Lexis 360 Intelligence,l’excellence juridique au service des Collectivités territoriales

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La solution de recherche juridique adaptée à chacun de vos domaines d’actions

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Lexis 360 Intelligence, pour sécuriser au quotidien votre prise de décision

Recherche avancée

Aide en ligne

Historique de consultation

Sauvegarde des recherches

Brief de 10h : une synthèse audio quotidienne de l’actualité juridique (contenu JO du jour et dernières décisions)

Sélection des dernières actualités juridiques

Espace de navigation dans les contenus par la table des matières et/ou le sommaire

Agenda des collectivités pour avoir en tête les grandes échéances du mois, avec un accès direct aux ressources doctrinales qui éclairent chaque action à effectuer

La page d’accueil, véritable tableau de bord de l’utilisateur met l’information à portée de clic

Un moteur de recherche intelligent pour vous aider à trouver rapidement la bonne information

Une grande fluidité d’utilisation et des contenus recherchables de façon intuitive

1 La liste de résultats très visuelle et interactive vous permet d’identifier en un coup d’œil, le type de décision, sa date, son origine, la solution dégagée, les mots-clés qui lui sont associés.

Appliquez les filtres graphiques pour affiner cette liste : Juridiction, contentieux, date, siège, formation.

Vous cherchez par exemple une jurisprudence 2 Des passerelles vous permettent

d’accéder directement depuis la liste de résultats :

• aux commentaires publiés dans les revues

• à la chronologie de l’affaire

depuis la décision :

• aux décisions similaires• aux analyses JurisData• aux entreprises impliquées

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Les fiches pratiques

Une description rapide des éléments-clés et des textes de référence, avec un accès vers les fascicules JurisClasseur et les revues qui traitent du sujet.

Les informations à recueillir avant de traiter la question, l’inventaire des solutions et des éléments de décision.

Des outils pratiques avec des check-lists, des pas à pas, des liens vers des modèles d’actes, ...

Plus de 690 fiches pratiques

Rédigées par des praticiens, les fiches pratiques sont un véritable fil d’Ariane pour mener à bien vos missions.

Plus de 800 synthèses Jurisclasseur

9 encyclopédies pratiques Litec

Les synthèses JurisclasseurOrganisées par matière, les synthèses résument l’état du droit sur un sujet.

Elles permettent d’appréhender un sujet moins connu ou de faire un point rapide sur son actualité.

Bénéficiez de liens vers d’autres contenus issus du fonds LexisNexis (selon le périmètre de votre abonnement).

Des contenus pratiques exclusifs

Des contenus directement opérationnels.

Des contenus mis à jour régulièrement par une équipe d’auteurs praticiens.

Les encyclopédies pratiques Litec Dédiées au droit des collectivités territoriales, elles permettent de trouver les réponses aux questions juridiques et réglementaires dans tous vos domaines d’intervention.

Les modèles d’actes et formules

Près de 470 modèles d’acte complètent les fiches pratiques et 13 700 formules JurisClasseur et Litec sont disponibles.

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Lexis 360® Collectivité territoriales trouve pour vous des réponses pertinentes sur toutes les matières de droit public et de droit privé.

Panorama des contenus

LES CONTENUS PRATIQUES

LA LÉGISLATION

SOURCES OFFICIELLES

• Les 70 codes officiels et plus de 48 000 lois et règlements consolidés (mis à jour), les textes sont présentés dans leur version actuelle ou future

• Les codes Légifrance, augmentés des annotations et commentaires LexisNexis

• Journal Officiel de l’Union Européenne (séries L et C), traités constitutifs et d’adhésion, directives/règlements consolidés (depuis 1954)

• Travaux préparatoires et questions parlementaires (depuis 1954)

• La jurisprudence de la Cour de Justice (CJCE depuis 1954), du TPICE (depuis 1989) et du Tribunal de la Fonction Publique (depuis 2006) et de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH)

• Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC)

• Journal d’annonces légales (JAL)

LA RÉGLEMENTATION

• Journal officiel

• 16 Bulletins Officiels

• Décisions et communications de 17 Autorités administratives indépendantes

• Accès à plus de 759 834 questions écrites ou orales des députés et sénateurs et aux réponses apportées par les ministères (depuis le 16 juillet 1988)

• Près de 750 conventions collectives en texte intégral dont près de 400 nationales et de 300 régionales et départementales

• Plus de 750 fiches synthétiques sur les conventions collectives nationales, sur des points clés (champ d’application, embauche, salaires,…), avec des liens vers le texte intégral

LES REVUES

LES CONTENUS EDITORIAUX

• 39 revues sur tous les thèmes du droit, dont cinq éditions de La Semaine Juridique, soit plus de 440 000 articles (Edition Générale, Entreprise et Affaires, Administrations et Collectivités territoriales, Social, Notarial et immobilière), la Revue de droit fiscal, ...

• Des revues consultables avant leur parution papier

• Des sommaires de revues consultables en ligne avec des liens directs vers la jurisprudence, la législation ou les encyclopédies

LA 1RE BASE DE JURISPRUDENCE

• Plus de 3,67 millions décisions, enrichies continuellement de tous les nouveaux arrêts de la Cour de cassation, des cours d’appel et du Conseil d’Etat, cours administratives d’appel, du Tribunal des conflits et du Conseil constitutionnel

• Une sélection exclusive d’arrêts font l’objet d’une analyse JurisData qui complète utilement le texte intégral. Cette analyse décrit le ou les faits strictement essentiels et la solution juridique adoptée par les juges. 40 ans d’archives des décisions les plus pertinentes sont disponibles

• Un traitement des décisions JurisData axé sur la performance en matière de recherche : un abstract, un résumé, l’accès aux textes cités ou liés à la décision, aux décisions à rapprocher, antérieures et postérieures, ou en sens contraire, et un classement de 0 à 4 étoiles

ACTUALITÉ

• Des dossiers d’actualité, des brèves, une veille juridique et réglementaire, un podcast d’actualité quotidien du lundi au vendredi

LES ENCYCLOPÉDIES

• Près de 70 collections JurisClasseur disponibles sur tous les domaines du droit

• Les analyses et commentaires des plus éminents spécialistes

• 13 700 formules

LES BIBLIOGRAPHIES

• Plus de 220 000 références à des articles publiés dans près de 130 revues et périodiques juridiques français (archives jusqu’en Juillet 2015)

• Un panorama complet de toutes les références aux grands débats et réflexions juridiques

LES RÉPONSES MINISTÉRIELLES LES CONVENTIONS COLLECTIVES

LES SOURCES EUROPÉENNES

ANNONCES LÉGALES

• Plus de 800 synthèses des Encyclopédies JurisClasseur

SYNTHÈSES

• Plus de 690 fiches pratiques élaborées par des praticiens

FICHES PRATIQUES

• Près de 470 modèles d’acte et 13 700 formules JurisClasseur Litec

• 9 encycopédies dédiées au droit des Collectivités Territoriales

FORMULES

ENCYCLOPÉDIES PRATIQUES LITEC

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Choisissez la formule d’abonnement adaptée à vos besoins

Pack CommunalAccédez aux fondamentaux de la gestion d’une petite commune

• 190 fiches pratiques• 3 encyclopédies pratiques Litec• 440 Modèles d’acte• Actualités, dossiers• Jurisprudence• Codes, législation et

règlementation française• Réponses ministérielles

Option Lexis Veille

Pack TerritorialAccédez à l’essentiel du droit pratique des collectivités territoriales.

• 350 fiches pratiques• 9 encyclopédies pratiques Litec• 580 modèles d’acte• Actualités, dossiers• Jurisprudence• Codes, législation et

règlementation française• Réponses ministérielles

Option Lexis Veille

Pack Territorial +Allez plus loin dans vos besoins en droit des collectivités territoriales.

• 390 fiches pratiques• 270 Synthèses• 9 encyclopédies pratiques Litec• 3 encyclopédies JurisClasseur• 580 modèles d’acte• La Semaine Juridique

Administration et Collectivités Territoriales et Contrats et Marchés Publics

• Actualités, dossiers• Jurisprudence• Codes, législation et

règlementation française• Réponses ministérielles

Option Lexis Veille

• 52 encyclopédies JurisClasseur comprenant 5 700 formules

• 2 encyclopédies pratiques Litec

• 700 Synthèses JurisClasseur

• Plus de 690 fiches pratiques en droit public et en droit privé

• 36 revues

• Actualités et dossiers

• Jurisprudence et JurisData

• Codes, législation et règlementation française, européenne et internationale

• Publications officielles dont réponses ministérielles, bulletins officiels et circulaires

• Autorités administratives indépendantes

= Pack Secteur public

+ LES ENCYCLOPÉDIES :

• Géomètre expert foncier • Ingénierie du patrimoine • Liquidations partage • Notarial formulaire • Notarial répertoire • Guide de la publicité foncière

+ LES REVUES :• La Semaine Juridique Notariale

et immobilière• Revue fiscale du patrimoine • Actes pratiques et Ingènierie

Immobilière

+ Près de 12 900 formules JurisClasseur et 800 synthèses

Option Lexis Veille

Option Lexis Veille

Option Territoriale Litec*

Option Territoriale Litec*

Pack Secteur public Traitez la majorité des besoins d’informations juridiques

de votre structure publique

Pack Secteur public + Traitez 100% des besoins d’informations juridiques de votre structure publique grâce à l’inclusion des contenus en droit

patrimonial et immobilier

* DESCRIPTIF DE L’OPTION TERRITORIALE LITEC

Dans l’option territoriale Litec, retrouvez 350 fiches pratiques portant sur les nombreuses actions que les secrétaires de mairies et DGS sont amené(e)s à accomplir au quotidien. Plus de 20 items sont représentés, de l’action économique de votre commune, aux contrats publics ou encore à la gestion des services communaux. Dans chaque fiche, l’essentiel du droit est exposé ainsi que les différentes étapes à mener. Une check list permet de s’assurer qu’aucun élément substantiel à la procédure n’a été oublié. L’ensemble est agrémenté de conseils ou de recommandations.

Des formules, directement opérationnelles, rédigées par des praticiens sont, en outre, accessibles dans nos collections FM Litec Formulaire des Maires et Formulaire du Personnel Territorial.

L’abonnement aux packs Communal, Territorial et Territorial+ est réservé aux communes de moins de 20 000 habitants

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Découvrez les contenus compris selon votre abonnement

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NewsActualités L360 • • • • •Dossiers d’actualité • • • • •EncyclopédiesAdministratif • • •Alsace Moselle • •Bail à loyer S • •Banque crédit bourse • •Baux ruraux S • •Brevets • •Civil Annexes • •Civil Code Formulaire • •Civil Code S • •Civil Code (archives antérieures au 1er octobre 2016) • •Collectivités territoriales • • •Commercial • •Communication • •Concurrence - Consommation • •Construction - Urbanisme S • •Contrats - Distribution • •Contrats et marchés publics • • •Copropriété • •Divorce • •Droit comparé • •Droit international • •Droit médical et hospitalier • •Droit pharmaceutique • •Enregistrement - Traité • •Entreprise individuelle • •Environnement et développement durable S • •Europe traité • •Fiscal Chiffre d’Affaires • •Fiscal Impôts directs - Traité • •Fiscal international • •Fiscalité immobilière • •Géomètre expert - Foncier •Guide de la publicité foncière •Impôt sur la fortune • •Ingénierie du patrimoine •Justice administrative S • •Libertés (archives) • •Liquidations - Partage •Lois pénales spéciales • •Marques - Dessins et modèles • •Notarial formulaire •Notarial répertoire •Pénal Code • •Pénal des affaires • •Pratique notariale - Les Actes FPProcédure civile • •Procédures formulaire • •Procédure pénale • •Procédures collectives • •Procédures fiscales • •Propriété Littéraire et artistique • •Propriétés publiques S • •Protection sociale - Traité • •Responsabilité civile et assurances (RCA) S • •Rural • •Sociétés - Formulaire • •Sociétés - Traité • •Transport • •Travail - Traité • •Vente d’immeubles • •Voies d’exécution • •FM LITEC - Le dirigeant territorial (Le secrétaire de mairie) • • • •FM LITEC - Formulaire des maires • • • •FM LITEC - Formulaire du personnel territorial • • •FM LITEC - Discours et agenda du maire • • • •FM LITEC - Fonction publique territoriale • • •FM LITEC - Guide de la coopération intercommunale • • •FM LITEC - Guide de la protection sociale • • •FM LITEC - Pratique de l’état civil • • •FM LITEC - Pratique des marchés publics dans les collectivités territoriales • • •Synthèses JurisclasseurSélection correspondant aux encyclopédies de votre abonnement ◊ ◊ ◊Fiches pratiquesSélection correspondant à votre abonnement ◊ • • •Modèles d’acteSélection correspondant à votre abonnement • • • • • •RevuesActes Pratiques et Ingénierie Immobilière •Cahiers de droit de l’entreprise • •Cahiers de droit de l’intercommunalité (archives) • •Collectivité territoriales & intercommunalités (archives) • •Communication-commerce electronique • •Construction-urbanisme • •Contrat - Concurrence - Consommation • •Contrats et marchés publics • • •Droit administratif • •Droit de la famille • •Droit des sociétés • •Droit pénal • •Energie - Environnement - Infrastructures • •Environnement et développement durable (archives) • •Europe • •Journal du droit international (Clunet) • •

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La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales • • •La Semaine Juridique - Edition Générale • •La Semaine Juridique - Entreprise et Affaires • •La Semaine Juridique - Notariale et immobilière •La Semaine Juridique - Social • •Lettre d’actualité des procédures collectives (LAPC) • •Loyers et copropriété • •Procédures • •Procédures collectives (RPC) • •Propriété industrielle • •Responsabilité civile et assurances (RCA) • •Revue de droit bancaire et financier (RDBF) • •Revue de droit des transports et de la mobilité (archives) • •Revue de droit fiscal • •Revue de droit rural • •Revue du gestionnaire public • •Revue fiscale du patrimoine •Revue juridique de l’économie publique (RJEP) (archives) • •Revue Sciences Po • •Travail et protection sociale (archives) • •Bulletin juridique des assurances • •Revue de droit public approfondi • •Revue du droit local • •Gazette de l’Institut de droit public des affaires • •JurisprudenceChambres régionales des comptes (jugements, rapports) • • •Conseil constitutionnel publiés et sélectionnés (selon périmètre de votre abonnement) • • • • •Conseil d’État publiés et inédits (selon périmètre de votre abonnement) • • • • •Cour de cassation publiés et inédits (selon périmètre de votre abonnement) • • • • •Cour des comptes (décisions) • • •Cours administrative d’appel (selon périmètre de votre abonnement) • • • • •Cours d’appel (selon périmètre de votre abonnement) ◊ • •Cours régionales de pensions • •Tribunal des conflits publiés et inédits (selon périmètre de votre abonnement) • • • • •Tribunaux administratifs (selon périmètre de votre abonnement) • • • • •Conseils de prud’hommes • • • • •Tribunaux de commerce • • • • •Analyses JurisDataAnalyses (selon périmètre de votre abonnement) ◊ • •Profils JurisDataProfils (selon périmètre de votre abonnement) ◊ • •JurisData AnalyticsAnalyses (selon périmètre de votre abonnement) LégislationTC et TNC Base Texte • • • • •Code général des impôts • • • • •JO Lois et décrets • • • • •Réponses ministérielles • • • • •Autorités Administratives IndépendantesAutorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) • •Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) • •Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) • •Autorité de régulation des transports (ART, ex-ARAFER) • •Autorité nationale des jeux (ANJ, ex-ARJEL) • •Autorité des marchés financiers (AMF) [dont COB] • •Autorité de la concurrence / Conseil de la concurrence • • Commission nationale du débat public (CNDP) • •Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) • •Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) • •Commission de régulation de l’énergie (CRE) • •Commission de la sécurité des consommateurs (CSC) • •Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) (ex-CSA) • •Défenseur des droits (ex-HALDE + Médiateur de la République) • •Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) • •Analyses AAI JurisData (selon le périmètre pack/option) • •Comité de coordination du Registre du Commerce et des Sociétés • •BODACC-JAL • •Bulletins officiels ACOSS • •Défense • •BOFIP • •DGCCRF • •Douanes • •Ecologie-énergie-développement durable • •Education nationale • •Equipement-logement-transport • •Enseignement supérieur • •Etablissements de crédit • •Impôts • •Intérieur • •Justice • •Santé et protection sociale • •Travail • •Circulaires de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) • •Circulaires et instructions ministérielles • •Rescrits fiscaux publiés • •Documentation de base • •Comité de l’abus de droit fiscal (CADF) • •Bibliographies • •Europe JO • •Législation européenne consolidée • •Traité • •CEDH • •CJUE • •Tribunal • •Tribunal de la fonction publique • •Conventions collectives • •

◊ Une sélection des contenus dédiés aux collectivités territorialesS Synthèses JurisClasseur des encyclopédies uniquement

FP Contenus pris en compte dans l’abonnement en tant que Fiches pratiques

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Optimisez votre utilisation de Lexis 360 Intelligence

L’aide en ligne contextualisée

À toutes les étapes de votre navigation, retrouvez des guides de découverte, des liens d’inscriptions vers des webinaires, des vidéos d’aide, des nouveautés, ... Ces messages peuvent être affichés à votre demande dans les menus ou via des indications à l’écran.

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Incluses dans le prix de votre abonnement et en accès illimité pendant toute la durée de celui-ci, les formations concernent aussi bien les nouvelles utilisatrices et nouveaux utilisateurs que ceux qui souhaitent se perfectionner, se reformer ou êtres accompagné(e)s dans des exercices pratiques de recherche sur Lexis 360 Intelligence. Plusieurs formats sont à votre disposition.

AssistanceVidéos de formation

Notre service répond à toutes vos questions concernant les contenus ou l’utilisation de lexis 360 Intelligence

01 71 72 47 70du lundi au vendredi, de 9h à 18h.

assistance.internet@lexisnexis.fr

De nombreux contenus d’aide sont disponible sur le site de l’assistance :

https://assistance.lexisnexis.fr

Pour avancer à votre rythme, vous pouvez également compléter votre formation à l’aide des vidéos

de démonstration de Lexis 360 Intelligence

LexisNexis propose des webinaires de formation à Lexis 360 Intelligence, accessibles via votre navigateur web.

L’inscription aux webinaires est gratuite et permet de suivre directement

sur votre ordinateur une formation interactive et dynamique, animée par

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Webinaires

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