1

Ministère de l’éducation nationale, Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

CONCOURS NATIONAL D’AGRÉGATION EN HISTOIRE DU DROIT

2017-2018

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats

2ème

épreuve en loge

HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS

2

ANTONETTI (Guy)

Histoire contemporaine, politique et sociale, Paris, PUF, 1986.

ARDANT (Gabriel)

Histoire de l’impôt, Fayard

Tome I : De l’Antiquité au XVIIe siècle, 1971

Tome II : Du XVIIIe au XXIe siècle, 1972

BARBEY (Jean)

Etre roi. Le roi et son gouvernement en France, de Clovis à Louis XVI, Paris, Fayard, 1992.

BARBICHE (Bernard)

Les Institutions de la monarchie française à l’époque moderne, XVIe-XVIII

e siècle, Paris, PUF, édition 2012.

BEHRENDT (Christian), BOUHON (Fréderic)

Introduction à la théorie générale de l'État : manuel - 3e édition. 2014- (Collection de la Faculté de droit de

l'Université de Liège).

BÉLY (Lucien)

La France moderne (1498-1789), 2e éd., Paris, PUF-Quadrige, 2013.

BERCÉ (Yves-Marie) dir.

Les monarchies, Paris, PUF, 1997 (Histoire générale des systèmes politiques).

BIGOT (Grégoire)

Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, PUF – Droit fondamental, 2002.

BIGOT (Grégoire)

L’administration française. Politique, droit et société, tome 1 : 1789-1870, Paris, LexisNexis, 2ème

édition,

2014.

BIGOT (Grégoire), LE YONCOURT (Tiphaine)

L’administration française. Politique droit et société. tome 2 : 1870-1944, Paris, LexisNexis, 2014.

BODINEAU (Pierre), VERPEAUX (Michel)

Histoire constitutionnelle de la France, Paris, PUF, coll. -« Que sais-je) » n° 3547, 2016.

BOÜARD (Alain de)

Manuel de diplomatique française et pontificale, tome 1 : Diplomatique générale (et 1 fasc. de planches) ; tome

2 : L’acte privé (et 1 fasc. de planches), Paris, A. Picard, 1929-1952.

BOUINEAU (Jacques)

Traité d'histoire européenne des institutions, tome 1 : Ier

-XVe siècle ; tome 2 : XVI

e-XIX

e siècle, Paris, Litec,

2004-2009.

BOURNAZEL(Éric) et POLY (Jean-Pierre) dir.

Les féodalités, Paris, PUF, 1998 (Histoire générale des systèmes politiques).

3

BOUVERESSE (Jacques)

Histoire des institutions, de la vie politique et de la société françaises de 1789 à 1945, Mont-Saint-Aignan,

Publications des universités de Rouen et du Havre, 2012.

BOUVIER (Jean) dir.

Deux siècles de fiscalité française (XIXe-XX

e siècles), Paris-La Haye, Mouton, 1973.

BRUGUIÈRE (Marie-Bernadette), GILLES (Henri) et SICARD (Germain)

Introduction à l'histoire des institutions françaises, n. éd., Toulouse, Privat, 1983

BURDEAU (François)

Histoire de l’administration française, 2e éd., Paris, Montchrestien, 1994.

BURDEAU (François)

Histoire du droit administratif, Paris, PUF, 1995.

BURNS (James Henserson), dir.

Histoire de la pensée politique médiévale (c. 350 - c. 1450), Paris, PUF, 1993.

BURNS (James Henserson), dir.

Histoire de la pensée politique moderne 1450-1700, Paris, PUF, 1997.

CARBASSE (Jean-Marie)

Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF – Droit fondamental, 3ème

édition, 2014

CARBASSE (Jean-Marie), LEYTE (Guillaume) et SOLEIL (Sylvain)

La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L’esprit des institutions, Paris, SEDES, 2000.

CARBASSE (Jean-Marie) et LEYTE (Guillaume)

L’Etat royal, XIIe-XVIII

e siècle. Une anthologie, Paris, PUF, 2004.

CHÉNON (Émile)

Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II, fasc. 1, publ. par

Fr. Olivier-Martin, Paris, 1929.

CHEVALIER (Jean-Jacques)

Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, 9e éd., Paris, Dalloz, 2009.

CHEVALIER (Jean-Jacques) et alii

La Ve République, 1958-2017, 16e édition Dalloz 2017.

CHIANÉA (Gérard)

Histoire des institutions publiques de la France, 476-1870.

1. Du démembrement à la reconstitution de l'État, 476-1492, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble,

1994.

3. L'État moderne en formation, 1789-1870, 1996.

CORVISIER (André) dir.

Histoire militaire de la France, Paris, PUF, 1992-1994, 4 vol.

4

DALLOZ (Armand et Désiré)

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris, 1844-1869,

44 vol.

DOUCET (Roger)

Les institutions de la France au XVIe siècle. 1. Les cadres géographiques. Les institutions centrales et locales.

2. La seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques, Paris, Picard, 1948.

DURAND (Bernard), dir.

Le juge et l’Outre-mer, Lille, Publications du Centre d’histoire judiciaire, 2004-2010, 6 vol.

ELLUL (Jacques)

Histoire des institutions. 3. Le Moyen Age (12e éd.). 4. XVI

e-XVIII

e siècle (11

e éd.). 5. Le XIX

e siècle (12

e éd.),

Paris, PUF – Themis, 1993, 1991, 1993.

ESMEIN (Adhémar)

Cours élémentaire d’histoire du droit français, édition 2012, 2 tomes.

ESMEIN (Adhémar)

Eléments de droit constitutionnel français et comparé, 6e éd. Paris, 1914 (rééd. Editions Panthéon-Assas, 2001).

FAVIER (Jean)

Finances et fiscalité au bas Moyen Âge, Paris, SEDES, 1971.

FAVOREU (Louis) et alii

Droit constitutionnel, 2015.

FOVIAUX (Jacques)

Droit et institutions. 1. De l'Empire romain à la féodalité, 2e éd., Paris, Economica, 1993.

GARRISSON (Francis)

Histoire du droit et des institutions des temps féodaux à la Révolution. 1. Le pouvoir des temps féodaux à la

Révolution. 2. La société des temps féodaux à la Révolution, Paris, Montchrestien, 1984.

GASPARINI (Eric) et GOJOSSO (Eric)

Introduction historique au droit et aux institutions, 7e éd., Paris, Gualino, 2017.

GAUDEMET (Jean)

Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 4e éd.

2006.

GAUVARD (Claude)

La France au Moyen Âge du Ve au XV

e siècle, Paris, PUF-Quadrige, 2

ème édition 1997

GIRY (Arthur)

Manuel de diplomatique, Paris, 1894, édition 2013, 2 vol.

GODECHOT (Jacques)

Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, Paris, PUF, 1985.

5

GODECHOT (Jacques)

Les constitutions de la France depuis 1789, éd. corrigée et mise à jour, Paris, Flammarion, 2006.

GOUBERT (Pierre) et ROCHE (Daniel)

Les Français et l’Ancien Régime.

1. La société et l’Etat. 3e éd., Paris, A. Colin, 1984

2. Culture et société, 3e éd., Paris, A. Colin, 1984

GUILLOT (Olivier) et SASSIER (Yves) ; RIGAUDIÈRE (Albert)

Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. 1. Des origines à l’époque féodale, 3e éd., Paris, A. Colin,

2003.

Pouvoirs et institutions dans la France médiévale. 2. Des temps féodaux aux temps de l’Etat, 3e éd., Paris, A.

Colin, 2003

GUYOT (Joseph-Nicolas)

Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2e éd. Paris, 1784-1785, 17 vol.

GUYOTJEANNIN (Olivier), PYCKE (Jacques) et TOCK (Benoît-Michel)

Diplomatique médiévale, 3e éd., Turnhout, Brepols, 2006 (L’atelier du médiéviste, 2).

HALPÉRIN (Jean-Louis)

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Flammarion, 2004

HAROUEL (Jean-Louis) et alii

Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, 11e éd., Paris, PUF, 2006.

HILAIRE (Jean)

Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, 2013.

ISAÏA (Henri) et SPINDLER (Jacques)

Histoire du droit des finances publiques, Paris, Economica, 1986-1988, 3 vol.

ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789, Paris, Belin-

Leprieur, Plon, 1821-1833, 29 vol.

JOUANJAN (Olivier)

Une histoire de la pensée juridique en Allemagne, 1800-1918, Paris, PUF, 2005.

LANVAUX (Philippe)

Les grandes démocraties contemporaines, 3e éd., Paris, PUF – Droit fondamental, 2004.

LECA (Antoine)

Institutions publiques françaises avant 1789, 2e éd., Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille,

1996

LECA (Antoine)

La République européenne : introduction à l'histoire des institutions publiques et des droits communs de

l'Europe. 1. L'unité perdue, 476-1806, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000.

6

LEGENDRE (Pierre)

Histoire de l’administration de 1750 à nos jours, Paris, PUF, 1968 ; n. éd. Trésor historique de l’Etat en

France : l’Administration classique, Paris, Fayard, 1992.

LEMARIGNIER (Jean-François)

La France médiévale. Institutions et société, 2e éd., Paris, Armand Colin, 2000.

LEPOINTRE (Gabriel)

Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle, 1789-1914, Paris, Domat-Montchrestien, 1953.

LOT (Ferdinand) et FAWTIER (Robert), dir.

Histoire des institutions françaises au Moyen Age. 1. Institutions seigneuriales. 2. Institutions royales. 3.

Institutions ecclésiastiques, Paris, PUF, 1957-1962.

MANNORI (Luca), SORDI (Bernardo)

Storia del dirito amministrativo, Roma, Laterza, 2013.

MARION (Marcel)

Histoire financière de la France depuis 1715, Paris, 1914-1931, 6 vol. (repr. New-York, 1965).

MATHIEU (Martial)

Histoire des institutions : l’ancienne France (Ve siècle – 1789), Paris, LexisNexis, 2013.

MAUS (Didier), FAVOREU (Louis), PARODI (Jean-Louis.) (dir.)

L’écriture de la Constitution de 1958, Economica, 1992

MERLIN (Philippe-Antoine), dit MERLIN DE DOUAI

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, 4e éd.

Paris, 1827-1830, 8 vol.

MESTRE (Jean-Louis)

Introduction historique au droit administratif français, Paris, PUF – Droit fondamental, 1985.

MORABITO (Marcel)

Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, 14e éd., Paris, LGDJ, 2016.

MOUSTIER (Roland)

Les institutions de la France sous la monarchie absolue, 1598-1789, éd., Paris, PUF, 2005, 2 vol.

OLIVIER-MARTIN (François)

Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris, CNRS Editions, 2010 (reproduction de l’édition

de Paris, Domat-Montchrestien, 1948).

OLIVIER-MARTIN (François)

Cours de droit réédités aux Editions Loysel en 1988.

PACTEAU (Bernard)

Le Conseil d’Etat et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle, Paris, PUF, 2003.

7

PICQ (Jean)

Une histoire de l'Etat en Europe : pouvoir, justice et droit du Moyen Âge à nos jours / avec la collaboration de

Jérôme Brouillet ; [préface de Richard Descoings]. - [3e édition revue et augmentée]. - Paris : les Presses de

Sciences Po, 2015

PINET (Marcel) dir.

Histoire de la fonction publique en France, Paris, PUF, 1993, 3 vol.

PONTEIL (Félix)

Les institutions de la France de 1814 à 1870, Paris, PUF, 1966.

RIALS (Stéphane)

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Paris, Hachette, 1988.

RIALS (Stéphane)

Textes constitutionnels français, Paris, PUF (Que sais-je ?n° 2022), 27ème

éd. 2015

RIALS (Stéphane) et BOUDON (Julien)

Textes constitutionnels étrangers, 14e éd., Paris, PUF (Que sais-je ?,n° 2060), 2012.

RIGAUDIÈRE (Albert)

Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, 4e éd., Paris, Economica, 2010.

RIGAUDIÈRE (Albert)

Penser et construire l'État dans la France du Moyen Âge (XIIIe-XV

e siècle), Paris, Comité pour l’histoire

économique et financière de la France, 2003.

ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

Adages du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1999.

ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

Locutions latines du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1998.

ROULAND (Norbert)

Anthropologie juridique, Paris, PUF – Droit fondamental, 1988.

ROULAND (Norbert)

L'État français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792, Paris, O. Jacob,

1995.

ROYER (Jean-Pierre) et alii

Histoire de la justice en France du XVIIIe siècle à nos jours, Paris, PUF – Droit fondamental, 4

e éd. 2010.

SAINT-BONNET (François) et SASSIER (Yves)

Histoire des institutions avant 1789, 5e éd., Paris, Montchrestien, 2015.

SASSIER (Yves)

Royauté et idéologie au Moyen Age. Bas-Empire, monde franc, France (IVe – XII

e siècle), 2

e éd., Paris, A.

Colin, 2012.

8

SAUTEL (Gérard) et HAROUEL (Jean-Louis)

Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, 8e éd., Paris, Dalloz, 1997.

SERMAN (William), BERTAUD (Jean-Paul),

Nouvelle histoire militaire de la France, Paris, Fayard, 1998.

SOLEIL (Sylvain)

Introduction historique aux institutions, IVe-XVIII

e siècle, 3

e éd., Paris, Flammarion, 2010.

STOLLEIS (Michael)

Histoire du droit public en Allemagne. La théorie du droit public impérial et la science de la police (1600-

1800), Paris, PUF, 1998.

STOLLEIS (Michael)

Histoire du droit public en Allemagne, 1800-1914, Paris, Dalloz, 2014

SUEUR (Philippe)

Histoire du droit public français, XVe-XVIII

e siècle, 1. La constitution monarchique. 2. Affirmation et crise de

l'Etat sous l'Ancien Régime, 4e éd., Paris, PUF, Thémis, 2007.

SZRAMKIEWICZ (Romuald) et BOUINEAU (Jacques)

Histoire des institutions, 1750-1914. Droit et société en France de la fin de l'Ancien Régime à la Première

guerre mondiale, 4e éd., Paris, Litec, 1998.

TIMBAL (Pierre-Clément), CASTALDO (André), MAUSEN (Yves)

Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, 12e éd., Paris, Dalloz, 2009.

VILLARD (Pierre)

Histoire des institutions publiques de la France, de 1789 à nos jours, 10e éd., Paris, Dalloz, 2013.

VIOLLET (Paul)

Histoire des institutions politiques et administratives de la France, Paris, 1890-1912, 3 vol. réimp.

WEIDENFELD (Katia)

Histoire du droit administratif, Paris, Economica, 2010.

WIJFFELS (Alain)

Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF – Thémis droit, 2è éd., 2014.

ZELLER (Gaston)

Les institutions de la France au XVIe siècle, 1

e éd., Paris, PUF, 1948 (1987 : mise à jour bibliogr. par S. Goyard

et P. Magnard).

********************************

9

Dictionnaires et lexiques

Dictionnaire des institutions de la France au XVIIe et XVIII

e siècle, MARCEL MARION, Paris, Picard, 1923 .

Dictionnaire critique de la Révolution française, François Furet et Mona Ozouf dir., Paris, Flammarion, 1989.

Dictionnaire de droit canonique, Raoul Naz dir., Paris, Letouzey et Ané, 1935-1965, 7 vol.

Dictionnaire de la culture juridique, Stéphane Rials et Denis Alland dir., Paris, PUF, 2003.

Favier (Jean), Dictionnaire de la France médiévale, Paris, Fayard, 1993.

Dictionnaire de la justice, Loïc Cadiet dir., Paris, PUF, 2004.

Dictionnaire de l'Ancien Régime, Lucien Bély dir., 3e éd. Paris, PUF, 2010.

Dictionnaire de l’Antiquité, Jean Leclant dir., 2e éd. Paris, PUF, 2011.

Dictionnaire des droits de l’homme, Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin et Jean-Pierre Marguénaud dir.,

Paris, PUF, 2008.

Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Olivier Cayla et Jean-Louis Halpérin dir., nouv. éd., Paris, Dalloz,

2010.

Dictionnaire du Grand Siècle, François Bluche dir., nouv. éd. Paris, Fayard, 2006.

Dictionnaire du Moyen Âge, Claude Gauvard, Alain de Libera et Michel Zink dir., 2e éd. Paris, PUF, 2004.

Dictionnaire du Second Empire, Jean Tulard dir., Paris, Fayard, 1995.

Dictionnaire du XIXe siècle européen, Madeleine Ambrière dir., Paris, PUF, 1997.

Dictionnaire européen des Lumières, Michel Delon dir., Paris, PUF, 1997.

Dictionnaire historique de la Révolution française, Albert Soboul dir., Paris, PUF, 1989.

Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XX

e siècle), Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et

Jacques Krynen dir., Paris, PUF-Quadrige, 2ème

édition, 2015.

Dictionnaire Napoléon, Jean Tulard dir., Paris, Fayard, 1987.

Les Capétiens : histoire et dictionnaire, 987-1328, François Menant et alii dir., Paris, Laffont, 1999.

La France de la Renaissance : histoire et dictionnaire, Arlette Jouanna et alii dir., Paris, Laffont, 2001.

Histoire et dictionnaire de la Révolution française, Jean Tulard et alii dir., Paris, Laffont, 1987.

Histoire et dictionnaire des guerres de Religion, Arlette Jouanna et alii dir., Paris, Laffont, 1998.

Histoire et dictionnaire du Consulat et de l’Empire, Jean Tulard et alii dir., Paris, Laffont, 1995.

Histoire et dictionnaire du temps des Lumières, Jean de Viguerie dir., Paris, Laffont, 1995.

10

Dictionnaire de l’ancien français. Le Moyen Age, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, 1992.

Dictionnaire du moyen français. La Renaissance, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, 1992.

Dictionnaire du français médiéval ; Takezhi Matsamura, Michel Zink,dir. Paris, les Belles lettres, 2015.

Le Grand Gaffiot. Dictionnaire latin-français, nouv. éd. revue et augmentée, Paris, Hachette, 2000.

Lexique de droit romain, Jean-Philippe Dunand et Pascal Pichonnaz, Bruxelles, Bruylant et Genève-Zürich-

Bâle, Schulthess, 2e éd. 2010.

Lexique des termes juridiques, Serge Guinchard et Thierry Debard dir., 20e éd. Paris, Dalloz, 2012.

Mediae Latinitatis Lexicon Minus, Jan Frederik Niermeyer dir., éd. revisée, Leiden, Brill, 2002.

Le nouveau Petit Robert, Paris, 2007.

Vocabulaire juridique, Gérard Cornu dir., Paris, PUF-Quadrige, 12e éd. 2018 (Association Henri Capitant).

Recueils et collections

- Histoire de l’Eglise depuis les origines jusqu’à nos jours (A. Fliche et V. Martin dir.).

- Histoire du christianisme des origines à nos jours.

- Histoire du droit et des institutions de l’Eglise en Occident.

Ressources numériques

- Légifrance

- The Latin Library