LISTE DES PESTICIDES PROHIBÉS ET LISTE DES ......La Liste des Pesticides Prohibés et la Liste des Pesticides sous Surveillance s'appliquent uniquement aux ingrédients actifs utilisés

LISTE DES PESTICIDES PROHIBÉS ET LISTE DES PESTICIDES SOUS SURVEILLANCE

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Abréviations

EPA Agence de Protection de l'Environnement UE Union Européenne SGH Système Général Harmonisé HHP Pesticides Extrêmement Dangereux Alliance ISEAL Alliance Internationale pour l'Accréditation et la Labellisation Sociale et Environnementale

PAN Réseau d’Action contre les Pesticides PIC Consentement Préalable Informé POP Polluant Organique Persistant UNEP Programme des Nations Unies pour l'Environnement OMS Organisation Mondiale de la Santé

Définitions Alliance ISEAL

Association internationale dont la mission est de renforcer les systèmes de normes de durabilité dans l'intérêt des populations et de l'environnement.

Appauvrissement en ozone

Réduction de la couche d'ozone provoquée par la dégradation de composés chimiques dans la couche d'ozone.

Bioaccumulable Caractérise les substances qui se concentrent dans le tissu graisseux et qui ont tendance à s'accumuler à des concentrations beaucoup plus élevées dans les organismes humains et autres. Elles sont également plus susceptibles de se transférer et de s'accumuler le long de la chaîne alimentaire.

Bonnes Pratiques Agricoles

Pratiques menées dans le cadre d’une responsabilitié environnementale, économique et sociale pour les processus au sein de l’exploitation et de post-production et générant des produits agricoles sains et de qualité.

Cancérigène Toute substance ou agent fortement susceptible de provoquer des cancers.

Classification de l'OMS

Système de classification qui distingue les formes de pesticides sélectionnés plus ou moins dangereuses en fonction du risque aigu pour la santé humaine. Il prend en considération la toxicité de la substance active technique et il décrit également les méthodes de classification ou les formulations. Les groupes 1A et 1B prennent en compte les pesticides les plus dangereux pour la santé humaine.

Consentement Préalable Informé (PIC)

Procédure de la Convention de Rotterdam qui réglemente l'échange d'informations dans le commerce international de certains pesticides dangereux.

Convention internationale

Traité ou dispositif d'accords international public. Toutes les parties (États souverains) s'engagent à respecter ces accords.

Couche d'ozone Ceinture d'ozone naturellement présent, à 15 à 30 kilomètres au-dessus de la Terre, qui protège des rayonnements ultraviolets B nocifs émis par le soleil.

Ingrédient actif La substance ou le composant chimique d’un produit pesticide pouvant éliminer, repousser, attirer, atténuer ou controler d’une manière ou d’une autre les parasites (par opposition aux « ingrédients inertes » tels que l'eau, les solvants, les émulsifiants, les agents surfactants, l'argile et les gaz propulseurs).

Mutagène Substance ou agent pouvant provoquer une mutation ou en augmenter la probabilité. .

Mutation Modification irréversible du code génétique d'un individu.

Numéro CAS Identifiant numérique unique attribué par le Chemical Abstract Service (division de

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l'American Chemical Society) pour désigner une substance chimique.

Persistant Caractérise les substances qui restent dans l'environnement avec une durée de vie de l'ordre de décennies à plusieurs siècles.

Perturbateur endocrinien

Substance chimique qui, à une certaine dose, peut interférer avec le système endocrinien (ou hormonal) chez les mammifères. Ces perturbations peuvent provoquer des problèmes avec plusieurs fonctions de l'organisme.

Pesticide Extrêmement Dangereux

Pesticide reconnu pour présenter des niveaux particulièrement élevés de dangers aigus ou chroniques pour la santé ou l'environnement selon les systèmes de classification acceptés au niveau international tels que l'OMS ou le SGH ou leur référencement dans les ententes ou conventions internationales juridiquement contraignantes correspondantes.

Pesticide prohibé Pesticide dont l'utilisation a été prohibée par une mesure de réglementation finale, afin de protéger la santé de l'homme ou l'environnement.

Pesticides Insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et toute autre substance ou mélange de substances prévues pour la prévention, la destruction ou le contrôle de tout bioagresseur, y compris les espèces végétales ou animales indésirables compromettant ou perturbant la production, la transformation, l’entreposage, le transport ou la commercialisation d'aliments ou de matières premières agricoles. Ce terme couvre également les substances destinées à être utilisées comme régulateurs de croissance des plantes, défoliants, dessicatifs, agents d’éclaircissage des fruits, ainsi que celles appliquées sur les cultures avant ou après la récolte pour préserver le produit pendant l’entreposage et le transport.

Polluant Organique Persistant (POP)

Substances chimiques restant intactes dans l'environnement pendant de longues périodes, qui se déplacent autour du monde par le vent et l'eau, et qui s'accumulent dans le tissu graisseux des organismes vivants et sont toxiques pour les hommes et la faune (DDT par ex.).

Protection Intégrée des Cultures

Approche fondée sur le respect de l’écosystème dans la production et la protection des cultures combinant différentes stratégies et pratiques de gestion pour obtenir des récoltes saines et réduire l'utilisation de pesticides.

Réseau d’Action contre les Pesticides (PAN)

Réseau international, fondé en 1982, pour répondre à la nature fondamentalement internationale du problème des pesticides. Il a pour objectif le remplacement des pesticides chimiques dangereux par des alternatives non-toxiques durables et équitables dans l'agriculture. Ce réseau a développé une liste de HHP (pesticides extrêmement dangereux) fondée sur des indicateurs tels que les conventions chimiques internationales, la classification de l'OMS ou le SGH.

Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles

État pathologique affectant un grand nombre de colonies d'abeilles dans lequel les abeilles ouvrières disparaissent subitement.

Système Général Harmonisé - SGH

Système créé par les Nations Unies en 1992 relatif à la classification des produits chimiques par types de risque et proposant des éléments de communication des risques harmonisés, notamment des étiquettes et des fiches de données de sécurité. Il est destiné à garantir que des informations sur les risques physiques et la toxicité des produits chimiques sont disponibles, afin d'améliorer la protection de la santé humaine et de l'environnement lors de la manipulation, du transport et de l'utilisation de ces produits chimiques.

Toxique pour la reproduction

Tout agent chimique, biologique ou physique pouvant diminuer les capacités de reproduction des êtres vivants.

Très toxique pour les abeilles

Caractérise les pesticides testés par l'EPA en laboratoires et pouvant provoquer une mortalité élevée dans une population d'abeilles à une faible exposition.

http://http/fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_endocrinien

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1. Introduction

UTZ est un programme pour l'agriculture durable qui encourage, parmi d'autres pratiques, la Protection Intégrée des Cultures1. UTZ demande aux producteurs d'utiliser la Protection Intégrée des Cultures pour favoriser l'utilisation de méthodes alternatives pour le contrôle des nuisibles et des maladies tout en augmentant la productivité et en réduisant les risques pour la santé humaine et l'environnement. Cela signifie que les producteurs mettent en œuvre de bonnes pratiques agricoles pour prévenir et contrôler les nuisibles et les maladies et n'utilisent de pesticides qu'en dernier recours. Lorsque le contrôle chimique ne peut pas être évité, le choix d'un pesticide doit viser une efficacité maximale contre les nuisibles et les maladies, et une toxicité minimale pour les hommes, la flore et la faune. Selon ce principe, UTZ œuvre pour l'élimination progressive des Pesticides Extrêmement Dangereux (HHP), tel que le recommandent le Conseil des Nations Unies et l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO, OMS, 2013)2, et a donc développé une Liste des Pesticides Prohibés et une Liste des Pesticides sous Surveillance dans lesquelles les HHP ont été inclus. Ces listes ont été développées pour clarifier l'approche des pesticides d'UTZ, afin que les producteurs sachent quels pesticides avec des caractéristiques extrêmement dangereuses ne doivent pas être utilisés pour la production certifiée.

UTZ a pour objectif d'éliminer progressivement l'utilisation des HHP dans les exploitations certifiées UTZ afin de : 1. Réduire les risques pour la santé desproducteurs, de leurs familles et des ouvriers agricoles aussi bien sur le court terme que sur le long terme. 2. Réduire le risque d'accumulation de pesticides dans l'environnement (sol, eau), dans les chaînes alimentaires ou endommageant la couche d'ozone.

1.1 Quel est le champ d'application de la Liste des Pesticides Prohibés et de la Liste des Pesticides sous Surveillance ?

La Liste des Pesticides Prohibés et la Liste des Pesticides sous Surveillance s'appliquent à

toutes les cultures incluses dans le programme UTZ.

L'utilisation des ingrédients actifs mentionnés dans la Liste des Pesticides Prohibés et la

Liste des Pesticides sous Surveillance s'applique uniquement à la culture certifiée.

La Liste des Pesticides Prohibés et la Liste des Pesticides sous Surveillance s'appliquent

uniquement aux ingrédients actifs utilisés lors de la production de cultures certifiés UTZ, et

ces listes ne s'appliquent donc pas aux ingrédients actifs utilisés après la récolte.

La conformité avec ces listes est obligatoire et est de la responsabilité de tous les

producteurs. Ces listes s'appliquent à la certification individuelle et de groupe (voir les points 1 Pour plus d'informations sur la Protection Intégrée des Cultures dans le Code de Conduite : points de contrôle G.B.52 et I.B.44 2 FAO, OMS. Code International de Gestion des Pesticides. 2014. Article 7.5 http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/Code/CODE_2014Sep_ENG.pdf

http://www.fao.org/fileadmin/templates/agphome/documents/Pests_Pesticides/Code/CODE_2014Sep_ENG.pdf

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de contrôle I.B.45 du Code de Conduite pour la certification individuelle et G.B.53 du Code

de Conduite pour la certification de groupe).

1.2 Conformité avec les lois nationales UTZ fait tout son possible pour que ses membres deviennent des figures exemplaires pour l'amélioration des conditions sociales, économiques et environnementales dans leurs secteurs d'activité. À cet égard, les groupes et les groupes de membres observent les lois nationales et les réglementations du secteur. Il peut y avoir une divergence entre ce qui est prohibé par UTZ ou répertorié dans la Liste des Pesticides sous Surveillance et ce qui est recommandé ou prohibé par la législation nationale ou régionale. Dans le cas où une législation, une réglementation ou une norme nationale est plus stricte que la liste UTZ, la réglementation nationale prévaut (sauf si la réglementation nationale est devenue obsolète ou désuète). Dans le cas où une législation, une réglementation ou une norme nationale est moins stricte que la liste UTZ, cette dernière prévaut. UTZ se réserve le droit d'accorder des dérogations lorsque des épidémies ou d'autres situations d'urgence se produisent.

1.3 Quand faut-il se conformer à la version 2015 de la Liste des Pesticides Prohibés et de la Liste des Pesticides sous Surveillance ?

Afin de faciliter la mise en œuvre de la Liste des Pesticides Prohibés et de la Liste des Pesticides sous Surveillance, une période de transition d'une année sera accordée à tous les producteurs pour toutes les denrées. Cela signifie que les titulaires de certificat peuvent décider d'utiliser l'ancienne approche vis-à-vis des pesticides ou ces nouvelles listes à partir du 1er juillet 2015. À partir du 1er juillet 2016, les nouvelles listes seront obligatoires.

1.4. Mises à jour Les listes UTZ seront mises à jour régulièrement afin de s'aligner avec les modifications et mises à jour éventuelles de la liste des HHP du réseau PAN. Dans le cas de modifications, UTZ accordera une période de tolérance pour faciliter la mise en œuvre des listes.

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2. Liste des Pesticides Prohibés

2.1 Pourquoi une version mise à jour de la Liste des Pesticides Prohibés ? En tant que membre de l'Alliance ISEAL, UTZ s'engage à réviser le Code de Conduite tous les cinq ans, en prenant en compte l'expérience passée et la consultation des parties prenantes. La Liste des Pesticides Prohibés est une Annexe du Code de Conduite, et fait également partie de la consultation sur le Code de Conduite. En juin 2012, la première consultation a été officiellement ouverte, avec une première ébauche de la Liste des Pesticides Prohibés. En juin 2014, une seconde consultation a été ouverte exclusivement sur la Liste des Pesticides Prohibés et la Liste des Pesticides sous Surveillance. La nouvelle Liste des Pesticides Prohibés a été développée en prenant en compte les commentaires du questionnaire public en ligne et les réunions avec les parties prenantes qui ont permis de recueillir les contributions du secteur et de représentants de gouvernements, de conseils nationaux de produits agricole, d'instituts de recherche, de consultants, d'organismes de certification, d'ONG, de producteurs et de représentants de groupes de producteurs. Bien que le Code de Conduite soit révisé tous les 5 ans, la Liste des Pesticides Prohibés UTZ peut être mise à jour plus régulièrement, comme décrit dans le chapitre 1.4.

2.2 Principales modifications apportées à la version 2015 de la Liste des Pesticides Prohibés

La Liste des Pesticides Prohibés précédente était fondée sur les réglementations externes et incluait des pesticides qui :

ne sont pas approuvés dans l'UE, aux USA (EPA) ou au Japon ;

sont classifiés par l'OMS comme 1A ou 1B ;

sont identifiés comme des POP dans la Convention de Stockholm ;

sont inclus dans l'Annexe III de la Convention de Rotterdam (liste de procédure PIC -

de l'UNEP) ;

sont sur la liste des 12 POP les plus dangereux du PAN.

La liste UTZ a été développée en prenant comme liste de référence la 'Liste des Pesticides Extrêmement Dangereux' du PAN 3. Le PAN développe une définition des pesticides extrêmement dangereux avec un ensemble complet d'indicateurs qui sont acceptés par les organisations internationales et par les membres de l'Alliance ISEAL.

2.3 Comment a été développée la Liste des Pesticides Prohibés ? UTZ s'est engagé à inclure les ingrédients actifs mentionnés dans les conventions internationales dans la Liste des Pesticides Prohibés. Ces conventions internationales incluent la Convention de Stockholm, la Convention de Rotterdam et le Protocole de Montréal. 3 Liste Internationale des Pesticides Extrêmement Dangereux du PAN (Liste des HHP du PAN, version de juin 2014)

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Par ailleurs, UTZ a inclus des ingrédients actifs extrêmement dangereux pour les êtres humains, tel que décrits dans la liste des HHP du réseau PAN4. Afin de poursuivre les progrès accomplis au cours des dernières années, les pesticides déjà prohibés selon le Code de Conduite UTZ restent prohibés et sont écrits en italique dans la nouvelle liste.

Enfin, tous les pesticides obsolètes ou sans rapport avec l'agriculture ont été supprimés de la liste. Ils sont répertoriés ci-dessous.

2,4,5-T Chlorobenzilate Nitrogène (COT)

2,4,5-TCP DBCP Octaméthylpyrophosphoramide (OMPA)

2,3,4,5-Bistetrahydro-2-furaldéhyde

Dieldrine PPC ; Biphényles polychlorés (à l'exception des monochlorobiphényles et dichlorobiphényles)

Aldrine Dinosèbe et ses sels Safrole

Hexachlorure de benzène

Endrine Silvex

Binapacryl Éthyl exylène glycol (6-12) Strobane ; Terpène polychloré

Cadmiun Dibromure d'éthylène (DBE) TDE

Tétrachlorure de carbone

Dichloroéthane (DCE) Sulfate de thallium

Chloranile Heptachlore Toxaphène (camphéchlore)

Chlordécone (kepone) Leptophos Chlorure de vinyle

Chlordiméforme Mirex

2.4 Quels sont les indicateurs de la Liste des Pesticides Prohibés ? Dans la Liste des Pesticides Prohibés, les indicateurs suivants sont utilisés :

4 Pour en savoir plus sur le réseau PAN International : http://www.panna.org/our-community/pan-international Pour en savoir plus sur la liste du PAN : http://www.panna.org/issues/publication/pan-international-list-highly-hazardous-pesticides

Convention de StockholmConvention de Rotterdam

Protocole de MontréalOMS 1aOMS 1b

Cancérogènes avérés ou présumés pour l'être humain (1A ou 1B) selon le Règlement du SGH de l'UE 1272/2008/CE

Substances connues pour provoquer des mutations héréditaires ou devant être considérées comme provoquant des mutations héréditaires dans les

cellules germinales des êtres humains. Substances connues pour provoquer des mutations héréditaires

dans les cellules germinales des êtres humains (Catégorie 1A ou 1B) selon le Règlement de l'UE

1272/2008/CE

Substances avérées ou présumées toxiques pour la

reproduction selon le Règlement du SGH de l'UE

1272/2008/CE

Perturbateur du système endocrinien ou perturbateur du

système endocrinien potentiel de catégorie 1 selon l'UE ou

pesticides classifiés cancérogènes dans le SGH de catégorie 2 ET substances toxiques pour la

reproduction de catégorie 2 selon l'UE

Conventions internationales

Toxicité aigüe

Toxicité chronique

Cancérogène MutagèneToxique pour la

reproductionPerturbateur du

système endocrinien

http://www.panna.org/our-community/pan-international

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Conventions internationales :

o Convention de Stockholm : Traité international pour protéger la santé humaine et

l'environnement des POP. Il a pour objectif d'éliminer ou de réduire les 12 POP, appelés

les « 12 POP les plus dangereux » 5 ;

o Convention de Rotterdam : Traité international destiné à donner aux pays le droit de

refuser l'importation des toxines extrêmement dangereuses répertoriées dans la Liste

des Procédures PIC de l'UNEP. Il tente de mettre fin au dépôt de pesticides obsolètes ou

prohibés dans les pays en voie de développement6 ;

o Protocole de Montréal : Traité international pour protéger la couche d'ozone en

supprimant progressivement la production de nombreuses substances qui contribuent

fortement à l'appauvrissement en ozone7.

Toxicité aigüe désigne un pesticide provoquant des problèmes de santé peu après l'exposition.

Ces pesticides sont répertoriés dans la classification de l'OMS8 comme 1A et 1B.

Toxicité chronique désigne un pesticide entraînant ou augmentant le risque de problèmes de

santé graves après une exposition prolongée ou répétée. Ces problèmes incluent des cancers

(pesticides cancérigènes), des problèmes de reproduction ou de développement (pesticides

toxiques pour la reproduction et pesticides perturbateurs endocriniens) ou des mutations

héréditaires dans la cellule germinale (pesticides mutagènes). Ces pesticides sont classifiés dans

le SGH.

Liste des pesticides prohibés (par ingrédient actif)

N° Ingrédient actif Conventions

internationales Toxicité

aigüe

Toxicité chronique

Cancérogène Mutagène Toxique pour

la reproduction

Perturbateur du système endocrinien

1 Acéphate

2 Acroléine x

3 Alachlore x x

4 Aldicarbe x x x

5 Alpha-BHC, alpha-HCH x

6 Alpha-chlorhydrine x

7 Amitraze

8 Huile d'anthracène x

5 Pour en savoir plus sur la Convention de Stockholm : http://chm.pops.int/Convention/POPsReviewCommittee/Overview/tabid/2806/Default.aspx 6 Pour en savoir plus sur la Convention de Rotterdam : http://www.pic.int/ 7 Pour en savoir plus sur le Protocole de Montréal : http://www.unido.org/montreal-protocol.html 8 Pour en savoir plus sur la Classification de l'OMS : http://www.who.int/ipcs/publications/pesticides_hazard_2009.pdf?ua=1

http://www.pic.int/

http://www.unido.org/montreal-protocol.html

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aigüe

Toxicité chronique


la reproduction


9 Arsenic et ses composés (voir

Annexe 1) x

10 Atrazine x

11 Azafenidin x

12 Azinphos-éthyl x

13 Azinphos-méthyl x x

14 Bénomyl x x x

15 Bêta-cyfluthrine, cyfluthrine x

16 Bêta-HCH, bêta-BCH x x

17 Blasticidine S x

18 Borax, tétraborate de disodium

décahydraté (uniquement si utilisé comme pesticide)

x

19 Acide borique (uniquement si

utilisé comme pesticide) x x

20 Brodifacoum x

21 Bromadiolone x

22 Brométhaline x

23 Bromoxynil butyrate

24 Butoxycarboxime x

25 Cadusafos x

26 Captafol x x x

27 Carbaryl x

28 Carbofuran x x

29 Carbosulfan x

30 Chlordane x x

31 Chlorethoxyphos x

32 Chlorfénapyr

33 Chlorfenvinphos x

34 Chlorméphos x

35 Chlorophacinone x

36 Chlorotoluron x

37 Chlozolinate

38 Coumaphos x

39 Coumatétralyl x

40 Créosote x

41 Cyhalothrine

42 Daminozide

43 DDT x x

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aigüe

Toxicité chronique


la reproduction


44 Déméton-S-méthyl x

45 Dichlorvos, DDVP x

46 Dicofol

47 Dicrotophos x

48 Difenacoum x

49 Diféthialone x

50 Diméthénamide

51 Dimoxystrobine x

52 Dinocap x

53 Dinoterbe x x

54 Diphacinone x

55 Disulfoton x

56 2-méthyl-4,6-dinitrophénol et ses

sels (voir Annexe 1) x x

57 Édifenphos x

58 Endosulfan x x

59 E-Phosphamidon x

60 Épichlorhydrine x x

61 Phénylphosphonothioate de O-éthyle et de O-(p-nitrophényle)

x

62 Éthiophencarbe x

63 Éthoprophos x

64 Oxyde d'éthylène x x x

65 Éthylène-thio-urée x x

66 Famphur x

67 Fénamiphos x

68 Éthyl de fenchlorazole x

69 Fenthion

70 Acétate de fentine, acétate de

triphénylétain x x

71 Hydroxyde de fentine, hydroxyde

de triphénylétain x x

72 Fenvalérate

73 Ferbame

74 Flocoumafène x

75 Fluazifop-butyl x

76 Flucythrinate x

77 Flumioxazine x

78 Fluoroacétamide x x

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aigüe

Toxicité chronique


la reproduction


79 Flusilazole x

80 Formaldéhyde

81 Formétanate x

82 Furathiocarbe x

83 Haloxyfop-R

84 Hepténophos x

85 Hexachlorobenzène x x x x

86 Hexachlorocyclohexane, isomères

mélangés de BHC x x

87 Isoxathion x

88 1r,2c,3t,4c,5c,6t-

hexachlorocyclohexane x x

89 Linuron x x

90 1,2-dihydropyridazine-3,6-dione

91 Mécarbame x

92 Mercure et ses composés (voir

Annexe 1) x x

93 Méthamidofos x x

94 Méthidathion x

95 Méthiocarbe x

96 Méthomyl x

97 Bromure de méthyle x

98 Mévinphos x

99 Molinate x

100 Monocrotophos x x

101 Monolinuron

102 Nicotine x

103 Nitrobenzène x x

104 Éthoxylates de nonylphénols (voir

Annexe 1)

105 Ométhoate x x

106 Oxamyl x

107 Oxydéméton-méthyle x

108 Huiles de paraffine, huiles

minérales x

109 Dichlorure de paraquat x

110 Parathion x x

111 Méthylparathion x x

112 Pentachlorophénol x x x

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aigüe

Toxicité chronique


la reproduction


113 Pentachlorobenzène

114 Perméthrine

115 Phorate x

116 Phosalone

117 Phosphamidon x x

118 Profoxydim x

119 Propétamphos x

120 Prophame

121 Oxyde de propylène, oxirane x x

122 Pyrazophos

123 Pyriminil

124 Quintozène

125 Silafluofen x

126 Simazine

127 Fluoroacétate de sodium (1080) x

128 Strychnine x

129 Sulfotep x

130 Tébupirimifos x

131 Tecnazène

132 Téfluthrine x

133 Tepraloxydim x

134 Terbufos x

135 Thiodicarbe

136 Thiofanox x

137 Thiométon x

138 Thio-urée x

139 Thirame dans des formules avec

bénomyl et carbofuran x x

140 Triazamate

141 Triazophos x

142 Composés de tributylétain,

composés triorganostanniques x

143 Trichlorfon x

144 Tridémorphe x

145 Vamidothion x

146 Vinchlozoline x x

147 Warfarine x x

148 Zeta-cyperméthrine x

149 Phosphate de zinc x

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aigüe

Toxicité chronique


la reproduction


150 Zinèbe x

151 Z-Phosphamidon x

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Annexe 1 : Ingrédients actifs appartenant aux groupes nommés dans la liste ci-dessus

Active ingredient CAS number

Active ingredient CAS number

Arsen and its coumpounds

Tributyltin compounds

1 Arsenic pentoxide 1303-28-2

1 Tributyltin oxide 56-35-9

2 Cacodylic acid; dimethylarsinic acid 75-60-5

2 Tributyltin fluoride 4-10-1983

3 MSMA 2163-80-6

3 Tributyltin methacrylate 2155-70-6

4 Sodium arsenate 13464-38-5

4 Tributyltin benzoate 4342-36-3

5 Cacolydate; sodium dimethylarsinate 124-65-2

5 Tributyltin chloride 1461-22-9

6 Chromated copper arsenate; CCA 75-60-5

6 Tributyltin linoleate 24124-25-2

7 Arsenic trioxide 1327-53-3

7 Tributyltin naphthenate 85409-17-2

8 Calcium arsenate 7778-44-1

Triorganostannic compounds other than tributyltin compounds

9 Copper arsenate 10103-61-4

1 Fenbutatin-oxide 13356-08-6

10 Lead arsenate 7784-40-9

2 Cyhexatin 13121-70-5

11 Sodium arsenite 7784-46-5

Nonylphenol ethoxylates

DNOC and its salts

1 Nonylphenol ethoxylate 68412-54-4

1 DNOC, ammonium salt 2980-64-5


2 DNOC, potassium salt 5787-96-2


3 DNOC, sodium salt 2312-76-7


4 DNOC 534-52-1


Mercury and its compounds

Paraffin oils; mineral oils

1 Mercuric chloride 7487-94-7

1 Paraffin oil 64741-88-4

2 Mercuric oxide 21908-53-2


3 Chloromethoxypropylmercuric acetate; CPMA

1319-86-4


4 Diphenylmercurydodecenylsuccinate; PMDS

27236-65-3


5 Phenylmercuric oleate; PMO 104-68-9


6 Phenylmercury acetate; PMA 62-38-4





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3. Liste des Pesticides sous Surveillance

3.1 Qu'est-ce que la Liste des Pesticides sous Surveillance ? La Liste des Pesticides sous Surveillance est composée d'ingrédients actifs qui ne sont pas prohibés mais qui présentent un risque potentiellement grave et/ou cumulatif pour la santé humaine et/ou l'environnement. L'application des ingrédients actifs mentionnés dans la liste est autorisée sur les cultures certifiées uniquement lorsque :

1. Toutes les mesuresde la Protection Intégrée des Cultures ont été suivies, et 2. D'autres pesticides moins dangereux ne sont pas disponibles, et 3. Les recommandations spécifiques sont suivies pour atténuer ou réduire les risques liés à la

nature dangereuse du produit. Lorsqu'un ingrédient actif de cette liste est utilisé, un système de contrôle performant doit être en place pour atténuer ou réduire le risque pour les populations, la flore et la faune et évaluer les conséquences négatives possibles. Ceci s'applique aux producteurs certifiés selon le Code de Conduite pour la certification individuelle et à l'IMS, l'entité responsable de la mise en œuvre du Code de Conduite pour la certification de groupe.

3.2 Comment la Liste des Pesticides sous Surveillance sera-t-elle contrôlée ? Les ingrédients actifs répertoriés dans la Liste des Pesticides sous Surveillance doivent être contrôlés par les titulaires de certificat. Pour la certification de groupe, l'IMS doit faciliter le partage des connaissances et trouver des alternatives aux HHP répertoriés dans la Liste des Pesticides sous Surveillance. Lors de l'audit externe, tous les ingrédients actifs utilisés par les producteurs certifiés UTZ et inclus dans la Liste des Pesticides sous Surveillance seront inclus dans le rapport d'audit et envoyés à UTZ pour des analyses plus approfondies. UTZ reconnaît qu'une formation appropriée et l'échange des connaissances entre les producteurs sur la Protection Intégrée des Cultures sont essentiels pour éliminer l'utilisation des HHP des opérations certifiées. UTZ a donc pour objectif de promouvoir et de contrôler étroitement le développement de méthodes de contrôle des nuisibles alternatives pour ces HHP.

3.3 Quels sont les indicateurs de la Liste des Pesticides sous Surveillance ?

La Liste des Pesticides sous Surveillance a été développée en prenant comme base la liste des HHP du PAN publiée en 2014. Cette liste inclut :

- Les néonicotinoïdes qui peuvent être la cause de syndromes d'effondrement des abeilles

et/ou qui présentent une forte toxicité aigüe pour les abeilles mellifères9.

9 D'autres pesticides potentiellement toxiques pour les abeilles ont été inclus en plus de ceux répertoriés dans la liste de 2014 du PAN.

www.utz.org 17

- Ingrédients actifs classifiés H330 'mortels si inhalés' par le SGH : seuls ceux en rapport avec

des applications agricoles (sur les exploitations et pas les applications dans les entrepôts).

- Les ingrédients actifs additionnels qui correspondent aux indicateurs de la Liste des

Pesticides Prohibés mais qui n'ont pas d'autre alternative pour le moment.

- Les ingrédients actifs qui correspondent à 3 ou plusieurs indicateurs de la liste du PAN et qui

ne sont pas encore prohibés.

- Les ingrédients actifs répertoriés comme « perturbateurs du système endocrinien ou

perturbateurs du système endocrinien potentiels » dans la réglementation de l'UE et non

inclus dans la Liste des Pesticides Prohibés10 ;

Liste des Pesticides sous Surveillance (par ingrédient actif)

N0

Ingrédient actif

Toxicité aigüe

Toxicité chronique Toxicité environnementale

H 330 (mortel si

inhalé)

Probablement cancérigène

(EPA USA) DCE (UE)

Très bioaccumulabl

e

Très persistant

dans l'eau, le sol, le

sédiment

Très toxique pour les

organismes

aquatiques


1 2,4 DB x

2 Abamectine x x

3 Acétamipride* x

4 Acétochlore x

5 Amitrole x

6 Azocyclotin x x x

7 Bifenthrine x x

8 Bromoxynil x

9 Carbendazime**

10 Chloropicrine x

11 Chlorothalonil x x

12 Chlorpyrifos x

13 Clothianidine* x

14 Deltaméthrine x

15 Dinotéfuran* x

16 Diméthoate x

17 Dibromure de diquat x

18 Dichlorure de diquat x

19 Epoxiconazole** x x

20 Étofenprox ; Éthofenprox x x x

21 Fénarimol x

22 Oxyde de fenbutatine x x x

23 Fénitrothion x

10 Pour en savoir plus sur la réglementation de l'UE : http://ec.europa.eu/environment/chemicals/endocrine/strategy/substances_en.htm

www.utz.org 18


N0

Ingrédient actif

Toxicité aigüe


H 330 (mortel si

inhalé)


(EPA USA) DCE (UE)

Très bioaccumulabl

e

Très persistant


sédiment


organismes

aquatiques


24 Fenpropathrine x x

25 Fénoxycarbe x

26 Fipronil x

27 Flusilazole**

28 Glufosinate-

ammonium**

29 Glyphosate x

30 Imidaclopride* x

31 Ioxynil x

32 Isopyrazam x x x

33 Lambda-cyhalothrine x x x

34 Lufénurone x x x

35 Malathion x

36 Mancozèbe x

37 Manèbe x

38 Métam-sodium x

39 Méthabenzthiazuron x

40 Méthoxychlore x

41 Métirame x

42 Métribuzine x

43 Nitenpyram* x

44 Piclorame x

45 Pirimicarbe x x x

46 Potasan x

47 Procymidone x

48 Propargite x x x

49 Pyrazoxon x

50 Pyridalyl x x x

51 Quinalphos x

52 Quizalofop-P-téfuryl**

53 Resméthrine x x x

54 TCMTB x

55 Terbuthryne x

56 Thiaclopride* x

57 Thiaméthoxame* x

58 Tolylfluanide x x

www.utz.org 19


N0

Ingrédient actif

Toxicité aigüe


H 330 (mortel si

inhalé)


(EPA USA) DCE (UE)

Très bioaccumulabl

e

Très persistant


sédiment


organismes

aquatiques


59 Trifluraline x x

60 Zirame x

*Néonicotinoïdes ** Pesticides correspondant aux indicateurs de la Liste des Pesticides Prohibés mais trop complexes pour être remplacés

Documents

LISTE DES PESTICIDES PROHIBÉS ET LISTE DES ......La Liste des Pesticides Prohibés et la Liste des Pesticides sous Surveillance s'appliquent uniquement aux ingrédients actifs utilisés