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- 1 - LIVRES JAUNES (1799-1947) Titre LJ Cote de substitution FRANCE. Ministère des affaire étrangères Suite de pièces relatives aux discussions, communications et négociations qui ont eu lieu entre la France et l'Angleterre depuis le 5 nivôse an VIII (26 décembre 1799) jusqu'au 20 juillet 1806. Sept cahiers réunis en volume. s.l. : s.n., s.d..- Pagination multiple. 1 FRANCE. Ministère des affaire étrangères Actes du Congrès de Vienne, publiés d'après un des originaux déposé aux archives du Département des Affaires étrangères. Paris : Imprimerie royale, 1816.- 283 p.. 2 FRANCE. Ministère des affaire étrangères Traité et conventions entre le roi et les puissances alliées, conclus à Paris, le 20 novembre 1815. Paris : Imprimerie royale, 1815.- 76 p.. 3 [épuisé] 55 B 22 (16) FRANCE. Ministère des affaire étrangères Collection des protocoles des conférences tenues à Londres depuis le 4 novembre 1830 jusqu'au 1er octobre 1832, au sujet des affaires de Belgique. Paris : Imprimerie royale, 1833.- 550 p.. 4 FRANCE. Ministère des affaire étrangères Traité du 15 novembre 1831 relatif à la séparation de la Belgique d'avec la Hollande, suivi du texte des ratifications. s.l. : s.n., s.d..- 27 p.. 5 FRANCE. Ministère des affaire étrangères Convention signée à Londres, le 22 octobre 1832, entre la France et la Grande-Bretagne, pour assurer l'exécution du traité du 15 novembre 1831 ; suivie du texte des ratifications. s.l. : s.n., s.d..- 8 p.. 6 FRANCE. Ministère des affaire étrangères Documents relatifs aux démarches de la Belgique pour obtenir l'exécution du traité du 15 novembre 1831. s.l. : s.n., s.d..- 12 p.. 7 FRANCE. Ministère des affaire étrangères Convention et article explicatif conclus et signés à Londres, le 21 mai 1833, entre la France et la Grande-Bretagne, d'une part, et les Pays- Bas, de l'autre part, relativement à la cessation des mesures coercitives prises contre les Pays-Bas.... s.l. : s.n., s.d..- 8 p.. 8

LIVRES JAUNES (1799-1947)

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- 1 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Suite de pièces relatives aux discussions, communications et

négociations qui ont eu lieu entre la France et l'Angleterre depuis le 5

nivôse an VIII (26 décembre 1799) jusqu'au 20 juillet 1806. Sept

cahiers réunis en volume.

s.l. : s.n., s.d..- Pagination multiple.

1

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Actes du Congrès de Vienne, publiés d'après un des originaux déposé

aux archives du Département des Affaires étrangères.

Paris : Imprimerie royale, 1816.- 283 p..

2

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité et conventions entre le roi et les puissances alliées, conclus à

Paris, le 20 novembre 1815.

Paris : Imprimerie royale, 1815.- 76 p..

3

[épuisé]

55 B 22 (16)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Collection des protocoles des conférences tenues à Londres depuis le 4

novembre 1830 jusqu'au 1er octobre 1832, au sujet des affaires de

Belgique.

Paris : Imprimerie royale, 1833.- 550 p..

4

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité du 15 novembre 1831 relatif à la séparation de la Belgique

d'avec la Hollande, suivi du texte des ratifications.

s.l. : s.n., s.d..- 27 p..

5

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention signée à Londres, le 22 octobre 1832, entre la France et la

Grande-Bretagne, pour assurer l'exécution du traité du 15 novembre

1831 ; suivie du texte des ratifications.

s.l. : s.n., s.d..- 8 p..

6

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents relatifs aux démarches de la Belgique pour obtenir

l'exécution du traité du 15 novembre 1831.

s.l. : s.n., s.d..- 12 p..

7

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention et article explicatif conclus et signés à Londres, le 21 mai

1833, entre la France et la Grande-Bretagne, d'une part, et les Pays-

Bas, de l'autre part, relativement à la cessation des mesures

coercitives prises contre les Pays-Bas....

s.l. : s.n., s.d..- 8 p..

8

Page 2: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 2 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Lettre de l'Empereur Napoléon à l'Empereur de Russie, et documents

français relatifs aux affaires d'Orient.

Paris : Typographie Panckoucke, 1854.- VIII-124 p..

9

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Discours prononcé par l'Empereur à l'ouverture de la session

législative extraordinaire de 1855, le 2 juillet 1855.

Paris : Imprimerie impériale, 1855.- 4 p..

10

[épuisé]

74 H 4 (2)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Congrès de Paris.

Paris : Imprimerie impériale, 1856.- 152 p..

11

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Rapport à l'Empereur sur la publication des notes officielles portant

accession à la déclaration du Congrès de Paris du 16 avril 1856,

relative au droit maritime en temps de guerre.

Paris : Imprimerie impériale, 1858.- 66 p..

Annexes 37 et 38 manquantes. Exemp laires complets cotés

74 H 6, 55 B 19 (2),… : 70 p .

12

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence de Paris [relative à l'organisation des principautés de

Moldavie et de Valachie].

Paris : Imprimerie impériale, 1858.- 104 p..

13

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Rapport de la Commission technique internationale convoquée à

Paris pour l'examen des questions relatives à l'amélioration des

Bouches du Danube.

Paris : Imprimerie impériale, s.d..- 98 p. ; carte.

13 bis

[épuisé]

74 H 8

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Actes de la Conférence de Zurich.

Paris : Imprimerie impériale, 1859.- 46 p..

Contient : Traité entre la France et l 'Autriche ; Traité

entre la France et la Sardaigne ; Traité entre la France,

l 'Autriche et la Sardaigne.

14

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Protocoles de la conférence sanitaire internationale ouverte à Paris le 9

avril 1859.

Paris : Imprimerie impériale, 1859.- Pagination multiple.

Contient : 37 protocoles.

(anc. 14 bis)

voir 173

Page 3: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 3 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1860.

Paris : Imprimerie impériale, 1861.- 278 p..

Contient : Annexion de l ' I ta l ie centrale ; Question de la

Savoie et de Nice ; Affaires de Rome ; Affaires de l ' I ta l ie

méridionale ; Entrevue de Varsovie ; Affaires de Syrie ;

Expédit ion de Chine.

15

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1861.

Paris : Imprimerie impériale, 1862.- 132 p..

Contient : Affaires d ' I tal ie ; Affaires de Rome ; Affaires des

Principautés ; Affaires de Syrie ; Affaires des Etats -Unis ;

Affaires du Mexique.

16

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (février 1861).

Paris : Imprimerie impériale, 1861.- 72 p..

16 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1862.

Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 212 p..

Contient : Affaires de Rome ; I tal ie ; Serbie ; Grèce ;

Coupole du St -Sépulcre ; Etats -Unis ; Mexique ; Chine.

17

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention consulaire conclue le 7 janvier 1862 entre la France et

l'Espagne.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 13 p..

18

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (janv. 1862).

Paris : Imprimerie impériale, 1862.- 97 p..

18 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1863.

Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 143 p..

Contient : Affaires de Pologne ; Grèce ; Etats -Unis ;

Mexique ; Affaires commerciales.

19

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Pologne.

Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 20 p..

20

Page 4: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 4 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (janv. 1863).

Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 114 p..

20 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (nov. 1863).

Paris : Imprimerie impériale, 1863.- 127 p..

20 ter

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1864.

Paris : Imprimerie impériale, 1865.- 185 p..

Contient : Affaires des duchés de l 'Elbe ; Affaires d ' I tal ie

et de Rome ; Annexion des î les Ioniennes à la Grèce ;

Principautés Unies du Danube ; Affaires de Syrie ; Isthme

de Suez ; Affaires de Tunis ; Affaires du Japon ; Affaires

commerciales.

21

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques de la conférence télégraphique

internationale de Paris (1865).

Paris : Imprimerie impériale, 1865.- 310 p..

Contient : Convention ; Règlement de service

international ; Procès-verbaux des séances.

22

[épuisé]

74 H 18 (1)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (fév. 1865).

Paris : Imprimerie impériale, 1865.- 205 p..

22 bis

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (janv. 1866).

Paris : Imprimerie impériale, 1866.- 248 p..

22 ter

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1866.

Paris : Imprimerie impériale, 1866.- 226 p..

Contient : Affaires d ' I tal ie et de Rome ; Visi t es des

escadres de France et d 'Angleterre ; Navigation du Danube

; Question du Liban ; Affaires de Grèce ; Etats -Unis ;

Affaires du Chil i ; Affaires de la Plata ; Négociations avec

le Japon ; . . . .

23

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1866 (no VII).

Paris : Imprimerie impériale, 1866.- 38 p..

Contient : Etats -Unis (suite de la correspondance relative

aux affaires du Mexique).

24

Page 5: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 5 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (février 1867).

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 325 p..

24 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1867 (no VIII).

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 457 p..

Contient : Exposé des af faires poli t iques et commerciales ;

Allemagne et I ta l ie ; Rome ; Principautés -Unies ;

Monténégro ; Isthme de Suez ; Liban ; Crète ; Etats -Unis et

Mexique ; Japon ; Affaires commerciales.

25

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1867 (no IX).

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 87 p..

Contient : Affaire du Luxembourg (1867).

26

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations monétaires entre la France et l'Autriche (juillet 1867).

s.l. : s.n., s.d..- 110 p..

Pages autographiées.

(anc. 26 bis)

voir 171

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1867 (no X).

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 193 p..

Contient : Exposé des af faires poli t iques et commerciales ;

Affaires d ' I tal ie ; Affaires d 'Orient (forteresses de Serbie,

a f faires de Crète, quest ion des réformes) ; Affaires

commerciales (Portugal, Grèce, Etats ponti f icaux,

Angleterre, . . . ) .

27

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire internationale : procès-verbaux (juin-juillet

1867).

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 116 p..

28

[épuisé]

74 H 25

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Rapport présenté à Son Excellence Monsieur le Ministre des Affaires

étrangères par la commission instituée à l'effet d'examiner les

propositions faites par le gouvernement égyptien pour réformer

l'administration de la justice en Egypte.

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 37 p..

29

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (nov. 1867).

Paris : Imprimerie impériale, 1867.- 258 p..

29 bis

Page 6: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 6 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques 1869 (no XI).

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 268 p..

Contient : Exposé des af faires poli t iques et commerciales ;

Affaires d 'Espagne ; Affaires d ' I tal ie ; Affaires d 'Orient ;

Affaires de Tunis ; Négociations avec l 'Espagne et les

républiques du Pacif ique ; Japon ; Conférence de St -

Pétersbourg.

30

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (janv. 1869).

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 339 p..

30 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques Mars 1869 (no XII).

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 254 p..

Contient : Affaires de Grèce.

31

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au corps

législatif (nov. 1869).

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 277 p..

31 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations commerciales entre la France et la Suisse, se rattachant

au tracé des chemins de fer de la Savoie (juillet 1869).

s.l. : s.n., s.d..- 49 p..

Pages autographiées.

(anc. 31 ter)

voir 172

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques Novembre 1869 (no XIII).

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 215 p..

Contient : Exposé des af faires poli t iques et commerciales ;

Le Concile ; Loi sur la nationali té ot tomane ; Le s

capitulations en Egypte ; Commission européenne du

Danube ; Affaires de Tunis ; Japon ; Affaires

commerciales.

32

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence de Paris (1869).

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 54 p..

33

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Progrès de la France sous le gouvernement impérial d'après les

documents officiels.

Paris : Imprimerie impériale, 1869.- 120 p..

34

[épuisé]

87 A 30

Page 7: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 7 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence de Francfort (1871) : protocoles.

Paris : Imprimerie nationale, 1872.- 115 p..

35

[épuisé]

74 H 32

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations avec l'Angleterre pour la révision du traité de commerce

(avril 1872).

Paris : Imprimerie nationale, 1872.- 76 p..

36

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques Décembre 1873.

Paris : Imprimerie nationale, 1873.- 221 p..

Contient : Correspondance générale ; Affaires d 'Espagne ;

Incident de Bethléem ; Don fai t par le sultan de l 'Eg lise

d 'Abougosch ; Affaires de Chine ; S i tuation des f i ls de

Français naturalisés suisses au point de vue du service

mil i taire ; . . . .

37

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris

entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne

et des Pays-Bas : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1873.- 100 p..

37 bis

[épuisé]

56 C 2

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, l'Italie et la Suisse

: procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1874.- 115 p..

38

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Actes de la Conférence de Bruxelles de 1874 sur le projet d'une

convention internationale concernant la guerre : protocole des

séances plénières ; protocoles de la Commission déléguée par la

Conférence ; annexes.

Paris : Librairie des publications législatives A. Wittersheim, 1874.-

63 p..

39

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations relatives à la réforme judiciaire en Egypte (janv. 1875).

Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 236 p..

40

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire entre la France, la Belgique, l'Italie et la Suisse

: procès-verbaux (janv.-fév. 1875).

Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 86 p..

41

Page 8: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 8 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques de la Conférence du Mètre (signée à Paris

le 20 mai 1875).

Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 149 p..

42

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations relatives à la réforme judiciaire en Egypte (nov. 1875).

Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 35 p..

43

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention sur le régime des sucres entre la France, la Belgique, la

Grande-Bretagne et les Pays-Bas (nov. 1875).

Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 100 p..

44

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaire du Canal de Suez (déc. 1875).

Paris : Imprimerie nationale, 1875.- 205 p..

45

[épuisé]

74 H 42

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie

et la Suisse : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1876.- 100 p..

46

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Commission internationale du chemin de fer sous-marin entre la

France et l'Angleterre : procès-verbal et protocole.

Paris : Imprimerie nationale, 1876.-14 p..

(anc. 46 bis)

voir 176

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris,

entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne

et des Pays-Bas : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1876.- 188 p..

47

[épuisé]

74 H 44

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences internationales pour les négociations commerciales et

maritimes entre la France et l'Italie (28 mai-6 juillet 1877).

Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 142-LXII p..

48

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce entre la France et l'Italie, signé à Paris le 6 juillet

1877 et tarifs annexes.

Paris : Imprimerie nationale, 1877.- LXII p..

49

Page 9: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 9 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Orient (1875-1876-1877).

Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 377-153 p..

Contient : Conférence de Constantinople.

50

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris,

entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne

et des Pays-Bas : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 200 p..

51

[épuisé]

56 C 4 (2)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences internationales pour les négociations commerciales entre

la France et l'Espagne (16 oct.-8 déc. 1877).

Paris : Imprimerie nationale, 1877.- 93 p..

52

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire internationale de 1878 : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1878.- 234 p..

53

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie

et la Suisse en 1878 : convention et procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1878.- 193 p..

54

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Orient : Congrès de Berlin (1878).

Paris : Imprimerie nationale, 1878.- 316 p. ; cartes.

55

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie

et la Suisse en 1879 : acte additionnel à l'arrangement relatif à

l'exécution de l'article 8 de la convention du 5 novembre 1878 et

procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1879.- 51 p..

56

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Question de la reconnaissance de la Roumanie.

Paris : Imprimerie nationale, 1879.- 40 p..

57

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations relatives à la rectification des frontières de la Grèce.

Paris : Imprimerie nationale, 1879.- 261 p..

58

Page 10: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 10 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Commission technique européenne formée en vertu d'un accord

intervenu entre les puissances signataires du traité de Berlin (1879).

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 112 p. ; cartes.

59

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Commission internationale pour la fixation des droits du port

d'Alexandrie [20 novembre 1879-24 avril 1880].

s.l. : s.n., 1880.- Pagination multiple.

(anc. 59 bis)

voir 177

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Question de la reconnaissance de la Roumanie.

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 21 p..

60

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Monténégro (no 1).

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- XX-403 p..

61

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Monténégro (no 2).

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- XIV-214 p..

62

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Question de la protection diplomatique et consulaire au Maroc.

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 278 p..

63

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Grèce en 1880.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-235-LXXXVI p..

64

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations relatives à la rectification des frontières de la Grèce.

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 114 p..

65

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte.

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 384 p..

66

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection de la propriété

industrielle.

Paris : Imprimerie nationale, 1880.- 169 p..

67

Page 11: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 11 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Grèce : 1880-1881 (2ème partie).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-156 p..

68

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations entre la France et la Suisse : régime douanier entre le

canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie

(raccordements de chemins de fer : procès-verbaux).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 106 p..

69

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences pour la négociation des traités de commerce et de

navigation entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de

Norvège.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-163 p..

70

[épuisé]

74 H 62 (1)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et

de Norvège et tarifs annexes (1er août-30 déc. 1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 38 p..

71

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de navigation entre la France et les Royaumes-Unis de Suède

et de Norvège (1er août-30 déc. 1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 9 p..

72

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de

navigation entre la France et le Portugal (8 août-19 décembre 1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 69 p..

73

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce et de navigation conclu entre la France et le

Portugal le 19 décembre 1881, et tarifs annexes.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 23 p..

74

[épuisé]

74 H 65 (2)

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Tratado de commercio e navegaçâo concluido em 19 de dezembro de

1881 entra a Franca e Portugal.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 23 p..

74 bis

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce conclu entre la France et l'Italie, le 3 novembre

1881 : texte et procès-verbaux des conférences.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-203 p..

75

[épuisé]

74 H 66

Page 12: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 12 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire internationale (avril-mai 1881) : procès-

verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-341 p..

76

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire internationale (juin-juillet 1881) : procès-

verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XII-226 p..

77

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Négociations pour la conclusion d'un traité de commerce entre la

France et la Belgique (30 sept.-31 oct. 1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-224 p..

78

[épuisé]

74 H 68

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention de navigation conclue le 31 octobre 1881 entre la France

et la Belgique.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 11 p..

79

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention pour la garantie réciproque de la propriété littéraire,

artistique et industrielle, conclue le 31 octobre 1881, entre la France

et la Belgique.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 12 p..

80

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la

Belgique : tarifs et conventions.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 72 p..

81

[épuisé]

053 C 1 (27-9)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la

Belgique et tarifs annexes.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 51 p..

82

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1880).

¨Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VIII-160 p..

83

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférences pour la négociation d'un nouveau traité de commerce et

de navigation entre la France et les Pays-Bas (20 oct.-26 nov. 1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 55 p..

84

Page 13: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 13 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas, le 26

novembre 1881 et tarifs annexes.

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- 15 p..

85

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention de Constantinople du 24 mai 1881 : frontières de Turquie

et de Grèce.

s.l. : s.n., s.d..- XXVI p..

86

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VIII-72 p..

87

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Tunisie, avec une carte de la Régence (1870-1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- XXIV-312 p. ; carte.

88

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Tunisie : supplément (avril-mai 1881).

Paris : Imprimerie nationale, 1881.- VI-74 p..

89

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1881-1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VIII-158 p..

90

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XII-160 p..

91

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Saïda (1881-1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 24 p..

92

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de

navigation entre la France et l'Espagne (12 août 1881-6 février 1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VIII-157 p..

93

[épuisé]

74 H 77 (1)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce et de navigation conclu le 6 février 1882 entre la

France et l'Espagne et tarifs annexes.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 35 p..

94

Page 14: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 14 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas, le 24

mars 1882 et tarifs annexes.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 15 p..

95

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la détermination des unités

électriques (16 oct.-26 oct. 1882) : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 163 p..

96

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Projet de loi portant approbation de la convention concernant les

relations commerciales et maritimes entre la France et la Grande-

Bretagne, signée à Paris le 28 février 1882.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 12 p..

97

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Commission supérieure pour l'examen du projet de mer intérieure

dans le sud de l'Algérie et de la Tunisie, présenté par M. le

Commandant Roudaire.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 107 p..

98

[épuisé]

Indisponible

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Commission supérieure pour l'examen du projet de mer intérieure

dans le sud de l'Algérie et de la Tunisie, présenté par M. le

Commandant Roudaire (1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 548 p. ; carte.

99

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences pour le renouvellement des traités de commerce entre la

France et la Grande-Bretagne (mai 1881-janvier 1882) : procès-

verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XX-546 p..

100

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations commerciales entre la France et la Grande-Bretagne

(août 1880-fév. 1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- VII-112 p..

101

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations entre la France et la Suisse : régime douanier entre le

canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie

(raccordements de chemins de fer, 2ème session).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 78 p..

102

Page 15: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 15 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins

(16 oct.-2 nov. 1882) : procès-verbaux

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 192 p..

103

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XII-167 p..

104

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention relative au régime douanier entre le canton de Genève et

la zone franche de la Haute-Savoie, signée à Paris le 14 juin 1881 ;

Conventions de raccordement de chemin de fer entre la France et la

Suisse....

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 30 p..

105

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences pour le renouvellement des traités de 1864 entre la

France et la Confédération suisse : procès-verbaux des conférences.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 220 p..

Exemplaires complets cotés 74 H 82 (1) et 053 C 1 (31-10) : 373 p..

106

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce entre la France et la Confédération suisse, conclu

le 23 février 1882.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 70 p..

107

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité entre la France et la Confédération suisse, conclu le 23 février

1882, sur l'établissement des Français en Suisse et des Suisses en

France.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 6 p..

108

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention entre la France et la Confédération suisse, conclue le 23

février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et

de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles

industriels.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 10 p..

109

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Convention conclue, le 23 février 1882, entre la France et la

Confédération suisse, pour la garantie réciproque de la propriété

littéraire et artistique.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 14 p..

110

Page 16: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 16 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la

Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la

surveillance des forêts limitrophes.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- 8 p..

111

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Tonkin : 1ère partie (1874-déc. 1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 327 p..

112

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Tonkin : table des matières (1ère partie, 1874-déc. 1882).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- VII p..

113

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Traité de commerce et conventions annexes entre la France et la

Suisse conclu le 23 février 1882 : textes et procès-verbaux des

conférences.

Paris : Imprimerie nationale, 1882.- XXII-492 p..

114

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Tonkin : 2ème partie (déc. 1882-1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 268 p..

115

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1882-1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- VIII-134 p..

116

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1882-1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 7 p..

Contient : Exposé de la si tuation, présenté aux Chambres le

15 janvier 1883, avec un recueil de documents

diplomatiques, par le Président du Conseil , Ministre des

Affaires Etrangères.

117

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents diplomatiques : institution d'une commission mixte pour

l'examen des réclamations résultant des derniers événements

d'Egypte (1882-1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 94 p..

118

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins

(seconde session, 16-26 octobre 1883) : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 128 p..

119

Page 17: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 17 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Tonkin : exposé de la situation (octobre 1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 31 p..

120

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Madagascar (1881-1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- VIII-86 p..

121

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Madagascar (1882-1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- VIII-103 p..

122

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Navigation du Danube : conférence et traité de Londres (fév.-mars

1883).

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 91 p..

123

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection de la propriété

industrielle.

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 62 p..

Contient : Liste des Etats représentés à la conférence pour

la protection de la propriété industriel le du 6 mars 1883,

1ère et 2ème séances.

124

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention pour la protection de la propriété industrielle conclue à

Paris, le 20 mars 1883, entre la Belgique, le Brésil, l'Espagne, la

France, le Guatemala, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, le Salvador,

la Serbie et la Suisse.

Paris : Imprimerie nationale, 1883.- 14 p..

125

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la détermination des unités

électriques (2ème session).

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 121 p..

126

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention internationale pour la protection des câbles sous-marins :

procès-verbal de signature.

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 22 p..

127

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférences pour le renouvellement des traités et conventions du 11

déc. 1866 entre la France et l'Autriche-Hongrie.

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 165 p..

128

[épuisé]

053 C 1 (34-1)

Page 18: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 18 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1884).

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 32 p..

129

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Congo et de l'Afrique occidentale.

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 62 p..

130

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Tonkin : convention de Tien-Tsin du 11 mai 1884 ;

incident de Lang-Son.

Paris : Imprimerie nationale, 1884.- 76 p..

131

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Rapport adressé au Ministre des Affaires Etrangères, par M. Ed.

Engelhardt, Ministre plénipotentiaire, délégué à Berlin, pour la

conférence africaine.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 39 p..

132

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociation commerciale avec la Roumanie (1876-1885).

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VIII-83 p..

133

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VIII-53 p..

134

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaire du journal "le Bosphore égyptien".

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-37 p..

135

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Chine et du Tonkin (1884-1885).

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- XV-330 p..

136

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie

et la Suisse en 1885 : convention et procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- XXVI-296 p..

137

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Chine.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-51 p..

138

Page 19: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 19 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Congo et de l'Afrique occidentale.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-333 p. ; carte.

139

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Commission internationale chargée de réglementer le libre usage du

Canal de Suez : protocoles de la Commission ; procès-verbaux de la

sous-commission (avril-mai-juin 1885).

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 224 p..

140

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission internationale pour le libre usage du Canal de Suez

(avr.-nov. 1885).

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- VI-243 p..

141

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention monétaire du 6 novembre 1885 entre la France, la Grèce,

l'Italie et la Suisse.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- XXIV p..

142

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Acte additionnel à la Convention monétaire du 6 novembre 1885,

signé, le 12 décembre 1885, entre la France, la Belgique, la Grèce,

l'Italie et la Suisse.

Paris : Imprimerie nationale, 1885.- 9 p..

143

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Documents officiels relatifs à l'organisation du protectorat français

en Tunisie.

Paris : Imprimerie nationale, 1886.- 19 p..

144

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Madagascar (1884-1886).

Paris : Imprimerie nationale, 1886.- VIII-178 p..

145

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins

(12-21 mai 1886).

Paris : Imprimerie nationale, 1886.- XIV-135 p..

146

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins

(1er-8 déc. 1886) : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1886.- pp. 137-188.

147

Page 20: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 20 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Protection des câbles sous-marins : convention internationale du 14

mars 1884 (texte des lois rendues dans les divers Etats en vue de la

mise en vigueur de cette convention).

Paris : Imprimerie nationale, 1886.- 73 p..

148

[épuisé]

74 H 95 (2)

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations relatives au règlement international pour le libre usage

du Canal de Suez (1886-1887).

Paris : Imprimerie nationale, 1887.- VIII-119 p..

149

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale pour la protection des câbles sous-marins

(1er-7 juillet 1887) : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1887.- pp. 189-216.

150

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires des Nouvelles-Hébrides et des Iles-sous-le-vent de Tahiti.

Paris : Imprimerie nationale, 1887.- VIII-65 p..

151

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations commerciales et maritimes avec l'Italie (1886-1888).

Paris : Imprimerie nationale, 1888.- 176 p..

152

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale sur le régime des sucres.

Paris : Imprimerie nationale, 1888.- 143 p..

153

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Roumélie et de Grèce (1885-1886).

Paris : Imprimerie nationale, 1886.- XXIX-727 p..

154

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale sur le régime des sucres : sessions d'avril-

mai et août 1888.

Paris : Imprimerie nationale, 1888.- VI-427 p..

155

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Négociations commerciales et maritimes avec l'Italie (10 mars-31 août

1888).

Paris : Imprimerie nationale, 1888.- 56 p..

156

Page 21: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 21 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Congo (1884-1887).

Paris : Imprimerie nationale, 1890.- 5 p..

157

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale de Berlin (15-29 mars 1890).

Paris : Imprimerie nationale, 1890.- 128 p..

158

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Terre-Neuve.

Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 377 p..

159

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale de Bruxelles (18 nov. 1889-2 juillet 1890) :

protocoles et acte final.

Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 514 p..

160

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale et commission de Bruxelles (nov. 1889-fév.

1891) : correspondance diplomatique.

Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 164 p..

161

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Conférence internationale de Bruxelles : documents diplomatiques

(juil.-déc. 1891).

Paris : Imprimerie nationale, 1891.- 24 p..

162

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires de Terre-Neuve.

Paris : Imprimerie nationale, 1892.- 94 p..

163

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Dénonciation des traités de commerce expirant le 1er février 1892 :

application du nouveau tarif douanier et prorogation de certaines

clauses des traités dénoncés.

Paris : Imprimerie nationale, 1892.- 177 p..

164

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Application du nouveau tarif douanier (fév.-sept. 1892).

Paris : Imprimerie nationale, 1892.- 247 p..

165

Page 22: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 22 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Convention commerciale signée à Saint-Pétersbourg le 17 juin 1893

entre la France et la Russie : documents diplomatiques (1893).

Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 12 p..

166

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires d'Egypte (1884-1893).

Paris : Imprimerie nationale, 1893.- XXVI-536 p..

167

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Affaires du Haut-Mékong.

Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 9 p..

168

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Siam.

Paris : Imprimerie nationale, 1893.- 17 p..

169

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Indemnités franco-italiennes.

Paris : Imprimerie nationale, 1894.- 17 p..

170

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations monétaires entre la France et l'Autriche (juillet 1867).

s.l. : s.n., s.d..- 110 p..

Pages autographiées.

171

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Négociations commerciales entre la France et la Suisse se rattachant

au tracé des chemins de fer de la Savoie (juillet 1869).

s.l. : s.n., s.d..- 49 p..

Pages autographiées.

172

FRANCE. Ministère des affaire étrangères

Protocoles de la conférence sanitaire internationale ouverte à Paris le

9 avril 1859.

Paris : Imprimerie impériale, 1859.- Pagination multiple.

Contient : 37 protocoles.

173

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie

et la Suisse en 1893 : arrangement et procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1894.- 131 p. ; carte.

174

Page 23: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 23 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence sanitaire internationale de Paris (7 février-3 avril 1894) :

procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1894.- XII-518 p..

175

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission internationale du chemin de fer sous-marin entre la

France et l'Angleterre : procès-verbal et protocole.

Paris : Imprimerie nationale, 1876.- 14p..

176

[épuisé]

053 C 1 (21-1)

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission internationale pour la fixation des droits du port

d'Alexandrie [novembre 1879-avril 1880].

s.l. : s.n., 1880.- Pagination multiple.

177

[épuisé]

053 C 1 (24-1)

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Congo (1884-1895).

Paris : Imprimerie nationale, 1895.- VI-23 p..

178

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Délimitation des possessions françaises à la côte occidentale d'Afrique

(1889-1895).

Paris : Imprimerie nationale, 1895.- VI-24 p..

179

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Madagascar (1885-1895).

Paris : Imprimerie nationale, 1895.- XXII-83 p..

180

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Siam et du Haut-Mékong.

Paris : Imprimerie nationale, 1896.- 10 p..

181

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Tribunal arbitral des pêcheries de Behring (23 fév.-15 août 1893) :

sentences, déclarations et protocoles des séances.

Paris : Imprimerie nationale, 1894.- IV-240 p..

182

Nos 183 et 184 inexistants

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Madagascar.

Paris : Imprimerie nationale, 1896.- 7 p..

185

Page 24: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 24 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Révision des traités tunisiens (1896-janv. 1897).

Paris : Imprimerie nationale, 1896.- IV-55 p..

186

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires arméniennes : projets de réformes dans l'Empire ottoman

(1893-1897).

Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XX-371 p..

187

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires arméniennes : supplément (1895-1896).

Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XVI-124 p..

188

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient : affaire de Crète (juin 1894-février 1897).

Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XXV-350 p..

189

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient (fév.-mai 1897) : affaires de Crète ; conflit gréco-

turc ; situation de l'Empire ottoman.

Paris : Imprimerie nationale, 1897.- XXXIII-373 p..

190

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Révision des traités tunisiens (1881-1897).

Paris : Imprimerie nationale, 1897.- 87 p..

191

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Convention relative à la délimitation des possessions françaises du

Dahomey et du Soudan et des possessions allemandes du Togo.

Paris : Imprimerie nationale, 1897.- 7 p..

192

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient (mai-déc. 1897) : négociations pour la paix ; traité

gréco-turc.

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- IX-92 p..

193

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient : autonomie crétoise (mai-déc. 1897).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VII-35 p..

194

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Arrangement financier avec la Grèce : travaux de la Commission

internationale chargée de la préparation du projet.

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VI-206 p..

195

Page 25: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 25 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Convention entre la France et la Grande-Bretagne fixant la

délimitation des possessions françaises de la Côte d'Ivoire, du Soudan

et du Dahomey, des colonies britanniques de la Côte d'Or et de Lagos

... signée à Paris, le 14 juin 1898.

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 8 p. ; carte.

196

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Afrique : arrangements, actes et conventions concernant le nord,

l'ouest et le centre de l'Afrique (1881-1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VI-244 p..

197

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Chine (1894-1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- VII-56 p..

198

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient (janv.-juin 1898) : emprunt de l'indemnité de

guerre hellénique ; évacuation de la Thessalie.

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 109 p..

199

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient : autonomie crétoise (janv.-oct. 1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- XVI-196 p..

200

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Négociations pour la paix entre l'Espagne et les Etats-Unis (1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 14 p..

201

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Haut-Nil et du Bahr-El-Ghazal (1897-1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 26 p..

202

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Orient (oct.-nov. 1898) : évacuation de la Crète par les

troupes ottomanes ; installations d'un Haut Commissaire (oct.-nov.

1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1898.- 53 p..

203

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Convention postale universelle signée à Washington le 15 juin 1897.

Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1899.- 66 p..

204

Page 26: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 26 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Déclaration additionnelle du 21 mars 1899 à la convention franco-

anglaise du 14 juin 1898.

Paris : Imprimerie nationale, 1899.- 2 p. ; carte.

205

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Correspondance et documents relatifs à la convention franco-anglaise

du 14 juin 1898 (1890-1898).

Paris : Imprimerie nationale, 1899.- 53 p..

206

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Correspondance concernant la déclaration additionnelle du 21 mars

1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898.

Paris : Imprimerie nationale, 1899.- 20 p..

207

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Chine (1898-1899).

Paris : Imprimerie nationale, 1900.- XIV-163 p..

208

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale de la paix (1899).

Paris : Imprimerie nationale, 1900.- 108 p..

209

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Chine (1899-1900).

Paris : Imprimerie nationale, 1900.- 281 p. ; cartes et plans.

210

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Chine (1900-1901).

Paris : Imprimerie nationale, 1901.- 82 p..

211

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Chine (juin-oct. 1901).

Paris : Imprimerie nationale, 1901.- 31 p..

212

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Turquie (1900-1901).

Paris : Imprimerie nationale, 1902.- VIII-70 p..

213

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Primes sucrières (1895-1902) : conférences internationales de 1898 et

de 1901-1902.

Paris : Imprimerie nationale, 1902.- XII-587 p..

214

Page 27: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 27 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale pour la répression de la traite des

Blanches.

Paris : Imprimerie nationale, 1902.- 212 p..

215

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Siam (1893-1902).

Paris : Imprimerie nationale, 1902.- VII-80 p. ; carte.

216

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Macédoine (1902).

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- VIII-62 p..

217

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Macédoine (janv.-fév. 1903).

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 16 p..

218

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Evacuation de Shanghaï (1900-1903).

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- VIII-27 p..

219

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Saint-Siège (1899-1903).

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- II-25 p..

220

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Convention d'arbitrage avec l'Angleterre (1903).

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 12 p..

221

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Accords conclus le 8 avril 1904 entre la France et l'Angleterre au

sujet du Maroc, de l'Egypte, de Terre-Neuve, etc.

Paris : Imprimerie nationale, 1904.- 47 p. ; cartes.

222

COUR PERMANENTE D'ARBITRAGE (La Haye)

Affaires du Vénézuela : question du traitement préférentiel prétendu

par les puissances bloquantes (mémoire pour le gouvernement de la

République française) / Cour Permanente d'Arbitrage de La Haye.

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 52 p..

223

Page 28: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 28 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

COUR PERMANENTE D'ARBITRAGE (La Haye)

Affaires du Vénézuela : Question du traitement préférentiel prétendu

par les puissances bloquantes (contre-mémoire et conclusions pour le

gouvernement de la République française) / Cour Permanente

d'Arbitrage de La Haye.

Paris : Imprimerie nationale, 1903.- 51 p..

224

[épuisé]

053 C 1 (44-14)

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence sanitaire internationale de Paris (10 oct-3 déc 1903) :

procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1904.- XVI-800 p..

225

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence sanitaire internationale de Paris : procès-verbal (jeudi 3

décembre 1903).

s.l. : s.n., s.d..- 11 p..

226

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence sanitaire internationale de Paris : procès-verbaux (jeudi 3

décembre 1903).

s.l. : s.n., s.d..- 66 p..

227

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission internationale d'enquête, constituée en vertu de la

déclaration du 12-25 nov. 1904 échangée à Saint-Pétersbourg entre

les gouvernements de Grande-Bretagne et de Russie.

s.l. : s.n., s.d..- VI-347 p..

228

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Maroc (1901-1905).

Paris : Imprimerie nationale, 1905.- XVIII-320 p..

229

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Crète (1904-1905).

Paris : Imprimerie nationale, 1905.- XVI-203 p..

230

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Macédoine (1903-1905).

Paris : Imprimerie nationale, 1905.- XI-228 p..

231

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Maroc, tome II : protocoles et comptes rendus de la

conférence d'Algésiras.

Paris : Imprimerie nationale, 1906.- X-296 p..

232

Page 29: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 29 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires d'Ethiopie : commerce des armes à la côte des Somalis

(1906).

Paris : Imprimerie nationale, 1907.- 15 p..

233

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Espagne (1907).

Paris : Imprimerie nationale, 1907.- 10 p..

234

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Macédoine : élévation des droits de douane en Turquie

(1906-1907).

Paris : Imprimerie nationale, 1907.- VIII-123 p..

235

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents relatifs à l'organisation d'un régime d'union fédérale

européenne.

s.l. : s.n., s.d..- 142 p..

235 bis

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférences pour les négociations commerciales entre la France et

l'Espagne (Saint-Sébastien, 17-26 septembre 1906).

Paris : Imprimerie nationale, 1906.- 76 p..

236

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Maroc, tome III (1906-1907).

Paris : Imprimerie nationale, 1907.- XX-405 p..

237

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Accords relatifs à la Mer du Nord (1908).

Paris : Imprimerie nationale, 1908.- 9 p..

238

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Deuxième conférence internationale de la paix (1907).

Paris : Imprimerie nationale, 1908.- VIII-276 p..

239

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Deuxième conférence internationale de la paix (1907) : supplément,

table analytique des matières.

Paris : Imprimerie nationale, 1908.- 50 p..

240

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Maroc, tome IV (1907-1908).

Paris : Imprimerie nationale, 1908.- XVII-394 p..

241

Page 30: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 30 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et

artistiques : conférence de Berlin (rapport présenté à la Commission

interministérielle chargée de préparer la participation de la France).

Paris : Imprimerie nationale, 1908.- VIII-73 p..

241 bis

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission internationale pour la traversée des Pyrénées centrales

(session de Paris).

Paris : Imprimerie nationale, 1908.- 42 p..

242

[épuisé]

Dts 233 A

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Memorandum exposant les règles actuellement admises par le

Gouvernement de la République française, relativement aux

questions énumérées dans le programme de la conférence de droit

international maritime de Londres (4 août 1908).

s.l. : s.n., s.d..- 14 p..

243

[épuisé]

57 D 27 (4)

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence navale de Londres (1908-1909).

Paris : Imprimerie nationale, 1909.- VI-81 p..

244

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Deuxième conférence internationale pour la répression de la Traite

des Blanches (18 avril-4 mai 1910).

Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 108 p..

245

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale relative à la répression de la circulation

des publications obscènes (18 avril-4 mai 1910).

Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 147 p..

246

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale relative à la circulation des automobiles.

Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 108 p. ; annexes.

247

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Maroc, tome V (1908-1910).

Paris : Imprimerie nationale, 1910.- XVI-397 p..

248

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale de La Haye pour l'unification du droit

relatif à la lettre de change et au billet à ordre (23 juin -25 juillet

1910).

Paris : Imprimerie nationale, 1910.- 110 p..

249

Page 31: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 31 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence sanitaire internationale de Paris (7 nov. 1911-17 janvier

1912) : procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1912.- XXIV-954 p..

250

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires du Maroc, tome VI (1910-1912).

Paris : Imprimerie nationale, 1912.- XXII-671 p..

251

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission financière des Affaires balkaniques : documents

préliminaires.

s.l. : s.n., 1913.- 40 p..

252

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission financière des Affaires balkaniques : procès-verbaux des

séances plénières et rapports présentés au nom des divers comités

(1ère session, 4 juin-18 juillet 1913).

Paris : Imprimerie nationale, 1913.- 450 p..

252 bis

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission financière des Affaires balkaniques : compte-rendu des

travaux préparatoires du Comité de la dette (17 juin-18 juillet 1913).

s.l. : s.n., s.d..- 149 p..

253

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Commission financière des affaires balkaniques : compte-rendu des

travaux préparatoires du comité des réclamations pécuniaires des

belligérants (19 juin-17 juillet 1913).

s.l. : s.n., s.d..- 128 p..

254

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Tableaux relatifs à la détermination des parts contributives des Etats

balkaniques dans la dette publique de l'Empire ottoman.

Constantinople, Imprimerie de l’administration ottomane, 1914.- 168 p..

[Ce document ne peut être considéré comme un Livre jaune]

254 bis

[épuisé]

27 F 17

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires de Mascate : commerce des armes à Mascate (1912-1914).

Paris : Imprimerie nationale, 1914.- 63 p..

255

Page 32: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 32 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

La Guerre européenne, tome I : pièces relatives aux négociations qui

ont précédé les déclarations de guerre de l'Allemagne à la Russie (1er

août 1914) et à la France (3 août 1914) ; déclaration du 4 septembre

1914.

Paris : Imprimerie nationale, 1914.- XX-216 p..

256

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Lettre adressée le 15 septembre 1915 par le Ministre des Affaires

étrangères, en réponse aux allégations produites dans le Livre blanc

allemand.

Paris : Service géographique de l'Armée, 1915.- 14 p..

257

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Note adressée par le gouvernement de la République française aux

gouvernements des puissances neutres, sur la conduite des autorités

allemandes à l'égard des populations des départements français

occupés par l'ennemi.

Paris : Imprimerie nationale, 1916.- 156 p..

258

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence économique des gouvernements alliés, tenue à Paris les

14, 15, 16, et 17 juin 1916 : programme, délégations, procès-verbaux

des séances et actes de la conférence.

Paris : Imprimerie nationale, 1916.- 116 p..

259

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence des délégués des gouvernements de Belgique, de France et

de Grande-Bretagne au sujet des biens et interêts privés en pays

ennemis et occupés par l'ennemi (11, 12, 13 et 14 juin 1917).

Paris : Imprimerie nationale, 1917.- 112 p..

260

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence des délégués des gouvernements de Belgique, de France et

de Grande-Bretagne au sujet des biens et interêts privés en pays

ennemis et occupés par l'ennemi (deuxième session, 8 et 9 octobre

1917).

Paris : Imprimerie nationale, 1917.- 35 p..

261

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

L'alliance franco-russe : origines de l'alliance (1890-1893) ;

convention militaire (1892-99) et convention navale (1912).

Paris : Imprimerie nationale, 1918.- X-139 p..

262

Page 33: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 33 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Guerre européenne : conventions d'armistice passées avec la Turquie,

la Bulgarie, l'Autriche-Hongrie et l'Allemagne par les puissances

alliées et associées.

Paris : Imprimerie nationale, 1919.- 40 p..

263

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Guerre européenne : conventions d'armistice (suite).

Paris : Imprimerie nationale, 1919.- 12 p..

264

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Accords franco-italiens de 1900-1902.

Paris : Imprimerie nationale, 1920.- 14 p..

265

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires balkaniques (1912-1914), tome 1er : de janvier 1912 à

l'armistice de Tchataldja (3 décembre 1912).

Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 192 p..

266

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires balkaniques (1912-1914), tome II : de l'armistice de

Tchataldja (3 déc. 1912) au traité de Bucarest (10 août 1913).

Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 305 p..

267

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Affaires balkaniques (1912-1914), tome III : du traité de Bucarest (10

août 1913) au 1er août 1914.

Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 148 p..

268

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence économique internationale de Gênes (9 avril-19 mai

1922).

Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 186 p..

269

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence de Washington (juillet 1921-févier 1922).

Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 208 p..

270

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Demande de moratorium du gouvernement allemand à la commission

des réparations (14 nov. 1922) ; conférence de Londres (9-11 déc.

1922) ; conférence de Paris (2-4 janvier 1923).

Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 199 p..

271

Page 34: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 34 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence de Lausanne, tome 1 (21 novembre 1922-1er février

1923).

Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 616 p..

272

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence de Lausanne, tome II (1er février 1923-4 février 1923).

Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 129 p..

273

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents relatifs aux réparations, tome 1er.

Paris : Imprimerie nationale, 1922.- 312 p..

274

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents relatifs aux notes allemandes des 2 mai et 5 juin sur les

réparations (2 mai-3 août 1923).

Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 91 p..

275

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Réponse du gouvernement français à la lettre du gouvernement

britannique du 11 août 1923 sur les réparations (20 août 1923).

Paris : Imprimerie nationale, 1923.- 52 p..

276

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents relatifs aux négociations concernant les garanties de

sécurité contre une agression de l'Allemagne (10 janvier 1919-7

décembre 1923).

Paris : Imprimerie nationale, 1924.- 271 p..

277

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence de Londres (16 juillet-16 août 1924).

Paris : Imprimerie nationale, 1925.- 265 p..

278

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Pacte de sécurité (Locarno) : 9 pièces relatives à la proposition faite le

9 février 1925 par le gouvernement allemand et à la réponse du

gouvernement français (9 février 1925-16 juin 1925).

Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1925.- 31 p..

279

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Pacte de sécurité (Locarno) : documents signés ou paraphés à

Locarno, le 16 octobre 1925, précédés de 6 pièces relatives aux

négociations préliminaires (20 juillet 1925-16 octobre 1925).

Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1925.- 39 p..

280

Page 35: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 35 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents relatifs aux réparations, tome II.

Paris : Imprimerie nationale, 1924.- 158 p..

281

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence internationale de droit privé aérien (27 octobre-6

novembre 1925).

Paris : Imprimerie nationale, 1926.- 87 p..

282

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Conférence sanitaire internationale de Paris (10 mai-21 juin 1926) :

procès-verbaux.

Paris : Imprimerie nationale, 1927.- 600 p..

282 bis

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Pacte général de renonciation à la guerre comme instrument de

politique nationale : 30 pièces relatives à la préparation, à

l'élaboration et à la conclusion du traité signé à Paris le 27 août 1928

(6 avril 1927-27 août 1928).

Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1928.- 62 p..

283

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Limitation des armements navals : 35 pièces relatives aux travaux

préparatoires du désarmement et à la limitation des armements

navals (21 mars 1927-6 octobre 1928).

Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1928.- 71 p..

284

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Memorandum sur l'organisation d'un régime d'union fédérale

européenne (1er mai 1930).

s.l. : s.n., s.d..- 16 p..

285

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents relatifs à l'organisation d'un régime d'union fédérale

européenne.

s.l. : s.n., s.d..- 142 p..

285 bis

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Pacte d'entente et de collaboration paraphé à Rome le 7 juin 1933 :

18 pièces relatives à la préparation, à l'élaboration et à la conclusion

du traité paraphé à Rome le 7 juin 1933.

Paris : Imprimerie des journaux officiels, 1933.- 30 p..

286

Page 36: LIVRES JAUNES (1799-1947)

- 36 -

LIVRES JAUNES (1799-1947)

Titre LJ Cote de substitution

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Négociations relatives à la réduction et à la limitation des armements

: 24 pièces (14 octobre 1933-17 avril 1934).

Paris : Imprimerie nationale, 1934.- 73 p..

287

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents diplomatiques 1938-1939 : pièces relatives aux

événements et aux négociations qui ont précédé l'ouverture des

hostilités entre l'Allemagne d'une part, la Pologne, la Grande-

Bretagne et la France d'autre part.

Paris : Imprimerie nationale, 1939.- XL-359 p..

288

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

La question de Tanger.

Paris : Imprimerie nationale, 1945.- 92 p..

289

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Négociations franco-américaines relatives à la politique économique

internationale.

Paris : Imprimerie nationale, 1946.- 63 p..

290

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents français relatifs à l'Allemagne (août 1945-février 1947).

Paris : Imprimerie nationale, 1947.- 64 p..

291

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Documents de la Conférence des Ministres des Affaires Etrangères de

la France, du Royaume-Uni, de l'U.R.S.S. tenue à Paris du 27 juin au

3 juillet 1947....

Paris : Imprimerie nationale, 1947.- 64 p..

292

FRANCE. Ministère des affaires étrangères

Déclarations de M. Georges Bidault, Président de la Délégation

française au Conseil des Ministres des Affaires Etrangères (session de

Moscou, mars-avril 1947).

Paris : Imprimerie nationale, 1947.- 61 p..

293