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Institut Universitaire de Technologie
CS 82235 - Avenue Aristide Briand - 03101 Montluçon Cedex
Tél. 04 70 02 20 00 - Email : [email protected]
http://moniut.univ-bpclermont.fr
LIVRET d’Accueil
de l’Étudiant
ANNÉE UNIVERSITAIRE
2016-2017
www.moniut.univ-bpclermont.fr
Bourges Nevers
Montluçon
Clermont-Ferrand
Guéret
Aurillac Le Puy en Velay
Roanne
MaconMoulins
Vichy
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Table des matières
L’IUT d’Allier ........................................................................ 3
Organisation pédagogique ......................................................... 6
Les formations à l’IUT d’Allier .................................................... 7
Les départements d’enseignement................................................ 8
Organigramme service général ................................................... 9
Présentation de la Bibliothèque Universitaire ................................ 10
Organisation des études .......................................................... 12
Respect des biens collectifs et des personnes ................................... 22
Annexe : «Consigne de sécurité d’ordre vestimentaire»....................... 34
Charte du système d’information ................................................. 35
Droits (image) ........................................................................ 39
La santé étudiante .................................................................. 41
Le sport ................................................................................ 42
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L’IUT d’Allier
1 - Bref historique
En 1968, l’IUT de Montluçon, composante de l’Université de Blaise Pascal, ouvrait ses portes avec deux formations, les DUT (Diplôme Universitaire de Technologie) Génie Mécanique et Productique (GMP) et
Génie Electrique et Informatique Industrielle (GEII). Au bout de deux ans de formation, les 82 premiers étudiants obtenaient leur DUT en juin 1970. Depuis, dans ces deux spécialités, près de 5000 étudiants ont été diplômés.
Parlasuite,l’IUTdeMontluçonadiversifiésonoffredeformationetouvertsurlestroisvillesprincipalesde l’Allier d’autres spécialités :
- à Montluçon : Techniques de Commercialisation en 1983, Génie Thermique et Energie en 1985, Gestion Logistique et Transport en 1993, - à Moulins : Techniques de Commercialisation en 1994- à Vichy : Services Réseaux et Télécommunications en 2001 qui devient Métiers du Multimédia et de l’Internet en 2013. Rétrospectivement, plus de 4000 étudiants ont obtenu leur DUT dans ces spécialités.En 2011, l’IUT de Montluçon est devenu l’IUT d’Allier, un nom plus à même de le représenter dans son ensemble, avec ses trois sites, et marquant son rôle prégnant sur le territoire.
Autre point important, la loi 2013 fait obligation aux établissements d’enseigne-ment supérieur de s’engager dans une politique de site pour tendre vers l’excellence et l’attractivité. Au 1er janvier 2017, aprés 41 ans de division, les deux universités, l’Université Blaise Pascal et l’Université d’Auvergne ne feront plus qu’une entité :
Université Clermont Auvergne.
2 - La recherche à l’IUT
En sa qualité d’établissement universitaire, l’IUT connaît une activité de recherche dynamique et diver-sifiée.12laboratoiresderecherchesysontreprésentésavecdeschercheursrépartisdanslesdifférents
départements où ils exercent également leur mission d’enseignants. Les activités de recherche présentes à l’IUT couvrent entre autres les domaines de la mécanique, la robotique, la vision (l’Institut PASCAL), la logistique (LI-MOS), la météorologie et l’environnement (LaMP), l’électrotechnique (LAEPT), le marketing (CRGM) et les sciences duVivant(LPC)ainsiqueCHEC,CRETLOG,CERDI,COMetSOLIDARITEETIRSTEA.Lesétudiantsbénéficientainsid’un enseignement nourri d’activité de recherche de pointe.
Chaque année au sein de l’IUT d’Allier, des doctorants dont le travail a été encadré par des enseignants chercheurs, soutiennent leur thèse. Ces 5 dernières années 11 thèses ont été soutenues à l’IUT. Les activités de recherche de l’IUT d’Allier sont soutenues par les acteurs politiques tels que le Conseil Départemental et la Com-munauté d’agglomération. Ainsi, le Conseil Départemental de l’Allier a délivré cette année deux bourses de thèse.
Pour plus d’informations sur les laboratoires et les activités de recherche de l’IUT d’Allier, consultez le site internet de l’IUT, rubrique - Activités de recherche - à l’adresse suivante :
https://www.moniut.univ-bpclermont.fr
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3- Les caractéristiques de l’IUT d’Allier
> Uneoffredeformationvariéeetouverteàunpublicdiversifié
L’IUT d’Allier comporte une offre de formation variée dans des secteurs tertiaires (Techniques de Com-mercialisation, Gestion Logistique et Transport) et dans les secteurs secondaires (Génie Electrique et
Informatique Industrielle, Génie Mécanique Productique, Génie Thermique et Energie, Métiers de Multimédia et de l’Internet).
Cette offre comporte : 7 DUT, 11 licences Professionnelles, 4 Diplômes d’Université.
Le site de Montluçon accueille par ailleurs une formation d’Ingénieur Polytech par apprentissage.
L’IUT, avec la création d’un Pôle Entreprise, propose en outre un certain nombre de licences profes-sionnelles ainsi que 3 DUT en formation accessibles également par alternance, en contrat d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation.
L’IUT d’Allier prépare donc ses étudiants du niveau Bac+2 au niveau bac +5, et jusqu’au Bac +8 pour les doctorants encadrés par des enseignants chercheurs.
L’IUTaccueilleeneffetunpublicdiversifié.Sonoffredeformationestproposéeenformationcontinueavec possibilité de recourir à la validation des acquis par l’expérience.
> Des formations qui ouvrent plusieurs parcours possibles aux étudiants
L’IUT propose des formations appréciées des entreprises, qui par leur dimension professionnalisante, garantissent une insertion professionnelle réussie avec une bonne capacité d’adaptation des diplômés.
Les liens étroits entre l’IUT et le monde professionnel sont ainsi marqués par plusieurs indicateurs : 800 stages par an, 220 intervenants professionnels, la réalisation de projets commandés par des entreprises, des transferts de technologie (enseignants-chercheurs travaillant en lien avec les entreprises). Aprés le DUT, les étudiants peuvent réaliser une insertion professionnelle immédiate ou faire une poursuite d’études courtes ou longues.
> Spécificitésdel’IUTd’Allier
L’IUT d’Allier se caractérise par un grand dynamisme en matière de relations internationales. De nom-breuses possibilités de poursuites d’études, de stages à l’étranger avec des partenaires européens et
internationaux (possibilité de bourses de mobilité) sont offertes à nos étudiants.
Par ailleurs, le DUETI (Diplôme d’Université Etudes Technologiques Internationales (Bac+3)) est désormais proposé aux étudiants : il comporte une année universitaire ou 2 semestres, dans un établissement d’enseignement supérieur étranger, en cohérence avec les spécialités de DUT de l’IUT d’Allier. Le DUETI est délivré par l’Université Blaise Pascal, et dans certains cas comprend un diplôme délivré par l’Université d’accueil.
Enfin,l’IUTd’Allierprivilégiel’accueildesétudiantsétrangersnotammentenprévoyantunaccompagne-ment pour la réussite de leurs études, ou encore en les mettant à l’honneur lors d’une journée (voire une semaine) internationale.
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Il vise en effet à garantir la réussite de tous ses étudiants. Les promotions à taille humaine, l’encadrement de qualité avec des enseignants disponibles pour les étudiants, des dispositifs de soutien et tutorat en constituent quelques-uns des principaux vecteurs.
Enfin,enamont,l’IUTmetenplacedescordéesdelaréussiteainsiquelafêtedelaSciencepourfavoriserla transition entre le lyceé et l’enseignement supérieur et assurer la réussite des futurs étudiants.
Danscecontexte,lesétudiantsbénéficientd’unepart,uncadredevieagréableetd’autrepart,accédentàdesfacilitésentermesd’hébergementetderestauration.Ilsdisposentd’uneoffrediversifiéed’activitésspor-tives et culturelles, et sont régulièrement impliqués dans la vie de l’IUT, notamment pour contribuer à l’améliora-tion de leur environnement.
Mis en place en septembre 2015, le Pôle Entreprise a en charge la relation entreprises, la formation par alternance (contrats de professionnalisation et apprentissage), la formation continue ainsi que la collecte de la taxe d’apprentissage.
Un dernier mot pour parler du projet A2EX
Projet d’Investissement d’Avenir,
«Auvergne Alternance d’Excellence»
C’est un projet ambitieux destiné à renforcer l’alternance des étudiants
(rénovation d’un bâtiment existant et réalisation d’un plateau technique mutua-
lisé dédié à l’économie verte) dont les travaux ont débuté en septembre 2015.
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L’organisation pédagogique
• Administrative : chef département, secrétaire, directeur des études, responsable des stages ;
• Pédagogique :professeursdesuniversités,maîtresdeconférences,professeursagrégésetcertifiés,
vacataires professionnels ;
• Technique : ingénieurs d’études, techniciens, adjoints techniques.
• Cours magistraux pour la promotion entière ;
• Travaux dirigés par groupe de 28 étudiants maximum ;
• Travaux pratiques par groupe de 14 étudiants maximum.
Dans chaque spécialité, plusieurs stages totalisant :• 10 semaines pour le DUT et de • 12 à 16 semaines pour une Licence Professionnelle sont effectués par l’étudiant
dans une entreprise.
Chaque département est autonome dans le cadre du programme pédagogique national concernant sa spécialité
Chaque département est organisé en équipes :
Les enseignements sont diffusés sous 3 formes :
Dans chaque département, l’étudiant participe à plusieurs PROJETS TUTEURÉS évalués.
La formation DUT est organisée en 4 SEMESTRES, chaque semestre comportant plusieurs unités d’enseignement,
notées UE1,UE2,etc.
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Les Diplômes Universitaires de Technologie (DUT)et Licences Professionnelles (LP)
Site de MontluçonDUT• Génie Mécanique et Productique / GMP• Génie Thermique et Énergie / GTE• Techniques de Commercialisation / TC
Site de MoulinsDUT Techniques de Commercialisation / TC
Les formations initiales
Site de MontluçonDUT Génie Électrique et Informatique Industrielle / GEII
LICENCE PROFESSIONNELLE• Bâtiment à Énergie Positive et Construction Bois / BEPCB• Optimisation et Systèmes d’information pour le pilotage de la Chaîne Logistique / LOGIN • Responsable de Projets en Gestion de l’Énergie Électrique et Énergies Renouvelables / RPG3ER
Site de VichyLICENCE PROFESSIONNELLE• Animateur Qualité Sécurité Environnement / AQSE (en partenariat avec l’IEQT à Vichy)
Site de MoulinsLICENCE PROFESSIONNELLE• Entreprendre en Territoire Rural / ETR
Les formations accessibles en formation initiale eten contrat de professionnalisation
Les formations accessibles en formation initiale,en contrat de professionnalisation et par apprentissage
Site de Montluçon DUT Gestion Logistique et Transport / GLT (en 2ème année)LICENCE PROFESSIONNELLE • Chargé d’Affaires en Génie Climatique / CAGC• Automatismes, Réseaux Industriels, Vision et Ergonomie / ARIVE• Métallurgie, Mise en forme, Soudage / MMS• Marketing Appliqué aux Transactions des Industries et Services / MATIS• Responsable de Projets en Conception Mécanique / RPCM
Site de VichyDUT Métiers du Multimédia et de l’Internet / MMI (en 2ème année)
LICENCE PROFESSIONNELLE• Réalisations Audiovisuelles et Design Sonore / RADS
Montluçon Moulins
Vichy
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Site de Montluçon
Les départements d’enseignement
Génie Electrique et Informatique Industrielle / GEII Chef de département : Corinne BRDYS Secrétariat : Caroline LAVESSIERE Contacts : Tél : 04 70 02 20 40 / [email protected]
Génie Mécanique et Productique / GMP Chef de département : Jean-Luc BOUYERON Secrétariat : Isabelle LEGENDARME Contacts : Tél: 04 70 02 20 30 / secré[email protected]
Génie Thermique et Energie / GTE Chef de département : Fabien FORESTIER Secrétariat : Brigitte MARIE Contacts : Tél: 04 70 02 20 70 / secré[email protected]
Génie Logistique et Transport / GLT Chef de département : Nathalie GRANGEON Secrétariat : Emilie GAYAT Contacts : Tél: 04 70 02 20 14 / secré[email protected]
Techniques de Commercialisation / TC Chef de département : Olivier MAIFFREDY Secrétariat : Karine BLONDEAU Contacts : Tél: 04 70 02 20 50 / secré[email protected]
Site de Moulins
Techniques de Commercialisation / TCM Chef de département : Christelle LARGUIER Secrétariat : Fatima FERREIRA Contacts : Tél: 04 70 46 86 11 / secré[email protected]
Métiers du Multimédia et de l’Internet / MMI Chef de département : Secrétariat : Nathalie BARBIER Contacts : Tél: 04 70 30 43 91 / secré[email protected]
Site de Vichy
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Direction
Organigramme général
Directrice : Cécile CHARASSE-POUÉLÉDirecteur-adjoint : Didier MOYAResponsable administratif : Sophie DERET
Chargés de missions :
Communication : Virginie SALMIN, Xavier BRUNETRelations Internationales : Christophe CONDATPilotage, Tableau de bord : David SARRAMIAMutualisation, Plate-forme technologique : Gilles DURANDTICE : Coralie NOÉRecherche : David ROCHETTEThéâtre : Lydie BARON
Scolarité - relations internationalesLe service SCOLARITÉ - relations internationales assure l’accueil des étudiants et le suivi de leur vie universitaire ainsi que la mise à disposition des multiples possibilités pour effectuer un stage ou une poursuite d’études à l’étranger. Il prend en charge : • les candidatures, les inscriptions• le transfert de dossiers• ladélivrancedediplômes,attestationsetcertificatsdivers
Armelle CHOUZENOUXTél. 04 70 02 20 05 / [email protected]
Christian NicolasTél. 04 70 02 20 05 / [email protected]
Pôle entreprise• Préparer un diplôme en alternance (contrat de professionnalisation ou en apprentissage),
sous contrat de travail• Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)• Formation continue• Collecte de la taxe d’apprentissage auprès des entreprises, ceci constitue une ressource
essentielle à l’amélioration des conditions pédagogiques des étudiants.
Evelyne MioulaneTél. 04 70 02 20 29 / [email protected]
Sarah LACHARME - Isabelle HOCHARTTél. 04 70 02 20 10 / [email protected]
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Présentation de la Bibliothèque Universitaire
Avenue Aristide BriandCS 82235
03101 MONTLUÇON cédex
Bâtiment principal (administration)1er étage
Site internet de la BIU : http://bciu.univ-bpclermont.fr
Véronique PREVOST : bibliothècaireAnne QUITTÉ : magasinière
12326 ouvrages :
Sciences de l’ingénieur (électronique, électrotechnique, automatisme)
Mathématiques, physique, mécanique, informatique, droit, économie.
Sciences sociales, langues (anglais, allemand, espagnol, italien)
Environnement, développement durable, constructions écologiques, Bois.
Ouvrages de références et annuaires en lignes (Kompass, Techniques de l’Ingénieur….)
82 périodiques papiers généralistes, spécialisés,scientifiques.
Vidéocassettes et CD-ROM
Romans et BD
Ouverture :
du lundi au vendredi : de 8h30 à 18h
Contacts :
Tél : 04 70 02 20 09
mail : [email protected]
Sont à votre disposition : 7 ordinateurs
WI-FI, USB, CD-ROM1 photocopieur, 1 imprimante, 1 scanner
Consultation INTERNETCatalogue de la bibliothèque interuniversitaire en ligne
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INFOS NOUVEAUTES - REVUE DE PRESSE - CATALOGUE BCU : http://bibliotheque.clermont-universite.fr/iut/
Présentation de la Bibliothèque Universitaire
Les retards ou les pertes
d’ouvrages sont sanctionnés par une
suspension sur tout le ré-seau BCU, l’obligation d’un
rachat de l’ouvrage, ou de la non délivrance
du diplôme
A Vichy, la médiathèque de l’Orangerie1 avenue des CélestinsCS 1203803208 VICHYhttp://www.vichy-universite.comTél : 04 70 30 43 50mail : [email protected]
Un espace de 500 m² à votre disposition 100 places assises réparties sur deux niveaux
20 postes informatiques10 postes dédiés à l’autoformation
Accueil toute l’année Du lundi au vendredi : 10h - 18h30 sans interruption
Fermetures : vacances de Noël et jours fériés Commerce : Commerce international - Comptabilité
Communication : Image et son - Journalisme - NTIC Didactique et FLE : Didactique et Français Langue Etrangère
Santé : Kinésithérapie - Nutrition - Ostéopathie - Pharmacie
PRÊTS :
La carte de bibliothèque est délivrée ou renouvelée sur présentation de la carte étudiant
La durée maximum des prêts est de : 15 jours pour les ouvrage,7 jours pour les périodiques, vidéo et BD.Possibilité sur place de prêt de tablette
SERVICES :Prêts entre bibliothèques (accès gratuit sur présentation de la carte d’étudiant aux médiathèques Montluçon et Domérat),fourniture de photocopies d’articles, recherche documentaire en ligne,formation à la recherche documentaire.
La bibliothèque de l’IUT d’Allier est une annexe de la Bibliothèque Clermont Université, les bibliothèques du réseau de la BCU sont ouvertes à tous, gratuitement pour la consul-
tation sur place. Les emprunts à domicile se font sur présentation de la carte de lecteur, délivrée à tout étu-diant du réseau clermontois. L’inscription est valable un an, renouvelable sur présentation de la carte étudiant.
Pour les non-universitaires, l’inscription s’élève à 40 €.
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La scolarité des étudiants
Organisation des études
En début d’année universitaire, l’usager s’engage à respecter les Statuts et le Règlement Intérieur de l’I.U.T. d’Allier, les dispositions ministérielles relatives à l’interdiction du bizutage, les Chartes (voir Titre VII - § C – Propriété intellectuelle - Art 5). Il pourra, s’il le souhaite, communiquer par écrit son opposition à l’utilisation de son image dans le cadre du Droit à l’image des personnes (voir Titre VII - § C – Droit à l’image - Art 6).
Les études en Diplôme Universitaire de Technologie (DUT) sont organisées en 4 se-mestres,répartissur2ans.Chaquedépartementfixelesprogrammes,leshoraires,lescoefficientsetlesduréesdesstagesenfonctiondesdirectivesnationales,enparticulierl’arrêté du 3 août 2005 relatif au Diplôme Universitaire de Technologie.Les études en Licence Professionnelle (LP) sont organisées, au niveau bac + 2, en 2 se-mestres, répartis sur 1 an. Les enseignements afférents à chaque Licence Professionnelle sont organisés conformément au dossier d’habilitation accepté par le Ministère et aux arrêtés du 17 novembre 1999 relatif à la Licence Professionnelle, du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de Licence et du 1er août 2011 relatif à la Licence.Le Diplôme d’Université d’Etudes Technologiques Internationales (DUETI) et le Di-plôme d’Université en Marketing Appliqué et Commerce International (DUMACI) sont organisés en un an après le DUT.
Les droits et devoirs des usagers seront rappelés par le Chef de département ou le res-ponsable de la Licence Professionnelle en début d’année universitaire ou en début de semestre.Les modalités pédagogiques spéciales, prenant en compte les besoins particuliers des étu-diants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, des usagers chargés de famille, des usagers ensituationdehandicapetlessportifsdehautniveau,sontfixéesparleConseildel’IUTd’Allier (article 17 de l’arrêté du 3 août 2005) : - suivi personnalisé par un enseignant référent ;- aménagement du parcours de formation en fonction des moyens disponibles à l’IUT d’Allier ;- fourniture des supports pédagogiques ;- organisationspécifiquepourlescontrôlesdesconnaissances.Il est du devoir de l’usager de communiquer à son département toutes informations le concernant relatives à ces dispositions particulières.
Extrait du Règlement intérieur de l’IUT d’Allier validé par le Conseil de l’IUT du 8 juillet2013(document mis à disposition auprès des secrétariats de chaque département)
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Les stages prévus dans les formations (1° et 2° année de DUT, Licence Professionnelle, etc…) font l’objet d’une convention, gérée par le service de scolarité et les secrétariats de département de l’IUT d’Allier.
La démarche de recherche de stage est assimilée à une recherche d’emploi. C’est pourquoi, la recherche de stage relève de la responsabilité de l’usager.Lamissiondestagedoitêtrevalidéeparleresponsabledelaformationquivérifienotamment l’adéquation des missions proposées avec les compétences exigées par la formation.
a. Obligation d’assiduité des usagers inscrits en Diplôme Universitaire de Techno-logie
Conformément à l’arrêté du 3 août 2005 relatif au Diplôme Universitaire de Technolo-gie, l’assiduité à toutes les activités pédagogiques organisées dans le cadre de la forma-tion (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, projets tuteurés, stages, contrôles des connaissances, visites d’entreprises et conférences organisées par le département) est obligatoire (article 16 de l’arrêté du 3 août 2005).
La comptabilisation des absences se fait par demi-journée.Une absence est effective dès lors que l’étudiant est :• absent;• exclupourraisondisciplinaire;• nonacceptépourretard;à l’un des enseignements de la demi-journée.
Cette assiduité est contrôlée et les absences sont comptabilisées par le département.Tout usager doit, en cas d’absence prévisible, prévenir le secrétariat de son départe-ment.En cas d’absence imprévisible, l’usager doit en informer le secrétariat de son départe-ment (par téléphone ou par mail) dans les 48 heures.
Uneabsenceestjustifiéedanslescassuivants:- obligation imposée par une autorité publique investie d’une mission de service public;laconvocationousaphotocopieconstituelajustification;- maladie;uncertificatmédical,aveclesdatesd’absencesouavisduServicedemédecinepréventiveoudel’infirmierdel’IUTd’Allier,constituelajustification;- force majeure appréciée par le chef de département ; l’usager doit fournir une explication de l’absence par un écrit daté et signé ;Lespiècesjustificativesdevrontparvenirausecrétariatdudépartement,auplustardlejourduretourdel’usageretpourrontfairel’objetdevérificationauprèsdel’autoritéde délivrance.
Dèsqu’unusagercomptabilise5absencesnonjustifiées,aprèsavertissementetentre-tien avec le Chef de département ou le directeur des études, il sera sanctionné par la note zéro à une épreuve de contrôle des connaissances qui suit l’entretien. Cette sanc-tionpourraêtrerenouveléepourtoutmultiplede5absencesnonjustifiéesdurantlesemestre en cours. Le compte des absences reprend au début de chaque semestre.
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b. Obligation d’assiduité en Licence Professionnelle
L’assiduité en cours, en travaux dirigés et en travaux pratiques, est obligatoire sauf en cas d’obtention d’une dispense d’assiduité :- pour les travailleurs : fournir une copie du contrat de travail ;- pourcausemédicale:fourniruncertificatmédicaletavisdelamédecinepréven-tive ;- sportif de haut niveau : fournir statut d’athlète de haut niveau.
La comptabilisation des absences se fait par demi-journée.Une absence est effective dès lors que l’étudiant est :- absent ;- exclu pour raison disciplinaire ;- non accepté pour retard ;à l’un des enseignements de la demi-journée.
Cette assiduité est contrôlée et les absences sont comptabilisées par le département.Tout usager doit, en cas d’absence prévisible, prévenir le secrétariat de son départe-ment.En cas d’absence imprévisible, l’usager doit en informer le secrétariat de son départe-ment (par téléphone ou par mail) dans les 48 heures.
Uneabsenceestjustifiéedanslescassuivants:- obligation imposée par une autorité publique investie d’une mission de service public;laconvocationousaphotocopieconstituelajustification;- maladie;uncertificatmédical,aveclesdatesd’absencesouavisduServicedemédecinepréventiveoudel’infirmierdel’IUTd’Allier,constituelajustification;- force majeure appréciée par le responsable de la Licence ; l’usager doit fournir une explication de l’absence par un écrit daté et signé.Ces pièces devront parvenir au secrétariat, au plus tard le jour du retour de l’usager et pourrontfairel’objetdevérificationauprèsdel’autoritédedélivrance.
Dèsqu’unusagercomptabilise5absencesnonjustifiées,aprèsavertissementeten-tretien avec le responsable de la Licence, il sera sanctionné par la note zéro à une épreuve de contrôle des connaissances qui suit l’entretien. Cette sanction pourra être renouveléepourtoutmultiplede5absencesnonjustifiéesdurantlesemestreencours.
c. Obligation d’assiduité pour les usagers boursiers
Enapplicationdesdispositionsdudécretn°51-445du16avril1951,l’usagerbénéfi-ciaire d'une bourse doit être inscrit et assidu aux cours, travaux pratiques ou dirigés et réaliser les stages obligatoires intégrés à la formation. L’usager titulaire d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux doit se présenter aux contrôles continus et examens correspondant à ses études.Cette assiduité est contrôlée et les absences sont comptabilisées par le département, chaque trimestre.Le non-respect de l’une des obligations précitées entraîne le reversement des sommes indûment perçues.
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d. Obligation d’assiduité en Formation Continue et Alternance
L’assiduité est obligatoire pour les stagiaires de Formation Continue et les usagers en al-ternance.Touteabsenceinjustifiéeàl’IUTd’Allieréquivautàuneabsenceenentrepriseet peut entrainer une retenue de salaire.
e. Absence aux contrôles continus
Sil’absenceestjustifiéedanslesconditionsfixéesci-dessus,l’étudiantdoitprendrecontact, au plus tard 8 jours suivant son retour, avec l’enseignant responsable du contrôleouleresponsabledelaformation,afindeconvenird’unedatepouruncontrôlede rattrapage. Si l’usager est absent au contrôle de rattrapage, la note zéro sera attri-buée au contrôle.Sil’usagern’apaspriscontact,danslesdélaisfixésàl’alinéaprécédentousil’absencen’estpasjustifiée,lecontrôlenoneffectuéestsanctionnéparlanotezéro.Lavaliditédelajustificationdel’absenceestappréciée,endernierressort,parleresponsabledela formation.
f. Absence aux examens terminaux
Encasd’absence,qu’ellesoitjustifiéeounon,àunexamenterminalde1èresessionde Licence Professionnelle, l’usager obtient la note 0 à cet examen. Il n’est autorisé à repasser cet examen terminal qu’à la 2ème session, en cas d’échec à la Licence Profes-sionnelle. Une absence à une épreuve de 2ème session ne peut pas donner lieu à une épreuve de remplacement.
g. Absence en stage
Uneconventiondestagefixelesconditionsdedéroulementdustage.Pendantcettepériode en entreprise, l’usager représente l’IUT d’Allier. En cas d’absence, l’usager doit prévenir l’entreprise et le secrétariat de sa formation. Lorsque les périodes d’absence justifiéescumuléesontuneduréesupérieureàdeuxjours,unavenantàlaconventionpourra être établi, à la demande de l’IUT d’Allier ou de l’entreprise, pour reporter la datedefindustage.
La section disciplinaire est composée d’enseignants et d’étudiants. Relèvent du régime disciplinaire non seulement les fraudes et tentatives de fraude (même si elles sont découvertes après la délivrance du diplôme) commises à l’occasion d’une inscription, d’un contrôle continu, d’un examen ou d’un concours, mais aussi les faits de nature à porter atteinte à l’ordre et au bon fonctionnement de l’IUT d’Allier.En cas de fraude ou de tentative de fraude, le Directeur de l’IUT d’Allier informe im-médiatement le Président de l’Université Blaise Pascal et lui communique le rapport circonstancié. Il peut lui demander de saisir la section disciplinaire du Conseil d’Admi-nistration.
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Les sanctions peuvent être :- l'avertissement ;- le blâme ;- l'exclusion de l'établissement pour une durée maximale de cinq ans (cette sanction peut être prononcée avec sursis, si l'exclusion n'excède pas deux ans) ;- l'exclusiondéfinitivedel'établissement;- l'exclusion de tout établissement public d'enseignement supérieur pour une durée maximale de cinq ans ;- l'exclusiondéfinitivedetoutétablissementd'enseignementsupérieur.
Constituent une fraude :- la substitution de personne lors d’une épreuve de contrôle des connaissances ;- l’obtention, par vol, manœuvre ou corruption ou par tout autre moyen illicite, de questions ou de réponses d’épreuve de contrôle des connaissances ;- la sollicitation, l’offre ou l’échange d’information pendant une épreuve de contrôle des connaissances ;- la possession ou l’utilisation pendant une épreuve de contrôle des connaissances de tout document, matériel ou équipement non autorisé y compris le téléphone portable et/oulacopied’examend’unautreétudiant;- le recours à toute aide non autorisée, qu’elle soit collective ou individuelle, à l’occasion d’une épreuve de contrôle des connaissances, de la rédaction d’un rapport de stage ou d’un mémoire ;- l’exécution par une autre personne d’un travail faisant l’objet d’une évaluation, d’un rapport de stage ou d’un mémoire ;- l’utilisation totale ou partielle, littérale ou déguisée, d’un texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence à l’occasion d’une épreuve de contrôle des connaissances, d’un rapport de stage ou d’un mémoire ;- la falsificationd’undocumentdanslebutdejustifieruneabsence.Encasdeflagrantdélitoudetentativedefraudependantuneépreuvedecontrôledeconnaissances, le surveillant prend toute mesure pour faire cesser la fraude ou la tenta-tive, sans interrompre la participation à l’épreuve du candidat. Il saisit les pièces per-mettant d’établir ultérieurement la réalité des faits et dresse un procès-verbal, contre-signé par les autres surveillants et par le ou les auteurs présumé(s) de la fraude ou de la tentative de fraude ; il y joint le sujet de l’examen comportant la mention des docu-ments autorisés. En cas de refus de contresigner, de la part du ou des auteurs présumé(s), la mention de ce refus est portée au procès-verbal. Tout complice relève également du régime disciplinaire.L’expulsion de l’épreuve peut être prononcée par le Chef de département (ou son repré-sentant en cas d’absence), uniquement en cas de substitution de personne ou de troubles affectant le bon déroulement des épreuves.
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a. Modalité de contrôle des connaissances
Les modalités de contrôle continu et régulier des connaissances et aptitudes sont votées par le Conseil de l’IUT d’Allier, puis examinées par le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (CÉVU)etenfin,votéesparleConseil d’Administration de l’Université BLAISE PASCAL. Elles sont rendues publiques dans le mois suivant le début de l’année universitaire.
b. Règles de validation des semestres
« Les unités d’enseignementsontdéfinitivementacquisesetcapitalisablesdèslorsquel’usagery a obtenu la moyenne. L’acquisition de l’Unité d’Enseignement emporte l’acquisition des cré-dits européens correspondants.Toute Unité d’Enseignement capitalisée est prise en compte dans le dispositif de compensation, au même titre et dans les mêmes conditions que les autres Unités d’Enseignement.Dans le cas de redoublement d’un semestre, si un usager, ayant acquis une Unité d’Enseigne-ment, souhaite, pour améliorer les conditions de réussite de sa formation, suivre les enseigne-ments de cette Unité d’Enseignement et se représenter au contrôle des connaissances corres-pondant, la compensation prend en compte le résultat le plus favorable pour l’usager. »L’usager qui fera ce choix devra le communiquer au département dans les deux premières se-maines du semestre redoublé. Dans ce cas, les règles d’assiduité en DUT s’appliquent.« La validation d’un semestre est acquise de droit lorsque l’étudiant a obtenu à la fois :- a) une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 et une moyenne égale ou supérieure à 8 sur 20 dans chacune des Unités d’Enseignement ;- b) la validation des semestres précédents, lorsqu’ils existent.Lorsque les conditions posées ci-dessus ne sont pas remplies, la validation est assurée, sauf opposition de l’usager, par une compensation organisée entre deux semestres consécutifs sur la base d’une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 et d’une moyenne égale ou su-périeure à 8 sur 20 dans chacune des Unités d’Enseignement constitutives de ces semestres. Le semestre servant à compenser ne peut être utilisé qu’une fois au cours du cursus. »L’usager qui souhaite faire opposition à la compensation, devra signer une décharge et la re-mettre à son Chef de département pendant le semestre ou au plus tard une semaine après le jury de validation du semestre.« En outre, le Directeur de l’IUT d’Allier peut prononcer la validation d’un semestre sur proposi-tion du jury.La validation de tout semestre donne lieu à l’obtention de l’ensemble des Unités d’Enseigne-ment qui le composent et des crédits européens correspondants. »
c. Règles de validation du DUT
« Le Diplôme Universitaire de Technologie, portant mention de la délibération du jury, de la spécialité correspondante, et, s’il y a lieu, de l’option suivie, est délivré par le Président de l’Université sur proposition du jury constitué, conformément à l’article 23 de l’arrêté du 3 août 2005, dès lors que les quatre semestres sont validés. Il est accompagné de l’annexe descriptive mentionnée à l’article D.123-13 du code de l’Education. Cette annexe décrit les connaissances et les aptitudesacquises par l’usager. La délivrance du Diplôme Universitaire de Technologie donne lieu à l’ob-tention de l’ensemble des Unités d’Enseignement qui le composent et les crédits correspon-dants. »
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d. Redoublement
« Le redoublement est de droit dans les cas où :- l'usageraobtenulamoyennegénéraleetlorsquecelle-cinesuffitpaspourremplirla condition posée au a) de l'article « Règles de validation des semestres » ;- l'usager a rempli la condition posée au a) de l'article « Règles de validation des semestres » dans un des deux semestres utilisés dans le processus de compensation.En outre, l'usager peut être autorisé à redoubler par décision du Directeur de l'I.U.T. d’Allier, sur proposition du jury de passage ou du jury de délivrance pour l'obtention du Diplôme Universitaire de Technologie.Durant la totalité du cursus conduisant au Diplôme Universitaire de Technologie, l'usa-ger ne peut être autorisé à redoubler plus de deux semestres. En cas de force majeure dûmentjustifiéeetappréciéeparleDirecteurdel'IUTd’Allier,unredoublementsupplé-mentaire peut être autorisé.Ladécisiondéfinitiverefusantl'autorisationderedoublerestpriseaprèsavoirentendul'usager. Elle doit être motivée et assortie de conseils d'orientation. »
e. Prise en compte des activités physiques et sportives pour l’attribution du D.U.T.
Les activités physiques et sportives, développées au sein de l’IUT d’Allier, peuvent don-nerlieuàl’octroid’unebonificationdepointspourlessemestres3et4duDUTL’évalua-tiondumontantdelabonificationrelativeausuividesactivitésphysiquesetsportives,pendant toute la durée des études à l’IUT d’Allier, reposera sur une appréciation :- de l’assiduité de la pratique ;- de la participation de l’usager à l’animation et l’encadrement des activités phy-siques et sportives ;- du niveau technique et des progrès réalisés (pratique en compétition).Labonificationaccordéepourraallerduniveau0auniveau5avecdesniveauxintermé-diaires :Niveau 1 :- Pratique constante d’une activité inscrite dans le programme des disciplines régu-lièrement encadrées par l’enseignant d’EPS ou un éducateur agréé par l’IUT d’Allier ;- Participation aux Challenges inter-promotions organisés dans le cadre de l’IUT d’Allier.Niveau 2 :- Pratique régulière d’une ou plusieurs activités non orientées vers la compétition ayant entraîné des acquisitions techniques notables.Niveau 3 :- Pratique régulière et animation ponctuelle d’une ou plusieurs activités en compéti-tion dans le cadre de l’Association Sportive de l’IUT d’Allier.Niveau 4 :- Titre individuel ou par équipes de champion d’Académie Universitaire ;- Responsable d’équipe.Niveau 5 :- Activité régulière dans le cadre de l’Association Sportive de l’IUT d’Allier permet-tant d’atteindre un niveau national universitaire en sports individuels ou collectifs ;- Encadrement total d’une activité sportive pendant deux ans.Cesniveauxsontconvertisendixièmedepointsde«bonificationsport»quisontajoutésà la moyenne de chaque Unité d’Enseignement du semestre.
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L’activitéthéâtreauseindel’IUTd’Allierpeutdonnerlieuàl’octroid’unebonificationdepointsdanslecadredeladélivranceduDUT.L’évaluationdumontantdelabonifica-tion relative au suivi de l’activité théâtre pendant toute la durée des études à l’I.U.T. d’Allier reposera sur l’appréciation :
- de l’assiduité et de l’investissement dans la pratique d’atelier ;- de la prise d’initiative dans l’activité menée au sein de l’atelier, qu’il s’agisse du jeu ou des aspects techniques (éclairages, sons, costumes, communication/relations publiques…) ;- de la participation à la présentation des travaux d’atelier ;- de l’ouverture culturelle manifestée (implication dans une démarche de forma-tion au regard du spectateur) ;- de la progression technique et artistique de l’étudiant (écoute, articulation, vo-lume sonore, proposition de mise en scène, investissement sur le plan technique, créati-vité…).de l’ouverture culturelle manifestée (implication dans une démarche de formation au regard du spectateur) ;- de la progression technique et artistique de l’étudiant (écoute, articulation, vo-lume sonore, proposition de mise en scène, investissement sur le plan technique, créati-vité…).
Labonificationaccordéepourraallerduniveau0auniveau5.Cesdifférentsniveauxserontconvertisendixièmesdepointsde«bonificationthéâtre»,quiserontajoutésàla moyenne de chaque Unité d’Enseignement en S3 et S4. Le jury chargé de l’attribution delabonificationseracomposéde2membres:l’artisteassociéetl’enseignantdel’IUTd’Allier encadrant administrativement l’activité.
Dans le cas où l’usager serait engagé dans les activités sport et théâtre, le nombre total depointsdebonificationobtenu,danslecadredecesactivités,nepourrapasexcéder0,5surchaqueUnitéd’Enseignement.Labonificationattribuéerésulterad’uneconcer-tation entre le responsable des activités sportives de l’IUT d’Allier et l’intervenant théâtre.
g. Prise en compte d’une seconde langue facultative
Pour les DUT où une seule langue est obligatoire, soit en vertu du programme pédago-gique national, soit en vertu des aménagements pédagogiques locaux, les usagers peu-vent suivre les enseignements d’une seconde langue facultative.Cettesecondelanguedonnealorslieuàunebonificationde0à5pointsquis’ajouteàla note d’anglais dans la limite de 20/20.
f. Prise en compte des activités de théâtre pour l’attribution du D.U.T.
L’atelier théâtre, du Service Universités Culture, proposé à l’IUT d’Allier, résulte d’un partenariat entre l’IUT d’Allier, le S.U.C., le Centre Dramatique National de Montluçon et l’artiste associé au projet.
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a. Modalité de Contrôle des Connaissances
Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.Le contrôle des connaissances est organisé selon les phases suivantes :- une 1ère session à l’issue du 1er semestre (appelé Semestre 5) avec délibération du jury ;- une 1ère session à l’issue du 2ème semestre (appelé Semestre 6) avec compensation annuelle et délibération du jury ;- une2èmesessionpourles2semestres,enfind’annéeuniversitaire,aveccompensa-tion annuelle et délibération du jury.Les Modalités de Contrôle des Connaissances sont votées par le Conseil de l’IUT d’Allier, puis examinéesparleConseildesEtudesetdelaVieUniversitaire(CÉVU)etenfin,votéesparleConseil d'Administration de l'Université BLAISE PASCAL. Elles sont rendues publiques dans le mois suivant le début de l'année universitaire.
b. Règles de validation des semestres
Les Unités d’Enseignement(UE)sontaffectéesd’uncoefficient.Lorsquel’UEestcomposéede plusieurs Eléments Constitutifs (EC) appelés aussi matières, ceux-ci sont également affec-tésd’uncoefficient.Cescoefficientssontutilisésdanslecalculdelamoyennedel’UE.UneUEestvalidée,définitivementacquiseetcapitalisable,sisamoyenneestsupérieureouégale à 10/20. L'acquisition d’une UE emporte l'acquisition des crédits européens correspon-dants. La moyenne d’une UE non validée peut être conservée d’une session à l’autre.Tout usager, ayant obtenu la moyenne à son semestre, voit celui-ci validé et les 30 Crédits Européens correspondants acquis. La validation d’un semestre vaut acquisition de toutes les U.E. constitutives du semestre (les UE ayant obtenu une moyenne inférieure à 10/20 sont acquises par compensation et ne peuvent être repassées). La compensation entre E.C. d’une Unité d’Enseignement d’une part, UE d’autre part, s’ef-fectue sans note éliminatoire. Les UE acquises par compensation, au sein du semestre ou de l’année,sontaffichéescommetellesetlescréditseuropéensaffectésàchacunedecesU.E.sont acquis. Les UE acquises par compensation peuvent ne pas être prises en compte en cas de changement d’orientation.Si l’usager se présente à l’UE en 2ème session :- tous les EC ayant obtenu une note inférieure à 10/20 doivent être repassés ;- toutes les épreuves de l’EC repassé sont concernées par le rattrapage.Seule la note de l’UE obtenue à la 2ème session est alors prise en compte.
c. Règles de validation de la Licence Professionnelle
La Licence Professionnelle est décernée aux usagers qui ont obtenu à la fois :- une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’ensemble des Unités d’En-seignement, y compris le projet tuteuré et le stage ; et - une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’ensemble constitué du projet tuteuré et du stage.
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La réussite à la Licence Professionnelle vaut acquisition de toutes les UE (les UE ayant ob-tenu une moyenne inférieure à 10/20 sont acquises par compensation). En cas de résultat positif à la Licence, les 2 semestres sont validés et les 60 Crédits Euro-péens sont acquis.
d. Redoublement
Lorsque la Licence Professionnelle n’est pas obtenue :- le redoublement est de droit, sauf en cas de fraudes et tentatives de fraude ou de faits de nature à porter atteinte à l’ordre et au bon fonctionnement de l’IUT d’Allier ;- lesUEacquises,définitivementouparcompensation,nepeuventpasêtrerepassées; ces UE font l’objet d’une attestation délivrée par l’établissement ; en cas de redouble-ment, exceptionnellement, les UE correspondant au stage et au projet tuteuré acquises par compensation peuvent être présentées à nouveau pour obtenir une moyenne supérieure ou égale à 10 à l’ensemble projet tuteuré et stage ;- l’usager peut conserver à sa demande (pour éventuellement s’inscrire à la Licence uneautreannée),lebénéficedesUnitésd’Enseignementpourlesquellesilaobtenuunenote égale ou supérieure à 8 sur 20.
Tout usager, qui cesse ses études en cours d’année universitaire, doit adresser une lettre de démission,accompagnéedesacarted’étudiantetdesoncertificatdescolarité,auDirec-teur de l’IUT d’Allier sous couvert du responsable de sa formation. Si l’usager est mineur, cette lettre doit être contresignée par les parents ou le tuteur légal.Auboutde15jours(écoulés)d’absencenonjustifiéeetenl’absencedelettrededémis-sion, après mise en demeure, le Directeur de l’IUT d’Allier peut prononcer l’exclusion d’un usager.Illuiserademandéderestituersacarted’étudiantetsoncertificatdescolarité.Tout usager exclu, quelle qu’en soit la cause, ne relève plus de la responsabilité de l’IUT d’Allier ou de l’Université BLAISE PASCAL, à titre civil ou pénal.
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Respect des biens collectifs et des personnes
Le présent titre concerne l’IUT d’Allier (sites de Montluçon, Moulins et Vichy) et toutes les personnes étudiant ou travaillant à l’IUT d’Allier. Il s’applique également à toutes les personnes utilisant les locaux de l’IUT d’Allier mais n’appartenant pas à l’IUT d’Al-lier. PourlesitedeVichy,lesutilisateursdevrontégalementrespecterlesrèglesspécifiquesmises en place par le Pôle LARDY.
Art. 1 – ACCES AUX LOCAUX ET AU CAMPUS
1 - HORAIRES ET DATES D’OUVERTURE DES LOCAUX
Les portes des bâtiments de l’ IUT d’Allier sont ouvertes de 7 h 30 à 19 h 00 du lundi au vendredi. Pour des raisons de sécurité, aucun personnel et usagers ne doit être présent dans les bâtiments après 21 h 00 sauf autorisation exceptionnelle, explicite et formelle déli-vrée par le Directeur. La demande doit être formulée par mail au moins sept jours à l’avance. En cas d’absence de réponse de la direction, le demandeur devra considérer que sa demande est refusée. Toute présence d’étudiants devra être motivée par des raisonsdeservice,dûmentjustifiéesparleChefdedépartementquienassumeralaresponsabilité. Elle sera conditionnée par la présence effective d’un enseignant assu-rant l’encadrement des étudiants ainsi que l’ouverture et la fermeture des locaux.Les personnels de ménage, pour des raisons inhérentes au fonctionnement du service, sont autorisés à être présents à partir de 5 h 00.
Durant les périodes de congés, sur le site où un service de permanence est assuré, l’IUT d’Allier est ouvert de 8 h 00 à 11 h 45 et de 13 h 35 à 17 h 00. Tout personnel de l’IUT d’Allier désirant être présent dans les locaux durant ces périodes de permanence, devra signaler sa présence dès son arrivée, à l’accueil de l’IUT d’Allier (Bâtiment admi-nistratif), assurera l’ouverture et la fermeture des locaux (fenêtres, volets et portes) auxquels il accèdera.
Durant les périodes de fermetures annuelles, toute présence est conditionnée à l’au-torisation écrite du Directeur Général des Services de l’Université BLAISE PASCAL, sous couvert du Chef de département et du Directeur de l’IUT d’Allier. La demande d’au-torisation de présence devra être déposée, dans les délais prescrits chaque année par l’U.B.P., auprès du service du personnel de l’IUT d’Allier, à l’aide des formulaires spéci-fiques.
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En dehors de ces heures d’ouverture, ainsi que pendant les périodes de fermeture de l’IUT d’Allier, seules les personnes autorisées peuvent être présentes.
Le Directeur de l'IUT d’Allier ou son représentant pourra faire évacuer les locaux dans le casoùlesrèglesdéfiniesneseraientpasrespectées.
2 - ACCES AUX SALLES DE COURS
L’accès aux salles de cours est interdit aux étudiants en dehors des heures de cours, à l’ex-ception des salles dites « libre-service ». L’ouverture et la fermeture des salles « libre-service » relèvent de la responsabilité du Chef de département.L’ouverture et la fermeture de toutes les issues des amphithéâtres, salles de cours, travaux dirigés, travaux pratiques se font obligatoirement par l’enseignant responsable du cours, du travail dirigé ou du travail pratique concerné.
3 - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES
Des personnes physiques ou morales, membres de la communauté universitaire ou exté-rieurs à elle, peuvent organiser, à l’IUT d’Allier, une manifestation d’ordre exceptionnel dont les objectifs dépassent le cadre habituel des missions d’enseignement supérieur et de recherche.
Ils devront préalablement faire une demande d’autorisation écrite auprès du Directeur de l’IUT d’Allier, au moins 8 jours avant la manifestation. A cet effet, un formulaire est dispo-nible auprès du secrétariat de direction de l’IUT d’Allier. Il permettra de rédiger la conven-tion de mise à disposition des locaux.
L’organisateur de la manifestation devra impérativement préciser les éléments suivants sur lafichederéservationdelocaux:- Jour,heurededébutetdefindemanifestation;- Nombre de personnes attendues et public auquel s’adresse la manifestation ;- Objet ;- Intervenants extérieurs à la structure d’organisation ;- Boissons et denrées alimentaires distribuées dans le respect des législations en vi-gueur.
Les organisateurs sont tenus de contracter une assurance couvrant leur responsabilité. Une copie du contrat sera obligatoirement annexée à la demande d’autorisation.
Les organisateurs doivent s'engager à respecter les règles d'ordre et de sécurité ; ils sont tenus de :- veiller à ce que toutes les issues soient libres d'accès ;- prendre connaissance de l'emplacement des appareils de lutte contre l'incendie ;- ne pas admettre dans une salle plus de personnes qu'il n'est autorisé ;- respecter les instructions particulières à certaines salles.
Les locaux utilisés doivent demeurer en bon état de propreté.
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Le mobilier et le matériel ne doivent être ni déplacés ni détériorés.Lesfenêtresetlesportesdoiventêtreferméesetlalumièreéteinteenfind'utilisation.Les horaires prévus doivent être respectés.Les organisateurs veilleront à limiter le bruit de façon à ne pas gêner le fonctionnement normal de l’IUT d’Allier.Le Directeur de l'IUT, ou son représentant, pourra faire évacuer les locaux dans le cas où lesrèglesdéfinies,danslerèglementintérieur,neseraientpasrespectées.Les frais de nettoyage ou de remise en état des lieux, le remplacement du matériel dété-rioré lors de l'utilisation des locaux seront à la charge des utilisateurs.
Dispositions accessoires pour manifestations exceptionnelles :Si l’organisateur utilise des appareils électriques (ex. : sonorisation), met en place des ma-térielsspécifiquesouprévoitdesactivitésdangereuses,l’utilisationdeproduitschimiquesliquides ou gazeux, de points chauds (ex. : cuisson), un dossier technique complet doit être joint à la demande d’autorisation.L’assistant de prévention émet un avis, sous la forme d’un courrier qui devra être récupéré en même temps que l’autorisation de la direction de l’IUT d’Allier.Ce document sera annexé à la convention de mise à disposition des locaux.
Rappel : la vente d’alcool est interdite.
4 - LOCAUX MIS A DISPOSITION PERMANENTE OU REGULIERE AU PROFIT D’ASSOCIATIONS REGULIEREMENT DECLAREES
Des locaux peuvent être mis, soit de façon permanente, soit périodiquement, à la disposi-tion d'Associations régulièrement déclarées. Les modalités d'utilisation de ces locaux font l'objet de conventions établies entre le Président de l'Association et le Directeur de l'IUT d’Allier.
5 - CIRCULATION SUR LE CAMPUS – STATIONNEMENT DES VEHICULES
Les règles du code de la route s’appliquent sur le campus.La vitesse sur le site est limitée à 20 Km/h. Les personnels, les visiteurs et les usagers doivent stationner sur leurs emplacements res-pectifs. Les places handicapées sont strictement réservées.Il est interdit de stationner devant les bornes incendie ou les accès pompiers. Le stationnement de longue durée (supérieur à 5 jours) de véhicule sur les parkings est sou-mis à autorisation de la direction de l’IUT d’Allier .La direction de l’IUT d’Allier se réserve le droit de faire enlever les véhicules mal sta-tionnés, entravant la circulation et les accès. Les frais induits seront alors à la charge du contrevenant.
6 - SÛRETÉ
Toute activité ou phénomène, pouvant mettre en cause la sécurité des biens et des per-sonnes, doit être systématiquement signalé à la direction, qui prendra les dispositions nécessaires et jugera des suites à donner. Dans le cadre du plan VIGIPIRATE, tout objet, colis ou sac suspect devra être signalé. Il est impératif de garder tous les locaux en bon ordre et propres pour répondre à cet ob-jectif.
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Art. 2 – COMPORTEMENT DANS LES LOCAUX
LE RESPECT D’AUTRUI EST UNE RÉGLE DE BASE DE TOUTE VIE EN COMMUNAUTE.
L’ensemble des usagers et des personnels est responsable du bon état de propreté des locaux. Chacun est tenu de respecter ces locaux, ainsi que le matériel et les équipe-ments mis à disposition. Tout manquement, caractérisé à cette règle, constaté dans les couloirs, halls et autres parties communes, est susceptible d’entraîner des sanctions.
Avant de quitter un lieu : - veiller à n’abandonner aucun papier, emballage divers, matériel. Utiliser les pou-belles prévues à cet effet ;- éteindre les lumières et appareils électriques avant de quitter son bureau, les sanitaires et les salles de cours après utilisation ;- fermercorrectementlesfenêtresetlesvoletsenfindejournée;- fermer à clef son bureau à chaque fois qu’on le quitte ; - effacer les tableaux, ranger les chaises et fermer fenêtres et portes des salles de cours.
Il est interdit de déplacer sans autorisation les mobiliers et les matériels de sécurité.
Par respect d’autrui, chacun doit quitter un sanitaire en le laissant dans l’état où il au-rait aimé le trouver en entrant.
Tout comportement, susceptible de perturber le bon fonctionnement de la formation, est passible des sanctions suivantes :- avertissement, prononcé par le responsable de la formation ;- exclusion des enseignements assortie éventuellement d’une sanction, prononcée par une commission ad hoc réunie par le responsable de la formation.
Pour les cas les plus graves (troubles manifestes à l’ordre public, atteintes à l’intégrité physique d’un tiers, dégradations volontaires, atteinte au droit à l’image,…), le respon-sable sera traduit devant la section disciplinaire du Conseil d’Administration de l’Univer-sité BLAISE PASCAL.
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1 - DEGRADATION DES BIENS ET DES LOCAUX
Les dégradations, volontaires ou dues à la négligence, engagent la responsabilité de leurs auteurs. Ces derniers auront la charge des réparations.La direction de l’IUT d’Allier se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires contre les auteurs de dégradations.
2 - NUISANCES SONORES
Les salles pédagogiques (amphithéâtres, salles de TD, de TP, de cours…), la bibliothèque, les salles de réunion, les bureaux sont des lieux de travail dans lesquels, et à proximité des-quels, la discrétion est de règle.Les téléphones portables doivent être éteints dans les salles pédagogiques.
3 - TENUES VESTIMENTAIRES
Les usagers sont tenus de respecter les lois et règlements se rapportant aux tenues vesti-mentaires et de respecter :- le port de tenues compatibles avec le respect des règles d’hygiène et de sécurité, selon les prescriptions de l’annexe « Consignes de sécurité d’ordre vestimentaire » jointe au pré-sent règlement ;- le port de tenues permettant leur identification et la surveillance du déroulement des épreuves, lors des contrôles de connaissances.Ils doivent pour cela se conformer aux demandes de l’encadrement pédagogique et admi-nistratif.
4 - ALCOOL - TABAC – STUPEFIANTS – BOISSONS ET NOURRITURE
ALCOOL En application des articles R4228-20 et R4228-21 du code du travail, il est :- interdit à toute personne d’introduire ou de distribuer à l’IUT d’Allier, pour y être consommées, toutes boissons alcoolisées ;- interdit à toute personne ayant autorité sur le personnel de laisser entrer ou séjourner des personnes en état d’ivresse.
Conduite à tenir en présence d’une personne en état d’ébriété :- Eloignement du poste de travail ;- Mise au calme ;- Appel des secours ;- Information de son responsable ou de la direction ;- Proposition d’un éthylotest ;- Reconduction de la personne à son domicile, après avoir vérifié que cette dernière y est attendue.Toute personne, qui s’abstient volontairement de porter à une personne en état d’ébriété, une assistance adaptée, est susceptible de tomber sous le coup des dispositions de l’article 223-6 alinéa 2 du code pénal (omission de porter secours à une personne en péril).Leprincipedutestd’alcoolémieestjustifiélorsqu’unepersonneenétatd’ébriétéestsusceptible de faire courir un risque à elle-même ou à autrui :- Travail sur des machines dangereuses ;- Conduite de véhicules ;- Travaux à risque (en hauteur, électriques, manipulation de produits dangereux…).
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TABAC – STUPEFIANTS Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des locaux de l’IUT d’Allier et dans les zones couvertes (décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006). Les abords extérieurs immédiats et les parvis sont équipés de cendriers et de poubelles permettant le re-cueil des mégots ou tout autre déchet. Il est interdit de jeter les mégots ou tout autre déchet par terre.
L’introductionetlaconsommationdeproduitsstupéfiantssontformellementinter-dites.
BOISSONS ET NOURRITURE Toute consommation, de nourriture et de boissons, est interdite dans les amphi-théâtres, salles de cours, de TD, de TP, les escaliers, les couloirs et les halls, hormis à proximité immédiate des distributeurs automatiques. Lescanettesaluminiumvidesdoiventêtrejetéesdanslesconteneursspécifiquesderécupération disposés à côté des distributeurs.
5 - OBJETS PERSONNELS (téléphones et ordinateurs, usage lors des enseignements)
Les objets personnels (micro-ordinateurs, téléphones portables, autres…) sont sous la responsabilité de leurs propriétaires.En aucun cas, l’IUT d’Allier ne pourra être tenu pour responsable de leur vol ou de leur dégradation. L’usage du téléphone portable est interdit aux usagers, à l’intérieur des amphi-théâtres, salles de cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques, à l’intérieur et à proximité des salles de contrôle de connaissances.
6 - OBJETS ET PRODUITS DANGEREUX
Il est interdit d’introduire dans les locaux de l’IUT d’Allier tout produit toxique (y com-pris alcool ménager, white spirit,…) ainsi que toute arme ou tout objet dangereux.
7 - LIBERTE D’EXPRESSION - AFFICHAGE - INFORMATION
Le respect du principe de laïcité en vigueur à l'Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II conduit à prohiber les comportements suivants : - actes de prosélytisme, manifestations de discrimination, incitation à la haine raciale, à l’homophobie, refus de participer à certains enseignements, empêchement d’étudier certains sujets, refus de participer à des épreuves d’examens, contestations de sujets d’étude ou d’examen, des examinateurs.
Touslespersonnelsetusagersdel’IUTd’Allierbénéficientdelalibertéd’expressionet d’information pour des activités, réalisées à but non lucratif, compatibles avec les règles de vie communes.
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Chaquedépartementdisposedesesproprestableauxd’informationsoùilaffiche,notam-ment les emplois du temps des usagers, les consignes liées à la sécurité et toute autre information qu’il juge utile de diffuser. Ces panneaux sont exclusivement réservés à l’ad-ministration.Despanneauxd’affichagespécifiquessontmisàdispositiondesusagersdanslehalldechaque département et dans le hall d’entrée du bâtiment administratif. De même, des espacesd’affichagespécifiquesontmisàdispositiondesassociationsétudiantes.
Endehorsdecesespacesautorisés,ileststrictementinterditd’afficherquoiquecesoit.Toutaffichage«sauvage»serasystématiquementretiréetdétruit.
8 - BIBLIOTHEQUE LerèglementdelaBibliothèqueClermontUniversitéapourobjetdedéfinirlesdroitsetles devoirs des utilisateurs de la bibliothèque. Il est applicable sur tous les sites de l’IUT d’Allier.
9 - UTILISATION DES MATERIELS PROPRIETES DE L’IUT D’ALLIER
A - UTILISATION DES MOYENS INFORMATIQUES
L’utilisation des salles informatiques se fait dans le respect de la charte informatique de l'UniversitéBLAISEPASCAL-CLERMONT-FERRANDII.Cettecharteestaffichéedanschaquesalle informatique.Demême,l’utilisationduréseauWifi,installéàl’IUTd’Allier,impliquel’acceptationetlerespect de cette charte.L’utilisation des moyens informatiques est strictement réservée à un usage professionnel, pédagogique ou de recherche.Touteutilisationàdesfinsillégalesettouteviolationdelacharteinformatiquepeutdon-ner lieu à l’interdiction d’accès aux salles « libre-service » de l’IUT d’Allier, sans préjudice des poursuites pénales.L’utilisation des autres matériels informatiques se fait dans le respect des procédures pré-cisément déclinées par les enseignants en charge de la matière et de l’usage programmé.
B – UTILISATION DES AUTRES MATERIELS
Tout emprunt de matériel doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de la direc-tion. L’acceptation de la demande donnera lieu à la signature d’une convention de prêt avec l’IUT d’Allier. L’emprunteur devra fournir une attestation d’assurance pour le matériel mis à sa disposi-tion.Les frais de remise en état et le remplacement du matériel détérioré seront à la charge de l’emprunteur.
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Art 3 - ASSOCIATIONS
Les associations en lien avec les activités de l’IUT d’Allier ne peuvent être créées et n’exercer leurs activités, sans l’approbation du Conseil de l’IUT d’Allier.Elles doivent être régulièrement déclarées (type loi 1901) et peuvent demander à avoir leur siège dans les locaux de l’IUT d’Allier. Cette demande sera soumise à l’approbation du Conseil de l’IUT d’Allier.
L’hébergement d’une association par l’IUT fait l’objet d’une convention, décrivant no-tamment les modalités d’hébergement et les éventuelles mises à disposition de locaux ou de matériels.
Leurs statuts devront être déposés en Préfecture et des copies desdits statuts et du rè-glement intérieur seront adressées au Directeur de l’IUT d’Allier.De même, toute association ayant son siège à l’IUT d’Allier transmettra, au Directeur, un extrait des délibérations du procès verbal de l’assemblée générale annuelle. Les activités de ces associations devront être réellement conformes à leur objet social.
Le Président de l’association communiquera chaque année, les coordonnées précises des membres du bureau au service Scolarité, avant le 30 novembre, ainsi que lors de chaque changement intervenant en cours d’année.
Les associations ont la responsabilité exclusive de l’assurance responsabilité civile, de la gestion, de l’ordre et de l’entretien des locaux mis à leur disposition. En cas de négli-gence, cette mise à disposition peut leur être retirée.Sans autorisation de la direction, le nom d’une association ne peut inclure le terme « IUT d’Allier ».
Une association peut demander sur projet, des subventions à l’IUT d’Allier ou aux dépar-tements. Toute demande de subvention doit inclure un descriptif du projet et un budget prévisionnel.L’utilisationdecessubventionsfaitl’objetd’unejustificationjointeaucompte rendu de l’assemblée générale annuelle. La demande est soumise au Conseil de l’IUT d’Allier.
Une association d’usagers peut demander des subventions à l’Université Blaise Pascal sous couvert du Directeur de l’IUT d’Allier.Une association, qui désire organiser une manifestation dans les locaux de l’IUT d’Allier, doit au préalable demander l’autorisation à la direction. Ces manifestations doivent se dérouler dans le respect du règlement intérieur, et notamment des règles des chapitres « A - Utilisation des locaux » et « D - Hygiène - Sécurité – Environnement – Conditions de travail ».
Art 4 – BIZUTAGE
Conformément à l’article 14 de la loi n° 98-468 du 17 juin 1998, toute manifestation de bizutage est interdite.La loi s’applique dans l’établissement ainsi qu’à l’extérieur de celui-ci.En conséquence, les personnels et les usagers contrevenant à cette interdiction s’expo-sent à des sanctions disciplinaires et pénales.
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Art 5 – CHARTES
INFORMATIQUE
Lacharteinformatiqueapourobjetdedéfinirlesrèglesd'utilisationdesmoyensinforma-tiques et de rappeler les sanctions encourues par les contrevenants.
La charte informatique de l'Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II est appli-cable sur tous les sites de l’IUT d’Allier.
REPROGRAPHIE
Un contrat est signé entre l'Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II et le CENTRE FRANÇAIS D’EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE. Il est applicable sur tous les sites de l’IUT d’Allier et limite la photocopie d’extraits de publications.
GRAPHIQUES
Les chartes graphiques de l'Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II et de l’IUT d’Allier,ontpourobjetdedéfinirlesrèglesd'utilisationdeslogotypesainsiquelesrèglesà respecter lors de l’élaboration de tout support de communication.
TRAVAUX PEDAGOGIQUES/DOCUMENTS PEDAGOGIQUES
TRAVAUX PEDAGOGIQUES La mise en œuvre des projets tuteurés et des stages se fait dans le respect des conven-tions, prévues à cet effet. Ces conventions sont signées par l’usager, le responsable des stages, le Directeur de l’IUT d’Allier ou son représentant, le chef d’entreprise et le tuteur de l’entreprise.
DOCUMENTS PEDAGOGIQUESLacopie,lamodificationetladiffusiondessupportsetdocumentspédagogiques,pro-priété de l’IUT d’Allier (papier, audiovisuel, informatique) pour des usages extérieurs aux formations de l’IUT d’Allier, sont interdites.Leur usage est strictement limité à la formation suivie dans le cadre de l’IUT d’Allier.
PLAGIAT
Le plagiat consiste à « reproduire un texte, une partie d’un texte, toute production lit-téraire ou graphique, ou des idées originales d’un auteur, sans lui reconnaître, par des guillemets appropriés et par une indication bibliographique convenable, la paternité des lignes en cause ».Avant d’éviter tout plagiat, il faut :- Citer la source ;- Que la citation soit courte et reproduite textuellement ;- Qu’en cas de paraphrase, l’auteur soit explicitement cité et que ses citations soient mises entre guillemets.
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Art 6 - DROIT A L’IMAGE
Chacun a droit au respect de sa vie privée (art. 9 du Code Civil). Le droit à l’image, en tant qu’attribut de la personnalité, fait partie de la vie privée. Toute atteinte au droit à l’image constitue de ce fait une violation de la vie privée.
Diffusion d’une image d’une personne physiqueIl est strictement interdit pour les usagers, sur quelque support que ce soit, de photogra-phier :- des locaux pédagogiques, sans l’accord de l’enseignant responsable ;- des enseignants, personnels et usagers, sans leur accord personnel écrit.
De même, il est interdit d’enregistrer des séances d’enseignement ou des conférences, sans l’accord de l’enseignant ou du conférencier.
a - Personne majeure
L’autorisation de la personne est indispensable, qu’elle soit une personne publique, un membre du personnel ou un usager.Cette autorisation est obtenue par accord écrit et porte sur la prise de l’image et sa publi-cation.
b - Personne mineure
L’accord écrit des parents ou tuteurs légaux est obligatoire.
Art 9 - Organisation générale
Pour exercer ses missions en matière d’hygiène et de sécurité, le Directeur s’appuie sur le CHSCT de l’Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II, les médecins de prévention de l’Établissement et de l’IUT d’Allier, le Conseiller de prévention, l’assistant de préven-tion et le CHSCT Spécial de l’IUT d’Allier. Le Directeur désigne et se fait assister par l’assistant de prévention dans la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité. L’assistant de prévention peut être assisté de référents dans les départements.Lesmissionsprincipalesdel’assistantdepréventionserontspécifiéesparunelettredemission.
Art 10 - Médecine du travail et préventive – Risques Psycho-Sociaux
Il est obligatoire de se rendre aux convocations de la médecine du travail (personnels) et de la médecine préventive (étudiants). Tout personnel manquant à cette obligation peut être déclaré inapte au travail.
Le traitement des Risques Psycho-Sociaux fait l’objet d’un dispositif mis en place par l’Université BLAISE PASCAL, grâce à des réseaux de proximité et de vigilance.
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Art 11 - Risques professionnels
Le Décret du 5 novembre 2001 décrit l’obligation pour chaque responsable de composante d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, en vue de rédiger le do-cument unique.Cette évaluation concerne tous les personnels de l’IUT d’Allier.Il s’agit : -d’identifierlesdangersaupostedetravaildesagents; - de décrire les risques ; - d’analyser l’ensemble des réponses et d’en faire une synthèse ; -deproposerdesmesurescompensatoiresetpréventivessuivantuneplanificationdes actions (court, moyen et long terme – priorité 1,2,…) ; en vue de rédiger le document unique de l’IUT d’Allier.
Cedocumentuniqueesttransmisàl'UniversitéBLAISEPASCAL-CLERMONT-FERRANDIIafind’être intégré au document unique de l’Etablissement.Les procédures de réalisation et de mise à jour régulière du document unique, seront mises en place par le Directeur de l’IUT d’Allier aussi souvent que nécessaire.
Art 12 - Registres de santé et sécurité au travail – Registre de danger grave ou imminent
Des registres de santé et sécurité au travail et de danger grave ou imminent (qui doivent rester sur place), destinés à recueillir tous les faits et remarques concernant ces sujets, sont à disposition de tous, personnels et usagers, auprès de chaque secrétariat de dépar-tement et de l’accueil de l’IUT d’Allier.Les remarques feront l’objet d’un point à l’ordre du jour de chaque réunion du CHSCT Spécial de l’IUT d’Allier.
Art 13 - Sécurité incendie – assistance aux personnes
En cas d’accident ou d’incident, se référer aux consignes de sécurité à connaitre obli-gatoirement.Celles-cisontaffichéesdanslescouloirs(audessusdechaquepostetélé-phonique)ainsiquesurlespanneauxd’affichage«Hygiène–Sécurité–Environnement– Conditions de travail ». Ces consignes sont régulièrement diffusées par voies de mail à tous les personnels.Desconsignesetdesplansd’évacuationsontégalementaffichésdansl’ensembledeslo-caux.Des Sauveteurs Secouristes du Travail (SST) sont formés et recyclés régulièrement. La liste des SST est disponible en divers points des bâtiments.
Dans tous les cas d’accident, le Chef de département et la direction de l’IUT d’Allier doi-vent être informés immédiatement. Une déclaration d’accident doit être établie, dans les 48 heures, pour l’usager, auprès du service Scolarité central et pour le personnel, auprès du service Personnels puis transmise à la direction. L’assistantdepréventionetl’infirmierserontinformés,afindejugerdel’opportunitéd’une enquête.
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Art 14 - Exercices d’évacuation
La réglementation exige qu’il soit organisé au minimum 1 exercice d’évacuation par tri-mestre et par bâtiment, le premier se tenant dans le mois qui suit la rentrée.Cesexercicesdoiventêtreplanifiésendébutd’annéeuniversitaireparl’équipedirigeantede l’IUT d’Allier et leurs dates seront transmises au Conseiller de prévention de l'Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II.Chacun est tenu d’y participer.L’IUT d’Allier doit désigner et former des équipiers incendie et d’évacuation, chargés d’as-surer le bon déroulement des évacuations. La liste sera également communiquée au Service Hygiène et Sécurité de l'Université BLAISE PASCAL - CLERMONT-FERRAND II.L’ensemble des consignes relatives à l’évacuation des locaux est à connaitre obligatoire-ment;elleestdisponibleendiverspointsd’affichagesdansl’ensembledeslocaux.La liste des points de rassemblement est détaillée dans les consignes d’évacuation.Les enseignants doivent accompagner les usagers au point de rassemblement et rester avec le groupe dont ils ont la charge, jusqu’à ce que l’appel soit terminé et que l’ordre de re-tourner dans les locaux soit donné.
Art 15 - Système de sécurité
L’IUT d’Allier est doté de dispositifs de sécurité et de lutte contre les incendies. Toute détérioration ou manipulation mal intentionnée de ces dispositifs (extincteurs, brise glaces, coups de poing électrique, alarmes, etc…) est une atteinte à la sécurité des biens et des personnes. Elle est passible de poursuites devant l’instance disciplinaire compétente.
Art 16 - Environnement – Déchets
Letrisélectifdesdéchetsesteffectifdansleslocauxpourlesfilièressuivantes:papiers,cartons, emballages, verre, cartouches d’impression, encombrants. Chaque département est doté d’un point de collecte. Les usagers et les personnels doivent utiliser les conteneurs prévus à cet effet, dans un objectif de recyclage de ces matériaux.Une sensibilisation des usagers est organisée en début d’année universitaire par l’assistant de prévention.L’IUT d’Allier inscrit son projet dans une démarche de développement durable, en sensibili-sant et informant ses usagers et personnels des actions entreprises : économie d’énergie et des ressources, promotion des énergies renouvelables. Chaque usager et personnel se conformera à ces pratiques et s’attachera à les faire respec-ter.
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Consignes de sécurité d’ordre vestimentaire, pour participer aux travaux pratiquesà l’usage des usagers et de leur encadrement pédagogique
Les produits chimiques et/ou biologiques, les machines et matériels, mis en œuvre lors des travaux pratiques, présentent des dangers pour les usagers qui les manipulent.Cesdangerspeuventêtrelecaractèrenocif,toxique,corrosif,inflammable,explosifoucomburant du produit.Le risque principal est le contact direct avec les produits, que ce soit par projection (ocu-laire/cutanée), inhalation ou le contact indirect comme la brûlure thermique.De même, les travaux pratiques mettant en œuvre des outillages mécaniques présentent eux aussi des risques.
Afind’assurerlasécuritédesusagerslorsdesTP,lesconsignesdesécuritéàappliqueretfaire appliquer sont les suivantes :
- port obligatoire de la tenue réglementaire indiquée par le département (en bon état, de taille adaptée à l’usager et fermée) ;- port obligatoire des lunettes de protection, dès lors qu’il y a utilisation de pro-duits chimiques ou risque de projection de copeaux / poussières (les lunettes de vue ne sontpassuffisammentcouvrantes);- éviter le port des lentilles de contact (en cas de projection oculaire de produits chimiques,ilesttrèsdifficiledeserincerefficacementlesyeux);- port obligatoire des gants de protection chimiques (adaptés aux produits manipu-lés) ou mécaniques ; - port d’un vêtement couvrant les jambes (pas de short ni de jupe courte) et de chaussures fermées (pas de sandalettes) ;- port obligatoire des chaussures de sécurité pour les travaux pratiques présentant des risques d’écrasement par chutes d’objets lourds (en mécanique, en génie civil,…) ; - utiliser des sorbonnes pour la manipulation des produits toxiques ; - attacher les cheveux (chignon ou coiffe) pour qu’ils ne pendent pas ;- leportdevêtementampleouflottantssurlevisage,lecououlesbrasestinter-dit (risqueimportantd’inflammationduvêtementlorsdel’utilisationdesbecsbunsen,d’appareilàflammeoudebrûleurélectrique).De plus, du fait de l’amplitude du vêtement, les manipulations sont moins aisées (risques d’accrocher le matériel et de le renverser, risque que le vêtement se prenne dans les pièces en mouvements des machines-outils). L’utilisation d’un bandana (de préférence en coton) serré, couvrant le front et les oreilles et noué derrière la tête est compatible avec les règles de sécurité.
En tout état de causes, dans un souci de sécurité de l’usager et de responsabilité pé-nale de l’enseignant, l’accès aux travaux pratiques ne peut être autorisé si une de ces règles n’est pas respectée scrupuleusement.
Annexe : «Consignes de sécurité d’ordre vestimentaire»’
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CHARTE du système d’information Le "système d'information" recouvre, du point de vue technique, l'ensemble des ressources matérielles, lo-gicielles, applications, bases de données et réseaux de télécommunications, pouvant être mis à disposition par l'Université. L'informatique nomade, telle que les assistants personnels, les ordinateurs et les téléphones portables, consacrés à un usage professionnel, partiellement ou complètement est également un des éléments consti-tutifs du système d'information. La présente charte a pour objet de préciser la responsabilité des utilisateurs et de l'administration, en accordaveclalégislationafindegarantirunusagecorrectdusystèmed'informationdel'UniversitéBLAISEPASCAL.
Cette charte est un élément du règlement intérieur de l'université, ce qui lui donne un caractère réglemen-taire. De ce fait, la charte n'a nul besoin d'adhésion et de signature pour s'appliquer. Elle détermine les conditions d'utilisation et d'accès aux ressources informatiques de l'université, et reste donc, avant tout, un code de bonne conduite pour l'ensemble de la communauté universitaire. La charte est rendue publique notamment par une publication sur le site Web et l'Environnement Numérique de Travail de l'Université (ENT). 1. Champ d'application de la charte Les règles et obligations ci-dessous énoncées s'appliquent à toute personne : étudiant, chercheur, ensei-gnant-chercheur, personnel BIATOSS et plus généralement à toute personne autorisée à utiliser les moyens et systèmes informatiques de l'Université Blaise Pascal - Clermont II (y compris les intervenants extérieurs danslecadred'uneconventionoud'uneprestation).Lerespectdesrèglesdéfiniesparlaprésentechartes'étend également à l'utilisation des systèmes d'information d'organismes extérieurs à l'Université, systèmes accessibles par l'intermédiaire des réseaux de l'établissement, par exemple le réseau Internet. 2. Conditions d'accès au système d'information de l'université
L'utilisation du système d'information de l'Université a pour objet exclusif de mener des activités de re-cherche, d'enseignement ou d'administration. Sauf autorisation préalable délivrée par l'Université, cette utilisationnepeutpassefaireenvuederéaliserdesprojetsnerelevantpasdesmissionsconfiéesauxutilisateurs hors « usage résiduel » décrit ci-dessous
Le compte informatique est strictement personnel et incessible. Chaque utilisateur est responsable de l'utilisation qui en est faite. Pour cette raison, l'utilisateur ne doit en aucun cas communiquer son mot de passe par quelque moyen que ce soit, en particulier mail ou téléphone.
L'Universitéouundesesservicesnedemanderajamaislacommunicationdesidentifiantssousquelquesformes que ce soit. Aucun organisme extérieur ne sera non plus habilité à le faire. L'utilisateur doit donc être particulièrement vigilant quant aux tentatives d'usurpation et récupération d'informations via des mails frauduleux (appelés phishing ou hameçonnage). Dans le cas contraire sa responsabilité profession-nelle pourra être engagée.
L'utilisateur restera particulièrement attentif aux annonces en provenance du RSSI (Responsable de la Sé-curité des Systèmes d'Information).
Il est conseillé de choisir un mot de passe de 10 caractères minimum, combinant des majuscules, des mi-nuscules, des chiffres et des caractères spéciaux (au moins 3 de ces 4 catégories). Ce mot de passe n'aura pas de lien avec son propriétaire (noms, date de naissance, .).
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Chaque utilisateur s’engage à ne pas communiquer son mot de passe à une tierce personne. Le mot de passe ne doit jamais être enregistré sur un ordinateur, notamment sur les navigateurs internet et les clients de messagerie. Il doit être changé régulièrement.
3. Respect de la propriété intellectuelle.
3.1 Ressources en ligne
Les cours et les documents mis à disposition des étudiants par les enseignants sur les plates-formes péda-gogiques restent la propriété des enseignants qui les ont produits. Ils sont réservés à un usage strictement personnel et ne doivent être ni revendus, ni même cédés à titre gratuit. Ils ne doivent pas être non plus modifiés.Si ces cours et documents sont réutilisés dans des mémoires ou dans des travaux, l'étudiant devra men-tionner explicitement la source et l'auteur. Les sites internet de l'Université sont des œuvres de création, propriétés exclusives de l'Université Blaise Pascal, protégés par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toutereproductionoureprésentationdestextes,photos,élémentsgraphiquesoufichiersjointsestfor-mellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
3.2. Logiciels
Un utilisateur peut installer un logiciel à condition d'avoir un avis positif du service informatique ou du responsable de la gestion des réseaux et du parc. L'utilisateur devra se conformer à la loi, et en particulier s'abstenir de: Faire une copie d'un logiciel commercial ; Contourner les restrictions d’utilisation d’un logiciel ; Développer des programmes qui s’auto-dupliquent ou s’attachent à d’autres programmes (virus informatiques).
4. Respect des règles de la déontologie informatique
Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique et notamment à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :
• De s’approprier le mot de passe d’un autre utilisateur ; • D’altérer des données ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau,
sans leur autorisation ; • De porter intentionnellement atteinte à l’honneur et à la considération d’une personne (diffamation
: article 29 de la loi du 29 juillet 1881) ; • D’interrompre, sans y être autorisé, le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes
connectés au réseau ; • Demodifieroudedétruiredesinformationsoudeporteratteinteàl’intégritédetoutsystème
connecté ou non au réseau ; • De se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site sans y être autorisé ou de chercher à porter
atteinte à d’autres sites ;
L’Université informe l’utilisateur que le système d’information peut donner lieu à une surveillance à des finsstatistiques,detraçabilitéréglementaireoufonctionnelle,d’optimisation,desécuritéoudedétec-tion des abus, dans le respect de la législation applicable.
Les personnels chargés des opérations de contrôle des systèmes d’information sont soumis au secret pro-fessionnel.
Ils ne peuvent divulguer les informations qu’ils sont amenés à connaître dans le cadre de leurs fonctions dèslorsquecesinformationssontcouvertesparlesecretdescorrespondancesou,qu’identifiéescommetelles, elles relèvent de la vie privée de l’utilisateur.
En revanche, ils doivent communiquer ces informations si elles mettent en cause le bon fonctionnement technique des applications ou leur sécurité, ou si elles tombent dans le champ de l’article1 40 alinéa 2 du code de procédure pénale.
1 Obligation faite à tout fonctionnaire d’informer sans délai le procureur de la République de tout crime et délit dont il a connaissance dans l’exercice de ses fonctions.
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Tout utilisateur ayant accès, dans le cadre de ses missions, à des données sensibles ou personnelles,tellesquelesdéfinitlaloiInformatiqueetLibertés,doitprendretouteslesmesuresnécessairespourgarantirleursécuritéetleurcaractèreconfidentiel.Toute communication de ces informations ne devra se faire qu’à destination de l’intéressé, après s’être assurédesonidentitéoudansuncadrestrictementprofessionneletdélimitéparlesfinalitésdéfiniesdansle traitement déclaré à la CNIL ou au correspondant informatique et libertés (CIL).
Sur des ressources externes, notamment les sites web, blogs ou réseaux sociaux (par exemple Wikipedia, Facebook, Flickr, Second Life, Youtube, Dailymotion, .) l’utilisateur veillera à ne pas communiquer des informationsprofessionnellesnonvérifiéesoupouvantnuireàl’Universitéoucompromettresonimage,ainsiquedesinformationsàcaractèreconfidentiel.Parailleurs,ilnes’exprimeraaunomdel’Universitéqu’avec son autorisation.
5. Conditions d’utilisation des ressources.
5.1 Utilisation des moyens informatiques
Chaque utilisateur s’engage à prendre soin du matériel et des locaux informatiques mis à sa disposition. Il doit informer le service informatique de toute anomalie constatée.
L’utilisateur doit s’efforcer de n’occuper que la quantité d’espace disque qui lui est strictement néces-saire.
Les activités risquant d’accaparer fortement les ressources informatiques (impression de gros documents, calculs importants, utilisation intensive du réseau, .) devront être effectuées aux moments qui pénalisent le moins la communauté.
L’utilisateur doit se déconnecter systématiquement lorsqu’il quitte un poste de travail en libre service. Sur son poste professionnel, il veille à verrouiller sa session en cas d’absence momentanée.
5.2 Utilisation professionnelle / privée
Les systèmes d’information (messagerie, internet .) sont des outils de travail ouverts à des usages profes-sionnels administratifs et pédagogiques.
L’Université facilite l’accès des utilisateurs aux ressources du système d’information. Les ressources mises à leur disposition sont prioritairement à usage professionnel mais l’Université est tenue de respecter l’utili-sation résiduelle du système d’information à titre privé, dans les conditions décrites ci-dessous.
L’utilisation résiduelle à titre privé doit être non lucrative et raisonnable, tant dans sa fréquence que dans sa durée. En toute hypothèse, le surcoût qui en résulte doit demeurer négligeable au regard du coût global d’exploitation.
Cette utilisation ne doit pas nuire à la qualité du travail de l’utilisateur, au temps qu’il y consacre et au bon fonctionnement du service.
Toute information est réputée professionnelle à l’exclusion des données explicitement désignées par l’utili-sateur comme relevant de sa vie privée.
Ainsi, il appartient à l’utilisateur de procéder au stockage de ses données à caractère privé dans un espace de données prévu explicitement2 à cet effet ou en mentionnant le caractère privé sur la ressource3. La sau-vegarde régulière des données à caractère privé incombera à l’utilisateur.
L’utilisateurestresponsabledesonespacededonnéesàcaractèreprivé.Lorsdesondépartdéfinitifduservice ou de l’établissement, il lui appartient de détruire son espace de données à caractère privé, la responsabilité de l’administration ne pouvant être engagée quant à la conservation de cet espace. Les mesuresdeconservationdesdonnéesprofessionnellessontdéfiniesavecleresponsabledésignéauseindel’institution.
Le contenu des messages électroniques est réputé professionnel sauf s’il comporte une mention particu-lière et explicite indiquant son caractère privé4 ou s’il est stocké dans un espace privé de données.
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L’utilisation des systèmes d’information à titre privé doit respecter la réglementation en vigueur. En particulier, la détention, diffusion et exportation d’images à caractère pédophile5, ou la diffusion de contenus à caractère discriminatoire6 est totalement interdite.
Par ailleurs, eu égard à la mission éducative de l’institution, la consultation de sites de contenus à carac-tère pornographique depuis les ressources réseau de l’université est interdite.
5.3 Continuité de service : gestion des absences et des départs.
Auxseulesfinsd’assurerlacontinuitédeserviceencasd’absenceoudedépart,l’utilisateurprendratoutedisposition utile pour permettre l’accès à ses données professionnelles aux personnes habilitées. De son côté le responsable hiérarchique, informé, prendra les dispositions nécessaires pour garantir la conserva-tion de ces informations.
L’utilisateurquicontreviendraitauxrèglesprécédemmentdéfiniess’exposeauretraitdesoncomptein-formatique ainsi qu’aux poursuites disciplinaires et pénales, prévues par les textes législatifs et réglemen-taires en vigueur.
Pour mémoire, les autres textes de référence en matière informatique sont : • La loi «informatique et libertés» n°78-17 du 6 janvier 1978 (création de la CNIL), • La loi relative à l’accès aux documents administratifs n°78-753 du 17 juillet 1987 (création de la CADA), • Code de la propriété intellectuelle, • Le code pénal -livre III, titre II, chapitre III articles L323-1 à L323-7 relatifs à la fraude informatique, • Loi du 29 juillet 1881 • Charte déontologique d’utilisation du réseau RENATER.
2 Pour exemple, cet espace pourrait être dénommé «_privé_» 3Pourexemple,«_privé_nom_de_l_objet_»:l’objetpouvantêtreunmessage,unfichieroutouteautreressourcenumérique.4 Pour exemple, les messages comportant les termes («privé») dans l’objet ou sujet du message 5 Article L 323-1 et s. du Code pénal 6 Article 24 et 26bis de la Loi du 29 juillet 1881
Les étudiants ont la possibilité d’être représentants dans les différentes instances de l’IUT d’Allier :
• Conseil d’administration de l’IUT d’Allier• Comité d’établissement• Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial
se référer :
• au réglement intérieur validé au conseil de l’IUT du 8 juillet 2013• aux statuts validés au conseil de l’IUT du 6 novembre 2013,
auprès du secrétariat de chaque département
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Je soussigné(e)
Nom et prénom :
Étudiant en formation :
Adresse
Téléphone :
Courriel :
Dans le cas d’un étudiant majeur : * J’autorise l’Université Blaise Pascal, dont le siège est situé à : Université Blaise Pascal, 34 avenue Carnot - BP 185, 63006 CLERMONT-FERRAND cedex, ainsi que toute personne ou composante agissant pour le compte de ladite université à utiliser mon image captée pendant l’année universitaire
20__ / 20__ au sein de l’IUT d’Allier ou dans le cadre d’activités pédagogiques ou universitaires (reportages, prises de vues, photographies, contributions à des fictions ou reportages nécessaires à la formation suivie, réseaux sociaux (Facebook,…), site Internet, …) ou tout autre support utile à la communication de l’IUT d’Allier pour une exploitation institutionnelle et non commerciale. Cette autorisation inclue le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de distribution, le droit d’adaptation et le droit de traduction et de localisation (voir au dos).
Dans le cas d’un étudiant mineur (autorisation parentale nécessaire) : * J’autorise l’Université Blaise Pascal à utiliser l’image de mon enfant mineur (nom, prénom et date de naissance) _____________________________________________________________________________
Demeurant à ___________________________________________________________________________
L’université Blaise Pascal bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des images susceptibles de porter atteinte à ma vie privée ou à ma réputation et d’utiliser les images objets de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable.
* Je refuse l’utilisation de mon image (ou celle de mon enfant mineur) auquel cas, je m’engage à me signaler (ou mon enfant mineur s’engage à se signaler) au moment de la captation auprès de l’équipe technique, que ce soit pour des photographies ou des vidéos.
* Indiquer votre choix en cochant la case correspondante
Fait à En date du :
Signature (précédée de la mention « lu et approuvé »)
* Informations juridiques au dos du document
AUTORISATION POUR L’UTILISATION DE L’IMAGE
Document à valider et à signer, à remettre au secrétariat de votre département.
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INFORMATIONS JURIDIQUES
Rappel : cette autorisation est établie pour une exploitation institutionnelle et non commerciale.
Au titre du droit de reproduction sont cédés :
- Le droit de reproduire par tous procédés techniques de numérisation connus ou inconnus à ce jour, sur tout support d'enregistrement adéquat, à savoir notamment support magnétique, optique, magnéto-optique, carte à mémoire.
- Le droit de reproduire l’œuvre multimédia afin de l’insérer en tout ou partie dans un site web.
Au titre du droit de représentation est cédé :
- Le droit de représenter dans l’œuvre multimédia et de ses éventuelles traductions et localisations, par tout procédé de communication au public connu ou inconnu à ce jour à savoir notamment par présentation publique, ainsi que par diffusion sur sites web.
Au titre du droit de distribution est cédé :
- Le droit de distribuer l’œuvre multimédia sous toute forme notamment de CD ROM, DVD ou CD Interactif à destination d’un public d’enseignants, d’élèves et d’étudiants, toutes formations confondues.
Au titre du droit d’adaptation est cédé :
- Le droit de transposer l’œuvre en fichiers numériques et de procéder à toutes les adaptations afin de l’intégrer en tout ou partie dans une œuvre multimédia.
Au titre du droit de traduction et de localisation est cédé :
- Le droit de traduire en toutes langues l’œuvre et de l’adapter aux besoins des publics étrangers.
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La santé étudiante
Commentjoindrel’infirmière,FrédériqueNadaudàl’infirmerie:rdcdubâtimentadministratifBCR
Tél : 04 70 02 20 [email protected]
facebook : Santé Iut d’Allier
Uneinfirmièrediplôméed’EtatexercesonactivitémajoritairementsurlesitedeMontluçon.Ellese rend sur les sites de Moulins et de Vichy sur la demande des étudiants ou dans le cadre des vi-sites préventives. Elle est à la disposition des étudiants pour tout motif ou toute question concer-nant leur santé.
Missions :
• Accueil, écoute et soutien dans le respect du secret professionnel• SoinsInfirmiers,soinsd’urgence(bilanssanguins,pansements,ablationdesfils...)• Informationetaccompagnementdesétudiantsensituationdehandicapoudifficultéde
santé• Conseil et orientation vers un autre personnel de santé ou social• BilanInfirmier,dépistage,suividesvaccinations• Actions de prévention sur le thème de la santé• Organisation de collectes de sang
Lebilaninfirmiers’effectuesurlesited’étudependantlapremioèreannée.Ildureenviron20minutes et permet de faire le point avec l’étudiant sur tout ce qui pourrait avoir des répercus-sions sur sa santé ou ses études.
Les visites OFI sont organisées sur Clermont-Ferrand par le Service de Santé Etudiante de Cler-mont.
Perspectives : • développement de partenariats avec les associations locales : ANPAA : Association Nationale
de Prévention en Alcoologie et addictologie, secours populaire, restos du coeur...• collaborationavecl’écoled’infirmièresdeMontluçon• venue du CDAG (centre de dépistage) dans les locaux de l’IUT
Horaires : Lundi, Mardi, Jeudi : 07h45 - 17h00
Mercredi : 07h45 - 11h45Vendredi : 07h45 - 15h35
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Le sport à l’IUT
• Pratique de sports collectifs et individuels en optant pour une pratique quali-fiantevalidéedanslecursussousformedebonus.
• Accueil de sportifs de bon et haut niveau avec aménagement de l’emploi du temps.
• Participation à la gestion de l’association sportive (projets tutorés).• Chaque étudiant peut accéder à la compétition universitaire dans toutes les
disciplines sportives.• Participation à toutes les compétitions universitaires organisées au niveau dé-
partemental, régional et national.
Bruce [email protected]
Tél : 04 70 02 20 15
facebook : A.S.I.U.T.Montluçon
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Départements :GEII-GMP-GTE-TC-GLT
CS 82235Avenue Aristide Briand
03101 MONTLUÇONTél : +33(0)4-70-02-20-00
Partenariat Formation Polytech’Clermont-Ferrandwww.polytech-clermont.fr
Département MMICampus Albert Londres
Pôle Lardy1 Avenue des Célestins
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