L'Officiel Flandre N°298 du 23 Avril 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 1 - "L'Officiel Flandre" N°298 du 23 / 04 / 2012

Le Président DODIN recevait les membres de l'Assemblée Consultative des clubs ce jeudi 19 avril 2012

au siège du District Flandre.

Chargés entre autre de donner un avis sur les différents vœux proposés, les membres très compétents

composant cette assemblée, bien que peu nombreux, purent s'exprimer librement afin de simplifier et

clarifier les débats et ainsi favoriser le bon déroulement de l'assemblée générale du 23 Juin 2012.

Le nouveau mode de scrutin proportionnel de Liste voté par les clubs lors de l'assemblée générale

extraordinaire du 19 novembre 2011 à Mons en Baroeul fut expliqué en détail ainsi que le mode de

répartition des postes en appliquant la méthode de la plus forte moyenne selon le nombre de listes qui

seront proposées au vote des clubs.

Christian DUHAMEL présenta ensuite les 3 vœux proposés.

Concernant celui du

du club de SECLIN

FC qui souhaite

faire jouer les U17

le samedi après midi

en lieu et place des

U15 qui eux,

évolueraient le

dimanche matin, les

membres écoutèrent

attentivement les

arguments présentés

par M. Philippe

LEMAN (secrétaire

du club) et sont

d'avis de laisser les clubs voter en leur âme et conscience lors de l'Assemblée de Juin.

La commission de Gestion des Compétitions proposa la suppression pure et simple des prolongations

prévues en finale de coupe, ainsi, en cas d’égalité à la fin du temps règlementaire, les équipes seraient

directement départagées par l’épreuve des tirs au but !

Enfin, la commission Juridique présenta le vœu que les réserves ne concernant que la participation et la

qualification d’un joueur ne présentant pas de licence soient gratuites pour le club plaignant à compter

du 15 octobre et ce jusque fin de saison, le but est de lutter contre la participation de joueurs non

licenciés, plus spécifiquement à partir d’Octobre / Novembre.

Après un débat contructif, les membres de l'Assemblée Consultative émirent un avis favorable unanime

pour les deux derniers voeux.

Cette sympathique assemblée se termina autour du verre de l'amitié.


Le club de Faches-Thumesnil à l'Honneur !

C'est à l'hippodrome de Marcq-en-Baroeul, ce mardi 17 avril, que le club de FACHES THUMESNIL FC a été honoré par le

PMU, partenaire majeur de la Coupe de France, pour son titre de Petit Poucet Régional PMU 2011 - 2012.

Jean-Raymond LEGRAND, Président du club de Valenciennes, avait eu la gentillesse de faire le déplacement pour

venir remettre la dotation au Président, Frédéric RICHARD, accompagné de son entraîneur et de quelques

joueurs.

Le Président de la Ligue, Daniel PECQUEUR, après avoir félicité à son tour le club de Fâches-Thumesnil pour son parcours en Coupe de

France, a exprimé également sa satisfaction des excellentes relations entretenues entre le PMU et la Ligue.

Il est d'ailleurs envisagé d'effectuer un tirage au sort de Coupe de France à l'hippodrome à l'occasion d'une soirée de courses hippiques.

A suivre !

Journée portes ouvertes au collège Maxence Van Der Meersch

Le Mardi 17 avril a eu lieu une journée "portes ouvertes" au collège Maxence Van Der Meersch afin de faire découvrir la section sportive

féminine (Football)

M. DELROT, Principal du collège, accueillit Daniel MATHON, président du club de LEERS OS, Patrice DODIN, président du District.

L'après midi était réservée aux filles licenciées du District Flandre désireuses de découvrir le fonctionnement d'une section sportive.

Les responsables de la section Laurent DEJAEGHER et Franck OUTURQUIN ont géré l'organisation d'entrainements et la journée s'est

terminée par un match opposant les féminines de Leers OS et de Lambersart FC.

La section sportive du Collège Van Der Meersch


Le Scan des feuilles de matchs de compétitions de District, c’est possible dès ce Week-end !

Cette rubrique est désormais disponible et très simple d’utilisation pour tous les clubs. Pour les clubs qui le souhaitent, dès les rencontres de ce week-end, vous pourrez Scanner vos feuilles d'arbitrage, annexes, et les transmettre au District Flandre par ADMIFOOT. Il est bien évident que les feuilles d'arbitrage et annexes scannées ne sont pas à envoyer au District par la poste mais vous devez obligatoirement garder les originaux transmis par ADMIFOOT, ils peuvent vous être réclamés par le District Flandre. Comme nous vous l’avons présenté lors des réunions d’information, c’est un espace simple et intuitif qui permet de transmettre les différentes feuilles et annexes en 3 CLICS ! Un outil « ADMIFOOTSCAN » est disponible dans le menu Scan des feuilles de matchs. Cet outil a été spécialement développé pour faciliter le scan de vos différentes feuilles. Il est paramétré afin de scanner dans le bon format avec la qualité requise au traitement par le District. Cet outil est compatible avec la majeure partie des scanners. L’utilisation de cet outil n’est pas obligatoire. Vous avez la possibilité de scanner vos feuilles et annexes en utilisant vos propres logiciels, un récapitulatif sur le format, la taille etc… est disponible dans l’espace de scan des feuilles de matchs. Vous trouverez dans votre espace la liste des feuilles de matchs à transmettre pour le Week-end, nous vous rappelons que l’envoi des feuilles par ADMIFOOT doit se faire avant le MARDI MINUIT DERNIER DELAI ! Cet espace permet simplement aux clubs qui souhaitent éviter les frais de timbres ou de déplacement au District, en les transmettant via ADMIFOOT. En essayant, vous vous rendrez compte de sa facilité d’utilisation et surtout du gain de temps que cela peut vous faire gagner. Les feuilles de matchs et annexes transmises par ADMIFOOT sont visualisables par le club ayant transmis les documents mais aussi par les clubs adverses.

Attention : cette rubrique est réservée aux feuilles de matchs et annexes pour les compétitions district.

Vous pouvez désormais Publier vos Tournois !

Une nouvelle rubrique a aussi été mise en place à la demande de nombreux clubs pour la publication des TOURNOIS.

Vous trouverez cet espace dans le menu « Outils Clubs ».

Il permettra aux Clubs qui le souhaitent de publier leurs Tournois, de mettre à disposition un document récapitulatif du Tournoi (règlement, inscription, organisation) etc… ainsi que l’AFFICHE AU FORMAT « .jpeg ».

Vous pouvez vous servir de cette rubrique pour publier simplement votre Tournoi mais aussi pour proposer des places disponibles dans votre plateau.

Aucune inscription ne se fait en direct, le Club déposant sa publication indique simplement une personne à contacter.


APPEL A CANDIDATURE POUR LE COMITE DIRECTEUR DU DISTRICT FLANDRE

Article 14 Bis: SCRUTIN PROPORTIONNEL DE LISTE

Déclaration de candidature : Une seule déclaration est obligatoire pour chaque liste qui comporte 20 membres dont les 4 représentants prévus à l’article 2.2 des Dispositions Annexes aux statuts de la FFF, et un candidat désigné comme étant la tête de liste. La déclaration de candidature comporte la signature, les noms et prénoms de chaque candidat, le nom du club dans lequel le candidat est licencié ou la mention « membre individuel » sachant qu’un club ne peut être représenté que par un candidat pour l’ensemble des membres indépendants (hors Familles) et précise ceux qui figurent au titre d'une catégorie obligatoire susvisée. Nul ne peut être sur plus d'une liste. Est rejetée la liste :

- ne comportant pas 20 candidats dont les 4 représentants des familles, - portant le nom d'une ou plusieurs personnes figurant sur une autre liste,

La déclaration de candidature doit être adressée au secrétariat du District par envoi recommandé le 23 MAI 2012 dernier délai.

Aucun retrait volontaire ou remplacement de candidat, ni aucun changement dans l'ordre de présentation de la liste n'est accepté après la réception de la déclaration de candidature.

Total des postes à pourvoir:

20 dont les 4 familles (un Arbitre – un Educateur – une licenciée - un Médecin licencié)

Le bulletin est rédigé de la manière suivante:

1. La tête de liste (Sera le Président du District si la liste est élue)

2.

3.

4. Jusque 16

Puis à partir du 17ème :

17. Un Arbitre: Il doit être un arbitre en activité depuis au moins trois ans ou être arbitre honoraire,

membre d'une association groupant les arbitres de football disposant de sections régionales dans le

tiers au moins des Ligues métropolitaines de la Fédération.

En l'absence de section régionale ou départementale d'une telle association, il doit être membre de la commission d'arbitrage de la Ligue ou du District selon l'élection concernée depuis trois ans au moins. S’il est recouru au scrutin de liste, il doit être choisi après concertation avec l’association représentative.

18. Un Educateur: Il doit être membre d'une association groupant les éducateurs de football disposant

de sections régionales dans le tiers au moins des Ligues métropolitaines de la Fédération.

En l'absence de section régionale ou départementale d'une telle association, il doit être membre d'une commission technique de la Ligue ou du District selon l'élection concernée depuis trois ans au moins. S’il est recouru au scrutin de liste, il doit être choisi après concertation avec l’association représentative.

Il doit être titulaire pour l'élection au Comité de Direction du District, du Brevet d'État du 1er degré, du D.E.F., du certificat de formateur ou du D.E.P.F.

19. Une licenciée

20. Un Médecin licencié


DISTRICT FLANDRE DE FOOTBALL

LES STATUTS MODIFIES

TITRE 1 OBJET ET COMPOSITION DU DISTRICT

ARTICLE 1 :

Le District Flandre fondé en 1996, dans le cadre de la Ligue du Nord Pas-de-Calais, déclaré à la préfecture du NORD le 07 MARS 1997 sous le n°W595000578, inscription au Journal Officiel du 26 MARS 1997 groupe les ASSOCIATIONS AFFILIEES à la

FEDERATION FRANCAISE de FOOTBALL, reconnue d'utilité publique par décret en date du 04 Décembre 1922. Il est régi par la loi du 1er Juillet 1901, par les lois et règlements en vigueur, y compris ceux concernant l'organisation du sport et par les présents statuts.

Il respecte les règles déontologiques du sport, établies par le Comité National Olympique et Sportif Français.

ARTICLE 2 : Le siège du District est situé au 14 avenue Robert Schuman à Mons en Baroeul

(Nord). Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision de l'Assemblée Générale des Clubs, sur proposition du Comité de Direction. ARTICLE 3 : La durée du District est illimitée. ARTICLE 4 :

1. Le District a pour but, dans le cadre des statuts et règlements de la Fédération Française de Football et de la Ligue: - d'organiser, de développer, de contrôler la pratique et l'enseignement du

Football sous toutes ses formes, sur le territoire défini à l'article 5 ci-dessous. - de créer un lien administratif et moral entre lui-même et ses clubs. - d'entretenir tous rapports avec la fédération Française de Football, la Ligue du

Nord Pas-de-Calais, les autres Districts, les Comités Départementaux, les groupements qui seront affiliés ou reconnus par la Fédération Française de Football et avec les pouvoirs publics.

2. Le District exerce son activité par tous les moyens propres à réaliser son but et

notamment par l'organisation d'épreuves dont le Comité de Direction fixe les modalités dans le respect des règlements fédéraux et de ceux de la Ligue.

3. Le District s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, professionnel ou syndical.

ARTICLE 5 :

Le territoire d'activité du District comprend l'arrondissement de Lille du département du Nord. Des dérogations à cette limite administrative seront de droit pour les clubs qui en feront la demande sous réserve de l'accord du District d'accueil. Il peut être modifié conformément à l'article 42 des Statuts de la Fédération. Le District Flandre, sous réserve du droit de contrôle de la Ligue, jouit d'une autonomie sportive, administrative et financière, dans le cadre des statuts, règlements et décisions de la fédération et de la ligue auxquels il doit se conformer. Le District s'interdit tout appel des décisions fédérales et régionales, pour les questions attenantes aux statuts et règlements, toutes relations avec les organismes fédéraux autrement que dans le respect des dispositions de l'Article 197 des statuts de la F.F.F.

ARTICLE 6 :

Le District comprend: 1. Les associations affiliées à la Fédération Française de Football ayant leur siège

sur le territoire défini à l'article 5 sauf dérogation accordée conformément à l'article 3 des statuts de la Ligue.

2. Des membres individuels. 3. Des membres d'honneur, cette qualité est décernée aux personnes qui ont rendu

de signalés services au District ou à la cause du Football. 4. Des membres Donateurs. 5. Des membres Bienfaiteurs. L'admission en qualité de membre individuel est prononcée par le Comité de Direction sur proposition du Bureau; celle de membre d'honneur est proposée par le Comité de Direction à l'assemblée générale. Les personnes exerçant une fonction officielle au sein des instances de la Fédération, de ses commissions ou de ses organismes nationaux ou régionaux, ainsi que les joueurs des sélections nationales, acquièrent de droit la qualité de membre individuel de la F.F.F. Ils peuvent ne pas être licenciés dans un club. Les membres individuels et les membres d'honneur donateurs et bienfaiteurs peuvent assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Les membres individuels n'ont voix délibératives que s'ils représentent une association affiliée. ARTICLE 7 :

La qualité de membre du District se perd: 1. pour les Associations,

- par le retrait décidé conformément à leurs statuts ou, à défaut de dispositions spéciales prévues à cet effet, par l'assemblée générale de

l'association; - par la radiation prononcée sur proposition du Comité de Direction, par le

Conseil de Ligue.

2. pour les membres individuels, les membres d'honneur, les membres donateurs

et les membres bienfaiteurs,

- Par la démission

- Par la radiation pour non-paiement des sommes exigibles notamment

des cotisations et des amendes, prononcée par le Conseil de la Ligue

régionale concernée qui en informe la Fédération.

- La radiation peut également être prononcée au titre de sanction

contre un licencié ou un club dans les conditions prévues par le

règlement disciplinaire.

ARTICLE 8 :

Les ressources du District sont constituées en tout ou partie par:

1. les cotisations de ses associations affiliées.

2. les recettes provenant de la vente de licences.

3. les recettes sur les imprimés officiels.

4. les recettes provenant des droits d'engagement, ceux-ci étant fixés par le Comité

de Direction du District.

5. les recettes provenant des matches organisés par le District sur son territoire.

6. les subventions et dons qui lui sont accordés.

7. toutes recettes instituées par l'Assemblée Générale, dans le respect des

règlements de la Fédération Française de Football.

Les cotisations des clubs sont exigibles au 1er Juillet de chaque année, date du début

de l'exercice social.

TITRE 2

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 9 :

Le District comprend les organes suivants qui contribuent à son administration et à son

fonctionnement.

L'Assemblée Générale

Le Comité de Direction et son Bureau

Les Commissions de District

L'ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 10 :

1. L'Assemblée Générale est composée des représentants des associations

affiliées ayant participé aux épreuves officielles du District, à jour de leur

cotisation et non suspendues, lesquelles sont tenues d'y être représentées sous

peine d'une amende fixée par le Comité de Direction.

2. L'Assemblée Générale a lieu au moins une fois par an et en tout état de cause

avant celle de la Ligue Régionale en cas d'élection. Pour pouvoir délibérer,

l'Assemblée Générale doit compter le 1/4 des voix des associations, et ne peut

statuer qu'à la majorité absolue des voix (la moitié plus un).

3. Elle peut, en outre, être convoquée exceptionnellement à l'initiative du Comité de

Direction ou à la demande motivée de la majorité des 2/3 des voix de ses

associations affiliées. Dans ces deux derniers cas, pour pouvoir délibérer,

l'Assemblée doit compter les 3/4 des voix des associations et ne peut statuer

valablement qu'à la majorité des 2/3 des voix des présents. Les votes peuvent

avoir lieu à main levée ou à scrutin nominal à la demande d'un représentant

d'une association affiliée.

4. A titre consultatif, les membres des commissions du District peuvent assister à

l'Assemblée Générale ainsi que le personnel rétribué.

ARTICLE 11 :

Chaque membre licencié à titre individuel du Comité de Direction dispose d'une voix,

mais il ne peut, à ce titre prendre part aux scrutins pour les élections des membres du

Comité et du Président.

ARTICLE 12 :

Le nombre de voix dont dispose chaque association est calculée comme suit:

Moins de 20 licenciés = 2 voix entre 21 et 40 licenciés = 3 voix

Entre 41 et 60 licenciés = 4 voix entre 61 et 80 licenciés = 5 voix

Entre 81 et 100 licenciés = 6 voix entre 101 et 120 licenciés = 7voix




Entre 241 et 260 licenciés = 14 voix plus de 260 licenciés = 15 voix

- Une association, à jour de ses cotisations, qui ne prend pas part au

championnat dispose d'une voix.

ARTICLE 13 :

1. Les représentants des associations affiliées à l'assemblée générale doivent être

membres de leur association depuis plus de 6 mois, en règle avec la

Fédération, la Ligue et les Districts, avoir atteint la majorité légale, jouir de leurs

droits civiques et politiques.

2. S'ils ne sont pas Président ou Secrétaire de leur association, ils doivent être

munis d'un pouvoir du Président et être titulaire d'une licence de la Fédération

Française de Football. Le pouvoir doit être rédigé sur papier à entête du club et

authentifié par le cachet de l'association et la signature manuscrite du

Président.


3. Un délégué ne peut représenter au plus que cinq associations y compris

la sienne, du département où se trouve le siège social de sa propre

association et à condition qu'il représente déjà celle-ci.

4. Les délégués devront obligatoirement être titulaires d'une licence établie au

millésime de l'année en cours.

ARTICLE 14 :

L'Assemblée Générale élit par vote à bulletin secret, les membres du Comité de

Direction pour 4 ans selon les modalités prévues à l'article 14 bis,

Le Comité de Direction procède, conformément à l'article 6 des statuts de la Ligue, à

l'élection du ou des membres du Comité appelés à représenter le District au Conseil

de la Ligue. Les élections des Comités de Direction de District doivent être réalisées au plus

tard 30 jours avant la date de celles de leur Ligue régionale.

Il en est de même pour les élections des Comités de Direction de Ligue qui

doivent se tenir au plus tard 30 jours avant celles du Conseil d’Administration de

la L.F.A.

Les statuts des Ligues et des Districts fixent les conditions dans lesquelles sont

élus les membres du Comité de Direction.

ARTICLE 14 BIS : Mode de Scrutin

SCRUTIN PROPORTIONNEL DE LISTE

Les membres du Comité de Direction sont élus au scrutin de liste à un seul tour,

sans adjonction ni suppression de noms et sans modification de l'ordre de

présentation.

Si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés, il lui est attribué

tous les sièges.

Si aucune liste n'obtient la majorité absolue des suffrages exprimés, il est attribué à la

liste recueillant le plus grand nombre de suffrages exprimés un nombre de sièges égal à la moitié du nombre de sièges à pourvoir, hors sièges réservés visés à l’alinéa

suivant, arrondi, le cas échéant, à l'entier supérieur.

En outre, sont également déclarés élus, quelle que soit leur position sur la liste, le

candidat arbitre, éducateur, et le médecin, ainsi que la licenciée, figurant sur la liste

recueillant le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité de suffrages entre les listes arrivées en tête, ces sièges sont

attribués à la liste dont les candidats ont la moyenne d'âge la plus élevée.

Cette attribution opérée, les autres sièges sont répartis entre toutes les listes, à

la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne.

Toutefois, les listes qui n'ont pas obtenu au moins 10% de suffrages exprimés

ne sont pas admises à la répartition des sièges.

Les sièges sont attribués aux candidats dans l'ordre de présentation sur chaque

liste.

Si plusieurs listes ont la même moyenne pour l'attribution du dernier siège,

celui-ci revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas

d'égalité de suffrages, le siège est attribué au candidat le plus âgé.

En cas de vacance, le candidat venant sur une liste immédiatement après le

dernier élu est appelé à remplacer le membre du Comité de Direction élu sur

cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit.

Toutefois, le remplaçant d'un membre du Comité de Direction élu au titre

d’arbitre, d’éducateur, de licenciée ou de médecin licencié ne peut être qu'une

personne qui était candidate sur la même liste, remplissant les conditions

particulières d’éligibilité du poste concerné.

Lorsque les dispositions des deux précédents alinéas ne peuvent être

appliquées, il est procédé, pour pourvoir à la vacance, à une élection partielle,

au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours.

Le mandat des membres ainsi élus expire à la même échéance que l'ensemble

du Comité de Direction.

Si le nombre de sièges devenant vacants atteint le tiers du nombre des membres

du Comité, il est procédé au renouvellement intégral de celui-ci, dans les

conditions statutaires, lors de la plus proche assemblée générale. Dans cette

hypothèse, le mandat du nouveau Comité de Direction expire à la date

d'échéance du mandat du précédent.

Déclaration de candidature :

Une seule déclaration est obligatoire pour chaque liste qui comporte 20

membres dont les 4 représentants prévus à l’article 2.2 des Dispositions

Annexes aux statuts de la FFF, et un candidat désigné comme étant la tête de

liste.

La déclaration de candidature comporte la signature, les noms et prénoms de

chaque candidat, le nom du club dans lequel le candidat est licencié ou la

mention « membre individuel » sachant qu’un club ne peut être représenté que

par un candidat pour l’ensemble des membres indépendants (hors Familles) et

précise ceux qui figurent au titre d'une catégorie obligatoire susvisée.

Nul ne peut être sur plus d'une liste.

Est rejetée la liste :

- ne comportant pas 20 candidats dont les 4 représentants des familles,

- portant le nom d'une ou plusieurs personnes figurant sur une autre liste,

La déclaration de candidature doit être adressée au secrétariat de la Ligue ou du

District selon l'élection à laquelle elle est destinée, par envoi recommandé, au

plus tard 30 jours avant la date de l'Assemblée Générale.

Aucun retrait volontaire ou remplacement de candidat, ni aucun changement

dans l'ordre de présentation de la liste n'est accepté après la réception de la

déclaration de candidature.

Il est délivré un récépissé de candidature si les conditions de forme visées ci-

dessus, et celles d'éligibilité, tant générales que particulières, fixées à l'Article

17 des présents statuts ci-après sont remplies.

Le refus de candidature doit être motivé.

ARTICLE 15 : Commission de surveillance des opérations électorales

Les votes relatifs à l'élection de personnes ont lieu au scrutin secret. Les votes par

correspondance ne sont pas admis.

Une commission de surveillance des opérations électorales est chargée de veiller au

respect des dispositions prévues par les statuts, relatives à l'organisation et au

déroulement des élections des membres du Comité de Direction, et du Président si les

membres du Comité de Direction sont élus au scrutin plurinominal.

Elle est composée de 5 membres nommés par le Comité de Direction, dont une

majorité de personnes qualifiées, ces membres ne pouvant être candidats aux

instances dirigeantes de la Fédération, d'une Ligue ou d'un District.

Elle peut être saisie par les candidats ou se saisir elle-même, de toute question ou

litige relatifs aux opérations de vote citées ci-dessus.

Elle a compétence pour :

- émettre un avis à l'attention du Comité de Direction sur la recevabilité des

candidatures;

- accéder à tout moment au bureau de vote;

- se faire présenter tout document nécessaire à l'exécution de ses missions;

- exiger lorsqu'une irrégularité est constatée, l'inscription d'observations au procès

verbal, avant ou après la proclamation des résultats.

ARTICLE 16 :

L'Assemblée Générale entend les rapports sur la gestion du Comité de Direction et sur

la situation morale et financière du District.

1. Elle approuve les comptes de l'exercice clos au 30 Juin de l'année précédente et

vote le budget de l'exercice suivant.

2. Elle doit faire figurer au passif de l'exercice la dotation légale comprenant en

particulier les immeubles nécessaires au but poursuivi par le District. Les

délibérations de l'Assemblée Générale relatives à la constitution d'hypothèques ne sont valables qu'après approbation du Comité Exécutif.

3. Eventuellement, elle désigne, pour 6 années, un commissaire aux comptes

choisi sur la liste mentionnée à l'Article L822-1 du code de Commerce. Le

commissaire aux comptes ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.

4. Elle délibère sur toutes les questions inscrites à l’ordre du jour, les vœux et

propositions de modifications aux Règlements du District devront être adressés

au secrétariat du District quatre semaines avant la date de l’Assemblée

Générale Consultative par courrier recommandé et/ou par l'adresse Mail

sécurisée.

5. L'assemblée générale peut mettre fin au mandat du Comité de Direction, avant

son terme normal, par un vote intervenant dans les conditions ci-après:

- L'assemblée générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du tiers de ses membres représentant le tiers des voix et ce dans un délai de maximum de deux mois.

- les deux tiers des membres de l'Assemblée doivent être présents ou représentés.

- La révocation du Comité de Direction doit être votée à bulletin secret et à la majorité absolue des suffrages exprimés.

- Cette révocation entraîne la démission du Comité de Direction et le recours

à de nouvelles élections dans un délai maximum de deux mois. - Les membres de l'assemblée générale sont convoqués trois semaines au

moins avant la date de cette assemblée. L'ordre du jour arrêté par le Comité de Gestion provisoire doit être communiqué aux associations affiliées dans le même délai.

COMITE DE DIRECTION

ARTICLE 17 :

1. Les Districts sont dirigés par un Comité de Direction dont la composition et la

désignation sont définies dans les conditions fixées ci-après. Le Comité de Direction est composé de vingt membres dont les 4 représentants

des familles.

Son mandat est de quatre ans et expire au plus tard le 31 décembre qui suit les Jeux

Olympiques d'été.

Les membres sortants sont rééligibles.

Le Comité de Direction est renouvelable en totalité tous les quatre ans.

2. Le Comité de Direction qui est élu selon les modalités prévues à l'article 14 bis, doit

comprendre parmi ses membres, au minimum :

– un arbitre,

– un éducateur,

– une licenciée,

– un médecin licencié.

- L’arbitre doit être un arbitre en activité depuis au moins trois ans ou être arbitre

honoraire, membre d'une association groupant les arbitres de football disposant

de sections régionales dans le tiers au moins des Ligues métropolitaines de la

Fédération.

En l'absence de section régionale ou départementale d'une telle association, il

doit être membre de la commission d'arbitrage de la Ligue ou du District selon l'élection concernée depuis trois ans au moins. S’il est recouru au scrutin de liste,

il doit être choisi après concertation avec l’association représentative.


- L’éducateur doit être membre d'une association groupant les éducateurs de

football disposant de sections régionales dans le tiers au moins des Ligues

métropolitaines de la Fédération.

En l'absence de section régionale ou départementale d'une telle association, il

doit être membre d'une commission technique de la Ligue ou du District selon l'élection concernée depuis trois ans au moins. S’il est recouru au scrutin de liste,

il doit être choisi après concertation avec l’association représentative.

Il doit être titulaire pour l'élection au Comité de Direction du District, du Brevet

d'État du 1er degré, du D.E.F., du certificat de formateur ou du D.E.P.F.

- une licenciée,

- un médecin licencié.

Le conseiller technique départemental assiste aux délibérations du Comité de

Direction avec voix consultative.

Est éligible au Comité de Direction tout licencié à titre individuel de la Ligue ou du

District selon l'élection concernée ainsi que tout licencié d'une association affiliée

ayant son siège sur le territoire de la Ligue ou du District concerné et en règle avec la

Fédération, la Ligue et le District. Le candidat doit être à jour de ses cotisations, et

domicilié sur le territoire du District ou d'un District limitrophe pour l'élection du Comité

de Direction d'un District.

Ne peut être candidate :

- la personne qui n’est pas licenciée depuis au moins 6 mois ;

- la personne qui n’a pas 18 ans au jour de sa Candidature ;

- la personne de nationalité française condamnée à une peine qui fait obstacle à

son inscription sur les listes électorales ;

- la personne de nationalité étrangère condamnée à une peine qui, lorsqu'elle est

prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes

électorales ;

- la personne à l'encontre de laquelle a été prononcée une sanction d'inéligibilité à

temps, notamment pour manquement grave à l'esprit sportif ;

- la personne licenciée suspendue de toutes fonctions officielles.

Les conditions générales d'éligibilité doivent être remplies à la date de la déclaration

de candidature.

ARTICLE 18 :

Il est tenu procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président

et le Secrétaire. Ils sont transcrits sous forme informatique pour parution à l'organe

officiel du District.

ARTICLE 19 :

Les membres des commissions du district et les agents rétribués du district peuvent

être appelés à assister avec voix consultative aux séances du Comité de Direction du

District.

ARTICLE 20 : Le Président

Le Président est le candidat s’étant présenté en qualité de tête de liste de la

liste ayant obtenu le plus grand nombre de nombre de suffrages exprimés.

ARTICLE 21 : Le bureau

Le bureau du Comité de Direction comprend, en plus du Président, deux Vice-

présidents, un Secrétaire et un Trésorier parmi les membres du Comité de

Direction.

En cas de vacance du poste de Président, le Vice-président délégué sera chargé

d'exercer provisoirement les fonctions présidentielles.

Le Bureau peut être assisté par un secrétaire appointé prenant part aux discussions,

avec voix consultative.

ARTICLE 22 :

Le Comité de Direction se réunit, sur convocation du Président, chaque fois qu'il est

nécessaire dans l'intérêt du District et au moins 1 fois tous les deux mois, à sa

demande ou celle de la moitié au moins des membres du Comité. La présence de la

moitié plus un des membres du Comité est nécessaire pour la validité des

délibérations.

La présence au Comité de Direction est prioritaire sur toute autre participation aux

autres commissions de tout niveau.

Tout membre qui aura, sans excuse valable, manqué à trois séances consécutives

perdra sa qualité de membre du comité.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et au vote

nominal. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

En cas d'absence du Président, ou des Vice-présidents, le membre le plus âgé préside

la séance.

ARTICLE 23 :

Le Comité de Direction gère les biens du District, statue sur tous les problèmes

présentant de l'intérêt pour le développement du football au sein du District. Il peut

déléguer une partie de ses pouvoirs aux commissions définies à l'Article 26 ci-après.

Le Comité de Direction ou son Bureau peut se saisir pour les réformer des décisions

prises par ses commissions qu'il jugerait contraires à l'intérêt supérieur du Football ou

aux dispositions des statuts et règlements, sauf en matière disciplinaire. Il tranche

enfin tous les cas non prévus aux présents statuts et les fera ratifier lors de

l'Assemblée Générale la plus proche.

ARTICLE 24 :

Le rôle et les attributions du Bureau sont définis au Règlement intérieur.

ARTICLE 25 :

Le Président du Comité de Direction dirige les travaux du Bureau, du Comité et des

assemblées générales. Il est chargé d'assurer le bon fonctionnement du District. Il

représente éventuellement celui-ci en justice, comme dans tous les actes de la vie

civile, comme à l'égard des pouvoirs publics.

Le Vice Président délégué remplace le Président en cas d'absence de celui-ci, en cas

d'indisponibilité du Vice Président délégué, éventuellement les autres vice-présidents

le remplacent par ordre d'ancienneté dans leur fonction, à défaut, le remplacement est

assuré par le plus ancien membre du Bureau.

LES COMMISSIONS DISTRICTS

ARTICLE 26 :

Le Comité de Direction peut déléguer une partie de ses pouvoirs à des commissions

désignées et validées chaque année et dont les attributions sont précisées par le

règlement intérieur, les règlements de la Ligue, de la Fédération Française de

Football et à défaut, par lui-même sauf en matière disciplinaire où c'est pour 4 ans.

Tout membre de commission absent, sans excuse valable, trois fois consécutivement

perdra la qualité de membre.

TITRE 3

MODIFICATIONS DES STATUTS

DISSOLUTION

ARTICLE 27:

1. Toute modification ne peut être apportée aux présents statuts que par

l'assemblée générale, réunie extraordinairement à cet effet sur l'initiative du

Comité de Direction ou sur proposition adressée deux mois à l'avance au

Président par les deux tiers des associations affiliées. Dans l'un ou l'autre

cas, les propositions de modifications sont inscrites à l'ordre du jour de

l'assemblée générale, lequel doit être envoyé trois semaines avant celle-ci.

L'Assemblée Générale ne peut délibérer que conformément à l'Article 10 alinéa

3.

2. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée générale est de nouveau

convoquée, mais à quinze jours au moins d'intervalle. Elle peut alors

délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents. 3. Dans tous les cas, les statuts, et leurs dispositions annexes, ne peuvent

être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.

ARTICLE 28:

La dissolution du District ne peut être prononcée que par l'assemblée générale

extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. Cette assemblée générale ne peut

valablement délibérer que si les deux tiers des représentants sont présents. Si cette

proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze

jours au moins d'intervalle et, cette fois, elle peut délibérer valablement quel que soit le

nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée

qu'à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux

tiers des voix.

ARTICLE 29:

En cas de dissolution, l'assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens du District. L'actif net est attribué à la

Fédération Française de Football qui peut le reverser à la Ligue régionale dont

dépendait le District intéressé.

ARTICLE 30:

Les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire prévues aux articles

précédents sont adressées à la Fédération Française de Football, au Ministère de

l'Intérieur et au Ministère chargé des sports, par l'intermédiaire de la Ligue du Nord

Pas-de-Calais. Elles ne deviennent valables qu'après approbation des autorités

ministérielles.

Christian DUHAMEL

Secrétaire Général du District Flandre

Patrice DODIN

Président du District Flandre


Les équipes inscrites par créneau, par clubs

1er

Créneau 9H30 – 11H30 (RENDEZ-VOUS À 9H00) ARMENTIERES JA (8) - BAISIEUX AS (2) - BAUVIN FC (6) - BERQUIN FC (3) - BOIS GRENIER AS (2) - BONDUES FC (6) - CROIX IC (7) - CYSOING EAC (2) - ERQUINGHEM CS (1) - FACHES THUMESNIL (2) - GENECH ES (2) - HOUPLINES EC (2) - LA CHAPELLE FC

(3) - LAMBERSART FC (4) - LEZENNES STADE (2) - LILLE FIVES OS (3) - LILLE LOUVIERE ES (4) - LINSELLES FC (4) - LOMME OSM (3) - MARCQ O (3) - MONCHEAUX OSCAR (1) - PERENCHIES US (3) - RONCQ ES (5) - ROUBAIX SCO 59 (6) - SAILLY FC (4) - SANTES FC (3) - SEQUEDIN OSM (3) - ST ANDRE (2) - TEMPLEUVE AS (3) - VDA FLERS OS (4) - WASQUEHAL ES (4) - WATTIGNIES FC (2) - WEPPES ES (3).

2ème

Créneau 13H30 – 15H30 (RENDEZ-VOUS À 13H00) ANNOEULLIN FC (3) - BAILLEUL SC (3) - BERSEE AS (3) - CAMPHIN EC (3) - CAPPELLE ES (3) - COMINES ACS (6) - ESTAIRES US (3) - FERRAIN AN 96 (6) - FRELINGHIEN ES (2) -

FRETIN US (3) - HALLENNES O (3) - HALLUIN U (2) - HAZEBROUCK SC (4) - HOUPLIN US (3) - ILLIES ESC (3) - LEERS OS (10) - LESQUIN US (3) - LILLE ANTILLAIS (3) - LOMME DELIVRANCE SR (6) - LOOS OLIVEAUX (4) - MARQUETTE US (3) - MERVILLE USM (2) - MONS OM (7) - MOUVAUX ES (3) - NIEPPE FC (3) - PROVIN US (3) - RADINGHEM AS (3) - RONCHIN US (3) - SAINGHIN AO (3) - SANTES FC (4) - WATTRELOS FC (2)

3ème

Créneau 16H00 – 18H00 (RENDEZ-VOUS À 15H30)

ALLENNES LES MARAIS (3) - ASCQ US (1) - BOUSBECQUE CS (5) - ENNEQUIN ES (6) - FOREST FC (2) - HELLEMMES AS (1) - HEM O FC (3) - LA GORGUE CS (2) - LA MADELEINE FC (8) - LAMBERSART IC (4) - LESQUIN US (2) - LILLE BOIS BLANCS (2) - LILLE MOULIN CARREL (3) - LILLE FUTSAL (6) - LILLE SUD (3) - LILLE WAZEMMES (3) - LOMME USC (1) - LOSC (1) - PHALEMPIN US (2) - SECLIN FC (3) - STELLA LYS (3) - TEMPLEMARS FC (1) - THUMERIES AG (2) - TOUFFLERS AF (3) - TOURCOING CHEMINOTS (5) - TOURCOING EIC (2) - TOURCOING UC FC (10) - VAM (4) - WASQUEHAL CAPREAU (4) - WATTRELOS US (4) - WAVRIN DON JS (2).

REPORT DU PLATEAU U6 Le plateau U6, prévu à l’occasion de la Journée Nationale des Débutants (le Jeudi 17 Mai 2012 Santes), est reporté au Samedi 9 Juin 2012, toujours à Santes. Un nombre de plus en plus élevé de participants prouve le succès croissant de cette journée. Cela nous conduit à reporter ce plateau U6 prévu initialement le même jour, les moyens, tant matériels qu’humains étant insuffisants pour assurer la tenue de toutes les animations prévues ce jour là dans des conditions que nous voulons excellentes. Ce report nous permettra d’organiser les plateaux U7-U8-U9 de manière optimale.

La « Fête des Bout’choux ». Et comme la Journée Nationale des débutants doit être la fête de TOUS les débutants, le plateau U6 sera organisé durant la matinée du Samedi 9 Juin 2012, à l’occasion de la « Fête des Bout’choux ».

Les clubs ayant déjà inscrit des joueurs U6 pour la journée du 17 Mai sont automatiquement reconduits pour celle du 9 Juin. Mais cette « fête des Bout’choux » est bien sûr ouverte à tous les clubs, y compris ceux qui n’étaient pas inscrits pour le 17 Mai. Un formulaire d’inscription sera bientôt disponible sur le site du District Flandre. Les enfants y disputeront des matches (en 3 contre 3), et participeront à des animations dans un esprit de fête. Les écoles de foot n’ayant qu’1 ou 2 enfants licenciés peuvent également les inscrire. Ces derniers seront mélangés avec tous les autres enfants.

Nous comptons sur votre présence.


CHALLENGE FUTSAL FLANDRE U17 SECTEUR 5 CLASSEMENT 1 LILLE LOUVIERE ES 2 OVAM 3 MARCQ OL 4 VDA FLERS OS 1 5 HELLEMMES AS 6 VDA FLERS OS 2 Suite à ce plateau, l'équipe qualifiée pour la phase finale qui se déroulera au mois de mai 2012 est : LILLE LOUVIERE ES

Challenge FUTSAL-STORE Flandre

U13

Un plateau final de qualification se déroulera le dimanche 29 Avril 2012 à Annœullin et regroupera 8 équipes : ENNEQUIN ES,

HELLEMMES AS, LAMBERSART IC, LOMME SR DELIVRANCE, ROUBAIX SC, ROUBAIX SCO 59. VIEUX BERQUIN FC, WATTRELOS

FC,

Nous demanderons aux équipes U13 d’être présentes à 8h30 à la salle de sport Léo Lagrange, rue Saint Exupéry à Annœullin.

U15

Un plateau final de qualification se déroulera le dimanche 29 Avril 2012 à Annœullin et regroupera 8 équipes : LEERS OS, LYS

STELLA, MARCQ OL, ROUBAIX SC, SAILLY FC, TOURCOING BLANC SEAUS, VERLINGHEM FOOT, WINGLES FUTSAL,

Nous demanderons aux équipes U15 d’être présentes à 13h30 à la salle de sport Léo Lagrange, rue Saint Exupéry à Annœullin.

Tony et Cédric viennent de terminer, cette semaine, les 2 C.A.F qu’ils

animent depuis 6 semaines dans les écoles de Neuville en Ferrain et de Lille Louvière. A la fin de chaque cycle, ils invitent toutes les filles du Centre d’Accueil Féminin à participer à une séance en club en compagnie des filles

déjà licenciées en club. Ainsi, mercredi, 5 filles de l’école Lacordaire, en compagnie d’une enseignante, ont rejoint les éducateurs Mohamed NAMANN, Michel

HAÏSSOUS, Floriane AZEM et leur groupe de 9 filles déjà licenciées au Neuville FAN96. Malgré le temps pluvieux, on a pu voir les sourires d’enfants qui découvraient la pratique du football entre filles et les sourires de ceux qui

accueillaient de nouvelles copines dans leur équipe. Différents ateliers ludiques de découvertes étaient proposés durant près d’1h30.

A la fin de la séance, Tony et Cédric ont invité ces nouvelles filles à revenir tous les mercredis au stade Deporteere de 14h30 à 16h.

En ce qui concerne Lille Louvière, une séance en club aura lieu à

la rentrée au sein de l’ES Lille Louvière. Toutes les filles de l’école primaire Anatole France de Lille seront invitées et une annonce sera publiée sur le site du District Flandre afin de vous

tenir informés de la date de la séance si vous êtes intéressés. Pour toute information, n’hésitez pas à contacter Tony Amaral au

06.04.59.97.51 ou Cédric Delahaye au 06.04.59.97.09.


Réunion du Mercredi 11 Avril 2012 Présents: MM. Jean Pierre BOUREL – Michel COUTURIAUX – Philippe DEWUITE – Gilles DEVOLDER – Antonio GARCIA DUARTE – André MACHOWCZYK – Philippe VALLE (rapporteur). Excusé: M. Patrick DAMAY La Commission rappelle aux Arbitres Assistants l'intérêt d'établir des rapports personnalisés, qui ne soient pas copie conforme du rapport de l'Arbitre

Central, afin de donner aux Commissions Disciplinaires des éléments d'appréciation complémentaires dans la relation des faits. Appel conjoint du Comité Directeur du District Flandre du club de LOOS OLIVEAUX AS D'une décision de la commission de Discipline Seniors du 23 Mars 2012 parue sur le Site Officiel du District

Flandre le 24 Mars 2012: Suite à la rencontre Seniors Promotion "A": MERVILLE USM – LOOS OLIVEAUX

AS (B) du 04 Mars 2012 de suspendre MM. AKKABI Abdelkrim (2543102177) de 12 Matches de suspension

fermes dont l'automatique (barème 1.13.2.Aa) avec

retrait de la totalité des points sur la licence et amende de 170 € et ELOUCH Mohamed (1986812516) de 6

Matches de suspension fermes dont l'automatique (barème 1.11.2.A) avec retrait de 12 points sur la

licence et amende de 100 €.

Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4

des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième et dernier ressort,

Auditions de :

MM. MOUHSSINE Najib (1930067700) arbitre assistant, AKKABI Abdelkrim (2543102177) joueur, ELOUCH Mohamed (1986812516) Joueur et DEBARA Jamel de LOOS OLIVEAUX AS, M. DESCATOIRE Régis, délégué de la COMS du District Flandre. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Absence excusée de :

MM. KIDARI (président) et KASSNI Nagim de LOOS OLIVEAUX AS, MM. BAILLEUL Gaétan (1931151439) délégué au terrain, BERTHE Didier (1920030017) arbitre assistant,

BECART Jérôme (1920701083) capitaine et DEREBREU Frédéric (1930070115) entraîneur, tous de MERVILLE USM. M. le représentant de la commission discipline seniors. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Absence non excusée de :

M. VAHTAR Benjamin, Arbitre officiel dûment convoqué par lettre recommandée avec AR.

Après avoir entendu les 2 appelants concernés par les décisions prises par la commission de discipline seniors, ces derniers niant la plupart des faits reprochés repris dans le rapport de l’arbitre, confirmés par monsieur le délégué de la COMS ainsi que dans un témoignage écrit par un éducateur du club de MERVILLE USM. Considérant que les appelants n’apportent aucun élément nouveau et probant permettant d’infirmer la

décision prise en première instance. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors, si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis.

Par ces motifs, après délibérations et hors la présence

des personnes auditionnées, la commission confirme en tous points et à l’unanimité les décisions prises par la commission de Discipline Seniors. Frais de déplacement de M. DESCATOIRES Régis, délégué de la COMS à la charge du club de LOOS OLIVEAUX AS. La présente décision est susceptible de recours devant

les juridictions administratives dans un délai de deux

mois, à compter de sa notification, dans le respect des

dispositions de l’article (19-IV de loi n° 84610 du 16

Juillet (1984, modifié)

Appel du club de SECLIN FC D'une décision de la commission Juridique du jeudi 15 Mars 2012 parue à l'Officiel Flandre N°293 du 19 Mars

2012 suite à la rencontre U17 Promotion "D": HAUBOURDIN CG – SECLIN FC du 11 Mars 2012:

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de

SECLIN FC. La commission décide: HAUBOURDIN CG bat SECLIN

FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SECLIN FC.

Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième ressort, Auditions de :

M. Philippe LEMAN (1966813335) secrétaire de SECLIN FC dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Absence excusée de :

M. Paul DESMON, vice président du CG HAUBOURDIN, M. le représentant de la Commission Juridique du District Flandre. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir entendu les explications du club appelant, Considérant qu'une feuille d'arbitrage a été établie par le club d'HAUBOUDIN CG actant la présence de l’équipe du CG HAUBOURDIN et l’absence de celle de SECLIN FC. La commission d’Appel regrette le manque de fair-play du club d’HAUBOURDIN CG étant entendu que le match avait été reporté une première fois à la demande du club d’HAUBOURDIN et que, pour ce second report, cette fois à la demande du club de SECLIN, le club d’HAUBOURDIN avait donné son accord verbal et par mail. Considérant les dispositions de l'article 92 des règlements généraux qui fixent en détail les délais de demande de dérogations par Admifoot, délais qui n'ont pas été respectés par le club de SECLIN FC, (envoi tardif (le vendredi soir) par Admifoot. Considérant que le report du match n’a donc pas été effectué par le secrétariat du District Flandre ce qui a eu pour effet le déplacement de l’arbitre le jour de la rencontre, Par ces motifs, après délibérations et hors la présence des personnes auditionnées, la commission confirme en tous points la décision de la Commission Juridique ayant jugé en première instance. La présente décision est susceptible d’appel devant la commission d'Appel de la Ligue, dans un délai de 10 jours à compter de la date de publication de la décision contestée, par envoi recommandé en joignant les récépissés postaux d’envoi en recommandé d’une copie intégrale du dossier d'une copie intégrale de l'appel à la partie adverse et à la commission ayant jugé en l'instance immédiatement antérieure, accompagnés des droits d'appels fixés à 70 euros. Appel du club de SECLIN FC D'une décision de la commission Juridique du jeudi 8 Mars 2012 parue à l'Officiel Flandre N°292 du 12 Mars 2012 suite à la rencontre U17 Promotion "D": FACHES FC – SECLIN FC du 4 Mars 2012: Match non joué. L'arbitre officiel était présent, déclare le terrain praticable et constate l'absence des deux équipes. Non respect des dispositions des Articles 92 et 92 bis des règlements généraux du District Flandre, la commission décide match: perdu aux 2 équipes par forfait. Amende en fonction du barème aux 2 clubs.

Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième ressort, Auditions de : M. Philippe LEMAN (1966813335) secrétaire de SECLIN FC dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Absence excusée de : Mme Valérie DELIER (2543954677) secrétaire du FC FACHES, M. le représentant de la Commission Juridique du District Flandre. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après avoir entendu les explications du club appelant, Considérant qu'il est bien avéré que les dispositions de l'article 92 des règlements généraux qui fixent en détail les délais de demande de dérogations par Admifoot, délais qui n'ont pas été respectés, envoi tardif (le vendredi soir) par Admifoot de l'accord par le club de FACHES FC. Considérant que le report du match n’a donc pas été effectué par le secrétariat du District Flandre ce qui a eu pour effet le déplacement de l’arbitre WELMAN Corentin le jour de la rencontre, Considérant que bien que les délais administratifs n’aient pas été respectés, la preuve est apportée de la volonté commune délibérée des deux clubs de reporter et jouer cette rencontre à une date ultérieure justifiant ainsi l’absence des deux équipes. Par ces motifs, après délibérations et hors la présence des personnes auditionnées, la commission décide à l’unanimité de réformer la décision de la Commission Juridique ayant jugé en première instance et de faire jouer la rencontre. Les frais d’arbitrage seront à répartir par moitié pour chacun des clubs. André MACHOWCZYK n’a participé ni aux délibérations, ni au vote. La présente décision est susceptible d’appel devant la commission d'Appel de la Ligue, dans un délai de 10 jours à compter de la date de publication de la décision contestée, par envoi recommandé en joignant les récépissés postaux d’envoi en recommandé d’une copie intégrale du dossier d'une copie intégrale de l'appel à la partie adverse et à la commission ayant jugé en l'instance immédiatement antérieure, accompagnés des droits d'appels fixés à 70 euros. Appel du club de BAUVIN FC D'une décision de la commission Juridique du jeudi 15 Mars 2012 parue à l'Officiel Flandre N°293 du 19 Mars 2012 suite à la rencontre Seniors Promotion "D": SAINGHIN AO (B) – BAUVIN FC du dimanche 4 mars 2012: Réserves techniques de SAINGHIN AO appuyées confirmées recevables. Après avis de la commission des arbitres, la commission décide : match à rejouer. Dossier transmis à la commission des compétitions pour date à fixer Droits remboursés à SAINGHIN AO. Ayant pris connaissance de l'appel, le déclare conforme aux dispositions de l'article 10 de l'annexe 4 des Règlements Généraux du District Flandre de Football, Recevable sur la forme. Jugeant en deuxième ressort, Auditions de : MM. SEGARD Jérôme, Président et SULKOWSKI Christian (1506841409) arbitre assistant de BAUVIN FC M. D'ALESSANDRE Bruno (1539565136) arbitre assistant de SAINGHIN AO M. COVARRUBIAS Matthieu arbitre officiel Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Absence excusée de : M. BARTOS Julien (1946843080) capitaine du FC BAUVIN, M. BASTIEN Jean Pierre (1920187328) délégué au terrain de l'AO SAINGHIN, M. le représentant de la Commission Juridique du District Flandre. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Journal Officiel du District Flandre de Football - Page 11 - "L'Officiel Flandre" N°298 du 23 / 04 / 2012 Après avoir entendu les explications des clubs présents, Après avoir entendu l’arbitre de la rencontre reconnaitre avoir douté de sa décision bien qu'elle lui semblait la plus équitable. Considérant que suite à la réserve technique déposée par la club de SAINGHIN AO, la commission Juridique a bien mis sa décision en attente et transmis le dossier à la commission des Arbitres pour avis, Considérant la réponse de la commission des arbitres qui précise: "A la 82

ème minute de la rencontre, une

aute est sifflée en faveur du gardien du club de SAINGHIN, dans la continuité, ce dernier porte un coup de pied volontaire sur un joueur de l’équipe de BAUVIN FC, l’agression ayant lieu dans la surface de réparation, l’arbitre transforme sa décision en coup de pied de réparation engendrant une réserve technique de la part du capitaine du club de SAINGHIN AO, réserve appuyée, confirmée, recevable, il s’avère effectivement que ce changement de décision est bien contraire aux règles de l’arbitrage et a influencé directement le résultat de la rencontre. Par ces motifs, après délibérations et hors la présence des personnes auditionnées, la commission confirme en tous points la décision de la commission Juridique de donner match à rejouer. André MACHOWCZYK n’a participé ni aux délibérations, ni au vote. Frais de déplacement de M. COVARRUBIAS Matthieu arbitre officiel à la charge du club de BAUVIN FC. La présente décision est susceptible d’appel devant la commission d'Appel de la Ligue, dans un délai de 10 jours à compter de la date de publication de la décision contestée, par envoi recommandé en joignant les récépissés postaux d’envoi en recommandé d’une copie intégrale du dossier d'une copie intégrale de l'appel à la partie adverse et à la commission ayant jugé en l'instance immédiatement antérieure, accompagnés des droits d'appels fixés à 70 euros. Le Secrétaire, André MACHOWCZYK Le Président de séance, Philippe DEWUITE

Jean-Christophe DEHOUCK

SECTEUR PEVELE Réunion du 13 avril 2012

A LEZENNES remerciements à tous les dirigeants de LEZENNES pour leur accueil et leur hospitalité. Club présent : LEZENNES, LESQUIN, HELLEMMES, WATTIGNIES, TEMPLEMARS, ANSTAING, AVELIN, FRETIN, BERSEE, ATTICHES, CYSOING, BAISIEUX, FACHES, MERIGNIES, GENECH, THUMERIES, RONCHIN, TEMPLEUVE, SAINGHIN, CAMPHIN Samedi 12 mai RONCHIN 10H30 U7 ronchin, Wattignies, lezennes, baisieux U8 Ronchin, lezennes, fretin, baisieux BERSEE 10H30 U7 Bersee, camphin, cysoing, ennevelin

U8 bersee, moncheaux, ennevelin, genech U9 bersee, camphin, cysoing, wattignies HELLEMMES 10H U7 : Hellemmes, hellemmes, phalempin U8 hellemmes, hellemmes, ronchin Samedi 19 mai Moncheaux 10h3012/02 U9 moncheaux, bersee, cysoing, bersee Templeuve 10h30

U7 Templeuve, genech, ronchin, camphin U8 templeuve, genech, ronchin, camphin U9templeuve, genech, ronchin, camphin

Wattignies 10h30

U7 wattignies, cysoing, baisieux, hellemmes U8 wattignies, ennevelin, fretin, hellemmes Samedi 26 mai Bersee 10h30

U8 bersee ,wattignies ,camphin, moncheaux U9 bersee, wattignies, thumeries, moncheaux Samedi 2 juin Hellemmes 10h U7 hellemmes, hellemmes, ronchin, fretin, wattignies,

bersee U8 hellemmes, hellemmes, ronchin, camphin ,wattignies, moncheaux Cysoing 10h

U7 cysoing, camphin, thuemries, chereng U9 cysoing, camphin ,thumeries, baisieux Samedi 9 juin Thumeries 14 h30

U7thumeries, cysoing, fretin U8 thumeries, fretin U9 thumeries, fretin, cysoing Lezennes 10h30 U7 lezennes, ronchin, baisieux, wattignies U9 lezennes, ronchin, baisieux, wattignies bersee 10H00 U7 bersee, genech

U8 bersee, geneech, moncheaux, ennevelin U9 bersee ,genech, moncheaux Samedi 16 juin 2012 Hellemmes 10h00 U7 hellemmes, hellemes, genech, wattignies U8 hellemmes, hellemmes, genech, moncheaux, baisieux ,bersee Ronchin 10 h30 U8 ronchin, thumeries, lezennes, camphin

U9 ronchin, thumeries, lezennes, wattignies Samedi 30 juin 2012 Bersee10h30

U9 bersee, genech, moncheaux, ennevelin PROCHAINE REUNION Le Vendredi 21 Septembre 2012 à 19h à Moncheaux salle des fêtes

Correspondant secteur PEVELE Frederic FAUCOMPREZ [email protected] 06.30.72.81.60

SECTEUR TOURCOING VALLEE DE LA LYS

PLANNING MAI et JUIN 2012 01 Mai 2012 U7 - NEUVILLE EN FERRAIN - 10H00 FAN96 3 - Linselles FC 1 - Wattrelos FC 1 - Portugais Rx Tg 1 U8 - NEUVILLE EN FERRAIN - 10H00 FAN96 3 - Linselles FC 1 - Wattrelos FC 1 - Portugais

Rx Tg 1 U9 - NEUVILLE EN FERRAIN - 14H00

FAN96 3 - Linselles FC 1 - Wattrelos FC 1 - Portugais Rx Tg 1 12 Mai 2012 U7 - BOUSBECQUE - 10H30 Bousbecque 2 - Comines 1 - EIC TG 1 - FABS 1 - Linselles 2 - Tourcoing US FC 1 U8 - BOUSBECQUE - 10H30 Bousbecque 2 - Cheminots Tg 2 - FAN96 2 - FABS 1 - Linselles 1

U8 - HALLUIN - 10H30

Halluin 2 - Roncq 2 - Tourcoing US FC 2 U9 - FABS - 10H30 Cheminots TG 1 - EIC TG 1 - FABS 1 - Halluin 1 U9 - NEUVILLE EN FERRAIN - 10H30

FAN96 3 - Roncq 2 - Tourcoing US FC 1

17 Mai 2012 JOURNEE NATIONALE DES

DEBUTANTS organisée par le DISTRICT FLANDRE et le FC SANTES à SANTES

19 Mai 2012 U7 - BOUSBECQUE - 10H30

Bousbecque 2 - Cheminots TG 2 - FABS 1 - Tourcoing US FC 2 - Wervicq 1 U8 - BOUSBECQUE - 10H30

Bousbecque 2 - Cheminots TG 2 - FABS 1 - Tourcoing US FC 3 U9 - NEUVILLE EN FERRAIN - 10H30 FAN96 3 U9 - WERVICQ - 10H30

Cheminots TG 1 - Linselles 1 - Tourcoing US FC 1 - Wervicq 1 26 Mai 2012 U8 - RONCQ - 10H30

EIC TG 1 - Roncq 2 - Tourcoing US FC 3 02 Juin 2012 U7 - TOURCOING US FC - 10H30

Comines 1 - EIC TG 1 - FAN96 3 - Roncq 2 - Tourcoing US FC 2 - Wervicq 1 U8 - HALLUIN - 10H30

FAN96 2 - Halluin 2 - Roncq 2 - Tourcoing US FC 2

U9 - NEUVILLE EN FERRAIN

FAN96 3 - FABS 1 - Halluin 1 - Tourcoing US FC 1 U9 - RONCQ - 10H30 Bousbecque 2 - Linselles 2 - Roncq 2 09 Juin 2012 U8 - TOURCOING US FC - 10H30 Comines 1 - EIC TG 1 - Halluin 1 - Linselles 1 - Roncq 2

- Tourcoing US FC 3 - Wervicq 1 16 Juin 2012 U7 - TOURCOING CHEMINOTS - 10H00 Bondues 2 - Bousbecque 2 - Cheminots TG 2 - Comines 1 - EIC TG 1 - Tourcoing US FC 2 U8 - TOURCOING CHEMINOTS - 14H00 Bondues 2 - Cheminots TG 2 - Comines 1 - Tourcoing US FC 2 - Wervicq 1 U9 - TOURCOING CHEMINOTS - 14H00 Bondues 2 - Cheminots TG 1 - Tourcoing US FC 1 - Wervicq 1 23 Juin 2012 U7 - BONDUES - 10H00 - Journée du Secteur "Serge Coutreel"

Bondues 3 - AS Bourgogne TG (à confirmer) - Bousbecque 2 - Cheminots TG 1 - Comines 1 - EIC TG 1

- FAN96 3 - FABS 1 - Halluin (à confirmer) - Linselles 1 - Quesnoy (à confirmer) - Tourcoing US FC 2 - Wervicq 1 U8 - BONDUES - 10H00 - Journée du Secteur "Serge Coutreel" Bondues 3 - AS Bourgogne TG (à confirmer) - Bousbecque 1 - Cheminots TG 2 - Comines 1 - EIC TG 1 - FAN96 3 - FABS 1 - Halluin (à confirmer) - Linselles 1 - Quesnoy (à confirmer) - Tourcoing US FC 3 - Wervicq 1 U9 - BONDUES - 14H00 - Journée du Secteur "Serge

Coutreel" Bondues 3 - AS Bourgogne TG (à confirmer) - Bousbecque 1 - Cheminots TG 1 - Comines 2 - FAN96 3 - FABS 1 - Halluin (à confirmer) - Linselles 1 - Quesnoy (à confirmer) - Tourcoing US FC 1 - Wervicq 1 Prochaine réunion Le 14 Septembre 2012 à 19h00 à TOURCOING USFC. Mohamed NAMANN

Responsable du Secteur Vallée de la Lys

mailto:[email protected]


SECTEUR 1 ARMENTIERES Réunion du 16 Avril 2012

à LA CHAPELLE ARMENTIERES Monsieur Jean Christophe DEHOUCK 327 AVENUE LEON BLUM 59280 ARMENTIERES 03 20 35 31 64-06 33 70 34 72 Voici les plateaux du 21/4/12 au 23/6/2012 Clubs Présents :

JA ARMENTIERES – BOIS GRENIER AS – FLEURBAIX US – HOUPLINES EC – NIEPPE FC – PERENCHIES US – LA CHAPELLE ARMENTIERES – ERQUINGHEM – VERLINGHEM – SEQUEDIN – BAC 21 avril 2012 à BAC à 10 h 00 – U7 U7 : BAC – LA CHAPELLE- J.A.A. – PERENCHIES – ERQUINGHEM – HOUPLINES – NIEPPE - SEQUEDIN 21 avril 2012 à BAC à 14 h 00 – U9

U9 : BAC – PERENCHIES – LA CHAPELLE – NIEPPE – SEQUEDIN 12 mai 2012 à BAC à 10h 00 – U9

U9 : BAC - LA CHAPELLE – NIEPPE - J.A.A 12 mai 2012 à ERQUINGHEM à 10 h 00 – U7 – U8 U7 : ERQUINGHEM - J.A.A – HOUPLINES - FLEURBAIX U8 : ERQUINGHEM – J.A.A – NIEPPE – HOUPLINES – LA CHAPELLE (2) – FLEURBAIX - SEQUEDIN 12 mai 2012 à J.A.A à 10 h 00 – U6

U6 : J.A.A (3) – NIEPPE (2) – SEQUEDIN – HOUPLINES – LA GORGUE



19 mai 2012 à PERENCHIES à 14h – U6 - U7 - U8- U9 U6 : PERENCHIES (2) – J.A.A (2) U7 : PERENCHIES – VERLINGHEM – J.A.A (2) U8 : PERENCHIES (2) – J.A.A.(2) U9 : PERENCHIES – J.A.A – LA CHAPELLE - VERLINGHEM 19 mai 2012 à BAC à 10 h 00 – U7 U7 : BAC – FLEURBAIX – ERQUINGHEM – J.A.A 19 mai 2012 à HOUPLINES à 14 h15 – U7- U8

U7 : HOUPLINES - LA CHAPELLE – NIEPPE – SEQUEDIN U8 : HOUPLINES - LA CHAPELLE – NIEPPE – SEQUEDIN 26 mai 2012 à NIEPPE à 14 h00 – U8

U8 : NIEPPE (2) – LA CHAPELLE (2) – PERENCHIES (2) – J.A.A – HOUPLINES 26 mai 2012 à J.A ARMENTIERES à 10 h00 – U6 U6 : J.A.A (3) – PERENCHIES (2) – NIEPPE (2) -SEQUEDIN – 2 juin 2012 à SEQUEDIN à 10 h00 – U9 U9 : SEQUEDIN- LA CHAPELLE – NIEPPE –PERENCHIES 2 juin 2012 à J.A.A à 10 h00 – U7- U8 U7 : J.A.A – HOUPLINES – LA CHAPELLE - FLEURBAIX – SEQUEDIN – PERENCHIES U8 : J.A.A – HOUPLINES – LA CHAPELLE – FLEURBAIX – SEQUEDIN – PERENCHIES 16 juin 2012 à BAC à 10 h00 – U9

U9 : BAC - J.A.A- SEQUEDIN - NIEPPE

16 juin 2012 à ERQUINGHEM à 10 h00 – U7 – U8 U7 : ERQUINGHEM – HOUPLINES – LA CHAPELLE - SEQUEDIN - FLEURBAIX - J.A.A U8 : ERQUINGHEM – HOUPLINES – LA CHAPELLE – SEQUEDIN –FLEURBAIX – J.A.A

16 juin 2012 à J.A.A à 10h 00 – U6

U6 : J.A.A (2) – SEQUEDIN -HOUPLINES 23 juin 2012 à LA CHAPELLE à 10 h00 – U9 U9 : LA CHAPELLE – SEQUEDIN - J.A.A – NIEPPE 23 juin 2012 à LA CHAPELLE à 14 h00 – U7 – U8

U7 : LA CHAPELLE – J.A.A – HOUPLINES – NIEPPE – SEQUEDIN – FLEURBAIX U8 : LA CHAPELLE – J.A.A – HOUPLINES – NIEPPE (2) – SEQUEDIN – VERLINGHEM

Nous vous rappelons de ne pas oublier de remplir la feuille de match à chaque plateau. Nous remercions le club de FC LA CHAPELLE pour son accueil chaleureux PROCHAINE REUNION LUNDI 17 SEPTEMBRE 2012 à 19h00 au club house du CS ERQUINGHEM Responsable du Secteur

Secteur SUD - WEPPES

01 MAI Plateau A SAINGHIN-en-WEPPES JOURNEE SUR INVITATION 05 MAI Possibilite A HALLENNES LES HAUBOURDIN

L'EDUCATEUR CONTACTERA LES CLUBS 08 MAI A HERLIES RV 9H15 SALLE MONNET FIN 16H00 JOURNEE SUR INVITATION 12 MAI A RADINGHEM-en-WEPPES RV 9H30 DEBUT

10H00 SUR INVITATION DIMANCHE 13 MAI A EMMERIN SUR INVITATION



19 MAI A ANNOEULLIN RV 9H30 DEBUT 10H00

U7/U8: BAUVIN – ANNOEULLIN – RADINGHEM – SAINGHIN – SANTES – PROVIN. 19 MAI A FOURNES RV 13H30

U9 JEU A 7: SANTES 2 – HAUBOURDIN – HALLENNES – ANNOEULLIN – RADINGHEM – WEPPES – VERMELLES – ILLIES? 26 MAI A RADINGHEM-en-WEPPES RV 14H00

DEBUT 14H30 U6: RADINGHEM – WEPPES – GONDECOURT – HAUBOURDIN. U7: RADINGHEM – WEPPES – PROVIN –

HAUBOURDIN – GONDECOURT – HALLENNES. U9 JEU A 7: RADINGHEM – PROVIN – HAUBOURDIN – HALLENNES. 26 MAI A HOUPLIN ANCOISNE 11H30 - 14H00 SUR INVITATION 02 JUIN A SAINGHIN-en-WEPPES RV 9H30 DEBUT 10H00 U7: AOS - PROVIN – HOUPLIN – RADINGHEM – WAVRIN – HALLENNES.

U8: AOS – ANNOEULLIN2 – PROVIN – HOUPLIN – GONDECOURT – EMMERIN – BAUVIN – SANTES – HALLENNES. 09 JUIN PLATEAU A BAUVIN RV 13H00 SUR INVITATION PROCHAINE REUNION MARDI 11 SEPTEMBRE 19H00 A EMMERIN Responsable du secteur : Mr CRESPIN Benoit : [email protected]

Réunion du Mardi 17 Avril 2012 Président : M. Philippe LECLERC Secrétaire : M. Patrick LECLERCQ Présents : Mme Claudine LETELLIER – MM. Georges TORRES – Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN Instructeur : M. Bernard TERNYNCK (ne participe ni aux délibérations ni aux décisions) Excusés : MM. Michel VANNESTE – Gérard DERUY En application de l’article 10 du règlement

disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

Seniors 3

ème Division "B" : FRELINGHIEN ES (B) –

LILLE FG DE BETHUNE (B) du 18 Mars 2012 Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de :

M. JABOUR Yacine (1956822745) Délégué et Président de LILLE FG DE BETHUNE dûment convoqué par lettre recommandée AR. Après avoir constaté les absences excusées de :

MM. MORITZ David (1826839916) assistant et HAMMOUDI Cherif (1966824721) Joueur, tous deux de LILLE FAUBOURG DE BETHUNE, MM. SCHREVEL Xavier (1996831678) Entraineur, BELLAFKIH Hakim (1986819519) délégué de terrain,

PETITBERGHIEN Tony (2543732895) arbitre bénévole et COPPENS Romain (1946819956) assistant, tous de FRELINGHIEN ES, Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier, Considérant les éclaircissements et justifications fournies par la seule personne auditionnée qui réfute formellement les déclarations écrites de l’arbitre bénévole. Considérant que dans ces conditions le contradictoire ne peut être mené correctement. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : De reconvoquer à une date ultérieure les personnes désignées ci-dessus ainsi que :

M. VILAIN Stéphane, dirigeant de l’équipe féminine de FRELINGHIEN ES, cité dans le rapport de l’arbitre. M. BELLAFKHI Khalid, capitaine de FRELINGHIEN ES (1956822486). M. ZIANI Salim, capitaine de LILLE FG DE BETHUNE (1956833522) Avec présence OBLIGATOIRE de l’ensemble des personnes convoquées sous peine de suspension jusqu’à comparution. Les frais d’envoi et de recommandés sont à charge du

club de FRELINGHIEN es (Tous absent). Seniors Excellence "B": SAINT ANDRE US – CYSOING WB du 01 Avril 2012 Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire,

Après avoir constaté la présence de :

MM. AIT HEMID (1916883050) arbitre officiel, SOUCHI Sitar assistant officiel et HADDADI Djamel, assistant

officiel, MM. HOURRIEZ Alain (1986821966) Entraineur et STIENNE Paul (1931290518) Président, tous deux de CYSOING EAC, Dûment convoqués par lettre recommandée AR. Après avoir constaté les absences excusées de :

MM. SAUVAGE Sylvain (1931016456) Entraineur et COMPANIE Bruno (2544639476) délégué de terrain, tous deux de SAINT ANDRE, M. LAMBERT Jeremy (1956834203) joueur de CYSOING EAC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,



Considérant les éclaircissements et justifications

fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par les arbitres doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lesquels confirment en tous points leur rapport en ce qui concerne M. LAMBERT de Cysoing auquel ils imputent la responsabilité des débordements évoqués, alors qu’ils atténuent fortement la teneur des propos imputé au dirigeant de Cysoing.

Considérant que M. COENE, secrétaire de ST ANDRE, indique par message Admifoot du 16 Avril, que, selon MM. SAUVAGE et COMPANIE, M. HOURRIEZ Alain (1986821966) Entraineur de Cysoing n’aurait pas eu les propos qui lui sont attribués. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence de l’instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide : M. LAMBERT Jeremy (1956834203) joueur de CYSOING EAC, barème : 1.9.1.B (intimidation physique ou verbale à arbitre officiel) 8 matchs de suspension

fermes dont l’automatique plus 2 matchs avec sursis – retrait de 16 points de sa licence – amende 70€. M. HOURRIEZ Alain (1986821966) Entraineur de CYSOING EAC, barème 2.3.b (propos excessifs à officiel après la rencontre) – 1 match ferme à compter du Lundi 23.04.2012 plus 2 matchs avec sursis – retrait de 2 points sur sa licence – Amende de 50€. Les frais d’envoi et de recommandés et de déplacement de l’arbitre sont à charge du club de CYSOING EAC. Seniors 3

ème Division "B" : PONT DE NIEPPE AS –

LOMME USC (B) du 1 Avril 2012 Audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du règlement Disciplinaire, Après avoir constaté la présence de :

MM. BAYART Damien (1956826398) arbitre bénévole, MASSY Mickael (1976823283) délégué de terrain, PIAT Ludovic (1931149657) Joueur, DESMET Yohann (1926855559) Joueur, MAYOR Jeremy (19312237353) Dirigeant et DELCOURT Christian (1910425802) Président, assistant, tous de PONT DE NIEPPE dûment convoqués par lettre recommandée AR.

Après avoir constaté l'absence excusée de :

M. BOUFARNANA Bilel (1926839660) assistant de PONT DE NIEPPE, MM. HUJEUX Ludovic (1996813750) Joueur et DEJONGHE Gregory (2545517005) dirigeant, tous deux LOMME USC dûment convoqués par lettre

recommandée AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,

Considérant les éclaircissements et justifications fournies par les personnes auditionnées.

Considérant que l’article 128 des règlements généraux de la FFF stipule que les faits relatés par les arbitres doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel fait état d’une faute sur le N° 6 de PONT DE NIEPPE M. DESMET Yohann par le N° 6 de LOMME USC M. HUJEUX Ludovic, ce dernier assénant un coup de poing à son adversaire et entrainant l’intervention de M PIAT Ludovic qui a son tour frappe M. HUJEUX Ludovic.

Considérant que les faits ci-dessus ont entrainé une bagarre générale (cf rapport arbitre) un envahissement de personnes non identifiées, l’arrêt de la rencontre à la 60mn et au final le recours aux forces de police.

Considérant que le club de Lomme fait état par

message ADMIFOOT que M. HUJEUX Ludovic a du être hospitalisé et qu’un dépôt de plainte serait en cours mais sans fournir à la commission les justificatifs habituels en de telles circonstances (certificat médical, copie dépôt de plainte)

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence

de l’instructeur et des personnes auditionnées, la

commission regrette l’absence de tout responsable,

joueurs de LOMME USC et décide :

M. HUJEUX Ludovic (1996813750) de LOMME USC,

barème 1.13.II.A.a (coups à adversaire en dehors de

toute action de jeu) – 8 matchs de suspension fermes

à compter du lundi 23.04.2012 (pas d’exclusion sur

feuille de match) – retrait de 16 points sur sa licence –

amende 170€

M. DESMET Yohann (1926855559) de PONT DE

NIEPPE AS : barème 1.11.I.A (bousculade sur

adversaire) – 2 matchs de suspension fermes à

compter du lundi 23.04.2012 (pas d’exclusion sur

feuille de match) – retrait de 4 points sur sa licence –

amende 100€

M. PIAT Ludovic (1931149657) de PONT DE

NIEPPE AS: Barème 1.13.II.A.b (coups à adversaire

en dehors de toute action de jeu) : 6 matchs de

suspension fermes à compter du lundi 23.04 (pas

d’exclusion sur feuille de match)- retrait de 12 points

sur sa licence – amende 170€.

Match perdu aux deux équipes pour indiscipline de

leurs joueurs, dirigeants et supporters - score 0 à 0

avec 0 point à chaque équipe au classement –

amende de 150€ à chacune des équipes (Annexe 6

article 4).

Rappel de l’article 74 (police des terrains) au club de

LOMME USC lequel est responsable, même en

déplacement, des agissements de ses supporters.

Compte tenu de la gravité des faits, la commission

se réserve le droit de rouvrir le dossier et d’adapter

les sanctions en fonction des éléments transmis

(certificat médical avec ou sans ITT, dépôt de plainte

etc…) dans un délai de 10 jours à compter de la

parution de ce procès verbal.

Les frais d’envoi et de recommandés sont à charge des

deux clubs par moitié.

Seniors 3ème

Division "A" : TEMPLEUVE AS (C) –

TOURCOING EIC (B) du 25 Mars 2012

Audition, conformément aux dispositions de l’article

9 du règlement Disciplinaire,

Après avoir constaté la présence de :

MM. VEREECKEN Franck (2543080583) arbitre

auxiliaire, BENABDERRAHMANE Ghanem

(1926860911) assistant et AIT SIAMEUR Mourad

(1916828928) Joueur, tous de TOURCOING EIC,

MM. DELEBARRE Xavier (1986834480) Joueur,

MOUVEAUX Donovan (2544699231) Joueur,

BERNARDI Patrick (1910422626) dirigeant et FELIX

Franck (1996816977) Délégué de terrain, tous de

TEMPLEUVE AS,

M. MAES Hugo (1986833346) capitaine qui représente

M. ROUFFAUD Pierre

Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR.

Après avoir constaté les absences excusées de :

M. ROUFFAUD Pierre (2543074271) assistant de

TEMPLEUVE AS dûment convoqué par lettre

recommandée AR.

Après avoir constaté les absences non excusées de :

MM. MEBROUKI Amine (1931148501) Joueur et

GHERIBALLAH Mokhtar (2545580728) Joueur, tous de

TOURCOING EIC,

Tous dûment convoqués par lettre recommandée AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier,

Considérant les éclaircissements et justifications

fournies par les personnes auditionnées.

Considérant que l’article 128 des règlements généraux

de la FFF stipule que les faits relatés par les arbitres

doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire, lequel

bien qu’auxiliaire reconnait ne pas avoir adressé de

rapport à la commission et dont les déclarations sont par

moments contradictoires, à savoir qu’il indique avoir été

empêché de sanctionner les joueurs, puis ne pas avoir

eu le temps.

Considérant que la feuille de match, seul document

officiel ne comporte aucune sanction administrative.

Considérant que les déclarations sur la feuille sont elles

aussi très controversées : Le club de Templeuve

indiquant outre les coups entre joueurs l’arrêt de la

rencontre, ce qui est confirmé par l’arbitre qui indique au

recto de la feuille : « match arrêté à la 65° mn » alors

qu’il inscrit un score laissant ainsi supposer que la

rencontre a été menée à son terme et que lors de

l’audition il indique avoir voulu reprendre la partie mais

que Templeuve a refusé.

Considérant que M. DELEBARRE Xavier (1986834480)

Joueur a fourni un certificat médical daté du lendemain

du match et faisant état de douleurs cervicales ainsi

qu’un dépôt de plainte et qu’il est établi que c’est le

N°11 de TOURCOING M. MEBROUKI Amine

(1931148501) Joueur qui est l’auteur des faits.

Par ces motifs, après délibérations, hors de la présence

de l’instructeur et des personnes auditionnées, la

commission décide de suspendre M. MEBROUKI

Amine (1931148501) Joueur de TOURCOING EIC :

Barème 1.13.II.A b) (coups sur adversaire en dehors de

toute action de jeu sans ITT) – 6 matchs fermes à

compter du lundi 23.04.2012 (pas d’exclusion sur feuille

de match) – retrait de 12 points sur sa licence – amende

170€.

La commission fait application de l'article 139 des

règlements généraux du District Flandre concernant

MM. MEBROUKI Amine (1931148501) Joueur et

GHERIBALLAH Mokhtar (2545580728) Joueur, tous de

TOURCOING EIC: 2 matches de suspensions fermes

assorties d'une amende de 51 euros et d'un retrait de 4

points sur leur licence.

Match à rejouer à une date à déterminer, l’arbitre

n’ayant pas fait tout ce qui était en son pouvoir pour

reprendre la partie avec un arbitre officiel et un délégué

district à charge des deux clubs.

Les frais d’envoi et de recommandés sont à charge des

deux clubs par moitié.

RECOURS

Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1

an et les suspensions de terrain ferme et avec sursis

appel Ligue

La présente décision est susceptible d’appel devant la

Commission d’Appel de la Ligue de préférence par

courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club

ou par tout autre moyen (courrier Recommandé,

télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du

lendemain de la notification ou de la publication au

Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10

(annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du

Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de

dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de

100 euros.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel

District

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel

devant la Commission d’Appel du District Flandre par

lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier

électronique à [email protected] envoyé par

l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du

Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25

octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du

lendemain du jour de la notification de la décision

contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un

dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé

jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la

notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de

la première présentation de la lettre recommandée ; soit

le jour de la transmission de la décision par fax ou par

courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le

jour de la publication de la décision sur le site internet.

Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la

première date est prise en compte) formalités définies

par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du

District Flandre de Football en joignant les frais de

dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87

euros.

Le Président, Philippe LECLERC

Le Secrétaire, Patrick LECLERCQ


Réunion du Jeudi 19 Avril 2012 Présents: MM. Jean BABIK, Christian CASAUBON, Teddy DELVOET, Jean Pierre RIBREU, Jean Marie VANDEWEGHE. Excusés: MM. Francis BOUCHER, Michel VANNESTE

La Commission constate que de nombreuses réserves ne sont pas motivées sur la feuille d’arbitrage. Afin de vous éviter des dépenses inutiles, voici un

exemple de réserves motivées. Dans le cas où l'équipe supérieure ne joue pas le même jour ou dans les 24 heures

Je soussigné (nom et prénom et numéro de licence) Capitaine du (club) pose réserves sur la participation et la qualification au match de ce jour, de l'ensemble de l'équipe de (club) dont certains joueurs sont susceptibles d'avoir participé à la dernière rencontre officielle avec l'équipe hiérarchiquement supérieure, celle-ci ne jouant pas ce jour. Dans les 5 dernières journées de championnat uniquement Je soussigné (nom et prénom et numéro de licence) Capitaine du (club) pose réserves sur la participation et la qualification au match de ce jour, de l'ensemble de l'équipe de (club) dont plus de 3 joueurs sont susceptibles d'avoir participé à plus de 10 rencontres de compétitions officielles avec une des équipes

hiérarchiquement supérieures. Dans le cas de joueurs sans licence Je soussigné (nom et prénom et numéro de licence) Capitaine du (club), pose réserves sur la participation et la qualification au match de ce jour, de ou des joueurs du (club), (énumération des joueurs sur lesquels les réserves sont posées) ceux-ci jouant sans licence mais présentant une pièce d’identité et un certificat médical et susceptibles de ne pas être qualifiés. Cette dernière réserve doit obligatoirement être nominale sauf si elle porte sur l'ensemble des

joueurs de l'équipe). En ce qui concerne la confirmation des réserves, voir l’article 145 des Règlements Généraux du District Flandre.

Rectificatif au PV de la réunion du 12 Avril 2012 paru à l'Officiel Flandre N°2974 du 16 Avril 2012 Il convient de lire: ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 8 AVRIL 2012 U17: 1

ère Division "B": PHALEMPIN US – MONS AC

(B)

La commission constate qu'une feuille d'arbitrage est parvenue au District. Match non joué suite à l'absence de l'équipe de PHALEMPIN US. La commission décide: MONS AC (B) bat PHALEMPIN US 3 – 0 par forfait.

Amende en fonction du barème au club de PHALEMPIN US.

ETUDE DES RESERVES

DU SAMEDI 7 AVRIL 2012

SENIORS 1ère Division "C": FACHES FC (B) – SEQUEDIN OSM (B)

Réserve de FACHES FC (B) appuyées, confirmées, irrecevables non motivées sur la feuille de match. Réserves de SEQUEDIN OSM appuyées, confirmées, irrecevables non motivées sur la feuille de match. La commission décide, résultat acquis sur le terrain : FACHES FC (B) – SEQUEDIN OSM (B) 1 à 4 Droits conservés aux 2 équipes. 2

ème Division "D": FLEURBAIX US (B) – LOMME

DELIVRANCE SR (B) Réserves de LOMME DELIVRANCE appuyées,

confirmées, recevables. Après contrôle de la feuille de match de la rencontre ROUBAIX TG PORTUGAIS (B) – FLEURBAIX US comptant pour le championnat il s’avère que le joueur PAWLAK Maxime a participé à la rencontre citée en référence.

La commission décide :

LOMME DELIVRANCE SR (B) bat FLEURBAIX US (B) 2 à 0 par pénalité. Droits remboursés au club de LOMME DELIVRANCE SR Amende 33 € au club de FLEURBAIX US 3

ème Division "B": ROUBAIX BARBE D'OR AS (C) –

VIEUX BERQUIN FC (B)

Réserves de VIEUX BERQUIN FC JS non appuyées, non confirmées, irrecevables.

La commission décide résultat acquis sur le terrain ROUBAIX BARBE D’OR AS (C) – VIEUX BERQUIN FC (B) 4 à 1 Amende de 33

€ Au club de VIEUX BERQUIN FC

U19 Excellence : ROUBAIX BARBE D'OR – LEERS OS

Réserves de ROUBAIX BARBED D’OR appuyées confirmées irrecevables non motivées sur la feuille de match. La commission décide résultat acquis sur le terrain ROUBAIX BARBE D’OR – LEERS OS 0 à 3 Droits conservés. U15 Excellence "A": ROUBAIX BARBE D OR – FERRAIN AN 96 2 Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FERRAIN AN 96. La commission décide:

ROUBAIX BARBE D OR bat FERRAIN AN 96 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de FERRAIN AN 96.

ETUDE DES RESERVES DU LUNDI 9 AVRIL 2012

SENIORS Promotion "D": SAINGHIN AO – TOUFFLERS AF

Réserves de TOUFFLRES AF non appuyées, non confirmées, irrecevables. Le joueur DELAHAUT Alexis (1996812837) de SAINGHIN AO suspendu pour 1 match ferme à compter du 02 avril 2012 ne pouvait participer à la rencontre. TOUFFLERS AF bat SAINGHIN AO 0 – 0 par pénalité 1 match de suspension supplémentaire au joueur DELAHAUT Alexis à la parution à l’Officiel Flandre Amende 100€ au club de SAINGHIN AO (Article 136 des règlements généraux du District Flandre). Amende 33€ au club de TOUFFLERS AF. 1

ère Division "A": WAVRIN DON JS – LILLE VIEUX (B)

Réserves de WAVRIN DON JS non appuyées, non confirmées, irrecevables. La commission décide résultat acquis sur le terrain. WAVRIN DON JS – LILLE AS VIEUX (B) 3 à 2 Amende de 33€ au club de WAVRIN DON JS.

ETUDE DES RESERVES DU SAMEDI 14 AVRIL 2012

U19 Promotion Excellence "A" : SANTES FC – ROUBAIX SCO 59

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de ROUBAIX SCO 59 La commission décide: SANTES FC bat ROUBAIX SCO 59 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de ROUBAIX SCO 59. Promotion Excellence "B" : BAISIEUX AS – LILLE FIVES OS 2

Réserves de BAISIEUX AS appuyées confirmées irrecevables mal libellées sur la feuille de match. La commission décide, résultat acquis sur le terrain : BAISIEUX AS – LILLE FIVES OS (B) 2 à 3 Droits conservés.

Promotion "A": ANNOEULLIN FC – FOREST FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de FOREST FC. La commission décide: ANNOEULLIN FC bat FOREST FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de FOREST FC. Promotion "A": ANSTAING CHERENG – LEERS OS 2 Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LEERS OS. La commission décide: ANSTAING CHERENG bat LEERS OS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LEERS OS.

U15

Niveau 1 "B": FACHES THUMESNIL FC – SECLIN FC (B)

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de SECLIN FC. La commission décide: FACHES FC bat SECLIN FC (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SECLIN FC. Niveau 1 "B": WATTIGNIES FC – LILLE LOUVIERE Match non joué pour insuffisance de joueur de l’équipe

de WATTIGNIES FC La commission décide : LILLE LOUVIERE bat WATTIGNIES FC 3 à 0 par forfait Amende en fonction du barème au club de WATTIGNIES FC. Niveau 3 "A": ST JANS CAPPEL OJ – EECKE AS

Courrier de l'ES EECKE lu et commenté. Dossier transmis à la commission de Discipline Jeunes pour suite à donner. Niveau 3 "C": LEZENNES STADE – ROUBAIX SCO59 (B)

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de ROUBAIX SCO59. La commission décide: LEZENNE Stade bat ROUBAIX SCO59 (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de ROUBAIX SCO59.

U11 Niveau 2 "I": PROVIN US (B) – LILLE CARREL US (B)

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LILLE CARREL US. La commission décide: PROVIN US (B) bat LILLE CARREL US (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LILLE CARREL US. Niveau 2 "Q": WATTRELOS US – ROUBAIX BARBE D'OR

Courrier de WATTRELOS US lu et commenté. Dossier transmis à la commission de Discipline Jeunes pour suite à donner. M. Jean Marie VANDEWEGHE ne participe ni à la délibération ni au vote. Niveau 3 "K": OSTRICOURT JSC – WEPPES ES (B) Match non joué suite à l'absence de l'équipe de WEPPES ES. La commission décide: OSTRICOURT JSC bat WEPPES ES (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de WEPPES ES. Niveau 4 "D": MOUVAUX ES – TOURCOING US FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de TOURCOING US FC. La commission décide: MOUVAUX ES bat TOURCOING US FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de TOURCOING US FC. Niveau 4 "F": LEERS OS – LYS STELLA

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de LYS STELLA. La commission décide: LEERS OS bat LYS STELLA 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de LYS STELLA.

ETUDE DES RESERVES DU DIMANCHE 15 AVRIL 2012

SENIORS Promotion "B": LILLE CARREL US (B) – ROUBAIX ITALIENS JS

Réclamation d’après match de ROUBAIX ITALIENS JS appuyées confirmées recevables. Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. Promotion "C": MARQUETTE US (B) – THUMERIES AG

Match arrêté à la 60ème

minute de jeu par l'arbitre officiel Dossier transmis à la commission de discipline pour suite à donner. 1

ère Division "A": LILLE RC BOIS BLANCS (B) –

SAINT JANS CAPPEL

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de SAINT JANS CAPPEL. La commission décide: LILLE RC BOIS BLANCS (B) bat SAINT JANS CAPPEL 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SAINT JANS CAPPEL.


3ème

Division "B": LILLE RC BOIS BLANCS (C) – SALOME AS.

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de SALOME AS. La commission décide: LILLE BOIS BLANCS (C) bat SALOME AS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de SALOME AS. 1

ère Division Réserves "A": WASQUEHAL CS (C) – CAPINGHEM AS

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de CAPINGHEM AS La commission décide: WASQUEHAL CAPREAU (C) bat CAPINGHEM AS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de CAPINGHEM AS

1

ère Division Réserves "B": ANNOEULLIN FC (C) – STEENBECQUE

ENTENTE (B)

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de STEENBECQUE. La commission décide: ANNOEULLIN FC (C) bat STEENBECQUE ENTENTE (B) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de STEENBECQUE ENTENTE 3

ème Division Réserves "B": ROUBAIX AS JBTE (B) – BERSEE AS (C)

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de BERSEE AS. La commission décide: ROUBAIX AS JBTE (B) bat BERSEE AS (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de BERSEE AS. 3

ème Division Réserves "B": WATTRELOS FC (D) – ESTAIRES US (C)

Match non joué suite à l'absence de l'équipe d'ESTAIRES US. La commission décide: WATTRELOS FC (D) bat ESTAIRES US (C) 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club d'ESTAIRES US. Vétérans Niveau 1 "B": ROUBAIX SC – MARCQ OL Match non joué suite à l'absence de l'équipe de MARCQ OL. La commission décide: ROUBAIX SC bat MARCQ OL 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de MARCQ OL. Vétérans Niveau 1 "C": LEERS OS – BOUSBECQUE CS

Match non joué suite à l'absence de l'équipe de BOUSBECQUE CS. La commission décide: LEERS OS bat BOUSBECQUE CS 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de BOUSBECQUE CS. Vétérans Niveau 1 "F": LYS STELLA – WAMBRECHIES FC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de WAMBRECHIES FC. La commission décide: LYS STELLA bat WAMBRECHIES FC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de WAMBRECHIES FC. Vétérans à 7: ROUBAIX ITALIENS – HAUBOURDIN CG Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HAUBOURDIN CG. La commission décide: ROUBAIX ITALIENS bat HAUBOURDIN CG 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de HAUBOURDIN CG. U17 Excellence: HAZEBROUCK SC (B) – HOUPLINES EC Match non joué suite à l'absence de l'équipe de HOUPLINES EC. La commission décide: HAZEBROUCK SC (B) bat HOUPLINES EC 3 – 0 par forfait. Amende en fonction du barème au club de HOUPLINES EC. Promotion "C": MARCQ OL (B) – LEERS OS (B)

Réserves de MARCQ OL non appuyées, non confirmées, irrecevables. La commission décide, résultat acquis sur le terrain : MARCQ OL (B) – LEERS OS (B) 0 – 3 Amende 33€ au club de MARCQ OL 1

ère Division "C": SAILLY FC – LOOS OLIVEAUX AS


minute. Dossier transmis à la commission de discipline jeunes pour suite à donner. 1

ère Division "C": WATTIGNIES FC – LILLE SUD FC


minute pour cause d’insuffisance de joueurs dans l’équipe de LILLE SUD FC. La commission décide : WATTIGNIES FC bat LILLE SUD FC 7 à 0 Amende 51 € au club de LILLE SUD FC ( Article de 51€ des règlements généraux du District Flandre). Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier

électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le

District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée.

Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le

jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la

transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec

accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première

date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les

frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros.

Le Président de séance, Teddy DELVOET Le Secrétaire, Jean Marie VANDEWEGHE

APPEL A CANDIDATURE

POUR LE COMITE

DIRECTEUR DU DISTRICT

FLANDRE

La déclaration (liste) de

candidature doit être

adressée au secrétariat du

District par envoi

recommandé le 23 MAI

2012 dernier délai.



Réunion du Jeudi 19 Avril 2012

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire : Mme Emilie BALBO Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon JICQUEL – Christophe COLMANT – Charles LETELLIER – Patrick JARDIN Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés : M. Bernard DESANTE

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions

U17 1ère

division : SAILLY FC – LOOS OLIVEAUX AS du 15 Avril 2012 Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier et selon le rapport de l’arbitre.

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de donner match perdu aux 2 équipes pour indiscipline des joueurs sur le score de 0 à 0 avec 0 point à chaque équipe, assortie d’une amende de 150€ à chaque club. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge des 2 clubs par moitié. U19 Promotion : LILLE WAZEMMES – ROUBAIX 3 PONTS du 03 Mars 2012 La commission décide de passer le dossier à l’ordre du jour. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de Roubaix 3 ponts. U19 Excellence: BONDUES FC – SEQUEDIN OSM du 15 Avril 2012 La commission décide de suspendre le terrain de Bondues pour la catégorie U19 Excellence de 3 matchs ferme à compter du Lundi 23 Avril 2012 en application de l’article 55 du code de la Fifa (circulaire 1026 du 28 mars 2006) assortie d’une amende de 150€ (annexe 6 article 4) Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de BONDUES FC. U15 Niveau 1 : ROUBAIX 3 PONTS – ROUBAIX SCO59 du 24 Mars 2012 M. CAPOEN ne participe pas au vote, ni au débat.

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de : M. DJEBLI Youssef délégué de ROUBAIX 3 PONTS dûment convoqué par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences excusées de : M. OUDINA Medhi éducateur de ROUBAIX 3 PONTS. MM. DJAIFFRI Lassen arbitre de la rencontre, DEFIVES Bertrand assistant de la rencontre, LAMANDIN Loïc assistant de la rencontre. M. HAMONIER Pascal délégué de match. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier.

Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées,

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence.

Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d'un arbitre bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance

Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de rappeler à l’ordre M. OUDINA Medhi éducateur de ROUBAIX 3 PONTS en fonction du barème 2.1.A assorti d’une amende de 50€. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de ROUBAIX 3 PONTS. INSTRUCTION : U19 Promotion Excellence: LILLE LOUVIERE – LILLE SUD du 28 Janvier 2012 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de : M. REUFF Jean François arbitre de la rencontre MM. ADELAERE Michel (1926075712) dirigeant et CREMERS Christophe (1996837543) dirigeant de LILLE LOUVIERE. MM. HAKEM Benounes (1930080860) et NGANGA Nœud levy (1916822182) joueur spectateur de LILLE SUD, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences excusées de : M. LEMAIRE Mathieu (1920796129) éducateur de LILLE LOUVIERE. MM. BAGHADA Mustapha (1986823083) dirigeant et BENALI Hamza (1906857649) dirigeant de LILLE SUD, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de : MM. FRANCHOMME David (1956814936) délégué et GUILLEMINOT Rolland (1910032698) dirigeant de LILLE LOUVIERE. Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.






Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre BAGHADA Mustapha (1986823083) dirigeant du club de LILLE SUD de 12 matchs de suspension ferme en fonction du barème 2.7.II.A assorti d’une amende de 100€ et du retrait de la totalité des points sur la licence. Et de suspendre M. NGANGA Nœud Levy (1916822182) du club de LILLE SUD de 1 an de suspension ferme en fonction du barème 2.9.I.B assorti d’une amende 120€ et du retrait de la totalité des points sur la licence.

La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation 2 matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne MM. FRANCHOMME David (1956814936) délégué et GUILLEMINOT Rolland (1910032698) dirigeant de LILLE LOUVIERE. Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de LILLE SUD. U19 Excellence : RONCQ ES – ASCQ US du 24 Mars 2012 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Après constatation des absences excusées de : M. DELEAN Jean Charles arbitre de la rencontre, MM. BEAUDELOR Thierry (1976827630) assistant d'ASCQ US, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences non excusées de : Mme CALLERAME Véronique (2543099654) déléguée et M. DEVEZ Valentin (2543197660) joueur d'ASCQ US, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.






Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre M. DEVEZ Valentin (2543197660) joueur d'ASCQ US de 5 matchs de suspension ferme en fonction du barème 1.7.II.B assorti d’une amende de 34 € et du retrait de 10 points sur la licence.

La Commission fait application de l'article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation 2 matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne Mme CALLERAME Véronique (2543099654) déléguée et M. DEVEZ Valentin (2543197660) joueur d'ASCQ US Les frais d’envois en recommandés et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge d'ASCQ US.

Dossier Arbitre Stéphane MATUSZKIEWCZ La commission décide de mettre en instruction M. Stéphane MATUSZKIEWCZ suite à son manquement à l’éthique sportive (article 165 des règlements généraux) et est suspendu de toutes fonctions officielles.à compter du 19 avril 2012.

Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le (25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 ans et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue par courrier Recommandé dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 EUROS

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM La secrétaire Emilie BALBO



AAvvrriill 22001122

Le 21 Avril 2012

Catégorie: U13

AVRLIN AS (070)

Le 28 Avril 2012

Catégorie: U11

LOMME OSM (074)

Catégorie: U11

LOMME USC (085)

MMaaii 22001122

Le 1er

Mai 2012

Catégorie: U11

LA GORGUE CS (006)

Catégorie: U11

GONDECOURT CS (024)

Catégorie: U11

ERQUINGHEM CS (035)

Catégorie: U11

BERSEE AS (045)

Catégorie: U13

BERSEE AS (035)

Catégorie: U15

LA CHAPELLE FC (016)

Catégorie: U17

HAUBOURDIN CG (002)

Catégorie: U13

NIEPPE FC (053)

Catégorie: U13

BOESCHEPE ES (052)

Catégorie: U13

BAILLEUL SC (063)

Catégorie: U11

LILLE LOUVIERE (087)

Catégorie: U11

SANTES FC (088)

Catégorie: U11

TEMPLEUVE AS (092)

Catégorie: Vétérans

MARCQ OL (17032012.1)

Catégorie: U15

HEM OLYMPIC (027)

Catégorie: U17

HEM OLYMPIC (007)

Catégorie: U11

FERRAIN AN96 (100)

Catégorie: U15

LOMME DELIVRANCE (029)

Catégorie Vétérans

GENECH ES (17042012.1)

Catégorie U19 Féminines

LAMBERSART IC (001)

Catégorie: U11

LILLE MOULINS CARREL (108)

Le 5 Mai 2012

Catégorie: U13

WASQUEHAL CAPREAU (055)

Catégorie: U13

LOMME OSM (059)

Catégorie: U11

RONCQ ES (084)

Le 6 Mai 2012

Catégorie: U15

QUESNOY FSM (006)

Catégorie: U17

QUESNOY FSM (001)

Le 8 Mai 2012

Catégorie: U13

GONDECOURT CS (019)

Catégorie: U13

ERQUINGHEM CS (027)

Catégorie: U15

MONS AC (011)

Catégorie: U11

ANNOEULLIN FC (062)

Catégorie: U15

HAUBOURDIN CG (017)

Catégorie: U17

BAILLEUL SC (005)

Catégorie: U13

LILLE LOUVIERE (065)

Catégorie: U11

HOUPLINES EC (089)

Catégorie: U13

SANTES FC (069)

Catégorie: U11

HEM OLYMPIC (097)

Catégorie: U19

HEM OLYMPIC (002)

Catégorie: U13

TOUFFLERS AF (75)

Catégorie: U11


Catégorie: U13


Catégorie: U11

WATTIGNIES FC (107)

Catégorie: U13

WATTIGNIES FC (079)

Le 12 Mai 2012

Catégorie: U13

CAPPELLE ES (058)

Le 13 Mai 2012

Catégorie: U11

QUESNOY FSM (021)

Le 17 Mai 2012

Catégorie: U15

GONDECOURT CS (009)

Catégorie: U11

LOSC LM (078)

Catégorie: U15

THUMERIES AG (020)

Catégorie: U13

RONCQ ES (064)

Catégorie: U13

HOUPLINES EC (066)

Catégorie: Seniors

BAISIEUX AS (190312.1)

Catégorie: U11

ATTICHES US (102)

Catégorie: U13

ATTICHES US (074)

Catégorie: U13

HELLEMMES AS (078)

Catégorie: U11

PERENCHIES USF (086)

Le 19 Mai 2012

Catégorie: U13

WEPPES ES (051)

Catégorie: U11

WEPPES ES (067)

Le 26 Mai 2012

Catégorie: U15

WATTRELOS FC (012)

Catégorie: U11

ROUBAIX BARBE D'OR (052)

Catégorie: U15

BAILLEUL SC (023)

Catégorie: U11

ASCQ US (096)

Catégorie: U11

HELLEMMES AS (106)

Le 26/27 Mai 2012

Catégorie: U15

MOUVAUX ES (005)

Catégorie: U11

FRELINGHIEN ES (070)

Le 27 Mai 2012

Catégorie: U13

WATTRELOS FC (026)

Catégorie: U11

MONS AC (032)

Catégorie: U13

ROUBAIX BARBE D'OR (039)

Catégorie: U13

MARCQ OL (065)

Catégorie: U17

HAZEBROUCK SC (004)

Catégorie: U11

COMINES ACS (091)

Catégorie: U11

HALLUIN U. (099)

Catégorie: U11

ENNEVELIN STADE (098)

Catégorie: U13

ENNEVELIN STADE (073)

Catégorie: U17

ANNOEULLIN FC (008)

Le 28 Mai 2012

Catégorie: U13

MONS AC (025)

JJuuiinn 22001122

Le 2 Juin 2012

Catégorie: U11

HAUBOURDIN CG (066)

Catégorie: U15

WEPPES ES (018)

Catégorie: U17

WEPPES ES (003)

Catégorie: U15

LOMME OSM (019)

Le 3 Juin 2012

Catégorie: U13

QUESNOY FSM (015)

Catégorie: U11

TEMPLEMARS FC (023)

Catégorie: U13

HAUBOURDIN CG (050)

Catégorie: U11

WATTRELOS US (083)

Catégorie: U15

ATTICHES US (28)

Le 9 Juin 2012

Catégorie: U11

BERQUIN FC (010)

Catégorie: U11

BAUVIN FC (064)

Catégorie: U13

BAUVIN FC (048)

Catégorie: U13

SAILLY FC (047)

Catégorie: U19

WEPPES ES (001)

Catégorie: U11

TOURCOING CHTS (076)

Catégorie: U13

TOURCOING CHTS (061)

Catégorie: U11

PHALEMPIN US (093)

Catégorie: U13

PHALEMPIN US (067)

Le 10 Juin 2012

Catégorie: U13

BERQUIN FC (009)

Catégorie: U13

TEMPLEMARS FC (018)

Catégorie: U11

SAILLY FC (063)

Catégorie: U13

VERLINGHEM FOOT (076)

Catégorie: U11

VERLINGHEM FOOT (103)

Le 16 Juin 2012

Catégorie: U13

SAINGHIN AO (030)

Catégorie: U13

CYSOING EAC (033)

Catégorie: U11


Catégorie: U13


Catégorie: U15

TOURCOING FABS (025)

Le 17 Juin 2012

Catégorie: U15

ROUBAIX SCO59 (002)

Catégorie: U15

SAINGHIN AO (013)

Catégorie: U11


Catégorie: U13


Catégorie: U11

BONDUES FC ()

Catégorie: U11

WERVICQ US (101)

Catégorie: U19

WERVICQ US (003)

Catégorie: U11

SAINT JANS CAPPEL OJ (080)

Catégorie: U13

SAINT JANS CAPPEL OJ (109)

Le 23 Juin 2012

Catégorie: U15

BERQUIN FC (004)

Catégorie: U11

LOSC LM (095)

Catégorie: U13

HEM OLYMPIC (071)

Catégorie: U13

VDA METROPOLE (072)

Catégorie: U15

ROUBAIX JBTE AS (030)

Catégorie: U11

ROUBAIX JBTE AS (105)

Le 24 Juin 2012

Catégorie: U11

PROVIN US (029)

Le 30 Juin 2012

Catégorie: U15

PROVIN US (031)


Décision du Comité Directeur Concernant les clubs débiteurs au 30 Septembre 2011 et au 31 Décembre 2011, les membres du Comité Directeur, lors de la réunion du Mardi 3 Avril 2012, ont pris à l'unanimité la décision d'appliquer les dispositions des articles 77 et 160 des règlements généraux du District à savoir, la suspension immédiate provisoire de l'équipe supérieure de District, à compter de ce jour et ce jusqu'à régularisation de leur compte club.

Clubs concernés: BOUSBECQUE ESPAGNOLS - BOUSBECQUE OL FUTSAL - DEULEMONT FUTSAL - FACHES THUMESNIL AJM - HALLUIN DOLPHINS - HAZEBROUCK ST JOSEPH - LILLE AS CULTURE CROISETTE - LILLE AS FIVES FUTSAL - RONCHIN FUTSAL ASS. - ROUBAIX ASS. FOOT EN SALLE - ROUBAIX OSSOUD - SECLIN FUTSAL - WATTIGNIES ESPACE JEUNES.

Date limite de mise à jour du compte pour lever la suspension du week-end: vendredi 20 avril 2012 à 17h30 ! Nous invitons les clubs à vérifier leurs agendas !

Réunions de Secteurs décentralisées

Afin de préparer l'Assemblée Générale de la Ligue du Samedi 30

Juin 2012 où seront examinées :

La modification des Statuts de la Ligue concernant les

modalités d'élection et notamment la possibilité d'adopter le

scrutin de liste pour les élections du Comité Directeur de la

Ligue.

La reforme des Championnats Jeunes de Ligue.

Nous proposons à l'ensemble des clubs de la Ligue Nord Pas de

Calais de Football des Réunions de Secteurs décentralisées afin

de vous présenter les modifications envisagées et d'évoquer avec

vous les questions que vous pouvez vous poser et entendre

votre point de vue et vos suggestions.

Les Clubs sont conviés à 18h 45 et les Réunions débuteront à 19h

précises.

Il vous est loisible de vous inscrire pour une réunion des clubs

d'un autre District que le votre si les dates pour votre District ne

vous conviennent pas.

Afin de gérer au mieux ces réunions nous vous demandons de

confirmer par mail votre présence en nous précisant à quelle

réunion vous participerez.

Le site Internet de la Ligue précisera les lieux qui ne sont pas

encore définitivement fixés à ce jour et nous vous invitons à le

consulter régulièrement à ce sujet.

LUNDI 23 AVRIL à Loon Plage – salle des Anciens- pour

les clubs du District Maritime Nord

JEUDI 26 AVRIL à Attin – salle Polyvalente - pour les

clubs du District Côte d'Opale

VENDREDI 4 MAI à Annequin – salle Chavatte( près du

stade) -pour les clubs du District Artois

MERCREDI 9 MAI à Raillencourt Sainte Olle –salle Le

Tordoir Route d' Arras -pour les clubs du District Escaut

JEUDI 10 MAI à Berlaimont – salle des fêtes - pour les

clubs du District Escaut

MARDI 15 MAI à Armentières – salle Carnot rue Sadi

Carnot– pour les clubs du District Flandre

LUNDI 21 MAI à Blaringhem - salle Pôle Culture et

Loisirs - pour les clubs du District Côte d'Opale

MARDI 22 MAI à Vimy – salle des fêtes- pour les clubs

du District Artois

MERCREDI 23 MAI à Raismes Vicoigne- salle des fêtes-

pour les clubs du District Escaut

Concernant les rencontres

des 21 et 22 Avril 2012

Le District Flandre décide de

maintenir toutes les rencontres !

Sous réserves d'arrêtés municipaux

ci-dessous.

Liste des 9 communes ayant fait

parvenir un arrêté municipal pour ce

week-end:

CYSOING - ESTAIRES - FACHES

THUMESNIL - HAUBOURDIN - LA

CHAPELLE D’ARMENTIERES -

LOOS - TEMPLEUVE - TOUFFLERS

– TOURCOING.

ATTENTION:

CELA NE SIGNIFIE PAS QUE LES

TERRAINS DE CES VILLES SOIENT

TOTALEMENT FERMES !

Cela indique que des modifications de

terrain et/ou d'horaires voire même des

suppressions de matches ont été

décidées.

Nous vous invitons à prendre

connaissance des éventuelles

modifications en consultant votre "agenda"

sur le site internet pour prendre

connaissance des changements à partir

de 16h00.

ATTENTION: La Décision officielle du

District Flandre pourrait être modifiée

samedi matin pour 10h en cas de

dégradations des conditions

atmosphériques qui pourraient intervenir

dans la nuit de vendredi à samedi et qui

rendraient les déplacements dangereux

(chute de neige, verglas). Consultez le

site Internet avant de partir avec votre

équipe !

Bon week-end à Tous



Documents

L'Officiel Flandre N°298 du 23 Avril 2012