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ATELIER SEIGNEUR 1 CCTP Lotissement « Les Terrasses de Luzières – Conty » Lot 1- VRD Octobre 2013 LOTISSEMENT – CONTY ---oOo--- VIABILISATION DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LUZIERES - CONTY CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Phase DCE ( indice A 02 / 10 /2013) Architecte : Atelier d’Architecture et d’Urbanisme SEIGNEUR 225, rue St Fuscien 80090 AMIENS T : 03 22 53 70 70 Octobre 2013 F : 03 22 53 70 71

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LOTISSEMENT – CONTY

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VIABILISATION DU LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LUZIERES - CONTY

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PARTICULIERES C.C.T.P.

Phase DCE ( indice A 02 / 10 /2013)

Architecte : Atelier d’Architecture et d’Urbanisme SEIGNEUR 225, rue St Fuscien 80090 AMIENS T : 03 22 53 70 70 Octobre 2013 F : 03 22 53 70 71

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Lot n° 1. V.R.D.

1. Généralités

1.1. Travaux concernés Les travaux d'infrastructures V.R.D. comprennent : - Les terrassements concernant les aménagements des entrées des parcelles loties, l’élargissement de la voirie pour création d’une sente piétonne

- Les tranchées des réseaux pour la desserte des parcelles. (Eau potable, Electricité, PTT, GAZ, assainissement EU/EV gravitaire et refoulement) - Les réseaux d'assainissement jusqu’à la pénétration dans les regards mis en place par le concessionnaires sur le domaine public - L’infiltration des eaux pluviales de la sente piétonne

- Les aménagements des cheminements publics. - La réalisation des entrées privatives et les murs de soutènement des terres

- Le paysagement sur Route Départementale

1.2. Rappel des règles et normes Les travaux devront être conduits dans le respect des règles et normes en vigueur à la date du marché. Pour ce qui concerne le présent chapitre, les documents invoqués sont les suivants : a) fascicules du C.C.T.G. applicables aux marchés publics de travaux définis par le décret 87.253 du

8 avril 1987 (annexe 1 du décret). b) fascicules du Ministère de l’Environnement et du Cadre de Vie. Il y a également lieu de noter l’existence de documents se rapportant à ces travaux, établis par le Ministère de l’Environnement et du Cadre de Vie et diffusés par le SETRA. Au cas où de nouveaux textes officiels, remplaçant ou modifiant de façon restrictive les documents répertoriés ci-dessus, paraîtraient entre la date de signature du marché et celle de la réception des ouvrages, il appartiendra à l’entrepreneur d’en saisir, en temps utiles, le maître de l’ouvrage et le maître d’œuvre, afin qu’il soit statué à leur sujet. D’autre part, tous les matériaux devront être conformes aux Normes Françaises les concernant. Observations sur la rédaction du C.C.T.P. Les plans et le présent C.C.T.P. se complètent réciproquement sans que l’entrepreneur puisse faire état, après remise et réception de son offre, d’une discordance éventuelle, qu’il aurait pas signalée en temps utile. L’entrepreneur est tenu de vérifier, avant toute exécution, les côtes figurant aux dessins et de signaler au maître d’œuvre, les erreurs qui pourraient être constatées. Tous les détails techniques complètent décrits ou non, font partie intégrante des prix unitaires, pour réaliser des ouvrages sains et robustes. S’il existait quelques omissions ou erreurs dans le C.C.T.P., l’entrepreneur serait tenu de les séparer et de les prévoir dans ses prix unitaires, le montant des travaux, hormis le cas de changement de projet, ne pouvant être modifié, sauf accord intervenu, avant exécution, avec le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage, accord qui ne peut être concrétisé que par ordre de service, avant exécution du travail.

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2. SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES VRD

2.1. Provenance des matériaux Les matériaux seront choisis parmi les meilleurs, en provenance exclusive des carrières ou usines désignées ou agréées par le Maître d'Œuvre. A cet effet, dans le délai maximum de HUIT JOURS à dater de la demande qui lui en sera faite, l'entrepreneur devra faire connaître les provenances exactes des matériaux, ainsi que ses disponibilités éventuelles en fournitures répondant aux spécifications imposées. Le Maître d'œuvre pourra exiger le prélèvement contradictoire du nombre d'échantillons qu'il jugera nécessaire pour représenter la qualité moyenne des diverses fournitures, et qui serviront aux analyses et essais de Laboratoire, toutes ces opérations étant effectuées aux frais de l'entreprise. Au vu des résultats, le Maître d'Œuvre notifiera à l'entrepreneur l'ordre de commencer les approvisionnements. Toutes livraison anticipée sera faite aux risques et périls de l'entrepreneur. Celui-ci sera tenu de communiquer, à tout moment, au Maître d'Œuvre ou à son représentant, les lettres de voitures, factures et autres documents permettant d'authentifier la provenance des fournitures. Tout changement d'origine demeurera expressément subordonné à l'accord préalable du Directeur des Travaux, dans les conditions susvisées, sous peine de refus immédiat des fournitures correspondantes. Les matériaux à employer par l'entrepreneur pourront, moyennant autorisation expresse du Maître d'Œuvre, n'être approvisionnés sur les chantiers qu'au fur et à mesure des besoins. Matériaux trouvés dans les fouilles Le sable, les cailloux et, en général, les matériaux et toute nature trouvés dans les fouilles appartiennent au Maître d'Ouvrage qui en dispose, comme il l'entend. Si ces matériaux sont d'assez bonne qualité pour être employés dans la confection des maçonneries, le Maître d'Œuvre pourra ordonner cet emploi. Matériaux non dénommés Tous les matériaux employés par l'entreprise et non dénommés au présent Cahier seront de la meilleure qualité, sans aucun défaut nuisible à la bonne exécution et à la bonne sécurité des ouvrages. Leur provenance devra toujours être justifiée et ceux qui ne présenteraient pas les garanties jugées nécessaires par le Maître d'Œuvre, seraient rigoureusement refusés.

2.2. Matériaux pour remblais

2.2.1. Remblais pour aménagements : Les déblais mis en remblais ne devront pas comprendre de pierres ou tufs gélifs, ni de débris végétaux, humus et terres végétales. Si l'emploi de matériaux d'apport se révèle nécessaire, ces matériaux devront faire l'objet d'essais d'identification avant leur mise en œuvre Les résultats de ces essais devront être fournis au Maître d'Œuvre avant tout approvisionnement sur chantier des matériaux qui ne pourront être employés que si leur teneur en eau est inférieure ou

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égale à celle de l'optimum PROCTOR, de façon à pouvoir obtenir en place 95 % de la densité PROCTOR.

2.2.2. Remblais pour assainissement : Les terres de déblais reconnues impropres à leur emploi en remblai, seront, après accord du Maître d'Œuvre, évacuées et remplacées par du sable de remblaiement, de la grave 0/50 ou du mâchefer déferraillé soigneusement compacté par couche, aux mêmes performances que le fond de fouille. Le matériau de remblaiement devra être agréé par le Maître d'Œuvre. Le sable de remblaiement doit être du sable tout-venant. Son indice de plasticité sera non mesurable, son équivalent de sable supérieur à 0,30. Il devra être facilement compactable, à faible teneur en eau et ne devra pas comporter d'éléments supérieurs à 0,03 m. Nota : Le recouvrement minimum des canalisations est fixé à 0,50 m au dessus de la génératrice supérieure, jusqu'au niveau du revêtement. Si, pour des raisons de pente, cette condition ne pouvait être réalisée, les canalisations seraient enrobées de béton.

2.3. Composition des bétons et mortiers - Le béton, pour formes de pente, formes de propreté, fondations de dalles béton et briques sera en béton maigre composé de 250 kgs de ciment CPJ 35 pour 400 litres de sable et 800 litres de gravier. - Le béton pour éléments manufacturés sera vibré et composé de 350 kgs de CPJ 35 pour 40 litres de sable et 800 litres de gravillons. - Le mortier pour joints, scellements, enduits intérieurs sera composé de 400 kgs de CPJ 35 pour 1 m3 de sable. - Les mortiers pour chapes et enduits étanches seront composés de 700 kgs de CPJ 35 pour 1 m3 de sable, avec incorporation d'hydrofuge. - Les mortiers et bétons en contact avec le sol et les eaux sélétineuses devront être confectionnés avec des ciments CLK, classe 45. Le sable entrant dans la composition des mortiers sera propre, siliceux et ne devra contenir aucune trace d'argile. Son équivalent en sable sera supérieur à 70 et une proportion maximale d'éléments retenus sur le tamis de module 38 (tamis de 5 mm), inférieure à 5 %. Il devra satisfaire aux normes P 18.301 et P 18.302.

2.4. TERRASSEMENTS

2.4.1. Terrassement généraux Les mouvements de terres de déblais-remblais seront exécutés mécaniquement, par des engins adaptés aux conditions du chantier, volume de terrassements, distance de transport et possibilité d'évolution, nature des sols... Les fonds de forme des murs de soutènement seront réglés à leurs niveaux définitifs par un compactage soigné, avec purge éventuelle des poches argileuses.

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2.4.1.1. Ecoulement et épuisement des eaux : L'entrepreneur devra, sous sa responsabilité, organiser le chantier, de manière à le débarrasser des eaux de toute nature, à ne pas intercepter les écoulements et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux fonds et aux ouvrages susceptibles d'être intéressés. Il aura la charge d'assurer tous les épuisements et de prendre toutes les mesures nécessaires à l'assainissement des chantiers, de façon que tous les ouvrages soient exécutés à sec. Ces sujétions font partie des aléas normaux de l'entreprise et ne donneront lieu à aucune rétribution spéciale. L'entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation, ni prétendre à aucune indemnité en raison de la gêne ou de l'interruption de travail, des pertes de matériaux et de tous autres dommages qui pourraient résulter des arrivées d'eau consécutives aux phénomènes atmosphériques.

2.4.1.2. Exécution des déblais : Les plates-formes des V.R.D. et des murs de soutènement seront décaissées jusqu'aux côtes de fonds de formes. Le terrain ainsi décapé fera l'objet d'un roulage au rouleau lisse ou à pneus, le nombre minimum de passes étant 8. L'entrepreneur devra prévoir des saignées destinées à évacuer les eaux de la plate-forme pendant d'exécution des travaux. Il ne pourra demander aucune indemnité ou plus-value en réparation des dommages subis du fait des travaux. L'entrepreneur devra réaliser les plates-formes, de telle façon que les purges rendues nécessaires par de mauvaises conditions atmosphériques n'entraînent pas de plus-value. L'entrepreneur devra régler son niveau de plate-forme à + 10 cm ou - 10 cm, suivant déblais ou remblais, ou faire le terrassement complémentaire juste avec le compactage de finition et la mise en œuvre des matériaux de fondation.

2.4.1.3. Exécution des remblais : Les remblais seront réalisés : - soit à partir des matériaux de déblais, - soit à partir de remblais d'apport sableux ou graveleux. Les remblais devront être exécutés et régalés sur toute leur largeur à la fois, par couches successives de 0,20 m d'épaisseur, ces couches seront légèrement convexes et les engins de terrassement et transport affectés à leur exécution y circuleront de manière à exercer sur elles une compression aussi uniforme que possible. Les remblais contenant des éléments argileux ou argilo-sableux ne pourront être exécutés ni en temps de gelée, ni pendant les grandes pluies. Leur exécution ne pourra être, ensuite, entreprise, ni reprise qu'après un délai jugé suffisant par le Maître d'Œuvre.

2.4.1.4. Compactage des fonds de forme : L'entrepreneur assurera la responsabilité de l'exécution du compactage dans les meilleures conditions. Il sera tenu de poursuivre jusqu'à l'obtention de la compacité imposée, quelles que soient les difficultés, notamment celles dues aux intempéries. Il assurera, entre autre, la fourniture de l'eau et de l'arrosage des matériaux. Son matériel devra être muni, soit d'une rampe, soit d'un diffuseur, afin d'assurer une parfaite régularité de l'arrosage.

2.4.1.5. Limite des travaux : Les travaux comprennent : - L'exécution des déblais et leur mise en remblai ou la mise en stock.

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- L'évacuation des déblais excédentaires ou impropres aux décharges publiques. - La fourniture et le transport à pied d'œuvre de remblai d'apport. - Le réglage et le compactage des fonds de forme. Ne sont pas compris : - Les épuisements et terrassements anormaux ainsi que leurs conséquences (étaiements exceptionnels, déroctage, etc...).

2.4.2. Terrassement en tranchée commune Les terrassements seront effectués mécaniquement, ou à la main, dans les cas spéciaux et sur ordre écrit. Les fouilles seront descendues verticalement ou avec fruit de 1/10, toutes précautions étant prises pour éviter les dommages aux ouvrages rencontrés et maintenus, notamment les canalisations et branchements souterrains. Dans le cas où il y aurait lieu d'effectuer un drainage sous la canalisation, ou à une consolidation du sol, ces opérations doivent être effectuées dans les conditions prévues à l'article 38 du fascicule 70 du C.C.T.G. "Travaux d'Assainissement". L'entrepreneur effectuera tous travaux auxquels donnent lieu l'ouverture et le maintien des tranchées, en particulier, tous les blindages, étaiements, et épuisements éventuels rendus nécessaires par la nature du terrain rencontré, en vue d'éviter tous éboulements et dégradations aux terres et ouvrages voisins, et permettre la pose des canalisations à sec. L'entrepreneur sera responsable de tous les éboulements qui pourraient survenir, de tous les dommages que pourraient éprouver les ouvrages riverains, les ouvrages souterrains publics ou privés, les canalisations de toutes sortes, les détériorations survenant au revêtement du sol, des accidents qui pourraient arriver sur la voie publique, du fait des travaux, quel qu'en soit le motif, et même de ceux occasionnés par des écoulements d'eau superficiels ou provenant d'ouvrages souterrains dont il a à assurer l'écoulement, ou par la présence des conduites d'eau à l'intérieur ou à proximité des fouilles. L'entrepreneur devra d'ailleurs prévenir, en temps utile, les Compagnies Concessionnaires ou les propriétaires des ouvrages dont la conservation pourrait être intéressée par l'exécution des travaux. Il est précisé, notamment, qu'il prendra toutes les mesures nécessaires pour le maintien de ces canalisations ou conduites, étant entendu qu'en aucun cas, les dispositifs adoptés pour réaliser ce soutien ne prendront appui sur les étrésillons des étaiements ou blindages de fouilles. L'entrepreneur ne sera pas admis à présenter des réclamations de quelque nature que ce soit, du fait que le tracé ou l'emplacement imposé pour les ouvrages l'obligerait à prendre des mesures de soutien de canalisations ou de conduites sur quelque longueur qu'elles puissent s'étendre. Les distances à respecter entre les différentes canalisations seront celles données par les profils en travers figurant à l'annexe 3 du rapport de Décembre 1946 de la deuxième sous-commission de coordination des emplacements et des réseaux urbains. Il est précisé également qu'une distance minimum de 0,40 m en projection horizontale ou verticale, devra être observée dans les câbles téléphoniques et la canalisation projetée ; cette distance sera portée à 0,50 m pour les lignes de transport de courant électrique basse tension. Les déblais seront déposés en cordon le long de la tranchée, en laissant une certaine distance du bord de la fouille pour permettre le passage et éviter les éboulements par chargement du bord de fouille. Si cela n'est pas possible, les déblais seront mis en dépôt aux endroits désignés par le Directeur des Travaux, d'où ils seront repris pour être mis en remblais.

2.4.2.1. Remblais de tranchée : Le remblaiement ne peut-être effectué qu'après la pose des différents réseaux et mise en place du sable jusqu'à 0,20 m au dessus de la génératrice supérieures des canalisations, le grillage avertisseur et accord du Maître d'Œuvre, les remblais sont soigneusement pilonnés à la main, au

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dessus, ils sont arrosés et pilonnés mécaniquement, par couches successives de 0,20 m d'épaisseur maximum, de façon à ce qu'ils ne présentent pas d'affaissements ultérieures. En cas de remblais sous chaussée (ou sous trottoir), l'entrepreneur doit remettre en état, dans toute son épaisseur, la chaussée (ou le trottoir) démolie (i) ; il la rétablit d'abord provisoirement avec une surépaisseur pour compenser les tassements, puis il la raccorde définitivement avec les surfaces voisines, après un découpage soigné des surfaces en enrobés existantes. Un joint d'étanchéité composé d'une émulsion et d'un gravillonnage permettra d'assurer la liaison du revêtement ancien et nouveau, ces raccordements étant entretenus jusqu'à la réception des travaux.

2.4.2.2. Evacuation des terres : Les déblais en excès et ceux de mauvaise nature, ne permettant pas de les réemployer, seront transportés aux décharges publiques. La terre végétale sera stockée sur le chantier dans une aire délimitée avec l'architecte à l'ouverture de chantier.

2.4.2.3. Rencontre de canalisations diverses : L'entrepreneur prendra les précautions nécessaires pour qu'aucun dommage ne soit causé aux installations des réseaux souterrains de toutes natures, devant être maintenus. Il est précisé notamment qu'il devra, éventuellement, prendre toutes les mesures nécessaires pour le soutien de ces canalisations et conduites. L'entrepreneur ne sera pas admis à présenter de réclamation du fait que le tracé ou l'emplacement imposé pour les ouvrages, notamment les ouvrages d'assainissement, l'obligerait à prendre ces mesures de soutien de canalisations ou de conduites sur quelque longueur qu'elles puissent s'étendre. Il restera entièrement responsable des dommages qui pourraient être causés par lui-même ou ses agents, aux canalisations ou conduites.

2.5. DEMOLITIONS MACONNERIES Les ouvrages existants enterrés se trouvant dans l'emprise des aménagements seront démolis : - à l'engin mécanique. - à la main pour les éléments et matériaux récupérables qui resteront propriété du Maître de l'Ouvrage et seront soigneusement stockés dans l'emprise du terrain, en un endroit ne risquant pas de gêner les travaux. Les gravois et matériaux non récupérables seront évacués aux décharges publiques.

2.6. RESEAUX

2.6.1. CANALISATIONS Pose en tranchée, compris joints, raccords, calage. La pente minimum sera de 0.005m par mètre linéaire. . Il sera employé des canalisations qualité EU/EV/EP selon normes en vigueur.

Les canalisations en P.V.C. assainissement ou similaire, devront répondre aux exigences du C.T.C. et Normes en vigueur. Elles seront à assemblage à joint caoutchouc constitué par un manchon en P.V.C. et anneau d'étanchéité en caoutchouc. La longueur des éléments ne sera pas inférieure à 3,00 m. Il n'est pas normalement exigé d'autres essais que les essais obligatoires à l'écrasement et à l'étanchéité. Toutefois, l'attention est attirée sur l'importance de l'essai de rectitude prévu par la

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norme pour les tuyaux de grande longueur. Les tuyaux sont de la série 1. Caractéristique mécanique minimale : - Résistance spécifique à la flexion : Suivant norme P.V.C. - Résistance spécifique à l'écrasement Suivant norme P.V.C. - Pose des canalisations Les conduites seront posées sur un lit de sable de 0,10 m d'épaisseur, avec un arc d'appui de 120°. Le sable sera composé de matériaux fins avec un équivalent de sable humide supérieur à 40. Il devra contenir 5 à 15 % en poids de fines passant au tamis de 80 microns, l'indice de plasticité sera non mesurable. Au droit de chaque joint, le fond de la fouille sera approfondi de façon que le tuyau porte sur toute sa longueur. Les éléments de canalisation seront descendus soigneusement dans la tranchée et présentés bien dans le prolongement les uns des autres, en facilitant leur alignement au moyen de cales provisoires, constituées à l'aide de mottes de terre tassée ou de coins de bois. Le calage provisoire, au moyen de pierres, est interdit. Les tuyaux sont posées en file, bien alignés et avec une pente régulière entre deux regards consécutifs. Les tuyaux sont posés à partir de l'aval et l'emboîture sera toujours dirigée vers l'amont. A chaque arrêt de travail, les extrémités des tuyaux en cours de pose seront obturées pour éviter l'introduction de corps étrangers. Les conduites seront parfaitement raccordées aux ouvrages qu'elles traversent, sur toute l'épaisseur de la paroi. En cas de coupe, celle-ci est faite suivant une section droite, les bords étant nets et sans bavures et aucune fissure ne se produit dans le corps du tuyau. En fonction du terrain rencontré, le Directeur des Travaux pourra prescrire de réutiliser les terres de fouilles à la place du lit de sable. Rencontre de canalisations de toute nature. L'entrepreneur devra, avant de commencer les travaux, s'assurer de l'emplacement, de la profondeur des différents ouvrages et canalisations publics situés sur le tracé emprunté. Il prendra toutes dispositions utiles pour qu'aucun dommage ne soit causé aux canalisations ou conduites de toutes sortes, qui auront été rencontrées pendant l'ouverture des tranchées. Il est précisé, notamment, qu'il prendra toutes les mesures nécessaires pour que le soutien de ces canalisations ou conduites soit maintenu. Si des émanations de "gaz" ou des "fuites d'eau", même légères, sur des conduites déjà existantes, apparaissent, l'entrepreneur préviendra, d'urgence, le service intéressé. En cas d'émanations de gaz, il fera, en même temps, éteindre ou éloigner les fourreaux de plombier qui pourraient se trouver dans le voisinage. Ceux-ci ne seront allumés ou rapprochés que lorsque toute émanation aura cessé. En cas de rencontre d'un conducteur électrique ou téléphonique dans une fouille, l'entrepreneur prendra toutes précautions pour qu'il n'y soit apporté aucun trouble. L'usage du feu ou d'une forte chaleur ne sera pas admis à proximité des câbles électriques ou téléphoniques. L'entrepreneur sera responsable de tous les éboulements qui pourront survenir, de tous les dommages que pourraient éprouver les ouvrages souterrains, publics ou privés, les canalisations de toutes sortes et des accidents qui pourraient se produire sur la voie publique du fait de la présence de son chantier, et quel qu'en soit le motif. Il prendra toutes mesures nécessaires pour maintenir le soutien provisoire dans canalisations ou conduites rencontrées pendant son intervention.

2.6.2. REGARDS EU / EV /EP Regards dim. mini 0,40mx0,40m préfabriqués en béton avec rehausse si nécessaire et tampons fonte pleins au niveau des descentes E.P. Ils seront établis sur un radier en béton n° 6 de 0.10m ép.

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et seront parfaitement jointifs avec les maçonneries d'adossement. Les pénétrations des canalisations dans les regards seront parfaitement scellés et étanches. Utilisation de regards selon spécificités du réseau (pente, nombre de tuyaux collectés...). Il sera prévu selon plans des regards avec avaloirs superficiels en grille fonte.

2.6.3. DISTRIBUTION PTT Les ouvrages consistent à la construction d'un réseau de fourreaux téléphone et d'ouvrages annexes nécessaires à la desserte de l'opération. Sont concernés: - la fourniture et la pose de tubes fourreaux en PVC diamètre 42/45 - la construction de chambres de tirage téléphonique - d'une manière générale, la fourniture, le montage ou la mise en œuvre de tous les matériels et matériaux nécessaires à la réalisation complète des ouvrages tous travaux de remaniement qui devraient être effectués, même après l'achèvement des ouvrages, pour que ceux-ci répondent aux règlements, normes et spécifications en vigueur

2.6.3.1. Fourreaux Les fourreaux utilisés seront en polyvinyle chlorure (PVC) rigide de diamètre: - 42/45 pour le réseau et les branchements

2.6.3.2. Chambres préfabriquées Les chambres préfabriquées devront être conformes aux spécifications de l'administration. Les chambres présentant des fissures, des épaufrures ou autres défauts ne devront pas être mises en place.

2.6.3.3. Pose des fourreaux Avant la pose, l'Entrepreneur vérifiera que les fourreaux ne sont ni fissurés, ni déformés. Il examinera l'intérieur des tuyaux et les débarrassera de tous les corps étrangers qui pourraient y avoir été introduits. Ils seront ensuite soigneusement nettoyés à chaque extrémité à l'aide d'un chiffon imbibé d'un liquide décapant fourni par l'entreprise. L'extrémité femelle sera décapée intérieurement et l'extrémité mâle extérieurement. Une fois le décapage exécuté, l'extrémité mâle seule sera enduite de colle en couche mince et continue au moyen d'un pinceau. Les tuyaux seront ensuite emboîtés en poussant longitudinalement sans mouvement de torsion, les bavures étant soigneusement éliminées. La colle fournie par l'entreprise doit être à base de solvants forts de polychlorure de vinyle. Les tuyaux seront maintenus en place dans la fouille à l'aide d'étriers, de colliers souples ou de peignes comme indiqué ci-après. L'Entrepreneur est responsable de toute détérioration des tuyaux; en particulier les ouvriers ne doivent, à aucun moment, marcher dessus. Les tuyaux laissés en attente avant leur enrobement seront obturés avec les bouchons adaptés. Les inversions de tuyaux non prévues au projet seront prohibées.

2.6.3.4. Enrobage des tuyaux

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Les fourreaux seront enrobés de diverses façons suivant leur destination. - type A: passages sous chaussées: Les tuyaux seront empilés en nappes horizontales formant un bloc sans interposition de béton entre les tuyaux. Le bloc sera contre enrobé de béton à 250 Kg. - type C: sorite ou entrée de chambre: Les tuyaux seront empilés en nappes horizontales formant un bloc, chaque tuyau étant séparé de son voisin et l'espace rempli de béton. L'enrobement du bloc est le même que pour le type A. Pour ces deux types d'enrobage, la construction du radier ne pourra être entreprise avant que le fond de fouille ne soit soigneusement nivelé et purgé de tout corps saillant. Le coulage du radier sera effectué de façon continue, le béton sera dosé à 250 kg de ciment CPJ 35 pour 0.400 m3 de sable de rivière et 0.800 m3 de gravillon 3.6/10; Le radier a une épaisseur de 0.05m. - type "allégé": sous espaces verts: Les tuyaux seront empilés et le bloc sera enrobé de sable (5 cm en dessous et 10 cm au-dessus). Cette prestation devra être réalisée par l'entreprise chargée du remblaiement des tranchées communes. D'autre part, l'entrepreneur réalisera des massifs de blocage qui seront disposés en fonction du tracé de la canalisation et au minimum tous les 50 m. Ils seront en béton dosé à 250 Kg de ciment CPJ 35 ou équivalent pour 0.400 m3 de sable et 0.800 m3 de gravillon 6.3/10 de 0.50m de longueur et coulés en pleine fouille.

2.6.3.5. Maintien des fourreaux Pour les fourreaux de type A ou "allégé", les tuyaux seront maintenus en place au moyen d'étriers et de colliers souples disposés tous les 2 mètres. Pour construire une canalisation de type C, l'Entrepreneur disposera d'abord sur le radier des peignes simples en plastique, dont l'écartement déterminé en fonction du tracé de la canalisation ne devra pas être supérieur à 1.50m. La première couche de tuyaux sera ensuite posée dans les échancrures des peignes. Une nouvelle série de peignes, double cette fois, sera disposée au droit des précédents et les couches successives seront posées de la même façon: une série de peignes simples maintenant la couche supérieure.

2.6.3.6. Profondeur des réseaux La profondeur des réseaux téléphone et télédistribution sera de 0.60 ml sous espaces verts et 1.00ml pour des traversées de chaussées par rapport au sol fini. Ces dimensions s'entendent mesurées en fond de fouille.

2.6.3.7. Equidistance entre réseaux Les équidistances minimales avec les autres réseaux sont les suivantes: - 0.20m avec le gaz, l'eau, l'assainissement - 0.50m avec les câbles électriques souterrains (0.40m si le câble est sous fourreau et 0.20m aux points de croisement).

2.6.3.8. Confection des chambres a- Chambres coulées en place Les chambres coulées en place auront les caractéristiques suivantes: - radier d'épaisseur 0.15m

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- piédroit d'épaisseur: 0.15m si la hauteur est inférieure ou égale à 0.60m et 0.20 si la hauteur est entre 0.60 et 1.20m. Les liaisons radier/piédroits sont assurés par des armatures de 12 cm de diamètre en acier à haute adhérence, pliées à angles droits, placées tous les 0.20m et de longueur 2 x 0.20m. La mise en œuvre s'effectue par coulage de béton dosé à 250 Kg pour 0.400m3 de sable et 0.500m3 de gravillons dans un coffrage. Il est recommandé de vibrer pour assurer l'homogénéité et la résistance. b- Chambres préfabriquées Une fois la fouille exécutée, celle-ci sera soigneusement purgée et nivelée à la bonne côte. L'Entrepreneur mettra en place, suivant les prescriptions de l'administration, une couche de 0.10 m d'épaisseur soit de sable ou de gravillons, soit de béton maigre dosé à 200 Kg de ciment CPJ 35 par m3. La chambre préfabriquée sera alors mise en place sur cette assise, de telle manière que les tuyaux pénètrent librement dans la chambre, sans risque de cisaillement. Dans le cas normal de bloc enrobé de type C, la face intérieure de celui-ci reposera sur la base de réservation prévue pour l'entrée des tuyaux dans la chambre. c- Sorties et entrées de chambres Les fourreaux seront de type C sur 3.00m de part et d'autre de la chambre. Dans les chambres, les tuyaux ne devront pas être posés sur le radier mais être à 10 cm de celui-ci pour permettre l'aiguillage pneumatique des conduites. Les tuyaux devront être soigneusement obturés.

2.6.4. Réception des ouvrages A l'achèvement des travaux, il appartiendra à l'entrepreneur de faire réceptionner ses ouvrages par France Télécom. Le contrôle portera sur les points suivants: - respect des règles de l'art (étanchéité, aspect extérieur des enduits...) - contrôle du calibrage des canalisations - contrôle des chambres - vérification des plans de récolement En cas d'acceptation des réseaux, le service de contrôle délivrera un certificat de conformité. Dans le cas d'un refus, l'Entrepreneur devra réparer et demander une nouvelle réception.

2.6.5. Plan de récolement L’entreprise devra remettre le dossier de récolement en fin de travaux. Elle effectuera un relevé sur site comprenant le tracé, diamètre altimétries des réseaux (cotes fils d’eau) et tampons. Elle réalisera également un mémoire résumant la provenance et les caractéristiques de chaque matériau mis en œuvre.

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3. Travaux à Exécuter Nota : l'entrepreneur prévoira dans son offre les frais de signalisation des ouvrages et le balisage des circulations pour riverains en conformité avec les règles de sécurité routière. Toute autorisation d’intervention sur la route départementale sera sollicitée auprès du gestionnaire de cette route. Le titulaire est informé que le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre ne sont pas en mesure de fournir tous les éléments concernant le positionnement et la nature des ouvrages enterrés. Il appartient à l’entrepreneur et à ses frais, d’effectuer, dans le cadre des opérations préalables aux terrassements, les sondages et repérages nécessaires au piquetage des ouvrages enterrés. Lorsque le piquetage spécial concerne des canalisations de gaz, d’eau ou des câbles électriques et télécommunication, l’Entrepreneur doit, un mois au moins avant le début des travaux, prévenir les exploitants respectifs et respecter les formalités exigées par le décret n° 9 1-1147 du 14 Octobre 1991 dit « décret DICT ».

3.1. ETUDES TECHNIQUES VRD L'entreprise devra à sa charge les plans d'exécution relatifs au lot V.R.D. Le présent descriptif est l'indication générale des travaux à exécuter. Il reste bien entendu que le prix global de l'entreprise devra comprendre tous les travaux qui auraient pu échapper au détail de la description mais qui sont le complément indispensable au parfait achèvement de l'ouvrage. L'entreprise devra tous les travaux nécessaires à l'obtention des agréments des concessionnaires concernant ses prestations. L'entreprise devra s'assurer auprès des services compétents que les réseaux E.P. - E.U. - E.V. existants (publics ou privés) sont aptes à recevoir les débits complémentaires engendrés par l'opération.

3.2. TERRASSEMENTS Il sera réalisé le terrassement des terres pour retrait du talus le long de la Route de Luzières, pour la tranchée commune, pour la fondation des murs de soutènement, pour l’accès piéton public à l’intérieur de la parcelle et pour les entrées privatives. L’évacuation des terres et des gravas excédentaires aux décharges publiques sera exécutée par le présent lot. La prestation comprendra le nivellement cohérent du terrain et la remise en place de terre végétale en couverture du terrain naturel hors aménagements spécifiques.

3.3. RESEAUX

3.3.1. Tranchée commune Nota : Est due la tranchée commune sur toute la longueur de la parcelle lotie augmentée de 20 mètres pour raccordement aux réseaux vers Conty. Prévoir la tranchée commune pour raccordement des réseaux Telecom, EDF, GDF, eaux usées (réseau gravitaire et refoulement) et eau potable pour la desserte de l’ensemble des 11 parcelles loties, pour la desserte du poste de relevage EU/EV (profondeur hors gel, fourreaux normalisés, grillages avertisseurs, essais …). Il sera prévu un prolongement de tranchée pour raccordement au tout à l’égout des maisons situées au-delà du lotissement « Les Terrasses de Luzières » vers Luziéres, soit 5 maisons compris traversées de chaussée pour 3 maisons (fonçage à confirmer à la remise d’offre dans le mémoire technique).

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Les pénétrations des réseaux sur les parcelles pour les réseaux eau potable et EU/EV seront réalisées par le présent lot avec fourreaux ou canalisations en attente bouchonnées.

3.3.2. Murets techniques Au droit de la limite séparative entre parcelles loties, fourniture et pose de murets techniques type BAB de chez MAROLLE ou similaire comprenant boite aux lettres, coffrets EdF et GdF et coffret Telecom. Prévoir 5 murets type M12 pour la desserte des lots 2 à 11 et un coffret adossé à la limite séparative latérale type M11A pour la desserte du lot 1 Les murets seront revêtus en atelier d’un parement en briques compris dessus et seront posés sur socle ou rehausses hors gel selon recommandations du fabricant. Les coffrets seront posés par l’entrepreneur et mis à disposition par le concessionnaire Les boites aux lettres fournies et posées par le présent lot seront du type CHANNEL simple face RAL ivoire 1015 de chez Decayeux ou similaire.

3.3.3. PTT

3.3.3.1. Conception de l’installation L’adduction des 11 parcelles sera réalisée dans les murets techniques prévus à cet effet. Les fourreaux et les chambres de tirage seront installés par le concessionnaire ou ses délégataires. Le présent lot doit le dimensionnement de la tranchée pour incorporation du réseau, raccordement aux murets techniques compris sablage et grillage avertisseur.

3.3.3.2. Travaux à réaliser Pose de 3 fourreaux lisses PTT 42 / 45 pour raccordement de chaque parcelle. Les travaux du présent lot s’arrêtent au raccordement des réseaux dans chaque muret technique situé au droit des entrées de chaque parcelle 1 à 11. Prévoir chambres de tirages L1T et L2 T selon nécessités de tirages Réseau livré aiguillé et bouchonné Nota : cette prestation sera chiffrée en option, les travaux pourront être réalisés par le concessionnaire ou son prestataire (non défini à date d’appel d’offres). Dans ce cas, seules les prestations de réalisation de tranchée seront dues par le présent lot.

3.3.4. Fibre optique Sans objet

3.3.5. Electricité

3.3.5.1. Conception de l’installation Les 11 parcelles (alimentation 220V) et le poste de refoulement EU/EV (alimentation 400V triphasé) seront alimentés au droit de chaque entrée depuis la voirie publique.

3.3.5.2. Travaux à réaliser Par le concessionnaire ou son prestataire : pose de fourreaux en tranchée commune jusque pénétrations dans les coffrets incorporés en murets techniques hors coffret de la station de refoulement d’assainissement implanté sur socle individuel fourni par le concessionnaire et posé par l’entrepreneur. Par le présent lot : prise en compte dans la tranchée commune du volume nécessaire à l’incorporation du câblage ErdF et de la protection par sable fin compris grillage avertisseur.

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3.3.6. Eclairage extérieur Option : Suppression des 4 luminaires situés le long du sentier piéton sur la rive opposée de la Route de Luzières avec installation de 5 luminaires Type STELLA 52 leds en Top de chez INDAL (dito Rue de la Ligue à Conty). La prestation comprendra la coupure d’alimentation et la reprise à neuf du câblage en tranchée commune de l’alimentation des nouveaux luminaires. Pour chaque luminaire, l’entrepreneur mettra en œuvre un massif de fondation préfabriqué ou coulé en place. Ce massif fera l’objet d’un dimensionnement par l’entrepreneur du présent lot. Chiffrer dans cette option le remplacement par luminaires dito ci-dessus des 4 lanternes d’éclairage public situées au début de la Route de Luzières.

3.3.7. GAZ Il sera prévu par le présent lot le dimensionnement de la tranchée commune sur toute la longueur de la parcelle lotie augmentée de 10 mètres linéaires vers Conty pour recevoir la distribution gaz de ville et pour l’adduction des 11 parcelles loties. La prestation comprend le terrassement, l’évacuation des terres, le remplissage de la tranchée au sable fin. Le concessionnaire ou son prestataire interviendra pour la fourniture et pose du réseau compris grillage avertisseur. Le présent lot prévoira la mise en place de coffrets réglementaires dans les murets techniques.

3.3.8. Eau Potable

3.3.8.1. Conception de l’installation Il sera prévu la réalisation d’un bouclage du réseau diamètre 60mm existant sur le domaine public en rive opposée de la Route de Luzières. L’entrepreneur prévoira la mise en œuvre d’un réseau PEHD 75mm piqué sur la canalisation en amont et en aval du lotissement y compris deux traversées de chaussée par fonçage souterrain. Prévoit tous accessoires, tés DN 60, vanne DN60, adaptateur à bride DN60, adaptateur à bride SR6 DN75, Mabchons DN75 électrosoudés, colliers de prise en charge DN75, coudes DN 75 électrosoudés, vannes de prise en charge DN25, La prestation comprendra la fourniture et pose de 12 blocs-compteurs DN25 nécessaires aux alimentations individuelles des parcelles loties et pour l’alimentation du poste de refoulement EU/EV. Les compteurs DN15 avec robinets d’arrêt, purge et clapets anti-retour seront placés en citerneaux ingelables avec tampon de fermeture (fournir documentation au mémoire technique) en limite de propriété sur le domaine public. Un fourreau diamètre 50mm longueur 5,00m sera mis en place en pénétration dans les parcelles privatives (11) avec un départ d’alimentation privative de longueur 6,00m en PE diam. 25mm laissé en attente bouchonné. Incorporation du réseau eau potable à côte hors gel en tranchée commune avec protection par sable fin selon les règles de l’art et grillage avertisseur. Prévoir une bouche à clé avec tube allonge et rallonge en aval et en amont du bouclage d’alimentation générale et pour chaque branchement individuel (soit 14).

3.3.9. Réseaux et bornes incendies Sans objet

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3.3.10. Eaux usées

3.3.10.1. Conception de l’installation Il est prévu 1 boite de branchement sur le domaine public par parcelle lotie (11 parcelles) avec départ bouchonné en attente diamètre 125 mm dans la parcelle en pénétration de 1 mètre linéaire par rapport à l’alignement.

3.3.10.2. Réseau eaux usées Le présent lot réalisera le réseau gravitaire en fonds de tranchée commune pour reprise des 11 parcelles loties et des 5 maisons non raccordées au réseau public situées au-delà du lotissement vers Luzières. Par gravité, 8 parcelles seront raccordées sur l’attente du poste de relevage et 3 parcelles seront raccordées au réseau existant (vers le Bourg de Conty). Les 5 maisons hors lotissement seront raccordées en gravitaire au poste de refoulement situé en angle de la parcelle n°11 (prévoir traversées de chaussée et rebouchages selon les règles de l’art). Réalisation du réseau Eaux Usées en PVC diamètre 160 mm qualité selon usage posé sur sable. Regards de branchements privatifs implantés à la limite du domaine public en PVC CR8 de dimension 40x40cm avec rehausses et fermeture par tampon fonte hydraulique et pour les visites selon normes usuelles. Regards de visites à passage direct avec tampon hydraulique, comprenant : ensemble des fouilles y compris évacuation des matériaux, réglage et le compactage du fond de fouille, béton de propreté ép. 10cm, réalisation de cunettes, fourniture et pose d'éléments préfabriqués en béton 50x50cm : corps de regard, rehausses, joints, lissage, fourniture et scellement de tampon fonte hydraulique, remblaiement des fouilles, compactage, toutes opérations de raccordement, nettoyage, mise à la cote définitive. Attentes bouchonnées pour raccordements privatifs. Prévoir 3 regards Blard ou similaire diamètre 800mm avec tampons de fermeture en fonte pour visite du réseau gravitaire et raccordement au réseau collectif existant en amont de la présente extension.

3.3.10.3. Tampons de fonte: Les tampons seront de la série lourde sous les chaussées et parkings. Ils seront de la série légère pour les regards situés sous les espaces plantés et sous les espaces revêtus ou non strictement inaccessibles aux véhicules automobiles. Tous les tampons seront posés à bain de mortier sur un couronnement préfabriqué en béton. Regards à fermeture étanche. Tampon fonte anti-soulèvement avec joint d’étanchéité anti-odeur. Échelons en acier zinc lorsque la profondeur du regard est supérieure à 0,80 m.

3.3.10.4. Caractéristiques des canalisations EU/EV : Les canalisations seront en PVC diamètre 160mm (réseau collectif gravitaire) et 125mm (départs privatifs) (PVC CR8 conforme aux normes NF P 16-362 et NFP 16.352). La mise en œuvre des canalisations comprendra toutes sujétions pour coudes, tés, culottes, raccords de toute nature, joints, supports, branchements sur regards, compris tout raccord, pièces spéciales. Sont compris toutes les sujétions de nivellement et de réglage. L'entreprise devra s'assurer de l'autocurage du réseau pour les pentes réalisées. Les attentes seront équipées de bouchons PVC vissés ou collés.

3.3.11. Eaux pluviales

3.3.11.1. Puits d’infiltration L’ensemble des eaux pluviales des constructions individuelles seront traitées par infiltration sur chaque parcelle aux frais de leurs acquéreurs conformément à l’étude Loi sur l’Eau dont l’entrepreneur aura dû prendre connaissance. Les eaux de ruissellement des entrées privatives de chaque parcelle lotie seront reprises gravitairement par infiltration dan un puits busé diamètre 1,00m avec fermeture par tampon fonte à

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grille avaloir agrée pour la circulation des véhicules. Le puits sera descendu à profondeur 2,00m avec assise en galets 0/80mm de -2,30ml à -2,00ml. L’avaloir sera installé à l’axe des limites séparatives et au droit de la limite public/privé selon plan. Il sera prévu un puits avec avaloir pour la seule entrée de la parcelle 1.

3.3.11.2. Caniveaux Bordures préfabriquées en béton vibré type CC1. Ces bordures seront assises sur une fondation en béton, compris fouille de tranchée et enlèvement des terres en excès. Les joints entre les éléments seront soigneusement remplis au mortier de sable fin et de CPJ 45. Les parties courbes seront obtenues par coupe des bordures à la tronçonneuse. Ces bordures devront être protégées des projections résultant de l'exécution du revêtement de surface. La forme de pente canalisera les eaux vers l’avaloir décrit ci-dessus. Localisation : Délimitation de la limite public/privé sur toute la longueur des entrées privatives des parcelles 1 à 11

3.3.11.3. CANALISATION EP Sans objet

3.4. VOIRIES, CHEMINEMENTS

3.4.1. VOIRIE LEGERE Aire constituée par : - Compactage du sol et dressement. - Purges localement nécessaires. - Fourniture et pose d’un géotextile type TYPAR classe 6 posé selon les prescriptions du fournisseur. - Couche de forme en GNT calcaire 0/60 sur 30cm carrière de provenance agréée par le Maître d'œuvre - Couche de réglage compactée en GNT calcaire 0/31.5 sur une épaisseur de 0.10m - Mise en œuvre d’une couche d’accrochage à l’émulsion anionique de bitume à 65 %, proportion de deux volumes d’eaux pour un volume d’émulsion répondu à 200-300 g/m2. - mise en œuvre d'une imprégnation - Mise en œuvre d’une couche d’accrochage à l’émulsion anionique de bitume à 65 %, proportion de deux volumes d’eaux pour un volume d’émulsion répondu à 200-300 g/m2. - Mise en œuvre d'une imprégnation - Revêtement de surface : béton bitumineux monocouche, épaisseur 5 cm, type 0/10 : - Compris protection efficace de tous les ouvrages sur chaussée lors de l’épandage. - Pentes pour l’évacuation des eaux de ruissellement vers la sente piétonne publique. Les épaisseurs s’entendent après compactage. Nota : l’entrepreneur prendra toutes dispositions pour assurer un parfait raccord entre l’aménagement créé et le rev^tement de surface de la Route de Luzières Localisation : Entrées de parcelles privatives 1 à 11

selon plan L’entrepreneur chiffrera également la réalisation de 3 entrées de garages individuels sur domaine public dans la rue Debeney (à 300 mètres environ du chantier) de surface 50 m2 chacune soit 150 m2 sans listel pavés.

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3.4.2. LISTEL PAVES Réalisation d’un listel en pavés béton format 10x20cm ép. 6cm posés scellés sur mortier dosé à 250kgs/m3 Localisation : A l’axe des limites séparatives entre parcelles loties 2/3 ; 4/5 ; 6/7 ; 8/9 ; 10/11 Sur toute la longueur de l’aménagement des entrées de parcelle selon plan

3.4.3. BORDURES Fourniture et pose de bordures type T1 et CS2 au droit des entrées privatives sur toute leur largeur. La prestation comprendra le terrassement, toutes sujétions de raccordement au droit de la chaussée existante qui devra être préservée, l’évacuation des terres et gravas en décharge, le fond de forme en grave ciment et le scellement au béton dosé à 250kgs/m3 selon les règles au béton dosé à 250kgs/m3 selon les règles de l’art. Les eaux de ruissellement de chaque linéaire de bordures seront renvoyées à la platebande végétale recevant les haies vives. Nota : l’entrepreneur raccordera les bordures de l’entrée de la parcelle n°1 au fil d’eau existant dont il prévoira l’abaissement des bordures au droit de cette entrée.

3.4.4. Cheminements piétons Construction d’un cheminement piéton sur toute la façade du lotissement augmentée de 5 mètres linéaires d’une largeur de 1,80m minimale par mise en œuvre d’un sable stabilisé de Marquise d’épaisseur 5cm minimum sur le fond d’infiltration en grave concassée décrit paragraphe 3.1.11 eaux pluviales. Le sentier sera adossé au mur de soutènement type Chapsol au droit des parcelles privées et par une lisse en pin traité autoclave section 2x15cm long mini 3,00ml par élément bloquée par tiges acier enfoncées au sol ht 50cm tous les mètres. Les lisses bois seront cloutées sur les tiges acier. A l’extérieur de la lisse bois, un apport de terre végétale sera réalisé pour mise à niveau du terrain de part et d’autre de cette lisse (saillie maxi 2cm). Nota : prévoir la réalisation d’un cheminement piéton dito ci-avant sur une longueur de 150 mètres linéaires à proximité du présent chantier (500 mètres environ en entrée du bourg de Conty)

3.4.5. Marquage au sol Matérialisation à l’aide d’une peinture blanche du passage piéton en traversée de la Route de Luzières. Peinture au copolymère styrène acrylique en phase solvant à la plastification interne, largeur des bandes selon réglementation de la sécurité routière. Localisation : passage piéton sur Route de Luzières Option : chiffrer la réalisation de rehausseurs ralentisseurs de vitesse type « Coussins Berlinois » dimension 1800x3000mm de couleur rouge agréés par la sécurité routière en amont et en aval du passage piéton. Fixation au sol à l’approche du passage piéton protégé selon les recommandations de la sécurité routière. Fourniture et pose de 2 panneaux en tôle alu-zinc ép. 7,5/10ème avec profil d’entourage triple bord alu brut ép. 29mm bleus sur fonds blanc agréés signalisation routière portant la mention : « Ralentissez, piétons » compris support galvanisé et fixation sur socle béton, fixation par brides adaptées, film rétro-réfléchissant Classe 1de 50 candélas/lux/m2. Certification NF SP-110.

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3.5. MURS DE SOUTENEMENT

3.5.1. Mur Après terrassement du talus existant et du retrait nécessaire à la bonne mise en œuvre des éléments préfabriqués, construction d’un mur de soutènement des terres des parcelles loties par rapport au niveau du cheminement piéton public compris retournement dans la parcelle avec pans coupés selon indications du plan. Il sera prévu le soutènement des terres entre la parcelle n°11 et l’aire d’installation de la station de relevage ramenée au niveau de la voirie départementale. La prestation comprendra toutes sujétions de terrassement et de remblaiement compacté après mise en œuvre des murs. La fondation à côte hors gel sera réalisée par un massif en gros béton selon recommandations du fabricant des murs préfabriqués et règles de l’art. Pose sur un lit de béton de réglage des alignements des éléments et manutentions par élingues fixées côté semelle et crochets afin de mise en sécurité parfaite de la procédure de pose et des travailleurs. Remblaiement par couches successives compactées avec terre végétale de réemploi en couverture. Le parement vu des murs ne devra en aucun cas subir d’épaufrures, chaque élément sera vérifié à la livraison puis manipulé selon les règles d’usages. Tout élément dégradé pourra être refusé par le maitre d’œuvre y compris après pose. L’entrepreneur devra fournir la note de calcul de stabilité de l’ouvrage. Rappel : Il sera prévu la desserte privative en EU/EV de chaque parcelle lotie en pied de mur. L’entrepreneur réalisera toutes sujétions de clavetage et d’étanchéité entre éléments préfabriqués ; Caractéristiques des éléments : Les murs seront du type Chapsol en L série 200 à parement brossé ou similaire (à soumettre à l’agrément du maitre de l’ouvrage). Longueur : 2 ml avec éléments d’adaptation aux longueurs de soutènement, hauteur 1,40m par rapport au niveau du sol fini du cheminement piéton en sable. Les éléments pour pans coupés à 45° seront du type AD ou AG.

3.5.2. Rehaussement Fourniture et pose d’une clôture de protection contre les chutes hauteur 1 mètre en couronnement de l’ensemble du linéaire de murs de soutènement. Prévoir un poteau de départ à l’axe de chaque limite séparative entre parcelles loties et un poteau d’arrêt à chaque extrémité de clôture. La clôture sera constituée de panneaux rigides à plis acier galvanisé et plastifié vert Type 20 AC hauteur 1,00m fixés à intervalle maxi de 2,50m par brides et visserie inox inviolable sur poteaux de départ et intermédiaires en acier galvanisé plastifié vert. Les poteaux seront fixés sur le mur de soutènement par tout procédé adapté. Ou scellé sur massif béton au droit du mur. Prévoir les capuchons PVC sur poteaux de liaisons.

3.6. PLANTATIONS

3.6.1. Apport de terre végétale Après avoir nettoyé le terrain des gravats et déchets de chantier, mise en œuvre d’une couche de terre végétale épaisseur 20 cm. La terre devra être dépourvue de cailloux, racines et autres déchets. L’architecte se réserve le droit de la refuser si son aspect ou sa qualité n’étaient pas satisfaisants.

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La bande terrain support de la plantation de haie vive décrite ci-après sera nivelée à moins 5cm moyen par rapport à la rive de chaussée existante qui devra être maintenue en état dans toute la phase de chantier ou réparée aux frais de l’entrepreneur du présent lot.

3.6.2. Haies Fourniture et mise en terre de plantations de haies vives sur paillage plastique avec collerette autour de chaque plantation et stabilisation par graviers. Haies vives composée de charmilles hauteur 40cm mini selon indication des plans, plantation d’un arbuste tous les 0,60m. Localisation : Selon plan

3.6.3. Remplacement des végétaux morts L'Entrepreneur est entièrement responsable du bon démarrage des végétaux qu'il a fournis et plantés au titre de son marché, et doit, de ce fait, assurer leur reprise par un entretien soigné conforme aux règles horticoles jusqu'au constat de reprise. Les plantes manquantes, gravement mutilées, ou dépérissant notoirement au moment du constat de reprise qui aura lieu le premier mois de Septembre suivant la campagne de plantations, seront assimilées aux plantes mortes et remplacées gratuitement au titre de la présente clause de garantie. La garantie comporte également les entretiens de tuteurs et redressement d'arbres. Les mises en place de renouvellement se feront selon les mêmes prescriptions et aux mêmes périodes que la plantation initiale. Les sujets déclarés morts seront arrachés dans le mois suivant la visite de constat de reprise et leur emplacement repéré en vue d'un remplacement. Les prestations de remplacement des végétaux sont comprises dans les prix de plantation du sujet.

3.6.4. ESCALIER Construction d’un escalier rustique constitué d’emmarchements dim. 0.80m x1,80m hauteur de marches 16cm maxi, remplissage entre marches en sable de Marquise ép. 5cm sur fonds de forme en tout venant 0/40 compacté ép. 20cm et de marches en rondins en pin traité autoclave diam. 80mm pose horizontale avec fixation par fiches métalliques adaptées ancrées d’au moins 50 cm dans le bon sol. Les rondins seront cloutés sur les fiches métalliques Localisation : Accès piéton entre parcelles 5 & 6 selon plan

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Lot n° 2. POSTE REFOULEMENT ASSAINISSEMENT

1. Généralités Les spécifications du lot 1 sont applicables à ce lot. L’entrepreneur du présent lot s’y reportera.

2. SPECIFICATIONS TECHNIQUES GENERALES VRD Les spécifications du lot 1 sont applicables à ce lot. L’entrepreneur du présent lot s’y reportera.

3. Travaux à Exécuter Nota : l'entrepreneur prévoira dans son offre les frais de signalisation des ouvrages et le balisage des circulations pour riverains en conformité avec les règles de sécurité routière. Toute autorisation d’intervention sur la route départementale sera sollicitée auprès du gestionnaire de cette route. Le titulaire est informé que le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre ne sont pas en mesure de fournir tous les éléments concernant le positionnement et la nature des ouvrages enterrés. Il appartient à l’entrepreneur et à ses frais, d’effectuer, dans le cadre des opérations préalables aux terrassements, les sondages et repérages nécessaires au piquetage des ouvrages enterrés. Lorsque le piquetage spécial concerne des canalisations de gaz, d’eau ou des câbles électriques et télécommunication, l’Entrepreneur doit, un mois au moins avant le début des travaux, prévenir les exploitants respectifs et respecter les formalités exigées par le décret n° 9 1-1147 du 14 Octobre 1991 dit « décret DICT ».

3.1. ETUDES TECHNIQUES RESEAUX L'entreprise devra à sa charge les plans d'exécution relatifs au lot V.R.D. Le présent descriptif est l'indication générale des travaux à exécuter. Il reste bien entendu que le prix global de l'entreprise devra comprendre tous les travaux qui auraient pu échapper au détail de la description mais qui sont le complément indispensable au parfait achèvement de l'ouvrage. L'entreprise devra tous les travaux nécessaires à l'obtention des agréments des concessionnaires concernant ses prestations. L'entreprise devra s'assurer auprès des services compétents que les réseaux E.P. - E.U. - E.V. existants (publics ou privés) sont aptes à recevoir les débits complémentaires engendrés par l'opération.

3.2. TERRASSEMENTS Il sera réalisé le terrassement des terres nécessaire à la mise en terre de la station de relevage à bonne côte de radier (intervention après pose des soutènements de la parcelle 11 et mise à niveau du terrain par rapport à la Route de Luzières. L’entrepreneur devra réaliser le compactage et la stabilisation du fonds de forme support de la station adapté à la nature du terrain et le remblaiement périphérique avec sable fin et compactage des terres par couches successives.

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ATELIER SEIGNEUR 11

CCTP Lotissement « Les Terrasses de Luzières – Conty » Lot 1- VRD Octobre 2013

3.3. STATION DE REFOULEMENT Nota : l’entrepreneur sera de tenu de fournir dans son offre les notes de calcul de dimensionnement, le diagramme de fonctionnement et les courbes de performance de l’installation. Construction d’une station de pompage préfabriquée de marque FLYGHT type TOP 80 équipée de 2 pompes submersibles type DP 3068 MT 471 1,5kW ou similaire (fournir documentation au mémoire technique). Caractéristiques de la station : La station est réalisée en polyester fibre de verre, qualité marine, avec un fond de cuve incliné autonettoyant breveté par le fabricant (respect de la norme NFT 57900). La cheminée sera réalisée aux côtes du projet et comprendra notamment la tuyauterie de refoulement en PVC, les barres de guidage en acier inox, les arrivées réalisées par tube stratifié sur la paroi avec raccord ou perçage avec joint, un kit d’anneaux de levage, un ensemble de traverses en acier inox vec colliers de fixations, un kit d’inserts en inox pour la fixation des pieds d’assise Le haut de cuve recevra un couvercle polyester avec grille inox antichute Un regard externe de robinetterie comprenant tuyauterie PVC avec clapet et vanne d’isolement par pompe, couverture identique à la cuve Equipement de la station par 2 pompes submersibles type DP 3068 MT 471 1,5kW ou similaire, vitesse de rotation 1355 tr/min, alimentation triphasé 400 V/50 hz Les pompes seront garanties selon la nome ISO 9906.

3.4. RESEAU DE REFOULEMENT Construction d’un réseau de refoulement pour reprise des EU/EV depuis la station de refoulement jusqu’au réseau collectif d’assainissement gravitaire. Installation en tube PVC pression refoulement EU diamètre 75mm compris toutes sujétions de raccords. Pose en fond de tranchée commune réalisée par le lot VRD sous la nappe des réseaux EU/EV gravitaires, eau potable, EdF, GdF, Télécom.

3.5. RACCORDEMENTS/MISE EN SERVICE L’installateur du présent lot devra toutes sujétions de raccordement aux réseaux électrique et eau potable nécessaire au fonctionnement de l’installation. Il sera prévu :

- un regard PVC avec fermeture à clé contenant robinet DN 15 et purge raccordé sur le bloc-compteur ingelable d’alimentation eau potable pour les besoins d’entretien et de rinçage de l’installation.

- Une armoire protégée sur socle adossée au mur de soutènement contenant toutes les protections selon normes en vigueur et organes d’alimentation des pompes de refoulement. L’armoire fermera à clé.