LYCEE ROTROU - aji-france.commapa.aji-france.com/mapa/file/marche/15492/cctp...LYCEE ROTROU 5 Rue des Marchebeaux BP80209 28104 DREUX cedex Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29

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LYCEE ROTROU

5 Rue des Marchebeaux BP80209

28104 DREUX cedex

Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Vérification et entretien des extincteurs, douches portatives et couvertures anti-feu du

lycée Rotrou

Marché S2015/05

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Sommaire

1-Objet de contrat

1-1. Objet 1-2. Nature des prestations 1-2-1. maintenance préventive et systématique 1-2-2. Opérations de maintenance corrective 1-2-3. Echange standard des extincteurs CO2 1-2-4. Renouvellement et acquisition de matériel

2-Modalités d’exécution

2-1. Maintenance préventive et systématique des extincteurs 2-1-1. Périodicité des visites 2-1-2. Dates et heures de visites 2-1-3. Information du client avant visite

2-2. Maintenance corrective et échange standard des appareils à CO2 2-3. Dépannage des matériels 2-4. Renouvellement et acquisition de matériels 2-5. Accès aux matériels et sécurité 2-6. Garanties 2-7. Fournitures

2-7-1. Provenance et qualité des matières consommables et des pièces de rechange 2-7-2. Charges 2-7-3. Récupération

2-8. Répartition et suivi du parc extincteur 3-Rapport de vérification annuelle des appareils Annexe 1 : Liste des bâtiments et matériels Annexe 2 : Détails des prestations de maintenance préventive Annexe 3 : Propositions de modification de la répartition des extincteurs Annexe 4 : Prix des prestations de maintenance correctives Annexe 5 : Liste des personnes à contacter

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1 - Objet du contrat

1-1 Objet • Le présent marché porte sur l’exécution des prestations relatives

• à la maintenance préventive systématique des extincteurs ; douches portatives et couvertures anti-feu

• à la maintenance corrective des extincteurs ; douches portatives et couvertures anti-feu • à l’échange standard des extincteurs à CO2 ; • au renouvellement du matériel ; • à l’extension du parc par l’achat de nouveaux extincteurs.

Les coordonnées des bâtiments et la liste des matériels concernés par ces prestations sont citées à l’annexe 1 du présent CCTP.

1.2 Nature des prestations La vérification des extincteurs sera effectuée conformément au guide de maintenance du CNMIS et dans le respect des normes AFNOR.

Le titulaire du marché s’engage à assurer les prestations suivantes :

1-2-1. maintenance préventive systématique Les opérations de maintenance préventive systématique des extincteurs font l’objet d’un forfait.

Le prix forfaitaire comprend :

• le déplacement, la main d’œuvre

• Le remplacement des plombs millésimés, des joints d’étanchéité et des goupilles

• La pose d’un étiquetage attestant de la réalisation de la vérification

Le remplacement des joints de tête sera conforme aux principes suivants :

• joints toriques : tous les ans

• joints plats en nitrile ou néoprène : tous les deux ans

Le détail exact des prestations à exécuter lors des opérations de maintenance préventive figure dans l’annexe 2 du présent CCTP. Les prix unitaires de la maintenance préventive pour chaque type de matériel seront à préciser dans l’annexe 5

1-2-2. Opérations de maintenance corrective Les extincteurs à eau pulvérisée et à poudre doivent faire l’objet d’une révision en atelier et d’un renouvellement de la charge tous les 10 ans, conformément à la norme NF S 61-919 de juillet 2004.

Les opérations de maintenance corrective seront rémunérées sur la base de prix unitaires.

Le lycée Rotrou autorise le titulaire du présent contrat à prendre toute mesure que celui-ci jugera utile pour effectuer le remplacement d’un appareil défectueux et remettre celui-ci en état opérationnel dans la limite des prescriptions réglementaires.

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Les prix unitaires des principales pièces et recharges seront à préciser dans l’annexe 5

1-2-3. Echange standard des extincteurs à CO2 Les extincteurs à CO2 feront l’objet d’un échange standard tous les 10 ans.

Le prix unitaire de l’échange standard des extincteurs à CO2 sera à préciser dans l’annexe 5.

1-2-4. Renouvellement et acquisition de matériel Pour tenir compte de l’évolution des bâtiments et des laboratoires, le titulaire aura en charge l’équipement des locaux avec des moyens de secours neufs sur la base de prix unitaires définis dans le présent contrat.

2 - Modalités d’exécution

2-1 . Maintenance préventive systématique des extincteurs

2-1-1. Périodicité des visites Visite : une fois par an

L’espacement entre deux visites systématiques d’un même appareil doit être compris entre 11 et 13 mois.

2-1-2. Dates et heures des visites Pour chaque bâtiment, les dates et heures des visites seront fixées, à l’initiative du titulaire, avec un préavis de 15 jours et confirmées par lettre, courrier électronique ou télécopie aux représentants du client sur site.

Les coordonnes des personnes à contacter sont définies à l’annexe 3 du présent CCTP.

Si l’une des deux parties désire déplacer une visite, elle en informe l’autre au moins 48 heures avant la date prévue (confirmation par télécopie).

2-1-3. Information du client avant visite

Le personnel chargé de la visite se présente au représentant du client muni de sa carte professionnelle dès son arrivée sur le site. La liste des représentants du client sur site est en annexe 3

2-2 Maintenance corrective et échange standard des appareils à CO2 La maintenance corrective sera réalisée après fourniture d’un devis par le titulaire et l’envoi d’un bon de commande du lycée Rotrou.

L’échange standard des appareils à CO2 de moins de 10 ans sera réalisé après l’envoi d’un bon de commande du lycée Rotrou.

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Si le titulaire estime que certaines prestations ne peuvent être effectuées que dans ses usines ou ateliers, le titulaire mettra à sa charge des moyens de secours temporaires identiques à ceux faisant l’objet de l’échange standard ou de la réparation

2-3 Dépannage des matériels Le dépannage des matériels sera réalisé après fourniture d’un devis par le titulaire et l’envoi d’un bon de commande du lycée Rotrou.

Si le titulaire estime que certaines prestations ne peuvent être effectuées que dans ses usines ou ateliers, le titulaire mettra à sa charge des moyens de secours temporaires identiques à ceux faisant l’objet de l’échange standard ou de la réparation

2-4 Renouvellement, acquisition, modification de matériel Pour tout renouvellement, acquisition, modification de matériel ou de lieu d’installation, le prestataire donnera la raison de ses décisions par écrit à l’aide de la fiche en annexe 4.

Aucun remplacement ou achat ne pourra être réalisé sans bon de commande du lycée Rotrou.

2-5 Accès aux matériels et sécurité Les dispositions du décret n°92-158 du 20/02/92, fixant les prescriptions particulières d’hygiène et sécurité aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure, sont applicables. Un plan de prévention sera rédigé avant le commencement des prestations, à l’issue d’une visite préalable des locaux. Il sera renouvelé chaque année pendant la durée du marché.

Afin de garantir la sécurité de son personnel, le titulaire du contrat doit au minimum :

• dispenser au personnel placé sous son autorité les diverses consignes de sécurité générale et particulières propres à l’établissement qui lui ont été communiquées par le client ou son représentant sur site,

• contrôler fréquemment que ces consignes de sécurité sont parfaitement connues et appliquées par les intéressés.

• proposer à son personnel une tenue spécifique ou carte professionnelle qui devra être portée dans l’établissement,

2-6 Garanties Si le titulaire du contrat de maintenance n'est pas le fabricant des appareillages, il doit au titre du contrat prendre en charge la garantie d'un an sur les extincteurs neufs. Dans ce cas, le titulaire prend toutes dispositions en accord avec le fournisseur pour permettre les réparations sur les appareils neufs défectueux dans cette année de garantie.

2-7 Fournitures Les composants ayant fait l’objet d’une homologation doivent être remplacés par des composants homologués.

2-7-1. Provenance et qualité des matières consommables et des pièces de rechange Les pièces changées doivent être neuves

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2-7-2. Charges Le remplacement des charges doit être effectué avec des produits strictement identiques à ceux utilisés lors de l’homologation des moyens de secours.

2.7.3. Récupération L’élimination conformément aux textes en vigueur des extincteurs hors service, des pièces non réutilisables, des charges remplacées et des résidus est à la charge du titulaire.

Un certificat de reprise des extincteurs sera remis au responsable du lycée Rotrou.

Lors du remplacement de pièces usées ou détériorées, le titulaire du marché présentera lesdites pièces au responsable du lycée Rotrou.

2.8 Répartition et suivi du parc extincteurs, douches portatives et couvertures anti-feu Une liste des extincteurs, douches portatives et couvertures anti-feu est fournie en annexe 1. Un procès-verbal contradictoire de l'état des lieux et des matériels est établi au début de l'exécution du marché. Lors des visites périodiques, la liste des extincteurs, douches portatives et couvertures anti-feu est mise à jour par le titulaire du marché. Cette liste sera transmise, par le prestataire au représentant du lycée Rotrou définie dans l’annexe 3.

Le titulaire du marché contrôle que les extincteurs, douches portatives et couvertures anti-feu sont :

• en nombre suffisant, • de type approprié aux risques, • fixés au mur, • et repérés par des pictogrammes.

En cas de mauvaise dotation d’un bâtiment en moyens de secours (extincteurs en déficit ou en surnombre, type non approprié), le titulaire transmettra au responsable du lycée Rotrou une proposition détaillée en utilisant le modèle défini dans l’annexe 4 du présent CCTP.

3- Etablissement d’un rapport de vérification annuel des appareils, site par site

L’entreprise titulaire du présent contrat doit fournir au responsable du lycée Rotrou, dans un délai de quinze jours après l’intervention, les documents suivants : • Un rapport annuel de vérification des appareils portant la date de réalisation des dites

vérifications. • Un descriptif des opérations de remplacements effectuées (y compris les pièces internes,

ex : ressorts, joints …) par type d’appareil et par site • La feuille en Annexe 3 remplie en cas de proposition de modification du parc

Ces documents devront comporter • Le numéro du contrat • Les observations éventuelles de l’agent technique du prestataire. • Le nom du technicien ayant procédé à la vérification ou à l’installation de matériel, y compris

les matériels neufs.

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• Les coordonnées du prestataire. • Les coordonnées des entreprises fournisseurs des matériels neuf. • Les visas du représentant de l’entreprise prestataire et du représentant du client sur le site

L’ensemble de ces documents sera joint au registre de sécurité incendie du lycée Rotrou. Le dit registre de sécurité doit être impérativement émargé et renseigné par le technicien de l’entreprise titulaire du présent contrat lors de chaque intervention au lycée Rotrou.

Les fiches techniques de renouvellement d’épreuve doivent systématiquement être remises au responsable du lycée Rotrou.

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ANNEXE 1:

Coordonnées des bâtiments et liste des extincteurs

Lycée Rotrou 5 Rue des Marchebeaux

BP80209 28104 DREUX cedex

Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29

La présente annexe comprend 242 matériels dont :

• 11 couvertures anti-feu • 4 douches portatives 9 litres • 88 extincteurs CO2 2kg • 4 extincteurs CO2 2kg • 115 extincteurs eau pulvérisée 6 litres • 1 extincteur eau pulvérisée 9 litres • 8 extincteurs à poudre 6kg • 11 extincteurs à poudre 9kg

IDENTIFICATION LOCALISATION BATIMENT NIVEAU TYPE CONTENANCE DATE

A0-01 Entrée bat A amphi A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-02 Intendance face bureau A108 A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-03 Intendance près fax A RdC CO2 2 kg 2012

A0-04 Intendance sortie secours A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-05 GRETA A024 A RdC CO2 2 kg 2012

A0-06 Couloir archives A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-07 Couloir A003 secrétariat A RdC CO2 2 kg 2012

A0-08 Couloir A005 proviseur adjoint A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-09 Amphi A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2011

A0-10 Amphi A RdC CO2 2 kg 2012

A0-11 Sono A RdC CO2 2 kg 2012

A0-12 Salle A012 A RdC CO2 2 kg 2012

A0-13 Entrée intendance A RdC CO2 2 kg 2012

A0-14 Chaufferie sous station A023 A RdC CO2 2 kg 2012

A0-15 Chaufferie sous station A014 A RdC CO2 2 kg 2012

A0-16 D A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-17 C A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2011

A0-18 A A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A0-19 B A RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2006

B0-01 Couloir CPE B00 B RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

B0-02 Couloir CPE B02 B RdC CO2 2 kg 2010

B0-03 Salle étude B04 B RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

B0-04 Chaufferie sous station B B RdC CO2 2 kg 2008

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C0-01 Couloir C07 C RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

C0-02 Salle info C07 C RdC CO2 2 kg 2014

C0-03 Salle info C01 C RdC CO2 2 kg 2012



C0-06 Chaufferie sous station C C RdC CO2 2 kg 2012

D0-01 Foyer D RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

D0-02 Foyer D RdC CO2 2 kg 2013

D0-03 Foyer D RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2002

D0-04 Chaufferie sous station D D RdC CO2 2 kg 2012

D0-05 TGBT D RdC CO2 2 kg 2012

A1-01 Couloir A 108 A 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2011

A1-02 Couloir salle profs A 1 CO2 2 kg 2005

A1-03 Couloir salle profs A 1 CO2 2 kg 2007

A1-04 Couloir salle profs A 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2009

A1-05 CDI entrée A 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A1-06 CDI Salle A100 A 1 CO2 2 kg 2012

A1-07 CDI Salle A101 A 1 CO2 2 kg 2007

A1-08 Accueil CDI A 1 CO2 2 kg 2012

A1-09 CDI sortie secours A 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A1-10 SAS Salle polyvalente A 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2011

A1-11 Salle polyvalenteA106 A 1 CO2 2 kg 2012

A1-12 RPE A 1 CO2 2 kg 2009

A1-13 Rue D 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2002

A1-14 Rue B 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2002

B1-01 Couloir B15 B 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2002

B1-02 Couloir B14 B 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

C1-01 Couloir C18 C 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2002

C1-02 Classe C12 C 1 CO2 2 kg 2012



D1-01 Couloir D10 D 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2009



A2-01 Local VMC A 2 CO2 2 kg 2007

A2-02 Rue D 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2009

A2-03 Rue B 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2002







E0-01 Couloir E001 E RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2005

E0-02 Salle E020 E RdC CO2 2 kg 2005

E0-03 Salle E002 E RdC Poudre 6 kg 2009


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E0-09 Local TGBT E RdC CO2 5 Kg 2006

E0-10 Local mélange E RdC CO2 2 kg 2014










E0-20 Stock produits dangereux E RdC Poudre 9 kg 2009

CAF 0-01 Salle E002 E RdC Couverture AF 2005

CAF 0-02 Salle E009 E RdC Couverture AF 2005

DP 1 Stockage produits E RdC Douche port. 9 Litres 2014

DP 2 E118 E RdC Douche port. 9 Litres 2014

E1-01 Couloir E101 E 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2005

E1-02 Salle E125 E 1 CO2 2 kg 2005

E1-03 Salle E101 E 1 CO2 2 kg 2005




E1-07 TGBT E 1 CO2 2 kg 2014


E1-09 Salle E106 E 1 CO2 2 kg 2005


E1-11 Salle E120 E 1 CO2 2 kg 2005

E1-12 Salle E107 E 1 Poudre 6 kg 2009



E1-15 Salle E110 E 1 CO2 2 kg 2005

E1-16 Salle E115 E 1 CO2 2 kg 2005


E1-18 Couloir E124 E 1 CO2 2 kg 2005

E1-19 Courant faible E 1 CO2 2 kg 2006

E1-20 Local mélange E 1 CO2 2 kg 2014

CAF 1-01 Salle E107 E 1 Couverture AF 2005


DP 1 E 112 E 1 Douche port. 9 Litres 2014

DP 2 E232 E 1 Douche port. 9 Litres 2014

Salle E124 E 1 CO2 2 kg 2005

E2-01 Couloir E 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2009

E2-02 Salle E203 Prépa laverie E 2 Poudre 6 kg 2011

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E2-05 Salle E230 E 2 CO2 2 kg 2005

E2-06 Salle E206 E 2 CO2 2 kg 2005




E2-10 Salle E223 E 2 CO2 2 kg 2005

E2-11 Salle E211 E 2 Poudre 6 kg 2011


E2-13 Salle E214 E 2 CO2 2 kg 2005

E2-14 Salle E217 E 2 CO2 2 kg 2009



E2-17 TGBT E 2 CO2 2 kg 2010

E2-18 Courant faible E 2 CO2 2 kg 2006

E2-19 Local mélange E 2 CO2 2 kg 2009



E3-01 Terrasse E 3 CO2 2 kg 2011






G0-01 Couloir Armoire électrique G Rdc CO2 2 kg 2005

G0-02 Entrée GRETA G Rdc Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G0-03 Salle G004 G Rdc CO2 2 kg 2007

G0-04 Internat sortie secours côté H G Rdc Eau pulvérisée 6 Litres 2007



G0-07 Couloir salle G008 G Rdc Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G0-08 Escalier appartements G Rdc Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G1-01 Couloir Armoire électrique G 1 CO2 2 kg 2005

G1-02 Couloir sanitaires ch108 G 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G1-03 Entrée internat ch 105 G 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G1-04 Salle info G 1 CO2 2 kg 2014

G1-05 Entrée foyer G 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G1-06 Palier appart 1er G 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G1-07 Escalier mi palier G 1 CO2 2 kg 2005

CAF 1-01 Chambre 108 G 1 Couverture AF 2005


G2-02 Couloir chambre 226 G 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2012



G2-05 Palier appart 2ème G 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

G2-06 Escalier mi palier 1er/2ème G 2 CO2 2 kg 2013

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CAF 2-01 Chambre maître G 2 Couverture AF 2005


G3-02 Couloir chambre maître 36 G 3 Eau pulvérisée 6 Litres 2005



G3-05 Palier 3ème G 3 CO2 2 kg 205

G3-06 Escalier mi palier 2è/3è G 3 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

CAF 3-01 Chambre 320 G 3 Couverture AF 2005

H0-01 Entrée sanitaires H RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

H0-02 Salle H01 H RdC CO2 2 kg 2012

H0-03 Couloir sortie secours H RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2007



H0-06 Couloir salle profs H RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2007

H0-07 Couloir appart RDC H RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2007

H1-01 Entrée H 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2005

H1-02 Salle H12 H 1 CO2 2 kg 2010

H1-03 Salle profs H 1 CO2 2 kg 2006

H1-04 Couloir H15 H 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2009

H1-05 Salle H15 H 1 CO2 2 kg 2009

H1-06 Salle H18 H 1 CO2 2 kg 2010

H1-07 Couloir H18 H 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

H1-08 Palier appart 1er H 1 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

H2-01 Entrée H 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2001

H2-02 Salle H20 H 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2001

H2-03 Salle info H21 H 2 CO2 2 kg 2006

H2-04 Palier H 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

H2-05 Salle H22 H 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

H2-06 Palier appart 2ème H 2 Eau pulvérisée 6 Litres 2007

Loge1 Loge Loge RdC CO2 2 kg 2008

Loge2 Loge Loge RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2007

Loge3 Loge Loge RdC CO2 2 kg 2008

S0-01 Local poubelle S RdC Poudre 6 kg 2009

S0-02 Couloir local poubelle S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-03 Lavage plateaux S RdC CO2 2 kg 2012

S0-04 Lavage plateaux S RdC CO2 2 kg 2012

S0-05 Espace distribution S RdC CO2 2 kg 2006

S0-06 Salle à manger S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-07 Salle à manger S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-08 Dépose plateaux S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-09 Piano S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-10 Sortie parking S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-11 Lingerie S Rdc Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-12 Couloir Sanitaires S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-13 Couloir salle réunion S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-14 Office S RdC CO2 2 kg 2005

S0-15 Couloir salle repos S RdC Poudre 9 kg 2008

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S0-16 Réserve alimentaire S RdC CO2 2 kg 2013

S0-17 Réserve alimentaire S RdC CO2 5 kg 2006

S0-18 Vestiaires cuisine S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-19 Entrée cuisine chaude S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2009

S0-20 Cuisine S RdC CO2 2 kg 2012

S0-21 Cuisine S RdC CO2 2 kg 2013

S0-22 Local électrique S RdC CO2 2 kg 2010

CAF 0-01 Cuisine S RdC Couverture AF 2005

S0-23 Entrée Chaufferie S RdC Poudre 9 kg 2009





S0-28 Entrée Chaufferie S RdC CO2 5 kg 2006

S0-29 Local espaces verts S RdC Poudre 9 kg 2009

S0-30 Réserve matériel S RdC Poudre 9 kg 2009

S0-31 Entrée réserve S RdC Eau pulvérisée 9 Litres 2009

S0-32 Atelier menuiserie S RdC CO2 2 kg 2007

S0-33 Atelier menuiserie S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2003

S0-34 Atelier élec plomberie S RdC CO2 2 kg 2009

S0-35 Atelier élec plomberie S RdC Poudre 9 kg 2013

CAF 0-02 Atelier S RdC Couverture AF 2000

S0-36 TGBT S Rdc CO2 5 kg 2006

S0-37 Réserve service général S Rdc Poudre 6 kg 2009

S0-38 Groupe froid S RdC Poudre 9 kg 2009

Stock 1 Réserve matériel S RdC Eau pulvérisée 6 Litres 2003






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ANNEXE 2 :

DETAIL DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE

L’entreprise titulaire du présent contrat exécutera les travaux suivants, y compris toute sujétion (percements, fixations, supports,……) :

Vérification de chaque appareil : Consigner la vérification sur le registre de sécurité et quelque soit le volume, en fonction de l’agent extincteur et du type, à savoir :

1-Extincteurs à eau pulvérisée, avec additif :

• Démontage de la tête • Retrait du joint et vérification • Dégraissage et nettoyage des organes de serrage • Démontage et pesage de la bouteille de chasse, vérification de la date de péremption et remplacement si nécessaire. • Démontage et vérification de la charge d’additif (date limite d’utilisation indiquée par le fabriquant) • Dégoupillage du dispositif de percussion, vérification du libre fonctionnement de l’aiguille et de l’état du ressort. • Vérification de l’état général de la canne plongeante • Vérification de l’état général du flexible notamment au niveau de la fixation sur la tête de l’appareil et de la poignée de mise en œuvre (ressort et queue de détente) • Vérification de l’état général du diffuseur • Vidange de la cuve • Vérification de l’aspect externe et interne • Vérification de la date de passage aux mines • Remplissage de la cuve • Remise en place du dispositif de percussion et de la goupille de sûreté • Remise en place ou remplacement de la bouteille de chasse • Remise en place ou remplacement de la charge d’additif • Remise en place ou remplacement du joint • Remise en place de la tête sur l’appareil et graissage des organes de serrage • Mise en place d’un nouveau plomb/ fil de garantie • Nettoyage de l’appareil • Mise en place d’un étiquetage comprenant le nom du prestataire, la date de vérification, la nature de l’opération effectuée, la signature de l’agent. • Remplacement ou mise en place d’une numérotation conforme à l’existant ainsi que de la signalétique réglementaire

2- Extincteurs à poudre ABC dite « polyvalente » :

• Démontage de la tête • Retrait du joint et vérification • Dégraissage et nettoyage des organes de serrage • Démontage et pesage de la bouteille de chasse, vérification de la date de péremption et remplacement si nécessaire.

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• Dégoupillage du dispositif de percussion, vérification du libre fonctionnement de l’aiguille et de l’état du ressort. • Vérification de l’état général de la canne plongeante • Vérification de l’état général du flexible notamment au niveau de la fixation sur la tête de l’appareil et de la poignée de mise en œuvre (ressort et queue de détente) • Vérification de l’état général du diffuseur • Vidange de la cuve • Vérification de l’aspect externe et interne • Vérification de la date de passage aux mines • Détassage et tamisage de la poudre • Remplissage de la cuve • Remise en place du dispositif de percussion et de la goupille de sûreté • Remise en place ou remplacement de la bouteille de chasse • Remise en place ou remplacement du joint • Remise en place de la tête sur l’appareil et graissage des organes de serrage • Mise en place d’un nouveau plomb/ fil de garantie • Nettoyage de l’appareil • Mise en place d’un étiquetage comprenant le nom du prestataire, la date de vérification, la nature de l’opération effectuée, la signature de l’agent. • Remplacement ou mise en place d’une numérotation conforme à l’existant ainsi que de la signalétique réglementaire

3- Extincteurs à dioxyde de carbone :

• Nettoyage et pesée de l’appareil • Vérification de l’état général du tromblon et/ ou Vérification de l’état général du flexible notamment au niveau de la fixation sur la tête de l’appareil • Vérification de l’aspect externe de la cuve • Vérification du manomètre de pression si existant • Vérification de la date de passage aux mines • Mise en place d’un étiquetage comprenant le nom du prestataire, la date de vérification, la nature de l’opération effectuée, la signature de l’agent • Remplacement ou mise en place d’une numérotation conforme à l’existant ainsi que de la signalétique réglementaire

4- Extincteurs à poudre AB :

• Démontage de la tête • Retrait du joint et vérification • Dégraissage et nettoyage des organes de serrage • Démontage et pesage de la bouteille de chasse, vérification de la date de péremption et remplacement si nécessaire. • Dégoupillage du dispositif de percussion, vérification du libre fonctionnement de l’aiguille et de l’état du ressort. • Vérification de l’état général de la canne plongeante • Vérification de l’état général du flexible notamment au niveau de la fixation sur la tête de l’appareil et de la poignée de mise en œuvre (ressort et queue de détente) • Vérification de l’état général du diffuseur • Vidange de la cuve • Vérification de l’aspect externe et interne • Vérification de la date de passage aux mines • Détassage et tamisage de la poudre • Remplissage de la cuve

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• Remise en place du dispositif de percussion et de la goupille de sûreté • Remise en place ou remplacement de la bouteille de chasse • Remise en place ou remplacement du joint • Remise en place de la tête sur l’appareil et graissage des organes de serrage • Mise en place d’un nouveau plomb/ fil de garantie • Nettoyage de l’appareil • Mise en place d’un étiquetage comprenant le nom du prestataire, la date de vérification, la nature de l’opération effectuée, la signature de l’agent. • Remplacement ou mise en place d’une numérotation conforme à l’existant ainsi que de la signalétique réglementaire

5 Extincteurs à eau pulvérisée, sans additif : Le remplacement des extincteurs à eau sans additif pouvant être encore sur le site est à prévoir. Un extincteur adapté au risque doit être proposé. En attente de remplacement par un autre matériel les prestations suivantes doivent être effectuées.

• Démontage de la tête • Retrait du joint et vérification • Dégraissage et nettoyage des organes de serrage • Démontage et pesage de la bouteille de chasse, vérification de la date de péremption et remplacement si nécessaire. • Dégoupillage du dispositif de percussion, vérification du libre fonctionnement de l’aiguille et de l’état du ressort. • Vérification de l’état général de la canne plongeante • Vérification de l’état général du flexible (notamment au niveau de la fixation sur la tête de l’appareil et de la poignée de mise en œuvre (ressort et queue de détente) • Vérification de l’état général du diffuseur • Vidange de la cuve • Vérification de l’aspect externe et interne • Vérification de la date de passage aux mines • Remplissage de la cuve • Remise en place ou remplacement du joint • Remise en place du dispositif de percussion et de la goupille de sûreté • Remise en place ou remplacement de la bouteille de chasse • Remise en place de la tête sur l’appareil et graissage des organes de serrage • Mise en place d’un nouveau plomb/ fil de garantie • Nettoyage de l’appareil • Mise en place d’un étiquetage comprenant le nom du prestataire, la date de vérification, la nature de l’opération effectuée, la signature de l’agent. • Remplacement ou mise en place d’une numérotation conforme à l’existant ainsi que de la signalétique réglementaire

6 Couverture anti-feu :

• Contrôle visuel du bon état du matériel • Mise en place d’un étiquetage comprenant le nom du prestataire, la date de vérification, la nature de l’opération effectuée, la signature de l’agent. • Remplacement ou mise en place d’une numérotation conforme à l’existant ainsi que de la signalétique réglementaire

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ANNEXE 3:

Liste des personnes à contacter

Lycée Rotrou 5 Rue des Marchebeaux

BP80209 28104 DREUX cedex

Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29

Noms des représentants du client sur site coordonnées

Proviseur : Bruno COUET Adjoint-gestionnaire : Yannick FOURCADE

: 02.37.38.90.00 [email protected] : 02.37.38.90.01 [email protected]

mailto:[email protected]:[email protected]

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ANNEXE 4 : PROPOSITIONS DE MODIFICATION DE LA REPARTITION DES MATERIELS

Extincteurs en surnombre

N° d’appareil Bâtiment, étage, porte n° Raison évoquée par le titulaire Appareils en déficit

Localisation proposée Bâtiment, étage, porte n°

Nature de l’extincteur proposée

Raison évoquée par le titulaire

Modification de la nature des appareils

N°de l’apparei

l

Localisation Bâtiment, étage, porte n°

Nature de l’appareil proposé


Propositions d’échange standard pour les CO2 de 10 ans

N° de l’extinct

eur

Localisation Bâtiment, étage, porte n°


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ANNEXE 5:

Prix de prestations de maintenance

5-1 : PRIX FORFAITAIRES DE LA VERIFICATION (MAINTENANCE PREVENTIVE)

Rappel : le prix forfaitaire inclus les prestations prévues à l’annexe 2 du présent CCTP. Il comprend les éléments de sécurité (plomb, goupille, joints d’étanchéité, étiquette), la main d’œuvre et le déplacement.

TYPE* Capacité Prix

(en € HT) Eau pulvérisée avec additif 6 litres

Eau pulvérisée avec additif 9 litres

Poudre polyvalente 6 kg

Poudre polyvalente 9 kg

CO2 2 kg

CO2 5 kg

Douches portatives 9 litres

Couverture anti-feu x 5-2. PRIX DES PRINCIPALES PIECES DE RECHANGE, RECHARGE ET APPAREILS (TOUTES MARQUES) POUR MAINTENANCE CORRECTIVE Rappel : les tarifs ci-dessous inclus le coût de la main-d’œuvre.

5-2-1 – Pièces communes extincteur eau pulvérisée 6/9 litres et poudres 6/9 kg

Désignation Prix

(en € HT)

Percuteur monté

Joint du robinet

Soufflette avec lance et tuyau

Collier de serrage tuyau

Ecrou borgne zingué M8

Socle de protection standard

Support mural

Plomb millésimé

Sparklet échange standard

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5-2-2 Extincteur à eau pulvérisée

Désignation Prix

(en € HT)

Robinet sans sparklet sans tuyau

Goupille de sécurité bleue

Sparklet neuve 60g – D15

Dose additif AFFF 90 ml

Forfait rechargement 6 litres*

Forfait rechargement 9 litres*

Indicateur de pression pour extincteur à pression permanente.

* tout compris

5-2-3. Extincteur à poudre polyvalente

Désignation Prix

(en € HT)

Robinet sans sparklet sans tuyau

Goupille de sécurité jaune

Sparklet neuve 120g – D15

Charge poudre ABC 6 kg

Charge poudre ABC 9 kg

Forfait rechargement 6 kg*

Forfait rechargement 9 kg*

* tout compris

5-2-4. Extincteur à CO2 2 kg

Désignation Prix

(en € HT)

Robinet CO2 à levier

Tube plongeur D8/13

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Goupille de sécurité

Tromblon complet

Rechargement*

Renouvellement d’épreuve réglementaire

* tout compris sauf épreuve

5-2-5.-extincteur à CO2 5kg

Désignation Prix

(en € HT)

Robinet CO2 à levier

Tube plongeur D8/13

Goupille de sécurité

Tromblon avec flexible

Joint fibre D13,5x 19 x 2

Rechargement

Renouvellement d’épreuve réglementaire

* tout compris sauf épreuve

5-2-5.-Appareil neuf (prêt à l’emploi, pose comprise)

Désignation Prix

(en € HT)

Couverture anti-feu

Douche portative 9 litres

Extincteur eau pulvérisée 6 litres


Extincteur à poudre 6 kg


Extincteur à CO2 2 kg


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5-2-6.-Appareil en échange standard (prêt à l’emploi, pose comprise)

Désignation Prix

(en € HT)

Douche portative 9 litres







Lu et approuvé le présent CCTP et ses 5 annexes,

Cachet et signature du prestataire

LYCEE ROTROU1-Objet de contrat

1-1 Objet1.2 Nature des prestations2-1 . Maintenance préventive systématique des extincteurs2-1-1. Périodicité des visites2-1-2. Dates et heures des visites

2-2 Maintenance corrective et échange standard des appareils à CO22-4 Renouvellement, acquisition, modification de matériel2-5 Accès aux matériels et sécurité2-6 Garanties2-7 Fournitures2-7-1. Provenance et qualité des matières consommables et des pièces de rechange2-7-2. Charges2.7.3. Récupération

2.8 Répartition et suivi du parc extincteurs, douches portatives et couvertures anti-feu3- Etablissement d’un rapport de vérification annuel des appareils, site par siteANNEXE 1:ANNEXE 2 :Détail des prestations de Maintenance préventiveVérification de chaque appareil :1-Extincteurs à eau pulvérisée, avec additif :2- Extincteurs à poudre ABC dite « polyvalente » :3- Extincteurs à dioxyde de carbone :4- Extincteurs à poudre AB :5 Extincteurs à eau pulvérisée, sans additif :6 Couverture anti-feu :

ANNEXE 3:Propositions de modification de la repartition des materielsExtincteurs en surnombreAppareils en déficitModification de la nature des appareils

ANNEXE 5:5-1 : Prix forfaitaires de la vérification (maintenance preventive)Rappel : le prix forfaitaire inclus les prestations prévues à l’annexe 2 du présent CCTP. Il comprend les éléments de sécurité (plomb, goupille, joints d’étanchéité, étiquette), la main d’œuvre et le déplacement.5-2-1 – Pièces communes extincteur eau pulvérisée 6/9 litres et poudres 6/9 kg5-2-2 Extincteur à eau pulvérisée5-2-3. Extincteur à poudre polyvalente5-2-4. Extincteur à CO2 2 kg* tout compris sauf épreuve5-2-5.-extincteur à CO2 5kg5-2-5.-Appareil neuf (prêt à l’emploi, pose comprise)5-2-6.-Appareil en échange standard (prêt à l’emploi, pose comprise)

CapacitéPlomb millésimé

Robinet sans sparklet sans tuyauDose additif AFFF 90 ml

Robinet sans sparklet sans tuyauCharge poudre ABC 6 kgCharge poudre ABC 9 kgForfait rechargement 6 kg*

Documents

LYCEE ROTROU - aji-france.commapa.aji-france.com/mapa/file/marche/15492/cctp...LYCEE ROTROU 5 Rue des Marchebeaux BP80209 28104 DREUX cedex Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29