Manuel Qualité Environnement - Carrières Bocahut · et dite des Ardennes à St Hilaire - sur- Helpe Carrière du Cailloit Haut Lieu B.P. 400-51 ... Ce synclinal est cisaillé par

Ce document est la propriété des carrières Bocahut .Il ne peut être reproduit ou communiqué sans son accord. 1/37

Manuel Qualité Environnement

Janvier 2016

BOCAHUT S.A.S

S.A.S. au capital de 13 055 520 € Carrière de Godin à Haut- Lieu

et dite des Ardennes à St Hilaire - sur- Helpe

Carrière du Cailloit

Haut Lieu B.P. 400-51 59362 AVESNES SUR HELPE CEDEX

Rue du Calvaire 59 132 GLAGEON

Tél. : 03.27.56.11.56 Tél. : 03.27.60.82.82 Fax : 03.27.56.11.50 Fax : 03.27.60.82.90

Version Date Modifications

9 08 octobre 08 Intégration de la version 20 du Manuel Qualité Carrière de Glageon dans le présent MQ

19 Octobre 2015 Mise à jour de l’organigramme et des essais à faible fréquence

20 Janvier 2016 Mise à jour du logo, de la liste des produits NF et des essais à faible

fréquence

REDACTEUR VERIFICATEUR APPROBATEUR

Julie PELINSKI Philippe DUFRENNE Vincent DURIEUX

Animatrice QE Chef de service QEF Directeur


NOTRE POLITIQUE QUALITÉ et ENVIRONNEMENT


I) SOMMAIRE Notre politique Qualité et Environnement 2 I) SOMMAIRE 2 II) PRESENTATION DE LA SOCIETE 5

1) BOCAHUT SAS 5 a) HAUT-LIEU 5 b) GLAGEON 6

2) Situation géographique 6 a) HAUT-LIEU & ST HILAIRE SUR HELPE 6 b) GLAGEON 7

3) Présentation des gisements 8 a) HAUT-LIEU & ST HILAIRE SUR HELPE 8 b) GLAGEON 9

4) Caractéristiques des matériaux 11 a) Caractéristiques des matériaux du site du Cailloit 11 b) Caractéristiques des matériaux du site du Godin 11

III) OBJET, DOMAINE D’APPLICATION 12 1) Objet 12 2) Périmètre d’application 13

IV) SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 13 1) Documentation du système de management 13

a) Manuel QE 13 b) Architecture documentaire 14 c) Maîtrise des documents et des données 14 d) Les enregistrements relatifs à la qualité ou à l’environnement 15

2) Cartographie des processus 16 3) Documentation des processus 16

V) Responsabilités de la direction 17 1) Engagement de la direction 17 2) Ecoute du client 17 3) Exigences légales et autres exigences 17 4) Objectifs et planification 17

a) Planification de l’amélioration continue 17 b) Planification des actions d’amélioration et du PMQE 18 c) Planification pour toute production 18

5) Responsabilités et autorités 18 a) Principales responsabilités en matière de qualité / environnement de l’encadrement (cadres et agents de maîtrise) 18 b) Organigramme de Bocahut SAS 19 c) Principales responsabilités en matière de qualité et d’environnement de l’ensemble du personnel 20 d) Représentant de la Direction 20

6) Revue de Direction 20 a) Fréquence 20 b) Planification 20 c) Préparation 20 d) Convocation des participants 20 e) Réalisation 21 f) Compte rendu 21 g) Suivi des décisions prises 22


7) Communication 22 VI) Management des ressources 22

1) Compétence, sensibilisation et formation 22 a) Elaboration et mise en œuvre du plan de formation 22 b) Embauche du personnel 23 c) Remplacement du personnel 23 d) Sensibilisation du personnel 23

2) Infrastructure et environnement de travail 24 VII) Réalisation du produit 24

1) Elaboration de l’offre 24 2) Achats 25

a) Généralités 25 b) Vérification des produits achetés 25 c) Evaluation et suivi des fournisseurs et sous-traitants 25

3) Fabrication 25 a) La fabrication des Granulats 25 b) La production de la Chaux 26 c) La production de scalpages et Matériaux Traités aux Liants Hydrauliques : 26 d) Manutention 26 e) Stockage 27 f) Chargement et Livraison 27 g) Réception des matériaux par le client 28

4) Maitrise opérationnelle environnementale 28 5) Maintenance des Installations 31 6) Identification et traçabilité du produit 31

a) Identification 31 b) Traçabilité 31

VIII) Dispositifs de mesure et de surveillance 32 1) Contrôle de fabrication 32

a) Vérification de la chaîne de fabrication 32 b) Contrôles des granulats et de la chaux en cours de production 32

2) Maîtrise des équipements de contrôle, de mesures et d’essais 32 IX) Mesure, analyse et amélioration 33

1) Contrôle et essais des produits réalisés 33 a) Généralités 33 b) Prélèvements des échantillons et essais 33 c) Essais de caractérisation des matériaux 34 c) Essais de caractérisation des matériaux 34

3) Mesure et surveillance des processus 34 4) Satisfaction du client 35 5) Audit interne 35 6) Maitrise du produit non conforme 35

a) Produits achetés ou fournitures 35 b) Produits fabriqués 36 c) Traitement des non conformités 36

X) ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES : A.C.P. 36


II) PRESENTATION DE LA SOCIETE

1) BOCAHUT SAS BOCAHUT SAS, filiale d'EIFFAGE, depuis le 1er Juillet 2004, regroupe plusieurs activités dans l’exploitation de trois carrières et deux sites de production, de fours à chaux, le transport et la commercialisation. Notre système Qualité Environnement est certifié conforme aux normes internationales ISO 9001 : 2008 et ISO 14001 : 2004.

a) HAUT-LIEU

BOCAHUT S.A.S. est implantée à Haut-Lieu et à ST Hilaire-sur-Helpe (59), on y exploite un calcaire dur Viséen sur une profondeur de 105 m. La capacité annuelle de production est d’environ 1,5 millions de tonnes de granulats, 130 000 T de chaux et 200 000 T de graves. Elle est certifiée CE granulats et possède l’attestation NF pour les produits suivants :

Classe granulaire Norme et article de référence Code

0/4 mm NF P 18-545 Article 7 Article 10

a B sauf FM code D

4/6.3 mm NF P 18-545 Article 7 Article 10

CIII B

4/10 mm NF P 18-545 Article 10 A sauf Fl code B

6.3/10 mm NF P 18-545 Article 7 Article 10

CIII A

10/14 mm NF P 18-545 Article 7 Article 10

CIII A

6.3/20 mm NF P 18-545 Article 7 Article 10

CIII A

10/20 mm NF P 18-545 Article 7 CIII

11.2/22.4 mm NF P 18-545 Article 10 A

0/4 mm lavé NF P 18-545 Article 7 Article 10

a A sauf FM code B

4/6.3 mm lavé NF P 18-545 Article 7 Article 10

CIII B

6.3/10 mm lavé NF P 18-545 Article 7 Article 10

CIII A

10/20 mm lavé NF P 18-545 Article 7 CIII

11.2/22.4 mm lavé NF P 18-545 Article 10 A

.6.3/14 mm NF P 18-545 Article 10 A

4/20 mm NF P 18-545 Article 10 A

C’est sur ce site qu’est assurée la production de chaux.


La chaux fabriquée possède les mêmes caractéristiques chimiques quel que soit le client. Les produits se différencient par leur classe granulométrique :

o Chaux roche 20/50 mm ,8/20 mm ou 2/8 mm à destination principalement de la sidérurgie et de l’agriculture.

o Chaux poudre de granulométrie 0/2 mm marquée CE2+ disponible en 2 qualités CL90-Q (R5, P2) et CL80-Q (R4, P2) destinée principalement aux usages routiers.

o Les appellations commerciales suivantes sont employées chez Bocahut pour la

chaux poudre : TP90: CL90-Q (R5, P2) CE TP80: CL80-Q (R4, P2) CE

0/2 premium : pour les ventes dans le cadre d’applications non CE La commercialisation de la chaux est externalisée à la Compagnie des Produits Calcaires (C.P.C.) à WASQUEHAL (59441). Ses coordonnées sont Tél : 03.20.99.33.98, Fax : 03.20.89.33.99. Elle assure pour la chaux les mêmes fonctions que BOCAHUT SAS pour le commerce des granulats.

b) GLAGEON BOCAHUT S.A.S. possède une carrière située à Glageon (59) qui exploite un calcaire dur Givétien sur une profondeur de 90 m. Sa capacité annuelle de production est d’environ 600 000 t de granulats. Ce site est certifié NF Granulats pour les produits suivants :

BOCAHUT SAS assure la vente des granulats calcaires, les remises de prix et les réponses aux appels d’offres, la prospection commerciale, le suivi des dossiers clients, la réception des commandes, la planification des livraisons et le suivi ou la transmission des réclamations clients à l’usine qu’elles soient d’ordre comptable, commerciale ou qualitative.

2) Situation géographique

a) HAUT-LIEU & ST HILAIRE SUR HELPE La Carrière de GODIN à HAUT - LIEU et la Carrière dite des Ardennes à S T HILAIRE SUR HELPE, se situent à proximité de la ville d’AVESNES SUR HELPE (59), au Nord et au Sud de RD 962 (MAROILLES - AVESNES SUR HELPE).

Classe granulaire Norme et article de référence Code

0/4 mm NF P 18-545 Article 7

a

4/6.3 mm NF P 18-545 Article 7

CIV

6.3/10 mm NF P 18-545 Article 7 et Article 10

CIII B

10/14 mm NF P 18-545 Article 7

CIII

6.3/20 mm NF P 18-545 Article 7 et Article 10

CIII B

10/20 mm NF P 18-545 Article 7 et Article 10

CIII B


La carrière possède un embranchement S.N.C.F. particulier à AVESNELLES sur la ligne électrifiée Calais-Bâle, il est situé sur une plateforme de transit de granulats déclarée en date du 7 août 2006. L’autorisation d’exploitation a été délivrée par arrêtés préfectoraux par la Préfecture du Nord pour une durée de 30 ans, le 21/07/2005 pour la carrière de HAUT-LIEU et le 19 mars 1996 pour la carrière de St HILAIRE.

b) GLAGEON La carrière est implantée sur la commune de GLAGEON à proximité de la commune de Trélon.

L’autorisation d'exploitation a été renouvelée par Arrêté Préfectoral le 22 septembre 2009 par la Préfecture du Nord pour une durée de 30 ans. La carrière possède un embranchement particulier en liaison avec la gare de Fourmies (lignes électrifiées).

Cartes de situation :


3) Présentation des gisements

a) HAUT-LIEU & ST HILAIRE SUR HELPE

Les 2 gisements s’inscrivent dans des formations calcaires dont la puissance totale avoisine les 300 mètres. Les calcaires exploités constituent la base du système Carbonifère étage Dinantien sous étage VISEEN.

o Au niveau structural :

Pour Haut-Lieu : les quatre excavations sont installées sur un synclinal dissymétrique ENE - WSW. Ce synclinal est cisaillé par des failles de chevauchement.


Pour St Hilaire sur Helpe : l’excavation est installée sur un synclinal dissymétrique ENE – WSW. Ce synclinal est aussi cisaillé par une faille.

o Au niveau stratigraphique : On distingue pour les 2 sites : � La formation de Grives : 75 m d’épaisseur Elle est divisée en 2 membres, les calcaires et les dolomies de base sont assimilés par leur microfaune et coraux au calcaire d’Ivoir. Le membre supérieur est constitué en majorité d’une Dolomie massive crinoïdique. Dans sa partie supérieure, la dolomie est criblée de géodes de calcite. L’ensemble est exploité pour la viabilité.

� La formation de Godin : 70 m d’épaisseur Très massive, elle est surtout représentée par des calcaires oolithiques de couleur claire, à stratifications entrecroisées fréquentes. Ce sont des calcaires très purs (95-98% de CaCO3), très importants car ils sont une des deux bases de la fabrication de la chaux. � La formation de Terwagne : 95 m d’épaisseur Elle contraste de la précédente par son aspect bien stratifié et sa teinte générale plus sombre. On la décompose en 4 membres constitués de calcaires gris à noirs, certains à faciès oolithiques. � La formation de Neffe : 50 m d’épaisseur Elle rappelle beaucoup celle de Godin par son aspect massif et sa couleur claire. Elle montre aussi le retour à un faciès oolithique. Les bancs sont épais de 5 à 15 mètres, sont constitués de calcaires grenus clairs et massifs. C’est l’autre formation pour la pierre à chaux. � La formation de Lives : 30 m d’épaisseur Elle est forte différente de la précédente par son caractère bien stratifié, sa rythmicité et sa couleur gris foncé à noirâtre. Sa base contient un niveau conglomératique cinéritique qui est l’équivalent du Banc d’Or de Bachant. Les formations de Godin et de Neffe servent à la fabrication de chaux de par la pureté des calcaires qui les constituent. Les autres formations sont utilisées pour la viabilité et les bétons. - L’épaisseur de la découverte est de 3 m en moyenne, elle est stockée pour la réhabilitation du site. - L’exploitation s’effectue après enlèvement systématique de la découverte.

Des plans géotechniques sont consultables sur le site.

b) GLAGEON

L’Avesnois se situe à la limite entre le Massif Ardennais et le Bassin Parisien. Il constitue la zone d’ennoyage occidentale d’un ensemble allochtone appelé Synclinorium de Dinant. La carrière de Glageon se trouve sur la retombée quasi-monoclinale située au Nord du Massif de Rocroi. L’excavation est creusée sur 7 niveaux dans l’étage Givétien du système Dévonien. Elle permet l’observation de quatre formations de calcaire construit en gros bancs de contenu gris bleu à noir âgées de 375 Millions d’années.

o Au niveau structural :

L’ensemble a une structure monoclinale fortement redressée de direction N-70° à N-90° et à pendage Nord constant de 60° à 65°.


Le gisement est recouvert par 3 à 5 m de Marnes, d’argiles sableuses et de sables de

l’Eocène. La découverte est réalisée par nos soins. Elle est stockée pour la réhabilitation du site. Le domaine foncier s’étend sur environ 65 hectares ; les réserves sont estimées à 200 millions de tonnes. Aux caractéristiques typiques des calcaires durs givétiens s’ajoutent des caractères remarquables dus au gisement lui-même à savoir :

♦ Une structure monoclinale à pendage régulier ♦ Une fracturation peu importante ♦ Une découverte de faible épaisseur

o Au niveau stratigraphique :

� La formation des trois fontaines : 70 mètres d’épaisseur Elle est constituée d’un calcaire noir, nodulaire, riche en macrofaune comportant des brachiopodes, coraux, crinoïdes et Stromatopores. Elle se termine par un biostrome de 14 m. d’épaisseur de couleur claire et de dureté importante. Il s’agit d’un repère reconnaissable tout au long du bord sud du Synclinorium de Dinant. � La formation des terres d’Haurs : 46 mètres d’épaisseur Elle se caractérise par l’apparition de calcaires laminaires (Packstones à grainstones bioclassiques). La faune y est assez diversifiée : brachiopodes, lamellibranches, crinoïdes. � La formation des monts d’Haurs : 130 mètres d’épaisseur Elle comporte 4 biostromes à stromatopores massifs et lamellaires. Les calcaires de cette unité correspondant à des mudstones laminaires, wackstones, packstones riches en microbioclastes et grainstones à oolithes. � La formation de Fromelennes : 15 mètres d’épaisseur Incomplète sur la carrière, elle est composée de bancs riches en faunes : tabulés et brachiopodes et de bancs dolomitisés où alternent des packstones et des grainstones. La situation géographique de la carrière de Glageon a permis la mise en évidence de 16 microfaciès depuis un milieu marin ouvert assez profond jusqu’à un milieu proche de l’émersion.


4) Caractéristiques des matériaux

Le gisement naturel ne contient pas de substance dangereuse au sens de la réglementation applicable en France à la date de rédaction du présent document.

Afin de se tenir informés des évolutions des réglementations applicables en France et dans les pays membres de la Communauté Européenne, la base de données informative sur les dispositions européennes et nationales concernant les substances dangereuses est consultée périodiquement sur le site internet EUROPA (http://europa.eu.int).

a) Caractéristiques des matériaux du site du Cailloit Composition chimique Analyse élémentaire par fluorescence X P 15-467 (essais de juin 2004)

b) Caractéristiques des matériaux du site du Godin

Composition chimique Analyse élémentaire par fluorescence et ICP sur 2010 et 2011

45.69 % ≤ CaO ≤ 55.57 % 1.10 % ≤ MgO ≤ 2.58 % 0.034 % ≤ SiO2 ≤ 1.64 % 0.015 % ≤ Al2O3 ≤ 0.72 % 0.11 % ≤ Fe2O3 ≤ 0.78 % 0.001 % ≤ TiO2 ≤ 0.076 % 0.006 % ≤ Na2O ≤ 0.013 %,

0.004 % ≤ K2O ≤ 0.015 % 0.002 % ≤ MnO ≤ 0.003 % 0.0006 % ≤ Cr2O3 ≤ 0.001 % 0.005 %≤ P2O5 ≤ 0.014 % 40.3 % ≤ PAF ≤ 43.4 %

Sur sable 0/4 mm CaO = 49.68 % ; MgO = 2.09 % ; SiO2 = 3.86 % ; Al2O3 = 1.51 % ; Fe2O3 = 0.72 % ;

TiO2 = 0.08 % ; MnO = 0.03 % ; SrO = 0.03 % et perte au feu = 41.07 %

Sur gravillon 6.3/20 mm CaO = 48.95 % ; MgO = 2.12 % ; SiO2 = 5.16 % ; Al2O3 = 1.66 % ; Fe2O3 = 0.78 % ; TiO2 = 0.08 % ; MnO = 0.02 % ; SrO = 0.04 % et perte au feu = 40.07 %

ESSAIS UNITE fréquence minimum

1e semestre

2012

2e semestre

2012

1e semestre

2013

2e semestre

2013

1e semestre

2014

2e semestre

2014

1e semestre

2015

2e semestre

2015 Masse volumique réelle des

sables NF EN 1097-6 Mg/m3 2/an 2,76 2,76 2,72 2,77 2,74 2,74 2,72 2,74

Absorption d'eau des sables NF EN 1097-6

% 2/an 0,6 0,7 0,6 0,1 0,4 0,2 0,3 0,5

Masse volumique réelle des gravillons NF EN 1097-6

Mg/m3 2/an 2.67 - 2.71 2.68 - 2.69 2.67 - 2.70 2,70 - 2,71 2.69 - 2.70 2,68 - 2,69 2,71 2,68 - 2,71

Absorption d'eau des gravillons NF EN 1097-6

% 2/an 0.5 - 0.6 0.5 - 0.8 0.5 - 0.8 0.5 - 0.,7 0.3 - 0.5 0,5 - 0,7 0,6 - 0,7 0,5 - 0,7

Los Angeles (LA) NF EN 1097-2 *

2/an 17 - 21 21 - 24 16 - 25 17 - 23 17 - 24 17 - 24 18 - 23 20 - 24

Micro-Deval (MDE) NF EN 1097-1 *

2/an 16 - 24 20 - 24 16 - 24 18 - 26 14 -22 20 - 24 15 - 22 17 - 22

Friabilité des sables (FS) NF P 18-576

2/an 37 52 42 45 42 42 56 40

PSV NF EN 1097-8 1/an 51 51 48

Alcalins Actifs (AA) LPC n°37 mg/kg 1/an 9.64 - 46.99

13.27 -

45.5

5.93 - 44.97

9,45 - 12,12

Sulfates (SA) NF EN 1744-1 art12

% 1/an 0.05 - 0.14 0.07 - 0.09 0.07 - 0.11 0,05 - 0,6

Teneur en soufre total (S) NF EN 1744-1 art11

% 1/an < 0.01 -

0.49 0.24 - 0.26 0.28 - 0.40 0,15 - 0,39

Chlorures NF EN 1744-1 art7,8,9

% 1/an < 0.01 < 0.01 < 0.01 < 0.01

Matières organiques NF EN 1744-1 art 15.1-2-3

% 1/an absence absence absence absence

Contaminants MTLH/Bétons NF EN 1744-1

1/an absence absence absence absence

Masse volumique en vrac NF EN 1097-3 *

Mg/m3 1/2ans 1.4 - 1.7 1.4 - 1.7

Gel (F ou Ab) si LA > 25 NF EN 1367-1

% 1/2ans F = 0.8 F = 0.3

Qualification alcali-réaction FD P18-542

1/2ans NR NR NR NR NR NR NR NR


ESSAIS UNITE fréquence minimum

1e semestre

2012

2e semestre

2012

1e semestre

2013

2e semestre

2013

1e semestre

2014

2e semestre

2014

1e semestre

2015

2e semestre

2015

Masse volumique réelle des sables NF EN 1097-6

Mg/m3 2/an 2,75 2,81 2,73 2,83 2,75 2,72 2,77 2,75

Absorption d'eau des sables NF EN 1097-6

% 2/an 0,1 0,3 0,2 0,4 0,2 0,4 0,1 0,1

Masse volumique réelle des gravillons NF EN 1097-6

Mg/m3 2/an 2.67 - 2.72 2.72 - 2.75 2.68 - 2.73 2,71 - 2,79 2,70 - 2,74 2,69 - 2,75 2,71 - 2,74 2,68 - 2,74

Absorption d'eau des gravillons NF EN 1097-6

% 2/an 0.6 - 0.9 0.5 - 1.4 0.4 - 1.0 0,6 -1,0 0,6 - 0,9 0,7 - 1,2 0,7 - 0,9 0,5 - 1,0

Los Angeles (LA) NF EN 1097-2 *

2/an 17 - 22 21 - 25 21 - 25 17 - 23 20 - 25 21 - 24 19 - 25 19 - 24

Micro-Deval (MDE) NF EN 1097-1 *

2/an 6 - 9 6 - 11 6 - 12 7 -10 7 -11 5 - 14 7 - 11 6 - 11

Friabilité des sables (FS) NF P 18-576

2/an 32 45 37 34 32 39 49 30

PSV NF EN1097-8 1/an 47 48 48 37

Alcalins Actifs (AA) LPC n°37 mg/kg 1/an 1.98 - 7.4 1.87 - 3.04 2,09 - 11,97

1,39 - 9,38

Sulfates (SA) NF EN 1744-1 art12

% 1/an < 0.01 -

0.02 0,03 0,05 - 0,07 0,04 - 0,06

Teneur en soufre total (S) NF EN 1744-1 art11

% 1/an 0,01 0,01 0,10 - 0,11 0,05 - 0,06

Chlorures NF EN 1744-1 art7,8,9 % 1/an < 0.01 < 0.01 < 0,01 < 0,01

Matières organiques NF EN 1744-1 art 15.1-2-3

% 1/an absence absence absence absence

Contaminants MTLH/Bétons NF EN 1744-1

1/an absence absence absence absence

Masse volumique en vrac NF EN 1097-3 *

Mg/m3 1/2ans 1.4 - 1.7 1,4 - 1,7

Gel (F ou Ab) si LA > 25 NF EN 1367-1

% 1/2ans F = 0.2 F = 0,2

Qualification alcali-réaction FD P18-542

1/2ans NR NR NR NR NR NR NR NR

III) OBJET, DOMAINE D’APPLICATION

1) Objet

Ce manuel s’inscrit dans la démarche Qualité Environnement initiée par la Direction et constitue le document de base du Système Qualité et du Système Environnement de l’entreprise, regroupés dans un système unique : le Système de Management Intégré (SMI). Le Manuel Qualité / Environnement décrit les principes généraux d’obtention de la qualité et du respect de l’environnement chez BOCAHUT SAS de façon à satisfaire aux exigences : - du référentiel de certification de la marque NF Granulats, dernière édition. - des normes internationales ISO 9001 :2008 et ISO 14001 : 2004 - de la norme NF P 18.545, dernière édition, - des normes EN 459-1, 459-2 et 459-3, dernière édition pour la Chaux de construction - des normes NF. U44 – 001 dernière édition pour la chaux agricole et des cahiers des charges clients pour la chaux sidérurgique et utilisée en environnement. - des annexes « Maîtrise de la Production des Granulats » des différentes normes européennes NF EN 12620+A1, NF EN 13043, NF EN 13450, NF EN 13139, NF EN 13242+A1, etc dernière édition.

Pour la terminologie relative à la qualité et à l’environnement nous utilisons celle définie dans les normes internationales ISO 9000:2005 et ISO 14004 : 2004. Il est complété par des procédures, des consignes et autres documents qualité / environnement référencés et répertoriés.


2) Périmètre d’application

Il s’applique à l’ensemble des produits et activités de BOCAHUT S.A.S. dans le cadre de ses activités de production de granulats et de fabrication de chaux ; il est également applicable lors des activités dites de conception du site d’Haut Lieu (grave, carboprim..) et de commercialisation (externalisée ou non). Il est applicable par l’ensemble du personnel des carrières (Carrière du Cailloit à Glageon ; Carrière de Godin à Haut-Lieu et Carrière dite des Ardennes à ST Hilaire sur Helpe). Le Système de Management Intégré implique également d’autres services du groupe Eiffage: Direction Technique, Matériel Informatique, Administration, Investissements, Formation, performance et prospective.

Il est destiné :

- Au personnel pour qu’il puisse être un acteur responsable et conscient de la valeur ajoutée qu’il apporte pour la mise en œuvre effective de ce Système

- A l’organisme certificateur pour vérifier sa conformité aux exigences normatives, - Aux clients et autres parties intéressées pour leur communiquer l’organisation de notre

système de management s’ils en font la demande et ainsi présenter l’entreprise. IV) SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE

Les règles de gestion des documents (procédures, consignes…), des documents à caractères

normatifs et réglementaires sont décrites dans la procédure PR.03 « Maîtrise des documents et des enregistrements».

1) Documentation du système de management a) Manuel Qualité Environnement :

Le Manuel QE constitue le document de base du Système de Management Intégré. Il est rédigé par le service QE qui en assure également la gestion, la révision, à son initiative ou sur demande. Il sera revu au minimum une fois par an afin d'en vérifier l'adéquation. Il est approuvé par le Directeur. Chaque destinataire doit en faire connaître son existence et sa disponibilité à ses collaborateurs. Le Manuel Qualité Environnement (ainsi que le reste du système) évolue si les dispositions prises pour le management de la Qualité et/ou de l’Environnement sont modifiées ou complétées suite à :

� Des audits internes ou externes (Qualité et Environnement),

� Des actions correctives ou préventives,

� Des actions d’amélioration décidées en revue de Direction,

� Des réunions mensuelles,

� Des changements de structure,

� Des propositions du personnel.


Toute révision (partielle ou totale) donne lieu à un enregistrement sur la couverture dans le cadre prévu à cet effet et un trait vertical est placé dans la marge en face de chacune des modifications réalisées depuis la dernière version diffusée. Les originaux du Manuel Qualité Environnement sont archivés par le service Qualité Environnement pendant cinq ans.

b) Architecture documentaire

L’ensemble des documents Qualité / Environnement est mis à disposition sur le réseau informatique par le service Qualité / Environnement de façon contrôlée. Cette structure est celle utilisée aussi bien pour la version papier que sur l’intranet Bocahut SAS ce qui permet une aisance de recherche. La diffusion s’effectue de deux manières :

Avec remise à jour ultérieure systématique Diffusion contrôlée par le service Qualité Environnement sur l’intranet et aux principaux postes de travail. Sans remise à jour ultérieure systématique Diffusion non-contrôlée : c’est le cas des exemplaires diffusés à l’extérieur de l’entreprise : fournisseurs, clients, partenaires du Groupe EIFFAGE, organismes de certification

c) Maîtrise des documents et des données

Le Service Qualité / Environnement s’assure de la maîtrise de tous les documents et de toutes les données liées au contrôle de production et au Système Qualité / Environnement. Afin d’assurer la mise à disposition des documents dans leur version applicable et d’éviter l’utilisation de documents périmés, le principe de les mettre à disposition sur réseau informatique a été retenu.

0. MQE

1. Processus

2. Procédures

3. Consignes

4..Modes opératoires

6. Trames enregistrements 5. Enregistrements

7. Documents types de communication


Afin d’assurer une bonne gestion des données informatiques, cet outil est également assujetti à des modalités d’accès, de mot de passe et de sauvegarde définies dans la procédure PR.01. « Informatique ».

d) Les enregistrements relatifs à la qualité ou à l’environnement

Ils sont de deux types. Ils sont maîtrisés par les personnes directement concernées par l’activité. Elles en assurent le classement, le stockage, l’archivage et l’élimination.

� Ceux destinés à apporter la preuve du fonctionnement du Système Qualité / environnement, comme :

- La fiche de suivi des objectifs Qualité / Environnement et Sécurité. - Les comptes rendu de revue de Direction. - Les comptes rendu d’audits internes et externes. - Les fiches de non-conformité produit. - Les fiches d’actions correctives et préventives. - Les fiches de réclamations Clients - Les enregistrements relatifs à la formation. � Ceux destinés à apporter la preuve de la conformité des produits et de la conformité réglementaire comme : - Les feuilles d’analyse de tir.

- Les feuilles de marche des postes de Production (Registre d’activité/rapport journalier…).

- Les enregistrements des données informatiques (dans les logiciels de production, de livraison et

de contrôle produits..).

- Les enregistrements relatifs à la sous-traitance.

- Les enregistrements relatifs aux prélèvements et essais (contrôle de production, contrôle par

laboratoire, contrôles environnementaux …).

- Les enregistrements relatifs au matériel de mesures et d’essais.

- Les documents d’information Marquage CE et Marque NF.

- Les fiches Techniques Produits (FTP)

Les modalités de gestion de ces enregistrements et de maîtrise des documents sont précisées dans la procédure PR.03. Les documents nécessaires à apporter la preuve de la conformité des produits sont conservés pendant toute la période réglementaire, soit 10 ans.

Les enregistrements sont sous forme papier ou informatique. La procédure PR.01 « Informatique » définit les dispositions prises pour permettre d’éviter les détériorations d’enregistrements informatiques.

L’ensemble des processus, consignes, procédures et modes opératoires originaux signés est disponible dans le bureau du service QE. La mise à jour entraîne un changement d’indice et un trait vertical est placé dans la marge en face de chacune des modifications réalisées depuis la dernière version diffusée.


2) Cartographie des processus

P.S. : ce schéma-type décrit uniquement les processus corrélés à la satisfaction des clients et des parties intéressées par le respect de leurs exigences.

3) Documentation des processus

La cartographie présente les processus nécessaires au fonctionnement du Système de Management Intégré, et leurs interfaces principales. Chaque processus :

o est confié à un pilote (désigné par la direction) qui assure la surveillance de son fonctionnement et propose des améliorations.

o fait l’objet d’une fiche d’identification qui précise ses objectifs, ses interfaces détaillées, ses étapes et les clients du processus.

o est complété par des documents (procédures, instructions, guides, …) partout où la maîtrise de son fonctionnement et de ses interfaces le nécessite (analyse des risques des processus en amont et surveillance ultérieure).

Lors de la Revue de Direction, les processus clés qui assurent la maîtrise, le développement et l’amélioration continue sont passés en revue. Pour chacun de ces processus, les objectifs spécifiques et les indicateurs à suivre sont définis, suivis et réévalués selon les besoins d’amélioration. Ils permettent de mesurer l’efficacité des processus retenus et de mettre en œuvre des améliorations continues. Pour les autres processus, les pilotes surveillent leur fonctionnement. En cas de problème ou d’évolution de tendance néfaste, ces processus peuvent devenir des processus clés, avec des objectifs et des indicateurs fixés et suivis.


V) Responsabilités de la direction

1) Engagement de la direction Voir « La Politique Qualité Environnement » de BOCAHUT SAS en deuxième page du présent manuel.

2) Ecoute du client

Dans toutes les étapes de fonctionnement, l’entreprise s’assure que les besoins et attentes de ses clients sont déterminés et respectés depuis la définition de leurs exigences jusqu’à la livraison des matériaux.

Cette écoute est assurée grâce :

o A la collecte des informations par les services commerciaux lors de la recherche de ventes (Processus PF1 ), au travers de différents contacts téléphoniques et de la diffusion des FTP des produits de l’entreprise.

o Au directeur qui veille à ce que les ressources soient disponibles pour fabriquer

les produits conformes, aptes à satisfaire les exigences du client.

o Aux contremaitres de production qui lors de la fabrication (Processus PF2 ), gèrent les contraintes d’entretien, de fabrication et de stockage afin de livrer un produit conforme aux exigences du client.

Le niveau de qualité perçu par le client par rapport à ses propres attentes est l’expression de sa satisfaction. Au moins tous les 2 ans une enquête client est réalisée afin de mesurer cette satisfaction.

3) Exigences légales et autres exigences

La veille réglementaire est assurée par le service Qualité / Environnement selon la procédure PR.25 « Exigences égales et autres exigences ». Il s’agit des textes relatifs à l’environnement, applicables aux sites et aux activités réalisées :

o Normes nationales et internationales

o Lois, Décrets et Arrêtés d’application nationale

o Réglementation locale

o Arrêtés préfectoraux et municipaux

Ainsi que d’éventuelles exigences contractuelles.

4) Objectifs et planification

a) Planification de l’amélioration continue

Sa mise en place est assurée par la réalisation conjointe des programmes de Management Qualité Environnement, d’investissements matériels, des programmes de formation et de recrutement du personnel… La Direction de la carrière affirme sa volonté d’amélioration continue au travers des objectifs et cibles de progrès définis dans la documentation des processus.

Ces objectifs et cibles prennent en compte les aspects environnementaux significatifs, les exigences légales et autres, les exigences financières et les points de vue des parties intéressées.


Une fois planifiés ils sont suivis pendant le déroulement de l’activité et concernent aussi bien les produits, la prévention des pollutions, les processus et le Système de Management Intégré.

Les résultats sont discutés en revue de direction annuelle pour vérifier leur pertinence, l’efficacité du Système, et pour décider des modifications adéquates, notamment en termes de politique et objectifs pour l’année suivante.

Des réunions sont mises en place afin de contribuer à l’amélioration continue de Bocahut SAS (maintenance, sécurité, CHSCT…)

b) Planification des actions d’amélioration et du Programme de Management Qualité Environnement

Des actions d’amélioration peuvent être initiées à l’issue d’audits internes, du suivi de l’efficacité des processus, du traitement des non-conformités, des dérives en termes d’objectifs Qualité Environnement. Ces points sont examinés en réunion d’exploitation hebdomadaire.

Ces actions sont reprises dans le Programme de Management QE qui intègre aussi des éléments de la synthèse environnementale, des fiches d’anomalie… Ce programme de management précise pour chaque action le responsable, les moyens, les délais de réalisation. Il est établit selon la procédure PR.26 "Elaboration et gestion du programme de Management "

c) Planification pour toute production

La chaux ainsi que tous les granulats réalisés suivent une succession d’étapes visant à garantir leur conformité vis à vis des exigences normatives et des clients.

Ces étapes couvrent l’ensemble des processus : depuis l’expression des besoins du client

jusqu’à la livraison des matériaux, et le cas échéant le traitement des réclamations ainsi que des prestations associées éventuelles.

5) Responsabilités et autorités

Ce chapitre définit les missions et responsabilités de toutes les personnes chargées d’organiser, d’exécuter et de vérifier des tâches ayant une incidence sur la Qualité du Produit et/ ou l’environnement.

Ces responsabilités et autorités sont précisées par : l’organigramme, des fiches de poste, une grille de polyvalence.

a) Principales responsabilités en matière de qualité / environnement de l’encadrement (cadres

et agents de maîtrise)

Ils informent leurs collaborateurs sur la politique et les objectifs Qualité / environnement et Sécurité. Ils rédigent, évaluent et valident les documents qualité relatifs à leur domaine de responsabilité. Ils respectent et font respecter les règles de conduite ou de maîtrise des équipements, et les règles de sécurité qui y sont associées. Ils mènent les actions visant à atteindre et à améliorer les objectifs Qualité / Environnement. Ils forment leurs collaborateurs et assurent l’intégration au Poste de Travail. Ils respectent et font respecter les spécifications, prennent des décisions en cas de non-conformité. Ils s’assurent de la bonne tenue des enregistrements relatifs à leur domaine de responsabilité. Ils proposent, décident ou font valider et mettent en œuvre les actions correctives et préventives.


Ils ouvrent des fiches de non-conformité ou d’anomalie (EN13) en cas de problème Qualité ou Environnement détecté.

b) Organigramme de Bocahut SAS

Pôle commercialCommercial Harold Fontaine

Assistante commerciale Christelle Gorguet

Assistante commerciale Séverine Padyasek

Ressources Humaines Paxion José

Letuppe Florent

Pôle administratif et comptable

Comptable clientsLesieur Nathalie

Comptable Fournisseur Durot Claire

Service laboratoireTechnicienne de

laboratoire granulatsCarnelet Aude

Animatrice Qualité / EnvironnementJulie PelinskiChef de service Fours à

chaux , Qualité , Environnement et

foncierDufrenne Philippe

Services QEF et production chauxContremaitre de production

chauxBruit Sébastien

Directeur Durieux Vincent

Directeur Matériel, nouveaux projets

Berteaux Jean Noel Contremaitre maintenance fixe

Coulon Cédric

Chef secteur électricitéParmentier Jean

Chef des laboratoires Emmanuel Colin

Technicienne de laboratoire chaux

Vanzemberg Nathalie

Production granulats

Gestion des systèmes automatisés

Wuthrich Sylvestre

Préventeur Sécurité Boda Stéphane

Chef mineur Henry Philippe

Pôle matériel et sécurité

Contremaitre maintenance mobile

Waroquier Eric

Directeur Administratif et Comptable Mulliez Luc

Assistant contremaitre , logistique et exploitation

Lobry Laurent

Gestionnaire de production et de

gisementCarré Romain

Directeur CommercialEmmanuel Sarther

Contremaitre de production granulats GL

Trannoy Daniel

Chef de Carrière HL / St H

Cattet Frederic

Contremaitres de production granulats HL

Chatelain LaurentSwaenepoel Laurent

Agent d'ordonnancementMarine Jacquemin

Chef de service transport et logistique

Julien Quinzin


c) Principales responsabilités en matière de qualité et

d’environnement de l’ensemble du personnel

Le Personnel : - Pilote les installations et/ou mène les interventions dans le respect des instructions de travail et des consignes données par la hiérarchie, - Détecte et informe sa hiérarchie de tout événement notable, incident et/ou non-conformité. - Participe à la formation des nouveaux embauchés par un système de parrainage et de travail en doublon dès l’arrivée et pour une durée variable selon les postes. - Effectue les vérifications et tient à jour les enregistrements nécessaires. - Respecte les règles de sécurité. - Propose les actions correctives ou préventives à sa hiérarchie. - Respecte les consignes Qualité Environnement.

d) Représentant de la Direction

Le Service Qualité / Environnement est investi par la Direction de l’autorité nécessaire pour assurer la mise en œuvre du système Qualité / Environnement et la permanence du respect des exigences du présent manuel. Il rend compte directement au Directeur du fonctionnement du système au travers d’indicateurs Qualité Environnement, des audits et de la Revue de Direction.

6) Revue de Direction a) Fréquence

La fréquence de réalisation des revues de direction tient compte des modifications intervenues

chez Bocahut SAS et pouvant avoir une incidence sur l’efficacité du Système de Management QE. Elle peut faire suite à :

- nouvel organigramme - audit interne - changement dans un référentiel…

Dans tous les cas, cette fréquence est au minimum d’une fois par an, sous la présidence du Directeur. Son animation peut être déléguée aux Services Qualité Environnement et Sécurité. .

b) Planification

La planification se fait en collaboration entre le Directeur et le service QE. Chaque début d’année un planning approximatif environnement qualité est établi prenant en compte les revues de direction (EN95).

c) Préparation

Le service QE prépare une trame de revue de direction comportant l’ordre du jour ainsi que les différents points qui seront abordés afin que chaque participant prépare sa partie (Objectifs et réalisation effective, situations indésirables, nouveaux objectifs pour l’année N+1)

d) Convocation des participants

Une fois la date fixée, la liste des participants est établie selon l’étendue de la revue.


Le plus souvent on retrouve :

� Le directeur � Le service QE (représentants de la direction) � Le service sécurité � Le directeur matériel � Le directeur commercial � Le chef de service transport et logistique � Le chef des laboratoires � Le chef de carrière � Le gestionnaire de production et de gisement.

D’autres personnes peuvent être invitées en fonction des besoins et de l’étendue de la revue de direction. La convocation se fait par l’intermédiaire du document de préparation qui précise la date et l’heure de la revue.

e) Réalisation

Elle permet de s’assurer que le système mis en place demeure constamment approprié et efficace afin de satisfaire aux exigences applicables (Référentiel de certification de la marque NF Granulats, référentiel par la certification CE Granulats, NF EN 459-3, dernière édition, pour la chaux de construction, NF. U44 – 001 dernière édition pour la chaux agricole et des cahiers des charges clients pour la chaux sidérurgique et utilisée en environnement, annexe « Maîtrise de la Production des Granulats » des normes NF EN 12620, ISO 9001 et 14001...).

Elle dépend de l’étendue, plusieurs axes sont possibles :

o Granulats Haut lieu et /ou Glageon o Chaux o Environnement /Qualité o Sécurité

La revue de direction prend en compte plusieurs rubriques ; certaines pouvant être sans objet pour une réunion donnée :

o Bilan des Non-conformités, réclamations clients et anomalies. o Bilan des actions correctives et préventives et mesure de leur efficacité o Examen des changements des parties normatives des FTP des produits certifiés o Bilan d’activités o Bilan de fonctionnement des processus o Rappel des objectifs (définition de nouveaux si nécessaire) o Niveau de réalisation des objectifs o Analyse des résultats des audits internes et externes o Suivi des actions à mener suite à précédente revue o Recommandations améliorations o Résultat des évaluations de conformité aux exigences légales et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit o Informations venant des parties intéressées y compris les plaintes

f) Compte rendu

Chaque revue de direction fait l’objet d’un compte rendu rédigé par le service QE qui est validé

par le directeur. Ensuite ce compte rendu est diffusé aux participants ainsi qu’aux excusés.


Il sera ensuite conservé par le service QE pendant 5 ans.

g) Suivi des décisions prises

Suite à chaque revue de direction un plan d’actions est établi (les axes de progrès, nouveaux objectifs qualité / environnement et sécurité) puis des fiches d’actions en sont issues. Chaque personne concernée par le plan d’action reçoit un bilan reprenant toutes les actions qu’il doit réaliser, les délais sont fixés en collaboration avec le service QE et le directeur. Un suivi régulier permet de connaître l’avancement de chaque action et de clôturer des fiches si nécessaire.

7) Communication

Le Directeur suscite l’adhésion de l’ensemble du personnel pour aider au diagnostic du système par la recherche des forces et faiblesses des processus et la proposition d’actions d’améliorations. Pour impliquer son personnel, la Direction de la carrière entretient la communication interne au travers :

o de réunions hebdomadaires d’exploitation (en alternance sur les 2 sites de production)

o d’entretiens individuels, o de rencontres informelles, o de réunions de sensibilisation, o de l’affichage.

Les modalités et les responsabilités pour assurer la communication entre les différents niveaux et les différentes fonctions sur le site ou pour recevoir, documenter et répondre aux demandes pertinentes des parties intéressées externes sont définies dans la procédure PR.22« Communication».

VI) Management des ressources 1) Compétence, sensibilisation et formation

Les activités liées au suivi de l’analyse des compétences et à la gestion des actions de formation sont gérées par la Direction de l’entreprise et le Service Formation Régional.

a) Elaboration et mise en œuvre du plan de formation La formation est un élément fondamental de la politique de la société. Elle a pour but de

développer le professionnalisme, la responsabilisation et la capacité de communiquer de l’ensemble du personnel. Les phases suivantes sont réalisées afin de pourvoir à la formation du personnel : Expression et analyse des besoins, validation des besoins par la Direction, élaboration d’un plan de formation puis validation par la région. Les besoins qui apparaissent en cours d’année sont pris en compte suivant les mêmes principes (cf. PR.10 « Formation , sensibilisation , compétences») Le correspondant Formation d’EIFFAGE réalise l’organisation des formations en concertation avec le personnel de Bocahut. Chaque formation est évaluée.


Chaque membre du personnel dispose d’un dossier individuel qui

comprend :

o Une fiche signalétique de la personne, o La liste des formations effectuées au sein de l’entreprise, o Les documents d’habilitation et/ou de qualification.

Les fiches d’évaluation remplies suite aux formations réalisées sont aussi conservées par le responsable des ressources humaines. Une grille de polyvalence mentionne les différentes habilitations (électriques, CACES, SST) du personnel. Un recensement de l’ensemble des 1/4h QES et sensibilisations réalisées pour chaque membre du personnel.

b) Embauche du personnel

Tout nouvel embauché fait l’objet d’une procédure d’accueil et si besoin d’un programme de formation. A l’embauche de personnel, une période d’essai de durée minimale, variable suivant la catégorie, est mise à profit pour évaluer l’aptitude immédiate et potentielle de la personne. Durant cette période, les tâches confiées sont sous tutorat d’un membre de l’encadrement, qui le sensibilise au Système de Management Intégré du site. A l’issue de cette période d’essai, en fonction des constatations effectuées par l’entreprise et le salarié, les décisions suivantes peuvent être prises :

o Affectation à un poste avec description des tâches et responsabilités inhérentes. o Poursuite de la période d’essai. o Rupture du contrat de travail.

c) Remplacement du personnel

Le personnel peut être remplacé par des salariés occupant des fonctions équivalentes au sein de la carrière ou du Groupe EIFFAGE.

d) Sensibilisation du personnel

L’entreprise assure la sensibilisation de son personnel à tous les niveaux, aux démarches Qualité Environnement afin de leur expliquer l’importance du respect du SMI, de la connaissance des exigences réglementaires applicables au site et des aspects environnementaux significatifs.

Ils ont ainsi connaissance de:

o Leurs rôles et responsabilités dans la prévention des situations d’urgence et dans leur résolution.

o L’incidence de leurs actions sur le respect des exigences du client. Cette sensibilisation est planifiée et assurée par le service Qualité Environnement. Elle sera réalisée sous forme de :

- Affichage permanent de la politique Qualité - Environnement,

- Affichage des notes internes liées à la Qualité et à l’Environnement,

- Diffusion de documents relatifs à la Qualité et à l’Environnement,

- Diffusion / Affichage des instructions et consignes,

- Réunions d’information et d’explication du SMI au personnel concerné,

- ¼ h Qualité / Environnement.


2) Infrastructure et environnement de travail

L’organisation permanente de l’entreprise est composée des entités de base suivantes : le siège administratif, les services et les installations de production.

Chaque entité regroupe tous les moyens nécessaires au bon accomplissement des

missions et fonctions qui lui sont dévolues (aménagement des espaces de travail, matériels et logiciels associés aux processus, logistique et moyens de communication).

Les chefs de services s’assurent que les méthodes, matériels logistiques et moyens de communication, nécessaires à la bonne réalisation des produits, ainsi qu'au respect des exigences environnementales sont optimisés pour répondre à la motivation et la satisfaction du personnel. Les besoins sont analysés en réunion de budget et peuvent faire l’objet d’un investissement. L’organisation de l’environnement de travail tient compte également des règles de sécurité contenues dans le R.G.I.E. (Règlement Général des Industries Extractives), des dossiers de prescriptions et des consignes liées à l’environnement. VII) Réalisation du produit

Les processus relatifs à la réalisation des granulats sont décrits dans la cartographie des processus et dans les documents suivants. La maîtrise de réalisation de la production mobilise des moyens déclinés dans les différents processus de fabrication :

o Processus PF1 "Traiter les demandes des clients" o Processus PF2 "Fabriquer et mettre à disposition un produit " o Processus PF3 "Facturer et obtenir le règlement"

La maîtrise de la réalisation de la production mobilise des moyens déclinés dans les différents processus de soutien :

o Processus PS1 "Acheter" o Processus PS2 "Mettre à disposition les ressources" o Processus PS3 "Assurer la maintenance " o Processus PS4 "Assurer un suivi technique"

1) Elaboration de l’offre

Les modalités sont définies dans PR.15 ‘commerce’ que ce soit pour les granulats ou pour la

chaux. Lors de la prise de connaissance des termes de la demande, il est vérifié que les exigences du client sont exprimées de façon claire, complète et pertinente. Les spécifications imprécises ou inhabituelles sont notées. Les écarts entre l’offre et la demande, font l’objet d’une proposition de variante au client dans la mesure du possible ; ils sont notés et validés par le client lors de la signature de l’offre. L’état des stocks, la disponibilité de l’installation de fabrication et des moyens nécessaires à la production sont pris en compte dans l'établissement des plannings par le Chef de carrière et le chef de service production chaux.


2) Achats

a) Généralités Les chefs de services traitent leurs besoins, contactent les fournisseurs et font établir un ou

plusieurs devis. Toute commande fait l’objet de l’établissement d’un « bon de commande » précisant toutes les données nécessaires à l’achat. Ils sont validés par la Direction. Pour un certain nombre de fournisseurs et sous-traitants des contrats validés par les deux parties sont établis. Les principaux achats sont : - Pour la carrière : explosifs, location d’engins de génie civil, sous-traitance (découverte et transport pour les 3 sites, foration minage pour le site de Glageon) - Pour les installations : pièces d’usure, moteurs électriques, personnel intérimaire, etc… - Divers : prestation de métrologie, essais spécifiques, consommables, etc…

Lorsque la carrière décide d’externaliser certaines activités, elle en assure la maîtrise ; elle prend des dispositions pour s’assurer que cette prestation ou cette fourniture est conforme aux exigences du marché (commerce de la chaux par exemple). De plus, elle communique aux fournisseurs et sous-traitants ses exigences en matière de qualité et d’environnement sur un document contractuel (bon de commande, contrats de sous-traitants…) ou bien les présente lors de leur intervention par l’intermédiaire du responsable qui s’assure de la conformité à la réception.

b) Vérification des produits achetés

La vérification que les produits livrés sont conformes aux exigences des bons de commande est réalisée à réception des produits et pour les diverses prestations par les chefs de secteurs.

c) Evaluation et suivi des fournisseurs et sous-traitants

Tout fournisseur ou sous-traitant considéré comme stratégique est évalué annuellement conjointement par le Service Qualité / Environnement, le responsable d’exploitation et les responsables des services nommés en vue de statuer sur les résultats obtenus au cours de l’année écoulée ; cette procédure est définie dans PR.06 « évaluation des fournisseurs et sous-traitants ». Si nécessaire, des actions correctives sont demandées au fournisseur concerné.

3) Fabrication

Les différentes dispositions au terme de reconnaissance du gisement, plan d'extraction sont définies dans une procédure spécifique PR.09 «Géologie, reconnaissance des gisements et découverte » Un relevé de l'état des fronts est tenu à jour annuellement dans chaque Carrière. La préparation doit permettre à notre entreprise de satisfaire nos clients en réalisant les produits au niveau qualitatif requis, tout en respectant les délais et les objectifs économiques du contrat.

a) La fabrication des Granulats Ces matériaux sont obtenus à partir de roches extraites du gisement.


Pour obtenir des classes granulaires adaptées aux marchés, ces matériaux sont concassés, criblés voir recomposés ou lavés (voir PR.18 ‘exploitation’) La production des granulats est organisée comme suit :

- Reconnaissance Géologique - Diagnostic archéologique. - Réalisation de la Découverte. - Foration et Minage. - Reprise des tirs et amenée au Primaire - Poste Primaire. - Poste Secondaire. - Poste Tertiaire. - Poste Quaternaire : lavage (pour Haut Lieu), recomposition, chargement.

L’ensemble des cribles est muni de grilles de criblage dont l’état général est contrôlé quotidiennement et dont l’ouverture de maille est contrôlée régulièrement. Un synoptique de l'installation de traitement (pages suivantes) permet de visualiser le cheminement des matériaux lors des différentes phases de leur élaboration.

b) La Production de la Chaux

La fabrication de la chaux sur le site d’Haut Lieu est réalisée selon les étapes suivantes :

- Découverte, abattage et reprise de la pierre à chaux (ou castine) au niveau des sites d’extraction.

- Concassage - Criblage de la pierre à chaux. - Process de cuisson de la pierre à l’aide de 2 fours MAERZ. - Concasseur-Broyage-Criblage de la chaux en différentes classes granulaires. - Stockage en silos de différentes capacités.

c) La production de scalpages et Matériaux Traités aux Liants Hydrauliques (MTLH) La production de matériaux traités aux liants hydrauliques est assurée par 2 centrales :

• Les sables et graves (0/20) peuvent être traités au laitier et / ou aux cendres volantes (GLCV ou GCV) ou au liant routier Sidmix pour obtenir des mélanges de performances mécaniques T2 à T3. Ces mélanges font au préalable l’objet d’étude de formulation. La centrale est équipée d’un logiciel d’acquisition des pesées par extracteur (voir PR.12). • Les scalpages sont traités dans l’unité carboprim . Ces matériaux sont utilisés en remblais ou couche de forme.

d) Manutention

Différents modes de transport assurent la manutention des produits selon le stade de la production : chargeuse, dumpers, bandes transporteuses… Des dispositions sont prises pour s’assurer :

- qu’il n’y a pas de pollution des granulats - de la vidange lors des passages Castine / Tout Venant - de la propreté des moyens de transport - de la propreté des engins.


e) Stockage

La Carrière dispose de plusieurs stockages intermédiaires de produits finis entre chaque étape de fabrication. Ce sont des stocks à terre, en silos ou en trémies. Les différentes zones de stockage granulats sont repérées et leur contenu identifié (Voir EN 81 à 83 et les synoptiques). Pour les produits finis, la Carrière dispose :

- pour la Chaux de silos identifiés. - pour les Granulats de silos ou de stock à terre identifiés sur aires de stockage.

Le stockage des Carboprim se fait sur une zone de stockage définie, les MTLH font quant à eux l’objet d’une consigne particulière qui limite le stockage. Des dispositions telles que l’identification des stocks, le plan de stockage ou identification des silos sont prises pour assurer la traçabilité. Par ailleurs, des dispositions sont prises pour éviter l’altération des produits remis en stock et la ségrégation : - séparation des stocks par au moins 2 mètres.

- vérification de la propreté des emplacements avant mise en stock. - pente sur les zones de stockage pour canaliser des eaux de ruissellement vers l’exutoire. - constitution de stock de hauteur inférieure ou égale à 6 m (dans la mesure du possible) - maintien des silos dans la mesure du possible à un taux de remplissage le plus haut possible afin d’éviter les ségrégations. - Protection des stockages de chaux contre l’humidité de l’air.

f) Chargement et Livraison

Pour la Chaux Au départ du camion, un bon de livraison est délivré, il comporte entre autre le symbole de

marquage CE conforme à la directive 93/68/CE, et les informations demandées par le chapitre ZA.3 de la Norme NF EN 459-1 pour les produits normalisés.

Pour les Granulats Les granulats sont accompagnés de documents d’expédition comme bon de pesée (camion)

ou feuille de train. Ces documents reprennent les informations permettant d’identifier le produit et de faire le lien avec les étiquettes d’information CE pour les produits CE. Pour les produits NF la mention NF est apposée sur le bon. Bocahut SAS s’assure de la propreté des bennes ou wagons avant chargement. Pour les granulats livrés par Bocahut, nous restons responsables de la conservation de la qualité pendant chargement et le transport. Pour les granulats vendus départ carrière, nous veillons au bon chargement des moyens de transport.

Pour les scalpages et matériaux traités aux liants hydrauliques

Ces produits sont accompagnés d’un bon de pesée qui reprend les informations permettant

d’identifier le produit et sa destination. Bocahut SAS s’assure de la propreté des bennes avant chargement.


Pour les granulats livrés par Bocahut, nous restons responsables de la conservation de la qualité pendant chargement et le transport. Pour les granulats vendus départ carrière, nous veillons au bon chargement des moyens de transport.

g) Réception des matériaux par le client

Les matériaux sont réceptionnés au fur et à mesure de la livraison. Après avoir vérifié que tous les contrôles prévus ont été réalisés, et traité les éventuelles non-conformités, le commercial s’assure de la satisfaction du Client. Après réception des produits par le Client, le comptable définit les actions administratives et comptables à mettre en œuvre pour l’archivage du dossier.

4) Maitrise opérationnelle environnementale Le personnel doit :

- Piloter les installations et/ou mener des interventions dans le respect des instructions et des consignes données.

- Effectuer les vérifications, les contrôles et tenir les enregistrements nécessaires. - Respecter les règles de sécurité. - Surveiller en permanence les installations (concasseurs, cribles…) - Intervenir aussitôt en cas de doute ou déficience mécanique. - Signaler après ses inspections journalières à son responsable de toute perturbation

dans la production et arrêter celle-ci, suite à une déficience ayant une incidence sur la qualité des produits.

- Surveiller la qualité visuelle des matériaux à tous les stades du circuit de fabrication (ce contrôle est un facteur essentiel de la constance qualitative. Le temps de réaction à tout constat d’anomalie est très court.)

- Avertir son responsable de tout incident et/ou non-conformité. - Enregistrer les paramètres de fonctionnement.

Le site dispose de procédures, de consignes et de modes opératoires détaillant la conduite des Installations (paramètre de conduite, valeur et tolérance de réglage). Chaque opérateur renseigne les fiches de suivi journalier ou une feuille de marche, qui reprend les principaux événements de la journée. Le personnel a reçu une formation lui donnant l’aptitude à tenir son poste. Cette aptitude est formalisée au travers d’une grille de polyvalence notamment pour les CACES. En ce qui concerne les aspects de nos activités liés à l'environnement, des procédures, des modes opératoires et/ou des consignes définissent les moyens mis en œuvre pour :

- limiter et maîtriser les consommations et les rejets environnementaux, - assurer la gestion des déchets et des produits chimiques, - assurer le suivi et le mesurage des indicateurs environnementaux, - maîtriser les situations d'urgence.

Ces documents sont établis à partir des aspects environnementaux significatifs de chaque activité, des objectifs et des cibles de la politique environnementale, des exigences réglementaires, du traitement des non conformités.


Synoptique du site de Godin


Synoptique du site du Cailloit


5) Maintenance des Installations Le bon déroulement des processus de production et de mise en œuvre nécessite que le matériel

soit maintenu en bon état. La maintenance des différents matériels de l’entreprise est assurée par notre personnel, par le fabricant ou un sous-traitant. Selon les types d’engins ou de matériels, elle a une forme différente :

Action corrective : visant à apporter les modifications nécessaires pour éviter le renouvellement de dysfonctionnements.

Action préventive : visant à prévenir les dysfonctionnements par des visites, des expertises. Action d’amélioration : visant à apporter les améliorations nécessaires au process.

Certains matériels nécessitent une vérification des performances (débit pompes, étalonnage bascules,…)

Un logiciel de demande de maintenance a été mis en place afin de permettre à chacun de faire des demandes facilement ,de gérer et de suivre la réalisation des interventions . Ces opérations sont décrites dans des consignes et dans la procédure PR.16 « maintenance ». Ces opérations sont effectuées par le service maintenance qui reçoit les formations et qualifications adaptées. Elles peuvent être sous-traitées à des entreprises extérieures, sélectionnées en fonction de leur compétence, de leur expérience de leur compétitivité et de leurs interventions précédentes.

6) Identification et traçabilité du produit

a) Identification

Tout produit est identifié par son nom générique que ce soit en chaux ou en granulats. Nos produits sont facilement identifiables par leur classe granulaire entre chaque étape de fabrication.

L’identification prend toute son importance au stade du produit fini selon la classe granulaire et les caractéristiques intrinsèques ou de fabrication du produit. Les matériaux sont stockés en tas identifiés ou en silos repérés .Les enregistrements du stockage des granulats en vrac sont tenus à jour par le gestionnaire de production et de gisement et, enregistrés sur EN 81 à 83.

b) Traçabilité Les matériaux sont suivis dès le tir de mine. Chaque tir est repéré par rapport à un plan topographique annuel de l’état de suivi des fronts. Les documents d’exploitation tels que les rapports de production et les plans de suivi d'exploitation permettent de retrouver l’historique, l’utilisation et la localisation d’un produit. La traçabilité des livraisons est assurée grâce aux indications portées sur le bon d’enlèvement (ou de livraison) remis au chauffeur. Les livraisons par fer sont suivies grâce à une fiche de relevé et de chargement des wagons et un bordereau de livraison.


VIII) Dispositifs de mesure et de surveillance

1) Contrôle de fabrication

a) Vérification de la chaîne de fabrication

Cette vérification a pour but de : - vérifier l'état général de la chaîne de production avant démarrage - vérifier le bon fonctionnement en cours de fabrication - s'assurer que les procédures et consignes sont appliquées - s’assurer du bon fonctionnement du matériel et des réglages - s'assurer du bon fonctionnement du matériel après réparations et que les anomalies ou dérives ont été corrigées. Il s’applique à la chaîne de production avant démarrage et en cours de fabrication. Il a pour but de vérifier que les procédures et consignes sont appliquées.

La périodicité de ces différents contrôles (outil de production, matériels, …) est définie dans les documents de maintenance et les consignes associées. Si nécessaire, les modalités d’exécution sont définies dans des modes opératoires spécifiques.

b) Contrôles des granulats et de la chaux en cours de production

Il est possible de faire des prélèvements en cours de fabrication. Le but de ces contrôles est de confirmer rapidement l'existence ou non d'une dérive visuelle et si nécessaire d'en effectuer la correction. Il peut conduire au rejet du produit. Par ailleurs pour la chaux, des contrôles de produits sont effectués, en cours de production (par les opérateurs) et permettent de s’assurer de la bonne fabrication des produits intermédiaires et finaux. Les prélèvements sont effectués : - sur bande - sur stock ou sortie crible Les essais sont réalisés par le Laboratoire Granulats/ contrôle externe. Les résultats sont transmis au Gestionnaire de production et de gisement, qui définit avec le chef de production des actions à envisager.

2) Maîtrise des équipements de contrôle, de mesures et d’essais

La maîtrise des équipements de contrôle, de mesures et d’essais s’applique :

o aux équipements de Laboratoire utilisés pour effectuer les essais physiques, chimiques et

mécaniques mais aussi pour le contrôle de la production. o aux matériels de pesage permettant de réaliser le contrôle des poids des matériaux chargés à

bord des matériels assurant la Logistique. La norme de référence pour le matériel d’essais est la NF 932-5 et le fascicule FD P 18-663 dernière édition. La maîtrise est assurée conformément aux dispositions définies dans les procédures PR.12 pour les moyens de production et PR.17 pour le laboratoire.


La détermination des mesurages à effectuer incluant l’exactitude requise et la sélection de l’équipement approprié ainsi que les exigences par la vérification de ces équipements (type, fréquence, intervenants) sont définies dans le mode opératoire MO.18« Vérification des Equipements de Contrôle, de Mesures et d’Essais ». Pour certaines vérifications internes, un mode opératoire présente la marche à suivre. Pour les vérifications sous-traitées ce sont les dispositions des sous-traitants qui s’appliquent maitrisées par nos conditions générales d’achat. Dans tous les cas, un enregistrement permet de vérifier les résultats obtenus et les références des étalons utilisés dans certains cas. Lorsque les résultats ne sont pas satisfaisants, l’équipement fait l’objet d’un réglage ou d’une réparation lorsque cela est possible, d’une mise à l’écart dans les autres cas. Une analyse est menée pour vérifier si la fiabilité des résultats de contrôle réalisés avec cet équipement est à mettre en cause ; si c’est le cas une action corrective est lancée. Toutes les précautions sont prises pour éviter toute détérioration et/ou déréglage des équipements. IX) Mesure, analyse et amélioration

1) Contrôle et essais des produits réalisés

a) Généralités

Les dispositions prises en terme de contrôle et essais ont pour but de démontrer la conformité du produit aux critères spécifiés dans les différentes normes des produits concernés (EN 459-1 NF U 44 – 001 et cahiers des charges pour la chaux sidérurgique et utilisée en environnement, NF.P.18-545, EN 12620, EN 13450… pour les granulats, ……). Ce système est placé sous le contrôle des Laboratoires Chaux et Granulats qui n’exercent aucune responsabilité directe au niveau de la fabrication des produits. Le rôle du personnel des Laboratoires Chaux et Granulats est exposé dans leur fiche de fonction. L’ensemble des essais est réalisé au laboratoire de Haut-Lieu. Nota : Divers termes peuvent être utilisés pour nommer ces contrôles : essais d’autocontrôle dans le cadre de la Chaux avec la norme EN 459-3, contrôle externe pour les Granulats avec les normes EN 12620, EN 13450…

b) Prélèvements des échantillons et essais

Les fréquences, les modalités de prélèvements et de réalisation des essais sont définies sur la base des normes applicables. Elles sont détaillées dans la Procédure PR.13 pour les essais d’autocontrôle réalisés sur la Chaux et pour les essais réalisés sur les Granulats. Les prélèvements de granulats se font sur le tapis T630 pour Glageon et parfois pour les petites classes granulaires en sortie crible (pour le 0/4, 4/6.3, 6.3/10). Pour le site de Haut Lieu ils s’effectuent sur le CH2 pour les matériaux secs, sur L9 et L11 pour les lavés et sur le G13 pour les traités. Pour des cas spécifiques des prélèvements peuvent avoir lieu par arrêt sur bande, sur d’autres tapis ou aux stocks. Les lieux de prélèvement sont repérés sur les synoptiques.


Les essais sont réalisés selon des modes opératoires spécifiques issus des normes d’essai pour chaque essai.

c) Essais de caractérisation des matériaux

Afin de vérifier initialement la conformité des matériaux aux exigences des normes et/ou de

caractériser certaines caractéristiques des produits, une campagne d’essai pour chaque type de matériaux (dit essais de types initiaux pour la Chaux CE) est réalisée. Les résultats de ces essais ont été évalués et formulés par écrit. La liste des essais, la fréquence et la période d’essai sont définis par l’organisme de telle sorte que ces essais soient représentatifs et respectent les exigences des normes applicables (ex : Tableaux 6 NF EN 459-1 pour la Chaux de Construction). Pour les produits saisonniers la fréquence de contrôle est relative au tonnage de production.

d) Evaluation des résultats d’essais

Les résultats des contrôles et essais effectués sur les produits sont enregistrés sur des

documents appropriés et sont saisis en bases de données informatiques (Logiciel WILTM + Logiciels spécifiques). Les Fiches Techniques Produits (FTP) sont actualisées au moins 1 fois par an par étude statistique de la production de l’année écoulée.

Les FTP sont mises à disposition du personnel via l’intranet Bocahut.

Ces résultats sont évalués de façon statistique par le Responsable du Laboratoire, par rapport aux critères définis dans les normes de référence ou les cahiers des charges, afin de faire la mise à jour des fuseaux. Les changements de spécifications sont présentés chaque année en revue de direction. Un produit est déclaré conforme lorsque les résultats de tous les contrôles sont conformes aux spécifications. A l’inverse, une seule non-conformité entraîne l’état de non-conformité du produit correspondant.

En fonction des écarts par rapport aux valeurs spécifiées, (seuil d'alerte, seuil d'arrêt…) les dispositions seront prises par le responsable d'exploitation. (Voir procédure PR.13).

Pour la Chaux CE, dans la mesure où la fréquence et le nombre des essais d’autocontrôle sont suffisants, une évaluation statistique sera effectuée conformément à la procédure PR.13

3) Mesure et surveillance des processus

Tous les processus (externalisés ou non) font l’objet d’une surveillance.

Afin de démontrer que les processus de son SMI sont aptes à atteindre les objectifs fixés, la carrière définit des indicateurs permettant de mesurer et de surveiller les processus de management, de fabrication et de soutien. Plus particulièrement, les processus intégrant des aspects environnementaux significatifs sont pourvus d'indicateurs destinés à surveiller et mesurer nos performances environnementales. Les dispositions prises en terme de contrôles et de mesure environnementale sont précisées dans la procédure PR.23 "Surveillance, Mesurage et conformité réglementaire".


Tous ces indicateurs sont suivis régulièrement par le service Qualité Environnement et les pilotes des processus. Les pilotes des processus les commentent lors de la Revue de Direction pour les comparer aux objectifs fixés.

4) Satisfaction du client

Bocahut axe sa politique qualité sur la satisfaction de ses clients par la livraison de produits conformes aux contrats et aux règles du métier. Cette satisfaction du client constitue un des indicateurs du fonctionnement du SMI et est formalisée par une enquête de satisfaction sur :

o la qualité du produit, o le respect des délais de production et d’acheminement, o le bon suivi administratif et l’accueil.

Les réclamations sont également une donnée permettant de mesurer le niveau de la satisfaction de la clientèle. Les remontées d’informations sur la satisfaction en cours de réalisation d’une commande se font par le biais des réunions d’exploitation, des fiches EN13 qui reprennent les non conformités, réclamations et anomalies.

5) Audit interne Des audits internes sont mis en œuvre afin de s’assurer que le Système Qualité / Environnement

satisfait aux exigences définies dans le présent manuel et les procédures associées et, qu’il s’avère efficace. Les audits internes sont réalisés conformément à un planning établit par le Service Qualité / Environnement, de telle sorte que l’ensemble des exigences seront revues sur 3 ans. Les audits internes sont réalisés par un membre du personnel EIFFAGE dont la qualification est basée sur ses formations de base et son historique en matière d’audit, ou par une société extérieure . Suite aux audits, des rapports sont établis. A partir de ces rapports, si nécessaire, des actions correctives seront mises en place par le Responsable du secteur audité. Le suivi de ces actions est assuré par le Service Qualité / environnement. Une synthèse des audits internes et externes réalisés est présentée par le Service Qualité / Environnement lors de la Revue de Direction

6) Maitrise du produit non conforme

Une « non-conformité produit » est un produit dont les caractéristiques ne répondent pas aux exigences spécifiées (Normes et cahier des charges clients).

a) Produits achetés ou fournitures

Ce sont les produits et/ou services achetés auprès des fournisseurs et sous-traitants. Chaque non-conformité constatée lors de la livraison et/ou en cours d’utilisation fait l’objet d’un enregistrement (réserves sur bon de livraison puis enregistrement sur un registre de non-conformité fournisseur), d’une identification et/ou d’un isolement dans une zone spécifique puis d’un traitement approprié à la situation.


b) Produits fabriqués Tout produit non conforme de la phase découverte jusqu’au chargement des camions fait l’objet

d'un recyclage, d’un déclassement et/ou d’un stockage dans un silo spécifique. Cette non-conformité donne lieu à des actions de correction et/ou réglage du procédé de fabrication afin de retrouver la conformité. Chaque action est tracée sur les enregistrements de process, ou sur des fiches individuelles de non-conformité.

c) Traitement des non conformités

Le service concerné par la non-conformité (achats, production, contrôle, qualité…) examine la situation et décide des suites à y donner. Une exploitation des non conformités est réalisée par les différents responsables concernés afin d’engager les éventuelles actions correctives nécessaires. Une synthèse des non-conformités est examinée en réunion hebdomadaire puis en revue de direction. Le service QE réalise un suivi de ces fiches Des non-conformités d’ordre environnemental peuvent également se produire :

o épandage d’hydrocarbures ou de produits dangereux o mauvais tri des déchets o non-respect d’un paramètre environnemental de l’Arrêté Préfectoral

En cas de détection d’une non-conformité par un client celle-ci fera l’objet d’une fiche de réclamation. X) ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES : A.C.P.

Les actions correctives et préventives ont pour objet de corriger et/ou de prévenir les

dysfonctionnements relatifs aux produits, aux processus et au système. Elles concernent l’ensemble des activités. Les principales sources d’informations utilisées pour initier ces actions sont :

- les non-conformités détectées, - les audits, - les réclamations clients, - les revues de Direction, - et les enregistrements métrologiques.

Le but des A.C.P. est d’identifier les causes effectives ou potentielles d’anomalie et proposer des actions pour les éliminer.

La fiche d’A.C.P. récapitule les points suivants :

- l’initialisation de la fiche : description de l’anomalie, actions proposées et responsable d’action, - la réalisation des actions décidées et la vérification de l’efficacité de l’action.

Le plan de management Qualité / Environnement (suivi par le service QE) reprend ces actions et, est revu lors chaque réunion d’exploitation hebdomadaire puis lors de la Revue de Direction. La procédure PR.07 ‘actions correctives et préventives’ définit les méthodes organisationnelles qui permettent de concevoir, mettre en œuvre et s’assurer de l’efficacité des actions préventives destinées à éviter l’apparition de non-conformités potentielles.


La procédure PR.14 ‘préparation et réponses aux situations d’urgence’ décrit les moyens mis en œuvre par la carrière pour :

- Identifier les accidents potentiels et les situations d’urgence - Mettre en place les mesures de prévention et de traitements adéquates

afin de prévenir et réduire les impacts environnementaux associés à ces risques.