27
yzeure Gannat Clermont-Fd Ambert Romagnat Murat Le Puy-en-Velay Montluçon Commentry Riom Mauriac Brioude Chamalières Issoire St-Eloy les Mines Espaly St-Marcel Yssingeaux Aurillac Thiers Bac Pro Maintenance de Véhicule, option Motocycles Bac Pro Maintenance des Matériels BTS Maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention CAP Constructeur Bois Bac Pro Bio Industries de Transformation 26 Etablissements 39 UFA BTS Electrotechnique BMA Souffleur de verre BMA du verre et de la décoration CAP Arts et techniques du verre : décorateur CAP Arts du verre et du cristal BTS Electrotechnique BTS Industrialisation des Produits Mécaniques BTS Maintenance Industrielle BTS Contrôle Industriel et Régulation Automatique BTS Systèmes Électroniques Bac Pro Aéronautique, Systèmes Avionique Bac Pro Aéronautique, Systèmes Cellule Bac Pro Technicien Aérostructure CAP Electricien Systèmes d’Aéronefs CAP Conduite de Systèmes Industriels BTS Communication et Industries Graphiques Le Prélèvement et Répartition Hors Quota 48% CFA 30% Masse salariale 2011 Base Brute Sécurité Sociale DADS Hors Quota 48% Quota 52% FNDMA 22% CFA 30% Apprentis au 31/12/11 au coût réel Solde Quota CFA Centres de formation des Apprentis Régions via Trésor Public - déductions éventuelles pour frais de stage (limitée à 4% de la T.A.) Barême unique A 40% B 40% C 20% CAP - BEP - BACPRO Établissements Niveaux V et IV BTS - DUT - LIC. PRO Établissements Niveaux II et III BAC+5 et + Établissements Niveaux I C.D.A. Contribution au développement de l'apprentissage 0,18% x M.S. 0,5% x M.S. Taxe d'apprentissage 2013 Le Quota Cette part est destinée à financer uni- quement les Unités de Formation par Apprentissage. Il doit être versé par l’intermédiaire d’un OCTA* au CFA de l’Éducation Nationale en Auvergne, (voir les modalités de versement en dernière page) en fléchant le lycée destinataire de cette taxe. Le Hors Quota Cette part est destinée à financer soit les Unités de Formation par Apprentissage soit les formations profes- sionnelles et technologiques dispensées en lycée par la voie scolaire. Il doit être versé par l’intermédiaire d’un OCTA* au lycée de votre choix. (voir les modalités de versement en dernière page) Il peut être versé au CFA de l’Éducation Nationale en Auvergne, si cette taxe est destinée au fonctionnement des UFA d’un lycée figurant sur la carte ci-contre. OCTA : Organisme Collecteur de Taxe d’Apprentissage CFA : Centre de Formation par Apprentissage UFA : Unité de Formation par Apprentissage FNDMA : Fonds National de Développement et de Modernisation de l’Apprentissage MS : Masse Salariale DADS : Déclaration Annuelle de Données Sociales en Auvergne BTS Bac Pro / BMA CAP TP MC BTS Après-Vente Automobile BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle BTS Bâtiment BTS Hôtellerie Restauration Bac Pro Maintenance des Equipements Industriels Bac Pro Technicien de Maintenance des Systèmes Energétiques et Climatiques BTS Assistant de Gestion PME-PMI BTS Fluides, Energies, Environnements Bac Pro Pilotage de Syst. de Prod. Automatisés CAP Maçon CAP Peintre, Applicateur de Revêtement CAP Platrier Plaquiste CAP Serrurier Métallier BTS Métiers de l’Audiovisuel Bac Pro Maintenance des Equipements Industriels BTS Hôtellerie Restauration BTS Comptabilité et Gestion des Organisations TP Gestionnaire de Paie BTS Métiers de l’Eau Bac Pro Technicien Menuisier Agenceur CFA de l’Education Nationale en Auvergne 3, avenue Vercingétorix - 63033 Clermont-Fd Tél. : 04 73 99 35 36 - fax : 04 73 99 35 31 E-mail : [email protected] http://www.ac-clermont.fr/index.php?id=9 490 Apprentis • Taux de réussite supérieur à la moyenne académique et nationale • Taux de rupture < 3% (10% académique/20% national) • Taux d’insertion de 93% (9 apprentis sur 10 recrutés à l’issue de leurs contrats) • Des partenariats importants : ERDF, GRDF, La Poste, France Télécom Orange, Michelin, SANOFI, ... BTS Étude et réalisation d’outillage

Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

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maquette des fiches taxes d'apprentissage du CFA Ena 2013. Mise en page Nicolas pinaudhttp://ruedauvergne.fr

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Page 1: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

yzeure

Gannat

Clermont-Fd

AmbertRomagnat

Murat

Le Puy-en-Velay

Montluçon

Commentry

Riom

Mauriac

Brioude

Chamalières

Issoire

St-Eloy les Mines

Espaly St-MarcelYssingeaux

Aurillac

Thiers

• Bac Pro Maintenance de Véhicule, option Motocycles• Bac Pro Maintenance des Matériels• BTS Maintenance et après-vente des engins

de travaux publics et de manutention

• CAP Constructeur Bois

• Bac Pro Bio Industriesde Transformation

26 Etablissements39 UFA

• BTS Electrotechnique• BMA Souffleur de verre• BMA du verre et de la décoration• CAP Arts et techniques du verre : décorateur• CAP Arts du verre et du cristal

• BTS Electrotechnique• BTS Industrialisation des Produits Mécaniques• BTS Maintenance Industrielle• BTS Contrôle Industriel et Régulation Automatique• BTS Systèmes Électroniques• Bac Pro Aéronautique, Systèmes Avionique• Bac Pro Aéronautique, Systèmes Cellule• Bac Pro Technicien Aérostructure• CAP Electricien Systèmes d’Aéronefs• CAP Conduite de Systèmes Industriels

• BTS Communication et Industries Graphiques

LePrélèvement et Répartition

Hors Quota 48%

CFA 30%

Masse salariale 2011Base Brute Sécurité Sociale

DADS

Hors Quota 48%Quota 52%

FNDMA 22% CFA 30%

Apprentisau 31/12/11

au coût réel

SoldeQuota

CFACentres de formation

des Apprentis

Régions

viaTrésor Public

- déductions éventuellespour frais de stage

(limitée à 4% de la T.A.)

Barême unique

A40%

B40%

C20%

CAP - BEP - BACPRO

ÉtablissementsNiveaux V et IV

BTS - DUT - LIC. PRO

ÉtablissementsNiveaux II et III

BAC+5 et +

ÉtablissementsNiveaux I

C.D.A.Contribution

au développementde l'apprentissage

0,18% x M.S.0,5% x M.S.

Taxe d'apprentissage

2013

Le QuotaCette part est destinée à financer uni-quement les Unités de Formation parApprentissage.

Il doit être versé par l’intermédiaired’un OCTA* au CFA de l’ÉducationNationale en Auvergne,(voir les modalités de versement en dernière page)

en fléchant le lycée destinataire decette taxe.

Le Hors QuotaCette part est destinée à financer soit les Unités deFormation par Apprentissage soit les formations profes-sionnelles et technologiques dispensées en lycée par lavoie scolaire.

Il doit être versé par l’intermédiaire d’un OCTA* au lycéede votre choix.(voir les modalités de versement en dernière page)

Il peut être versé au CFA de l’Éducation Nationale enAuvergne, si cette taxe est destinée au fonctionnement desUFA d’un lycée figurant sur la carte ci-contre.

OCTA : Organisme Collecteur de Taxe d’ApprentissageCFA : Centre de Formation par ApprentissageUFA : Unité de Formation par Apprentissage

FNDMA : Fonds National de Développement et de Modernisation de l’ApprentissageMS : Masse Salariale

DADS : Déclaration Annuelle de Données Sociales

en Auvergne

BTS

Bac Pro / BMA

CAP

TP

MC

• BTS Après-Vente Automobile• BTS Conception et réalisation en

chaudronnerie industrielle

• BTS Bâtiment• BTS Hôtellerie Restauration

• Bac Pro Maintenance des Equipements Industriels

• Bac Pro Technicien de Maintenance des SystèmesEnergétiques et Climatiques

• BTS Assistant de Gestion PME-PMI• BTS Fluides, Energies, Environnements

• Bac Pro Pilotagede Syst. de Prod.Automatisés

• CAP Maçon• CAP Peintre, Applicateur

de Revêtement• CAP Platrier Plaquiste

• CAP Serrurier Métallier

• BTS Métiers de l’Audiovisuel

• Bac Pro Maintenance desEquipements Industriels

• BTS Hôtellerie Restauration• BTS Comptabilité et Gestion

des Organisations

• TP Gestionnaire de Paie• BTS Métiers de l’Eau

• Bac Pro Technicien Menuisier Agenceur

CFA de l’Education Nationale en Auvergne3, avenue Vercingétorix - 63033 Clermont-FdTél. : 04 73 99 35 36 - fax : 04 73 99 35 31E-mail : [email protected]://www.ac-clermont.fr/index.php?id=9

• 490 Apprentis• Taux de réussite supérieur à la moyenne académique et nationale • Taux de rupture < 3% (10% académique/20% national)• Taux d’insertion de 93% (9 apprentis sur 10 recrutés à l’issue de leurs contrats)• Des partenariats importants : ERDF, GRDF, La Poste, France TélécomOrange, Michelin, SANOFI, ...

• BTS Étude et réalisation d’outillage

Page 2: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

Centre de Formation des Apprentis de l'Éducation nationale en Auvergne

Modalités de versement

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Quel type de taxe le est-il habilité à recevoir ?

Nous sommes habilités à percevoir du quotaet du hors Quota (catégories A, B et C par extension) pourtoutes les formations présentes dans nos 26 établissements.

Comment verser votre taxe d’apprentissage au CFA de l’Éducation Nationale en Auvergne ?

Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :

http://www.travail.gouv.fr

le , structure académiquedu rectorat regroupe aujourd’hui39 formations réparties dans26 établissements partenaires desentreprises depuis plus de 20 ans.

2013

Versements par virementsVirement sur le compte de l’agent comptable du GIP AUVERGNE

Domiciliation : TP CLERMONT FD TRESOR GEN

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004037 62

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du GIP AUVERGNE

CFA de l’Education Nationale en Auvergne3, avenue Vercingétorix - 63033 Clermont-FdTél. : 04 73 99 35 36 - fax : 04 73 99 35 31E-mail : [email protected]://www.ac-clermont.fr/index.php?id=9

Aujourd’hui, les résultats sont là etdémontrent le sérieux et la qualitéde nos formations, ainsi quel’engagement de nos équipes.

Page 3: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Charles et Adrien Dupuy est-il habilité à recevoir ?Le Lycée Charles et Adrien Dupuy est habilitéà percevoir du QUOTA pour son UFA BTS des Métiers de l’Audiovisuel

et du HORS QUOTA (Catégories A, B, et C par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux III, IV, et V

Versements par virementsVirement sur le compte de l’agent comptable du Lycée Charles et Adrien Dupuy

Domiciliation : T.G. HAUTE LOIRE

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 43000 00001002012 11

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du lycée Charles et Adrien Dupuy

Lycée Charles et Adrien DUPUY / GRETA du VELAYBP120 - 43003 Le PUY en VELAY CEDEXTél. : 04 71 07 28 15 (Chef de Travaux du lycée)Site Internet : http://www.lycee-roche-arnaud.fr ou http://www.velay.greta.fr E-Mail : [email protected] ou [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

du VELAY

LycéeCharles et Adrien Dupuy

La Roche Arnaud

� BTS Métiers de l’audiovisuelPar apprentissage et formation continue :Options : Son, Image, Montage Exploitation et Gestion de Production

Sous statut scolaire :- Options Exploitation et Gestion de Production

� Filière ElectrotechniqueSous statut scolaire :

- Baccalauréat professionnel et BTS

� Qualité,Sécurité et EnvironnementLicence professionnelle en contratde professionnalisationet salarié d’entreprise

� Filière Productique-MécaniqueSous statut scolaire :

- Baccalauréat professionnel et BTS

� Filière Maintenance Automobile- Baccalauréat professionnel

éducationnationale

lycée

Charles et Adrien Dupuy

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

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2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Blaise Pascalest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Blaise Pascal est habilité à percevoirdu QUOTA pour son U.F.A. (1) CAP Constructeurs Bois

et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux IV et V (CAP, BEP et BAC Professionnel)

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Blaise Pascal

Domiciliation : TP Clermont F Trésor Gen

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004105 52

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Blaise Pascal

Lycée Blaise Pascal23, rue Blaise Pascal - 63600 AMBERTTél. : 04 73 82 38 38 - Fax : 04 73 82 07 84Mail : [email protected] : http://lyc-ambert.ac-clermont.frChef de travaux : Mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée d’AmbertBlaise Pascal

� Troisième- Préparation aux formations Professionnelles

� CAPSous statut scolaire :

- Maintenance de véhicule automobile- Constructeur BoisPar apprentissage :- Constructeur Bois

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

� Bac Pro - Gestion de l'administration - Accompagnement Soins etServices à la Personne

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2013

Modalités de versement

Quel type de taxe l’EREA Alexandre Vialatteest-il habilité à recevoir ?

L’Établissement Alexandre VIALATTE est habilité à percevoirdu QUOTA pour ses UFA- Formations Multi-Spécialités, Maçonnerie, - Peintre Application Revêtements, Plâtrier Plaquiste,

et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension)pour l’ensemble de ses formations de niveau V

Versements par virementsVirement sur le compte de l’EREA Alexandre Vialatte

Domiciliation : TPLEPUY

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 43000 00001002602 78

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable de l’EREA Alexandre Vialatte

E.R.E.A Alexandre Vialatte8, rue de l’Estaret B.P. 118 - 43103 Brioude Cedex 3Tél. : 04 71 74 53 50 - Fax : 04 71 74 53 [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Établissement Régionald’Enseignement Adapté

Alexandre Vialatte

� Formation sous statut scolaire Préparation S.S.T.Poursuite d’études possibles- CAP Maçon- CAP Peintre Applicateur de Revêtements- CAP Assistant Technique en Milieu Familialet Collectif

� Formation par apprentissage- CAP Maçon- CAP Peintre Applicateur de Revêtements- CAP Platrier Plaquiste

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

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2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Geneviève VINCENTest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Geneviève VINCENT est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA Bac Pro Bio-Industries de Transformation

et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Geneviève Vincent

Domiciliation : TRESORERIE GENERALE DE L’ALLIER

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 03000 00001001721 60

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Geneviève Vincent

Lycée Geneviève VINCENTBd du général de Gaulle 03600 CommentryTél. : 04 70 08 24 34 - Fax : 04 70 08 24 39E-mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

LycéeGeneviève VINCENT

� Formation par apprentissageBac Pro Bio-Industries de Transformation

� Formation sous statut scolaire

Pôle Bio-Industies- Bac Pro Bio-Industries de Transformation

Pôle santé social- Bac Pro Accompagnement Soins et Services à la personne - Bac Technologique Sciences et Technologies de la Santéet du Social

Pôle services- CAP Agent Polyvalent de Restauration- CAP Assistant Technique en Milieux Familial et Collectif

Classe de Troisième Préparatoire aux Formations Professionnelles

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 7: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Gustave Eiffelest-il habilité à recevoir ?

Nous sommes habilités à percevoir du QUOTA pour nos 3 UFA- Bac Pro Maintenance des engins agricoles, de parcs et jardinset de travaux publics et de manutention- Bac Pro Motocycles- BTS Maintenance et après-vente des engins de travaux publicet de manutention

et du HORS QUOTA (Catégorie A et B) pour l’ensemblede nos formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Gustave Eiffel

Domiciliation : TRESORERIE GENERALE DE L’ALLIER

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 03000 00001001718 69

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Gustave Eiffel

Lycée Gustave EiffelBP 23 - 44, rue Jules bertin - 03800 GannatTél. : 04 70 90 01 35 - Fax : 04 70 90 66 [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée des métiers

Gustave EIFFEL

� Troisième- Préprofessionnelle

� CAP- Maintenance des Matériels

DominantesTracteurs et matériels agricoles

Matériels de travaux publics et de manutentionMatériels de parcs et jardins

� Bac Pro (3 ans)Seconde, Première et terminale

Voie scolaire et apprentissage- Maintenance des matérielsOption A : Matériels agricolesOption B : Matériels de travaux publics

et de manutentionOption C : Matériels de parcs et jardins

Apprentissage (après la seconde,sous statut scolaire)- Maintenance des véhiculesOption : Motocycles

� BTS- Maintenance et Après Vente des Enginsde Travaux Publics et de Manutention(par voie scolaire ou par apprentissage)

- Agro-équipement(par voie scolaire uniquement)

éducationnationale

lycée professionnelGustave Eiffel

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

de la maintenance des matér ie lse t des véh icu les motocyc les

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2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée La Fayetteest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée La Fayette est habilité à percevoirdu HORS QUOTA (catégories A,B et C par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux III et IV

et du QUOTA pour ses UFA Brevet Technicien Supérieur

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée La Fayette

Domiciliation : TP CLERMONT F TRESOR GEN

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004123 95

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée La Fayette

Lycée La Fayette21, boulevard robert Schuman - La Pardieu - BP5763002 CLERMONT FERRAND Cedex 1Tél : 04 73 28 08 08 Fax : 04 73 28 08 42www3.ac-clermont.fr/etabliss/la-fayette/index.htmlMail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée La Fayette

� BTS en alternance- BTS Electrotechnique- BTS Maintenance Industrielle- BTS Industrialisation des Produits Mécaniques- BTS Contrôle Industriel et Régulation Automatique- BTS Systèmes Électroniques

Ingén ié r ieIndust r ie l le

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

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2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée des Métiers de l'Eau et de la Gestion Comptable de Mauriacest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée des Métiers de l'Eau et de la Gestion Comptable de Mauriac est habilité à percevoir du QUOTA pour ses deux UFA

- Titre Professionnel Gestionnaire de la Paye (Niveau III)- MC Métiers de l’eau (Niveau IV)

et du HORS QUOTA (catégories A, B et C par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée des Métiers de l'Eau et de la Gestion Comptable de Mauriac

Domiciliation : TP Aurillac

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 15000 00001000996 36

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée des Métiers de l'Eau et de la Gestion

Comptable de Mauriac

Lycée des Métiers de l'Eau et de la Gestion Comptable de MauriacSITE POMPIDOU - Avenue R. CORTAT 15200 MauriacTél. : 04 71 68 05 33 - Fax : 04 71 68 37 67 E-mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée des métiers de l’eau et de la

gestion comptable de Mauriac

� Formations post-baccalauréat- Titre Professionnel Gestionnaire de Paye

apprentissage et formation continue- BTS Métiers de l’Eau

voie scolaire, apprentissageet formation continue

� Troisième- Découverte Professionnelle

6 Heures

� Bac Professionnel- Gestion Administration

� Ouverture à l’international

- Echanges avec les Dom Tom etl’Afrique de l’Ouest

- Accueil de stagiaires et possibilité destages : Burkina Faso, Martinique,…

� CAP- Métiers de l’eau

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 10: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Quel type de taxe le Lycée Paul Constansest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Paul Constans est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielleet du HORS QUOTA (catégories A, B et C par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Paul Constans

Domiciliation : Trésorerie Générale de l’Allier

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 03000 00001001714 81

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Paul Constans

Lycée Paul CONSTANSRue Christophe-Thivrier - B.P. 415 - 03100 MontluçonTél. : 04 70 08 19 30 - Fax : 04 70 08 19 60Mail : [email protected] Site internet : www.ac-clermont.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée général et technologique

Paul Constans

� formations, voie scolaire

• Les métiers du génie mécanique- CAP réalisation en chaudronnerie industrielle- Bac Pro Réalisation d’ouvrages chaudronnés

- Bac Pro Technicien d'usinage- Bac Sciences et technologiques industrielles

- Productique Mécanique- Bac Sciences et technologiques industrielles - Structure métallique

- BTS Industrialisation des produits mécaniques- BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle

- Licence professionnelle Structure métalliqueoption mise en forme-métallurgie-soudage

(En partenariat avec L’IUT de Montluçon)

• Les métiers du génie électrique- Bac Sciences et technologiques industrielles - Electrotechnique

- Bac Sciences et technologiques industrielles - Electronique- BTS Systèmes électroniques

- Licence professionnelle Ingéniérie instrumentale� formations,voie apprentissage

Les métiers du génie mécanique- BTS Conception et réalisationen chaudronnerie industrielle

Les métiers de la chimie- Bac Sciences et technologiques delaboratoire - Chimie

- BTS Chimie- Bac pro industrie des procédés

Les métiers du bâtiment- CAP Maintenance des bâtiments etcollectivité

Et aussi- Bac scientifiqueLicence Marketing Appliqué auxServices et aux TransactionsIndustrielles

- Classe préparatoire aux grandesécoles

- 3ème découverte professionnelle -option 6 h

Page 11: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Claude et Pierre Virlogeuxest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Claude et Pierre VIRLOGEUX est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA BTS Assistant de Gestion PME PMI

et du HORS QUOTA (catégories A, B et C par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux III et IV

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Claude et Pierre Virlogeux

Domiciliation : TPCLERMONT F

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004144 32

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Claude et Pierre Virlogeux

Lycée Claude et Pierre VIRLOGEUXTél. : 04 73 64 61 00 - Fax : 04 73 64 61 10 1, rue du Général Chapsal - 63 200 RiomMail : [email protected] Internet : http://www3.ac-clermont.fr/etabliss/virlogeux/index.html

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Claude et Pierre VIRLOGEUX

� Formations post-baccalauréat

BTS Assistant de gestion PME-PMIUnité de Formation par ApprentissagePour le BTS Assistant de Gestion PME PMIEn relation avec le CFA Education NationaleAuvergne

� Baccalauréats

Les formations tertiaires :- Communication et Gestion des Ressources

Humaines (CGRH)- Comptabilité et Finance d'Entreprises (CFE)- Mercatique

Claude et Pierre Virlogeuxlycée

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 12: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Quel type de taxe le Lycée Professionnel Claude Favardest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Claude Favard Sainte Florine est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA Bac Pro Etude et Définition de Produits Industriels

et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Professionnel Claude Favard

Domiciliation : TP LE PUY TRESORERIE GENERALE

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 43000 00001001990 55

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Professionnel Claude Favard

Lycée Professionnel Claude Favard6, rue Jean Catinot - 43250 SAINTE FLORINETél : 04 73 54 13 34 - Fax : 04 73 54 09 85mail : [email protected]://www3.ac-clermont.fr/etabliss/lpflorine

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Professionnel Claude FAVARD - Sainte Florine

� Bac Pro- Technicien d’Usinage

- Etude et Définition de Produits IndustrielsFormation initiale sous statut scolaire etpar apprentissage

� TroisièmeDécouverte Professionnelle 6 Heures

� CAP- Construction d’ensembles chaudronnés- CAP Préparation Réalisationd’Ouvrages ÉlectriqueFormation initiale

Page 13: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Professionnel Joseph Constantest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Joseph Constant est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA Bac Pro Technicien Menuisier Agenceur

et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Professionnel Joseph Constant

Domiciliation : TPAURILLAC TRESOR GALE

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 15000 00001000021 51

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Professionnel Joseph Constant

Lycée Professionnel Joseph Constant3, rue de la Coste - 15300 MuratTél : 04 71 20 05 20Mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Professionnel Joseph Constant

� Bac ProTechnicien Menuisier Agenceur- Voie scolaire- Apprentissage

Artisanat et Métiers d’Artoption Ebéniste- Voie scolaire

� CAP

Arts du bois option Marqueteur

option Sculpteur Ornemaniste- Voie scolaire

éducationnationale

lycéeJoseph Constant

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 14: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Professionnel Vercingétorixest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Vercingétorix est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA BTS communication & industries graphiques

et du HORS QUOTA (catégories A,B et C par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Professionnel Vercingétorix

Domiciliation : TP CLERMONT F

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004002 70

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Professionnel Vercingétorix

Lycée Professionnel Vercingétorix4, rue de Laubize - 63540 RomagnatTél : 04 73 62 02 55 - Mail : [email protected]://www.lyc-vercingetorix.ac-clermont.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Professionnel Vercingétorix

� CAP, Bac Professionnel, BTSCommunication et industries graphiques

ElectrotechniqueMaintenance des équipements industriels

Photographie

� Classe de découverte professionnelle

� Mention complémentaire Ascensoriste

� Unité pédagogique d’intégration

Techno log iesIndust r ie l leset Communicantes

CLERMONT-FERRAND

formations par la voie scolaire,l'apprentissage et la formation continue

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 15: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée professionnel Roger CLAUSTRESest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée professionnel Roger CLAUSTRES est habilité à percevoirdu QUOTA pour son UFA Bac Pro Technicien Aéro-Structure

et du HORS QUOTA (catégories A et B par extension)pour l’ensemble de ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée professionnel Roger CLAUSTRES

Domiciliation : TP CLERMONT F

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004126 86

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée professionnel Roger CLAUSTRES

Lycée professionnel Roger CLAUSTRES127, rue du Docteur Hospital63100 CLERMONT-FERRANDhttp://www.lp-roger-claustres.ac-clermont.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Professionnel Roger Claustres

� Métiers de l’AutomobileF.C. Technicien en préparation et assistancecompétition (Rallye, circuit, historique)Bac Pro Réparation des carrosseriesBac pro Construction des carrosseries CAP Peinture en CarrosserieCAP Carrosserie Réparation

� Métiers des artsBac pro Artisanat et métiers d’arts :option ÉbénisteCAP Ébéniste

� Métiers paramédicauxBac pro Prothésiste DentaireBEP auxiliaire en prothèse dentaire

� 3ème

3ème Découverte Professionnelle 6 heures3ème d’accueil Français Langue Étrangère

� Unité Pédagogique d’IntégrationTechnologique (sourds et malentendants)

� Métiers de l’AéronautiqueBac Pro Technicien Aéro-StructureF.C. Chaudronnerie Aéronautique

CAP Mécanicien de Cellule d’Aéronef

� Métiers de la Chaudronnerie et de la métallerieBac Pro Technicien en Chaudronnerie Industrielle

CAP Réalisation en Chaudronnerie IndustrielleCAP Composites et plastiques chaudronnés

� Métiers de l’usinageBac Pro Technicien d’Usinage

BEP M.P.M.I.

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 16: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe les Lycées Jean Monnetsont-ils habilités à recevoir ?

Les Lycées Jean Monnet sont habilités à percevoirdu QUOTA pour leurs quatre UFA- CAP Arts et Techniques du Verre : décorateur- CAP Arts du verre et du cristal- BTS Électrotechnique- BMA Arts et Techniques du verre

et du HORS QUOTA (catégories A, B et C par extension)pour l’ensemble de leurs formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte des Lycées Jean Monnet

Domiciliation : TP Moulins

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 03000 00001001703 17

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable des Lycées Jean Monnet

Lycées Jean Monnet39, place Jules Ferry - BP5 - 03401 Yzeure CEDEXTél. : 04 70 46 93 01 - Fax 04 70 46 93 02Maiil : [email protected] internet : www.lyceejmonnet-yzeure.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

LycéesJean Monnet

� Sciences et technologies industrielles- Bac Pro Maintenance industrielle- Bac Pro Electrotechnique énergie

équipements communicants- Bac Pro Productique

(apprentissage)

- Bac Pro études et définitionde produits industriels

- Bac et BTS Electrotechnique (voie scolaire et apprentissage)

� Sciences et technologies de la gestion- Bac pro Gestion Administration

- Bac Comptabilité Finances d' entreprises- BTS Comptabilité Gestion des Organisations

- DCG par alternance

� Bac Marketing� Bac Communication et gestiondes ressources humaines

� BTS Management des UnitésCommerciales

� Licence professionnelleOption : Marketing-Projets internationaux(partenariat avec IUT)

� Arts AppliquésLycée des métiers des arts verriers- CAP Ferronnier- CAP , BMA arts du verre (voie scolaire et apprentissage)

- BMA Arts et chniques du verre- Bac arts appliqués- Mise à Niveau arts appliqués- BTS design de produits- Licence Professionnelle DCIOption : Développement Création Industrielle(Partenariat avec IUT)

� École hôtellière- CAP Cuisine, CAP Restaurant- BEP métiers de l'hôtellerie- Bac Pro Restauration

Arts Ver r ie rs

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 17: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Albert Einsteinest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Albert Einstein est habilité à percevoir du QUOTA pourson UFA BTS Après vente automobile.

et du HORS QUOTA (catégorie A,B et C par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III, IV et V.

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Albert Einstein

Domiciliation : TG TPMOULINS TRES GALE

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 03000 00001001706 08

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Albert Einstein

Lycée Albert Einsteinrue Albert Einstein - BP 3147 - 03105 Montluçon - CedexTél. : 04 70 08 42 80 - Fax : 04 70 08 42 81Mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Albert Einstein

� Métiers de l’Automobile- Bac Pro 3 ans Carrosserie- CAP Peinture en Carrosserie (1 an)- CAP Réparation des Carrosseries- CAP Maintenance des Véhicules Automobiles- Bac Pro 3 ans Maintenance des VéhiculesAutomobiles

- Bac Pro 2 ans Maintenance des Véhicules Automobiles (Alternance en partenariatavec Peugeot Citroën)

- BAC STI Génie Mécanique Systèmes Motorisés(section européenne)

- BTS Après Vente Automobile

� Métiers de l’Electroniqueet de l’Informatique

- Bac Pro 3 ans Systèmes ElectroniquesNumériques (télécommunication et réseaux)

- Formation Post Bac «TechnicienIntervention Clients et Réseaux» (alternance,

en partenariat avec France Télécom )

� 2nde Générale et TechnologiqueEnseignements de détermination ISI & ISP(section européenne)

éducationnationale

lycéeAlbert Einstein

� Métiers de l’Energie et de l’Environnement- BAC STI Génie Energétique

Automobi le

� Métiers du Bâtiment- Bac Pro 3 ans Technicien

Installateur sanitaire et Thermique

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 18: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Monnet-Mermoz est-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Monnet-Mermoz est habilité à percevoir du QUOTA pour sonUFA BTS Comptabilité et gestion des organisations

et du HORS QUOTA (catégorie A,B et C par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III , IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Monnet-Mermoz

Domiciliation : TP Aurillac Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 15000 00001000014 72

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Monnet-Mermoz

Lycée Monnet-Mermoz10 rue du docteur Chibret - 15000 AurillacTél. : 04 71 45 49 49 - Fax : 04 71 45 49 22Mail : [email protected] internet : http://www.monnet-mermoz.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

LycéeMonnet - Mermoz

éducationnationale

lycéeMonnet - Mermoz

é

� Métiers de la santé et du social- Bac Sciences et Technologiesde la Santé et du Social

- Préparation au concours d'entrée en Institutde Formation aux Soins Infirmiers

� Métiers du commerce- Bac Sciences et Technologies de Gestion Mercatique- BTS Management des Unités Commerciales

� Métiers de la comptabilité et de la gestion- Bac Sciences et Technologies de Gestion en Comptabilité et Finances d'Entreprises

- BTS Comptabilité et Gestion des Organisationspar apprentissage

� Métiers de l’informatique de gestion- Bac Sciences el Technologies de Gestion en Gestion des Systèmes d'Information

- BTS Services Informatiques aux Organisations avecles 2 spécialités : Solutions d’infrastructure, systèmeset réseaux et Solutions logicielles et applicationsmétiers

� Métiers de l’industrie- Bac pro Maintenance des Véhicules

Automobiles- Bac pro Maintenance des Equipements

Industriels- Bac pro Electrotechnique, Energie,

Equipements Communicants- Bac pro Systèmes Electroniques Numériques- Bac Sciences et Technologies de l’Industrie

et du Développement Durable (STI2D) :AC, EE, ITEC, SIN

- BTS Conception et Réalisation de SystèmesAutomatiques

- BTS Informatique et Réseau pour l'Industrieet Services Techniques

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

MONTS DU CANTAL

des sciences et techniques appliquéesà l’industrie et aux services

Page 19: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Raymond Cortat à Aurillacest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Raymond Cortat est habilité à percevoir du QUOTA pourson UFA BTS Hôtellerie restauration

et du HORS QUOTA (catégorie A,B et C par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Raymond Cortat à Aurillac

Domiciliation : TP Aurillac Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 15000 00001000015 69

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Raymond Cortat à Aurillac

Lycée Lycée Raymond Cortat à Aurillac55 Av, Jean Chanal - BP 527 - 15005 Aurillac cedexTél. : 04 71 45 60 60 - Fax : 04 71 45 60 70Mail : [email protected] internet : http://lyc-cortat.entauvergne.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

LycéeRaymond Cortat à Aurillac

� Métiers de la bureautique- Bac Pro Gestion Administration

� Métiers du commerce- Bac pro Commerce

� Métiers de l’hôtellerie- CAP Cuisine- CAP Restaurant- Bac Pro Cuisine- Bac Pro Commercialisation et Servicesen restauration

par apprentissage seulement :- BTS option B Hôtellerie Restauration option ArtCulinaire, Art de la table et du service

� Métiers à la personneBac pro Accompagnement Soins et

Services à la Personne (ASSP)Bac pro Service de proximité et vie locale

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

de l ’hôte l le r ie e tde la res taura t ion

Page 20: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Auguste Aymardest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Auguste Aymard est habilité à percevoir du QUOTA pourson CAP Serrurier métallier

et du HORS QUOTA (catégorie A et B par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Auguste Aymard

Domiciliation : TP LE PUY TRESORERIE GENERALE

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 43000 00001001981 01

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Auguste Aymard

Lycée Auguste Aymard2 rue Saint Marcel - 43000 Espaly St MarcelTél. : 04 71 09 35 78 - Fax : 04 71 09 34 56Mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Auguste Aymard

� Bac Pro- Technicien d’Études du Bâtiment : Etudes et Economie - Technicien Constructeur Bois - Technicien en Installation des Systèmes Energétiques et Climatiques

� CAP - Serrurier Métallier- Menuisier- Charpentier Bois- Installateur Thermique

éducationnationale

lycéeAuguste Aymard

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 21: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Emmanuel Chabrierest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Professionnel Emmanuel Chabrier est habilité à percevoir du QUOTA pourson Bac Pro Maintenance des équipements industriels

et du HORS QUOTA (catégorie A,B et C par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III,IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Emmanuel Chabrier

Domiciliation : TP LE PUY TRESORERIE GENERALE

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 43000 00001002081 89

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Emmanuel Chabrier

Lycée Emmanuel CHABRIERLe Piny Haut - BP 2643201 Yssingeaux CedexTél.: 04 71 59 02 87 - Fax : 04 71 59 12 24E-mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Emmanuel Chabrier

� Métiers de l’industrieCAP Conduite de Systèmes Industriels

sous statut scolaire et par apprentissage :Bac Pro Maintenance des Equipements IndustrielsBTS Maintenance Industrielle

� Métiers de l’hôtellerie CAP Agent Polyvalent de RestaurationBac Pro Restauration

éducationnationale

lycéeEmmanuel Chabrier

� Métiers des servicesBac Pro Accueil Relation Clientèle et Usagers

� Unité Localisée d'Inclusion Scolaire

� 3ème Découverte Professionnelle 6 heures

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 22: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée H.S.C. Devilleest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée H.S.C. Deville est habilité à percevoir du QUOTA pourson Bac Pro Maintenance des équipements industriels

et du HORS QUOTA (catégorie A et B par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée H.S.C. Deville

Domiciliation : TP Clermont-F Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004135 59

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée H.S.C. Deville

Lycée H.S.C. DevilleChemin des Croizettes63500 Issoire Tél.: 04 73 89 18 88 - Fax : 04 73 89 65 66E-mail : [email protected] : hscd.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée H.S.C. Deville

� Métiers de l’industrie- CAP Préparation et Réalisation d’ouvrages électriques- Bac Pro Electrotechnique Energie Equipements Communicants- Bac Pro Technicien en chaudronnerie industrielle

sous statut scolaire et par apprentissage :- Bac Pro Maintenance des Equipements Industriels

� Métiers du tertiaire- Bac Pro Gestion Administration

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 23: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Desaixest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Desaix est habilité à percevoir du QUOTA pourson Bac Pro Pilotage des systèmes de production automatisée

et du HORS QUOTA (catégorie A et B par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Desaix

Domiciliation : TP Clermont-F Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004158 87

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Desaix

Lycée Desaixle Mas Boutin - 63700 St Eloy-les-MinesTél.: 04 73 85 40 44 - Fax : 04 73 85 43 69E-mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Professionnel Desaix

� Métiers de l’industrie- Bac Pro Maintenance des Equipements Industriels- Bac Pro Etude et Définition de Produits Industriels

sous statut scolaire et par apprentissage :- Bac Pro Pilote de système de Production Automatisée

� Métiers du bois- CAP Menuisier fabricant

� Métiers d’Arts- Bac Pro Métiers du cuir, option Maroquinerie

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 24: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée de la restauration et du tourismeest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée des métiers de l’hôtellerie, de la restauration et du tourisme est habilité àpercevoir du QUOTA pour

son BTS Hôtellerie restauration

et du HORS QUOTA (catégorie A,B et C par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée des métiers de l’hôtellerie, de la restauration et dutourismeDomiciliation : TP Clermont-F Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004186 03

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée des métiers de l’hôtellerie, de la restaurationet du tourisme

Lycée Général et Lycée des Métiers de l'Hôtellerie,de la Restauration et du TourismeVoie Romaine - 63400 ChamalièresTél.: 04 73 31 74 50 - Fax : 04 73 31 74 52E-mail : [email protected] www.lyceedechamalieres.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée des métiers de l’hôtellerie, dela restauration et du tourisme

� Métiers du Tourisme- BTS Tourisme

� Métiers de l’hôtellerie- Bac Pro Cuisine- Bac Pro Commercialisation et Services enRestauration

- Bac Technologie Hôtelier- MC Accueil réception- MC Sommellerie- MC Cuisinier en Dessert de Restaurant- CAP agent polyvalent de restauration- La mise à niveau BTS Hôtellerie Restauration

Sous statut scolaire et par apprentissage :- BTS Hôtellerie Restauration (Option A et B)

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 25: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Quel type de taxe le Lycée Camille Claudelest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Camille Claudel est habilité à percevoir du QUOTA pourses trois UFA :- CAP Electricien des Systèmes d’Aéronef- Bac Pro Aéronautique option Mécanicien Systèmes Avionique- Bac Pro Aéronautique option Mécanicien Systèmes Cellule

et du HORS QUOTA (catégorie A et B par extension) pour l’ensemblede ses formations des niveaux IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Camille Claudel

Domiciliation : TP Clermont-F Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004130 74

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Camille Claudel

Lycée Professionnel Camille Claudel4, rue de la Charme - 63100 Clermont-FerrandTel : 04 73 24 01 58 - Fax : 04 73 25 14 65E-mail : [email protected]

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Professionnel Camille Claudel

� Bac Pro- Services de proximité et vie locale- Sécurité Prévention- Aéronautique option MécanicienSystèmes Avionique

- Aéronautique option MécanicienSystèmes Cellule

- Système Electroniques Numériques- Electrotechnique, Energie, Equipements communicants

� CAP- Agent de Prévention et de Sécurité - Electricien des Systèmes d’Aéronef- Préparation et Réalisation d’Ouvrages Electriques

� Formation complémentaire- Cadet de la République (Police Nationale)

� 3ème Découverte Professionnelle

Page 26: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Pierre-Joël Bontéest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Pierre-Joël Bonté est habilité à percevoir du QUOTA pourson Bac Pro Technicien de Maintenance des Systèmes Energétiques et Climatiqueset son BTS Fluides, Energies, Environnements

et du HORS QUOTA (catégories A, B et C) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III, IV et V

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Pierre-Joël Bonté

Domiciliation : TP Clermont-F Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004191 85

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Pierre-Joël Bonté

Lycée Pierre-Joël Bonté2, avenue Averroes - 63201 Riom CedexTél.: 04 73 671 671 - Fax : 04 73 671 672 E-mail : [email protected] Site internet : http://www.lycee-bonte.com

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

� Métiers de la construction- Bac Pro Technicien d’études du bâtiment

option A : Études et Économie - Bac Pro Bâtiment Assistant d’Architecte- Bac Pro Technicien Géomètre Topographe

� Métiers de l’énergie- Bac Pro Froid et du Conditionnement de l’Air

- Bac Pro Installation des Système Energétiques et Climatiques- CAP Installateur Thermique

sous statut scolaire et par apprentissage :

- Bac Pro Maintenance de Systèmes Energétiques de Climatisation- BTS Fluides, Energies, Environnements

� Métiers du bâtiment- BTS Bâtiment

- BAC STI Génie Civil

- Bac Pro Technicien Bâtiment Organisation et Réalisation Gros Oeuvre

Lycée Pierre-Joël Bonté

� Métiers des travaux publics- BTS Travaux Publics- BAC STI Génie Civil

- Bac Pro Travaux Publics

� Métiers de la construction bois- BTS Systèmes Constructifs Bois et Habitat- Bac Pro Menuisier Agenceur- Bac Pro Constructeur Bois- CAP Charpentier bois

� Métiers des finitions- Bac Pro Aménagement Finition Bâtiment- CAP Peinture - Applicateur de revêtements

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

Page 27: Maq Cfa Taxe Aprentissage 2013_Mise en Page 1

2013

Modalités de versement

Quel type de taxe le Lycée Jean Zayest-il habilité à recevoir ?

Le Lycée Jean Zay est habilité à percevoir du QUOTA pourson BTS Etudes et Réalisation d’Outillages

et du HORS QUOTA (catégories A, B et C) pour l’ensemblede ses formations des niveaux III et IV

Versements par virementsVirement sur le compte du Lycée Jean Zay

Domiciliation : TP Clermont-F Trésorerie Générale

Code Banque Code guichet Numéro de Compte Clé RIB10071 63000 00001004165 66

Versements par Chèques

À l’ordre de l’agent comptable du Lycée Jean Zay

Lycée Jean Zay21, rue Jean Zay - 63300 ThiersTél.: 04 73 80 75 75 E-mail : [email protected] Site internet : lyc-jean-zay-thiers.entauvergne.fr

Comment verser votre taxe d’apprentissage aux Lycées et au ?Par l’intermédiaire des OCTA, liste téléchargeable à partir de l’adresse suivante :http://www.travail.gouv.fr

Lycée Jean Zay

Calendrier des versements et reversements

Entreprise Versement 28/02/2013

Collecte 28/02/2013Collecteurs Reversement FNDMA au trésor Public 31/03/2013

Reversement Quota et Hors Quota 30/06/2013

� Enseignements d'explorationCréation et Innovation Technologique

Méthodes et Pratiques ScientifiquesPrincipes Fondamentaux de l'Économie et de la Gestion

Sciences Économiques et SocialesSciences de l'IngénieurSciences de Laboratoire

Biotechnologie

� BaccalauréatBac S : Sciences de l'Ingénieur

Bac STI2D : ITEC - EE -SIN Bac STL :

BiotechnologiesSciences physiques et chimiques en laboratoire

� Formations post-baccalauréatBTS Conception de Produits IndustrielsBTS Etudes et Réalisation d'OutillagesBTS EUROPLASTICBTS Conception et Réalisation deSystèmes AutomatisésClasse préparatoire aux grandes écolesPTSI - PTLicence professionelle : Conception et optimisation de processusd’obtention de pièces métalliques pardéformation plastique