MARDI, LE 9 JUIN 2015 - PROJET Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de cantons unis de Latulipe-et-Gaboury tenue le 9 juin 2015, à compter de 19 h 30, au local de l’Âge d’Or de Latulipe, situé au 1-C, rue Principale Est à Latulipe.

Sont présents : Monsieur Michel Duval, maire Monsieur Anicet Aumond, conseiller nº 1 Monsieur Donald Savarie, conseiller nº 2 Monsieur Austin O’Connor, conseiller nº 3 Monsieur Étienne Bournival, conseiller no5

Ainsi que : Madame Julie Gilbert, dir. gén. et secrétaire-trésorière Monsieur Daniel Gauthier, adjoint à la direction

Sont absents : Monsieur Richard Moreau, conseiller no 4 Monsieur Michel Duclos, conseiller no6

Assemblée : 6 personnes

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

Monsieur Michel Duval, maire, agit à titre de président d’assemblée et Madame Julie Gilbert, directrice générale et secrétaire-trésorière, agit à titre de secrétaire d’assemblée. Après vérification du quorum, la séance est ouverte.

2. MOT DU MAIRE

Implications citoyennes,

Je voudrais souligner et remercier tous les citoyens qui s’impliquent dans la vie communautaire de la municipalité. Certains à travers les nombreux comités, tel que, de la famille, de la rénovation de la salle, de la fête au village, réseau action, de la voix des parents et plusieurs autres. D’autres sont des implications plus ponctuelles lors de différents projets comme, l’aménagement du parc des Étoiles. Beaucoup de citoyens, mettent la main à la pâte pour aider à concrétiser plusieurs initiatives qui ont pour but d’améliorer notre qualité de vie.

Dans son discours inaugural en 1961, le président des États-Unis, John F. Kennedy a prononcé une phrase devenue célèbre; ‘‘Ne vous demandez pas ce que votre pays peut faire pour vous, mais demandez-vous ce que vous pouvez faire pour votre pays.’’

Ce que j’observe ici à Latulipe, c’est que l’implication citoyenne fait avancer des dossiers dans la bonne direction. Je vous invite à continuer votre beau travail car la municipalité… c’est nous tous.

15-06-66 3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Il est proposé par Austin O’Connor et résolu à l’unanimité des présents membres du conseil que l’ordre du jour soit adopté en laissant le point Affaires diverses ouvert.

15-06-67 4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2015

Il est proposé par Étienne Bournival et résolu à l’unanimité des présents membres du conseil que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 5 mai 2015 soit adopté avec le changement suivant : en 7, ajoutez la phrase suivante concernant le projet d’incinérateur « La firme Groupe Stavibel déposera un rapport révisé. À suivre »

5. SUIVI DES SÉANCES PRÉCÉDENTES

15-06-68 5.1 PROJET DE RÈGLEMENT CONCERNANT LES POULAILLERS URBAINS

Il est proposé par Austin O’Connor que la municipalité de cantons unis de Latulipe-et-Gaboury mandate le Comité consultatif en urbanisme (CCU) d’établir des recommandations concernant un projet de règlement portant sur les poulaillers urbains.

5.2 DEMANDE DE MODIFICATION DE VITESSE – RUE PRINCIPALE

La Municipalité a reçu un accusé réception de Ministère des Transports du Québec, direction de l’Abitibi-Témiscamingue concernant sa demande de modification de la zone de 50 km à l’entrée Ouest du village et sa demande d’ajout d’un panneau d’autobus scolaire.

5.3 COMMISSION DE TOPONYMIE

Le nom du Parc des Étoiles est officialisé. Toutefois, le nom de Pointe-aux-Roches est contesté par la commission.

6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTION

Aucune

7. COMPTE RENDU DU MAIRE PORTANT SUR LES RÉUNIONS TENUES À LA MRC DE TÉMISCAMINGUE

Michel Duval a abordé les points suivants avec les conseillers présents :

Rencontre avec le nouveau maire de Nédélec, Monsieur Denis Paquet

Présentation du bilan annuel de la Corporation du transport adapté du Témiscamingue et du Baladeur

Selon le rapport préliminaire de Groupe Stavibel sur le projet d’incinérateur à déchet, le four serait d’une capacité de brûlage de 1 tonne à l’heure. Comme valorisation, la MRC de Témiscamingue opte pour l’eau chaude.

La MRC de Témiscamingue et certains intervenants du milieu municipal travaillent à remplacer la défunte CRÉ (conseil régionale des élus). Un résiduel de 229 000 $ a été remis à la MRCT suite à la fermeture de la CRÉ.

Projet hydro-électrique dans le Sud du Témiscamingue est présentement à l’étude à la MRCT suite à une demande de partenariat provenant de Wolf Lake 1st Nation, Eagle Village et la firme Innergex. Une entente de principe est à venir.

Cueillette sélective d’avril : Déchets – 488 tonnes – 73 000$ Recyclage – 170 tonnes – 12 500$ Compost – 176 tonnes – N/D

8. ADOPTION DES COMPTES / MAI 2015

8.1 PRÉSENTATION DES COMPTES PAYÉS

COMPTES PAYÉS au 31 MAI 2015

NOM MONTANT DESCRIPTION

Julie Gilbert 2 706.71 $ Salaire net / Dir. gen. et sec. trés. et Agent de développement

Salaires col bleu et col blanc 6 463.31 $ Contremaître, Prép. aux travaux publics, Surveillant Écocentre, adjoint à la direction et Pompiers.

Desjardins Sécurité Financière 840.13 $ Ass. Col. / Mai 2015

Revenu Québec 243.41 $ C.S.S.T.

Revenu Québec 3 296.90 $ Remise Québec

Revenu Canada 1 355.71 $ Remise Fédérale

Bell Mobilité 32.89 $ Cellulaire / Mai 2015

Hydro Québec 226.24 $ Lumières de rues

100.52 $ Enseigne

87.48 $ Entrepôt - 13, rue Carrefour Sud

390.50 $ Garage - 6, rue Principale Ouest

2 190.17 $ Centre communautaire - 36, rue Principale Est

339.14 $ Patinoire

734.81 $ Aqueduc

Télébec 194.88 $ Téléphone / Bureau

104.72 $ Téléphone / Usine T.E.P.

96.37 $ Téléphone / Salle

Balayage de rue 1 324.06 $ Balayage de Rue *

Boucher Nicolas 4 000.00 $ Achat d'une camionnette usagée

Anabelle Gingras 50.00 $ Badminton

Eve Gingras 30.00 $ Badminton

Greffe de la cours supérieure 937.95 $ Greffier (vente pour taxes)

Marché Méli-Mélo DC 167.84 $ Frais de Poste, épicerie

Mayer, Simon 600.00 $ Animation Fête au Village

École du Carrefour 508.00 $ Loyer du Point de services CSSS / Mai 2015

Fleur Local 104.95 $ Journal de Mai 2015

Paroisse St-Antoine Abbé 250.00 $ Loyer de Mai 2015

Roy Guylaine 22.75 $ Frais décoration Fête au Village

Remboursement Prêt 926.31 $ Prêt Garage Bérubé

TOTAL 28 325.75 $

15-06-69 8.2 ADOPTION DES COMPTES À PAYER

ADOPTION DES COMPTES À PAYER MAI 2015

FOURNISSEUR MONTANT DESCRIPTION

Agence Michel Poitras 941.65 $ Pièces Lampe UV / Traitement eau potable

Champoux Électriques 117.04 $ Pièce pour serpentin (égout)

Conception Graphique Simagré 172.46 $ Panneau d'interp. Parc des Étoiles*

Daniel Tétreault, CPA Inc. 661.11 $ Audit MTQ 2014

Distribution Cardinal Inc. 168.15 $ Réparation Support camion-citerne

Fleurs et Jardins 2000 Inc. 1 930.89 $ Arbres pour Parc des Étoiles (Naissances).

H20 Innovation Inc. 466.14 $ Produit chimique (Lavasol) Usine T.E.P.

143.72 $ PLC Programmation (Service prog. Lampe UV)

La Coop Val-Nord Inc. 147.78 $ Mousse tourbe parc Étoile *

Les Monuments J. Girard Inc. 80.48 $ Logo municipalité camionnette

Matériaux Jolette Lorrainvilles Inc. 432.56 $ Matériaux Fête au Village & Parc des Étoiles *

Ministère des finances 6 260.00 $ 1e versement Sécurité publique

Multilab Direct 67.56 $ Analyse d'eau potable

Municipalité de Duhamel-Ouest 1 358.91 $ Asphalte froide

Municipalité de Lorrainville 1 520.55 $ Location balai de rue mécanique

Opti-Max 172.18 $ Nettoyeur pour garage

Pièces d'Auto Brousseau Ltée 529.38 $ Chargeur et câble démarrage.

Quincaillerie Home Hardware 459.89 $ Ens. Patio "Fête au village"*

Quincaillerie de l'Est 90.31 $ Parc des Étoiles * et Pointe-aux-roches

" " 668.60 $ Essence Camion et chargeuse-pelleteuse

" " 252.39 $ Quinc. Divers

" " 413.76 $ Art. pour Fête au Village*

Réseau biblio A.T.N.Q. 5.29 $ Pochette "semaine des bénévoles"

Service Informatiques Logitem Inc. 14.09 $ Fourniture de bureau

Services Robert Paquet Enr. 113.68 $ Entretien Chargeuse-pelleteuse

Sylvie Roy 98.75 $ Horloge Fête au Village*

Xerox Canada 244.10 $ Xerox consommation d'imprimante 3 mois

Grand Total (Achat) 17 531.42 $

* Dépenses subventionnées

Il est proposé par Anicet Aumond et résolu à l’unanimité des présents membres du conseil, que les comptes soient adoptés, tels que présentés ci-dessus.

9. DÉPÔT DU BILAN 2014 DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

La directrice générale dépose au conseil son bilan 2014 des activités financières de la Municipalité.

10. PROJET DE RÉFECTION DES CANALISATIONS ET DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES

La directrice générale fait un compte rendu au conseil des dernières démarches auprès du ministère des Transports du Québec concernant le projet de réfection des canalisations et du traitement des eaux usées :

Le projet de la Municipalité n’est pas dans la programmation du Ministère pour l’année 2016;

La Municipalité doit remettre au Ministère, une copie des études géotechniques et environnementale;

Une étude d’actualisation des coûts du projet devra être réalisée éventuellement par des ingénieurs;

Il est possible que des études supplémentaires soient demandées;

Une rencontre de travail avec le ministère des Affaires municipale et de l’Occupation du territoire, le ministère des Transports, le Groupe Stavibel et la Municipalité est à planifier pour l’année 2015.

15-06-70 11. LOYER DU 4-B, RUE PRINCIPALE OUEST

CONSIDÉRANT que la Municipalité avait fixé, selon les normes établies par la Régie du logement, un taux de location de 362.00 $ par mois concernant le loyer situé au 4-B, rue Principale;

CONSIDÉRANT que Madame Josiane Lacroix conteste l’augmentation du prix du loyer, proposé par la Municipalité pour la période du 1 septembre 2015 au 21 août 2016;

Il est proposé par Donald Savarie et unanimement résolu par les présents membres du conseil que la municipalité de cantons unis de Latulipe-et-Gaboury accepte la contreproposition de 356.00$ par mois.

12. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTION

20h17 à 20h18

15-06-71 13. ADOPTION DES CONTRATS DE TRAVAIL DE ROLAND FOURNIER ET DE NICOLAS BOUCHER

CONSIDÉRANT que copies des contrats de travail de Roland Fournier, chef journalier et de Nicolas Boucher, préposé aux travaux publics, ont été remis à tous les membres du conseil :

Il est proposé par Donald Savarie, appuyé par Austin O’Connor et unanimement résolu par les présents membres du conseil :

QUE le contrat de travail 2015 de Roland Fournier soit adopté en ajoutant au point 11 : « Aux heures régulières de travail hebdomadaire, la Municipalité ajoute cinq heures de temps de surveillance de prise en charge de services d’urgence de fin de semaine; travaillées ou non.

QUE le contrat de travail 2015 de Nicolas Boucher soit adopté tel que 2014 à l’exception des points suivants :

Point 1 : Le préposé aux travaux publics est à l’emploi de la Municipalité pour

une durée de 35 semaines par année. L’employé est réputé d’occuper cette

fonction, à contrat, pour la Municipalité depuis le 18 mai 2009.

Point 3 : La présente entente aura effet à compter du 1 janvier 2015.

Point 8 : Le préposé aux travaux publics reçoit un traitement de base de X $ de

l’heure;

Point 9 : Plan d’assurance collective : Le préposé aux travaux publics

participe au plan d’assurance collective de la municipalité. La

Municipalité y contribue une somme de X $ (taxe incluse)

annuellement, selon la participation de l’employé;

QUE Michel Duval, maire soit signataire des contrats ci haut mentionnés.

14. MRC DE TÉMISCAMINGUE / DEMANDE DE CONFORMITÉ AU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT

RÉVISÉ

15-06-72 14.1 ADOPTION DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT

CONSIDÉRANT l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement révisé de la MRC de Témiscamingue, le 15 octobre 2012 et l’article 59.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme;

Il est proposé par Étienne Bournival et unanimement résolu par les présents membres du conseil :

D’informer la MRC de Témiscamingue de notre intention de ne pas modifier le plan d’urbanisme, le règlement de lotissement, le règlement de construction, le règlement relatif à l’article 116 et le règlement sur les PIIA. Le règlement de zonage sera toutefois modifié;

QU’un avis public de l’adoption de cette résolution soit affiché à deux endroits dans la Municipalité

14.2 MODIFICATION DU RÈGLEMENT NO 74-97 CONCERNANT LE ZONAGE

AVIS DE MOTION

Monsieur Anicet Aumond, conseiller municipal, donne avis de motion qu’un règlement modifiant le règlement de zonage no 74-97 sera soumis au conseil pour adoption à une prochaine séance. Les changements sont les suivants :

La distance minimale entre une carrière/sablière et un cours d’eau passe de 60 à 75 mètres;

Les distances séparatrices entre les projets d’élevage et les résidences (qui étaient dans un règlement du ministère de l’Environnement) seront désormais dans le règlement de zonage;

Les normes pour la protection des rives (10 et 15 mètres) et celles pour la prise d’eau municipale sont mises à jour.

Dispense de lecture du règlement est donnée et le projet est remis à tous les membres du conseil.

15-06-73 14.2 MODIFICATION DU RÈGLEMENT NO 74-97 CONCERNANT LE ZONAGE

Il est unanimement résolu par les présents membres du conseil d’adopter ce projet de règlement et de le soumettre à une assemblée publique de consultation le 7 juillet 2015. L’adoption finale de ce projet de règlement est prévue le 7 juillet 2015. Ce projet de règlement portera le numéro 15-07-04.

15-06-74 15. ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LA GESTION DE L’EAU POTABLE

Il est proposé par Donald Savarie et résolu unanimement par les présents membres du conseil que la municipalité de canton unis de Latulipe-et-Gaboury adopte le rapport annuel 2014 sur la gestion de l’eau potable.

15-06-75 16. PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES QUÉBEC – MUNICIPALITÉS / DEMANDE DE SUBVENTION AU VOLET 5 – RÉFECTION ET CONSTRUCTION DES INFASTRUCTURES MUNICIPALES (RÉCIM)

Il est proposé par Anicet Aumond et résolu unanimement par les présents membres du conseil que la municipalité de canton unis de Latulipe-et-Gaboury dépose une demande de subvention dans le cadre du projet de rénovation et de modernisation du centre communautaire avec agrandissement avant.

17. CORRESPONDANCE

17.1 FQM / CONGRÈS 2015

L’invitation pour le congrès 2015 de la FQM est remise au maire et tous les élus y sont également invités.

17.2 MUTELLE DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (MMQ) / RAPPORT ANNUEL 2014

Le rapport annuel 2014 de la MMQ (compagnie d’assurance) est disponible au bureau municipal pour consultation.

15-06-76 17.3 CROIX ROUGE / CONTRIBUTION ANNUEL 2015

Il est proposé par Donald Savarie et résolu unanimement par les membres du conseil que la municipalité de canton unis de Latulipe-et-Gaboury renouvelle son adhésion à la Croix Rouge pour l’année 2015 pour la somme de 150.00$.

15-06-77 17.4 DEMANDE D’ENTRETIEN DES CHEMINS DU 9E RANG OUEST ET DES 1E ET 2E RANGS

CONSIDÉRANT la demande écrite de XXX concernant l’entretien du chemin du 9e Rang, à l’Ouest du pont couvert et du chemin des 1e et 2e Rangs :

CONSIDÉRANT que les travaux demandés sont de petites envergures;

Il est résolu unanimement par les présents membres du conseil que la municipalité de canton unis de Latulipe-et-Gaboury accepte d’effectuer les travaux suivants :

1. Remplir la crevasse du ponceau St-Amant 2. Passer la gratte de l’autre côté du pont couvert

jusqu’à la virée du chasse-neige 3. Remplir les trous du chemin des 1e et 2e Rangs

avec du gravier.

17.5 RÉSEAU BIBLIO / RAPPORT ANNUEL 2014-2015

Le rapport annuel 2014-2015 du Réseau Biblio est disponible au bureau municipal pour consultation.

18. AFFAIRES DIVERSES

18.1 BILAN DE LA FÊTE AU VILLAGE

Daniel Gauthier, également membre du comité de la Fête au Village, présente un bilan financier au conseil. Tous les présents membres du conseil sont très satisfaits de l’évènement. Félicitation à tous les bénévoles.

15-06-78 18.2 MUNICIPALITÉ DE FUGÈREVILLE / DEMANDE DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D’UN PROJET DE FABRICATION DE CONCASSÉ

Refusé

18.3 TABLE DES TRAVAILLEURS EN LOISIRS DU TÉMISCAMINGUE / PROJET D’UNE AIRE DE JEUX AU SOL.

Voir pour budget de peinture. À suivre lors de la séance ordinaire du conseil de juillet 2015.

15-06-79 18.4 PRÉPOSÉ À L’ENTRETIEN PAYSAGÉ – EMBAUCHE D’UN ÉTUDIANT POUR LA PÉRIODE ESTIVALE

Il est proposé par Donald Savarie et résolu unanimement par les membres du conseil que la municipalité de cantons unis de Latulipe-et-Gaboury embauche Roxane Delage dans le cadre du poste de préposé à l’entretien paysagé pour la saison estivale 2015.

15-06-80 18.5 CHEMIN DE LA RIVIÈRE FRASER

CONSIDÉRANT les ventres de bœuf dans le chemin de la rivière Fraser ;

Il est proposé par Donald Savarie et résolu par les présents membres que la Municipalité répare, à l’interne, les ventres de bœuf situés dans le chemin de la rivière Fraser.

15-06-81 18.6 NOUVEAU CHEMIN SITUÉ AU LAC BRISEBOIS

Il est proposé par Étienne Bournival, appuyé par Austin O’Connor et résolu à l’unanimité des présents membres du conseil que la Municipalité obtienne les services d’Excavation Claude Thérien enr. pour la somme maximale de 3000$, dans le cadre de la fabrication d’un chemin donnant accès aux nouveaux terrains situés au lac Brisebois.

15-06-82 18.5 FABRIQUE SAINT-ANTOINE ABBÉ / DEMANDE DE LOCATION GRATUITE DU CENTRE COMMUNAUTAIRE

Il est proposé par Donald Savarie et résolu à l’unanimité des présents membres du conseil de louer gratuitement le centre communautaire à la Fabrique Saint-Antoine Abbé de Latulipe le 21 novembre 2015 dans le cadre de la présentation d’une pièce de théâtre.

19. TROISIÈME PÉRIODE DE QUESTION

22h10 à 22h15

15-06-83 20. CLÔTURE DE LA SÉANCE

Il est proposé par Austin O’Connor et résolu à l’unanimité des présents membres du conseil de clore la séance.

Il est 21 heures 49 minutes. ____________________________ ____________________________ Michel Duval, maire Julie Gilbert, dir. gén. et sec.-trés.

CAPSULE Prise de courant et fils électriques

Il est toujours important de vérifier le cordon d’alimentation des outils et appareils électriques. Lorsque l’enveloppe du cordon d’alimentation sèche et craque, un arc électrique risque de se former et peut alors mettre le feu et/ou électrocuter l’utilisateur. Il faut alors changer le cordon ou l’outil complet. Évitez également de surcharger vos prises de courant. Il est toujours bon d’avoir une barre d’alimentation sécuritaire et lais-sée bien en vue. Il est important de couper les branches ou les arbres qui menacent de tomber sur les fils électriques. Sans compter que la foudre, si elle tombe sur un arbre mort, peut facilement mettre le feu.

REMERCIEMENT Le Comité de la fête au village de Latulipe, désire remercier tous ceux et celles qui ont contribué aux succès de la Fête au village qui a eu lieu le 6 juin dernier. Un grand remerciement à M. Martin Éthier de la Quincaillerie de L’Est pour sa précieuse collaboration pour les compétitions de sciages et ainsi qu’aux nombreux commanditaires. Un remerciement spécial à La Bouffe Maison pour l’excellent repas servi et la Maison des jeunes pour le service durant le souper et M. Simon Mayer pour l’animation et la musique de la soirée. Le comité vous dit à l’an prochain! Daniel Gauthier Adj.latulipe@mrctemiscamingue.qc.ca Adjoint à la direction Municipalité de Cantons Unis de Latulipe-et-Gaboury

Cercle des Fermières de Latulipe

Un gros merci à nos exposantes et à nos visiteurs qui a eu lieu le 6 juin 2015. Une nouvelle année qui commence alors s’il y a des dames qui aimeraient se joindre à nous soit pour apprendre l'artisanat ou fraterniser une fois par mois vous pouvez communiquer avec le conseil.

Cécile Gilbert 747-3296 Lili Lévesque 747-2020 Guylaine Roy 747-5431 Lise Lefebvre 747-5407 Bernadette Lacroix 747-2044

Bienvenue à toutes Cécile Gilbert, présidente

MESSAGE DE VOTRE CURÉ

L’Est du Témiscamingue est reconnu pour ces nombreux sites de

camping. Beaucoup de gens nous arrive de l’extérieur et plusieurs

d’entre eux viendront du Témiscamingue pour vivre un séjour près

de nos cours d’eau. Nous aurons possiblement la chance d’en rencon-

trer et de faire jasette avec eux.

Aussi, nous serons possiblement sur les routes ou dans les avions pour

rejoindre les membres de nos familles.

Puissions-nous porter dans notre cœur l’Amour de Dieu et continuer

de le transmettre avec autant de foi et de gentillesse comme nous l’a-

vons vécu entre nous.

Nous vous souhaitons une belle saison estivale et que le soleil renouvelle

votre énergie et vos couleurs.

Votre ami Normand

MESSES DE JUILLET 2015

Dimanche 5 juil 10H30 Pour Alma Roy Morin Par parents et amis

Dimanche 12 juil 10H30 Pour Cécile Cadotte Par parents et amis

Dimanche 19 juil 10H30 Pour Simon Foucher Par Jean-Guy et Lili Foucher

Dimanche 26 juil 10H30 Pour Georgette Lefebvre Par Famille Lefebvre

QUÊTES 24 mai : 158,15$ 7 juin : 160,15$

31 mai : 108,60$ 21 juin : 227,70$

MESSES DU MOIS D’AOÛT 2015

Dimanche 2 août 10H30 Pour André Gilbert Par parents et ami

Dimanche 9 août 10H30 Pour Cécile Cadotte Par parents et amis

Dimanche 16 août 10H30 Pour Famille Cloutier et Gaudet Par Alain et Lise Cloutier

Dimanche 23 août 10H30 Pour Jeanne D’Arc Trudel Par parents et amis

Les funérailles de M. André Desmarais anciennement de Latulipe, auront lieu le 11 août 2015 à 11H00 en notre église. Merci de votre présence. Message de la Famille Desmarais

COIN DES ARTISTES

HORAIRE POINT DE SERVICE

CALENDRIER JUILLET