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MAROC
Mission de suivi des Projets PPD2, CTF et IDF pour le Secteur de l’Energie
2 au 6 février 2009
Aide Mémoire
1. INTRODUCTION
1.1. Dates et objectifs de la mission
A la demande du gouvernement du Maroc, une mission de la Banque mondiale dirigée par Ilhem
Baghdadli, Economiste de l’énergie - chef de mission et composée de Ana Ramirez, consultante,
Silvia Pariente-David, Experte principale de l’énergie, Jean-Charles Crochet Economiste
Principal Transport, Renaud Galeazzi, Chef de l’Unité Aval de BEICIP-FRANLAB et
Christophe Rynikiewicz, Consultant BEICIP-FRANLAB, s’est rendue à Rabat du 2 au 6 février
2009. La mission avait pour objectifs d’assurer le suivi des travaux relatifs à la préparation :
1. Du second Projet de Politique de Développement pour le Secteur de l’Energie (PPDE2)
2. Du Plan d’Investissement du Fonds Technologies Propres
3. De la requête de financement IDF pour le renforcement des capacités institutionnelles
dans le secteur de l’énergie
Les travaux relatifs à la préparation du Plan d’Investissement éligible au Fonds de Technologies
Propres (FTP) ont fait l’objet d’une mission conjointe avec la Banque Africaine du
Développement représentée par Nono Matondo-Fundani, Représentant Résident au bureau du
Maroc de la BAD, Youssef Arfaoui, Expert en énergie à la BAD, Amadou Zakou, et Hervé-
Marie Cariou, Chargé des Opérations Principal à la BAD; ainsi que la Sociéte Financière
Internationale représentée par Yasser Charafi, Chargé des Investissements.
1.2. Organisation de la mission et remerciements
L’agenda de la mission a été organisé par Khadija Sebbata avec le concours du Ministère des
Affaires Economiques Générales (MAEG) qui a notamment préparé l’atelier de présentation du
projet de Plan d’Investissement éligible au FTP. La mission tient à remercier les représentants du
MAEG, du Ministère de l’Energie, des Mines, de l’Eau et de l’Environnement (MEMEE), du
Ministère de l’Economie et des Finances (MEF), du Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et du
Développement Spatial (MHUDS), du Ministère l’Equipement et des Transports (MET), du
Ministère de l’Intérieur (MI) ainsi que les représentants de l’Office National de l’Electricité
(ONE), de l’Office National des Eaux Potables (ONEP), du Centre de Développement des
Energies Renouvelables (CDER) et de l’Office Chérifien des Phosphates (OCP) pour la qualité
de leurs contribution aux travaux techniques. Le programmes sont joints en annexes. Les
agendas de la mission sont joints en annexe.
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2. RESUMES DES DISCUSSIONS TECHNIQUES
2.1 Préparation du PPDE2
La mission a discuté avec le gouvernement du Maroc de l’état d’avancement et des prochaines
étapes nécessaires à la préparation du second projet de politique de développement du secteur de
l’énergie :
1. Contexte - L’opération proposée, PPD2, fait partie d’un programme de prêts demandé par le
Royaume du Maroc et approuvé par le Conseil d’administration de la Banque mondiale en
Mai 2007. Les objectifs de développement du programme sont (i) la sécurité
d’approvisionnement et le développement durable, (ii) la compétitivité du secteur de
l’énergie, et (iii) le renforcement des institutions. Comme cela a été mentionné dans l’Aide
mémoire de la mission de suivi des projets énergie qui s’est tenue du 9 au 15 décembre 2008,
le gouvernement du Maroc et la Banque mondiale ont fait une évaluation positive du PPD1.
En outre, le gouvernement a demandé la préparation accélérée du PPD2.
Les contraintes – La préparation du projet est soumise à deux types de contraintes. Au
niveau opérationnel, le délai entre la présentation de deux prêts d’une série
programmatique ne peut en aucun cas excéder 2 ans. Le PPD1 ayant été approuvé en
Mai 2007, le PPD2 doit être présenté au conseil d’administration de la Banque en Mai
2009. Au niveau de mesures prévues, des retards sont observés dans la réalisation de
déclencheurs importants du PPD2. Il s’agit de la présentation de la loi électricité au
Parlement et de l’adoption des décrets de mise en œuvre des lois sur l’Efficacité
Energétique et l’Energie Renouvelable. La mission a rappelé que la Banque mondiale
attend la réalisation avancée de ces mesures, qui seront discutées durant la mission de
pré-évaluation du PPD2. Ces discussions doivent être programmées dans les moindres
délais. La présentation du PPD2 au conseil d’administration de la Banque mondiale
exige aussi la programmation avant la mi-avril des missions d’évaluation et de
négociation. A cette fin, la mission a attiré l’attention des autorités sur la nécessité
d’actualiser la lettre de développement du secteur de l’énergie.
Les déclencheurs proposés par la Banque mondiale – Huit mesures regroupées en trois
axes sont envisagées comme des actions préalables au PPD2. Sous l’axe sécurité
d’approvisionnement et développement durable, la Banque mondiale attend la publication
d’une note de politique sur les options qui permettraient d’augmenter la part des énergies
propres dans le mix marocain ainsi que d’une note de politique établissant les principes
de stratégie de gestion des risques de prix énergie. Sous l’axe compétitivité du secteur de
l’énergie, la Banque mondiale attend la mise en œuvre d’une nouvelle formule de prix
pétrolier, l’adoption par le conseil du Gouvernement de la loi électricité, l’adoption par le
conseil des Ministres de la loi Efficacité Energétique / Energie Renouvelable et la mise
en œuvre d’un plan de redressement financier de l’ONE. Enfin, sous l’axe de
renforcement des institutions, la Banque mondiale attend l’élaboration d’un plan d’action
pour le renforcement des capacités institutionnelles ainsi que la mise en vigueur du plan
de restructuration du CDER.
Le soutien technique offert pour la réalisation de ces déclencheurs du PPD2 – Des
discussions ont été engagées avec les autorités pour faire état de l’avancement de
l’assistance technique offerte par la Banque Mondiale pour la réalisation des
déclencheurs du PPD2 (c.f. Tableau 1).
Tableau 1 : Déclencheurs proposés / Supports offerts
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Prochaines étapes - Les contraintes opérationnelles imposent une validation rapide du
calendrier. La mission de pré-évaluation est programmée du 22 février au 6 mars 2009 et
celle de négociation du 6 au 8 avril 2009. Une mission d’évaluation du 9 au 18 mars,
séparée de la mission de négociation ou une mission du 26 mars au 3 avril qui serait
immédiatement suivie des négociations. L’équipe de la Banque mondiale a attiré
l’attention des autorités sur le fait que cette seconde option offrirait un plus grand délai de
réalisation des mesures à évaluer pour la présentation au conseil d’administration mais
limiterai la marge de manœuvre.
Préparation du Plan d’Investissement du Fonds Technologies Propres-
La mission a discuté avec les autorités marocaines le projet de plan d’investissement éligible
au FTP.
Atelier du 3 février 2009 – Le MAEG a organisé un atelier de discussion du projet de
plan d’investissement préparé sous la supervision de la BAD, BM et SFI. Durant cet
atelier, l’équipe a présenté la méthodologie FTP qui permet de passer de la longue liste
des projets, soumise par la partie Marocaine à la mission jointe en décembre 2008, à la
courte liste susceptible de bénéficier d’un financement du FTP. Cette méthodologie se
base sur une analyse multicritère établie à partir des 6 critères suivants : (i) les économies
potentielles en gaz à effet de serre ; (ii) le rapport coût-efficacité du projet
d’investissement ; (iii) le potentiel démonstratif en jeu ; (iv) l’impact sur le
développement économique ; (v) la capacité de mise en œuvre des projets ; et (vi) la
nécessité du financement FTP pour assurer la viabilité des investissements. L’objectif
ultime de la mission était de valider la courte liste de projets proposés pour finaliser le
Plan d’Investissement.
Liste courte des projets présélectionnés - Deux programmes de projets répondent aux
critères d’éligibilité du FTP. Il s’agit du programme éolien avec ses projets ONE Tarfaya
300 MW et ONEP Tarfaya 40 MW et du programme d’efficacité énergétique industrielle
comprenant le projet de traitement de phosphate par voie humide de l’OCP. Aucuns des
autres projets (projet d’efficacité énergétique Grand Casablanca ONE/CDER ; efficacité
énergétique pour l’activité industrielle ONE ; alimentation de la station de dessalement
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pour la ville de Tantan par énergie solaire, ONEP ; alimentation de la station de
dessalement d’Akhfenir par énergie éolienne, ONEP ; récupération de méthane à partir
du traitement des eaux usées, ONEP et réalisation d’une ville à énergie positive dite
Lakhyayta du MHUAE) ne satisfaisaient les critères d’éligibilité du FTP soit parce que
les économies qu’il génèrent en GES ne sont pas suffisantes, soit parce que leur état de
préparation n’est pas suffisamment avancé. En effet, de nouvelles leçons ont été acquises
en matière de plans d’investissement éligibles au FTP avec le passage des projets de plan
d’investissement de l’Egypte, du Mexique et de la Turquie, qui viennent d’être approuvés
par le comité du FTP. Les leçons acquises suggèrent une attention particulière sur : (i)
l’articulation du plan d’investissement avec une stratégie nationale ambitieuse en matière
de développement durable;(ii) des programmes bien ciblés avec un fort potentiel de
réduction des émissions (minimum 1 million de tonnes par an) ; (iii) un potentiel de
démonstration avéré dans le pays ou la région ; (iv) l’additionnalité du financement FTP.
En outre, les plans d’investissement proposés par l’Egypte, le Mexique et la Turquie
s’inscrivaient dans le cadre d’une stratégie nationale très ambitieuse et étaient fortement
soutenus par le gouvernement.
Le cas du transport – La mission de la Banque mondiale a appelé l’attention du
gouvernement sur l’absence de programme de projets dans le secteur du transport. Elle a
fait valoir que les besoins en la matière étaient importants et que le FTP pouvait
constituer une opportunité considérable de pousser l’agenda de leur réalisation. L’expert
transport de la Banque mondiale avait reçu du Ministère de l’Intérieur et du Ministère du
Transport, une proposition de projet de Bus Transport Rapide (BTR) pour le Grand
Casablanca. Toutefois, cette liste n’ayant pas été transmise au MAEG, la mission de la
Banque à demandé a ce dernier d’amender la décision du gouvernement en la matière.
Dans ce cadre le MI et le MET ont fait savoir qu’ils allaient se coordonner avec le
MAEG pour soumettre un programme de projet de BTR à la mission jointe en charge de
réaliser le plan d’investissement marocain.
Les synergies entre le FTP et le Fonds de Développement de l’Energie (FDE)-
Objectifs – Il existe des synergies évidentes entre le FTP et le FDE. Ce dernier est un
fond de 1 milliard de dollars, constitué de donations du Royaume d’Arabie Saoudite (500
Millions $), des Émirats Arabes Unis (300 Millions $) et du Fonds Hassan II pour le
développement économique et social (200 Millions $). Son objectif est de : (i)
promouvoir le renforcement et préservation des capacités de production énergétique à
partir notamment des Énergies Renouvelables, visant la réduction de la dépendance
énergétique ainsi que de (iii) permettre un appui financier pour le renforcement de
l’efficacité énergétique, la réalisation d’études et assistance technique ainsi que le soutien
aux entreprises des services énergétiques (ESCOS). La mission a souligné que
l’utilisation des Fonds du FTP pourrait compléter l’enveloppe du FDE pour supporter la
réalisation de programmes de partenariat public privés particulièrement ambitieux en
matière de promotion des énergies renouvelables et de l’efficacité énergétique. Une
stratégie aurait sans aucun doute un très grand potentiel de séduire le comité du FTP et de
mobiliser les meilleurs financements possibles.
Prochaines étapes – Le projet de plan d’investissement préparé par le BEICIP
FRANLAB sous la supervision de la BAD, de la Banque Mondiale et de la SFI a été
transmis au MAEG, qui le mettra à disposition des Ministères intéressés. Suite à l’atelier
organisé par le MAEG le 3 février 2009 et aux discussions de la mission avec les
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contreparties marocaine, ce plan est en cours de révision. Comme demandé par les
autorités marocaines, le plan d’investissement FTP sera axées sur trois programmes : Il
s’agit du programme éolien avec ses projets ONE Tarfaya 300 MW et ONEP Tarfaya 40
MW, du programme d’efficacité énergétique industrielle comprenant le projet de
traitement de phosphate par voie humide de l’OCP ainsi que du programme de projets de
BTR incluant celui du Grand Casablanca. Le plan sera finalisé sous quinzaine et envoyé
pour revue et validation aux Gouvernement du Maroc, après qu’une réunion de
coordination ait été organisée avec le secrétariat du FTP.
Requête de financement IDF pour le renforcement des capacités institutionnelles – Suite
à la requête du gouvernement du Maroc une proposition de requête de financement sur don
IDF a été élaborée à partir de la requête du gouvernement de renforcement des capacités
institutionnelles du MEF, MAEG et MEMEE/CDER.
Contexte – La demande de renforcement des capacités des institutions du secteur énergie
serait un catalyseur des mesures envisagées sous le pilier 3 du PPD2. Les objectifs sont
de (i) renforcer les capacités du MEF et du MAEG en matière de gestion des risques de
prix et (ii) d’améliorer les capacités de suivi et d’évaluation du MEMEE/CDER. Le
montant du don IDF reste à discuter (maximum 500,000 USD). Le don IDF serait
exécuté par le Gouvernement du Maroc (le ou les organismes exécutoires restent à
discuter).
Soutien au MEF et au MAEG – L’objectif du renforcement des capacités
institutionnelles du MEF et du MAEG en matière de gestion des risques de prix. Ceci
permettra au gouvernement du Maroc de développer une nouvelle stratégie de gestion des
risques de prix énergie. A cette fin, deux séries d’activités seront entreprises :
o Formation des cadres en matière de gestion des risques de prix énergie et en
tarification par la (i) mise en place d’un comite de supervision ; (ii) la revue des
prix énergie ; (iii) l’évaluation des risques de prix pour 2009-2010 ; (iv) la
sélection des outils de gestion des risques ; (v) l’évaluation des risques de
contreparties
o Elaborer un système de suivi de l’information et l’intelligence de marché par (vi)
l’acquisition et formation aux bases de données pour le suivi et l’évaluation
efficace du secteur de l’énergie et (vii) l’élaboration d’un manuel de procédures et
instruments de reporting.
Soutien au MEMEE/CDER – L’objectif est d’améliorer les capacités de suivi et
d’évaluation du MEMEE et du CDER de manière à faciliter la mise à jour et l’exécution
de la Stratégie Energie. A cette fin, 4 séries d’activités de renforcement des capacités
seront engagées :
o Améliorer les capacités de reporting de la DPO par la formation des cadres en
matière d’élaboration et de suivi de stratégie énergétique ainsi que l’acquisition et
formation aux logiciels et bases de données pour le S&E
o Améliorer les capacités de S&E du DEER/CDER par des formations en matière
de réglementation et de formations de base en énergie ainsi qu’un support ad hoc
au CDER
o Améliorer les capacités de S&E du DCC à travers des formations pétrole et gaz
ainsi que l’acquisition et la formation aux logiciels et bases de données pour le
S&E
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o Améliorer les capacités de prévention des risques de la DCPR
Prochaines étapes – L’équipe de la banque mondiale a demandé au gouvernement du
Maroc de revoir dans les meilleurs délais la proposition de requête du renforcement des
capacités et de désigner un interlocuteur qui coordonnera la préparation et l’exécution du
don. L’envoi d’une requête officielle par le Gouvernement du Maroc doit être fait avant
la mission de pré-évaluation du PPDE2 qui aura lieu du 22 février au 6 mars. Durant
cette mission, l’équipe de la banque mondiale finalisera la requête avec la contrepartie
désignée. Les budgets seront alors définis par composantes durant cette mission.
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Annexe : Agenda de la mission FTP
Planning des reunions:
Jour Date Institution Heure Endroit Participants
Lundi
02.02.09 Réunion a la BAD
Coordination 8h30 BAD
BAD –Beicip- WB
02.02.09
Préparation e la présentation
pour le workshop avec les
institutions Gouvernementales
10h30 BAD
Youssef and BEICIP
02.02.09 Préparation du PI 15h00
Youssef and BEICIP
02.02.09 Coordination 17h00 BAD /Beicip/WB
Mardi 03.02.09
Workshop avec les
institutions gouvernementales
BAD /Beicip/WB
Réunion avec ONE / ONEP
pour volet éolien 14h00 BAfD
Mercredi 04.02.09
Réunion avec OCP / ONEP
pour volet EE 9h00 BAfD
AC
ONE transmission 15h00
Casablanca
Jeudi 05.02.09
Eolien MEMEE/ CDER/
ONE / ONEP 9h00
AC
Réunion Ministère de
l’intérieur. Ministère du
transport
15H00 Ac
AC
Vendredi 06.02.09
Réunion coordination entre
bailleurs 10h00
Banque
Mondiale
Restitution 15 :00 MAEG
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Ministère / Entité/Lieu Persons Date & Time
Ministère de l’Energie, des
Mines, de l’Eau et de
l’Environnement
M. El Hafidi –
Directeur de l'électricité et des energies
renouvelables
Tel: 037 68 87 60
Mercredi 28 janvier 2009
10h00
CONFIRME
MAEG – Direction des Prix
TDR pour don IDF
(Paul Noumba, Pedro Antman,
Daniel Benitez)
M. Rachid Baina
Tel: 037 68 73 16
Mercredi 28 janvier 2009
15h00
CONFIRME
Ministère de l’Energie, des
Mines, de l’Eau et de
l’Environnement
Pour Paul Noumba
Equipe de M. El Hafidi
Directeur de l'électricité et des énergies
renouvelables
Tel: 037 68 87 60
Jeudi 29 janvier 2009
10h00
CONFIRME
VC - Morocco - EPL2 Team
Coordination & Preparation for
the concept review
Jeudi 29 janvier 2009
16h00
CONFIRME
Ministère de l’Energie, des
Mines, de l’Eau et de
l’Environnement
Pour Silvia
M. El Hafidi –
Directeur de l'électricité et des énergies
renouvelables
Tel: 037 68 87 60
Jeudi 29 janvier 2009
18h00
CONFIRME
Ministère de l’Intérieur
Pour Paul
M. Kadiri est en mission jeudi 29
Est pris
Directeur des régies et services concédés
Tel: 037 21 53 02 (Fax 18)
Vendredi 30
1ere Réunion de travail du
Groupe Thématique Energie,
Union Européenne - Pour Silvia
Vendredi 30 janvier 2009
8h30 – 12h00
CONFIRME
Ministère de l’Economie et des
Finances
Pour Paul, Silvia
M. Abdelaziz Talbi
Directeur des Entreprises Publiques et de la
Privatisation
DEPP
Tel: 037 68 93 03 – Fax : 037 68 93 47
Vendredi 30 janvier 2009
15h30
CONFIRME
Lieu : (ONEP) Route des Zaehrs
– Akrach
Pour Silvia, Paul
M. Ali Fassi Fihri, Directeur ONE & ONEP
Tel : 037 65 06 95 / 022 66 83 33
Vendredi 30 janvier 2009
17h00
CONFIRME
MAEG – Direction des Prix
Pour Ilhem
M. Bousselmame
Tel: 037 68 73 33 / 34
Lundi 02 février 2009
11h00
ANNULE
Ministère des Affaires
Economiques Générales
Pour Ilhem, Silvia
Mlle Sabah Benchekroun
Chargée de mission
Tel: 037 68 73 16
Lundi 02 février 2009
13h30
CONFIRME
Ministère de l’Energie, des
Mines, de l’Eau et de
l’Environnement
Pour Ilhem
M. Said El Oufir, Directeur des combustibles et
carburants
Tel : 037 68 87 00
Lundi 02 février 2009
16h00
ANNULE
MAEG + M. Arfaoui de la BAD
Fonds Technologie Propre –
Atelier organisé par Ms
Benchekroun
Mlle Sabah Benchekroun
Chargée de mission
Tel: 037 68 73 16
Mardi 03 février 2009
9h30
CONFIRME
9
Ministère de l’Energie, des
Mines, de l’Eau et de
l’Environnement
Subj : Fond Développement
Energie
Pour Silvia et Dominique
Lallement
Melle Maya Aherdane
Tel: 037 68 87 85
Seront présents : M. El Hafidi, M.
Mouhid et Ministère des Finances
Mardi 03 février 2009
15h00
CONFIRME
Ministère de l’Economie et des
Finances
+ Direction du Trésor, Direction
du Budget + DEPP
M. Abdellatif Loudyi
Secrétaire Général
Tel : 037 76 25 70
Jeudi 05 février 2009
15h30
CONFIRME
Ministère des Affaires
Economiques Générales
M. Nizar Baraka, Ministre Délégué auprès du
Premier Ministre, chargé des Affaires
économiques et générales
TBC
Ministère de l’Energie, des
Mines, de l’Eau et de
l’Environnement
Mme Amina Benkhadra, Ministre
MEMEE
+ Melle Maya Aherdane
Tel: 037 68 87 85
TBC
Bureau de la Banque mondiale Réunion avec les Bailleurs de fonds
M. Christoph Krieger, Directeur ne pourra
pas y assister, KFW et M. Lahlou, Conseiller
Technique principal du projet: PGPE,
Programme de Gestion et de Protection de
l'Environnement CONFIRME
Tel: 067 68 24 24
- M. Uh Dieter, Conseiller Technique
principal - Projet Energie Renouvelable
Tel : 070 94 53 03 – GTZ
CONFIRME
- M. Marc Gilbert
Directeur Adjoint - AFD
Tel : 037 63 23 94
CONFIRME
- M. Yassir Ben Abdallaoui, PNUD
CONFIRME
Tel: 037 63 30 85 / 86
- M. Marcello Mori et M. Cyril Dewaleyne,
Chargé de projet - Commission Européenne
Tel: 037 57 98 00 CONFIRME
- M. Matondo Fundani, Représentant Résident,
BAD
Tel: 037 71 38 26 / 56 59 37 - TBC
M. Jawad Bahaji, a un empêchement Division
Croissance Economique 061 10 44 93 –
M. Bahaji promet que quelqu’un sera
présent du côté de l’USAID
- M. René Perez, BEI
Banque européenne
Tel: 037 56 53 92/93
Regret
Vendredi 06 février 2009
10h00
