Mars 2011

N° 116

Le Mot de la Présidente

Chers amis lecteurs

Au moment où je vous écris ces quelques lignes, la fin du mois de février est très proche, mais la température reste froide et humide.Les grandes marées récentes ont inquiété les riverains de nos côtes charentaises et vendéennes. Leurs craintes, bien compréhensibles ont été vaines, puisqu’aucun incident majeur n’a eu lieu, et c’est tant mieux ! Espérons qu’il en soit de même pour les prochaines.

Malgré l’allongement très sensible des jours, nous attendons impatiemment la venue du printemps qui réveillera la nature endormie, et nous apportera le soleil les fleurs et les travaux dans les jardins et les champs. Pensons aux personnes seules restées ces quelques mois dans leur maison : elles vont retrouver un peu de réconfort, sortir de leur solitude hivernale, revoir leurs amis.

La médiathèque installée dans l’ancienne chapelle rénovée, au rez de chaussée, possède déjà plusieurs milliers de livres. De quoi contenter un large public de lecteurs jeunes et moins jeunes. On pourra circuler dans une salle spacieuse entre les présentoirs, les bacs, etc. Un espace aménagé avec des petits meubles très colorés va attirer les plus petits.

Dans le centre bourg, nous allons découvrir une belle charcuterie toute pimpante, qui aura fière allure.

Voilà chers amis lecteurs, quelques réflexions qui me viennent, et dont je vous fais part.

Je vous souhaite bonne lecture et vous dis à bientôt.

La présidenteL.VIAUD

Assemblée Générale du Lien suivi du Comité de Lecture: lundi 30 mai 2011 20h30 à la mairie

Remise des articles : lundi 30 mai 2011

Le mot du Maire

Chers concitoyens,

Souvent mes propos sont influencés par l’actualité locale, cette fois ci ce sont les évènements dramatiques subis par le peuple japonais qui m’inspirent quelques réflexions. Tout d’abord une infinie compassion pour cette population courageuse qui habite une région du globe soumise à des risques forts. Nous avons tous vu et revu comment l’enchainement du tremblement de terre, puis du tsunami ont eu des résultats directs désastreux et les conséquences indirectes dont la perte de contrôle d’une centrale nucléaire qui risque d’engendrer la pire des contaminations, invisible, progressive et durable. Au moment où j’écris ces lignes les évènements négatifs se succèdent à rythme soutenu et nos scientifiques ne peuvent expliquer qu’à postériori ce qui se passe.Lors de l’une de leurs multiples interventions, l’un d’eux a indiqué qu’il n’y avait pas de production d’énergie sans risque ou sans inconvénient, il ajoutait que la seule énergie sans danger était celle dont on se passait. En effet à la vue de ce qui se passe aujourd’hui nous pouvons nous interroger sur la nécessité de toujours vouloir posséder plus, toujours aller plus loin, toujours aller plus vite. Le progrès ne doit-il pas nous permettre de vivre mieux. Il me semble avoir défendu dans ces colonnes un développement économique durable. C’est le sens de nos actions au sein du conseil municipal et de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes lorsque nous envisageons une zone artisanale dont la conception est déjà certifiée iso 14000 et labellisée EMAS, c’est-à-dire intégrant des procédures favorables au respect de l’environnement. Les entreprises qui s’y implanteront participeront elles aussi à des réductions de consommations énergétiques par exemple. Les emplois qui y seront créés profiteront en premier lieu à la population locale. Ceci participera à la réalisation de notre objectif de fixer nos jeunes sur notre territoire et de leur permettre de vivre et travailler sur une zone géographique restreinte, en limitant les pertes de temps liées au transport, en réduisant les risques liés à la circulation, en favorisant l’économie locale et enfin en réduisant les consommations donc les besoins en énergie.

Jacky Vernoux

Conseil Municipal du 16 décembre 2010

Comptes rendus de commissions

Commission urbanismeUne prochaine réunion sur le PLU aura lieu le 04 janvier 2011 avec les services de l’Etat. Les élus intéressés pourront être présents.

Délibérations

Accord de principe en faveur de la création d’un Syndicat Mixte de Gestion Hydraulique et Environnementale des Marais de Brouage, de l’Ile d’Oléron et de l’Estuaire de la SeudreMonsieur le Maire expose que les marais de Brouage, de l’Ile d’Oléron et de l’Estuaire de la Seudre possèdent des problématiques communes et notamment la gestion qualitative et quantitative de l’eau, la préservation de l’environnement ainsi que la valorisation des activités économiques. Leur préservation est d’intérêt général et revêt un caractère d’urgence. Même si ces territoires possèdent des spécificités différentes, les élus se sont accordés sur la nécessité de se fédérer en créant un Syndicat Mixte. Les missions du Syndicat seront les suivantes :-impulser et coordonner les études et la réalisation des travaux d’entretien du réseau hydraulique et de ses ouvrages, de la voirie, des ouvrages de lutte contre la mer ;-de veiller à une juste répartition de la ressource en eau entre les différents usages-de coordonner sur l’ensemble du territoire les actions de lutte contre les espèces envahissantes-de promouvoir des actions de valorisation des activités économiques durables-prendre en charge l’animation des documents d’objectifs des sites Natura 2000La participation aux charges sera reprécisée en fonction du nombre de communes adhérentes. Vu les articles L 5721-1 et suivants du code général des collectivités territorialesLe conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés - Approuve le principe de création d’un SYndicat mixte des Marais de Brouage, de l’Ile d’Oléron et de la Seudre Estuarienne (SYMBIOSE)CommentairesMonsieur Paul MOUSSET indique que pour un fonctionnement optimum de ce Syndicat, des associations locales de propriétaires de marais doivent être préalablement créées. Elles siègeront au sein de la cette future structure. Les propriétaires doivent être sensibilisés à cette démarche. Une réunion impulsée par la commune et la communauté de communes du Bassin de Marennes sera programmée en janvier.

Monsieur Yves BARBES demande ou en est le litige sur la digue de Monsieur MERIT. Monsieur le Maire indique qu’une réunion est prévue sur place au moment des grandes marées afin de constater de visu le phénomène.

Natura 2000 – Proposition d’extension du site FR5402001 « carrière de l’Enfer » Monsieur le Maire expose que le comité de pilotage dudit site a validé la proposition d’une extension du périmètre du site (ancienne carrière souterraine surplombée de terres agricoles servant de site de reproduction à plusieurs espèces de chauves-souris menacées à l’échelle européenne). Cette modification a pour objet d’intégrer les corridors écologiques utilisés par ces animaux vers les terrains de chasse du marais de Brouage et des Landes de Cadeuil au nord est et de l’estuaire de la Seudre au sud ouest.Il ajoute que la superficie d’actuellement 3.73 ha serait portée à 41.11 ha. La quasi-totalité porte sur la commune de Saint- Sornin. Vu les articles L 414-1 à L 414-6 et R 414-1 à R 414-7 du code de l’environnementLe conseil municipal, par 11 voix pour et 6 abstentions,- émet un avis favorable sur la proposition d’extension de site FR5402001 « Carrières de l’Enfer »Commentaires : Monsieur le Maire précise que la communauté de Communes du Bassin de Marennes a délibéré favorablement sur cette question.Monsieur Yves BARBES indique que le coût supporté par la communauté de communes est estimé à 15 000 €.Monsieur le maire précise que la commune ne supporte aucune dépense dans ce cadre. Seule une infime partie du territoire de la commune est concerné, cela ne génèrera donc que très peu de contraintes.

Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Démoustication – liquidationMonsieur le Maire rappelle que le conseil municipal par délibération du 31 mars 2010, s’est prononcé en faveur de la dissolution dudit Syndicat.Par lettre en date du 29 septembre 2010, Monsieur le Président du SIVU pour la Démoustication fait connaître qu’il convient, à la demande de Monsieur le Préfet de la Charente Maritime, de se prononcer également sur les modalités de liquidation dudit Syndicat.Sont proposées les dispositions suivantes :Les soldes des comptes de bilan et de trésorerie existant à la balance de clôture seront transférés aux membres du SIVU selon les mêmes modalités que celles qui sont appliquées pour l’appel des contributions en référence à l’article 8 des statuts (potentiel fiscal).Le Syndicat dissout au 31 décembre 2010 disposera de 6 mois pour votre le compte administratif 2010 et mettre en œuvre les modalités de liquidation. Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés

- décide de solliciter la dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Démoustication au 31 décembre 2010 et sa liquidation dans les conditions prononcées ci-dessus, à savoir selon les mêmes modalités que celles qui sont appliquées émettra un avis sur ce dossier.

Ancienne chapelle - convention entre la commune et la communauté de communes du Bassin de Marennes portant répartition des charges de fonctionnement et de grosses réparationsLa commune a mis à disposition de la communauté de communes un local situé dans l’ancienne chapelle en vue d’y assurer la gestion d’un local jeunes. Le fonctionnement de cet espace entraine des charges en termes de fluides, frais de maintenance, grosses réparations. Le projet de convention porte sur cette répartition des charges entre la commune et la communauté de communes. Il expose les modalités de cette répartition ;Charges de fonctionnement courantes : répartition 65 % - 35 % fluides (électricité, gaz, eau, téléphone …)maintenance entretien (extincteurs, ascenseur, contrôles périodiques …)Impôts et taxes … La commune prend à sa charge les dépenses et produit les états récapitulatifs à la communauté de communes du Bassin de Marennes qui procède au reversement Les charges de réparations ou d’entretien rattachées à chacun des espaces sont prises en compte en direct par chacune des collectivitésCharges de grosses réparations sur espaces communs :(couverture, charpente, gros œuvre et enceinte du clocher, façades, porte entrée Samuel Champlain, ascenseur, chaufferie, tableau électrique général, groupe de ventilation, alarme incendie, …) sont réparties selon la règle 65 % - 35 % (déduction faite du FCTVA et d’éventuelles recettes lorsque la dépense est inscrite en investissement).Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

- autorise Monsieur le maire à signer la dite convention avec la communauté de communes du Bassin de Marennes.

Médiathèque de la Chapelle – exposé des modalités de gestion – conventionsMonsieur le Maire précise le caractère municipal de la gestion de la médiathèque. Des collaborateurs occasionnels (bibliothécaires bénévoles) assureront les permanences et autres tâches dévolues traditionnellement aux bibliothécaires : -Accueil et information des publics-Opérations de prêt de livres et de retour des documents-Choix des ouvrages et entretien des collections (équipement et rangement)-Promotion de la médiathèqueCes bénévoles suivront les formations professionnelles- Une convention est passée entre la commune et chacun des collaborateurs occasionnels et porte sur les droits et devoirs de chaque partie.

D’autre part, une association ayant pour objet la mise en place d’animations en lien avec la médiathèque est créée. Elle mène la mission définie comme suit dans ses statuts :-animation des lecteurs de la médiathèque-accueil des enfants des écoles durant le temps scolaire en liaison avec les enseignants-le soutien des œuvres d’éducation populaire par l’organisation de manifestations culturelles seule ou en partenariat avec les autres associations, autres structures-l’organisation d’expositions, de conférences, de rencontres, de lectures publiques et de débats avec les auteurs.-Une convention pluriannuelle entre la commune et ladite association précise les modalités générales de mise à disposition des moyens matériels (local médiathèque et ses équipements) et arrête le principe du versement d’une subvention de

fonctionnement. Cette convention pluriannuelle générale est assortie chaque année d’une convention venant préciser le montant de la subvention annuelle au vu du détail des actions qui seront menées.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

- émet un avis favorable sur les modalités de gestion et d’organisation de la médiathèque telles exposées ci- dessus

- autorise Monsieur le Maire à signer les dites conventionsCommentaires : Monsieur le Maire indique que l’Assemblée constituante s’est déroulée récemment. L’Association est dénommée« Médiathèque de la Chapelle ».Ont été désignées, Madame Laurence FOUCHER, en qualité de Présidente de l’association, Madame Martine REYSSEIX en qualité de Secrétaire, Madame Catherine CHARTIER en qualité de trésorière.Une quinzaine de personnes sont partantes pour s’investir pleinement dans cette association.

Créations de postes et suppressions de poste suite à avancements de grades.Monsieur le Maire expose que trois agents sont susceptibles de bénéficier d’avancements de grades en 2011 et qu’il convient si le conseil municipal en est d’accord de modifier le tableau des effectifs en procédant aux créations et suppressions de postes correspondantes.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, décide :- la création d’un poste d’adjoint technique principal de deuxième classe à temps incomplet (34/35 ) à compter du 1er janvier 2011, - la suppression d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps incomplet (34/35), à compter du 01 janvier 2011- la création d’un poste d’attaché principal à temps complet à compter du 1er janvier 2011, - la suppression d’un poste d’attaché territorial à temps complet à compter du 1er janvier 2011- la création d’un poste d’agent spécialisé principal des écoles maternelles de 2ème classe à temps complet à compter du 1er juin 2011, - la suppression d’un poste d’agents spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe à temps complet à compter du 1er juin 2011.

Avenant au contrat groupe assurant les risques statutaires des agents de la communeMonsieur le Maire rappelle que ce contrat garantit les risques suivants ; décès, accidents ou maladie non imputable au service, maternité, paternité, adoption, accident ou maladie imputable au service. Il précise qu’actuellement le taux de cotisation est fixé à 4.88 % avec une franchise en maladie ordinaire de 10 jours par arrêt. Il ajoute que les exercices 2009 et 2010 montrent une dégradation notable de l’absentéisme au niveau national. La compagnie d’assurances Générali propose dés lors un avenant portant sur le passage à une franchise de 15 jours par arrêt de maladie ordinaire uniquement. Le taux de 4.88 % n’est pas modifié.

Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés,

- décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant au certificat d’adhésion selon les modalités exposées ci-dessus.

Commentaires : Monsieur Patrice BROUHARD demande qui dans ce cadre négocie ces contrats d’assurance. Monsieur le Maire indique qu’il s’agit du Centre de Gestion pour le compte des communes adhérentes.

Remboursement d’un trop perçu par la société PITNEY BOWES au bénéfice de la communeMonsieur le Maire expose que la société Pitney Bowes est redevable d’un montant de 264.17 € en raison de la renégociation du contrat de la machine à affranchir.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés autorise Monsieur le Maire à procéder aux démarches d’encaissement d’un chèque de 264.17 €.

Retrait de délégations de fonctions à un adjoint au Maire – Avis du Conseil municipal sur le maintien de la qualité d’adjointMonsieur le Maire propose dans un premier temps au conseil municipal une interruption de séance, ce qui est approuvé par la totalité des conseillers municipaux. La séance ayant repris, Monsieur le Maire expose qu’il a, par arrêté du 03 septembre 2010, procédé au retrait des délégations de Monsieur Jean- Claude CHEVET (affaires relatives à la communication et l’information : représentation de la commune dans le cadre de l’élaboration du journal le Lien, relai des divers médias). Selon le code général des collectivités territoriales (L 2122-18 alinéa 3), « lorsque le Maire a retiré les délégations qu’il avait données à un adjoint, le conseil municipal doit se prononcer sur le maintien de celui-ci dans ses fonctions ».Monsieur le Maire propose au conseil municipal de se prononcer sur le maintien ou non de Monsieur Jean- Claude CHEVET dans ses fonctions d’adjoint au Maire.Le vote se fait à bulletin secret. Conformément à l’article 2131 – 11 du CGCT, Monsieur Jean- Claude CHEVET ne participe pas au vote Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :Nombre de votants 17, nombre de bulletins 17, Ont voté contre le maintien de Monsieur Jean- Claude CHEVET dans ses fonctions d’adjoint au maire : 14Ont voté pour le maintien : 3Monsieur Jean- Claude CHEVET n’est pas maintenu dans ses fonctions d’adjoint au maire.Commentaires : Monsieur le Maire indique que le prochain conseil municipal déterminera s’il convient ou non de maintenir le poste de cinquième adjoint.

Décision modificative n°6Monsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à quelques ajustements budgétaires du fait de dépenses rendues nécessaires depuis le vote du budget 2010.

Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés, émet un avis favorable sur la prise en compte de ces modifications au sein d’une décision modificative n°6 ci annexée

QUESTIONS DIVERSESMonsieur le Maire expose que le Centre de gestion des commerçants et artisans souhaitent occuper la salle haute pour une Assemblée Générale le jeudi 20 janvier 2011. Il soumet la question de la gratuité ou non aux élus. Trois élus s’élèvent contre ce principe.Les vœux du maire à la population se dérouleront le 16 janvier 2011. Le repas personnel- élus, le 14 janvier.Une commission se réunira le 21 décembre pour l’étude du changement de la gazinière la cantine.Monsieur Jean-Claude CHEVET souhaite que les convocations relatives aux réunions communales soient adressées à son domicile de Tours. Il souhaite intégrer toutes les commissions municipales. Monsieur le Maire indique que le conseil municipal doit délibérer sur ce type de question. Elle sera inscrite dans un prochain ordre du jour.Monsieur Jean-Claude CHEVET indique que la situation financière de la commune est critique et souhaite la venue de Monsieur le trésorier avant le vote du budget afin qu’il fasse un point sur l’état des finances communales.Monsieur le Maire indique qu’il est vrai que le budget actuel est tendu, les investissements ces dernières années ayant été importants. Les charges de personnel sont elles aussi en augmentation croissante et l’excédent s’amenuise. Le patrimoine foncier de la commune est par contre très important et une douzaine d’hectares sont aujourd’hui potentiellement constructibles.

OPERAT ART LIBELLES RECETTES DEPENSES OBSERVATIONSInvestissement

024 Produits des sessions d'immobilisations 344 000,00 Vente de parcelles

187Ecole élémentaire

1641 Emprunts -172 000,00

265

Réhabilitation bâtiment communal ( Bibliothèque)

1641 Emprunts -172 000,00

155Rénovation de la mairie

2183Matériel de bureau et matériel informatique -3 980,00

187Ecole élémentaire

2183Matériel de bureau et matériel informatique 3 300,00 Photocopieur

2152 Installation de voirie 230,00 Cendrier

265Réhabilitation bâtiment communal ( Bibliothèque)

2152 Installation de voirie 450,00 CendriersTOTAL de la section d'INVESTISSEMENT 0,00 0,00

Conseil Municipal du 27 janvier 2011

Comptes rendus de commissionsCommission voirieMonsieur Paul MOUSSET informe le conseil municipal du point d’avancement sur les dossiers suivants :-les travaux d’aménagement pluvial à Souhe et Monsanson sont réalisés. -Deux subventions sont accordées par Monsieur le Préfet dans le cadre de la tempête Xynthia, 5 572 € pour la voirie et l’abribus endommagé et 6 280 € pour les ouvrages maritimes, ces opérations seront inscrites au budget. -De même la commission propose l’inscription au budget de l’aménagement d’un parking face au Bar des Sports, la pose de ralentisseurs à Monsanson.Plusieurs élus insistent sur la nécessité de mener une réflexion d’ensemble sur la sécurité routière et particulièrement rue du Monard et route de Royan.Commission bâtimentsMessieurs Patrice BROUHARD et Christian FOUCHER ont comme prévu fait le point sur les améliorations et aménagements à prévoir au restaurant scolaire. Un premier devis relatif au changement de la gazinière a été établi par l’entreprise Chasseriau. Les agents de la cantine ont fait part de certaines difficultés pratiques qui ont été entendues. L’inscription d’une opération « aménagements au restaurant scolaire » sera proposée lors de l’élaboration du budget.Réunion des propriétaires de marais le 07 janvier 2011Monsieur le Maire indique que l’objectif de la réunion était le suivant :

- sensibilisation des propriétaires sur leur obligation légale d’entretenir leurs parcelles de marais

- intérêt de la création d’une association syndicale des propriétaires de marais qui adhèrerait au futur Syndicat Mixte de Gestion Hydraulique et Environnementale des Marais de Brouage, de l’Ile d’Oléron et de l’Estuaire de la Seudre. D’une part l’octroi de subventions (Europe, Etat,..) serait facilité pour ces opérations souvent coûteuses lorsqu’elles sont menées de façon isolée. D’autre part, cela entrainerait une cohérence d’ensemble des actions menées qui n’existe pas aujourd’hui.

Monsieur le Maire a le sentiment que les propriétaires se sont montrés plutôt favorables à la création de cette association, Monsieur Patrice BROUHARD indique n’en être pas si sur.Monsieur Alain LATREUILLE indique qu’il ne sera pas aisé de trouver des personnes ressources pour la création d’un bureau. Monsieur le Maire indique que certains participants à la réunion ont indiqué que cette action aurait du être menée bien longtemps avant. Mais si l’on ne fait rien aujourd’hui, qui sait ce que deviendra le marais dans 20 ans, il s’agit d’agir aujourd’hui pour les générations à venir. Monsieur Alain LATREUILLE ajoute qu’il a été intéressant de constater que certains propriétaires de très petites parcelles étaient prêts à les céder, qu’ainsi les espaces pourraient être rationalisés. Monsieur le Maire ajoute qu’un projet de parc national de zone humide est à l’étude sur la zone du marais de Brouage et de la Seudre. Les élus sont partagés sur l’intérêt d’un tel classement et les contraintes qui pourraient en découler.

Délibérations

Modification du tableau des effectifsMonsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à la mise à jour du tableau des effectifs Le tableau des effectifs se présente de la manière suivante au 1er février 2011 ;

Grade Temps hebdomadaire

Nombre

Attaché territorial principalTechnicien principal de 1ère classeAdjoint administratif principal 1ère

classeAdjoint administratif de 2ème classeBrigadier chef principalAgent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classeAdjoint technique de 2ème classeAdjoint technique principal de 2è classe Adjoint technique de 2ème classeAdjoint technique de 2ème classeAdjoint technique de 2ème classeAgent en Contrat d’accompagnement emploi

35/3535/3535/35

35/3535/3535/35

35/3534/35

34/3530/3524/3526/35

111

111

61

2111

Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés, émet un avis favorable sur le nouveau tableau des effectifs.

Modification des modalités d’attribution du régime indemnitaireVu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié relatif au régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale,Monsieur le Maire expose qu’il convient de procéder à la modification des délibérations portant attribution du régime indemnitaire suite à la modification du tableau des effectifs. Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents et représentés - décide l’application du régime indemnitaire suivant :Filière administrative : Attaché principal IFTS Adjoint administratif principal de 1ère classe IAT - IHTSAdjoint administratif de deuxième classe IAT - IHTSFilière technique : Technicien principal de 1ère classe prime de service et de rendement - indemnité

spécifique de serviceAdjoint technique principal de première classe IAT – IHTSAdjoint technique de deuxième classe IAT – IHTSFilière sociale : Agent spécialisé de 1ère classe des écoles maternelles IAT – IHTSFilière sécurité : Brigadier chef principal IAT – IHTS

- décide que ses conditions d’attribution sont définies comme suit :

IFTS :Attribution : elle est attribuée conformément aux dispositions du décret 2002-63 du 14 janvier 2002. Sa périodicité de versement est mensuelle.

Taux : ce sont les valeurs de l’arrêté ministériel du 14 janvier 2002 modifié, fixant les montants de référence et réactualisés régulièrement.

Montant individuel : il est arrêté par le Maire qui fixe le coefficient individuel, dans la limite des plafonds d’attribution individuelle fixée par le décret (8 fois le montant de référence annuel).

Indexation : l’IFTS est indexée sur la valeur du point de la fonction publique.

IAT :

Attribution : elle est attribuée conformément aux dispositions du décret 2002-61 du 14 janvier 2002. Sa périodicité de versement est annuelle. Elle s’adresse aux agents stagiaires et titulaires.

Taux : ce sont ceux des valeurs de l’arrêté ministériel du 14 janvier 2002 modifié, fixant les montants de référence et réactualisés régulièrement.

Montant individuel : il sera arrêté par le maire qui fixe le coefficient individuel, dans la limite de l’enveloppe budgétaire globale définie pour les cadres d’emploi concernés et des plafonds d’attribution individuelle fixée par le décret (8 fois le montant de référence annuel).

Indexation : l’IAT est indexée sur la valeur du point de la fonction publique.

Prime de service et de rendement et Prime spécifique de service

Suite à la parution du décret 2010-1357 du 9 novembre 2010 qui a prévu la fusion des cadres d’emploi des contrôleurs territoriaux de travaux et des techniciens supérieurs territoriaux ainsi que la création du nouveau cadre d’emploi des techniciens territoriaux à compter du 1er décembre 2010 et dans l’attente de la modification du décret n°91-875 du 06 septembre 1991 portant sur les corps de référence de la Fonction Publique d’Etat, - décide de maintenir à titre individuel le versement de la prime de service et de rendement et l’indemnité spécifique de service.

Poste de cinquième adjoint – réduction du nombre de postes d’adjoints ou élection d’un nouvel adjointVu la délibération en date du 15 mars 2008 fixant à cinq le nombre d’adjoints au maire,Vu l’arrêté du maire portant retrait des délégations à Monsieur Jean- Claude CHEVET, cinquième adjoint au maire,Vu la délibération du 16 décembre 2010 portant non maintien du cinquième adjoint dans ses fonctions,Monsieur le Maire indique que le conseil municipal peut décider de réduire le nombre de postes d’adjoints ou de pourvoir le siège de l’adjoint devenu vacant par l’élection au scrutin secret d’un nouvel adjoint.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés,- décide de porter le nombre de postes d’adjoints à quatre.

Composition des commissions municipalesMonsieur le Maire expose que compte tenu de la modification du tableau des adjoints et du souhait connu de la part de conseillers municipaux d’intégrer d’autres commissions municipales, la composition des commissions peut être modifiée par délibération.Après en avoir débattu, le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,- décide de la nouvelle composition des commissions.

Monsieur le Maire, appelé d’urgence pour une mission sur la commune est contraint de partir, Monsieur Alain LATREUILLE, deuxième adjoint, préside la séance :

Rapport d’activité 2009 de la communauté de communes du Bassin de MarennesConformément à la loi sur l’intercommunalité, Monsieur le Deuxième Adjoint donne lecture des principaux points du rapport. Il précise que ce rapport est à la disposition des élus et du public.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés- prend acte de la présentation de ce rapport.Commentaires : Monsieur Alain LATREUILLE présente par compétence détenue les principales données du rapport :.Aménagement de l’espacePolitique foncière : -surface acquisition 2009 : 510 931 m2 - objectif principal : réalisation de zones économiques et de pistes cyclablesGestion Intégrée des Zones Humides : -Mission d’état des lieux et de diagnostic des zones humides des marais de Brouage et de l’Estuaire de la Seudre -Soutien d’action en marais (subventions lutte contre les ragondins, démoustication, Sage Seudre)Natura 2000 Seudre : -la cdcBM collectivité maitre d’ouvrage pour l’élaboration du document d’objectifs Natura 2000 (sites : « Marais et Estuaires de la Seudre, ile d’oléron (directive oiseaux) : 13 970 ha et « Marais de la Seudre (directive habitats) : 14 001 haFossé à poissons : Projet de remise en état des fossés à poissons mis en œuvre par l’Association Syndicale autorisée de réhabilitation des fossés à Poissons de Seudre et OléronAccessibilité : Diagnostic de l’état d’accessibilité de chaque commune membre sur les bâtiments publics, voirie et espaces publics. Une volonté d’aménager durablement :Parc d’activité de Le Gua : label parc de qualité environnementale.Développement économiquecdcBM interlocuteur de proximité pour les entreprises :-a intégré Access (réseau Région Poitou Charentes d’accompagnement et d’aides aux entreprises) -avec le Pays Marennes Oléron : Atelier de la création (bourse tremplin pour l’emploi -la semaine de l’économie (3 thèmes en 2009 : emploi et formation des jeunes, transmission d’entreprises, valorisation et mise en réseau des entreprises du territoire)L’opération Urbaine Collective : -programme de fonctionnement et d’investissement de redynamisation des centre bourgs, Opérations « Rénovation vitrines » et « charte qualité » 9 entreprises ont bénéficié de l’un ou l’autre.Force 7 : -soutien à diverses actions marché de Noël brocantes Marennes Le Gua, concours de dessin « magie de Noël.

Mise à disposition de locaux : Mission Locale, GRETA, ATELEC.Environnement :Gestion des déchets :Moyenne par habitant (déchetterie + collecte : 667 kg/an) - Déchets ménagers acheminés vers l’usine d’incinération de Saint Pierre d’Oléron, les déchets recyclables sont orientés vers le Centre de tri de Rochefort. 13 personnes permanentes, 2 déchetteriesEnfance jeunesse - Fonctionnement du PEL-Crèche multi accueil « Cap au vent moussaillons »-Accueil collectif des mineurs « Le Château des Enfants »-Locaux jeunes Bourcefranc, Le Gua, Saint Just Luzac-Aide aux leçons-Ateliers d’éveil-Activités péri scolaires dans les garderies-Vacances Activ-Fonds Local d’Aide à l’initiative des jeunes-Réseau baby- sitting.Culture et SportsDévelopper la culture -fête du vélo - soirées Moulin des Loges - Marches sportives - découvertes - Festival Régional des Nuits romanesLes chemins du patrimoine - Le Moulin des Loges - L’école de musique du Bassin de Marennes - Soutien de la pratique sportive - -gestion salle omnisport de Marennes - fonctionnement de l’école de voile de Bourcefranc - -extension de la compétence en matière d’équipements sportifs - itinéraires cyclables 2009.Cadre de vie et habitat -PLH - Programme d’Intérêt général (PIG).Action sociale- -CIAS depuis 2010 - permanences au siège de la communauté de communes du Bassin de Marennes (CG17, Mission Locale, ADIL, CAUE 17)

Programme Local de l’Habitat (PLH) – arrêt du programmeMonsieur le deuxième adjoint rappelle que le Programme Local Habitat (PLH) porte sur trois phases : le diagnostic, les orientations et le programme d’actions. Les membres du conseil doivent donc valider ces documents et entre autre le programme d’actions puis arrêter le Programme Local Habitat.Il rappelle que la commune de Le Gua par délibération du 21 septembre 2010 avait émis un avis défavorable sur le dossier tel qu’il était présenté à l’époque. Suite aux observations, remarques et avis, des modifications ont été apportées aux documents II et III constituant une partie du document final et concernant entre autre les moyennes de densité dans les différentes formes urbaines. Le programme d’actions quant à lui, a été conservé selon la formulation préalablement adoptée.Monsieur le Deuxième adjoint précise que la remise en question d’une partie de ces documents (II et III) a conduit à reprendre la procédure d’adoption du PLH, à son stade initial.

Le conseil communautaire a été amené à délibérer une seconde fois sur le projet le 15 décembre 2010 dernier.Les communes doivent à leur tour émettre un avis sur le programme modifié.

Monsieur le Deuxième adjoint rappelle les quinze opérations qui avaient été retenues par les élus dans le cadre du programme d’actions du PLH :1) favoriser la mixité sociale dans le cadre des Plan Locaux d’Urbanisme,2) maîtriser durablement le foncier,3) mutualiser les savoir faire,4) rédiger un référentiel de qualité environnementale pour les opérations d’aménagement,5) construire des logements locatifs publics,6) réhabiliter des logements locatifs publics,7) mettre en place des conventions de partenariat entre bailleurs publics, communes et communauté decommunes pour le soutien à la réalisation du programme HLM,

8) mettre en place des conventions de partenariat entre les aménageurs privés et les communes,9) mettre en oeuvre le Pass-Foncier,10) poursuivre le Programme d’Intérêt Général Habitat et les actions relatives à l’habitat privé11) créer des conditions d’accueil pour les gens du voyage,12) améliorer et développer l’hébergement des personnes âgées,13) améliorer et développer l’hébergement des personnes défavorisées,14) développer l’hébergement des jeunes,15) arrêter l’animation du Programme Local Habitat.

- vu le Code Général des Collectivités Territoriales,- vu les articles L 302-1 et R 302-2 à R 302-13 du Code de la Construction et de l’Habitation,- vu le décret n°2005-317 en date du 4 avril 2005 relatif aux Programme Locaux de l’Habitat,- vu la loi n°2006-872 en date du 13 juillet 2006 portant engagement pour le logement,- vu la loi n°2009-323 du 25 mars 2009 relative à la mobilité pour le logement et la lutte contre les exclusions,- vu le décret n°2009-1679 du 3 décembre 2009 relative aux Programmes Locaux de l’Habitat,- considérant la délibération de la communauté de communes en date du 21 mai 2007 engageant la procédure de lancement et l’élaboration d’un Programme Local de l’Habitat sur le territoire,- considérant la délibération du conseil communautaire prise en date du 21 juillet 2010 arrêtant une première fois le PLH,- considérant les avis émis par les communes membres de la communauté de communes et entre autre, l’avis défavorable de la commune de Le Gua en date du 21 septembre 2010,- considérant les modifications apportées aux documents II et III du PLH,- considérant la délibération du conseil communautaire en date du 15 décembre arrêtant le Programme Local de l’Habitat pour le territoire de la communauté de communes du Bassin de Marennes,

Le conseil municipal, par une abstention et 14 voix favorables décide- d’émettre un avis favorable sur les documents du Programme Local

de l’Habitat et sur les moyens à mettre en place.

Avis du conseil municipal sur le schéma directeur d’assainissement des eaux pluvialesMonsieur le deuxième adjoint rappelle que dans le cadre de la maitrise de son développement urbain et afin d’appréhender au mieux la gestion des eaux pluviales sur son territoire, le conseil municipal en date du 29 avril 2009 a confié à l’UNIMA l’élaboration de son Schéma Directeur d’Assainissement Pluvial.Cette étude a pour objectif d’analyser le réseau existant, de diagnostiquer les dysfonctionnements qualitatifs et quantitatifs, de simuler l’évacuation des eaux dans l’état actuel, de prendre en compte le développement urbain, de proposer des scénarii d’aménagement.Il présente le projet de carte de zonage élaboré par l’UNIMA. Il précise que ce zonage d’assainissement devra être soumis à enquête publique afin de valider les décisions prises en matière d’assainissement et en informer la population.

Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés -émet un avis favorable sur le schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales -décide le lancement de l’enquête publique

Avis du conseil municipal sur le schéma directeur d’assainissement des eaux uséesMonsieur le Deuxième Adjoint présente le projet de carte de zonage d’assainissement proposé par le Syndicat des Eaux de la Charente Maritime. La carte porte délimitation des zones d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif comme suit :Zone d’assainissement collectif : Le Bourg, Le Valleret, belles Ezines, Chalons, saint martin, Souhe, Monsanson, Dercie et leurs principales zones à urbaniser.Le reste de la commune en zone d’assainissement autonome.Il précise que ce zonage d’assainissement devra être soumis à enquête publique conformément au décret n°94-469 du 03 juin 1994 afin de valider les décisions prises en matière d’assainissement et en informer la population.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,

- approuve le projet de zonage proposé par le Syndicat des eaux de la Charente Maritime

- décide de lancer l’enquête publique nécessaire à la validation du zonage d’assainissement.

Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER)Monsieur le Maire expose que dans le cadre du soutien du Plan Solaire Régional 2009 – 2015 de la région, le Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER), association d’assistance technique, propose des services d’animation (réunion d’information grand public) et d’accompagnement technique en vue de l’étude de la filière solaire photovoltaïque ou filière bois énergie sur les bâtiments communaux. Il précise que l’adhésion de la commune au CRER s’élève à 150 €. Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés,

- décide de l’adhésion de la commune au CRER- décide l’inscription de la dépense au budget primitif 2011

Ecole élémentaire : avenant au marché menuiseries extérieures Monsieur le deuxième adjoint expose que dans un souci de sécurisation, il conviendrait de prévoir l’aménagement d’un garde corps sur la rampe d’accès face à la salle informatique. Le coût de cet aménagement représente 968.00€ HT. Ce qui porte le marché menuiseries extérieures signé avec l’entreprise RIDORET MENUISERIES à un montant de 36 434.28 € HT.Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés

- autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant avec la Société Ridoret Menuiseries selon les modalités financières exposées ci-dessus

- décide d’inscrire cette dépense au budget primitif 2011 Commentaires : Le chantier de l’école élémentaire a été réceptionné mercredi 19 janvier. Une visite de la commission de sécurité est prévue dans les tous prochains mois.

Avenant n°2 au contrat avec le Laboratoire BIOVAL relatif aux analyses réalisées à la cantine.Monsieur le Maire expose que de nouvelles normes contraignent à de nouveaux prélèvements en vue du dépistage des Légionelles au restaurant scolaire. La tarification pour cette nouvelle prestation s’établit à 105.00 € HTLe conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés- autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant avec le Laboratoire BIOVAL

Questions diversesUn rapport Préfectoral sur les conséquences de la tempête Xynthia est parvenu en mairie. Il fait état d’une montée des eaux de 3.90 sur le Moulin de Chalons par exemple.Monsieur Jean- Claude CHEVET fait remarquer que les comptes rendus de conseil municipal n’ont pas été envoyés aux élus depuis un certain temps. Il sera remédié à cette situation dés que possible. Dans cette attente, les comptes rendus intégraux figurent dans le journal Le Lien.Monsieur Patrice BROUHARD signale un problème de divagation de chiens sur Souhe.Les règles de stationnement devront être revues à Souhe.La rue Saint Laurent : Monsieur Patrice BROUHARD évoque l’hypothèse d’installation de feux tricolores. La question sera abordée après l’expérimentation en cours.

Information municipale Place du 19 mai 1962

Samedi 19 mars 2011 : Une assistance nombreuse entourait les anciens combattant de la guerre d’Algérie afin d’inaugurer la place du 19 mars 1962 : date du cessez-le-feu de ce conflit (la place se situe rue des Monards).

Didier QUENTIN assisté d’Alain LATREUILLE adjoint au maire, de Monsieur LACAZE membre départemental de la FNACA et de Monsieur GUERIN président de la FNACA de Saujon, dévoilait la plaque commémorative.

Après les discours retraçant l’historique de cette guerre, l’assemblée se retrouvait autour du verre de l’amitié offert par la municipalité.

De nouveaux médaillésLors du repas annuel réunissant conseillers municipaux et personnel communal, une remise de médailles récompensait trois d’entre eux :

Médaille d’honneur d’argent Régionale, Départementale et Communale

Monsieur le maire, Jacky VERNOUX remet la médaille d’honneur d’argent à Cosette HILLAIRET

Monsieur le maire, Jacky VERNOUX Maire remet la médaille d’honneur d’argent à Alain LATREUILLE

Monsieur Alain LATREUILLE, adjoint, remet la médaille d’honneur d’argent à Jacky Vernoux

Comité des FêtesChasse à l'œuf pour tous les enfants

Le samedi 16 avril à partir de 15h dans le parc du Logis, le Comité des Fêtes organise la traditionnelle chasse à l'œuf. Tous les enfants peuvent venir s'amuser et courir après les œufs… Des surprises les attendent. Venez nombreux.

Pour l'année 2011, d'autres manifestations sont programmées :

- vendredi 13 mai : spectacle "Age tendre et tête de bois" à La Rochelle- samedi 9 juillet :): balade gourmande dans les marais de Souhe (en

association avec le Syndicat d’Initiative et la CDC de Marennes) - samedi 10 septembre : forum des associations- dimanche 27 novembre (en association avec la Médiathèque de la

Chapelle) : salon du livre.

Nous vous donnons rendez-vous pour toutes ces dates.Véronique Vernoux,Présidente.

CHASSE A L'OEUFde 15h à 16h

dans le parc du Logis

Organisée par le Comité des Fêtes

Ouverte à tous les enfants jusqu'à 12 ansCourses organisées par catégorie d'âge

Nombreuses surprises pour tous les enfants

Samedi 16 avrilLe Gua

Association Sportive Guataise

Chers lecteurs,

Nous sommes heureux de vous retrouver pour vous donner des nouvelles fraîches de notre Association.

Nous commençons par adresser nos plus sincères remerciements à Mr CORDIER, directeur du magasin Super U de Saujon. Ce dernier est à ce jour le sponsor de notre équipe senior. En effet, depuis Novembre 2010, nos joueurs sont vêtus d’un nouvel ensemble short et maillot floqué au nom de cette enseigne.

Du côté de nos catégories jeunes, la première phase de saison s’est bien déroulée avec des résultats encourageants. La deuxième partie semble s’annoncer plus difficile du fait du niveau de jeu plus élevé de nos adversaires et d’un manque d’effectif (tous les joueurs de toutes catégories sont toujours les bienvenus pour intégrer le club).

Pour les seniors, quelques changements sont intervenus. Emmanuel GACHET a pris les commandes de cette équipe au mois de Janvier avec pour mission de réaliser une deuxième partie de saison plus attractive et dynamique.

A ce titre, nous vous rappelons l’importance de votre présence au stade municipal le dimanche pour soutenir notre équipe.

Pour être conforme aux directives du district, il nous était obligatoire d’avoir parmi nos licenciés un arbitre officiel. Mr Stéphane METAYER a accompli cette lourde tâche en recrutant Mr MARCHAIS Laurent et nous les en remercions.

Sur le plan extra sportif, nous sommes déjà dans les préparatifs de la Brocante qui se déroulera au stade municipal le lundi 25 Avril 2011. Toutes les réservations peuvent se faire auprès de :

Mr GACHET Emmanuel au 06 15 41 64 09 ou de Mr METAYER Stéphane au 06 32 43 54 68.

Tout le club vous souhaite une bonne lecture et vous donne rendez-vous dans le prochain numéro du Lien.

Le bureau.

Tout le monde est prêt pour la marche nocturne

Les associations de Chasse, Danse et Gymnastique Volontaire ont uni leur énergie et leur bonne humeur afin de faire partager un moment chaleureux à tous ceux souhaitant se mobiliser autour du Téléthon 2010.

La soirée fût conviviale, tant mieux car les conditions climatiques étaient rudes …

Départ de la marche nocturne à 18h30 du foyer rural, boucle de 7 kms sur routes et chemins de traverse enneigés (une grande première qui n’aura peut-être pas lieu tous les ans !).

Heureusement une halte sympathique à la Cabane de Chasse avec soupe, vin chaud et garbure (bons cuisiniers les chasseurs …bravo !) nous a donné du courage pour rejoindre la salle du foyer rural vers 20h30.

Chacun avait apporté son pique- nique à partager avec les autres.

Tous … (enfin presque tous …) se sont essayés aux pas de danse et aux exercices de gym.

TE

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2010

Le Gua Loisirs Détente est sur .

600 € reversés à l’AFMMerci aux commerçants, artisans et entreprises locales qui grâce à leur

contribution nous permettent chaque année d’organiser une tombola

généreuse.

Marche de l’AmitiéDimanche 03 avril 2011. Départ 14 h salle Jean .Mercier.

Prenez en main votre capital santé.Du 07 mars au 30 juin 2011 : offre spéciale de découverte des activités du club de Gymnastique Volontaire Le Gua Loisirs Détente.

Nouveauté : Marche Nordique.Contacts : Christelle 05 46 05 49 32-Carine 05 46 39 92 74 - Ludovic 05 46 02 27 61

VENEZ NOMBREUX !!!

EMDA

LE BAL RENAISSANCE A ROYAN

Le Bal Renaissance s’exporteIl fallait s’y attendre, la renommée de nos bals est parvenue

aux oreilles du Directeur de l’École de Musique de Royan, et à sa demande, l’EMDA donnera son prochain bal Renaissance le Vendredi 8 Avril 2011, à 19h, aux Jardins du Monde.

Comme d’habitude, les danses seront interprétées par un violon baroque, une flûte traverso, les violes de gambe, les luths, le clavecin, les flûtes à bec de l’EMDA et le maître à danser, Hubert Hazebroucq animera le bal.

Pour cette fête exceptionnelle, les classes de violoncelle, de guitare, et l’orchestre des élèves de l’École de Musique de Royan se joindront au Consort des élèves de l’EMDA pour accompagner pavanes, branles ou gaillardes.

Deux artistes en herbe de Le GuaEn effet, pour la première fois, Lucile et Alice Gradaive,

respectivement élève en flûte à bec et en viole de gambe, vont faire leurs premiers pas « dans la cour des grands » en se produisant avec le Consort pour faire danser les participants de ce prochain Bal. Venez les encourager !!!

L’entrée au bal est gratuite. Le traditionnel « buffet » de l’EMDA permettra aux danseurs de reconstituer leurs forces en participant au financement de l’EMDA. Nous invitons tous les amateurs de danse à se joindre à nous. Les costumes ne sont pas obligatoires mais sont les bienvenus.

Royan, c’est vraiment tout près !!!

Atelier de généalogie

Ancien métier

Juré : Juré de sel.

Terme d’histoire des institutions, s’applique au vassal ayant prêté serment au Roi et au membre du conseil d’une commune bénéficiant, sous serment, d’une délégation des pouvoirs du seigneur pour l’administration et la justice. (v.1200) Le mot se rapporte aussi au membre d’une corporation professionnelle commis par serment à la garde et à la surveillance d’un métier (1260), sens ayant donné l’expression « maître juré ».

Livre de marais et muid de bosse :

Les mesures des sauniers

Pour émer le sel...( Émer : doublet de ’estimer’, mesurer.)

La relativité des mesures saunières est effarante : voici quelques repères.

Muid, dialectalement meu, mu : le "muid ras" fait approximativement une tonne ; mais le "muid de bosse" vaut 33 sacs de 50 kilos (à Bourcefranc). Car on distingue la quantité de sel produite de la quantité embarquée.

La bosse est la partie surélevée du marais salant ; là était le tasselier, ou tassier, endroit où on apilait[ : mettait en tas] le sel : "an [ : en, sur] deux taslié : 63 muis" ; "an trois taslié : 30 muis" (Nieulle-sur-Seudre, 1810).

Maine de Vaux, 1532 : "Sur tous lesd. maroys peult bien avoir, par comune extimation, trente muitz de sel, oultre un carteron que led. feu bailla a l’eglise de monsieur Sainct Estienne d’Arvert."

Les bosses étaient mises en culture (le plus souvent, rythme triennal : blé/orge/fèves) : "Les bosses sont des terreins qui appartiennent au maître du marais, mais les grains, les potages & tout ce qui s’y recueille appartient au saunier." (Encyclopédie, sub verbo Salines ; 1768. - Potages : légumes ; les haricots, ail, oignon de marais étaient particulièrement réputés.)

Boisseau, dialectalement : boéssa ; cône (s.m.) : le boisseau est la contenance d’un mannequin, panier tronconique clissé, ou d’un cône en bois cerclé. Il y a 36 boisseaux dans un muid de bosse, et 24 dans un muid ras.

Le boisseau a été maintenu après l’introduction du système métrique, avec la valeur d’un demi-hectolitre, ou 50 kilos.

Hectolitre, dialectalement : éctolite(a été fém.). Cette unité s’est imposée difficilement ; le saunier gardait en tête les valeurs suivantes : un muid ras fait 10 hectolitres, un muid de bosse, 15. De la même façon, on estimait : 100 litres de sel = 100 kilos.

De 1798 à 1833, Jean Grellier, juré en sel de Nieulle-sur-Seudre, ne s’est servi qu’une fois de l’hectolitre, le 7 septembre 1813, pour le chargement de La Joséphine : "Je certifie avoir mésuré et vercé à bord du navire énoncé la quantité de huit cent vingt-deus demis hectolitres de sel, au nombre desquelles il a été fait quarante-une pésée, le tout en une vacation."

Sac, dialectalement : sat, sa. Le sac, de chanvre, était utilisé pour le transport du tasselier au bateau. À Nieulle-sur-Seudre, 1 muid = 12 sacs, et 1 sac = 3 boisseaux (soit 150 kilos ou 150 hectolitres).

Jean Grellier, 21 vendémiaire an XIII : "J’ais levé sur lais marais de monsieur Bregerat la quantité de huit muis six sac de sel, prise de Millard, charge de l’Eglise, saunié Grandillon, marchand monsieu Richard, barque de maître Bouret." (Les Grandillon sont encore de nos jours sauniers à Nieulle.)

"Sac à bas !" [satabâ] : ordre donné par le juré-métreur afin d’émer le chargement : "Je me suis transporté à la commune de St-Just, prise de Pelauzeau, pour aimé du sel an deux taslié : 63 muis." (Jean Grellier, 1810.)

On utilisait aussi, sur place, des sacs plus petits, les gagnes (s.f.), contenant 50 kilos (un boisseau).

D’entretien difficile, les sacs de toile et les paniers clissés (dits paniers de sel, ou paniers pr sau) sont remplacés de nos jours par des bacs en plastique.

Livre, dialectalement : live. Unité de compte et/ou de surface, utilisée par les notaires et les propriétaires, les bourgeois de marais. Le mot livre est fréquent en toponymie littorale. La livre est la surface couverte par 20 aires saunantes et leurs réservoirs et dépendances, soit très approximativement 360 mètres carrés (mais cette équivalence ne signifie pas grand chose). L’aire, ou carré, est le dernier bassin de cristallisation, celui où le sel est récolté ; sa structure évoque celle de la claire ostréicole.

Maine de Vaux, 1532 : "Item douze livres de maroys non departys [ : indivis] entre Jehan Brethon & Mathuryn Texier, et certaines sartieres avecques leurs apartenances ; item en Coulonge soixante hayres de maroys sallans."

Oleron (Sauzelle), 1761 : "La quantité de huit livres de marais sallans ou environ, avec toutes les conches et les branches nécessaires." Les conches et branches sont des bassins intermédiaires, où l’eau se décante, chauffe, et où le sel se condense.

Nieulle, 1845 : "La moitié dans six livres deux aires de marais salants situés dans la prise de Monchouse, moyennant la somme de 3 000 francs" ; 1869 : "Quatorze aires de marais salant dans un champ, & deux livres neuf aires dans un autre champ, situés dans la prise de Millard." (Remarquer la tournure dialectale : la moitié dans, et non : de ; remarquer aussi qu’on dit un champ de marais, ou un champ saunant.)

Naturellement ces quelques données ne demandent qu’à être complétées. Le cahier de Jean Grellier a été aussi déposé aux Arch. dép. série 16J, avec d’autres pièces relatives à la saliculture provenant du même fonds.

COMITE DE JUMELAGE

LE GUA - HUTTENHEIM

Invitation

Chers Amis, c’est en présence de nos amis allemands qu’aura lieu

cette année la traditionnelle « soirée choucroute ».

Nous comptons sur votre présence.

Samedi 4 juin 2011 à partir de 20h00,Salle du Foyer Rural

Au menu de ce dîner dansant, nous vous proposons :ApéritifEntrée

ChoucrouteFromageDessert

CaféDigestif

Boisson comprise

Frais de participation : Adulte 27€, enfant jusqu’à 12 ans 15 €.

Nous vous prions de réserver avant le 22 mai 2011, auprès de :Mr et Mme Causse au 05.46.22.81.61,

Nous vous souhaitons une très agréable soirée.

LE BUREAU

Les cheveux d’argentAu mois de Janvier dernier, notre club a changé de Présidente et de vice-présidente,

c’est désormais Madame Lucie VALLE qui dirige notre association, secondée par Madame Viviane RENAUD en remplacement de Madame COILLOT et monsieur BROUARD

Pour les remercier de leur dévouement, l’association a offert à chacun une magnifique plante fleurie, ainsi qu’une très belle montre au cours de notre goûter du mardi.

Le bureau se compose donc maintenant de :Présidente Madame Lucie VALLEPrésidente honoraire Madame Huguette COILLOTVice-présidente Madame Viviane RENAUDVice-président honoraire Monsieur BROUARD AlbertTrésorier Monsieur Gilles GOURIVAUD Secrétaire Madame Nicole LEBIGRE

Les autres membres du bureau sont :Monsieur et Madame MORIN, Monsieur et Madame VIOLLEAU, Madame TONAY, messieurs DOUBLET et DELAGE.

Notre programme pour l’année 2011.2012 est le suivant :

Repas gratuit 15 mars 2011 Repas avec participation 21 juin 2011 Repas gratuit 18 octobre 2011 Repas dansant 4 décembre 2011 Goûter de Noël 13 décembre 2011 Voyage GRAIN DE FOLIE à Bordeaux le jeudi 14 avril 2011

Plusieurs « jeunes retraités » nous ont rejoints pour jouer aux cartes ou aux jeux de société, nous vous attendons tous les mardis 14 H salle Jean Mercier toujours dans la joie et la bonne humeur.

SYNDICAT D’INITIATIVE

si-legua@orange.fr

Ouverture du Syndicat d’Initiative

Le Syndicat d’Initiative ouvrira ses portes pour une nouvelle saison : le samedi 16 avril 2011.

Les bénévoles seront là pour vous accueillir et vous accompagner. Horaires d’ouverture pour les vacances de printemps et les fins de semaine mai et juin :

Tous les jours de 10h à12h30.N’hésitez pas à franchir la porte, une équipe de bénévoles vous attend, et si vous avez du temps libre, rejoignez-les, ils vous accueilleront avec plaisir.

Classement des meublés

La loi de développement et de modernisation des services touristiques du 22 juillet 2009 a reformé le classement des hébergements touristiques. De nouvelles grilles de classement sont parues. Mais également des procédures à respecter pour l’obtention des étoiles : Le classement instaure 5 catégories allant de 1 à 5 étoiles. Il est valable 5 ans. Les grilles de classement quel que soit l’hébergement sont structurées en 3 domaines : équipement, service au client, accessibilité et développement durable. Afin d’informer les propriétaires des meublés, des réunions ont été réalisées par « Charente Maritime Tourisme ». Une brochure : « Mon guide du loueur en meublé de tourisme » a été éditée et est à la disposition des loueurs en meublés afin de les aider dans leur démarche. C’est le premier guide technique au niveau national, qui tient compte des toutes dernières règlementations Vous pouvez vous le procurer au Syndicat d’Initiative.

Les manifestations prévues

9 Juillet : Balade gourmande avec le Comité des Fêtes et la Communauté de Communes du Bassin de Marennes. En fin d’après midi venez découvrir le marais de Souhe et déguster les produits du terroir.

La présidenteC.Bouffard

LIRE AU GUA

La médiathèque de La Chapelle s’apprête à ouvrir ses portes.

La gestion de cette nouvelle structure est assurée conjointement par la municipalité et l’association « Médiathèque de la Chapelle. Vous retrouverez le fonds de livres de la bibliothèque du Logis, enrichi de 3000 autres ouvrages grâce à la Bibliothèque Départementale, dans un environnement clair, spacieux et fonctionnel.

Toute une équipe, dont Madame Liliane LOUIS sur qui nous comptons beaucoup, s’est formée et mobilisée pour vous accueillir, 10 heures par semaine ainsi que 2 heures consacrées aux écoles.Concrètement, vous entrez, vous regardez, vous lisez le règlement (il en faut bien un), vous vous inscrivez…….ou pas.

Alors, lecteur de tous âges et de tous niveaux, venez voir, il y en a pour tous les goûts !!!

Le Bureau

Ouverture à partir du samedi 9 avril aux jours et horaires suivants :

Matin Après midiLundi 16h-19hMercredi 10h-12h 14h-17hSamedi 10h-12h

Documents à fournir en vue de l’inscription :

-pièce d’identité (carte d’identité ou permis ou passeport)-justificatif de domicile (facture EDF, eau téléphone, etc…)

ETAT CIVIL

Vadim Arezki Miguel IKHLEF, né le 1er décembre 2010Fils de Franck IKHLEF et de Brigitte MAIRE, domiciliés Le Pinier.

Lola LAGRANGE, née le 11 décembre 2010Fille de Jean-Philippe LAGRANGE et de Julie TROUSSEREAU, domiciliés 24, rue de la

Croix de Chalons.

Swan Dimitri Ludovic VEILLAT--SAMSON, né le 14 décembre 2010Fils de Romain VEILLAT et de Noémie SAMSON, domiciliés 56, rue des Fiefs.

Yanis Théo DEMOUSTIER, né le 30 décembre 2010Fils de Geoffrey DEMOUSTIER et de Elodie GAILLARD, domiciliés 2, rue du Fournil.

Faustine BRINDEAUX, née le 1er janvier 2011Fille de Bruno BRINDEAUX et de Julie BLEVIN, domiciliés 8, rue Pierre Loti.

Inès Lya OLIVIER, née le 7 janvier 2011Fille de Arnaud OLIVIER et de Karine SURAUD, domiciliés 113, rue Samuel Champlain.

Mathilda Francine Nadia TANTIN, née le 24 janvier 2011Fille de Julien TANTIN et de Aurélie COURAUD, domiciliés 7, rue des Roses "Monsanson".

Néant.

Marguerite Eliane BONNEAU, veuve de Jean BERTHONNIERE, âgée de 85 ans,décédée le 06 décembre 2010 à son domicile 66, rue de la Croix de Chalons.

Pierrette Marie Madeleine Marcelle DEMASURE, âgée de 96 ans, décédée le 17 décembre 2010 à son domicile " Maison de retraite La Coralline

".

Ernest FOUCHER, époux de Loëtitia PIERRE, âgé de 87 ans, domicilié 102, rue Samuel Champlaindécédé le 26 décembre 2010 à VAUX SUR MER (Charente-Maritime).

Louise Augustine MAISON, épouse de Augustin LAMAIRE, âgée de 82 ans, décédée le 04 janvier 2011 à VAUX SUR MER (Charente-Maritime),domiciliée " Maison de retraite La Coralline ".

Marguerite Andrée SYLVESTRE, veuve de Georges BASTHIER, âgée de 90 ans, décédée le 16 janvier 2011 à son domicile "Maison de retraite La Coralline".

Simone Léone Rachel PATRY, veuve de Tito TERZI, âgée de 92 ans, décédée le 19 janvier 2011 à son domicile " Maison de retraite La Coralline ".

Michel Georges CATAFORT, âgé de 59 ans, décédé le 27 janvier 2011 à son domicile 56, route de Royan.

David Patrice GAUTIER, époux de Laëtitia SOURISSEAU, âgé de 36 ans, domicilié 8, rue Del Sol,décédé le 25 janvier 2011 à BORDEAUX (Gironde).

Gilbert Alfred BARROT, veuf de Odette COLIN, âgé de 82 ans, décédé le 07 février 2011 à son domicile "Maison de retraite La Coralline".

Orphélia Adrienne VOLLETTE, veuve de Henri BERTIN, âgée de 103 ans, décédée le 10 février 2011 à son domicile "Maison de retraite La Coralline".

Lucienne Léontine Elise BOURGEOIS, célibataire, âgée de 96 ans, décédée le 15 février 2011 à son domicile "Maison de retraite La Coralline".

Guy Roland GOUGNON, veuf de Yvette GELINAT, âgé de 92 ans, domicilié 4, rue des Fleurs "Monsanson",décédé le 24 février 2011 à SAINT JEAN D'ANGLE (Charente-Maritime).

GARDE DES PHARMACIENS DU SECTEUR DE SAUJON AVRIL MAI JUIN 2011

Samedi 02 avril au Dimanche 04 avril Gadal SaujonSamedi 09 avril au Dimanche 10 avril Amilien Sire EtaulesSamedi 16 avril au Dimanche 17 avril Vidalie PisanySamedi 23 avril au Dimanche 24 avril Vincent ST Sulpice de RoyanLundi 25 avril PAQUES Vincent ST Sulpice de RoyanSamedi 30 avril au Dimanche 01 mai Coic Griolet La TrembladeSamedi 07 mai au Dimanche 08 mai Ferrand La TrembladeSamedi 14 mai au Dimanche 15mai Fabier Baril Le GuaSamedi 21 mai au Dimanche 22 mai De Taillac Corme RoyalSamedi 28 mai au Dimanche 29 mai Le Pape La TrembladeJeudi 02 juin ASCENCION Le Pape La TrembladeSamedi 04 juin au Dimanche 05 juin Rebout Laynaud BreuilletSamedi 11 juin au Dimanche 12 juin Barbe Colliot SaujonLundi 13 juin PENTECOTE Barbe Colliot SaujonSamedi 18 juin au Dimanche 19 juin Vincent ST Sulpice de RoyanSamedi 25 juin au Dimanche 26 juin Filoche Saujon

Appelez le 32 37,Un correspondant vous donnera le nom de la pharmacie de garde

la plus proche de chez vous

La NUIT, le WEEK-END et les JOURS FERIESVous avez besoin de soins

Vous pouvez joindre un médecin

En faisant le 05 46 27 55 20Il vous indiquera la conduite à tenir

En cas d'urgence seulementFaites le 15

Manifestations Le Gua 2011

AVRILDimanche 3 : Marche de l’amitié, Le Gua Loisirs Détente, Salle J.MercierSamedi 16 : Chasse à l’œuf, Comité des Fêtes, Parc du Logis Samedi 16 : Bal renaissance, EMDA, Foyer RuralLundi 25 : Brocante, ASG, stade de football

MAIVendredi 6 : Foire aux plantes, Ecole élémentaireDimanche 8 : Cérémonie commémorative, Municipalité, cimetière de Souhe, monument aux morts LE GUA, Dimanche 15 : Randonnée pédestre, Les Enfants Guatais Vendredi 27: Bal Renaissance, EMDA, Foyer Rural

JUINVendredi 3 : Accueil des Allemands, Jumelage, Salle J. MercierSamedi 4 : Choucroute, Jumelage, Foyer ruralSamedi 4, Dimanche 5 : Frairie Dimanche 5 : Course Cycliste, Vélo Club Guatais Mardi 7 : Départ des allemands, Jumelage, Foyer Rural Dimanche 12 : Brocante, Force7, Place du Logis et Parc du LogisVendredi 17 : Fête Ecole élémentaire, Foyer Rural, Parc du Logis Vendredi 24 : Fête Ecole maternelle, Foyer Rural, Parc du Logis

JUILLETSamedi 9 : Balade gourmande, Comité des Fêtes,

Syndicat d’Initiative, CDC Marennes, Souhe Samedi 23 : Fête de Saint-Martin Samedi 30 : Fête de Dercie Dimanche 31 : Jazzoga

AOUTSamedi 6 : Grande Fête de l’huître, Municipalité, Parc du Logis,Samedi 13 : Jambonnade, ASG, Parc du LogisMercredi 17 : Cinésite, Municipalité, Parc du Logis Samedi 20 : Fête de SouheDimanche 28 : Concours de chiens de chasse, ACCA,La Cabane