MASTER 1 A DISTANCE Mention‘’Droit des Affaires’’ Diplôme national - Programme (60 crédits) 2014 – 2015

PREMIER SEMESTRE Tronc commun

Unité d’enseignement no 1 15 crédits

- cours avec TD : contentieux européen :

3 crédits + (5 séances T) 3 crédits = 6 crédits

- cours avec TD : droit international privé :

3 crédits + 5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours sans TD : droit du commerce électronique = 3 crédits

Unité d’enseignement no 2 15 crédits

- cours avec TD : droit pénal des affaires

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours avec TD : droit de la concurrence :

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours sans TD : droit des sûretés = 3 crédits

DEUXIEME SEMESTRE Parcours optionnel

OPTION ‘’ENTREPRISE’’

Unité d’enseignement no 3 15 crédits

- cours avec TD : droit fiscal de l’entreprise :

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours avec TD : droit des entreprises en difficulté

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours sans TD : instruments de paiement et de crédit : = 3crédits

Unité d’enseignement no 4 15 crédits

- cours avec TD : droit de la propriété industrielle :

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours avec TD : droit de la propriété littéraire et artistique

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours sans TD : droit de la protection sociale = 3 crédits

OPTION ‘’FINANCES et GESTION du PATRIMOINE’’

Unité d’enseignement no 3 15 crédits

- cours avec TD : droit fiscal de l’entreprise :

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours avec TD : contentieux fiscal :

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours sans TD : instruments de paiement et de crédit : = 3 crédits

Unité d’enseignement no 4 15 crédits

- cours avec TD : droit des successions et des libéralités :

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours avec TD : droit patrimonial de la famille

3 crédits + (5 séances TD) 3 crédits = 6 crédits

- cours sans TD : droit des assurances = 3 crédits

MATIERE FACULTATIVE : Rapport de recherche ou stage Dans l’une des matières avec TD de son choix, l’étudiant réalise un rapport de recherche sous la

conduite de son tuteur, ou effectue un stage donnant lieu à un rapport.