Master 1 privé privé Droit Droit - Fac droit | fac-droit ...fac-droit.univ-lorraine.fr/sites/fac-droit.univ-lorraine.fr/files/... · droit pénal général et procédure pénale

Droit Droit

privé privé

M

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ter

1

Mention Droit privé

http://fac-droit.univ-lorraine.fr

Objectifs de la formationObjectifs de la formation

La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare dans le domaine Droit, Economie, Gestion (DEG) au Master mention Droit privé (M1). 3 parcours sont proposés :

Parcours Droit privé et sciences criminelles ;

Parcours Notarial, immobilier et patrimonial;

Parcours Droit civil et procédures.

Et en Master 2, 5 spécialités qui ont pour objectifs :

Droit privé général : approfondir le droit civil et droit de la consommation, matières centrales au sein des études juridiques et dans les concours (ENM, No-taires, avocats, agrégation ; initiation au travail de recherche dans la perspective de thèses ;

Droit pénal et sciences criminelles: actualisation et approfondissement en droit pénal général et procédure pénale et ouverture à d’autres (criminologie, droit pénal international et européen…) ;

Contentieux : apporter une formation appliquée, approfondie et de haute spécia-lisation aux personnes souhaitant s'orienter vers des carrières judiciaires ou con-tentieuses et aux professionnels ;

Histoire du droit et conservation du patrimoine : offre aux futurs docto-rants, comme aux candidats aux carrières administratives ou à celles du secteur privé une formation qui confortera et coordonnera les connaissances déjà ac-quises et les enrichira d’une culture juridique, historique et sociale beaucoup plus large que les disciplines purement techniques.

Droit notarial, immobilier, patrimonial : assurer aux étudiants une solide formation juridique fondamentale et pré-professionnelle, leur permettant de de-venir notaires, ou éventuellement, de s’intégrer dans le domaine immobilier ou de la gestion de patrimoine.

Organisation du Master 1Organisation du Master 1

Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4.

Il est structuré en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention

de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits

ECTS par semestre.

Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont cha-cune une valeur définie en crédits ECTS. L'étudiant titulaire d'un Master 1 peut s'orienter vers une voie à finalité pro-fessionnelle (Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master recherche).

Conditions d’admission Conditions d’admission -- PrérequisPrérequis

Licence en Droit et Licence Droit et Economie.

ou

Par validation des acquis d’études, professionnels ou de l’expérience :

Pour les candidats de l’UE/EEE/Confédération Suisse/Principautés

d’Andorre et de Monaco, dossier à télécharger à partir du 15 mars sur

l’application CIELL : https://ciell.univ-lorraine.fr

Pour les candidats hors UE/EEE/Confédération Suisse/Principautés

d’Andorre et de Monaco, candidature à déposer à partir du 15 mars sur le

site « Etudes en France »

ProgrammeProgramme

M1 DROIT PRIVE

SEMESTRE 7 DROIT PENAL ET SCIENCES CRIMINELLES

UE121 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS

Droit pénal spécial 36 16 18

Procédure pénale approfondie 36 16 18

Droit des contrats spéciaux 36 18

UE122 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS

Criminologie 36 9

Atelier d’espagnol 5

Langue vivante : 9

Anglais Droit 20 9

Allemand Droit 20 9

Espagnol Droit 15 9

Italien Droit 20 9

UE123 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS

Préparation à la note de synthèse 10

1 matières au choix parmi : 3

Droit international privé I 36 3

Droit fiscal des entreprises I 36 3

Procédures collectives 36 3

Successions et Libéralités 36 3

Droit des assurances et indemnisations 36 3

Droit rural 36 3

SEMESTRE 8 DROIT PENAL ET SCIENCES CRIMINELLES


Droit pénal des affaires 36 16 18

Droit pénal approfondi 36 16 18

Droit de la consommation 36 18



Pénologie 36 9

Procédures civiles d'exécution 36 9


Langue vivante : 9

Anglais Droit 20 9

Allemand Droit 20 9

Espagnol Droit 15 9

Italien Droit 20 9


1 matières au choix parmi :

Régimes matrimoniaux 36

Propriété littéraire et artistique 36

Droit patrimonial de la famille approfondi 36

Droit fiscal des entreprises II 36

Droit immobilier 36

Si matière non choisie dans l’UE 222

Pénologie 36

Procédures civiles d’exécution 36

Au choix :

Stage (2 semaines) + rapport + soutenance

Mémoire + soutenance

M1 DROIT PRIVE

SEMESTRE 7 DROIT NOTARIAL, IMMOBILIER, PATRIMONIAL


Successions et libéralités 36 16 18

Droit des contrats spéciaux 36 16 18



Droit rural 36 9


Langue vivante : 9

Anglais Droit 20 9

Allemand Droit 20 9

Espagnol Droit 15 9

Italien Droit 20 9


Gestion du patrimoine 36 3


Droit du patrimoine culturel et du marché de l’art 36 3




Droit pénal spécial 36 3

SEMESTRE 8 M1 DROIT NOTARIAL, IMMOBILIER, PATRIMONIAL


Droit patrimonial de la famille approfondi 36 16 18

Régimes matrimoniaux 36 16 18

Droit fiscal des entreprises ll 36 18


Droit immobilier 36 9


Langue vivante : 9

Anglais Droit 20 9

Allemand Droit 20 9

Espagnol Droit 15 9

Italien Droit 20 9



Histoire de la famille 36

Droit de la consommation 36


Droit de l’urbanisme 36

2 matières obligatoires :

Pratiques notariales 18

Droit des aux immobiliers 18

M1 DROIT PRIVE

SEMESTRE 7 DROIT CIVIL ET PROCEDURES


Droit des contrats spéciaux 36 16 18

Successions et Libéralités 36 16 18





Langue vivante : 9

Anglais Droit 20 9

Allemand Droit 20 9

Espagnol Droit 15 9

Italien Droit 20 9


Préparation à la note de synthèse 10 20




Droit pénal spécial 36 3

Procédure pénale approfondie 36 3

Droit rural 36 3

SEMESTRE 8 M1 DROIT CIVIL ET PROCEDURES


Procédures approfondies 36 16 18

Régimes matrimoniaux 36 16 18

Droit de la consommation 36 18


Procédures civiles d'exécution 36 9


Langue vivante : 9

Anglais Droit 20 9

Allemand Droit 20 9

Espagnol Droit 15 9

Italien Droit 20 9



Histoire de la famille 36


Droit pénal des affaires 36

Droit pénal approfondi 36

Droit patrimonial de la famille approfondi 36

Droit fiscal des entreprises 2 36

Droit de l’immobilier 36

Au choix :

Stage (2 semaines) + rapprot et soutenance

Mémoire + soutenance

Téléphone : 03 72 74 19 00 http://fac-droit.univ-lorraine.fr

13, place Carnot—C.O. n°70026 54035 NANCY Cedex

Faculté de Droit, Sciences

Economiques et Gestion de Nancy

Renseignements pratiquesRenseignements pratiques

Responsable :

Patrice ADAM, Professeur

[email protected]

Secrétariat :

Sandrine PRUD’HOMME

Bureau E105

Tél: 03.72.74.19.25

[email protected]

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