Master droit public

Parcours droit public Option droit anglo-américain

2017-2018

1ère année

Semestre 1 (30 ECTS)

UE : Unité d'Enseignement COEFF : Coefficient ECTS : Système de Transfert de Crédits Européens EC : Elément Constitutif VH : Volume Horaire

UE ECTS COEFF VH Matières

UE1 18 18 138 Unité fondamentale 1 : 3 EC composés 2 CM associés à 1 MA & d’1 CM 1 CM & 1 MA à choisir dans la liste: Droit de l’urbanisme, Contentieux constitutionnel, Droit des collectivités territoriales

EC1 7 3.5 3.5

36 15

CM…………………………………………

MA…………………………………………

EC2 7 3.5 3.5

36 15

CM…………………………………………

MA…………………………………………

EC3 4 4 36

1 CM non-choisi dans l’EC 1

Droit de l’urbanisme Contentieux constitutionnel

Droit des collectivités territoriales

UE2 4 4 72 Unité fondamentale 2 : 2 EC composés chacun d’1 CM 2 EC à choisir dans la liste principale suivante : Droit de la santé, Histoire des idées politiques jusqu’en 1789, Droit international public spécial, Philosophie du droit, Droit public de l’économie, Droit public comparé ou 1 EC dans la liste principale ci-dessus & 1 EC dans la liste complémentaire suivante: Droit fiscal des affaires, Droit des assurances

EC1 2 2 36 CM ……………………………………………….

EC2 2 2 36 CM ……………………………………………….

UE3 8 8 66 Unité 3 : anglo-american law

UE3-1 4 4 36 Anglo-american Law : 2 compulsary Seminars/2 Séminaires obligatoires

EC1 2 2 18 SEM Civil procedure I (USA) / Procédure civile I (USA)

EC2 2 2 18 SEM Family Law / Droit de la famille

UE3-1 4 4 30 Anglo-american Law : 2 compulsary Seminars/2 Séminaires obligatoires

EC1 2 2 15 MA Corporate Law / Droit des sociétés

EC2 2 2 15 MA Writing contracts / Rédaction de contrats

UE4 Bonus ---- ---- Unité libre : Enseignements ou activités complémentaires avec points bonus à choisir dans les listes suivantes

Liste 1 : ⧠ Stage en droit ⧠ 2nd MA de langue :……………………………………………………

⧠ Enseignement suivi en dehors de l’UFR Droit (Intitulé de la matière et UFR ou Service de rattachement) …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

⧠ Autre enseignement suivi à l’UFR Droit …………………………………………………………………………………………………… ⧠ Conférences de culture générale de l’UFR droit

Liste 2 : Autres activités suivies à l’Université de Cergy-Pontoise ⧠ associative ⧠ sportive culturelle (Ces activités doivent faire l’objet d’une évaluation) Liste 1 : Choix possible d’un ou deux enseignements. Les points sont attribués dans la limite de six points par matière conformément au Règlement de Contrôle des connaissances Liste 2 : Choix possible d’une seule activité. Les points sont attribués dans la limite de six points par matière conformément au Règlement de Contrôle des connaissances. Les points bonus sont ajoutés au total des points après application des coefficients.

Master droit public

Parcours droit public Option droit anglo-américain

2017-2018

1ère année

Semestre 2 (30 ECTS)

UE : Unité d'Enseignement COEFF : Coefficient ECTS : Système de Transfert de Crédits Européens EC : Elément Constitutif VH : Volume Horaire

UE ECTS COEFF VH Matières

UE1 18 18 138 Unité fondamentale 1 : 3 EC composés 2 CM associés à 1 MA & d’1 CM

1 CM & 1 MA à choisir dans la liste: Contentieux administratif, Histoire des idées politiques depuis 1789, Droit public des contrats

EC1 7 3.5 3.5

36 15

CM…………………………………………

MA…………………………………………

EC2 7 3.5 3.5

36 15

CM…………………………………………

MA…………………………………………

EC3 4 4 36

1 CM non-choisi dans l’EC 1

Contentieux administratif Histoire des idées politiques depuis 1789

Droit public des contrats

UE2 4 4 172 Unité fondamentale 2 : 2 EC composés chacun d’1 CM 2 EC à choisir dans la liste principale suivante : Droit de l’environnement, Droit du service public, Histoire du droit public interne & international, Droit matériel de l’Union européenne ou 1 EC dans la liste principale ci-dessus & 1 EC dans la liste complémentaire suivante: Droit de la sécurité sociale, Droit fiscal international & européen, Droit immobilier, Droit des étrangers

EC1 2 2 36 CM ………………………………………………….

EC2 2 2 36 CM ………………………………………………….

UE3 8 8 66 Unité 3 : anglo-american law

UE3-1 4 4 36 Anglo-american Law : 2 compulsary Seminars/2 Séminaires obligatoires

EC1 2 2 18 SEM Civil procedure II (GB) / Procédure civile II (GB)

EC2 2 2 18 SEM Civil & Human Rights/Droit de l’Homme

UE3-1 4 4 30 Anglo-american Law : 2 compulsary Seminars/2 Séminaires obligatoires

EC1 2 2 15 MA Legal Methodology/Méthodologie juridique

EC2 2 2 15 MA Moot Court/Simulation de procès

UE4 Bonus ---- ---- Unité libre : Enseignements ou activités complémentaires avec points bonus à choisir dans les listes suivantes

Liste 1 :

⧠ Stage en droit ⧠ 2nd MA de langue :……………………………………………………

⧠ Enseignement suivi en dehors de l’UFR Droit (Intitulé de la matière et UFR ou Service de rattachement) ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ⧠ Autre enseignement suivi à l’UFR Droit ……………………………………………………………………………………………………

⧠ Conférences de culture générale de l’UFR droit ⧠ Cycle conférences présentation et déontologie des métiers***

Liste 2 : Autres activités suivies à l’Université de Cergy-Pontoise ⧠ associative ⧠ sportive culturelle (Ces activités doivent faire l’objet d’une évaluation) Liste 1 : Choix possible d’un ou deux enseignements. Les points sont attribués dans la limite de six points par matière conformément au Règlement de Contrôle des connaissances Liste 2 : Choix possible d’une seule activité. Les points sont attribués dans la limite de six points par matière conformément au Règlement de Contrôle des connaissances. Les points bonus sont ajoutés au total des points après application des coefficients.