Microsoft Word - 2A Working Paper Attachments 18 Feb 2013.doc · Web viewLa RTCA a pris acte du fait que le Recommandation 1-VII n’était plus d’actualité puisque les conditions

1

PIÈCE JOINTE A

1. Recommandation 1-VII (Canberra, 1961), Échange d’informations sur les problèmes logistiquesTEXTE ORIGINEL: Les Représentants recommandent à leurs Gouvernements de s'atteler à échanger des informations sur les problèmes logistiques. Peuvent y être inclus, les échanges d’informations sur la conception et la construction de bâtiments et d’aérodromes, l’alimentation électrique, les performances d’aéronefs, de navires, de tracteurs et d’autres véhicules, les techniques d’approvisionnement de stations côtières et intérieures, le transport et la manutention de fret dans des conditions propres à celles de l’Antarctique, la nourriture et les vêtements pour temps froids.

Ils recommandent en outre que soit envisagée l'organisation d'une réunion ou d'un colloque d'experts afin de prendre en considération la question des échanges d'informations pour mettre à profit l'expérience acquise sur des sujets relatifs à l’organisation d'expéditions, le soutien logistique et le transport ; ces propositions d’organisation d’une telle réunion ou d’un tel colloque, devraient être débattues au cours, ou préalablement à la tenue, de la prochaine Réunion consultative du Traité.

Suggestion de projet de formulation pour le Rapport final de la RTCA :La RTCA a pris acte du fait que le Recommandation 1-VII n’était plus d’actualité puisque les conditions énoncées aux paragraphes avaient été remplies. Toutefois, les Parties continuent fermement à soutenir l’échange d’informations sur les problèmes logistiques.

Ainsi, en rappelant les principes généraux contenus dans la Recommandation 1-VII, arrêtés lors de la première RTCA à Canberra, les Parties devraient poursuivre l’échange d’informations sur les problèmes logistiques. Cet échange devrait être réalisé de différentes façons et au travers de divers forums comprenant, mais ne se limitant pas à, des colloques ou des réunions d’experts ou bien encore, au sein du COMNAP.

O u , projet de suggestion de formulation pour la mise à jour de la Résolution : (tout en rendant la Recommandation I-VII (1961) obsolète)

Résolution R1 (2013)Échange d’informations sur les problèmes logistiques

Les Représentants recommandent à leurs Gouvernements d’entreprendre un échange d’informations sur les problèmes logistiques. Peuvent y être inclus, les échange d’informations sur la conception et la construction de bâtiments et d’aérodromes, l’alimentation électrique, les performances d’aéronefs, de navires, de tracteurs et d’autres véhicules, les techniques d’approvisionnement de stations côtières et intérieures, le transport et la manutention de fret dans des conditions propres à celles de l’Antarctique, la nourriture, les vêtements pour temps froids, et les installations médicales ainsi que l’approvisionnement en médicaments .

Ils recommandent en outre que soit envisagée l’organisation d’une réunion ou d’un colloque d’experts afin de prendre en considération la question des échanges d’informations pour mettre à profit l’expérience acquise sur des sujets relatifs à l’organisation d’expéditions, le soutien logistique et le transport ; ces propositions d’organisation d’une telle réunion ou d’un tel colloque, devraient être discutées au cours, ou préalablement à la tenue, de la prochaine Réunion consultative du Traité. qu’un tel échange soit réalisé de différentes façons et au travers de divers forums comprenant, mais ne se

2

PIÈCE JOINTE Alimitant pas à, des colloques ou des réunions d’experts ou bien encore, au sein du COMNAP.2. Recommandation 1-XII (Canberra, 1961), Coopération sur les services postaux

TEXTE ORIGINEL:Les représentants recommandent à leurs Gouvernements de :

1. promouvoir, entre les différentes expéditions travaillant dans le cadre du Traité, la coopération sur la collecte et la distribution de courrier aux membres d’expéditions ;

2. s’informer mutuellement des possibilités d’acheminement de courrier aux stations incluses au Traité ou depuis celles-ci ;

3. continuer à se consulter afin de de parvenir à un accord sur l’instauration d’autres mesures pratiques visant à améliorer les communications postales dans le cadre du Traité sur l'Antarctique.

Suggestion de projet de formulation pour le Rapport final de la RTCA :

Au vu des progrès significatifs réalisés dans le domaine des échanges de courriers, la RTCA a convenu que la Recommandation 1-XII est désormais obsolète. Toutefois, les Parties continuent à soutenir le principe général de coopération sur les services postaux et à poursuivre la consultation sur l’amélioration des communications, qu’elles soient postales ou électroniques, dans le cadre du Traité sur l’Antarctique ; c’est pourquoi, elles proposent la nouvelle résolution suivante.

ET, suggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Résolution : (tout en rendant la Recommandation I-XII (1961) obsolète)

Résolution R2 (2013)Coopération sur les communications postales et électroniques

Les représentants recommandent à leurs Gouvernements de : 1. promouvoir, entre les différentes expéditions travaillant dans le cadre du Traité, la coopération sur la collecte et la distribution du courrier destiné aux membres d’expéditions ;2. s’informer mutuellement des possibilités d’acheminement du courrier aux stations incluses au Traité ou depuis celles-ci ;3. poursuivre les consultations pour parvenir à un accord sur l’instauration d’autres mesures pratiques visant à améliorer les communications postales et électroniques , comm unic ations dans le cadre du Traité sur l’Antarctique .

3

PIÈCE JOINTE A

3. Recommandation VIII-7 (Oslo, 1975), Système de coopération des transports aériens

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants,

Rappelant la Recommandation VII-8;

Reconnaissant que l'accès à l'Antarctique au moyen d'avions à grand rayon d'action combiné avec un réseau intracontinental desservi par des avions plus petits faciliterait une plus large coopération et une plus grande souplesse de la recherche;

Prenant note de l'intérêt manifesté par le Comité Scientifique pour la Recherche Antarctique (SCAR) pour les avantages que présenterait un système coopératif de transports aériens;

Recommandent à leurs Gouvernements respectifs:

1. de prier leurs services qui administrent les expéditions antarctiques d'examiner leurs programmes scientifiques afin de déterminer comment ils pourraient tirer parti d'un système coopératif de transports aériens et d'en informer le SCAR par l'intermédiaire de leurs représentants au Groupe de travail du SCAR sur la logistique;

2. d'inviter le SCAR, par l'intermédiaire de leurs Comités nationaux pour l'Antarctique à passer en revue les ressources disponibles et les besoins potentiels en matière de transports, en ayant à l'esprit la création éventuelle d'un système coopératif de transports aériens et de porter ses conclusions à l'attention des Parties consultatives.

Suggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Résolution : (tout en rendant la Recommandation VIII-7 (1975) obsolète)

Résolution R3 (2013)Coopération en matière de transport aérien

Les Représentants,Rappelant la Recommandation VII-8 qui est toujours d’actualité et la Recommandation VIII-7 qui est désormais obsolète mais contenait des principes généraux demeurant valides ;

Reconnaissant que l’accès à l’Antarctique par aéronef à grand rayon d’action et par des aéronefs plus petits empruntant les lignes aériennes intracontinentales faciliteraient permet une plus large coopération et une plus grande souplesse pour mener des recherches ;

Notant l’intérêt manifesté par le Comité scientifique pour la recherche en Antarctique (SCAR) et par le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (CO M NAP) pour améliorer les avantages que présenterait un système coopératif de transports aériens ;

Recommandent à leurs Gouvernements de :1. Prier les services en charge de l’administration des expéditions en AntarctiqueProgrammes antarctiques nationaux de poursuivre l’examen de leurs programmes scientifiques afin de déterminer comment tirer parti d’un système coopératif de transports aériens et d’en informer le SCAR par l’intermédiaire de leurs représentants présents au sein du Groupe de travail de logistique du SCAR de faire progresser, s’il y a lieu, au sein du COMNAP les discussions et le développement d’un tel système ;

2. D’inviter le SCAR, au travers des Comités antarctiques nationaux, à établir la liste des moyens de transport disponibles et à identifier les probables besoins inhérents au développement d’un système coopératif de transports aériens ; enfin, il est requis d’eux qu’ils portent à la connaissance des Parties consultatives leurs conclusions sur ce sujet.

4

PIÈCE JOINTE A4*. Recommandation X-3 (Washington, 1979), Amélioration des télécommunications dans l’Antarctique et collecte et diffusion des données météorologiques de l’Antarctique

* Nous ne faisons ici qu’émettre des suggestions sur les points 6 et 7 ; la recommandation comprend également de nombreux éléments ayant trait à la météorologie (points 1-5 et 8-10). Veuillez vous référer à la Pièce jointe C, point 18 pour retrouver les suggestions effectuées pour ces paragraphes.

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants, Rappelant le texte des Recommandations VI-1, VI-3, et VII-7;

Notant que la Troisième Réunion sur les Télécommunications du Traité sur l’Antarctique, qui s'est tenue à Washington en septembre 1978, avait décrit le réseau de télécommunications pour l’échange de données météorologiques, tant dans la région antarctique qu'entre l’Antarctique et le Système Mondial de Télécommunications (SMT) de la Veille Météorologique Mondiale (VMM) tel qu'il existait en septembre 1978 (voir les Annexes 1, 2, 3); Tenant compte de l’importance que représentent les données météorologiques de l’Antarctique pour la VMM et de la valeur moindre de ces données si elles ne sont pas communiquées aux utilisateurs à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Antarctique conformément aux horaires de l’OMM (Organisation Météorologique Mondiale) pour la réception des données brutes et traitées; Réaffirmant l'importance du rôle du SMT pour la transmission des données météorologiques de l’Antarctique entre les stations antarctiques lorsque les conditions ionosphériques entravent la transmission directe dans la région antarctique. Prenant note, avec gratitude, de la réponse du CSRA (Comité Scientifique pour la Recherche Antarctique) à la Recommandation IX-3 et de l’amélioration des télécommunications dans l’Antarctique qui en découlerait si les opérateurs et les services chargés de l’administration des programmes antarctiques disposaient de documents définissant les pratiques actuelles de télécommunications à l’intérieur des réseaux nationaux entre eux; Reconnaissant que l’évolution des besoins nationaux en matière de télécommunications dans l’Antarctique, les progrès de la technologie ou les restrictions budgétaires pourraient créer de sérieuses incompatibilités entre les réseaux nationaux; Reconnaissant que l’apparition future d'un trafic aérien commercial transpolaire et la croissance régulière du volume des activités maritimes dans la région antarctique pourraient modifier la structure des besoins en données météorologiques brutes et traitées; Affirmant qu'il conviendrait de revoir de temps à autre la situation de la collecte et de la diffusion des données météorologiques;

Recommandent à leurs Gouvernements: 1. qu'ils s'efforcent, tenant compte du rapport définitif de la Troisième Réunion sur les Télécommunications du Traité sur l’Antarctique, d'améliorer le système de collecte et de diffusion des données météorologiques de l’Antarctique, en insistant particulièrement sur l’amélioration du rendement, de la fiabilité et de l’économie des moyens, en tenant compte des possibilités offertes par les technologies nouvelles; 2. que chaque station effectuant des observations météorologiques veille à ce que les données soient transmises dès que possible après l’heure d'observation; 3. que les stations recevant ces données pour une transmission ultérieure à d'autres stations antarctiques ou au SMT les transmettent avec le minimum de retard; 4. qu'ils continuent, en coopération avec les autres stations antarctiques et les Centres Météorologiques Mondiaux, à assurer une surveillance régulière de la réception des données antarctiques par le SMT et leur transmission à l’intérieur de ce système; 5. qu'ils s'efforcent, en coopération avec la VMM, de faciliter la transmission de ces données provenant du SMT à destination des stations antarctiques, lorsqu'il est vraisemblable que cette méthode se révélera supérieure aux transmissions transantarctiques du point de vue de la fiabilité ou de l’efficacité en matière de coût; 6. que, par le truchement de leurs Comités Antarctiques Nationaux, ils invitent le CSRA à rédiger un bref manuel des pratiques de télécommunications au sein des réseaux nationaux et entre eux, en lui donnant un format permettant des modifications périodiques reflétant l'évolution des pratiques nationales; 7. que, pour l’application du paragraphe précédent, ils veillent à ce que leurs services chargés d'administrer les programmes antarctiques informent le CSRA en juin et en décembre de chaque année des modifications qu'ils apportent à leurs pratiques de télécommunications; 8. que, sous réserve de motifs primordiaux d'ordre scientifique, administratif ou budgétaire, ils cherchent à assurer, en établissant des contacts appropriés avec les services chargés d'administrer les programmes antarctiques, que la transmission de données météorologiques entre les stations antarctiques ne soit pas compromise par les changements apportés à leurs méthodes et pratiques de télécommunications; 9. qu'ils invitent l’OMM, par le truchement de leurs représentants permanents auprès de cette organisation, à réviser les Annexes 1 et 2 de la Recommandation afin de faire connaître, aux Parties Consultatives, les besoins actuels et les besoins futurs probables en données brutes et traitées dans la région de l’Antarctique; 10. qu'ils procèdent, au plus tard, à la Douzième Réunion Consultative du Traité sur l’Antarctique, à un examen de l'évolution des télécommunications de l’Antarctique à des fins météorologiques, après avoir cherché, dans l'intérim, à résoudre, par voie d'entretiens bilatéraux appropriés, toutes difficultés internationales pouvant surgir en ce qui concerne le système.

5

PIÈCE JOINTE A

Suggestion de projet de formulation pour le Rapport final de la RTCA : (tout en rendant la Recommandation X-3 (1979) obsolète)

La RCTA est convenue que les points 6 et 7 de la Recommandation X-3 sont dépassés et note que le COMNAP a élaboré un manuel sur les télécommunications, appelé Manuel des opérateurs de télécommunications en Antarctique (ATOM), qu’il continue à actualiser et à diffuser. La RTCA continue de soutenir l’utilité de l’ATOM et encourage les Programmes antarctiques nationaux à informer annuellement le COMNAP de tous changements survenus dans les informations relatives à leurs pratiques en matière de télécommunications ou dans leurs coordonnées, qui sont contenues dans l’ATOM.

Note : Veuillez également consulter l’Annexe B pour vous référer aux conseils fournis par le SCAR et le COMNAP portant sur la Recommandation V11-7, Télécommunications en Antarctique : échange d’informations continu et la Recommandation XII-2, Utilisation des systèmes de télécommunications en Antarctique.

5. Recommandation XV-17 (Paris, 1989) Etablissement de nouvelles stations

6

PIÈCE JOINTE A

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants,

Réaffirmant que la liberté de la recherche scientifique, telle que stipulée à l’Article II du Traité sur l’Antarctique, est l'un des principes fondamentaux du Traité; Affirmant que les mesures adoptées dans le cadre de cette recommandation n'ont pas pour objectif d'empêcher les parties non consultatives d'installer une station en Antarctique mais de veiller à ce que ces parties puissent optimiser leur contribution à la connaissance et à la protection de l’environnement; Rappelant les recommandations I-I, VI-4, VII-1, VIII-11, VIII-13, IX-5, XII-3 et XIV-2; Rappelant qu'à la XIIIème Conférence consultative, la recommandation XIII-6 a été adoptée, appelant à des consultations entre les nations qui ont des programmes en Antarctique et qui exploitent des stations déjà établies dans le voisinage; Rappelant que le rapport final de la XIVème Conférence consultative constate que: (a) les nouvelles stations ont des possibilités accrues de développer leur potentiel scientifique au maximum si elles sont établies dans des zones aussi diversifiées que possible en Antarctique; (b) le SCAR a: (i) exprimé sa préoccupation devant l’augmentation constante du nombre des stations dans certaines régions de l'Antarctique, ce qui pourrait entraîner le double emploi inutile des programmes scientifiques; (ii) et recommandé que l'on annonce à l’avance son intention d'entreprendre une activité de mise en valeur ou de recherche scientifique susceptible d'avoir des répercussions importantes sur l’environnement; (c) et qu'il est nécessaire de prévoir une procédure de consultation démarrant le plus tôt possible au stade de la planification de nouvelles stations et se poursuivant tout au long des étapes ultérieures, y compris l'élaboration et la mise en oeuvre d'opérations de routine;

Reconnaissant que l’implantation d'une nouvelle station ou d'une importante installation de soutien logistique est une activité susceptible d'avoir des répercussions non négligeables ou durables sur l’environnement et qu'elle doit par conséquent faire l’objet de la procédure d'étude détaillée de l’incidence sur l’environnement décrite dans la recommandation XIV-2;

Ayant à l’esprit que, si l’implantation de stations de recherche scientifique et d'installations de soutien logistique dans un même voisinage peut favoriser la coopération scientifique et le fonctionnement de ces stations, une concentration excessive risque pour sa part d'avoir des effets préjudiciables aux activités scientifiques et à l’environnement;

Recommandent à leur Gouvernements:

1. De demander aux parties contractantes, au moment d'examiner l’implantation de nouvelles stations ou installations, de prendre les mesures suivantes pour éviter la concentration excessive de ces stations ou de ces installations en Antarctique: (a) les parties contractantes devraient entamer par l’intermédiaire de leur programme national en Antarctique le plus tôt possible lorsqu'elles envisagent d'implanter une nouvelle station ou installation à proximité d'une ou de plusieurs stations ou installations existantes, une procédure de consultation, de coordination et de coopération éventuelle avec l’autre ou les autres programmes nationaux concernés; (b) elles devraient poursuivre ce procédé tout au long des étapes ultérieures, y compris l'élaboration et la mise en oeuvre d'opérations logistiques de routine, en vue de minimiser les interférences avec les programmes existants ainsi que les répercussions sur l’environnement; (c) avant d'implanter une nouvelle station ou installation, les parties contractantes devraient préparer une étude détaillée de l’incidence sur l’environnement, conformément à la recommandation XIV-2. 2. D'apporter son aide, dans le cas où une partie non consultative se propose d'établir une station ou une installation dans le cadre de son programme national en Antarctique, aux responsables de ce programme dans le choix du site et la préparation de l'étude détaillée de l’incidence sur l’environnement, en vue de porter le rendement scientifique du nouveau programme à son maximum et d'en minimiser les répercussions sur l’environnement.

Suggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Résolution : (tout en rendant la Recommandation XV-17 (1989) obsolète)

7

PIÈCE JOINTE ARésolution R4 (2013)Implantation de nouvelles stations

Les Représentants,Réaffirmant que la liberté de mener des recherches scientifiques, consacrée à l’Article II du Traité sur l’Antarctique, figure au nombre des principes fondamentaux du Traité ;

Affirmant que les mesures adoptées dans cette Recommandation n’ont pas vocation à interférer avec la possibilité pour une Partie non consultative d’implanter une station en Antarctique, mais de s’assurer que ces Parties contribuent du mieux qu’elles peuvent à la connaissance et à la protection de l’Antarctique ;

Rappelant les Recommandations I-I, V I-4, VII-1, VIII -11, VIII- 13, IX-5, XII -3, et XI V- 2;

Rappelant que lors de la XIIIe Réunion consultative, la Recommandation XIII-6 avait été adoptée et que l’Article 6 du Protocole relatif à la protection de l’environnement dispose qu’il est nécessaire que les nations, ayant des programmes en Antarctique en cours au sein de stations existantes dans une même zone, se consultent ;

Rappelant que le Rapport final de la XIVe Réunion consultative prend note que :(a) I l est plus facile pour de nouvelles stations de parvenir à maximiser leur potentiel scientifique si elles s’implantent dans des zones les plus larges possibles ; (b) Le SCAR avait :

(i) consigné son inquiétude quant au fait que l’augmentation continue du nombre de stations dans certaines zones de l’Antarctique pourrait engendrer une duplication contre-productive des programmes scientifiques : et

(ii) recommandé qu’une notification préalable adéquate soit transmise dans le cas d’une tentative de développement d’une activité scientifique susceptible d’avoir un impact environnemental majeur ; et(c) Une procédure de consultation était nécessaire la plus tôt possible au cours de la phase de planification de la nouvelle station et devait se poursuivre tout au long des étapes suivantes, y compris lors du développement et de la mise en œuvre des opérations de routine ;

Reconnaissant que l’implantation d’une nouvelle station ou d’une grande installation de soutien logistique représente une activité susceptible d’avoir une incidence plus que passagère ou mineure sur l’environnement et doit donc se soumettre à la procédure d’Évaluation globale d’impact sur l’environnement, telle que décrite au sein de la Recommandation XI V-2 du Protocole relatif à la protection de l’environnement ;

Rappelant que l’implantation, au sein d’une même zone, de plusieurs stations de recherche scientifique ou d’installations de soutien logistique peuvent favoriser la coopération scientifique et le fonctionnement de ces stations, mais qu’une concentration excessive de telles installations peut avoir un impact négatif sur les activités scientifiques et l’environnement ;

Recommandent à leurs Gouvernements de :1. prier instamment les Parties consultatives, au moment d’envisager l’implantation de nouvelles stations ou installations, de prendre en considération leurs besoins et leurs capacités de recherche ; d’entamer des recherches afin de déterminer où se situe l’emplacement le plus avantageux en termes scientifiques et susceptible de leur permettre de mener à bien leurs recherches ; et de bien tenir compte des dispositions du Protocole relatif à la protection de l’environnement, en particulier son Article 6, prendre les mesures suivantes pour limiter les impacts induits par les activités de recherche et éviter une concentration excessive de telles stations ou installations en Antarctique : (a) dès qu’est envisagée l’implantation d’une nouvelle station ou installation au sein d’une zone comportant déjà d’autres stations ou installations existantes, les Parties consultatives doivent entreprendre, par le biais de leurs Programmes antarctiques nationaux un processus de consultations, de coordination et éventuellement une coopération avec le ou les autres Programmes antarctiques nationaux concernés ; (b) ils doivent poursuivre ce processus au cours des étapes suivantes, y compris au cours du développement et de la mise en œuvre des opérations logistiques de routine, tout en limitant d’une part, leur interférence avec d’autres programmes existants et d’autre part, leur impact sur l’environnement. (c) avant d’implanter une nouvelle station ou installation, les Parties consultatives doivent préparer une Évaluation globale d’impact sur l’environnement, conformément à ce qui est établi au sein de la Recommandation XIV- 2.2. Dans le cas où le Programme antarctique national d’une Partie non consultative proposerait d’implanter une station ou une installation, ils proposent d’assister les responsables du programme dans le choix du site et dans la préparation de l’Évaluation globale d’impact sur l’environnement conformément à ce qui est établi dans l’Annexe 1 du Protocole relatif à la protection de l’environnement, afin de maximiser le rendement scientifique du nouveau programme et de limiter son impact sur l’environnement.

6. Recommandation XV-20 (Paris, 1989) La sécurité aérienne en Antarctique

8

PIÈCE JOINTE A

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants, Rappelant les Recommandations I-X et XIV-9; Reconnaissant qu’il est important d'assurer la sécurité des activités aériennes en Antarctique; et (a) qu'il existe toute une série de problèmes liés aux activités aériennes qui deviennent plus urgents à mesure qu'elles se développent; (b) que les opérateurs des programmes nationaux en Antarctique disposent de la plus importante somme de connaissances et d'expériences concernant les activités aériennes en Antarctique et leurs problèmes actuels;

Prenant acte, avec satisfaction, du rapport de la réunion d'experts sur la sécurité aérienne dans l’Antarctique qui s'est tenue à Paris du 2 au 5 mai 1989;

Recommandent à leurs Gouvernements ce qui suit:

1. Afin de garantir que les actions destinées à renforcer la sécurité aérienne s'appliquent à tous les vols effectués en Antarctique, les mesures visant cet objectif énoncées aux paragraphes 2-10 ci-après, devraient être élaborées en fonction de critères de l’OACI, en tenant compte des particularités de l’Antarctique ainsi que des pratiques et des services existants. 2. Pour assurer la sécurité des vols dans la zone du Traité sur l’Antarctique, ils devraient échanger, de préférence avant le ler septembre et au plus tard le ler novembre de chaque année, des informations sur leurs intentions de vol en adoptant le formulaire de présentation normalisé joint en annexe 1 de la présente recommandation. 3. Pour améliorer la sécurité aérienne en Antarctique, les exploitants des programmes nationaux qui utilisent des aéronefs dans l’Antarctique, et leurs équipages devraient disposer d'un manuel ("Handbook"), remis à jour en permanence, décrivant les installations au sol, les aéronefs (y compris les hélicoptères) et leurs procédures d'exploitation ainsi que les moyens de communication associés, exploités dans le cadre de chaque programme national en Antarctique (dont l’utilisation ne posera pas de questions de responsabilité), et, par conséquent, ils devraient: (a) élaborer d'urgence un tel manuel; (b) faciliter la préparation de ce manuel par les opérateurs de leurs programmes nationaux en Antarctique grâce à une action collective de la part du COMNAP (Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux) associé au SCAR; (c) adopter un formulaire de présentation sur feuille volante, où les informations fournies par chaque opérateur national seront conservées séparément (sauf dans le cas où des installations sont exploitées en commun), afin de faciliter leur mise à jour; (d) demander à leurs opérateurs nationaux en Antarctique de fournir des informations en vue de constituer le manuel conformément à l’annexe 2 de la présente recommandation. 4. Afin de se tenir mutuellement au courant des opérations aériennes du moment et d'échanger des informations les concernant, ils devraient désigner: (a) Des Stations principales d'information aéronautique (PAIS) qui coordonneront leurs propres informations aériennes et celles des Stations secondaires d'information aéronautique (s'il y a lieu), afin d'informer les autres PAIS des opérations aériennes en cours. Ces PAIS devraient disposer de moyens de communication, capables de transmettre des informations sur papier au moyen d'un système agréé de transmission des données en HF et/ou d'INMARSAT; (b) Et des Stations secondaires d'information aéronautique (SAIS) qui comprendront les stations/bases (y compris des navires et des bases sur le terrain) fournissant des informations aéronautiques à leur PAIS de coordination d'origine. 5. Dans le but d'éviter les accidents aériens dans les zones situées hors du rayon de couverture radio VHF des stations principales et secondaires, il faudrait que les aéronefs se trouvant hors des zones couvertes par ces stations utilisent une fréquence radio spécifique pour appliquer la procédure "TIBA" présentée à l’annexe 11 de la Convention relative à l’aviation civile internationale. 6. Afin de respecter les dispositions de l’article VII, paragraphe 5 du Traité sur l’Antarctique et de la recommandation X-8, IVème partie, il faudrait qu'ils s'informent mutuellement des vols non-gouvernementaux et qu'ils remettent à tous les pilotes déposant un plan de vol en Antarctique, un mémento des dispositions ci-dessus. 7. Afin d'améliorer le recueil et l'échange, au sein de l’Antarctique, de données et d'informations météorologiques déterminantes pour la sécurité des opérations aériennes dans ce continent, ils devraient: (a) Encourager les travaux de l’Organisation météorologique mondiale qui poursuivent cet objectif; (b) prendre des mesures pour améliorer les services météorologiques existant en Antarctique, en particulier pour répondre aux exigences de l’aviation. 8. En vue de garantir des communications efficaces entre les Stations principales d'information aéronautique (PAIS), ils devraient veiller à ce que leurs PAIS disposent des structures adéquates pour communiquer avec les autres PAIS et, à cet égard, prendre en considération le système INMARSAT. 9. Afin de localiser un aéronef en détresse dans l’Antarctique, et de prendre en compte les possibilités offertes par le système COSPAS-SARSAT pour repérer les balises de détresse émettant sur 406 Mhz, il faudrait qu’ils désignent les points de contact qui recevront les messages de localisation des détresses relatifs aux opérations aériennes en Antarctique et générés par le système COSPAS-SARSAT. 10. En vue de renforcer la sécurité aérienne à long terme, il faudrait entreprendre des études, en temps opportun, dans le but d'utiliser un système de navigation et de communication par satellite mis au point dans le cadre de l’OACI.

9

PIÈCE JOINTE ASuggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Mesure : (tout en rendant la Recommandation XV-20 (1989) obsolète)

Mesure M1 (2013)Sécurité aérienne en Antarctique

Les Représentants,

Rappelant la Recommandations I-X a nd XI V-9 ;

Prenant acte, avec satisfaction, du R apport sur la sécurité aérienne en Antarctique élaboré lors de la Réunion d’experts qui s’est tenue à Paris, du 2 au 5 mai 1989 ;

Reconnaissant l’importance d’assurer la sécurité des activités aériennes en Antarctique, et constatant :(a) qu’il existe de multiples problèmes liés aux activités aériennes qu’il devient urgent d’adresser à mesure qu’elles se développent ;(b) que les opérateurs des Programmes antarctiques nationaux disposent de la plus importante somme de connaissances et d’expériences concernant les activités aériennes en Antarctique et les problèmes actuels ;

Prenant acte, avec satisfaction, du Rapport sur la sécurité aérienne en Antarctique élaboré lors de la Réunion d’experts qui s’est tenue à Paris du 2 au 5 mai 1989 ;

Recommandent à leurs Gouvernements ce qui suit :

1. Afin de garantir que les actions visant à renforcer la sécurité aérienne s’appliquent à tous les vols effectués en Antarctique, les mesures pour renforcer la sécurité aérienne stipulées aux paragraphes 2-810 ci-dessous, devraient être élaborées sur la base des critères établis par l’OACI, en prenant en compte les particularités de l’Antarctique ainsi que les pratiques et services existants.2. Pour assurer la sécurité des vols dans la zone du Traité sur l’Antarctique, ils devraient échanger, chaque année, de préférence avant le 1er septembre et au plus tard le 1er novembre, des informations relatives à leurs intentions de vol en adoptant le formulaire de présentation normalisé joint en Annexe 1 de la présente Recommandationde l’ EIES 3. Pour améliorer la sécurité aérienne en Antarctique, les Programmes antarctiques nationaux ayant recours à des aéronefs et des équipages de vol en Antarctique, devraient pouvoir disposer d’un manuel mis à jour en permanence et élaboré par le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP), et désormais connu sous le nom de Manuel d’information sur les vols en Antarctique (AFIM) du CO M N AP (‘Manuel’), décrivant les installations au sol, les aéronefs (y compris les hélicoptères) et leurs procédures d’exploitation, ainsi que les moyens de communication associés, exploités par chaque programme antarctique national (dont l’utilisation ne posera pas de questions de responsabilités) ; c’est pourquoi ils devraient :(a ) élaborer de toute urgence un tel Manuel ;(a b) faciliter la révision pré paration régulière d’un tel Mmanuel par les opérateurs de leurs Programmes antarctiques nationaux au moyen d’une action collective menée par le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux ( le COMNAP) associé au SCAR ;(b c) adopter un formulaire de présentation sur feuille volante fo r mulaire au sein duquel toutes les informations fournies par chaque opérateur national seront conservées séparément (à moins que les installations soient exploitées conjointement) de façon à pour faciliter leur mise à jour ;(cd ) demander à leurs opérateurs antarctiques nationaux de fournir des informations dans le but de constituer maintenir l ’ le ManuelA F I M à jour conformément à ce qui est établi par l’Annexe 2 de cette Recommandation.

10

PIÈCE JOINTE A4. Afin de se tenir mutuellement au courant des opérations aériennes du moment et d’échanger des informations à leur sujet, ils devraient désigner :(a) Des Stations principales d’information aéronautique (PAIS) qui coordonneront leurs propres informations aériennes et celles des Stations secondaires d’information aéronautique (s’il y a lieu), afin d’informer les autres PAIS des opérations aériennes en cours. Ces PAIS devraient disposer de moyens de communication adéquats, capables de transmettre des informations sur papier au moyen d’un système a p p r oprié et agréé agréé de transmission des données en HF et/ou d’INMERSAT ; et(b) Des Stations secondaires d’information aéronautique (SAIS) qui comprendront les stations/bases (y compris des navires et des bases sur le terrain) fournissant des informations aéronautiques à leurs PAIS de coordination d’origine.

5. Dans le but d’éviter les accidents aériens dans les zones situées hors du rayon de couverture radio VHF des stations principales et secondaires, il faudrait que les aéronefs se trouvant hors des zones couvertes par ces stations, utilisent une fréquence radio spécifique pour appliquer la procédure « TIBA » présentée à l’Annexe 11 de la Convention relative à l’aviation civile internationale.

6. Afin de respecter les dispositions de l’Article VII, paragraphe 5 du Traité sur l’Antarctique et de la recommandation X-8, IVème partie, il serait nécessaire qu’ils s’informent mutuellement des vols non-gouvernementaux et qu’ils remettent à tous les pilotes déposant un plan de vol en Antarctique, un mémento des dispositions ci-dessus.

7. Afin d’améliorer le recueil et l’échange, au sein de l’Antarctique, de données et d’informations météorologiques déterminantes pour la sécurité des opérations aériennes sur ce continent, ils devraient : (a) encourager les travaux de l’Organisation météorologique mondiale à cette fin ; et(b) prendre des mesures pour améliorer les services météorologiques disponibles en Antarctique, en particulier pour répondre aux exigences de l’aviation ; et (c) tenir compte du Manuel international de prévision météorologique en Antarctique .

8. Pour garantir des communications efficaces entre les Stations principales d’information aéronautique (PAIS), ils devraient veiller à ce que leurs PAIS disposent de structures adéquates pour communiquer avec les autres PAIS, et à cet égard, prendre en considération le système INM ARSAT.

9. Afin de localiser un aéronef en détresse dans l’Antarctique, et de prendre en compte les possibilités offertes par le système COSPAS-SARSAT pour repérer les balises de détresse émettant sur 406 Mhz, il faudrait qu’ils désignent les points de contact qui recevront les messages de localisation des détresses relatifs aux opérations aériennes en Antarctique et générés par le système COSPAS-SARSAT.

10. Pour renforcer la sécurité aérienne à long terme, il conviendrait d’entreprendre des études, en temps opportun, dans le but d’utiliser un système de navigation et de communication par satellites mis au point dans le cadre de l’OACI .

11

PIÈCE JOINTE A7. Résolution 1 (1997) Actions à prendre en cas d’urgence et plans d’urgence à Etablir

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants,

Notant les dispositions de l’article 15 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement ainsi que les dispositions connexes de l'annexe IV dudit protocole sur les actions à prendre en cas d'urgence et les plans d'urgence à établir;

Considérant que le respect de ces dispositions exige des Parties l’adoption de mesures;

Conscients que le COMNAP et l’IAATO ont pris des initiatives ayant une influence sur ces dispositions;

Convaincus que la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique doit faire une analyse plus approfondie de cette question;

Recommandent que:

1. Les Parties consultatives dont les stations et navires de recherche opérant dans l’Antarctique ne sont pas couverts par des plans d'urgence prennent les mesures nécessaires pour veiller à ce que les exploitants de ces stations et navires établissent des plans fondés sur les lignes directrices arrêtées par le COMNAP en 1992.

2. Les Parties consultatives, à titre individuel ou collectif, se livrent, dans toute la mesure du possible et à intervalles réguliers, à des exercices d'intervention, de manière théorique comme pratique, à terre et en mer, pour expérimenter et, partant de là, peaufiner leurs plans d'urgence, et fassent rapport sur les résultats de ces exercices à la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique.

3. Compte tenu de l’importance des travaux effectués par l’OMI, l’expert de cette organisation invité à assister à la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique soit prié de prendre également part aux débats sur cette question.

4. Le COMNAP et l’IAATO soumettent à la XXIIe Réunion Consultative du Traité sur l'Antarctique des documents d’information décrivant leurs lignes directrices respectives pour les plans d'urgence dans la mesure où ces plans ont été mis en place, ainsi que l’ébauche de leurs futurs travaux en la matière.

5. A la lumière des rapports, débats, documents et autres informations disponibles, la XXIIe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique examine la question des actions à prendre en cas d'urgence et des plans d'urgence à établir en vue de mieux respecter les dispositions de l’article 15 et les dispositions connexes de l’annexe IV du Protocole concernant les actions à prendre en coopération, et décide des mesures additionnelles à adopter.


La Résolution 1 (1997) contient des paragraphes qui sont désormais dépassés ou caduques. Toutefois, les dispositions relatives aux actions à prendre en cas d’urgence et aux plans d’urgence à établir, demeurent tout à fait pertinentes et sont incluses dans le Protocole sur la protection environnementale, en particulier l’Article 15, Annexe IV (Article 12) et l’Annexe VI (Articles 4 et 5 notamment).

12

PIÈCE JOINTE ANote : La Résolution 6 (1998) et la Résolution 3 (2005) sont conjointement examinées

8. Résolution 6 (1998) Actions à prendre en cas d’urgence et plan d’urgence à établir

TEXTE ORIGINEL:

Les représentants, Se félicitant de l’entrée en vigueur du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (Protocole relatif à la protection de l’environnement); Notant les dispositions de l'article 15 du Protocole relatif à la protection de l’environnement sur les actions à prendre en cas d'urgence et les plans d'urgence à établir; Conscients que la façon la meilleure d'atténuer les risques d'urgence ou d'accident consiste à prendre des mesures efficaces de préparation et d'intervention ainsi qu'à établir des plans d'urgence; Désireux de faire en sorte que soit en place un cadre global pour l'adoption de telles mesures; Accueillant avec satisfaction les travaux que ne cessent de réaliser le COMNAP et l’IAATO; Rappelant la résolution 1 (1997);

Recommandent que: 1. Les Parties consultatives adoptent les lignes directrices COMNAP/SCALOP qui apparaissent en annexe à la présente résolution, notamment les suivantes: - Procédures recommandées pour le transbordement de fioul aux stations et bases; - Recommandations pour la prévention des déversements et le confinement du fioul aux bases et stations; - Lignes directrices pour l'établissement de plans d'urgence en cas de déversements d'hydrocarbures; - Lignes directrices pour l’établissement des rapports sur les déversements d'hydrocarbures qui surviennent dans l'Antarctique.

2. Le COMNAP et la SCALOP soient invités à revoir et, au besoin, réviser, s'il y a lieu, ces recommandations et lignes directrices, et à les examiner à intervalles périodiques.

3. Les Parties consultatives prennent des mesures pour assurer l’application dans leur intégralité des dispositions des paragraphes 1 et 2 de la résolution 1 (1997).

4. Le COMNAP et la SCALOP soient invités à faire une évaluation des risques de crises environnementales résultant d'activités menées dans l’Antarctique, y compris, mais pas exclusivement, une analyse des incidents qui se sont produits ces dix dernières années, à l’intérieur de la zone du Traité sur l'Antarctique ainsi que des types d'incidents qui pourraient survenir dans le cadre d'opérations aux bases et stations.

5. Le COMNAP et la SCALOP soient également invités à identifier et à formuler des mesures additionnelles concernant les actions à prendre en cas d'urgence et les plans d'urgence à établir pour d'autres incidents que les déversements d'hydrocarbures (y compris des lignes directrices sur les besoins en matières de coordination, de communication et de matériel).

6. Le COMNAP et la SCALOP soient en outre invités à faire rapport sur les travaux susmentionnés à la XXIIIème Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique, le rapport devant être remis au Comité pour la protection de l’environnement, de telle sorte que celui-ci puisse donner des avis à cette réunion.

Note : Le paragraphe 3 de la présente résolution se réfère aux paragraphes 1 et 2 de la résolution 1 (1997) qui stipulent:

1. Que les Parties consultatives dont les stations et navires de recherche opérant dans l’Antarctique ne sont pas couverts par des plans d'urgence doivent prendre les mesures nécessaires pour veiller à ce que les exploitants de ces stations et navires établissent des plans fondés sur les lignes directrices arrêtées par le COMNAP en 1992.

2. Que les Parties consultatives, à titre individuel ou collectif, doivent se livrer, dans toute la mesure du possible et à intervalles réguliers, à des exercices d'intervention, de manière théorique comme pratique, à terre et en mer, pour expérimenter et, partant, peaufiner leurs plans d'urgence, et faire rapport sur les résultats de ces exercices à la Réunion

13

PIÈCE JOINTE Aconsultative du Traité sur l’Antarctique.

9. Résolution 3 (2005) Stockage et manutention des combustiles

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants, Rappelant l’Article 3 du Protocole relatif à la Protection de l’Environnement qui stipule que les activités dans la Zone du Traité sur l’Antarctique doivent être organisées et conduites de façon à limiter leurs incidences négatives sur l’environnement en Antarctique;

Notant l’importance que l’Article 14 du Protocole accorde aux inspections conformément à l’Article VII du Traité sur l’Antarctique afin de promouvoir la Protection de l’Environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés;

Notant également que la question du stockage et de la manutention des combustibles a été soulevée dans plusieurs rapports d’inspection en vertu de l’Article VII du Traité sur l’Antarctique et que le Comité pour la Protection de l’Environnement en a pris note à plusieurs reprises;

Conscients de la nécessité d’appeler l’attention des Parties au Traité sur la question du stockage et de la manutention des combustibles;

Recommandent : 1. Que leurs Gouvernements soit, remplacent les installations de combustible en vrac qui ne sont pas actuellement équipées d’un mur de protection secondaire ou de réservoirs à double paroi, soit, qu’elles les équipent d’un mur de protection adéquat et se dotent de plans d’urgence appropriés en cas de déversement; et 2. Que le COMNAP envisage de se livrer à une nouvelle évaluation des installations et procédures de stockage et de manutention des combustibles dans l’Antarctique afin d’émettre aux opérateurs une série de recommandations claires.


La Résolution 6 (1998) et la Résolution 3 (2005) contiennent des paragraphes qui sont aujourd’hui devenus obsolètes ou caduques. Toutefois, les dispositions générales contenues dans ces résolutions demeurent des considérations importantes au regard de la planification d’urgence à établir en cas de déversement d’hydrocarbures et du stockage et du maniement du fuel. LA RCTA recommande dès lors qu’une nouvelle résolution intégrant ces dispositions soit adoptée comme suit :

Et Suggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Résolution : (tout en rendant la Résolution 6 (1998) e t l a Résolution 3 (2005) obsolètes)

Résolution R5 (2013) Stockage et maniement du fuel

Les Représentants,Rappelant l’Article 3 du Protocole pour la protection environnementale qui requiert que les activités conduites dans la zone du Traité sur l’Antarctique doivent être organisées et conduites de manière à limiter leurs impacts négatifs sur l’environnement en Antarctique ;

Prenant acte des dispositions de l’Article 15 du Protocole sur la protection environnementale ;

Conscients que la mise en œuvre de ces dispositions nécessite des actions de la part des Parties ;

Reconnaissant que des initiatives, ayant une incidence sur ces dispositions, ont été prises par le COMNAP et l’IAATO ;

Recommandent que :Leurs Gouvernements continuent d’instaurer des mesures visant à prévenir le déversement d’hydrocarbures, établir des réponses et des plans d’urgence le cas échéant, et à en faire état comme le prévoient les orientations incluses au sein du Manuel sur les carburants du COMNAP (Fuel Manual – 2008).

En particulier,

14

PIÈCE JOINTE A1. Que leurs Gouvernements soit, remplacent les installations d’entreposage de carburant en vrac qui manquent actuellement de confinements secondaires dotés de réservoirs à double paroi, soit, les équipent de systèmes de rétention adéquats et prévoient des plans d’urgence pour faire face à tous déversements d’hydrocarbures .

2. Que leurs Gouvernements établissent et appliquent des plans d’urgence pour lutter contre le déversement d’hydrocarbures, comme le préconisent les directives du Manuel sur les carburants du COMNAP et que soient

réalisés, dans la mesure du possible et à intervalles réguliers, des exercices d’intervention, de manière théorique ou pratique, à terre et en mer, pour expérimenter et donc affiner leurs plans d’urgence, et d’établir un rapport sur les résultats de ces exercices à la RTCA.

Il est également recommandé qu’il soit requis du COMNAP de revoir périodiquement et de réviser, si nécessaire, le Manuel sur les carburants.

Note : La Recommandation XV-19 (1989) et la Résolution 1 (1995) sont conjointement examinées

10. Recommandation XV-19 (1989) Coopération pour l’établissement de cartes hydrographiques des eaux antarctiques

TEXTE ORIGINEL:Les Représentants recommandent à leurs Gouvernements: 1. De développer leur coopération en matière d'établissement des relevés et des cartes hydrographiques des eaux antarctiques afin de contribuer au renforcement de la sécurité de la navigation, à la protection de l’environnement dans l'Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, et à des fins scientifiques. 2. De coordonner comme il convient leurs activités dans le cadre de l’OHI et du SCAR aux fins d'établir les relevés et les cartes hydrographiques ainsi que les relevés et cartes terrestres associés.

11. Résolution 1 (1995) Renforcement de la coopération en matière de levés et cartes hydrographiques des eaux antarctiques

TEXTE ORIGINEL:Les Représentants des Parties consultative recommandent que:

1. Toutes les Parties consultatives ayant des moyens de faire dans l’Antarctique des levés et cartes hydrographiques, soient encouragées à souligner à l’échelle nationale que leurs activités de topographie et de cartographie dans l’Antarctique sont coordonnées par le truchement du groupe de travail permanent de l’OHI sur la coopération dans l'Antarctique. Ils devraient en particulier mettre en relief le programme de cartes INT et leur contribution à ce programme, lequel, grâce à la coopération internationale par l’intermédiaire de l’OHI, permet d'appliquer la recommandation XV-19 de la XVe Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique, et souligne l’engagement et la vocation internationale de leurs activités antarctiques, notamment lorsqu'il s'agit de mobiliser un appui national pour arrêter les priorités et le budget des activités hydrographiques et cartographiques. 2. Le groupe de travail permanent de I'OHI sur la coopération dans l’Antarctique poursuive les efforts qu'il a entrepris pour assurer une couverture complète et actualisée des cartes hydrographiques comme le prévoit la recommandation XV-19 par le biais du programme de cartes INT.

15

PIÈCE JOINTE A


La RTCA est convenue que la Recommandation XV-19 (1989) et que la Résolution 1 (1995) ne sont plus d’actualité mais qu’elles contiennent, tout comme la Résolution 3 (2003), la Résolution 5 (2008) et la Résolution 2 (2010), des dispositions générales relatives à la coopération en matière de levés et cartes hydrographiques des eaux antarctiques qui demeurent valables. La RTCA accepte d’inclure les dispositions actuelles au sein d’une nouvelle résolution actualisée, comme suit :

Et Suggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Résolution :(tout en rendant la Recommandation XV-19, l a Résolution 1 (1995), l a Résolution 3 (2003), l a Résolution 5 (2008) e t l a Résolution 2 (2010) obsolètes)

Résolution R6 (2013) Renforcement de la coopération en matière de levés et cartes hydrographiques des eaux antarctiques

Notant que des données hydrographiques et des cartes marines fiables sont essentielles pour garantir la sécurité des opérations maritimes ;

Constatant l’intensification du trafic maritime, et notamment de la fréquentation des navires touristiques, dans la région antarctique ;

Préoccupés par le risque élevé de dommages encourus par les navires, les personnes et l’environnement dans une région où la cartographie des eaux est mal établie ;

Prenant acte que la collecte de données topographiques fiables permettra d’améliorer la sécurité de la navigation et le soutien à la recherche scientifique ;

Reconnaissant le rôle joué par la Commission hydrographique sur l’Antarctique (CHA) de l’Organisation hydrographique internationale, dans la coordination des levés et des cartes hydrographiques de la région antarctique ainsi que la valeur de la coopération avec le SCAR et d’autres organes d’experts pertinents ;

Les Représentants, des Parties consultatives

Recommandent que leurs Gouvernements :

1. Toutes les Parties consultatives ayant les moyens nécessaires pour effectuer des relevés et cartes hydrographiques, soient encouragées à souligner à l’échelle internationale que leurs activités de topographie et de cartographie dans l’Antarctique sont coordonnées par le truchement du Groupe de travail permanent de l’OHI sur la coopération dans l’Antarctique. Ils devraient, en particulier, mettre en exergue le programme de cartes INT et leur contribution à ce programme, lequel, grâce à la coopération internationale par l’intermédiaire de l’OHI, permet d’appliquer la Recommandation XV-9 de la XVe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique, et souligne l’engagement et la vocation internationale de leurs activités antarctiques, notamment lorsqu’il

16

PIÈCE JOINTE As’agit de mobiliser un appui national pour arrêter les priorités et le budget des activités hydrographiques et cartographiques. renforcent leur collaboration en matière de topographie et cartographie hydrographiques des eaux antarctiques afin de contribuer à la viabilité économique, au travers de la sécurité de la navigation, de la protection de l’environnement antarctique et des activités scientifiques ; et coordonnent adéquatement leurs activités dans le cadre des Programmes antarctiques nationaux, des services hydrographiques nationaux et de la Commission hydrographique sur l’Antarctique relevant de l’OHI.

2. Le Groupe de travail permanent de l’OHI sur la coopération dans l’Antarctique poursuive les efforts qu’il a entrepris pour assurer une couverture complète et actualisée des cartes hydrographiques comme le prévoit la Recommandation XV-9 par le biais du programme de cartes INT. Prennent en considération la carence en relevés et cartes hydrographiques ainsi que l’augmentation du trafic maritime, et collaborent avec l’OHI via la CHA pour établir des relevés et des cartes hydrographiques actualisés par le biais du programme de carte INT .

3. Coop èrent avec la CHA dans le but de clarifier les exigences relatives à la collecte de données hydrographiques de bonne qualité pour qu’elles puissent servir à l’établissement de cartes de navigation électroniques, tout en étant conscients des opportunités et des défis naissants que présente l’ère de la navigation numérique ; et identifient les zones prioritaires de collecte de données hydrographiques et bathymétriques supplémentaires .

4. En c ouragent les navires appartenant à des programmes nationaux, à saisir toute opportunité de collecte de données hydrographiques et bathymétriques, lorsque cela est possible, au cours de leurs expéditions en Antarctique ; à transmettre toutes données hydrographiques et bathymétriques relevées à l’institution cartographique internationale compétente afin qu’elle procède à l’élaboration cartographique de ces données ; et s’efforcent de trouver des ressources supplémentaires en vue d’améliorer les relevés et les cartes hydrographiques de l’Antarctique.

17

PIÈCE JOINTE B

Au regard des Recommandations VII-7 (1972) et XII-2 (1983) traitant des télécommunications en Antarctique, le GCI conseille que : « La RCTA devrait demander au COMNAP et au SCAR de lui fournir davantage d’informations et de conseils techniques avant de prendre une quelconque décision sur le statut juridique de cette recommandation. »

Après avoir révisé ces deux recommandations qui ont été élaborées il y a 41 et 30 ans respectivement, et notant qu’elles traitent toutes les deux d’un sujet sur lequel de nombreux progrès techniques et novateurs ont été réalisés, le SCAR et le COMNAP suggèrent que, d’un point de vue technique, ces deux recommandations soient déclarées obsolètes et caduques.

Toutefois, si la RTCA estime que le principe sous-jacent consistant à encourager l’échange d’informations sur les systèmes de communications est encore d’actualité, nous lui recommanderions d’entreprendre les deux actions suivantes :

1. Déclarer la Recommandation VII-7 (1972) obsolète et suggérer les éléments de langage suivants pour la formulation pour le Rapport final de la RTCA:

En raison des importantes avancées technologiques de ces 40 dernières années, la Recommandation VII-7 (1972) contient des paragraphes qui sont désormais totalement dépassés ; c’est pourquoi, il convient de considérer cette recommandation comme étant obsolète. Les dispositions générales visant à ce que les Programmes antarctiques nationaux soient encouragés à échanger des d’informations sur la méthodologie et les équipements relatifs aux télécommunications demeurent d’actualité.

ET

2. Mettre à jour la Recommandation XII-2 pour refléter les importants progrès technologiques réalisés au cours des 30 dernières années. Nous proposons ce qui suit :

Suggestion de projet de formulation pour la mise à jour de la Résolution : (tout en rendant la Recommandation XII-2(1983) obsolète)

Résolution R7 (2013) Technologies de l’information et de la communication (TIC) en Antarctique

Les Représentants,Rappelant les Recommandations VI- 1, VII-7 et X-3 ;Reconnaissant que les TIC peuvent être utiles à la communauté antarctique les télécommunications antarctiques sont conçues pour assurer des liaisons opérationnelles, scientifiques et météorologiques et que le perfectionnement du système de télécommunications permettrait d’ pour assurer en temps opportun des échanges complets d’informations ;

Reconnaissant que les développements récents dans l’emploi des satellites, déjà utilisés par certaines Parties consultatives, a amélioré la fiabilité des réseaux de communication entre les stations de l’Antarctique et le monde extérieur, mais que la moindre fréquence du recours aux méthodes

18

PIÈCE JOINTE B

conventionnelles des télécommunications qui en a résulté a pu réduire la capacité des stations àcommuniquer entre elles ;

Appréciant la réponse du Groupe de travail de logistique du SCAR à la demande qui lui avait été faite par la Recommandation X-3, paragraphe 6, de préparer un Manuel de directives sur les télécommunications en Antarctique (SCARCOM) ;

Prenant note du fait que l’intensification de la navigation et du trafic aérien en Antarctique exigera de la part des Parties consultatives qu’elles accroissent leur activité en ces domaines

Constatant qu’une technologie de pointe est désormais disponible ;

Prenant également note du fait que la recherche innov ante exige souvent des ressources et des capacités importantes de la part des STIC ;

Recommandent à leurs Gouvernements :(1) De s’efforcer d’assurer l’utilisation efficace des réseaux de télécommunication des TIC déjà présents en Antarctique et d’utiliser de façon appropriée les systèmes de télécommunication par satellites technologies qui se développent actuellement afin de parvenir au perfectionnement des communications entre les stations de l’Antarctique ainsi qu’entre ces stations et le reste du monde ;(2) D’inviter le SCAR, par l’intermédiaire de leurs Comités nationaux antarctiquesle CO MNAP à:

(i) Étudier, en concertation avec les administrations responsables des programmes antarctiques nationaux (désignés ci-après comme « programmes antarctiques nationaux »), le meilleur moyen d’assurer une mise à jour périodique du SCARCOM, de façon à ce que les opérateurs des télécommunications soient correctement informés des pratiques des programmes antarctiques nationaux en matière de télécommunications et des procédures pertinentes prévues par les accords internationaux ; poursuivre la mise à jour régulière du Manuel des opérateurs de télécommunications en Antarctique (ATOM) en exploitant les informations émanant des programmes antarctiques nationaux et des autres interlocuteurs travaillant en Antarctique ;

(ii) Examiner les questions pratiques et technologiques liées à l’utilisation accrue des communications par satellitesaux exigences et capacités des TIC, dont:

(a ) l’échange des informations et de l’expérience acquises depuis l’adoption des moyens de communication par satellites, au profit des programmes antarctiques nationaux qui n’ont pas encore adopté ce moyen de télécommunication,

(b) l’intérêt des optio n s de communications communications par sate llitepour ce qui est du rapport coût-efficacité et les avantages pouvant en découler en termes d’efficacité opérationnelle et de recherche scientifique,

(c) la recherche de tous les problèmes pouvant se présenter dans les communications entre les stations des divers programmes antarctiques nationaux dans l’éventualité d’un emploi plus large du système decommunication par satellites, et

19

PIÈCE JOINTE B(d ) l’étude des moyens qui permettraient de résoudre ces problèmes tout en maintenant le bon rapport coût-efficacité et les autres avantages des communications par satellites.

(iii) Examiner Discuter de la capacité des systèmes de télécommunicationTIC en Antarctique à répondre aux exigences nouvelles découlant du développement des activités maritimes et aériennes en Antarctiqueet à proposer, le cas échéant, les améliorations souhaitables. Cette étude devrait tout particulièrement s’attacher Il convient de s’attacher à : (a) aux communications entre les stations de

l’Antarctique,

(b ) à l’utilisation des moyens disponibles pour les communications entre l’Antarctique et le reste du monde, et,

(c) aux communications entre les stations, les navires et les aéronefs aux fins d’assurer la coordination des opérations de secours, de recherche et de sauvetage.

20

PIÈCE JOINTE B

13 Recommandation VII-7 (1972) Télécommunications antarctiques

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants,

Considérant la contribution du SCAR à l'étude sur la propagation des ondes radio-électriques et de l’ionosphère, réalisée au cours du colloque qu’il a organisé sur « Les problèmes techniques et scientifiques affectant les télécommunications en Antarctique », qui s'est tenu à Sandefjord en Norvège en mai 1972, et le Rapport intermédiaire du Groupe de spécialistes du SCAR (Révisé le 25 août 1972) ;

Reconnaissant la nécessité d'améliorer, dans la mesure du possible, la transmission d'informations entre les stations implantées dans la zone relevant du Traité sur l'Antarctique, ainsi qu'entre ces stations et le reste du monde ;

Notant que des difficultés peuvent émerger dans les communications antarctiques si les Parties consultatives acceptent de nouvelles méthodes de transmission sans tenir compte du principe de compatibilité à la fois entre les nouveaux systèmes eux-mêmes, ainsi qu’entre les nouveaux systèmes et ceux déjà existants ;

Recommandent à leurs Gouvernements ce qui suit:

1. Les services chargés de gérer les programmes en Antarctique prennent en compte l'information diffusée, lors du colloque du SCAR, sur les nouveaux moyens d'amélioration des communications en Antarctique ; les techniques exposées lors de ce colloque et portées à l'attention des Représentants par le SCAR, ainsi que d'autres, comprennent les communications par satellites, les systèmes de diffusion VHF basse puissance, le sondage oblique ionosphérique, les instruments de codage et de correction d'erreurs et l'utilisation élargie des services de prévision ionosphérique, notamment pour ce qui est relatif aux conseils à court terme sur les moyens de prévenir les perturbations imminentes ;

2. Leurs services chargés de gérer les programmes antarctiques soient encouragés à échanger des informations sur les changements envisagés sur des types d'équipements ou sur les méthodes utilisées afin d'améliorer, chaque fois que cela est possible, la compatibilité entre les différents réseaux antarctiques.

21

PIÈCE JOINTE B

14 Recommandation XII-2 (1983) Les télécommunications dans l’Antarctique

TEXTE ORIGINEL:

Les Représentants, Rappelant les Recommandations VI-I, VII-7 et X-3;

Reconnaissant que les télécommunications antarctiques sont conçues pour assurer des liaisons opérationnelles, scientifiques et météorologiques et que le perfectionnement du système de télécommunications permettrait d'assurer en temps opportun des échanges complets d'informations;

Reconnaissant que les développements récents dans l’emploi des satellites, déjà utilisés par certaines Parties Consultatives, ont amélioré la fiabilité des réseaux de communication entre les stations de l’Antarctique et le monde extérieur, mais que la moindre fréquence du recours aux méthodes conventionnelles des télécommunications qui en a résulté a pu réduire la capacité des stations à communiquer entre elles;

Appréciant la réponse du Groupe de Travail de Logistique du SCAR à la demande qui lui avait été faite par la Recommandation X-3, paragraphe 6, de préparer un Manuel de Directives sur les Télécommunications en Antarctique (SCARCOM);

Prenant note du fait que l’intensification de la navigation et du trafic aérien en Antarctique exigera de la part des Parties Consultatives qui accroissent leur activité en ces domaines un meilleur soutien en matière de télécommunications et de météorologie;

Recommandent à leurs Gouvernements:

(1) de s'efforcer d'assurer l’utilisation efficace des réseaux de télécommunication qui existent déjà dans l’Antarctique et d'utiliser de façon appropriée les systèmes de télécommunication par satellites qui se développent actuellement en vue d'achever le perfectionnement des communications entre les stations de l’Antarctique ainsi qu'entre ces stations et le reste du monde; (2) d'inviter le SCAR, par l’intermédiaire de leur Comité National antarctique: (i) à étudier, en concertation avec les administrations responsables des programmes antarctiques nationaux (désignés ci-après comme "programmes antarctiques nationaux"), le meilleur moyen d'assurer une mise à jour périodique du SCARCOM, de façon à ce que les praticiens des télécommunications soient correctement informés des pratiques des programmes antarctiques nationaux en matière de télécommunications et des procédures pertinentes prévues par les accords internationaux. (ii) à examiner les questions liées à l’utilisation accrue des communications par satellites, parmi lesquelles: (a) l'échange des informations et de l’expérience acquises depuis l’adoption de moyens de communication par satellites, au profit des programmes antarctiques nationaux qui n'ont pas encore adopté ce moyen de télécommunication; (b) l'intérêt des communications par satellites pour ce qui est du rapport coût-efficacité et les avantages pouvant en découler du point de vue de l’efficacité opérationnelle et de la recherche scientifique; (c) la recherche de tous les problèmes pouvant se présenter dans les communications entre les stations des divers programmes antarctiques nationaux dans l'éventualité d'un emploi plus large du système de communication par satellites;

(d) l’étude des moyens qui permettraient de résoudre ces problèmes tout en maintenant le bon rapport coût-efficacité et les autres avantages des communications par satellites; (iii) à étudier la capacité du système de télécommunication en Antarctique à répondre aux exigences découlant du développement des activités maritimes et aériennes en Antarctique ; et à proposer le cas échéant les améliorations souhaitables. Cette étude devrait s'attacher tout particulièrement: (a) aux communications entre les stations de l’Antarctique; (b) à l’utilisation des moyens disponibles pour les communications entre l’Antarctique et le reste du monde; et (c) aux communications entre les stations, les navires et les aéronefs aux fins d'assurer la coordination des opérations de secours, de recherche et de sauvetage.

22

PIÈCE JOINTE B

Au regard des huit recommandations techniques relatives à la météorologie, le document du Secrétariat SP9 de la XXXVe RCTA indique que :

« Huit recommandations doivent être examinées au sein de cette catégorie ; elles contiennent des spécifications techniques détaillées qui, pour la plupart, peuvent être obsolètes. Elles renvoient également à des textes extérieurs qui ne sont pas facilement accessibles. Il est donc difficile d’évaluer avec exactitude le champ d’application de ces recommandations et d’en déterminer le statut actuel.

Bien que le COMNAP ait fait de nombreuses observations sur certaines de ces recommandations, le GCI est convenu que la majorité d’entre elles contiennent des informations hautement techniques et que la plus récente a déjà plus de 20 ans. Le GCI est également convenu qu’il était peu pratique de réaliser une analyse approfondie de toutes les dispositions au cours de la période d’intersession, même si à la fin de ladite période, l’OMM, et en particulier des membres du Groupe d’experts du Conseil exécutif pour les observations, la recherche et les services polaires, ont fourni des observations pour chacune des huit recommandations, laissant entendre qu’il était souhaitable qu’une révision majeure des recommandations placées dans la catégorie « Météorologie » ait lieu. Ainsi, il est probablement préférable que la RCTA convie les organisations compétentes, incluant par exemple l’OMM, le COMNAP et le SCAR, à examiner les dispositions en vigueur sur la coopération en matière de collecte et d’échange de services et de données météorologiques, et de présenter un résumé de leurs exigences lors de la XXXVIe RCTA afin qu’elles soient prises en considération. Si cela est approprié, les recommandations qui en découleront se verraient alors reportées au sein d’une nouvelle résolution qui remplacerait l’ensemble des recommandations listées dans ce document. »

Cette pièce jointe fournit à la RCTA une proposition visant à effectuer d’importantes révisons, incluant une suggestion de projet de formulation pour le Rapport final, ainsi qu’un nouvel ensemble de résolutions à examiner qui remplacerait les huit recommandations de la liste. Les textes originels des huit recommandations en cours d’examen peuvent être consultés à la fin de la présente pièce jointe.

PIÈCE JOINTE C

23

Suggestion de formulation pour le Rapport final de la RCTA :

La RCTA a convenu que, lorsque chacune des Recommandations suivantes est considérée séparément, tout en sachant que chacune d’elle figure, en effet, dans l’ensemble des Recommandations destinées à optimiser l’efficience et l’efficacité des services et informations relatifs à la météorologie et aux glaces de mer pour produire des résultats concrets (par ex. : la réduction des risques), alors, les Recommandations V-2 (Paris, 1968), VI-1 (Tokyo, 1970), VI-3 (Tokyo, 1970), X-3 (Washington, 1979), XII-1 (Canberra, 1983), XIV-7 (Rio de Janeiro, 1987), XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987) et XV-18 (Paris, 1989), ne sont plus d’actualité en raison de certaines informations qu’elles renferment, et devraient, de fait, être considérées comme caduques (D éci si on D1 (2 0 13) ) .

Toutefois, les Parties ont à cœur de continuer à soutenir des aspects sous-jacents de chacune de ces Recommandations. En voici deux exemples : tout d’abord, avec la Recommandation V-2 : les meilleurs résultats pour utiliser efficacement la veille scientifique (par ex. : les informations, l’interprétation, la prévision, l’exploitation des résultats fournis par ces prestations de service) seront obtenus par le biais d’une collaboration mutuelle et par l’implication des experts en la matière tels que l’OMM, le SCAR et d’autres. Le deuxième exemple, qui est sous-jacent à la Recommandation XV-18 (Paris, 1989), est la notion selon laquelle les risques relatifs à la navigation maritime et aérienne peuvent être minimisés grâce au recours à l’échange de données météorologiques et océanographiques émanant de stations météorologiques automatiques et de bouées dérivantes.

La RCTA a donc décidé, que pour favoriser la collecte de résultats efficaces et effectifs (par ex. : la diminution ou l’évitement du risque) résultant de futurs travaux ayant trait à la météorologie ou à d’autres menés en Antarctique, d’adopter la Ré s oluti o n R 1 (20 1 3), la R ésolution R2 ( 2 013), la Ré s olution R3 (20 1 3) et la R é solution R4 (2 0 13) comme train de mesures contemporaines en phase avec les développements survenus au XXIe siècle dans le domaine de la météorologie et d’autres domaines connexes (comme l’océanographie et la cryosphère, avec notamment les glaces de mer).

La RCTA a pris note des correspondances établies entre les Recommandations, aujourd’hui caduques et les Décisions et Résolutions nouvellement approuvées :

PIÈCE JOINTE C

24

Recommandations caduques sur la

météorologie opérationnelle

Correspondance entre les éléments contemporains des Recommandations

caduques et les Mesures (Décisions et

Résolutions) de remplacement ci-dessous

Brèves observations

Recom m an d ation V-2 ( P a r i s , 1 9 6 8 )

R é s o lution R1 (2 0 1 3 ) et R é s o lution R3 ( 2 013)

Coopération globale ; recherche

.Recom m an d ation VI - 1 (Tok y o ,

1 9 7 0 ) Nil.Vieille Recommandation se référant uniquement à des réunions tenues il y a 40 ans.

Recom m an d ation VI - 3 (Tok y o , 1 9 7 0 ) R é s o lution R2 ( 2 013) AntON est le nouveau réseau

d’observation antarctique de l’OMM

Recom m an d ation X - 3 ( Washi n g t o n, 1 9 7 9) R é s o lution R2 ( 2 013)

AntON est le nouveau réseaud’observation antarctique de l’OMM. Le besoin de délivrer des données

efficientes et efficaces est implicite à cette résolution.

Recom m an d ation X I I - 1 (Canb e rra, 1983) R é s o lution R2 ( 2 013)



Recom m an d ation X I V - 7 (Rio d e Ja n ei r o, 1 9 8 7 ) R é s o lution R2 ( 2 013)



Recom m an d ation X IV- 1 0 (Rio de Ja n ei r o, 1 9 8 7 )


L’OMM (EC-PORS) collaborant avec d’autres entités afin

d’améliorer les services liés à la météorologie via, entre autres, le

développement du Système mondial intégré de prévision

polaire (GIPPS)

Recom m an d ation XV - 18 (Pa r is, 1 9 8 9 )





polaire (GIPPS)

PIÈCE JOINTE C

25

Suggestion de mise à jour de la formulationDécision D1 (2013) Veille environnementale liée aux conditions météorologiques adaptée au XXIe siècle

Les Représentants,

Constatant que les Recommandations, listées ci-après relatives à la Météorologie opérationnelle, couvrent la période allant de 1968 à 1989 : la Recommandation V-2 (Paris, 1968), la Recommandation VI-1 (Tokyo, 1970), la Recommandation VI-3 (Tokyo, 1970), la Recommandation X-3 (Washington, 1979), la Recommandation XII-1 (Canberra, 1983), la Recommandation XIV-7 (Rio de Janeiro, 1987), la Recommandation XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987), et la Recommandation XV-18 (Paris, 1989). Notant, en outre, que la plupart des informations contenues dans ces recommandations vieilles de vingt à quarante ans sont aujourd’hui obsolètes ;

Désirant que la veille environnementale (les observations, la recherche et les services) liée à la météorologie et à ses sciences connexes (plus particulièrement l’océanographie et la cryosphère), soit aussi moderne que possible et à même de limiter/éviter les risques en Antarctique ;

Saluant le souhait de l’OMM de s’engager de manière plus poussée auprès de la RTCA, du SCAR, du COMNAP ainsi que d’autres institutions/agences qui se consacrent principalement à l’Antarctique. Saluant également les initiatives pertinentes entreprises par l’OMM sur les questions liées à la météorologie polaire au travers du Groupe d’experts du Conseil exécutif pour les observations, la recherche et les services polaires (EC-PORS) de l’OMM

Décident que :

• La Recommandation V-2 (Paris, 1968), la Recommandation VI-1 (Tokyo, 1970), la Recommandation VI-3 (Tokyo, 1970), la Recommandation X-3 (Washington, 1979), la Recommandation XII-1 (Canberra, 1983), la Recommandation XIV-7 (Rio de Janeiro, 1987), la Recommandation XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987), et la Recommandation XV-18 (Paris, 1989) sont déclarées caduques ;

• La Ré s olution R1 (20 1 3) , la R és o l u t i on R2 (2013) , la Ré s olution R3 (2 0 13) et laRé s olution R4 (20 1 3) remplacent les Recommandations listées ci-dessus et désormais caduques, conformément aux correspondances établies ci-après :

PIÈCE JOINTE C

26

Recommandations caduques sur la

Météorologie opérationnelle

Correspondance entre les éléments

contemporains des Recommandations

caduques et les Mesures (Décisions et

Résolutions) de remplacement ci-

dessous

Brèves observations

Recom m an d ation V-2 ( P a r i s , 1 9 6 8 )


Coopération globale ; recherche

.Recom m an d ation VI - 1 (Tok y o ,

1 9 7 0 ) Nil.Vieille Recommandation se référant uniquement à des réunions ayant eu lieu voici 40 ans.

Recom m an d ation VI - 3 (Tok y o , 1 9 7 0 ) R é s o lution R2 ( 2 013) AntON est le nouveau réseau

d’observation antarctique de l’OMM

Recom m an d ation X - 3 ( Washi n g t o n, 1 9 7 9) R é s o lution R2 ( 2 013)



Recom m an d ation X I I - 1 (Canb e rra, 1983) R é s o lution R2 ( 2 013)



Recom m an d ation X I V - 7 (Rio d e Ja n ei r o, 1 9 8 7 ) R é s o lution R2 ( 2 013)



Recom m an d ation X IV- 1 0 (Rio de Ja n ei r o, 1 9 8 7 )





polaire (GIPPS)

Recom m an d ation XV - 18 (Pa r is, 1 9 8 9 )





polaire (GIPPS)

PIÈCE JOINTE C

27

Résolution R1 (2013)

Limitation des risques en Antarctique au moyen d’une coopération, d’une assistance et d’échanges sur la veille environnementale météorologique (observations (informations), recherche et services) en lien avec les sciences connexes que sont l’océanographie et la cryosphère

Les Représentants,

Désirant que les risques, encourus à la fois par les individus et les infrastructures en Antarctique, générés par les conditions météorologiques, le climat, les incidences climatiques sur l’océanographie et certains aspects liés à la cryosphère, soient minimisés par le recours à des stratégies d’atténuation documentées par une veille environnementale (observations, recherche et services) aussi moderne que possible

Rappelant la Déci s i o n D1 ( 2 0 1 3 ) qui établit que les Recommandations désormais caduques de la RTCA et en lien avec la Météorologie opérationnelle et ses sciences connexes, (soit : la Recommandation V-2 (Paris, 1968), la Recommandation VI-1 (Tokyo, 1970), la Recommandation VI-3 (Tokyo, 1970), la Recommandation X-3 (Washington, 1979), la Recommandation XII-1 (Canberra, 1983), la Recommandation XIV-7 (Rio de Janeiro, 1987), la Recommandation XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987) et la Recommandation XV-18 (Paris, 1989)), bien que contenant des informations obsolètes, contenaient toutefois effectivement des objectifs tout à fait louables

Saluant la réaffirmation, lors du XVIe Congrès de l’OMM, du désir de cette dernière de collaborer étroitement avec la RTCA et constatant, avec satisfaction, le développement du Groupe d’experts du Conseil exécutif pour les observations, la recherche et les services polaires (EC-PORS) de l’OMM

Prenant note, dans l’esprit de la coopération visée à l’Article II du Traité sur l’Antarctique, du désir de l’OMM de s’engager étroitement non seulement auprès de la RTCA, mais aussi d’autres institutions/agences complémentaires intervenant dans les services et la recherche en Antarctique, telles que, entre autres, le Comité scientifique pour la recherche en Antarctique (SCAR), la Commission mixte pour l’océanographie et la météorologie maritime (JCOMM), animée à la fois par l’OMM et la Commission océanographique intergouvernementale (COI) (de l’UNESCO), la Fondation nationale américaine pour la science (NSF), l’Atelier sur l’observation, la modélisation et les prévisions météorologiques en Antarctique (AMOMFW), ainsi que des utilisateurs des services liés à la météorologie pour l’Antarctique, comme les États membres du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP) et des entreprises non gouvernementales représentées par, à titre d’exemple, l’Association internationale des organisateurs de voyages dans l’Antarctique (IAATO)

Recommandent que :

• Les Parties encouragent et facilitent l’approche coopérative mentionnée ci-dessus ;

• Les Parties prennent note des Résolutions complémentaires R2 ( 2 0 1 3 ) ; R3 ( 2 0 1 3) et R 4 ( 2 013) traitant, dans l’ordre, des Observations, de la Recherche et des Services relatifs à l’Antarctique, chacune étant conçue de façon à être complémentaire (en d’autres termes, pour être aussi efficace et effectif que possible, les Services ont besoin de la Recherche (et du développement), tandis que pour sa part, la Recherche a besoin d’être documentée et validée par les Observations) et permettre de minimiser les risques de nature météorologique, climatique ou provoqués par les vagues/glaces de mer, encourus par le personnel et les infrastructures située en Antarctique ;

PIÈCE JOINTE C

28

• Leurs Gouvernements, attentifs aux avantages coût/bénéfice qu’ils pourraient tirer de l’atténuation des risques encourus par le personnel et les infrastructures situées en Antarctique, facilitent, lorsque cela est possible, le développement de ces infrastructures (incluant, mais ne se limitant pas, aux télécommunications et aux importants ouvrages de génie civil) afin de contribuer à la réalisation des objectifs des Résolutions R2 ( 2 0 1 3 ) ; R3 ( 2 013) et R4 ( 2 0 1 3)


Limitation des risques en Antarctique grâce aux observations météorologiques (Informations)

Les Représentants,

Rappelant que la Recommandation VI-3 (Tokyo, 1970), la Recommandation X-3 (Washington, 1979), la Recommandation XII-1 (Canberra, 1983), et la Recommandation XIV-7 (Rio de Janeiro, 1987), sont désormais caduques (de nombreuses informations ne sont plus d’actualité), mais contenaient effectivement des idées utiles et toujours d’actualité sur les télécommunications et les Observations (informations) ; et que la R é solution R1 ( 2 013) principale décrit l’effort global déployé pour limiter les risques météorologiques, climatiques, et maritimes (vagues/glaces de mer) encourus par le personnel et les infrastructures situés en Antarctique

Prenant note que l’obtention de données en vue de limiter les risques requiert de posséder des infrastructures notables prenant la forme, entre autres, de stations météorologiques automatiques (SMA), de systèmes de mesure d’altitude (par ex. : les radiosondes), de bouées dérivantes, de systèmes de télécommunications, et d’accès aux données satellitaires

Accueillant favorablement les initiatives de l’OMM telles que le Réseau d’observation antarctique (AntON), qui regroupe les anciens Réseaux climatologiques et synoptiques de base antarctiques, ainsi que l’embryonnaire Veille mondiale de la cryosphère (VMC) ; et accueillant le Programme international pour les bouées antarctiques (PIBA) mené conjointement par le Programme mondial de recherche sur le climat (PMRC) et le SCAR

Recommandent que:

• Les Parties considèrent que la sous-liste « Région 7 » répertoriant les stations opérationnelles dans le fichier plat « Volume A » de l’OMM, est la liste définitive des stations qui composent le réseau AntON. En plus d’étiqueter ces stations comme appartenant au réseau AntON, cette sous-liste contient aussi, entre autres, les chiffres de l’OMM ou la position actuelle et l’altitude de chaque site.

• Leurs Gouvernements, attentifs aux avantages coût/bénéfice qu’ils pourraient tirer de l’atténuation des risques encourus par le personnel et les infrastructures situées en Antarctique, facilitent, lorsque cela est possible, le développement de ces infrastructures (incluant, mais ne se limitant pas, aux télécommunications, et aux importants ouvrages de génie civil) nécessaires, notamment, au soutien du réseau AntON, de la VMC et du PIBA.

PIÈCE JOINTE C

29

1 Consulter ft p ://ft p .wmo.int/ w mo-ddbs/Pu b 9 v olA12102 9 .flatfile (à partir de)

http://www.wmo.int/pages/pr o g/www/ois/ v olume-a/vo l a -h o m e. h tm ). Consulter également

http://www.wmo.int/pages/pr o g/ w ww/ois/ v olume-a/9A C o d e T ab l es 9 8 0 5 .html


Limitation du risque en Antarctique au moyen de la recherche météorologique

Les Représentants,

Rappelant que la Recommandation V-2 (Paris, 1968), la Recommandation XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987), et la Recommandation XV-18 (Paris, 1989) sont désormais caduques (de nombreuses informations ne sont plus d’actualité), mais contenaient effectivement des idées utiles et toujours d’actualité sur la façon dont les Observations (informations) communiquées rapidement peuvent concourir à la Recherche en Antarctique ; et que la R é solution R1 (2013) principale décrit l’effort global déployé pour limiter les risques météorologiques, climatiques, et maritimes (vagues/glaces de mer) encourus par le personnel et les infrastructures situés en Antarctique

Accueillant favorablement l’initiative de l’OMM visant à soutenir le développement du Système mondial de prévision polaire (GIPPS) comme partie intégrante du Projet de prévision polaire PMRPT/THORPEX (Programme mondial de recherche sur la prévision du temps/Expérience concernant la recherche sur les systèmes d’observation et la prévisibilité) et moyen de fourniture améliorée de prévisions climatiques des régions polaires sur le court terme

Prenant note du travail pertinent mené à bien par le SCAR concernant, par exemple, le développement du projet READER, une base d’informations polyvalente qui permet de diffuser des données qualitatives sur la recherche et les changements climatiques

Recommandent que :

• Les Parties soutiennent, au moins dans le principe, les services de prévisions météorologiques et maritimes (vagues/glaces de mer) liés à l’Antarctique, sur différentes périodes d’observation, et au travers de recherches notables menées en Antarctique ;

• Leurs Gouvernements, attentifs aux avantages coût/bénéfice qu’ils pourraient tirer de l’atténuation des risques encourus par le personnel et les infrastructures situés en Antarctique, facilitent, lorsque cela est possible, le développement de ces infrastructures (incluant, mais ne se limitant pas, aux télécommunications et aux ouvrages importants de génie civil) nécessaires au soutien de la recherche météorologique et maritime (vagues, glaces de mer) en Antarctique.

http://www.wmo.int/pages/prog/www/ois/volume-a/9ACodeTables9805.html

http://www.wmo.int/pages/prog/www/ois/volume-a/vola-home.htm%20

PIÈCE JOINTE C

30


Limitation du risque en Antarctique au moyen des services liés à la météorologie

Les Représentants,

Rappelant que la Recommandation XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987), et la Recommandation XV-18 (Paris, 1989) sont désormais caduques (de nombreuses informations ne sont plus d’actualité), mais contenaient effectivement des idées utiles et toujours d’actualité sur l’atténuation des risques météorologiques, climatiques, et maritimes (vagues/glaces de mer) encourus par le personnel et les infrastructures situés en Antarctique et que la R é solution R1 ( 2 013) principale décrit l’effort global déployé à cet égard

Accueillant favorablement l’attention particulière portée par l’OMM à la fourniture de Services, qui servent de moteur à ses initiatives en termes d’Observation polaire (par ex. : AntON et VMC) et de Recherche (par ex. le GIPPS)

Constatant qu’il existe un certain nombre d’agences/institutions avec lesquelles l’OMM est prête à collaborer pour développer ses stratégies de services, allant de l’aspect développement, entre autres, avec le SCAR, l’AMOMFW, le Groupe de travail international de cartographie des glaces (IICWG), l’Équipe d’experts pour les glaces de mer (ETSI) de la JCOMM (JCOMM ETSI), jusque l’aspect « utilisateur » avec, par exemple, le COMNAP et l’IAATO ainsi que leurs membres

Recommandent que :

• Les Parties soutiennent les initiatives de l’OMM, tel le GIPPS, qui permettent de renforcer les services de prévisions météorologiques et maritimes (vagues/glaces de mer) liés à l’Antarctique, sur différentes périodes d’observation et au travers de travaux de recherche et développement notables menés en Antarctique ;

• Les Parties soutiennent et encouragent l’OMM à développer sa stratégie de Services au moyen d’une consultation élargie auprès d’autres développeurs de Services pertinents et d’autres utilisateurs de Services ;

• Leurs Gouvernements, attentifs aux avantages coût/bénéfice qu’ils pourraient tirer de l’atténuation des risques encourus par le personnel et les infrastructures situées en Antarctique, facilitent, lorsque cela est possible, les infrastructures (incluant, mais ne se limitant pas, aux télécommunications, et aux importants ouvrages de génie civil) nécessaires au soutien des Services météorologiques et maritime (vagues/glaces de mer) antarctiques.

.

PIÈCE JOINTE C

31

Texte original

Recommandation V-2 (Paris, 1968) MESURES TENDANT À AMÉLIORER LES TÉLÉCOMMUNICATIONS DANS l’ANTARCTIQUE

Seul le texte originel de la Recommandation est présenté ci-dessous. Le texte intégral, incluant le préambule, peut être consulté sur :

h t tp:// w w w .at s .aq/ d e vAS/i n f o _ me a s u res_l i s t ite m .as p x ? l a ng =e & i d= 68 )

Les Représentants recommandent à leurs Gouvernements:

1) de continuer, étant donné les informations utiles pour les pays participant aux Réunions Consultatives fournies par l’OMM et le SCAR, à collaborer avec l’OMM, par l’entremise de leurs représentants, et avec le SCAR par celle de leurs Comités Nationaux, en vue de définir les besoins scientifiques futurs ;

2) de prendre en considération l'utilité de la création dans l’Antarctique des centres météorologiques antarctiques ;

3) d'organiser à Buenos-Aires, Argentine, entre le 15 août et le 15 septembre 1969, une réunion d'experts en télécommunications, conformément à la Recommandation IV-24, la date de cette réunion devant être fixée par la voie diplomatique en tenant compte des réunions de même nature prévues en 1969 par d'autres organisations internationales et du temps nécessaire pour la traduction et la diffusion des documents appropriés émanant de ces réunions ;

4) que, bien que la présence de tous les pays participant aux Réunions Consultatives soit escomptée, la réunion de Buenos-Aires puisse avoir lieu sans que ces pays soient tous présents, pourvu qu'ils acceptent tous cette procédure et l’ordre du jour provisoire. Tous les pays participant aux Réunions Consultatives feront connaître avant le 1er juin 1969 au Gouvernement hôte leurs intentions en ce qui concerne l’envoi d'experts. Les propositions de la Réunion seront soumises, pour examen, à tous les pays participant aux Réunions Consultatives ;

5) qu'un expert de toutes les organisations suivantes: OMM, UIT, COI, SCAR, soit invité à participer à la Réunion en qualité d'observateur; les observateurs pourront, avec l’autorisation du Président, présenter des documents et faire des déclarations mais sans droit de vote. Tous les experts de pays participant aux Réunion Consultatives prenant part la Réunion appartiendront à la délégation de leur pays ;

6) que l’ ordre du jour de la réunion soit établi par la voie diplomatique par les pays participant aux Réunions Consultatives et l’ordre du jour provisoire adopté et diffusé par le Gouvernement hôte par la voie diplomatique un mois avant l’ouverture de la Réunion ;

7) que la réunion présente les conclusions auxquelles elle sera parvenue sous forme propositions sur les télécommunications, adoptées à l’unanimité par les délégations des gouvernements participant à la réunion. Ces propositions seront communiquées par le gouvernement invitant, pour examen, à tous les pays participant aux Réunions Consultatives. Elles constitueront le Rapport de la Réunion. D'autres documents de la conférence pourront être ajoutés à titre d'information sous forme d'annexes au rapport, avec le consentement de toutes les délégations présentes.

Ces propositions ne constitueront pas des mesures au sens de l’article IX du Traité sur l’Antarctique, mais les pays participant aux réunions Consultatives pourront proposer d'inclure dans l’ordre du jour d'une Réunion Consultative ultérieure toute question soulevée à la réunion d'experts ;

8) que des informations soient échangées par la voie diplomatique sur les aspects suivants des télécommunications au moins un mois avant l’ouverture de la Réunion :

i) les réseaux existants, les charges de trafic et les capacités des canaux sur chaque voie, ii) les insuffisances des réseaux et canaux existants,

http://www.ats.aq/devAS/info_measures_listitem.aspx?lang=e&id=68

PIÈCE JOINTE C

32

iii) le trafic actuel empruntant chaque voie : a) trafic administratif et opérationnel, b) trafic météorologique, c) autre trafic scientifique,

iv) les programmes actuels des émissions météorologiques a) émissions générales, b) trafic de station à station,

9) que les questions examinées à la Réunion comprennent notamment : i) les nouvelles demandes dans le domaine des télécommunications soumises par les pays participant aux Réunions Consultatives, l’OMM, la COI et le SCAR, la capacité de l'équipement existant et l’effet de ces nouveaux besoins sur l’équipement existant, compte tenu du rapport de la Réunion sur les Télécommunications tenue à Washington en 1963 dans le cadre du Traité sur l'Antarctique, et des conditions générales actuelles; ii) l’évaluation des besoins pour l’avenir proche et si possible pour l’avenir plus lointain; iii) la procédure de révision périodique des accords relatifs aux Télécommunications de façon à tenir compte de l’évolution des conditions; iv) les nouvelles techniques de télécommunications qui pourraient être introduites dans l’Antarctique pour répondre aux besoins futurs; v) la préparation d'un formulaire standard pour l’échange d’informations sur les télécommunications aux termes de l’Article VII du Traité sur l’Antarctique.

Recommandation VI-1 (Tokyo, 1970) TELECOMMUNICATIONS DANS L’ANTARCTIQUESeul le texte originel de la Recommandation est présenté ci-dessous. Le texte intégral, incluant le préambule, peut être consulté sur :

h t t p : // w w w .ats.aq/ d evAS/i n f o _me a s u res_li s t ite m .as p x ? l a ng =e & id = 76 )


1. qu’ils adoptent, comme ligne de conduite, les Propositions contenues dans le Rapport final de la deuxième Réunion sur les Télécommunications du Traité sur l’Antarctique tenue à Buenos Aires en 1969;

2. que dans la mesure où, et aussitôt que cela sera réalisable, ils prévoient lors de la planification de leurs expéditions, les dispositions techniques et opérationnelles nécessaires à l’application des dites Propositions.

Recommandation VI-3 (Tokyo, 1970) METEOROLOGIE DANS L’ANTARCTIQUE




1. d’adopter les dispositions de l’Annexe 1 à la présente Recommandation comme bases actuelles de planification des échanges de données météorologiques brutes disponibles;

2. d’adopter les dispositions de l’Annexe 2 à la présente recommandation comme bases actuelles de planification des échanges de données météorologiques élaborées disponibles;

3. d’appuyer, autant que faire se peut, toutes mesures propres à faciliter la mise en application rapide et efficace des Annexes 1 et 2 considérées comme bases de planification;

4. d’engager l’Organisation Météorologique Mondiale à revoir périodiquement les Annexes 1 et 2 et de leur faire part des résultats.



PIÈCE JOINTE C

33

Recommandation X-3 (Washington, 1979) AMÉLIORATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DANS L'ANTARCTIQUE ET COLLECTE ET DIFFUSION DES DONNÉES MÉTÉOROLOGIQUES DE L'ANTARCTIQUESeul le texte originel de la Recommandation est présenté ci-dessous. Le texte intégral, incluant le préambule, peut être consulté sur :



1. qu'ils s'efforcent, tenant compte du rapport définitif de la Troisième Réunion sur les Télécommunications du Traité sur l’Antarctique, d'améliorer le système de collecte et de diffusion des données météorologiques de l’Antarctique, en insistant particulièrement sur l’amélioration du rendement, de la fiabilité et de l’économie des moyens, en tenant compte des possibilités offertes par les technologies nouvelles;

2. que chaque station effectuant des observations météorologiques veille à ce que les données soient transmises dès que possible après l’heure d'observation;

3. que les stations recevant ces données pour une transmission ultérieure à d'autres stations antarctiques ou au SMT les transmettent avec le minimum de retard;

4. qu'ils continuent, en coopération avec les autres stations antarctiques et les Centres Météorologiques Mondiaux, à assurer une surveillance régulière de la réception des données antarctiques par le SMT et leur transmission à l’intérieur de ce système;

5. qu'ils s'efforcent, en coopération avec la VMM, de faciliter la transmission de ces données provenant du SMT à destination des stations antarctiques, lorsqu'il est vraisemblable que cette méthode se révélera supérieure aux transmissions transantarctiques du point de vue de la fiabilité ou de l’efficacité en matière de coût;

6. que, par le truchement de leurs Comités Antarctiques Nationaux, ils invitent le CSRA à rédiger un bref manuel des pratiques de télécommunications au sein des réseaux nationaux et entre eux, en lui donnant un format permettant des modifications périodiques reflétant l'évolution des pratiques nationales;

7. que, pour l’application du paragraphe précédent, ils veillent à ce que leurs services chargés d'administrer les programmes antarctiques informent le CSRA en juin et en décembre de chaque année des modifications qu'ils apportent à leurs pratiques de télécommunications;

8. que, sous réserve de motifs primordiaux d'ordre scientifique, administratif ou budgétaire, ils cherchent à assurer, en établissant des contacts appropriés avec les services chargés d'administrer les programmes antarctiques, que la transmission de données météorologiques entre les stations antarctiques ne soit pas compromise par les changements apportés à leurs méthodes et pratiques de télécommunications;

9. qu'ils invitent l’OMM, par le truchement de leurs représentants permanents auprès de cette organisation, à réviser les Annexes 1 et 2 de la Recommandation afin de faire connaître, aux Parties Consultatives, les besoins actuels et les besoins futurs probables en données brutes et traitées dans la région de l’Antarctique;

10. qu'ils procèdent, au plus tard, à la Douzième Réunion Consultative du Traité sur l’Antarctique, à un examen de l'évolution des télécommunications de l’Antarctique à des fins météorologiques, après avoir cherché, dans l'intérim, à résoudre, par voie d'entretiens bilatéraux appropriés, toutes difficultés internationales pouvant surgir en ce qui concerne le système.


PIÈCE JOINTE C

34

Recommandation XII-1 (Camberra, 1983) COLLECTE ET DIFFUSION DES DONNÉES MÉTÉOROLOGIQUES DE L'ANTARCTIQUE




(1) de faire tous les efforts possibles, dans la limite des impératifs scientifiques, administratifs ou budgétaires, pour assurer la mise en place de l’ensemble du réseau de stations et la mise en oeuvre complète des programmes d'observation qui figurent à l’Annexe 1 à la présente Recommandation;

(2) de maintenir et de perfectionner, dans la limite des impératifs scientifiques, administratifs ou budgétaires, le système de collecte et de transmission des données météorologiques à l'intérieur de l'Antarctique, destinées à ce continent ou en provenant, tout en respectant les procédures d'acheminement indiquées aux Annexes 2 et 3, qui découlent des conclusions de la Réunion de juin 1983 des Experts de l’OMM sur les Dispositions relatives aux Télécommunications des Données sur l’Antarctique;

(3) de s'efforcer, par l’intermédiaire de leur Représentant Permanent auprès de l’OMM, de compléter l’Annexe IV au Rapport Final de la Réunion des Experts de l’OMM mentionnée ci-dessus, pour contribuer efficacement à l’organisation de l’échange des données météorologiques disponibles;

(4) de s'efforcer, par l’intermédiaire de leur Représentant Permanent auprès de l’OMM, de faire en sorte que soient prises en considération de manière appropriée les autres conclusions et recommandations de la Réunion d'Experts de l’OMM mentionnée ci-dessus;

(5) d'inviter l’OMM, par l’intermédiaire de leur Représentant Permanent auprès de cette Organisation, à demeurer attentive aux dispositions relatives à l’acheminement des données météorologiques à l’intérieur de l’Antarctique et entre ce continent et le SMT de l’Organisation Météorologique Mondiale et à suggérer des mesures qui pourraient être prises pour améliorer la réception des données dans les délais prescrits dans les stations de l’Antarctique, dans les Centres Météorologiques Mondiaux de Melbourne, Moscou et Washington et dans les autres centres de la Veille Météorologique Mondiale en tenant compte de la modification de la demande en informations météorologiques et des facilités offertes par les progrès de la technologie;

(6) de prendre note du fait que la liste des demandes de données météorologiques antarctiques brutes et traitées communiquées par l’OMM conformément au paragraphe 9 de la Recommandation X-3 doit être plus détaillée et d'inviter l’OMM, par l’intermédiaire de leur Représentant permanent auprès de cette Organisation, à en présenter une version plus détaillée.


PIÈCE JOINTE C

35

Recommandation XIV-7 (Rio de Janeiro, 1987) MÉTÉOROLOGIE ET TÉLÉCOMMUNICATIONS ANTARCTIQUES



.Recommandent aux Gouvernements que:

1. Tenant compte des Recommandations 6 et 8 du CE/GTAM-IV (reproduites à l’annexe H du Rapport Final de la XIVème ATCM), ils acceptent l’annexe 1 à cette Recommandation comme l'état actuel du réseau synoptique de base et du réseau des stations chargées des relevés climatiques et thermométriques en Antarctique et que, en conséquence, l’annexe 1 à la Recommandation XII-1 soit retirée;

2. Les annexes 1, 2 et 3 à la Recommandation X-3 et les annexes 2 et 3 à la Recommandation XII-1 soient retirées et remplacées par les annexes 2 et 3 à cette recommandation comme l’état actuel des "liaisons existantes d'échange international quotidien de données météorologiques en Antarctique" et les "principaux circuits par lesquels les données météorologiques de l’Antarctique s'intègrent dans le SGT" (Système Global de Télécommunications de l’Observatoire Mondial du Temps de l'OMM);

3. Les annexes I et II à la Recommandation VI-3 sont retirées et remplacées par les annexes 4 et 5 à cette recommandation comme état actuel des normes pour les données d'observation et des normes pour le traitement des informations;

4. Tenant compte du paragraphe 4.1 et de l’annexe I au Rapport Final du CE/GTAM-IV (reproduits à l’Annexe I du Rapport Final de la XIVème ATCM), ils:

a) Répondent rapidement en ce qui concerne le paragraphe 288, sous-paragraphe (a) et (e);

b) Invitent l’OMM à identifier les zones où des difficultés peuvent exister en ce qui concerne la transmission de données météorologiques en Antarctique, entre l’Antarctique et le monde extérieur (dans les deux sens) et dans le fonctionnement du GTS ainsi que d'employer tous les moyens possibles, par leurs bons offices, pour examiner si de telles difficultés peuvent être résolues;

c) Soient également prêts à envisager une réunion mixte de l’OMM et des experts en télécommunications du SCAR convoquée conformément à la Recommandation IV-24, à la lumière de tout rapport qui pourrait être préparé faisant état des mesures prises en application du sous-paragraphe (b) ci-dessus;

d) Répondent positivement aux demandes reçues conformément au sous-paragraphe (b) et (c) du paragraphe 289, sauf considérations scientifiques, administratives ou budgétaires impérieuses;

e) Demandent à l’OMM lorsqu'elle transmettra aux Parties Consultatives du Traité sur l’Antarctique, les recommandations auxquelles elle sera parvenue conformément au sous-paragraphe(d) du paragraphe 289, pour fixer en termes spécifiques les fonctions techniques, la capacité et les services de "Centres météorologiques antarctiques" qu'elle propose et ses points de vue quant à la justification de la désignation de chaque centre proposé;

f) Soient prêts à répondre à toute demande de désignation reçue de l’OMM, conformément au sous-paragraphe (e) du paragraphe 289, étant entendu que chacune de ces désignations et activités mises en oeuvre conformément, seront «sous réserve de».


PIÈCE JOINTE C

36

Recommandation XIV-10 (Rio de Janeiro, 1987) SERVICES MÉTÉOROLOGIQUES MARINS ET D'INFORMATION SUR LES GLACES MARINES POUR LA NAVIGATION DANS LA ZONE DU TRAITÉ DE L'OCÉAN AUSTRAL



Recommandent à leurs Gouvernements que:

1. Ils invitent l’OMM et le SCAR (par l'intermédiaire de leurs représentants et de leurs commissions nationales respectivement) à examiner les moyens d'améliorer ou de développer les services météorologiques opérationnels marins et d'informations sur les glaces marines dans la Zone du Traité de l'Océan Austral;

2. Cette considération devrait tenir compte du programme d'exécution pour l’Antarctique décrit à l'Annexe I du Rapport Final de la Quatrième Séance du groupe de travail du CE sur la météorologie antarctique (septembre 1986), et décisions pertinentes subséquente du Dixième Congrès de l’OMM (mai 1977);

3. Cette considération soit coordonnée avec l’IOC;

4. Après avoir reçu une réponse de l’0MM et du SCAR, ils conviennent, si nécessaire, conformément à la Recommandation IV-24, une réunion d'experts pour examiner comment une approche aux services météorologiques marins et d'information sur les glaces marines dans la Zone du Traité de l'Océan Austral pourrait être réalisée.

Recommandation XV-18 (Paris, 1989) COOPÉRATION DES SERVICES DE MÉTÉOROLOGIE ET D'INFORMATION SUR LES GLACES DE MER POUR LA NAVIGATION MARITIME ET AÉRIENNE DANS L'ANTARCTIQUE



Recommandent à leur gouvernement:

1. De continuer à chercher des moyens de développer et d'améliorer les services de météorologie et d'information sur les glaces de mer, destinés à la navigation maritime et aérienne dans la zone du Traité sur l'Antarctique.

2. De faire en sorte que le rapport de la réunion du groupe d'experts de Leningrad soit soumis au groupe de travail de l’OMM sur la météorologie en Antarctique pour qu'il fasse l’objet d'un examen formel et de commentaires lors de sa prochaine réunion.

3. De veiller à ce qu'une fois examinée par le groupe de travail de l’OMM sur la météorologie en Antarctique, la question soit étudiée par le COMNAP (Groupe des directeurs des programmes antarctiques nationaux), en collaboration avec le SCAR, en vue de recommander toute action individuelle ou concertée appropriée à la prochaine conférence consultative.

4. Pour aider à améliorer les services météorologiques destinés à la navigation maritime et aérienne, de prendre rapidement des mesures pour participer aux programmes du SMISO (Système Mondial Intégré des Services Océaniques), aux programmes développant l’installation de balises de détresse et de stations météorologiques automatiques, en vue de fournir un maximum de données à échanger au niveau international et à utiliser de manière opérationnelle.



PIÈCE JOINTE C

37

Documents

Microsoft Word - 2A Working Paper Attachments 18 Feb 2013.doc · Web viewLa RTCA a pris acte du fait que le Recommandation 1-VII n’était plus d’actualité puisque les conditions