Mise en oeuvre de la réglementation relative aux ATEX

Mise en uvre de la rglementation relative aux atmosphres explosives

Guide mthodologique

LInstitut national de recherche et de scurit (INRS)

Dans le domaine de la prvention des risquesprofessionnels, lINRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les CARSAT-CRAM-CGSS et plusponctuellement pour les services de ltat ainsi que pour tout autre organisme soccupant de prvention des risques professionnels. Il dveloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinairesquil met la disposition de tous ceux qui, en entreprise,sont chargs de la prvention : chef dentreprise, mdecin du travail, CHSCT, salaris. Face la complexitdes problmes, lInstitut dispose de comptencesscientifiques, techniques et mdicales couvrant une trs grande varit de disciplines, toutes au service de la matrise des risques professionnels.

Ainsi, lINRS labore et diffuse des documents intressantlhygine et la scurit du travail : publications(priodiques ou non), affiches, audiovisuels, site InternetLes publications de lINRS sont distribues par les CARSAT. Pour les obtenir, adressez-vous au service prvention de la Caisse rgionale ou de la Caisse gnrale de votre circonscription, dont ladresse est mentionne en fin de brochure.

LINRS est une association sans but lucratif (loi 1901)constitue sous lgide de la CNAMTS et soumise au contrle financier de ltat. Gr par un conseildadministration constitu parit dun collgereprsentant les employeurs et dun collge reprsentant les salaris, il est prsid alternativement par un reprsentant de chacun des deux collges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de prvention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Les Caisses dassurance retraite et de la sant au travail(CARSAT), les Caisses rgionales dassurance maladie (CRAM) et Caisses gnrales de scurit sociale (CGSS)

Les Caisses dassurance retraite et de la sant au travail, les Caisses rgionales dassurance maladie et les Caisses gnrales de scurit socialedisposent, pour participer la diminution des risquesprofessionnels dans leur rgion, dun serviceprvention compos dingnieurs-conseils et de contrleurs de scurit. Spcifiquement forms aux disciplines de la prvention des risquesprofessionnels et sappuyant sur lexpriencequotidienne de lentreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de lentreprise (direction,mdecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des dmarches et outils de prvention les mieux adapts chaque situation. Ils assurent la mise disposition de tous les documents dits par lINRS.

Toute reprsentation ou reproduction intgrale ou partielle faite sans le consentement de lINRS, de lauteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Il en est de mme pour la traduction, ladaptation ou la transformation, larrangement ou la reproduction, par un art ou un procd quelconque (article L. 122-4 du code de la proprit intellectuelle). La violation des droits dauteur constitue une contrefaon punie dun emprisonnement de trois ans et dune amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la proprit intellectuelle).

INRS, 2011. Couverture Bernard Chadebec. Conception et ralisation : Atelier Causse.

Mise en uvre de la rglementation relative aux atmosphres explosives

(ATEX)Guide mthodologique

ED 945 aot 2011

Ce document a t labor par un groupe de travail compos de : A. Janes, J. Chaineaux, INERIS, P. Lesn, CARSAT Normandie, G. Mauguen, CARSAT Bretagne, J.M. Petit, B. Sall, F. Marc, INRS.

3Contexte rglementaire 4

Dmarche mthodologique 7 1. Organisation de la dmarche 8

2. Analyse fonctionnelle 9

3. Dtermination initiale des zones risque 13

4. Mesures de prvention 14

5. Zonage aprs prise en compte des mesures de prvention 17

6. Mesures de protection 18

7. Rdaction du document relatif la protection contre les explosions (DRPCE) 19

Bibliographie 20

Annexes 21 1. Textes rglementaires 23

2. lments permettant de choisir les matriels en zone risque dexplosion 24

3. Exemple de tableau daide lvaluation du risque explosion 32

4. Exemples dapplication de la rglementation sur les atmosphres explosives 34

A. Filtre manches 34

B. Bac de stockage de liquide in ammable 40

C. Introduction dun produit pulvrulent combustible dans un mlangeur

contenant un solvant in ammable 46

Sommaire

Contexte rglementaire

L Union europenne a adopt deux directives relatives aux atmosphres explosives (dites directives ATEX) dont lentre en vigueur a eu lieu

au 1er juillet 2003. Ces deux textes renforcent la pro-

tection contre les explosions en rendant obligatoires

diffrentes mesures techniques et organisation-

nelles. Rappelons quau sens de ces directives, les

explosions accidentelles peuvent avoir pour origine

des substances combustibles sous forme de gaz,

vapeurs, brouillards ou poussires.

La directive 1999/92/CE concerne les prescriptions

minimales visant amliorer la protection en matire

de scurit et de sant des travailleurs susceptibles

dtre exposs aux risques associs aux atmosphres

explosives. Cette directive a t transpose en droit

franais par les articles R. 4216-31 et R. 4227-42

R. 4227-54 du code du travail.

Deux arrts du 8 juillet 2003 compltent ces arti-

cles en transposant les annexes de la directive.

Ces arrts concernent en particulier :

la d nition des emplacements o des atmosph-

res explosives peuvent se former,

les prescriptions visant amliorer la sant et la

scurit des travailleurs exposs aux risques dexplo-

sion,

les critres de slection des appareils et des syst-

mes de protection utiliss dans les emplacements o

des atmosphres explosives peuvent se prsenter,

le panneau de signalisation des emplacements

dangereux.

Un troisime arrt, dat du 28 juillet 2003, xe les

conditions dinstallation des matriels lectriques

dans les emplacements o des atmosphres explosi-

ves peuvent se prsenter.

La directive 1999/92/CE est le complment social de

la directive 94/9/CE concernant le rapprochement

des lgislations des tats membres pour les appareils

et les systmes de protection destins tre utiliss

en atmosphre explosive.

Cette directive nouvelle approche qui sadresse

aux fabricants donne les exigences essentielles aux-

quelles doivent satisfaire les appareils et les systmes

de protection ainsi que les procdures dvaluation

de conformit. Elle a t transpose en droit franais

par les dcrets n 96-1010 du 19 novembre 1996

et n 2002-695 du 30 avril 2002, complts par les

arrts du 3 mars 1997 et du 21 aot 2000.

Lensemble des textes rglementaires franais men-

tionns ci-dessus est repris en annexe I.

Rappelons, en n, que la circulaire du 9 mai 1985,

relative au commentaire technique des dcrets

n 84-1093 et n 84-1094 du 7 dcembre 1984

concernant laration et lassainissement des lieux

de travail, prcise que :

1. lorsque [des substances susceptibles de former un mlange explosif] sont des gaz ou des vapeurs

in ammables, leur concentration doit tre mainte-

nue la plus faible valeur possible et rester inf-

rieure 25 % de la limite infrieure dexplosivit

(LIE) dans lensemble de linstallation [] et 10 %

de cette limite si des personnes travaillent dans cette

atmosphre ;

2. lorsque ces substances sont des poussires in am-mables, il faut viter la formation de nuages de pous-

sires et, notamment, supprimer par des nettoyages

frquents tout dpt de poussires susceptibles de

se soulever et utiliser des conduits dextraction aussi

courts que possible.

4

Dfinit ion des zones ATEXZones dfinies par la rglementation

Atmosphre explosive Zone gaz / vapeurZone

poussire

Permanente, en fonctionnement normal 0 20

Occasionnelle, en fonctionnement normal 1 21

Accidentelle, en cas de dysfonctionnement 2 22

Zone 0 : emplacement o une atmosphre explosive consistant en un mlange avec lair de substances in ammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est prsente en permanence, pendant de

longues priodes ou frquemment.

Zone 1 : emplacement o une atmosphre explosive consistant en un mlange avec lair de substances in ammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se prsenter occasion-

nellement en fonctionnement normal.

Zone 2 : emplacement o une atmosphre explosive consistant en un mlange avec lair de substances in ammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard nest pas susceptible de se prsenter en

fonctionnement normal ou nest que de courte dure, sil advient quelle se prsente nanmoins.

Zone 20 : emplacement o une atmosphre explosive sous forme de nuage de poussires combusti-bles est prsente dans lair en permanence, pendant de longues priodes ou frquemment.

Zone 21 : emplacement o une atmosphre explosive sous forme de nuage de poussires combusti-bles est susceptible de se prsenter occasionnellement en fonctionnement normal.

Zone 22 : emplacement o une atmosphre explosive sous forme de nuage de poussires combusti-bles nest pas susceptible de se prsenter en fonctionnement normal ou nest que de courte dure, sil

advient quelle se prsente nanmoins.

NB : Les couches, dpts et tas de poussires combustibles doivent tre traits comme toute autre

source susceptible de former une atmosphre explosive.

5

Dmarche mthodologique

La principale manifestation dune explosion est laugmentation brutale de la pression qui provoque un effet de souffle, accompagn de flammes. Cette surpression brutale a des effets dvastateurs, aussi bien sur lhomme (rupture du tympan, lsions gra-ves aux oreilles ou aux poumons, dcs) que sur les constructions. De plus, les effets dune explosion se combinent toujours avec un dgagement de chaleur important, et une zone de flammes peut envahir un volume dix fois suprieur celui de latmosphre explosive initiale. Notons que ce facteur 10 nest pas valable lorsquun dpt de poussires combustibles est prsent. En effet, ce dpt est soulev par lex-plosion et participe une explosion secondaire.

7

8L apriseencomptedurisqueexplosionsins-critdansladmarcheglobaledeprventiondesrisques. Pour organiser celle-ci, il faut en avoir la

volont,cequiimpliqueunengagementdeladirec-

tion de lentreprise ainsi quun investissement en

tempsetenmoyens.Pourcefaire,ilconviendra:

dassocierlesinstancesreprsentativesduperson-

nel (CHSCT, dlgus du personnel) conform-

mentauprincipedeparticipation,

dedfiniretrecenserlescomptenceseninterne,

dedsigner,pour lesentreprisesde taille impor-

tante,leresponsableduprojetquivasentourerdes

comptencesinternesetexternes,organiseretfaire

fonctionnerlegroupedetravailetderflexion,

deplanifierlesdiffrentestapesdeladmarche

retenue,

de communiquer sur laction qui va tre entre-

prise,

detenircomptedelammoiredelentrepriseet

delabranchedactivit(retourdexprience,exp-

riences de situations dangereuses comme les inci-

dents dexploitation et les phases de dmarrage,

darrtouderedmarrage).

Encequiconcernelapriseencomptedelexp-

riencede lexploitant, il estessentielque lva-

luation des risques prsents par linstallation

concerne soit effectue dans les conditions

suivantes:

Elledoittrefaiteaucoursduneruniontenue

enprsencedetouteslespersonnesquiontune

bonne connaissance de linstallation, au cours

dechacunedesphasesdesonfonctionnement

(personneldexploitation,personneldemainte-

nance,responsablescurit).

Touslesincidentsouaccidents(mmelesplus

minimes) doivent tre exploits ; enparticulier,

toutes les situationsaucoursdesquelles la for-

mation dune atmosphre explosive a pu tre

repreouestsouponnedoiventtreexami-

nesainsique leurscirconstanceset lescons-

quences quelles ont entraines, quil sagisse

de situationsde fonctionnementnormaloude

dysfonctionnement et quil se soit produit une

inflammationounon.

Organisation de la dmarche

92.1.1 Gnralits sur lexplosion

Une explosion est une raction rapide doxydation

(combustion) ou de dcomposition entranant une

lvation de temprature et de pression.

Il ne peut y avoir explosion que sous certaines condi-

tions (voir schma ci-contre), aprs formation dune

atmosphre explosive, rsultant dun mlange en

suspension dans lair de substances combustibles

dans des proportions telles quune source din am-

mation dnergie suf sante produise son explosion.

Six conditions runir simultanment pour

quune explosion ait lieu :

Prsence dun comburant (en gnral loxygne

de lair).

Prsence dun combustible.

Prsence dune source din ammation.

tat particulier du combustible, qui doit tre sous

forme gazeuse, de brouillard ou de poussires en

suspension.

2.1 Identi cation des atmosphres explosives potentielles

Domaine dexplosivit (domaine de concentration

du combustible dans lair lintrieur duquel les

explosions sont possibles).

Con nement suf sant (en absence de con ne-

ment, on obtient un phnomne de combustion

rapide avec amme importante mais, gnralement,

sans effet de pression notable).

2.1.2 Faire linventaire des produits

tablir la liste des produits combustibles.

tudier leur nature :

liquide,

gazeuse,

pulvrulente.

Connatre leurs caractristiques physico-chimiques

(voir CARATEX).

0RODUITSCOMBUSTIBLES

#ONFINEMENT

$OMAINEDEXPLOSIVITm

0RODUITSENSUSPENSIONGAZAmROLSOLSPOUSSInRES

#OMBURANTOXYGnNEDELAIR

%XPLOSION

3OURCEDINFLAMMATION

Produits liquides et gazeux Produits solides nement diviss

Densit Densit

Domaine dexplosivit (LIE-LSE) Concentration minimale explosive (CME)

Point dclair Granulomtrie

Temprature dauto-in ammation (TAI) Temprature dauto-in ammation (TAI) en couche et en nuage Violence dexplosion (Pmax et Kg) Violence dexplosion (Pmax et Kst) Incompatibilits chimiques avec dautres produits Incompatibilits chimiques avec dautres produits nergie minimale din ammation (EMI)

et groupe de gaz (IIA, IIB, IIC) nergie minimale din ammation (EMI)

en nuage

Hexagone de lexplosion

Analyse fonctionnelle

10

Les limites infrieure et suprieure din ammabilit

(LII et LSI) d nissent le domaine dexplosivit. Pour

cette raison, dans la pratique, elles sont souvent

dsignes (il en sera ainsi dans ce document) comme

les limites infrieure et suprieure dexplosivit (LIE

et LSE). Pour les poussires, la LIE est assimile la

CME. En revanche, la LSE est moins bien d nie et

rarement mesure (trop grandes quantits dans lair,

de 1 3 kg.m-3).

Les tableaux suivants fournissent les caractristiques

din ammabilit de quelques poussires et gaz/

vapeurs.

On trouvera en annexe II des lments compltant

les caractristiques physico-chimiques et permettant

de choisir le matriel mettre en uvre dans les

zones risque dexplosion.

Recenser les conditions de stockage :

modalits de stockage :

x temprature, x volume, locaux de stockage.

Recenser les quantits utilises :

aux postes de travail,

au cours des manutentions et des transferts.

2.1.3 Analyser les procds de mise en uvre

Il convient de dcrire le fonctionnement normal des

installations en recueillant lensemble des donnes

le concernant.

partir de la description des quipements usits, il

importe de tenir compte des produits utiliss, des

-mLANGEEXPLOSIF

-mLANGETROPRICHE

-mLANGETROPPAUVRE

COMBUSTIBLEAIR

COMBUSTIBLEAIR ,)% ,3%

-mLANGE-mLANGEPLOSIFPLOSIFPLOSIFPLOSIFPPPPXPXPXPXPEEEXEXEEEXEX

ProduitDiamtre

mdian en mCME

en g.m-3TAI en nuage

en C

TAI 5 mm en couche

en C

Pmax en bar

Kst en bar.m.s-1

Farine de bl 57 60 430 - 8,3 87

Sucre 29 60 470 - 8,2 59

Aluminium 36 60 590 450 12 750

Poirier 27 100 500 320 9,5 211

Htre 61 - 490 310 9 138

Htre 170 125 500 320 8,2 48

Makor/noyer 31 100 510 320 9,8 238

Domaine dexplosivit

11

conditions de temprature, de pression, des rac-

tions exothermiques, des produits de dcomposi-

tion, des conditions de refroidissement, des syst-

mes de ventilation

Des mesures dexplosimtrie peuvent tre ncessaires.

Chaque installation de travail (silos, broyeurs, circuits

de dpoussirage, circuits de transfert, dpotage)

doit faire lobjet dune tude qui tiendra compte des

diffrentes conditions de fonctionnement (enceintes

con nes).

2.1.4 tudier les dysfonctionnements potentiels

On sattachera analyser, en particulier, les types

de dysfonctionnements raisonnablement envisagea-

bles. Ce seront, par exemple, les arrts du systme

de ventilation ou de refroidissement, les fuites de

produits, les pannes prvisibles, les arrts accidentels

dalimentation en produits

Pour les tablir, on pourra galement lister les sour-

ces de dysfonctionnements lies au facteur humain,

telles que :

process thorique de production ne pouvant tre

respect vu les sollicitations et les contraintes (dpla-

cements, tches annexes plus longues que la tche

principale),

consigne non applicable (surtout en cas danoma-

lie) ou non rellement applique,

comportement du salari en cas danomalie (le

risque est dautant plus important que le dlai de

ralisation est court).

Tous ces facteurs peuvent tre aggravs par le

statut des salaris (salaris en contrat prcaire ne

connaissant pas lentreprise, salaris remplaants au

poste).

Dans les tablissements classs, on pourra gale-

ment se rfrer aux scnarios des tudes de danger

intgrs dans les dossiers ICPE (Installations classes

pour la protection de lenvironnement).

Les matriels prsents dans une zone dangereuse

susceptibles dengendrer une source din ammation

sont de nature lectrique, lectronique, mcanique,

pneumatique, hydraulique, thermique

2.2 Identi cation les sources din ammation potentielles (voir NF EN 1127-1)

ProduitTemprature

dbullition en CPoint dclair

en CTAI

en C

LIE en % en volume dans lair

LSE en % en volumedans lair

Actate dthyle 77 - 4 425 2 11,5

Actone 56 - 20 465 2,6 13

Mthylthylctone 80 - 9 404 1,4 93 C 11,4 93 C

Alcool thylique 78 12 363 3,3 19

thylglycol 135 43 235 1,7 93 C 15,6 93 C

thylne-glycol 197 111 398 3,2 28

n-Hexane 69 - 22 223 1,2 7,4

Alcool mthylique 64 11 385 6,7 36

Mthylisobutylctone 118 16 448 1,2 93 C 8 93 C

Alcool isopropylique 83 11 395 2 12

Tolune 111 4 480 1,2 7,1

12

Lorigine des sources din ammation potentielles

peut tre :

lectrique (tincelles, chauffement). Les sources

din ammation dues au matriel lectrique peuvent

tre actives pour tout type datmosphre explosive

forme dun mlange dair et de poussires, gaz ou

vapeurs.

N.B. : La trs basse tension, conue pour la protection des personnes contre les chocs lectriques, ne constitue pas une mesure visant la protection contre lexplosion ; ainsi, des tensions infrieures 50 V peuvent pro-duire des nergies suf santes pour en ammer une atmosphre explosive.

lie aux courants lectriques vagabonds. Ils

peuvent tre lorigine dchauffements ou dtin-

celles entre parties mtalliques et, ainsi, peuvent

en ammer tout type datmosphre explosive.

lectrostatique (dcharges par tincelles).

N.B. : Plusieurs phnomnes lectrostatiques tels que les dcharges en aigrette peuvent en ammer pratiquement toutes les atmos-phres explosives gaz/vapeurs. Compte tenu de ltat actuel des connaissances, les phno-mnes lectrostatiques les plus nergtiques peuvent en ammer les atmosphres explosives air/poussires.

thermique (surfaces chaudes, cigarettes, am-

mes nues, travaux par point chaud). Une amme

nue constitue une source din ammation active

pour toute atmosphre explosive. Par ailleurs, la

temprature de la surface doit tre compare avec

la temprature dauto-in ammation en couche et

en nuage des poussires ou la temprature dauto-

in ammation des gaz et vapeurs.

mcanique (tincelles, chauffement). Les

tincelles dorigine mcanique rsultent des pro-

cessus de friction, de choc et dabrasion et peuvent

en ammer tout type datmosphre explosive.

chimique (ractions exothermiques, auto-chauf-

fement).

bactriologique (la fermentation bactrienne

peut chauffer le milieu et le placer dans des condi-

tions damorage dun auto-chauffement).

climatique (foudre, soleil). Si un impact de fou-

dre se produit dans une atmosphre explosive, lin-

ammation va se produire. De plus, la foudre peut

constituer une source din ammation distance par

effet indirect en induisant des surtensions ou des

chauffements dans les quipements.

13

L es emplacements dangereux sont classs enzonesrisque,enfonctionde lafrquenceetdeladuredelaprsenceduneatmosphreexplo-

sive(voirdfinitiondeszonesATEXp.5).

Pour les gaz et vapeursEngnral,unezone 0 seraprsente lintrieur

desrservoirs,descanalisations,desrcipients

Unezone 1pourrainclure,entreautres:

laproximitimmdiatedela zone 0,

laproximitimmdiatedesouverturesdalimenta-

tion,desvents,desvannesdeprisedchantillons

oudepurge,desouverturesde remplissageetde

vidange,

despointsbasdes installations (fossesde rten-

tion,caniveaux).

Unezone 2pourrainclure,entreautres,lesempla-

cementsentourantleszones 0et1, lesbrides,les

connexions,lesvannesetraccordsdetuyauterieainsi

quelaproximitimmdiatedestubesdeniveauen

verre,desappareilsenmatriauxfragiles

Pour les poussiresEngnral,unezone 20seraprsentelintrieur

dessilos,descanalisations

Une zone 21 pourra inclure, entre autres, des

emplacementsproximitimmdiatedunezone0

ou,parexemple,auniveaudespointsde remplis-

sageoudevidangedepoudreetdesemplacements

dans lesquels les couches de poussires apparais-

sent et sont susceptibles, en fonctionnement nor-

mal,deconduirelaformationduneconcentration

de poussires combustibles en mlange avec lair

appartenantaudomainedexplosivit.

Une zone 22 pourra inclure, entre autres, des

emplacementsauvoisinagedappareils,systmesde

protectionetcomposantscontenantdelapoussire,

partirdesquelsdelapoussirepeutschapperpar

suitede fuiteset formerdesdptsdepoussires

(parexemple,lesateliersdebroyagedanslesquelsla

poussirepeutschapperdesbroyeursetensuitese

dposersurleslmentsdecharpente).

Lescouches,dptsettasdepoussirescombusti-

blesdoiventtretraitscommetouteautresource

susceptibledeformeruneatmosphreexplosive.

Lamise en place demesures de prvention tech-

niques et organisationnelles, sous rserve de leur

prennit,vapermettrede retenirunzonagefinal

ventuellementmoinscontraignant.

Dtermination initiale des zones risque

L employeur va mettre en uvre les mesuresprvues sur labasedesprincipesgnrauxdeprvention:

viterlesrisques,

valuerlesrisquesquinepeuventtrevits,

combattrelesrisqueslasource,

adapterletravaillhomme,

tenircomptedeltatdvolutiondelatechnique,

remplacer cequiestdangereuxpar cequinest

pasdangereuxouparcequilestmoins,

planifierlaprvention,

prendre les mesures de protection collective en

leurdonnant laprioritsur lesmesuresdeprotec-

tionindividuelle,

donner les instructions appropries aux tra-

vailleurs.

Ilyauradonclieudefairelinventairedesmesures

existantes,puisdadopterlesmesuresdeprvention

complmentairesmettreenuvre.

Lasuppressiondurisquedexplosiondoittrerecher-

che en limitant loccurrence et le volume dune

atmosphreexplosiveetenagissantsurlessources

dinflammation,puisenprenantdesmesuresdepro-

tectioncontreleseffetsdesexplosions.

Lemployeur devra galement estimer les cons-

quencespotentiellesduneexplosion.Cetteestima-

tion,dontonveilleralimiterlapartdesubjectivit,

sera fonde sur des critres propres lentreprise

(probabilit doccurrence, gravit redoute, fr-

quencedexpositiondupersonnel,nombredeper-

sonnes potentiellement concernes) permettant

dedbattredesprioritsetdaiderlaplanification

desactionsdeprvention.

Parmi lesdiffrentesmesuresque lonpeut adop-

ter,desactions,entreautres,peuventtreretenues

concernant:

le(s)combustible(s):

remplacer le produit combustible par un autre

incombustibleoumoinscombustible,

modifier lagranulomtrie(passerdelapoudre

desgranuls),

ajouterdessolidesinertesdespoussirescom-

bustibles,

maintenir la concentration du combustible hors

desondomainedexplosivitpar:

-captagedesvapeursoudespoussires,

-dilutionlair,

-nettoyagefrquentdesdptsdepoussires,

-miseenplacededtecteurstalonns

lecomburant:miseltatinerte.Lintroduction

dun gaz inerte (azote) en proportion suffisante

dans une atmosphre charge de substance com-

bustibleentranesonappauvrissementenoxygne

etrenddonclinflammationimpossible.

Attention toutefois au risque dhypoxie (inter-

ruptionde lapportdoxygneauxdiffrents tissus

delorganisme)etdemalaiseconscutifencasde

pntrationdunsalaridanslazoneconcerne.

Cetteactiondeprventionsattachera,enpremier

lieu, mettre hors zoneATEX le plus dematriel

possible, puis elle visera liminer les flammes et

4.1viterlerisque

4.2viterlessources dinflammation

Mesures de prventionRecherche de solutions, application des principes gnraux de prvention

14

15

feux nus, les surfaces chaudes, les tincelles dorigines

mcanique, lectrique ou lectrostatique, les chauffe-

ments dus aux frottements mcaniques, aux matriels

lectriques ou aux moteurs thermiques

Diffrentes mesures peuvent tre mises en uvre, telles

que des :

actions sur le procd :

refroidissement (raction chimique, chauffement d

la compression des gaz),

captage dlments mtalliques (sparateur magn-

tique) ou dlments de taille importante (sparateur

gravitaire type bote cales) pouvant gnrer une source

din ammation,

contrles :

dtecteurs dlvation de temprature, de pression,

thermographie infrarouge,

dtecteur CO (monoxyde de carbone),

systmes de contrles de la vitesse de d lement et/ou

de dport des bandes transporteuses, de bourrage, de

rotation,

procdures :

mode opratoire dexcution,

plan de prvention,

permis de feu,

autorisation de travail valide par une personne com-

ptente dsigne par lemployeur,

port de vtements de travail appropris faits de mat-

riaux qui ne produisent pas de dcharges lectrostati-

ques,

organisation du nettoyage,

formation des intervenants avec vri cation de la

connaissance du balisage,

actions sur le matriel :

adquation du matriel la zone,

outillage anti-tincelant,

mise la terre, liaison quipotentielle.

Les matriels doivent tre conformes la rglemen-

tation relative la conception des appareils et syst-

mes de protection destins tre utiliss en atmos-

phre explosive.

Les catgories des matriels du groupe II, acquis

depuis le 1er juillet 2003 et adapts selon les cas,

soit aux gaz, vapeurs ou brouillards, soit aux pous-

sires, sont choisies comme indiqu dans le tableau

suivant :

Lexploitation dune installation implique invitablement

des interventions de maintenance (vri cations, entretien,

dpannages, rparations) qui ncessitent souvent lutilisa-

tion de matriel non adapt la zone considre.

Suivant lampleur et la dure de ces interventions, des

procdures spciales et rigoureuses doivent tre mises

en place : permis (ou autorisation) de travail, de feu, de

pntrer, de dgazage, de fouilles

Ces procdures pralables doivent avoir pour effet de ren-

dre non dangereuses les zones dintervention, par exem-

ple lors de larrt programm pour travaux dentretien et,

si cela savre ncessaire, linstallation doit tre vidange,

dgaze et lave. Les parties de linstallation qui ne peu-

vent faire lobjet de ces mesures doivent tre isoles au

moyen de joints pleins ou de dispositifs quivalents. Toute

intervention doit se faire sur une installation consigne.

La procdure de permis (ou dautorisation) de travaux per-

met de sassurer que toutes ces oprations prliminaires

ont t correctement effectues, y compris la dlimitation

matrielle des zones risque dexplosion temporaire.

Risque Groupe* Adquation zone Matriel marqu Marquage

Permanent II Zone 0 Cat.1Zone 20 Cat.1CE II 1 GCE II 1 D

Occasionnel II Zone 1 Cat. 2 (ou 1)Zone 21 Cat. 2 (ou 1)CE II 2 G (ou 1 G)CE II 2 D (ou 1 D)

Potentiel II Zone 2 Cat. 3 (ou 2 ou 1)Zone 22 Cat. 3 (ou 2 ou 1)CE II 3 G (ou 2 G ou 1 G)CE II 3 D (ou 2 D ou 1 D)

* groupe II = industries de surfacegroupe I = mines et industries extractives

16

Pour le matriel existant avant le 1er juillet 2003, une

valuation a d permettre de vri er son adquation

avec la zone risque dexplosion dans laquelle il se

trouve.

Signalisation et signaltique

Les emplacements o des atmosphres explosives

peuvent se former seront signals au niveau de leurs

accs respectifs par le panneau davertissement sui-

vant (voir arrt du 8 juillet 2003) :

4.3 Mesures organisationnelles

EX

Formation du personnel

sensibilisation de lensemble du personnel au

risque explosion,

formations spci ques pour les travailleurs dans et

autour des zones risque,

formations spci ques des quipes de mainte-

nance interne,

prise en charge particulire des intrimaires (liste

des postes risque, formation renforce la s-

curit),

organisation de lvacuation du personnel,

mise en place dquipes dintervention

Formalisation des interventions dentreprises

extrieures

accueil des entreprises extrieures,

plan de prvention,

autorisation de travail,

permis de feu

Prise de contact avec le SDIS (Service dparte-

mental dincendie et de secours) et/ou les sapeurs-

pompiers locaux.

Gestion des alarmes

Seuils de dclenchement (par exemple, 10 % de la

LIE et 25 % de la LIE pour les gaz et vapeurs, voir

circulaire du 9 mai 1985) et actions entreprendre.

16

I l est possible que les mesures techniques et orga-nisationnelles retenues pour viter la formation dune atmosphre explosive ou limiter son volume

permettent de modi er le classement et/ou lten-

due du zonage initial. En effet, si on empche la

formation dune atmosphre explosive dans un

emplacement (inertage dune capacit, temprature

dun liquide in ammable maintenue suf samment

basse) ou si on rduit son volume (ventilation

contrle dun lieu de travail, captage la source

dmission, nettoyage rgulier), il est ncessaire

den tenir compte.

Deux situations sont alors possibles :

si une dfaillance des mesures mises en place peut

se produire et conduire alors la formation dune

atmosphre explosive, il faut identi er au minimum

une zone 2 ou 22,

si les mesures sont ables (dispositifs redondants,

dtection de la dfaillance associe une alarme et

une mise en scurit du procd), il est possible

dadopter un zonage infrieur au zonage initial ou

den rduire son tendue. Dans ce cas, lemplace-

ment peut tre considr comme une zone ris-

que dexplosion matrise. Une telle zone doit tre

signale pour rappeler au personnel dexploitation

et surtout de maintenance lattention particulire

quil doit observer pour cet emplacement. En effet,

lemployeur doit veiller ce que les mesures qui

permettent dempcher de faon absolue la for-

mation dune atmosphre explosive ne soient pas

supprimes, par exemple, au cours de travaux ou de

modi cations du procd.

Le document relatif la protection contre les explo-

sions DRPCE (voir chapitre 7) doit imprativement

mentionner les procdures aboutissant la dlimita-

tion nale des zones ATEX en justi ant ce choix pour

les emplacements concerns et en les rpertoriant

sur le plan qui reprsente le zonage. Ces procdures

doivent galement assurer la prennit des mesures

en place.

Zonage aprs prise en compte des mesures de prvention

17

18

L es mesures de protection visent attnuer les effets des explosions, si on na pu empcher la formation de latmosphre explosive. Il conviendra

alors dattnuer les effets nfastes dune explosion

pour prserver la sant et la scurit des travailleurs

(voir brochures INRS ED 911 et ED 944 dans Biblio-

graphie).

Les actions entreprendre seront spci ques cha-

que cas ; nous donnons ci-dessous une liste indica-

tive de mesures envisager :

actions sur le con nement (vents dexplosion),

extincteurs dclenchs (suppresseurs dexplosion),

appareils rsistant la surpression dexplosion,

systmes de dcouplage technique (systme qui

empche une explosion primaire de se propager au

reste de linstallation) :

arrte- ammes,

cluses rotatives,

vannes fermeture rapide,

vannes Ventex ,

extincteurs dclenchs,

dviateur dexplosion (chemine de dgagement),

actions sur la con guration des locaux :

compartimentage,

rsistance des matriaux (verre, toiture en mat-

riaux fragiles),

conception et construction des locaux, en choi-

sissant des matriaux adapts et rsistants au feu,

o la prsence du personnel est permanente ou

groupe (salle de contrle, sanitaires) de faon

ce que le personnel ne soit pas atteint par la chute

dlments de structure (loignement) et que les

locaux rsistent leffondrement ventuel du reste

de ldi ce.

Les moyens techniques mis en uvre pour satis-

faire ces actions, tels les vents ou les systmes de

dcouplage technique, sont des systmes de protec-

tion au titre de la directive 94/9/CE et doivent donc

tre reconnus et certi s conformes celle-ci.

Mesures de protection

19

Rdaction du document relatif la protection contre les explosions (DRPCE)

U ndocumentdnommDocument relatiflaprotectioncontrelesexplosionsdoittretabli,intgraudocumentuniqueetrgulirement

tenujour.Ildoit,enparticulier,faireapparatre:

que les risques dexplosion ont t identifis et

valus,

quedesmesuresadquatessontetserontprises

pouratteindrelesobjectifsrglementaires,

quelssontlesemplacementsclasssenzones(avec

leursvolumes),

quelssontlesemplacementsauxquelssappliquent

lesprescriptionsrglementaires,

que les lieux et les quipements de travail sont

conus, utiliss et entretenus en tenant dment

comptedelascurit,

quedesdispositionsonttprisespourquelutili-

sationdesquipementsdetravailsoitsre.

Devraientgalementyfigurer:

ladmarchedvaluationretenue,

leprogrammedemiseenuvredesmesuresde

prvention,

lavalidationdesmesures(efficacit,risquesrsi-

duels),

lecontenudesformationsdessalarisconcerns,

lesuivietlamisejour(lamisejouresteffectue

aumoinschaqueanneainsiquelorsdetoutemodi-

ficationdamnagementsignificativeoulorsquune

information supplmentaire, issue par exemple

dune veille technologique concernant lvaluation

durisquedansuneunitdetravail,estrecueillie),

lesprocduresappliqueretinstructionscrites

tabliravantlexcutiondestravauxdansleszones

concernes.

Devraitparticiperlardactiondecedocumentlen-

semble des comptences internes, voire externes,

regroupautourduresponsable.

Cedocument est finalis sous la responsabilit de

lemployeuretsoumispouravisauxinstancesrepr-

sentativesdupersonnel(CHSCT,DP).

Lerespectdesexigencesducodedutravailrsultantdelatranspositiondeladirective1999/92/CEinduitlamiseenuvredunensembledemesuresenmatiredescuritetdesantdestravailleurs

susceptiblesdtreexpossaurisquedatmosphresexplosives.

Touteslesmesuresprisesdoiventltredemanireralisteetrigoureuseafindapporterdessolutions

efficacesetadaptes.

20

Lesmlangesexplosifs.Partie1:gazetvapeurs.

ED911.INRS,2004.

Les mlanges explosifs. Partie 2 : poussires.

ED944.INRS,2006.

Guidedebonnepratiquecaractrenoncontrai-

gnant en vuede lamise enuvre de la directive

1999/92/CEdu Parlement europen et duConseil

concernantlesprescriptionsminimalesvisantam-

liorerlaprotectionenmatiredescuritetdesant

destravailleurssusceptiblesdtreexpossaurisque

datmosphresexplosives.ConseildelUnioneuro-

penne.Bruxelles,2003.

Lignesdirectrices sur lapplicationde ladirective

94/9/CE du Conseil du 23mars 1994 concernant

le rapprochement des lgislations des tatsmem-

brespourlesappareilsetlessystmesdeprotection

destinstreutilissenatmosphresexplosibles.

ConseildelUnioneuropenne.Bruxelles,2009.

NF EN 1127-1 Atmosphres explosives. Prven-

tiondelexplosionetprotectioncontrelexplosion.

Partie1 :notionsfondamentalesetmthodologie.

AFNOR,2008.

NF EN 61241-10 Matriels lectriques pour

utilisationenprsencedepoussirescombustibles.

Partie10 : classificationdesemplacementsodes

poussirescombustibles sontoupeuventtrepr-

sentes.AFNOR,2004.

NFEN60079-10Matriellectriquepouratmos-

phres explosivesgazeuses. Partie10 : classement

desemplacementsdangereux.AFNOR,2003.

NF EN 60079-10-1 Atmosphres explosives.

Partie10-1:classementdesemplacements.Atmos-

phresexplosivesgazeuses.AFNOR,2009.

Bibliographie

Annexes

Annexe 1 - Textes rglementairesAnnexe 2 - lments permettant de choisir les matriels

en zone risque d'explosionAnnexe 3 - Exemple de tableau d'aide l'valuation du

risque explosionAnnexe 4 - Exemples d'application de la rglementation

sur les atmosphres explosives

21

Directive 94/9/CE du Parlement europen et du

Conseil du 23 mars 1994 (JO des Communauts

europennes du 19 avril 1994) concernant le rap-

prochement des lgislations des tats membres pour

les appareils et les systmes de protection destins

tre utiliss en atmosphres explosives.

Directive 1999/92/CE du Parlement europen

et du Conseil du 16 dcembre 1999 (JO des Com-

munauts europennes du 28 janvier 2000) concer-

nant les prescriptions minimales visant amliorer

la protection en matire de scurit et de sant des

travailleurs susceptibles dtre exposs au risque

datmosphres explosives.

Dcret n 96-1010 du 19 novembre 1996 (JO

du 24 novembre 1996) relatif aux appareils et aux

systmes de protection destins tre utiliss en

atmosphre explosible.

Dcret n 2002-695 du 30 avril 2002 (JO du

3 mai 2002) modi ant le dcret n 96-1010 du

19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux syst-

mes de protection destins tre utiliss en atmos-

phre explosible.

Dcret n 2002-1553 modi du 24 dcembre

2002 (JO du 29 dcembre 2002) relatif aux disposi-

tions concernant la prvention des explosions appli-

cables aux lieux de travail et modi ant le chapitre II

du titre III du livre II du code du travail.

Dcret n 2002-1554 du 24 dcembre 2002

(JO du 29 dcembre 2002) relatif aux dispositions

concernant la prvention des explosions que doivent

observer les matres douvrage lors de la construc-

tion des lieux de travail et modi ant le chapitre V du

titre III du livre II du code du travail.

Arrt du 3 mars 1997 (JO du 20 avril 1997)

d nissant un modle de dclaration CE de confor-

mit et le contenu de lattestation crite de confor-

mit dun composant pour lapplication du dcret

n 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appa-

reils et aux systmes de protection destins tre

utiliss en atmosphre explosible.

Arrt du 21 aot 2000 (JO du 8 septembre

2000) relatif aux comptences, la composition et

aux conditions de fonctionnement de la commission

des quipements destins tre utiliss en atmos-

phre explosible.

Arrt du 8 juillet 2003 (JO du 26 juillet 2003)

compltant larrt du 4 novembre 1993 relatif la

signalisation de scurit et de sant au travail.

Arrt du 8 juillet 2003 (JO du 26 juillet 2003)

relatif la protection des travailleurs susceptibles

dtre exposs une atmosphre explosive.

Arrt du 28 juillet 2003 (JO du 6 aot 2003)

relatif aux conditions dinstallation des matriels

lectriques dans les emplacements o des atmos-

phres explosives peuvent se prsenter.

Circulaire DRT n 11 du 6 aot 2003 commen-

tant larrt du 28 juillet 2003 relatif aux conditions

dinstallation des matriels lectriques dans les

emplacements o des atmosphres explosives peu-

vent se prsenter.

Annexe 1Textes rglementaires

23

Suivant le degr de protection contre les explosions, les appareils sont classs en 3 catgories

adaptes la zone ATEX considre.

G pour les gaz / vapeursD pour les poussires

Groupes de gaz/vapeurs

Diverses substances peuvent sen ammer suite lapport dune nergie suf sante. Plus lnergie

suf sante est faible, plus la substance est dangereuse.

EMI : nergie Minimale dIn ammation

nergie minimale qui doit tre fournie au mlange, sous forme dune amme ou dune tin-

celle, pour provoquer lin ammation.

1er critre Catgorie de matriel

Zone CatgorieNiveau

de protection Matriel

O / 20 1 G / 1 D trs hautPossdant deux moyens indpendants dassurer la protection ou la scurit, mme lorsque deux dfaillances se produisent indpendamment lune de lautre.

1 / 21 2 G / 2 D hautAdapt une exploitation normale et des perturbations survenant frquemment, ou aux quipements pour lesquels les dfauts de fonctionnement sont normalement pris en compte.

2 / 22 3 G / 3 D normal Adapt une exploitation normale.

2e critre

Groupe et subdivision pour les gaz/vapeurs et tanchit du matriel pour les poussires

24

Annexe 2lments permettant de choisir les matriels en zone risque dexplosion

25

Annexe 2

IEMS : Interstice Exprimental Maximal de Scurit

paisseur maximale de la couche dair entre deux parties dune chambre interne dun appareil

dessai qui, lorsque le mlange interne est en amm, empche lin ammation du mlange

gazeux externe travers un paulement de 25 mm de longueur.

partir de ces deux critres caractristiques de chaque substance, quatre groupes de gaz ont

t tablis sur la base de cinq gaz reprsentatifs (ce sont ceux utiliss pour les essais).

MinesGroupe de gaz et subdivisions

EMI (+J)

IEMS (mm)

Mthane I 300 1,14 Industries de surface

Propane II A 240 0,92

thylne II B 70 0,65

Actylne II C 17 0,37

Hydrogne II C 17 0,29

Pour le groupe II, la dangerosit crot de la subdivision II A (le moins dangereux) la subdivision

II C (le plus dangereux).

tanchit du matriel pour les poussires

La zone laquelle est destin le matriel ainsi que le type de poussires dterminent l'indice

de protection du matriel pouvant y tre install.

Matriel pouvant tre utilis tanchit ncessaire

Zone 20 IP6X

Zone 21 IP6X

Zone 22 Poussires conductrices IP6X

Poussires isolantes IP5X

IP X X

2e chiffre contre la pntrationdes liquides

1er chiffre contre la pntration des corps solides 5 : tanche la poussire 6 : totalement tanche la poussire

Indice deprotection

Les diverses substances, gaz/vapeurs ou poussires, peuvent sen ammer sous leffet de la

chaleur une temprature dite temprature minimale din ammation (ou dauto-in amma-

tion) qui est caractristique de chaque substance. Plus celle-ci est faible, plus la substance est

dangereuse.

En consquence, les matriels destins tre utiliss dans une atmosphre explosive sont clas-

ss de T1 T6 en fonction de la temprature maximale de surface quils gnrent :

Classe detemprature Valeur maximale (C)

T1 450T2 300T3 200T4 135T5 100T6 85

Choix de la classe de temprature

Pour les gaz/vapeurs, les tempratures des surfaces ne doivent pas dpasser des valeurs gales

80 % des tempratures dauto-in ammation.

Pour les poussires, les tempratures des surfaces doivent tre infrieures ou gales la valeur

la plus faible des deux critres suivants :

deux-tiers de la temprature dauto-in ammation du nuage air/poussire,

temprature dauto-in ammation dune couche de 5 mm dpaisseur de la poussire consi-

dre diminue de 75 K.

3e critre Classe de temprature

26

Annexe 2

27

Mode de protection pour les matriels lectriques utiliss en atmosphre explosive gazeuze

Les diffrents modes de protection pour le matriel lectrique sont bien connus. Ils agissent sur

l'une des 3 composantes prsentes ci-dessous.

4e critre Mode de protection Source : INERIS

Mode de protection Principe

Suppression de latmosphre explosive

Surpression interne symbole (p)

air

La pntration dune atmosphre environnante lintrieur de lenveloppe du matriel lectrique est empche par le maintien, lintrieur de la dite enveloppe, dun gaz de protection une pression suprieure celle de latmosphre environnante.

Immersion dans lhuile symbole (o) Le matriel lectrique est immerg dans lhuile de telle sorte

quune atmosphre explosive se trouvant au-dessus du niveau de lhuile ou lextrieur de lenveloppe ne puisse pntrer et donc sen ammer.

Encapsulage symbole (m) Les pices qui pourraient en ammer une atmosphre explosive

par des tincelles ou par des chauffements sont enfermes dans une rsine de telle manire que cette atmosphre explo-sive ne puisse pntrer et donc sen ammer.

Suppression de la source din ammation

Scurit augmente symbole (e)

Mode de protection consistant appliquer des mesures a n dviter, avec un coef cient de scurit lev, la possibilit de tempratures excessives et lapparition darcs ou dtincelles lintrieur et sur les parties externes du matriel lectrique qui ne produit pas en service normal.

Scurit intrinsque symbole (i) Un circuit de scurit intrinsque est un circuit dans lequel

aucune tincelle ni aucun effet thermique, produit dans les conditions dpreuve prescrites par la norme, nest capable de provoquer lin ammation dune atmosphre explosive donne.

Non-propagation de lin ammation

Enveloppe antid agrante symbole (d)

Les pices qui peuvent en ammer une ATEX sont enfermes dans une enveloppe qui rsiste la pression dveloppe lors dune explosion interne dun mlange explosif et qui empche la transmission de lexplosion latmosphre environnante de lenveloppe.

Remplissage pulvrulent symbole (q) Les parties susceptibles den ammer une atmosphre explosive

sont en position xe et sont compltement noyes dans un matriau de remplissage de telle sorte que lin ammation dune atmosphre explosive environnante soit empche.

Mode de protection pour les matriels non lectriques (valables pour les atmosphres explosives gazeuses et poussires)

Mode de protection Principe

Enveloppe circulation limite

symbole (fr)

Protection par restriction de dbit. Le principe est la rduc-tion de l'entre de l'atmosphre explosive l'intrieur des enveloppes (concentration < LIE). Elle peut s'appliquer des appareils comportant des sources d'in ammation.

Enveloppe antid agrante

symbole (d)Ce mode de protection est identique au mode (d) pour matriel lectrique.

Scurit intgre

Ce mode de protection a pour principe de d nir les crit-res maximaux sur les vitesses des parties en mouvement, sur la nature des matriaux et les nergies mises en uvre a n qu'il n'y ait pas de sources d'in ammation actives.

Scurit la construction

symbole (c)Ce mode de protection a pour principe de base de slec-tionner des quipements ne contenant pas, en rgime normal, de source d'in ammation.

Contrle de la source d'in ammation

symbole (b)

Ce mode de protection consiste quiper l'appareil de systmes de contrle et de surveillance avec capteurs mettant hors nergie l'appareil en cas de dpassement de ses paramtres de scurit.

Surpression interneS'inspire fortement du mode de protection (p) pour les matriels lectriques.

Immersion dans un liquide

symbole (k)

Norme qui a repris le principe du mode de protection (o) pour les matriels lectriques avec des amnagements pour prendre en compte une immersion partielle et l'utili-sation de liquides autres que l'huile (eau par exemple).

28

Annexe 2

Relation entre les catgories de matriel et les modes de protection (gaz/vapeurs)

CatgorieModes de protection autoriss pour le MATRIEL LECTRIQUE

Modes de protection autoriss pour le MATRIEL NON LECTRIQUE

1 G

scurit intrinsque (ia)

scurit la construction (c) ou

contrle de la source d'in ammation (b) ou

scurit intgre ou

surpression interne

2 G mode de protection pour 1 G ou

immersion dans l'huile (o) ou

surpression interne (p)ou

remplissage pulvrulent (q)ou

enveloppe antid agrante (d)ou

scurit augmente (e)ou

encapsulage (m)ou

scurit intrinsque (ib)

modes de protection pour 1 G ou

enveloppe antid agrante (d)

3 G modes de protection pour 2 G ou

modes de protection (n)

modes de protection pour 2 G ou

enveloppe circulation limite (fr)

29

Relation entre les catgories de matriel et les modes de protection (poussires)

Des normes, concernant des modes de protection spci ques aux matriels lectriques utilisa-

bles en ATEX poussires , sont en cours de nalisation. Le tableau ci-dessous concerne les

matriels existants.

CatgorieModes de protection autoriss pour le MATRIEL LECTRIQUE

Modes de protection autoriss pour le MATRIEL NON LECTRIQUE

1 D

scurit intrinsque (ia) + IP6X

scurit la construction (c) + IP6X ou

contrle de la source d'in ammation (b) + IP6Xou

scurit intgre + IP6Xou

surpression interne + IP6X

2 D mode de protection pour 1 D ou

enveloppe antid agrante (d) + IP6X ou

scurit augmente (e) + IP6Xou

encapsulage (m) + IP6Xou

scurit intrinsque (ib) + IP6X

modes de protection pour 1 D ou

enveloppe antid agrante (d) + IP6X

3 D modes de protection pour 2 D ou

IP5X (uniquement poussires isolantes)

modes de protection pour 2 D ou

IP5X (uniquement poussires isolantes)

30

Annexe 2

31

Exemple de marquageMarquage rglementaire

Marquage normatif

* Pour la France : 0080 INERIS 0081 ICIE

Marquage CEde conformit une directive

Marquage spcifiquede protection

contre les explosions(directive ATEX)

Catgorie

N de l'organisme

notifi*Groupe

Typed'atmosphre

0000 II 2 G-D

EEX de I I C T6

Symbole indiquant que le matriel rpond un ou plusieurs modes de protection normaliss CENELEC

Modes de protection utiliss. Enveloppe antidflagrante (d)

et scurit augmente (e)

Groupe II, industries de surface

Groupe de gaz. Subdivision IIC la plus svre incluant notamment l'hydrogne

Classe de temprature correspondant une temprature

maximale de surface du matriel gale 85 C.

Annexe 3Exemple de tableau daide lvaluation du risque explosion

ANALYSE PRLIMINAIRE

Unit de travailInstallation et nature du combustible

quipement Phases de travail Phases du procd Activits Dysfonctionnements

prvisibles

Zonage initial Identication des sources dinammationType et conditions de prsence (fonctionnement normal, maintenance, dysfonctionnement)

Localisation Type de zone, dimensionnement

Ce tableau nest quun exemple. Il importe que lemployeur ladapte son entreprise, ses spcicits et aux

mthodologies utilises pour la rdaction du document unique, de faon constituer un ensemble cohrent et

faciliter les passerelles entre tous les documents de lentreprise.

32

Annexe 3

AnAlyse prliminAirevAluAtion du risque

mesures complmentAires de prvention et de protection Frquence dapparition du risque dexplosion Gravit du risque dexplosion

Unit de travailInstallation

et nature du

combustible

quipementPhases de travailPhases du procdActivitsDysfonctionnements

prvisibles

Zonage initial Identification des sources dinflammationType et conditions de prsence

(fonctionnement normal,

maintenance,

dysfonctionnement)

Mesures de prvention mises en place Zonage aprs prise en compte des mesures existantes

Facteur dexposition 1

Systme de protection contre les explosions 2

Dispositions complmentaires ou damlioration mettre en uvre

Suivi (dcisions, suites donner)


Nature des mesures Matrise, efficacit, prennit


Mesures retenues

Dlai et responsable

Date de ralisation

Amliorations attendues, commentaires

Validation

1 Exemples de cotation :1. sans personnel2. possibilit de personnel3. poste fixe proximit ou prsence frquente

2 Exemples de cotation :1. installation ou matriel protgs2. installation ou matriel mal ou non protgs

Annexe 3




et nature du

combustible


prvisibles



maintenance,

dysfonctionnement)


Facteur dexposition 1

Systme de protection contre les explosions 2






Mesures retenues

Dlai et responsable

Date de ralisation


Validation

1 Exemples de cotation :1. sans personnel2. possibilit de personnel3. poste fixe proximit ou prsence frquente

2 Exemples de cotation :1. installation ou matriel protgs2. installation ou matriel mal ou non protgs

33

34

Annexe 4

Annexe 4Exemples dapplication de la rglementation sur les atmosphres explosivesPour expliciter les principes dfinis prcdemment, trois exemples sont prsents dans les pages

suivantes titre indicatif. Ils sont uniquement proposs dans lobjectif daider les industriels.

Ct air dpoussir

Ct air empoussir

Manches

Ventilateurd'extraction

Airdpoussir

Vanne cluse

Rseau decanalisationvhiculant l'airempoussirjusqu'au filtre

Schma dun filtre manches et des quipements associs

A. Filtre manches

Dans les industries o sont produits, stocks et

mis en uvre des produits pulvrulents, les filtres

manches sont largement utiliss. Ils sont destins

laspiration et au dpoussirage dun flux dair

empoussir, par passage travers un ensemble de

manches constitues dun mdia filtrant.

1. Analyse fonctionnelle Les statistiques daccident montrent que les explo-sions sont trs frquentes dans ce type dinstallation.

Si le filtre nest pas protg, lexplosion peut conduire

des dgts plus ou moins importants (voire la

destruction complte du filtre) et peut galement

tre suivie dun incendie des manches et du produit

contenu dans la trmie.

Un filtre comporte un caisson

dans lequel les manches, dis-

poses verticalement, sparent

deux parties :

la partie laquelle est reli le

rseau de canalisation qui vhi-

cule lair empoussir jusquau

filtre,

la partie laquelle est relie

la canalisation qui vhicule lair

dpoussir.

Laspiration de lair empoussir

et le refoulement de lair dpous-

sir sont assurs par un ventila-

teur daspiration, gnralement

plac sur la canalisation dair

dpoussir.

Afin de maintenir lefficacit

de laspiration, le filtre doit tre

quip dun systme de dcol-

35

matage des manches, qui consiste produire alter-

nativement une contre-pression dair, ou faire

vibrer ces manches, a n de faire tomber le produit

pulvrulent accumul sur celles-ci. Une trmie, pla-

ce sous les manches dans la partie infrieure du

ltre, permet de recueillir le produit tomb chaque

dcolmatage.

Lisolement entre la trmie du ltre et le bac de

rcupration des poussires peut tre assur par

une vanne-cluse, place en partie infrieure de la

trmie et utilise pour vider le ltre.

2.1 Conditions propres au pulvrulent mis en uvre

Ce nest que si le pulvrulent mis en uvre dans

un ltre manches est combustible (produit agro-

alimentaire, pharmaceutique, matire plastique,

poudre mtallique) quune atmosphre explosive

est susceptible de se former lors du fonctionnement

du ltre.

Au contraire, un pulvrulent minral incombustible

(ciment, pltre, silice) nest pas susceptible de don-

ner lieu la formation dune atmosphre explosive.

Rappelons que les principales conditions relatives

aux pulvrulents et ncessaires la formation dune

atmosphre explosive sont :

une granulomtrie suf samment ne : elle doit

tre telle que lair empoussir contienne des grains

de dimension moyenne infrieure 500 +m, une teneur suf sante de lair empoussir en pro-

duit pulvrulent : cette teneur doit tre suprieure

la limite infrieure dexplosivit (LIE, voir page 10).

Dans le cas des poussires, on parle de concentra-

2. Identi cation des atmosphres explosives potentielles

tion minimale d'explosivit (CME) et pour un grand

nombre de produits, elle est de l'ordre de quelques

dizaines de g.m-3).

2.2 Conditions propres au fonctionnement du ltre

La rglementation sur les atmosphres explosives

impose de recenser les situations o celles-ci peu-

vent se former, aussi bien dans les conditions de

fonctionnement normal que dans les conditions de

dysfonctionnement prvisible.

2.2.1 Cas dun fonctionnement normal

Le fonctionnement du ltre suppose la mise en

uvre dun ux dair empoussir qui peut consti-

tuer une atmosphre explosive si les conditions

ncessaires sont satisfaites.

Il faut aussi prendre en compte la possibilit de for-

mation dune atmosphre explosive par mise en sus-

pension dun dpt de produit (en particulier, lors

du dmarrage ou de larrt) qui pourrait stre accu-

mul, par exemple dans le rseau de canalisation

vhiculant lair empoussir jusquau ltre.

Par ailleurs, chaque cycle de dcolmatage, le pro-

duit accumul sur les manches est remis en suspen-

sion dans lair et il faut considrer que sa concentra-

tion est suf sante pour quune atmosphre explosive

se forme du ct air empoussir.

En revanche, il ny a pas prendre en compte la

possibilit de formation dune atmosphre explosive

ct air dpoussir.

De mme, le fait que le ltre fonctionne en dpres-

sion par rapport la pression atmosphrique vite

quil ne se produise une fuite dair empoussir vers

lextrieur et il ny a donc pas considrer, a priori,

de risque de formation dune atmosphre explosive

lextrieur du ltre.

Annexe 4

36

2.2.2 Cas de dysfonctionnements prvisibles

Si une manche se rompt ou se dmanche, de lair

empoussir passe du ct air dpoussir et une

atmosphre explosive peut alors sy former.

Toutefois, si on constate la prsence de faon habi-

tuelle de dpts dpaisseur suf sante sur les sur-

faces horizontales ou inclines proximit du ltre,

il faut galement considrer quune atmosphre

explosive est susceptible de se former dans le local

en cas de dysfonctionnement. En gnral, compte

tenu de la limite infrieure dexplosivit de la plupart

des poussires, au-del de 10 g.m-3, soit une pais-

seur de dpt dune fraction de millimtres, il faut

considrer que la quantit critique est atteinte.

Il existe plusieurs sources din ammation qui sont

susceptibles den ammer les atmosphres explo-

sives formes et certaines dentre elles dpendent

des valeurs des caractristiques din ammabilit du

produit, savoir :

son nergie minimale din ammation (EMI),

sa temprature dauto-in ammation (TAI), en

nuage ou en couche.

La circulation de lair empoussir dans le rseau

daspiration gnre des charges lectrostatiques ;

si le produit est caractris par une valeur dner-

gie minimale din ammation suf samment faible

(moins de quelques centaines de millijoules), la pos-

sibilit din ammation dune atmosphre explosive

par une dcharge lectrostatique doit tre prise en

compte.

De mme, lchauffement de la surface dun mat-

riel lectrique (carter de moteur) ou rsultant du

frottement de pices mcaniques en mouvement

3. Identi cation des sources d'in ammation potentielles

au niveau du ventilateur ou de la vanne cluse peut

en ammer latmosphre explosive forme.

Une tincelle lectrique produite par un matriel ins-

tall lintrieur du ltre (quipements de mesure du

niveau de produit dans la trmie, ou du dbit du ven-

tilateur), de mme quune particule incandescente

aspire en mme temps que lair empoussir (par

exemple si le ltre manches est reli un broyeur)

peuvent constituer une source din ammation.

Les sources din ammation externes au procd,

comme les ammes nues et les travaux par points

chauds de type soudure ou trononnage, sont ga-

lement mme dtre lorigine dun incendie ou

dune explosion.

Lanalyse du procd et des dysfonctionnements

potentiels conduit retenir le classement de zones

risque dexplosion suivant :

EmplacementType de

zone Remarques

Volume interne des canalisations du rseau daspiration

Zone 20

Ce classement correspond au cas o le ux dair empoussir constitue une atmosphre explosive

Volume interne du ltre, ct air empoussir

Zone 20 /

Volume interne du ltre, ct air dpoussir

Zone 22

Ce classement correspond un dmanchage ou au dchirement d'une manche

Volume du local dans lequel est implant le ltre

Zone 22 ou non class

Selon la prsence ou non dun dpt de poussires dans le local

4. Dtermination des zones risque

37

5.1 Prvention de la formation dune atmosphre explosive

Un ltre manches tant destin dpoussirer un

ux dair, il nest pas possible dempcher la forma-

tion dune atmosphre explosive, au moins dans le

ltre lors de chaque dcolmatage.

5.2 Prvention de lin ammation des atmosphres explosives formes

A n de lutter contre les phnomnes lectrostati-

ques, il convient dassurer lquipotentialit entre

tous les lments conducteurs du ltre manches et

de connecter le ltre la terre.

De plus, pour viter les in ammations asso-

cies la prsence de particules incandes-

centes et/ou dtincelles mcaniques, il est

possible de mettre en uvre un dtecteur

de particules incandescentes et un spara-

teur magntique dans le circuit daspiration

des poussires, en amont du ltre.

Par ailleurs, le matriel install dans les zones

risque dexplosion doit tre conforme

aux dispositions du dcret n 96-1010 du

19 novembre 1996.

5.3 Protection contre es effets dune explosion

Lef cacit des mesures destines prvenir

la formation et lin ammation dune atmos-

phre explosive ntant pas garantie, il est

indispensable de mettre en place des mesu-

res destines protger les personnes contre

les effets dune explosion qui se produirait

dans le ltre.

5. Mesures de prvention et de protection

Dans la mesure du possible, lorgane sparateur

(dpoussireur) sera install lextrieur du bti-

ment et loign de celui-ci.

Les mesures adaptes consistent dcharger londe

de pression et les gaz chauds et viter la propaga-

tion de lin ammation en cas dexplosion lint-

rieur du ltre.

Une des mthodes utilises est la mise en place, ds

la conception, dvents dexplosion.

Leur dimensionnement doit tenir compte des carac-

tristiques dexplosivit du produit mis en uvre, du

volume du ltre, de la pression maximale admissi-

ble dans le ltre et de la pression douverture des

vents.

Les vents seront positionns et dirigs de telle

manire que la dcharge dune ventuelle explosion

soit oriente vers un lieu propre et non encombr,

libre de tout stockage et hors des zones de circula-

tion du personnel.

Zone 22

Zone 20

Zone 20

Lgende

Zone 22

Ct air dpoussir

Ct air empoussir

Manches

Ventilateurd'extraction

Airdpoussir

Vanne cluse

Rseau decanalisationvhiculant l'airempoussirjusqu'au filtre

Reprsentation des zones dans le cas dun ltre manches utilis pour ltrer un air charg de poussires de ne granulomtrie

Annexe 4

38

6. Exemple de tableau d'valuation des risques

ANALYSE PRLIMINAIRE

Unit de travailInstallation et nature du combustible

quipement Phases de travail Phases du procd Activits Dysfonctionnements

prvisibles

Zonage initial Identication des sources dinammationType et conditions de prsence (fonctionnement normal, maintenance, dysfonctionnement)Localisation Type de zone,

dimensionnement

Atelier dans lequel est implant le ltre manches

Canalisations du rseau daspiration


Zone 20, tout le volume interne

tincelles dorigine lectrostatique (fonctionnement normal)

Particules incandescentes (dysfonctionnement)

Filtre manches Volume interne du ltre, ct air empoussir

Zone 20, tout le volume interne de la partie air empoussir

tincelles dorigine lectrostatique(fonctionnement normal)

chauffement de la surface dun matriel lectrique (dysfonctionnement)

tincelles lectriques (dysfonctionnement)


Volume interne du ltre, ct air dpoussir

Zone 22, tout le volume interne du ltre, ct air dpoussir





Atelier Volume de latelier

Zone 22, tout le local





Flammes nues, travaux par points chauds (maintenance)

Annexe 4




et nature du

combustible


prvisibles



maintenance, dysfonctionnement)


Facteur dexposition

Systme de protection contre les explosions






Mesures retenues Dlai et responsable

Date de ralisation


Validation

Atelierdans lequel est implant le filtre manches






Nant Volume interne des canalisations du rseau daspiration


Postes de travail fixes proximit du dbouch des canalisations

Installation non protge

quipotentialit entre tous les lments conducteurs et mise la terre

Dtecteur de particules incandescentes dans le circuit daspiration des poussires en adquation avec la zone


Dtecteur de particules incandescentes

Les mesures retenues permettent de rduire la probabilit d'apparition des sources dinflammation : tincelles dorigine lectrostatique et lectrique, temprature de surface du matriel et les particules incandescentes.

Filtre manches Volume interne du filtre, ct air empoussir






Nant Volume interne du filtre, ct air empoussir


Possibilit de prsence du personnel ct du filtre



Tous les matriels installs dans le filtre doivent tre en adquation avec la zone

Installation du filtre manches lextrieur de latelier

Installation dun vent correctement dimensionn et judicieusement implant




Les mesures retenues permettent de rduire la probabilit d'apparition des sources dinflammation : tincelles dorigine lectrostatique et lectrique, temprature de surface des matriels.

Lvent permet de protger les personnes contre les effets dune explosion dans le filtre. Si lvent est judicieusement implant, il nest pas ncessaire dinstaller le filtre lextrieur de latelier.

Volume interne du filtre, ct air dpoussir

Zone 22, tout le volume interne du filtre, ct air dpoussir





Nant Volume interne du filtre, ct air dpoussir











Les machines sont capotes et le nettoyage est effectu chaque fin de poste

Tous les travaux par points chauds sont raliss aprs dlivrance du permis feu

Capotage efficace

Contrle de dbit daspiration la source

Procdures de nettoyage de latelier (intgr dans le temps de travail) qui assure labsence de dpts de poussires dans le local

Volume de latelier Pas demplacement class

Poste de travail fixe dans latelier


Nettoyage annuel de lensemble des surfaces horizontales ou inclines (chemins de cble, charpente)





39

Annexe 4




et nature du

combustible


prvisibles



maintenance, dysfonctionnement)


Facteur dexposition

Systme de protection contre les explosions






Mesures retenues Dlai et responsable

Date de ralisation


Validation

Atelierdans lequel est implant le filtre manches






Nant Volume interne des canalisations du rseau daspiration


Postes de travail fixes proximit du dbouch des canalisations



Dtecteur de particules incandescentes dans le circuit daspiration des poussires en adquation avec la zone


Dtecteur de particules incandescentes

Les mesures retenues permettent de rduire la probabilit d'apparition des sources dinflammation : tincelles dorigine lectrostatique et lectrique, temprature de surface du matriel et les particules incandescentes.

Filtre manches Volume interne du filtre, ct air empoussir






Nant Volume interne du filtre, ct air empoussir











Les mesures retenues permettent de rduire la probabilit d'apparition des sources dinflammation : tincelles dorigine lectrostatique et lectrique, temprature de surface des matriels.

Lvent permet de protger les personnes contre les effets dune explosion dans le filtre. Si lvent est judicieusement implant, il nest pas ncessaire dinstaller le filtre lextrieur de latelier.

Volume interne du filtre, ct air dpoussir






Nant Volume interne du filtre, ct air dpoussir











Les machines sont capotes et le nettoyage est effectu chaque fin de poste

Tous les travaux par points chauds sont raliss aprs dlivrance du permis feu

Capotage efficace

Contrle de dbit daspiration la source

Procdures de nettoyage de latelier (intgr dans le temps de travail) qui assure labsence de dpts de poussires dans le local

Volume de latelier Pas demplacement class

Poste de travail fixe dans latelier







40

Annexe 4

B. Bac de stockage de liquide inflammable

Linstallation comprend le bac de stockage propre-

ment dit, ainsi que les quipements associs per-

mettant de lexploiter (essentiellement le rseau de

canalisations et une pompe de remplissage et de

vidange).

Le bac et ces quipements sont installs dans une

cuvette de rtention.

Certains bacs de trs grand volume sont quips

dun toit flottant qui, en se dplaant avec le niveau

du liquide, vite la prsence dune atmosphre

contenant les vapeurs du produit dans le bac. La

situation envisage ici concerne un bac dpourvu de

toit flottant, de sorte que la phase liquide est sur-

monte dune atmosphre contenant les vapeurs

mises par le liquide.

Le bac est quip dun vent de respiration qui

assure deux fonctions :

lors du remplissage du bac (respectivement de sa

vidange), lvent permet lvacuation, vers lextrieur,

de latmosphre contenue dans le ciel du bac (res-

pectivement lintroduction dair dans le bac) et vite

1.Analysefonctionnelle

vent de respiration

Atmosphrecontenantles vapeurs

Cuvette de rtention

Liquide

PompeRseau de canalisation

Schma dun bac de stockage de liquide inflammable et de ses quipements associs

ainsi lapparition dune surpression (respectivement

dune dpression) qui lendommagerait,

il permet une respiration de latmosphre du bac

avec lair ambiant, cest--dire soit une mission de

latmosphre du bac vers lextrieur, soit une intro-

duction dair dans le bac lorsquune diffrence de

pression apparat entre lintrieur et lextrieur du

bac, sans mouvement du liquide mais cause de

variations de temprature apparues entre lair

ambiant et latmosphre contenue dans le bac entre

le jour et la nuit ou en en cas de phnomne atmos-

phrique comme un orage.

La prsence dune atmosphre explosive dans le ciel

du bac, ou proximit de lvent de respiration, de

mme que la formation dune atmosphre explosive

en cas de fuite de liquide dpendent :

de la prsence ou de labsence dair dans le bac,

du point dclair du liquide.

2.Identificationdes atmosphresexplosives potentielles

41

2.1 Possibilits de formation dune atmosphre explosive dans le cas dun bac sous air

Si le point clair du liquide est infrieur la tempra-

ture ambiante (cest le cas de lessence lgre), ou si

le point dclair du liquide est suprieur la temp-

rature ambiante et si le liquide est, pour des raisons

de procd, chauff une temprature suprieure

son point dclair, une atmosphre explosive est

prsente dans le ciel du bac.

Il se forme galement une atmosphre explosive

autour de lvent de respiration du bac, en particu-

lier en cas de remplissage du bac ; les dimensions de

cette atmosphre explosive pouvant tre values,

entre autres, en fonction du dbit de la pompe de

remplissage.

Au contraire, si le point dclair du liquide est net-

tement suprieur la temprature laquelle il se

trouve dans le bac (dau moins 20C), il ny a pas

datmosphre explosive dans le ciel du bac (cest le

cas dun bac contenant du gazole la temprature

ambiante). Il ny a pas non plus datmosphre explo-

sive qui se forme lvent de respiration du bac, ni

en cas de fuite de liquide.

2.2 Possibilits de formation dune atmosphre explosive dans le cas dun bac inert

Quels que soient le point dclair du liquide et la

temprature laquelle il est maintenu dans le bac, il

ny a pas normalement datmosphre explosive dans

le ciel du bac.

Cependant, une telle atmosphre pourrait sy former

si de lair pntrait dans le bac en cas de dfaillance

du systme dinertage. Si des dispositions sont pri-

ses pour garantir le fonctionnement du systme

dinertage, il est possible didenti er dans le ciel du

bac une zone risque de formation datmosphre

explosive moins contraignante que celle retenue

initialement.

Une atmosphre explosive peut galement se for-

mer au niveau de lvent de respiration, selon la

proportion gaz inerte/vapeur du mlange mis cet

vent, de mme qu proximit de toute fuite de

liquide, selon son point dclair.

2.3 tude des dysfonctionnements prvisibles

Si une fuite de liquide se produit au niveau de la

pompe ou dun lment du rseau de canalisation,

le liquide rpandu forme une aque dans la cuvette

de rtention. Le mlange avec lair des vapeurs mi-

ses par lvaporation de cette aque peut donner

lieu la formation dune atmosphre explosive,

proximit immdiate de la aque.

En considrant que la temprature du liquide gale

rapidement la temprature ambiante, la forma-

tion dune atmosphre explosive est conditionne

par la valeur de cette temprature, par rapport au

point dclair du liquide. En effet, si la temprature

ambiante est voisine ou suprieure au point dclair

du produit, une atmosphre explosive est prsente

au moins proximit immdiate de la aque.

En milieu ouvert, comme dans le cas dune fuite de

liquide dans une cuvette de rtention, aucun qui-

libre ne peut stablir. Le liquide svapore progres-

sivement en mettant des vapeurs qui se dispersent

dans lair ambiant un dbit qui est dautant plus

grand que la surface du liquide est plus grande.

En atmosphre calme, cette dispersion se produit

sous le seul effet de la diffusion molculaire qui est

un phnomne relativement lent. Si lair est en mou-

vement la surface du liquide, par exemple dans le

cas dune aque de liquide soumise au vent, lva-

poration est plus rapide, le vent favorisant la disper-

sion de la vapeur dans lair.

La concentration maximale en vapeur atteinte

une distance donne de la aque et une hauteur

donne au-dessus de la aque dpend de la vitesse

du vent.

Annexe 4

42

Sans prtendre une analyse exhaustive de toutes

les sources din ammation potentielles des atmos-

phres explosives identi es prcdemment, les

sources suivantes peuvent tre cites :

une tincelle produite par un appareil lectrique

quipant le bac (jauge de niveau, rsistance de

chauffage) pourrait tre lorigine dune in am-

mation de latmosphre explosive prsente dans le

bac : cest pourquoi il est essentiel que les appareils

lectriques (et non lectriques) soient dune catgo-

rie conforme au type de zone o ils sont installs

(voir annexe 2) a n quils ne puissent pas constituer

une source din ammation de latmosphre explo-

sive susceptible de se former dans cette zone,

la foudre peut en ammer latmosphre prsente

proximit de lvent de respiration dun bac sous

air.

Lanalyse du procd et des dysfonctionnements

potentiels conduit retenir les classements de zones

risque dexplosion suivants.

3. Identi cation des sources d'in ammation potentielles

4. Dtermination des zones risque

4.1 Cas dun bac sous air contenant un liquide bas point dclair

Le tableau ci-dessous rassemble ces donnes.

4.2 Cas dun bac inert contenant un liquide bas point dclair (voir tableau ci-contre)

Le dimensionnement de la zone identi e proxi-

mit de lvent de respiration du bac comme de celle

qui se forme en cas dpandage de liquide peut tre

effectu daprs les phnomnes lorigine de la

vent de respiration

Atmosphrecontenantles vapeurs

Zone 0

Lgende

Zone 2

Liquide

PompeRseau de canalisationCuvette de rtention

Reprsentation des zones risque dans le cas dun bac de stockage dun liquide in ammable volatil et des quipements asso

Documents

Mise en oeuvre de la réglementation relative aux ATEX