MISE EN ŒUVRE

Intervention d’entreprises extérieures

et la santé sécurité au travail :la combinaison des deux

concepts

REMERCIEMENTS

Evelyne BERTIN Arts des liensPhilippe BIELEC CNAMTSChristophe BOUVIER EUROCOPTERVincent CARPENTIER UIMMVéronique PINET-LIYOUCK PL

consultingOlivier REMON DU PONTAVICE GDF-SUEZSébastien TRIOPON CARSAT Nord-

Picardie

Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document

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Inspection communeSource INRS

Le plan de prévention et le document unique

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Les risques d’interférence

L’accident par méconnaissance des locaux : chutes, risques mécaniques, …

L’altération de la santé par exposition à des risques spécifiques à l’entreprise utilisatrice et méconnu du salarié extérieur

des difficultés d’adaptation liées au rythme de travail de l’EU

le travail isolé…

Pour le salarié de l’EE

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Les risques d’interférence

La gêne occasionnée par la coactivité

L’accident par la méconnaissance des risques de l’EE

…

Pour l’EU et ses salariés

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Source INRS

Les risques d’interférence (exemples)

6

Les risques d’interférence (exemples)

Source INRS7

L’analyse des risques (inspection commune préalable)

Coordination

Coordination

L’analyse des risques (inspection et réunion en cours d’opération)

Une relation à plusieurs niveaux

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Contenu du Plan de Prévention (PdP) :o l’analyse des risques et les moyens de prévention

spécifiques correspondants

o l’adaptation des matériels, installations et dispositifs à la nature des opérations à réaliser ainsi que les conditions d’entretien

o les instructions à donner aux travailleurs

o l’organisation des premiers secours

o l’organisation mise en œuvre par les employeurs

Un exemple de Plan de Prévention

Le plan de prévention

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Avant le début des travaux et sur le lieu même d’exécution :

o les zones dangereuses

o les mesures de prévention

o les accès au chantier, …

o les issues de secours

L’ accueil et l’information des salariés

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Pendant l’exécution des opérations chaque entreprise met en œuvre les mesures du plan de prévention

Le chef de l’EU s’assure auprès des chefs de l’EE que les mesures décidées sont exécutées

Le chef de l’EU coordonne les nouvelles mesures

Mesures prises : mise à jour du plan de prévention

Les inspections et réunions

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PLAN DE PREVENTION

SUR DEMANDE SUR DEMANDE

MEDECIN EE MEDECIN EU

INDICATIONS SUR LES RISQUES

La surveillance médicale

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Les CHSCT EU et EE sont informés de :

o la date de l’inspection commune préalable

o la date des inspections et réunions périodiques de coordination

o toute situation d’urgence et de gravité

Le rôle du CHSCT

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Analyser

Organiser

Coordonner

Encadrer

Ce qu’il faut retenir

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Code du travailAccord UIC du 4 juillet 2002 Accord UIMM du 26 février 2003 sur la

sécurité et la santé au travailBrochure INRS ED 941 : Intervention

d’entreprises extérieureSites :

- www.inrs.fr- www.legifrance.gouv.fr- www.risquesprofessionnels.ameli.fr

Bibliographie

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