Mémento Protection Incendie - France air · Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés. Préface préface PRÉFACE

ProtectionIncendie

Mémento

Guide desréglementations

et solutionsaérauliques

Edition 2007

www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.préface

PréfaceP

RÉ

FA

CE

Mémento protection incendie

1

Préface

La toute première édition du mémento, en 1990 commençait par ces quelques phrases :"La compréhension et la mise en application des règles de protection incendie est rendue difficile enraison du nombre et de la complexité des textes en vigueur. Ces derniers abordent en effet un trèsgrand nombre de sujets ne concernant pas les mêmes corps de métiers. Un entrepreneur de géniecivil et un électricien spécialiste des courants faibles se doivent de connaître la réglementationapplicable à leur profession ainsi que les règles générales. Mais savoir par cœur le petit livre rougeest un challenge réservé aux généralistes de la protection incendie."

Près de vingt ans plus tard, ces commentaires sont encore plus vrais. La multiplication des textesapplicables en matière de réglementation de sécurité incendie depuis la dernière édition ne pouvaitrésolument pas se passer d’une nouvelle édition en 2007.

France Air est présent auprès des instances réglementaires nationales et européennes afin departiciper à la rédaction des textes (normes, arrêtés…).En tant qu’expert de la protection incendie appliquée aux systèmes aérauliques, nous vous proposonsce document, qui doit vous accompagner au quotidien dans la réalisation de vos projets.

Toujours soucieux de vous fournir une aide opérationnelle basée sur notre expérience, nous sommesheureux de vous proposer cette troisième édition.Ce guide a désormais intégré le type J des ERP, mais également les révisions de l’IT 246 dumois d’avril 2004 ainsi que les textes de l’été 2006 concernant le désenfumage des parcs destationnement, pour citer les exemples les plus marquants.Il continue, bien entendu à vous guider dans tous les textes essentiels nécessaires à la conceptionet à la réalisation de vos systèmes aérauliques de protection incendie, (compartimentage et désen-fumage).

Nous attirons l’attention du lecteur sur le fait que ce mémento est fait pour faciliter l’accèsà la réglementation. Il est recommandé de consulter les textes officiels afin de respecter lesexigences des arrêtés et normes dans leur intégralité.La législation en matière de protection incendie évoluant rapidement, le contenu de cedocument peut être modifié ou complété par de nouveaux éléments (textes officiels oudocuments interprétatifs postérieurs à la date d’édition de ce mémento).Comme tous les ouvrages d’interprétation de textes officiels, ce mémento garde un caractèreconsultatif.

Angélique FAYARDResponsable marketing produits

protection incendieFrance Air

Jérémie SURAISIngénieur R&D

et aspects réglementairesFrance Air

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Notes

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www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.SOMMAIRE

SOMMAIRES

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Chapitre 1 GÉNÉRALITÉS p. 5Réaction / Résistance au feu p. 6

Chapitre 2 SSI p. 9Alimentation p. 10Catégories p. 11Télécommande p. 12

Chapitre 3 ERP p. 13Classification p. 14 Conception p. 16 Traitement de l’air et VMC p. 20Ventilation de confort p. 21VMC : ventilation mécanique p. 22contrôléeCTA et ventilateurs p. 23Désenfumage généralités p. 24Désenfumage naturel p. 25 Désenfumage mécanique p. 27 Désenfumage escaliers p. 29 Désenfumage circulations p. 30Désenfumage des locaux p. 32Type J p. 39Type L p. 40Type M p. 41Type N p. 43Type O p. 44Type P p. 45Type R p. 46Type S p. 47Type T p. 48Type U p. 49Type V p. 51Type W p. 52Type X p. 53Type Y p. 55Type PS p. 56Grandes cuisines p. 58

Chapitre 4 HABITAT p. 61Classification p. 62 Désenfumage 2e famille et p. 643e famille A Désenfumage 3e famille B p. 65Désenfumage 4e famille p. 66Circulations p. 68Réseaux de ventilation p. 69

Chapitre 5 IGH p. 71Classification p. 72 Conception p. 73 Désenfumage p. 75

Chapitre 6 CERTIFICATION NF/ p. 79MARQUAGE CECertification NF/Marquage CE p. 80

Chapitre 7 ÉQUIPEMENTS p. 81Compartimentage p. 82 Désenfumage volets p. 83 Désenfumage ventilateurs p. 84Utilisation des clapets et volets p. 85Coffret de relayage p. 86

Chapitre 8 LEXIQUE p. 89

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Notes

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GÉNÉRALITÉSG

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Chapitre 1

GÉNÉRALITÉS

www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.GÉNÉRALITÉS

GÉNÉRALITÉSR

ÉA

CT

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SIS

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E A

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Réaction / Résistance au feu

Afin de réaliser les objectifs de la prévention, lesmatériaux et les éléments de construction ont étéétudiés au niveau de leur comportement au feusous deux aspects :

- Réaction au feu : contribution en tant qu’aliment dufeu lors du développement du sinistre.

- Résistance au feu : rôle de frein à l’action de l’incen-die dans le cadre d’éléments de constructionregroupant plusieurs matériaux.

Réaction au feuJusqu’au 21 novembre 2002, un matériau pouvait êtreclassé selon l’arrêté 30/06/83, modifié par arrêté du28/08/91 : - M0, autrefois appelé incombustible- M1, autrefois appelé combustible non-inflammable - M2, autrefois appelé combustible difficilement

inflammable- M3, autrefois appelé combustible moyennement

inflammable- M4, autrefois appelé combustible facilement

inflammableL’essai principal consiste à provoquer l’inflammation dumatériau ; les essais complémentaires servent à mesu-rer le pouvoir calorifique, la propagation de flammes, etpour certaines matières la fusibilité (essais de goutte).

*s : smoke (capacité à dégager des fumées)*d : drop (capacité à produire des gouttes/particules enflammées)

Dans le cadre de l’harmonisation européenne, l’arrê-té de 21 novembre 2002 a fixé les Euroclasses admis-sibles au regard des exigences réglementaires expri-mées en terme de classement M. Les Euroclassesdéfinissent les caractéristiques de réaction au feu(normes EN 13 501-1 et NF P 91-507) ainsi que lesnormes d’essais correspondants.

Cet arrêté distingue deux catégories de produits :

Les produits de construction"Tout produit fabriqué en vue d’être incorporé, utiliséou installé de façon durable dans des ouvrages, tant debâtiment que de génie civil".Ces produits sont soumis aux "Euroclasses" sous deuxfamilles :

• Les produits autres que les sols classés en :A1, A2, B, C, D, E, F

• Les sols classés en :A1FL, A2FL, BFL, CFL, DFL, EFL, FFL,

Les produits d’aménagementRestant soumis à l’ancien classement M (M0 à M4).

Le nouveau classement en vigueur n’entraîne pas larefonte des textes réglementaires car l’annexe 4 del’arrêté fixe la correspondance entre la norme NF NE13501-1 et le classement M.

Correspondance entre classement M et Euroclasses

Classement selon NF EN 13501-1 Ancien classementselon arrêté 30/06/83

Classement

A1

Classifications supplémentaires

Fumées

-

Gouttelettes et débris enflammés

-

Exigence

Incombustible

A2 S1 dO MO

A2 S2S3

dOd1 M1

Bs1s2s3

dOd1

Cs1s2s3

dOd1 M2

D s1 dO M3

D s2s3

d1 M4(non gouttant)

Toutes les classes autres que E-d2 et F M4

A2 S1 d1


Nota : Les textes de références concernant «la réaction et la résistance au feu»sont :

=> Les arrêtés du 21-11-02 et 22-03-04.

Note : la notation du droit français sera utilisée toutau long du mémento. Cependant il est possible defaire la correspondance entre notation françaiseet notation européenne à l’aide des élémentsprésentés dans ce chapitre.

GÉNÉRALITÉS

GÉNÉRALITÉSR

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NC

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Résistance au feu

Jusqu’au 22 mars 2004, trois critères étaient utiliséspour évaluer la résistance au feu d’un élément deconstruction :- la résistance mécanique sous charge- l’étanchéité aux gaz chauds ou inflammables- l’isolation thermique, ce critère étant réputé satisfait

lorsque l’échauffement de la face non exposée au feune dépasse pas 140 °C en moyenne et 180 °C en unpoint.

A partir de ces critères, l’arrêté du 03/08/99 définissaitles degrés de résistance au feu :- stable au feu (SF) lorsque le seul premier critère est

satisfait- pare-flammes (PF) lorsque les deux premiers critères

sont satisfaits- coupe-feu (CF) lorsque l’ensemble des critères est

satisfait

Depuis le 22 mars 2004, un nouvel arrêté, entrant dansle cadre de l’harmonisation européenne, remplacecelui du 03/08/99. De nouvelles méthodes et deconditions d’évaluation des performances de résistanceau feu des produits sont fixées.

Ci-dessous, les symboles utilisés pour définir lesdifférents critères :

R Capacité portante

E Etanchéité au feu

I Isolation thermique

W Rayonnement

M Action mécanique

C Fermeture automatique

S Passage de fumée

G Résistance à la combustion de la suie

K Capacité de protection contre l’incendieD Durée de stabilité à température

constanteDH Durée de stabilité sous la courbe

standard température – tempsF Fonctionnalité des ventilateurs

extracteurs de fumée et de chaleurB Fonctionnalité des exutoires de fumée

et de chaleur naturels

Différentes durées de classement pouvaient ensuiteêtre attribuées : 1/4 h, 1/2 h, 1 h, 2 h…Les essais sont réalisés dans des fours où l’on simuleun incendie. Ces essais doivent être effectués dans deslaboratoires agréés et font l’objet d’un procès verbal.Des annexes à l’arrêté du 03/08/99 précisent lesmodalités d’essais aux différents types d’ouvrages viséspar l’arrêté (volets, clapets, conduits, ventilateurs).

Sauf indication contraire, les classifications sontexprimées en minutes.


Notes

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SSIS

SI


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Chapitre 2

SSI


SSIA

LIM

EN

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Alimentation

La norme AFNOR NF S 61-932 décrit 3 types d’énergiede sécurité :- l’énergie de télécommande- l’énergie de fonctionnement- l’énergie de contrôle

Cette énergie de sécurité doit permettre de maintenirl’alimentation des Systèmes de Sécurité Incendiemême en cas de perte de l’alimentation secteur.

Pour cela, elle doit provenir :- soit d’une Alimentation Pneumatique de sécurité

(APS, voir norme NF S 61-939)- soit d’une Alimentation Électrique de Sécurité

(AES, voir norme NF S 61-940)AES et APS sont réservées uniquement à la fourniturede l’énergie de sécurité.

Dans certains cas, il est néanmoins possible que l’ali-mentation basse tension de certains équipements desécurité soit réalisée par "une dérivation issue directe-ment du tableau général basse tension du bâtiment oude l’établissement et sélectivement protégée".

Les câbles véhiculant l’énergie de sécurité doivent :- être installés conformément aux normes en vigueur- être soit de catégorie C2 et placés dans un chemine-

ment ou un volume technique protégé, soit de caté-gorie CR1

- être indépendants des canalisations électriquesautres que les canalisations de sécurité du S.S.I et/oudu Système d’Éclairage de Sécurité

- ne pas emprunter un conduit aéraulique

Ces dernières dispositions ne concernent pas lesAlimentations Électriques de Sécurité intégrées dansles dispositifs alimentés.

Nota : Les textes de références concernant «l’alimentation des SSI» sont : => La Norme NF S 61.932


SSIC

AT

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OR

IES


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CatégoriesIl existe 5 catégories de Systèmes de Sécurité Incendie. Le choix du SSI est réalisé en fonction du typed’établissement (voir dispositions particulières) et de l’effectif admis dans cet établissement.

Composition SSI catégorie A :- un Système de Détection Incendie (SDI)- un Centralisateur de Mise en Sécurité Incendie (CMSI)- un ou plusieurs Dispositifs Adaptateurs de Commande

si nécessaire (DAC)- des Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS)- un Équipement d’Alarme du type 1

Composition SSI catégorie B :- un Centralisateur de Mise en Sécurité Incendie

(CMSI)- un ou plusieurs Dispositifs Adaptateurs de Commande

si nécessaire (DAC)- des Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS)- un Équipement d’Alarme du type 2a

Composition SSI catégorie C :- un Dispositif de Commande avec Signalisation- un ou plusieurs Dispositifs Adaptateurs de Commande

si nécessaire (DAC)- des Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS)- un Équipement d’Alarme du type 2a ou 2b

Composition SSI catégorie D :- un Dispositif de Commandes Manuelles Regroupées- un ou plusieurs Dispositifs Adaptateurs de

Commande si nécessaire (DAC)- des Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS)- un Équipement d’Alarme du type 2a, 2b ou 3

Composition SSI catégorie E :- un ou plusieurs Dispositifs de Commande Manuelle- un ou plusieurs Dispositifs Adaptateurs de

Commande si nécessaire (DAC)- des Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS)- un Équipement d’Alarme du type 2a, 2b ou 4

Les principales normes concernant les Systèmesde Sécurité Incendie sont :

NF S 61-930 Système concourant à la sécurité contre les risques d’incendie et de panique

NF S 61-931 Dispositions générales

NF S 61-932 Règles d’installation

NF S 61-933 Règles d’exploitation et de maintenance

NF S 61-934 Centralisateur de Mise en Sécurité Incendie

NF S 61-935 Unité de Signalisation

NF S 61-936 Équipement d’Alarme

NF S 61-937 Dispositifs Actionnés de Sécurité

NF S61-938 Dispositifs de Commande et Adaptateurs de Commande

NF S 61-939 Alimentations Pneumatiques de Sécurité

NF S 61-940 Alimentations Électriques de Sécurité

FDS 61-949 Commentaires et interprétations des normes NF S 61-931 à NF S 61-939

S.D.I. S.M.S.I.

C.M.S.I. Adaptation D.C.T.

S.S.

I. D

E CA

TÉG

OR

IE A

E.C.S.(ou T.S.)

D.I. D.M.

Matérielcentral

U.G.A. 1

U.C.M.C. U.S.

U.G.C.I.S.

Matériel(s)déporté(s)

D.A.C. D.A.S.

D.S.


SSIT

ÉL

ÉC

OM

MA

ND

E


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Télécommande

Lignes de télécommandeLes lignes de télécommande transmettent l’ordre quipermet à un équipement de passer en position desécurité.

Section des câblesCâbles monoconducteurs : section égale ou supérieure à 1,5 mm2.Câbles multiconducteurs : section égale ou supérieure à 1 mm2.La section des câbles devra tenir compte des chutes detension en ligne risquant de compromettre le fonction-nement des équipements.

Télécommande à émissionLa surveillance de la ligne est obligatoire.Il est cependant admis qu’une ligne de télécommandereliant un matériel déporté d’un CMSI à un D.A.S puis-se ne pas être surveillée si l’ensemble des conditionssuivantes sont respectées :- elle a une longueur inférieure à 2 m et elle est facile-

ment visitable.- la totalité de la ligne de télécommande, le matériel

déporté et le D.A.S télécommandé se trouvent dansle même volume.

- une protection renforcée contre les chocs méca-niques est assurée à la ligne de télécommande.

Types de câbles : câbles CR1 ou câbles C2 en chemi-nement technique protégé. Dès l’entrée dans la zonede mise en sécurité correspondant aux DAS qu’ellespilotent, les lignes de télécommande à émission peu-vent être réalisées en câbles C2 et sans protectioncontre l’incendie.

Télécommande à ruptureTypes de câbles : câbles C2 au minimum.

Lignes de contrôleLes lignes de contrôle transmettent les informations deposition des DAS.Les lignes de contrôle doivent être réalisées, soit encâbles de la catégorie CR1, soit en câbles de la catégo-rie C2 placés dans des cheminements techniques pro-tégés. Dès l’entrée dans la zone de mise en sécuritécorrespondant aux DAS qu’elles pilotent, les lignes detélécommande à émission peuvent être réalisées encâbles C2 et sans protection contre l’incendie.

La surveillance des lignes de contrôle doit être réaliséedans les mêmes conditions que celles concernant leslignes de télécommande à émission.Les lignes de télécommande et de contrôle ne doiventavoir aucune liaison galvanique entre elles et avec toutautre circuit. Néanmoins, les lignes de télécommandeet de contrôle peuvent emprunter les mêmes câbles.Les voies de transmission et les matériels déportés doi-vent être réalisés de façon à ce qu’un incendie affectantune zone de sécurité ne puisse affecter une ou plu-sieurs fonctions de toutes autres zones de mise ensécurité.

Nota : Les textes de références concernant"Télécommande du SSI" sont :=> La Norme NF S 61.932

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ERPE

RP


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Chapitre 3

ERP


ERPC

LA

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Classification

DéfinitionSelon article R1 123 2 du Code de la Construction et del’Habitat (CCH), les ERP sont constitués par tous lesbâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des per-sonnes sont admises soit librement, soit moyennantune rétribution ou une participation quelconque, oudans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à toutvenant ou sur invitation, payantes ou non. Sont consi-dérées comme faisant partie du public toutes les per-sonnes admises dans l’établissement à quelque titreque ce soit, en plus du personnel.

Analyse du risqueLe CCH donne des obligations générales pour définir etappliquer les règles de sécurité dans les ERP. Le règlement sécurité incendie se décompose en dis-positions générales applicables à tous les ERP et en dis-positions particulières pour chaque type d’établisse-ment selon la nature des risques spécifiques (grandsrassemblements de personnes, locaux à sommeil,manifestations avec potentiel calorifique…) atténuantou renforçant les précédentes.Les ERP sont classés soit à risque courant soit à risqueparticulier lorsque :- Ils sont définis comme tels dans les dispositions par

ticulières applicables à chaque type (exemple : articleM4 pour les magasins…),

- Ils abritent des installations classées pour la protec-tion de l’environnement (ICPE),

- Ils sont classés comme tels par la commission desécurité lors du dépôt du permis de construire.

Cette classification intervient pour déterminer l’isole-ment par rapport à des tiers superposés, contigus ouen vis-à-vis.

ClassificationLes ERP sont classés en type suivant la nature de leurexploitation et en catégories suivant leur effectif.

CatégorieLe nombre maximum de personnes reçues (public +personnel) dans l’établissement doit également êtrepris en compte pour déterminer le niveau de risquecouru. Enfin, à l’intérieur de chaque type d’établisse-ment, les locaux sont classés selon leur degré d’acces-sibilité et suivant leur degré de risque.

Catégories- 1ère catégorie : au dessus de 1500 personnes- 2e catégorie : de 701 à 1500 personnes- 3e catégorie : de 301 à 700 personnes- 4e catégorie : du seuil défini pour la 5e catégorie à

300 personnes- 5e catégorie : l’effectif (public uniquement) en

dessous duquel l’ERP est classé en 5e catégorie est variable suivant le type (voir page suivante). Le mode d’évaluation de l’effectif est différent suivant la nature de l’exploitation.

TypesJ : établissements d’hébergement des personnes

âgées ou handicapées (adultes ou enfants).L : salles d’audition, de conférence, de réunion, de

spectacle, ou à usage multipleM : magasins de vente, centres commerciauxN : restaurants et débits de boissonO : hôtels et pensions de familleP : salles de danse et salles de jeuxR : établissements d’enseignement, colonies de

vacancesS : bibliothèques, centres de documentationT : salles d’expositionU : établissements sanitairesV : établissements de culteW : administrations, banques, bureauxX : établissements sportifs couvertsY : muséesPA : établissements de plein airCTS : chapiteaux, tentes et structures itinérantes ou

à structure prolongée ou fixeSG : structures gonflablesPS : parcs de stationnement couvertsOA : hôtels restaurants d’altitudeGA : gares accessibles au publicEF : établissements flottantsREF : refuges de montagne

Nota : Les textes de références concernant"La Classification des ERP " sont :

=> Les arrêtés des 25.06.1980 et 22.06.1990


ERPC

LA

SS

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Tableau de détermination de la cinquième catégorie :

Type Nature de l'exploitation en 5e catégorieEffectif du public en dessus duquel l’ERP

est classé.

Sous-sol Etages Ensemble des niveaux

J

L

M

Structures d'accueil pour personnes âgées

et personnes handicapées :- effectif des résidants

- effectif total

Salle d'audition, de conférences, de réunions, multimédia

Salles de spectacle, de projections ou à usage multiple

Magasins de vente

100

20

100 100

20 100

200

50

200

N Restaurants ou débits de boissons 100 200 200

O Hôtels ou pensions de famille 100

P Salles de danse ou salles de jeux 20 100 120

R

S

Écoles maternelles,crèches, haltes-garderies

et jardins d'enfants

Autres établissements Établissements

avec locaux réservés au sommeil

Bibliothèques, centres de documentation ou

de consultation d'archives

Interdit

100

100

1

100

100

100

20030

200

T Salles d'expositions 100 100 200

UÉtablissements de soins :

- sans hébergement- avec hébergement

10020

V Établissements de culte 100 200 300

W

X

Administrations, banques, bureaux

Établissements sportifs couverts

100

100

100

100

200

200

Y Musées 100 100 200

OA Hôtel et restaurant d’altitude 20

GA Gare 200

PA Plein air 200

L’effectif du public admis est déterminé suivant le mode de calcul propre à chaque type d’activité fixé dansle titre 2 du livre 2 du règlement incendie.


ERPC

ON

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Conception

EnveloppesIsolement des tiersSi l’ERP est contigu avec tout bâtiment ou local occupépar des tiers, l’isolement latéral doit être réalisé par uneparoi :- CF 2H : - en règle générale- CF 3H : - si l’établissement est à risques particuliers :

- si précisé dans les conditions particulières

- si il s’agit d’une ICPE (installation classée pour la protection de l’environnement)

- sur avis de la Commission de SécuritéLa structure des bâtiments doit être conçue de manièreà ce que l’effondrement de l’un n’entraîne pas l’effon-drement de l’autre.

FaçadesEn général, si la distance entre l’ERP et un tiers est < 8 m,la façade de l’un d’eux doit être PF 1/2H. Si on trouve deslocaux réservés au sommeil au dessus du premier étage,les façades doivent avoir un degré CF 1H.

PlanchersLes planchers entre ERP et tiers sont :- CF 1H pour les établissements à risques courants,

et si ils sont à une hauteur < 8 m,- CF 2H si l’établissement inférieur est à risques

particuliers,- CF 2H si le plancher supérieur est à 8 m et l’éta-

blissement inférieur est à risques courants,- CF 3H si le plancher supérieur est à 8 m et l’éta-

blissement inférieur est à risques particuliers.

Conception intérieureLe choix de la conception de la distribution intérieu-re est défini dans les dispositions particulières dechaque type d’établissement.

Cloisonnement traditionnel (solution classique).Principe adopté :Les locaux doivent être séparés des locaux qui leursont contigus et des dégagements par des parois etdes portes ayant des caractéristiques de résistanceau feu.Les circulations horizontales distribuent les locaux etrelient les dégagements verticaux entre eux.Solutions :Chaque local à risque courant est séparé des autrespar des parois résistantes au feu de faible degré(généralement PF 1/2H), mais ils sont isolés dedégagements (couloirs) par des parois coupe-feu(généralement CF 1/2H à CF 1H), fonction du degréde stabilité au feu exigé pour la structure du bâti-ment. Si la hauteur du bâtiment est > 8 m (plancherdu plus haut niveau), une voie destinée aux grandeséchelles doit longer toute la grande façade afin depouvoir accéder aux baies de tous les niveaux.Le bâtiment doit comporter un nombre de façadeavec baie accessible aux sapeurs pompiers détermi-nés en fonction de la catégorie et du type d’établis-sement.

Sectorisation (solution sévère mais simplifiant ladesserte externe).Principe adopté :Les secteurs sont destinés à renforcer le cloisonne-ment intérieur du bâtiment pour les établissementsqui ne disposent pas d’accessibilité suffisante par lesfaçades pour les sapeurs pompiers.Solutions :On retrouve le même type de distribution intérieureque dans le cloisonnement traditionnel. Enrevanche, des cloisons coupe-feu (CF 1H) divisentchaque niveau en secteurs de 20 x 40 m maximum,les 20 m se trouvant côté façade accessible auxengins.Chaque secteur est associé à un escalier protégédestiné à l’évacuation des occupants. La communi-cation entre secteurs contigus est réalisée par 1 baieunique.L’obligation de longer la façade par une voie enginsn’est plus nécessaire.Un espace libre permettant d’accéder à une baie parsecteur est suffisant pour déployer les échelles dansles niveaux supérieurs à 8 m.


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Cette solution est donc intéressante dans le cas où lescontraintes de voirie ne permettent pas le cloisonne-ment traditionnel, en cas de rénovation d’un bâtimentnon assujetti en bâtiment concerné par les règlementsexistants.La communication entre secteurs est réalisée par baie(pare flamme va et vient degré 1/2 heures) unique demême résistance au feu que la paroi d’isolement.

Compartimentage (solution alternative, souple etéconomique).Principe adopté :Le compartiment est une zone de plus de 300 m2 necomportant aucune exigence de cloisonnement avecparois résistantes au feu. Cette solution favorise l’évo-lution ultérieure des locaux avec possibilité de prévoirdes aires re-modelables dont les cloisons n’ont pas dedegré CF imposé.

Solutions :La surface maximale de ces compartiments est variablesuivant les types de bâtiments (ex : 1600 m2 pour unétablissement sportif, 1200 m2 pour une salle deréunion, 1000 m2 pour un établissement de soins).

Ces compartiments sont séparés entre eux par unecloison CF de même degré que le degré de stabilitéexigé pour la structure du bâtiment (on prend généra-lement un CF 2H afin d’être sûr de se trouver en confor-mité, même si il y a un changement d’affectation dubâtiment).

La communication entre deux compartiments est limi-té à deux accès munis de blocs portes de même degréCF que la structure, ou par un sas muni de deux portesde degré PF de degré moitié (ex : pour un bâtimentdont la structure est SF 2H, on peut installer, soit deuxportes CF 2H, ou un sas intermédiaire équipé de deuxportes PF 1H).La conception de l’accessibilité aux façades reste lamême que dans le cloisonnement traditionnel.Le choix du compartimentage impose le désenfumagede la zone.

PlanchersLe degré de résistance au feu des structures et plan-chers est déterminé en fonction de la catégorie d’éta-blissement et des critères suivants :- établissements à simple rez-de-chaussée,- établissement dont le dernier plancher est à moins de

8 m du sol,- établissement dont le dernier niveau est à plus de

8 m du sol.

Parois verticales internes (dégagements et locaux)Le degré de résistance au feu des parois est déterminéen fonction du degré de stabilité au feu exigé par lastructure selon les cas suivants :- parois entre locaux accessibles au public,- entre locaux accessibles au public et locaux non

accessibles à risques courants, non réservés ausommeil,

- entre locaux accessibles au public et locaux réservésau sommeil.

Etablissement occupant entièrement le bâtiment

Etablissement occupant partiellement le bâtiment

Catégorie de l'établissement

Résistance au feu

- Simple rez-de-chaussée- Etablissement à un

seul niveauToutes

catégoriesStructure SF 1/2 hPlancher CF 1/2 h

- Plancher bas du niveau le plus haut situé à moins de 8 mètres du sol

- Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l'établissement inférieure ou égale à 8 mètres

2e catégorie3e catégorie4e catégorie

1re catégorie

Structure SF 1/2 hPlancher CF 1/2 h

Structure SF 1 hPlancher CF 1 h

- Plancher bas du niveau le plus haut situé à plus de 8 mètres et jusqu'à 28 mètres y compris

- Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l'établissement supérieure à 8 mètres

2e catégorie3e catégorie4e catégorie

1re catégorie

Structure SF 1 hPlancher CF 1 h

Structure SF 1h1/2Plancher CF 1h1/2


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Dispositions générales applicables à tous les ERP de la 1ère à la 4ème catégorie.Et uniquement pour les locaux à sommeil en 5ème catégorie.

Degré de SF de la structure du bâtiment

ou de l’ERP

Aucune exigence PF 1/4 h PF 1/4 h CF 1/4 h

1 h CF 1/2 h PF 1/2 h CF 1/2 h

1 h CF 1 h PF 1/2 h CF 1 h

1 h 1/2 CF 1 h PF 1/2 h CF 1 h

Parois entre locaux et dégagements accessibles

au public

Parois entre locaux accessibles au public. Parois entrelocaux accessibles au public et locaux non accessibles

au public classés à risques courants

Non réservés au sommeil (1) Réservés au sommeil

(1) Toutefois cette disposition n'est pas exigée à l'intérieur d'un ensemble de locaux contigus qui ne dépasse pas 300 mètres carrés au même niveau.

Parois des locaux à risquesLes locaux sont classés en deux catégories selon leurrisque ou leur potentiel calorifique :- locaux à risques importants (ex : chaufferie de puis-

sance calorifique > 70kW, transformateur TGBT, localvide ordure…).

Parois verticales et planchers hauts : CF 2H et CF 1Hpour les dispositifs de communication. Pas de commu-nications directes avec les locaux et accès au public(création de sas muni de deux portes PF 1/2H).- Locaux à risques moyens (ex : dépôt, rangement,

local technique, lingerie, archive…).Parois et planchers : CF 1H et portes CF 1/2H avecfermes portes.

Les locaux à risques sont définis pour chaque établis-sement dans les dispositions particulières de chaquetype.

Conduits et gainesDéfinitionsConduit : volume fermé servant au passage d’un fluide.Gaine : volume fermé renfermant un ou plusieursconduits (pouvant reconstituer le degré CF).Volet : dispositif d’obturation destiné au désenfumage(amenée d’air et extraction). Fermé en positiond’attente et ouvert en position de sécurité.Clapet : dispositif d’obturation destiné au comparti-mentage. Ouvert en position d’attente et fermé en posi-tion de sécurité. Il est de type télécommandé (asservis-sement automatique au CMSI) et/ou de type autocom-mandé (fusible thermique).

Coffrage : habillage sans aucune résistance au feu uti-lisé pour dissimuler un ou plusieurs conduits.Coupe feu de traversée : temps réel défini par lesessais réglementaires pendant lequel une gaine ou unconduit traversant la paroi coupe feu séparant deuxlocaux satisfait au critère coupe feu exigé entre cesdeux locaux, compte tenu de la présence éventuelled’un clapet au sein du conduit. Ce critère doit être res-pecté jusqu’à la prochaine paroi coupe feu franchie.Pare flamme de traversée : même essai que celuidu coupe feu de traversée avec abstraction de latempérature.

Les conduits débutants, traversants ou aboutissantsdans un local à risques courants ou moyens accessiblesou non au public sont :- conduits d’eau en charge, pas d’exigence de résis-

tance.- autres conduits avec diamètre < ou = à 75 mm, pas

d’exigence.- autres conduits avec diamètre entre 75 et 315 mm,

pare flamme de traversée 1/2 H au franchissement,sauf conduits horizontaux coupe feu de traversée1/4 H. L’exigence pare flamme de traversée 1/2 H estréputée satisfaite par des conduits métalliques àpoint de fusion > 850° C, ou par des conduits PVCclassés M1 et de diamètre inférieur ou égal à125 mm possédant une épaisseur renforcée.

Si les conditions précédentes ne sont pas rempliesou si le diamètre est supérieur à 315 mm, il faudrarespecter le degré coupe-feu de traversée de la paroifranchie.


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Les conduits débutants, traversants ou aboutissantsdans un local à risques importants sont :- conduits avec diamètre < ou = à 125 mm, voir ci-des-

sus (respect des dispositions locaux à risques cou-rants)

- conduits avec diamètre > 125 mm, coupe feu de tra-versée = CF de la paroi traversée si le conduit ne des-sert pas le local.

Si le conduit dessert le local, voir ci-dessus.- Conduits de diamètre > 315 mm, mise en place d’un

clapet coupe feu ou installation d’une gaine incom-bustible (M0) et de coupe feu de traversée égal aucoupe feu de la paroi franchie (maxi 1H).Recoupement M0 tous les deux niveaux et trappe devisite si la gaine est verticale.

Prescription définie ci-dessus exigible :- Traversée d’un plancher.- Recoupement des circulations horizontales (tous les

30 m).- Parois des secteurs, parois des compartiments et

parois des locaux réservés au sommeil.

DégagementsDégagement normal : dégagement (ou sortie) comp-tant dans le nombre minimal de dégagements imposésen fonction de l’effectif.Dégagement accessoire : dégagement (ou sortie)conforme imposé lorsque les dégagements normauxne sont pas judicieusement répartis.Conception :Les dégagements doivent être judicieusement répartisdans le but d’assurer une évacuation rapide et sure del’établissement.Les cul de sac des couloirs doivent être < 10 m. La dis-tance maximum pour atteindre un escalier est de 40 mà partir de tout point d’un local et 30 m si on se trouvedans une partie de l’établissement formant un cul desac.Les établissements, locaux, niveaux, secteurs, comparti-ments totalisant un effectif de plus de 200 personnesne doivent pas comporter de dégagements normauxayant une largeur inférieure à 2 Unités de Passage(UP).Les dégagements normaux doivent êtres espacés deplus de 5 m sauf pour les locaux présentant unedimension < à 10 m.

Calcul :Le dimensionnement des dégagements s’effectue enfonction du nombre de personnes admises (public etpersonnel). La largeur des dégagements doit être cal-culée à raison d’une Unité de Passage pour 100 per-sonnes (ex : 98 personnes entraîne 1 UP et 108 per-sonnes entraîne une largeur de 2 UP).Jusqu’à 500 personnes, le nombre d’Unité de Passageest majoré d’une unité (ex : 120 personnes entraîne2 UP plus majoration d’1 UP donc total = 3 UP et 520personnes = 6 UP).

Le nombre des sorties pour tout établissement, locaux,secteurs, compartiments est calculé comme suit :

- De 1 à 19 personnes : 1 dégagementnormal

- De 20 à 50 personnes : 2 dégagements donnantsur l’extérieur ou surdes locaux non en cul de sac

- De 51 à 500 personnes : 2 dégagements normaux

- Au-delà de 500 personnes : 1 dégagement par fraction de 500

(ex : 1400 personnes = 4 dégagements normaux).

Nota : Nota : Les textes de références concernant"La Conception des ERP" sont :=> L’arrêté du 25.06.1980 modifié par l’arrêté du 22.11.2004


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Traitement de l’air et VMC

GénéralitésOn distingue deux types de réseaux de ventilation :- Les réseaux de ventilation générale qui assurent le

soufflage et la reprise de l'air destiné à assurer la ven-tilation de confort (renouvellement d'air, chauffage,rafraîchissement, contrôle de l'humidité). Cesréseaux ne doivent pas fonctionner au-delà de 100°C(température mesurée à 1 cm de la bouche).

- Les réseaux de ventilation mécanique contrôlée(VMC) qui assurent, sans recyclage, l'extraction méca-nique de l'air vicié dans les locaux à pollution spéci-fique (salles d'eau, WC, offices,...) avec des bouches àforte perte de charge, pour des débits n'excédant pas200 m3/h et par local. L'amenée d'air neuf, naturelleou mécanique, est réalisée dans les locaux à pol-lution non spécifique. Lorsque le soufflage estmécanique, le débit maximum ne doit pas excéder100 m3/h par local considéré.

NB : Les systèmes de ventilation double flux sont admissi le cumul des deux débits n’excède pas la limite ci-dessus des 200 m3/h.

Nota : Les textes de références concernant"le traitement de l’air et VMV" sont :=> L’ arrêté du 14 février 2000

modifiant l’arrêté du 25 juin 1980


Ventilation de confort

GénéralitésLes réseaux aérauliques ne doivent pas être communsavec les réseaux des établissements tiers. Quelle quesoit leur section, les conduits aérauliques doivent tou-jours présenter un degré coupe-feu de traversée équi-valant au degré coupe-feu des parois franchies lors-qu'ils traversent un bâtiment tiers. Le coupe-feu de tra-versée est réalisé soit par le conduit lui-même, soit parle conduit et sa gaine éventuelle.

Dans les ERP, les conduits aérauliques doivent, quelleque soit leur section, être équipés de clapets coupe-feud'un degré égal au degré coupe-feu des parois fran-chies.

Ces clapets rétablissent les caractéristiques de résistan-ce au feu des parois suivantes :- Parois délimitant les zones de mise en sécurité

(compartimentage),- Parois d'isolement entre niveaux, secteurs et compar-

timents,- Parois des locaux à risques importants,- Parois des locaux à sommeil.

Lorsque le volume limité par ces parois est desservi parle conduit, ces clapets sont placés :- Soit au droit de la paroi traversée,- Soit au droit de la paroi assurant le coupe-feu de tra-

versée du conduit.

Lorsque le volume limité par ces parois n'est pas des-servi par le conduit, ces clapets ne sont pas exigibles sile conduit, avec sa gaine éventuelle, présente un degrécoupe-feu de traversée équivalant au degré coupe-feudes parois franchies.

Le fonctionnement des clapets (DAS) est autocomman-dé par un déclencheur thermique taré à 70°C télécom-mandé par le CMSI lorsque le SSI est de catégorie A ouB. Le mécanisme de fonctionnement de ces clapetsdoit être facilement accessible pour faciliter leurentretien et leur contrôle et doivent être conformesà la norme NF S 61-937.

ConduitsAfin de limiter une éventuelle propagation du feu dansles circuits, tous les conduits de distribution et de repri-se d'air, à l'exception des joints, doivent être en maté-riau classé M0.La diffusion d'air au travers d'un conduit textile, à l'inté-rieur d'un local, n'est autorisée que si ce conduit est enmatériau classé M0.En dérogation, les conduits souples en matériau classéM1, d'une longueur de 1 m environ, sont admis ponc-tuellement pour le raccordement d'organes terminaux.

L’utilisation de matière combustible est interdite à l’in-térieur des conduits. Les calorifuges sont en matériau classé M0. Ceux-cipeuvent être en matériau classé M1 mais ils doiventêtre placés obligatoirement à l'extérieur des conduits.Toutefois, ces prescriptions ne concernent pas :- Les accessoires des organes terminaux situés dans

une pièce et ne desservant qu'elle,- Ponctuellement, les matériaux de catégorie M1 assu-

rant une correction acoustique ou une régulationaéraulique à l'intérieur des conduits.

NB : les filtres ne sont pas concernés par ces exigences.

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VMC : ventilation mécanique contrôlée

GénéralitésLes réseaux de VMC sont réalisés en matériaux incom-bustibles (M0). Les conduits doivent assurer le degrécoupe feu des parois traversées avec un minimumd’une heure (encloisonnement si nécessaire, avectrappes de visite d’un degré pare flamme 1/2 heures).Les conduits desservant des locaux à sommeil ne doi-vent pas traverser d’autres locaux à sommeil (dans unhôtel, le conduit des chambres doit être collecté sanspasser par une autre chambre).Les conduits de VMC des ERP ne doivent pas desservirdes locaux à risques importants.Les ventilateurs de soufflage et les batteries électriquesdes systèmes d’insufflation doivent être munis d’undispositif thermique coupant l’alimentation électrique.

ConduitsLorsque l’air circule de haut en bas dans les réseauxd’extraction (VMC inversée), l’extracteur devra êtresitué dans un local à risque moyen défini à l’articleCO28.En double flux, les réseaux doivent être conçus desorte qu’en cas d’incendie, aucun mélange ne puissese faire entre l’air extrait et l’air insufflé par l’échan-geur.Enfin, le concepteur a le choix soit de prévoir des dis-positifs coupe-feu soit de prévoir un fonctionnementpermanent de l’installation selon les contraintes préci-sées ci-dessous.

Dispositifs coupe-feu (CH42)Cette possibilité est interdite en VMC Gaz. Pour les conduits verticaux, on prévoit soit des clapetsterminaux pare flamme 1/2 heures à chaque piquageau droit de la paroi assurant le coupe feu de la traver-sée du conduit, soit avec un clapet coupe-feu terminalplacé au droit de chaque plancher (sauf en VMC inver-sée). Les clapets coupe-feu sont conformes à la NF S61-937. Ces clapets terminaux ne sont pas télécom-mandés (uniquement autocommandés).Les conduits horizontaux doivent être équipés de cla-pets coupe feu terminaux 1/2 h au droit de la paroid’isolement entre secteurs, compartiments ou zone desécurité.Il est préférable de concevoir les réseaux de VMC parcompartiment, secteurs ou zones de sécurité, sinon ilfaudra reconstituer le degré coupe-feu de la paroi déli-mitant ces compartiments.

Fonctionnement permanent du ventilateur : "C4" (CH43)Ces VMC ne sont possibles que si les conduits ne tra-versent pas, à un même niveau, les parois d’isolemententre secteurs, compartiments et zones de sécurité. Rappel : l’ensemble du conduit collectif vertical deventilation et de sa gaine doit assurer le coupe-feu detraversée des planchers traversés.Aucun clapet coupe feu n’est alors à prévoir sur lesconduits de ces systèmes puisque l’extraction de l’airvicié doit pouvoir fonctionner de manière permanentemême en cas d’incendie. Les conditions sont :• Alimentation électrique permanente issue directe-

ment du TGBT (sans nécessairement un coffret derelayage).

• Canalisations électriques de type CR1.En simple flux, le ventilateur doit assurer sa fonctionpendant 1/2h à 400° (C4). En double flux, seul le ven-tilateur d’extraction est soumis à cette exigence.

Nota : Les textes de références concernant"VMC" sont :=> articles CH 41/ 42/ 43 par l’arrêté du 22.11.2004

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CTA et ventilateursUne centrale de traitement d'air est un équipementtraitant l'air pour assurer le chauffage, le rafraîchisse-ment, l'humidification, la déshumidification, la filtration,et raccordé à un réseau de distribution desservant unou plusieurs locaux.

Implantation :Une centrale de traitement d'air (ou un ventilateur) nepeut être installé dans un local à risques particuliers, àmoins qu'elle ne desserve que ce local. Si une centraleest installée dans un local spécifique, celui-ci estconsidérée à risques courants.NB : un local technique spécifique pour la CTA nenécessite pas de clapet coupe feu en traversée deparoi. Si le local technique est également utilisé pourd’autres fins, les risques de ce local sont donnés par lesautres équipements (exemple sous stations d’échanged’eau chaude, chaudière de plus de 20 kW…).Les CTA ou caissons de ventilation doivent être installéshors d’atteinte du public (au dessus de 2,25m dansles locaux accessibles au public) et en aucun cas audessus de l’écran de stabilité au feu de la structure detoiture.

Composition :Les centrales de traitement d'air doivent être conformesaux dispositions suivantes :- Les parois intérieures des caissons doivent être métal-

liques, maçonnées ou en matériau de catégorie M0,- Aucun élément combustible ne doit se trouver à l'in-

térieur de la centrale. Toutefois, sont admis ponctuel-lement :

- Certains éléments combustibles tels que joints, produits de fixation, courroies de transmission,amortisseurs et autres éléments similaires,- Des matériaux de catégorie M1, en vue d'assurerune correction acoustique.

- L'isolation est extérieure et réalisée avec des maté-riaux de catégorie M1,

- Les moteurs de ventilateurs disposés dans le circuitd’air doivent être équipés d’un dispositif thermiquecoupant leur alimentation électrique dans le casd’échauffement supérieur à celui autorisé par leurclasse de température. Ces dispositifs ne sont pasexigés pour les moteurs d’extraction sans recyclageplacés à l’extérieur du bâtiment.

- Les batteries électriques doivent répondre auxspécifications de l'article CH 37 :

• Leur résistance électrique sera coupée lorsque le ven-tilateur sera arrêté,

• Des thermostats de sécurité à réarmement manueldoivent être placés à 15cm maximum en aval de labatterie afin de couper en cas d’échauffement de laveine d’air à plus de 120°C,

• Elles doivent être installées dans des caissons ouconduits M0,

• Les éléments réalisés en matériau autre que M0 si ily en a doivent être protégés du rayonnement directde ces batteries. Ces prescriptions ne concernent pasles éléments de préchauffage pour dégivrage.

NB : en cas de régulation de débit et de température,il est nécessaire de temporiser l’arrêt du ventilateur(1 minute par exemple) vis-à-vis de l’arrêt de la résis-tance afin d’éviter un déclenchement intempestif de lasécurité.- Les humidificateurs doivent être composés d'élé-

ments métalliques (tuyauteries, séparateurs degouttes) avec possibilité d'utilisation de matériaux decatégorie M3 pour les petits accessoires (gicleurs, parexemple) et pour les revêtements des humidifica-teurs à ruissellement.

- Les ensembles de filtration doivent répondre auxspécifications des articles CH 38 et notamment :

• Pour les CTA ou ensemble de CTA en réseau communde plus de 10000 Nm3/h et pour les CTA desservantdes locaux de sommeil, il faut prévoir un détecteurautonome de fumée (NF S 61-961) en aval du cais-son de traitement d’air pour commander l’arrêt duventilateur et la fermeture d’un registre métalliqueen aval des filtres et si il y a lieu la coupure des bat-teries électriques. Dans le cas des filtres de matériauM4 ou non classés des dispositions d’aggravationsont à prévoir : soit un clapet CF 30 minutes à laplace du registre, soit l’ajout à ce dernier d’uneextinction automatique asservie au détecteur,

• Les caissons doivent être éloignés d’au moins 20 cmde tout matériau combustible ou garantir la protec-tion assurant une sécurité équivalente,

• Installation des prises de pression différentiellemétalliques permettant de mesurer l’encrassementdu filtre,

• Indication sur les trappes d’accès du risque d’incen-die dû au filtre (l’article CH 39 fixe les conditionsd’entretien des filtres).

Lors de l’utilisation de batteries de résistances électriques(chauffage) à l’intérieur des veines d’air, celles-ci doiventêtre installées dans des caissons ou conduits réalisés enmatériau de catégorie M0. Les éléments réalisés enmatériau de catégorie autre que M0, s'il y en a, doiventêtre protégés du rayonnement direct de ces batteries.Ces prescriptions ne concernent pas les résistancesélectriques de préchauffage utilisées pour le dégivrage.

Nota : Les textes de références concernant"CTA et ventilateurs" sont :=> articles CH38, 39 et 40.


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Désenfumage généralités

ObjetLe désenfumage a pour objectif d’extraire les gaz etfumées de combustion afin de maintenir praticable lescheminements d’évacuation du public et de limiter lapropagation de l’incendie.

Exigence réglementaireLe désenfumage est réalisé selon les textes suivants :- Article DF 1 à 10 : dispositions générales.- Article désenfumage pour chaque type d’ERP : atté-

nuation ou aggravation en fonction du type d’établis-sement.

- Instruction technique n° 246 : règle de conceptionpour tous les établissements quelques soient leurclassement (hors 5ème catégorie).

- instruction technique n° 263 : Construction et désen-fumage pour les volumes libres intérieurs (atrium– patio – puits de lumière).

Il est possible de recourir à l’ingénierie de désenfuma-ge qui peut définir, spécifier et donner l’implantationdes ouvrages liés au désenfumage pour les réalisationsnécessitant une étude particulière (trémie importante,rues intérieures).

ApplicationLes articles DF concernent le désenfumage des esca-liers, des circulations horizontales, compartiments etlocaux.

Le désenfumage des circulations horizontales encloi-sonnées et des halls s’effectuent par balayage naturelou mécanique. Ce désenfumage n’est cependant obli-gatoire que dans les cas suivants :- Circulation de longueur totale > 30 m.- Circulation desservie par des escaliers mis en sur-

pression.- Circulation des locaux réservés au sommeil.- Circulation située en sous-sol.

Le désenfumage des halls est obligatoire :- si la superficie est > 300 m2.- si dans les circulations du niveau concerné, le désen-

fumage est exigé.Il est possible de mettre en surpression les circulationsà condition que tout local desservi soit désenfumé.

Le désenfumage des salles avec accès au public :Il peut être réalisé par tirage naturel ou mécanique. Cedésenfumage n’est cependant obligatoire que dans lescas suivants :- locaux de plus de 100 m2 en sous-sol- locaux de plus de 300 m2

- locaux de plus de 100 m2 sans ouvertures sur l’exté-rieur (portes ou fenêtres)

- volume unique sur trois niveaux avec superficie tota-le des planchers > 300 m2 suivant les dispositionsparticulières de chaque établissement.

Désenfumage des compartiments :- compartiments avec cloisonnement toute hauteur :

désenfumage des circulations quelques soient leurslongueurs et les locaux selon règle générale dedésenfumage des locaux (ci-dessus).

- Compartiments en plateau paysager ou cloison par-tielle : la somme du volume est désenfumée.

Nota : Les textes de références concernant"le désenfumage" sont :=> les articles DF, l’IT 246 et l’IT 263


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Désenfumage naturel

DéfinitionLe désenfumage par tirage naturel est réalisé par desamenées d’air naturelles et des évacuations de fumées,communiquant soit directement, soit au moyen deconduits, avec l’extérieur et disposées de manière àassurer un balayage satisfaisant du local. Le désenfumage naturel n’est pas toujoursapproprié :- problèmes de confort lié aux ouvrants- mauvais contrôle des phénomènes atmosphériques

(vent, périodes de chaleur avec effet thermique néga-tif sur le tirage …)

- mauvais fonctionnements dus aux intempéries (accu-mulation de neige …)

Évacuations de fuméesElles peuvent être de 3 natures différentes :- ouvrant de façade appelé DENFC : dispositif d’éva-

cuation naturelle de fumées ou de chaleurs, implan-té en façade ou en toiture.

- exutoires en toiture appelé DENFC.- bouches, raccordées ou non à des conduits.

Amenées d’airElles peuvent être de 4 natures différentes :- ouvrants de façade- portes des locaux à désenfumer donnant sur des

espaces ou dégagements pouvant être largementaérés

- bouches (raccordées ou non à des conduits)Exceptionnellement, des amenées d’air mécaniquespeuvent être utilisées, mais elles ne peuvent être asso-ciées qu’à des évacuations de type exutoires ououvrants de façade.

ConduitsSection au moins égale à la surface libre des bouchesqu’ils desservent par niveau. Rapport entre grande etpetite section inférieur ou égal à 2. Les conduits doiventêtre SF 1/4H, en matériaux incombustibles soit M0 ouA2s2d0.

Conduits d’insufflation : doivent assurer un coupe feude traversée équivalent à celui des parois des locauxqu’ils traversent. Ils sont considéré comme desconduits de ventilation et sont testé selon la normeeuropéenne 1366-1.

Conduits d’évacuation de fumées : essai feu intérieur.Ils sont considérés comme des conduits de désenfu-mage et sont testés selon la norme d’essai européenne1366-8.

Ces exigences peuvent être assurées par la gaine danslaquelle les conduits sont placés s’ils sont seuls danscette gaine, et si elle présente une résistance au feuidentique.Conduits collecteurs verticaux d’évacuation : au plusdeux dévoiements de 20° maxi.Traînasses : 2 m maxi, à moins de justifier d’un tiragesuffisant.

Bouches et voletsVolets PF pour les amenées d’air, CF pour les évacua-tions de fumées, réalisés en matériaux incombustibleset d’un degré de résistance au feu égal à celui desconduits.Si conduit collecteur type Shunt, le volet d’extractiondoit être seulement PF 1/4H.Si le conduit ne dessert qu’un seul niveau, le volet n’estpas obligatoire. Si il existe, aucune exigence ne lui estimposée.Le rapport entre grande et petite section doit être infé-rieur ou égal à 2.

Dispositifs de déclenchementLe dispositif de déclenchement doit être assuré par uneou des commandes manuelles ou automatiques. Lacommande automatique doit toujours être doublée parune commande manuelle.Dans les bâtiments protégés par une installation fixed’extinction automatique à eau, pendant la présencedu public, le désenfumage doit pouvoir être comman-dé avant l’ouverture de l’extinction automatique.Le dispositif de déclenchement doit assurer :- l’ouverture des bouches et exutoires dans le volume

concerné,- l’arrêt des ventilations mécaniques, à l’exception

de la VMC, à moins qu’elles ne participent audésenfumage.

La commande automatique doit être déclenchée pardes détecteurs sensibles aux fumées ou aux gaz decombustion du niveau, canton, secteur ou comparti-ment sinistré. Ce déclenchement interdit la commandeautomatique des dispositifs de désenfumage desautres parties du bâtiment desservies par le mêmeréseau de désenfumage tant que n’a pas disparu lacause l’ayant provoqué. Toutefois, la commandemanuelle doit rester possible dans ces autres parties dubâtiment.En SSI de catégorie A ou B, la commande manuelle estdisposée sur la face avant du CMSI.Les DCM/DAC sont positionnés près des locaux avecaccès par commande à clé (vitre à briser supprimée).


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Implantation évacuations de fumées et amenéesd’air.Les débouchés des exutoires et des conduits d’éva-cuation doivent se trouver en dehors des parties decouverture pour lesquelles une protection particu-lière est demandée. Ces débouchés doivent êtresitués à une distance horizontale de 4 m au moinsdes baies des bâtiments tiers. Si ces distances nepeuvent être respectées, toutes dispositions(auvents…) doivent être prises pour éviter la propa-gation de l’incendie.La distance du débouché des exutoires et conduitsde désenfumage naturel par rapport aux obstaclesplus élevés qu’eux doit être au moins égale à lahauteur de ces obstacles, avec une distance maxiexigible de 8 m. Les prises d’air neuf ne peuvent pasêtre situées dans une zone susceptible d’être enfumée.

Nota : Les textes de références concernant"le désenfumage naturel" sont :=> IT 246 révisé au 22 mars 2004


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Désenfumage mécanique

DéfinitionLe désenfumage mécanique est assuré par des extrac-tions mécaniques de fumées et des amenées d’airnaturelles ou mécaniques, disposées de manière àassurer un balayage du volume à désenfumer. Cebalayage peut être complété par une mise en surpres-sion relative aux espaces à mettre à l’abri des fumées.Si un local est ventilé en permanence, son système deventilation peut être utilisé pour le désenfumage dansla mesure où il est conforme à l’IT 246.

Évacuations des fuméesRéalisée par des bouches raccordées par un conduit àun ventilateur d’extraction.

Amenées d’airElles peuvent être naturelles ou mécaniques.Mécaniques : bouches raccordées par un conduit à unventilateur de soufflage.Naturelles : ouvrants de façade, porte des locaux àdésenfumer donnant sur l’extérieur ou sur des espacespouvant être largement aérés, bouches raccordées ounon à des conduits.

ConduitsLes caractéristiques des conduits d’amenées d’air natu-relle sont identiques à la partie désenfumage naturel.Pour les conduits d’amenée d’air et d’extraction méca-nique la réaction et la résistance au feu sont les mêmesqu’en désenfumage naturel. Ces exigences peuventêtre assurées par la gaine dans laquelle les conduitssont placés si ils sont seuls dans cette gaine et si elleprésente une résistance au feu identique. Les débit defuite doivent être < à 20% du débit exigé au niveau leplus défavorisé.

Implantation des conduitsLes débouchés des exutoires et des conduits d’évacua-tion doivent se trouver en dehors des parties de cou-verture pour lesquelles une protection particulière estdemandée. Ces débouchés doivent être situés à unedistance horizontale de 4 m au moins des baies desbâtiments tiers. Si ces distances ne peuvent être res-pectées, toutes dispositions (auvents…) doivent êtreprises pour éviter la propagation de l’incendie. Lesprises d’air neuf ne peuvent pas être situées dans unezone susceptible d’être enfumée.

Bouches et voletsVitesse de soufflage aux bouches d’amenée d’air tou-jours inférieure à 5 m/s. Les bouches d’amenée d’air mécanique doivent avoirun débit de l’ordre de 0,6 fois le débit extrait. Nota : lesmesures de débit sont faites à température ambiante.Volets PF pour les amenées d’air, CF pour évacuationsde fumées, réalisés en matériaux incombustibles etd’un degré de résistance au feu égal à celui desconduits.Si conduit collecteur type Shunt, le volet d’extractiondoit être seulement PF 1/4H.Si le conduit ne dessert qu’un seul niveau, le volet n’estpas obligatoire. Si il existe, aucune exigence ne lui estimposée.Dans le cas ou un système de ventilation est utilisé endésenfumage, l’obturation des bouches ouvertes enfonctionnement normal doit faire l’objet d’une étudeparticulière dont le but est d’éviter l’enfumage desniveaux non sinistrés. La conception du système deventilation doit répondre aux dispositions de l’IT 246.

Ventilateurs d’extractionDoivent assurer leurs fonctions pendant 1 heure avecdes fumées à 400° C. La liaison entre le ventilateur etle conduit doit être en matériau incombustible. L’étatouvert ou fermé du sectionneur des moteurs de désen-fumage doit être reporté au poste de sécurité ou en unendroit habituellement surveillé.Les ventilateurs de désenfumage doivent être montéssoit à l’extérieur soit dans un local technique CF1H.

Alimentation électriqueLes ventilateurs de désenfumage doivent disposerd’une source d’alimentation électrique de sécurité.Toutefois, dans certains établissements de 3e et 4e caté-gorie, et pour de petites installations dans des établis-sements de 1ere et 2e catégorie, cette alimentation desécurité n’est pas exigée sous réserve que l’alimenta-tion soit réalisée par une dérivation issue directementdu tableau principal et soit protégée de façon à ne pasêtre affectée par un incident survenant sur les autrescircuits.Les canalisations électriques alimentant les ventilateursne doivent pas comporter de protection contre les sur-charges, mais seulement contre les courts-circuits. Enconséquence, elles doivent être dimensionnées enfonction des plus fortes surcharges que peuvent sup-porter les moteurs.


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Dispositifs de déclenchementLe dispositif de déclenchement doit être assuré parune ou des commandes manuelles ou automa-tiques. La commande automatique doit toujoursêtre doublée par une commande manuelle. Dansles bâtiments protégés par une installation fixe d’ex-tinction automatique à eau , pendant la présence dupublic, le désenfumage doit pouvoir être comman-dé avant l’ouverture de l’extinction automatique.

Le dispositif de déclenchement doit assurer :- l’ouverture des bouches et exutoires dans le volu-

me concerné, - l’arrêt des ventilations mécaniques, à l’exceptionde la VMC, à moins qu’elles ne participent audésenfumage.

La commande automatique doit être déclenchéepar des détecteurs sensibles aux fumées ou aux gazde combustion du niveau, canton, secteur ou com-partiment sinistré. Ce déclenchement interdit lacommande automatique des dispositifs de désenfu-mage des autres parties du bâtiment desservies parle même réseau de désenfumage tant que n’a pasdisparu la cause l’ayant provoqué. Toutefois, la com-mande manuelle doit rester possible dans cesautres parties du bâtiment. Le dispositif de déclen-chement doit assurer la mise en route des ventila-teurs de désenfumage. Cette mise en route ne doitpas être assurée par les contacts de fin de coursedes volets.

Nota : Les textes de références concernant"le désenfumage mécanique" sont :=> IT 246 révisé au 22 mars 2004


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Désenfumage escaliers

Pour limiter ou éviter l’enfumage des cages d’escalier,celles-ci peuvent être suivant les cas, désenfumées parbalayage naturel ou mises en surpression par rapportaux volumes sinistrés. En aucun cas les fumées ne sontextraites mécaniquement dans la cage d’escalier.

Balayage naturelLe balayage naturel d’un escalier est réalisé par ouver-ture simultanée d’un ouvrant (DENFC) avec une surfa-ce libre de 1m2 ou d’un exutoire (DENFC) d’une surfa-ce géométrique de 1m2, situé en partie haute de lacage, et d’une amenée d’air de surface égale, située enpartie basse de la cage (porte sur l’extérieur ou survolume largement ventilé, grille en façade). La com-mande manuelle de ce système est située dans la cageau niveau d’accès du bâtiment.

Mise en surpressionLa pénétration des fumées dans l’escalier est empê-chée par la mise en surpression de celui-ci par rapportaux volumes avec lesquels il communique.

Ceci peut être obtenu suivant les cas par :- soufflage mécanique d’air dans l’escalier- extraction mécanique dans les volumes sinistrés

adjacents à l’escalier et avec lesquels il communique- combinaison de ces deux méthodes.

La surpression doit être comprise entre 20 et 80 Pa. Cesvaleurs s’entendent toutes portes de l’escalier fermées.Le débit doit être tel qu’il assure une vitesse de passa-ge de l’air supérieure ou égale à 0,5 m/s à travers laporte d’accès au niveau sinistré, les portes des autresniveaux étant fermées.

Nota : Les textes de références concernant"le désenfumage escalier" sont :=> IT 246 révisé au 22 mars 2004


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Désenfumage circulations

Mise en surpressionLorsque les locaux qu’elles desservent sont désenfu-més, les circulations horizontales encloisonnées acces-sibles au public peuvent ne pas être désenfumées,mais simplement mises à l’abri des fumées en cas desinistre. Cette disposition implique qu’elles soientmises en légère surpression, de l’ordre de 20 Pa, parrapport aux locaux voisins, ou qu’elles soient isoléespar un sas maintenu lui-même en surpression.Cette disposition n’est pas applicable aux circulationsqui comportent des aménagements particuliers pré-sentant une charge calorifique non négligeable. Dansce cas, les circulations doivent être désenfumées soitpar tirage naturel, soit mécaniquement.

Désenfumage mécanique des circulationsLes bouches d’amenées d’air et d’extraction de fuméessont réparties de façon alternée en tenant compte de lalocalisation des risques. La distance horizontale entreamenées et extractions, mesurée suivant l’axe de la cir-culation, ne doit pas excéder 15 m dans le cas d’un par-cours rectiligne, et 10 m dans le cas contraire. Toute porte d’un local accessible au public, non situéeentre une amenée d’air et une évacuation de fumée,doit être distante de 5 m au plus de l’une d’elles. Les bouches d’amenées d’air doivent avoir leur partiehaute à 1 m au plus au dessus du plancher. Si l’ame-née d’air est réalisée par des ouvrants, la surface librede ceux-ci prise en compte doit se situer dans la partieinférieure du local.Les bouches d’extraction de fumées doivent avoir leurpartie basse à 1,80 m au moins au dessus du plancheret être situées en totalité dans le tiers supérieur de lacirculation. Toute section de circulation comprise entreune bouche d’extraction et une amenée d’air doit êtrebalayée par un débit d’extraction au moins égal à0,5 m3/s/UP*. Lors du fonctionnement du système dedésenfumage, la différence de pression entre la caged’escalier et la circulation désenfumée doit êtreinférieure à 80 Pa, toutes les portes de l’escalierétant fermées.

* UP : Unité de Passage.

IMPLANTATION DES BOUCHES DE SOUFFLAGEET D’EXTRACTION DANS LES CIRCULATIONS HORIZONTALES

IMPLANTATION DES INSUFFLATIONSET DES EXTRACTIONS EN HAUTEUR

EXEMPLE EN INSUFFLATION NATURELLEEXTRACTION MECANIQUE


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Désenfumage naturel des circulationsLes amenées d’air et les évacuations de fumées sontréparties de façon alternée en tenant compte de lalocalisation des risques. Les amenées d’air sont aumoins aussi nombreuses que les évacuations. La dis-tance horizontale entre amenées et évacuations, mesu-rée suivant l’axe de la circulation, ne doit pas excéder10 m dans le cas d’un parcours rectiligne, et 7 m dansle cas contraire.Toute porte d’un local, non située entre une amenéed’air et une évacuation de fumée, doit être distante de5 m au plus de l’une d’elles.Chaque amenée d’air et chaque évacuation de fuméeont une surface libre minimum de 10 dm2 par UP de lacirculation.Les bouches d’amenées d’air doivent avoir leur partiehaute (côte de passage d’air) à 1 m au plus au dessusdu plancher.Les bouches d’évacuation de fumées doivent avoir leurpartie basse (côte de passage d’air) à 1,80 m au moinsau dessus du plancher et être situées en totalité dansle tiers supérieur de la circulation.Un ouvrant de façade peut compter pour une bouched’amenée et/ou d’évacuation ; la surface libre prise encompte pour l’évacuation doit se situer dans la moitiésupérieure de la circulation, et être à plus de 1,80 m duplancher. La surface libre prise en compte pour l’ame-née d’air doit se situer en dehors de la zone précé-demment définie pour l’évacuation.Les bouches d’évacuation peuvent être remplacées pardes exutoires de même surface libre.

Qe = débit d’extraction en m3/hQi = débit d’insufflation en m3/hVs = vitesse de soufflage (insufflation)Sl = Surface libre des volets de désenfumage

Extraction

Insufflation Naturelle Mécanique

Naturelle Sl = 10 dm2 par UPQe = 0.5m3/s/UP

Qi = QeVs ≤ ou = 5m/s

Mécanique ImpossibleQe = 0.5m3/s/UP

Qi = 0.6 x QeVs ≤ ou = 5 m/s

RÉCAPITULATIF DE LA SÉLECTION DES VOLETS DE DÉSENFUMAGE EN CIRCULATION


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Désenfumage des locaux

Lorsque le désenfumage des locaux est imposé par lesdispositions particulières à chaque type d’établisse-ment, il peut être réalisé soit par tirage mécanique, soitpar tirage naturel.Le désenfumage des locaux non accessibles au publicn’est pas imposé, sauf dans les cas prévus par le règle-ment de sécurité.

TerminologieÉcran de cantonnement : séparation verticale placée sous la toiture ou le plafondde façon à s’opposer à l’écoulement latéral des fuméeset des gaz de combustionCanton de désenfumage : volume libre compris entre le plancher bas et le plan-cher haut ou la toiture, et délimité par les écrans decantonnement.Superficie d'un canton de désenfumage : superficieobtenue par projection horizontale du volume ducanton.Hauteur de référence : H : moyenne arithmétique des hauteurs du point le plushaut et du point le plus bas de la couverture, du plan-cher haut ou du plafond suspendu, mesurée à partir dela face supérieure du plancher. Il n'est pas tenu comp-te du plafond suspendu s'il comporte plus de 50 % depassage libre et si le volume compris entre couvertureet plafond suspendu n'est pas occupé à plus de 50 %.La plus petite dimension des orifices du plafond sus-pendu est de 5 mm Hauteur libre de fumée : Hl :hauteur de la zone située au-dessous des écrans decantonnement ou, à défaut d'écran, au-dessous de lacouche de fumée et compatible avec l'utilisation dulocal.Épaisseur de la couche de fumée : Ef :différence entre la hauteur de référence et la hauteurlibre de fumée.

Cantons de désenfumage et retombées sous toituresLes locaux de plus de 2 000 m2 de superficie ou de plusde 60 m de longueur sont découpés en cantons dedésenfumage d'une superficie maximale de 1 600 m2

et minimal de 1 000m2 .Les cantons sont délimités par des écrans de canton-nement ou par configuration de la toiture. .La hauteur libre de fumée est au moins égale à la moi-tié de la hauteur de référence ; elle est toujours plushaute que le linteau des portes et jamais inférieure à1,80 m.

L'épaisseur de la couche de fumée est au moinségale à :- 25 % de la hauteur de référence (H), lorsque celle-ci

est inférieure ou égale à 8 m. - 2 m, lorsque la hauteur de référence est supérieu-

re à 8 m.- en désenfumage naturel cette épaisseur peut être

réduite afin de respecter les hauteurs libres de fuméeminimales. Cette réduction entraîne une augmenta-tion de la surface d'évacuation des fumées et néces-site un calcul du taux α .

- Pour les locaux d'une hauteur de référence supérieu-re à 8 m et dont la plus grande dimension n'excèdepas 60 m, on peut admettre l'absence d'écran decantonnement.

- en désenfumage naturel le calcul du taux α est effec-tué avec une épaisseur de fumée de 1 m.

- En désenfumage mécanique le débit d'extraction estcalculé pour l'ensemble du volume.

Désenfumage mécanique

Implantation des bouches d'extractionTout point d'un canton dont la pente des toitures ouplafonds est inférieure à 10% ne doit pas être séparéd'une bouche d'extraction par une distance horizontalesupérieure à quatre fois la hauteur moyenne sous pla-fond. La surface au sol desservie par une bouche doitavoir un rapport de 2 au maximum entre sa longueuret sa largeur Dans les cantons dont la pente des toi-tures ou des plafonds est supérieure à 10%, les éva-cuations de fumée doivent être implantées le plus hautpossible.

Règles de calcul des débitsLe débit horaire d'extraction est au moins de 12 foisle volume du canton. Ce débit d'extraction est limité à3 m3/s pour 100 m2. Il n'est jamais inférieur à 1,5 m3/spar local. Un ventilateur peut desservir au maximuml'ensemble des bouches de deux cantons et aura dansce cas le débit du plus grand canton. Les amenées d'airsont réalisées soit mécaniquement, soit naturelle-ment ; elles peuvent se faire par les cantons périphé-riques.En amenée mécanique, extraction mécanique Qi = 0.6 x Qe.En amenée naturelle, extraction mécanique Qi = Qe.


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Système de désenfumage mécanique commun àplusieurs locauxAu même niveau, des locaux séparés les uns des autrespar des parois résistantes au feu peuvent être désenfu-més à partir d'un système unique de désenfumagemécanique. Dans le cas de deux locaux, le débit mini-mum d'extraction doit être supérieur ou égal au débitcorrespondant au désenfumage du plus grand d'entreeux. Pour plus de deux locaux, c’est la somme desdébits des deux plus grands qui devra être pris encompte. Lorsqu'un système de désenfumage dessertplusieurs niveaux, le débit de désenfumage est calculépour le niveau le plus grand. Dans tous les cas le réseau de désenfumage doit res-pecter l'isolement coupe-feu entre les locaux.

Désenfumage naturel

Pour le désenfumage naturel des locaux, on utilise lanotion de surface utile des évacuations de fumée et decanton de désenfumage.

Implantation des évacuations de fuméeTout point d'un canton dont la pente des toitures ouplafonds est inférieure ou égale à 10% ne doit pas êtreséparé d'une évacuation de fumée par une distancehorizontale supérieure à quatre fois la hauteur deréférence, cette distance ne pouvant excéder 30 m. Ilfaut prévoir au moins une évacuation de fumée pour300 m2 de superficie. Pour les pentes supérieures à10% l’implantation se fera au plus haut, le milieu del’évacuation devant être au dessus de la hauteur deréférence.

Règle de calcul de la surface utile des évacuationsde fumée Les surfaces prises en compte pour l'évacuation desfumées doivent se situer dans la zone enfumée. Lessurfaces prises en compte pour les amenées d'air doi-vent être dans la zone libre de fumées. La répartitiondes amenées d'air doit assurer un balayage satisfaisantdu local.

1°) Locaux de superficie inférieure ou égale à1 000 m2 :

La surface utile des évacuations de fumée doit corres-pondre au 1/200 de la superficie du local mesurée enprojection horizontale. Toutefois, cette surface peut êtrelimitée à la valeur de la surface utile calculée au moyendu tableau A pour un local de 1 000 m2 ayant la mêmehauteur de référence et la même épaisseur de fumée. La surface libre totale des amenées d'air d'un local doitêtre au moins égale à la surface géométrique des éva-cuations de fumée de ce local.

2°) Locaux de superficie supérieure à 1 000 m2 :La surface utile des évacuations de fumée est détermi-née par type d'exploitation (dont dépend la surface dufeu) en fonction de la hauteur de référence (H) et del'épaisseur de la couche de fumée (Ef). Cette surface est obtenue en multipliant la superficiede chaque canton par un taux α (en pourcentage), ellene doit jamais être inférieure à celle calculée pour uncanton de 1 000 m2. Le tableau A donne des valeurs dece taux α et les deux formules qui permettent de le cal-culer. Dans le cas où la toiture (ou le plafond suspendu) d'uncanton est horizontale mais présente des discontinuitésde hauteur, le calcul de cette surface utile est effectuépar canton en prenant pour hauteur de référence lahauteur de la partie la plus haute du canton. La surfa-ce utile des évacuations situées dans les autres partiesest corrigée avec les règles du 3° §.

Dans le cas de locaux comprenant un seul canton, lasurface libre totale des amenées d'air doit être aumoins égale à la surface géométrique totale des éva-cuations de fumée.

Dans le cas de locaux divisés en plusieurs cantons,cette amenée d'air peut se faire par les cantons péri-phériques. La surface libre des amenées d'air doit êtreau moins égale à la somme des surfaces géométriquesdes évacuations de fumée des deux cantons exigeantles plus grandes surfaces utiles d'évacuation.


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3°) Correction des surfaces utiles des évacuationsde fumée des locaux de superficie supérieure à1 000 m2 :

La surface utile d'un exutoire doit être minorée oumajorée en la multipliant par un coefficient d'efficacitésuivant que l'exutoire est implanté au-dessous ou au-dessus de la hauteur de référence. Dans ce dernier cas,la longueur des conduits de raccordement verticauxéventuels est limitée à 10 diamètres hydrauliques saufjustification par le calcul pour des longueurs supérieures(diamètre hydraulique = 4 X section du conduit/péri-mètre du conduit). Ce coefficient d'efficacité (e) dépend de l'épaisseur dela couche de fumée (Ef) et de la différence de hauteur(ΔH) (positive ou négative) d'implantation de l'exutoirepar rapport à la hauteur de référence suivant la formu-le : e =(1 + ΔH/Ef)1/2.

Le même coefficient d'efficacité s'applique à la surfaceutile des bouches d'évacuation. Pour un ouvrant en façade, ce coefficient d'efficacités'applique à la surface utile de l'ouvrant situé dans lazone enfumée ; la valeur ΔH représente la différence deniveau entre la hauteur de référence et la moyenne deshauteurs des points hauts et bas de la partie d'ouvrantsituée en zone enfumée.Lorsque le désenfumage d’un local n’est réalisé qu’avecdes ouvrants en façades à la même hauteur, aucunecorrection ne sera faite. La moyenne des points hautset bas sera considérée comme la hauteur de référence

Détermination de la surface utile d'ouverture d'uneinstallation d'exutoires ou d'un ensemble d'évacua-tion de fumée (Application relatif aux locaux d'une superficie supé-rieure à 1 000 m2)Lorsque le désenfumage est imposé aux chapitres rela-tifs aux dispositions particulières à chaque type d'éta-blissement, les locaux susceptibles d'être désenfuméssont classés, en fonction de l'importance prévisible desfoyers, dans les classes suivantes :

Classe 1 • Structures d'accueil pour personnes âgées

et personnes handicapées. • Salles d'audition, salles de conférences, salles

de réunion, salles réservées aux associations, salles de quartier, salles de projection, salles de spectacles avec espace scénique isolable.

• Restaurants, cafés, bars, brasseries et débits de boissons.

• Hôtels à voyageurs, hôtels meublés et pensions de famille.

• Locaux collectifs des logements foyers.

• Salles de jeux.

• Établissements d'enseignement.

• Établissements sanitaires.

• Établissements de culte.

• Administrations, banques, bureaux.

• Établissements sportifs couverts.

• Musées.

La surface de feu retenue pour la classe 1 est de 9 m2.

Classe 2 • Salles de spectacles avec espace scénique intégré

comportant des décors de catégorie M0 ou M1.

• Salles polyvalentes.

• Cabarets.

• Bals ou dancings.


Classe 3 • Salles de spectacles avec espace scénique intégré

comportant des décors de catégorie M2 ou en boisclassé M3.

• Magasins de vente, centres commerciaux et leursmails.

• Bibliothèques, centres de documentation et deconsultation d'archives.

• Halls et salles d'exposition.



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Tableau A.Taux (en %) servant à déterminer la surface utile d'ouverture d'une installation d'exutoires ou d'un ensemble d'évacuation de fumée.

Hauteur Hauteur Valeur du tauxmoyenne libre

de fumée (m) de fumée (m) Classe 1 Classe 2 Classe 3

2,50 2,00 0,50 0,23 0,33 0,473,00 2,25 0,75 0,23 0,32 0,46

2,00 1,00 0,17 0,23 0,333,50 2,65 0,85 0,27 0,39 0,55

2,50 1,00 0,23 0,33 0,462,00 1,50 0,14 0,19 0,27

4,00 3,00 1,00 0,30 0,43 0,612,50 1,50 0,19 0,27 0,382,00 2,00 0,12 0,17 0,23

4,50 3,40 1,10 0,35 0,49 0,703,00 1,50 0,25 0,35 0,502,50 2,00 0,16 0,23 0,332,25 2,25 0,13 0,19 0,26

5,00 3,75 1,25 0,38 0,54 0,763,50 1,50 0,31 0,44 0,633,00 2,00 0,21 0,30 0,432,50 2,50 0,15 0,21 0,29

5,50 4,15 1,35 0,43 0,60 0,854,00 1,50 0,38 0,54 0,763,50 2,00 0,27 0,38 0,543,00 2,50 0,19 0,27 0,382,75 2,75 0,16 0,23 0,32

6,00 4,50 1,50 0,46 0,64 0,914,00 2,00 0,33 0,47 0,663,50 2,50 0,24 0,34 0,483,00 3,00 0,18 0,25 0,35

6,50 4,90 1,60 0,50 0,71 1,004,50 2,00 0,39 0,56 0,794,00 2,50 0,30 0,42 0,593,50 3,00 0,22 0,31 0,443,25 3,25 0,19 0,27 0,38

7,00 5,25 1,75 0,53 0,75 1,065,00 2,00 0,46 0,65 0,924,50 2,50 0,35 0,50 0,714,00 3,00 0,27 0,38 0,543,50 3,50 0,20 0,29 0,41

7,50 5,65 1,85 0,58 0,82 1,165,50 2,00 0,53 0,75 1,075,00 2,50 0,41 0,59 0,834,50 3,00 0,32 0,46 0,644,00 3,50 0,25 0,35 0,503,75 3,75 0,22 0,31 0,44

8,00 6,00 2,00 0,61 0,86 1,225,50 2,50 0,48 0,67 0,955,00 3,00 0,38 0,53 0,764,50 3,50 0,30 0,42 0,604,00 4,00 0,23 0,33 0,41

8,50 6,50 2,00 0,69 0,97 1,376,00 2,50 0,54 0,77 1,095,50 3,00 0,44 0,62 0,875,00 3,50 0,35 0,49 0,704,50 4,00 0,28 0,39 0,564,25 4,25 0,25 0,35 0,50

9,00 7,00 2,00 0,85 1,08 1,536,50 2,50 0,61 0,87 1,236,00 3,00 0,50 0,70 0,995,50 3,50 0,40 0,57 0,815,00 4,00 0,33 0,46 0,65

4,50 4,50 0,26 0,26 0,37 0,53

Epaisseurde la couche de fumée (m)


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9,50 7,50 2,00 0,95 1,20 1,707,00 2,50 0,76 0,97 1,376,50 3,00 0,56 0,79 1,126,00 3,50 0,46 0,65 0,925,50 4,00 0,38 0,53 0,755,00 4,50 0,31 0,44 0,624,75 4,75 0,28 0,39 0,56

10,00 8,00 2,00 1,05 1,32 1,877,50 2,50 0,85 1,07 1,527,00 3,00 0,70 0,88 1,256,50 3,50 0,52 0,73 1,046,00 4,00 0,43 0,61 0,865,50 4,50 0,36 0,50 0,715,00 5,00 0,29 0,41 0,59

10,50 8,50 2,00 1,16 1,45 2,058,00 2,50 0,94 1,18 1,677,50 3,00 0,77 0,98 1,397,00 3,50 0,64 0,82 1,166,50 4,00 0,48 0,69 0,976,00 4,50 0,41 0,57 0,815,50 5,00 0,34 0,48 0,675,25 5,25 0,31 0,43 0,61

11,00 9,00 2,00 1,27 1,58 2,238,50 2,50 1,04 1,30 1,838,00 3,00 0,86 1,08 1,537,50 3,50 0,72 0,91 1,287,00 4,00 0,60 0,77 1,086,50 4,50 0,46 0,65 0,916,00 5,00 0,38 0,54 0,775,50 5,50 0,32 0,46 0,64

11,50 9,50 2,00 1,39 1,71 2,429,00 2,50 1,14 1,41 2,008,50 3,00 0,95 1,18 1,678,00 3,50 0,79 1,00 1,427,50 4,00 0,67 0,85 1,207,00 4,50 0,57 0,72 1,026,50 5,00 0,43 0,61 0,876,00 5,50 0,37 0,52 0,735,75 5,75 0,34 0,48 0,67

12,00 10,00 2,00 1,52 2,06 2,629,50 2,50 1,25 1,50 2,179,00 3,00 1,04 1,29 1,828,50 3,50 0,88 1,10 1,558,00 4,00 0,74 0,94 1,327,50 4,50 0,63 0,80 1,137,00 5,00 0,54 0,69 0,976,50 5,50 0,41 0,58 0,836,00 6,00 0,35 0,50 0,70

12,50 10,50 2,00 1,66 2,22 2,8110,00 2,50 1,36 1,84 2,349,50 3,00 1,14 1,40 1,989,00 3,50 0,96 1,19 1,698,50 4,00 0,82 1,03 1,458,00 4,50 0,70 0,88 1,257,50 5,00 0,60 0,76 1,077,00 5,50 0,51 0,65 0,926,50 6,00 0,40 0,56 0,796,25 6,25 0,37 0,52 0,73



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13,00 11,00 2,00 1,80 2,39 3,0210,50 2,50 1,48 1,99 2,5210,00 3,00 1,24 1,68 2,149,50 3,50 1,05 1,29 1,839,00 4,00 0,90 1,12 1,588,50 4,50 0,77 0,97 1,378,00 5,00 0,66 0,84 1,187,50 5,50 0,57 0,72 1,027,00 6,00 0,49 0,63 0,886,50 6,50 0,38 0,54 0,76

13,50 11,50 2,00 1,95 2,56 3,2311,00 2,50 1,61 2,14 2,7010,50 3,00 1,35 1,81 2,3010,00 3,50 1,15 1,56 1,989,50 4,00 0,99 1,21 1,719,00 4,50 0,85 1,05 1,498,50 5,00 0,73 0,92 1,308,00 5,50 0,63 0,80 1,137,50 6,00 0,55 0,69 0,987,00 6,50 0,47 0,60 0,856,75 6,75 0,39 0,56 0,79

14,00 12,00 2,00 2,10 2,73 3,4411,50 2,50 1,74 2,29 2,8911,00 3,00 1,47 1,95 2,4610,50 3,50 1,25 1,68 2,1310,00 4,00 1,08 1,46 1,859,50 4,50 0,93 1,14 1,619,00 5,00 0,80 1,00 1,418,50 5,50 0,70 0,87 1,248,00 6,00 0,61 0,76 1,087,50 6,50 0,53 0,67 0,947,00 7,00 0,46 0,58 0,82

14,50 12,50 2,00 2,26 2,94 3,6612,00 2,50 1,88 2,46 3,0811,50 3,00 1,59 2,09 2,6311,00 3,50 1,36 1,80 2,2810,50 4,00 1,17 1,57 1,9910,00 4,50 1,01 1,37 1,749,50 5,00 0,88 1,08 1,539,00 5,50 0,77 0,95 1,358,50 6,00 0,67 0,84 1,188,00 6,50 0,58 0,73 1,047,50 7,00 0,51 0,64 0,917,25 7,25 0,47 0,60 0,85

15,00 13,00 2,00 2,43 3,14 3,8812,50 2,50 2,03 2,63 3,2712,00 3,00 1,72 2,24 2,8111,50 3,50 1,47 1,94 2,4411,00 4,00 1,27 1,69 2,1310,50 4,50 1,10 1,48 1,8810,00 5,00 0,96 1,30 1,659,50 5,50 0,84 1,03 1,469,00 6,00 0,73 0,91 1,298,50 6,50 0,64 0,80 1,148,00 7,00 0,56 0,71 1,007,50 7,50 0,49 0,62 0,88



ERPD

ÉS

EN

FU

MA

GE

LO

CA

UX


38

Cette formule est utilisée en classe 1 et 2 à condition que la hauteur libre de fumée soit > 2 x D (le diamètrethéorique du feu)Avec .

Sinon on prend α1.

Pour les valeurs intermédiaires non disponibles dans ce tableau, on calcule par interpolation linéaire (à partir de lacouche des fumées) ou par calcul avec les formules.Si Ef > H/2 alors on calcule Ef = H/2.

Pour calculer α :- Pour un grand feu

Cette formule sert pour toute la classe 3.

- Pour un petit feu

Nota : Nota : Les textes de références concernant"Le désenfumage des locaux dans les ERP"sont : => l’arrêté du 14.04.1980l’instruction technique IT 246


ERPT

YP

E J


39

Dispositions particulières

Type J

Etablissements assujettis- Tous établissements ayant comme principale voca-

tion à recevoir ou à héberger des personnes âgées ouhandicapées, enfants ou adultes. Quel que soit l’ef-fectif du public accueilli si la capacité d’hébergement,hors accueil de jour, est ≥ à 20 personnes et dans les-quels l’effectif du public est susceptible d’atteindrecent personnes simultanément.

- Les établissements médico-éducatifs qui reçoivent eninternat, en externat ou en cure ambulatoire dejeunes handicapés ou inadaptés.

- Les établissements d’enseignement qui dispensent àtitre principal une éducation spéciale aux jeunes han-dicapés ou inadaptés.

- Les établissements qui assurent l’hébergement despersonnes âgées et/ou des personnes handicapées.

Calcul de l’effectifSomme des nombres suivants :- Effectif maximal des résidents et du personnel en tra-

vail effectif.- Un visiteur pour 3 résidents.L’effectif ci-dessus par celui des salles ou des locauxpouvant recevoir des personnes extérieures à l’établis-sement autres que les visiteurs évoqués précédem-ment.

Dispositions particulièresCompte tenu de la spécificité des établissements detype J, le niveau de sécurité de l’ensemble repose,notamment au début de l’incendie, sur le transfert hori-zontal des personnes en état d’incapacité ou de diffi-culté à pouvoir évacuer rapidement vers une zonecontiguë suffisamment protégée. L’évacuation verticalede ces personnes ne doit être envisagée qu’en cas d’ex-trême nécessité.

Les principes suivants sont retenus :- Renforcement des conditions d’isolement.- Large emploi de la détection automatique d’incendie.- Désenfumage des circulations.- Sensibilisation et formation du personnel aux tâches

de sécurité.

Cloisonnement traditionnelSeul le cloisonnement traditionnel est autorisé dans leszones comportant des locaux à sommeil. Dans lesautres zones, la création de compartiments est autori-sée avec surface limitée à 600 m2. Les zones traitées encloisonnement traditionnel doivent être isolées entreelles par des parois coupe-feu 1 heure de façade àfaçade avec portes à fermeture automatique (DAS) PF1/2 heure.Caractéristiques de ces zones :

- capacité d’hébergement limitée à 14 lits- surface limitée à 600 m2

Système de sécurité incendieSSI de catégorie A : Les asservissements des DAS dansla zone sinistrée (chambres et circulations) sont iden-tiques aux asservissements exigés dans les établisse-ments de type "U" (établissements de soins).

DésenfumageLes circulations horizontales communes desservant lesniveaux recevant du public doivent êtres désenfuméesmécaniquement quelles que soient leur longueur, àl’exception des circulations horizontales communesdes bâtiments comportant au plus un étage sur rez-de-chaussée et des halls d’entrée qui peuvent être désen-fumés naturellement.Les commandes des dispositifs de désenfumage sontobligatoirement automatiques et asservies au systèmede détection incendie de catégorie A.Si l’établissement est doté d’un groupe électrogène, lesventilateurs de désenfumage doivent être réalimentésautomatiquement par celui-ci en cas de coupure de lasource normale.

Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type est declasse 1.

Nota : Les textes de références concernant"Type J dans les ERP" sont :> L’arrêté du 19.11.2001 modifié par les arrêtés du 13/01/04 et 10/10/05 29.07.2003 et 6.03.2006.


ERPT

YP

E L


40

Type L

Établissements assujettisLorsque l’effectif total du public admis est supérieur ouégal à 100 personnes en sous-sol ou 200 personnes autotal :- salles d’auditions, de conférences, de réunions,- salles réservées aux associations, salles de quartiers

ou assimilées,- salles de projections, de spectacles (y compris

cirques non forains),- salle multimédia.Lorsque l’effectif total du public admis est supérieur ouégal à 20 personnes en sous-sol ou 50 personnes autotal :- cabarets,- salles polyvalentes à dominante sportive dont la

superficie unitaire est supérieure ou égale à1200 m2, ou dont la hauteur sous plafond est infé-rieure à 6,5 m,

- autres salles polyvalentes (hors type X).Les salles de conférences et les salles de réunions quipossèdent des installations de projection non destinéesà un spectacle ne sont pas considérées comme dessalles de projection.

Calcul de l’effectifCabarets : 4 personnes par 3 m2 de surface de la salle,déduction faite des estrades des musiciens et des amé-nagements fixes autres que les tables et les sièges.Salles polyvalentes : 1 personne par m2 de surface tota-le de la salle.Salles de réunions sans spectacle : 1 personne par m2

de surface totale de la salle.Salle multimédia : minimum de 1 personne par 2 m2 dela surface totale de la salle.Autres salles :- nombre de personnes assises sur des sièges ou des

places de bancs numérotées- nombre de personnes assises sur des bancs où les

places ne sont pas numérotées à raison d’une per-sonne par 0,5 m linéaire.

- nombre de personnes assistant à une manifestationsans disposer de sièges ou de bancs, à raison de 3personnes par m2

- nombre de personnes stationnant normalementdans les promenoirs et dans les files d’attente, à rai-son de 5 personnes par mètre linéaire.

Système de sécurité incendie

Dans certains locaux ou établissements, un système dedétection automatique d’incendie peut être imposéaprès avis de la commission de sécurité.

DésenfumageLes commandes des dispositifs de désenfumage nesont pas obligatoirement automatiques, elles peuventêtre manuelles.Pour le cas particulier des dépôts de service et les res-serres, en désenfumage naturel, la surface utile desévacuations de fumée doit correspondre au 1/50ème dela surface des locaux, la surface des amenées d’airétant au moins équivalente. En désenfumagemécanique, les résultats doivent être équivalents.Pour les cages de scènes, le désenfumage naturel estobligatoire et conforme aux dispositions complémen-taires suivantes :- la surface utile d’amenée d’air et d’évacuation de fumée

doit correspondre au 1/20 de la superficie, mesurée enprojection horizontale, du plancher de scène

- la surface utile d’un ouvrant / exutoire (DENFC) esttoujours supérieure à 2 m2

- le nombre minimal d’exutoires est de 2, de mêmesection.

- Pour une amenée d’air mécanique, le débit de renou-vellement d’air est égal à 12 volumes/heure et lavitesse de soufflage est inférieure ou égale à 5 m/s

- Des ouvrants en façade peuvent exceptionnellementêtre admis s’ils sont répartis sur 3 faces au minimumet être de même section.

- Des commandes de déclenchement manuelles doi-vent être situées sur le plancher de la scène, prèsd’une issue, et doublées à l’extérieur de la cage descène. De plus, un déclencheur thermique est obliga-toire pour assurer l’ouverture des DENFC si la tempé-rature est égale à 93°C dans la partie haute de la cagede scène.

Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type est declasse 1,2 ou 3.

Catégories Effectif SSI Alarme

1 > 30001501 à 3000

AC, D ou E

12b

3

3

4

4

4

2701 à 1500idem, avec

salle polyvalente

non précisé

E

3 310 à 700 non précisé

4 < 300 non précisé

5 voir fiche ERP non précisé

Nota : Les textes de références concernant"Type L dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 12.12.1984 modifié par l’arrêté du 29.01.2003


ERPT

YP

E M


41

Type M

Établissements assujettisMagasins de vente, centres commerciaux, etc. dans les-quels l’effectif du public est supérieur ou égal à :- 100 personnes en sous-sol ou en étages, en galeries

et autres ouvrages en surélévation- 200 personnes au totalOn entend par centre commercial tout établissementcomprenant un ensemble de magasins de vente, etéventuellement d’autres ERP qui sont, pour leur accèset leur évacuation, tributaires de mails clos.

On considère comme à "l’air libre" les aires de ventessoumises aux intempéries.

Calcul de l’effectif

Magasins de vente :- au rez-de-chaussée, 2 personnes par m2

- au sous-sol et au 1er étage, 1 personne par m2

- au 2e étage, 1 personne par 2m2

- aux étages supérieurs, 1 personne par 5 m2

A moins que l’exploitant ne justifie des surfaces réelle-ment mises à la disposition du public, la surface dispo-nible réservée à ce dernier est évaluée au 1/3 deslocaux où il a accès, afin de tenir compte de la surfaceoccupée par le mobilier de vente.

Centres commerciaux :- mails, 1 personne pour 5 m2 de surface totale- locaux de vente, voir ci-dessus. Pour les boutiques de

surface < 300 m2, 1 personne par 2 m2 sur le tiers dela surface des locaux accessibles au public.

- l’effectif des aires de vente à l’air libre n’est pris encompte que pour le calcul des dégagements propre àcette zone.

Dispositions particulières :Dans certains cas, les densités ci-dessus peuvent êtremajorées ou minorées après avis de la commission desécurité.Pour certaines exploitations à faible densité (vente demeuble, vente d’articles de jardinage), l’effectif dupublic est calculé à raison de 1 personne par 3 m2 surle 1/3 de la surface des locaux accessibles au public.Pour les boutiques à simple rez-de-chaussée de surfa-ce < 500 m2 ne comportant que des circulations de lar-geur minimale de 3 UP chacune, l’effectif du public estcalculé à raison de 1 personne par 3m2 sur le 1/3 de lasurface des locaux accessibles au public.



1 > 1500 B 2a

2b

3

4

4

2 701 à 1500 C, D ou E




Dans certains établissements, un SSI de catégorie Apeut être exigé après avis motivé de la commission desécurité.

Dans les centres commerciaux, des déclencheursmanuels et des diffuseurs doivent être installés dans lemail et dans toutes les exploitations dont la surfaceaccessible au public est > 300 m2.

Si il existe un système de sonorisation, il doit permettreune diffusion phonique de l’alarme. Un tel système estobligatoire dans les établissements de 1ère catégorie.

DésenfumageLes commandes des dispositifs de désenfumage nesont pas obligatoirement automatiques.Les mails sont désenfumés dans les mêmes conditionsque les locaux de superficie supérieure à 1000 m2.Les boutiques d’une superficie totale inférieure à300 m2, réserves d’approche comprises, et donnant surun mail n’ont pas à être désenfumés. Leur superficien’est pas prise en compte dans le calcul du désenfu-mage du mail. Un écran de cantonnement entre la bou-tique et le mail n’est pas imposé.Pour le cas particulier des locaux établis sur plusieursniveaux mis en communication entre eux : - les niveaux peuvent être considérés comme un volu-

me unique d’une superficie de plus de 1000 m2

- les mails établis sur plusieurs niveaux présentant unecommunication entre eux doivent être divisés en can-tons tous les 60 m maximum.

- chaque canton est désenfumé comme un volumeunique de 1000m2.

- dans tous les autres cas, le désenfumage est méca-nique à chaque niveau, sauf au niveau supérieur oùle désenfumage peut être naturel.

Pour le cas des réserves, ces locaux doivent être désen-fumés comme des locaux d’une superficie de 1000 m2.Les commandes manuelles sont possibles. Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type est declasse 3.


ERPT

YP

E M


42

Moyens d’extinctionÉtablissements dont la superficie des locaux de venteexcède 3000 m2 (y compris les mails éventuels) :- extincteurs à eau pulvérisée de 6 l minimum, avec un

minimum d’un extincteur par 250 m2, distance à par-courir pour atteindre un appareil < 15 m

- extincteurs appropriés aux risques particuliers- robinets d’incendie armés de DN 19/6 ou DN 25/8 - le nombre des emplacements doit être déterminé de

façon que toute la surface des locaux puisse être effi-cacement atteinte par deux jets de lance par une ins-tallation fixe d’extinction automatique à eau.

Établissements de 1ère, 2e et 3e catégorie dont la super-ficie des locaux de vente n’excède pas 3000 m2 :Idem ci-dessus, à l’exception de l’installation fixe d’ex-tinction automatique à eau.

Établissements de 4e catégorie :- extincteurs à eau pulvérisée de 6 l minimum, avec un

minimum d’un extincteur par 150 m2, distance à par-courir pour atteindre un appareil < 15 m)

- extincteurs appropriés aux risques particuliers

Aires de ventes à l’air libre :- extincteurs à eau pulvérisée de 6 L minimum, avec un

minimum d’un extincteur pour 150 m2 (distance àparcourir pour atteindre l’appareil < 15 m)

- extincteurs appropriés aux risques particuliers

VentilationLes circuits d’air de ventilation, de chauffage à air chaudou de conditionnement d’air, y compris les reprisesdesservant les locaux de vente, doivent constituer unréseau indépendant et séparé des circuits desservantles autres locaux.

Nota : Les textes de références concernant" Type M dans les ERP " sont :=> L’arrêté du 22.12.1981 modifié par les arrêtés des 29.07.2003 et 22.03.2004


ERPT

YP

E N


43

Type N

Établissements assujettisRestaurants, cafés, brasseries, débits de boissons, bars,etc, dans lesquels l’effectif du public est supérieur ouégal à l’un des chiffres suivants :

- 100 personnes en sous-sol- 200 personnes en étages, galeries et autres ouvrages

en élévation- 200 personnes au total

Calcul de l’effectifL’effectif maximal du public admis, déduction faite desestrades des musiciens et des aménagements fixesautres que les tables et les sièges, est déterminé de lafaçon suivante :

- zones à restauration assise : 1 personne par m2

- zones à restauration debout : 2 personnes par m2

- files d’attente : 3 personnes par m2


1 > 1500 non précisé 3

3

4

4

4






DésenfumageIl est réalisé dans les conditions générales du § désen-fumage généralités.Les commandes des dispositifs de désenfumage nesont pas obligatoirement automatiques, elles peuventêtre manuelles.


Nota : Les textes de références concernant"Type N dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 21.06.1982 modifié par les arrêtés des 29.07.2003, 22.04.2004 et 10.10.2005


ERPT

YP

E O


44

Type O

Établissements assujettisHôtels, motels, pensions de famille, etc…, dans les-quels l’effectif du public admis est supérieur ou égal à100 personnes.

Calcul de l’effectifL’effectif maximal du public admis est déterminéd’après le nombre de personnes pouvant occuper leschambres dans les conditions d’exploitation hôtelièred’usage.Dans le cas ou une salle est aménagée dans le mêmeétablissement pour servir des petits déjeuners, il n’y apas lieu de cumuler son effectif avec celui deschambres.

- les locaux réservés au sommeil sont situés dans desbâtiments à un étage sur rez-de-chaussée au plus ; ilssont pourvus d’un ouvrant de façade.

Dans les circulations horizontales encloisonnées des-servant des locaux à sommeil, le désenfumage doit êtreasservi à la détection automatique incendie de la circu-lation concernée.Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type est declasse 1.

Niveaux ne comportant pas des locaux réservés ausommeil (abrogé par arrêté 22/04/2004)Il est réalisé dans les conditions générales du § désen-fumage généralités.

Halls (article abrogé par arrêté 22/04/2004)Il est réalisé dans les conditions générales du § désen-fumage généralités.

Remarque : Type POEtablissements de 5ème catégorie,

S’applique aux petits hôtels dans lesquels l’effectif dupublic est < 100 personnes.

DétectionDes détecteurs automatiques d’incendie doivent êtreinstallés dans les locaux à risque particulier.

Escaliers : Il doit être protégé dès que Hotel > R+1Si Hotel > 50 personne et > R+1…alors 2 escaliers sontexigés.- Sauf si les circulations sont désenfumées - Les portes des chambres sont à moins de 10m de

l’escalier.- Une fenêtre de chaque chambre est accessible aux

échelles des sapeurs pompiers à partir du 2èmeétage. En cas d’impossibilité des détecteurs d’incen-die doivent être placés dans l’ensemble de l’établis-sement.

Le désenfumage de la cage d’escalier est réalisé par unouvrant en partie haute de 0,6 m2 minimum action-nable à partir du niveau d’accès des secours.

La détection automatique d’incendie doit être installéedans les conditions minimales suivantes :- détecteurs sensibles aux fumées et aux gaz de com-

bustion, dans les circulations horizontales encloison-nées des niveaux comportant des locaux réservés ausommeil,

- détecteurs appropriés aux risques dans les locaux àrisques importants.

Locaux à risques particuliersLocaux à risques importants :- ateliers d’entretien, de réparation et de maintenance,- locaux considérés comme tels par la commission de

sécuritéLocaux à risques moyens :- cuisines, offices, réserves et resserres- lingeries, blanchisseries et bagageries

DésenfumageNiveaux comportant des locaux réservés au sommeilToutefois, aucun désenfumage des circulations hori-zontales desservant des locaux réservés au sommeiln’est obligatoire dans l’un des cas suivants :- la distance à parcourir depuis la porte d’une chambre

pour rejoindre un escalier désenfumé (ou mis à l’abrides fumées) ne dépasse pas 10 m


1 > 1500 A 1

1

1

1

1

2 701 à 1500 A

3 310 à 700 A

4 < 300 A

5 voir fiche ERP A

Nota : Les textes de références concernant"Type O dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 21.06.1982 modifié par l’arrêté du 22.03.2004 et 24 juillet 2006


ERPT

YP

E P


45

Type P

Établissements assujettisLe type P concerne les établissements destinés à ladanse, jeux dans lesquels l’effectif du public est supé-rieur ou égal à :

- 20 personnes en sous sol- 100 personnes en étages- 120 personnes au total

Calcul de l’effectifL’effectif est déterminé à raison de 4 personnes par 3m2

de surface.Les estrades et les aménagements fixes sont déduits.

Locaux à risques particuliersSont classés locaux à risques particuliers :Les locaux à risques importants : stockage de disqueset de bandes sonores.Les locaux à risques moyens : contenant des magasinsde réserve et d’articles de cotillons et office et lingerie.

En SSI de catégorie A le désenfumage sera commandéautomatiquement par la détection automatique d’in-cendie.

DésenfumageIl est réalisé dans les conditions générales du § désen-fumage généralités.Les salles de danse avec mezzanines où des niveauxpartiels devront être désenfumées.Les circulations horizontales encloisonnées supérieuresou égales à 5m devront être désenfumées.Le désenfumage des locaux peut être imposé par avisde la commission de sécurité s’ils ont un potentiel calo-rifique important.

Catégories SSI Alarme

1ère A 3

3

2b

2ème B

3ème

+ établissements de danseen 4ème en sous sol

C /D/ E


Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type estclassé :- Classe 1 pour les salles de jeu- Classe 2 pour les bals ou dancings.

Moyens d’extinction- des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de 6 litres

minimum seront répartis : mini 1 pour 200 m2 et parniveau.

- Des extincteurs appropriés aux risques particuliers.- Un RIA DN 19/6 peut être imposé par la commission

de sécurité.- Une colonne sèche est installée dans les escaliers pro-

tégés si le dernier étage accessible est à plus de 18 mdu niveau d’accès des engins sapeurs pompiers.

Nota : Les textes de références concernant"Type P dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 25 juin 1980 modifiépar l’arrêté du 7 juillet 1983 .


ERPT

YP

E R


46

Type R

Établissements assujettisLe type R concerne les établissements destinés à l’en-seignement, à la formation, à l’accueil des enfants àl’occasion des vacances scolaires et des loisirs.

Sont assujettis :

- les établissements dans lesquels l’effectif total estsupérieur ou égal à :

- Crèches, écoles maternelles, haltes garderies, jardins d’enfant :

* 100 personnes en rez-de-chaussée * 20 personnes pour un établissement ne

comportant qu’un seul niveau.* Les établissements comportant plusieurs

niveaux.

- Autres établissements :* 100 personnes en sous-sol* 100 personnes en étages* 200 personnes en rez-de-chaussée* 200 personnes au total

- Locaux réservés au sommeil : 30 personnes.

Lorsqu’un établissement ne dispose que d’un local degardiennage (ou de surveillance) pour l’ensemble desbâtiments, et que les conditions spécifiques à chacund’entre eux conduisent à utiliser des équipementsd’alarme de types différents, l’équipement central doitêtre unique et commun ; il doit utiliser la technologiedu type le plus sévère et assurer les fonctions néces-saires à chacun de ces bâtiments.Les salles polyvalentes sont soumises aux dispositionsles plus exigeantes des types d’activités envisagés.

DésenfumageBâtiments comportant un étage sur rez-de-chaus-sée :Les circulations horizontales encloisonnées ne sont pasdésenfumées.Bâtiments de plus d’un étage sur rez-de-chaussée,comportant des locaux réservés au sommeil : Le désenfumage des circulations horizontales encloi-sonnées obligatoires.Bâtiments de plus d’un étage sur rez-de-chaussée necomportant pas de locaux réservés au sommeil : le désenfumage de tous les locaux accessibles aupublic est obligatoire. Si locaux < à 300 m2 le désenfu-mage est réalisé par les fenêtres.Le désenfumage des circulations horizontales des soussol est obligatoire.

Dans tous les établissements équipés d’un SSI de caté-gorie A, le désenfumage des circulations horizontalesencloisonnées doit être commandé par la détectionautomatique d’incendie.


VentilationLes salles de travaux pratiques à caractère scientifiquecomportant du gaz seront ventilées mécaniquement.Cette ventilation peut être indépendante par salle.

Nota : Les textes de références concernant"Type R dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 04.06.1982 modifié par l’arrêté du 13.01.2004


Bâtiments avec locaux à sommeil

A 1

Etablissement de 3 niveaux au plus sans exigence de résistance au feu (art. CO 15)

A 1

Bâtiments non équipés d'obstacles de passage au feu d'un étage à l'autre (art. CO 15)

A 1

Bâtiments de 1ère, 2e et 3e

catégorie, et 4e catégories si locaux à sommeil recevant des handicapés (art. GN 8)

A 1

Autres établissements de 1ère, 2e et 3e catégorie

C, D ou E 2b

Etablissementde 4e catégories

E 4



ERPT

YP

E S


47

Type S

Établissements assujettisBibliothèques, centres de documentation et deconsultations d’archives dans lesquels l’effectif totaldu public admis est supérieur ou égal à l’un deschiffres suivants :- 100 personnes en sous-sol- 100 personnes en étage et autres ouvrages en éléva-

tion- 200 personnes au total

Calcul de l’effectifL’effectif maximal du public admis est déterminé sui-vant la déclaration du maître d’ouvrage ou du chefd’établissement.

Locaux à risques particuliersLocaux à risques importants :- ateliers de reliure et de restauration- magasins de conservation des documents- locaux d’archives- locaux d’emballage et de manipulation des déchets- locaux de stockage et de manipulation de matières

dangereuses.Locaux à risques moyens :- réserves de proximité d’un volume < 300 m3

Les magasins dits ouverts ou en libre accès sont assi-milés à des locaux à risques courants.

DésenfumageIl est réalisé dans les conditions générales du § désen-fumage généralités.Si le SSI est de catégorie A, le désenfumage est com-mandé par la détection automatique d’incendie.

Effectif SSI Alarme

> 1500 A 2a

2a701 à 1500 B


Les locaux à risques particuliers (voir ci-après) d’unvolume > 1000 m3 peuvent être désenfumés après avisde la commission de sécurité s’ils comportent desrisques d’incendie associés à un potentiel calorifiqueou fumigène important, dans les mêmes conditionsque les locaux recevant du public.

Dans le cas de plusieurs niveaux mis en communica-tion, le désenfumage se fait comme celui d’un volumeunique.


Moyens d’extinctionLa défense contre l’incendie doit être assurée par :- des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de 6 l mini-

mum, avec un minimum d’un extincteur par 200 m2

et par niveau- des extincteurs appropriés aux risques particuliers- une installation de RIA DN 19 mm lorsque l’établisse-

ment est tenu de posséder un service de sécurité.Une colonne sèche doit être installée dans les escaliersprotégés si le dernier niveau accessible au public est àplus de 18 m du niveau d’accès des engins des sapeurspompiers.Des personnes spécialement désignées par l’exploitantdoivent être entraînées à la mise en œuvre des moyensd’extinction.

Nota : Les textes de références concernant"Type S dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 12.06.1995 modifié par l’arrêté du 22.03.2004

Catégories

1

2

2b310 à 700 non précisé3

2b< 300 non précisé4

2bvoir fiche ERP non précisé5


ERPT

YP

E T


48

Type T

Établissements assujettisLe type T concerne les établissements destinés auxexpositions commerciales, aux foires-expositions ouaux salons temporaires dans lesquels l’effectif est supé-rieur ou égal à :- 100 personnes en sous sol- 100 personnes en étages- 200 personnes au total

Calcul de l’effectifL’effectif est déterminé selon les densités :- 1 personne /m2 de la surface totale des salles acces-

sibles au public pour les foires expositions ou salonstemporaires.

- 1 personne pour 9 m2 pour les salles d’expositionspermanentes.

Locaux à risques particuliersSont classés locaux à risques particuliers :Les locaux à risques importants : les réserves et dépôtssupérieurs à 500 m3 ainsi que les locaux de réceptiondes matériels ou marchandises ou locaux d’emballageet de manipulation des déchets.Les locaux à risques moyens : Les réserves et dépôts< 500 m3 ainsi que les ateliers de d’entretien, demaintenance.

Dans certains établissements, un SSI de catégorie Apeut être exigé par la commission de sécurité et dansce cas, le désenfumage sera commandé par la détec-tion automatique d’incendie.

DésenfumageIl est réalisé dans les conditions générales du § désen-fumage généralités.Les locaux à risques particuliers ou à risques moyenspeuvent être désenfumés s’ils comportent un potentielcalorifique important.Trémies formant halls :Le désenfumage du niveau le plus bas est fait par unetrémie de communicationLes autres niveaux ne peuvent être désenfumés parcette trémie de communicationPour le désenfumage naturel des locaux, ce type est enclasse 3.

Moyens d’extinction- des extincteurs portatifs à eau pulvérisée.- Des extincteurs appropriés aux risques particuliers.- Un RIA DN 19/6 ou 25/8.- Des colonnes sèches.- Une installation fixe d’extinction automatique à eau.

Nota : Les textes de références concernant"Type P dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 25 juin 1980 modifiépar l’arrêté du 18 novembre 1987


1ère avec service de sécurité

B

Autres de 1ère2ème

C /D/ E 2b

3 ème 3

4 ème 4



ERPT

YP

E U


49

Type U

Établissements assujettis (Arrêté du 10 décembre 2004)

Les établissements de soins de courte durée en méde-cine, chirurgie, obstétrique ; des soins de psychiatrie, desuite ou de réparation, des soins de longue durée à despersonnes n’ayant pas leur autonomie de vie ainsi queles établissements ou services spécialisés pour recevoir,jour et nuit, des enfants de moins de 3 ans si l’effectifdes consultants et des hospitalisés de jour atteint 100personnes, ou quelque soit l’effectif si il y a 20 litsd’hospitalisation.L’hospitalisation concerne des soins d’une durée supé-rieure à 12h et nécessite par destination des locaux desommeil.

Calcul de l’effectif- 1 personne par lit,- 1 personne pour 3 lits au titre du personnel,- 1 personne par lit au titre des visiteurs (ou 1 pour

2 lits pour établissements spécialisés),- 8 personnes par poste de consultation ou d’explora-

tion externes, personnel compris.L’effectif ci-dessus doit être majoré par celui des sallesou locaux pouvant recevoir des personnes extérieures(voir dispositions particulières en fonction de l’utilisation).

Système de sécurité incendieSSI de catégorie A, quelle que soit la catégorie de l’éta-blissement.Des détecteurs automatiques d’incendie appropriés auxrisques et aux conditions d’exploitation hospitalière doi-vent être installés dans l’ensemble de l’établissement, àl’exception des escaliers et des sanitaires.

Dans les établissements abritant des locaux à sommeil,l’implantation des zones 55 doit être réalisée de lafaçon suivante :- La zone d’alarme doit englober l’ensemble de l’éta-

blissement ;- Les zones de compartimentage correspondent aux

zones protégées.- Les zones de désenfumage correspondent aux zones

de compartimentage.

La détection automatique incendie des locaux doitmettre en oeuvre, automatiquement :- la diffusion de l’alarme générale sélective et le déver

rouillage éventuel des portes ;- l’ensemble des DAS de compartimentage de la zone

protégée ;- le non-arrêt des cabines d’ascenseurs implantées

dans la zone sinistrée ;

- le désenfumage éventuel du local sinistré.Elle ne doit pas commander le désenfumage des circu-lations horizontales.

La détection incendie des circulations horizontales doitmettre en oeuvre, automatiquement :- la diffusion de l’alarme générale sélective et le déver-

rouillage éventuel des portes ;- l’ensemble des DAS de compartimentage de la zone

protégée ;- le non-arrêt des cabines d’ascenseurs implantées

dans la zone sinistrée ;- le désenfumage, au minimum, de la circulation de la

zone protégée.

La détection incendie des combles et des circulationsdes niveaux ne recevant pas de public doit mettre enœuvre, automatiquement, la diffusion de l’alarmegénérale sélective.

Tout le personnel de l’établissement doit être mis engarde contre les dangers d’un incendie en hôpital, êtreformé à l’exécution de consignes en vue de limiter l’ac-tion du feu et d’assurer le transfert horizontal ou l’éva-cuation et doivent être entraînés à la manœuvre desmoyens d’extinction.

Les établissements n’abritant pas de locaux àsommeil doivent être pourvus d’un équipementd’alarme de type 3 et les établissements abritantdes locaux à sommeil doivent être équipés d’unéquipement d’alarme de type 1 permettant la diffusionde l’alarme.

DésenfumageLe désenfumage mécanique est obligatoire pour : - les niveaux comportant des locaux d’hospitalisation ;- les circulations horizontales communes, quelle que

soit leur longueur ;- les circulations des compartiments (internes et encloi-

sonnées de plancher à plancher), quelque soit leurlongueur.

Le désenfumage naturel est possible pour les bâti-ments d’un étage au plus sur rez-de-chaussée, aprèsavis de la commission.Le désenfumage des locaux à risques importants peutêtre demandé après avis de la commission de sécurité.Dans les circulations horizontales encloisonnées com-portant des locaux à sommeil, le désenfumage estasservi à la détection automatique d’incendie de lazone sinistrée.Si l’établissement est doté d’un groupe électrogène, lesventilateurs de désenfumage sont réalimentés automa-tiquement par ce groupe en cas de défaillance de lasource normale.


ERPT

YP

E U


50

Le désenfumage des blocs opératoires n’est pas impo-sé. Toutefois, les circulations y menant doivent êtredésenfumées.


Conception de la distribution intérieureLes niveaux comportant des locaux à sommeil doiventêtre aménagés en "zones protégées" :Tous les niveaux comportant des locaux à sommeil,doivent être recoupés quelle que soit leur longueur, parune cloison CF 1H. Les deux zones ainsi constituées ontune capacité d'accueil de même ordre de grandeur. Lepassage entre deux " zones protégées " ne peut se faireque par des portes situées sur les circulations et l’accèsà au moins un escalier sans transit par une zone proté-gée sinistrée.

Une même "zone protégée" peut être constituée enassociant les modes de conception de la distributionintérieure suivants :- une partie d'un niveau distribué en cloisonnement

traditionnel ;- un compartiment ;- un ensemble de locaux définis dans les cas particu-

liers d'isolement.

Les zones protégées, dès lors que leur capacité dépas-se 20 lits, doivent être divisées en "zones de mise àl'abri". qui doivent :- avoir une capacité maximale de 20 lits ;- être isolées entre elles par une cloison de façade à

façade, CF de degré 1H et des blocs-portes pare-flamme 1/2 H équipés de ferme porte ou à fermetu-re automatique ;

- avoir, à l'intérieur d'une même zone protégée, unecapacité d'accueil de même ordre de grandeur.

Les compartiments sont autorisés pour les espaces(locaux, volumes ou partie de bâtiment) suivants :- espaces sans locaux à sommeil,- espaces avec locaux à sommeil disposant d'une sur-

veillance humaine particulière et permanente.

Leur surface est limitée à 1 000 m2 et un compartimentne peut s'étendre sur deux niveaux, sauf pour les hallss'ils remplissent les conditions suivantes :- les portes d'intercommunication entre comparti-

ments et avec les autres zones distribuées en cloi-sonnement traditionnel doivent être à fermetureautomatique et asservies à une détection sensibleaux fumées et aux gaz de combustion

- aucun local à risques importants ne doit être implan-té dans le compartiment.

- seuls sont autorisés les espaces d'une surface uni-taire inférieure à 100 m2 et ne doivent pas compor-ter d'appareils de cuisson ou de réchauffage d'unepuissance utile totale supérieure à 20 kW.

Locaux à risques particuliers Les locaux suivants sont classés à risques importants oumoyens selon différents critères de puissances d’appa-reils, de quantités de liquides inflammables ou devolumes des locaux :Par exemple les ateliers techniques , les stockages degaz médicaux, les unités de soins, les archives,…

VentilationLes locaux à risques particuliers contenant des liquidesinflammables doivent être munis d’une ventilationhaute et basse permanente judicieusement réparties,de sections totales respectives d’au moins 1/100 de lasurface de ces locaux, avec un minimum de 10 dm3 parbouche.Pendant toute la durée des séances opératoires, l’at-mosphère des salles d’opération et des salles d’anes-thésie et de réveil associées doit recevoir un apport enair neuf au régime minimal de 15 volumes/heure parsalle, avec un minimum d’air neuf de 50 m3/h par per-sonne susceptible d’être présente dans la salle. Si il est prévu un apport en air recyclé, celui-ci doit êtreprélevé uniquement dans la salle concernée.Les installations doivent être maintenues et entrete-nues constamment en bon état de fonctionnement.

Moyens d’extinctionLa défense contre l’incendie doit être assurée par :- des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de 6 l mini-mum, avec un minimum de d’un appareil par 200 m_,de telle sorte que la distance à parcourir pour atteindreun appareil ne dépasse pas 15 m,- des extincteurs appropriés aux risques particuliers- des RIA DN 20 mm dans les bâtiments de 1ère caté-gorie.Une colonne sèche doit être installée dans chaqueescalier protégé :- dans tous les bâtiments supérieurs à R + 3.- desservant les sous sols de plus d’un niveau.Une installation fixe d’extinction automatique peutexceptionnellement être demandée par la commissionde sécurité dans certains locaux à haut risque d’incendie.

Nota : Les textes de références concernant"Type U dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 23.05.1989 modifié par celui du 29.07.2003, remplacé par celui du 10.12.2004 et mis à jour le 6.03.2006


ERPT

YP

E V


51

Type V (catégories 1 à 4)

Etablissement assujettis (Arrêté du 21 avril 1983 modifié)

Cela concerne tous les établissements culturels(églises, mosquées, synagogues, temples, etc.) danslesquels l'effectif du public est supérieur ou égal àl'un des chiffres suivants :- 100 personnes en sous-sol,- 200 personnes en étage et autres ouvrages en élé-

vation,- 300 personnes au total.

Calcul de l’effectif (Arrêté du 21 avril 1983 modifié)L’effectif maximal du public admis est déterminé selonla densité suivante :- Pour un établissement comportant des sièges : une

personne par siège ou une personne par 0,50 m debanc.

- Pour un établissement ne comportant pas de sièges :deux personnes par mètre carré de la surface réser-vée aux fidèles (pratiquants).

Dispositions particulièresLes éléments constitutifs des couvertures situées à plusde 8 mètres d'un bâtiment tiers ou de la limite de laparcelle voisine peuvent être réalisés en matériaux decatégorie M3. Toutefois, sur une hauteur de 3 mètresau-dessus du sol, les matériaux employés doivent êtrede catégorie M2.Un espace suffisant doit être aménagé entre les ran-gées de sièges, ou entre les sièges et les prie-Dieu,pour permettre une libre évacuation. Cette dispositionne s'oppose pas à l'installation d'agenouilloirs entre lesrangées.Les sièges doivent être solidarisés par rangée demanière à former des éléments mobiliers difficiles àrenverser. Cette disposition n'est pas applicable dansles galeries, les tribunes, les chapelles annexes (sépa-rées des nefs principales), etc., pouvant recevoir 50 per-sonnes au plus.

Désenfumage(Arrêté du 22 mars 2004)Seules doivent être désenfumées :- Les salles, d'une superficie supérieure à 300 m2,situées en sous-sol, - Les salles, d'une superficie supérieure à 300 m2 aurez-de-chaussée ou en étage, et dont la hauteursous plafond est inférieure à 4 m.Les commandes des dispositifs de désenfumage nesont pas obligatoirement automatiques.Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type estde classe 1.

Moyens d’extinctionLa défense contre l'incendie doit être assurée :- Par des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de

6 litres minimum, judicieusement répartis, avec unminimum d'un appareil par 250 mètres carrés et parniveau,

- Par des extincteurs appropriés aux risques particu-liers.

Tous les établissements doivent être pourvus d'un équi-pement d'alarme du type 4 (Arrêté du 2 février 1993).

Nota : Les textes de références concernant"Type V dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 21.04.1983 modifié par les arrêtés des 29.07.2003 et 29.07.2003


ERPT

YP

E W


52

Type W

Établissements assujettisAdministrations, banques et bureaux dans lesquelsl’effectif du public est supérieur ou égal à l’un deschiffres suivants :- 100 personnes en sous-sol- 100 personnes en étage et autres ouvrages en

élévation- 200 personnes au total

Calcul de l’effectif L’effectif maximal du public admis est déterminé sui-vant la déclaration du maître d’ouvrage ou, à défaut,suivant la densité d’occupation suivante :- si aménagements intérieurs prévus : 1 personne pour

10 m2 de locaux spécialement aménagés pour rece-voir du public (halls, guichets, salles d’attente…)

- si aménagements intérieurs non prévus :1 personne pour 100 m2 de surface de plancher.

Locaux à risques particuliers Sont classés locaux à risques importants :- les locaux d’archives et de stockage de papier- les ateliers d’imprimerie

Sont classés locaux à risques moyens :- les magasins de réserves- les ateliers de reprographie- les locaux de conservation de documents informa-

tiques- les dépôts contenant au moins 150 litres de liquides

inflammables

Moyens d’extinctionLa défense contre l’incendie doit être assurée par :- des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de 6 l mini-

mum, avec un minimum d’un extincteur par200 m2, distance à parcourir pour atteindre un appa-reil < 15 m

- des extincteurs appropriés aux risques particuliers.

Une installation de RIA DN 20 mm peut exceptionnel-lement être imposée par la commission de sécurité :- dans les établissements implantés dans des

ensembles immobiliers complexes- dans les établissements présentant une distribution

intérieure compliquée- à proximité des locaux à risques importants d’un

volume > 1000 m3

Une colonne sèche doit être installée dans les escaliersprotégés si le dernier étage accessible est à plus de18 m du niveau d’accès des engins des sapeurs-pompiers.

Nota : Les textes de références concernant"Type W dans les ERP " sont :=> L’arrêté du 1.04.1983

Effectif SSI Alarme

> 1500 C, D ou E 2b

2b701 à 1500 C, D ou E


Catégories

1

2

3310 à 700 non précisé3

4< 300 non précisé4

4voir fiche ERP non précisé5

DésenfumageIl est réalisé dans les conditions générales du §désenfumage généralités.Les locaux à risques particuliers (voir ci-après) d’unvolume > 1000 m3 doivent être désenfumés.Les commandes des dispositifs de désenfumage nesont pas obligatoirement automatiques.

Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type estde classe 1.- si aménagements intérieurs non prévus :

1 personne pour 100 m2 de surface de plancher.


ERPT

YP

E X


53

Type X

Etablissement assujettis Établissements clos et couverts à vocation d’activitésphysiques et sportives, et notamment :- salles omnisports,- salles d’éducation physique et sportive,- salles sportives spécialisées,- patinoires,- manèges,- piscines couvertes, transformables ou mixtes,- salles polyvalentes à dominante sportive dont l’aire

d’activité est inférieur à 1200 m2 et la hauteur sousplafond supérieure ou égale à 6,5 m, dans lesquelsl’effectif des personnes admises est supérieur ou égalà l’un des chiffres suivants :

- 100 personnes en sous-sol- 100 personnes en étages, galeries et autres ouvrages

en élévation- 200 personnes au total.Les salles polyvalentes à dominante sportive dont l’aired’activité est supérieure ou égale à 1200 m2, ou dont lahauteur sous plafond est inférieure à 6,5 m, sont sou-mises aux dispositions du chapitre 1er (catégorie L).

Calcul de l’effectifPersonnes admises : effectif maximal des personnessimultanément admises déterminé :- soit suivant la déclaration du maître d’ouvrage- soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-

dessous.

Salles omnisports, salles d’éducation physique etsportive et salles sportives spéciales- 1 personne pour 4 m2 d’aire d’activité sportive (à l’ex-

ception des tennis pour lesquels il est compté 25 per-sonnes par court)

- 1 personne pour 8 m2 d’aire d’activité sportive,auquel il faut ajouter l’effectif des spectateurs visé auparagraphe 2.

Patinoires- 2 personnes pour 3 m2 de plan de patinage- 1 personne pour 10 m2 de plan de patinage, auquel

il faut ajouter l’effectif des spectateurs visé au para-graphe 2.

Salles polyvalentes à dominante sportive- 1 personne par mètre carré d’activité sportive, auquel il faut

ajouter l’effectif des spectateurs visé au paragraphe 2.

Piscines couvertes (ou piscines transformables cou-vertes)- 1 personne par m2 de plan d’eau (non compris les bassins

de plongeon indépendants et les pataugeoires)- 1 personne pour 5 m2 de plan d’eau défini ci-dessus,

auquel il faut ajouter l’effectif des spectateurs viséau paragraphe 2.

Piscines transformables en utilisation "découverte"- 3 personnes pour 2 m2 de plan d’eau découvert

(non compris les bassins de plongeons indépen-dants et les pataugeoires)

- 1 personne pour 5 m2 de plan d’eau défini ci-dessus,auquel il faut ajouter l’effectif des spectateurs visé auparagraphe 2.

Piscines mixtes- 1 personne par m2 de plan d’eau couvert (non

compris les bassins de plongeons indépendants etles pataugeoires), auquel il faut ajouter 3 per-sonnes pour 2 m2 de plan d’eau, tel que défini ci-dessous, mais situé en plein air.

- 1 personne pour 5 m2 de plan d’eau défini ci-dessus,auquel il faut ajouter l’effectif des spectateurs visé auparagraphe 2.

Spectateurs admisEffectif maximal des spectateurs admis déterminéen cumulant :- le nombre de personnes assises sur des sièges ou

des strapontins- le nombre de personnes assises sur des bancs à

raison de 1 personne par 0.50 m.- le nombre de personnes pouvant stationner sur

les promenoirs à raison de 5 personnes par mètrelinéaire.

Effectif SSI Alarme

> 1500 non précisé 3

3701 à 1500 non précisé


Catégories

1

2

4310 à 700 non précisé3

4< 300 non précisé4

4voir fiche ERP non précisé5

DésenfumageSeules doivent être désenfumés : - les salles polyvalentes à dominante sportive- les salles à usage sportif situées en sous-sol si leur

superficie est supérieure à 300 m2

- les salles à usage sportif situées au rez-de-chausséeou en étage si leur superficie est supérieure à 300 m2

et si leur hauteur sous plafond est inférieure à 4 m


ERPT

YP

E X


54

- les zones de déshabillage ou de stockage de vête-ments non ouvertes sur une aire sportive si leursuperficie est supérieure à 100 m2

- les locaux de matériels non ouverts sur une airesportive si leur superficie est supérieure à 100 m2

Le désenfumage des locaux de superficie inférieureà 300 m2 à partir des fenêtres est admis an action-nant directement leur dispositif de manœuvre.

Les commandes manuelles sont possibles.

Pour le désenfumage naturel des locaux, ce type estde classe 1 ou 2.

Locaux à risques particuliersSont classés locaux à risques particuliers :Les locaux à risques importants : contenant des instal-lations frigorifiquesLes locaux à risques moyens : contenant des portehabits, stockage de tapis de chute (portes de locauxPF1/2H), produits de désinfection de piscine.

Nota : Les textes de références concernant"Type X dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 04.06.1982 modifié par l’arrêté du 22.03.2004


ERPT

YP

E Y


55

Type Y (catégories 1 à 4)

Etablissement assujettis - Musées- Les salles destinées à recevoir des expositions à voca-

tion culturelle, ayant un caractère temporaire dans les-quels l’effectif total du public admis est supérieur ouégal à l’un des chiffres suivants :

- 100 personnes en sous sol.- 100 personnes en étages et autres ouvrages en élévation- 200 personnes au total.

Calcul de l’effectifL’effectif du public admis est déterminé à raison d’unepersonne par 5m2 de la surface des salles accessibles aupublic. Dans les musées à caractère évolutif ou dans lessalles pouvant faire l’objet de présentations exception-nelles, la densité d’occupation peut être supérieure, aprèsavis de la commission de sécurité. Un système de comp-tage doit être installé pour ne pas dépasser l’effectif maxi-mal fixé en fonction des dégagements. Cette densité peutégalement être diminuée, sur demande justifiée dumaître d’ouvrage ou du chef d’établissement, dans lesmêmes conditions que précédemment.

Dispositions particulièresLa réalisation de secteurs et de compartimentages estautorisée mais tout compartiment doit respecter les dis-positions suivantes :- Superficie ≤ 1200 m2.- Les issues doivent être distantes de moins de 30 mètres

mesurés dans l’axe des circulations.Un seul compartiment par niveau est admis si la surfacede ce niveau est ≤ 1 200 m2.Les locaux et les dégagements accessibles au public doi-vent être isolés des locaux à risques courants et des déga-gements, non accessibles au public, par des parois CF dedegré 1/2 H et des blocs-portes PF de même degré,munis de ferme-porte.

Locaux à risques particuliersLes réserves d’œuvres d’art, de collections, de documentset autres objets combustibles, les ateliers de restauration,les locaux d’archives, les locaux d’emballages et de mani-pulation de déchets, les ateliers d’entretien et de répara-tion sont classés comme des locaux à risques importants.Les ateliers photographiques et les locaux contenant aumoins 150 litres de liquides inflammables (ou assimilés)sont répertoriés comme des locaux à risques moyens.

DésenfumageLa réunion partielle de plusieurs niveaux pour former unvolume unique est admise dans la limite de cinq niveauxy compris le sous-sol si les conditions suivantes sontsimultanément remplies :- Le niveau d’accès des secours est inclus dans ce volume.

- Soit le plafond de ce volume est en tout point à unehauteur supérieure à celle du niveau partiel le plusélevé, soit les dispositions architecturales permettentd’assurer une hauteur libre de fumée d’au moins 2 mau niveau le plus élevé.

- Le volume est isolé des autres parties du bâtimentconformément aux dispositions.

- Aucun local à risques particuliers ne doit être en com-munication avec ce volume.

Ce volume est alors désenfumé comme un volumeunique, dans les conditions définies soit par l'IT 246, soitpar l'IT 263.


Moyens d’extinctionLa défense contre l’incendie doit être assurée :- Par des extincteurs portatifs à eau pulvérisée de 6 l

minimum, judicieusement répartis, avec un minimumd’un appareil par 200 m2 et par niveau.

- Par des extincteurs appropriés aux risques particuliers.

Une colonne sèche doit être installée dans les escaliers pro-tégés si le dernier étage accessible au public est à plus de18m du niveau d’accès des engins des sapeurs-pompiers.

Système de sécurité incendieUn service de sécurité incendie peut être imposé par lacommission de sécurité dans les établissements où l’ef-fectif du public est supérieur à 4 000 personnes. Desemployés doivent être entraînés à la mise en œuvre demoyens de secours dans les établissements ne possédantpas de service de sécurité incendie.

Catégories Alarme

1 2a

4

4

4

4

2

3

4

5

Une installation de détection automatique d’incendie par-tielle peut être imposée par la commission de sécurité.Les établissements de 1ère catégorie doivent être pour-vus d’une installation de sonorisation permettant une dif-fusion phonique de l’alarme.

Nota : Les textes de références concernant"Type Y dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 12.06.1995 modifié par l’arrêté du 22.03.2004


ERPT

YP

E P

S


56

Type PS (catégorie 1 à 5)

Etablissement assujettis Sont concernés les parcs de stationnement couvertspouvant accueillir plus de 10 véhicules à moteur. Lepoids total autorisé en charge de chaque véhiculeadmis dans ces parcs ne doit pas excéder 3,5 tonnes.Sont exclus du champ d'application de cet arrêté lesparcs de stationnement couverts liés exclusivement àun bâtiment d'habitation et à un bâtiment relevantdu Code du travail.

Capacité d’accueilLe nombre de places de stationnement pris en comp-te dans un parc de stationnement couvert tientcompte des dispositions suivantes :- les véhicules ne doivent stationner que dans des

emplacements réservés à cet effet et faisant l'objetd'un marquage au sol,

- cinq emplacements matérialisés pour le stationne-ment d'un deux-roues à moteur équivalent à unemplacement pour le stationnement d'un véhiculequatre roues à moteur,

- les places à l'air libre situées en terrasse sontcomptabilisées dans la capacité d'accueil du parc.

DésenfumageLes installations de désenfumage et de ventilation duparc peuvent être communes.Le désenfumage du parc peut être réalisé par tiragenaturel ou mécanique.Le désenfumage naturel est réalisé par des évacua-tions de fumées et des amenées d'air naturelles quicommuniquent avec l'extérieur directement ou aumoyen de conduits.

Désenfumage naturelLe désenfumage naturel est autorisé dans les parcsde stationnement couverts comprenant un seulniveau, situé au niveau de référence (niveau de lavoirie desservant la construction et utilisable par lesengins des services publics de secours et de luttecontre l'incendie), si les ouvertures d'amenées d'airen partie basse et d'évacuation des fumées en partiehaute présentent une surface libre minimale de 12décimètres carrés par véhicule pour chacune de cesdeux fonctions.Cette disposition est également admise pour leniveau situé immédiatement au-dessus et celui situéimmédiatement au-dessous du niveau de référencede tout parc de stationnement couvert si la distancemaximale entre les bouches d'amenées d'air et d'éva-cuation des fumées est inférieure à 75 mètres.

Désenfumage mécaniqueLe désenfumage est réalisé mécaniquement dans lesniveaux situés au-dessous du niveau de référence ainsique dans les niveaux du parc en superstructure à l’ex-ception du cas prévu ci-dessous.Les ventilateurs d'extraction doivent assurer leur fonc-tion pendant 2 heures à 400° C ou sont classés F400-120. Ces exigences peuvent être réduites à 200° C pen-dant deux heures ou F200-120 si le compartiment estéquipé d'un système d'extinction automatique du typesprinkleur.Distance à respecter entre le moteur du ventilateur etun véhicule = 3 m minimum.Le désenfumage mécanique s'effectue par comparti-ment et assure un débit d'extraction minimum corres-pondant à 900 m3/h, par véhicule et par compartiment.Cette valeur peut être réduite à 600 m3/h, par véhiculeet par compartiment, si le compartiment est équipéd'un système d'extinction automatique du type sprink-leur.Les amenées d'air peuvent être naturelles ou méca-niques. Dans le cas d'amenées d'air mécaniques, ledébit d'amenée d'air doit être de l'ordre de 0,75 fois ledébit extrait avec une tolérance de plus ou moins 10 %.La mise en fonctionnement du désenfumage méca-nique d'un compartiment entraîne la mise à l'arrêt dela ventilation mécanique du parc. Cette mesure n'em-pêche pas la mise en fonctionnement du désenfumagedans d'autres compartiments au moyen des com-mandes manuelles prioritaires.

Moyens de détection, d’alarme et d’alerteChaque parc dispose d'un équipement d'alarmesonore et visuelle perceptible de tout point des com-partiments et des circulations.L'équipement d'alarme est :- de type 1 dans les parcs de plus de 1 000 véhicules

autres que les parcs de stationnement largementventilés,

- de type 3 dans les autres cas, y compris les parcs destationnement largement ventilés, ainsi que dans lesparcs d'une capacité supérieure à 1 000 places dotésd'un système d'extinction automatique du typesprinkleur.

Les déclencheurs manuels sont disposés, à chaqueniveau, dans les circulations à proximité immédiates dechaque escalier et, au rez-de-chaussée, à proximité dessorties. Ils sont placés à une hauteur maximale de 1,30mètre au-dessus du niveau du sol.


ERPT

YP

E P

S


57

Le déclenchement de l'alarme générale doit entraîner :- la dé-condamnation des issues verrouillées dans l'en-

semble du parc,- l'affichage à l'entrée des véhicules de l'interdiction

d'accès,- la diffusion d'un message préenregistré lorsque le

parc dispose d'un équipement de sonorisation.

Dans les parcs d'une capacité inférieure ou égale à1 000 véhicules, les dispositifs concourant au com-partimentage sont asservis à des détecteurs auto-nomes déclencheurs ou à un système de détectionautomatique d'incendie.Les parcs d'une capacité supérieure à 1 000 véhicules,autres que les parcs de stationnement largement venti-lés et les parties situées en toiture-terrasse, sont dotésd'un système de détection incendie.Les détecteurs sont judicieusement répartis dans lesvolumes du parc, les locaux techniques et dans les acti-vités annexes. Leur sensibilisation entraîne :- le déclenchement de l'alarme restreinte au poste de

sécurité,- la mise en position de sécurité des dispositifs

concourant au compartimentage dans le comparti-ment sinistré,

- la mise en fonctionnement du désenfumage dans lecompartiment ou le local concerné,

- le déclenchement de l'alarme générale dans l'en-semble du parc,

- l'ouverture des barrières de péage asservie audéclenchement de l'alarme générale.

Si l'ensemble du parc est doté d'un système d'extinc-tion automatique du type sprinkleur, la détection auto-matique d'incendie généralisée n'est pas imposée. Lecompartimentage est réalisé à partir de détecteursautonomes déclencheurs ; les commandes de désenfu-mage sont positionnées à proximité des accès.

Moyens de lutte contre l’incendieLes moyens de lutte contre l’incendie suivants sont pré-vus :- Des extincteurs portatifs de 6 kilogrammes ou 6

litres appropriés aux risques.- Un système d'extinction automatique du type sprink-

leur est installé dans les parcs de stationnement cou-verts à partir du troisième niveau au-dessous ou au-dessus du niveau de référence.

- Pour les parcs comportant au moins trois niveauximmédiatement au-dessus ou au-dessous du niveaude référence, des colonnes sèches de 65 millimètressont disposées dans les cages d'escaliers ou dans lessas et comportent à chaque niveau, dans les sas, uneprise de 65 millimètres et deux prises de 40 milli-mètres. Cette disposition impose la mise en placed'un ou plusieurs poteaux ou bouches d'incendie de100 millimètres de diamètre, branchés sur une cana-lisation d'un diamètre au moins égal et implantés àmoins de 60 mètres des orifices d'alimentation descolonnes sèches.

Ventilation et qualité de l’airLa ventilation, dans les parcs de stationnement cou-verts, est réalisée et surveillée de façon à s'opposer effi-cacement à la stagnation, même locale, de gaz nocifsou inflammables.Conformément aux dispositions de l'article PS 18, lesinstallations de ventilation et de désenfumage peuventêtre communes.

Nota : Les textes de références concernant"Type PS dans les ERP" sont :=> L’arrêté du 9.05.06


ERPG

RA

ND

ES

CU

ISIN

ES


58

Grandes cuisines

Les appareils de cuisson et les appareils de remise entempérature dont la puissance utile totale est supé-rieure à 20 kW doivent être installés dans les locauxappelés grandes cuisines.On distingue deux cas :- la cuisine isolée des locaux recevant du public ;- la cuisine ouverte sur des locaux recevant du public

(self-service, stand publicitaire).L'installation des appareils de cuisson doit s'opposer àla naissance de l'incendie.L'isolement des locaux doit en empêcher touteextension.

Cuisine isolée des locaux accessibles au public

Fig. 1 - La cuisine est classée local à risques moyens.

Cuisine ouverte sur des locaux accessibles au public

Dispositions généralesLes appareils doivent bénéficier du marquage CE déli-vré dans les conditions des directives européennes.L’alimentation des appareils de cuisson doit comporterà proximité de l’accès du local ou du bloc cuisine undispositif d’arrêt d’urgence par énergie pour l’ensembledes appareils.Les appareils de cuisson ne peuvent être implantés àmoins de 50 cm d’une paroi que si celle-ci est revêtuede matériaux classés en catégorie M0 ou A2-s1, d1.Sauf les appareils marqués CE qui sont alors soumisaux préconisations d’installation du fabricant. Le solsupportant les appareils de cuisson doit être constituéde matériau incombustible ou revêtu de matériau M0ou classé A2flLes grandes cuisines (y compris les locaux annexes etles salles à manger dans le cas de grandes cuisinesouvertes) sont classées locaux à risques moyens.

Appareils gazLes appareils fonctionnant au gaz doivent être installésdans des locaux comportant un système spécifique deventilation.La quantité d’air à apporter est fixée à :- 1,75 m3/h par kW de puissance calorifique totale ins-

tallée dans le local si les appareils ne comportent pasde coupe-tirage ou de régulateur de tirage, lorsqu’ils’agit d’un appareil raccordé,

- 3,5 m3/s par kW de puissance calorifique pour lesautres appareils raccordés,

- 10 m3/s par kW de puissance calorifique pour lesappareils non raccordés.

Ces solutions peuvent être obtenues par ventilationpermanente, ou par un dispositif particulier fonction-nant seulement pour la durée de marche des appareils.

EntretienLes conduits d’évacuation des fumées, lorsqu’ils exis-tent, doivent être entretenus régulièrement et ramonésau moins une fois par semestre.Pendant la période de fonctionnement, le circuit d’ex-traction d’air vicié, de buées et de graisses, doit êtrenettoyé complètement, y compris les ventilateurs, aumoins une fois par semestre.Les dispositifs de récupération de chaleur disposésdans le circuit d’extraction doivent faire l’objet dumême entretien.Le bloc-cuisine doit toujours être en dépression par rap-

port à la salle.Des écrans de cantonnement doivent séparer le bloc-cui-sine de la salle de restauration (IT 246).

Fig. 2 - Si la cuisine ouvre sur des locaux accessibles aupublic, l'ensemble cuisine + locaux est classé à risquesmoyens.


ERPG

RA

ND

ES

CU

ISIN

ES


59

Grandes cuisines isoléesLa porte de communication entre la cuisine et lessalles accessibles au public est de degré PF 1/2H.Elle est soit à fermeture automatique, soit équipéed’un ferme-porte.Les détecteurs automatiques d’incendie seront detype détecteur de fumées optiques ou équivalent.Les cuisines doivent comporter une extraction d’airvicié, de buées et de graisses, utilisable en cas d’in-cendie pour assurer le désenfumage.Capteurs : doivent être construits en matériauxincombustibles. M0 ou A2-s1 d0.Conduits : doivent être construits en matériaux M0ou A2-s1 d0 être stable au feu de degré 1/4 d’heureet leur face intérieure ne doit pas être poreuse (artPE16 §2). A l’intérieur du bâtiment et en dehors duvolume de la grande cuisine, les conduits et gainesdoivent assurer un degré coupe-feu de traverséeéquivalent au degré coupe-feu des parois traverséesavec un minimum de 60 minutes ou EI 60 (i<->o).Les conduits doivent être munis de trappes de visitesd’au moins 3 dm2 d’ouverture, éloignées d’axe enaxe de 3 m au plus, avec une trappe à chaque chan-gement de direction de plus de 30° et une à la basede toute partie verticale du conduit munie d’unréceptacle de résidus.Un seul conduit est exigé pour assurer l’extractiond’air vicié et le désenfumage ; ses caractéristiquescorrespondent donc à celles d’un conduit de désen-fumage (voir IT 246). Les trappes de visite équipantce conduit doivent être incombustibles et PF 1/2H(obligatoires que pour les conduits horizontaux).Les circuits d’extraction d’air doivent comporter soitun filtre à graisses, soit une boîte à graisses, facile-ment nettoyables.

Grandes cuisines ouvertesLes grandes cuisines peuvent être aménagées direc-tement dans les salles accessibles au public à condi-tion d’en être séparées par un écran vertical fixe,stable au feu 1/4 heure et en matériau classé encatégorie M1 ou A2-s1, d1. Cet écran, jointif avec lasous face de la toiture ou du plancher haut, doit êtred’une hauteur minimale de 0,50 m sous le plafondfini de la cuisine.Les liaisons entre le ventilateur d’extraction et leconduit doivent être en matériaux classés M0 ou A2-s1, d0 (art PE16 §2).L’espace réservé à ces cuisines doit être en perma-nence en dépression par rapport à la salle.Les locaux où sont installés les appareils de cuissondoivent comporter des dispositifs d’extraction méca-nique des buées et vapeurs, utilisables en cas d’in-cendie pour évacuer les fumées et les flammes.

Ces dispositifs doivent être en matériau incombustibleset présenter les caractéristiques d’une installation dedésenfumage (voir IT 246). Le désenfumage de la cui-sine est assuré par des amenées d’air situées en péri-phérie de la salle accessible au public et par une extra-ction mécanique.Le désenfumage de la salle, doit répondre aux exi-gences relatives au désenfumage des locaux.Les amenées d’air de la salle peuvent être communesavec celles de la cuisine, sous réserve que les surfacesaient été calculées en conséquence.Le débit d’extraction doit être au moins de 1,5 m3/s.

Extraction des fumées Si le désenfumage est exigé, le ventilateur doit être detype 400°C 1H. Les liaisons entre les ventilateurs etconduits doivent être en matériaux M0 ou A2-s2, d0.L’alimentation du ventilateur doit être directe depuis letableau général et de catégorie CR1.Le passage en extraction des fumées de l’installation sefait à partir d’une commande manuelle placée dans lacuisine et comportant l’inscription extraction desfumées.Le dispositif d’arrêt d’urgence ne doit pas interromprel’évacuation des fumées.

Nota : Les textes de références concernant"Les Grandes Cuisines dans les ERP"sont :=> L’arrêté du 25.06.1980 modifié par l’arrêté du 10.10.2005

www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.60

Notes

www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.HABITAT

HABITATH

AB

ITA

T


61

Chapitre 4

HABITAT


HABITATC

LA

SS

IFIC

AT

ION


62

Classification

DéfinitionSont concernées les habitations individuelles ou collec-tives, y compris les logements foyers. Elles peuventcontenir des locaux affectés à une activité profession-nelle faisant partie du même ensemble de pièces quecelles où se déroule la vie familiale, ou des locauxaffectés à une activité professionnelle de bureaux ouconstituant un ERP dépendant de la même personnephysique.

RisquesLes habitants connaissent leurs locaux ; le risque estdonc atténué par rapport à des bâtiments type ERP. Lesnombreux cloisonnements limitent l’extension du foyer.En revanche, l’évacuation n’est pas organisée. Les tempsde sauvegarde sont fonction de la rapidité d’interventiondes pompiers et dépendent de la hauteur des bâtiments.Les risques sont accrus pendant les périodes de som-meil.Pas de contrôle périodique ni de service permanent desécurité.

ClassificationL’arrêté du 31/01/86 classe les bâtiments d’habitationen différentes familles. Les bâtiments d’habitationd’une hauteur supérieure à 50 m sont soumis à laréglementation IGH.Les exigences concernant le désenfumage sont déter-minées en fonction de la famille du bâtiment.Le désenfumage n’est obligatoire que pour l’habitatcollectif (dernier cas de la 2e famille, 3e et 4e famille).

Classement

1ère famille

2e famille

3e famille

A

B

4e famille

Type

Individuel

Collectif

Configuration Niveau maxi Exigences

Isolées ou jumelées RdC + 1 étage

Groupées en bandes RdC seul

Groupées en bandes RdC + 1 étage Structures indépendantes

Isolées ou jumelées RdC + plusieurs étages

Groupées en bandes RdC + 1 étage Structures non indépendantes

Groupées en bandes RdC + 2 étages Structures indépendantes

Indifférente RdC + 3 étages

RdC + 7 étages

Hauteur = 28 m maxi

Hauteur entre 28 et 50 m

Distances entre porte d'un logement et escalier = 7 m maxi

Accessibilité escalier par voie échelle

Au moins d'une condition de 3e famille A non satisfaite

Accessibilité escalier à moins de 50 m d'une voie de circulation

Accès à chaque logement par voie échelle

Accessibilité escalier à moins de 50 m d'une voie de circulation

Nota : Les textes de références concernant"Classification dans l’HABITAT" sont :=> L’arrêté du 31.01.1986 modifié


HABITATC

LA

SS

IFIC

AT

ION


63

I n t e r n e t : w w w. f r a n c e - a i r. c o m - e - m a i l : d e m a n d e @ f r a n c e - a i r. c o m

1ère FAMILLE(Habitations individuelles)

a) Isolées ou jumelées avec RdC + 1er étage

b) Groupées en bandes si seul RdC

c) En bandes RdC + 1er étage si les structuressont indépendantes.

2ème FAMILLE

a) Habitations individuelles isolées ou jumeléesavec + de 1 étage sur RdC.

b) Individuelles avec 1 étage sur RdC

c) Individuelles groupées en bandesavec + d’1 étage sur RdC et structuresindépendantes

d) Habitations collectives avec au plus 3 étagessur RdC

3ème FAMILLE

3ème FAMILLE A

Au plus sept étages sur RdC.Distance maxi entre porte d’un logement etescalier ≤ 7 m.Accessibilité par «voie engin»

7 étagesmaxi

28 mmaxi

3ème FAMILLE B

Idem 3ème famille A sans contraintes d’étageset de circulation intérieure

28 mmaxi

Entre 28 et 50 m pour le plancher du logementle plus haut.Accessibilité aux escaliers par les voiesengin < 50 m

4ème FAMILLE

28 m < H < 50 m

50 m


HABITATD

ÉS

EN

FU

MA

GE

2E

FA

MIL

LE

ET

3E

FA

MIL

LE

A


64

Désenfumage 2e famille

Locaux à désenfumerSeules les cages d’escalier doivent être désenfumées.

Mise en œuvreEn partie haute de l’étage le plus élevé, dispositif ferméen temps normal, permettant en cas d’incendie uneouverture d’1 m2 au moins permettant l’évacuation desfumées.Son dispositif de commande se situe au rez-de-chaus-sée, à proximité de l’escalier.Son accès est réservé aux personnes habilitées.La commande peut être réalisée par un système élec-trique, pneumatique, hydraulique, électromagnétique,ou électro-pneumatique. En 2e famille, il peut égale-ment être réalisé par tringlerie.

Nota : Les textes de références concernant"Désenfumage 2e famille et 3e famille A dans l’HABITAT"sont : => L’arrêté du 31.01.1986

Désenfumage 3e famille A

Locaux à désenfumerSeules les cages d’escalier doivent être désenfumées.

Mise en œuvreEn partie haute de l’étage le plus élevé, dispositif ferméen temps normal, permettant en cas d’incendie uneouverture d’1 m2 au moins permettant l’évacuation desfumées.Son dispositif de commande se situe au rez-de-chaus-sée, à proximité de l’escalier. Son accès est réservé auxpersonnes habilitées.La commande peut être réalisée par un système élec-trique, pneumatique, hydraulique, électromagnétique,ou électro-pneumatiqueEn 3e famille A, l’ouverture du dispositif de désenfu-mage doit être asservie à un détecteur déclencheurautonome (DAD).


HABITATD

ÉS

EN

FU

MA

GE

3E

FA

MIL

LE

B


65

Désenfumage 3e famille B

Locaux à désenfumerLes cages d’escaliers, les dégagements et les circula-tions doivent être sécurisés.

Cages d’escalier protégéesL’escalier doit être protégé, et soit à l’air libre, soit àl’abri des fumées.

Protégé :- desservi à chaque niveau par une circulation hori-

zontale, une seule issue- peut comporter seulement ses propres canalisations

d’éclairage, des canalisations métalliques (eau,chutes d’eau, colonne sèche), des canalisations degaz (cf art.54) des conduits non encastrés C2

- éclairage électrique sélectivement protégé, directdu tableau principal en évitant le sous-sol, ou parblocs autonomes (NF C 71805).

A l’air libre : paroi donnant sur l’extérieur ouverte sur au moins lamoitié de sa surface, sur toute la longueur.Conforme à l’art. 18.

A l’abri des fumées :- fermé sur toutes ses faces, CF 1H sauf imposte etocculus PF 1H

- bloc porte PF 1/2H, largeur de porte de 0,8 m mini- fermé en temps normal en haut et en bas (pas de ventilation)

- en partie haute : exutoire de 1m2 à implanter obli-gatoirement en plafond de la cage et débouchant àl’air libre avec commande en partie basse

- si ouverture haute 1 m2 impossible, mise en sur-pression

- débouché bas à l’extérieur, dans un hall ou unecirculation horizontale largement ventilée

- aucune gaine technique ni conduite dans un esca-lier encloisonné sauf les canalisations propres àl'escalier (chauffage, RIA...).

DégagementsLes dégagements associent un escalier et une circu-lation horizontale spécifique desservant l’escalier.Dans ce cas, les escaliers doivent être à l’air libre ouà l’abri des fumées, voir ci-dessus.Les circulations associées sont :- soit désenfumées par deux ouvrants de façades

opposés asservis à la détection. Amenée = 4m2

mini, située en dessous de 2 m de hauteur, ouver-ture à 60 ° mini Extraction = 2 m2 mini, située àplus de 2 m de hauteur, ouverture à 60 ° mini

- soit protégées suivant les mêmes règles que lesautres circulations.

CirculationsVoir feuillet "Circulations" Escalier à l’abri des fumées.

Escaliers à l’abri des fumées

avec une circulation horizontale protégée :

ouEscaliersà l’air libre

Escaliers àl’abri des fumées

Dégagements protégés

Nota : Les textes de références concernant"Désenfumage 3e famille B dans l’HABITAT"sont : => L’arrêté du 31.01.1986

car désenfumée par 2 ouvrants sur des

faces opposées

à l’air libre

à l’abri des fumées


HABITATD

ÉS

EN

FU

MA

GE

4E

FA

MIL

LE


66

Désenfumage 4e famille

Locaux à sécuriserLes cages d’escalier, les dégagements et les circulationsdoivent être sécurisés

Cages d’escalier protégéesIdem 3e famille B. En plus, l’installation de blocs auto-nomes pour l’éclairage est obligatoire

DégagementsLes dégagements doivent empêcher les fumées depénétrer dans l’escalier. 3 solutions :

Solution n°1- 2 escaliers + 1 circulation- 2 escaliers protégés (ait libre ou à l’abri des fumées)

distants de 10 m au moins- 1 circulation horizontale protégée (air libre ou à l’abri

des fumées par désenfumage mécanique) qui reliedirectement chaque logement aux 2 escaliers (ou àl’extérieur si RdC)

Solution n°3- 1 escalier + 1 circulation + 1 sas entre les deux- 1 escalier protégé à l’abri des fumées pouvant être

mis en surpression, avec à chaque niveau, entre esca-lier et sas, un débit de 0,8 m3/s lorsqu’à ce niveauseulement les deux portes du sas sont ouvertes et ledésenfumage fonctionne.

- 1 circulation protégée à l’abri des fumées reliantchaque logement à un escalier ou à l’extérieur (RdC).Extraction mécanique des fumées. Pas de conduitd’amenée d’air. Amenée d’air par ouverture de 20dm2 mini avec bord supérieur à 1m maxi du sol.Amenée située entre sas et circulation. Volet PF 1Houvert en position normale avec fermeture pardéclencheur thermique 70° côté circulation. Le débitdans la circulation doit être au moins égal à 1,3 foisle débit de soufflage venant du sas et de l’escalierlorsque les 2 portes du sas sont ouvertes.

- 1 sas ventilé d’une surface d’environ 3m entre circu-lation et escalier. Blocs portes PF 1/2H, fermesportes, ouverture des portes vers la sortie. Amenéed’air mécanique par conduit collectif et éventuels rac-cords de 2m maxi. Pression intérieure du sas compri-se entre celle de l’escalier et celle de la circulation.

Conduit incombustible CF 1H et étanche, avec une sec-tion a x b de 20 dm2 minimum et un ratio des côtes a/bégal au maximum à 2. Bouches incombustibles fer-mées en temps normal (sauf si elles participent à laventilation) PF 1H, partie basse à 1,8 m mini, et situéedans le 1/3 supérieur.Débit entre sas et circulation de 1,6 m3/s mini lorsqueles 2 portes du sas sont ouvertes et que le désenfuma-ge fonctionne.

Solution n°2- 1 escalier + 1 circulation + 1 volume de séparation à

l’air libre entre les deux- 1 escalier protégé (air libre ou à l’abri des fumées)- 1 circulation horizontale protégée (air libre ou à l’abri

des fumées) reliant chaque logement à l’escalier (ouà l’extérieur si RdC).

Si circulation à l’abri des fumées, extraction mécaniqueobligatoire. Toutefois, amenée d’air possible par ouver-ture de 20 dm2 avec partie supérieure à 1 m maxi dusol, normalement fermée, PF 1H, conforme art. 36,donnant sur le volume de séparation à l’air libre (cf ci-après).- 1 volume séparant à chaque niveau l’escalier de la cir-

culation. Ouverture permanente à l’air libre de 2 m2

mini. Bloc porte PF 1/2H, ferme porte, portes ouvrantvers la sortie

Ce volume n’est pas nécessaire si la circulation ou l’es-calier sont à l’air libre.


HABITATD

ÉS

EN

FU

MA

GE

4E

FA

MIL

LE


67

Nota : Les textes de références concernant"Désenfumage 3e famille B dans l’HABITAT" sont : => L’arrêté du 31.01.1986


HABITATC

IRC

UL

AT

ION

S


68

Circulations

Le désenfumage des circulations concerne les habita-tions de la 3e famille B et celles de la 4e famille.Une circulation horizontale protégée peut être soit àl’air libre, soit à l’abri des fumées.

Circulation horizontale à l’air libreLa paroi donnant sur l’extérieur comporte sur toute salongueur des vides au moins égaux à la moitié de lasurface totale de cette paroi. Séparations éventuelles :amovibles ou destructibles.Revêtement plafond : matériau M2 ou bois.

Circulation horizontale à l’abri des fuméesDistance entre porte de chaque logement et escalier ouaccès à l’air libre = 15 m maxi.Désenfumage : tirage naturel ou extraction mécanique.

Conduits - collectifs ou collecteurscollectifs : peuvent comporter des raccordements hori-zontaux à chaque étage. Bouches fermées en tempsnormal, sauf si ventilation permanente. Volets incom-bustibles CF 1H en extraction, PF 1H en amenée d’air.collecteurs : avec raccordements d’étage shunt.Bouches ouvertes, ou fermées par des volets incom-bustibles en temps normal. Si bouches ouvertes : lecollecteur ne peut desservir que 5 niveaux maxi.tous conduits : chaque extraction doit disposer d’unehauteur mini de tirage de 4,25 m (autrement, elle doitêtre desservie par un conduit individuel).Débouché à l’air libre par rapport aux obstacles plusélevés qu’eux = au minimum hauteur des obstacles, etau plus 8 m.Section des conduits et raccordements d’étage L x l =20 dm2 mini avec L = 2 x l maxi.Longueur des raccordements horizontaux = 2 m maxi.Matériaux incombustibles, CF 1/2H en 3e famille, CF 1Hen 4e famille. Débits de fuite extraction = 1/2 sommedes débit aux bouches les plus défavorisées max.BouchesSection mini de 20 dm2. Répartition alternée des insuf-flations et des extractions. Distance entre insufflation etextraction = 10 m maxi (parcours rectiligne), ou 7 mmaxi (parcours non rectiligne).

Toute porte de logement non située entre insufflationet extraction doit se trouver à 5 m maxi d’une bouche.Si plusieurs bouches d’insufflation et d’extraction, sur-face totale extraction = surface totale insufflation. Siimpossible, la surface totale d’extraction doit être com-prise entre 0,5 et 1 fois la surface d’insufflation.Extraction : partie basse à 1m80 maxi du sol, et dans le1/3 supérieur.Insufflation : partie haute à 1m maxi du sol.Ouverture des bouchesManoeuvre commandée par détecteurs de fumées etde gaz de combustion.L’ouverture des bouches d’un étage doit interdire l’ou-verture dans les autres étages (sauf conduits shunt).L’ouverture automatique des bouches doit être doubléepar une commande manuelle dans l’escalier (proximi-té porte palière).Détecteurs : dans l’axe de la circulation, à 10 m maxid’une porte d’appartement.Désenfumage mécaniqueDébit extraction = 1 m3/s par bouche d’extractionmini, avec débit total d’extraction = n/2 mini, avecn = nombre d’amenées d’air dans la circulation.La mise en marche des ventilateurs doit être comman-dée par détecteurs de fumées et de gaz de combustion.En cas de non-fonctionnement du ventilateur, le désen-fumage devra pouvoir fonctionner par tirage naturel.Les conduits d’extractions doivent comporter en partiesupérieure un dispositif permettant leur ouvertureselon une section égale à celle du conduit. Cette ouver-ture est commandée par un défaut de fonctionnementdu ventilateur.Ventilateurs = 400° 1H. Alimentation protégée nedevant pas traverser sans protection des locaux présen-tant des risques particuliers d’incendie.La ventilation permanente des circulations peut utiliserles installations de désenfumage lorsqu’elles sontmunies de volets. Des dispositions doivent être prisespour éviter la propagation des fumées vers d’autresétages.

Nota : Les textes de références concernant"Les Circulations dans l’HABITAT" sont :=> L’arrêté du 31.01.1986


HABITATR

ÉS

EA

UX

DE

VE

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ILA

TIO

N


69

Nota : Les textes de références concernant"Les Réseaux de ventilation dansl’HABITAT "sont : => L’arrêté du 31.01.1986

Réseaux de ventilationBâtiments concernésUniquement les bâtiments collectifs :2e famille collectif3e famille A et B4e famille

PrincipesLes installations de ventilation des bâtiments doiventlimiter la propagation des fumées.Les conduits collectifs de ventilation doivent être M0.L’ensemble du conduit et de son enveloppe doit être :CF 1/4H en 2e familleCF 1/2H en 3e familleCF 1H en 4e famille

3 possibilités d’installations :1ère possibilité : ventilateur à fonctionnement permanent (classe 4).Alimentation électrique protégée et ne traversant pasde locaux présentant des risques particuliers d’incen-die, ou alimentation par groupe électrogène de secoursà mise en marche asservie à la coupure de l’alimenta-tion normale (vérification mensuelle de fonctionne-ment obligatoire). Ventilateur de catégorie 1 à 4 enfonction du taux de dilution.

2e possibilité : dispositifs PF - clapets terminauxChaque conduit de raccordement à un conduit collectifest muni d’un dispositif PF (PF 1/4H en 2e et 3e famil-le, PF 1/2H en 4e famille) actionné par déclencheurthermique 70°. Ces dispositifs doivent être contrôlableset remplaçables.Possibilité interdite en VMC gaz.

3e possibilité - bouches incombustiblesLes bouches d’extraction mécanique ne doivent pasdisparaître lorsqu’elles sont exposées au feu côté local.Leur débit ne doit pas augmenter de plus de 25 % lors-qu’elles sont exposées à une température de 300° côtéconduit. Règle des 50 Pa ou ouverture sur l’extérieur encas d’arrêt de la ventilation.Non applicable en VMC inversée ni en double flux.

A noterEn VMC inversée, local spécifique avec porte d’accès PF1/2H.


Notes

70

www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.IGH

IGHIG

H


71

Chapitre 5

IGH


IGHC

LA

SS

IFIC

AT

ION


72

Classification

Définition

L’on considère comme IGH tout corps de bâtiment dontle plancher bas du dernier niveau est situé, par rapportau niveau du sol le plus haut utilisable pour les enginsdes services publics de secours et lutte contre l’incen-die :- à plus de 50 m pour les immeubles à usage

d’habitation- à plus de 28 m pour les autres immeubles

Les parcs de stationnement situés sous un IGH ne sontpas considérés comme faisant partie de l’immeublelorsqu’ils sont séparés des autres locaux par des paroisCF 4H, et qu’ils ne comportent aucune communicationintérieure avec ces locaux.

Classification

Les IGH sont classés comme suit :

- GHA : habitation

- GHO : hôtel

- GHR : enseignement

- GHS : dépôts d’archives

- GHU : sanitaire

- GHW 1 : bureaux (hauteur du plancher bas entre 28 et 50 m)

- GHW 2 : bureaux (hauteur du plancher bas > 50 m)

- GHZ : usage mixte

Nota : Les textes de références concernant"La Classification des IGH" sont :=> L’arrêté du 18.10.1977


IGHC

ON

CE

PT

ION


73

Nota : Les textes de références concernant "La classification des IGH"sont : => L’arrêté du 18.10.1977

Conception

Principe

Compartiments : l’immeuble est divisé en comparti-ments dont les parois, les portes et les sas d’accès nedoivent pas permettre le passage du feu de l’un àl’autre en moins de 2 heures (CF 2H).Longueur des compartiments = 75 m maxiSurface des compartiments = 2500 m2 maxiHauteur des compartiments = hauteur d’un niveau.Les compartiments peuvent comprendre 2 niveaux si lasurface totale n’excède pas 2500 m2. Ils peuvent com-prendre 3 niveaux pour une surface totale de 2500 m2

quand l’un d’eux est accessible aux engins des servicesde secours et de lutte contre l’incendie.La position des portes de sas, portes et volets ouvertsen permanence, clapets, doit être transmise au postede sécurité afin de signaler tout défaut de position.ÉvacuationL’évacuation des occupants est assurée au moyen dedeux escaliers au moins par compartiment. L’accès desascenseurs est interdit dans les compartiments atteintsou menacés par l’incendie.Autres pointsDes dispositions appropriées doivent empêcher le pas-sage des fumées du compartiment sinistré aux autresparties de l’immeuble.Les communications d’un compartiment à un autre ouavec les escaliers doivent être assurées par des disposi-tifs étanches aux fumées en position de fermeture, etpermettant l’élimination rapide des fumées introduites.L’immeuble doit comporter une ou plusieurs sourcesautonomes d’électricité.L’immeuble doit comporter un système d’alarme ainsique des moyens de lutte contre l’incendie.

Conduits et gainesAucune gaine technique ou conduit ne peut se trouverou s’ouvrir dans les cages d’escalier et leurs dispositifsd’accès, ni sur les paliers d’ascenseurs protégés.Conduits verticaux : doivent se trouver dans desgaines, sauf si leur degré coupe-feu est égal au degrécoupe-feu de la paroi franchie.Conduits horizontaux : en traversée de locaux présen-tant des dangers d’incendie, leur CF de traversée estégal au CF de la paroi franchie.

Gaines horizontales : parois M0, sauf portes et trappesde visites (degré CF égale à la moitié de celui de lagaine). En traversée de locaux présentant des dangersd’incendie, leur CF de traversée est égal au CF de laparoi franchie.Gaines verticales recoupées : séparations CF 2H audroit de chaque plancher. Les trappes et portes devisites de ces gaines doivent être CF 1/2H ou CF 1H, etmaintenues fermées.Gaines verticales non recoupées (cages d’escalier,ascenseurs…) : ne doivent comporter que des trappeset portes de visites CF 2H. Désenfumage obligatoire.Système d’extinction automatique à eau tous les 5niveaux.

Aménagements intérieursPlafonds : matériaux de revêtement M0 ou M1 (M0dans les dégagements communs et les cuisines collec-tives)Faux plafonds : éléments constitutifs M0 ou M1. SF1/4H dans les dégagements communs.Parois latérales : paroi support du revêtement obliga-toirement M0.Matériaux de revêtement M0, M1 (potentiel calorifique< 21 MJ/m2) ou M2 (potentiel calorifique < 2 MJ/m2).Ces limitations de potentiel calorifique ne s’appliquentpas aux locaux des compartiments protégés en totalitépar une installation d’extinction automatique à eau.Dans les dégagements communs et les cuisines collec-tives, revêtement M0.


IGHC

ON

CE

PT

ION


74

Dégagements

Dispositions générales : les dégagements compren-nent les escaliers et leurs dispositifs d’accès, les ascen-seurs et leurs paliers, les circulations horizontales entreces dégagements ou entre compartiments. Chaquedégagement doit avoir une largeur minimum de 2 UP.Pour les portes de sas et les escaliers desservant descompartiments abritant moins d’une personne par 100m2 de surface hors oeuvre, 1 UP possible.Tous les locaux recevant plus de 20 personnes doiventêtre desservis par 2 sorties distinctes aussi éloignéesque possible l’une de l’autre.

Circulations horizontales communes : parois M0 etCF 1H.

Escaliers : Chaque compartiment doit être desservipar au moins 2 escaliers. Les escaliers doivent être àplus de 10 m et à moins de 30 m l’un de l’autre (saufsi parcours à l’air libre). Parois incombustibles.CF 2H, sauf si escaliers extérieurs.

Dispositifs d’intercommunication : permettent lacommunication d’un compartiment à l’autre, et avec lesescaliers. Doivent pouvoir être franchis sans mettre encommunication directe l’atmosphère des deux compar-timents (sas).Surface entre 3 et 6 m2. Parois CF 2H.Étanches aux fumées en position fermée, désenfumés,et empêchant la propagation des fumées lorsqu’ils sontutilisés pour le passage des personnes.Deux issues seulement. Le cheminement entre les deuxissues doit avoir 1,2 m de long au moins et êtredépourvu d’obstacles.Tout volet ou trappe d’accès aux gaines et conduits sontinterdits, à l’exception des colonnes sèches ouhumides, des volets de désenfumage et des canalisa-tion électriques ou téléphoniques propres aux disposi-tifs.Les portes doivent avoir une résistance au feu adaptéeau système de désenfumage choisi.

Nota : Les textes de références concernant"La Conception des IGH" sont :=> L’arrêté du 18.10.1977


IGHD

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75

Désenfumage

L’instruction technique du 07/06/74 décrit deux sys-tèmes de désenfumage, dits solution A et solution B.Ces systèmes sont décrits ci-après. La possibilité demettre en œuvre d’autres systèmes de désenfumagen’est pas exclue, sous réserve qu’ils aient reçu un avisfavorable de la commission de sécurité.

PrincipesSolution A :- soufflage dans l’escalier- soufflage et extraction dans le ou les sas- soufflage et extraction dans la circulation horizontale

communeSolution B :- soufflage dans l’escalier- soufflage dans le ou les sas- passage d’air entre le ou les sas et la circulation hori-

zontale commune- extraction dans la circulation horizontale communeDans les 2 solutions, les cages d’escalier sont ensurpression.

Dispositions communes aux deux systèmes

Le fonctionnement automatique des volets doit êtredoublé par un dispositif manuel de manoeuvre et deréarmement facilement accessible aux seuls membresdu service de sécurité.Le système de signalisation doit permettre d’afficher enpermanence au poste central de sécurité les diverspositionnements des volets. Il doit également signalerau poste central tout incident pouvant affecter le fonc-tionnement automatique des volets.Bouches d’extraction et de soufflage : dans les circula-tions horizontales communes, la distance maximaleentre deux bouches ne doit pas dépasser 10 m en par-cours rectiligne, ou 7 m en parcours non rectiligne.Dans un cul-de-sac, la distance entre une bouche d’ex-traction et la porte d’un local ne doit pas excéder 5 m.Dans le cas particulier où les bouches d’extraction et desoufflage sont réparties en couples mixtes dont lesouvertures se trouvent de chaque côté de la circulationet à moins de 2,5 m l’une de l’autre, les bouches d’ex-traction peuvent être espacées de plus de 10 m, si dansle volume compris entre les deux couples ne s’ouvrepas d’autres accès que ceux des sas et des paliers d’as-censeurs.


IGHD

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76

Les conduits de soufflage et d’extraction doivent êtreisolés des compartiments par des parois CF 2H. Enoutre, les conduits d’extraction doivent avoir le mêmeisolement coupe-feu par rapport aux autres conduits.Chacun de ces conduits est équipé d’un ventilateur quilui est propre ; il en est de même pour les escaliers.Les matériaux et les fixations utilisés pour les conduitset les ventilateurs d’extraction doivent leur permettred’assurer leur fonctionnement avec des fumés à 400°C.Si des conduits horizontaux desservent les différentesbouches d’extraction, ils doivent :- être M0 et SF 1/4H- permettre l’accès au volet du ou des conduits verti-

caux d’extraction- ne pas dépasser une longueur de 20 m à partir du

conduit vertical- assurer à chaque bouche un débit égal à 10% près.

La mise en route de l’ensemble du système dedésenfumage doit se faire automatiquement par ledéclenchement des détecteurs de fumées répartisdans la circulation. Ces mêmes détecteurs doiventcommander simultanément dans le compartimentsinistré :- l’isolement des circulations du compartiment sur le

plan de la ventilation confort- l’isolement des conduits d’extraction des systèmes

de ventilation confort dont une partie de l’air estréutilisée. La fermeture des volets de transfert doitêtre commandée automatiquement par dispositifthermique à 70 °C situés côté compartiment.

Solution ACette solution comporte :- une bouche de soufflage et une bouche d’extrac-

tion par sas- une bouche de soufflage à proximité de chacun des

sas et des bouches d’extraction dans la circulation.En cas de défaillance du système de désenfumage,cette solution permet de conserver une double pro-tection constructive (aucun passage possible de gazet de fumée).Etant donné le nombre élevé de conduits, l’équilibra-ge de ce système est délicat à réaliser.Portes : Les portes entre les escaliers et les sas doi-vent être PF 1H. Les portes entre les sas et la circula-tion doivent être PF 1H et CF 1/2H.Bouches et volets :- les bouches de soufflage des sas doivent avoir leur

bord supérieur à une hauteur maximale de 0,5 mdu sol. Elles sont équipées de volets PF 1H, fermésen position d’attente.

- les bouches d’extraction des sas doivent êtresituées le plus près possible du plafond, leur bordinférieur étant à une hauteur minimale de 1,8 m dusol. Elles sont équipées de volets PF 1H, fermés enposition d’attente.

- les bouches de soufflage de la circulation doiventavoir leur bord supérieur à une hauteur maximalede 0,5 m du sol. Elles doivent être équipées devolets CF 1H fermé en position d’attente.

- le débouché de chaque conduit vertical d’extrac-tion dans le compartiment doit être équipé d’unvolet CF 2H, fermé en position d’attente. Lesbouches d’extraction de la circulation doivent êtrele plus près possible du plafond, leur bord inférieurétant à une hauteur minimale de 1,8 m du sol.

Débit : les débits de soufflage et d’extraction dans lesas doivent être au minimum de 0,2 m3/s par m2 desurface du sas. Les sas ne doivent jamais être endépression par rapport à la circulation.

Dans chaque compartiment, il doit exister une différen-ce entre les pressions relatives des escaliers et de la cir-culation comprise entre 20 Pa et 80 Pa.Ces calculs sont effectués portes fermées, et en tenantcompte de la perméabilité de la construction et desconduits. Dans tous les cas, les différences entre lespressions relatives des escaliers et des sas d’une part,et des sas et des circulations d’autre part, ne devrontpas être > 80 Pa.

Dans chaque compartiment, la somme des débitspotentiels d’extraction doit être au moins égale à 1,3fois la somme des débits potentiels de soufflage.Les débits de soufflage et d’extraction doivent per-mettre d’obtenir, les deux portes des sas étantouvertes, les vitesses moyennes de passage d’air mini-males suivantes :

Escalier/sas Sas/couloir

0,5 m/s 0,5 m/s

0,5 m/s 1 m/s

Solution

A

B


IGHD

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EN

FU

MA

GE


77

Les débits de soufflage dans la circulation doivent êtreau minimum de 1m3/s par bouche, avec une vitesse nedépassant pas 5 m/s.

Bouches et volets :- les bouches de soufflage des sas doivent avoir leur

bord inférieur à une hauteur minimale de 1,8 m dusol. Elles sont équipées de volets PF 1H fermés enposition d’attente.

- les baies permettant le passage d’air entre le sas et lacirculation doivent avoir leur bord supérieur à unehauteur maximale de 0,5 m du sol et une surfaceminimale de 20 dm2. Elles doivent être équipées devolets PF 1H ouverts en position d’attente et de fonc-tionnement.

- le débouché de chaque conduit vertical d’extractiondans le compartiment doit être équipé d’un volet CF2H fermé en position d’attente. Les bouches d’extra-ction dans la circulation doivent être le plus près pos-sible du plafond, leur bord inférieur étant à une hau-teur minimale de 1,8 m.

Solution BCette solution comporte :- une bouche de soufflage par sas- une baie permettant le passage d’air entre chaque sas

et la circulation horizontale commune- des bouches d’extraction dans la circulationAvec cette solution, en cas de panne du système dedésenfumage, il subsiste un isolement constructif entrela circulation et l’escalier.La présence de baies entre la circulation et le sasnécessite les dispositions particulières décrites ci-après.Portes : les portes entre les escaliers et le sas doiventêtre CF 1H. Les portes entre les sas et la circulation doi-vent être PF 1H et CF 1/2H.

Nota : Les textes de références concernant "Le Désenfumage des IGH " sont :=> L’IT du 07.06.1974


Notes

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www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.CERTIFICATION NF

MARQUAGE CE

CERTIFICATION NFMARQUAGE CE

CE

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IFIC

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RQ

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Chapitre 6

CERTIFICATION NF MARQUAGE CE

www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.CERTIFICATION NF

MARQUAGE CE

CERTIFICATION NFMARQUAGE CE

CE

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- M

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CERTIFICATION NF

Principes GénérauxLa marque NF est la propriété de l’AFNOR, qui la gèreavec le concours de différents organismes extérieurs.Par exemple, le CNMIS (Comité National MalveillanceIncendie Sécurité) a été mandaté par l’AFNOR pourgérer la marque NF sur de nombreux produits de sécu-rité.La marque NF existe depuis 1947 et couvre de nom-breuses familles de produits. Son objectif est d’attesterque les produits sont conformes aux normes françaiseset/ou européennes, applicables ainsi qu’à des spécifi-cations complémentaires.

Critères d’attributionLes principaux critères d’attribution de la marque NFsont : - le respect des normes et textes en vigueur- le respect de spécifications complémentaires. Ces

spécifications sont détaillées dans les règles de certi-fication NF (NF 264 pour les clapets coupe-feu et lesvolets de désenfumage)

- l’audit du système qualité de l’entreprise (en relationavec le produit certifié)

Tout produit certifié doit porter une estampille rougeavec le logo NF. Le certificat de droit d’usage de lamarque NF et l’estampille NF sur un produit dispensentde la présentation des procès verbaux de conformité.

Produits concernésDe nombreux produits peuvent ou doivent être certifiésNF. On peut citer par exemple, les clapets coupe-feu,les volets de désenfumage, les DENFC (Dispositifsd’Evacuation Naturelle de Fumées et de Chaleur), lesextincteurs, les matériels de de détection incendie, lesdispositifs de commande SSI…L’arrêté du 03 mai 1999, confirmé par celui du 29 juillet2003, impose la certification NF à certains produitsdans les bâtiments ERP : - clapets coupe-feu- volets de désenfumage

MARQUAGE CE

Transposée par décret en droit français en 1992, laDirective Produits de Construction, dite directive nou-velle approche, prévoit le marquage CE réglementairedes produits de construction visés pour leur mise sur lemarché en France comme dans tout l’EspaceEconomique Européen.

Ce marquage atteste que les produits sont conformesaux exigences essentielles définies dans la directiveeuropéenne concernée (normes harmonisées ou agré-ments techniques). Pour qu’il soit applicable, lesnormes européennes d’essais et de classement derésistance au feu et la norme européenne produit doi-vent être publiées.

Exemples : Depuis le 1er septembre 2005, les ventila-teurs extracteurs de fumée et de chaleur sont soumisau marquage CE, le référentiel européen pour ces pro-duits est la norme harmonisée NF EN 12101-3. Il en estde même pour les produits DENFC depuis le 1er janvier2007. Les clapets coupe-feu, les volets de désenfumage etautres produits de construction sont amenés à terme àle devenir.

Nota : Les textes de références concernant "certification NF " sont :=> Les règlements particuliers NF

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSÉ

QU

IPE

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Chapitre 7

ÉQUIPEMENTS


EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSC

OM

PA

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82 www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.

➤ CompartimentageClapets coupe-feu

Circé®

Clapet coupe-feu rectangulaire 500 Pa- CF 2 H en mur ou dalle béton- CF 2 H en mur en carreaux de plâtre- CF 1 H en mur en plaques de plâtre

REF 500®

Clapet coupe-feu rectangulaire 1500 Pa- CF 2 H en mur ou béton

REF 1500®

Platine évolutive de déclenchement des clapets coupe-feu télécommandés

et motorisés

Télys®

Bouches de ventilation et clapets terminaux

Pare

-fla

mm

e

Clapet terminal- Pare-flamme 2 H

CTPF 2

Bouche de ventilation- Pare-flamme 2 H

BPF 2

Coup

e-fe

u

Clapet terminal- Coupe-feu 2 H

CTCF 120

Bouche de ventilation- Coupe-feu 2 H

BCF 2

Clapet terminal- Coupe-feu 1 H 30

CTCF 90

Bouche de ventilation- Coupe-feu 1 H

BCF 2

Clapet terminal- Coupe-feu 30 et 45 min

CTCF 30/45

Volets de transfert

Volet de transfertà guillotinePose en appliquesur le conduitCF 1 H et PF 1 H

VGF.A® N

Volet de transfertà guillotinePose encastréedans le conduitCF 2 H et PF 2 H

VGF.E® N

Volet de transfertà vantelles multiplesCF 2 H et PF 2 H

DTD® N

Clapet coupe-feu circulaire 500 Pa- CF 2 H en mur ou dalle béton- CF 1 H sur cloison en plaques de plâtre

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSD

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83www.france-air.com Mémento protection incendie - Création France Air 2007 – Tous droits de reproduction réservés.

➤ DésenfumageVolets de désenfumage à portillon

Volet de désenfumageCF 1 et PF 1 H à 1 vantail ou 2 vantauxCF 2 H et PF 2 H à 1 vantail ou 2 vantauxPose sur béton, silico-calcaireCarreaux de plâtre, etc...

BTDR® PM 1 & 2H 1V et 2V

BTDR® M

BTDR® Plafond

BTDR® H

VGF.A® N

DTD® N REF VD®

VGF.E® N

Grillesd’habillage desvolets de désenfumageBTDR, VGF etDTD.Ouvrables ounon,fixation par vissur les volets ousur les parois.Accessibilité aux réarmementsdes volets pourles essais pério-diques.

Cyclades® Light

Cyclades® Médium

Cyclades® Extra

Ouvrants de façade

Ouvrants d’amenée d’air en façadePour les circulations ou la cage d’escalierà réarmement manuel ou par verin électrique.SGO jusqu’à 1 m2.

Orcades

Volets de désenfumage à guillotines, à vantelles et pour gaines

Grilles d’habillage

Volet de désenfumage motorisableou motorisé d’usineCF 1 H et PF 1 H à 1 vantailCF 2 H et PF 2 H à 1 vantailPose similaire à BTDR®PM

Volet de désenfumage montage en dalleet ouverture vers le hautCF 1 H et PF 1 H à 1 vantail ou 2 vantauxCF 1 H 30 et PF 1 H 30 à 1 vantail ou 2 vantaux

Volet de désenfumage spécial habitat20 dm2 de surface libreCF 1 H ou PF 1 H à 1 vantail ou 2 vantaux

Volet de désenfumageà guillotine. Pose en applique surle conduit.CF 1 H et PF 1 H

Volet de désenfumageà guillotine. Pose encastrée dans le conduit.CF 2 H et PF 2 H

Volet de désenfumageà vantelles multiplesCF 2 H et PF 2 H

Volet de désenfumagetunnel pourconduitsCF 2H Pose sur mur et en dalle béton

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSV

EN

TIL

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40

0-1

20



➤ Ventilation et désenfumage F400-120 (400°C/2H)Tourelle F400-120

Tourelle de ventilation et de désenfumage F 400-120• Débits de 300 à 20 000 m3/h• Possibilité de coffret de relayage pré-raccordé

Simoun®

Hélicoïde F400-120

Ventilateur axial de désenfumage F 200-120 et F 400-120• Débits de 3 600 à 120 000 m3/h

Axalu® Désenfumage

Centrifuges F400-120

Groupe moto-ventilateurà réaction et transmission par poulies • Débits de 2 000 à 30 000 m3/h

Groupe moto-ventilateurà action et transmission par poulies • Débits de 2 000 à 30 000 m3/h

Sygma® XTR

Sygma® XTA

Caissons F400-120

Caisson d’extraction et de désenfumage F 400-120à réaction et à entraînement direct• Particulièrement adapté pour la cuisine• Débits de 1 000 à 30 000 m3/h

Défumair®XR

Caisson d’extraction et de désenfumage F 400-120à réaction et à transmission• Particulièrement adapté pour la cuisine• Débits de 1 000 à 30 000 m3/h

Défumair®XTR

Défumair®XTA

Coffret pour ventilateur de désenfumage.Chaque ventilateur participant au désenfumage (insufflation et extraction) doit être commandé par un coffret de relayage.

• Calibres adaptés aux intensités des ventilateurs.

• Interrupteur et Pressostat peuvent être intégrés au coffret.

Ordinys® 3

Coffrets de relayage

Caisson d’extraction et de désenfumage F 400-120à action et à transmission• Pression jusqu’à 1 000 Pa• Débits de 4 000 à 55 000 m3/h

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSU

TIL

ISA

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S E

T V

OL

ET

S



➤ Utilisation des clapets et volets

Clapet Volet de transfert Volet de désenfumage

Position attente Ouvert Ouvert Fermé

Position sécurité Fermé Fermé Ouvert

Option de confort d’exploitation ➤ Motorisation ➤ Motorisation

Mécanismes possibles

de déclenchement

➤ Fusible thermique au minimum➤ Bobine possible➤ Moteur possible

➤ Fusible thermique uniquement

(Bobine interdite)

➤ Bobine au minimum(Fusible thermique impossible)

(Rupture interdite en conduits collectifs)

Signalisation➤ Fin de course obligatoire

en télécommandé➤ Début de course possible

➤ Fin et début de course possibles➤ Fin et début de course obligatoires

en conduits collectifs

Critères

Critères

Volets de désenfumage Coupe-feu avec grille

BTDR® 1H 1 Vantail(BTDR PMBTDR MBTDR P)

Bâtiment Trémies profondes Trémies peu profondes Trémies très peu profondes

1 H ERP

ou

IGH

X

BTDR® 1H 2 Vantaux(BTDR PMBTDR P)

2 H ERP

ou

IGH

X

BTDR® 2H 1 Vantail

(BTDR PM

BTDR, BTDR M)

2 H ERP

ou

IGH

X

BTDR® 2 H 2 vantaux

(BTDR PM)

2 H ERP

ou

IGH

X

BTDR® Habitat PF

et CF 1H 1V ou 2H

1 H Habitat

VGFA® N

Désenfumage

1 H ERP

ou

IGH

X

VGFE® N

Désenfumage

2 H ERP

ou

IGH

X

DTD® N

Désenfumage

2 H ERP

ou

IGH

X

Clapets Gaine circulaire Gaine rectangulaire Coupe-feu Dépression

Circé®

X 2 H / 1 H2 H pour béton

1 H sur plaques de plâtre

500 Pa

REF®500 X avec adaptation circulaire X 2 H / 1 H2 H pour béton

2 H pour carreaux de plâtre2 H sur plaques de plâtre

500 Pa

REF®1500 X avec adaptation circulaire X 2 H sur béton 1500 Pa

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSC

OFF

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➤ Coffret de relayage pour ventilateur de désenfumagea) Rappels de Marque NF

D’après la norme NFS 61-932 relative aux règles d’installation des Systèmes de Sécurité Incendie, «l’alimentation et la com-mande de désenfumage doivent s’effectuer au moyen d’un coffret de relayage conforme à la NF S 61-937 (fiche XIII de l’an-nexe A)».Cela est applicable quel que soit le type de ventilateur, qu’il soit classé au feu ou non, dans la mesure où il participe au désen-fumage (insufflation, extraction, mise en surpression).D’après l’arrêté du 3 Mai 1999, les coffret de relayage doivent être certifiés NF à partir du 01/01/2000. Cela signifie en parti-culier qu’ils doivent être conformes au Règlement Particulier NF RP 278. Le système qualité ainsi que le processus de fabrica-tion est audité suivant ce RP.

A savoir :• Un coffret de relayage par ventilateur participant au désenfumage.

• L’intensité nominale du coffret de relayage est égale aux caractéristiques AC3 divisées par 1.5.

• Le contrôle de phases est obligatoire. Il vérifie la présence tension ainsi que l’inversion des phases en avant du coffret.

• En cas de coupure d’alimentation, le coffret mémorise l’état précédent,au retour de tension le coffret affichera le défaut 6 «perte tension réseau» et repartira néanmoins dans son état antérieur qu’il aura mémorisé.

• Le contrôle d’isolement est intégré au coffret.

Equipements obligatoires(soit intégrés au modèled’Ordinys® 3, soit à prévoir à l’extérieur) :

• Boîtier de réarmement à clé (télécommande à émission de courant.

• Pressostat de différentiel de débit d’air à palette.Sert à contrôler la présence effective d’un débit d’air suffisant au désenfumage.

• Boîtier de télécommande de l’arrêt pompier (télécommande à émission de courant

• Interrupteur de proximité cadenassable

• Télécommande de mise en sécurité.

b) Diagramme des possibilités

EQUIPEMENTS

EQUIPEMENTSC

OF

FR

ET

DE

RE

LA

YA

GE



c) Implantation

1. Ordinys® 3 conforme à la NFS 61-9372. Boîtier de réarmement à clef permettant de ramener l’Ordinys® 3 de sa position de sécurité à sa position d’attente.

Il s ’agit d’un interrupteur à clef de niveau d’accès 2.3. Contrôleur de débit d’air (contrôleur à palette ou pressostat différentiel).4. Boîtier de télécommande de l’arrêt pompier. Il s’agit d’un interrupteur à clef de niveau d ’accès 2.5. Interrupteur de proximité cadenassable avec retour d’information imposé par la réglementation du travail.6. Ventilateur de désenfumage.7. Accessoire de commande confort permettant d’assurer une ventilation de confort lorsque l ’Ordinys® 3 est en position attente.8. CMSI : Centralisateur de Mise en Sécurité Incendie. Il reçoit les informations des systèmes de détection Incendie et transmet à

l’Ordinys® 3 l’ordre de désenfumage (passage en sécurité). Cet ordre est un signal de télécommande 24 ou 48 Vcc TBTS (Très Basse Tension de Sécurité) à émission ou à rupture de courant. Son US (Unité de Signalisation) reçoit également les informations transmises par l ’Ordinys® 3.

9. TGBT : Tableau Général Basse Tension.10. Protection magnétique : seule la protection magnétique est autorisée sur la ligne d’alimentation d’un ventilateur de désenfumage

contrairement à sa ligne confort où une protection thermique est à prévoir.

Dans le cas de l’Ordiny® 3 Confort Intégré Désenfumage (CIDAR), l’accessoire de commande confort sera intégré au coffretOrdinys® et il suffira de venir raccorder une télécommande afin de piloter cet accessoire.

➤ Installation /montage

• L ’Ordinys® 3 : il doit être installé en dehors de la zone de mise en sécurité qu’il dessert. Il peut être installé à l’extérieur (IP 65).• Le boîtier de réarmement doit être situé dans la zone de mise en sécurité correspondant au DAS commandé.

Lorsqu’un ventilateur dessert plusieurs zones, un seul boîtier peut être utilisé, dans ce cas, il doit être installé dans un local protégé.• Le boîtier de commande de l’arrêt pompier : il doit être situé dans un local protégé.

Il est fréquemment situé dans le local du CMSI, ou tout autre endroit préconisé par les pompiers.• Le commutateur de proximité : il sera à moins de 2 mètres du ventilateur et aura un report de position.• Utilisation impérative des boîtiers de réarmement et des boîtiers de télécommande arrêt pompier de la gamme France Air afin de

respecter le procés verbal d’agrément.

• Rappel : conformément au §8.4.1 de la NF-S-61932, le coffret doit être installé en dehors de la (ou les) zones de mise en sécurité desservie(s) par le ventilateur qu'il commande.

Câbles de puissance(CR1 ou C2 sous cheminement protégé)

Lignes de télécommande(CR1 ou C2 sous cheminement protégé)

CR1 : câble résistant au feu.C2 : câble qui ne propage pas la gamme.

Lignes de contrôle(CR1 ou C2 sous cheminement protégé)

Câbles et Lignes de confortpuissance ou télécommande (C2 )

➤ Schéma de principe d’un ventilateurutilisé en désenfumage seul

➤ Schéma de principe d’un ventilateur utilisé en confortet désenfumage, accessoire de confort externe.


Notes

LEXIQUE

LEXIQUEL

EX

IQU

E


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Chapitre 8

LEXIQUE


LEXIQUE

LEXIQUEL

EX

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Ce chapitre a pour but de rappeler ou de présenter lesdifférents termes techniques liés à la protection incendie.

AAlimentation de remplacement : alimentation provenantde la source de remplacement.Alimentation électrique de sécurité (AES) : dispositif quifournit l’énergie électrique nécessaire au fonctionnementdes installations de sécurité définies ci-après afin de leurpermettre d’assurer leur fonction aussi bien en marchenormale, lorsque l’énergie provient de la source normal-remplacement, qu’en marche en sécurité lorsque l’énergieprovient de la source de sécurité.Alimentation normale : alimentation provenant de lasource normale.Amenée d’air : Amenée d’air indirecte : l’air extérieur pénètre par desamenées d’air directes dans un ou plusieurs locaux soitvoisins, soit séparés du local à alimenter par un seul autrelocal. L’air peut éventuellement transiter par une circula-tion.Amenée d’air directe : l’air extérieur pénètre directementdans le local où se trouvent le ou les appareils d’utilisationà alimenter, par un conduit ou par des passages ménagésdans les parois extérieures.

BBouche : orifice d’un conduit d’amenée d’air ou d’éva-cuation des fumées normalement obturé par un volet.

CCirculation secondaire : circulation horizontale assurantun cheminement des personnes vers les circulations prin-cipales.Conduit : volume fermé servant au passage d’un fluidedéterminé.Coupe-feu de traversée d’une gaine ou d’un conduit :temps réel défini par les essais réglementaires pendantlequel une gaine ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feuexigé entré ces deux locaux, compte tenu de la présenceéventuelle d’un clapet au sein du conduit (l’essai de clapetétant effectué sous pression de 500 pascal ou, pour les cir-cuits d’extraction d’air, sous pression de service si celle-ciest supérieure à 500 pascal au droit du clapet). Ce critèredoit être respecté jusqu’à la prochaine paroi coupe-feufranchie.Circulation principale : circulation horizontale assurantun cheminement direct vers les escaliers, sorties ou issues.Clapet : dispositif actionné de sécurité consistant en undispositif d’obturation destiné au compartimentage dansun système de sécurité incendie. Il est ouvert en positiond’attente. Il peut être du type télécommandé ou du typeautocommandé en fonction de l’application. Coffrage : habillage utilisé pour dissimuler un ou plu-sieurs conduits, dont les parois ne présentent pas de qua-lités de résistance au feu et qui ne relient pas plusieurslocaux ou niveaux. Contrôle de ligne: disposition permettant de vérifier enpermanence que la totalité des circuits électriques decommande des volets, clapets, portes, rideaux, exutoiresde fumée, ouvrants en façade et moteurs des ventilateursde désenfumage est capable d’assurer la transmission del’ordre de fonctionnement.

DDégagement accessoire : dégagement répondant aux dis-positions de l’article CO 41, imposé lorsque exceptionnel-lement les dégagements normaux ne sont pas judicieuse-ment répartis dans le local, l’étage, le secteur, le comparti-ment ou l’établissement recevant du public. Dégagement protégé : Dégagement dans lequel le publicest à l’abri des flammes et de la fumée, soit :Dégagement encloisonné : Dégagement protégé donttoutes les parois ont un degré minimum de résistance aufeu imposé.Dégagement ou rampe à l’air libre : Dégagement protégédont la paroi donnant sur le vide de la façade comporte enpermanence, sur toute sa longueur, des vides au moinségaux à la moitié de la surface totale de cette paroi.Dégagement normal : dégagement comptant dans lenombre minimal de dégagements imposés.Dégagement de secours : dégagement qui, pour des rai-sons d’exploitation, n’est pas utilisé en permanence par lepublic.Dégagement supplémentaire : dégagement en sur-nombre des dégagements définis dans le règlement.

EEspace libre : Espace répondant aux caractéristiquesminimales suivantes :- La plus petite dimension est au moins égale à la largeurtotale des sorties de l'établissement sur cet espace, sansêtre inférieure à 8 mètres,- Il ne comporte aucun obstacle susceptible de s'opposerà l'écoulement régulier du public,- Il permet l'accès et la mise en œuvre facile du matérielnécessaire pour opérer les sauvetages et combattre le feu,- Les issues de l'établissement sur cet espace sont à moinsde 60 mètres d'une voie utilisable par les engins desecours,- La largeur minimale de l'accès, à partir de cette voie estde : 1,80 mètre lorsque le plancher bas du dernier niveauaccessible au public est de 8 mètres au plus au-dessus dusol,3 mètres lorsque le plancher bas du dernier niveau acces-sible au public est à plus de 8 mètres au-dessus du sol.Etablissement dit à risques particuliers : Un établisse-ment recevant du public ou un tiers sont dits à risques par-ticuliers dans les cas suivants :- ils sont définis comme tels dans le règlement,- ils abritent, dans leurs locaux ou leurs parties contigus,une ou plusieurs installations classées, au sens de la loirelative aux installations classées pour la protection del'environnement, en raison notamment des risques d'in-cendie ou d'explosion,- ils sont considérés comme tels après avis de la commis-sion de sécurité lorsqu'ils comportent notamment desrisques d'incendie ou d'explosion associés à la présenced'un potentiel calorifique élevé et de matières très facile-ment inflammables. Dans les autres cas, l'établissement recevant du public oule tiers est à risques courants.


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Exutoire de fumée : dispositif d’évacuation de fumée etde chaleur intégré dans un élément de construction sépa-rant l’intérieur du bâtiment de l’extérieur. Cet élément deconstruction présente un angle supérieur ou égal à 30° parrapport à la verticale.

FFaçade accessible : façade permettant aux services desecours d’intervenir à tous les niveaux recevant du public. Elle comporte au moins une sortie normale au niveaud’accès du bâtiment et des baies accessibles à chacun deses niveaux.

GGaine : volume fermé généralement accessible et renfer-mant un ou plusieurs conduits.

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IInstallations de sécurité : installations qui doivent êtremises ou maintenues en service pour assurer l’évacuationdu public et faciliter l’intervention des secours. Elles com-prennent :- l’éclairage de sécurité,- les installations du système de sécurité incendie (SSI),- les ascenseurs devant être utilisés en cas d’incendie,- les secours en eau (surpresseurs d’incendie, pompes de

réalimentation en eau, compresseurs d’air des systèmesd’extinction automatique à eau, etc.),

- les pompes d’exhaure,- d’autres équipements de sécurité spécifiques de l’éta-

blissement considéré à condition qu’ils concourent à lasécurité contre les risques d’incendie et de panique,

- les moyens de communication destinés à donner l’alerteinterne et externe.

J - K - L - M - N - OOuvrant de désenfumage en façade : dispositif d’ame-née d’air intégré dans un élément de construction sépa-rant l’intérieur du bâtiment de l’extérieur. Cet élément deconstruction présente un angle inférieur à 30° par rapportà la verticale (façade).

PPare flamme de traversée : Il est déterminé par le mêmeessai que celui du coupe-feu de traversée en faisant abs-traction de la température mesurée à l’extérieur duconduit situé dans le local non sinistré.

Q - R - SSource de remplacement : source délivrant l’énergieélectrique permettant de poursuivre tout ou partie de l’ex-ploitation de l’établissement en cas de défaillance de lasource normale. Durant la période d’exploitation de l’éta-blissement, l’énergie électrique provient soit de la sourcenormale, soit de la source de remplacement (si cette der-nière existe). Cet ensemble est appelé “source normal-remplacement”.Source de sécurité : source prévue pour maintenir lefonctionnement des matériels concourant à la sécuritécontre les risques d’incendie et de panique en cas dedéfaillance de la source “normal-remplacement”.

Source normale : source constituée généralement par unraccordement au réseau électrique de distributionpublique haute tension ou basse tension.

TTrappe : dispositif d’accès, fermé en position normale.Pour les essais dé résistance au feu, les trappes doiventsatisfaire aux essais prévus pour les volets. Trappe à ferme-porte : trappe équipée d’un dispositifdestiné à la ramener à sa position de fermeture dès qu’el-le en a été éloignée pour le service. Trappe à fermeture automatique : Trappe équipée d’undispositif qui peut la maintenir en position d’ouverture etla libère au moment du sinistre dans les conditions pré-vues à l’article CO 33 (§ 3). L’ensemble de la trappe et de ce mécanisme constitue undispositif actionné de sécurité et doit satisfaire aux mêmesexigences que celles prévues pour les portes à fermetureautomatique visées à l’article CO 47 (§ 1).

VVolet : dispositif d’obturation placé à l’extrémité d’unconduit. Il peut être ouvert ou fermé en position d’attente,il est à commande automatique ou manuelle.Voie échelles : Partie de voie utilisable par les engins desecours dont les caractéristiques de la voie engins sontcomplétées et modifiées comme suit :- la longueur minimale est de 10 mètres,- la largeur libre minimale de la chaussée est portée à 4

mètres,- la pente maximale est ramenée à 10 %,- la disposition par rapport à la façade desservie permet

aux échelles aériennes d'atteindre un point d'accès (bal-cons, coursives, etc.), à partir duquel les sapeurs-pom-piers doivent pouvoir atteindre toutes les baies de cettefaçade, la distance maximale entre deux points d'accèsne devant jamais excéder 20 mètres.Si cette section devoie n'est pas sur la voie publique, elle doit lui être rac-cordée par une voie utilisable par les engins de secours.

Lorsque cette section est en impasse, sa largeur minimaleest portée à 10 mètres, avec une chaussée libre de sta-tionnement de 7 mètres de large au moins.Voie engins : voie, d'une largeur minimale de 8 mètres,comportant une chaussée répondant, quel que soit le sensde la circulation suivant lequel elle est abordée à partir dela voie publique.

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Notes

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