Modeles Pieces Reglement Marches Ofppt 2014

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    07-Dec-2015

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<p>MODELE A a (1)</p> <p>MODELES DES PIECESa) l'acte d'engagement ;b) le cadre du bordereau des prix;</p> <p>c) le cadre du bordereau des prix pour approvisionnements;</p> <p>d) le cadre du dtail estimatif ;</p> <p>e) le cadre du bordereau des prix-dtail estimatif;</p> <p>f) le cadre du bordereau du prix global;</p> <p>g) le cadre de la dcomposition du montant global ;</p> <p>h) le cadre du sous-dtail des prix ;</p> <p>i) la dclaration sur l'honneur ;</p> <p>j) la dclaration de lidentit darchitecte;</p> <p>k) le cadre du programme prvisionnel ;</p> <p>l) l'avis de publicit ;</p> <p>m) la demande d'admission ;</p> <p>n) la lettre dadmission;</p> <p>o) la lettre circulaire de consultation ;</p> <p>p) ltat des pices constitutives des dossiers des concurrents;q) le cadre du procs-verbal de la sance de l'appel d'offres, de la consultation architecturale, du concours ou du concours architectural;</p> <p>r) le cadre de l'extrait du procs-verbal de la sance de l'appel d'offres, de la consultation architecturale, du concours ou du concours architectural;</p> <p>s) le cadre des rsultats dfinitifs de l'appel d'offres, de la consultation architecturale, du concours ou du concours architectural;</p> <p>t) le cadre du rapport de prsentation du march ;</p> <p>u) le cadre du rapport d'achvement de l'excution du march ;</p> <p>v) le contrat d'architecte ;</p> <p>w) le cadre du rapport de la commission ngocie ;</p> <p>x) le cadre du certificat administratif.</p> <p>MODELE a (1)MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT</p> <p>ACTE D'ENGAGEMENT</p> <p>A - Partie rserve l'Administration</p> <p>(1) Appel d'offres ouvert, au rabais ou sur offres des prix ndu..(2).</p> <p>(1) Appel d'offres restreint, au rabais ou sur offres des prix n..... du.......(2).</p> <p>(1) Appel d'offres avec prslection, au rabais ou sur offres des prix n ....du .(2)</p> <p>(1) Concours n du (2)</p> <p>(1) Procdure ngocie ndu</p> <p>Objet du march : .. pass en application de l'alina ...., du paragraphe, de l'article..du rglement des marchs, approuv le .. 1435 ( ... 2014), et fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lOffice de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail (OFPPT) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle (3).</p> <p>B - Partie rserve au concurrent</p> <p>a) Pour les personnes physiquesJe (4), soussign(prnom, nom et qualit), agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte (4) , adresse du domicile luaffili la CNSS sous le..(5) inscrit au registre du commerce de.. (localit) sous le n(5) n de patente(5) n d'identification fiscale .(5)</p> <p>b) Pour les personnes moralesJe (4), soussign(prnom, nom et qualit au sein de l'entreprise) agissant au nom et pour le compte de.(raison sociale et forme juridique de la socit) au capital de.adresse du sige social de la socit..adresse du domicile lu, affilie la CNSS sous le n..(5) et (6) inscrite au registre du commerce. ( localit) sous le n. (5) (6) n de patente .. (5) et (6) n d'identification fiscale (5) et (6)</p> <p>En vertu des pouvoirs qui me sont confrs :</p> <p>Aprs avoir pris connaissance du dossier (d'appel d'offres, du concours, du march ngoci) (l) concernant les prestations prcises en objet de la partie A ci-dessus ;</p> <p>Aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et les difficults que comportent ces prestations :</p> <p>1) Remets, revtu (s) de ma signature un bordereau de prix, un dtail estimatif et/ou la dcomposition du montant global) tabli (s) conformment aux modles figurant au dossier (d'appel d'offres, du concours, de la procdure ngocie) (1) (8) ;</p> <p>2) m'engage excuter lesdites prestations conformment au cahier des prescriptions spciales et moyennant les prix que j'ai tabli moi-mme, lesquels font ressortir (7) (8):</p> <p>Lorsque le march est en lot unique :</p> <p> montant hors T.V.A. :.(en lettres et en chiffres)</p> <p> taux de la T.V.A. :...(en pourcentage)</p> <p> montant de la T.V.A. :...(en lettres et en chiffres)</p> <p> montant T.V.A comprise :..(en lettres et en chiffres)</p> <p>Lorsque le march est alloti Lot nl:</p> <p> montant hors T.V.A. :..(en lettres et en chiffres)</p> <p> taux de la T.V.A. : (en pourcentage)</p> <p> montant de la T.V.A. : (en lettres et en chiffres)</p> <p> montant T.V.A comprise :..(en lettres et en chiffres)</p> <p>Lot n .........</p> <p> montant hors T.V.A. :...(en lettres et en chiffres)</p> <p> taux de la T.V.A. :(en pourcentage)</p> <p> montant de la T.V.A. : (en lettres et en chiffres)</p> <p> montant T.V.A comprise :..(en lettres et en chiffres)</p> <p>Lorsque les quipements du march pourront bnficier de la franchise des droits de douanes et des taxes limportation conformment la convention de lUNESCO:</p> <p> Montant Total hors Taxes Hors Droits de Douanes et Hors TVA : ........................................ (en lettres et en chiffres) </p> <p> Montant des droits de douanes (en lettres et en chiffres) </p> <p> Montant Total hors T.V.A.:..............(en lettres et en chiffres)</p> <p> Taux de la TVA .(en pourcentage)</p> <p> Montant de la T.V.A.: ................................................(en lettres et en chiffres)</p> <p> Montant Total T.V.A. Comprise :......................................................(en lettres et en chiffres) </p> <p>LOFPPT se librera des sommes dues par lui en faisant donner crdit au compte (la trsorerie gnrale, bancaire, ou postal) (1) ouvert mon nom (ou au nom de la socit) (localit) sous relev d'identification bancaire (RIB) numro(1)</p> <p>Fait . Le</p> <p>(Signature et cachet du concurrent)(1): supprimer la mention inutile</p> <p>(2): indiquer la date douverture des plis</p> <p>(3): se rfrer aux dispositions du rglement selon les indications ci-aprs:</p> <p>-appel doffres au rabais:- alina (al.)2, paragraphe () 1 de larticle 16 et 1 de larticle 17 et alina .2 3 de larticle .17</p> <p>-appel doffres ouvert sur offre de prix: alina (al.)2, paragraphe () 1 de larticle 16 et 1 de larticle 17 et alina .33 de larticle .17</p> <p>-appel doffres restreint au rabais alina (al.)2, paragraphe () 1 de larticle 16 et 1 et 2 de larticle 17 et alina .33 de larticle .17 </p> <p>-appel doffres restreint sur offre de prix: alina (al.)2, paragraphe () 1 de larticle 16 et 1 et 2 de larticle 17 et alina .33 de larticle .17</p> <p>-appel doffres avec prslection au rabais : alina (al.)3, paragraphe () 1 de larticle 16 et 1 et 2 de larticle 17 et alina .23 de larticle .17</p> <p>-appel doffres avec prslection sur offre de prix : alina (al.)3, paragraphe () 1 de larticle 16 et alina 3 , 3 de larticle 17 .</p> <p>-concours : alina (al.)4, paragraphe () 1 de larticle 16 </p> <p>- march ngoci: alina 5 , 1 de larticle 16 et .de larticle 86 (prciser le n du appropri).</p> <p>(4): lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent :</p> <p>a) mettre : Nous, soussigns .... nous obligeons conjointement/ou solidairement (choisir la mention adquate et ajouter au reste de l'acte dengagement, les rectifications grammaticales correspondantes)</p> <p>b) ajouter l'alina suivant : dsignons, (prnoms, noms et qualit) en tant que mandataire du groupement .</p> <p>c) prciser la ou les parties des prestations que chacun des membres du groupement s'engage raliser pour le groupement conjoint et ventuellement pour le groupement solidaire.</p> <p>(5) Pour les concurrents non installs au Maroc, prciser la rfrence des documents quivalents et lorsque ces documents ne sont pas dlivrs par leurs pays dorigine, la rfrence lattestation dlivre par une autorit judiciaire ou administrative du pays dorigine ou de provenance certifiant que ces documents ne sont pas produits. </p> <p>(6) Ces mentions ne concernent que les personnes assujetties cette obligation.(7)En cas d'appel d'offres au rabais, cet alina doit tre remplac par ce qui suit :</p> <p> m'engage excuter lesdites prestations conformment au cahier des prescriptions spciales, moyennant un rabais (ou une majoration) de(en pourcentage), sur le bordereau des prix-dtail estimatif .</p> <p>(8) en cas de concours, les alinas 1) et 2) doivent tre remplacs par ce qui suit :</p> <p>1) m'engage , si le projet, prsent par(moi ou notre socit) pour l'excution des prestations prcises en objet du A ci-dessus et joint au prsent acte d'engagement, est choisi par le matre d'ouvrage, excuter lesdites prestations conformment aux conditions des pices produites par......... ( moi ou notre socit), en excution du programme du concours et moyennant les prix tablis par moi-mme dans le bordereau des prix-dtail estimatif (ou dcomposition du montant global) que j'ai dress, aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et la difficult des prestations excuter, dont j'ai arrt :</p> <p>-montant hors T.V.A. :(en lettres et en chiffres)</p> <p>-taux de la T. V.A. :(en pourcentage)</p> <p>-montant de la T.V.A. :(en lettres et en chiffres)</p> <p>-montant TVA comprise :(en lettres et en chiffres)</p> <p> 2) Je m'engage terminer les prestations dans un dlai de..et je m'engage, si l'une des primes prvues dans le programme du concours est attribue mon projet, me conformer aux stipulations dudit programme relatives aux droits que se rserve le matre d'ouvrage sur les projets prims (cet alina est supprimer si le matre d'ouvrage ne se rserve aucun droit sur les projets prims) . </p> <p>MODELE a (2)</p> <p>MODELE D'ACTE D'ENGAGEMENT DE L'ARCHITECTE </p> <p>ACTE D'ENGAGEMENT DE L'ARCHITECTE</p> <p>A - Partie rserve l'Administration</p> <p>(1) consultation architecturale n</p> <p>du.(2).</p> <p>(1) concours architectural ndu(2).</p> <p>(1) consultation architecturale ngocie ndu.........(2)</p> <p>(Objet du contrat : ................, pass en application de l'alina ......., du paragraphe , de l'article..du rglement des marchs, approuv le .. . 1435 ( . 2014), et fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lOffice de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail (OFPPT) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle (3).B - Partie rserve l'architecte</p> <p>a) Pour les architectes exerant la profession titre priv et sous forme indpendante:</p> <p>Je (4) soussign :..(prnom, nom et qualit)</p> <p>Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,</p> <p>Adresse du bureau................</p> <p>Affili la CNSS sous le n </p> <p>N de l'autorisation d'exercer la profession d'architecte..</p> <p>N de la taxe professionnelle..</p> <p>b) Pour les socits d'architectes :</p> <p>Je (4), soussign ................................... (Prnom, nom et qualit dans la socit)</p> <p>Agissant au nom et pour le compte de.. (Raison sociale et forme juridique de la socit)</p> <p>Au capital de :.. Adresse du sige social de la socitAffilie la CNSS sous le n</p> <p>N de l'autorisation d'exercer la profession d'architecte N de la taxe professionnelle.</p> <p>En vertu des pouvoirs qui me sont confrs :</p> <p>Aprs avoir pris connaissance du dossier (de la consultation architecturale, du concours architectural ou de la consultation architecturale ngocie) (1) concernant les prestations prcises en objet de la partie A ci-dessus ;</p> <p>Aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et les difficults que comportent ces prestations :</p> <p>1) remets, revtu (s) de ma signature la dcomposition d'honoraires(5) ;</p> <p>2) m'engage excuter lesdites prestations conformment au contrat et moyennant le pourcentage que j'ai tabli moi-mme, qui de(1) (5) :</p> <p>Pourcentage propos : .. (en pourcentage).</p> <p>Taux de la TVA (en pourcentage)</p> <p>LOFPPT se librera des sommes dues par lui en faisant donner crdit au compte ( la trsorerie gnrale, bancaire, ou postal) (1)</p> <p>Ouvert mon nom (ou au nom de la socit) (localit), sous relev d'identification bancaire (RIB) numro </p> <p>Fait ..le</p> <p>(Signature et cachet de l'architecte)</p> <p>(1) supprimer les mentions inutiles</p> <p>(2) indiquer la date d'ouverture des plis</p> <p>(3) se rfrer aux dispositions du Rglement des Marchs de lOFPPT, selon les indications ci-aprs :</p> <p>-consultation architecturale: -, paragraphe () 1 de l'article (art) 91</p> <p>-concours architectural: - 2 de l'art. 91</p> <p>-consultation architecturale ngocie: 3 de l'article 91 et .... de l'art 129 (prciser le n du paragraphe et de l'alina appropri)</p> <p>(4) lorsqu'il s'agit d'un groupement, ses membres doivent :</p> <p>a) mettre : Nous, soussigns .... nous obligeons conjointement/ou solidairement (choisir la mention adquate et ajouter au reste de l'acte d'engagement les rectifications grammaticales correspondantes)</p> <p>b) ajouter l'alina suivant : dsignons, (prnoms, noms et qualit) en tant que mandataire du groupement .</p> <p>c) prciser la ou les parties des prestations que chacun des membres du groupement s'engage raliser pour le groupement conjoint.d) prciser la ou les parties des prestations que chacun des membres du groupement s'engage raliser, le cas chant, pour le groupement solidaire.(5) en cas de concours architectural, les alinas 1) et 2) doivent tre remplacs par ce qui suit :</p> <p>1- m'engage , si le projet, prsent par (moi ou notre socit) pour l'excution des prestations prcises en objet du A ci-dessus et joint au prsent acte d'engagement, est choisi par le matre d'ouvrage, excuter lesdites prestations conformment aux conditions des pices produites par ... (moi ou notre socit), en excution du programme du concours architectural et moyennant les proposition d'honoraires tablies par moi-mme dans la proposition financire que j'ai dresse, aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et la difficult des prestations excuter, dont j'ai arrt :</p> <p>Pourcentage propos:(en pourcentage).Taux de la TVA(en pourcentage)</p> <p>2- je m'engage terminer les prestations jusqu' la rception dfinitive des travaux</p> <p>3- je m'engage, si l'une des primes prvues dans le programme du concours architectural est attribue mon projet, me conformer aux stipulations dudit programme.</p> <p>MODELE (b)</p> <p>MODELE DU CADRE DU BORDEREAU DES PRIX </p> <p>BORDEREAU DES PRIX</p> <p>N du prixDsignation des prestationsUnit de</p> <p>mesure ou de comptePrix unitaire en(1)</p> <p>(hors TVA) En chiffres</p> <p>(1)Le concurrent doit prciser le libell de la monnaie conformment au rglement de la consultation</p> <p>Fait .. le </p> <p> (Signature et cachet du concurrent)</p> <p>MODELE c)</p> <p>MODELE DU CADRE DU BORDEREAU DES PRIX POUR APPROVISIONNEMENTS</p> <p>BORDEREAU DES PRIX POUR APPROVISIONNEMENTS</p> <p>N du posteDsignation des articlesUnit de mesure ou de comptePrix unitaire en (1)</p> <p>(hors T.V.A.) en chiffres</p> <p>1</p> <p>2</p> <p>.</p> <p>(l) Le concurrent doit prciser le libell de la monnaie conformment au rglement de la consultation</p> <p>Fait .................,le........</p> <p>(Signature et cachet du concurrent)</p> <p>MODELE (d)</p> <p>MODELE DU CADRE DU DETAIL ESTIMATIF </p> <p>DETAIL ESTIMATIMATIF</p> <p>N du prixDsignation des prestationsUnit de mesure ou de CompteQuantitPrix unitaire</p> <p>en ...(1) (hors TVA) </p> <p>en chiffresPrix total</p> <p>123454 x 5 = 6</p> <p>TOTAL HORS TVA</p> <p>TAUX TVA (....%)</p> <p>TOTAL TTC</p> <p>(1) Le concurrent doit prciser le libell de la monnaie conformment au rglement de la consultation.</p> <p>Fait ...le(Signature et cachet du concurrent)</p> <p>MODELE (e) 1MODELE DU CADRE DU BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESITMATIF</p> <p>BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF</p> <p>N du prixDsignation des prestationsUnit de mesure ou de compteQuantitPrix unitaire en .(1)</p> <p>(hors TVA) en chiffresPrix total</p>...