Modes de Paiement Export

BienvenueBienvenue

Philippe SCALVINONIPhilippe SCALVINONIChargé d'Affaires InternationalChargé d'Affaires InternationalDirection RégionaleDirection RégionaleLorraineLorraine

Martial HOUVERMartial HOUVER

Chargé d’Affaires InternationalChargé d’Affaires InternationalDirection Régionale MoselleDirection Régionale Moselle

A la présentation deA la présentation de

http://www.banquecial.fr/././index.html

Modes de paiement à l'internationalModes de paiement à l'international


Le mode de paiement à exiger sera fonction du Le mode de paiement à exiger sera fonction du degrédegré de CONFIANCECONFIANCE que vous avez en votre que vous avez en votre acheteuracheteur

Un acheteur avec qui vous traitez pour la Un acheteur avec qui vous traitez pour la premièrepremière fois pourrait se voir proposer un fois pourrait se voir proposer un paiement parpaiement par crédit documentairecrédit documentaire..

MODES DE PAIEMENT ET SECURITEMODES DE PAIEMENT ET SECURITE


Les acheteurs avec qui vous avez un courant Les acheteurs avec qui vous avez un courant d'affaires régulier seront en "open account". Ils d'affaires régulier seront en "open account". Ils vous régleront parvous régleront par chèque chèque ouou virement SWIFTvirement SWIFT

Et les possibilités d’assurance crédit de la Et les possibilités d’assurance crédit de la COFACECOFACE

Surtout, n'oubliez pas d'actualiser régulièrement lesSurtout, n'oubliez pas d'actualiser régulièrement les RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUXRENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX sur ces sur ces acheteursacheteurs




Lors de la négociation commerciale, Lors de la négociation commerciale, votre commercialvotre commercial exportexport doit pouvoir se doit pouvoir se positionner surpositionner sur l'ÉCHELLE DE l'ÉCHELLE DE CONFIANCECONFIANCE que nous allons que nous allons commentercommenter


DEGRE DE CONFIANCE

PLUSPLUS

MOINSMOINS

CHEQUECHEQUE

VIREMENT SWIFTVIREMENT SWIFT

EFFET LIBREEFFET LIBRE

REMISE DOCUMENTAIREREMISE DOCUMENTAIRE

LETTRE DE CREDIT STANDBYLETTRE DE CREDIT STANDBY

CREDIT DOCUMENTAIRECREDIT DOCUMENTAIRE

PAIEMENT D'AVANCEPAIEMENT D'AVANCE

Confiance maximumConfiance maximum

Confiance maximumConfiance maximum

Confiance moindreConfiance moindre




Confiance zéroConfiance zéro

ECHELLE DE CONFIANCEECHELLE DE CONFIANCE


DEGRE DE CONFIANCE MAXIMUMMAXIMUM

Paiement à l'initiative de l'acheteurDouble délai de courrier RECEPTIONRECEPTION et ENCAISSEMENTENCAISSEMENT

CHEQUECHEQUE

ATTENTION!ATTENTION!

Opposition sans motif dans certains pays Exemple : Allemagne, Grande-Bretagne



DEGRE DE CONFIANCEDEGRE DE CONFIANCE MAXIMUMMAXIMUM

Paiement à l'initiative de l'acheteurPaiement à l'initiative de l'acheteur

Virement SWIFTVirement SWIFT



Détail des fraisDétail des fraisCoordonnées bancaires du bénéficiaire Coordonnées bancaires du bénéficiaire Code BIC SWIFT banque réceptriceCode BIC SWIFT banque réceptriceCode BIC SWIFT banque émettrice Code BIC SWIFT banque émettrice

STRUCTURE D’UN MESSAGE STRUCTURE D’UN MESSAGE SWIFT MT 103SWIFT MT 103

C H A M PC H A M P L I B E L L EL I B E L L E

20 REFERENCE TRANSACTION

50 CLIENT DONNEUR D'ORDRE

52A ETABLISSEMENT DONNEUR D'ORDRE

32A DATE VALEUR / CODE DEVISE / MONTANT AA / MM / JJ EUR 1 000

32B MONTANT CREDIT BENEFICIAIRE

33B MONTANT INITIAL

57A BANQUE DU BENEFICIAIRE

59 CLIENT BENEFICIAIRE IBANIBAN

71A DETAIL DES FRAIS

71 F MONTANT FRAIS BANQUE EMETTRICE

71G MONTANT FRAIS BANQUE DESTINATAIRE

72 INFORMATION EMETTEUR A DESTINATAIRE

CMCIFRPPCMCIFRPP

C O N T E N UC O N T E N U

DEUTDEFFDEUTDEFF

OUR / SHA / BENOUR / SHA / BEN

ORDRE DE PAIEMENTORDRE DE PAIEMENT


DEGRE DE CONFIANCEDEGRE DE CONFIANCE MOINDREMOINDRE

Permet de fixer unePermet de fixer une ECHEANCEECHEANCE pour le paiementpour le paiement

Permet d'obtenirPermet d'obtenir l'ACCEPTATIONl'ACCEPTATION du tirédu tiré etetl'AVALl'AVAL de sa banquede sa banque

Instrument de paiement régi par leInstrument de paiement régi par le droit cambiairedroit cambiaire

Effet libreEffet libre



Mentions obligatoires1. Lieu de création2. Date de création3. Echéance

4. Tireur bénéficiaire

5. Signature du tireur6. Lieu de paiement7. Tiré débiteur8. Acceptation du tiré

6. LIEU DE PAIEMENT

5. SIGNATURE DU TIREUR7. TIRE DEBITEUR

NANCY

EUR112 750,0018/10/200X 18/01/200Y

GRUPPO PROFUMI SRL

Via Garibaldi 410060 MODENA

(RE)

EUR 112 750,00

10090 00100 123456043H 23MODENA CENTRO

1. LIEU DE CREATION2. DATE DE CREATION

3. ECHEANCE 4. TIREUR BENEFICIAIRE

SOCIETE DES PARFUMS DE L'EST

60, rue Saint-Jacques54000 NANCY

8. ACCEPTION DU TIRE

MontantMontant

ContrôleContrôle

Exemple d'effet (Lettre de change)Exemple d'effet (Lettre de change)


Bon pour aval à concurrence de la somme de EUR 23.543,00en principal (Vingt-trois-mille-cinq-cent-quarante-trois Euros) à l'échéance du 24/01/200Y pour le compte de GRUPPO PROFUMI SRL à 10600 Modena.

Signature

Formule apposée au Formule apposée au verso de l'effetverso de l'effet

Aval de l'effet (Lettre de change)Aval de l'effet (Lettre de change)

Exemple d'effet (Lettre de change)Exemple d'effet (Lettre de change)


L'exportateur remet à sa banque unL'exportateur remet à sa banque un jeu de jeu de documents documents comportant, suivant les cas :comportant, suivant les cas :

Lettre de changeTraite à vue ou à échéance (pas obligatoire)Traite à vue ou à échéance (pas obligatoire)Facture commercialeFacture commerciale

Connaissement CMR CIM LTADocument de transportDocument de transport

Liste de colisage et de poidsListe de colisage et de poids

Certificat d'assuranceCertificat d'assurance

Certificat d'origineCertificat d'origine

Certificat de circulation de type ATR1...Certificat de circulation de type ATR1...


Remise documentaire exportRemise documentaire export



L'exportateur demande à sa banque de faire L'exportateur demande à sa banque de faire délivrer les documents à l'acheteur étranger par délivrer les documents à l'acheteur étranger par l'intermédiaire de la banque de celui-cil'intermédiaire de la banque de celui-ci

CONTRECONTRE

PaiementPaiement à vue (avec traite ou non suivant usages du pays)à vue (avec traite ou non suivant usages du pays)

AcceptationAcceptation etet avalaval d'une traite à échéanced'une traite à échéance

OUOU

REMISE DOCUMENTAIRE EXPORTREMISE DOCUMENTAIRE EXPORT


Documents de transportDocuments de transport

Transport maritimeTransport maritime

CONNAISSEMENTCONNAISSEMENTTitre de transport donnant au porteur d'unTitre de transport donnant au porteur d'un exemplaire originalexemplaire original le droit de retirer les le droit de retirer les marchandisesmarchandises

Si l'acheteur de paie pas :Si l'acheteur de paie pas :

Il ne reçoit pas les documentsIl ne reçoit pas les documents dont le connaissement dont le connaissement

Il ne peut donc pas prendre possession des marchandisesIl ne peut donc pas prendre possession des marchandises



Transport maritimeTransport maritime


Le titre de transport émis reprend les éléments du Le titre de transport émis reprend les éléments du contrat entre expéditeur et transporteurcontrat entre expéditeur et transporteur

Transport par air (LTA), rail (CIM), route (CMR)Transport par air (LTA), rail (CIM), route (CMR)


Dans ce cas :Dans ce cas :

L'acheteurL'acheteur n'a pas besoinn'a pas besoin du titre de transport pourdu titre de transport pour recevoir les marchandisesrecevoir les marchandises

Le paiement contre documentsLe paiement contre documents n'apporte aucunen'apporte aucunesécuritésécurité

Quelle bêtiseQuelle bêtise

OuvertureOuverture



Si le consignee (destinataire) désigné est Si le consignee (destinataire) désigné est l'acheteur, lesl'acheteur, les marchandises luimarchandises lui serontseront livrées livrées directementdirectement..


SEULE SOLUTIONSEULE SOLUTION

Faire voyager les marchandisesFaire voyager les marchandises au nom de la au nom de la banque de l'acheteurbanque de l'acheteur




Transport par air (LTA), rail (CIM), route (CMR)Transport par air (LTA), rail (CIM), route (CMR)


Apparition d'unApparition d'un deuxième acheteurdeuxième acheteur qui propose de qui propose de prendre les marchandises moyennant un rabais prendre les marchandises moyennant un rabais importantimportant

RefusRefus des documents par l'acheteurdes documents par l'acheteur

Destination lointaine, frais de retour prohibitifsDestination lointaine, frais de retour prohibitifs

RISQUESRISQUES RISQUESRISQUES



Documents et déroulementDocuments et déroulement



Les documentsLes documents

Facture commercialeFacture commerciale

Traite à échéanceTraite à échéance


Lettre de voiture routière CMRLettre de voiture routière CMR









NANCY

EUR 112 750,00 22/02/200X 19/04/200Y EUR 112 750,00

10090 00100 123456043H 23MODENA CENTRO

SOCIETE DES PARFUMS DE L'EST60, rue Saint-Jacques54000 NANCY

GRUPPO PROFUMI SRL

Via Garibaldi 410060 MODENA (ER)

Traite à échéanceTraite à échéance



1.1. Expédition

8.8. Paiement 5.5. Traite acceptée

4. 4. Traite pour acceptation

3.3. Remise documentaire

7.7. Paiement traite acceptée et avalisée à l'échéance

2.2. Remise documentaire

Facture commerciale

Lettre de change

Document d'expédition

Liste de colisage/poids 6.6. Documents

Gruppo Profumi SRLGruppo Profumi SRL

Banca Popolare Banca Popolare dell'Emilia-Romagnadell'Emilia-Romagna

Banque CICBanque CIC

Société des Parfums Société des Parfums de l'Estde l'Est



LETTRE DE CREDIT STANDBYLETTRE DE CREDIT STANDBY


La banque de l'acheteur garantit le paiement en La banque de l'acheteur garantit le paiement en faveurfaveur du fournisseur françaisdu fournisseur français en cas de non-en cas de non-paiement par l'acheteurpaiement par l'acheteurLa garantie de paiement peut être donnée pour :La garantie de paiement peut être donnée pour :

Une opérationUne opération ponctuelleponctuelle

Pour unPour un courant d'affairescourant d'affaires sur une période donnéesur une période donnée

OuOu



Encours moyen permanentEncours moyen permanent : :€ € 15 00015 000

MontantMontant € € 5 000 par expédition5 000 par expédition::

FréquenceFréquence une expédition par moisune expédition par mois::

PaiementPaiement à 90 jours de date d'expéditionà 90 jours de date d'expédition::

SituationSituation vous expédiez régulièrement des marchandises à votre vous expédiez régulièrement des marchandises à votre acheteur belge Van de Velde S.A.acheteur belge Van de Velde S.A.

::

•Vous prévoyez de passer à une cadence deVous prévoyez de passer à une cadence de 2 expéditions de € 5 000 par mois2 expéditions de € 5 000 par mois

•Votre encours moyen permanent passera àVotre encours moyen permanent passera à € 30 000€ 30 000

•Si vous acceptez un risque en blanc sur votre client deSi vous acceptez un risque en blanc sur votre client de € 15 000€ 15 000 vous n'êtes pasvous n'êtes pas d'accord pourd'accord pour € 30 000€ 30 000

Lettre de crédit standby globaleLettre de crédit standby globale

ExempleExemple


Vous demandez à votre client de faire émettre par sa banque belgeVous demandez à votre client de faire émettre par sa banque belgeune Lettre de Crédit Standby globale en votre faveur de € 15 une Lettre de Crédit Standby globale en votre faveur de € 15 000 valable pendant 6, 9, 12 ou 15 mois000 valable pendant 6, 9, 12 ou 15 mois

BILANBILAN

ACTIFACTIF PASSIFPASSIF

Société des Parfums de l’EstSociété des Parfums de l’Est

HORS BILANHORS BILAN

ACTIFACTIF PASSIFPASSIF

Van de Velde S.A.Van de Velde S.A.

€ € 30 00030 000

Banque belgeBanque belge

€ € 15 00015 000

Risque en Risque en blanc € 15 blanc € 15

000000

Encours Encours moyen moyen

permanentpermanent

Garantie Garantie reçuereçue

SolutionSolution


Crédit Documentaire ExportCrédit Documentaire Export

OuvertureOuverture

Demanded'ouverture

Ouverture

GRUPPO PROFUMI SrlGRUPPO PROFUMI SrlDonneur d'ordreDonneur d'ordre

Banca Popolare d'E-RBanca Popolare d'E-RBanque émettriceBanque émettrice

Notificationcationdu crédit

Banque CICBanque CICBanque notificatriceBanque notificatrice

Sté des Parfums de l'EstSté des Parfums de l'EstBénéficiaireBénéficiaire

Cliquer iciCliquer ici


Vous bénéficiez de l'engagement de paiement IRREVOCABLEIRREVOCABLE de la BANQUE EMETTRICEBANQUE EMETTRICE, contre documents reconnus strictement conformes

Vous n'êtes pas à l'abri de :

Le RISQUE D'INSOLVABILITERISQUE D'INSOLVABILITE de la banque émettrice

Le RISQUE-PAYSRISQUE-PAYS – suspension des paiements extérieurs


Crédit Documentaire irrévocable non confirméCrédit Documentaire irrévocable non confirmé



OuvertureOuverture

DemandeDemanded'ouvertured'ouverture

OuvertureOuverture




Sté des Parfums de l'EstSté des Parfums de l'EstBénéficiaireBénéficiaire

Cliquer iciCliquer ici

NotificationNotification

confirmaconfirmattionion++


Que vous apporte la CONFIRMATIONCONFIRMATION du crédit documentaire ?Vous bénéficiez de l'engagement de paiement IRREVOCABLEIRREVOCABLE de la BANQUE NOTIFICATRICEBANQUE NOTIFICATRICE (du fait de la CONFIRMATION), contre documents reconnus strictement conformes

L'INSOLVABILITEL'INSOLVABILITE de la banque émettrice

LE RISQUE PAYSLE RISQUE PAYS – suspension des paiements extérieurs

Elle s'engage à vous payer même si elle n'a AUCUNE AUCUNE

CERTITUDECERTITUDE D'ETRE PAYEE A SON TOURD'ETRE PAYEE A SON TOUR du fait de :

La banque vous "ASSURE""ASSURE" contre ces risques


Crédit Documentaire irrévocable et confirméCrédit Documentaire irrévocable et confirmé


UtilisationUtilisation

6. Paiement

4. Documents

1. Marchandises

3. Paiement

2. Documents

FactFactureure

LVLV CMRCMR

ListeListe de colisagede colisage

5. Documents

7. Couverture


Sté Parfums de l'Est Sté Parfums de l'Est BénéficiaireBénéficiaire



VérificationVérificationVérificationVérification









Vous exigez que votre acheteur vous paie AVANT AVANT livraison des marchandises ou fourniture de servicesVous livrez SEULEMENT SEULEMENT après réception de l'ordre de paiement SWIFT MT 103 par votre banque

PAIEMENT D’AVANCEPAIEMENT D’AVANCE

La REGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEURREGLEMENTATION DU COMMERCE EXTERIEUR du pays de l'acheteur

La production d'un justificatif d'importation de justificatif d'importation de marchandisesmarchandises ou de fourniture de servicesde fourniture de services avant d'autoriser le transfert des fonds

LIMITATIONSLIMITATIONS

QUI PEUT EXIGERQUI PEUT EXIGER


MODES DE PAIEMENT IMPORTMODES DE PAIEMENT IMPORT

Nous trouverons bien entendu les mêmesNous trouverons bien entendu les mêmes

ChèqueChèque

Virement SWIFTVirement SWIFT

Effet libreEffet libre

Remise documentaireRemise documentaire

Lettre de crédit standbyLettre de crédit standby

Crédit documentaireCrédit documentaire

Paiement d’avancePaiement d’avance


CREDIT DOCUMENTAIRE IMPORTCREDIT DOCUMENTAIRE IMPORT

DEMANDEDEMANDED'OUVERTURED'OUVERTURE

OUVERTUREOUVERTURE

BANQUE CIAL-SNVB BANQUE CIAL-SNVB BANQUE EMETTRICEBANQUE EMETTRICE

NOTRE CLIENTNOTRE CLIENTDONNEUR D'ORDREDONNEUR D'ORDRE

FOURNISSEUR FOURNISSEUR ITALIENITALIEN

BENEFICIAIREBENEFICIAIRE

OUVERTUREOUVERTURE

NOTIFICATIONNOTIFICATION

CONFIRMATIONCONFIRMATION+/-+/-

BANQUE ITALIENNEBANQUE ITALIENNEBANQUE BANQUE

NOTIFICATRICENOTIFICATRICE

PixisPixisImprimé en ligneImprimé en ligne

http://pixis-snvb.cm-cic.fr/portail/index.asp


UTILISATIONUTILISATION

1. MARCHANDISES1. MARCHANDISES

3. 3. PAIEMENTPAIEMENT

2. DOCUMENTS2. DOCUMENTS

FOURNISSEUR FOURNISSEUR ITALIENITALIEN

BANQUE italienneBANQUE italienneBANQUE BANQUE

NOTIFICATRICENOTIFICATRICE

6. 6. PAIEMENTPAIEMENT 5. DOCUMENTS5. DOCUMENTS

NOTRE CLIENTNOTRE CLIENTDONNEUR D'ORDREDONNEUR D'ORDRE

BANQUE CIAL-SNVBBANQUE CIAL-SNVBBANQUE EMETTRICEBANQUE EMETTRICE

4. DOCUMENTS4. DOCUMENTS

7. COUVERTURE7. COUVERTURE

VérificationVérificationVérificationVérification

CREDIT DOCUMENTAIRE IMPORTCREDIT DOCUMENTAIRE IMPORT


OU COMMENT GERER VOS CREDITS DOCUMENTAIRESSUR INTERNET

NETIMEX


OBJETOBJET

Gestion et suivi des crédits Gestion et suivi des crédits documentairesdocumentaires

IMPORT IMPORT

Filbanque Web - NETIMEX Filbanque Web - NETIMEX «La gestion de vos crédits«La gestion de vos crédits

documentaires sur Internet»documentaires sur Internet»


SOMMAIRESOMMAIRE

PRESENTATION DE NETIMEXPRESENTATION DE NETIMEX

Outil de gestionOutil de gestion

Outil interactif d’information et de suiviOutil interactif d’information et de suivi

Avantages pour l’ entreprise Avantages pour l’ entreprise


◆ Gestion de vos demandes d’ouvertures Initialisation de l’ouverture de votre ‘crédoc’

Gestion de vos demandes de modifications

Gestion des irrégularités et des levées de réserves

Refus des documents Acceptation des réserves

Instructions de paiement ou acceptation

A - Outil de gestion A - Outil de gestion - Accès à l’outil de gestion de la banque- Accès à l’outil de gestion de la banque

PRESENTATIONPRESENTATION


Outil d’information Outil d’information et de suiviet de suivi

AvantagesAvantages





AvantagesAvantages

Suivi de vos opérations Accusé réception de vos demandes (ouvertures,modifications, levée de réserves)Restitution en ligne des messages SWIFT envoyés par le CIAL-SNVBAvis de règlement opérations import et export Notification des crédits documentaires export ouverts en votre faveur, domiciliés au CIAL-SNVB

Réception en ligne du décompte de vos commissions (avis de débit)Détail de vos opérations à partir de l’extrait de compte Avis d’ opéré InternationalAccès au logiciel 24h/24 et 7 jours /7Possibilité d ’effectuer des demandes de statistiques

(requêtes en ligne)Téléchargement de données

B - Outil interactif B - Outil interactif d’information et de suivid’information et de suivi


SECURITE

Transmission sécurisée des données

Gestion de délégués : désignation des personnes habilitées

Traçabilité des opérations

RAPIDITE

Raccourcissement des délais de traitement

Vos instructions en temps réel

ECONOMIQUE

Les opérations bénéficient d’un tarif spécifique




AvantagesAvantages

C - Avantages de l'outil InternetC - Avantages de l'outil Internet


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de vos Crédits Documentaires»

www.filbanque.com

MERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTION
