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Modèlede demande de réhabilitation d’un mastère Pour la période 2019/2023
Université deSousse Etablissement : Institut Supérieur de
Finances et de Fiscalité
Mastère(1) Professionnel Gestion financière et fiscale
De Recherche …………………………………………………………………
A soumettre à la Commission Nationale Sectorielle : Gestion
Avis et visas Le Doyen / Directeur de d'établissement
L'avis du conseil scientifique de l'établissement doit se baser sur les critères de qualité,
d'adaptabilité, et d'efficacité. Il doit favoriser l'exploitation optimale des ressources humaines et
matérielles au niveau de l'établissement.
Approuvé × Non approuvé
Motifs du
refus………………………………………………………………………………….………………
…………………...………………………………….................................................
Date, Signature et Cachet du chef d'établissement
Le Président de l'Université L'avis du conseil de l'université doit se baser sur les critères de qualité, d'adaptabilité, et d'efficacité.
Il doit favoriser l'exploitation optimale des ressources humaines et matérielles au niveau de
l'université.
Approuvé Non approuvé
Motifs du
refus………………………………………………………………………………….………………
…………………...………………………………….................................................
Date, Signature et Cachet du Président de l'Université
ــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــــ
الجمهورية التونسية***
وزارة التعليم العالي والبحث العلمي وتكنولوجيا المعلومات والاتصال
***
الإدارة العامة للتجديد الجامعي
2
(1) Il est recommandé de préciser le diplôme visé (Licence ou Mastère) et son type (Licence appliquée ou fondamentale / Mastère
professionnel ou de recherche).
1- Identification du parcours
1-1- Rattachement du parcours
Domaine de formation Economie et Gestion
Mention (s) Finance …………………………………………………
Parcours (ou spécialité) (1)
Gestion Financière et Fiscale……………………………………………
Date de démarrage de la formation Octobre 2015……………………………………………
1-2- Objectifs de la formation (compétences, savoir-faire, connaissances)
Le mastère professionnel en Gestion financière et fiscale a pour vocation à offrir une spécialisation
dans les domaines de la finance et de la fiscalité par une compétence sur les aspects de gestion et
juridiques. Il est également ouvert aux personnes en exercice dans les administrations publiques ou
privés.
Cette formation doit permettre aux étudiants d’être rapidement opérationnels et évolutifs dans
l’exercice de leur métier en leur présentant également les évolutions récentes et les nouvelles
problématiques dans les domaines visés.
1-3- Conditions d'accès à la formation et pré-requis
Nature du bac : Quelques soit la nature du baccalauréat
Licences admises pour l’accès au mastère : Les étudiants doivent être titulaire d’une maitrise ou
d’une licence en gestion.
Nombre prévu d'étudiants repartis sur les années d'habilitation : 40 étudiants pour chaque année Pré-requis :bonne connaissance des concepts de base en gestion, en comptabilité et en fiscalité
1-4- Perspectives professionnelles du parcours
Cette formation répond à un besoin croissant des entreprises et est particulièrement appréciée sur le marché de l’emploi. De plus, ce diplôme permet d’intégrer les fonctions fiscales, administratives et financières dans des collectivités territoriales ou des organismes publics, des entreprises ou des cabinets d’expertise fiscale et comptable.
1-5- Perspectives de poursuite d'études supérieures pour les étudiants les plus distingués
Les étudiants les plus distingués peuvent poursuivre des stages auprès des conseillers fiscaux
ou auprès des experts comptables
2- Descriptif détaillé du parcours
Modèle de présentation d'un Parcours LMD
3
SEMESTRE 1
Université : Université de Sousse
Etablissement : ISFF Sousse Mastère Professionnel Gestion Financière et Fiscale
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention Finance
N°
Unité
d'enseignement
Nature de l'UE
(Fondamentale /
transversale/Optionnelle)
Elément constitutif
d'UE (ECUE)
Volume des heures de
formationprésentielles
(14semaines)
Nombre des
Crédits accordés Coefficients
Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres
ECUE (le
cas
échéant) UE
ECUE (le
cas
échéant) UE
Contrôle
continu
Régime
mixte
1 UE1 : Fiscalité indirect UEF Fiscalité indirecte approfondie 42 4 4 2 2 x
2 UE2 : Finance et marchés UEF Finance de marché 21 4 4 2 2
x
3 UE 3 : Risques UEF Gestion des risques financiers 21 4 4 2 2 x
4 UE 4 : Finance internationale UEF Finance internationale 21 4 4 2 2
x
5 UE5: Culture & Soft skills : Gouvernance UET
Gouvernance des entreprises
21
4 4 2 2 x
6
UE6 : Culture& &Soft skills: Economie et Management
UET
Economie contemporaine 42 2
6
1
3
X
Communication en milieu d’affaire 42 2 1 X
Business Plan 42 2 1 x
7 UE7 : Banque UEF Stratégie bancaire 42 4 4 2 2 X
TOTAL 294 30 15
4
SEMESTRE 2
Université : Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse Mastère Professionnel Gestion Financière et Fiscale
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention Finance
N°
Unité
d'enseignement
Nature de
l'UE
(Fondamentale
/ Optionne
lle)
Elément constitutif
d'UE (ECUE)
Volume des heures de
formationprésentielles
(14semaines)
Nombre des
Crédits accordés Coefficients
Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE (le cas
échéant) UE ECUE (le cas
échéant) UE Contrôle
continu
Régime
mixte
1 UE8 : Fiscalité de
l’entreprise UEF Fiscalité approfondie directe 42 4 4 2 2 x
2 UE 9 : Parafiscalité UEF Parafiscalité et droit d’enregistrement
21 4 4 2 2 x
3 UE10 : Analyse financière
d’entreprise
UEF Analyse financière de l’entreprise 21 4 4 2 2 x
4 UE 11 : Décision financière Décisions financières de l’entreprise 21 4 4 2 2 x
5
UE12 : Culture& &Soft skills : Gestion de
production UET
Gestion de production et Supply châine management
42 2 4
1 2
x
Logiciel GPAO 21 2 1 X
6
UE13 : Culture &Soft skills : Société et
Droit UET
Actualités sociopolitique 21 2
6
1
3
x
Communication en langue étrangère (anglais des affaires)
42 2 1 x
Droit des sociétés commerciales 21 2 1 x
7 UE 14 : Finance
Islamique
UEF Finance islamique via Finance conventionnelle
42 4 4 2 2 x
Total
294 30 15
5
SEMESTRE3
N°
Unité
d'enseignement
Nature de l'UE
(Fondamentale /
transversale/Optionnelle)
Elément constitutif
d'UE (ECUE)
Volume des heures de
formation présentielles
(14 semaines)
Nombre des Crédits
accordés Coefficients
Modalité
d’évaluation
Cours TD TP Autres ECUE (le cas
échéant) UE ECUE (le cas
échéant) UE Contrôl
e
continu
Régime
mixte
1 UE15 : Audit fiscal
Optimisation fiscale et audit fiscal 21 4 4 2 2
x
2 UE 16 : Juridique fiscal Jurisprudence fiscale 21 4 4 2 2 x
3 UE 17 : Fiscalité internationale Fiscalité internationale 21 4 4 2 2 x
4 UE18 : Comptabilité nationale
...............................
...............................
UEF Comptabilité Nationale publique 42 4 4 2 2 x
5 UE 19 Comptabilité internationale Comptabilité internationale 42 4 4 2 2 x
6 UE 20 : Culture& &Soft skills TIC
UET
E-marketing 21 2 6
1 3
x Comptabilité informatisée 21 2 1 x Trading en BVM
21 2 1 x
7
UE 21 : Econométrie appliqué & économie financière
UEF
Analyse financière de l’économie et gestion des crises
42 2
4
1
2
x
Econométrie et statistique appliqué 42 2 1 x
Total 294 30 15
Université : Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse Mastère Professionnel Gestion Financière et Fiscale
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention Finance
6
SEMETRE 4
Université : Université de Sousse
Etablissement : ISFF Sousse Mastère Professionnel Gestion Financière et Fiscale
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention Finance
N°
Unité
d'enseignement
Nature del'UE
(Fondamentale / Optionnelle)
Elémentconstitutif
d'UE(ECUE)
Volume horaire semestriel
(14semaines) Crédits Coefficients Régime d'examen
Cours TD TP Autres ECUE(le cas
échéant) UE ECUE(le cas
échéant) UE Contrôle
continu
Régime
mixte
1 STAGE
30
Rapport de Stage (document analytique suite à un stage
professionnel dans une entreprise ou un cabinet comptable, ou auprès d’un
conseiller fiscal…)
Remarque : les unités soft skills sont : UE 5, UE6, UE 12, UE13, UE20
7
3- Descriptif des stages et des activités pratiques de fin d'études (objectifs,
organisation, durée, lieu, activités, rapport de stage, soutenance de mémoire, valeurs en crédits,
validation….)
Après avoir achevé avec succès leurs formation en mastère, les étudiants sont appelés a effectuer un stage professionnel d’une durée minimale de trois mois. Ce stage va leurs permettre de voir de près le climat de travail et vivre une expérience professionnelle concrète. Dans ce contexte un rapport de stage doit être effectué par chaque étudiant. Ce document sera élaboré sous la direction de deux encadreurs (un encadreur académique qui doit être un cadre supérieur ayant un grade minimale de maître assistant, et un deuxième encadreur professionnel qui correspond au responsable de l’organisation ou bien la direction dans laquelle le candidat a effectué son stage). En plus de rapport de stage, un cahier de stage signé par l’établissement, est délivré à chaque étudiant. Dans ce cahier l’étudiant est appelé a décrire un résumé des activités qu’il a effectué durant chaque semaine. L’autorisation de soutenance est accordée une fois que les deux encadreurs jugent que son travail est soutenable. Pour passer à la soutenance, l’étudiant doit apporter avec lui, en plus du rapport de stage, une attestation de stage et le cahier de stage signé par l’encadreur professionnel. Le jury est composé de trois enseignants ou plus ayant un grade de maître assistant ou son équivalent.
4- Interliaisons entre les semestres du parcours, passerelles(à préciser), évaluation et
progression Normalement les étudiants entrants en M2 sont issus du M1. Cependant les étudiants issus d’un mastère équivalent ne peuvent intégrer le M2 qu’après avis de la commission de mastère. A la sortie du M2, les étudiants sont appelés a effectuer un stage et a préparer un rapport qui serait dirigé par au moins deux encadreurs, un professionnel et un académique. Le diplôme de mastère professionnel ne sera accordé qu’après la soutenance de rapport de stage.
5- Liste des enseignants et des autres compétences participants aux activités de
formation
Coordinateur du mastère : Mohamed Sadok Gassouma
Etablissement Nom / Prénoms Grade
spécialité
UE concernées
« Institut Supérieur de
Finance et de Fiscalité de
Sousse »
Montej Abida MC-externe-ESC-
sfax Economie Contemporaine
Mongi Lassoued MA (HDR) -ISFFS Finance Islamique
Emna Rouetbi MA-ISFFS Finance internationale
SarraTroudi MA-ISFFS Gouvernance des entreprises
Moez Elgaied MA-Externe-FSEG-
Nabeul
Fiscalité internationale
Sofiene Khalfi MA-ISFFS
Communication en milieu d’affaire, Business plan
8
Institut Supérieur de Finance et de Fiscalité de Sousse
Semeh Saadallah
MA-ISFFS Droit des sociétés commerciales
Houssem Bouzgarrou
MC-ISFFS Stratégie bancaire
Makrem Gaaliche
MA-ISFFS Actualités sociopolitique
Salah Hamdi
PES-ISFFS Communication en langue étrangère (anglais des affaires)
Sadok Gassouma
MA-ISFFS
Analyse financière, Décisions financières de l’entreprise, Gestion des risques financiers
Sonia Makni MA-ISFFS Finance de marché
BesmaChouchène MA-ISFFS Comptabilité internationale
Elyes Kooli Maître Technologue
ISET-Ksar Hlel
Comptabilité informatisée, logiciel GPAO
Skander Ghachem MA-ISFFS
Gestion de production & supply chaine
Asma Zgarni MA -ISFFS
E-marketing
Anouar Razgallah MA-ISFFS Gestion des Crise économique
Ines Mancheoui MA-ISFFS Fiscalité directe approfondie
Nidhal Mkadem MA(HDR)-ISFFS Statistique et économétrie appliqué
Non universitaires (Professionnels, experts et autres)
Non universitaires (à
préciser)
NarjessBargaoui
Expert comptable
Optimisation et audit fiscal
Mounir Khalfallah CSP fiscal Parafiscalité et droit d’enregistrement
Mohamed Saleh Jday Conseiller fiscal
Jurisprudence Fiscale
Mohamed Ben Brahim Expert comptable Fiscalité indirecte approfondie
Ramzy Saoud
Analyste en bourse
Trading en BVM
6- Equipements pédagogiques et locaux
6-1- Equipements disponibles
Une salle destinée au mastère professionnel muni d’un équipement audio-visuel Tableau interactifs Salle de périodique Salle de lecture
9
Accès internet Un laboratoire d’informatique où spss, stata, Eviews, R et ERP sont installés
6-1- Equipements prévus
Développement du laboratoire d’informatique
7- Partenariat (préciser la nature des partenariats et ses modalités)
7-1- Partenariat universitaire
Etablissement Activités Nature et modalités des
partenariats
ISG-Sousse Licence, mastère, doctorat Enseignement & Séminaires
en matière fiscales
Université privée de
technologie de Sousse
Cycles licences, mastère et
ingénieurs en technologie
Formation et enseignement
en logiciel de gestion, en
supply chaine management,
gestion de production
7-2- Partenariat avec le milieu professionnel, économique et social
Etablissement Activités Nature et modalités des
partenariats
UTICA Sousse Partenariat insertion dans la vie professionnelle & formation & séminaires
Compta plus Partenariat Insertion dans la vie professionnelle & stages
Andromede consulting Etude et restructuration
financière
Insertion dans la vie professionnelle & stage & formation
10
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE) et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE
Fiscalité indirecte
Nombre des crédits : 4
Code UE : UE1
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
L'objectif est de permettre à l'étudiant d'acquérir les connaissances nécessaires pour analyser les cas courants de fiscalité directe et indirecte, pour proposer des solutions en mettant en évidence les difficultés pratiques.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre ’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en finance de marché et en finance publique
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
1. 3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
1- Fiscalité indirecte approfondie 42 4
Total 42 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Préparation des
déclarations réelles
Une journée
auprès des
professionnels
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
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11
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Etudier la finance publique
2- Approfondir les connaissances en fiscalité indirecte
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
1. Vidéo projecteur
2. Code de la TVA
3. YAICH, R. (2001). Fiscal 2011.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Fiscalité
indirecte
approfondie
X X 30% 70% 2 2
12
Annexe 1 de la Fiche descriptive de l'UE
Unité d’Enseignement : Fiscalité indirecte
Code UE : UE1
Fiscalité indirecte approfondie
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
Après avoir dispensé ce cours de fiscalité indirecte, l’étudiant devrait être en mesure: - D’identifier les opérations et les personnes (morales notamment) soumises à la TVA ;
- De liquider la TVA (détermination de la TVA à payer suite à l’identification de la TVA déductible et la
TVA collectée).
Chapitre I : Le champ d’application de la TVA
Introduction : Pourquoi a – t – on besoin de définir le champ d’application de la
TVA ?
Section I : les opérations imposables
Section II : Les opérations non imposables
Section III : les personnes imposables
Section IV : La territorialité de la TVA
Chapitre II : Le fonctionnement de la TVA
Section I : Fait générateur et exigibilité de la TVA
Section II : Détermination de la base imposable (assiette de la TVA)
Section III : les taux de la TVA
Section IV : Le régime des déductions et restitution de la TVA
Section V : Déduction de la TVA : cas des assujettis partiels
13
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE
Finance et marchés
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE2
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Dans un contexte de mondialisation croissante des échanges économiques, il est important que les gestionnaires, investisseurs, décideurs du secteur privé, public et parapublic puissent posséder certaines connaissances fondamentales du fonctionnement de l'économie mondiale en termes de ses institutions et agents, leurs dynamiques ainsi que les grands enjeux auxquels ils font face, dans le but de gérer les risques de taux, de crédit, et de change.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en comptabilité et en finance et en conjoncture
internationales
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
1- Finance de marché 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visites des banques Une journée par
mois
Visite de la BVMT Une journée fin de
semestre
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
é des changes tunisienEtudier le march -1
des capitaux es risques des marchés lEtudier -2
14
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
BVMT accompagnée par des enseignants et des et de la Visite des banques -1praticiens en Finance et en gestion des risques.
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo projecteur SIMON Y., LAUTIER D. : « Finance internationale et gestion des risques »,
GASSOUMA ,S « Finance des marchés, cours et exercices, Maison du livre.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Finance de
marché
X X 30% 70% 2 2
15
Unité d’Enseignement :Finance et marché Code UE : 02
ECUE n° 1 : Finance de marché Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE Ce cours a pour objectif de traiter les principaux fondements de la finance de marché et d’essayer
de modéliser le fonctionnement des marchés des capitaux à savoir le marché des actions, le marché
des obligations et le marché des produit dérivés. A partir d’une telle modélisation, nous pouvons
tirer les comportements rationnels des agents financiers et leurs attitudes envers le risque de
marché.
Chapitre I : Organisation des marchés des capitaux
1. Le marché monétaire
2. Le marché financier
Chapitre II : Evaluation et modélisation du marché des actions
Chapitre IIII : Evaluation & modélisation des marchés des obligations
1. Le taux d’intérêt
1. Les emprunts indivis
2. Les emprunts obligataires
3. Choix de portefeuille en actions et en obligations : La nouvelle frontière d’efficience :
Capital Market Line
4. Modèles d’évaluation des atifs finnaciers
Chapitre VI : Evaluation des produits dérivés « Principe & couverture »
1. Principe des options : Call-Put
2. Valorisation des options
3. Stratégie de couverture
16
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE
Risque
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE3
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Dans un contexte de mondialisation croissante des échanges économiques, il est important que les gestionnaires, investisseurs, décideurs du secteur privé, public et parapublic puissent posséder certaines connaissances fondamentales du fonctionnement de l'économie mondiale en termes de ses institutions et agents, leurs dynamiques ainsi que les grands enjeux auxquels ils font face, dans le but de gérer les risques de taux, de crédit, et de change.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en comptabilité et en finance et en conjoncture
internationales
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
1- Gestion des risques financiers 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visites des banques Une journée par
mois
Visite de la BVMT Une journée fin de
semestre
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
Etudier le marché des changes tunisien -1
les risques des marchés des capitaux Etudier -2
17
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Visite des banques et de la BVMT accompagnée par des enseignants et des -1praticiens en Finance et en gestion des risques.
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo projecteur SIMON Y., LAUTIER D. : « Finance internationale et gestion des risques »,
GASSOUMA ,S « Finance des marchés, cours et exercices, Maison du livre.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Gestion des
risques
financiers
X X 30% 70% 2 2
18
Unité d’Enseignement : Risque Code UE : UE3
ECUE n° 1 : Gestion des risques financiers
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
L’objectif de ce cours est d’étudier les risques financiers liés aux marchés des capitaux : risque
des taux, risque de crédit, risque de change, risque de volatilité…Il permet de donner les
différentes approches de mesures et de couverture contre les risques financiers.
Chapitre I : Notion et mesure du risque de marché
1. Risque de taux
2. Risque de volatilité
3. Risque de change
Chapitre II : Value-at-Risk et capital économique
1. Approche historique
2. Approche mathématique
3. Simulation
Chapitre III : Capital réglementaire et risque de crédit
1. Bâle I
2. Bâle II
3. Bâle III
19
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE
Finance internationale
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE4
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Dans un contexte de mondialisation croissante des échanges économiques, il est important que les gestionnaires, investisseurs, décideurs du secteur privé, public et parapublic puissent posséder certaines connaissances fondamentales du fonctionnement de l'économie mondiale en termes de ses institutions et agents, leurs dynamiques ainsi que les grands enjeux auxquels ils font face, dans le but de gérer les risques de taux, de crédit, et de change.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en comptabilité et en finance et en conjoncture
internationales
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
1- Finance internationale 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visites des banques Une journée par
mois
Visite de la BVMT Une journée fin de
semestre
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
Etudier le marché des changes tunisien -1
les risques des marchés des capitaux Etudier -2
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
20
Visite des banques et de la BVMT accompagnée par des enseignants et des -1praticiens en Finance et en gestion des risques.
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo projecteur SIMON Y., LAUTIER D. : « Finance internationale et gestion des risques »,
GASSOUMA ,S « Finance des marchés, cours et exercices, Maison du livre.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
Unité d’Enseignement : Finance et risque Code UE : UE4
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Finance
internationale
X X 30% 70% 2 2
21
ECUE n° 3 : Finance internationale Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
L’objectif de ce cours est de proposer un cadre d’analyse, moderne et compréhensible, capable d’apporter un éclairage économique sur les événements contemporains et de faire partager aux étudiants le dynamisme de la recherche en finance internationale. Il vise à échafauder, pas à pas, un cadre simple et cohérent qui permet de présenter à la fois les grands principes traditionnels et les développements les plus récents. Afin d’aider les étudiants à saisir la logique profonde des mécanismes.
Chapitre I : Les taux de change et le marché des changes
Chapitre II : Le SMI et les politiques macroéconomiques en changes flottants
Chapitre III : Les crises financières et les crises de change Chapitre IV : La gestion des risques financiers internationaux
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
22
Intitulé de l’UE
Culture et Soft skills : Gouvernance
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE5
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
L’objectif est de traiter l’ensemble des fondements théoriques et pratiques de la finance de marché, d’entreprise et comportementale en passant par les mécanismes de la théorie d’agence.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en Management et en théories des
organisations des entreprises.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
1- Gouvernance des entreprises 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visiter le service
financier (DAF) de
certaines entreprises
Le premier
mercredi de
chaque mois
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
difficultés hiérarchiques des entreprises et ts aux familiariser les étudian -1rencontrées sur des cas réels actionnariales
23
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Système de contrôle interne et de gouvernance
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcour
EPREUVES sPondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Gouvernance des entreprises
X X 30% 70% 2 2
24
Unité d’Enseignement: Culture et soft skills : Gouvernance Code UE : UE5
ECUE n° 1 : Gouvernance des entreprises
Code ECUE : UCUE01
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE L’objectif de ce cours est d’assurer aux étudiants une connaissance opérationnelle de base ciblée sur leurs
connaissances managériale et financière. Ce cours leur permettra de comprendre les enjeux de la
gouvernance d’entreprise. L’étudiant aura la capacité de maitriser le fonctionnement politique, d’identifier les
conflits d’intérêts et les dysfonctionnements financiers de l’entreprise et de comprendre l’interaction entre les
décisions financières et la gouvernance. De plus, ce cours a pour but de susciter les réflexions sur les
objectifs de fonctionnement des entreprises et de sensibiliser l’engagement de la gouvernance au niveau du
processus de management des entreprises et le développement des compétences et des capacités pour le
succès des stratégies et des processus de prise de décision.
Chapitre I : Evolution de la théorie de la firme
Introduction : Qu’est-ce que la corporategovernance
Section I : La théorie de l’agence
Section II : La théorie de l’enracinement
Section III : La théorie de la hiérarchie des sources de financement
Chapitre II : Sources et modalité de résolution des conflits actionnaires/dirigeants et
actionnaires et dirigeants/créanciers
Section I : Les sources de conflits actionnaires/dirigeant
Section II : Les modes de résolution des conflits actionnaires/dirigeant
Section III : Les sources de conflits actionnaires/créanciers
Section IV : La résolution des conflits actionnaires/créanciers
Section V : La politique financière comme mode de signalisation
Section VI : La stratégie financière et la problématique du contrôle
Chapitre III : Les modèles de gouvernance d’entreprises
Section I : Le modèle américain de gouvernance des entreprises
Section II : La conception britannique
Section III : Le modèle français
Section IV : Le modèle allemand
Chapitre IV : Le modèle japonais : Les Leçons à tirer
Section I :Caractéristiques de la gouvernance japonaise
25
Section II : Avantages du modèle japonais
Section III : Les limites du système japonais de gouvernance
26
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE
Culture générale & Soft skills : Economie et Management
Nombre des crédits: 6
Code UE : 06
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
L'enseignement vise à donner aux étudiants une compréhension de l'environnement économique et
financier de l'entreprise et une connaissance en communication en milieu d’affaire
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
Augmenter la confiance des étudiants à s’exprimer, particulièrement en réunion ou par
téléphone
Maîtriser le vocabulaire usuel et les expressions pertinentes de l’industrie
Augmenter le niveau d’aisance lors de conversations en milieu de travail
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
1- Economie contemporaine 42 2
2- Communication en milieu d’affaire 42 2
3-Busness Plan 42 2
Total 126 6
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Séminaires
par quinzaine
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
Etudier l’économie contemporaine -1
d’affaireSavoir communiquer en milieu -2
27
Etre capable à rédiger un plan d’affaire -3
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
ur les thèmes suggérés par l’étudiant est tenu de présenter un projet po -1et en gestion des projets l’enseignant notamment en communication
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Utilisation d’un tableau interactif
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation
préconisé : contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens
finaux)
contrôle continu uniquement
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu DS
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecri
t
Or
al
TP et
Autres DS1 DS2
TP et
Autres
Economie
contemporaine X X 20% X X 80% 1
3 Communication en
milieu d’affaire X X 20% X X 80% 1
Business Plan X X 20% X X 80% 1
28
Unité d’Enseignement : Culture générale & Soft skills
Code UE : UE06
ECUE n° 1 : Economie contemporaine
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
L'enseignement vise à donner aux étudiants une compréhension de l'environnement
économique et financier de l'entreprise et une connaissance des outils d'analyse économique,
afin d'exercer des responsabilités de gestion dans l'entreprise et d'accéder à des fonctions de
direction.
Introduction: économie de marché et concept de macroéconomie
Chapitre I : La comptabilité nationale
Chapitre II : La fonction de production macroéconomique
Chapitre III : L'équilibre macroéconomique néoclassique et l'équilibre macroéconomique
keynésien
Chapitre IV : L'intervention de l'Etat et l'effet des politiques publiques
Chapitre V : Le financement de l'économie: le marché des capitaux; la monnaie
Chapitre VI : Les échanges extérieurs, balance des paiements et marché des changes
Chapitre VII : L'équilibre d'une économie ouverte
29
Unité d’Enseignement : Culture générale & Soft skills Code UE : UE06
ECUE n° 2 : Communication en milieu d’affaire
Code ECUE : UCUE02
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
Le cours communication en milieu d’affaire permettra à l’étudiant d'acquérir des méthodes de
communication écrites et orales efficaces. Il vise particulièrement à :
Augmenter la confiance à s’exprimer, particulièrement en réunion ou par téléphone
Maîtriser le vocabulaire usuel et les expressions pertinentes de l’industrie
Augmenter le niveau d’aisance lors de conversations en milieu de travail
Chapitre I : Les règles de présentation et de rédaction des lettres et courriels
Chapitre II : Le protocole téléphonique utilisé en milieu de travail
Chapitre III : Les différents outils permettant d’informer un public cible
Chapitre IV : Le langage des réunions
Chapitre V : Les techniques de présentations
Chapitre VI : Désamorcer des situations délicates
30
Unité d’Enseignement : Culture générale & Soft skills Code UE : UE6
ECUE n° 3 : Business Plan Code ECUE : ECUE03
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
L’objectif de ce cours est de permettre aux étudiants d’élaborer un plan d’affaire d’étude de projets
sur le plan commercial, juridique et financier afin de les inciter à créer des projets.
Chapitre I : Etude de marché commerciale
1. Etude des produits et clients
2. Préparation d’un questionnaire
3. Pratique sur logiciel SPSS
4. Rédaction d’un rapport
Chapitre II : Etude financière
1. Prévision des tableaux des flux
2. Prévision des états financiers
3. Critère d’investissement
Chapitre III : Etude de cas des projets
31
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE ; Banque
Nombre des crédits: 4
Code UE : 7
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
1
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Etudier de façon synthétique les principaux systèmes de fonctionnement des banques et ainsi que les techniques financières bancaires en passant par la comptabilité des banques et le diagnostic bancaire.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
La comptabilité des banques et l’analyse financière.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
2- Stratégies bancaire
42 4
Total 42 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite à aux banques Une fois par
semestre
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
comptes comptables bancaires Etudier les -1
banquesde fonctionnement des les fondamentaux Apprendre -2 Savoir analyser financièrement les banques -3 Etudier les risques bancaires -4
32
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
es banques e pour comprendre le fonctionnement dVisite programmé
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Gestion et contrôle des risques bancaires, Pascal Dumontier
Mesure et gestion du risque de crédit, Michel Dietsch
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
contrôle continu et examens finaux 6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcour
EPREUVES sPondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Stratégie bancaire
X X 30% 70% 2 2
33
Unité d’Enseignement : Banque
Code UE : UE07
ECUE n° 1 : Stratégie bancaire
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Chapitre 1 : Comptabilité des banques
Section 1 : Nomenclature comptable des banques
Section 2 : Bilan et bilan regroupé
Section 3 : Etat de Résultat
Section 4 : Etat de flux de trésorerie
Chapitre 2 : Diagnostic bancaire
Section 1 : Analyse du patrimoine
Section 2 : Analyse de rentabilité et de performance
Chapitre 3 : Gestion des risques bancaires
Section 1 : risque de liquidité
Section 2 : risque opérationnelle
Section 3 : risque systématique
Chapitre 4 : Bâle et risque
Section 1 : comité de Bâle
Section 2 : dispositif de la réglementation du Bâle
Section 3 : risque de crédit
34
Semestre 2
UE8 : Fiscalité de l’entreprise
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE8
Université deSousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre 2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
la fiscalité locale et internationaleCette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Fiscalité approfondie directe 42 h 4
Total 42 h 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite des cabinets des
conseillers fiscaux Une fois par mois
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Etudier la parafiscalité et le droit d’enregistrement
2- Approfondir les connaissances de base en Impôt sur les sociétés
3- Approfondir les connaissances de base en fiscalité internationale
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Comprendre l’aspect pratique de la fiscalité
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
Code de droit d’enregistrement et de timbre
ESSOUSSI, A.(1998), « Précis de fiscalité », Ed. CLE, Tunis.
35
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Fiscalité
approfondie
directe
X X 30% X 70% 2 2
36
Unité d’EnseignementFiscalité de l’entreprise
Code UE : UE8
ECUE n°1 Fiscalité directe approfondie
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs du cours
L'objectif du cours consiste à permettre à l'étudiant d'acquérir les connaissances nécessaires pour analyser
les cas courants de fiscalité directe qu'une entreprise tunisienne rencontre, pour proposer des solutions. Il
permet également d’étudier le régime spécifique lié à certaines opérations fiscales en mettant en évidence
les difficultés pratiques.
Plan du cours
Introduction générale à l'impôt et au droit fiscal
Chapitre I : Règles générales (champ d’application, modes d’imposition…)
Chapitre II : Détermination des revenus nets catégoriels
Chapitre III : Liquidation et modalités de paiement
Chapitre IV : Cas particuliers : régime de la fusion et de la scission, régime d’intégration
Bibliographie
AYARI, K. (2006). Contentieux fiscal (contentieux d’assiette, contentieux de recouvrement et
contentieux fiscal pénal (en arabe). Tunis, CEJJ.
CHATTY, A., et MARCHAT, D. (2001). Le contrôle fiscal de l’entreprise. Paris, HERMES.
Code de L’IRPPR et IS
YAICH, R. (2014). Fiscal 2014, édition Raoufyaich
YAICH, R. (2014). Le résultat imposable 2014, édition Raoufyaich
37
UE9 : Prafiscalité
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE9
Université deSousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre 2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement la fiscalité locale et internationale
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Parafiscalité et droit d’enregistrement
21 h 4
Total 21 h 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite des cabinets des
conseillers fiscaux Une fois par mois
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Etudier la parafiscalité et le droit d’enregistrement
2- Approfondir les connaissances de base en Impôt sur les sociétés
3- Approfondir les connaissances de base en fiscalité internationale
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Comprendre l’aspect pratique de la fiscalité
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
Code de droit d’enregistrement et de timbre
38
ESSOUSSI, A.(1998), « Précis de fiscalité », Ed. CLE, Tunis.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Parafiscalité et
droit
d’enregistreme
nt
X X 30% X 70% 2 2
39
ECUE n° Parafiscalité et Droit d’enregistrement Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Parafiscalité et droit d’enregistrement
Objectifs du cours
Ce cours vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement les taxes parafiscales ainsi que le
droit d’enregistrement.
du coursPlan
Chapitre I Les taxes professionnelles de compétitivité
Section 1. La taxe professionnelle de compétitivité
Section 2. La taxe sur les conserves alimentaires
Section 3. La compétitivité touristique
Section 4. La compétitivité agricole
Chapitre II La taxe de formation professionnelle
Chapitre III. Le fonds de promotion du logement pour les salariés (Foprolos)
Chapitre IV Droit d’enregistrement et de timbre
Bibliographie
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
Code de droit d’enregistrement et de timbre
ESSOUSSI, A. (1998), « Précis de fiscalité », Ed. CLE, Tunis.
40
UE10 : Analyse financière
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE 10
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement la finance de l’entreprise
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en finance.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Analyse financière 21 h 4
Total 21h 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite d’un bureau
d’un analyste financier Une journée
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- L'analyse financière consiste à étudier la situation financière de l’entreprise à travers l'information comptable et financière, afin d’aboutir à un diagnostic
2- le cours de décision financière propose un ensemble de concepts, de modèles et d'outils, pour prendre des décisions relatives au financement du développement des entreprises
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
1- Analyser la performance des entreprises
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
[1]- Vizzavona P. (199). Gestion Financière, ATOL
[2]- Charreaux G. (1991). Gestion Financière. LITEC
41
[3]- Colasse B. (1987). Gestion Financière de l’Entreprise. PUF
[4]- Mourgues N. (1993). Financement et coût du capital de l’entreprise.
[5]- Vernimmen P. (2000). Théorie et pratique de la finance. Dalloz.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Analyse financière
X X 30% X 70% 2 2
42
Unité d’Enseignement : Analyse financière Code UE : UE 10
ECUE n° 1 : Analyse financière
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs du cours
L'analyse financière consiste à étudier la situation financière de l’entreprise à travers l'information
comptable et financière, afin d’aboutir à un diagnostic. Ce dernier vise à juger quant à la performance
de l'entreprise étudiée et permettre d'en comprendre les déterminants d’une détérioration potentielle de
la situation financière de l’entreprise.
Globalement, le cours vise à apporter les éléments de réponse quant à la santé financière de
l’entreprise.
- Identifier les composantes, le but et l’importance des principaux états financiers et les liens entre ces
états.
- Analyser les états financiers pour suivre la rentabilité, l’efficacité et la qualité du portefeuille.
- Apprendre à utiliser les informations comptables et financières pour établir un diagnostic, résoudre un
problème, contrôler une activité et prendre une décision.
- Maîtriser les outils nécessaires à la compréhension de la situation financière et de sa pérennité.
- Réalisation des études de cas.
Plan du cours
Chapitre I : Analyse des états financiers
Chapitre II : Etude de l’équilibre financier
Chapitre III : Planification et équilibre financier prévisionnel
43
UE11 : Décision financière
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE 11
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre
2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement la finance de l’entreprise
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en finance.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Décision financière de l’entreprise 21 h 4
Total 21h 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite d’un bureau
d’un analyste financier Une journée
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- L'analyse financière consiste à étudier la situation financière de l’entreprise à travers l'information comptable et financière, afin d’aboutir à un diagnostic
2- le cours de décision financière propose un ensemble de concepts, de modèles et d'outils, pour prendre des décisions relatives au financement du développement des entreprises
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
1- Analyser la performance des entreprises
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
[1]- Vizzavona P. (199). Gestion Financière, ATOL
[2]- Charreaux G. (1991). Gestion Financière. LITEC
[3]- Colasse B. (1987). Gestion Financière de l’Entreprise. PUF
44
[4]- Mourgues N. (1993). Financement et coût du capital de l’entreprise.
[5]- Vernimmen P. (2000). Théorie et pratique de la finance. Dalloz.
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Décision financière de l’entreprise
X X 30% X 70% 2 2
45
ECUE n° 1 : Décisions financières de l’entreprise
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs
Ce module de cours propose un ensemble de concepts, de modèles et d'outils, pour prendre des
décisions relatives au financement du développement des entreprises, dont le fonctionnement et les
contraintes exercés par le système financier et le marché financier, une revue sur le financement en
fonds propres, et leur coût, une revue sur le financement par les dettes, le crédit bail, et leur coût, la
notion de coût moyen pondéré du capital, synthèse des coûts des divers financements, et la recherche
d'un équilibre entre les dettes et les fonds propres, et l'effet de levier de l'endettement.
Plan
Chapitre 1 : Choix d’investissement dans un avenir certain
Chapitre 2 : Choix d’investissement dans un avenir incertain
Chapitre 3 : Choix de financement
Chapitre 4 : Restructuration financière
46
UE 12 : Culture et Soft skills : Gestion de Production
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE 12
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
es techniques d’informationCette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement l
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances en informatique.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Gestion de Production et Spply châine
42 h 2
Logiciel GPAO 21h 2
Total 63 h 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée
Crédits Travaux sur terrain Projets Stages
Séminaire en
laboratoires
Logiciel sage commerciale
Gestion de Production
Logiciel ERP
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Cours informatique appliqué à la gestion, qui est destiné aux étudiants de première année mastère professionnel fiscalité de l’entreprise, permet de fournir les techniques usuelles de préparation et de présentation des enquêtes
2- Ce cours permet de faire un apprentissage de la production sur logiciel
3- Ce cours permet aux étudiants de manipuler le logiciel ERP avec toutes ces fonctionnalités.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
1- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite d’une manipulation
47
pratique des logiciels informatiques
2- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite d’une manipulation
pratique des logiciels en comptabilités
2- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite d’une manipulation
pratique des logiciels ERP
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
- Carricano, M. et Poujol, F. (2008). Analyse de données avec spss. Collection Synthex, Pearson
Aducation.
- Guillemain, T. (1999). Excel 2000. Compuspress, Pearson Education
-S PSS Inc, (2000). Manuel SPSS 10.7 (www.spss.com).
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
Régime : contrôle continu uniquement
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu DS
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES sPondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Or
al
TP et
Autres DS1 DS2
TP et
Autres
Gestion de production et Supply châine
X X 20% X X 80% 1
2
Logiciel GPAO
X X 20% X X 80% 1
48
Unité d’Enseignement : Soft skills :Gestion de Production Code UE : UE 12
ECUE n° 01 : Gestion de production et Supply châine management
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs du cours
L’objet de cours est d’étudier la production de point de vue gestionnaire, elle traite les
stratégies de production toute en se basant sur les mathématiques et les systèmes logiques seulement
comme un outil. Ce cours a pour finalité de former des professionnels capables de bien gérer
l’activité de production de l’amont à l’aval. Il sera donc utile pour le gestionnaire de stock, le
responsable approvisionnement et logistique, le programmeur de la chaine productive le
commercial.
Chapitre I : Les notions fondamentales de la gestion de production
Section I : Vision Générale de la gestion de production
Section II : Les caractéristiques de la gestion de production
Section III : Les Objectifs de la gestion de production
Chapitre II : Gestion des stocks
Section I : La compatibilité des stocks
Section II : Classification des stocks
Chapitre III : L’approvisionnement
Chapitre IV : L’ordonnancement
Section I : capacité-charge des postes de travail
Section II : Le modèle de PERT (Program Evaluation and Review Technic)
Section II : Modèle de GANTT
Section III : PERT probabilisé
Section IV : PERT-Coût & PERT-Temps
Section V : Algorithme de Jonhsen génaralisé
49
Chapitre V : La décision de production et l’amélioration industrielle
Section I : L’organisation séparée des stocks et de l’ordonnancement
Section II : L’organisation duale de la production
50
ECUE n° 02 : Logiciel GPAO
Code ECUE : ECUE02
Plan du cours
Objectifs
Ce cours permet aux étudiants de manipuler le logiciel GPAO avec toutes ces fonctionnalités appliquée à la
production.
Plan du cours
Chapitre I : Pratique du système d’information Chapitre II : PERT-Informatisée Chapitre III : Quantité de wilson Chapitre IV : Module commercial de gestion de stock
51
UE 13 : Soft Skills : Société & Droit
Nombre des crédits: 6
Code UE : UE 13
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre 2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
en droit des sociétés sur développer leur culture générale Cette unité vise à permettre aux étudiants de
le plan social et sur le plan politique
Elle vise à étudier les règles applicables aux différentes formes de société et principales opérations de restructuration des sociétés et se familiariser l’étudiant avec les activités qui sont régies à titre habituel
par les établissements de crédit.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
Les connaissances de base en anglais, des connaissances géopolitique et stratégique
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Actualités sociopolitique 21 2
Communication en langue étrangère (anglais des affaires)
42 2
Droit des sociétés commerciales 21 2
Total 84 6
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Séminaire
Exemples réels de la sociopolitique
Abstraction des articles scientifiques en anglais
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- L'enseignement du cours actualités sociopolitiques vise à donner aux étudiants une compréhension de
l’actualité sociopolitique de l’environnement dans lequel évolue l’entreprise.
2- This Business Course focuses on speaking practice and vocabulary expansion for professionals and
university students with ambitions to work in business or professional fields where contact with colleagues and
customers is expected.
52
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
1- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite il va pouvoir s’exprimer
dans le cadre d’un séminaire
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
[1]. Athol, Robert R.H., (2006). “Dazzle’em with style; the art of oral scientific presentation”. 2nd edition.
Philadelphia.
[2]. Hemp-Lyons, Liz.org Ben Hensley, (2006). “Study writing: a course in written English for academic
purposes”. 2 .rev. ed Cambridge University Press
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
Régime :contrôle continu uniquement
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu DS
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Or
al
TP et
Autres DS1 DS2
TP et
Autres
Actualités
sociopolitique X X 20% X X 80% 1
3
Communication
en langue
étrangère
(anglais des
affaires)
X X 20% X X 80% 1
Droit des
sociétés
commerciales
X X 20% X X 80% 1
53
Unité d’Enseignement : Société & Droit Code UE : UE 13
ECUE n° 01 : Actualités sociopolitique
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs du cours
L'enseignement de ce cours vise à donner aux étudiants une compréhension de l’actualité sociopolitique de
l’environnement dans lequel évolue l’entreprise.
Plan
1ère Partie : Les politiques conjoncturelles
Chapitre 1: La politique budgétaire
Chapitre 2 : La politique monétaire
Chapitre 3 : La politique fiscale
2ème Partie : Les politiques structurelles
Chapitre 4: La politique industrielle
Chapitre 5: Dossier 7 : La Politique de la concurrence
Chapitre 6: Les politiques régionales
Chapitre 7 : La politique sociale, et sa place au sein de la politique économique
54
ECUE n° 02 : Communication en langue étrangère (anglais des affaires)
Code ECUE : ECUE02
Course objectives
This Business Course focuses on speaking practice and vocabulary expansion for professionals and
university students with ambitions to work in business or professional fields where contact with
colleagues and customers is expected. This course is aimed at students who aim to enter the business
world and would like an introduction through English language lessons.
This course is designed to help you develop the skills you will need to write successfully in the
workplace. It introduces you to the rhetorical principles and compositional practices necessary for
writing effective business letters, memos, and reports.
This course leads to:
- Writing to multiple audiences and for various purposes (e.g., to persuade, to inform, to earn or maintain
good will).
- Planning and managing short-and long-term writing projects.
- Following and adjusting business writing conventions.
- Developing effective style and tone.
- Giving oral presentations.
Course content
The different modules focus on developing business English skills for use in a professional
environment. Through the following topics students will build vocabulary and communication skills in a
practical business .Exercises, include oral and written activities such as writing business letters, reports,
e-mails, communicating over the telephone and in meetings, making presentations and speeches
etc.The course will focus on the specific areas outlined below and the student can also suggest areas
that they would like to focus on should they have a particular requirement or area of interest. Each unit
within the module will present a specific vocabulary set which will be used to extend and strengthen the
participant’s vocabulary.
The course will cover the following:
❖Management styles: using the right language
❖Marketing, advertising and promotional tools
❖Market structure and competition
❖Takeovers, mergers and buyouts
❖talking about money and finance
❖Talking about brands and presentations
❖Business Communication (meetings, phone conversations, interviews, networking,
❖The language of negotiating, conversational techniques
❖Making short presentations
55
Bibliogaphy
[1]. Athol, Robert R.H., (2006). “Dazzle’em with style; the art of oral scientific presentation”.2nd edition.
Philadelphia.
[2]. Hemp-Lyons, Liz.org Ben Hensley, (2006). “Study writing: a course in written English for academic
purposes”. 2 .rev. ed Cambridge University Press.
[3]. Mackenzie, Ian, (2002). “English for business studies a course for business studies and economics”.
Students’ book, 2nd edition .Cambridge University Press.
[4]. Murphy Raymond, (2004). “English Grammar in Use, a self –study reference and practice of
English with answers.
[5]. Marcheteau.I.P.Berman. (2009). L’Anglais économique et commercial, Maitriser la Langue des
Affaires.
56
Unité d’Enseignement : Société & Droit Code UE : UE 13
ECUE n° 03 : Droit des sociétés commerciales
Code ECUE : ECUE03
Plan du cours
Objectifs de l’ECUE
Ce cours vise à étudier les règles applicables aux différentes formes de société et principales opérations de restructuration des sociétés.
Première partie : Les sociétés commerciales
Chapitre I : Les sociétés a risques illimités ou « sociétés de personnes »
Chapitre II : La société a responsabilité limitée (SARL)
Chapitre III : Les sociétés par actions
Chapitre IV : La société anonyme (sa)
Deuxième partie : Les principales opérations de restructuration des sociétés
Chapitre I : La transformation des sociétés
Chapitre II : Les modifications du capital social
Chapitre III : Les fusions, scissions et apports partiels d’actif
57
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE) et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE
Finance Islamique
Nombre des crédits: 04
Code UE : UE 14
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale Semestre 2
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Cette unité permet aux étudiants de distinguer entre la finance conventionnelle et la finance islamique, en se basant sur les techniques financières quantitatives plutôt que qualitatives.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
Il faut que l’étudiant possède les connaissances de base en finance et en stratégies bancaires ainsi
que en mathématiques financières.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
Finance Islamique 42 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite des banques
islamiques Une journée
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
Finance islamique : cette formation permettra aux participants d’acquérir les notions de base de la finance
islamique, de ses principes ainsi que des principaux produits qui en découlent et qui sont aujourd’hui proposés
par la plupart des institutions financières d’importance.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
et faires des travaux comparatifs avec des banques Comprendre la finance islamiqueconventionnelles.
58
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo projection…………………………………………………………………………………………………………
La banque et la finance islamiques, Mahmoud Algamal, edition de boeck Les contrats de la finance islamique, Chihab, Mohamed Himeur
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
contrôle continu et examen finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours)
ECUE
Contrôle continu DS
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES
Pondéra-
tion
EPREUVES
Pondéra
tion Ecrit Oral
TP et
Autre
s
DS1 DS2 TP et
Autres
Finance islamique
X X 20% X X 80% 2 2
59
ECUE n° 1 : Finance islamique
Code ECUE : ECUE 01
Objectifs :
Cette formation permettra aux participants d’acquérir les notions de base de la finance islamique, de
ses principes ainsi que des principaux produits qui en découlent et qui sont aujourd’hui proposés par la
plupart des institutions financières d’importance.
A l’issue de cette formation, les participants seront capables de :
Comprendre les fondements de la finance islamique ;
Connaitre les particularités du droit islamique appliqué aux contrats ;
Appliquer les techniques financières propres à la finance islamique ;
Comprendre le fonctionnement des produits de dépôts ;
Analyser différents véhicules d’investissements islamiques ;
Connaître et utiliser les Sukuks «obligations islamiques».
Plan
Chapitre 1 Principes fondamentaux de l’Islam
Chapitre 2 Particularités du droit islamique
Chapitre 3 Techniques financières : Mudaraba, Musharaka, Murabaha, Ijara, Salam, Istisn’a
Chapitre 4 Produits de dépôt : Mudaraba et Al-Wakalah
Chapitre 5 Obligations : Sukuks
Chapitre 6 Produits d’assurance : Takaful
Bibliographie
AbbassiMas'Ud Ahmad, "Interest - An Economic study on the Three Economics Systems, the
Capitalistic, Socialistic and Islamic", The Islamic Review and Arab Affairs, V.57, London (UK) 1969
Abdeen A.M. & Shook D.N.(1984), «The Saudi Financial System in the Context of Western and Islamic
Finance», Chichester, Johm Wiley.
Afridi, Ali (1985), "The Emirates Lay Down on Interest Free Banking", International Finance Law
Review,
Ahmad Lisân Al-Haqq (2001), « Al Wasît » : en économie musulmane : « politique et entreprises
islamiques et contemporaines ».
Al-Faisal al Saud,Prince Mohamed (1982): "The Emergence And IslamicBanking In the Eighties",
Conférence de l'Association des Banquiers, Londres.
Anouar Hassoun (2007), « Les habits neufs de la finance islamique »
60
Semestre 3 UE15 : Audit fiscale
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE15
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion … Parcours : Gestion Financière et Fiscale Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
scalité et la financeCette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement la fi
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité et en finance
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Optimisation fiscale et audit fiscal 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite des bureaux des
conseillers fiscaux Une journée
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Ce cours vise à fournir un cadre de planification fiscale pour évaluer les incidences fiscales de différentes transactions et décisions
2- L'objectif de cours est de développer chez l'étudiant une méthode d'analyse de la jurisprudence fiscale et
un esprit critique à l'égard des règles étudiées.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Se familiariser avec les tâches fiscales
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
61
…………
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
ESSOUSSI, A. (1998), « Précis de fiscalité », Ed. CLE, Tunis.
Michaud, P. (1992). Fiscalité internationale, technique et documentation. PUF collection droit fondamental
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Optimisation
fiscale et audit
fiscal
X X 30% X 70% 2 2
62
Unité d’Enseignement : Audit fiscal
Code UE : UE15
ECUE n° Optimisation fiscale et audit fiscal Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs
Ce cours vise à fournir un cadre de planification fiscale pour évaluer les incidences fiscales de
différentes transactions et décisions des choix de gestion au sein des entreprises et d’évaluer les
risques fiscaux en matière d'IS, taxe professionnelle, TVA et autres impôts
Plan du cours
Première partie
Introduction : Optimisation et planification fiscale
1. Les pourquoi de l’optimisation fiscale
2. De l’optimisation à la planification fiscale
3. La démarche professionnelle dans la mission d’aide à l’optimisation fiscale
Chapitre 1 – L’incidence fiscale et financière des choix de gestion de l'entreprise
Section 1 – Investir ou épargner ? CEA, Investissement directe et indirecte (SICAV, FCP, SICAR,
Fonds d’amorçage,…), régime des dividendes.
Section 2 – Quelle entreprise créer ? Choix de la forme juridique et coût fiscal de la création de
l'entreprise.
Section 3 – A qui vendre ? Régime d’exportation, création d’une filiale implantée à l’étranger vendant
des produits exclusivement d’origine tunisienne.
Section 4 – Où s’implanter ? Développement régional,
Section 5 – Quel activité choisir ? Développement agricole,
Section 6 – Quel personnel recruter ? Avantages liés au recrutement
Section 7 - Acquérir ou louer les immobilisations ?
Section 8 - Comment développer l'entreprise ? Succursale ou filiale
Section 9 - Comment transformer l'entreprise ? Fusion, scission
Chapitre 2 - Fiscalité et trésorerie
Section 1 - La TVA
Section 2 - L'impôt sur les sociétés
Section 3 - La fiscalité différée et latente
Chapitre 3 - Fiscalité et régulation ou transfert du résultat
Section 1 - La gestion des bénéfices
Section 2 - La gestion des déficits
Section 3 - Transferts de résultats à l'intérieur d'un groupe non intégré
Section 4 - Transferts de résultats à l'intérieur d'un groupe intégré
63
Deuxième partie
Chapitre1 : Démarche de l'audit fiscal:
Chapitre2 : Les impôts directs : l'audit de l'impôt sur les sociétés
Chapitre3 : Les impôts indirects : L'audit de la T.V.A
Chapitre4 : Finalité de la mission
Chapitre5 : Inspection fiscale
64
UE16 : Juridique fiscale
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE16
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion … Parcours : Gestion Financière et Fiscale Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
de maitriser parfaitement la fiscalité et la finance Cette unité vise à permettre aux étudiants
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité et en finance
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Jurisprudence fiscale 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite des bureaux des
conseillers fiscaux Une journée
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Ce cours vise à fournir un cadre de planification fiscale pour évaluer les incidences fiscales de différentes transactions et décisions
2- L'objectif de cours est de développer chez l'étudiant une méthode d'analyse de la jurisprudence fiscale et
un esprit critique à l'égard des règles étudiées.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Se familiariser avec les tâches fiscales
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
65
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
ESSOUSSI, A. (1998), « Précis de fiscalité », Ed. CLE, Tunis.
Michaud, P. (1992). Fiscalité internationale, technique et documentation. PUF collection droit fondamental
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
Unité d’Enseignement : Juridique fiscale
Code UE : UE16
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Jurisprudence fiscale
X X 30% X 70% 2 2
66
ECUE n°2Jurisprudence fiscale
Code ECUE : ECUE02
Objectif du cours
L'objectif de cours est de développer chez l'étudiant une méthode d'analyse de la jurisprudence fiscale
et un esprit critique à l'égard des règles étudiées.
Plan du cours
Chapitre I Définition de la jurisprudence juridique fiscale
Chapitre II Les composantes de la jurisprudence fiscale
Chapitre III L’influence de la jurisprudence fiscale sur la jurisprudence administrative
Chapitre IV l’influence de la jurisprudence fiscale sur les lois fiscales
Bibliographie
Cyrille David, Olivier Fouquet, Bernard Plagnet, Pierre-François Racine, Les grandsarrêts de la
jurisprudence fiscale, 5e édition, Editeur : Dalloz
Mustapha FILALI, Le recours en cassation devant le Tribunal administratif, revue Servir, n°38, ENA
de Tunis, 1986, p. 45.
Sami KRAIEM, Le juge compétent en matière fiscale en Tunisie, l’Harmattan, Paris, 2007
UE17 : Fiscalité internationale
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE17
67
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion … Parcours : Gestion Financière et Fiscale Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement la fiscalité et la finance
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité et en finance
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Fiscalité internationale 21 4
Total 21 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite des bureaux des
conseillers fiscaux Une journée
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Ce cours vise à fournir un cadre de planification fiscale pour évaluer les incidences fiscales de différentes transactions et décisions
2- L'objectif de cours est de développer chez l'étudiant une méthode d'analyse de la jurisprudence fiscale et
un esprit critique à l'égard des règles étudiées.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Se familiariser avec les tâches fiscales
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
ESSOUSSI, A. (1998), « Précis de fiscalité », Ed. CLE, Tunis.
Michaud, P. (1992). Fiscalité internationale, technique et documentation. PUF collection droit fondamental
6- Examens et évaluation des connaissances
68
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE n°1 Fiscalité internationale
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Fiscalité internationale
X X 30% X 70% 2 2
69
Code ECUE : ECUE01
Plan du cours
Objectifs du cours
Ce cours qui est destiné aux étudiants de première année mastère professionnel fiscalité de
l’entreprise, a pour objectif d’approfondir les principes régissant la fiscalité de l’entreprise dans un
contexte international.
Plan du cours
1- générale des conventions fiscal: Notion Chapitre 1
1.1. L’élaboration des conventions fiscales
1.2. L’application des conventions
2- Chapitre 2: L’objet des conventions fiscales international
2.1. La lutte contre la double imposition
2.2. La lutte contre les discriminations fiscales
2.3. La coopération fiscale entre les états
3- : Les critères de rattachement de la matière imposable Chapitre 3
3.1. Le critère de la résidence
3.2. Le critère de l’établissement stable
3.3. Le critère de la base fixe
Chapitre 4 : Comment on partage les bénéfices et l’imposition de revenu
4.1. Les règles internationales de l’impôt sur le revenu
4.2. La question des bénéfices des entreprises
4.3. Le partage de certains revenus
Bibliographie
[1]- Berlin, D. (1998). Droit fiscal communautaire. AUF collection fondamental
[2]- Cozian, M. (2004). Précis de fiscalité des entreprises. Edition Litec
[3]- DI Malta, P. (1995). Droit fiscal européen comparé. PUF collection. Droit fondamental.
[4]- Michaud, P. (1992). Fiscalité internationale, technique et documentation. PUF collection droit
fondamental
[5]- David, C. Olu (2003). Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale. Edition Dalloz
Semestre 3 UE18 : comptabilité nationale
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE18
70
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
à savoir les la comptabilité internationale ement Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfait
normes IFRS et la comptabilité nationale visant à comprendre les comptes nationaux publiques d’un pays.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité, en comptabilité et en économie
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
Comptabilité nationale 42 4
Total 42 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite de l’ordre des
experts comptables
Visite de la BCT
Analyse financière des
comptes nationaux de
la Tunisie
séminaires
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Ce cours vise à fournir un cadre de planification fiscale internationale pour évaluer les incidences fiscales de différentes transactions et décisions à l’échelle internationale
2- L'objectif de cours est d’approfondir chez l'étudiant ses connaissances en comptabilité internationale
3- Permettre de comprendre les états financiers d’un pays typiquement que l’entreprise et faire le lien entre la
comptabilité financière de l’entreprise avec celle nationale d’un pays.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Intervention des professionnels
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
71
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
Normes comptables internationales.
Comptabilité nationale, Sophie Brana, edition DUNOD
Comptabilité nationale, Jean Paul Prio
Support de cours de comptabilité nationale de ENA, Kamel Ghazouani
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcour
EPREUVES sPondér
a-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Comptabilité
nationale X X 30% X 70% 2 2
72
Unité d’Enseignement : Comptabilité nationale
Code UE : UE18
ECUE n°1Comptabilité nationale Code ECUE : ECUE01
Plan de cours
Chapitre 1 : Objet et champs de la comptabilité nationale
Section I : Rapport avec l’activité économique
Section II : Sources d’informations et champs d’application
Section III : les opérations économiques
Chapitre 2 : Les agrégats de la comptabilité nationale
Section I : Les agrégats macro-économiques
Section II : Evaluation de l’activité économique
Section III : Modèles économiques d’équilibre
Chapitre 3 : Elaboration des comptes nationaux
Section I : Le compte de Production
Section II : Le compte de revenu
Section III : Le compte d’accumulation
Section IV : le compte de capital
Section V : Le compte financier
Chapitre 4 : Les états financiers économiques
Section I : le tableau économique d’ensemble
Section II : TEE simplifié
Section III : Tableau entrée sortie
Section IV : tableau des opérations financières
Cas d’applications réelles
73
Semestre 3 UE19 : comptabilité internationale
Nombre des crédits: 4
Code UE : UE19
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
ement la comptabilité internationale à savoir les de maitriser parfait Cette unité vise à permettre aux étudiants
normes IFRS et la comptabilité nationale visant à comprendre les comptes nationaux publiques d’un pays.
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en fiscalité, en comptabilité et en économie
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
comptabilité internationale 42 4
Total 42 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Visite de l’ordre des
experts comptables
Visite de la BCT
Analyse financière des
comptes nationaux de
la Tunisie
séminaires
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Ce cours vise à fournir un cadre de planification fiscale internationale pour évaluer les incidences fiscales de différentes transactions et décisions à l’échelle internationale
2- L'objectif de cours est d’approfondir chez l'étudiant ses connaissances en comptabilité internationale
3- Permettre de comprendre les états financiers d’un pays typiquement que l’entreprise et faire le lien entre la
comptabilité financière de l’entreprise avec celle nationale d’un pays.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
Intervention des professionnels
74
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
YAICH, R. (2001). Fiscal 2011, édition Raoufyaich
Normes comptables internationales.
Comptabilité nationale, Sophie Brana, edition DUNOD
Comptabilité nationale, Jean Paul Prio
Support de cours de comptabilité nationale de ENA, Kamel Ghazouani
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
régime mixte : contrôle continu et examens finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcour
EPREUVES sPondér
a-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
comptabilité internationale
X X 30% X 70% 2 2
75
ECUE n°1Comptabilité internationale Code ECUE : ECUE01
Objectifs du cours
Connaître les enjeux et les résultats de l'harmonisation comptable internationale.
Approfondir et actualiser ses connaissances des normes comptables internationales et les
problématiques de leur mise en œuvre.
Confronter avec des solutions étrangères ou nationales en matière de théorie, de doctrine et de
pratiques.
Plan
Introduction : Comptabilité internationale : historique, enjeux et cadres conceptuels comptables,
Chapitre ILes états financiers (IAS 1, 7, 14, 34, 8, 10- IFRS 1
Chapitre IIL'évaluation et la comptabilisation des actifs et des passifs
Chapitre IIIL'évaluation et la comptabilisation des produits et des charges (IAS 18, 11, 17- IFRIC 4, 12,
13, 15, IAS 2 - IFRS 2)
Chapitre IVL'évaluation et la comptabilisation des impôts sur le résultat (IAS 12)
Chapitre V L'évaluation et la comptabilisation des Instruments financiers (IAS 32, IAS 39, IFRS 7 e
t13)
Bibliographie
B. RAFFOURNIER, A. HALLER et P. WALTON : Comptabilité internationale, Editions Vuibert, Paris,
édition à jour
IASB : IFRS, IASCF, London, édition à jour
Groupe Revue Fiduciaire : Code IFRS Normes et interprétations, Groupe Revue Fiduciaire, Paris,
édition
PWC : IFRS, Editions Francis Lefebvre, Paris, édition à jour
76
UE 20 : Culture & Soft Skills : TIC
Nombre des crédits: 6
Code UE : UE 20
Université de Sousse Etablissement : ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention : Gestion Financière et Fiscale
Diplôme et Parcours
MP Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale
Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement les techniques d’information
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
L’étudiant doit avoir les connaissances en informatique et en marketing
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles (14
semaines Crédits Cours TD TP Autres
E-marketing 21 2
Comptabilité informatisée 21 2
Trading en BVM
21 2
Total 63 6
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée
Crédits Travaux sur terrain Projets Stages
Séminaire en
laboratoires
Etude de cas en comptabilité sur ERP
Pratique sur logiciel Sage
Analyse réelle de bourse sur logiciel de gestion.
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
1- Ce cours permet à l'étudiant de connaître et de faire l'apprentissage des principauxtechniques d’information
2- Ce cours permet à l'étudiant de connaître et de faire l'apprentissage des principaux progiciels de gestion
actuellement disponibles pour orienter les décisions.
77
3- Ce cours a pour objectif de présenter les enjeux de ce renouvellement du mix. Il s’attachera à comprendre le comportement du consommateur sur Internet,
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
1- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite d’une manipulation
pratique des logiciels informatiques
2- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite d’une manipulation
pratique des prologiciels
2- L’étudiant bénéficiera d’une présentation théorique et par la suite d’une manipulation
pratique
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo
projecteur,……………………………………………………………………………………………
…………
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
Régime :contrôle continu uniquement
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours).
ECUE
Contrôle continu DS
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra-
tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Or
al
TP et
Autres DS1 DS2
TP et
Autres
E-Marketing X X 20% X X 80% 1
3
Comptabilité informatisée
X X 20% X X 80% 1
Trading en bourse
X X 20% X X 80% 1
78
Unité d’Enseignement : Sogt Skills : TIC
Code UE : UE 20
ECUE n° 1
Code ECUE : ECUE1
E-marketing
Objectifs
L’objectif est de donner un nouveau concept au marketing appliqué en finance et en stratégies fiscales et
commerciales.
Plan du cours
Chapitre 1. Le e-business et le commerce électronique
Chapitre 2 : Le network marketing
Chapitre 3 : Le E-mailing
Bibliographie :
Thomas Stenger. E commerce et E marketing :concepts, outis pratiques. Edtion Dunod
Rémmy Maronne. Le marketing Digitale.
79
ECUE n° 2 Comptabilité Informatisée
Code ECUE : ECUE2
Ce cours qui s’adresse aux étudiants de mastère leur permettra l’apprentissage d’une tenue simple et
pratique de la comptabilité informatisée, de la saisie des écritures jusqu’aux états financiers.
Plan du cours
Chapitre 1 Création initialisation d’un dossier
Chapitre 2Saisie des écritures
Chapitre 4 Consultation et lettrage d’un compte
Chapitre 5 Pointage de la banque
Chapitre 6 Les impressions courantes
Chapitre 7 Les opérations de fin d’exercice
Chapitre 8 La sauvegarde un dossier
Chapitre 9 Les traitements particuliers
Bibliographie
2002 Review Technical Information Manual, Information Systems Audit and Control Association
(ISACA), 365 pages, 2002
IT Gouvernance - Maîtrise d'un système d'information, Frédéric Georgel, Dunod, 200 pages, Mai 2005
ERP et progiciels de gestion integrés , De la décision d'implantation à l'utilisation opérationnelle, Jean-
Louis Thomas, Dunod, 325 pages, Avril 2005
80
ECUE n°3 Trading en BVM
Code ECUE : ECUE3
Objectifs
L’objectif de ce cours est présenter aux étudiants les interventions et les opérations en salle de
marché à travers l’application de la finance de marché et de la gestion de portefeuille sur des logiciel
de négociation en bourse de valeur mobilière de placement.
Plan du cours
Chpaitre I : Négociation en bourse et en salle de marché Chpaitre II : Signaux d’achat et signaux de vente Chpaitre III : Application sur des logiciels de trading : Forex… Chpaitre IV : Essai sur Excel de programmation des méthodes de choix d’action et de simulation
81
Fiche descriptive d’une unité d’enseignement (UE)
et des éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE)
Intitulé de l’UE ; Gestion des crises économique
Nombre des crédits: 04
Code UE : UE 21
Université :
Université de Sousse
Etablissement :
ISFF Sousse
Domaine de formation : Economie - Gestion Mention :
Finance
Diplôme et Parcours
MP : Gestion Parcours : Gestion Financière et Fiscale Semestre 3
1- Objectifs de l’UE (Savoirs, aptitudes et compétences)
Offrir à l’étudiant d’approfondir ces connaissances soit en Economie internationale visant à analyser financièrement les comptes nationaux tout en proposant les scénarios s et des solution des crises économiques
2- Pré-requis(définir les UE et les compétences indispensables pour suivre l’UE concernée)
Il faut que l’étudiant possède les connaissances de base en droit en économie, et en gestion
financière.
L’étudiant doit avoir les connaissances de base en mathématique et statistique.
3- Eléments constitutifs de l’UE (ECUE)
3.1- Enseignements
Eléments constitutifs Volume des heures de formation présentielles
(14 semaines Crédits
Cours TD TP Autres
Analyse financière de l’économie et Gestion des crises
42 2
Statistique et économétrie appliqué 42 2
Total 84 4
3.2- Activités pratiques (Projets, stages, mémoires…..)
Activités pratiques
de l’UE
Durée Crédits
Travaux sur terrain Projets Stages Autres
Faire des analyses
financières de la
Tunisie
séminaires
Traitement des
données su SPSS, E-
views, Stata
4- Contenu (descriptifs et plans des cours)
4.1- Enseignements (Présenter une description succincte des programmes de chaque ECUE et
joindre le programme détaillé à la fiche descriptive de l’UE)
Ce cours propose une conception large de l’analyse financière applicable aux comptes nationaux et pas Cette unité vise à permettre aux étudiants de maitriser parfaitement la aux comptes de l’entreprise.
logiciels et les statistique et l’économétrie appliqué à la finance et ce, en arrivant à maîtriser les
82
modèles statistiques.
4.2- Activités pratiques de l’UE (Présenter une description succincte des objectifs, des contenus et
des procédures d’organisation de chaque activité)
e l’économie tunisienne Comprendre les fondements d -1
er les crises économiques actuellesAnalys -2
5- Méthodes pédagogiques et moyens didactiques spécifiques à l’UE (méthodes et outils
pédagogiques, ouvrages de référence, recours aux TIC – possibilités d’enseignement à distance…)
Vidéo projection…………………………………………………………………………………………………………
6- Examens et évaluation des connaissances
6.1- Méthode d’évaluation et régime d’examens (Préciser le régime d’évaluation préconisé :
contrôle continu uniquement ou régime mixte : contrôle continu et examens finaux)
contrôle continu et examen finaux
6.2 - Validation de l’UE (préciser les poids des épreuves d’examens pour le calcul de la moyenne
de l’ECUE, les coefficients des ECUE et le coefficient de l’UE au sein du parcours)
ECUE
Contrôle continu Examen final
Coef. de
l’ECUE
Coef. de
l’UE au
sein du
parcours
EPREUVES Pondéra
-tion
EPREUVES Pondéra
tion Ecrit Oral TP et
Autres Ecrit Oral
TP et
Autres
Analyse
financière de
l’économie et
Gestion des
crises
X X 30% X 70% 1
2
Statistique et économétrie appliqué
X X 30% X 70% 1
83
ECUE n° 1: Analyse financière de l’économie & Gestion des crises
Code ECUE : ECUE 21
Objectifs du cours
Ce cours a pour objectif d’appliquer l’analyse financière de la finance d’entreprise aux comptes
nationaux afin d’analyser les cycles de financement et le patrimoine d’un pays
Plan de cours
Chapitre I : Analyse des modèles économiques
Chapitre II : Analyse financière des agrégats économiques et calcul des ratios
Chapitre III : Analyse dynamique des cycles de financement économique
Chapitre IV : Gestion et détection des crises financières et économiques : causes et conséquences
Bibliographie
Marx, L. (1982). La théorie du profit de Ricardo ma moi de la baisse du taux de profit. Editions sociales
Paul Antonny Samuelson. Les fondements de l’analyse économique
Kamel Ghazouani. Cours ENA : comptabilité nationale
Jaque Calvet. Analyse économique, les concepts de base.
84
ECUE n°2 Statistique et économétrie appliqué Code ECUE : ECUE02
Objectifs du cours
Ce cours a pour objet de présenter les principaux modèles économétriques en passant par les lois
statistiques, tout en basant sur des applications sur phénomènes financiers et économiques réels en utilisant
des logiciels de statistique.
Plan de cours
Chapitre I : Statistique descriptive & application sur logiciel
Chapitre II : Lois statistiques & application sur des phénomènes économiques
Chapitre III : Modèles linaires et non linaires & application sur logiciel
Chapitre IV : Séries temporelles & application sur logiciel
Bibliographie
Pierre Dognelie, Statistique théorique et appliqué. Edition De Boeck
Vincent Gerard. Statistique appliqué à la gestion. Edition Economica
Sandrine Lardic, Econométrie des séries temporelles macroéconomique et financières. Edition Economica.