Module 1 F.Chauvin – Qualité - 04-2009 Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine Pr. Franck CHAUVIN Faculté de Saint Etienne Institut de Cancérologie

Module 1 F.Chauvin – Qualité - 04-2009

Les démarches d ’amélioration de la Qualité en médecine


Pr. Franck CHAUVIN

Faculté de Saint EtienneInstitut de Cancérologie de la Loire

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LA GESTION DES RISQUES A L'HOPITALLA GESTION DES RISQUES A L'HOPITAL

LA PREVENTIONLA PREVENTIONDES RISQUESDES RISQUES

LA GESTIONLA GESTIONDES PLAINTESDES PLAINTES

la fréquence et la gravité des incidents

le nombre desréclamations

le nombre des demandes en justice

le nombre de condamnations

-

-

-

-

la sécurité despatients

-

la qualité despratiques et des soins-


LA QUALITE COMME OBJECTIF STRATEGIQUE LA QUALITE COMME OBJECTIF STRATEGIQUE de l’ETABLISSEMENT DE SOINS de l’ETABLISSEMENT DE SOINS

(ordonnances 1996 / Loi 2004)(ordonnances 1996 / Loi 2004)

ACCREDITATION / CERTIFICATIONACCREDITATION / CERTIFICATION

"... appréciation indépendante sur la qualité d'un établissement... services ou activités..."

CONTRATS PLURIANNUELSCONTRATS PLURIANNUELS

"... définissent des objectifs en matière de qualité et de sécurité des soins..."

LE PATIENT AU CENTRE DES PREOCCUPATIONSLE PATIENT AU CENTRE DES PREOCCUPATIONS

- charte du patient patient informé

- questionnaire de satisfaction patient satisfait

-commission de conciliation patient écouté Commission de relation avec les usagers et de la qualité (CRUQ)



METHODOLOGIE


METHODOLOGIE


Évaluation de la qualité des soins : Évaluation de la qualité des soins : 3 niveaux3 niveaux

Structure Processus Résultats

Avons-nous lesmoyens de bien faire ?

Ressources matérielles humaines(compétences)

Faisons-nous comme il faut faire ?

Avons-nous de bonsrésultats ?

OrganisationPratiques P

SatisfactionÉtats de santé

Donabedian 1988


H REFERENTIELS

REFERENTIELS EPP

ACCREDITATION

CERTIFICATION

IDENTIFIER LES DOMAINESETABLIR LES REFERENTIELSEVALUER

ETAPES

PRATIQUES

FONCTIONNEMENT

PERFORMANCES

PROGRAMMEQUALITE

RESULTATS

1 2


H REFERENTIELS

IDENTIFIER LES DOMAINESETABLIR LES REFERENTIELSEVALUER

ETAPES

PRATIQUES

FONCTIONNEMENT

REFERENTIELS

ACCREDITATION

MESURE DES ECARTS

RECOMMANDATIONS

ACTIONS A MENER

AUDITS

PROGRAMMEQUALITE

PERFORMANCES

RESULTATS

3


Évaluation de la qualité à l’hôpitalÉvaluation de la qualité à l’hôpital

PATIENTS PROF. DE SANTE

Q attendue Q Voulue

Q perçue Q rendue

Satisfaction du patient Performances

PATIENTS PROF. DE SANTE

Q attendue Q Voulue

Q perçue Q rendue

Satisfaction du patient Performances

EPP


PP

DD

AA

CC

1- 1- PLANIFIERPLANIFIER

choisir un thème

3 - MESURER3 - MESURER 2- FAIRE2- FAIRE

observer la pratique

4 – AJUSTER4 – AJUSTER

Réduire les écarts

Les étapes de la démarche Qualité : Les étapes de la démarche Qualité : la roue de Demming (PDCA)la roue de Demming (PDCA)



LE CADRE REGLEMENTAIRE


LE CADRE REGLEMENTAIRE


Évaluation des pratiques professionnellesAppréciation sur la qualité des pratiques de soins et Recommandationspour les améliorer. Incitation à entrer dans un cycle d’amélioration continue de la qualité des soins.

Formation médicale continue (FMC) Acquisition de connaissances, Construction de compétences, Amélioration des pratiques.

Accréditation (depuis 2005; avant = certification)Garantie qu’un individu a atteint ou a maintenu (recertification) un niveau de qualité professionnelle attendu et défini par une institution

Certification des établissements de santé (Accréditation avant 2005))Appréciation sur l’ensemble des activités d’un établissement ou d’une organisation.Recommandations pour les améliorer.

LES DIFFERENTS TYPES D’EVALUATIONLES DIFFERENTS TYPES D’EVALUATION


Une structure : La HAUTE AUTORITE DE SANTÉUne structure : La HAUTE AUTORITE DE SANTÉ

OBJECTIFS (13 Août 2004)

• Éprouver la qualité et l’utilité de ce que l’on rembourse et d’entrer dans des démarches exigeantes d’évaluation des pratiques et d’accréditation.

• Création d’une instance indépendante et consultative, à caractère scientifique.

Motifs :

• Besoin d’une structure émettant, en toute indépendance des avis et recommandations faisant autorité. (cf. CSA, CNIL, AMF, ART) ;

•opportunité de créer une structure unique regroupant l’ensemble des organismes experts, (sauf sécurité sanitaire), pour améliorer la qualité des pratiques médicales, et du service rendu


Une instance d’expertise scientifique, consultative et indépendante

• Éclairer les pouvoirs publics sur décisions de remboursement des

produits et services médicaux.

• Améliorer la qualité des soins prodigués aux patients.

• évaluer l’utilité médicale des actes, prestations et produits de santé

pris en charge par l’assurance maladie,

• mettre en oeuvre la certification des établissements de santé,

• évaluer les pratiques des professionnels de santé

• promouvoir le bon usage des soins auprès des professionnels de

santé et du grand public

La Haute Autorité de santé fonde ses avis et ses recommandations scientifiques et Techniques

La HAUTE AUTORITE DE SANTÉ : MISSIONSLa HAUTE AUTORITE DE SANTÉ : MISSIONS



L’ACCREDITATION DES ETABLISSEMENTS DE SOINS (2000-2004)

CERTIFICATION (2005)


L’ACCREDITATION DES ETABLISSEMENTS DE SOINS (2000-2004)

CERTIFICATION (2005)


Accréditation : HistoriqueAccréditation : Historique

1910 : Ernest Codman : end result systemLe traitement est - il efficace ?

1917 : American college of surgeonsHospital Standardization Program

5 REGLES PRIORITAIRES Fonctionnement en Staff Médecins compétents (Credentialing) Respect de l ’éthique médicale Règles définissant la pratique médicale

(Réunion 1/mois, analyse systématique des dossiers, confrontation inter-services….)

Dossier médical complet


V12000-2005


V12000-2005


V12000-2005


CERTIFICATION DES ETABLISSEMENTS CERTIFICATION DES ETABLISSEMENTS 2 PRINCIPES MAJEURS2 PRINCIPES MAJEURS

• La Place centrale du patient

Aptitude de l’établissement à s’organiser en

fonction des attentes du patient

Parcours de soins optimisé

• L’implication des professionnels

L’établissement doit mobiliser la totalité des

professionnels sur les objectifs qualité

V2 : 2005-2010


CERTIFICATION DES ETABLISSEMENTS CERTIFICATION DES ETABLISSEMENTS 4 Chapitres4 Chapitres

• Dimension politique et du rôle des dirigeants

• Fonctions transversales majeuresressources humaines, les fonctions hôtelières,

l’approvisionnement, l’environnement et le système d’information

• Prise en charge du patientMCO, psychiatrie et santé mentale, soins de suite et

de réadaptation, soins de longue durée, HAD

• Démarches d’évaluation et les dynamiques qualité

V2 : 2005-2010


LES CONCLUSIONS de la certification V2LES CONCLUSIONS de la certification V2

4 ans au plus entre deux procédures de certification

4 niveaux de décision émise par la commission

« certification » de l’HAS : • 1/ Certification• 2/ Certification avec suivi• 3/ Certification conditionnelle• 4/ Non-certification

mise en ligne de l’intégralité des rapports de certification

V2 : 2005-2010


Au totalAu total

La procédure d ’accréditation/certification fonctionne en France depuis 2000

Il s ’agit d ’un processus d ’évaluation de la qualité des établissements de santé.

La France est rentrée dans le « club » des pays ayant mis en place ce type d ’évaluation

Il s ’agit d’une procédure importante pour améliorer la qualité des Ets de Santé


L’ÉVALUATION DES PRATIQUES L’ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP)PROFESSIONNELLES (EPP)

JUSTIFICATION

• Quelle est la qualité de ma pratique ?

• L’évaluation des pratiques est une nécessité pour améliorer la qualité des soins

BUT (Loi du 13 Août 2004, Décret du 14 Avril 2005)

• Amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé.

• Promouvoir la qualité, la sécurité, l'efficacité et l'efficience des soins et de la prévention et plus généralement la santé publique, dans le respect des règles déontologiques.



PRINCIPES

Elle consiste en l'analyse de la pratique professionnelle en référence à des recommandations et selon une méthode élaborée ou validée par la Haute Autorité de santé et inclut la mise en oeuvre et le suivi d'actions d'amélioration des pratiques.

L'évaluation des pratiques professionnelles, avec le perfectionnement des connaissances, fait partie intégrante de la formation médicale continue


QUI EST ASSEJETI à l’EPP ?

Tout médecin satisfait à l'obligation d'évaluation dès lors que sa participation au cours d'une période maximale de 5ans à un des dispositifs.

QUI VALIDE l’EPP ?

Commission placée auprès du conseil régional de l'ordre des médecins.

3 membres désignés par chacun des conseils nationaux de la formation médicale continue des médecins,

3 membres désignés par le conseil régional de l'ordre



Organismes régionaux responsables de l’EPP Organismes régionaux responsables de l’EPP (2)(2)

Entrée dans l’EPPUnion Régionale des Médecins Libéraux Commission Médicale d’Etablissement

Sortie de l’EPPCommission placée auprès du conseil

régional de l’ordre des médecins


Plusieurs instruments de « contrôle de la pratique » :

• littérature scientifique,recommandations de pratique clinique.• actions de formation médicale continue. • évaluation de sa pratique professionnelle. (la loi de décembre 1998).

CARACTERISTIQUES

• Service rendu aux médecins par d’autres médecins. • Organisée par les Unions Régionales des Médecins Libéraux (URML), • A La disposition du médecin libéral qui souhaite s’engager dans une démarche structurée d’amélioration de la qualité de sa pratique.

OBJECTIFS

• Amélioration de la prise en charge des patients• Valorisation de la pratique du médecin.

L’ÉVALUATION DES PRATIQUES L’ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALEPROFESSIONNELLES (EPP) : MEDECINE LIBERALE


MODALITES d’EVALUATION

2 modalités AU CHOIX :

• l’évaluation collective permet à chaque praticien de confronter ses pratiques à celles de ses confrères et aux référentiels élaborés ou validés par l’H.A.S. lors de réunions de groupe ;

• l’évaluation individuelle permet à chaque praticien de disposer d’une appréciation et de recommandations formulées par ses pairs, sur la qualité de ses pratiques en matière de prévention, de diagnostic et de thérapeutique.

Toutes les deux sont volontaires et sont organisées par les sections constituant les Unions. Elles sont animées par des médecins habilités.



EVALUATION INDIVIDUELLE

• Demande du médecin l’URML

• Désignation des médecins habilités qui l’aideront dans son évaluation.

• Auto-evaluation par le médecin (guide pratique avec méthodologie et référentiels).

AUTO EVALUATION

• Examiner sa pratique en lui donnant les moyens de faire une description objective et une analyse de son activité. (dossier médical)

• Commenter et de compléter cette information en apportant son éclairage personnel.



LE RAPPORT DE VISITE

Dans les suites immédiates de la visite, un pré rapport est établi en concertation avec le médecin évalué.

Un rapport définitif est adressé par les médecins habilités au médecin engagé et à lui seul.

Ils informent l’URML de la fin du cycle d’évaluation.

Celle-ci adresse une attestation au médecin évalué et au Conseil départemental de l’ordre des médecins.

Le médecin peut alors en faire mention.



LE DOSSIER : CENTRE DE L’EVALUATION = meilleure source d’informations disponible sur la pratique médicale :

recommandation élaborée par l’H.A.S. sur la tenue du dossier.

Permet la comparaison entre la pratique du médecin et les pratiques idéales spécifiées dans les référentiels élaborés ou validés par les professionnels.

La mesure des écarts entre pratiques et référentiels, permet de trouver des solutions pour les réduire et améliorer la qualité des soins.



LOI HPST : modification de l’EPP et de la FMC

L’ÉVALUATION DES PRATIQUES L’ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES (EPP) : QUEL AVENIR ?PROFESSIONNELLES (EPP) : QUEL AVENIR ?



Un nouvel outil en chirurgie


Un nouvel outil en chirurgie




La HAS adopte une check-list pour la sécurité des soins

6 mars 2009 | Communiqué de Presse

La Haute Autorité de Santé a décidé de faire de l’utilisation d’une check-list un critère exigible dans l’organisation des blocs opératoires. Elle déploiera une check-list adaptée du programme OMS « Safe surgery saves lives » dans la procédure de certification des établissements de santé dite V2010.

Exigible à compter du 1er janvier prochain, cette check-list est l'aboutissement de deux années de travail mené en concertation avec les professionnels, autour en particulier du manuel de certification – et en particulier de son critère bloc opératoire, qualifié de pratique exigible prioritaire

Documents

Module 1 F.Chauvin – Qualité - 04-2009 Les démarches d amélioration de la Qualité en médecine Pr. Franck CHAUVIN Faculté de Saint Etienne Institut de Cancérologie