Module 11 (Conso)

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  • Chapitre 1 - Gnralits sur la consolidation Chapitre 2 - Pratique de la consolidation

  • GnralitLes comptes consolids ont pour but de donner une image globale de l'activit et de la situation d'un ensemble de socits qui, bien que juridiquement indpendantes, sont soumises une unit de direction et constituent ainsi une entit conomique.Le bilan consolid et le compte de rsultat consolid de cet ensemble de socits sont prsents comme s'il s'agissait du bilan et du compte de rsultat d'une seule entreprise.Les comptes des diffrentes socits sont regroups en appliquant, selon le degr de dpendance des socits consolides l'gard de la socit dominante, l'une des trois mthodes :intgration globale,intgration proportionnelle,mise en quivalence.

  • Section 1 - DfinitionsA) Dfinition des groupesUn groupe est un ensemble de socits qui ont chacune une personnalit juridique autonome mais sont soumises une unit de direction.La socit dont les dirigeants dtiennent le pouvoir de dcision est la socit mre.Elle contrle les autres socits du groupe (ou filiales). Le contrle peut tre dfini comme "le pouvoir de dcider de la politique financire et de l'activit d'une entreprise afin d'obtenir des avantages de ses activits (Cf. Norme IAS 27).La socit mre assure gnralement son contrle par la dtention de la majorit des droits de vote dans les assembles gnrales des socits filiales.Les groupes ne sont pas dfinis par la loi (sauf en droit du travail, propos des comits de groupe).La notion de groupe est essentiellement conomique ; c'est une cration de la doctrine et de la jurisprudence.

  • Position fiscaleL'tablissement de comptes consolids n'a aucune consquence Fiscale.Cependant, les groupes peuvent bnficier de rgimes fiscaux spcifiques :rgime des socits mres qui permet d'exonrer d'impts les dividendes provenant de socits dans lesquelles la mre dtient une participation d'au moins 5 % ( l'exception d'une quote-part de 5% des dividendes, avoir fiscal compris)option pour le rgime de l'intgration fiscale des filiales dtenues 95 %rgime du "bnfice consolid" accord aux socits agres pour leurs filiales dtenues 50 % L'application de ces rgimes est indpendante de la consolidation des comptes.

  • 1) La nature des liens entre la socit mre et les socits du groupeModule 14 Page: 6

  • 2) Le pourcentage d'intrts et le pourcentage de contrleLe pourcentage d'intrts de la socit mre dans une filiale exprime la fraction du patrimoine de la filiale qui appartient directement ou indirectement la socit mre.Le pourcentage de contrle de la socit mre dans une filiale exprime le nombre de droits de vote dont dispose la socit mre l'assemble gnrale de la filiale.Remarque :C'est le pourcentage de contrle qui dterminera la mthode de consolidation retenirExemple : Calcul des pourcentages de contrle, d'intrts Module 14 Page 6

  • Section 2- Principes et rgles dvaluation en consolidation:Module 14 page 9

  • Rgles imposes par la conso

    Module 14 page 10

  • Section 3- Mthodologie dtablissement des comptes consolidsModule 14 page 11

  • Section 4 - Le primtre de consolidationLe primtre de consolidation d'un groupe dfinit les socits dont les comptes doivent tre inclus dans les comptes consolids du groupe.Les socits sur lesquelles la socit mre exerce directement ou indirectement un contrle exclusif, un contrle conjoint ou une influence notable, sont incluses dans le primtre de consolidation (art. L 357 1).RemarqueLes rgles d'inclusion dans le primtre des comptes combins sont bien moins prcises que les rgles relatives aux comptes consolids.

  • A) L'inclusion dans le primtre de consolidation

  • 1) Le contrle exclusif

    a)PrincipeLe contrle exclusif est le pouvoir de diriger les politiques financire et oprationnelle d'une entreprise afin de tirer avantage de ses activits (RMCC 1002).Il rsulte d'un contrle de droit, d'un contrle de fait ou d'un contrle contractuel.

  • b)Contrle de droitIl y a contrle de droit quand le pourcentage de contrle de la socit dominante dans la filiale est suprieure 50 %.

  • c)Contrle de faitIl y a contrle de fait quand la socit dominante dsigne, pendant deux exercices conscutifs, la majorit des membres des organes de direction, d'administration ou de surveillance.Le contrle de fait est prsum quand la socit dominante dispose, pendant deux exercices, d'un pourcentage de contrle suprieur 40 % (plus de 40 % des droits de vote) et qu'aucun autre associ ne dtient une fraction du capital aussi importante que celle de la socit dominante.La dispersion du capital entre de nombreux "petits porteurs" facilite le contrle de fait.De plus il peut y avoir contrle de fait lorsque la socit est minoritaire mais qu'il y a une grande dispersion des autres titres ou, bien qu'tant minoritaire il existe des liens conomiques importants entre les deux socits.

  • d)Contrle contractuelIl y a contrle contractuel si les deux conditions suivantes sont runies :-la socit dominante dispose d'une participation dans la socit consolide (au moins une action) ;-et il existe un contrat (convention de vote, contrat optionnel ouvrant le droit d'acqurir une participation complmentaire) qui assure le contrle de la socit consolide ; l'tranger d'autres sortes de contrats ou certaines clauses statutaires peuvent tre l'origine du contrle contractuel.RemarqueLe RMCC 10052 dfinit les entits ad hoc. Une entit ad hoc est une structure juridique distincte dont l'activit n'est en fait exerce que pour le compte de l'entreprise dominante.Si les conditions du contrle exclusif sont runies, l'entit ad hoc est comprise dans le primtre de consolidation.

  • 2) Le contrle conjoint

    Le contrle conjoint est le partage du contrle d'une entreprise exploite en commun par un nombre limit d'associs ou d'actionnaires.Les politiques financires et oprationnelles sont dcides d'un commun accord entre les associs exerant le contrle conjoint et aucun d'entre eux n'est susceptible d'imposer ces dcisions aux autres.Un contrat doit dfinir et organiser le contrle conjoint de l'entreprise exploite en commun.Remarque :Contrle adjoint : l'existence d'un contrle conjoint n'exclut pas la prsence d'associs minoritaires ne participant pas au contrle conjoint.Il implique un accord contractuel qui prvoit l'exercice du contrle conjoint.

  • 3) L'influence notable

    L'influence notable est le pouvoir de participer aux politiques financires et oprationnelles d'une entreprise sans en dtenir le contrle (RMCC 1004).L'influence notable est prsume lorsque la socit dominante dispose d'un pourcentage de contrle au moins gal 20 % (20 % 50 % des droits de vote) dans une entreprise et que la participation au capital de cette socit soit durable.

  • Remarque : Modifications et particularits apportes par l'arrt du 22/06/1999Consolidation obligatoire des entits ad hoc ds lors qu'une socit du groupe a le contrle de l'entit et en dtient au moins un titre.A dfaut de dtention d'un titre : indication dans l'Annexe (informations donner). Depuis, l'obligation de dtenir au moins un titre t supprime.

  • Entit ad hocEntit ad hoc : structure juridique distincte, cre spcifiquement pour grer une opration ou un groupe d'oprations similaires pour le compte d'une entreprise.Son activit n'est en fait exerce que pour le compte de cette entreprise, par mise disposition d'actifs, ou fourniture de biens, de services ou de capitaux.Le contrle de l'entit peut se raliser partir de contrats, d'accords, de clauses statutaires.

  • IFRS:

    IFRS:(IAS 27) La norme n'emploie pas le terme d'intgration globale mais elle dcrit ( 27) ce processus en prcisant qu'il est applicable la consolidation des filiales.(IAS 31) Un coentrepreneur doit comptabiliser sa participation dans une entit contrle conjointement en utilisant laconsolidation proportionnelle ( 30) ou la mise en quivalence ( 38).(IAS 28, 13) Une participation dans une entreprise associe doit tre comptabilise selon la mthode de la mise enquivalence.Schma rcapitulatif : Module 14 Page 13

  • B) L'exclusion du primtre de consolidationDes exclusions sont possibles ou obligatoires dans certains cas :

  • 1) Exclusions obligatoires :

    restriction svre ou durable sur le contrle de l'entrepriseimpossibilit de transfert de fondsExempleFiliale implante dans un pays haute instabilit politique. (Il est par exemple impossible pour une entreprise implante en Libye de sortir des fonds de ce pays).

  • 2) Exclusions facultatives :

    dtention des titres en vue d'une cession ultrieureintrt ngligeablefrais excessifs ou dlais incompatibles pour tablir les comptes consolids

  • C) Par contre il n'y a pas d'obstacle la consolidation :

    si les activits des socits sont trs diffrentessi les situations gographiques sont trs diffrentessi la socit se trouve en inactivitRemarque :Le primtre de consolidation est constitu par les socits retenues pour la consolidation.Donc ne pas citer les socits exclues (mme en prcisant exclues) lorsqu'on vous demande le primtre de consolidation.

  • Autres exemples srie 4 INTEC page: 48

  • Autres exemple:La socit AMBOISE SAS dtient les actions suivantes:Bgle sa hauteur de 10% de son capital.Chalon SARL hauteur de 35% de son capital.Douvre sa hauteur de 6% de son capital le solde du capital est dtenu par les actionnaires qui nintervienne pas dans la gestion. Cette socit a conclu un accord qui donne Amboise sas la possibilit dutiliser ses actifs de la mme faon quelle contrle ses propres actifs.vreux sa hauteur de 75% de son capital, ces titres ayant t acquis en vue de les revendre et den tirer une plus value.Fokekston UK LTD hauteur de 65% de son capital George US INC hauteur de 99% de son capital, mais cette socit est situe sur une le dont le gouvernement a dcid de nationaliser les entreprises dtenues par des capitaux trangers.Dterminer le primtre de conso,

  • Rponse:Compte tenu des information nous pouvons conclure que les socits suivantes ne sont plus dans le primtre de la conso:Bgle car elle nest pas contrlerEvreux SAS car ses titres sont dtenue juste en vue dtre cder.Georges US INC car il ny a pas de possibilit de transfert de bnfice.

  • Rponse suiteorganigramme Page 51 srie 4 IntecA contrario les socits suivantes en font partie:Chalon SARL car une influence notableDouvre sa car du fait de lexistence de laccord qui la lie Amboise SAS, elle se trouve place sous son contrle exclusif de faitFokelston UK LTD qui est place sous le contrle exclusif de droit de Amboise SAS

  • Section 5 - Les diffrentes mthodes de consolidation

  • Un grand principe pour toutes les mthodes :

    Substituer au montant des titres de participation figurant au bilan de la socit mre, la part de la situation nette de la socit mettrice de ces titres (y compris le rsultat de l'exercice).

  • A)L'intgration globale

    Dans cette mthode, la substitution se ralise par l'intgration dans le bilan et le compte de rsultat, de chaque lment constitutif ; ainsi sont pris en compte et sont cumuls tous les postes, pour 100 % de leur montant.

  • B)L'intgration proportionnelle

    Il s'agit du mme principe, mais l'intgration de chaque poste est limite la quote-part appartenant au groupe.Une fraction de chacun des postes d'actif et de dettes de la filiale est substitue aux titres de participation dtenus par la socit mre. Cette fraction est gale au pourcentage de contrle de la mre dans le capital de la filiale.

  • C)La mise en quivalence

    Dans cette mthode, pas d'intgration, mais on retient un seul montant qui reprsentera, en quelque sorte, la valeur des titres rvalus.Ce montant sera gal la quote-part du groupe sur la situation nette (y compris le rsultat de l'exercice).

  • T.D.cas Module 14 chapitre 1 cas ISA & cas M

  • Chapitre 2 - Pratique de la consolidation Section 1 - Les travaux de consolidation

  • A)Les critures de consolidation

    Les travaux de consolidation comportent :des cumuls des postes des socits consolides,des retraitements du contenu de ces postes,le partage des capitaux propres des filiales.Ces travaux peuvent prendre la forme de tableaux ou d'critures au journal de consolidation. Quelle que soit leur forme, il faut distinguer :d'une part, les critures menant au bilan consolid ;d'autre part, les critures menant au compte de rsultat consolid

  • B)La consolidation du bilan

    Les trois mthodes de consolidation des bilans prsentent une caractristique commune :La quote-part appartenant la socit mre dans les capitaux propres de la filiale (ou intrts majoritaires) est substitue la valeur d'origine des titres de participation figurant l'actif du bilan de la mre.

  • 1) La mthode de l'intgration globale

    Dans le bilan de la socit mre, les postes d'actif et de dettes de la filiale sous contrle exclusif sont substitus aux titres de participation pour leur montant total.Les capitaux propres de la filiale sont partags en deux parts :la part correspondant aux droits des associs de la socit mre (intrts majoritaires)la part correspondant aux droits des autres associs de la filiale qui constitue les intrts minoritaires.La plus-value de consolidation (diffrence entre les intrts majoritaires et la valeur d'origine des titres de participation) s'ajoute aux capitaux propres consolids comme dans les deux mthodes prcdentes. Les intrts minoritaires constituent une rubrique distincte au passif du bilan consolid.

  • Exemple Module 14 page 17La socit M dtient une participation de 45 % dans le capital de la socit F.La participation dans la socit F dtenue depuis plus de deux ans ce qui fait prsumer un contrle exclusif. En outre le reste de l'actionnariat de F est dispers.Les bilans individuels des deux socits sont les suivants :

  • Remarque :Quelle que soit la mthode, les capitaux propres consolids sont identiques alors que les autres postes du bilan prsentent des caractristiques diffrentes dans chacune des trois mthodes.Le capital (et les primes lies au capital) du bilan consolid est constitu par le capital social (et lesprimes) de la socit mre.Les postes capital social des filiales sont limins par la consolidation.

  • Autre exemple Intec srie 4 page: 52tablissement du bilan consolidavec le traitement comptable

  • 2) La mthode de l'intgration proportionnelle

    Une fraction de chacun des postes d'actif et de dettes de la filiale est substitue aux titres de participation dtenus par la socit mre. Cette fraction est gale au pourcentage de contrle de la mre dans le capital de la filiale.La plus-value s'ajoute aux capitaux propres consolids (rserves consolides et rsultat consolid) de la mme faon que dans la mise en quivalence (voir ci-aprs).Remarque :Le total (actifs moins dettes) des valeurs comptables des postes ainsi substitus est gal la valeur rvalue des titres de participation dans le cas de la mise en quivalence.Cependant, dans l'intgration proportionnelle, le montant rvalu est dissmin dans chaque poste au lieu d'tre concentr sur le poste titres de participation

  • Exemple suite Module 14 page 19La socit M dtient une participation de 45 % dans le capital de la socit F.Le contrle conjoint de la socit F est exerc par les socits N et L se partageant 55 % du capital.Le bilan consolid de la socit M se prsentera ainsi :

  • Rponse Module 14 page 19

  • Autre exemple intec srie 4 page: 55avec le traitement comptable

  • 3) La mthode de la mise en quivalence

    l'actif du bilan consolid, les titres de participation dtenus par la socit mre sont r estims une valeur gale aux intrts majoritaires de la mre dans les capitaux propres (rsultat compris) de la filiale mise en quivalence.Au passif, les capitaux propres sont majors de la diffrence entre la valeur r estime et la valeur d'origine des titres.

  • Exemple suite Module 14 page 19La participation de M dans F assure la socit M une influence notable mais c'est un autre actionnaire de F qui dtient la majorit du capital et en contrle la direction.Ceci justifie une mise en quivalence.Le bilan consolid de la socit M se prsentera ainsi :

  • Rponse Module 14 page 19

  • Autre exemple Intec srie 4 page: 57tablissement du bilan conso et Le traitement comptable

  • c) La consolidation du compte de rsultat

  • 1) La mthode de l'intgration globale

    Les charges et les produits de la socit mre sont cumuls avec les charges et les produits de la filiale. Le rsultat obtenu est celui de l'ensemble des socits intgres.On en retranche la fin globalement la part de rsultat des associs minoritaires pour obtenir le rsultat consolid de la socit mre.

  • Exemple CR module 14 page 20Les comptes de rsultats des socits M et F sont rsums ci-dessous :M dtient 45 % de la socit F

  • Rponse Module 14 page 20

  • 2) La mthode de l'intgration proportionnelle

    Les charges et les produits de la socit mre sont cumuls avec la fraction de charges et de produits de la filiale correspondant au pourcentage de contrle de la mre dans le capital de la filiale.

  • 2) La mthode de l'intgration proportionnelle

    Exemple CR suite Module 14 page 21Dans l'hypothse d'une intgration proportionnelle, le compte de rsultat consolid de la socit M serait prsent conformment au schma suivant :

  • 3) La mthode de la mise en quivalence

    La fraction appartenant la socit mre dans le rsultat de la filiale mise en quivalence est mentionnesur une ligne particulire du compte de rsultat consolid.Ce poste est intitul Quote-part dans les rsultats des socits mises en quivalence

  • Exemple CR suite Module 14 page 21Les comptes de rsultats des socits M et F sont rsums ci-dessous. Il est rappel que la socit M dtient une participation de 45 % dans le capital de la socit F

  • Section 2 - Les critures au journal :

  • Rappel :Pour un contrle exclusif * la mthode de l'intgration globalePour un contrle conjoint * la mthode de l'intgration proportionnellePour une influence notable * la mthode de la mise en quivalence

  • Rappel important :C'est bien le pourcentage de contrle qui dtermine la mthode de consolidation appliquer.

  • A) Processus de l'intgration globaleModule 14 page 221-Le poste "Titres de participation" disparat du bilan de la socit-mre2-Intgration 100 % de chaque poste de l'actif et du passif exigible du bilan et de chaque poste du compte de rsultat3-La situation nette est remplace par 2 rubriques :les intrts du groupeles intrts minoritairesMais cette opration se fait en 2 temps :-la situation nette, hors rsultat, est scinde en 2 postes :rserves groupeintrts minoritaires-le rsultat est scind en 2 postes :rsultat groupersultat hors groupeRemarqueRespectez la terminologieIntrts minoritaires == concerne les rservesRsultat hors groupe== concerne le rsultat

  • Module 14 page 224) Ecriture-type d'limination des titres :

  • B)Processus de l'intgration proportionnelleModule 14 page 23Le poste "Titres de participation" disparat du bilan de la socit mreIntgration des postes mais limite au pourcentage d'intrts dtenus par le groupeLa situation nette, hors rsultat, est retenue pour le seul pourcentage d'intrts du groupeLe rsultat est retenu seulement pour le pourcentage d'intrts du groupeNB:Dans cette mthode : pas de rubrique relative aux intrts minoritaires : l'on ne traite que la part du groupe.5)Ecriture-type d'limination des titres

  • C)Processus de la mise en quivalenceModule 14 page 23Le poste "Titres de participation" disparat du bilan de la socit mreIl est remplac par sa nouvelle valeur sous le libell : "Titres mis en quivalence"- sa nouvelle valeur = % IG sur situation nette y compris le rsultat de l'exercice3)Ecriture-type d'limination des titres

  • Rappel :Dans les diffrents renvois la "situation nette" ne comprend pas le rsultat.

  • Chapitre 3 - Prsentation des documents de synthse consolids

  • Module 14 page 25Les documents de synthse consolids comprenaient obligatoirement le bilan, le compte de rsultat, une annexe et le rapport de gestion du groupe.Six nouvelles informations obligatoires :tableau des flux de trsorerie (financement)tableau de variation des capitaux propres consolidsrsultats par action (2 rsultats)non utilisation de mthodes prfrentiellescontrles d'entits ad hocinformations sectorielles (c. Aff. - immobilisations. - rsultats)Informations plus dtailles donner sur le rsultat exceptionnel et les impts diffrs

  • Section 1 - Le bilan consolidPage:25

  • Section 2 - Le compte de rsultat consolid

  • Module 14 page 26

    Aucun modle n'est impos. Le compte de rsultat peut tre prsent en liste ou ventuellement en tableau. Les RMCC 410 en proposent deux tracs en liste, titre indicatif :l'un avec classement des postes par nature,l'autre avec un classement des postes par destination.Remarque :Le classement par nature est adopt par 75 % des socits franaises.

  • A) Classement par natureModule 14 page 26Comme ci-dessus pour le bilan, nous avons encadr les postes caractristiques d'un compte de rsultat consolid. Voir tableau

  • B) Classement par destinationpage 26 Module 27Le PCG propose un modle de compte de rsultat avec classement des postes par destination ce qui permet d'baucher une analyse comptable et de se conformer aux usages amricains.Voir tableau

  • Comptes combins et comptes consolidsModule page 29 & 30Complment recherche.