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Module

Identification des armes légères et de petit

calibre et de leurs munitions

Le formation ci-dessous fournit des définitions, des classifications et d’autres renseignements importants pouvant aider les forces de défense et de sécurité à identifier tous les types

d’armes légères et de petit calibre et leurs munitions, ainsi que les explosifs communément

utilisés dans le monde .Il a été élaboré par l’UNREC en coopération avec la Commission nationale de lutte contre la prolifération et la circulation illicites des armes légères et de petit calibre au Mali et l’appui financier de l’Allemagne.

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Table des matières

Introduction 4 1. Définitions et classifications 5

1.1 Classifications des Nations Unies sur les ALPC 1.2 Classifications sous régionales et nationales sur les ALPC 1.3 Classification par calibre

2. Identification des armes légères et de petit calibre (ALPC) 11 2.1 Revolvers 2.2 Pistolets

2.2.1 Pistolets semi automatiques 2.2.2 Pistolets automatiques

2.3 Mitraillettes 2.4 Fusils

2.4.1 Carabines 2.4.2 Fusils d’assaut 2.4.3 AK-47 2.4.4 Fusils auto légers (FAL) 2.4.5 M-16/ AR-15 (Colt Industries)

2.5 Mitrailleuses 2.6 Fusils de chasse

3. Production industrielle et artisanale en Afrique 29 3.1 Production industrielle 3.2 Production artisanale

4. Identification des munitions 33

4.1 Munitions pour armes de petit calibre 4.1.1 Système anglais : mesure en pouce 4.1.2 Système métrique : mesure en millimètres 4.1.3 La jauge d’un fusil de chasse 4.1.4 Classification des munitions par mode opératoire

4.2- Munition pour armes légères 4.2.1- Grenades

4.2.1.1 Par le type de charge (filler) qu’elles contiennent 4.2.1.2 Par méthode de lancement 4.2.1.3 Par cible 4.2.1.4 Par principe de fonctionnement 4.2.2 Grenade de mortier

4.2.3- Roquettes 4.2.4 Roquettes guidées(SATCP) 4.2.5- Missiles antichars 4.2.6- Munitions d’artillerie

5. Marquage, identification et traçage 51 5.1- Informations marquées

5.1.2 Technique de marquage 5.2- Identification

5.2.1 Modèle et calibre 5.2.2 Marque du fabricant

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Annexes Annexe 1: Marques d’armes à feu 77 Annexe 2: Lettres de l’alphabet cyrillique 86 Annexe 3: Marques de fabricants d’’AK-47 et ses variantes 87 Annexe 4: Codes d’identification des fabricants de Kalachnikov et munitions 89 Annexe 5: Marques courantes sur les Kalachnikov 91 Annexe 6: Abréviations d’Etats des États-Unis 92 Annexe 7 : Formulaire Small Arms Survey d’identification des munitions 93 Annexe 8 : Formulaire UNLiREC d’identification de munitions 95 Annexe 9 : Formulaire UNLiREC d’identification d’ALPC saisies 96

5.2.3 Numéro de série 5.2.4 Marquage à l’importation

5.3- Identification du marquage des munitions 5.3.1 Kit de traçage de munitions 5.3.1.1 Jauge de munitions de Small Arms Survey 5.3.1.2 Jauge des munitions métallique de l’UNLIREC

6. Techniques de traçage par marquage 65

6.1- Fondement légal 6.2- Armes sujettes au traçage 6.3- informations facilitant le traçage 6.4- Ressources utiles pour le traçage

6.4.1 Ressources du Bureau des alcools, du tabac, des armes à feu et des Explosifs des Etats Unis 6.4.2 Ressources d’INTERPOL

6.4.2.1 System INTERPOL d’identification des armes à feu 6.4.2.2 Tableau de référence INTERPOL des armes à feu( IFRT) 6.4.2.3 Réseau d’information balistique d’INTERPOL(IBIN) 6.4.2.4 ARMS : Un outil en cours d’élaboration

6.5- Saisine d’INTERPOL 6.5.1 Requête de traçage 6.5.2 Tableau de référence des armes à feu d’INTERPOL

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Introduction

Une arme légère et de petit calibre (ALPC) trouvée sur la scène d’un crime peut mener les forces de sécurité à son fabricant ou son propriétaire, conduisant éventuellement à l’identification de l’auteur du crime. Dans plusieurs pays, il est de la responsabilité des autorités de la sécurité d’autoriser et d’enregistrer la possession légale des ALPC ainsi que leur exportation, importation, courtage et transfert. Bien souvent c’est la police qui est envoyée pour confisquer et enregistrer les armes à feu en possession illicite, des caches d’armes ou encore des armes abandonnées déclarées par la population.

Le personnel des services de sécurité joue donc un rôle essentiel dans la lutte contre le crime armé ainsi que le trafic et la production illicites d’armes à feu. Afin de mener à bien leur mission, les agents des services de sécurité doivent avoir une connaissance approfondie des armes à feu et des munitions. Ils doivent savoir comment utiliser, transporter et entreposer au mieux les armes à feu appartenant au gouvernement. En outre, ils doivent être en mesure d’identifier différents types d’armes ainsi que les marques qui y sont apposées, quand ils enregistrent, tracent ou autorisent des armes à feu.

L’identification correcte des armes à feu est une tâche exigeante. Il y a au moins 875 millions

d’armes à feu (comptant les armes à feu des civils, de la police et des militaires) dans le monde1, et environ huit millions de nouvelles armes ainsi qu’entre 10 et 15 milliards de munitions

produites chaque année.2 Il existe une grande variété de modèles d’armes légères et de petit calibre (ALPC), l’industrie des armements conçoit-elle constamment de nouveaux modèles ou améliorent les anciens. Il faut y ajouter la fabrication artisanale des armes à feu, des munitions et des explosifs. En raison de leur caractère improvisé, ceux-ci sont souvent de conception unique et ne peuvent être décrits ou classés.

Néanmoins, il est possible sur un plan général de regrouper les armes de petit calibre, les armes légères, les munitions et les explosifs selon leurs caractéristiques techniques. Les caractéristiques typiques des différents types d’armes aident à décrire ou identifier les armes à feu. En outre, les marques sur les armes à feu sont utilisées pour distinguer différentes copies du même modèle les unes des autres, permettant ainsi de retracer le cycle de vie complet d’une même arme à feu.

Ce module de formation offrira une introduction aux définitions et aux classifications des armes à feu, des munitions et des explosifs. Il présente les approches les plus courantes de catégorisation des armes en général et des ALPC en particulier, les caractéristiques typiques de chaque catégorie et des connaissances historiques sur leur production et utilisation. Le module est structuré autour de six axes :

Définitions et classifications ;

Identification des armes à feu ;

Identification des munitions ;

Identification des explosifs ;

1 Karp, Aaron (2007). Plus près du compte: Les armes à feu des civils. Small Arms Survey 2007: Les armes et la

ville, Cambridge: Cambridge University Press. 2

Batchelor, Peter (2001). Petites armes et Gros Business: Produits et producteurs. Small Arms Survey 2001: Gros plan sur les armes légères. Oxford: Oxford University Press.

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Identification du marquage ; et

Traçage.

1. Définitions et classifications

Il est facile de se méprendre sur les classifications d’armes. Plusieurs législations nationales, instruments internationaux de contrôle des armes utilisent des terminologies différentes pour définir et classer les types d’armes. Il peut y avoir plusieurs termes pour désigner la même arme et des armes identiques peuvent être regroupées de différentes manières selon des caractéristiques différentes. De plus, la technologie des armes est en constante évolution, l’industrie des armements développe de nouveaux produits chaque année.

Néanmoins, un nombre croissant de sources internationales visent à créer un ensemble coordonné et complet des classifications d’armes. Les agences des Nations Unies travaillant dans le domaine du désarmement et du contrôle des armes ont mis au point des définitions et des classifications générales qui peuvent être utilisées pour regrouper tous les types d’armes. Dans sa publication Les termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l’instauration de la confiance, l’Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement (UNIDIR) définit deux grandes catégories d’armes :

Armes de destruction massive : « les armes explosives atomiques, les armes fonctionnant au moyen de manières radioactives, les armes biologiques et chimiques susceptibles d’entraîner la mort et toutes les armes découvertes dans l’avenir qui, au point de vue de leur effet de destruction, seront comparables aux armes atomiques ou aux autres armes

mentionnées ci-dessus. »3

Armes classiques : « En principe, les armes n’ayant pas une capacité de destruction massive sont dites classiques. … Leurs effets sont dus généralement, mais pas uniquement, à des

explosifs brisants. »4

Aux fins de négociations multilatérales à l’Assemblée générale des Nations Unies, le Bureau des affaires du désarmement des Nations Unies (UNODA) utilise la classification suivante :

Armes de destruction massive :

o Armes nucléaires ; o Armes chimiques ; et, o Armes biologiques.

Armes classiques : o Armes classiques principales ;

o Armes légères ; et, o Armes de petit calibre.

Par ailleurs, le Registre des armes classiques des Nations Unies et le Groupe d’experts gouvernementaux sur les ALPC ont identifié différentes sous-catégories d’armes classiques. Selon le Registre des armes classiques des Nations Unies, les armes classiques principales incluent les sept grandes catégories suivantes :

3 Institut des Nations Unies pour la recherché sur le désarmement (UNIDIR), Genève, Suisse, Chapitre 2,

UNIDIR/2003/22. 4

UNIDIR. Genève, Suisse, Chapitre 3, UNIDIR/2003/22. pp 15 et 38

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Les chars de bataille ;

Les véhicules de combat blindés ;

Les systèmes d’artillerie lourde ;

Les avions de combat ; Les hélicoptères d’attaque ;

Les navires de guerre ; et,

Les missiles et les lance-missiles.

1.1 Classifications des Nations Unies sur les ALPC

En août 1997, un Groupe d’experts gouvernementaux des Nations Unies (A/52/298), nommé par le Secrétaire-Général des Nations Unies, a rédigé un rapport sur les types d’ALPC utilisés dans les conflits, en s’intéressant également à leur production et leur commerce illicites. Dans ce document, les armes légères et de petits calibres et leurs munitions ont été officiellement catégorisées pour la première fois. Ce document a servi de base aux négociations de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects en 2001, à partir de laquelle le Programme d’action des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères et de petit calibre a été négocié et adopté. En décembre 2005, les Etats membres des Nations Unies ont accepté les définitions et catégorisations d’armes légères et de petit calibre posées par l’Instrument international visant à permettre aux Etats de procéder à l’identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites (ITI).

Les armes de petit calibre peuvent être portées par une personne et comprennent : o Les revolvers et les pistolets à chargement automatique ;

o Les fusils et les carabines ; o Les mitraillettes ; o Les fusils d’assaut et o Les mitrailleuses légères.

Les armes légères peuvent être portées par deux personnes ou plus, une bête de somme ou

un véhicule léger et comprennent : o Les mitrailleuses lourdes ;

o Lance-grenades portatifs, amovibles ou montés ; o Les canons anti-aériens portatifs ; o Les canons anti-chars portatifs ; o Les fusils sans recul ; o Les lance-missiles et lance-roquettes antichars portatifs5; o Les lance-missiles antiaériens portatifs; et, o Les mortiers de calibre inférieur à 100mm.

Le rapport du Groupe d’experts gouvernementaux des Nations Unies sur les ALPC catégorise également les munitions et les explosifs, lesquels font partie intégrante des ALPC utilisées dans les conflits armés. La disponibilité des munitions est un aspect important à considérer puisque les armes deviennent, de fait, des engins inutiles sans munitions. Qui plus est, la violence perpétrée par l’intermédiaire d’engins explosifs improvisés (EEI) a récemment exacerbé les conflits.

5 L’abréviation anglaise généralement utilisée pour cette catégorie d’armes est MANPADS (Man Portable Air

Defense Systems).

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Le Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux sur les AL PC classifie les munitions et les explosifs de la façon suivante :

Les cartouches pour les armes de petit calibre ;

Les obus, roquettes6, et missiles7 pour les armes légères ; Les contenants mobiles avec missiles ou projectiles pour systèmes antichar et antiaériens

à simple action ;

Les grenades à main antipersonnel et antichars ; et,

Les explosifs.

Dans la catégorie des armes classiques, les Etats membres des Nations Unies ont identifié une autre section d’armes , celle des armes à feu. Le Protocole des Nations Unies contre la fabrication et le trafic illicites d’armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions (Protocole sur les armes à feu) fournit la définition suivante pour les armes à feu : « toute arme à canon portative qui propulse des plombs, une balle ou un projectile par l’action d’un explosif, ou qui est conçue pour ce faire ou peut être aisément transformée à cette fin, à l’exclusion

des armes à feu anciennes ou de leurs répliques. »8

Le Protocole sur les armes à feu définit aussi les pièces et les éléments des armes à feu. Ce sont : « tout élément ou élément de remplacement spécifiquement conçu pour une arme à feu et indispensable à son fonctionnement, notamment le canon, la carcasse ou la boîte de culasse, la glissière ou le barillet, la culasse mobile ou le bloc de culasse, ainsi que tout dispositif conçu ou adapté pour atténuer le bruit causé par un tir d’arme à feu ». Les munitions, selon le Protocole sur les armes à feu, sont définies comme : « l’ensemble de la cartouche ou ses éléments, y compris les étuis, les amorces, la poudre propulsive, les balles ou les projectiles, utilisés dans une arme à feu, sous réserve que lesdits éléments soient eux-mêmes soumis à une autorisation dans l’État Partie considéré ».

1.2 Classifications sous régionales et nationales sur les ALPC

Les définitions d’ALPC et des munitions connexes adoptées par la Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs matériels et autres matériels connexes (Convention de la CEDEAO) ont principalement été tirées des définitions établies par le Groupe d’experts des Nations en 1997, l’ITI et le Protocole des Nations Unies sur les armes à feu. Le tableau ci-dessous compare les définitions d’ALPC et de munitions telles que posées par le Groupe d’experts des Nations Unies et l’ITI, avec celles de la Convention de la CEDEAO. Puisqu’il n’y a pas de différence significative entre les définitions sur les armes légères, celles-ci ont été mises de côté.

6 Les roquettes ne sont pas incluses dans le rapport.

7 Un missile est une roquette munie d’un système guidé.

8 Les armes à feu antiques et leurs répliques sont définies en concordance avec les lois domestiques, mais les

Armes à feu antiques ne peuvent en aucun cas inclure les armes à feu fabriquées après 1899.

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Tableau 1 : Comparaison des définitions entre les Accords des Nations Unies et la Convention de la CEDEAO

Groupe d’experts des Nations Unies/ITI Convention de la CEDEAO

Armes de petit calibre Armes de petit calibre

Revolvers et pistolets à chargement automatique

Les armes à feu et autres armes ou engins destructeurs tels qu’une bombe explosive, une bombe incendiaire ou une bombe à gaz, une grenade, un lance-roquette, un missile, un système de missile ou une mine terrestre

Fusils et carabines Revolvers et pistolets à chargement automatique

Mitraillettes Fusils et carabines

Fusils d’assaut Mitrailleuses Mitrailleuses légères Fusils d’assaut

Mitrailleuses légères

Munitions et explosifs Munitions

Cartouches pour armes de petit calibre Cartouches

Obus, roquettes et missiles pour armes légères Obus, roquettes et missiles pour armes légères

Les contenants mobiles avec missiles ou obus pour systèmes antichar et antiaériens à simple action

Les contenants mobiles avec missiles ou obus pour systèmes antichar et antiaériens à simple action

Grenades à main anti-personnel et antichar

Mines terrestres

Explosifs

Au sein de la région de la CEDEAO, très peu d’Etats se servent soit de la terminologie ou des catégories de classification des armes légères et de petit calibre (ALPC), leurs lois nationales ayant hérité des terminologies et des classifications de catégories d’armes établies avant l’indépendance. Ces lois comprennent des termes tels que « armes sophistiquées » ou « armes non-sophistiquées », « Armes à canons lisses », « armes de commerce », « fusil en pierre ou à piston » et « armes à air comprimé ». Et, elles ne donnent aucune définition générique des armes à feu.

De nombreuses définitions d’armes dans la région de la CEDEAO sont également fondées sur la distinction entre, d’une part, les armes et le matériel de combat fabriqués et utilisés pour la guerre, et, d’autre part, les armes qui ne sont pas considérées comme matériel de guerre : les armes individuelles, les armes défensives, les armes de chasse, les armes de tir sportif ou de fête foraine, les armes antiques ou de collection, les armes blanches (couteaux, sabres/épées ou machettes). La loi du 12 novembre 2004 régissant les armes et munitions en République du Mali fait aussi la distinction entre les armes de guerre et les autres. Par exemple, les pistolets automatiques de tout calibre sont des armes de guerre, tandis que les armes de poing semi-automatiques ne le sont pas.

Les armes légères et les armes de petit calibre sont inclues dans les catégories d’armes classées par la plupart des Etats comme « armes et matériels de guerre ». Les armes classées dans les catégories telles que armes défensives, fusils de chasse ou de tir sportif, armes antiques ou de collection et armes à feu de fabrication locale (fusils rechargeables, armes à canons lisses, les armes à platines à silex), sont considérées comme des armes de petit calibre.

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La Convention de la CEDEAO ne réglemente pas les armes blanches (couteaux, sabres/épées ou machettes) ni les armes à feu traditionnelles localement fabriquées telles que les fusils rechargeables, les armes à canons lisses et les armes à platines à silex, que l’on retrouve dans les lois de tous les Etats membres de la CEDEAO et réglementées par celles-ci. Toutefois, la Convention prend en compte les particularités des lois nationales, particulièrement en ce qui concerne les armes localement fabriquées. L’usage de l’expression « comprend notamment » précédant la liste des types d’armes légères et de petit calibre indique que la liste des définitions est ouverte et non- restrictive.

Dans certaines régions du monde, les ALPC sont parfois classées selon leur longueur ou les parties du corps humain avec lesquelles elles sont utilisées. Alors que les armes courtes ou les armes de poing sont suffisamment petites pour être maniées avec la paume et les doigts de la main (pistolets ou revolvers), les armes longues ou les armes d’épaule doivent être placées contre l’épaule ou la poitrine pour tirer (fusils de chasse ou fusils).

1.3 Classification par calibre

Il est également fréquent de classer les armes à feu et leurs munitions par leur calibre. Le calibre décrit la taille d’une arme ou d’une munition en indiquant les mesures suivantes :

Arme à feu à canon lisse : diamètre interne de la bouche du canon

Arme à feu rayée9 : distance entre les deux rainures opposées à l’intérieur de la bouche du canon

Munition : diamètre externe d’une balle ou d’un projectile.

Canon lisse canon rayé

Figure 1 : Calibre des armes à feu: bout de canon lisse et rayée

9 Le rainurage est le processus de fabrication de rainures hélicoïdales dans le canon d’une arme d’une arme à

feu, ce qui confère une rotation à un projectile. La rotation est créée pour stabiliser le projectile et ainsi à améliorer sa précision.

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Figure 2 : Mesures d’une cartouche métallique

Dépendamment des systèmes de mesure, les calibres sont exprimés en millimètres (système métrique) ou bien en centièmes ou millièmes de pouces (système impérial). La plupart des pays dans le monde utilisent le système métrique mais les armes de petit calibre fabriquées en Amérique du Nord et en Grande-Bretagne sont mesurées selon le système impérial. Puisque les États-Unis produisent et consomment le plus grand nombre d’armes de petit calibre, il y a plusieurs armes et munitions marquées selon le système impérial en circulation.

Quand les armes de petit calibre sont décrites selon le système impérial, l’abréviation « cal » est ajoutée à la fin de la mesure de calibre. Alors que le système américain exprime les calibres dans les centièmes de pouces, le système britannique utilise les millièmes de pouces. Le système britannique peut parfois donner deux mesures de calibre, la première indiquant le calibre originel et l’autre le calibre réel. Ci-dessous, quelques exemples sont présentés :

Fusil de calibre .233 cal (.233”)

Revolver de calibre .357 cal (.357”)

Pistolet de calibre .40 cal (.40”)

Cartouche de calibre .577/450 (.577 est originel, .450 est réel)

Quand les armes de petit calibre ou les cartouches de munitions sont décrites avec le système métrique, les calibres sont exprimés en millimètres. Il est aussi fréquent de présenter le calibre avec la longueur de l’étui de la cartouche, en séparant les deux figures par la lettre ‘x’ :

Fusil de calibre 5.56 x 45 mm

Pistolet de calibre 9 x 19 mm

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Certains calibres de munitions du système métrique et impérial sont interchangeables, même s’ils sont marqués différemment et portent des noms différents. Le tableau ci-dessous énumère les calibres de munitions correspondants aux États-Unis et en Europe :

Calibre aux États-Unis Calibre en Europe .25 Automatique (ACP) 6,35 Browning .30 Luger 7,65 Parabellum .30 Mauser 7,63 Militar .32 Automatique (ACP) 7,65 Browning .380 Automatique (ACP) 9 mm Short (9 x 17 mm) 9mm Luger 9 Parabellum (9 x 19 mm)

.30 OTAN 7.62 x 51 mm OTAN

Les calibres de munitions sont souvent présentés en association avec des informations

supplémentaires, telles que le poids de la poudre à canon en grains10, la vitesse, la qualité de l’énergie, le concepteur et le fabricant. Par conséquent, il existe plusieurs façons d’exprimer les calibres de cartouches :

Cartouche de calibre .30 (Une variété de munitions de calibre .30)

Cartouche de calibre .380 (Une variété de munitions de calibre .380)

Cartouche de calibre 30-06 (Calibre de la cartouche et année de conception)

Cartouche de calibre 32 – 40 (Calibre de la cartouche et le poids de la poudre à canon en grains)

Cartouche de calibre 9 mm Luger (Calibre de la cartouche et le fabricant)

Cartouche de calibre .22 Stevens (Calibre de la cartouche et le fabricant)

Cartouche de calibre .32 S&W (Calibre de la cartouche et l’arme principale utilisant cette Cartouche)

Cartouche de calibre .22 – 4000 (Calibre de la cartouche et la vitesse en pieds par seconde)

Cartouche de calibre .22 Magnum Rimfire (Calibre de la cartouche, marque et système D’ignition à percussion annulaire)

Cartouche de calibre .303 British (Calibre de la cartouche et l’armée qui s’en sert)

Cartouche de calibre .400/350 Nitro Express (Calibre originel et réel de la cartouche et la poudre de nitrocellulose dépassant la vitesse des 2000 pieds par seconde)

Les cartouches des fusils de chasse diffèrent des munitions utilisées dans d’autres armes à feu et leur calibre est mesuré en termes de jauge (les États-Unis) ou de calibre (le Royaume-Uni). La jauge est déterminée à partir du poids d’une sphère solide de plomb qui puisse passer dans le canon du fusil de chasse. La jauge exprime donc le diamètre du canon comme l’inverse multiplicatif du poids

de la sphère en tant que fraction d’une livre. Par exemple, un ballon d’1⁄12ème de livre coïncide avec

un canon de jauge 12.

2. Identification des armes de petit calibre

Les services de sécurité ainsi que les douanes, les tribunaux et d’autres organisations publiques jouent un rôle clé dans la régulation des armes à feu en possession légale et dans la lutte contre la production et le trafic illicites des ALPC. Dans leur travail quotidien, ils tombent sur une grande variété d’armes, et ils doivent les identifier à des fins d’enregistrement, d’autorisation et/ou

10 1 grain équivaut à 0.0648 grammes

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D’enquête. La capacité d’identifier correctement les différents types d’armes est essentielle, puisqu’une identification incorrecte peut créer une série d’erreurs lors des processus administratifs et judiciaires. Ce chapitre présentera les principaux types d’armes de petit calibre, décrivant leurs éléments et leur mécanisme de fonctionnement, leurs fabricants et les usagers les plus communs.

2.1 Revolvers

Les revolvers sont le plus souvent des armes de poing (ou armes courtes) mais d’autres armes, telles que les lance-grenades, les fusils de chasse ou certains fusils, peuvent aussi avoir le design d’un revolver.

Figure 3: Nomenclature de revolver, Photo : UNLiREC

Le nom « revolver » vient d’un cylindre/barillet multi-chambres rotatif11 qui permet à plusieurs coups de feu d’être portés sans rechargement. Lorsque l’usager arme le chien12, le cylindre/barillet tourne afin d’aligner la chambre et la cartouche suivantes face au chien et au canon.

En 1836, Samuel Colt a obtenu un brevet américain pour le revolver Colt, qui était équipé d’un cylindre/barillet à cinq boulets de calibre .36. Dans les revolvers modernes, le cylindre/barillet peut généralement chambrer cinq ou six cartouches, mais certains modèles peuvent porter 10 cartouches, selon le calibre des munitions. Les revolvers sont classés selon leur mécanisme de tir :

Simple action : Le chien doit être armé manuellement par le pouce tenant le pistolet avant d’appuyer sur la détente. Cette action permet à la cartouche suivante de tourner dans le cylindre/barillet pour aligner la chambre avec le canon. Dans les revolvers à action unique, le chien agit ainsi de dispositif de sécurité.

Double action : la pression de déclenchement des revolvers à double action engendre deux actions :

o Le chien est repoussé en arrière tandis que le cylindre/barillet se déplace vers la position suivante; et,

o Le chien est relâché pour tirer un coup de feu.

11 Le cylindre/barillet est un espace d’entreposage pour les munitions dans le revolver. Il tourne quand l’action

est armée. 12

Le chien est la partie du revolver qui frappe l’amorce pour causer une combustion.

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Le tireur peut donc à la fois tirer une cartouche et tourner le cylindre/barillet de façon séquentielle en appuyant tout simplement sur la détente.

Les fabricants ou les marques industrielles principales de revolvers dans le monde sont :

Astra ;

Bersa ;

Colt, Colt’s Manufacturing Company ; Fabrique Nationale de Herstal (FN) ;

Magnum Research ;

Nagant ;

Remington Arms ;

Smith & Weston ;

Sturm, Rugger & Company ; et

Taurus Firearms.

Les fabricants industriels de revolvers peuvent produire différents modèles du même calibre, et le même modèle peut être produit sous licence dans plusieurs pays.

Figure 4 : Types de cylindres/barillets : à sept chambres, à six chambres et à cinq chambres

http://deadlyweapons-army.blogspot.com/2011/08/deadly-nagant-model-of-1895.html

Figure 5 : Belgium Nagant Revolver, 1895

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2.2 Pistolets

Un pistolet est une arme de poing conçue pour être tenue et faire feu avec une main, bien que l’autre main puisse être utilisée pour soutenir la main de tir. Le terme « pistolet » proviendrait du mot tchèque « píšťala » (flûte ou pipe, en référence à la forme d’une arme à feu hussite) ou encore du nom de la ville italienne de Pistoia, où les armes portatives ont produites dans les années 1540.

Dans le langage américain, par exemple, le terme « pistolet » se réfère à une arme de poing dont la chambre et le canon sont intégrés, distinguant les pistolets d’autres types d’armes de poing, le revolver, mais les pays du Commonwealth utilisent le terme « pistolet » et « arme de poing » de façon interchangeable.

2.2.1 Pistolets semi-automatiques

Les premiers pistolets étaient de simples engins à tir unique, après quoi les pistolets semi- automatiques ont été inventés. Les pistolets semi-automatiques utilisent l’énergie d’un tir afin de recharger la chambre pour la suivante. En règle générale, l’énergie du recul13 d’une cartouche tirée est utilisée mécaniquement, mais les pistolets qui chambrent des cartouches plus puissantes peuvent fonctionner au gaz. Dans les deux cas, après qu’une cartouche ait été tirée, le pistolet éjecte la douille vide et chambre une nouvelle cartouche du magasin, permettant à un autre coup de feu d’avoir lieu immédiatement.

Les principaux composants d’un pistolet semi-automatique comprennent :

Le châssis/ fixé à la détente et au mécanisme de tir ;

Le canon, dont l’arrière est fixé à la chambre ; La glissière (partie qui se déplace vers l’arrière pour charger les cartouches) ;

Le magasin pour les cartouches de munitions (détachable) ;

Le mécanisme de détente et le verrou de sécurité.

Figure 5 : Les parties principales d’un pistolet semi-automatique

13 Le recul est le mouvement vers l’arrière d’une arme à feu lors de sa décharge.

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Les magasins de pistolet modernes peuvent contenir tenir 5 à 15 cartouches de munitions ou plus, dépendamment du calibre. C’est pourquoi les pistolets ont des taux de tir plus élevés et peuvent être chargés plus rapidement que les revolvers. Ils ont également des mécanismes de sécurité pour réduire le potentiel d’accidents de tir. En outre, les pistolets d’aujourd’hui sont légers à transporter, étant donné que les nouvelles technologies permettent la production de châssis en alliages, en polymères ou en matériaux composites. Pour ces raisons, les pistolets semi-automatiques ont remplacé les revolvers comme l’arme des forces de sécurité la plus répandue dans plusieurs pays.

Figure 6 : Des magasins de différente capacité

Parfois, les pistolets semi-automatiques sont aussi appelés pistolets automatiques, ou pistolets à chargement automatique. Ils sont classés en fonction de leur mécanisme de détente :

Simple action (SA) : Les pistolets semi-automatiques à simple action nécessitent que le chien soit armé avant que la première cartouche soit tirée ;

Double action (DA) ou double action seulement (DAO): Dans les pistolets semi- automatiques avec un chien traditionnel (qui utilise seulement la fonction double action de la détente), le chien retournera à sa position désarmée après chaque coup de feu;

Double action/simple action (DA/SA): Cette arme à feu combine les caractéristiques des deux mécanismes. La fonction de ce mécanisme de détente est identique à un revolver DA. Cependant, le mécanisme de tir arme automatiquement le chien ou le percuteur après le tir. Ce mécanisme armera et relâchera le chien quand celui-ci sera en position abaissée, mais, à chaque coup de feu suivant, la détente fonctionnera comme une simple action.

Les principaux fabricants de pistolets semi-automatiques dans le monde sont :

Astra (Espagne) ;

Beretta (Italie) ; Cezka Zvrojavka (République tchèque) ;

Colt’s Manufacturing Company (ÉU) ;

Fabrique Nationale de Herstal (FN) (Belgique) ;

Glock (Autriche) ;

Heckler & Koch (HK) (Allemagne) ; Israel Arms International (Israël) ;

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Magnum (ÉU) ;

Makarov (Russie) ;

Rugger & Company (ÉU) ;

Taurus Firearms (Brésil) ; et

Walther (Allemagne).

Figure 7 : Pistolet Browning DA 9mm Parabellum et Pistolet Magnum Desert Eagle 0.50” AE

Figure 8 : Pistolet semi-automatique Heckler and Koch: “.45 Universal Self-Loading pistol-USP”

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Figure 9 : Pistolet semi-automatique Makarov 9mm (9 x 18mm)

Figure 10 : Pistolet semi-automatique Taurus PT 92 AF 9mm (9 x 19mm)

2.2.2 Pistolets automatiques

Les pistolets automatiques, ou pistolets mitrailleurs14, sont des armes de poing capables de tir entièrement automatique ou de tir en rafale de trois boulets ou plus à partir d’un seul appui sur la détente. Ces pistolets sont souvent alimentés par un magasin et peuvent chambrer des cartouches de pistolet. Ils permettent également aux usagers de choisir entre les modes de tir automatique ou semi-automatique.

Les premiers pistolets automatiques ont été fabriqués en Allemagne. Le pistolet Luger P08 à canon long est apparu durant la Première Guerre Mondiale dans les rangs d’artillerie allemands. Au début des années 1930, le fabricant d’armes allemand Mauser a modifié son modèle de pistolet C96, créant les variantes 711 et 712, qui comprenaient un mécanisme de sélecteur de tir permettant un tir au feu entièrement automatique à un taux de 1 000 cartouches par minute. Dans les décennies qui ont suivi, l’utilisation de pistolets automatiques s’est répandue et d’autres compagnies ont produit leurs propres modèles.

Bien qu’il existe un certain nombre de modèles de pistolets mitrailleurs, ceux-ci sont rares. Leur poids léger, leur petite taille et les taux de tir extrêmement rapides les rendent difficiles à contrôler. Aujourd’hui, les pistolets automatiques sont principalement utilisés par des unités spéciales de la police ainsi que des gardes de services de sécurité gouvernementaux pour des personnalités importantes (VIP). Voir la photo ci-dessous d’un pistolet Glock 18C 9mm Parabellum ; le tir automatique est en position debout.

Les principaux fabricants de pistolets automatiques dans le monde sont :

Berretta (Italie) ;

Glock (Allemagne) ;

14 En raison de différences d’usage technique entre plusieurs pays, le langage se rapportant aux pistolets

automatiques, semi-automatiques et auto-rechargeables peut souvent mener à des confusions. De plus, ces termes ont tendance à être employés de façon interchangeable dans les langages populaires. Le terme « pistolet mitrailleur » est une traduction littérale de « maschinenpistole », le mot allemand pour une arme de poing automatique.

18

Luger (Allemagne) ; et,

Steyr (Autriche).

Figure 11 : Pistolet Glock 18C 9mm Parabellum. Le tir automatique est en position debout.

http://www.leelofland.com/wordpress/wpcontent/uploads/2008/05/cz_75_automatic_with_handgrip.jpg

Figure 12 : Pistolet automatique CZ 75, 9mm

2.3 Mitraillettes

La mitraillette est une arme d’épaule automatique ou à tir sélectif15, combinant le tir automatique d’une mitrailleuse et la cartouche des pistolets. Les mitraillettes ont généralement un système de recul et sont composées d’un châssis, d’un mécanisme de détente et d’un cran de sûreté, d’un verrou/d’une culasse mobile et d’un canon. Voir la photo ci-dessous d’une section transversale schématique d’une mitraillette UZI avec action de recul de TREINASP.

15 Le tireur peut choisir le mode de tir semi-automatique ou entièrement automatique.

19

Figure 13 : Section transversale schématique d’une mitraillette UZI – action de recul

La mitraillette a été inventée pendant la Première Guerre Mondiale, alors que la guerre nécessitait des armes compactes pour les combats à courte portée. Les décennies qui ont suivi la Première Guerre Mondiale ont mis au jour un nombre important de mitraillettes, mais la Deuxième Guerre Mondiale a signalé le début du déclin de l’usage des mitraillettes à des fins militaires. Néanmoins, les mitraillettes sont encore largement utilisées par des unités spéciales des forces armées et de sécurité. Les mitraillettes peuvent être facilement amorties, les rendant très utiles pour plusieurs opérations et en milieu urbain dans la lutte contre le crime organisé et le terrorisme.

Les principaux fabricants de mitraillettes dans le monde sont :

Heckler & Koch (HK): Mitraillette MP5;

Israel Military Industries (IMI): Mitraillette UZI;

Military Arms Corporation (MAC): Mitraillette MAC-10 ; et, Steyr : Mitraillette AUG SMG.

Figure 14 : Micro-mitraillette UZI, 9 mm

20

Figure 15 : Mitraillette H&K MP5A3, 9 x 19 mm

http://cache.gizmodo.com/assets/resourc es/2007/02/uzi2.jpg

Figure 16 : Parties d’une mitraillette UZI 9 x 19mm

2.4 Fusils

Les premières armes à feu employées par les armées étaient des « arquebuses », qui furent remplacées par des « mousquets », les différences principales étant la longueur du canon et le poids de l’arme. Elles étaient des armes à canon lisse et à chargement par la bouche. Des billes de plomb étaient tirées par la combustion de la poudre à canon provoquée par un mécanisme d’ignition à la culasse du canon. Ces armes étaient tirées de l’épaule et sont classées comme des fusils longs ou des fusils d’épaule.

Les arquebuses avec ignition à la mèche ont d’abord été produites autour du 15ème siècle et la

production du mousquet a commencé au 16ème siècle. Le mousquet utilisait déjà un système d’ignition à platines silex qui était plus moderne que celui d’ignition à la mèche. Il ajouta un silex au système, ce qui permettait un allumage par étincelle à un taux de tir plus élevé et éliminait la mèche gênante sur l’arquebuse. Les gouvernements de certains pays ne contrôlent pas les mousquets parce qu’ils ne sont pas considérés comme des armes à feu ; ils sont utilisés presque exclusivement par des

21

en)

agriculteurs ou des communautés indigènes. Ils sont aussi appelés armes à fistule ou armes à platines à silex, selon le système dont ils se servent, c’est-à-dire une mèche ou un silex.

Figure 17 : Mousquet à chargement par la bouche avec un mécanisme d’ignition à platines à silex

Figure 18 : Système d’allumage à la mèche

Le fusil est une arme à feu qui a évolué du mousquet. Avec l’évolution des munitions, des billes de plomb ou d’acier à des cartouches de munitions semblables à celles que nous connaissons aujourd’hui, la fabrication d’armes à feu se chargeant à partir de la culasse du canon a débuté. Le rainurage de la bouche du canon a commencé à fournir une plus grande stabilité et une plus longue portée au projectile.

Le terme « fusil » est apparu à la fin du 18ème siècle et faisait originellement référence au rainurage ; un fusil était appelé un « fusil rayé ». Les fusils sont classés commercialement en tant que longs fusils ou fusils d’épaule ou armes de petit calibre selon la classification de l’ONU. Les fusils utilisent des munitions plus puissantes que les pistolets ou les revolvers. Selon le modèle, les tailles de calibre varient autour de 5/8 x 30/50mm.

Les parties principales d’un fusil sont :

Le canon

Le récepteur/la boîte de culasse – ensembles supérieurs et inférieurs

Le verrou de montage (verrou et chi

Mécanismes de tir et de sécurité

Viseur

http://firearms.atactv.com/userfiles/image/AR%20Dis%20Large(1).jpg

22

Les fusils sont classés selon leur mécanisme opératoire :

Fusils à verrou : Fusils avec un verrou à commande manuelle pour ouvrir ou fermer la culasse (lors du retrait des douilles vides ou de l’insertion d’une nouvelle cartouche dans la culasse) ;

Fusils à levier : Fusils qui utilisent un levier situé près de la détente (comprenant souvent le pontet lui-même) pour charger les cartouches dans la chambre du canon ;

Fusils semi-automatiques : Fusils qui tirent une seule balle à chaque fois que la détente est appuyée, chambrant une nouvelle cartouche du magasin et étant automatiquement prêts à tirer un autre coup de feu ;

Fusils automatiques : Fusils capables de faire feu de manière semi-automatique et entièrement automatique, et utilisant des munitions de fusil alimentés par le magasin.

Figure 18 : Fusil à verrou : Mauser Modèle 98K, 7.65

Figure 19 : Fusil à levier : Carabine Winchester Modèle 1873

Figure 20 : Fusil semi-automatique : Carabine Modèle M1

Figure 21 : Fusil automatique : Fusil d’Assaut HK 7.62mm G3

En pratique, les fusils automatiques sont classés selon l’usage et les pratiques coutumières d’attribution de noms commerciaux, comme suit :

23

2.4.1 Carabines

Les carabines sont des fusils d’épaule, très semblables aux fusils entiers (full rifles), mais avec un canon plus court (mais généralement pas moins de 12 pouces) et a une tête rétractable et télescopique. En raison d’un canon plus court, les carabines tirent les mêmes munitions que les fusils mais à vélocité moindre. Le terme « carabine » provient du nom de ses premiers utilisateurs, les troupes de la cavalerie française appelée « carabiniers ». Voir la photo ci-dessous montrant un fusil tactique AR-15A3/carabine – canon 16’’ (AR-15A3 Tactical rifle/carbine – 16” barrel).

Figure 22 : Fusil tactique AR-15A3/carabine – canon 16’’

2.4.2 Fusils d’assaut Les fusils d’assaut sont des fusils d’épaule à tir sélectif (sélection entre les modes semi et entièrement automatique) qui utilisent d’une cartouche intermédiaire (plus de puissance qu’un pistolet mais moins qu’un fusil standard) et un magasin détachable. Ils se distinguent de la carabine par leur poids, la longueur de leur canon et leur type de stock.

Le terme « fusil d’assaut » est une traduction du mot allemand « Sturmgewehr » (littéralement, « fusil d’assaut », comme dans « prendre d’assaut une position »). Les fusils d’assaut sont les armes d’infanterie standard dans la plupart des armées modernes, mais le nom est utilisé plus à des fins militaires ou commerciales que pour des différences techniques. Voir la photo ci-dessous d’un fusil automatique léger HERSTAL FN-FAL 7.62mm (HERSTAL FN-FAL, light automatic rifle 7.62mm).

Figure 23: Fusil automatique léger HERSTAL FN-FAL 7.62mm

Un grand pourcentage de fusils automatiques fonctionne sur le principe de détournement des gaz du canon. Une perforation dans une section du canon permet d’utiliser l’énergie des gaz, générés par la déflagration de la charge propulsive (poudre à base de nitrocellulose dite poudre sans fumée) de la cartouche quand l’arme est tirée. La pression engendrée par les gaz sur le piston transmet le mouvement aux mécanismes récepteurs/de la boîte de culasse de l’arme.

Le pourcentage restant de fusils fonctionne sur le principe de recul. Cela signifie essentiellement qu’ils utilisent le principe d’action-réaction, où les gaz propulsent le projectile de la cartouche vers l’avant et le verrou de montage vers l’arrière, avec un système mécanique pour retarder le mouvement du verrou (par ex : roller system, fusil HK-33E et fusil SIG-510-4). Les fusils utilisent des munitions de différents calibres et types. Quelques exemples :

Le fusil AK-103 utilise des munitions 7.62 x 39mm

24

Le fusil AK-74 utilise des munitions 5.45 x 39mm

Le fusil HK G3 utilise des munitions 7.62 x 51mm

Le fusil GALIL AR utilise des munitions 5.56 x 45mm

Les fabricants principaux de carabines et de fusils d’assaut dans le monde sont :

Colt Industries: Fusil M-16;

Fabrique Nationale de Herstal (FN) : Fusil FAL;

Heckler & Koch (HK): Fusil G36; Israel Military Industries (IMI): Fusil GALIL ; et,

Izhmash: Fusil AK.

Il existe une énorme variété de noms et de modèles de commerce de fusils dans le monde. Les trois fusils les plus fabriqués au monde sont :

2.4.3 AK-47 AK-47 signifie « Fusil Kalachnikov Modèle 1947 ». En 1943, Mikhail Kalashnikov a conçu un fusil pour utiliser des munitions 7.62 x 39mm. Il apprit le métier en étudiant le fusil allemand StG-44. Le fusil AK-47 est l’arme à feu que les groupes terroristes et les groupes armés illégaux ont le plus utilisé dans les dernières 50 années. Il a également été le fusil de service principal des armées du Pacte de Varsovie. Ils ont été fabriqués plus que tout autre fusil jusqu’à présent.

Environ 50 millions d’AK-47 ont été produites ; Ce type de fusil a été produit dans 18 pays et est utilisé officiellement par 78 pays. Il est catalogué comme l’arme la plus fréquemment vendue illégalement au monde. Dans certains pays, ils sont extrêmement bon marché alors qu’ils sont assez dispendieux dans d’autres. Des versions plus récentes d’AK-47 incluent :

Pour des munitions 7.62 x 39mm : AK-47, AK-47 1952, AKS-47 AKM, AKMS, AK 103

Pour des munitions 5.45 x 39mm : AK-74

Pour des munitions 5.56 x 45mm : AK-102, AK-108

http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/5/57/AK-47_type_II_Part_DM-ST-89-01131.jpg

Figure 24: Fusil d’assaut AK-47 (Avtomat Kalashnikova), 7.62 X 39 mm 2.4.4 Fusil automatique léger (FAL) Le fusil automatique léger est un fusil de combat à chargement automatique et à tir sélectif avec une action au gaz. Mieux connu sous son abréviation française FAL, le fusil automatique léger a d’abord été fabriqué par la compagnie belge Fabrique Nationale de Herstal (FN) en 1955. Durant la Guerre Froide, il a été adopté par plusieurs pays de l’Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN) (à l’exception notable des États-Unis), et donc chambrait principalement des cartouches de l’OTAN 7.62 x 51mm.

Aujourd’hui, il est fabriqué dans dix pays et utilisé par les forces militaires de plus de 90 pays. Même si de nombreuses armées ont également acquis d’autres types de fusils, le FAL continue d’être

25

l’arme de formation principale. Voir la photo ci-dessous d’un fusil automatique léger FAL 7.62mm (FN-Herstal FAL Light Automatic rifle 7.62mm).

Figure 25 : Fusil automatique léger FAL 7.62mm 2.4.5 M-16 / AR-15 (Colt Industries)

AR-15 est un fusil semi-automatique, léger, de 5.56mm, fonctionnant au gaz et alimenté par le magasin, avec un boulon de verrouillage rotatif, mis en marche par un fonctionnement au gaz à impact direct. Il est fabriqué avec l’utilisation extensive d’alliages d’aluminium et de matériaux synthétiques, ce qui le rend extrêmement léger.

AR-15 a été initialement conçue dans les années 1950 par la compagnie américaine AmaLite ; une autre compagnie américaine Colt Industries a acheté les droits du modèle mais a conservé les initiales AR dans l’identification du fusil seulement pour les versions semi-automatiques du fusil. Le M-16 est la désignation de l’armée américaine pour le fusil AR-15 adapté à la fois pour le tir au feu semi-automatique et entièrement automatique. Voir la photo ci-dessous d’un fusil M-16, munitions 5.56 x 45mm avec lance-grenades, 40mm.

Figure 26 : Fusil M-16, munitions 5.56 x 45mm avec lance-grenades, 40mm

Aujourd’hui l’AR-15 et ses variantes sont fabriqués par plusieurs compagnies et sont utilisées par plus de 80 pays à travers le monde. En raison de leur précision et leur modularité, les modèles AR-15 se sont aussi attirés l’affection des tireurs sportifs et des forces de police. La production mondiale totale d’armes de style AR-15 depuis sa conception est d’environ 8 millions, faisant d’elle l’arme de son calibre la plus produite.

2.5 Mitrailleuses

Les mitrailleuses viennent sous forme légère et lourde. Dans les deux cas, le principe opératoire des mécanismes essentiels est le même ; la seule différence étant leur taille et le calibre supérieur ou inférieur du canon des armes. Pour les mitrailleuses légères, le calibre et les munitions du canon

26

devraient être au deçà de 12.7mm ou 0.50’’. Pour les mitrailleuses lourdes, le calibre du canon et les munitions devraient être équivalents ou supérieurs à 12.7mm ou 0.50’’.

La mitrailleuse est une arme à feu entièrement automatique. Elle est généralement montée sur un trépied ou peut être portable. Elle utilise des cartouches de munitions de haute puissance semblables à celles utilisées par les fusils. Elles sont alimentées par des bandes de tissu ou un mécanisme métallique et sont tirées à une vitesse de centaines de cartouches par minute.

D’un point-de-vue strictement technique, une des manières de classer les mitrailleuses commercialement est la suivante :

Machine Gun Type Portabilité Calibre Mitraillettes Portables, conçues pour être

tirées tout en étant tenues à la main

Cartouches de calibre pour pistolet

Mitrailleuses Portables jusqu’à un certain point, mais généralement utilisées lorsque montées sur un support ou tirées depuis le sol sur un bipied

Cartouches de calibre pour fusil

Autocanons Portables jusqu’à un certain point, mais généralement utilisés lorsque montés sur un support ou tires depuis le sol sur un bipied

Cartouches de plus de 16mm

Figure 27 : Mitrailleuse HMB-M2, 0.50”

Figure 28 : Mitrailleuse ZB-30, 0.30”

27

2.6 Fusils de chasse

Les fusils de chasse sont des fusils d’épaule à canon lisse qui utilisent l’énergie d’un projectile fixe pour tirer un nombre de petits boulets sphériques ou un projectile solide unique appelée balle (slug). L’expansion du boulet autorise l’utilisateur à pointer le fusil de chasse près de la cible, plutôt que d’avoir à viser avec précision comme dans le cas d’un projectile unique. Les inconvénients des boulets sont leur portée et leur pénétration limitées, ce qui explique pourquoi les fusils de chasse sont utilisés sur de courtes distances. Voir ci-dessous un seul projectile de fusil de chasse.

Figure 29 : Projectile de fusil de chasse – une seule balle (slug)

Les fusils de chasse sont typiquement utilisés contre des cibles petites et/ou rapides, souvent prises lorsque dans les airs. Les fusils de chasse sont donc très populaires à la chasse (d’oiseaux) et dans les sports, tels que le tir aux pigeons d’argile (ou balltrap), le tir aux pigeons (sporting clays). L’armée utilise des fusils de chasse pour le combat rapproché et ils sont largement utilisés comme une arme de soutien par les forces de police. Les fusils de chasse chargés de cartouches moins létales, comme des balles en caoutchouc ou des sacs de fèves, sont surtout utilisés pour le contrôle des foules et des émeutes.

Les fusils de chasse sont classés en fonction de leur calibre, de la configuration de leur canon et de leur mécanisme de fonctionnement. Le calibre des fusils de chasse est mesuré en termes de jauge (États-Unis) ou de calibre (Royaume-Uni). La valeur de la jauge est déterminée par le poids, en fraction de livre, d’une sphère solide de plomb dont le diamètre est égal au diamètre intérieur du canon. Les jauges les plus courantes sont présentées dans le tableau ci-présent.

Jauges de fusil de chasse

Jauge Diamètre (pouces) Diamètre (mm) 10 .775 19.7 12 .725 18.4 16 .665 16.9 20 .615 15.6 28 .545 137

(67½)16 .410 10.4

Les plombs utilisés dans les chevrotines (shotshells) sont tous de la même taille et de la même dimension et leur nombre est donc lié à leur taille. Quand le diamètre du plomb diminue, plus de boulets peuvent être placés dans une charge de chevrotine standard ; plus le nombre de boulets est bas, plus la taille du boulet est grande.

16 Le calibre de .410 pouces est une exception à la règle. Il est mesuré en pouces, mais il équivaudrait à une

jauge de 67 ½.

28

Les cartouches de fusils de chasse peuvent également être classés selon leur longueur, exprimée en millimètres ou en pouces, par exemple, 65 mm (2 ¾), 70 mm (2 9/16) et 75 mm (3). Les fusils de chasse sont classés selon les configurations de leur canon (voir l’image ci-dessous).

Fusils de chasse à canon unique: Fusils munis d’un seul canon ;

Fusils de chasse à double canon : Fusils avec deux canons parallèles (situés soit côte-à-côte, soit l’un par-dessus l’autre), permettant à deux coups de feu d’être tirés en succession rapide.

Configurations de canons de fusils de chasse

Canon unique Côte-à-côte Un par-dessus l’autre

Figure 30: Type de fusil de chasse selon le nombre de canons

Les fusils de chasse peuvent aussi être classés selon leur mécanisme de fonctionnement (voir la figure ci-dessous pour une représentation visuelle):

1) À répétition (break action) ou manuels : Fusils de chasse avec des canons suspendus qui tournent perpendiculairement autour de l’axe du calibre (bore axis) pour exposer la culasse et permettre le chargement et le déchargement manuels ;

2) Semi-automatiques : Fusils de chasse qui ne nécessitent pas la mise en chambre (chambering) manuelle d’une nouvelle cartouche, mais la détente doit être appuyée pour chaque projectile tiré ;

3) À pompe (ou à glissière: Fusils de chasse dont le canon est situé au-dessus du magasin tubulaire, dans lequel les obus sont insérés (les nouveaux obus sont mis en chambre en tirant sur une poignée à pompe/pump handle rattachée au magasin tubulaire) ;

4) À verrou : Fusils de chasse avec un verrou actionné manuellement pour ouvrir ou fermer la culasse à des fins de chargement et de déchargement.

En outre, il existe des fusils de chasse automatiques qui peuvent tirer des cartouches continuellement tandis que la détente est appuyée.

29

1

2

3

4

Figure 31 : Types de fusils de chasse selon leur mécanisme de fonctionnement

3. Production industrielle et artisanale en Afrique

3.1 Production industrielle

En Afrique, les informations sur la production et les exportations d’armements sont limitées en comparaison avec d’autres continents. Selon le Small Arms Survey de 2004, il y avait 11 pays qui avaient la capacité de produire professionnellement des ALPC en Afrique subsaharienne (voir le

tableau 1). On estime que 39 compagnies sont impliquées dans cette production.17 L’Afrique du Sud et le Nigéria sont parmi les principaux producteurs d’armes en Afrique subsaharienne, certaines compagnies sud-africaines atteignant les 100 premiers pays dans le monde. D’autres recherches ont indiqué que certains autres pays africains ont atteint le seuil de production professionnelle d’armes ou de munitions : le Burkina Faso, le Cameroun, la Guinée, le Kenya, la Namibie, la République du

Congo, la Tanzanie, l’Ouganda et le Zimbabwe.18

17 Ibid.

18 Virginie Moreau, Cédric Poitevin et Jihan Seniora, “Arms Transfer Controls: The Example of French-Speaking

States in Sub-Saharan Africa,” Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité, Mai 2010, disponible en ligne http://www.grip.org/en/default.asp.

30

Charte 1: Nombre de pays producteurs d'ALPC connus, par région, en 2003

40 38

35

30

25

20

15

10 5

5 0

19

9 10 11

Pays

Europe/CEI Amérique du Nord & Centrale

Amérique du Sud

Asie-Pacifique Moyen Orient Afrique Subsaharienne

Au sein de l’Afrique de l’ouest, le Nigéria produit des armes légères et de petit calibre et leurs munitions. Le Burkina Faso et la Guinée produisent uniquement des munitions. Établie en 1964, la Defense Industries Corporation of Nigeria (DICON) est le seul producteur légalement licencié d’ALPC et de leurs munitions au Nigéria et elle ne produit ces armes officiellement que pour les forces de défense et de sécurité du Nigéria. Depuis 2006, DICON produit des fusils automatiques légers, des pistolets, des mitraillettes et leurs munitions. Les types spécifiques d’armes et de munitions produites incluent :

1) Fusil nigérian 1 Modèle 7.62 mm (NR 1 – 7.62 sous licence britannique-belge) ; 2) Pistolet nigérian 1.-Modèle 9mm (NPI-9mm) ; 3) Mitraillette (PM 12S Calibre 9mm sous licence italienne de Beretta) ; 4) Fusil de chasse à canon simple DICON SG 1 – 86 ; 5) Grenade à main DICON M 36 ; 6) Cartouche avec noyau d’alliage mou 7.62mm x 51 ; 7) Cartouche 7.62mm x 51 Blank Bulleted 9 x 19 parabellum ; 8) 9mm Blank Star ; et, 9) Cartouche de fusil de chasse calibre 12.

Figure 32 : une mitraillette nigériane (gauche) et un Fusil automatique léger nigérian (droite)

3.2 Production artisanale

La production artisanale d’armes de petit calibre fait référence aux armes et aux munitions qui sont fabriquées par des forgerons en majeure partie à la main et dans de petites quantités, contrairement à la production industrialisée. En Afrique de l’ouest, il existe un nombre important d’armes de petit

31

calibre produits localement dans chaque pays. Selon certains rapports récents, la production d’armes artisanales serait particulièrement élevée au Bénin, au Burkina Faso, en Côte d’Ivoire, au Ghana, en Guinée, au Mali et au Nigéria, et beaucoup de ces armes seraient impliquées dans des crimes armés dans ces pays. Bien qu’il existe une gamme relativement large d’armes produites localement, les types les plus courants dans la région sont les pistolets ainsi que les fusils à canon court, long et double.

Au Ghana, où la production artisanale d’armes dans la sous-région est sans doute la plus forte, l’on peut trouver plusieurs types de pistolets rudimentaires utilisant des cartouches de projectiles pour fusils de chasse, et des fusils de chasse longs à canon unique et double. Voir les figures 32 et 33 respectivement pour des exemples. Selon des entrevues avec des forgerons de la région par des chercheurs ghanéens, un des fusils artisanaux le plus produit est le fusil de chasse à canon long de 12 jauges, voir aussi Figure 34. Plusieurs de ces fusils de chasse portent l’inscription “single” ou “USA” . Bien qu’occasionnellement moins sophistiqués, des fusils de chasse à 12 jauges similaires peuvent être trouvés dans de nombreuses régions du Burkina Faso et du Nigéria, voir Figure 35.

En dehors des fusils de chasse, les autorités continuent de saisir des fusils à poudre noire (Burkina Faso et Togo), des revolvers (parfois avec 12 chambres du Ghana), et d’autres types de pistolets. On rapporte également que des forgerons au Ghana et au Nigéria sont capables de répliquer des armes de petit calibre industrielles plus sophistiquées en provenance d’Europe telles que l’AK-47. Au Mali, des forgerons ont aussi produit des copies de Simplex, Baïkal, Beretta, Solka, et plusieurs autres types de carabines. La production de munitions artisanales existe en Afrique de l’ouest mais elle semble relativement moins importante.

Figure 32 : Pistolet ghanéen à canon double

32

Figure 33 : Fusil de chasse ghanéen de jauge 12

Figure 34 : Burkina Faso, à gauche un fusil de chasse de fabrication industrielle, à droite une copie artisanale de la même arme

Figure 35 : Fusil à poudre noire du Togo

33

4. Identification des munitions

Un contrôle plus strict et complet des munitions est une mesure essentielle à la prévention du trafic illicite et de la violence criminelle armée. Il est important de reconnaître que sans les munitions, les armes à feu seraient de simples engins ou mécanismes métalliques inoffensifs. A ce jour, il n’existe pas encore d’instruments, d’accords ou de traités internationaux qui classent et catégorisent spécifiquement les munitions. Le Centre régional des Nations Unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique Latine et dans les Caraïbes(UNLIREC) classe les munitions selon la classification des armes classiques, comme suit :

Munitions pour armes de petit calibre (armes à feu)

Munitions pour armes légères

Munitions pour armes classiques principales

Les munitions pour pistolets, revolvers, fusils, fusils de chasse, armes à feu à chargement par la bouche, et mitrailleuses légères et lourdes, ont généralement des projectiles ou des balles dures (plombées), ne contiennent pas d’explosifs, et ne mesurent pas plus de 20mm de calibre. Cependant, pour comprendre comment fonctionnent les munitions, il est important d’avoir des connaissances de base en chimie et en physique ainsi que des caractéristiques des explosifs en général. Une compréhension élémentaire du fonctionnement technique des munitions peut être cruciale pour la police aux fins de l’application de la loi et pour les officiers de justice impliqués dans la saisie, la confiscation et les procédures criminelles liées au trafic illicite.

Les munitions pour armes à feu varient selon le type d’arme. Par exemple :

Les cartouches à faible puissance pour revolvers, pistolets, mitraillettes et certains types de

fusils ont un étui à cartouches métallique et un projectile (balle).

Les cartouches à haute puissance pour certains types de mitraillettes, fusils et mitrailleuses (légères et lourdes), ont un étui à cartouches métallique et un projectile (balle).

Les cartouches pour fusils de chasse contiennent une grande quantité de petits projectiles appelés « boulets » (‘shot’) ou un projectile unique appelé ‘slug’.

Il est aussi nécessaire de s’appuyer sur les calibres. Tel qu’indiqué plus haut, le calibre est le diamètre intérieur du canon d’une arme à feu à canon lisse ou la distance entre les rainures hélicoïdales dans la bouche du canon d’une arme à canon rayé. Le calibre se rapporte également au diamètre nominal d’un projectile utilisé par une arme à feu. La jauge est une mesure reliée au diamètre intérieur du canon d’un fusil de chasse ainsi que la mesure utilisée pour les projectiles de fusils de chasse. Elle se rattache au nombre de sphères solides de plomb faites à partir d’une livre (0,454 kilogrammes) de plomb pur qui cadreront à l’intérieur du canon d’un fusil de chasse.

4.1 Munitions pour armes de petit calibre

Depuis l’apparition de la cartouche (au milieu des années 1800), les munitions pour armes de petit calibre en sont venues à signifier l’assemblage d’un projectile et de sa charge propulsive dans un seul ensemble. Dans les premiers modèles, la poudre propulsive et le mécanisme d’ignition étaient des éléments individuels qui devaient être chargés séparément ou faisaient partie de l’arme elle-même.

Aujourd’hui, les éléments d’une cartouche comprennent généralement :

34

Un projectile : Objets, tels que des balles, tirés par une arme pour atteindre une cible ;

Une amorce : Élément qui détonne et enflamme la charge propulsive ;

Une charge propulsive : Matériau qui génère des gaz à haute pression lorsqu’en feu, faisant accélérer le projectile le long du canon ; et,

Un étui : Contenant qui maintient la charge propulsive, l’amorce et le projectile en toute sécurité.

Cet ensemble complet ainsi que la balle qui en sort sont également appelés cartouche (‘round’) ou obus (‘shell’). Les cartouches (cartridges) de fusil de chasse, ou chevrotines (shotsells), diffèrent par leur structure. Ces dernières sont composées de :

Boulets (shot) ou slug ;

Une amorce ;

Une charge propulsive (poudre sans fumée) ;

Un bouchon (Wad) (pour servir de joint étanche au gaz, puisque sans bouchon, le gaz exploserait tout simplement à travers le boulet plutôt que de le propulser) ; et

Un étui en plastique (avec le socle recouvert d’un revêtement de laiton mince).

Figure 36 : Composantes principales des munitions pour armes de petit calibre

Il existe trois systèmes pour désigner le calibre des cartouches pour les munitions à étui métallique.

4.1.1 Système anglais : mesure en pouces

Les États-Unis emploient le système standard de mesure anglais, qui utilise le pouce comme unité de mesure de longueur. Les États-Unis constituent l’un de principaux producteurs et consommateurs d’ALPC et de leurs munitions dans le monde. Les désignations de calibre américaines ont les caractéristiques suivantes :

35

Elles sont exprimées en centièmes de pouce, précédées par un point décimal.

Dans certains cas, des renseignements sont ajoutés à propos du type d’armes qui tire la balle.

Des renseignements sont également fréquemment ajoutés à propos du type de poudre (noire ou non), de la vélocité du projectile, du poids de la balle, de la quantité de poudre qu’elles contiennent, etc.

Par exemple :

Cartouche de .30 (se rapporte à la grande variété de munitions de calibre .30”)

Cartouche à percussion annulaire de .22 (se rapporte aux munitions avec un projectile de calibre .22”)

Cartouche 30-06 (se rapporte au calibre de la cartouche et à l’année durant laquelle elle a été développée)

Cartouche 32-40 (deux nombres séparés par un trait: le premier nombre représente le calibre et le second est la charge de poudre noire en grains19)

Cartouche .45 (une cartouche/round avec un projectile de calibre .45”)

Cartouche .22 Stevens (nom de famille du concepteur) Cartouche .32 S&W (première arme qui s’en est servie)

Cartouche .40 S&W (concepteur de la cartouche de balle)

Cartouche .22-4000 Sedgley (le second nombre représente la vitesse en pieds/seconde)

Cartouche .22 Long Rifle Cartouche .32 Colt short

Cartouche à percussion annulaire .22 Magnum

Cartouche .25-20 Winchester Centerfire (charge de la poudre en grains)

Les britanniques aussi utilisent le pouce comme mesure de longueur. La désignation britannique de calibre a les caractéristiques suivantes :

Elle est exprimée en millièmes de pouce, précédée par un point décimal.

Elle est également exprimée par deux nombres séparés par un trait oblique. Cela se fait quand le diamètre de la balle est réduit et l’arme est aussi modifiée.

Par exemple :

Cartouche .577/450 Martini-Henry (où .577 est le diamètre originel et 0.450 est le diamètre

actuel)

Cartouche .400/350 N (où .400 est le diamètre originel et .350 est le diamètre actuel. Nitro Express (NE) signifie qu’elle utilise de la poudre de nitrocellulose et est plus rapide que 2 000 pieds par seconde)

Cartouche .223”

Cartouche .410 Indian Musket (l’arme qui s’en sert)

Cartouche .244 Harler Magnum (nom du fabricant)

.303 British (se rapporte à l’armée qui s’en sert)

19 Un grain est une mesure anglaise de masse égale à 0,0648 grammes. NIST General Tables of Units of

Measurement-US Government 2007-1201.

(http://ts.nist.gov/Weights and Measures/Publications/upload/h4402_appenc.pdf)

36

4.1.2 Système métrique : mesure en millimètres

Les européens continentaux furent les premiers à utiliser ce système, qui utilise le système décimal métrique avec deux nombres séparés par un « x » (symbole de multiplication). Le premier nombre correspond au calibre exprimé en millimètres et le second à la longueur de l’étui en millimètres. Une autre méthode retire le « x » et remplace le second nombre par un mot.

Par exemple :

Cartouche 9 x 19mm (où le premier nombre est le calibre et le second est la longueur de

l’étui) ; semblable à la cartouche 9mm OTAN

Cartouche 9 x 18mm

Cartouche 9 x 17mm (égale à 380)

Cartouche 8 x 56R Hungarian Mannlicher cartridge ; la forme de l’étui métallique et modifié en 1931)

Cartouche 7.62 x 51mm

Cartouche 7.65 x 54mm

Certaines cartouches de munitions sont interchangeables bien qu’elles aient des calibres de désignation différente parce qu’ i l a r r i v e q u e la désignation utilisée aux États-Unis est différente de celle utilisée en Europe, comme c’est le cas pour les cartouches suivantes :

Cartouches de munitions interchangeables

Calibre aux États-Unis Calibre en Europe

.25 Automatique (ACP) 6.35 Browning

.30 Luger 7.65 Parabellum

.30 Mauser 7.63 Military

.32 Automatique (ACP) 7.65 Browning

.380 Automatique (ACP) 9mm Short (9 x 17mm)

9mm Luger 9 Parabellum (9 x 19mm) .30 OTA N 7.62 x 51mm OTAN

Les cartouches pour fusils de chasse, appelées obus (shells), se distinguent des munitions pour d’autres types d’armes à feu parce qu’elles utilisent un étui en plastique et les projectiles sont soit des boulets plombés multiples, soit un slug unique. Les munitions pour fusils de chasse sont surtout utilisées pour la chasse. Elles comportent les éléments principaux suivants :

Des boulets ou slug

Un étui en plastique Une charge propulsive (poudre sans fumée)

Un bouchon (wad)

Une amorce

4.1.3 La jauge d’un fusil de chasse

Les cartouches pour fusils de chasse sont classées de la même manière depuis la fin du 19ème siècle. Les deux systèmes de poids dominants – les kilogrammes et les livres – ont été unifiés à Stuttgart, en Allemagne, en 1913 et une mesure standard, prenant la livre anglaise ou son équivalent en kilogrammes (à 453.6 grammes/lb.), a été déterminé. Cette mesure fut appelée « jauge ». Ainsi, la

jauge est une unité de mesure pour armes à feu (fusils de chasse) qui détermine et exprime le calibre du canon de l’arme.

37

La jauge est une mesure reliée à la longueur et au poids, obtenus en faisant le moulage d’une livre de plomb, et au nombre de billes qui sont obtenues avec un diamètre égal à celui de l’arme qui est jaugée (par ex : si 16 billes de plomb identiques sont obtenues à partir d’une livre de plomb qui puisse passer dans le diamètre du canon d’un fusil déterminé, alors la jauge est de 16). Une exception à la règle est la jauge de 410, qui est exprimée en millièmes de pouce (.410”). Il existe également deux manières de classer les cartouches par longueur. L’une est la longueur de la cartouche en millimètres ; par ex. 65mm, 70mm et 75mm. L’autre est d’utiliser les pouces : 2 3/4, 2 9/16, or 3 pouces. Par conséquent, une longueur de 65mm correspond à une longueur de 2 ¾. Les calibres de fusils de chasse les plus fréquemment utilisés sont les suivants :

Système de mesure exprimé en jauge : 12, 16, 20, 24, 28, 33 et 36.

Système de mesure exprimé en millimètres : 12mm (on appelle aussi ce calibre 12 small pour le différencier de 12 jauges) et 14mm.

Système de mesure exprimé en millièmes de pouce : .410.

Cependant, les boulets utilisés dans les munitions sont semblables en taille, dimensions et nombre de boulets par once, tel qu’observable dans la Désignation Standard des États-Unis, comme suit :

Désignation Standard des États-Unis (http://www.hunter-ed.com/images/pdfs/ammo_shot_sizes.pdf)

Tailles de boulet

Nombre de boulet

Diamètre (pouces)

Nombre de billes de plomb/once

Nombre de billes d’acier / once

4.1.4 Classification des munitions par mode opératoire

Il existe deux types de munitions pour les revolvers, les pistolets, les fusils et les fusils de chasse :

Munitions à percussion centrale : Cartouche avec une amorce située au centre de la tête de l’étui. Pour l’allumer, le percuteur de l’arme à feu heurte la capsule d’amorçage. Les munitions à percussion centrale sont rechargeables parce que l’amorce peut être remplacée.

Munitions à percussion annulaire : Cartouche avec un système d’ignition dans lequel le percuteur heurte le rebord de la base de la cartouche (capsule

Figure 37 : Munition à percussion centrale (gauche) et

à percussion annulaire (droite)

d’amorçage étendue et élargie qui contient le composé d’amorçage). Une fois que la base de la

38

cartouche a été heurtée et la balle éjectée, la cartouche ne peut être rechargée car sa tête a été déformée par l’impact du percuteur.

Aujourd’hui, les munitions à percussion centrale rechargeables ont supplanté la percussion annulaire

dans toutes sauf les plus petites (calibre .22 et .17) tailles de cartouche.

Il y a de nombreux types de balles et chacun possède un ensemble unique de caractéristiques ainsi qu’un usage prévu. Les balles peuvent être classées selon leurs matériaux (plomb, métaux, caoutchouc et polymères), leur forme (pointe arrondie, pointe aplatie, base plate, base biseautée, et wadcutter…) et leur structure (pointe souple, pointe creuse, blindée, protégée).

S’agissant des matériaux, les balles peuvent être de plomb massif ou leur noyau plombé peut être recouvert d’une gaine extérieure en métal dur (généralement du cuivre). Il y a aussi des balles plaquées (revêtement métallique mince), des balles en cuivre massif, des balles en polymères et beaucoup d’autres. Par exemple, des balles en caoutchouc non-létales et des sacs de fèves sont utilisés dans le contrôle anti-émeutes.

Les formes de balle font référence aux formes variées de la pointe et de la base d’une balle. La pointe d’une balle peut être émoussée (blunt) ou pointue. En outre, les pointes émoussées peuvent être rondes ou plates. Les bases d’une balle peuvent être plates ou biseautées. Typiquement, les balles blindées ont une base plate, mais les balles plombées peuvent utiliser une base plate ou biseautée. La forme wadcutter se réfère à la forme pure d’un cylindre. Il existe également plusieurs modèles entre-deux (par ex : semi-wadcutter, nez rond pointe plate ou pointe semi-aplatie).

Les structures de balle ont à voir avec les façons dont les balles sont construites. Tel que mentionné ci- haut, les balles blindées ont une fine couche de métal plus dur qui protège un noyau de plomb plus mou. Les balles à pointe souple sont des balles blindées avec une extrémité de plomb exposée. Les balles à pointe creuse sont caractérisées d’un trou à l’extrémité.

Grâce à la combinaison de formes, de matériaux et de structures différents, les propriétés d’une balle (pénétration, expansion, précision, forme trajectoire, puissance de freinage) peuvent varier. Par exemple, certaines formes augmentent la capacité de pénétration d’une balle alors que d’autres font élargir la balle au moment de rentrer dans la cible, réduisant ainsi sa pénétration et rompant davantage de tissus quand elle se déplace à travers la cible.

Pointe émoussée

Pointe blindée pour pistolet

Pointe souple semi- blindée

Pointe aplatie blindée

39

Pointe blindée

Pointe semi-aplatie

Pointe creuse semi- blindée

Blindée pour fusil

Figure 38 : Différent types de projectiles ou de balles pour munitions

Les différentes caractéristiques de balles déterminent le groupe d’utilisateurs idéal pour chaque type de balle. Les chasseurs préfèrent les balles expansives qui « se multiplient comme un champignon » lors qu’elles pénètrent la cible, tuant l’animal rapidement. Les tireurs à cible optent pour des balles aplaties qui créent des trous nets. De plus, certaines formes de balle (telle que la pointe ronde) conviennent mieux aux armes automatiques qu’aux autres, à cause de leur capacité d’alimentation. Les tableaux suivants répertorient les types de projectiles les plus communs pour les armes de poing et les fusils.

Les projectiles d’armes de poing les plus communs

Type de projectile Description Caractéristiques Projectile à nez rond Projectile avec une extrémité

arrondie Bonne pénétration ;

Faible expansion ;

Projectile blindé Projectile dont le noyau est plaqué d’un métal plus dur qui protège le noyau plus mou

Forte pénétration ; Pas d’expansion ;

Projectile à pointe semi-plate Projectile qui a un corps cylindrique avec un épaulement et une pointe à plat sur une extrémité (cylindrical body with a shoulder and a flat point on a tip)

Pénétration et expansion équilibrées ;

Projectile à pointe creuse Projectile comportant un trou à son extrémité

Forte expansion ; Faible pénétration ;

Projectile à pointe plate Projectile qui a une pointe plate à l’extrémité

Crée des trous nets lorsque tiré sur du papier ;

Les projectiles de fusil les plus communs

Projectile Type Description Caractéristiques Projectile spitzer souple Projectile avec une extrémité

souple et pointue Grande vitesse ; Précis ;

Trajectoire horizontale; Projectile à nez rond souple Projectile avec une extrémité Alimentation fiable ;

40

souple, émoussée et ronde Pas de trou net ; Projectile à pointe protégée Projectile dont la construction

de l’extrémité ne se déformera pas lors du recul dans le magasin

Très précis ; Forte expansion ;

Projectile blindé Projectile dont le noyau est plaqué d’un métal plus dur qui protège le noyau plus mou

Forte pénétration ; Précis ;

Figure 39 : Munitions pour revolvers, pistolets et mitraillettes

Figure 40 : Munitions pour fusils et mitraillettes

4.2 Munitions des armes légères

Les armes légères, telles que définies par le Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux sur les

ALPC (A/52/298 du 27 août 1997), sont des armes qui peuvent être portées par deux ou plusieurs

personnes et incluent :

Les mitrailleuses lourdes ;

Les lance-grenades portatifs, amovibles ou montés ;

Les canons antiaériens portatifs ;

Les canons antichars portatifs,

41

Les fusils sans recul ;

Les lance-missiles et lance-roquettes antichars portatifs;

Les lance-missiles antiaériens portatifs; et,

Les mortiers de calibre inférieur à 100mm.

Les munitions pour armes légères diffèrent des munitions pour armes de petit calibre en ce que les projectiles de munitions pour armes légères contiennent des explosifs ainsi qu’un fusible qui active la détonation.

4.2.1 Grenades

Une grenade est un type de munition ou d’engin explosif antipersonnel qui contient une charge explosive. La charge explosive détone par l’action d’un fusible qui a un délai de trois à huit secondes après avoir été lancé. La plupart des grenades projettent des éclats d’obus quand elles explosent, du corps en acier moulé préformé, des pièces sur le corps de la grenade, ou des billes d’acier ou d’autres éléments métalliques.

Les grenades abandonnées dans des zones urbaines ou celles utilisées comme engins explosifs improvisés (EEI) peuvent causer des dommages partiels aux installations ou aux véhicules, tout comme elles peuvent causer des blessures physiques permanentes ou même entraîner la mort de personnes. Les munitions non explosées (UXO) dans les zones d’entraînement militaire ou dans des zones de conflit interne contribuent à ce problème, puisqu’elles peuvent affecter des communautés et la population en général.

Les éléments de base d’une grenade à main :

Le corps : contient la charge explosive et les éclats d’obus.

La charge (Filler) : contient des matériaux explosifs, pyrotechniques ou qui produisent de la fumée.

Le fusible : fait détoner la charge.

Figure 41 : Éléments principaux d’une grenade

En général, les grenades peuvent être classées de plusieurs façons et peuvent être utilisées dans les opérations de combat, le contrôle anti-émeutes, pour la signalisation en libérant de la fumée de différentes couleurs, ou pour l’éclairage. Elles peuvent être classées comme suit :

42

4.2.1.1 Par le type de charge (filler) qu’elles contiennent :

Grenade à fragmentation : produit une large quantité d’éclats d’obus.

Grenade incapacitante : produit du bruit, de la lumière et de la fumée pour contrôler des troubles de l’ordre public ou lors d’opérations de sauvetage.

Grenade fumigène : contient des éléments de plusieurs couleurs qui produisent de la fumée.

Grenade anti-émeute : utilise généralement du gaz poivre, du gaz suffocant ou du gaz vomissant.

Grenade explosive : généralement utilises contre des personnes.

Grenade explosive antichar : utilisée contre des véhicules ou de petites installations; aussi appelée grenade à utilisation double. Le design des explosifs permet de produire les effets d’une charge creuse.

4.2.1.2 Par méthode de lancement :

Grenade à main : un engin explosif qui peut être lancé par une personne jusqu’à une distance d’environ 40 mètres, avec un rayon létal estimé à 15 mètres.

Figure 42 : Grenades à main : anti-émeute, à fragmentation et explosive

Grenade à fusil : une grenade explosive conçue pour utiliser un fusil comme base de

lancement pour atteindre des distances de plus de 100 mètres, ce qui ne serait pas possible si lancée à la main par un soldat. Il y a plusieurs manières de classer les grenades à fusil :

4.2.1.3 Par cible :

Grenade antipersonnel

Grenade antichar

Grenade à fumée

4.2.1.4 Par principe de fonctionnement :

Charge propulsive

Piège à balles Bullet Through

43

Figure 43 : Différents types de grenades à fusil : explosive et antichar

Il existe maintenant un nouveau type d’arme appelé le lance-grenades automatique, multiple ou individuel, qui remplace les grenades à main et à fusil. Il utilise un type spécial de cartouche supérieur à 30mm de calibre qui est, à toutes fins pratiques, une grenade. Les munitions pour un lance-grenades ont un design différent qui permet de les lancer à partir d’un fusil avec un lanceur, ou à partir d’un lanceur avec une plus grande précision et une plus grande portée que les grenades à fusil ou à main. Ce type de munition est fabriqué dans les calibres suivants :

38mm pour les grenades anti-émeute.

40mm à être lancées par un lanceur individuel adapté à un fusil ou à partir d’un lance- grenades multiple ; celles-ci peuvent être des munitions à basse vitesse (40 x 46mm) ou à haute vitesse (40 x 53mm).

Les types de grenade les plus fréquemment utilisés sont :

Les grenades anti-personnel grenades : contient un explosif brisant.

Les grenades perforantes anti-blindage : appelées grenades antichars parce qu’elles

contiennent des explosifs brisants et sont à charge creuse, creuse à double utilisation ou perforantes anti-blindage, qui sont utilisées contre des véhicules ou des installations.

4.2.2 Grenades de mortier

Les munitions de mortier sont généralement appelées grenades ou bombes de mortier. Les mortiers

sont des armes à tir indirect20 qui tirent des projectiles à petites vitesses, à courtes portées et à inclinaisons élevées. Ce sont des tubes de métal qui vont de 1 à 1,5 mètres de longueur et pèsent entre 9kg et plusieurs centaines de kilos. Selon leur taille, les mortiers peuvent être classés en tant qu’armes lourdes ou légères. Les calibres de mortier d’armes légères sont inférieurs à 100mm. Les calibres les plus fabriqués, au niveau mondial, incluent :

Dans les pays occidentaux : 60- 81mm, 51mm au Royaume-Uni ;

En Russie et en Inde : 82mm ; et,

En Pologne : 98mm.

20 Les armes à tir indirect signifient que les personnes qui tirent l’arme ne peuvent pas voir leur cible, ou que

les armes tirent à trajectoire haute.

44

Les munitions de mortier sont composées des parties suivantes

Le corps du projectile, fait d’acier moulé et contenant des fragments et des charges (explosives) ;

Un fusible contenant un explosif brisant sensible à l’impact ou au feu pour détoner la charge du corps du projectile ; et,

Un tube stabilisateur (Tail tube) contenant la charge de propulsion nécessaire à la projection du projectile (à l’intérieur du tube) ainsi que les charges et/ou les ailettes stabilisatrices

additionnelles21 (en dehors du tube).

Les projectiles de mortier sont déposés dans le tube et la charge propulsive les projette dans l’air. Un petit mortier peut être manipulé par deux personnes : l’une dépose les obus et l’autre les déclenche.

Figure 44 : Bombes de mortier de 60, 81 et 120mm et mortiers de 120 et 60mm 4.2.3 Roquettes

Les roquettes sont des armes à feu automotrices actionnées par un moteur-fusée. Après le lancement, les produits de la combustion de la roquette continuent de la propulser après qu’elle ait quitté le tube de lancement. Une petite roquette peut aller quelques kilomètres et une grande peut parcourir jusqu’à 30 kilomètres.

Les lance-roquettes peuvent aller d’un simple tube porté par une personne à une douzaine de tubes montés sur un camion ou tirés par une jeep. Les roquettes elles-mêmes peuvent être de quelques centimètres de diamètre et de 1 à 1,5 mètres de long, jusqu’à 30cm de diamètre et 5 mètres de long. Elles sont composées d’un moteur, d’une ogive (incluant la charge explosive et le fusible), d’un nez et d’ailettes stabilisatrices. Un moteur-fusée est un moteur à réaction qui utilise de la masse propulsive pour constituer son moteur de propulsion à haute vitesse. Il provoque une poussée par l’expulsion des gaz qui sont créés lors de la combustion des charges propulsives internes. Voir la photo ci-dessous pour les éléments d’une roquette AT pour un M34 LAW.

21 Les munitions pour mortiers viennent généralement en deux variétés principales : stabilisés par ailettes ou

par rotation. La première possède de courtes ailettes sur leur portion postérieure qui contrôlent la tra jectoire de l’obus en vol. Les obus de mortier stabilisés par rotation tournent alors qu’ils traversent et quittent le tube de mortier, ce qui les stabilise à peu près de la même manière qu’une balle de fusil.

45

Figure 45 : Éléments d’une roquette AT pour un M34 LAW

Les explosifs les plus courants des roquettes incluent :

Les explosifs brisants dans les roquettes antipersonnel ; et,

Les explosifs brisants à charge creuse ou perforantes anti-blindage contre les véhicules blindés, les bunkers et autres installations (les roquettes à charge en tandem qui ont une petite charge d’explosifs brisants à l’avant suivie d’une autre charge plus grande d’explosifs brisants existent aussi. Elles sont principalement utilisées contre les véhicules blindés et les chars de combat).

Les roquettes peuvent être lancées à partir de sites de lancement fixes ou mobiles. Selon la façon dont elles ont été lancées, les roquettes peuvent être des armes à tir direct (une cible spécifique est en vue) ou indirect. Certains des lanceurs portatifs les plus communs sont :

Le Ruchonoy Protivotankovy Granatomyot (RPG-7)

Le RPG-7 (РПГ-7) est dérivé des mots russes pour lance-grenade (Гранатомёт) antichar (Противотанковый0) portable (Ручной). La simplicité, le faible coût et l’efficacité du RPG-7 en ont fait l’arme antichar la plus largement utilisée au monde. Actuellement, près de 40 pays utilisent cette arme et elle est fabriquée en différentes variantes par 9 pays. Elle a été utilisée dans presque tous les conflits sur tous les continents depuis les années 1960, et elle est également populaire auprès des forces irrégulières et des forces de la guérilla. Par exemple, elle est très appréciée des pirates somaliens dans l’Océan Indien.

Figure 46: Lance-roquette RPG-7

Arme antichar légère (M72 LAW)

Aussi connu sous le nom d’arme anti-blindage légère, le M72 LAW est une arme antichar portable à tir unique (one-shot) conçue aux États-Unis dans les années 1960 qui a vite

46

remplacé les “bazookas”22 utilisés durant la Deuxième Guerre Mondiale. Il est largement utilisé par des armées nationales ainsi que des groupes irréguliers et des groupes terroristes à travers le monde. Certains lanceurs très similaires au M72 LAW incluent l’AT-4 SAAB- Bofors Dynamic suédois ou le RPG-26 russe.

Figure 47 : Lance-roquette M72 LAW

http://i16.photobucket.com/albums/b24/hybenamon/LAND/INFANTRY/Russian/RPG26.jpg&imgrefur l

Figure 48 : Lance-roquettes RPG-26 jetable (roquette en tandem)

Il y a aussi de multiples lance-roquettes installés dans des véhicules blindés, des avions ou des hélicoptères. Ils peuvent contenir plusieurs ogives et sont capables de larguer plusieurs centaines de kilogrammes d’explosifs.

Figure 49 : Réservoir (lance-roquettes d’hélicoptère) pour des roquettes de 57mm et 2.75”

4.2.4 Roquettes guidées (SATCP)

Connues simplement comme « missiles », ces roquettes sont éjectées à partir d’un système de lancement fixe ou portable, dans les deux cas à l’aide d’un tube de lancement. La différence entre les deux types de roquettes (guidées et non-guidées) est le système de guidage. Cela leur permet de changer de direction durant le vol par l’activation des tuyères latérales (lateral nozzles) ou le mouvement des ailettes de contrôle.

22 Les bazookas étaient des armes antichars de première génération introduites par l’armée américaine sur les

champs de bataille de la Deuxième Guerre Mondiale. On dit qu’ils ont été les premiers vrais lanceurs de grenades propulsées par fusée, ce qui s’est avéré une arme efficace contre le blindage ennemi.

47

Tout comme les roquettes non-guidées, les missiles sont propulsés à travers le tube de lancement par leur moteur-fusée, qui est actionné par les gaz provenant de la combustion de la charge propulsive interne du moteur-fusée. L’ogive contient une charge explosive (ou un autre type) et son fusible. Un système de missiles comprend les éléments de base suivants :

Un système de lancement

Un missile

Un mécanisme de tir

Les missiles ont de multiples usages, lorsque l’on en vient au systèmes de missiles, ils sont classés comme :

Système Sol-Air A Très Courte Portée (SATCP ou MANPADS), utilisés contre les avions en vol.

Système de missiles antichars, utilisé contre les véhicules blindés ou les chars. Système de missiles antiaériens.

Le système Sol-Air A Très Courte Portée ou SATCP, comme on les appelle fréquemment, sont des missiles sol-air lancés à l’épaule et ils ont acquis de l’importance internationale dans les dernières années en raison de la menace que ce système pose pour les avions commerciaux en vol, à la suite de pertes ou de vols potentiels des arsenaux gouvernementaux avec les conséquences politiques et sociales associées. Un système SATCP possède les éléments de base suivants :

Un tube de lancement

Un missile

Une crosse (Gripstock), qui inclut un système de vue et un système de tir

Une pile

Tube de lancement

Figure 50 : Tube de lancement Strella MANPADS (ex-URSS)

Figure 51 : Missile Strella MANPADS (ex-URSS)

Figure 52 : Super IGLA MANPADS (Russie)

Missile

48

4.2.5 Missiles antichars Les missiles antichars ont été développés après la Seconde Guerre Mondiale et sont maintenant fabriqués à l’échelle mondiale dans de nombreux pays. Le missile-même possède une ogive HE-AT (explosif brisant antichar) capable de perforer le blindage de plusieurs centaines de millimètres d’épaisseur grâce à sa charge explosive creuse. Son vol dépend du même principe opératoire de n’importe quelle roquette, en plus d’un système filoguidé ou de guidage au laser.

La gamme de ces types de missiles varie entre 1 000 et 8 000 mètres selon le système employé. Il existe de nouveaux designs de charges explosives qui peuvent contenir une charge creuse tandem. Les éléments de base d’une arme guidée antichar (ATGW) ou d’un système de missiles (roquette guidée) sont les suivants :

Un tube de lancement

Un missile

Un mécanisme de tir (inclut un système de vue thermique et un système de contrôle de lancement)

Figure 53 : Missile antichar Kornet (Russie)

4.2.6 Munitions d’artillerie

Signifiant à l’origine n’importe quelle grande arme, l’artillerie se réfère aujourd’hui aux armes de grand calibre qui sont manœuvrées par des équipes. L’artillerie inclut par exemple, les canons, les obusiers, les mortiers et les fusils sans recul qui ont généralement un canon de calibre 20- 400mm. Une cartouche de munition d’artillerie comprend les éléments suivants :

Un projectile : Objets physiques, solides ou chargés d’explosifs, éjectés de l’arme à feu ;

Un fusible : engin mécanique ou électronique, inclus dans le projectile, qui fait détoner les explosifs du projectile au moment désiré ;

Une amorce : capsule en métal utilisée pour lancer la combustion ;

49

Une charge propulsive : Explosif déflagrant (généralement de la nitrocellulose) propulsant le projectile vers la cible ; et,

Un étui : Récipient en métal contenant l’amorce et la charge propulsive.

A FUSIBLE B PROJECTILE E ÉTUI MÉTALLIQUE F CHARGE PROPULSIVE G AMORCE

Figure 54 : Éléments d’une munition encartouchée, semi-encartouchée et à charge séparée

Les munitions d’artillerie peuvent être classées selon leur structure :

Les munitions encartouchées possèdent un étui serti au projectile ;

Les munitions semi-encartouchées possèdent un étui qui peut être ôté pour ajuster la taille de la charge, même si l’étui et le projectile s’emboîtent toujours ;

Les munitions à charge séparée ne possèdent pas d’étui et sont composées d’un projectile, d’une charge séparée et d’une amorce ; et,

Les munitions séparées possèdent un étui qui n’est pas du tout attaché au projectile.

Généralement, les pièces d’artillerie modernes utilisent des munitions semi-encartouchées ou à charge séparée. Les munitions encartouchées sont utilisées par exemple dans les canons de marine, les chars, les canons, les armes antiaériennes et les fusils sans retenue. Les munitions séparées sont utilisées dans les canons et l’artillerie antichar de calibre moyen.

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http://defense- update.c

om/image

Figure 55 : Munitions encartouchées de char et de canon

Figure 56 : Éléments de base d’une munition semi-encartouchée (projectile, étui et charge

propulsive variable)

51

5. Marquage, identification et traçage

Le marquage offre des informations de base qui facilitent l’identification d’une arme à feu et son traçage.

Les agents de l’application de la loi chargés de faire respecter les lois de contrôle des armes à feu et des munitions font face à plusieurs obstacles en essayant d’identifier avec précision les marques d’un fabriquant sur une arme à feu ou sur la cartouche d’une munition. Ces obstacles incluent l’absence de tout type de gravure ou de marque d’identification, ou encore des marques illisibles ou incomplètes. Par exemple, bien qu’une arme à feu confisquée puisse avoir des marques du fabricant ou du pays d’origine, ces marques sont d’une utilité limitée pour le traçage si elles ne sont pas accompagnées d’un numéro de série unique. Même lorsque les marques existent, il y a toujours la possibilité qu’une personne ait tenté de les éliminer ou de les effacer, ou que l’arme soit engravée de fausses marques dans la tentative délibérée de cacher les marques du fabriquant ou du pays d’origine. Cela se produit également avec les marques des fabricants ou d’autres marques sur la tête de l’étui des munitions.

Ces dernières années, plusieurs instruments internationaux de contrôle des armes ont vu le jour pour exiger un marquage plus détaillé des armes à feu. Ces instruments incluent :

Le Protocole des Nations Unies contre la fabrication et le trafic illicites d’armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions (Protocole des armes à feu) ;

Programme d’action des Nations Unies en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects (Programme d’Action) ;

Instrument international sur la traçabilité des ALPC (ITI) ;

Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres

matériels connexes ; et,

Standards et codes uniques en vue du marquage et du traçage des ALPC dans les états membres de la CEDEAO.

Ces instruments visent à établir des standards internationaux communs pour le marquage et le traçage afin que les armes à feu trouvées ou saisies sur le territoire d’un état puissent être tracées à partir du point de fabrication ou d’importation, jusqu’au point auquel elles deviennent illicites.

52

5.1 Informations marquées

Selon ces instruments internationaux de contrôle des armes, les marques devraient être uniques, permettant aux autorités de l’état de distinguer chaque arme à feu d’autres modèles similaires. Dans cet objectif, la marque devrait fournir au minimum les informations suivantes :

le nom du fabricant ;

le pays ou le lieu de fabrication ; et,

le numéro de série

De plus, il est recommandé que les états fournissent les informations suivantes :

l’année de fabrication ;

le type ou le modèle d’arme ; et,

le calibre de l’arme.

La convention de la CEDEAO présente aussi des exigences spécifiques quant au marquage des ALPC et des munitions connexes pour les états d’Afrique de l’ouest. Par exemple, la Convention de la CEDEAO stipule que « toutes les armes légères et de petit calibre, leurs munitions, et les autres matériels connexes, considérés comme essentiels par le fabricant, font l’objet d’un marquage unique et spécifique lors de la leur fabrication » (art.18, al.1). De surcroît, les experts gouvernementaux ouest-africains se sont entendus sur des détails additionnels sur le marquage des ALPC en décembre 2011. Plus d’informations sur ces exigences sont dans le module de formation au sujet des contrôles normatifs.

5.1.2 Techniques démarquage

Il existe plusieurs techniques disponibles pour marquer les armes à feu. Les méthodes de marquage d’armes à feu les plus répandues sont :

L’estampage : En raison de son faible coût, l’estampage demeure la méthode de marquage la plus courante.

o Marquage sous pression : Il s’agit d’exercer une force d’impact qui appose une marque en une seule frappe, ou bien une force de compression qui assène une pression lentement et sans impact soudain. Le marquage sous pression est plus rapide et plus économique que le marquage par roulage et n’importe quelle forme peut être marquée de cette façon.

o Marquage par roulage: Des données sont roulées sur une partie de l’arme à feu un caractère à la fois, ce qui réduit la pression et la surface de contact nécessaire. Il s’agit donc d’une technique plus douce que le marquage sous pression pour les pièces fragiles.

La micro-percussion : Tout comme une imprimante matricielle imprime en utilisant des milliers de petits pointillés d’encre, la méthode de marquage par micro-percussion utilise un stylet trempé pour graver des pointillés individuels sur une partie de l’arme à feu pour créer des caractères alphanumériques. Le système de micro-percussion est à faible coût, rapide, et il n’impose qu’un petit niveau de stress sur les pièces. Cependant, cette méthode produit des marques de qualité relativement faible.

La gravure mécanique par rayage : Moins agressive que l’étampage, la gravure mécanique se sert d’une machine de rayage avec des taillants en carbure ou en diamant, ou avec des goupilles durcies pour retirer des matériaux sur la surface de l’arme à feu.

53

La gravure au laser : Grâce à l’utilisation d’un rayon laser (pompé par diode ou laser à fibre), la

gravure au laser évite le contact physique avec l’arme à feu et est donc utile pour les pièces fragiles

et très petites. C’est également rapide et précis et de plus en plus utilisé par les fabricants

d’armements.

Le moulage : Avec l’utilisation extensive de polymères en plastique dans l’industrie des armes à feu, le moulage est en train de devenir une méthode plus populaire.

Le marquage électrochimique : des surfaces conductrices d’électricité peuvent être marquées à l’aide de la méthode électrochimique, qui implique l’usage d’un pochoir qui permet de transférer la marque par le biais d’un fluide électrolyte.

Figure 57 : Machine d’estampage pour le marquage des armes à feu

Source: UNREC

Figure 58 : Machines de marquage matricielles au Togo

Le marquage des munitions est une vieille pratique par les fabricants et il est réalisé en estampant la tête de l’étui métallique à l’aide d’un tampon en acier trempé, un processus appelé « marquage de culot ».

5.2 Identification

L’identification des armes de petit calibre implique l’observation et l’enregistrement des caractéristiques physiques d’une arme particulière, ainsi que toutes les marques qui y ont été

54

apposées. 27 Les armes à feu portent plusieurs inscriptions ou marques qui facilitent leur identification. Selon le fabricant, trois marques ou plus peuvent être trouvées sur une seule arme :

Le type d’arme à feu

Le lieu et le pays de fabrication

Le fabricant

Le nom de commerce et/ou le logotype du fabricant Le modèle

Le calibre

Le numéro de série de l’arme à feu et/ou le numéro de série du canon

Figure 58 : marquage conforme aux dispositions de la Convention CEDEAO. Les éléments de marquage (symbole CEDEAO, pays (le code ISO), corps d’appartenance et numéro de série unique) sont visibles. Il s’agit ici d’une arme en dotation au corps de la Police nationale (désignée par le code PN) (adroit) et un fusil artisanal avec les marques correspondantes pour Togo. Parmi les indicateurs ci-dessus, il y en a trois qui sont particulièrement cruciaux à l’identification

des ALPC: le modèle de l’arme, les marques du fabricant et le numéro de série.28 Les marques d’importation peuvent aussi fournir des informations essentielles au traçage d’une arme. Voir le tableau ci-dessous du Small Arms Survey pour des renseignements supplémentaires

sur ces aspects.29

Renseignements requis pour identifier une arme de manière unique

Renseignements Commentaires

Renseignements essentiels Le modèle de l’arme et le calibre (souvent marqués, autrement un examen visuel des détails du modèle est nécessaire)

Identifient le type d’arme spécifique (potentiellement l’un des nombreux types produits par un seul fabricant)

Les marques du fabricant Identifient le fabricant (ou la firme)

Le numéro de série Identifie de manière unique l’arme dans un cycle de production. Peut être enregistré dans les documents d’exportation, d’importation ou de transfert domestique.

La marque d’importation Identifie un Etat qui a, à un moment donné, importé l’arme ; cet Etat peut conserver des documents d’exportation ou de transfert domestique.

Renseignements supplémentaires

Les annotations (le sélecteur de tir, les viseurs, etc.)

Peuvent identifier le fabricant

55

Le modèle de l’arme Certaines particularités de l’arme qui peuvent aider à identifier le modèle et le fabricant (par exemple, la forme et la composition de la crosse ou le modèle du frein de bouche/muzzle compensatoire).

Source: Small Arms Survey 2009

5.2.1 Modèle et calibre

L’identification du modèle est essentielle au traçage des armes pour plusieurs raisons.

Premièrement, les documents de transport ainsi que les registres du fabricant utilisent souvent le

modèle comme point de référence important. 30 Par conséquent, connaître le modèle peut

permettre aux autorités de tracer rapidement les informations sur les armes. Deuxièmement,

identifier le modèle peut également permettre d’identifier le fabricant. 31 Les forces de sécurité

peuvent généralement identifier le modèle ou le calibre grâce aux marques sur l’arme (voir Figure 62

pour le modèle et le calibre du fusil Galil). Pour les revolvers, le modèle et le calibre sont souvent

inscrits sur le canon tandis que pour les pistolets, le modèle et le calibre sont souvent trouvés sur la

glissière ou sur le verrou.32 Dans certains cas, y compris les fusils de type AK-47, le numéro de

modèle peut aussi être situé juste à côté du numéro de série.

Figure 62 : Marques principales sur un fusil 5.56mm Galil

27 Small Arms Survey, « Révéler les sources : Le traçage des armes pendant et après les conflits », Small Arms Survey 2009 : Les ombres de la guerre. Oxford : Oxford University Press. 28

Ibid. 29

Ibid.

56

Source: www.michigan.gov/documents/Firearms_Guide_98674_7.pdf

Figure 63 : Pistolet Glock avec des marques, incluant le modèle Dans certains cas, on peut ne pas être en mesure de trouver des marques qui indiquent le modèle et le

calibre, soit parce que le fabricant ne les a pas inclus, soit parce qu’ils ont disparu, soit parce qu’ils ont

été délibérément effacés. Dans ces cas-là, cependant, il peut quand même être possible d’identifier le

modèle de l’arme. Par exemple, on peut souvent identifier le modèle spécifique de Kalachnikov, soit

une AK-47, une AKM, une AK-74 ou de série AK-100, en examinant le frein, la forme de la crosse, ou

d’autres éléments. L’existence d’un frein de bouche incliné indique qu’une Kalachnikov est une AKM,

alors que le compensateur-éclair (flash compensatoire) indique qu’une Kalachnikov est soit une AK-

74, soit de série AK-100 (voir Figure 64 pour une représentation visuelle.

Source: Small Arms Survey

Figure 64 : Identification des fusils Kalachnikov de gauche à droite, AK-47, AKM, AK-74, série AK- 100

30 Ibid.

31 Ibid.

32 Bureau des alcools, du tabac, des armes à feu et des explosifs des États-Unis, “ATF Police Officer’s Guide to

Recovered Firearms”, disponible en ligne http://www.atf.gov/publications/firearms/.

57

De surcroît, la forme de la crosse peut servir d’indicateur du modèle et du fabricant. Une crosse fixe avec une large rainure indique qu’un fusil de la famille Kalachnikov est soit une AK-74, soit de série

AK-100.33 Voir la photo du centre ci-dessous. Le stock fixe de l’AK-47 d’origine n’a pas de rainure. Le type de crosse pliante peut aussi être utile à l’identification du modèle et du pays de fabrication spécifiques. Par exemple, la crosse pliante de côté sur la première photo à gauche ci-dessous représente une AKM Type 56-2, qui a été fabriquée en Chine. La troisième photo en partant de la gauche vers la droite avec une crosse pliante de côté montre une AKM fabriquée en Roumanie.

Source: Multiple sources, including

Figure 65 : Identification des fusils Kalachnikov de gauche à droite, AKM Type 56-2, AK-47 à large rainure, AKM Romarm, AK-47 chinois Type 56-1 ou AKM

52.2 Marques du fabricant

Les fabricants d’armes légères et de petit calibre marquent souvent leurs armes à des fins d’identification. Ces marques varient entre lister le nom du fabricant en lettres romaines et inscrire des symboles et des codes numériques. Voir le tableau ci-dessous pour plusieurs exemples de marques sur des fusils de type Kalachnikov. Une liste plus grande de marques et de codes de Kalachnikov est disponible dans les Annexes 3, 4 et 5. Dans certains cas, les Bancs Nationaux d’Épreuve des armes (ou des installations pour tester différents éléments d’une arme à feu, appelées Bancs d’Épreuve) peuvent apposer leur marque, ce qui aide aussi à l’identification du pays d’origine (voir Figure 66 pour deux marques allemandes de bancs d’épreuve). Semblable à l’emplacement des marques pour le modèle, les marques de fabrication sont habituellement situées

sur le canon des revolvers et des fusils.34 Pour les pistolets, les marques de fabrication sont souvent

situées sur la glissière ou le verrou.35

33 Small Arms Survey, Weapons ID Database, Assault rifles, AK-74, disponible en ligne

http://www.smallarmssurvey.org/weapons-and-markets/tools/the-weapons-id-database/assault-rifles.html. 34

Bureau des alcools, du tabac, des armes à feu et des explosifs des États-Unis, “ATF Police Officer’s Guide to Recovered Firearms”, disponible en ligne http://www.atf.gov/publications/firearms/. 35

Ibid.

58

Tableau : Marques du fabricant pour les fusils de famille Kalachnikov

Marque Fabrique Pays

LUCZNIK 1980 NA 12345 PMKM Pologne

NORINCO 12345678 Type 56 Chine

1956 MC 1234 AK-47, KO 39 1234 AKS-47MIAI & 1980 NA 12345 PMKM

Bulgarie

Figure 59 : Marques de bancs allemands d’épreuve sur un pistolet Luger

Dans les pays d’Afrique de l’ouest, la plupart des Etats n’ont pas de Bancs nationaux d’épreuve des armes, ni de standards de marquage domestiques pour les armes à feu appartenant au gouvernement et qui sont utilisés par la police et d’autres organes d’application de la loi et les forces armées. Néanmoins, dans certains cas, les agences gouvernementales en charge de l’approvisionnement exigent des marques sur les armes à feu, qui incluent l’application de logos institutionnels, le nom de l’agence et/ou le sceau de la nation.

5.2.3 Numéro de série

Repérer le numéro de série convenablement est essential à la réussite du traçage des ALPC puisque c’est le seul moyen d’identifier une arme de manière unique. Avec un numéro de série complet et exact, les forces de sécurité peuvent soumettre cette information aux fabricants et aux pays exportateurs et importateurs pour identifier un seul transfert d’armes. Les numéros de série sont presque toujours estampés ou engravés sur le corps principal de l’arme, habituellement sur une partie qui est moins susceptible d’être ôtée ou remplacée. Selon le Small Arms Survey, « Les fabricants appliquent généralement le numéro de série sur la glissière, sur le canon ou sur la carcasse des pistolets et revolvers. Pour les mitraillettes, fusils, fusils d’assaut et mitrailleuses légères et lourdes, ils placent généralement le numéro de série sur la boîte de culasse (corps

principal). »36

36 Small Arms Survey, « Révéler les sources : Le traçage des armes pendant et après les conflits », Small Arms

Survey 2009 : Les ombres de la guerre. Oxford : Oxford University Press.

59

Figure 63 : Marques principales sur une carabine modèle M1

Figure 61 : Marques principales sur un pistolet Lugar

Déterminer quelles marques comprennent un numéro de série peut être une source de confusion, et l’incapacité d’identifier un numéro de série correctement est la raison principale pour laquelle plusieurs demandes de traçage faites à INTERPOL échouent. Tout d’abord, l’expression « numéro de série » est trompeuse car les fabricants peuvent utiliser des lettres ainsi que des numéros (voir Figure 62 ci-dessous pour des exemples). Parfois, il y a aussi des espaces entre les lettres et les espaces d’un numéro de série. Dans le même temps, d’autres lettres et numéros à proximité du numéro de série peuvent plutôt indiquer le numéro du modèle ou la date de fabrication. Cependant, les experts peuvent généralement déterminer le numéro de série d’une arme avec d’autres renseignements sur l’arme (c’est-à-dire le modèle et le fabricant) si on prend en note tous les numéros et les lettres qui semblent faire partie du numéro de série.

Source: Small Arms Survey 2009

Figure 62 : (À gauche, exemples de numéros de série de Kalachnikov; à droite, le numéro de série d’un fusil Kalachnikov de fabrication chinoise, Source: Small Arms Survey)

60

5.2.4 Marquage à l’importation

Les marques d’importation peuvent énormément réduire le temps qu’il faut pour tracer une arme à feu jusqu’au point où elle est entrée sur le marché illicite, comme les marques d’importation réduisent le nombre de transferts nécessaires pour être examinées. Les marques d’importation

peuvent être du texte, des numéros ou des symboles.37 Par exemple, la photo ci-dessous à gauche montre des marques d’importation américaines, qui incluent le nom de l’importateur ainsi que la ville et l’état américains de l’importateur en lettres. La photo à droite montre un triangle entre deux rivets, indiquant que l’arme à feu a été importée par le gouvernement de l’Irak avant 2003.

Source : http://forums.thecmp.org/showthread.php?t=3169 (gauche) Small Arms Survey 2009 (droite)

Figure 63 : Marques d’importation américaines sur un pistolet Makarov (gauche) ; Marques d’importations irakiennes (droite)

UNLiREC a mis au point un formulaire intitulé « Formulaire pour l’enregistrement des renseignements sur l’identification d’armes à feu confisquées ou saisies » (Annexe 9). Ce formulaire est principalement destiné à être utilisé dans le cadre de cette formation, mais il peut également être utilisé par les participants dans leur travail quotidien en l’absence de formulaires institutionnels.

5.3 Identification du marquage des munitions

Il n’existe à ce jour aucun cadre normatif légal pour le marquage des munitions ; cependant, tel que mentionné plus haut, la Convention de la CEDEAO exige que les États d’Afrique de l’ouest mettent des marques sur les munitions lors de leur fabrication. Contrairement aux ALPC, les cartouches de munitions connexes n’ont pas de numéro de série unique, ce qui complique encore plus le traçage d’une cartouche vide trouvée sur une scène de crime. La meilleure option est de localiser le numéro de lot des munitions, qui spécifie un cycle de production spécifique, mais cette information-ci ne se trouve généralement que sur l’emballage des munitions pour les armes de petit calibre. Dans le cas des munitions pour armes légères, on peut généralement trouver un numéro de lot.

37 Small Arms Survey, « Révéler les sources : Le traçage des armes pendant et après les conflits », Small Arms

Survey 2009 : Les ombres de la guerre. Oxford : Oxford University Press.

61

Figure 64 : Différentes marques sur des munitions d’armes de petit calibre

Selon le fabricant, une ou plusieurs marques peuvent être trouvées sur l’étui : 1) la marque du fabricant ; 2) le calibre ; et 3) le lot/l’année de fabrication. Les photos ci-dessus montrent quelques- uns des différents types de marques qu’on peut trouver sur des cartouches de munitions d’armes de petit calibre. Dans la troisième photo à compter de la gauche, on identifie le fabricant (FAME) et le calibre (.38 spécial). D’autres pays exigent plus de renseignements La deuxième photo à partir de la gauche ci-dessus montre un code de pays (RD=République Dominicaine), un code d’importateur (JC représente l’importateur) et le calibre (380 est le calibre). La photo tout à droite montre un étui de projectile de fusil de chasse de la compagnie Carma, qui est une fabrique de munitions basées à Bamako, au Mali.

Tout comme dans les efforts de traçage d’une arme, il est également essentiel d’enregistrer toute information pertinente sur une cartouche de munition. Pour les munitions, il faut noter toutes les marques différentes sur l’étui de la balle, y compris les couleurs et les marques mineures sur la capsule d’amorçage, puisque celles-ci peuvent contenir des informations précieuses. Sur l’image ci- dessous, on peut voir différents marquages de culot de cartouches. La couleur de la cartouche peut être à base du laiton, de l’acier cuivré, de l’acier, ou du vernis appliqué sur de l’acier.

Figure 65 : Enregistrement des marques de culot de munitions

En dépit des difficultés supplémentaires dans le traçage des munitions, cela peut fournir des informations précieuses pour déterminer l’origine et les itinéraires de trafic d’une arme et des munitions. En février 2012, le Groupe d’experts sur l’embargo des Nations Unies sur les armes à destination de la Côte d’Ivoire a été en mesure de déterminer comment les munitions d’armes de petit calibre remises à la Mission d’Opération de la paix des Nations Unies sont parvenues en Côte d’Ivoire. Après inspection des cartouches, le Groupe a remarqué une finition laquée verte sur les cartouches 7.62 x 39mm ainsi que le numéro de marquage 325/05 à la base de la cartouche. Cette information les a menés à découvrir que les munitions avaient été fabriquées en Roumanie en 2005

62

et 2006, et qu’elles faisaient partie d’un envoi de deux transferts de 200 000 et 800 000 cartouches expédiées au Ministère de la Défense du Burkina Faso. En outre, les Experts des Nations Unies ont découvert sur le marquage des étuis de munition que des munitions pour fusil de chasse d’origine malienne ci-haut étaient parvenues jusqu’en Côte d’Ivoire après que des ivoiriens l’aient acheté au Burkina Faso.38

But de munitions Emballage:

Toutes les munitions doivent être emballées et stockées dans des emballages qui sont conçus pour

protéger le contenu des dangers prévisibles, de dommages et de la détérioration environnementale tout

au long de la vie envisagée de l'article (jusqu'à et y compris l'élimination finale de l'article).

Le défaut de conservation des munitions dans un emballage approuvé peut présenter un risque en

terme de dommages et / ou de détérioration des munitions. Cela peut avoir des répercussions sur la

durée de vie, le fonctionnement des explosifs, et la sécurité de l'installation de stockage.

Marquage des munitions et leur emballage

L'identification initiale correcte de l'emballage des munitions est essentielle pour optimiser les chances

qu'une opération de traçage soit couronnée de succès. L'identification d'un élément de munition dans le

but d'une opération de traçage comprend :

a) Le type (c.-à-Shell / obus de mortier / ballon rond / APFSDS etc.);

b) le calibre;

c) le modèle;

d) le lot et / ou le numéro de lot;

e) la marque de culot (le cas échéant);

f) le pays de fabrication; et

g) le dernier pays de l'importation (le cas échéant).

Lorsque cela est possible, les photographies doivent être utilisées pour illustrer les informations

indispensables pour identifier un élément de munitions, y compris son emballage et les marques

apposées sur les emballages.

Le marquage des emballages de munitions doit respecter des exigences, notamment sur la fabrication

et le remplissage :

- Fournir des munitions identique à la nature inscrite sur l’emballage;

- Permettre l’identification de la nature et du type de munitions à émettre en cas de besoin;

- Pour permettre que les munitions soit correctement identifiée par l'utilisateur dans toutes les

circonstances; et

- D'aider à la traçabilité des munitions et aux enquêtes sur les incidents et les défauts.

Dans tous les cas, la cartouche de marquage poinçon suit l’ordre suivant l'année, l'usine et les

désignations contenues dans le numéro de lot (à 6 et 12 heures, respectivement), par exemple:

63

5.3.1 Kit de traçage de munitions

5.3.1.1 Jauge de munitions de Small Arms Survey

Dans certains pays, l’enregistrement de munitions non-utilisées ne constitue pas une procédure policière standard. Ainsi sur le lieu d’un crime, seul le nombre de cartouches de munitions trouvées sur la scène est enregistré, et les munitions ne sont pas classées en fonction des différents types de calibre, de numéro de lot, de leur état (si elles ont été utilisées ou non), etc.

En 2008, le Small Arms Survey a mis au jour un « Kit de Traçage des Munitions », qui contient un outil magnétique de traçage des munitions et un guide sur le diamètre des balles, pour faciliter :

La détermination du calibre des munitions

La mesure de la longueur totale d’une cartouche de munition

La mesure de la longueur de l’étui métallique La détermination du type de matériaux utilisés

5.3.1.2 Jauge de munitions métalliques de l’UNLiREC

Sur la base de ces deux outils à faible technicité, l’UNLiREC a mis au point un outil métallique unique appelé « Jauge de munition ». Cet outil est utile pour obtenir des renseignements principalement à partir de munitions d’armes de petit calibre qui ont été trouvées sur une scène de crime, ou à partir de saisies policières en milieu rural ou urbain.

La jauge identifie le calibre des projectiles ou des balles à partir des cartouches de munitions de 5.56mm jusqu’à des calibres d’une valeur égale ou inférieure à 14.5mm. Les munitions qui sont de 12.7mm et de 14.5mm sont utilisées dans des mitrailleuses lourdes et contiennent des projectiles ou des balles au noyau plombé. Il faut garder en tête que les projectiles de munitions égales ou supérieures à 20mm contiennent une charge explosive.

La jauge de munitions de l’UNLiREC rassemble en un seul les propriétés des deux instruments séparés du Small Arms Survey, ce qui permet une souplesse d’utilisation et une durabilité de l’outil. Cet outil a les propriétés suivantes :

Ouvertures de calibre :

o #1 5.45mm / 5.56mm o #2 .303” / 7.62mm / 7.65mm o #3 .357” / .380” / 9mm o #4 .44” / .45” o #5 .50” / 12.7mm o #6 14.5mm

Règle millimétrée, de quinze (15) centimètres de long

Aimant pour identifier les matériaux ferreux

38 Rapport du Groupe d’experts des Nations Unies sur la Côte d’Ivoire

64

Le mode d’emploi de la jauge de munition est simple et ne nécessite pas une formation approfondie. Ses propriétés peuvent être utilisées dans n’importe quel ordre, bien que les étapes suivantes soient conseillées :

Compter les cartouches de munitions trouvées.

Déterminer l’état des munitions, séparer les munitions utilisées (étuis de cartouche

métalliques) des munitions vives complètes (étui et projectile assemblés) et les compter

séparément.

Séparer les munitions en groups selon leurs marques de munition

Déterminer le calibre de chaque groupe de munitions en employant la jauge : mettre le

projectile à travers les ouvertures de calibre numérotées, par essai erreur jusqu’au

moment de trouver le meilleur ajustement possible.

Mesurer la longueur totale de cartouches complètes (vives).

Mesurer la longueur de l’étui de cartouche métallique en utilisant la règle de la jauge.

Déterminer la couleur de l’étui de cartouche métallique.

Déterminer la couleur de la peinture sur la balle ou le projectile.

Déterminer le matériau à partir duquel la cartouche est faite en plaçant l’étui métallique

sur la bande magnétique. S’il est attiré, il est fait de matériau ferreux (acier), et s’il ne

l’est pas, l’étui est fait de matériau non-ferreux (laiton).

Déterminer la couleur du vernis ou de la peinture autour de l’amorce sur la tête de l’étui

métallique.

Figure 66 : Jauge de munitions

65

Cette jauge est un outil utile pour les responsables de l’application de la loi puisqu’elle permet de rassembler des informations techniques sur les munitions pour les armes de petit calibre telles que les revolvers, les pistolets, les fusils de chasse, les mitraillettes, les fusils et les mitrailleuses ; autorisant à compléter de manière plus précise les informations pertinentes sur les munitions dans les formulaires institutionnels utilisés dans chaque pays. Un format recommandé est le formulaire de l’UNLIREC, « Formulaire d’identification des munitions » (Annexe 8). Ici-bas, veuillez trouver un exemple de comment dessiner le marque de culot des cartouches de munitions d’armes de petit calibre.

6. Techniques de traçage

6.1 Fondement légal du traçage

Il est utile de commencer avec les définitions du traçage dans les principaux instruments internationaux de référence en la matière.

Le Protocole sur les armes à feu (PAF) : « Le terme “traçage” désigne le suivi systématique du parcours des armes à feu et, si possible, de leurs pièces, éléments et munitions depuis le fabricant jusqu’à l’acheteur en vue d’aider les autorités compétentes des États Parties à déceler et analyser la fabrication et le trafic illicites et à mener des enquêtes. »

L’Instrument international sur le traçage (ITI) : « le terme “traçage” désigne le suivi

systématique des armes légères et de petit calibre illicites trouvées ou saisies sur le territoire d’un État, à partir du point de fabrication ou du point d’importation, tout au long de la filière d’approvisionnement jusqu’au point où elles sont devenues illicites. »

Le Programme d’action encourage la coopération entre états, particulièrement sur la base

des instruments internationaux pertinents ainsi que des organisations internationales, régionales et sous régionales, dans le traçage des armes à feu. Spécifiquement, il stipule que « les États s’engagent à coopérer entre eux, notamment sur la base des instruments mondiaux et régionaux pertinents juridiquement contraignants actuellement en vigueur ainsi que d’autres accords et mécanismes et, s’il y a lieu, avec les organisations internationales, régionales et intergouvernementales compétentes, pour pister les armes légères illicites, en particulier en renforçant les mécanismes fondés sur l’échange d’informations pertinentes. »

La Convention de la CEDEAO fait également appel aux États membres à échanger des renseignements sur les ALPC illicites et les ALPC saisies, ainsi que sur leur trafic.

40 Les traceurs, tels qu’on en est venu à les appeler, sont de minuscules éléments traceurs, chacun ayant un

code systématique unique qui fournit des renseignements comme le fabricant et le distributeur, la date de production et le dernier acheteur légal. 41

Mayersak, Ryanne J. (1998). A Technical Approach to Marking Explosives, Propellants and Precursor Chemicals. Naval Surface Warfare Center. 42

Nations Unies (2009). Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses – Règlement type ; ces recommandations ne sont pas légalement contraignantes mais elles sont largement acceptées à l’échelle internationale. 43

1.1 Danger d’explosion massive, 1.2 Explosion non-massive produisant des fragments, 1.3 Feu massif avec explosion ou fragments mineurs possibles, 1.4 Feu modéré sans danger significatif d’explosion ou de fragments, 1.6 Danger mineur de feu avec danger non significatif d’explosion.

66

Il est intéressant de noter les bienfaits potentiels du traçage. Le Groupe d’experts des Nations Unies sur la Côte d’Ivoire a été en mesure de tracer comment des munitions roumaines ont été convoyées en Côte d’Ivoire en passant par le Burkina Faso. D’autres institutions ont utilisé le traçage comme outil efficace pour identifier et stopper des réseaux de criminels ou de trafiquants d’armes. L’encadré ci-dessous décrit comment le Groupe d’experts des Nations Unies sur l’embargo sur les armes contre le Libéria a pu remonter des fusils d’assaut M70 trouvés au Libéria jusqu’à un fabricant serbe.

Les promesses du traçage

« En 2003, le groupe d’experts des Nations unies sur le Liberia a noté qu’un nombre significatif de fusils d’assaut Zastava M70 de fabrication serbe se trouvait aux mains des factions en conflit au Liberia, notamment les troupes loyalistes au président de l’époque, Charles Taylor, et les combattants du groupe rebelle du mouvement des Libériens unis pour la réconciliation et la démocratie (LURD) (Conseil de sécurité des Nations Unies, 2003a, paras. 71-73).

Le Groupe d’experts a enregistré les numéros de série de certaines de ces armes et les a communiqués au ministère serbe de la Défense, à Belgrade. Les autorités serbes ont alors confirmé que l’ensemble des numéros de série fournis par le groupe désignaient effectivement des armes qui avaient été produites en 2001 et 2002 par le fabricant d’armes serbe Zastava. Leur date de fabrication suggérait qu’elles avaient été produites (et donc transférées) soit après, soit tout de suite avant l’embargo des Nations unies décrété en mars 2001 à l’encontre du Liberia.

Les autorités serbes ont signalé que les numéros de série correspondaient avec ceux d’un envoi vers le Nigeria qui avait été négocié par la société Temex, basée à Belgrade. Les renseignements préalables du Groupe d’experts avaient révélé que l’envoi au Nigeria déclaré par Temex avait été organisé sous le couvert d’un faux certificat d’utilisation finale et que les armes n’avaient pas été livrées au Nigeria, mais bien remises directement aux forces sous le contrôle de Charles Taylor, en violation de l’embargo sur les armes de l’ONU (Conseil de sécurité des Nations unies, 2002, paras. 64-82 ; 2003a, paras. 69-70).

En réponse aux conclusions du Groupe d’experts en avril 2003, le gouvernement de Serbie a annoncé avoir révoqué toutes les licences octroyées à Temex pour le commerce d’armes et d’équipement militaire et a ordonné à tous les fabricants militaires de cesser toute collaboration avec cette société (Conseil de sécurité des Nations unies, 2003b, para. 94).

La capacité du Groupe d’experts à identifier les fusils d’assaut M70 sur la base de leurs marques, et à retracer leurs origines jusqu’au fabricant a joué un rôle crucial dans cette enquête. Le traçage a permis d’établir un lien direct entre les armes aux mains des parties en conflit, la société qui les a produites et les canaux d’approvisionnement illicites qui les avaient conduites au Liberia. »

Source: Small Arms Survey 2009

6.2 Armes sujettes au traçage

Selon les Normes internationales sur le contrôle des armes légères (ISACS), « les armes légères ou de petit calibre qui ont été saisies dans des circonstances qui contreviennent ou qui sont soupçonnées de contrevenir la loi nationale et/ou internationale, doivent être tracées de sorte à déterminer le moment à partir duquel elles ont pu devenir illicites ; et de sorte à prendre des

67

mesures restrictives contre les personnes responsables et empêcher que des détournements similaires ne se reproduisent. Les armes légères et de petit calibre saisies concernées sont celles qui :

sont considérées comme illicites en vertu de la loi de l’État dans la juridiction territoriale duquel elles se trouvent ;

sont soupçonnées d’avoir été transférées en violation des embargos sur les armes convenus par le Conseil de sécurité, conformément à la Charte des Nations Unies ;

ne sont pas marqués conformément à ISACS 05.30, Marking and recordkeeping ; sont soupçonnées d’avoir été fabriquées ou assemblées sans un permis ou l’autorisation de

l’autorité compétente de l’État où la fabrication ou l’assemblage a eu lieu ; ou,

sont soupçonnées d’avoir été transférées sans permis ou autorisations des autorités compétentes de l’État (voir ISACS 03.20, National controls over the international transfer of

small arms and light weapons) ».44 (Traduction libre de l’anglais vers le français)

L’ITI établit en plus amples détails les modalités de coopération en matière de traçage, tel qu’illustré dans le tableau ci-dessous :

44 United Nations Coordination Action on Small Arms (CASA), “Tracing Illicit Small Arms and Light Weapons,”

International Small Arms Control Standards (ISACS), 2012, disponible en ligne http://www.smallarmsstandards.org/.

68

ALPC considérées

comme illicites

L’État requérant

présente une demande

de traçage

L’État recevant une demande

de traçage En accusera réception dans un

délai raisonnable

Les demandes comporteront

suffisamment d’informations,

notamment :

1. La nature illicite de l’arme

légère ou de petit calibre

(justification juridique de

cette qualification et

circonstances dans

lesquelles elle a été

trouvée).

2. Le marquage, le type, le

calibre et d’autres

informations pertinentes.

3. L’usage qui devrait être fait

des informations

demandées.

Répond rapidement et de façon

fiable aux demandes de traçage par

d’autres États

Restrictions concernant

l’utilisation des informations

échangées :

1. Elles ne seront

communiquées qu’aux

autorités compétentes

et/ou au personnel

autorisé.

2. Elles ne seront utilisées

qu’aux fins du présent

instrument

3. Elles ne peuvent être

communiquées à personne

d’autre sans l’autorisation

préalable de l’État qui les a

fournies.

Pouvoirs et devoirs de l’État

recevant la demande :

1. Fournir toutes les

informations sollicitées

disponibles.

2. Solliciter de l’État requérant

des informations

complémentaires.

3. Retarder leur réponse à une

demande de traçage, en

restreindre le contenu ou

refuser de fournir les

informations requises,

lorsque la divulgation de ces

informations

i. Compromettrait une

enquête criminelle en

cours

ii. Violerait la législation

concernant la

protection des

informations

confidentielles

iii. Ou pour des raisons

de sécurité nationale.

L’ITI laisse le choix de système de traçage aux autorités nationales. Il précise toutefois que les demandes d’assistance en traçage devraient contenir suffisamment d’informations. Les Etats requis fourniront des réponses promptes et fiables aux demandes de traçage faites par des États requérants. En général, les réponses devraient être fournies dans les 8 semaines suivant la réception de la demande, selon les Standards de l’ISAC. Les circonstances dans lesquelles un État peut retarder, restreindre ou refuser une réponse à une demande de traçage sont énumérées dans l’ITI et dans le tableau ci-dessus.

Il est préférable d’essayer de tracer toutes les ALPC recueillies sur les scènes de crime ou ailleurs. Cependant, si pour une raison ou autre cela est impossible, il est souvent utile de tracer justes les nouveaux types d’armes à feu, en vue d’identifier les circuits d’entrée dans le pays.

Les Normes ISACS présentent certaines dérogations a l’obligation de traçage : « il n’est pas nécessaire de tracer les armes légères et de petit calibre illicites si :

69

elles ont été saisies dans le cadre d’un programme de collecte d’armes qui se conforme aux standards d’anonymat et d’amnistie tel qu’établi dans ISACS 05.40, Voluntary collection of small arms and light weapons ;

le faire entraverait indûment la destruction rapide de plus grandes quantités d’armes légères ou de petit calibre, ou augmenterait les chances qu’elles soient détournées en attendant leur destruction ; ou,

ces armes : o sont susceptible d’avoir été utilisé lors d’opérations militaires, o ont été fabriquées avant 1946, o ne présentent aucune marque d’importation ou d’autres marques datant de 1946 et

après, et o ont été saisies individuellement (c’est-à-dire qu’elles ne faisaient pas partie d’un lot

plus important d’armes similaires). »45 (Traduction libre de l’anglais vers le français)

63 Informations facilitant le traçage

Pour pouvoir tracer une arme reliée à un acte criminel, il est nécessaire d’avoir des renseignements sur l’arme (c’est-à-dire la marque, le modèle, le calibre, le numéro de série, le pays de fabrication et le pays d’importation) et des sources d’information qui peuvent aider à l’identification d’armes à feu et de munitions, y compris des photographies à haute résolution. D’autres renseignements pertinents à propos des caractéristiques physiques d’une ALPC devraient aussi être fournis : « 1) l’emplacement du numéro de série ; 2) le type d’action/de fonctionnement; le type de crosse (ex : fixe, pliante, détachable, etc.) ; et 3) les matériaux à partir desquels plusieurs parties de l’arme ont été fabriquées (ex : une crosse en bois ou en polymères,

etc.) ».46 (Traduction libre de l’anglais vers le français)

En outre, d’autres marques, ainsi que leur emplacement sur l’arme, devraient être fournies afin d’offrir une description complète et détaillée de l’arme, incluant: 1) le fabricant ; 2) les marques d’épreuve ; 3) les numéros de montage ; 4) les numéros d’identification militaires ou policiers ; et 5)

les numéros de brevet ou d’utilisation de brevet.47 Si l’arme n’a pas de numéro de série, les forces de sécurité devraient fournir des renseignements sur le marquage de sécurité ainsi que sur les autres pièces et éléments de l’arme. Si le numéro de série marqué sur la boîte de culasse d’une arme diffère d’un numéro de série marqué sur une ou d’autres pièces de l’arme, cela peut indiquer que l’arme : a) est montée à partir des pièces d’une ou plusieurs armes différentes ; ou b) contient une

ou plusieurs pièces de rechange.48

Dans plusieurs cas, les registres nationaux d’armes à feu contiennent des renseignements sur l’arme si celle-ci a été légalement enregistrée à un moment donné, ou si elle a appartenu à une institution de l’Etat. Cependant, les ALPC impliquées dans des actes criminels viennent souvent d’autres pays et ont quitté la chaîne de légalité depuis un certain temps. Dans ces cas-là, le point de contact national pour le traçage peut prendre deux mesures : a) tenter de déterminer l’origine de l’arme à feu et demander des renseignements pertinents sur sa fabrication, son exportation, son importation et sa destination finale à l’ambassade ou au gouvernement correspondant ; ou b) utiliser un des systèmes de renseignements disponibles pour le traçage des armes à feu.

45

Mécanisme de coordination de l’action concernant les armes légères (CASA), “Tracing Illicit Small Arms and Light Weapons,” International Small Arms Control Standards (ISACS), 2012, disponible en ligne http://www.smallarmsstandards.org/ 46

Ibid. 47

Ibid. 48

Ibid.

70

Si l’arme en question a des marques, alors le pays qui l’a récupérée peut approcher le pays d’origine ou le dernier pays d’importation, pour solliciter leur coopération en matière de traçage de l’arme jusqu’à son fabricant, incluant tous les propriétaires intermédiaires. À l’aide des registres existants, le pays d’origine de l’arme peut reconstituer la chaîne de transfert de l’arme à feu en circulation sous sa juridiction. Ci-dessous, une liste des types de registres couramment utilisés dans le processus de traçage d’ALPC:

« Les registres de fabricants ;

Les registres de contrôle de qualité ; La documentation d’exportation ;

Les listes d’emballage ;

Les documents d’expédition ;

La documentation d’importation ;

La documentation de transit ; Les registres des bancs d’épreuve ;

Les inventaires des forces de sécurité. »49

6.4 Ressources utiles pour le traçage

Les trois systèmes internationaux de renseignement en matière de traçage des armes à feu sont : L’eTrace du gouvernement des États-Unis, les multiples ressources et services électroniques d’INTERPOL, et le Tableau de référence des armes à feu du gouvernement canadien.

En outre, la Convention de la CEDEAO appelle également les États Membres à soumettre les demandes de traçage au Secrétaire Exécutif de la CEDEAO. La Convention établit également que les États Membres recevant une demande de traçage en accusent réception dans des délais raisonnables et fournissent des réponses fiables à toute demande de traçage à un mois à partir du moment de réception.

6.4.1 Ressources du Bureau des alcools, du tabac, des armes à feu et des explosifs des États-Unis

L’eTrace est un système électronique du Bureau des alcools, du tabac, des armes à feu et des explosifs (ATF) du Département de Justice des États-Unis. Il comprend un module informatique d’analyse en matière de traçage qui est facilement accessible via une connexion internet sécurisée. Cette application internet fournit les services nécessaires pour soumettre, extraire, stocker et demander des renseignements relatifs au traçage des armes à feu à des juridictions en particulier, permettant ainsi un traçage systématique des armes à feu récupérées sur les scènes de crime. L’analyse des données de traçage des armes à feu peut faciliter l’identification des caractéristiques du trafic d’armements, ainsi que le profilage géographique des « points chauds » de criminalité et des sources potentielles d’armes à feu illicites. À ce jour, plus de 3 390 agences américaines de l’application de la loi et 31 pays étrangers se servent activement de l’eTrace dans leurs travaux d’enquête. L’ATF a traité plus de 336 000 demandes de traçage au cours de l’année fiscale 2010.

64.2 Ressources d’INTERPOL

Basée à Lyon, en France, INTERPOL est la plus grande organisation policière au monde, comptant 188 pays membres. INTERPOL fonctionne comme une Organisation des Nations Unies des forces de

49

Small Arms Survey, « Révéler les sources : Le traçage des armes pendant et après les conflits », Small Arms Survey 2009 : Les ombres de la guerre. Oxford : Oxford University Press.

71

police pour des enquêtes mondiales. INTERPOL soutient et offre son aide à tous les organismes et les autorités dont la mission est de prévenir ou de lutter contre le crime international. Son travail se concentre sur les questions de la sécurité publique, du terrorisme, du crime organisé, du trafic de drogue, de la contrebande d’armes, du trafic des êtres humains, du blanchiment d’argent, de la pornographie juvénile, des crimes financiers et de la corruption. En Afrique, INTERPOL a deux bureaux régionaux. Le bureau d’Abidjan, en Côte d’Ivoire, couvre à la fois l’Afrique de l’ouest et l’Afrique centrale. Le bureau de Nairobi, au Kenya, couvre l’Afrique de l’est et du sud.

Figure : Les quatre fonctions principales d’INTERPOL

La banque de données I-24/7 est une ressource à la disposition des États pour lutter contre le crime transnational organisé, y compris le trafic des armes à feu, des munitions et des explosifs. Adapté aux besoins de la police pour le renseignement policier et les enquêtes policières, le système permet une communication policière pour :

Accéder aux banques de données d’INTERPOL ;

Un accès permanent et en temps réel ; Une plateforme permettant aux agences de police de partager des informations policières ;

Un réseau policier mondial à haute sécurité ;

Un accès contrôlé ;

Un personnel formé.

Les banques de données et les services de renseignement opérationnels pour le contrôle incluent :

Des données nominales (NOM) ;

Un Système d’identification des empreintes digitales automatisé/Automated Fingerprint Identification System (AFIS) ;

Un Système d’identification balistique intégré /Integrated Ballistic Identification System (IBIS) ;

Des documents de voyage volés et perdus ;

Des véhicules motorisés volés (SMV);

Des œuvres d’art volées (SWA) ;

Des documents administratifs volés (SAD) ;

De l’ADN ;

Des cartes de paiement contrefaites ; et,

Des banques de données d’images d’abus d’enfants (ICAID)

Il est important de savoir que le Centre de commande et de coordination d’INTERPOL :

72

Fonctionne 24 heures/24h, 365 jours par année, dans les quatre langues officielles d’INTERPOL (anglais, espagnol, français et arabe) ;

Surveille le trafic des messages et les informations de source ouverte ;

Coordonne le partage des informations entre les Etats membres ; Offre un support en cas d’urgence et envoie des équipes de gestion et d’identification des

victimes lors de désastres ; et,

Envoie des équipes de soutien dans des évènements majeurs.

1) Pour demander l’arrestation ou l’arrestation provisoire de personnes recherchées en vue de les extrader (Notice rouge).

2) Pour recueillir des informations supplémentaires sur l’identité ou les activités d’une personne en lien avec un crime (Notice bleue).

3) Pour donner des avertissements et des renseignements criminels sur des personnes ayant commis des offenses criminelles et qui sont susceptibles de répéter ces crimes dans d’autres pays (Notice verte).

4) Pour aider à localiser des personnes disparues (Notice jaune). 5) Pour obtenir des informations sur des corps non-identifiés (Notice noire). 6) Pour alerter la police, des entités publiques et d’autres organismes internationaux sur des

menaces potentielles provenant d’armes dissimulées, de colis piégés et d’autres matériels dangereux (Notice orange).

S’agissant du trafic illicite d’ALPC, INTERPOL est lié à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ainsi que son Protocole sur les armes à feu (voir Module 3 : Instruments légaux et cadre régulateur.

Les outils mis en place par INTERPOL pour aider les Etats à collecter de renseignements sur les armes à feu en vue de prévenir les crimes ou les élucider incluent :

6.4.2.1 Système INTERPOL d’identification des armes à feu

Connu sous le nom d’« IWeTS », cet outil de communication international permet à un enquêteur de demander au pays d’origine ou d’importation licite d’une arme à feu l’historique de ses propriétaires successifs. La reconstitution du parcours des armes à feu peut fournir à la police de précieux renseignements et des pistes d’enquête pour élucider des affaires.

6.4.2.2 Tableau de référence INTERPOL des armes à feu (IFRT)

Cet outil interactif en ligne offre un mode de description normalisé des armes à feu. Les enquêteurs ont ainsi la possibilité de consulter ou de vérifier certaines caractéristiques d’une arme à feu – marque, modèle, calibre et numéro de série – et de considérablement augmenter leurs chances de reconstituer l’historique de ses propriétaires successifs lorsqu’ils soumettent une demande d’identification. L’IFRT contient plus de 250 000 références d’armes à feu, des descriptions détaillées et 57 000 images de grande qualité.

6.4.2.3 Réseau d’information balistique d’INTERPOL (IBIN)

Chaque arme à feu laisse des marques microscopiques uniques sur la surface des douilles et des balles qui ont été tirées. Tout comme les systèmes de reconnaissance d’empreintes digitales peuvent révéler un lien entre des personnes et des infractions commises dans différents pays, IBIN est capable de déceler en quelques minutes les similitudes entre deux balles ou deux douilles, aidant ainsi la police à opérer des rapprochements entre des affaires apparemment sans lien. IBIN est la

73

première plateforme mondiale de recueil, de déclaration, de partage et de comparaison de données balistiques. »

6.4.2.4 iARMS : Un outil en cours d’élaboration

INTERPOL travaille à la création d’un fichier unique regroupant les informations relatives aux armes à feu volées et perdues au niveau mondial. Les pays membres pourront accéder au fichier pour « déclarer et rechercher des armes perdues, volées ou ayant fait l’objet de contrebande ou de trafic ». « Cette base de données est connue sous le nom de Système INTERPOL de gestion des données sur les armes illicites et du traçage des armes (iARMS). Les utilisateurs autorisés pourront interroger iARMS et déterminer immédiatement si les armes à feu qu’ils ont saisies ont été signalées à INTERPOL par un autre pays membre. Le projet iARMS, financé par l’Union européenne, arrivera à son terme en décembre 2012. »

6.5 Saisine d’INTERPOL pour le traçage d’armes à feu

6.5.1 Requête de traçage

La Requête de traçage d’armes à feu d’INTERPOL permet le traçage des armes à feu, des munitions et des explosifs par le biais du système I-24/7 d’INTERPOL en temps réel. Sa version pilote est fondée sur le système eTrace de l’ATF des États-Unis. Les utilisateurs, généralement des représentants du bureau national de liaison d’INTERPOL, entrent les informations suivantes lors d’une requête d’information à partir du système :

Le propriétaire de l’ALPC ;

Le possesseur de l’ALPC ;

Le lieu de la saisie ;

Le(s) ALPC trouvée(s) ;

Les documents d’identification trouvés ;

Les véhicules confisqués ; et,

Le résumé de l’affaire.

Le système peut gérer des données en anglais, en espagnol, en français et en arabe. L’image ci- dessous montre un exemple d’une page de Requête de traçage d’armes à feu d’INTERPOL.

Figure : Requête de traçage d’armes à feu d’INTERPOL

74

Figure : Requête de traçage d’armes à feu d’INTERPOL

Figure : Requête de traçage d’armes à feu d’INTERPOL

6.5.2 Tableau de référence des armes à feu d’INTERPOL

Le Tableau de référence des armes à feu d’INTERPOL (IFRT) est un catalogue photographique digital d’armes à feu et de leurs marques, y compris des symboles non-alphanumériques, contenant plus de 57 000 photographies d’ALPC. L’IRFT aide à identifier et tracer des ALPC avec des informations sur différents systèmes de marquage et de fabrication. Il peut être accédé via INTERPOL or par le biais d’une demande directe au gouvernement du Canada. L’avantage de cette ressource est que le catalogue inclut des ALPC de partout dans le monde, complétant le système ATF des États-Unis, qui ne contient que des ALPC fabriquées aux États-Unis.

75

Figure : Écran principal du Tableau de référence des armes à feu

Figure : Tableau de référence des armes à feu d’INTERPOL

Figure : Tableau de référence des armes à feu d’INTERPOL - Marques

76

Figure : Tableau de référence des armes à feu d’INTERPOL - Images

77

ANNEXES

Annexe 1 Marques d’armes à feu

Cette annexe fait la liste des marques d’armes à feu les plus courantes, en ordre alphabétique. Afin de garantir l’identification juste des armes à feu, les listes incluent également les noms d’armes à feu qui ne correspondent pas à des marques de commerce, ainsi que les modèles d’armes à feu qui ont été enregistrées comme marques de commerce.

A

ABERTONDO ALPHA ARAMBERRI ACARRODELLA NAPOLI AMADEO ROSSI ARCA ACCU-TEK AMARRACINE ARCA TANQUE ACD AMARETTI ARIZAGA ACIER FIN AMBERE ARMESCO ACTION ARMS AMERICAN ARMI TECNICHE ADLER AMERICAN ARMS ARMIPOLI GARDONE ADOLF FRANK AMERICAN DERRINGER ARMSCOR ADOLPH SCHWARTZ AMERICAN GUN ARMI JAEGER AGUIRRE Y ARANZABAL AMT ARMY JAEGER AKA MERCUR ANGELO ZOLI ARRIETA AKRIL ANITUA ARTETA ALCE ANSCHUTZ ASKEN ALDENS ANT A-SQUARE ALEMAN ARANGUREN Y VIDOSA ASTRA ALFA ARCA SOLE ATAON ALION ARIETTE ATIS ALPE ARMALITE ATAQUE ALSACIA ARMI JAGER AUTO ORDENANCE ALDIA VOGEL ARMINIUS AUGUSTA ALERTA ARMITALIA AUTOMAG ALFRED FIELD ARMSPORT AUBEREY ALKARTASUNA AROSTEGUI AYA ALLES ARRILLAGA AYA BERASTAIN

ALLIES ARTUS SUHL AZUL

B

BACONS BENELLI BRAVO BAGUAL BENTLEY BREDA BAIKAL BENTON & BROWN BRENTA BAKER BERETTA BRESCIA BAL BERGMAN BREVETTE BALILA BERNARDELLI BRITISH BALLESTER MOLINA BERSA BRITISH CONSTABULARY

BALLESTER RIGAUD BERTRAND BRNO

78

BANIOTTI BERTTE BRONCO BARASINGHA BEYLLI BROVA SCHOLBERG BARELLA BG BROWNING BARONCHELLI BICO BROWN PRECISION BARRETT BISONTE BRUNER BATAAN BLANCH & SON BSA BAUER BLASER BUDICHOWSKY BAYARD BLG BUENO MATACAN BECKER & HOLLANDER BOHER ANTITINIT BUFALO BEEMAN BOITO BULGIVIA BEHOLLA BORGHESI SAEZZO VT BULLDOG BEISTEGUI BORGOS BULCANO BELGA BOSTON BULWARK BELGIQUE BOSS BURDEY BELGIUM BOSWELL BUSH MASTER

BELKNAP BP BW

C

CA CHAPIUS ARMS COLT BURGESS

CABEZA DE AGUILA CHARLES DALY COLT LIGHTNING CABEZA DE BUEY CHARTER ARMS COLT SAUER CABEZA DE INDIO CHIP MC CORMICK COMMANDO CALICO CHIPMUNK CONDAL CAMEX CHOKE CONDOR CANADIAN CHRISTOPH FUNK CONTINENTAL CANONS FINISH CHURCHIL COONAN CAPITAN CK COOPER CARCANO CIERVO COOX CARL GUSTAF CIRCUSE COMPAY CORDERO CARL WALTHER CLASSIC CORONA CARLOS GRASSI CLEMENT COVAR CASCO CLERKE CORZO CBC CLIFTON PORTS CRAGVJEVAC CEBRA COBRA CRUCELEGUI CENTELLA COBRAY CRUCERO CENTURION COCKERILL CRUS CERTERO CODEY CTC CEGUEÑA COGSWER & HARRISON CUSTER CENTAURO COLIBRI CZ CENTINELLA COLONIAL CENTURY COLT

D

DAEWOO DANZIG DIABLO DAFFINI Y FABRIANI DARNE DIANA DAISY DAVIS DICTATION

DAKOTA DAVIDSON DIEM

79

DAKTARI DEFENSOR DILLON DALLAS DELFINI DIQUE DALMA DEF TEC DISCOVERER DALY DEGHAYE DOBERMAN DAMAS DELLEVA DOGO DAMAS BERNARD DESERT DOLDID LEITRO DAMAS BOSTON DETECTIVE DOMINO DAMAS CARRE DERRINGER DOS LEONES DAMAS DROLLI DERSA DOUGLAS DAMAS FIN DESTROYER DREADNOUGHT DAMAS LONDON DETONICS DREYSE DAMAS RUBAN DGA DRULOV DAMASCO DGH DV DAMASCO FINO DGM DWA DAN WESSON DH DWM DANTON DI CAINO Y CIA

DANVIER DI MARETTI

E

EAA EL CID ERFURT EAGLE EL GENIO ERIZO EBER EL GIGANTE ERMA ECO EL PERRO ERMA WERKE ECLIPSO EL VASCO ESPAÑOLA ECXEL EL ZORRINO ESPERANZA UNCETA ECHEVERRIA ELBA ESSEN EDUARD KETNER ELEFANTE ETIENNE EFES ELFIELD EUROPEAN & AMERICAN ARMS EFG LUNA ELG EUSKALDUNA EGO ELLEGI EXACTOR EIBAR ELO EXEL EL CAÑO ENFIELD

EL CASCO ENGLAND

F

FABARM FIEL FRANCOTTE FAIR FINNISH LION FRANKEN LUNESHLESS FAISAN FIREARMS FRANKONIA FALARCO FLAMANT FRANZ SODIA FARO FLS FRANZ STOCK FAST WEST LONDON FLUSS STAHL HRUFT ESSEN FREEDOM FAURE FM FRICO FEATHERS FN FROMER FEG FOCO FUNDALLUM FEGIVERGYAR FORASTERO FW HEYM FERLACH FOREHAND & WADSWORTH FW KESSLER

FERLIB FORESTA FW WANDERY

80

FIALA FOR FIAT FOX

FIE FRANCHI

G

GABILONDO GAUNO GOROSALLI GACELA GECADO GRANINI GACHOKE GECO GRANT GALANCEL GEHZA GRAS GALAND GERAMINS GRASSI GALEF GESICHERT GREAT WESTERN GALESI GEVARM GREENER GALCO GIB GREIFELT GALIL GLH GRENDEL GALVANO GLISENTI GRESCENT GAMBA GLOCK GRIZZLY GARATE GLT GRS GARATE ANITUA GMBH GRULLA GARBI GMC GUERNICA

GARCIA GOCHA GUNTHER GARDONE GOLDEN EAGLE GUSTAF GASPAR ARIZAGA GOLIAT GUARDIAN GASSER GOLONDRINA GRULLA

GATO COROSABEL

H

HAFDASA HARRINGTON & RICHARDSON HERCULES

HAENEL SUHL HARTFORD HERITAGE

HALCON HAWES HEROLD

HAMASSE ANGLAIS HECKLER & KOCH HEYM

HAMILTON HELVECE HIGGINS

HAMMERLI HELWAN HI POINT

HAMMERLI TANNER HENRY RICHNER

HAMMERLI WALTER HERBERT SCHMIDT

I

IAI INGRAM ITALO GRA

IDEAL INTERARMS ITHACA

IEME INTERNACIONAL ITHACA BSA

IGA INTRATEC ITHACA PERAZZI IGA GAUCHA INVESTARM ITHACA SKB

IMBEL INVICTA ITM

IMI IRU IVER JOHNSON

IMMAN MEFFERT ITAJUBA IZARRA EIBAR

IMPALA ITALARM IZUBIAURRE

IMPERIAL ITALO

81

J JABALI JC HIGGINS SEARS ROEBUCK JOSE PASTORINO

JABE JEFFERY JOSEPH SAIVE

JAEGER JENNINGS JS

JAGUAR JERICHO JUBALA

JAKET CUSTOM JG JULIUS HOELIEFRON

JAMES WOODWARD JIEFFECO JUNTER

JANSEN LIEGE JO LO AR JUPITER

JAVELINA JOHN JACK REEB JC HIGGINS JOHNSON

K

KAHR KESSLER KRAG JORGENSEN

KALASHNIKOV KIMBER KRICO

KASSNAR KIRCHSBAUM KRIEGHOFF

KBI KL KRIGESPORTE

KDF KNOCK OUT KRUP

KEEPER KODIAK KUWAIT

KENDU KRAG

L

LA BECASIÑA LARRETE ROYAL LIEGE

LA BRESCIANA LAURONA LIEGE UNITED

LA ORESCLAMA LASER DEVICES INC LIG

LA PALOMA LD LIGNOSE

LA PERDIZ LE CENTAURE LIW

LA PORTEÑA LE DRAGON LLAMA

LABOR LEBEAU COURALLY LLANERO

LAHTI LEE ENFIELD LONDON

LAKEFIELD LEFEVER LONG BRANCH

LAMARAIN LEONHARDT LONGOTE

LAMES LEOPOLDO RSS LORCIN

LANBER LEPAGE LUDWIG LOEWE

LANCASTER LESLIE LU MAR

LANG LEUPOLD BERNAND FAUCHOND

LUGAR

LAR LEW LUNA

LAR GRIZZLY LIBERTY LUIGI FRANCHI LARRAÑACA LIEBRE

M

M & S MARCATTI MERWIN HULBERT

M JAMIN MARELLI MG

M MENDICUTE MARLIN MIERES

82

M JAMIN MARLIN GLENFIELD MIIDA M RASETTI MAROCCHI MILLER Y VALLGREISS

M UGARTEBURU MARTE MIRASOL MAB MARTIAN MITCHEL ARMS

MAC MARTIN MKE

MADARIAGA MARTINI MOA MAGNUM RESEARCH MAS MONTE CRISTO

MAGTECH MAUSER MORRONE

MAHELY MAVERICK MOSCA MAHRHOLDT MB MOSSBERG

MAKAROV MC MOUNTAIN EAGLE

MANERBIO MC CALL MUJICA BENTREY MANNLICHER MC MILAN MUNDIAL

MANNLICHER SCHOENAUER MELLER MUSGRAVE

MANNLICHER STEYR MELLIOR MUSKETTER

MANTON MERCURI MUSTANG

MANURIN MERKEL MVG

N

NAGANT NEUHAUSEN NICOLAS PIEPER

NAMBU NEUMAN NIKKILL

NATIONAL NEVADA NIKKO

NAVY NEW ENGLAND NOAVA

NEF NEWMAN NOBLE

NEME NEWTON NORINCO

NERE NF NORTH AMERICAN

O

OBUS ORDICIA OTTO KIRSCHBAUM

OLPOCE ORGAS OVIEDO

OMEGA OSIRIS OWA

ORBEA ORTGEIS OYOLE WORKS

ORDANDUCHI OSTERRICH

P

P TRENTONI PERAZZI POWELL

PANZER PHOENIX ARMAS POWER MAX

PANTERA PIEPER PP VIVES

PARA ORDENANCE PIETRO BERETTA PRANDELLI GASPERINI PARABELLUM PIETRO LORENZOTTI PRECISION SPORT

PARKER BROTHERS PIOTTI PREMIER

PARKER HALE PISTOLET PUCARA

PARNER PLAINFIELD PUMA

PASPER PLUS ULTRA PUNTA ALTA

PASTORINO PODEROSA PURDEY

PEDERSEN POLUS PVT

83

PEHUEN POMBA PENNEY POVOBT RDANC

R

R WARNANT RENE WALMONT ROBERT SCHRADER

RADOM RENETTE ROSS

RAM LINE RENO ROSSETTI RANGER RENO SOLE ROSSI RASETTI REVELATION ROTTWEIL

RAST GASSER REXIO ROYAL

RECO RG RUBANS

RECORD MATCH RICHLAND RUBANS FIN

RED RIGBY RUBENS

REGINA RISSO RUBI REISING RIVER JOHNSON RUBY

REKLO RIZZINI RUGER

REMINGTON RNC RUKO ARMSCOR

S

S & S SEARS ROEBUCK SPRINGFIELD

SABATTI SECURITY SQUARE

SABRE SEDGLEY SQUIRES BINGHAM

SAFARI SERENA STANDARD

SAINT ETIENNE SERRAI Y PICHINANI STAR

SAKO SHERIDAN STEN

SAN MARCO SHILLEN STENDA WERKE

SAN MATEO SIACE STEPHENSON

SAN REMO SIERRA STERLING

SANTA BARBARA SIG STEVENS

SAPO SIG NEUHAUSEN STEVENS SPRINGFIELD

SARRASQUETTA SIG SAUER STEYR

SAUER SILMA STEYR HAHN

SAUER & SOHN SUHL SILOUTTE STEYR MANNLICHER

SAUER & SONS SIMPLEX STOEGER

SAURIO SIMSON STORES

SAVAGE SIREARMS STORM

SAVAGE ANSCHUTZ SIR TED WILLIAMS STOSSEL

SAVAGE STEVENS SMITH STURM RUGER

SAXO SMITH & WESSON SUHL

SCHILLING SOLDI SUINAGA Y ARRAMBERI SCHMEISSER SOLE SUIZO ORDENANZA

SCHMIDT SOLOTHURN SUNDANCE SCHMIDT RUBIN SONDA SUOMEN LEIJONA

SCHUEZTEN SPORTMAN SYC

SCHULTZ & LARSEN SPORTMAN SWD

SEAM SPOWAD

84

T

TAC TELL TITAN

TALA TEMPEST TIVER

TALION TERNI TOKAREV TANARMI TETONI TOLEDO

TANFOGLIO TEXAS TORCHIONE

TANGO TEXAS LONGHORN TOZ TANQUE THE EXPERT TRAC

TANQUE EIBAR THOLET GIE LIEGE TRANTER

TARGA THOMPSON TRAXI TARPIS THOMPSON AUTO ORDENANCE TREBILLE LEEBOURNE

TAURUS THOMPSON CENTER TRES ANILLOS

TECHNICE THOMPSON CONTENDER TRIUMPH

TECHNI MEC THUNDER TROCAOLA ARANZABAL

TEG TIBAR TURIN

TEJANO TIGRE TWEST BAMASCUS

TEJON TIRIN

U

UBERTI ULLIA UNION ARMERA

UD LEVAUX ULM UNIQUE

UGARTEBURU ULTRA HIGH UNIVERSAL

UGARTECHEA ULTRA LIGHT URQUIZA

ULISES PESCE UNBTA UZI

V

VALENTINETTI VENUS VIGILANTE VALINA VENTURINI VINCITOR

VALMET VERITALLE VIT

VD VERTELI VITE

VELOMITH MARTIAN VICKERS VOERE

VELTA VICTORIA VULCAN

VENADO SOLE VICTOR SARRASQUETA VENCEDOR VIDOSA

W

WALKMAN WESTERN ARMS WILLY KERN

WALTHER WESTERN AUTO WINCHESTER

WALTHER MANURIN WESTERN FIELD WINSLOW

WARD WESTLEY & RICHARDS WISA

WARNAT WF WITHWORTH

WARNER WHITNEY WITNESS

WEATHERBY WICHITA ARMS WJ JEFFERY

WEBLEY WICKLIFE WOLF

WEBLEY & SCOTT WILDE WOODWARD

WEBLEY & SONS WILHELM W V STEIGER THUN WEINRAUCH WILKINSON W W GREENER

WENDERL WILLIAMS

85

Y

YAGUARETE YOL

Z

ZABALA ZOLARM ZUBILLAGA

ZBROJOVKA ZOLI ZUMBO

ZEPHYR ZONDA

ZI DI ZORRO

86

Annexe 2 Lettres de l’alphabet cyrillique

L’alphabet cyrillique est utilisé par la langue russe et d’autres langues est-européennes. Les armes produites dans ces pays portent des marques en alphabet cyrillique, et cette annexe fait la liste des lettres cyrilliques et les sons y correspondant en alphabet latin.

Cyrillique Latin А, а A Б, б B В, в V Г, г G Д, д D Е, е Ye З, з Z

Ж, ж Zh И, и I К, к K Л, л L М, м M Н, н N О, о O П, п P Р, р R С, с S Т, т T У, у U Ф, ф F Х, х Kh Ч, ч Ch Ш, ш Sh Э, э E Ю, ю Yu Я, я Ya

Ц, ц Ts

87

Annexe 3 Marques de fabricant de l’AK-47 et de ses variantes Les pays qui produisent ou ayant déjà produit des AK-47 ou leurs variantes marquent les armes avec des symboles et des codes distincts. Cette annexe présente les symboles et les échantillons de code des (anciens) pays communistes. Les Etats de l’Allemagne de l’est, de l’Union Soviétique et de la Yougoslavie n’existent plus mais les armes qu’elles ont produites peuvent toujours être en circulation.

Pays Symbole Marques Allemagne de l’est

K3

Allemagne de l’est DR 12345 AKM 85NT 1234 MPiKM

Bulgarie

10 1956 MC 1234 AK-47 KO 39 1234 AKS-47 MIAI 1980 NA 12345 PMKM

Bulgarie

21 OPTICELEKTRON INC

Chine 66

NORINCO 12345678, type 56

Chine

36

Chine 386

1234567, type 56

Corée du Nord 123456 AKA Corée du Nord

Pologne

11 LUCZNIK 1980 NA 12345 PMKM

Roumanie 1962 RM 1234 AKM 1982 SP 1234 AKM

Union Soviétique

URSS 1950 г. ЯФ 1234 AK-47 KP 1234K AK-47

Union Soviétique URSS

1970 AM 1234 AKM

Union Soviétique

URSS

1976 123456 AKM

88

Union Soviétique URSS

TULA

Yougoslavie M10AB2 1972 B12345 M70B1 1980 12345D

89

Annexe 4 Codes d’identification des fabricants de Kalachnikov et leurs munitions

Les fabricants d’AK-47 et leurs variantes ont un code numérique spécifique pour les identifier. La

liste suivante présente les codes de fabrication des Kalachnikov et de leurs munitions.

Code Fabricant ou Pays de fabrication 50 Penza (Fabricant de munitions) 51 Chine 54 Pologne 54 Moscou dans les années 1930s 58 Moscou dans les années 1930 60 Lugansk jusqu’en 1940 60 Frunze (Fabricant de munitions) à partir de 1941 61 Chine 71 Chine 93 Corée du Nord (des symboles sont également utilisés) 106 Novosibirsk (Fabricant de munitions) (?) 121 Chine 141 Chine 174 Tula (Fabricant de munitions) 176 Tula (Fabricant de munitions) à partir de 1936 179 Novosibirsk à partir de 1940 184 Posis (Usines associées à Zelenodolsk) 187 Tula (Fabricant de munitions) 188 Klimovsk 188 Novosibirsk (Plante avec équipement à faible voltage) à partir de 1941 203 Sarapol (?) 234 Pologne 257 Omsk (?) 270 Voroshilovgrad à partir de 1944 304 Moscow de 1944 au 30.5.1945 312 Roumanie 315 Roumanie 317 Roumanie 321 Chine 323 Roumanie 324 Roumanie, Chine 325 Roumanie, Chine 343 Pologne 356 Sverdlovsk (Fabricant de munitions) 513 Omsk (?) 514 Chtchervakov (?) 529 Novaya Ljalja 539 Tula (Fabricant de munitions) 540 Irkutsk à partir de 1941 541 Cheliabinsk à partir de 1941 543 Kazan à partir de 1941

90

544 Glazov de 1941 au 30.5.1945 545 Chkalov de 1941 à 1957 545 Orenburg à partir de 1957 556 Novosibirsk (Fabricant de munitions) 606 Kemrovo (Compagnie de construction mécanique) 661 Chine 671 Chine 710 Podolsk (Fabricant de munitions) de 1944 au 30.5.1945 711 Klimovsk (Usine d’estampage) à partir de 1944 791 Chine 21215 Chine L PFA Pologne PG RPR Roumanie T Tula

91

Annexe 5 Marques courantes sur les Kalachnikov

Le tableau ci-dessous présente les marques que différents pays de production apposent sur le sélecteur de tir des AK-47. Les Etats de la Tchécoslovaquie, de l’Allemagne de l’est et de la Yougoslavie n’existent plus désormais, mais les armes qu’ils ont produites seraient toujours être en circulation.

Pays Marques Commentaires Allemagne de l’est MPK, MpiKMs

Bulgarie AK47, AKM

Chine Première production

Chine Production actuelle, types 56 et 56-1

Corée du Nord Types 58 et 68

Corée du Nord Chiffre romain III est situé au verrou d’élévation à la position zéro

Finlande Rynnäkkökivääri (‘Fusil d’assaut’ en finlandais) YM62

Hongrie AKM (lorsque le verrou d’élévation du viseur présente une lettre à la position zéro)

Pologne PMK, PMK-DGN, KbK AK

Roumanie AKM (Marque au sélecteur tir, également un point à l’avant)

Russie AK47, AKM, AKMS

Tchécoslovaquie M58

Yougoslavie M64

92

Annexe 6 Abréviations d’États des États-Unis

Les États-Unis sont parmi les plus grands producteurs d’armes à feu au monde et plusieurs de ses Etats marquent le lieu de fabrication sur les armes produites. La liste ci-dessous présente les abréviations de noms d’Etat utilisés dans le marquage.

État Abréviation État Abréviation Alabama AL Michigan MI Alaska AK Minnesota MN Arizona AR Mississippi MS Arkansas AZ Missouri MO Californie CA Nebraska NE Caroline du Nord NC Nevada NV Caroline du Sud SC New Jersey NJ Colorado CO New York NY Connecticut CT New Hampshire NH Dakota du Nord ND Nouveau Mexique NM Dakota du Sud SD Ohio OH Delaware DE Oklahoma OK Floride FL Oregon OR Géorgie GA Pennsylvanie PA Hawaii HI Rhode Island RI Idaho ID Tennessee TN Illinois IL Texas TX Indiana IN Utah UT Iowa IA Vermont VT

Kansas KS Virginie-Occidentale WV

93

Annexe 7 Formulaire d’identification des munitions d’armes de petit calibre

Ce formulaire est fondé sur les protocoles élaborés par le Small Arms Survey dans son Kit de traçage des munitions de 2008.

1. Nombre de cartouches (vives) ou d’étuis

CARTOUCHE (VIVE)

ÉTUI

2. Dessiner les marques (telles qu’elles apparaissent exactement sur la marque de culot)

3. Nombre (quantité) de cartouches enregistrées de ce type : …………………………..

4. Calibre (laisser en blanc à moins d’être absolument certain) :

……… x……. mm, ou …………….. (pouces) Bullet Diameter Guide hole number: …………….

5. Longueur totale de la cartouche : ………… mm

6. Longueur totale de l’étui : ……… mm.

7. Couleur de la cartouche :

Laiton Cuivre Acier Autre (spécifier)……………... (jaune) (rouge

pâle)

8. Couleur de la peinture sur une balle (seulement si elle est peinte) Couleur de la peinture, le cas échéant …………………. Couleur de la peinture, le cas échéant ………………….

9. Couleur de l’anneau de l’amorce (anneau d’émail ou de peinture sur la base de la cartouche):

Sans couleur... De couleur…

(spécifier)

10. Composition de l’étui (utiliser l’aiment sur l’outil de traçage) :

94

Ferreux (aimant colle) Non-ferreux (aimant ne colle pas)

11. Photographies de ce type de munitions :

Photo No. …………………./ Archive digitale No. …………………. Photo No. …………………./ Archive digitale No. …………………. Photo No. …………………./ Archive digitale No. ………………….

95

Annexe 8 Formulaire d’identification des munitions d’armes de petit calibre saisies

Ce formulaire a été élaboré par l’UNLiREC selon les besoins en informations, lesquelles devraient être obtenues grâce à l’identification des armes à feu durant un travail policier.

FORMULAIRE NO. : REGISTRE D’IDENTIFICATION DES MUNITIONS SAISIES OU CONFISQUÉES

No.

TYPE D’ARME

No. de groupe

Cartouches or étuis

No. de groupe

Cartouches ou étuis

No. de groupe

Cartouches ou étuis

No. de groupe

Cartouches ou étuis

1

Nombre de cartouches tirées ou non?

2

Dessiner les marques (telles qu’elles

apparaissent exactement sur la marque de

culot)

3 Nombre (quantité) de cartouches du même

type :

4

Calibre (laisser blanc à moins d’être

absolument certain) :

……… x……. mm, ou

…………… (pouces)

ou Bullet Diameter

Guide hole number:

…………….

……… x……. mm, ou

…………… (pouces)

ou Bullet Diameter

Guide hole number

: …………….

……… x……. mm, ou

…………… (pouces)

ou Bullet Diameter

Guide hole number:

…………….

……… x……. mm, ou

…………… (pouces)

ou Bullet Diameter

Guide hole number :

…………….

5

Longueur totale de la cartouche :

………… mm

………… mm

………… mm

………… mm

6 Longueur de l’étui : ………… mm ………… mm ………… mm ………… mm

7 Couleur de la cartouche :

8

Couleur de la peinture sur le projectile (seulement s’il est peint)

9

Couleur de l’anneau de l’amorce (anneau d’émail ou de peinture sur la base de la cartouche) :

10

PAS DE COULEUR – COULEUR: Spécifier Composition de l’étui (utiliser l’outil de traçage magnétique) : Ferreux Fe (l’aimant colle) NON-FERREUX : Nfe (l’aimant ne colle pas)

11

Photographies de ce type de munitions :

Photo No. 1:

Photo No. 2:

Photo No. 3:

Photo No. 4:

96

Annexe 9 Formulaire d’identification des ALPC saisies

Ce formulaire a été élaboré par l’UNLiREC selon les besoins en informations devant être

obtenues grâce à l’identification des armes à feu durant un travail policier.

FORMULAIRE POUR ENREGISTRER L’IDENTIFICATION DES ARMES A FEU SAISIES OU CONFISQUÉES

NO. TYPE

D’ARME PAYS DE FABRICATION

LIEU DE FABRICATION

CODE

D’IMPORTATION NUMÉRO DE SÉRIE

FABRICANT MARQUE MODELE CALIBRE LOGO AUTRE