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ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE 8 Bd. Roger Audoux 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal N° Préfecture W341003653 N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr Email : [email protected] 1 Monsieur le Maire Hôtel de ville 34350 VALRAS PLAGE Valras Plage le 30 janvier 2014 Monsieur le Maire, Nous vous présentons nos meilleurs vœux pour l’année 2014. Vous trouverez en pièce jointe le dossier de subvention 2013 qui tient compte des ambitions de notre club. Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l'expression de nos respectueuses salutations. Le président Jacques GILLE

Monsieur le Maire 34350 VALRAS PLAGE - etoilepetanque.fretoilepetanque.fr/onewebmedia/00_DOSSIER COMPLET DEMANDE DE SUBVEN… · dossier de demande de subventiondossier de demande

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ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

1  

Monsieur le Maire Hôtel de ville

34350 VALRAS PLAGE Valras Plage le 30 janvier 2014 Monsieur le Maire, Nous vous présentons nos meilleurs vœux pour l’année 2014. Vous trouverez en pièce jointe le dossier de subvention 2013 qui tient compte des ambitions de notre club. Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l'expression de nos respectueuses salutations.

Le président Jacques GILLE

 

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONA LA COMMUNE DE VALRAS PLAGE

ANNEE 2014

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNEN° Préfecture W341003653 - N° SIRET : 484 013 891 00011

Nom complet ETOILE PETANQUE VALRASSIENNENom complet ETOILE PETANQUE VALRASSIENNESigleFédération de rattachement Fédération Française de Pétanque et Jeu ProvençalAutre affiliationDate et numéro d'agrément N° affiliation F.F.P.J.P. Hérault : 620 / décembre 2001

SIEGESIEGEAdresse complète 8 Bd. Roger Audoux Code postal et ville 34350 VALRAS PLAGETéléphone 06 29 577 042Web www.etoilepetanque.frE-mail [email protected]

STATUTSDate de céation de l'association 06-déc-12Date de publication au Journal Officiel Pas de trace au club ????Date de la dernière modification et objet 22-févr-13

O C S SS S G S

Modification des statuts du club pour les rendre conforme aux statuts proposés par la F.F.P.J.P. et déplacement du siège du club

PERIODICITE DES ASSEMBLEES GENERALESL'assemblée générale se réunit tous les une fois par anDate de la dernière réunion (joindre le compte rendu) 29/11/2013

VIE DE L'ASSOCIATIONPrésidentNom, Prénom GILLE JacquesAdresse 39 chemin du CarreyrouCode postal et ville 34350 VALRAS PLAGECode postal et ville 34350 VALRAS PLAGETéléphone 06 29 577 042

MEMBRES DU BUREAU, DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONTrésorier (démission le 2 décembre 2013)Nom, Prénom GASNE PatrickAdresse 27, rue du PressoirCode postal et ville 34410 SERIGNANTéléphone 06 24 30 27 49Téléphone 06 24 30 27 49Trésorier adjointNom, Prénom GIOVANNONI RobertAdresse Les Vagues - 30 av des ElyséesCode postal et ville 34350 VALRAS PLAGETéléphone 06 83 34 99 27SecrétaireNom, Prénom VIGNAUD RoxaneNom, Prénom VIGNAUD RoxaneAdresse 25 Av. Charles CAUQUILCode postal et ville 34350 VALRAS PLAGETéléphone 06 79 03 18 21Autres membres du bureau, du C.A. (nom, prénom, fonction)

Membres du C.A. ARNAUD BrunoVice président BENAMOU Serge

Membres du C.A. BENATTAR AndréRésponsable l'école de pétanque. BRENAC Michel

Membres du C.A. BRIESACH GeoffreyMembres du C.A. CAMACHO Jean ClaudeMembres du C.A. COMES YannickMembres du C.A. DA COSTA JoséSecretaire adjoint FALIP FlorentMembres du C.A. ORTIZ GérardMembres du C.A. PALETTA FlorentMembres du C.A. POLISSET Jean Pierre

Président d'honneur. PAOLINO Pierre

COMPTABILITE TENUE PARTrésorier bénévole de l'associationNom, Prénom GIOVANNONI RobertAdresse Les Vagues - 30 av des ElyséesCode postal et ville 34350 VALRAS PLAGECode postal et ville 34350 VALRAS PLAGE

PERSONNEL EMPLOYE PAR L'ASSOCIATIONFONCTION Nature du contrat (CDI, CDD, CES, CEC, CAE, …)

ACTIVITES DE L'ASSOCIATION

ADHERENTSNombre total d'adhérents 184Dont nombres de Valrassiens 121Tarif d'adhésion 10 € (licencié F.F.P.J.P.) et 15 € (non licencié)

ACTIVITES

ECOLE DE PETANQUE DE VALRAS PLAGE 8 € pour la licence

Ecole inaugurée le 5 avril 2013 par Monsieur Henri LACROIX Champion du monde en titre

L’école de pétanque est dirgée par Michel BRENAC et animéepar Roxane VIGNAUD, COMES Yannick, Florent FALIP etGeoffrey BRIESACH.L’école de pétanque s’adresse aux jeunes Valrassiens de 8 à17 dé i t dé i f ti d l ti "PARRAIN DE L'ECOLE"

PARTICIPATION A LA COUPE DE FRANCE DES CLUBS

PARTICIPATION A L'INTERCLUBS SENIOR ET VETERANS

17 ans désirant découvrir ou se perfectionner dans la pratiquede la pétanque en compétition.

Une équipe engagée

5 équipes engagées

Eliminatoires de secteurs BEZIERS VILLAGES 2014.

MARS Dimanche 30 mars 2014 à 14 heures - Doublettesseniors féminins

MARS Dimanche 30 mars 2014 à 9 heures - Doublettesseniors masculins

5 équipes engagées

CONCOURS F.F.P.J.P.5 € par joueur

5 € par joueur

5 € par joueurMAI Vendredi 30 mai à 15h00 VALRAS PLAGE Etoile StadeMunicipal (T) +55ans NS 150€

MAI Vendredi 9 mai à 14h30 VALRAS PLAGE Etoile StadeMunicipal (T) NS 150€

AVRIL Vendredi 18 avril à 14h30 VALRAS PLAGE EtoileStade Municipal (T) +55ans NS 150€

JUILLET Dimanche 27 juillet à 15h00 VALRAS PLAGE Etoile5 € par joueur

5 € par joueur

5 € par joueur

5 € par joueurSEPTEMBRE Vendredi 19 septembre à 15h00 VALRASPLAGE Etoile Stade Municipal (T mixte) NS 150€

JUILLET Dimanche 27 juillet à 15h00 VALRAS PLAGE EtoileStade Municipal Challenge Jean Louis CLARAMON (T) NS200€AOUT Lundi 17 à 15h00 VALRAS PLAGE Etoile StadeMunicipal Grand Prix de la ville (T) NS 700€AOUT Vendredi 29 à 15h00 VALRAS PLAGE Etoile StadeMunicipal (T) NS 150€ - (T) +55ans NS

CONCOURS PERIODE ESTIVALE

CONCOURS D'ENTRAINEMENT

4 € par joueur

p jPLAGE Etoile Stade Municipal (T mixte) NS 150€

JUILLET et AOUT réalisation de concours "Estivaux" (sanslicences) 2 fois par semaine.

T l d di è idi (D bl tt / T i l tt2 € par joueur

Tous les vendredi après midi (Doublette / Triplette enalternance) du 15 février au 30 juin

DEMANDE DE SUBVENTION

DESTINATION MONTANT DEMANDE

1 600 €

Fonctionnement de l'école de pétanque 500 €Projet proposé par le club à la Mairie de Valras Plage.

Fonctionnement général et activités régulières de l'association

Projet proposé par le club à la Mairie de Valras Plage.Aménagement de 16 jeux autour du club house. 3000 € - (auto financement)

ATTESTATION SUR L'HONNEUR

Je soussigné Jacques GILLE représentant légal de l'association ,

Construction d'un bar extérieur.

Déclare que l'association est en règle au regard del'ensemble des déclaration et paiement de cotisationssociales et fiscales auxquelles elle est sousmise

Déclare que le fonctionnement et les activités del'association sont couverts par une police d'assuranceresponsabilité civile

Certifie exactes les informations contenues dans le

Fait à VALRAS PLAGE, le 30 janvier 2014

Le PrésidentSiganture obligatoire

Certifie exactes les informations contenues dans leprésent dossier

Association : ETOILE PETANQUE VALRASSIENNECOMPTE DE RESULTAT EXERCICE 2013

DEPENSES € RECETTES €

ACHATS 16 987 € VENTES DE PRODUITS ET SERVICES 16 154 €Achats de marchandises: 7 721 € Produits des activités :

Achat vêtements 2 959 € Vente vêtements 1 580 €Repas 1 140 € Repas 862 €Stock marchandises 400 € Stock marchandises 880 €Concours 2 032 € Concours 3 656 €Loto LotoInvest.& Fonct. Ecole Pétanque 832 € Buvette 9 176 €

Fourniture administratives 148 €Matériel et petit équipement 362 € PRODUITS DE GESTION 3 448 €Documentation / hebergement site WEB 37 € Cotisations / cartes de membres 3 280 €Investissements 1 356 € Collectes et dons 168 €

Autres SERVICES EXTERIEURS 5 352 €locations 84 € SUBVENTIONS 2 825 €Eau / gaz / élec Commune de Valras Plage 1 600 €Entretien et réparations Commune Valras Plage Ecole Pétanque 400 €Primes d'assurances (avec Resp.civile) 401 € Conseil général 325 €Affiliations F.F.P.J.P. licences 2 395 € Conseil régional SACEM Sponsors 500 €Honoraires Autres Publicité / publications Transports AUTRES PRODUITS 1 015 €Frais de réceptions Produits financiers (intérêts) 111 €Frais postaux 162 € Vente de matériel Frais de télécommunication 7 € Amortissement investissement à 3 ans 904 €Participation championnats 2 303 €

TOTAL RECETTES 2013 23 442 €CHARGES DE PERSONNEL 0 €Rémunérations du personnel Report résultat exercice 2012 -220 €Charges sociales

RESULTAT CUMULE 389 €AUTRES CHARGES 73 €Impôts et taxes Charges financières (emprunt) Approuvé le 7 janvier 2013Frais bancaires 73 €

Certifié conforme,DONS ET CONTRIBUTIONS 421 € Signatures :Dons et secours PrésidentCambriolage 421 €

TOTAL DEPENSES 2013 22 833 €

Trésorier adjointnon boursiers (livrets épargne) 6 000 €boursiers (obligations / actions) SICAV / ECP autres TOTAL 6 000 €

PLACEMENTS FINANCIERS (au 31/12/2012)

Association : ETOILE PETANQUE VALRASSIENNEBUDGET PREVISIONNEL EXERCICE 2014

DEPENSES € RECETTES €

ACHATS 23 530 € VENTES DE PRODUITS ET SERVICES 22 700 €Achats de marchandises: 8 500 € Produits des activités :

Achat vêtements 3 500 € Vente vêtements 2 000 €Repas 1 300 € Repas 1 200 €Stock marchandises 880 € Stock marchandises 500 €Concours 2 200 € Concours 4 000 €Loto 2 200 € Loto 4 000 €Invest.& Fonct. Ecole Pétanque 1 000 € Buvette 11 000 €

Fo rnit re administrati es 200 €Fourniture administratives 200 €Matériel et petit équipement 700 € PRODUITS DE GESTION 4 440 €Documentation / hebergement site WEB 50 € Cotisations / cartes de membres 4 140 €Investissements 3 000 € Collectes et dons 300 €

Autres SERVICES EXTERIEURS 6 755 €locations 340 € SUBVENTIONS 3 125 €Eau / gaz / élec Commune de Valras Plage 1 600 €Eau / gaz / élec Commune de Valras Plage 1 600 €Entretien et réparations Commune Valras Plage - Ecole Pétanque 400 €Primes d'assurances (avec Resp.civile) 450 € Conseil général 325 €Affiliations F.F.P.J.P. licences 2 800 € Conseil régional SACEM , Sponsors 800 €Honoraires Autres Publicité / publications Transports 300 € AUTRES PRODUITS 120 €Transports 300 € AUTRES PRODUITS 120 €Frais de réceptions Produits financiers (intérêts) 120 €Frais postaux 200 € Vente de matériel Frais de télécommunication 15 €Participation championnats 2 650 € TOTAL RECETTES 30 385 €

CHARGES DE PERSONNEL 0 €Rémunérations du personnel pCharges sociales

AUTRES CHARGES 100 €Impôts et taxes Charges financières (emprunt) Frais bancaires 100 €

DONS ET CONTRIBUTIONS 0 €Dons et secours

TOTAL DEPENSES 30 385 €

Approuvé le Certifié conforme,Signatures :

P é id t T é iPrésident Trésorier

 

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

1  

Pièces jointes au dossier  1 ‐ STATUTS DU CLUB :  L’assemblée générale extraordinaire du 22 février 2013 a validé la modification des statuts du club afin de les rendre conformes à ceux proposés et conseillés par  la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal (en pièce jointe : le compte rendu de l’assemblée générale extraordinaire du 22 février 2013 et les nouveaux statuts du club).   2 – Liste des membres du conseil d’administration : 

ARNAUD Bruno BENAMOU Serge ‐ Vice président BENATTAR André BRENAC Michel – Responsable de l’école de pétanque BRIESACH Geoffrey  CAMACHO Jean Claude COMES Yannick  DA COSTA José FALIP Florent – Secrétaire adjoint GASNE Patrick – trésorier (démission le 3 décembre 2013) GILLE Jacques ‐ Président GILLES‐GIOVANNONI Robert – Trésorier adjoint ORTIZ Gérard  PALETTA Florent POLISSET  Jean Pierre VIGNAUD Roxane – Secrétaire  PAOLINO Pierre – Président d’honneur 

 Monsieur  Patrick  GASNE  étant  démissionnaire,  monsieur  Robert  GILLES‐GIOVANONI  trésorier  adjoint assumera la fonction de trésorier jusqu'à la prochaine assemblée générale conformément aux statuts.  3 – Déclaration Préfecture Cerfa 13972 et 13971  4 – Compte rendu de la dernière assemblée générale Déroulement de l’assemblée Générale en pièce jointe  5 – Le rapport d’activité 2013 Rapport sportif 2013 en pièce jointe.  6 – Documents comptables   Budget prévisionnel 2014 (en pièce jointe).   Compte de résultat de l’exercice clos certifié par le président (en pièce jointe).   Relevé d’identité bancaire (en pièce jointe). 

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE  

Procès‐verbal de l’A.G.E. du 22 février 2013 – 1/2  

 

Procès-verbal d’Assemblée Générale Extraordinaire  

Le 22 février 2013 à 19 heures, les membres de l'association ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE se sont réunis en Assemblée Générale Extraordinaire sur convocation du conseil d’administration.

L'Assemblée est présidée par Monsieur Jacques GILLE président de l'association en présence de Monsieur Alain VEYSSIERE président du secteur Béziers village de la F.F.P.J.P.

Ouverture de la séance à 19 heures.

Le président demande deux scrutateurs volontaires afin de valider le nombre des participants à l’assemblée. Madame Roxane VIGNAUD et monsieur Jean Pierre POLISSET ont procédé au comptage des membres présents et des pouvoirs.

Membres licenciés à ce jour : 79 dont trois mineurs. Nombre de votants : 76 Membres présent 34, pouvoirs 10 : soit un total de 44

Le quorum de 50% étant atteint, l’assemblée générale extraordinaire peut être régulièrement tenue.

Ordre du jour : - Modification des statuts du club pour les rendre conforme aux statuts proposés par la F.F.P.J.P.

Proposition du C.A. de modification des statuts type de la F.F.P.J.P.

1 – Impossibilité de briguer un deuxième mandat de quatre ans pour le président de l’association.

Refusé par vote majoritaire.

2 – Vote de confiance lors de l’assemblée générale annuelle. Validé par vote majoritaire.

3 – Nombre de membres du conseil d’administration du club : 16 (seize) Validé par vote majoritaire.

- Déplacement du siège de l’association au local mis à disposition par la mairie.

Adresse : 8 Bd. Roger Audoux - 34350 VALRAS PLAGE Validé par vote majoritaire.

Les statuts sont validés par l’assemblée générale extraordinaire et seront déposés en préfecture

après la réunion du conseil d’administration du 1er mars 2013 à 18 heures 30.

Procès‐verbal de l’A.G.E. du 22 février 2013 ‐ 2/2  

- Election au conseil d’administration. Le conseil d’administration étant composé de 10 membres il est procédé à l’élection de six

membres supplémentaire pour être conforme aux nouveaux statuts. Les candidats : Madame Roxane VIGNAUD et Messieurs Bruno ARNAUD, André BENATTAR,

José DA COSTA, Patrick GASNE, Florent PALETTA. Le nombre de candidats étant identique au nombre de postes à pourvoir, le président propose un

vote de cette liste à main levée. Aucuns membres présents ne s’opposant à ce type de scrutin, le vote à main levée est réalisé. La liste des six candidats est validée par un vote majoritaire.

- Nomination. Le président de l’association propose de conférer à monsieur Pierre PAOLINO le titre de

« président d’honneur » du club. Cette proposition est validée par un vote majoritaire.  L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19 heures 45.   

  Le vice-président Le président

Serge BENAMOU Jacques GILLE

 STATUTS ‐  ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE 

22 février 2013 – page 1/4  

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal

N° Préfecture W341003653 - N° SIRET : 484 013 891 00011

STATUTS (2013)

Article 1 Constitution-Dénomination Il a été fondé une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE le 6 décembre 2001.

Article 2 Objet L’association a pour objet de : - développer la pratique du sport Pétanque et Jeu Provençal, - faciliter la formation d’arbitres et d’éducateurs, - favoriser la création d’une école de Pétanque. L’association est affiliée à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal, par l’intermédiaire du Comité Départemental duquel dépend le siège social de l’Association, ce dernier lui attribuant un numéro d’affiliation et s’engage à en respecter les statuts et règlements.

Article 3 Siège social Le siège social est fixé au 8 Bd. Roger Audoux – 34350 VALRAS PLAGE Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4 Durée Sa durée est illimitée, sous réserve de l’article 20.

Article 5 Composition a) Membres d’honneur : ce titre est décerné par le conseil d’administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association, ils sont dispensés du paiement d’une cotisation. b) Membres bienfaiteurs : ce titre est décerné par le conseil d’administration aux personnes qui soutiennent les activités de l’association et qui s’acquittent d’une cotisation annuelle. c) Membres actifs : ce sont les membres du club qui participent régulièrement aux activités et contribuent à la réalisation des objectifs, ils paient une cotisation annuelle et son licenciés à la F.F.P.J.P.

Article 6 Conditions d’adhésion Pour adhérer à l’association il faut être présenté par au moins deux membres actifs de l’association et être admis par une délibération positive du conseil d’administration. La licence ne peut être retirée à son titulaire que pour un motif disciplinaire dans les conditions prévues par le règlement disciplinaire ou celui en matière de lutte contre le dopage.

Article 7 Perte de la qualité de membre a) par la démission, b) par la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motifs graves, pour non-respect des statuts et règlements, non-paiement de cotisation, etc. L’intéressé sera convoqué, par lettre recommandée, à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir toutes explications nécessaires, avec garantie des droits de la défense. c) par sanction disciplinaire, pendant la période de retrait de la licence, d) par le décès. La délivrance d’une licence ou son renouvellement peut être refusée par l’association à la suite d’une décision du Conseil d’administration dûment motivée.

Article 8 Cotisation La cotisation est annuelle et redevable à partir du 1er janvier de l’année en cours. Son montant est fixé par le conseil d’administration et voté en Assemblée Générale.

 STATUTS ‐  ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE 

22 février 2013 – page 2/4  

La délivrance de la licence F.F.P.J.P. comprend l’assurance, pour l’entraînement et les compétitions agréées par celle-ci.

Article 9 Conseil d’administration L’association est dirigée par un conseil d’administration de membres élus pour 4 ans, à titre individuel, par l’Assemblée Générale au scrutin secret. Les membres sont rééligibles. Le mode de scrutin est uninominal à 1 tour. La composition du Conseil d’Administration doit refléter la composition de l’Assemblée Générale notamment en garantissant l’égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes. (Ex : il sera attribué aux femmes un nombre de siège en proportion du nombre de licenciées éligibles.) Il se compose de : 16 membres, dont 1 Président, 1 vice-président, 1 Secrétaire, 1 Secrétaire-adjoint, 1 Trésorier, 1 Trésorier-adjoint. En cas de vacance au sein du Comité Directeur, pour quelque motif que ce soit, il devra être pourvu nécessairement au remplacement de ou des membres intéressés à l’occasion de la plus proche Assemblée Générale.

Article 10 Réunions du conseil d’administration et du bureau Le conseil d’administration devra se réunir au moins deux fois par an, sur convocation de son Président ou sur la demande du tiers de ses membres. L’ordre du jour est fixé par le Président et joint à la convocation écrite, ces documents devront être adressés aux membres au moins quinze jours avant la réunion. Seules les questions à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote. La présence d’au moins un tiers des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. Le vote par procuration n’est pas autorisé. Les délibérations sont prises à main levée. Toutefois, à la demande d’au moins un tiers des membres présents, les votes doivent être effectués à bulletins secrets. Il est également tenu une feuille de présence signée par les membres ayant assisté à la réunion. Les délibérations et résolutions du conseil d’administration font l’objet d’un procès verbal dans le registre de l’association et signé par le Président et le Secrétaire.

Article 11 Accès au conseil d’administration Pour être éligible il faut : - être membre actif de l’association depuis au moins 6 mois au jour de l’élection, - être à jour de ses cotisations, - avoir au minimum 18 ans le jour de l’élection, - jouir de ses droits civiques.

Article 12 Exclusion du conseil d’administration Tout membre du conseil d’administration qui aura manqué, sans excuses, trois séances consécutives sera considéré comme démissionnaire et sera remplacé conformément aux dispositions de l’article 11 des statuts. Il en va de même pour les membres exclus selon l’article 7 des statuts.

Article 13 Rétribution Les fonctions de membre du conseil d’administration sont bénévoles. Toutefois les frais occasionnés dans l’accomplissement de leur mandat pourront être remboursés sur pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale devra en faire mention.

Article 14 Pouvoirs Le conseil d’administration est investi d’une manière générale de pouvoirs étendus, dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées en Assemblée Générale. Il fait ouvrir un ou plusieurs comptes en banque selon les besoins. Il autorise le président et le trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements, nécessaires au bon fonctionnement de l’objet de l’association.

Article 15 Bureau Le conseil d’administration élit en son sein un bureau qui se compose au minimum du président, du secrétaire et du trésorier. Le président dirige les travaux du conseil d’administration et assure le bon fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans les actes de la vie civile. En cas d’empêchement il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, à un membre élu. Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès verbaux des séances et en assure la transcription sur le registre de l’association.

 STATUTS ‐  ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE 

22 février 2013 – page 3/4  

Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tous paiements nécessaires et perçoit toutes les recettes, sous la surveillance du président. Il doit présenter, aux vérificateurs aux comptes, toutes les pièces justificatives en relation avec les opérations de trésorerie effectuées et présenter le compte de résultat, pour approbation, à l’Assemblée Générale.

Article 16 Assemblée Générale Ordinaire L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle se réunit au minimum une fois l’an. L’ordre du jour est établi par le Président et joint à la convocation qui doit parvenir au moins quinze jours avant la date prévue. L’Assemblée Générale délibère sur : - L’approbation du compte rendu de la dernière assemblée. - Le rapport moral et d’activités de l’année écoulée. - Les rapports financiers et des vérificateurs aux comptes. - « Vote de confiance / membres du conseil d’administration.» En cas de rejet du conseil d’administration, l’assemblée générale procèdera à l’élection de 16 membres pour le conseil d’administration. Les membres sortant pourront se représenter. - Le budget prévisionnel. - Les modifications éventuelles à apporter aux statuts et règlements de l’association. L’assemblée procède à des élections pour les places vacantes du conseil d’administration s’il y a lieu. Seules les questions à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote. Les membres licenciés de 16 ans et plus ont le droit de vote. Toutefois il est admis qu'un licencié donne procuration à un autre de la même association. Celui-ci ne peut avoir plus de 3 procurations. La procuration délivrée devra, sous peine de nullité, être signée des deux licenciés (mandant et mandataire). Pour que le vote soit valable, la présence des 2/3 des membres licenciés est nécessaire. Sinon une nouvelle assemblée est convoquée dans les 15 jours. Et le vote se fera à la majorité des membres licenciés présents. Le compte rendu des débats de l’Assemblée Générale et/ou extraordinaire comprenant les rapports moral, d’activité et financier doivent être remis à l’organisme d’affiliation dont elle dépend territorialement.

Article 17 Assemblée Générale Extraordinaire L’Assemblée Générale extraordinaire qui comprend tous les membres de l’association peut être provoquée, à la demande du président, ou du conseil d’administration, ou du quart des membres licenciés. Pour que le vote soit valable, la présence des 2/3 des membres licenciés est nécessaire. Sinon une nouvelle Assemblée est convoquée dans les 15 jours et le vote se fera à la majorité des membres licenciés présents.

Article 18 Ressources Les ressources de l’association proviennent : - Des cotisations des membres ; - Des subventions éventuelles des collectivités ; - Du produit des rétributions pour services rendus ; - De la vente d’objets ayant rapport avec l’activité de l’association ; - De toutes autres ressources, recettes et/ou subventions qui ne sont pas interdites par les Lois et les règlements en vigueur.

Article 19 Comptabilité Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et dépenses. Le budget annuel est adopté par le Conseil d’Administration avant le début de l’exercice. Les comptes doivent être soumis à l’Assemblée Générale dans un délai inférieur à 6 mois à compter de la clôture de l’exercice. Tout contrat ou convention conclu entre le groupement, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au Conseil d’administration et pour information à la prochaine Assemblée Générale.

Article 20 Dissolution En cas de dissolution prononcée par les 2/3 des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif net, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1 juillet 1901.

 STATUTS ‐  ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE 

22 février 2013 – page 4/4  

Article 21 Modification des Statuts

Les statuts ne pourront être modifiés que par l’Assemblée Générale, sur proposition du président ou du conseil d’administration ou du quart des membres licenciés. Les propositions de modification des statuts doivent être inscrites à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale.

Article 22 Règlement Intérieur Un règlement intérieur doit être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’Assemblée Générale. Celui-ci a pour objet de préciser certains points du fonctionnement pratique de l’association et prévoir l’absence de toute discrimination dans l’organisation et la vie de celle-ci.

Article 23 Formalités administratives Le président doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la Loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de sa création qu’au cours de son existence ultérieure. Tout particulièrement transmettre, dans un délai de 3 mois maximum, à la préfecture ou sous-préfecture dont dépend le siège de l’association, tous les changements concernant : les statuts, le règlement intérieur, la composition du conseil d’administration précisant la fonction, l’état civil et la profession de chaque membre. L’association doit faire une demande d’agrément auprès du service départemental du Ministère de la Jeunesse et Sports. Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire qui s’est tenue à VALRAS PLAGE le 22 février 2013 sous la présidence de Monsieur Jacques GILLE

Le Vice-président Le Président Serge BENAMOU Jacques GILLE

DÉCLARATION DE LA LISTE DES PERSONNESCHARGÉES DE L’ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION

Loi du 1er juillet 1901, article 5décret du 16 août 1901, article 2

Ce formulaire vous permet de déclarer la liste des personnes en charge de l’administration de votre association. L’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et l’article 2 de son décret d’application imposent la déclaration des éléments suivants : le nom, la profession, le domicile et la nationalité de celles et ceux qui sont chargés de l’administration de votre association.

Les données nominatives personnelles contenues dans cette liste ne feront l’objet d’aucune saisie permettant la constitution d’un fichier nominatif.

Cette liste est communicable à toute personne en faisant la demande.

Avant de renseigner ce document, veuillez lire attentivement les informations contenues dans le guide explicatif.

2 - NATURE DE LA DÉCLARATIONVOUS SOUHAITEZ (Veuillez cocher la case correspondante) :

faire une première déclaration (création d'association)

faire une déclaration de modification

Veuillez indiquer, dans les deux cas, la date de la décision de l'organe délibérant :

1 - IDENTIFICATION DE L’ASSOCIATION

TITRE ACTUEL DE L’ASSOCIATION :

Numéro de DOSSIER :(numéro figurant sur le dernier récépissé délivré par l’administration)

Numéro SIREN/SIRET :(numéro à indiquer lorsqu’il a déjà été attribué)

ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL DE L'ASSOCIATION :

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Veuillez compléter la page suivante � 1/7

3 - SIGNATURE DE LA DÉCLARATION

Déclaration établie le : à

Nom et qualité du déclarant - Signature

cerfaN° 13971*03

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

W 3 4 1 0 0 3 6 5 3

4 8 4 0 1 3 8 9 1 0 0 0 1 1

8 Boulevard Roger Audoux

34350 VALRAS PLAGE

1er mars 2013

4 mars 2013 VALRAS PLAGE

Jacques GILLE - Président

2/7

« La loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique à la déclaration relative à votre association dont les destinataires sont les services préfectoraux et les services de l’État concernés. Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association. »

Titre de l’association :

Numéro de dossier :

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Veuillez compléter la page suivante �

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

Architecte

W 3 4 1 0 0 3 6 5 3

Président

GILLE Jacques

Française

Vice-Président

BENAMOU Serge

Retraité

Secrétaire

VIGNAUD Roxane

Sans

VALRAS PLAGE

29 Rue Charles Thomas

34350 VALRAS PLAGE

25 Avenue Charles Cauquil

34350 VALRAS PLAGE

34350

du Carreyrou

Domaine des Palmiers

Chemin39

Française

Française

3/7

« La loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique à la déclaration relative à votre association dont les destinataires sont les services préfectoraux et les services de l’État concernés. Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association. »

Titre de l’association :

Numéro de dossier :

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Veuillez compléter la page suivante �

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

Agent S.N.C.F.

W 3 4 1 0 0 3 6 5 3

Secrétaire Adjoint

FALIP Florent

Trésorier

GASNE Patrick

Retraité

Trésorier Adjoint

GIOVANNONI Robert

fonctionnaire ministère de la santé

SAUVIAN

27 Rue du Pressoir

34410 SERIGNAN

30 Boulevard des Elysées

34350 VALRAS PLAGE

34410

Martin Luther KingRoute4

Française

Française

Française

4/7

« La loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique à la déclaration relative à votre association dont les destinataires sont les services préfectoraux et les services de l’État concernés. Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association. »

Titre de l’association :

Numéro de dossier :

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Fonction dans votre association • (président, secrétaire, trésorier, autre…) :

Civilité : Mme Mlle M.•

Nom : Prénom :•

Nationalité : Profession :•

Adresse • (Préciser l’adresse complète)

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Veuillez compléter la page suivante �

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

Paysagiste

W 3 4 1 0 0 3 6 5 3

Responsable de l'école de Pétanque

BRENAC Michel

VALRAS PLAGE34350

Charles CauquilAvenue25

Française

MODIFICATION D’UNE ASSOCIATIONtitre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution

Loi du 1er juillet 1901, article 5

Ce formulaire vous permet de déclarer différentes modifications de votre association, à savoir son titre, son siège social, son objet, son adresse de gestion ou encore sa dissolution.

Certaines modifications sont considérées comme statutaires car elles concernent des éléments figurant dans les statuts de votre association : le titre, l’objet, le siège social. La dissolution de votre association est considérée comme l’ultime modification de votre association. Seules les modifications statutaires et la dissolution peuvent, si vous le souhaitez, faire l’objet d’une publication au Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (J.O.A.F.E.) mais celle-ci n’est pas obligatoire.

Des dispositions statutaires nouvelles visant, par exemple, à modifier le fonctionnement de l’assemblée générale ou du conseil d’administration, à créer de nouvelles catégories de membres, sont également des modifications statutaires mais n’ont pas vocation à être publiées.

Vous devez joindre à la déclaration de toute modification statutaire un exemplaire des statuts mis à jour et signé par deux au moins des personnes mentionnées sur la liste des dirigeants.

Ce formulaire vous permet également de déclarer la modification de l’adresse de gestion de votre association.

Avant de renseigner ce document, veuillez lire attentivement les informations contenues dans le guide explicatif.

NATURE DE LA MODIFICATION

VOUS SOUHAITEZ (Veuillez cocher la case correspondante) :

Modifications statutaires publiables au J.O.A.F.E.

Modifier le titre de votre associationModifier l’objet de votre associationModifier l’adresse du siège social de votre associationDissoudre votre association

Modifications statutaires non publiables au J.O.A.F.E.Effectuer une autre modification statutaire

Modification non publiable

Modifier l’adresse de gestion de votre association

IDENTIFICATION DE L’ASSOCIATION

TITRE ACTUEL DE L’ASSOCIATION :

Numéro de DOSSIER :(numéro figurant sur le dernier récépissé délivré par l’administration)

Numéro SIREN/SIRET :(numéro à indiquer lorsqu’il a déjà été attribué)

cerfaN°

Veuillez compléter la page suivante � 1/4

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

W 3 4 1 0 0 3 6 5 3

4 8 4 0 1 3 8 9 1 0 0 0 1 1

13972*02

MODIFICATION DE L’ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL

ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

NOUVELLE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

MODIFICATION DE L’OBJET

ANCIEN OBJET :

Site INTERNET :(facultatif)

NOUVEL OBJET :

Site INTERNET :(facultatif)

Veuillez compléter la page suivante � 2/4

MODIFICATION DU TITRE

ANCIEN TITRE

NOUVEAU TITRE

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

http://

http://

VALRAS PLAGE34350

Capitaine EspinadelBoulevard15

VALRAS PLAGE34350

Roger AudouxBoulevard8

3/4

PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL (facultative)

Je demande la publication de l’extrait de cette déclaration au J.O.A.F.E. et m’engage à régler le montant des frais d’insertion.

Je ne souhaite pas que la présente déclaration fasse l’objet d’une publication au J.O.A.F.E.

« La loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, s’applique à la déclaration relative à votre association dont les destinataires sont les services préfectoraux et les services de l’Etat concernés. Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association. »

DISSOLUTION

Date de la décision de l’organe délibérant :

MODIFICATION DE L’ADRESSE DE GESTION

ANCIENNE ADRESSE DE GESTION

Titre court de l’association :

Chez : Mme Mlle M. Nom : Prénom :

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Téléphone de l’association :(recommandé)

Adresse électronique de l’association :(recommandé)

NOUVELLE ADRESSE DE GESTION

Titre court de l’association :

Chez : Mme Mlle M. Nom : Prénom :

Etage, escalier, appartement Immeuble, bâtiment, résidence

N° Extension Type de voie Nom de la voie

Lieu-dit ou boîte postale Code postal Commune / Localité

Téléphone de l’association :(recommandé)

Adresse électronique de l’association :(recommandé)

SIGNATURE DE LA DÉCLARATION

Déclaration établie le : à

Nom et qualité du déclarant - Signature

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE

06 29 57 70 42

[email protected]

4 mars 2013 VALRAS PLAGE

Jacques GILLE Président

VALRAS PLAGE34350

Roger AudouxBoulevard8

 

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

1  

 

Assemblée Générale du 29 novembre 2013  Valras plage le 1 décembre 2013, Mesdames, Messieurs, Vous avez assisté vendredi 29 novembre à une assemblée Générale qui restera dans notre mémoire comme un contre exemple de l’application de la démocratie et de la vie associative. Je suis responsable des actes et des missions correspondants au poste de Président de notre club pour l’exercice 2013 Aux vues des infractions commises lors du scrutin et décrite ci-dessous je reste dans ma fonction de Président élu pou 4 ans lors de l’A.G. du 28 novembre 2012. J’avais demandé que soit fournie en pièce jointe au pouvoir de représentation, et « rien » ne l’interdit une photocopie de facture EDF, téléphone ou quittance de loyer afin d’éviter la présentation de pouvoirs litigieux. Extrait du formulaire de pouvoir : (Faire précéder la signature de la mention "bon pour pouvoir" et fournir une photocopie d’une facture de moins de six mois : EDF, téléphone ou quittance de loyer) Le fait de fournir ce document au pouvoir a été contesté lors de l’A.G., par certains sans motif valables mais certainement pour des raisons occultes. Mais ce qui est pour le moins surprenant c’est qu’au lieu de fournir la pièce jointe demandée c’est une copie de la pièce d’identité qui à été fournie. ??? Les pouvoirs qui ont été contestés par les deux scrutateurs sont tous les pouvoirs dont l’attestation demandée n’a pas été fourni mais remplacée par une copie de la pièce d’identité. Donc non conforme à la convocation a l’Assemblée Générale envoyée à tous les membres. Le club disposant des photocopies de la pièce d’identité de bon nombre de licenciés, je n’ai pas voulu la proposer pour éviter une éventuelle fraude. Vous pouvez vous demander pourquoi tant de précaution cette année :

Lors de l’élection 2012 monsieur Serge BENAMOU m’a fournis trois pouvoir sur la même feuille qui après analyse sont pour le moins surprenant. A vous d’en juger en pièce jointe N°1 (ou en la téléchargeant sur internet).

En quittant le club vendredi soir, j’ai emporté tous les documents relatifs au vote : pouvoirs et grilles des deux scrutateurs. Les pouvoirs sont signés par l’émetteur du pouvoir et par celui qui l’utilise : donc je peux les fournir pour une étude graphologique au travers d’une action en justice, avec les conséquences pour certains de « faux et usage de faux » si il est constaté. « Le faux et l'usage de faux est une infraction qui est punie par le code pénal. Cette infraction est définie à l'article 441-1 du code Pénal comme, le fait d'altérer de manière frauduleuse la vérité. Cette infraction de faux et d'usage de faux est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.»

  

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

2  

Concernant le vote lui-même trois pouvoirs non conformes, ont été refusés par les deux scrutateurs. Malgré cela monsieur BRUNO Arnaud à mis dans l’urne avec brutalité, devant plusieurs témoins et les deux scrutateurs, trois bulletins en criant très fort « c’est trois bulletins pour les trois pouvoirs » alors qu’il n’en été même pas le porteur : donc double fraude. (Bourrage d’urne) Je vous rappelle le résultat du vote donné par les deux scrutateurs : 35 / 38 à comparer aux huit pouvoirs contestés dont les trois rajoutés de force. Les trois personnes qui ont mené une campagne de dénigrement contre moi n’ont jamais produit un seul écrit afin d’expliquer à tous ce qu’ils me reprochent et ce qu’ils proposent pour l’avenir du club. A l’inverse vous trouverez dans mon rapport moral en pièce jointe N°2 (ou en la téléchargeant sur internet) et que j’ai lu lors de l’A.G. ce que je propose pour l’avenir de notre club. Heureusement pour les membres du club, mais malheureusement pour lui, un membre a demandé à Monsieur Serge BENAMOU ce qu’il avait comme projet pour le club : Sa réponse : « un grand écran plat, un abonnement à BeIN Sport, des repas, la convivialité. » Envisager l’utilisation les cotisations des membres, les subventions Communales et Départementale au travers d’une association loi 1091, pour ce programme est pour le moins surprenant pour un club dont les statuts précisent l’objet suivant : Article 2 Objet : L’association a pour objet de : - développer la pratique du sport Pétanque et Jeu Provençal, - faciliter la formation d’arbitres et d’éducateurs, - favoriser la création d’une école de Pétanque. L’association est affiliée à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal, par l’intermédiaire du Comité Départemental duquel dépend le siège social de l’Association, ce dernier lui attribuant un numéro d’affiliation et s’engage à en respecter les statuts et règlements. Concernant le rapport financier de notre trésorier Monsieur Patrick GASNE : Avant de me critiquer et de m’insulter publiquement ce Monsieur aurait du faire son travail si il en est capable. Nous avons le devoir de remettre un « vrai rapport financier » à la Préfecture et à la commune de Valras Plage. Nous utilisons des subventions nous en sommes responsable. Au lieu de passer son temps à me dénigrer et à déformer mes propos il aurait mieux fait de travailler pour le club. Vous pouvez voir en pièce jointe pièce N°3 (ou télécharger sur internet) l’échange d’Email que j’ai eu avec Monsieur GASNE pour essayer d’obtenir un document de sa part avant l’A.G. La date de l’A.G. a été proposée lors du C.A. du 27 août 2013 et confirmée lors du C.A. du 20 septembre 2013. Donc plus deux mois pour faire remplir sa mission. Il est plus facile de détruire le travail des autres par des mensonges que de fournir soi même un minimum d’efforts pour respecter la fonction de trésorier du club. Vous pouvez voir en pièce jointe pièce N°4 (ou télécharger sur internet) les documents que Monsieur GASNE a lu et laissé sur le bureau à la fin de L’ A.G. et qui correspondent pour lui à un bilan financier ??? « Sachez Monsieur GASNE qu’en tant que Président pour l’année qui vient de s’écouler je suis responsable de vos actes et de votre mission. Donc faites votre travail, faites vous aider si vous n’en êtes pas capable tout seul, mais fournissez moi le rapport financier 2013. » La saisie journalière dans la grille Excel que je vous ai fournie va me permettre de faire « votre travail » si vous me le demandez et démissionnez de votre poste de trésorier et du C.A. du club pour incapacité.

  

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

3  

« Vous voyez Monsieur, je ne suis pas un Dictateur (selon vos propos) mais un Président qui veut respecter ses engagements envers les membres du club, la Préfecture et la Mairie de Valras Plage » Ma conclusion : J’ai très mal vécu cette Assemblée Générale. Les propos de ces trois personnes qui n’ont qu’un seul but en déformant la vérité me faire quitter le club et de pouvoir en faire un espace privé et de copinage où la pratique de la pétanque passera au second plan. La campagne de dénigrement à mon encontre (et les propos tenu lors de l’A.G.) a été scandaleuse et mensongère. Vous avez pu constater que leur façon d’agir est bien celle que j’avais déjà indiquée dans mon rapport moral.

‐ Vote forcé et frauduleux par Monsieur Bruno ARNAUD (bourrage d’urne en fin de vote) ‐ Programme pour l’avenir du club pour le moins surprenant de Monsieur Serge BENAMOU. ‐ Incapacité à fournir un rapport financier digne de ce nom par Monsieur Patrick GASNE.

Voilà ce que j’ai dit, vendredi soir, après la réunion, à un membre du club qui regrettait et constatait le fait que nous soyons « complémentaire » Serge BENAMOU et moi : «. Je suis capable avec mon équipe de faire le boulot de Serge. (Je me suis payé une partie de mes études comme barman à Montpellier). Mais sans être médisant, il s’agit là d’une simple constatation : à eux « trois » je pense qu’ils ne sont pas capables de faire le quart, du tiers, de la moitié de ce que j’ai déjà fait pour le club. » . Il est simplement regrettable que Serge BENAMOU ne l’ai pas compris. A ce jour je ne suis pas démissionnaire de mon poste de PRESIDENT du club ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE car je conteste le résultat du vote : j’ai été élu pour un mandat de quatre ans. Vous avez, avant même de recevoir ma lettre de démission commencé a agir comme si vous étiez déjà les « chefs ». Si vous n’êtes pas d’accord avec ma décision vous pouvez toujours dès à présent, à vos risques et périls, lancer une procédure au tribunal avant que j’ai pris ma décision. Je vais prendre le temps de la réflexion, consulter mon équipe, écouter les nombreux membres qui m’appellent depuis samedi matin, avant de prendre une décision irrévocable.

‐ Lancer une procédure au Pénal risque d’être lourde de conséquence pour certains si des faux ont été réalisés sous l’abri bus, devant le club.

‐ Poursuivre ma fonction en côtoyant ces trois personnes est moralement insupportable (Je l’ai vécu pendant six mois, c’est déjà trop). Mais pour l’avenir du club je suis prêt à continuer et je saurai me faire respecter.

‐ Le plus confortable pour moi égoïstement aurait été de me retirer de mes fonctions du club et pratiquer sans soucis et charge de travail : mon loisir la pétanque.

‐ Dans l’attente veuillez agréer mes sportives salutations.

Le Président de l’Etoile Pétanque Jacques GILLE

 

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

1  

 

Assemblée Générale du 29 novembre 2013  

Rapport sportif  

Notre club a été représenté dans les championnats et sélections / secteurs / département / ligue au cours de

l’année 2013. Nous avons également inscrits une équipe en Coupe de clubs et six équipes en Championnats des Clubs.

Les résultats

Un titre de champion de secteur doublette séniors pour Geoffrey et Philippe BRIESACH.

Un titre de vice champion de secteur doublette séniors pour Pierre CALMEL et Jordy GUICHON.

Un titre de vice champion de secteur triplette séniors pour Yanick COMES, Florent FALIP et Geoffrey BRIESACH.

Un titre de champion de la Journée du secteur Béziers Village pour Bruno GUICHON. COUPE DE FRANCE Vainqueur au 1er tour / SAUVIAN, Vainqueur au 2ème tour / BEDARIEUX, défaite au 3ème tour / PALAVAS LES FLOTS Capitaine : GILLE Jacques GANZAROLLI Flora JAUNE Florence LEGOT Sylvie ALRAN Doryan BRIESACH Geoffrey BRIESACH Philippe CALMEL Pierre COMES Yannick FALIP Florent FAUCHON Julien GUICHON Jordy PALETTA Florent CHAMPIONNAT DES CLUBS Equipe N°1 - 1ère DIVISION – Résultat : 2ème de poule, qualifié pour les finales Capitaine : FALIP Florent BRIESACH Geoffrey BRIESACH Philippe CALMEL Pierre COMES Yannick FALIP Florent FAUCHON Julien GUICHON Jordy PALETTA Florent Equipe N°2 – 3ème DIVISION – Résultat : 2ème de poule Capitaine : BRENAC Michel BENATTAR André BORRAZ Raymond BRENAC Michel CLOP Alain DA COSTA José GILLE Jacques GUICHON Bruno MOULY Marc OLOMBEL Francis VERDIER Gontran

  

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

2  

Equipe N°3 – 3ème DIVISION – Résultat : 1er de poule, qualifié pour les finales Capitaine : BENAMOU Serge ARNAUD Bruno BENAMOU Serge BERNARDI Laurent CALAS Guy CLASTRES Christian GASNE Patrick ORTIZ Gérard POLISSET Jean Pierre REY Patrick SANCHEZ Gérard CHAMPIONNAT DES CLUBS VETERANS Equipe N°1 - Poule 6 - Résultat : 2ème de poule, qualifié pour les finales Capitaine : GILLE Jacques BENATTAR André BOLZONI René BORRAZ Raymond CLOP Alain DANES Roland GARCIA Jean-Pierre GILLE Jacques GIOVANNONI Robert LOPEZ José LOUBET Jacques OLOMBEL Francis SANDOVAL Pierre Equipe N°2 - Poule 1 - Résultat : 2ème de poule, qualifié pour les finales Capitaine : BENAMOU Serge BENAMOU Serge CALAS Guy CLASTRES Christian MARTINEZ Gérard MELGAR André MOREL James ORTIZ Gérard POLISSET Jean Pierre VETTORI Gino

Championnat de l’Hérault : T E T E A T E T E / S E N I O R S (10 joueurs) PUISSERGUIER – 6 et 7 avril 2013

BRENAC Michel - BRIESACH Geoffrey - BRIESACH Philippe - COMES Yannick - FALIP Florent (64ème) SIKSOUS Richard (64ème) - GUICHON Bruno - GUICHON Jordy - SANCHEZ Gérard - FAUCHON Julien (32ème)

Eliminatoire de Secteur : TRIPLETTES SENIORS (11 équipes)

BOUJAN SUR LIBRON – 14 avril 2013 COMES Yanick – FALIP Florent – BRIESACH Geoffrey: Vice Champions de secteur VIALADE Valentin – BOSCH Alain – GARCIA Jean Pierre : Qualifiés pour le département BENATTAR André – SANDOVAL Pierre - GILLE Jacques DANES Roland – BOLZONI René – BRENAC Michel VERDIER Gontran – GUICHON Bruno – SIKSOUS Richard CLASTRES Christian - MELGAR André – MARTINEZ Gérard GASNE Patrick – BERNARDI Laurent – SANCHES Gérard ARNAUD Bruno – PALETTA Florent – BENAMOU Serge POLISSET Jean Pierre – DA COSTA José – LOPEZ José ALRAN Doryan – BRIESACH Philippe – FAUCHON Julien CLAMEL Pierre – GUICHON Jordy – ROUSTAN Bruno

  

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

3  

Eliminatoire de Secteur : DOUBLETTES SENIORS (12 équipes)

PORTIRAGNES – 28 avril 2013 BRIESACH Geoffrey - BRIESACH Philippe : Champions de secteur CALMEL Pierre – GUICHON Jordy : Vice Champions de secteur VERDIER Gontran – GUICHON Bruno : Qualifiés pour le département SANDOVAL Pierre - GILLE Jacques CLOP Alain - BRENAC Michel VIALADE Valentin – GARCIA Jean Pierre BERNARDI Laurent – SIKSOUS Richard SANCHES Gérard - BENATTAR André LOPEZ José - BOLZONI René VITORI Gino – BENAMOU Serge DA COSTA José – DANES Roland POLISSET Jean Pierre – FAUCHON Julien

Eliminatoire de Secteur : DOUBLETTES FEMININES (1 équipe) PORTIRAGNES –28 avril 2013

JAUNE Florence – LEGOT Sylvie

Qualificatif de LIGUE : TRIPLETTES SENIORS (1 équipe) LUNEL – 1er mai 2013

BRIESACH Geoffrey - COMES Yannick - FALIP Florent

Championnat de l’Hérault : DOUBLETTES SENIORS (4 équipes qualifiées) Saint CHRISTOL – 8 et 9 mai 2013

Champions secteur 2012 : FALIP Florent & COMMES Yannick – défaite en ¼ de final / BEKRAR Farid & HOFFMANN Elie Champions secteur 2013 : BRIESACH Geoffrey & BRIESACH Philippe Vice-champions secteur 2013 : CALMEL Pierre & GUICHON Jordy Qualifié secteur 2013 : GUICHON Bruno & VERDIER Gontran

Qualificatif de LIGUE : DOUBLETTES MIXTES (1 équipe)

MARVEJOLS – 11 et 12 mai 2013

LEGOT Sylvie - SIKSOUS Richard

Qualificatif de LIGUE : TRIPLETTES PROMOTION SENIORS (6 équipes) LESPIGNAN – 20 mai 2013

DA COSTA José - BRENAC Michel - SIKSOUS Richard VIALADE Valentin - BOSCH Alain - GILLES-GIOVANNONI Robert ARNAUD Bruno - PALETTA Florent - BENAMOU Serge LOPEZ José - DANES Roland - ORTIZ Gérard SANDOVAL Pierre - LOUBET Jacques - PIANU Sandro BENATTAR André - GUICHON Bruno - GILLE Jacques

Eliminatoire de Secteur : TRIPLETTES SENIORS VETERANS (7 équipes) MONTADY – 28 mai 2013

LOPEZ José - DANES Roland - BOLZONI René GARCIA Jean Pierre - VIALADE Valentin - GILLES-GIOVANNONI Robert CLASTRES Christian - MELGAR André – MARTINEZ Gérard BENATTAR André – GARCIA Ginès - GILLE Jacques VITTORI Gino – BERNARDI Laurent – BENAMOU Serge BORRAZ Raymond – OLOMBEL Francis – COSENTINO Joseph SANDOVAL Pierre - LOUBET Jacques - PIANU Sandro

Championnat de Ligue : TRIPLETTES SENIORS VETERANS (4 équipes) BESSAN – 11 et 12 juin 2013

BORRAZ Raymond – OLOMBEL Francis – COSENTINO Joseph SANDOVAL Pierre - LOUBET Jacques - PIANU Sandro BENATTAR André – GARCIA Ginès - GILLE Jacques MELGAR André – MARTINEZ Gérard – CLASTRES Christian

  

ETOILE PETANQUE VALRASSIENNE ‐ 8 Bd. Roger Audoux ‐ 34350 VALRAS PLAGE Club affilié à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal 

N° Préfecture W341003653 ‐ N° SIRET : 484 013 891 00011 Web : www.etoilepetanque.fr ‐  Email : [email protected] 

4  

Championnat de Ligue : T E T E A T E T E / S E N I O R S (1 joueur)

BESSAN – 11 et 12 juin 2013

SIKSOUS Richard

Journée du secteur BEZIERS VILLAGE VILENEUVE LES BEZIERS – 1er septembre 2013

GUICHON Bruno : Vainqueur des 6 rencontres GILLE Jacques : Demi finaliste JAUNE Florence LOUBET Jacques GILLES-GIOVANNONI Robert

Championnat de l’Hérault : TRIPLETTES MIXTES (3 équipes) BEZIERS – 5 et 6 octobre 2013

JAUNE Florence - GUICHON Bruno - GILLE Jacques GANZAROLLI Flora - COMES Yannick - FALIP Florent LEGOT Sylvie - SIKSOUS Richard - BOSCH Alain

Je remercie tous les participants à ces différentes compétitions, et tout particulièrement « l’équipe des jeunes » qui a encore

cette année représenté brillamment notre club. Le bilan sportif c’est également les concours F.F.P.J.P. organisé par notre club. Je tiens au nom du club à remercier tous les

bénévoles qui ont participés à l’organisation de ces manifestations. Cette année a été marquée par la création de l’école de pétanque parrainée par Monsieur Henri LACROIX. Je tiens à remercier

en votre nom Roxane VIGNAUD et Michel BRENAC pour le travail qu’ils ont accompli. Ils ont dans un premier temps pris leurs marques afin d’acquérir un minimum de connaissance avant de lancer toutes les actions qui devraient nous permettre d’attirer la jeunesse Valrassienne. La fréquentation de notre école est un des principaux objectifs de l’année 2014.

Je ne peux clôturer ce rapport sans vous indiquer que nous organiserons l’an prochain les qualificatifs secteurs doublettes

« féminines et masculins ». (Env. 200 doublettes) Je vous souhaite, en avance, à toutes et tous, une belle, bonne et sportive année 2014.

Le Président de l’Etoile Pétanque Jacques GILLE

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