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« Le Balcon des Mésanges »

(01) – LEAZ

Programme Immobilier de 34 logements

NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L’ARTICLE R.261-13 du CCH (Arr. 10 mai 1968, annexe : JO 29 juin 1968)

Conforme à la nouvelle règlementation thermique (RT 2012)

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NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L’ARTICLE R.261-13 du CCH (Arr. 10 mai 1968, annexe : JO 29 juin 1968)

PROGRAMME : LOTS :

LE BALCON DES MESANGES

01 – LEAZ

Principaux :

Parking :

DESIGNATION INDICATIONS A DONNER

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES

toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de l’acousticien et tout autre sachant)

1.1. Infrastructure

1.1.1. Fouilles En tranchées, en puits en trous ou décapage général.

Terre régalée sur place, excédent évacué à la décharge

publique (adaptation selon rapport géotechnique)

1.1.2. Fondations En béton armé, sections et ferraillages selon étude

structure, et rapport géotechnique

1.2. Murs et ossature

1.2.1. Murs de l’infrastructure

1.2.1.1. Murs périphériques En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur

hourdis au mortier de ciment, compris étanchéité des

libages avec ’étanchéité sur les faces enterrées

1.2.1.2. Murs de refends En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur

hourdis au mortier

1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux) :

- partie courante En blocs de béton manufacturés de 0,20 m d’épaisseur

hourdis au mortier de ciment, linteaux, chaînage, poteaux,

appui et seuil de croisées en béton armé.

Ravalement extérieur de type enduit mono couche

projetée, finition suivant les directives du permis de

construire.

Doublage intérieur constitué d’un isolant thermique et de

plaques de plâtre

1.2.3. Murs pignons Si prévu au projet, En blocs de béton manufacturés de

0,20 m d’épaisseur hourdis au mortier de ciment, linteaux,

chaînage, poteaux, appui et seuil de croisées en béton

armé.

Ravalement extérieur de type enduit mono couche

projetée, finition suivant les directives du permis de

construire.

Doublage intérieur constitué d’un isolant thermique et de

plaques de plâtre uniquement situées dans le volume du

logement

1.2.4. Murs mitoyens

1.2.5. Murs extérieurs (loggias - séchoirs)

Sans objet

Sans objet

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Notice loi 68 ……………………………………………………………. logements aidés Semcoda 30/09/15

DESIGNATION INDICATIONS A DONNER e

1.2.6. Murs ou cloisons séparatifs :

- entre locaux privatifs contigus Si existant : en aggloméré de ciment creux de 0.20 m d’épaisseur

et enduit frisé d’un côté, isolant thermique + 1 plaque de plâtre de

l’autre côté ou cloisons SAD

- entre locaux privatifs et autres locaux

(escaliers, ascenseurs ; halls et locaux

divers)

Si existant : en aggloméré de ciment creux de 0.20 m d’épaisseur

doublé et enduit frisé d’un côté + d’un isolant thermique + 1 plaque

de plâtre de l’autre côté ou cloisons SAD

1.3. Planchers

1.3.1. Planchers sur étage courant RdC : poutrelles hourdis ou dallage compris isolant thermique

Haut RdC : idem

1.3.2. Planchers sous combles Sans objet

Plafonds en plaque de plâtre avec fixation sur ossature métallique,

compris isolant thermique

1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, sociaux,

techniques, entrées, circulations et locaux

divers chauffés

VILLADUPLEX R avec accès commun : plancher poutrelles hourdis

compris isolant phonique

1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts villa duplex avec accès commun : poutrelles hourdis + isolation

1.4. Cloisons de distribution

1.4.1. Entre pièces principales Cloison en plaques de plâtre,

1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service Cloison en plaques de plâtre,

1.4.3. Entre volume froid et volume chaud Sans objet

1.5. Escaliers 1.5.1. Escaliers intérieurs Escalier en bois brut ou béton finition carrelage

1.5.2. Escaliers de secours Sans objet

1.5.3. Escaliers des parties communes Sans objet

1.6. Conduits de fumée et de ventilation 1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l’immeuble Sans objet

1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de

l’immeuble

Ventilation mécanique contrôlée individuelle position des entrées

d’air frais et position extraction d’air vicié, suivant étude fluide

Extracteur situé en combles

1.6.3. Conduits d’air frais Sans objet

1.6.4 Conduit de fumée

1.6.5. Ventilation haute de chaufferie

Si chaudière, ventouse en façade ou sortie en toiture

Sans objet

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1.7. Chutes et grosses canalisations

1.7.1. Chutes d’eaux pluviales Nature, position, dimension, suivant PC et surface de la

couverture

1.7.2. Chutes d’eaux usées En PVC Ø suivant débit à évacuer

1.7.3. Canalisations sous dallage En PVC Ø suivant débit à évacuer

1.7.4. Branchements aux égouts En PVC Ø suivant débit à évacuer

1.8. Toitures 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires Charpente en fermettes industrielles, bois traité. Tuiles terre

cuite, formats et coloris suivant permis de construire, ou toiture

bac acier.

1.8.3 Souches de cheminées, ventilations et conduits divers

1.8.4 Conduit de lumière

Maisons : évents pour Eaux usées

Villa duplex : conduit de lumière pour éclairage naturel de la salle

de bains, si représenté sur plans de vente et au PC, si salle de

bain située directement sous toiture.

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

toute modification peut être apportée par le promoteur sur la nature des matériaux et équipements, leurs dimensions ou leurs utilité en fonction des obligations du PC et des remarques du maitre d’œuvre, du bureau de contrôle, du thermicien, de

l’acousticien et tout autre sachant)

2.1. Sols et plinthes 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales Sur l’ensemble des niveaux : carrelage 45*45, selon gamme

promoteur, pose scellée ou collée selon localisation

Sur l’ensemble des chambres et dégagement étage : parquet

stratifié,

2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service Carrelage 45*45, selon gamme promoteur, pose scellée ou collée

selon localisation

2.1.2. Sols et plinthes des entrées et dégagements RDC

2.1.3. Sols des balcons, loggias et séchoirs

2.1.4 Sol des terrasses

Carrelage 45*45, selon gamme promoteur, pose scellée ou collée

selon localisation

Revêtement bois ou équivalent

Sans objet


2.2. Revêtements muraux

(autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures)

2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service Dans les salles de bains : faïence collée, dimensions et coloris

selon gamme promoteur

Les murs des salles de bains seront revêtus de faïence murale,

sur les 2 ou 3 cotés (suivant plan) autour du receveur ou de la

baignoire, hauteur 1m80, avec un coloris à choisir dans la gamme

du promoteur

2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces Sans objet

2.3. Plafonds

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(sauf peintures et tentures)

2.3.1. Plafonds des pièces intérieures Enduit mince plâtre appliqué sur dalle béton ou plaque de plâtre

sur ossature métallique

2.3.2. Plafonds des séchoirs à air libre Sans objet

2.3.3. Plafonds des loggias Sans objet

2.3.4. Sous face des balcons Sans objet.

2.4. Menuiseries extérieures

2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales Fenêtres, portes fenêtres, châssis en PVC, ouvrant à la française

ou châssis fixe, coloris et type de vitrage suivant PC

2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de service Fenêtres, portes fenêtres, châssis en PVC, ouvrant à la française

ou châssis fixe, coloris et type de vitrage suivant PC

2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection anti-solaire

2.5.1. Pièces principales Volet battant bois et/ou volet roulant PVC à tringle et/ou volet

coulissant selon plans de façades du permis de construire, et

rapport du contrôleur acoustique.

2.5.2. Pièces de service Idem pièces principales

2.6. Menuiseries intérieures

2.6.1. Huisseries et bâtis Huisseries bois ou métal + quincaillerie et butée

2.6.2. Portes intérieures Porte à âme alvéolaire, isoplane

2.6.3. Impostes en menuiseries Sans objet

2.6.4. Portes palières VILLADUPLEX R avec accès commun : porte en bois ou métal,

peint ou laquée , équipée d’une crémone 3 points d’ancrage et d’un

barillet à clefs

2.6.5. Portes de placards Sans objet

2.6.6. Portes de locaux de rangements Sans objet

2.6.7. Moulures et habillages Si nécessaire champlats, ¼ rond, stylobat, etc … destinés à être

peints

2.7. Serrurerie et garde-corps

2.7.1. Garde-corps et barres d’appui En métal, finition peinte ou laquée


2.7.2. Grilles de protection des baies Si existantes sur plans de façades du permis de construire, en

métal, finition à la discrétion du promoteur

2.7.3. Ouvrages divers Sans objet

2.8. Peintures, papiers peints et tentures

2.8.1. Peintures extérieures et vernis

2.8.1.1. Sur menuiseries Sans objet

2.8.1.2. Sur fermetures et protections Sur volets bois si existants : deux couches de finition en peinture

extérieure, coloris suivant permis de construire

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2.8.1.3. Sur serrurerie Peint ou laqué usine, à la discrétion du promoteur

2.8.1.4. Sur enduits, habillage en bois, staffs ou autres, murs

et plafonds des loggias, sous face et rives des balcons

VILLADUPLEX R, si balcons béton existants sur plans PC : deux

couches de pliolythe, coloris suivant nuancier du permis de

construire ou au choix du promoteur.

2.8.2. Peintures intérieures

2.8.2.1. Sur menuiseries Couche d’impression sur bâtis et blacs portes intérieurs

Si Escalier bois laissé brut

2.8.2.2. Sur murs Couche d’impression

2.8.2.3. Sur plafonds Peinture de finition sur les plafonds, coloris blanc

2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de

chauffage et divers

Sans objet

2.8.3. Papiers peints

2.8.3.1. Sur murs Sans objet

2.8.3.2. Sur plafonds Sans objet

2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc…)

2.8.4.1. Sur mur Sans objet

2.9. Equipements intérieurs

2.9.1. Equipements ménagers Sans objet

2.9.1.1. Bloc-évier, robinetterie Cuve en gré émaillé ou cuve inox choix du modèle à la discrétion

du promoteur

2.9.1.2. Appareils et mobilier Sous évier : Meuble bas blanc, choix du modèle à la discrétion du

promoteur

2.9.1.3. Evacuation des déchets Sans objet

2.9.1.4. Sèche serviettes Radiateur sèche serviettes électrique dans salle de bains

principale uniquement

2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie

2.9.2.1. Distribution d’eau froide Distribution en PER sous appareils

2.9.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage Sans objet

2.9.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle

RT 2012 Le type et modèle de chauffage sera défini par l’étude

thermique et le bureau d’étude et la typologie des logements

2.9.2.4. Evacuations Tuyaux en PVC, dimensions suivant étude fluide

2.9.2.5. Distribution de gaz Alimentation en cuivre ou PEHD si applicable


2.9.2.6. Branchements en attente Attentes murales et siphon pour alimentation lave-vaisselle et

lave-linge dans la cuisine (ou salle de bains pour lave-linge selon

plan)

2.9.2.7. Appareils sanitaires Baignoire : (si figuré sur plans de vente): en acrylique blanche,

choix du modèle à la discrétion du promoteur, dimensions mini

170*70

Bac à douche (si figuré sur plans de vente): en grès émaillé blanc

ou matériaux de synthèse choix des dimensions et du modèle à la

discrétion du promoteur (mini 80*80)

WC : cuvette en faïence blanche avec abattant et réservoir de

chasse adossé, choix du modèle à la discrétion du promoteur.

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Vasques : mitigeur, choix du modèle à la discrétion du promoteur.

2.9.2.8. Robinetterie Baignoire , receveur de douche: robinetterie mitigeur avec

douchette. Support mural de douchette pour les douches, choix

du modèle à la discrétion du promoteur

Vasques et évier : mitigeur, choix du modèle à la discrétion du

promoteur

2.9.2.9. Accessoires divers Sans objet

2.9.3. Equipements électriques L’installation électrique sera conforme à la norme NFC 15100

2.9.3.1. Type d’installation Installation encastrée pour les parties d’habitation et/ ou

apparente pour les locaux techniques, annexes et sous-sols,

2.9.3.2. Puissance à desservir Suivant étude fluide du logement

2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Appareillage conforme à la norme NFC15-100

2.9.3.4. Sonnerie de porte palière sur porte d’entrée Carillon, manœuvré par bouton poussoir

2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilations Sans objet

2.9.4.1. Type d’installation RT 2012 : Le type et modèle de chauffage sera défini par l’étude

thermique et le bureau d’étude

2.9.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par

températures minima extérieure de – 7 °

Séjour : 19°C

Salle de bains :19 °C

Chambres - Cuisine - Entrée : 19°C

WC et rangements : non chauffés

2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur

RT 2012 :

Le type et modèle de radiateur sera défini par l’étude thermique

et le bureau d’étude


2.9.4.4. Conduits de fumée Conduit de fumée si nécessaire

2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation Ventilation de type mécanique contrôlée (individuelle)

2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais

2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de

rangement

Par grilles d’aération normalisées, incorporation dans traverses

hautes des menuiseries PVC ou coffre de volets roulants

2.9.5.1. Placards Sans objet

2.9.5.2. Pièces de rangement Sans objet

2.9.6. Equipements de télécommunications Sans objet

2.9.6.1. Radio TV, Internet Conforme à la norme C15-100

2.9.6.2. Téléphone Conforme à la norme C15-100

2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée

de l’immeuble

VILLADUPLEX R, accès commun : porte à rouleau

2.9.7. Autres équipements Sans objet

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3. ANNEXES PRIVATIVES


3.1. Caves, celliers, greniers

3.1.1. Murs et cloisons Sans objet

3.1.2. Plafonds Sans objet

3.1.3. Sols Sans objet

3.1.4. Portes d’accès Sans objet

3.1.5. Ventilation naturelle Sans objet

3.1.6. Equipement électrique Sans objet

3.2. Box et parking couverts

3.2.1. Murs ou cloisons Box ou carports : si existant sur plans du permis de construire,

Garage en sous-sol : Pas de mur séparatif

3.2.2. Plafonds Box ou carports : si existant sur plans du permis de construire,

Garage au RDC ou garage sous-sol : si existant sous face du

plancher béton, brut de décoffrage. Flocage en sous face du

plafond si box situé sous un logement et selon étude thermique

3.2.3. Sols Dallage béton ou enrobé

3.2.4. Portes d’accès Traitement de l’accès suivant Permis de Construire

Box : sans objet

Garage : porte d’accès commune automatique avec bip

3.2.5. Ventilation naturelle Box : sans objet

Garage au RDC : sans objet

Garage sous-sol : section et localisation des gaines de ventilations

suivant nombre de stationnement

3.2.6. Equipement électrique Box : sans objet


3.3. Parkings extérieurs

3.3.1. Sol Suivant PC

3.3.2. Délimitation au sol Marquage au sol

3.3.3. Système de repérage Sans objet

3.3.4. Système condamnant l’accès Suivant permis de construire

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE


4.1. Hall d’entrée de l’immeuble VILLADUPLEX R avec accès commun :

4.1.1. Sols Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur

4.1.2. Parois Matériaux et coloris au choix du promoteur

4.1.3. Plafonds Faux plafond type plaque de plâtre, suivant étude acoustique

4.1.4. Eléments de décoration Sans objet

4.1.5. Portes d’accès et système de fermeture, appel des

occupants de l’immeuble.

Porte d’accès acier laquée, à rouleau

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4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets Suivant PC

4.1.7. Tableau d’affichage Sans objet

4.1.8. Chauffage Sans objet

4.1.9. Equipements électrique Eclairage commandé par un détecteur de présence, une prise

électrique dans gaine palière des services généraux

4.2. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d’étage

4.2.1. Sols Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur

(dimension 30*30 mini)

4.2.2. Murs Matériaux et coloris au choix du promoteur

4.2.3. Plafonds Faux plafond type plaque de plâtre suivant étude acoustique

4.2.4. Eléments de décoration Sans objet

4.2.5. Chauffage Sans objet

4.2.6. Portes Sans objet

4.2.7. Equipement électrique Eclairage commandé par un détecteur de présence

4.3. Circulations du sous-sol

4.3.1. Sols Sans objet

4.3.2. Murs Sans objet

4.3.3. Plafonds Sans objet

4.3.4. Portes d’accès Sans objet

4.3.5. Rampes d’accès pour véhicules Sans objet

4.3.6. Equipement électrique Sans objet

4.4. Cages d’escaliers 4.4.1. Sols des paliers

(Si présence d’un escalier) (choix des matériaux et des coloris à la discrétion du promoteur) Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur et/ ou

PVC ou équivalent dimension 30*30 mini


4.4.2. Murs Matériaux et coloris au choix du promoteur

4.4.3. Plafonds Matériaux et coloris au choix du promoteur

4.4.4. Escaliers Carrelage, format et coloris à la discrétion du promoteur et/ ou

PVC ou équivalent

4.4.5. Chauffage, ventilation Sans objet

4.4.6. Eclairage Eclairage idem hall d’entrée

4.5. Locaux communs

4.5.1. Garages à bicyclettes, voitures d’enfants Selon PC

4.5.2. Buanderie collective Sans objet

4.5.3. Séchoir collectif Sans objet

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4.5.4. Locaux de rangement et d’entretien Sans objet

4.5.5. Locaux sanitaire Sans objet

4.6. Locaux sociaux

4.6.1. Salle de bricolage Sans objet

4.6.2. Salle de jeux et de réunions Sans objet

4.7. Locaux techniques

4.7.1. Local de réception des ordures ménagères Selon PC

4.7.2. Chaufferie Sans objet

4.7.3. Sous-station de chauffage Sans objet

4.7.4. Local des surpresseurs Sans objet

4.7.5. Local transformateur EDF Sans objet

4.7.6. Local machinerie d’ascenseur Sans objet

4.7.7. Local ventilation mécanique Sans objet

4.8. Conciergerie

4.8.1. Composition du local Sans objet

4.8.2. Equipements divers Sans objet

5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE


5.1. Ascenseurs et monte-charges

Sans objet

5.2. Chauffage, eau chaude

5.2.1. Equipement thermique de chauffage Sans objet

5.2.1.1. Production de chaleur Sans objet

5.2.1.2. Régulation automatique Sans objet

5.2.1.3. Pompes et brûleurs Sans objet

5.2.1.4. Accessoires divers Sans objet

5.2.1.5. Colonnes montantes Sans objet

5.2.2. Service d’eau chaude Sans objet

5.2.2.1. Production d’eau chaude

5.2.2.2. Réservoirs

Sans objet

Sans objet


5.2.2.3. Pompes et brûleurs Sans objet

5.2.2.4. Comptage général Sans objet

5.2.2.5. Colonnes montantes Sans objet

5.3. Télécommunications

5.3.1. Téléphone Selon concessionnaire F.T, installation individuelle

5.3.2. Antennes TV et radio Positionnée dans les combles, antenne non fournie.

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5.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères

Sans objet

5.5. Ventilation mécanique des locaux Sans objet

5.6. Alimentation en eau

5.6.1. Comptages généraux Dans regard extérieur, comptage non fourni,

5.6.2. Suppresseurs, réducteurs et régulateurs de

pression, traitement de l’eau

Selon directives du concessionnaire

5.6.3. Colonnes montantes Sans objet

5.6.4. Branchements particuliers Depuis regard de comptage extérieur, (sans fourniture du

comptage), jusqu’au robinet d’arrêt individuel en PEHD, section

selon étude fluide

5.7. Alimentation en gaz (si existant) et à la discrétion du promoteur

5.7.1. Colonnes montantes Selon validation concessionnaire

5.7.2. Branchement et comptages particuliers Selon validation concessionnaire

5.7.3. Comptages de services généraux Sans objet

5.8. Alimentation en électricité

5.8.1. Comptages des services généraux Selon concessionnaires et norme en vigueur

5.8.2. Colonnes montantes Selon validation concessionnaire

5.8.3. Branchement et comptages particuliers Raccordement de l’alimentation depuis compteur individuel jusqu’à

la colonne montante, mise en service en fonction possibilités

6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS


6.1. Voirie et parkings

6.1.1. Voirie d’accès Conforme au PC

6.1.2. Trottoirs Conforme au PC

6.1.3. Parkings visiteurs Conforme au PC

6.2. Circulations des piétons

6.2.1. Chemins d’accès aux entrées, emmarchements,

rampes, cours

Conforme au PC


6.3. Espaces verts

6.3.1. Aires de repos Sans objet

6.3.2. Plantations d’arbres, arbustes, fleurs Selon plan masse PC

6.3.3. Engazonnement Selon plan masse PC

6.3.4. Arrosage Sans objet

6.3.5. Bassins décoratifs Sans objet

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6.3.6. Chemins de promenade Sans objet.

6.4. Aire de jeux et équipements sportifs

6.4.1. Sol Sans objet

6.4.2. Equipements Sans objet

6.5. Eclairage extérieur

6.5.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble Selon PC

6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et

autres

Selon PC

6.6. Clôtures

6.6.1. Sur rue Clôture selon plan du PC

6.6.2. Avec les propriétés voisines Clôture selon plan du PC

6.7. Réseaux divers

6.7.1. Eau Branchement depuis le réseau primaire (concessionnaire)

6.7.2. Gaz Branchement depuis réseau primaire (concessionnaire) si prévu

6.7.3. Electricité Branchement depuis le réseau primaire (concessionnaire)

6.7.4. Postes d’incendie, extincteurs Selon plan masse PC

6.7.5. Egouts Raccordement aux collecteurs des réseaux primaires

(concessionnaire)

6.7.6. Epuration des eaux Sans objet

6.7.7. Télécommunications Fourreau en attente pour raccordement (concessionnaire) ou

colonnes montantes pour collectif et câblage

6.7.8. Drainage du terrain Selon étude géotechnique

6.7.9. Evacuation des eaux de pluie et de

ruissellement sur le terrain, espaces verts,

chemins, aires, cours et jeux

Raccordement selon plan masse PC

Fait à

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Le

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Le Réservataire Le Réservant

(« Lu et approuvé » + Signature) (« Lu et approuvé » + Signature)

Documents

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