PLI COMMUNAL

KOETZINGUE ...

Lundi 11 novembL'armistice est signé dans le wag

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La première guerre mondiale remillions de morts essentielle

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C'est pourquoi la comméCe n'est pas le souv

en souvenir d'une guerre resse

N° 5 du 10 novembre 2005

Mairie de Koetzingue

re 1918, un armistice met fin à la Grande Guerre

on spécial du généralissime Foch, au carrefour de Rethondes, au milieu de la 1 novembre à 5h15 du matin. L’armistice entre en vigueur à 11 heures.

ns toute la France, les cloches sonnent à la volée.

u front, les clairons bondissent sur les parapets nt le «Cessez-le-Feu», «Levez-vous», «Au Drapeau».

poumons des tranchées. Même soulagement en face, dans le camp allemand.

tte guerre qui s'achève restera la dernière de l'Histoire, la «der des der»...

ste dans la mémoire collective comme l'exemple d'une guerre atroce qui fit dix ment des militaires, dont 1,7 million d’Allemands et 1,3 million de Français. moyenne de 900 morts français chaque jour et à laquelle participèrent ats dont beaucoup rentrèrent mutilés dans leur chair et dans leur esprit. ilus", ces soldats des tranchées vivant dans la peur, la crasse, roid et la boue, hante encore l'imaginaire collectif.

moration de l'armistice du 11 novembre 1918 est empreinte de gravité. enir de la victoire qui prédomine, mais avant tout le recueillement

ntie comme absurde par ceux qui la firent, et qui, hélas, ne fut pas la dernière.

Conception du pli par la mairie de Koetzingue

Le mot du Maire Le temps passe La Toussaint est passée et déjà la St Nicolas est à nos portes… suivra Noël (Jeannot a déjà descendu les guirlandes dans l’ attente de les installer) et nous serons en 2006 ... Actualité Le monde vient de connaître plusieurs catastrophes (tremblement de terre au Pakistan , ouragans aux États-Unis) qui ont fait malheureusement des milliers de morts. Comme souvent lors de ces catastrophes naturelles les plus pauvres sont les plus touchés, env.1million de personnes sont toujours sans abri au Cachemire. Violences urbaines Les flambées de violence qui en disent long sur l’état précaire de certaines banlieues, qui à tout moment peuvent basculer dans la guérilla. On le sait depuis longtemps, le développement des zones de non droit, où l’état a baissé les bras, est aussi le produit de décennies d’abandon. Il faut rétablir l’ordre républicain, et reprendre le dialogue avec les associations et les responsables politiques. A méditer Il y a 20 ans, Coluche décide de faire partager l’usufruit au plus démunis, à ceux qui n’ont plus rien en créant les Restos du Cœur. Manger, 630 000 personnes ont été accueillies, 2 700 logées, 980 engagées en contrat aidés en 2004 -2005 , 800 points bébé. Ce sont des chiffres qui sont la réalité 20 ans après que ce clown qui a voulu nous faire rire autrement a eu cette idée lumineuse: la redistribution de la surproduction alimentaire. Commune Dans le dernier pli, je vous annonçais une réunion d’information en octobre concernant le grand projet des prochaines années. L’assainissement, à ce jour, je n’ai toujours pas reçu les rapports de la DDAF, seul le dossier pour la MISE (Police de l’Eau), concernant le déclassement du ruisseau du Muehlbach a été envoyé, afin de pouvoir définir en fonction de leur avis, du mode d’épuration (station de Sierentz ou alternative ex. la rhizosphère, lagune) Dès que le dossier sera bouclé par les techniciens, je ne manquerai pas de vous tenir informés en organisant une réunion publique. Dans cette optique de travaux d’assainissement, la rue de la Liberté étant concernée, nous en profiterons pour la rénover (mise en souterrain des lignes, nouveaux candélabres, voiries, etc.…) Pour les déchets verts, de nouveaux horaires vous ont été proposés. En effet, il est trop dangereux de laisser les voitures descendre sur le chemin, alors que les enfants sont amenés à marcher pour accéder au terrain de football (samedi après-midi) ... d’avance, je vous remercie de votre compréhension. Vous souhaitant une bonne lecture, je vous adresse mes cordiales salutations. Votre Maire, Pierre Rey

Séance du 10 octobre 2005 Etaient présents : Pierre Rey, maire André Kelbert, Raoul Andreolli, François Gerum, Bruno Grauss, Daniel Potek, Hélène Roth, Laurent Sutter, Annick Thurnherr. Procuration : Corinne Stritmatter donne procuration à Raoul Andreolli. Etait excusé : Gérard Arbeit Le conseil municipal désigne comme secrétaire de séance Marcelle Wach. Sur convocation légale du 4 octobre, le conseil municipal s’est réuni à 19 heures 30 à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Pierre Rey. A 19 h 30, le maire ouvre la séance et salue les conseillers et les auditeurs Mme Jeannine Rogarth, Mlle Delphine Rogarth et M. Charles Schneider présents, et propose la modification de l’ordre du jour : à savoir le point n° 5 –Information : modification et révision du POS- sera traité en premier. I- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE 08 août 2005

Le procès-verbal de la séance du 08 août 2005 est adopté à l’unanimité. II- MODIFICATION ET REVISION DU POS

A- Courrier de M. et Mme ROGARTH Joseph, remis à M. le Maire en début de séance Le maire donne lecture du courrier, concernant le refus du conseil municipal d’engager une procédure de révision simplifiée du POS dont l’objectif était de classer en zone UC une partie de la parcelle 72a section 19, Alterobermagstatterweg.

B- Suspension de la séance Le maire suspend la séance de 20 h 15 à 20 h 45 pour donner la parole à Mme et Mlle Rogarth.

C- Révision du POS a) Courrier de M.Mme Rogarth Après discussion et diverses explications, le maire pour conclure le débat propose qu’en cas de report éventuel des délais administratifs (à ce jour la révision devra être approuvée le 31/12/2005) de réinscrire à l’ordre du jour d’un conseil la demande de M. et Mme Rogarth. A cours ou moyen terme, la commune devra éventuellement engager une étude pour élaborer un Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui remplacera le POS actuel. b) Réunion avec les Personnes Publiques Associées (PPA) Le maire donne lecture du compte rendu de la réunion qui s’est tenue en mairie le 20 septembre dernier. De ce compte-rendu, il ressort deux interrogations de M. STINZI (représentant la Direction Départementale de l’Equipement de Colmar) à savoir : ’’Il se pose la question du non rattachement de ces parcelles lors de l’élaboration du POS, et s’interroge sur la pérennité de ce POS, qui arrive peut être à ses limites.’’

D- Modification du POS Ce dossier n’a guère avancé, le prestataire de service TOPOS n’a pas encore rédigé de document de travail, ce dossier sera traité en début d’année 2006.

III- URBANISME

a) permis de construire • SCHWOB Maurice 25 rue de la Liberté pour édifier une terrasse avec garage liée à la maison

par un escalier. Avis favorable. • GIGAULT Philippe 26 rue St Léger pour la construction d’une annexe accolée à la maison

d’habitation. Avis favorable, sous réserve des prescriptions du POS. • EARL GERUM François rue du Stade pour la construction d’un bâtiment agricole de stockage

de fourrage. Avis favorable, sous réserve des prescriptions du POS.

IV- CHASSE COMMUNALE

A- Consultation des propriétaires En application de l’article L429-13 du Code de l’environnement, les propriétaires des fonds situés sur le territoire communal de la chasse ont été consultés par écrit, avec un délai de réponse fixé au 19 septembre 2005 en vue de l’abandon à la commune du produit de la location de la chasse pour la période du 2 février 2006 au 1er février 2015. Les propriétaires ont été informés que :

- la décision d’abandon doit être prise expressément et à la majorité qualifiée des 2/3 des propriétaires représentant les 2/3 des surfaces chassables.

- le produit de la location est destiné par décision du conseil municipal du 08 août 2005 à la couverture des cotisations obligatoires pour les propriétaires des assurances accidents agricole.

- si la majorité qualifiée n’est pas attente, le produit est reversé aux propriétaires. Les résultats de la consultation sont les suivants : Nombre de propriétaires concernés : 240 Surface totale des terrains concernés : 435 ha 99 a 65 ca Nombre de propriétaires ayant décidé l’abandon : 183 Surface globale appartenant à ces propriétaires : 367 ha 07 a 10 ca En conséquence, le maire constate que la majorité qualifiée est atteinte pour l’abandon du produit de la chasse à la commune. Le présent procès-verbal a été affiché et sera publiée dans le prochain bulletin communal pour information aux propriétaires qui remplissent les conditions de l’article L 429-4 sur la réservation de l’exercice du droit de chasse.

B- Commission communale consultative de la chasse

Le maire rend compte des avis émis par la commission lors de la réunion du 30 septembre dernier, à savoir :

- retient 436 ha pour la contenance des terrains à soumettre à la location, - propose le renouvellement du droit de chasse au profit du locataire sortant à travers d’une

convention de gré à gré, - et propose de retenir la mise à prix de 4 500.- €, montant suggérer par le locataire sortant.

Le conseil municipal, après avoir été mis au courant des instructions réglementaires sur l’adjudication de chasse communale pour la période du 2 février 2006 au 1er février 2015, et notamment le cahier des charges arrêté par le préfet et après avis de la commission communale de chasse :

1- prend acte de la décision des propriétaires, publié le 20 septembre 2005 concernant l’abandon du produit de la location de la chasse et décide d’affecter ce produit à la couverture des cotisations obligatoires pour les propriétaires des assurances accidents agricole.

2- décide de fixer à 436 ha la contenance des terrains à soumettre à la location, 3- décide de procéder à la location en un seul lot comprenant les 436 ha, 4- décide de mettre le lot en location par convention de gré à gré au profit du locataire sortant

ayant fait valoir son droit de priorité, 5- décide de fixer le prix de location à 4 500.- € (quatre mille cinq cents euro), 6- décide de ne pas demander de plan de chasse pour le compte du propriétaire, 7- décide de ne pas mettre à la charge du locataire les frais d’engrillagement ou de protection

individuelle des plantations, 8- décide de ne pas mettre à la charge du locataire les frais de création et d’entretien

d’aménagement cynégénétique, 9- autorise le maire à signer tout document en rapport avec la présente délibération.

V- LOGEMENT COMMUNAL : ordures ménagères (O.M.) Le conseil municipal décide, à l’unanimité :

• de refacturer les ordures ménagères, à savoir : - 120.- € à M.Mme GOMES/POTEK au 31 rue principale, - 123.- € à Mme KUENTZ Natacha au 33 rue principale. • de prendre à charge les O.M. du 13 rue de la Liberté (salle polyvalente)

VI- ASSAINISSEMENT Le maire présente le nouveau plan des rues concernées par le réseau séparatif. Les études sont toujours en cours d’instruction afin de présenter le dossier à la police de l’eau (MISE). Le choix du système d’épuration ne pourra se faire qu’avec l’accord de cette commission qui se réunira prochainement. VII- CHOIX TARIF LOCATION DE SALLE Mme Stritmatter étant absente, ce point sera remis à l’ordre du jour du prochain conseil. VIII- TAUX DES CONCESSIONS DU CIMETIERE Le conseil municipal décide d’appliquer de nouveaux taux à compter du 1er janvier 2006, à savoir : 25.- € pour une tombe simple durée 15 ans 50.- € pour une tombe simple durée 30 ans 50.- € pour une tombe double durée 15 ans 100.- € pour une tombe double durée 30 ans IX- LIGNE DE TRESORERIE Le maire propose de reconduire la ligne de trésorerie souscrite auprès de la Banque Populaire en septembre 2004 (DCM du 24/05/2004) pour une période de un an. Le conseil approuve la proposition et autorise le maire à signer tout document y afférent. X- ACCEPTATION D’UN CHEQUE Le conseil accepte le chèque suivant :

- GROUPAMA pour 290,95 € remboursement sinistre tondeuse.

XI- DIVERS ET INFORMATION

a) Acceptation d’une facture de l’association foncière Le conseil accepte :

- la facture Eurovia concernant les travaux d’enduit bicouche du chemin rural Obermagstatterweg d’un montant de 3 010.- € HT

- la participation financière de l’association foncière de 3 010.- €. Cette facture est prise en charge par la commune afin de pouvoir récupérer la TVA qui s’élève à 589,96 €.

b) Constat amiante Dans le cadre de l’élaboration du dossier technique amiante des bâtiments communaux, seul un devis nous est parvenu à ce jour : Analogie, l’expertise immobilière propose un forfait de 800.- € HT. Un autre devis a été demandé à Norisko. Ce constat devra se faire avant le 31 décembre 2005.

c) Acceptation de devis Le conseil accepte les devis suivants :

- mise en sécurité électrique de la salle, travaux demandés par la commission de sécurité Devis Noelec 1263.- € HT. - éclairage façade mairie : mise en place d’une minuterie

Devis Noelec 150.- € HT. d) Lotissement du Muehlbach

Le dossier du parcellaire n’est toujours pas arrivé en mairie, par contre les travaux de démolition débuteront au plus tard en janvier 2006.

e) Demande de subvention de l’Association Alsace Palestine Le maire propose de verser à cette association, le solde du compte bancaire de l’association Roumanie.

f) Mise en place d’un miroir

Un miroir sera mis en place sur la propriété de M.Mme Rogarth pour sécuriser l’accès sur le CD19bis depuis le chemin rural Alterobermagstatterweg. Le maire remercie M. Rogarth qui s’est proposé de le mettre en place. L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole le maire lève la séance à 21 heures 30.

Désherbage des trottoirs

Un service de balayage de voirie interviendra le jeudi 10 novembre 2005. Aussi nous vous remercions de ne

pas stationner le long des trottoirs le jour prévu, mais également un jour avant et un jour après, en raison d’une éventuelle modification Merci de votre compréhension. Horaires dépôt déchets verts

Les horaires d’ouverture pour déposer les déchets verts au stade de foot ont été modifiés : Samedi de 8h00 à 12h00 Samedi après 17h00 Mercredi de 9h00 à 16h00 Enquête publique Suite à l’arrêté n°09/2005 prescrivant l’enquête publique de la révision du POS de la commune, M. René-Yves STROEBELE exerçant la profession d’ingénieur TPF a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Mr le Président du Tribunal Administratif pour une durée de 31 jours allant du 03 novembre 2005 au 05 décembre 2005.

Le commissaire enquêteur recevra en mairie le : Samedi 19 novembre 2005 de 9h00 à 11h00 Lundi 05 décembre 2005 de 9h00 à 11h00 Chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations sur le registre d’enquête aux heures d’ouverture de la mairie ou les adresser par écrit à la mairie. L’arrêté cité ci-dessus est affiché en mairie. GERPLAN Le GERPLAN (plan de gestion de l’espace rural et périurbain) s’expose Salle polyvalente de Steinbrunn le Bas Vendredi 18 novembre de 10h00 à 18h00 Samedi 19 novembre de 10h00 à 17h00 Sécurité routière

L’APA du Haut-Rhin est à l’origine d’un projet baptisé « Ensemble sur la route ».

A ce projet, l’APA souhaite associer les

communes afin de recenser et d’inviter les personnes de 60 ans et plus pour une réunion d’information, de sensibilisation et d’échange, afin de les aider à prendre conscience des dangers de la conduite automobile et prévenir les difficultés éventuelles pour leur permettre de conduire le plus longtemps possible en toute sécurité. Celle-ci se tiendra le JEUDI 17 NOVEMBRE 2005 à 14 h dans la salle polyvalente Edouard KESSLER - Koetzingue et durera environ 2 heures. Aussi, nous vous remercions de bien vouloir en informer la mairie si vous souhaitez assister à cette rencontre. Nous espérons vous être utile par cette initiative et comptons sur votre présence.

Ski pendant vacances de février

Semaine de l’apprentissage

La prochaine Semaine de l'appren-tissage aura lieu du 21 au 26 novembre 2005. Des spécialistes de l'apprentissage sont

là pour vous renseigner. Des apprentis et leurs employeurs vous parlent de leur vécu de l'apprentissage. Des personnels des Centres de Formation d'Apprentis vous présentent leurs formations et le fonctionnement des CFA. Des inspecteurs de l'apprentissage des Chambres de Métiers et de la Chambre de Commerce et d'Industrie sont là pour répondre à toutes vos questions. Consultez le programme pour trouver une manifestation près de chez vous. L'entrée est bien sûr libre. Téléphone : 03 88 15 67 12 www.apprentissage-region-alsace.org

AMAC – Relais service AMAC est une association sans but lucratif régie par les articles 21 à 79 du code civil local. Elle dispose d’une autorisation préfectorale pour assurer sa mission. Elle a pour but d’insérer ou de réinsérer des personnes dépourvues d’emploi en les mettant à disposition de particuliers ou de collectivités pour effectuer tous types de travaux ne demandant pas de qualifications, ni de compétences particulières. Domaines d’intervention : Manutention, jardinage, bricolage, repassage, ménage, peinture, garde d’enfants, soutien scolaire………

Association Mulhousienne d’Aide aux Chômeurs – 60 Bld Roosevelt – 68200 Mulhouse ℡ 03 89 60 05 60 Dates à retenir 12 novembre Loto

ASLK 20 novembre Repas Sainte Cécile

Chorale 26/27 novembre Théâtre

ETK 03 décembre St Nicolas

ASLK - Ecole 04 décembre Théâtre

ETK 04 décembre Repas Ste Barbe

Amicale des pompiers 10 décembre Théâtre

ETK 13 décembre Fête de l’école 31 décembre St Sylvestre

Association Dorfhüs

Résumé en images

de quelques événements Koetzinguois

Août 2005, Mr Roger PROBST fêtait ses 75 ans

Election du nouveau mini conseil de l’école.

Morgane, nouveau maire entourée de ses 2 adjoints, Emilie et Aurélie et 3 conseillers

Colomban, Julie et Romain

Julien Rogarth, apprenti pâtissier, un de nos jeunes koetzinguois à l’honneur lors des journées d’octobre de Mulhouse où il a obtenu le 1er prix. Toutes nos félicitations.