N° 9 - mai 2009

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    05-Jan-2017

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<ul><li><p>www.vaucresson.fr LE JOURNAL DE VAUCRESSON - N9 - MAI / JUIN 2009</p><p>Le mot de VMPChers Vaucressonnais,</p><p>Le dveloppement durable est prsentdans tous les mdias et sinstalle deplus en plus dans nos consciences, dansnotre vie quotidienne, et bien videm-ment dans notre commune. Dans tousles domaines de comptence de laVille, nous avons cur de proposer</p><p>ou de mettre en place des actions bnfiques pournotre plante.</p><p>Loffre de se doter dun composteur individuel pour lesdchets verts et leur ramassage en porte porte depuisle mois davril ont remport un franc succs auprs denombreux particuliers. Avec le tri slectif et la mise enplace de la dchetterie mobile sur le parking de la garede Garches deux samedis par mois, nous avons mainte-nant la possibilit de valoriser tous nos dchets rcupra-bles ou valorisables, au lieu de les mettre plus commod-ment dans nos poubelles ou aux encombrants destins lincinration.</p><p>Notre environnement fait constamment lobjet datten-tions particulires. Les massifs de fleurs sont paills pourviter lvaporation et rduire les arrosages, nos trot-toirs sont dsherbs thermiquement pour viter les pro-duits chimiques, un bassin de rtention deau est encours de cration square de la Croix Blanche devant labibliothque pour viter dutiliser leau de ville pour lesarrosages. Un guide de larbre est en prparation pourlautomne pour aider et inciter chacun prserver sesarbres, les soigner, les tailler et tout simplement apprcier ce patrimoine vert si important pour notrecommune. </p><p>Dans nos btiments publics, des dtecteurs sont installsdans les lieux de passage pour viter que les lumiresrestent allumes toute la journe. Des panneaux solaires, des ampoules basse consommation, des rcup-rateurs deau de pluie sont installs quand cela est possible. Les rues sont rnoves avec des enrobs phoni-ques pour amoindrir le bruit de roulement des vhicules.Le CMJ, de son ct, travaille sur une charte de dplace-ment vlo dans Vaucresson, en prenant la mesure denos rues souvent troites et pentues. Depuis la rentrescolaire de septembre, des aliments bio sont introduitsponctuellement dans les menus de la cantine.</p><p>Cette liste nest bien sr pas exhaustive et nous savonsque la prservation de notre environnement, cest laffaire de chacun dentre nous. Chaque geste quoti-dien contribue conserver et protger notre cadre de vie pour les annes futures. Alors, nhsitons pas prendre des initiatives individuelles.</p><p>Dici lt, rendez-vous est donn lors des diffrentesmanifestations organises par les associations ou par laville. Spectacles de fin danne, dmonstrations, anima-tions sportives, expositions des uvres, ftes, autantdvnements qui permettent dapprcier la crativitet le travail raliss tout au long de lanne et de remer-cier plus particulirement les bnvoles des associationssi prsents et efficaces.</p><p>Virginie Michel-Paulsen, votre MairePrsidente de Cur de Seine</p><p>Samedi 20 juin de 9h minuitPlaine de Beauvillier</p><p>Vide-grenier, animations, stands associatifs, concerts et le dsormaistraditionnel rassemblement de voitures et motos de collection vousattendent nombreux pour clbrer la venue de lt, au programme :</p><p>le</p><p>vide-gr</p><p>enier de 9h 18h</p><p> 11h 18h mur descalade, parcours aventure, mange, orgue de barbarie, clown sur son triporteur, maquillage, pche la ligne</p><p>10h ouverture du 6me rassemblement des voitures et motos de collection </p><p> 22h concert exceptionnel de rock des annes 60/70 par le groupe Old Timer</p><p> restauration lgre midi et le soir</p><p> 14h30 18h30 tournoi de handball organis par leConseil Municipal des Jeunes, dmonstration darts martiaux et darts du cirque</p><p> 17h dfil des voitures dans Vaucresson</p><p> 17h30 remise des rcompenses du 6me rassem-blement de voitures</p><p> 19h remise des rcompenses des Olympiades scolaires et du tournoi de Handball</p><p> 20h15 concert donn par les groupes de lassociation vaucressonnaise Megawatt</p></li><li><p>V ie Publique</p><p>s Finances Approbation du compte administratif de </p><p>lexercice 2008 dgageant un excdent de fonctionnement de 1 933 240,61 s et affectation de cet excdent au budget investissement 2009.</p><p> Approbation de la Dcision Modificative n 1 portant sur des virements de crdits. </p><p> Autorisation de lancer une consultation pour renouveler la ligne de trsoreriepour 2009 pour un montant maximum de 1 000 000 s.</p><p> Autorisation de signer une convention avec lEtat, dans le cadre du dispositif du plan de relance de lconomie, pour bn-ficier de la rduction du dlai dattribu-tion du FCTVA. Les dpenses dinvestisse-ment 2009 doivent tre suprieures la moyenne des dpenses ralises de 2004 2007, soit 3 709 600 s. Le budget investis-sement 2009 de la ville est valu 10 809 199 s, d notamment lachat du Haras Lupin.</p><p> Dcision dappliquer le taux de revalorisa-tion lgal de 17,70 % pour la redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des rseaux publics de transport et de distribution dlectricit.</p><p>s Petite enfance Autorisation de signer une convention</p><p>avec la ville de Marnes-la-Coquette pour laccueil des enfants marnois dans les cr-ches prives de Vaucresson, en cas de pla-ces vacantes. Participation financire de Marnes-la-Coquette : 15 s la journe, 8 sla demi-journe.</p><p> Autorisation de lancer la procdure de Dlgation de Service Public pour la ges-tion de la crche de la Croix Blanche accueillant 15 enfants, sous forme dun affermage dune dure maximale de 6 ans.</p><p>s Commerce et artisanatAutorisation de lancer une Dlgation de Service Public pour lexploitation du mar-ch alimentaire, sous forme dun affer-mage.</p><p>s Jeunesse et sports Dcision dattribuer des subventions</p><p>exceptionnelles pour les Projets jeunes :- 300 s pour un projet dchange de la chorale denfants de Loisirs et Culture des Jeunes en Espagne du 13 au 19 avril.- 400 s pour la participation dune vau-cressonnaise la course croisire de lEDHEC du 18 au 25 avril.- 800 s pour un projet de solidarit dune vaucressonnaise dans un dispensaire au Burkina Faso en juillet.</p><p> Dsignation de deux reprsentants de la Ville au sein du conseil dadministration de lassociation Handball Club Vaucresson :Christophe Moull-Berteaux et Sylviane Robert.</p><p>s Scolaire Autorisation dorganiser un sjour en </p><p>Bretagne pour les jeunes de 6 12 ans, du 8 au 19 juillet dans la baie dErquy, avec modulation des participations familiales selon le quotient familial. Activits pr-vues : optimist, golette, catamaran, pche pied, char voile, accrobranche, dcouverte du Cap Frhel, du phare dErquy, de Fort Lahatte.</p><p> Autorisation dorganiser un sjour pour les jeunes de 13 17 ans du 3 au 17 juillet Combloux, avec modulation des partici-pations familiales selon le quotient fami-lial. Activits prvues : baptme en hli-coptre, parapente biplace, accrobranche, luge dt, rafting, hydrospeed, canoraft, airboat, randonnes pdestres avec bivouac.</p><p>s Affaires gnrales Fixation dun tarif unitaire de 20 s pour </p><p>les vacations funraires de police partir du 1er mai 2009.</p><p> Fixation des tarifs du stationnement payant dans la ville partir du 1er juin 2009 : 30 mn : 0,50 s, 1h : 1 s, 1h30 : 1,50 s,2h : 2 s.</p><p>s Travaux Enfouissement des rseaux ariens 2009 - </p><p>Tranche IV concernant la sente du Bois- des-Dames, la rue du Hameau, la rue Robert Chevallier, lAncien Chemin de lEmpereur et lalle des Haras. </p><p> Autorisation de signer avec le SIGEIF un avenant de 48 545 62 s TTC la conven-tion de Matrise dOuvrage Temporaire.</p><p> Autorisation de signer la Convention Administrative Technique et Financire avec le SIGEIF.</p><p> Autorisation de signer la Convention avec France Tlcom. </p><p>s Urbanisme et environnement Autorisation de raliser les travaux dex-</p><p>tension du rseau lectrique pour les 10 logements sociaux sente Mazeleyre et fixation de la participation 100 % de la socit I3F estime 3 731,55 s HT. </p><p> Autorisation de dposer les dclarations pralables suivantes :- Maternelle Peupliers : remplacement de 2 fentres de la classe 1.- Maternelle des Grandes Fermes : reprise des huisseries (porte dentre, porte de la salle des matres, fentres du logement et du bureau de la directrice, portes du restaurant scolaire).- Btiment du 20 Grande Rue : ravalement de la faade.- Elmentaire du Coteau : changement dhuisseries.- Fun Loc : remplacement de la clture et du portail.</p><p> Autorisation de signer une convention avec la DDE pour linstruction par les services de la Commune des autorisations et actes durbanisme relatifs loccupa-tion du sol. Sollicitation dun ddomma-gement de lEtat pour les frais supplmen-taires de personnel induits.</p><p> Approbation dfinitive du Programme Local de lHabitat intercommunal Cur de Seine.</p><p>s Commission des impts directs Information sur la liste dfinitive des </p><p>membres dsigns par ltat : Titulaires : Jean-Pierre Armanet, Sylvine </p><p>Bachelet, Romain Carayol, Eliane Darot, Thierry de Mazancourt, Sabine Desprs, Raymond Feuga, Isabelle Christen-Vacher.</p><p> Supplants : Fabienne Garon, Hubert Laverne, Pierre Le Garlantezec, Anne Marchal, Eliane Trenga, Philippe Trillot, Louis Vallin, Denis Jacquin.</p><p>s Information sur les subventions attri-bues</p><p>2 500 s par le SIGEIF pour lacquisition dun vhicule lectrique.</p><p>k Conseil municipal du 9 avril k Un excellent compte administratif 2008</p><p>s Ordures mnagresAutorisation de signer un avenant n 1 avec lasocit OTUS-VEOLIA pour la collecte en porte porte des dchets vgtaux Saint-Cloud.Montant supplmentaire : 104 130,60 s TTC. </p><p>Cette prestation tait auparavant assure parle SYELOM et ce changement gnre une co-nomie globale de 27 000 s sur le budget gn-ral Ordures Mnagres.</p><p>k Conseil communautaire du 24 mars</p><p>LE JOURNAL DE VAUCRESSON n 9 - MAI / JUIN 2009</p><p>Compte rendu archiv et consultablesur le site de la Ville www.vaucresson.fr</p><p>3</p><p>Cette anne encore, la Ville a dgag un excdent de fonctionnement de 1 933 240,61 s. Cemontant est trs important pour une commune comme la ntre dont les recettes sont essen-tiellement constitues par des impts locaux peu levs :</p><p>Taxe d'habitation 9,60 % comparer la moyenne nationale de 14,45 %.</p><p>Pourquoi un rsultat aussi bon ?</p><p>A Vaucresson, on a l'habitude de dire que l'on ne dpense que ce dont on dispose, bonescient et au bon prix. Cela engendre des finances saines dans une gestion quilibre.</p><p>s Les dpenses de fonctionne-ment se sont leves en 2008 8 888 446 s, contre 8 408 703 sen 2007, soit des dpensessuprieures de 479 743 s.</p><p>s Les dpenses d'investissement courant se sont montes 2 415 729 s, contre 2 009 136 sen 2007. Cette hausse s'explique par une augmentation des dpenses de travaux de bti-ments.</p><p>s Les grandes oprations se poursui-vent. Elles ont concern plus particuli-rement la troisime tranche d'enfouisse-ment, la restauration de lglise Saint-Denys et la rnovation du cinma. 4 357 856 s ont t rgls en 2008,contre 1 701 163 s en 2007.</p><p>L'endettement de la commune au 31dcembre 2008 se montait 2 485 998 s,soit 297 s par habitant. Cet endette-ment est extrmement faible si on lecompare la moyenne nationale pourdes villes de strate similaire, soit 872 spar habitant.</p><p>Une mthode de gestion matri-se et organise : un budgetprcis et un suivi quotidien etrigoureux des dpenses par len-semble des services municipauxont pour objectif de dgagerchaque anne une pargneimportante autofinanant lesinvestissements dont ont besoinles Vaucressonnais pour amlio-rer leur cadre et leur qualit devie. Les quipements scolaires,sportifs, petite enfance, les am-nagements routiers, lenfouisse-ment des rseaux, les jeux desquare, laccroissement du patri-moine foncier de la communeont t raliss sans endetterdavantage la ville.</p><p>Evolution des dpenses defonctionnement de 2006 2008</p><p>Evolution des dpenses dinvestissement courant de 2006 2008</p><p>Evolution des dpenses dquipements, enfouissement, </p><p>grandes oprations de 2006 2008</p><p>Rpartition des dpenses 2008</p><p>Dpenses dinvestissement courant 2008par rapport au budget</p><p>Dpenses 2008 par rapport au budget</p><p>Recettes 2008 par rapport au budget</p><p>Prvisions budgetaires 2008 Ralisations 2008 </p><p>Prvisions budgetaires 2008 Ralisations 2008 </p><p>Ralisations par domaine</p><p>Services Administratifs2 703 507</p><p>Scolaire1 957 674</p><p>Technique et Urbanisme1 697 540</p><p>Petite enfance1 052 241</p><p>Jeunesse et sports638 975</p><p>Culture524 030</p><p>Social314 480</p><p>Ralisations par domaine</p><p>Impts locaux5 705 892</p><p>Dotation globale de fonctionnement</p><p>1 758 513</p><p>Recettes municipales1 439 004</p><p>Reversements de lintercommunalit </p><p>Cur de Seine1 096 000</p><p>Dotations et participations502 682</p><p>Dp</p><p>ense</p><p>s 20</p><p>068 </p><p>298 </p><p>884s</p><p>Dp</p><p>ense</p><p>s 20</p><p>077 </p><p>499 </p><p>749s</p><p>9 80</p><p>7 75</p><p>2s</p><p>Prv</p><p>isio</p><p>ns</p><p>bu</p><p>dg</p><p>tai</p><p>re20</p><p>083 </p><p>179 </p><p>140s</p><p>Ra</p><p>lisat</p><p>ion</p><p>s20</p><p>082 </p><p>415 </p><p>729s</p><p>9 80</p><p>7 75</p><p>2s</p><p>8 88</p><p>8 44</p><p>6s</p><p>10 5</p><p>02 0</p><p>90s</p><p>Dp</p><p>ense</p><p>s 20</p><p>087 </p><p>826 </p><p>338s</p><p>Dpenses dquipement25%</p><p>Dpenses de fonctionnement</p><p>50%</p><p>Dpenses dinvestissement courant</p><p>14%</p><p>Autres Dpenses dinvestissement </p><p>(ordre)11%</p></li><li><p>V ie PubliqueLes 6 et 7 juin prochains, 492millions de citoyens des 27pays formant lUnion euro-penne vont lire leurs repr-sentants au Parlement euro-pen pour une dure de 5 ans(2009-2014). Conformmentau trait de Nice, puisque letrait de Lisbonne na pas tadopt, le Parlement comp-tera 736 dputs en juin.Ce sera la septime lectioneuropenne au suffrage uni-versel direct un tour depuis1979.</p><p>Les pouvoirs du ParlementLes pouvoirs du Parlement sesont toffs. Ses membresexercent 3 pouvoirs : le pouvoir lgislatif, lepouvoir budgtaire et le contrle politiquedes autres institutions europennes. Le Parlement contrle ainsi la Commission,organe excutif charg de mettre en uvreles dcisions prises par le Conseil europen(runion des chefs dEtat et de gouverne-ment de lUnion) ou le Conseil des Ministres. Concernant le pouvoir lgislatif, le rle duparlement a volu dune participationexclusivement consultative une co-dcisionsur un pied dgalit avec le Conseil.Le Parlement a adopt durant cette manda-ture le paquet changement climatique en dcembre 2008 ou la lgislation sur lalibralisation des services. Ses pouvoirs dansla procdure budgtaire sont accrus. LeParlement, la Commission et le Conseil sontles trois institutions charges dadopter lebudget. Celui-ci slve 862,3 milliardsdeuros pour la priode 2007-2013.</p><p>Les franais vont lire les 72 dputs qui lesreprsenteront pendant 5 ans au Parlementeuropen.Les bureaux de vote seront ouverts de 8h 20h Vaucresson.La Ville utilisera les machines voter.</p><p>Quel mode de scrutin ? Les dputs franaisau Parlement europen sont lus la propor-tionnelle et les siges rpartis entre les listesqui ont obtenu au moins 5 % des suffrages. </p><p>Peut-on voter par procuration, et comment ? Oui ; il faut se rendre au commissariat depolice, la gendarmerie ou au tribunal dins-tance, muni de sa pice didentit et de sa carte dlecteur. Remplir une attestation sur </p><p>lhonneur indiquant son impossibilit par-ticiper au scrutin. Indiquer alors les noms,prnoms, date et lieu de naissance du man-dataire choisi.Un seul volet de la procuration sera adressdirectement la mairie. La personne quivote par procuration doit elle-mme prve-nir son mandataire qui ne recevra pas deconvocation officielle. Chaque mandataire ne peut disposer quedune seule procuration tablie en France oujusqu deux tablies ltranger.</p><p> Poste de Police de Garches : 10 rue de Suresnes - 92380 Garches - 01 47 01 34 90</p><p> Commissariat de Police de Saint-Cloud : 27 rue Dailly - 92210 Saint-Cloud - 01 41 12 84...</p></li></ul>