n°7 – juillet-

août 2010

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

TABLE DES MATIERES

URBANISME / AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 3

HABITAT / POLITIQUE DE LA VILLE 5

ECONOMIE / TOURISME / DEMOGRAPHIE 7

ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE 9

CADRE REGLEMENTAIRE / ASPECT JURIDIQUE 14

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

URBANISME / AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

CAHIERS DE LA VILLE RESPONSABLE (SPECIMEN)

n°1, Juin 2010 Une ville durable. Dossier : faire face à la croissance urbaine., pp. 18-29

Faut-il construire en zone inondable ?., pp 20-22

A la recherche de la croissance urbaine durable., pp 23-25

L’urbanisation mondiale : bienfait ou fléau ?, pp 26-29

Une ville durable. Focus : Rouen, laboratoire des villes du futur., pp. 30-31

DIAGONAL

n°181, Juin 2010 Planification. Lisbonne. Après l’Expo, de nouveaux desseins., pp 20-23

ETUDES FONCIERES

n°146, Juillet-Août 2010 Accompagner les mutations urbaines, vers une autre planification., pp 11-13 Densification versus modes de vie., pp 27-29

GAZETTE DES COMMUNES

n° 27/2037 5 juillet 2010 Le projet urbain partenarial., page 51

n°29/2039, 26 juillet 2010 Nantes vraiment accessible., pp 32-33

n°31/2041, 23 août 2010 Aménagement urbain. Concevoir l’espace public d’une ville touristique., pp. 30-32 Aménagement urbain. Calais innove en installant des jardins mobiles à la française., page 33

LA LETTRE DE L’INTERCOMMUNALITE

n°128, Juin-Juillet 2010 « On peut peser sur les évolutions en se rassemblant ». M. Piron, député du Maine-et-Loire,

(dépositaire d’un amendement pour la loi Grenelle 2 visant à faire de l’intercommunalité l’autorité compétente pour la réalisation des PLU)., pp 2-3

L’ESSENTIEL (CERTU)

Juillet 2010 La densité urbaine. (Fiche téléchargeable). Lien

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

MONITEUR DES TPB

n°5562, 2 juillet 2010 Euralens. Le Louvre à Lens (Pas-de-Calais) amorce un réveil du bassin minier. Les dix

projets « phare »., pp. 42-54 Entrée de ville. Saint-Etienne restructure une zone commerciale., pp. 62-65

n°5564, 16 juillet 2010 Espaces publics. Le parvis de la gare de Bordeaux requalifié., pp. 30-31 Planification. Les Scot confrontés au défi de l’urbanisme commercial., page 33

n°5565, 23 juillet 2010 Toulouse agglomération. David Mangin dessine le futur campus., page 28 Espaces publics. Des terrasses en gradins pour la place de Figeac., pp 30-31 Quartiers d’affaires. Les espaces publics de La Défense font peau neuve., page 33

n°5566, 30 juillet 2010 Espaces publics. Une avenue-parc pour l’entrée d’Epernay., pp 22-23 Loi littoral : le juge veille sur une urbanisation raisonnée., pp 36-38

n°5567, 6 août 2010 Espaces verts. Un mail planté inondable pour un nouveau quartier. Stains (Seine-Saint-

Denis) pp. 22-23 Espaces publics. Calais s’équipe de jardins mobiles et moulaires., p. 25 Ville nouvelle. Un parc pour accompagner la fondation d'un quartier pavillonnaire. Isle-

d'Abeau., p. 29

n°5569, 20 août 2010 Espaces publics. La restauration du parc valorise le château. Fontaine-les-Dijon (Côte-d'or).,

pp. 26-27 Ville nouvelle. Un parc pour accompagner la fondation d'un quartier pavillonnaire. Isle-

d'Abeau., p. 29

n° 5570, 27 août 2010 Bordeaux université. Une société immobilière sur le campus. Une formule unique en France.,

page 24 Espaces verts. Un parc extensif pour écrêter les crues., pp. 28-29

POUVOIRS LOCAUX

N°85, juin 2010 Urbain, rural : lorsque la ville s’ébroue dans le pré., Dossier pp. 46-110

SITES COMMERCIAUX

n°200, Juillet-Août 2010 Architecture. Rétrospective 2000-2010 : dix ans de sites commerciaux en images., pp 28-35

TRAITS URBAINS

n° 40, juillet/août 2010 Le joker foncier des hôpitaux. Tour d’horizon –non exhaustif- des sites et des projets

ébauchés ou aboutis., pp. 18-27 Metz. Reprogramme son ADN. Le Centre Pompidou-Metz. Quartier de l’Amphithéâtre. Mettis

et Metz Métropole. A Bilbao, l’art a fait des miracles. , pp. 28-33 Saint-Etienne Métropole. Saint-Chamond refond ses aciéries., pp. 43-45 Amiens. 2014 : prise de la citadelle par 8 000 étudiants. Reconversion universitaire du site

historique de la Citadelle d’Amiens., page 62

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

URBANISME

n°373, Juillet-Août 2010 Club ville aménagement. De Lille (197) à Bordeaux (2010) penser les mutations et les

crises., pp 23-27 Santiago du Chili : accompagner la flaque urbaine ?, pp 35-40 Strasbourg : la cité-jardin du Stckfeld a cent ans., pp 83-86

A VOIR AUSSI

Localtis, 07/07/2010 Michel Mercier : le Grand Paris est un "grand dossier d'aménagement du territoire". Lien

Localtis, 04/08/2010 Saclay : la "Silicon Valley" française est sur les rails. Lien

Localtis, 06/08/2010 L'urbanisme en chantiers. Lien

HABITAT / POLITIQUE DE LA VILLE

ACTUALITES HABITAT

n°905, 30 juin 2010 Performance énergétique : plus-values européennes., pp 6-8 Où en est la vente Hlm ?, page 18

n°907, 30 juillet 2010 L’Observatoire des changements. Comment penser l’habitat de demain., pp.3-5 Réseau Habitat social pour la ville. Efficacité énergétique et précarité., pp.18-21

CAHIERS DE L’ANAH

n°131, Juin 2010

Bien vieillir à domicile. L’Anah missionnée sur le repérage., pp 10-11 « L’Anah est le chef de file de la lutte contre la précarité énergétique » Entretien avec P.

Pelletier, président du comité stratégique du plan bâtiment Grenelle., pp. 12-13 Carpentras. Le PNRQAD (Programme national de requalification des quartiers anciens

dégradés) trace son sillon., pp 22-23

GAZETTE DES COMMUNES

n°29/2039, 26 juillet 2010 Interrogations du CNV sur les avenants aux Cucs., page 14

INTERCOMMUNALITES

n°146, Juin 2010 Etats généraux du logement : les fondations sont posées., pp 4-5

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

JOURNAL DE L’ENVIRONNEMENT

06/07/2010 Bâtiments basse consommation: la France se fixe un cap ambitieux.

MONITEUR DES TPB

n° 5562, 2 juillet 2010 9 opérations de logements écologiques. 1/9, pp. 68-69

n° 5563, 9 juillet 2010 Questions à Carine Pékic (Cellule économique régionale de la construction) « Un

observatoire pour les marchés de la construction durable en Paca »., page 31

Feuilleton Logements écologiques 2/9. A Vevey en Suisse : de l’usine aux logements économes., pp. 38-40

n° 5564, 16 juillet 2010 Feuilleton Logements écologiques 3/9. Maisons passives (référentiel Passiv haus) à ossature

bois. 31 maisons construites à Saint-Priest (Rhône)., pp. 34-36

n°5565, 23 juillet 2010 Marseille. Cinq conventions Anru mises en œuvre., page 26 Feuilleton Logements écologiques 4/9. Un immeuble économe et protégé de la chaleur., pp

34-36

n°5566, 30 juillet 2010 Feuilleton Logements écologiques 5/9. Performance énergétique en terrain inondable., pp

26-28

n°5567, 06 août 2010 Feuilleton Logements écologiques 6/9. Dix maisons aux couleurs locales., pp 26-28

n°5568, 13 août 2010 Feuilleton Logements écologiques 7/9. 34 appartements « quatre-saisons »., pp 24-26

n°5569, 20 août 2010 Feuilleton Logements écologiques 8/9. Les libres plateaux du Sandgrubenweg., pp 30-33

n°5570, 27 août 2010 Feuilleton Logements écologiques 9/9. Habitat social passif à Paris XXe., pp 32-34

SENAT

1 juin 2010 Politique de la ville : des instruments rénovés, un pilotage politique défaillant. Rapport

d'information de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances n° 514 (2009-2010). Lien

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

A VOIR AUSSI

Localtis, 06/07/2010 En route pour la nouvelle réglementation thermique. Lien

Localtis, 07/07/2010 Logement. Le PTZ va-t-il s'éteindre pour mieux renaître ? Lien

Localtis, 19/07/2010 Anah : un nouveau règlement général et de nouvelles aides pour lutter contre l'habitat

indigne. Lien

Localtis, 21/07/2010 Lutte contre la précarité énergétique : une convention Etat-Anah fixe les règles du jeu. Lien

Localtis, 22/07/2010 Plan bâtiment Grenelle : le chantier collectivités territoriales a livré ses travaux. Lien

Localtis, 29/07/2010 Logement. Entrée en vigueur de l'abaissement de 20.000 euros des plafonds du pass-

foncier. Lien

Localtis, 30/07/2010 Conventions Anru : de nouvelles règles pour les avenants. Lien

Localtis, 03/08/2010 Rénovation urbaine. Pour Philippe Dallier, la politique de la ville manque... de politique. Lien

Localtis, 04/08/2010 Christine Lagarde présente les grandes lignes de la réforme de l'accession à la propriété.

Lien

Localtis, 05/08/2010 Aides au logement : des retouches avant la réforme. Lien

Localtis, 06/08/2010 Logement et hébergement : melting-pot de l'été 2010. Lien

Localtis, 30/08/2010 Habitat. La part du parc social dans le logement a reculé d'un point en dix ans. Lien Voir aussi le n°138 de Chiffres et Statistiques « La structure du parc de logements en 2009 »,

Juillet 2010. Lien

ECONOMIE / TOURISME / DEMOGRAPHIE

ENVIRONNEMENT MAGAZINE

n° 1689 juillet-août 2010 Pôles de compétitivité. Les écoPME jouent gros., pp. 22-27

FUTURIBLES

n° 365 juillet-août 2010 Les enjeux du vieillissement., pp. 3-97

GAZETTE DES COMMUNES

n° 27/2037 5 juillet 2010 Initiatives. Fonds structurels européens. La compétitivité à l’épreuve de la crise., pp. 28-30

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

INTERCOMMUNALITES

n°146, Juin 2010 Quels tourismes pour quels territoires ? Dossier pp. 9-17

INTER REGIONS

n°291, Juillet-août 2010 Mer et littoral : quel développement ? Dossier pp. 8-23

POUVOIRS LOCAUX

n°85, juin 2010 L’enjeu de la métropolisation en France., pp 111-118 Comment construire et légitimer l’action culturelle., pp 119-130

PSE

n° 86 juillet-août 2010 Marseille, aime-t-elle la voile ?, pp. 26-30

URBANISME

n°373, Juillet-Août 2010 Villes Créatives ?, Dossier pp 41-72

Equipements culturels et villes créatives., pp 46-49

Les capitales européennes de la culture : des villes créatives ?, pp 58-62

Le touriste, co-opérateur de la créativité urbaine ?, pp 68-70

A VOIR AUSSI

Localtis, 02/07/2010 Des chercheurs revisitent le classement des villes françaises les plus attractives. Lien

Localtis, 21/07/2010 Naissance de l'opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture. Lien

Localtis, 27/07/2010 Une nouvelle stratégie pour une économie "verte et équitable". Lien MM. Mitterrand et Novelli veulent relancer le tourisme culturel. Lien

Localtis, 06/08/2010 La révolution tranquille de la loi sur le tourisme. Lien

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE

CAHIERS DE LA VILLE RESPONSABLE (SPECIMEN)

n°1, Juin 2010 Une ville qui innove. Dossier : l’agriculture urbaine., pp. 53-61 L’agriculture envahit la ville., pp. 54-55

Conserver et accroître l’agriculture en périphérie des villes., pp 56-57

La ferme verticale, utopie ou vision du futur ?, pp. 58-59

Une ville pour tous. Focus : du vélo loisir au vélo outil de travail., pp. 60-61

CYBERGEO (REVUE EN LIGNE)

n°6 juillet 2010 La planification des trames vertes, du global au local : réalités et limites. Lien

9 juillet 2010 Les éco-quartiers : laboratoires de la ville durable. Lien

DIAGONAL

n°181, Juin 2010 Espaces naturels à consommer avec modération., Dossier pp 36-56

Du constat aux décisions, pp 38-40

Un référentiel pour diagnostic., pp 41-43

Scot du Piémont des Vosges., pp 44-46

Scot du Grand Douaisis. Construire une nouvelle attractivité., pp 47-49

Scot Caen Métropole. Infléchir les tendances à polarise le développement., pp 50-53

Massif du Vercors. Une contrainte librement consentie., pp 54-56

ENVIRONNEMENT MAGAZINE

n° 1698 juillet-août 2010 Les pôles de compétitivité au milieu du gué. Enquête/Ecotechnologies., pp. 22-27 Nature en ville, entre contraintes et agréments., Dossier. Biodiversité., pp. 37-43

GAZETTE DES COMMUNES

n°29/2039, 26 juillet 2010 Déchets. Une application contrastée du Grenelle 1., page 16

INTER REGIONS

n°291, Juillet-août 2010 En Paca, l’avenir se dessine en blue., in Mer et littoral : quel développement ? Dossier pp.

16-17 Concilier protection et développement, c’est possibe., in Mer et littoral : quel

développement ? Dossier pp. 18-19

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

JOURNAL DE L’ENVIRONNEMENT

06/07/2010 Incidences sur l'environnement: la parole est au public

08/07/2010 Biodiversité et santé: des liens indéfectibles

16/07/2010 Les mesures "vertes" de la nouvelle loi agricole

26/07/2010 Le mode d’emploi du Grenelle en région

27/07/2010 La France vise une « économie verte et équitable » (SNDD 2010-2013)

11/08/2010 Lancement des « réserves d’actifs naturels » à Crau L’Europe a encore beaucoup à faire

MONITEUR DES TPB

n° 5564, 16 juillet 2010 Nouvelles réglementation thermique. RT 2012 : le BBC (Bâtiments neufs basse

consommation BBC, 50kWhep/m2/an) devient norme., pp. 10-11

n°5565, 23 juillet 2010 Bas-Rhin. Route : la biodiversité marque des points., page 22

n°5566, 30 juillet 2010 L’aéroport d’Orly à l’heure de la géothermie., page 15

TRAITS D’AGENCES

n°40, été 2010, supplément à Traits Urbains La ville Facteur 4. Dossier pp 6-13

Quand planification rime avec maîtrise de la consommation énergétique. L’exemple de Bordeaux., page 7

Imaginer les villes sans pétrole (Tours, Mulhouse, Grenoble)., pp 8-9

Quand le facteur 4 favorise la création d’une ville nouvelle à Nimes., page 10

Reims : plans climat sans frontière., page 11

La biodiversité à travers l’Interscot de la vallée de l’Oise., page 12

Nancy : imaginer une nouvelle génération de documents de planification., page 13

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

A VOIR AUSSI

Localtis, 08/07/2010 Chantal Jouanno présente un nouveau train de mesures anti-bruit. Lien

Localtis, 09/07/2010 Baisse historique de la consommation d'énergie en France en 2009. Lien

Localtis, 21/07/2010 Bilan en demi-teinte pour le Plan déchets, selon l'Ademe. Lien

Localtis, 23/07/2010 Le CCRE prend position sur la future stratégie énergétique européenne. Lien

Localtis, 28/07/2010 Un plan particules qui ne manque pas d'air. Lien

Localtis, 29/07/2010 Les pesticides omniprésents dans les milieux aquatiques. Lien

Localtis, 30/07/2010 Cinq villes-ports s'allient pour mesurer la qualité de l'air. Lien

Localtis, 05/08/2010 Prix et qualité de l'eau : les collectivités invitées à fournir leurs données 2009. Lien

Localtis, 24/08/2010 Le schéma national des données sur l'eau approuvé. Lien

Localtis, 27/08/2010 Prévention des risques. Une circulaire précise la nouvelle organisation du contrôle des

barrages et des digues lien + texte officiel lien

Localtis, 30/08/2010 Développement durable. Protection de l'environnement : la dépense des collectivités toujours

soutenue. Lien

TRANSPORTS / MOBILITE

AXES

n°56, Juin-juillet 2010

Enquête. La ville et ses réseaux de transports., pp.5-7

CAHIERS DE LA VILLE RESPONSABLE (SPECIMEN)

n°1, Juin 2010 Une ville pour tous. Dossier : l’accessibilité des villes aux personnes handicapées., pp. 32-39

L’accessibilité, un état des lieux qui questionne., pp 36-37

La gare, nouveau centre de l’accessibilité urbaine., pp 38-39

Une ville pour tous. Focus : du vélo loisir au vélo outil de travail., pp. 60-61

DIAGONAL

n°181, Juin 2010 Logistique urbaine. Le dernier pas qui coûte., pp 28-33

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

GAZETTE DES COMMUNES

n° 27/2037 5 juillet 2010 Aménagement urbain. Concevoir la voirie dans les nouveaux quartiers., pp. 36-38

n°29/2039, 26 juillet 2010 Aménagements cyclables. Les Mureaux font de la place au vélo., page 29

n°30/2040, 9 août 2010 Infrastructures. Concevoir les nouveaux aménagements cyclables., pp. 32-34

INFRASTRUCTURES & MOBILITE (SPECIMEN)

n°99, Juin 2010

Ports français : des atouts à valoriser. Dossier pp. 21-26

MONITEUR DES TPB

n°5566, 30 juillet 2010 Mobilité durable. Quelles infrastructures pour demain ?, pp. 10-11

VILLE RAIL & TRANSPORTS

n° 500, 14 juillet 2010 Le Parlement européen adopte les corridors de fret. Les premiers corridors de fret seront

opérationnels d'ici trois ans., pp. 18-19 A Strasbourg, la gare va s'ouvrir sur la ville., page 53

n°501, 28 juillet 2010 Commission européenne. La refonte du premier paquet ferroviaire attendra la rentrée., pp.

18-19 Paris. Le futur du métro se dessine aujourd’hui. Dossier pp. 27-37

Renouveau du métro. Un programme qui respecte le patrimoine., pp. 28-31

Osmose. A quoi ressembleront les stations du Grand Paris., pp. 32-37

SNIT. Qui va financer les futurs grands projets de transports ?, pp 48-52 TER. Un plan de redressement pour Paca à l’automne., pp 62-63

A VOIR AUSSI

Localtis, 01/07/2010 Gares et villes : un dialogue en construction. Lien

Localtis, 05/07/2010 Le Gart passe au peigne fin les plans de déplacements urbains. Lien

Localtis, 16/07/2010 Schéma national des infrastructures de transport : priorité au collectif. Lien

Localtis, 26/07/2010 Schéma national des infrastructures de transport : la question du financement reste entière.

Lien

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

COLLECTIVITES TERRITORIALES / EQUIPEMENTS

CAHIERS DE LA VILLE RESPONSABLE (SPECIMEN)

n°1, Juin 2010 Une ville pour tous. Focus : le stade dans la ville., pp. 40-43

CONSTRUCTIF (SPECIMEN)

n° 26, Juin 2010 Le devenir des métropoles., Dossier pp. 7-51

La métropole : un objet d’histoire dans la longue durée des villes., pp. 12-14

La gouvernance, un défi pour les métropoles mondiales., p.p 22-25

Métropoles en réseau : un enjeu pour la compétitivité., pp. 26-29

Forces et faiblesses : de la mégapole parisienne., pp. 34-37

Quel avenir pour les métropoles ?, pp. 41-43

Associer les métropoles., p.p 44-46

Arrêtons les métropoles et cessons de croître !, pp. 49-51

GAZETTE DES COMMUNES

n° 27/2037, 5 juillet 2010 Développement territorial. Un nouveau contrat pour le Grand Paris., pp. 48-50

n° 28/2038, 12 juillet 2010 Réforme territoriale. Le Sénat met en lambeaux le projet gouvernemental., page 21 Grand équipements sportifs. Comment optimiser les financements., pp. 30-32

n° 30/2040, 9 août 2010 Réforme territoriale. Le sport, victime collatérale ?, pp. 8-9

n° 32/2042, 30 août 2010 Grenelle 2. La facture sur la table des collectivités. Des conséquences fiscales concrètes.,

pp.12-13

LA LETTRE DE L’INTERCOMMUNALITE

n°128, Juin-Juillet 2010 Activités de pleine nature : un atout pour nos territoires., pp 14-17

MONITEUR DES TPB

n° 5562, 2 juillet 2010 Bouygues sélectionné pour le stade Vélodrome., page 36

A VOIR AUSSI

Localtis, 08/07/2010 Réforme des collectivités. Le Sénat adopte le projet de loi, d'extrême justesse et dans la

confusion. Lien

Localtis, 30/07/2010 Suppression de la taxe professionnelle. Les élus locaux dénoncent "l'autosatisfaction" du

gouvernement. Lien

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

CADRE REGLEMENTAIRE / ASPECT JURIDIQUE

MONITEUR DES TPB

n° 5562 2 juillet 2010 Cahier détaché n°1 Bâtiments. Performance énergétique. La Directive européenne du 19 mai 2010 sur la

performance énergétique des bâtiments a été publiée au JO du 18 juin 2010., pp. 37-48

n° 5562 2 juillet 2010 Cahier détaché n°2 Energie. L’énergie éolienne par la mission d’information commune de l’Assemblée nationale.

Document présenté par M. Franck Reynier en avril 2010., pp. 1-72

n° 5563 9 juillet 2010 Cahier détaché n°3 Logement. Bien vieillir à domicile : enjeux d’habitat, enjeux de territoires. Rapport remis à M.

Benoist Apparu, secrétaire d’etat au Logement et à l’urbanisme. Document élaboré par Muriel Boulmier, directrice générale du Groupe Ciliopée, présidente du groupe de travail « évolutions démographiques et vieillissement » du Cecodhas (Fédération européenne du logement)., pp. 1-48

n° 5564 16 juillet 2010 Cahier détaché n° 1 Aménagement. Grand Paris. Décret du 7 juillet 2010 définissant les statuts de la Société du

Grand Paris., pp. 3-8

n° 5565, 23 juillet 2010. Cahier détaché n°1 Investissements d’avenir, convention. Agence nationale de l’habitat « Anah »

Action : « rénovation thermique des logements privés. Convention du 14 Juillet 2010. pp 4-12

n° 5565, 23 juillet 2010, Cahier détaché n°2. Grenelle 2. Loi portant engagement national pour l’environnement. Loi n0 2010-788 du 12

juillet 2010 (Journal Officiel du 13 Juillet 2010)., pp. 1-106

n° 5565, 23 juillet 2010. Cahier détaché n° 3 La performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre

les objectifs ? Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Décembre 2009., pp. 1-39

n°5566, 30 juillet 2010. Cahier détaché n°2 Règlement ANRU. Arrêté du 9 juillet 2010 : Approbation de la modification du règlement

général de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine., pp 6-22

n° 5567, 6 août 2010

Réglementation. Permis de construire. Le refus d’autorisation en espace boisé classé., pp. 36-37

n° 5567, 6 août 2010 Logement. Règlement de l'Anah., Nouveau règlement général de l’Agence., Arrêté du 2 juillet

2010., pp. 36-37

n° 5567, 6 août 2010, Cahier détaché n°1 Nouveau règlement général de l’Agence., Arrêté du 2 juillet 2010., Textes officiels, pp. 19-40

n° 5568 du 13 août 2010 Logement. Prêt à taux zéro et prêts conventionnés. Décrets, arrêté du 3 août 2010, pp. 13-14

n° 5568 du 13 août 2010, Textes officiels, Cahier détaché n°1 Photovoltaïque. Conditions tarifaires. Circulaire du 1er juillet 2010, pp. 4-9

n° 5569 20 août 2010, Textes officiels, Cahier détaché n°1 Environnement. Diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents.

Circulaire du 4 mai 2010. pp. 19-21

n°26 - Novembre 2009 n°7- Juillet-Août 2010

n° 5569 20 août 2010, Textes officiels, Cahier détaché N°1 Contrat unique d'insertion., Circulaire Acoss du 22 juillet 2010, pp. 19-21

n° 5570 27 août 2010 Environnement. Le principe de précaution directement opposable aux autorisations

d’urbanisme., page 45

n° 5570 27 août 2010, Textes officiels, Cahier détaché N°1 Développement durable. Investissement d’avenir, convention Etat-ADEME. Action :

« Economie circulaire » pour le déploiement des technologies vertes en matière de recyclage, de dépollution et d’écoconception. Circulaire du 3 août Convention du 3 août 2010 entre l’Etat et l’ADEME., JO du 8 août 2010., pp. 6-13

n° 5570 27 août 2010, Textes officiels, Cahier détaché N°2, Environnement. Application du principe de précaution (1re partie). Evaluation de la mise en

œuvre de l’article 5 de la Charte de l’environnement. Rapport d’information du comité dévaluation et de contrôle des politiques publiques. , pp. 1-32

ETUDES FONCIERES

n°146, Juillet-Août 2010 Grenelle 2. Nous y voilà !, pp 6-10

GAZETTE DES COMMUNES

n° 30/2040 9 août 2010 Analyse juridique. Décentralisation. Bilan d’étape après la loi du 13 août 2004., pp. 42-45

A VOIR AUSSI

Localtis, 30/06/2010 Le Grenelle 2 définitivement adopté par le Parlement. Lien

Localtis, 06/08/2010 L'après-Grenelle 2 déjà en marche. Lien