Les impts diffrs selon les normes IAS IFRS et le SCF

LA NAISSANCE DUN BILAN DENTREPRISE

YOUNES BENAISSA 1 MOTS CLES A RETENIR

2 YOUNES BENAISSA BILANPERSONNALITE MORALEPATRIMOINE

ORIGINESEMPLOIS

BIENSDETTESACTIFPASSIFDEBITCREDIT

2Naissance de lentreprise

3 YOUNES BENAISSA 3FINALITE DE LENTREPRISE4 YOUNES BENAISSA 45 YOUNES BENAISSA 56- LENVIRONNEMENT DE LENTREPRISEInvestisseurs (Fondateurs)(Actuels et potentiels)EmploysFournisseurs et autres crditeursPrteursClients Publictat et organismes publics BanquierENTREPRISE YOUNES BENAISSA 6LA PERSONALITE JURIDIQUE DE LENTREPRISE

YOUNES BENAISSA 7La personnalit juridique et morale de lentreprise

8 YOUNES BENAISSA 8Le Patrimoine de lentreprise

9 YOUNES BENAISSA 9 ACTIF PASSIF Emplois Origines

Droits Obligations

Total des droits, emplois Total des Origines, ou biens obligations ou devoirs 10B I L A N Forme de Prsentation du patrimoine YOUNES BENAISSA 10Actif et passifLa comptabilit dune entreprise fait tat de sa situation patrimoniale, au travers :

des comptes dactif: les biens identifiables, contrls par lentreprise et qui lui procurent des avantages conomiques futurs ;

des comptes de passif: les ressources la disposition de lentreprise.

Le principe de la partie double assure lgalit Automatique et permanente entre lactif et le passif.

1111Actif et passifLactif se compose:

Des immobilisations : incorporelles, corporelles et financires ;Des actifs circulants : stocks, crances, disponibilits

Le passif se compose :

Des capitaux propres : apport des propritaires de lentreprise, rsultat de lentreprise ;Du passif externe : obligation de lentreprise lgard de tiers conduisant de faon probable ou certaine une sortie de ressources au bnfice des tiers sans contrepartie attendue : dettes, provisions121213ACTIFPASSIF ACTIFS NON COURANTS CAPITAUX PROPRES Immobilisations incorporelles Capital mis Immobilisations corporelles Primes et rserves Immobilisations en cours Report a nouveau Immobilisations financires TOTAL I TOTAL ACTIF NON COURANT PASSIFS NON-COURANTS ACTIF COURANT Emprunts et dettes financires Stocks et encours Impts (diffrs et provisionns) Crances et emplois assimils Provisions et produits constats davance Clients TOTAL PASSIFS NON COURANTS II Impts et assimils PASSIFS COURANTS Actifs financiers courants Fournisseurs et comptes rattachs Trsorerie Impts TOTAL ACTIF COURANT Trsorerie Passif TOTAL PASSIFS COURANTS III TOTAL GENERAL ACTIF TOTAL GENERAL PASSIF Forme de Prsentation du BILAN 1314ACTIFPASSIF ACTIFS NON COURANTS CAPITAUX PROPRES TOTAL I TOTAL ACTIF NON COURANT PASSIFS NON-COURANTS ACTIF COURANT TOTAL PASSIFS NON COURANTS II PASSIFS COURANTS TOTAL ACTIF COURANT TOTAL PASSIFS COURANTS III TOTAL GENERAL ACTIF TOTAL GENERAL PASSIF Prsentation Synthtique du BILAN 1415ACTIFPASSIF ACTIFS NON COURANTS CAPITAUX PROPRES TOTAL I TOTAL ACTIF NON COURANT PASSIFS NON-COURANTS ACTIF COURANT TOTAL PASSIFS NON COURANTS II PASSIFS COURANTS TOTAL ACTIF COURANT TOTAL PASSIFS COURANTS III TOTAL GENERAL ACTIF TOTAL GENERAL PASSIF Prsentation Synthtique du BILAN 15A C T I F P A S S I F ACTIFS NON COURANTS CAPITAUX PROPRES Immobilisations incorporelles Capital misCe que Immobilisations corporelles Primes et rserves les Associs Immobilisations en cours Report a nouveauapportent Immobilisations financires Ecart de Rvaluation TOTAL ACTIF NON COURANT TOTAL FONDS PROPRES ICe que ACTIF COURANT PASSIFS NON-COURANTSL'entreprise Stocks et encours Emprunts et dettes (LMT)possede Clients Impts (diffrs ) Impts (diffrs ) Amortissements & Provisions Ce que Autres Crances TOTAL PASSIFS NON COURANTS II L'entreprise Impts et assimils PASSIFS COURANTSdoit Actifs financiers courants Fournisseurs Banque Dettes fiscales et sociales Trsorerie Trsorerie Passif TOTAL ACTIF COURANT TOTAL PASSIFS COURANTS III TOTAL ACTIF (Emplois)TOTAL PASSIF (Ressources)LES RELATIONS DE LENTREPRISE AVEC SON ENVIRONNEMENT SONT REPRESENTEES PAR DES FLUX, TRANSCRITS EN ECRITURES

YOUNES BENAISSA 1718ENTREPRISEFluxFluxFlux F l u x F l u x YOUNES BENAISSA ENTRES S O R T I S F l u x- LENVIRONNEMENT DE LENTREPRISE18Le BILAN comptable nait avec lentreprise, sous forme de Tableau gnr par des Ecritures comptables, reprsentatives de Flux Financiers

YOUNES BENAISSA 19Notion de Flux Financiers

20 YOUNES BENAISSA 20LECRITURE COMPTABLELcriture comptable consiste traduire les flux conomiques et financiers de lentreprise quil convient denregistrer.Elle se caractrise par : linformation sur lorigine du flux comptabiliser, soit la ressource ; linformation sur la destination du flux comptabiliser, soit lemploi ; le montant du flux comptabiliser ; la pice justificative du flux comptabiliser.

Le principe de la partie double impose de comptabiliser pour chaque opration : lemploi et la ressource correspondante.

Autrement dit : A chaque DEBIT doit correspondre un CREDIT quivalent 2121CONSTATATION COMPTABLE DE LA NAISSANCE DUNE ENTREPRISE

22 YOUNES BENAISSA 22 ACTIF (Emplois) PASSIF (Origine) Capital 1 000 000 000

Banque 1 000 000 000

Total 1 000 000 000 Total 1 000 000 000 23B I L A NPremire Etape: 1re ECRITURE Constatation de lapport des associes YOUNES BENAISSA 23Ecriture de la constatation comptable de lapport des associs24NCompteDbitCrdit512Banque 1 000 000 000 1 000 000 000 100 Capital YOUNES BENAISSA 24 ACTIF (Emplois) PASSIF (Origines) Equipements Capital 1 000 000 000 Industriels 500 000 000 Banque 500 000 000

Total 1 000 000 000 Total 1 000 000 000

25B I L A NDEUXIEME ETAPE: Constatation de lutilisation des apports YOUNES BENAISSA Achats dquipements industriels pour 500 MDA 25Ecriture de la constatation comptable de lAchat dquipements industriels pour 500 MDA26NCompte Dbit Crdit215Installations techniques, 500 000 000 500 000 000 512 Banque YOUNES BENAISSA 26 ACTIF PASSIF Equipements Capital 1 000 000 000Industriels 500 000 000Stocks 200 000 000 Banque 300 000 000

Total 1 000 000 000 Total 1 000 000 000

27B I L A NTROISIEME ETAPE: Constatation de lutilisation des apports Suite YOUNES BENAISSA Achat de stocks pour 2 00 MDA 27Ecriture de la constatation comptable de lAchat de stocks 200 MDA28NCompte Dbit Crdit31 Stocks de Matires Premires 200 000 000 200 000 000 512 Banque YOUNES BENAISSA 28Rcapitulation des Ecritures en MDA29CompteCompteLibellMontant dbitMontant crdit512Banque1000100 Capital1000215Equipements Industriels 500512 Banque 50031Matires Premires 200512 Banque 200 YOUNES BENAISSA 29Charges et produits

Les diffrentes activits de lentreprise lui permettent de produire un rsultat correspondant la diffrence des produits et des charges de la priode. Les produits sont des ressources gnrant un enrichissement de lentreprise (exemple : vente de marchandises, Production de biens). Les charges correspondent gnralement un emploi dfinitif gnrant un appauvrissement de lentreprise, (consommation de biens ou services)

3030Le compte de RsultatasLe Plan Comptable Gnral distingue et classe les produits et les charges selon la nature des activits de lentreprise : produits et charges dexploitation, produits et charges financires et produits et charges exceptionnels. Le compte de rsultat regroupe lensemble des charges et des produits.

Si les produits sont suprieurs aux charges, lentreprise constate un bnfice.

Dans le cas contraire, lentreprise connat une perte.

3131NOTENN-1Chiffre d'affairesVariation stocks produits finis et en coursProduction immobiliseSubventions dexploitationI - Production de lexerciceAchats consommsServices extrieurs et autres consommationsII - Consommation de lexerciceIII-VALEUR AJOUTEE DEXPLOITATION (I - II)Charges de personnelImpts, taxes et versements assimilsIV- EXCEDENT BRUT DEXPLOITATIONAutres produits oprationnelsAutres charges oprationnellesDotations aux amortissements et aux provisionsReprise sur pertes de valeur et provisionsV- RESULTAT OPERATIONNELProduits financiersCharges financiresVI- RESULTAT FINANCIERVII- RESULTAT ORDINAIRE AVANT IMPOTS (V + VI)Impts exigibles sur rsultats ordinairesImpts diffrs (Variations) sur rsultats ordinairesTOTAL DES PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRESTOTAL DES CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRESVIII- RESULTAT NET DES ACTIVITES ORDINAIRES Elments extraordinaires (produits) ( prciser)Elments extraordinaires (charges)) ( prciser) IX- RESULTAT EXTRAORDINAIREX- RESULTAT NET DE LEXERCICE 32 Indiquer pour les oprations suivantes la nature, lorigine et la destination du flux correspondant et spcifier la classe des comptes mobiliss pour leur traduction comptable. InformationsNature du flux Analyse du flux PhysiqueMontaireFinancier Emploi Ressource 1. Achats de matires premires au comptant 2. Paiement des salaires 3. Ventes de produits finis crdit 4. Souscription dun emprunt bancaire 5. Apport de capital dun associ 6. Acquisition crdit dun chariot lvateur

7 Constatation dune amende fiscale pour retard de paiement 8. Retrait de liquidits pour la caisse de lentreprise 9. Rglement dun client 10. Achat de fournitures, pour moiti au comptant33CORRIGE

Nature du FluxAnalyse des FluxPhysiqueMonetaireFinancierEmploiRessources1. Achats de matires premires au comptantxx601 Achats de M.P. 401 Dettes fournisseurs401 Dettes fournisseurs 512 Banques2. Paiement des salairesx421 Personnel Rmunrations dues512 Banques3. Ventes de produits finis crditx411 Crances clients701 Ventes de produits finis4. Souscription dun emprunt bancairex512 Banques164 Emprunts auprs des Banques5. Apport de capital dun associx512 Banques101 Capital6. Acquisition crdit dun chariot x215 Matriels industriels401 Dettes fournisseurs7 Constatation dune amende fiscale pour retard de paiementx6712 Pnalits et amendes fiscales 44 Dettes envers ltat8. Retrait de liquidits pour la caisse x530 Caisse512 Banques9. Rglement dun clientx512 Banques411 Crances clients10. Achat de fournitures, pour moiti au comptantxx602 Achats de fournitures 401 Dettes fournisseurs401 Dettes fournisseurs 512 Banques34