31
Nom de la société Adresse Téléphone Site internet Valeurs de perméabilité à l'air retenues ACB SARL 27/11/2013 02 33 65 58 13 ACM Construction 06/03/13 03 85 55 47 51 Alliance Immobilier 11/04/13 03 87 21 15 32 Date d'agrément Champs d'application de la démarche qualité (simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi) 17 rue Richard Lenoir 61100 FLERS http://www.constructions-acb.com 0,5 m³/(h.m²) Les maisons individuelles dont : - La surface habitable est comprise entre 65 et 245 m². Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus. - Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse est en briques. - Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol. - Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette. ACB SARL réalise quelques maisons avec toiture terrasse. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux. - Eléments d'ouvrage exclus : aucun. 31 rue Edith Cavell 71200 LE CREUSOT http://www.acm-construction.fr Perméabilité à l’air maximale garantie : inférieure ou égale : 0.6m3/h/m² applicable aux maisons : RT2012 Les maisons individuelles dont : - La surface habitable est comprise entre 80 et 200Les maisons dont l’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage. - Plain-pied (1 niveau habitable) - Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre) - Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre). - L’architecture est de plain-pied ou sur 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton. - Le type constructif : structure en maçonnerie courante (agglo ou brique) avec isolation par doublage collé à l'intérieur, toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes. - Type de plancher bas : o Terre-plain sur radier avec dalle de compression o Vide sanitaire ou sous-sol sur système poutrelle – hourdis avec dalle de compression - Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. - Limite de la volumétrie : 500 m³. - Production annuelle : inférieure à 500 pavillons. - Eléments d'ouvrage exclus : aucun. 2 rue Thomas Edison – Technopôle 57070 METZ http://www.maisonsdenfrancelorrainenord.com 0,3 m³/(h.m²) Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 90 m² et 180 m². - L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau (au moins 2 niveaux habitables non superposés) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre). - Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre. - Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - Le plafond : o RDC : BA 13 sur hourdis o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente - La charpente, deux variantes : o Fermettes à entraits pour combles perdus o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton A l'exclusion des maisons : - Equipées de spots électriques « classiques » - Equipées de baies à galandage - Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

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Nom de la société Adresse Téléphone Site internet Valeurs de perméabilité à l'air retenues

ACB SARL 27/11/2013 02 33 65 58 13

ACM Construction 06/03/13 03 85 55 47 51

Alliance Immobilier 11/04/13 03 87 21 15 32

Date d'agrément

Champs d'application de la démarche qualité(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

17 rue Richard Lenoir 61100 FLERS

http://www.constructions-acb.com 0,5 m³/(h.m²)

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 65 et 245 m². Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus.

- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse est en briques.- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol.- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette. ACB SARL réalise quelques maisons avec toiture terrasse.- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.

31 rue Edith Cavell 71200 LE CREUSOT

http://www.acm-construction.frPerméabilité à l’air maximale garantie : inférieure ou égale : 0.6m3/h/m² applicable aux maisons : RT2012

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 80 et 200Les maisons dont l’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.- Plain-pied (1 niveau habitable)- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre)- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).- L’architecture est de plain-pied ou sur 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.- Le type constructif : structure en maçonnerie courante (agglo ou brique) avec isolation par doublage collé à l'intérieur, toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes. - Type de plancher bas : o Terre-plain sur radier avec dalle de compression o Vide sanitaire ou sous-sol sur système poutrelle – hourdis avec dalle de compression- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.- Limite de la volumétrie : 500 m³.- Production annuelle : inférieure à 500 pavillons.- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.

2 rue Thomas Edison – Technopôle 57070 METZ

http://www.maisonsdenfrancelorrainenord.com 0,3 m³/(h.m²)

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 90 m² et 180 m².- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau (au moins 2 niveaux habitables non superposés) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton- Le plafond : o RDC : BA 13 sur hourdis o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente- La charpente, deux variantes : o Fermettes à entraits pour combles perdus o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton A l'exclusion des maisons :- Equipées de spots électriques « classiques »- Equipées de baies à galandage- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Ami Bois 11/04/13 05 34 40 00 67 0,6 m³/(h.m²)

19/11/13 02 97 21 56 56 0,6 m³/(h.m²)

162 Boulevard de Suisse 31200 TOULOUSE

http://www.ami-bois.fr

Les maisons individuelles à ossature bois dont :- La surface habitable est comprise entre 80 m² et 250 m².- L’architecture est de plain-pied livrées « clés en main »- Le plancher bas : composé de poutre ossature bois avec isolation en laine minérale ou ouate de cellulose et finition OSB (Oriented Strand Board). Un pare vapeur est posé sur le plancher bas.- Les parois murales composées de panneaux longs ossature bois + isolation en fibre de bois ou laine minérales ou ouate de cellulose soufflée + pare vapeur + pare pluie + OSB + revêtement extérieur de type bardage en bois ou produits dérivés et revêtement intérieur en plaques de plâtre- Le plafond : mise en place d’un matelas sur les planchers hauts de laine minérale ou fibre de bois ou ouate de cellulose soufflée- La charpente : o ensemble en bois traité par un produit fongicide et insecticide o en cas de charpente traditionnelle bois, les parties rampantes et apparentes sont constituées d’une ferme et de pannes en BMR (Bois Massif Reconstitué)- Toiture : tuiles de terre cuite posées sur liteaux en bois résineux A l'exclusion des maisons :- type hors d’eau, hors d’air (HE/HA qui comprend les fondations, plancher, parois verticales isolées, menuiseries, charpente non isolée et la toiture)- à étage- construites sur plancher béton - avec toiture-terrasse

Arteco43 rue de Ploemeur

56100 LORIENThttp://maisons-arteco.fr

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 70 m² et 350 m².- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), les maisons à étage (2 niveaux habitables) toute hauteur ou avec combles aménagés.- Type de plancher bas : poutrelles + hourdis béton sur vide sanitaire ou sous-sol ou poutrelles + hourdis isolants sur vide sanitaire ou sous-sol. - Type de plancher intermédiaire : plancher béton + rupteurs ou plancher béton. - Murs extérieurs : constitués de bloc béton + enduit hydrofuge ou brique + enduit hydrofuge ou pierre ponce + enduit hydrofuge. - Habillage, isolation des murs : o isolation intérieure, laine minérale. o habillage en plaques de plâtre ou briques plâtrière.- Habillage, isolation rampant et combles : laine minérale ou Effigreen polyuréthane.- Type de couverture : inclinée 2 ou 4 pentes ardoisées ou inclinée monopente zinc ou toit plat étanché.- Type de charpente : o charpente traditionnelle : fermes assemblées + pannes et chevronnage. o charpente industrielle : fermettes assemblées avec connecteurs métalliques. Autre : - système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité (effet joule, pompe à chaleur) ou au bois.- ventilation mécanique contrôlée : simple flux hygroréglable ou double flux.- accès aux combles : par trappe d’accès aux combles PVC étanche. - conduit de fumée : inox complet, sortie inox, maçonné, sans.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

25/07/13 04 50 66 80 00 0,6 m³/(h.m²)

AST Groupe 25/07/13 04 72 81 64 64 0,6 m³/(h.m²)

ArtisBâtiment l’Artemis Route

de la Bouvarde 74370 METZ-TESSY

http://groupe-artis.com

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 80 m² et 250 m².- Les maisons de plain-pied, les maisons demi-niveau – combles aménagés, les maisons à étage (deux niveaux habitables).Typologie Constructive : - Type constructif pour Maisons Solena et Maisons Arthea : o murs extérieurs en bloc béton, brique, enduit hydrofuge, o doublage des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation intérieure par doublage, habillage en plaque de plâtres. o habillage, isolation des murs rampants et bas de rampant : isolation intérieure, doublage par isolant, habillage en plaque de plâtre.- Type Constructif pour Maisons Essenciel : o murs extérieurs constitués de panneaux d’ossature, bardage bois, o doublage des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation répartie, habillage en plaque de plâtres. o habillage, isolation des murs rampants et bas de rampant : isolation répartie, habillage en plaque de plâtre.-Type de plancher étage : o Maisons Solena, Maisons Arthea : plancher poutrelles et hourdis béton o Maisons Essenciel : plancher bois- Type de couverture : o toute pente de toit o matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre cuite o toiture terrasse - Type de charpente : industrielle ou traditionnelle - Type de conduit de fumée : conduit de fumée avec tubage - Système de ventilation : ventilation assurée par VMC hygroréglable de type B ou une VMC double flux.Sont exclues du domaine d’application les maisons individuelles pour lesquelles le maître d’ouvrage se réserve au moins un des lots suivants : - Plaquisterie- Electricité (chauffage)- Plomberie (sanitaires – chauffage) - Carrelage (si chape non réalisée par Artis)

20 Boulevard Charles de Gaulle 69150 DECINES

CHARPIEUhttp://www.ast-groupr.fr

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 55 et 165 m². -L’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.- Plain-pied (1 niveau habitable)- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre)- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).

- Type constructif : murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle et isolés par l’intérieur à l’aide d’un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé).- Type de plancher bas, deux variantes :o Terre-pleino Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - Type de de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton- Type de plafond : composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton).- Type de combles, deux variantes :o Combles perduso Combles aménagés ou rampants

Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons avec des baies à galandage.- Les maisons équipées de spots électriques « classiques » (spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à l’IP 65.- Les maisons constituées de plancher intermédiaire en bois

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

05/12/14 03 25 71 27 37

Bâti Assistance 25/07/13 02 33 77 42 80

Bâtir ensemble 16/07/14 03 80 51 78 90

Babeau Seguin5, rue Fontaine

10 150 CRENEY-PRES-TROYES

http://www.babeau-seguin.fr/0,4 m3/(h.m²) pour les maisons de plain-pied0,6 m3/(h.m²) pour les maisons à étage

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 55 m² et 190 m².- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).- Le plancher bas, deux variantes : o Terre-plein o Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol)- nature des murs : les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l'intérieur à l'aide d'un isolant en laine minérale surfacée d'un pare vapeur doublée d'une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. - type de plafond : le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton). - type de charpente : fermette à entraits pour combles perdus, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton, charpente traditionnelle. - type de plancher bas : terre plein, vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - type de plancher intermédiaire : système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton.

Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons avec des baies à galandage.- Les maisons équipées de spots électriques autres que Réf. IP65.- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

4 rue Croix au Capel 50000 SAINT LO

http://www.maisons-vivre-ici.com 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 60 m² et 250 m².- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus.Typologie Constructive : - Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse est réalisée en briques ou parpaing. - Type de plancher bas : sur vide sanitaire ou terre-plein.- Type de charpente : traditionnelle et fermettes industrialisées. - Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au fioul. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux. Sont exclues du domaine d’application :- les maisons sur sous-sol,- les maisons à étage avec comble perdu, - les maisons dont tout ou partie du second œuvre (électricité, isolation, plomberie) est réalisée par le maître d’ouvrage.

Rue André Ampère 21160 MARSANNAY LA COTE www.batir-ensemble.fr 0,4 m³/(h.m²)

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 160 m²- Les maisons de plain-pied ou à étage. Typologie constructive : - nature des murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur avec un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.- nature de charpente : trois variantes de fermettes : Combles perdus. Combles aménageables sur plancher bois. En « A » pour combles aménagés sur plancher béton. - type de plancher bas : deux variantes : Terre-plein. Système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - type de plancher intermédiaire : plancher constitué soit : d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton pour les combles aménagés; soit d’un plancher bois pour les combles aménageables.

Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (indice de protection inférieur à l’IP 65). - Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie – Chauffage – Electricité.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

BLM Centre Bretagne 20/10/14 02 96 66 48 58

17/10/13 0,6 m³/(h.m²)

16/07/14 05 63 50 20 78 0,5 m³/(h.m²)

ZI de Kersuguet Rue Arthur Enaud 22600 LOUDEAC https://www.blmentreprise.fr/blm-centre-bretagne/ 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons individuelles dont : - La surface habitable est comprise entre 35 et 200m². - Les maisons de plain pied, à étage (combles aménagés).

- Le type constructif : - nature des murs : les murs extérieurs sont en blocs béton, blocs ponce, briques. - habillage et isolation des murs : isolation intérieure avec laine minérale sur rail et doublage polystyrène (collé). - type de charpente : fermettes à entraits. Les poutres sont en bois massives. - pente de toit : toiture inclinée. - type de plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle et hourdis), sur sous-sol. - type de plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle hourdis.

Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autres que les maisons individuelles.- Les chantiers livrés hors d'eau hors d'air.- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan qui ne figure pas dans le panel de BLM Centre : plomberie (sanitaires / chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).

CIFV (Compagnie Immobilière Forez Velay)

4 rue de la Montat 42000 Saint Etienne 04 77 42 30 60   https://www.lesmaisoniales.fr ; https://www.maisons-jbm.com ; https://foyer-roannais.com ; https://maisons-axial-loire.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 220 m²- Les maisons de plain-pied de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre). Typologie constructive : - Type constructif : murs extérieurs en brique, bloc béton et bloc béton cellulaire sont isolés par l’intérieur, avec deux variantes : * Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. * Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre. - Type de plancher bas deux variantes : * Terre-plein. * Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - Type de plancher intermédiaire : poutrelles – hourdis avec dalle de compression béton. - Type de plafond : Plaques de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton). - Type de charpente : industrielle et/ou traditionnelle pour combles perdus. Sont exclues du domaine d’application : * Les maisons avec travaux à charge clients concernant les corps d’états suivants : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage. * Les maisons avec plancher intermédiaire en bois.

CFC Siba Olmière 35 avenue Jacques Simon 81290 LABRUGUIERE

www.olmiere-constructions.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 80 et 260m².- Les maisons : de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre). Typologie constructive :nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de béton cellulaire, de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur ossature, laine minérale + BA13 collée.nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la fermette.nature de charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus ou aménageables. type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). type de plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie-Chauffage, Electricité.- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux prescriptions ci-dessus.- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

COFIDIM 18/10/13 01 39 73 83 01 0,6 m³/(h.m²)

COMECA 05/12/14 012 40 31 56 62 0,6 m³/(h.m²)

20/03/14 02 40 89 24 33 0,6 m³/(h.m²)

6 rue St Vincent 78105 ST GERMAIN EN LAYE

https://www.cofidim.fr

- Le type constructif : - nature des murs : les murs extérieurs sont en blocs béton, blocs ponce, briques. - habillage et isolation des murs : isolation intérieure avec laine minérale sur rail et doublage polystyrène (collé). - type de charpente : fermettes à entraits. Les poutres sont en bois massives. - pente de toit : toiture inclinée. - type de plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle et hourdis), sur sous-sol. - type de plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle hourdis.

10 rue des Coteaux de Grand-Lieu 44830

BOUAYEhttps://www.maisons-comeca.com

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 50 m² et 170m².- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage (combles aménagés).Typologie Constructive : nature des murs : les murs extérieurs sont constitués de bloc béton, brique avec une isolation par l'intérieur.type de charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier.pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.type de plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.

Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autres que maisons individuelles. - Les Maisons livrées au stade "hors d'eau hors d'air". - les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie, électricité, menuiseries extérieures, plomberie.

Constructions CovalLe Limeur BP 74328 44243 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX

https://www.coval-construction.com

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 67 et 171 m². Les maisons de plain-pied, à étages avec combles aménagés.

- Le type constructif : - Nature des murs : bloc béton. - Isolation des rampants et bas de rampant : laine soufflée, laine déroulée ou mixte. - Doublage des murs extérieurs RDC : isolation intérieure par doublage sous ossature métallique, plaques de plâtre, brique, laine minérale. - Type de plancher bas : sur terre-plein (dallage) ou sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis). - Type de plancher étage : plancher poutrelle + hourdis. - Type de couverture : toiture inclinée, toiture terrasse ou mixte.- Type de charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier ou mixte. Autres caractéristiques : - Conduit de fumée : sans ou double paroi isolée. - Ventilation Mécanique Contrôlée : simple flux hygro B. - Accès aux combles : sans, traditionnel ou étanche. - Système d’eau chaude sanitaire : électrique, thermodynamique ou gaz. - Chauffage : PAC, effet joule, gaz ou poêle à granule.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

27/11/13 02 32 86 55 66 0,6 m³/(h.m²)

Delta Entreprise 05/05/14 02 99 83 78 79

Demeures Prestige 18/10/13 03 23 64 05 25

Constructeurs Normands1597 Route de Paris

76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE

http://www.constructeurs-normands.com

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 60 et 130 m². Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus avec un plancher intermédiaire bois ou béton.

- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut être en briques ou en blocs béton creux.- Type de plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.- Eléments d'ouvrage exclus : * les maisons en toiture terrasse. * les maisons sur lesquelles des travaux sont réservés au client pour une partie du second œuvre.

3 bis rue de Paris 35515 CESSION SEVIGNE

http://constructeur-maison-delta.com 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 70 m² et 2000 m² pour une volumétrie de 500m³.- Les maisons de plain-pied et à deux niveaux avec plancher intermédiaire béton. Typologie Constructive : - Nature des murs : structure agglo avec isolation rapportée à l’intérieur. - Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton.- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue. - Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.

88 rue des Glacis 02100 SAINT QUENTIN

http://www.demeures-prestige.fr 0,4 m³/(h.m²)

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 90 m² et 180 m².- Les maisons de plain-pied avec combles perdus ou combles aménageables. - Les maisons à étage en combles aménagés ou sous combles perdus.Typologie Constructive : - Type constructif : Les maisons sont construites suivant un mode à la fois traditionnel et innovant avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse peut être en briques ou en blocs de béton selon la demande du client. - Type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol.- Type de plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue. - Type de charpente : type fermette industrielle ou toiture terrasse. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux. Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons à charpente de type traditionnel.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Demeures d’Occitanie 16/07/14 05 62 20 14 00 0,5 m³/(h.m²)

SAS DOMASUD 25/07/13 820820559 0,6 m³/(h.m²)

ECC 26/05/14 03 21 97 51 51 0,6 m³/(h.m²)

Lot Hermes - ZI Robert Lavigne 31190 AUTERIVE

www.demeuresdoccitanie.fr

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 60 m² et 200 m².- Les maisons dont l'architecture est de plain pied (un niveau habitable), à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).Typologie Constructive : nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur ossature.nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la fermette.nature de charpente : fermette en combles perdus ou aménageables.type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).type de plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie-Chauffage, Electricité.- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux prescriptions ci-dessus.- les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

10 Chemin du Lion BP 20083 13743 Vitrolles

Cedexhttp://www.villasprisme.fr

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 40 m² et 230 m².- Les maisons de plain-pied, les maisons à étage partiel, les maisons à étage sur deux niveaux.Typologie Constructive : - Type constructif : o murs extérieurs : bloc béton, brique, bloc de béton cellulaire, enduit hydrofuge, o habillage, isolation des rampants et bas de rampant : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtres. o doublage des murs extérieurs RDC : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtre.-Type de plancher étage : plancher poutrelles et hourdis béton- Type de couverture : o toutes pentes de toits, o matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre cuite, o toiture terrasse béton. - Type de charpente : industrielle ou traditionnelle. - Type de conduit de fumée : conduit avec ou sans tubage Sont exclues du domaine d’application les maisons individuelles pour lesquelles au moins un des lots suivants est réalisé par le maître d’ouvrage : - Plaquisterie- Electricité - Menuiseries extérieures

383 Rue Gutenberg ZAC Curie 62100 CALAIS

www.maisons-ecc.com

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 71 m² et 220 m².- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles perdus.Typologie Constructive : - Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure lourde porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en béton cellulaire selon la demande du client . - Type de plancher intermédiaire : bois ou béton ou sans plancher intermédiaire.- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. ECC réalise également quelques constructions à toiture terrasse.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

16/07/14 02 47 22 22 30 0,5 m³/(h.m²)

05/05/14 02 35 67 20 76 0,6 m³/(h.m²)

GEB 25/07/13 02 99 00 35 94 0,6 m³/(h.m²)

Ericlor4 rue de la Charpraie

37170 CHAMBRAY LES TOURS

www.maisons-ericlor.com

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 60 m² et 350 m².- Les maisons de plain pied. Les maisons à étage (regroupant les R+1, niveaux décalés, combles aménagés et étages partiels).Typologie Constructive : - Type constructif : nature des murs : constitués de parpaing ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire + enduit hydrofuge. Isolation des murs par l'intérieur en laine minérale. type de charpente : industrielle (fermette avec assemblage métallique) ou traditionnelle (arbalétrier apparent). type de couverture : toutes pentes de toits. Matériaux utilisés : tuile, ardoise. Isolation combles / rampants : laine soufflée et laine déroulées. Isolation du sol : hourdis isolant, isolation sous plancher chauffant ou isolation sous dallage. type de plancher bas : poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol). type de plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages).Système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules ou effet joule ou géothermie.Eau chaude sanitaire : thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie.Conduit de fumée : avec ou sans conduit de fumée.Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux ou double flux. Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autres que maisons individuelles.- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : électricité (hors appareillage et radiateur), plomberie (tuyauterie et chauffage), plaquisterie, menuiseries extérieures, carrelage (si chape non posée).

Extraco 16 Rue Jean Lagarrigue 76530 LES ESSARTS

www.lesmaisonsextraco.fr

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 50 m² et 180 m².- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus. Les maisons peuvent être équipées ou non d’un garage. Il peut être positionné au sous-sol, accolé ou intégré à la maison.Typologie Constructive : - Type constructif : Les maisons à structure porteuse lourde sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en blocs de béton cellulaire. - Type de plancher bas : sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi. - Type de plancher intermédiaire : bois ou béton.- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. - Système de chauffage : au gaz, à l’électricité ou au bois. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.

20 Rue Lavoisier 35220 CHATEAUBOURG

http://gebchateaubourg.fr

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 70 m² et 275 m².- Les maisons de plain-pied avec combles aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles perdus avec un plancher haut bois ou béton.Les maisons peuvent posséder un garage accolé ou en sous-sol. Typologie Constructive : - Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut, le cas échéant, être en brique ou en blocs béton creux. - Type de plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. - Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux. Sont exclues du domaine d’application :- les maisons à ossature bois,- les extensions de maison.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

12/06/13 02.38.46.91.00

15/11/13 02 35 37 64 04

14/05/13 02 35 80 12 00

Groupe FOUSSE (CTVL DTT)

ZA Les Vallées RN152 45130 BAULE

www.groupe-fousse-constructions.fr Perméabilité à l’air maximale garantie :

inférieure à 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 300 m², pour un volume compris entre 175 et 750 m³- Les maisons sont de plain-pied, à 2 niveaux avec plancher intermédiaire en béton, à deux niveaux avec plancher intermédiaire en bois- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation thermique par l’intérieur. - type constructif pour Maisons CTVL : structure agglo / béton cellulaire avec isolation rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes - type constructif pour DTT Maisons : structure brique avec isolation rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue

Gueudry ConstructionsBoulevard Industriel

76580 LE TRAIThttps://www.gueudry.fr

Perméabilité à l’air maximale garantie : 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 75 et 230m².- Les maisons : de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus. Typologie constructive :- Type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l'intérieur. La structure porteuse est en blocs béton creux.- Type de plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou sous-sol. - Type de plancher bas : plancher bois ou béton. - Type de charpente : traditionnelle ou sur fermettes. Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz ou à l’électricité.

Holding DPLE (SAS Le Fond du VAL / SAS CRB)

RN14 La Forge Féret 76520 BOOS

www.cleverte.fr www.cer-construction.fr www.maisons-hexagone.fr www.maisons-viva.fr et www.demeures-régionales-de-france.fr

Perméabilité à l’air maximale garantie : inférieure à 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 65 m² et 210 m²- Les maisons avec garage intégré, sur sous-sol, sans garage attenant ; avec combles aménageables, aménagés perdus - Nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation thermique par l’intérieur.- Système de chauffage ; installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle- Sont exclues du domaine d’application : - les maisons avec cheminée traditionnelle (à foyer ouvert ou insert)- les maisons équipées de spots non étanches- les maisons livrées hors d’eau, hors d’air - les maisons dont le système de chauffage utilise du bois sous forme de bûches - les maisons avec toiture terrasse

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

IGC 31/01/13 06 57 97 97 60

JPR 15/01/13 03 84 75 01 21

LDT MTLF ORCA 18/10/13 0811 228 220 0,6 m³/(h.m²)

Lieu dit Landrieu 33750 , Beychac et

Caillau

http://www.igc-construction.fr/La valeur de 0,5 m³/(h.m²) s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT2012.

Les maisons du Groupe IGC et ses marques IGC, Villa Concept et Construction Horizontale, ARIANE et MAISONS AQUITAINE

Les maisons dont l'architecture est : - de plain-pied (1 niveau habitable), - à étage (2 niveaux habitables à minima, superposés l'un sur l'autre, mezzanine incluse dans ce second cas)

Les maisons dont : - Le plancher bas est sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol),- Le plancher intermédiaire, deux variantes : Béton Plancher bois posé sur solives,- Les murs se composent de briques à coller ou de blocs en béton cellulaire. L’isolation des murs est toujours faite par l’intérieur, deux variantes : o Complexe isolant collé composé de laine de verre et surfacé d’une plaque de plâtre type Calibel o Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima de chez Isover. - Le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue, es suspentes étant fixées sur la charpente - La charpente est à fermette à entraits pour combles perdus ou traditionnelle.

Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 70 m² et 190 m².

L'agrément exclu les maisons: - où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Menuiserie – Plâtrerie sèche – Plomberie-Chauffage – Electricité, - construites sous la marque IGC Bois ainsi celle construite par la filiale MIL.

La valeur de 0,5 m³/(h.m²) s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT2012.

13 rue de Coubertin 70000 Vesoul

http://www.logis-saonois.com/La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises àla RT 2012.

Constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment, briquecreuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure :-Maison 1 niveau de plain-pied,-maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.

Les constructions doivent être comprises dans une fourchettes de 80 m² à200 m² avec une limite de volumétrie de 500 m³.

La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises àla RT 2012.

119 rue Bordier 60150 LONGUEIL ANNEL

https://www.ldt.fr ; https://www.mtlf.fr ; https://www.maisons-orca.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 250 m².- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton : les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire bois. Typologie constructive : - Type constructif : structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur. - Type de plancher : vide sanitaire ou sous-sol constitué  d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue. - Type de toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

20/10/14 04 74 65 85 60 0,6 m³/(h.m²)

Maisons Axial 10/12/13 04 78 24 74 51

Maisons Bruno Petit 26/05/14 02 54 22 66 24 0,6 m³/(h.m²)

Maisons Arlogis (SARL Dubouis Investissement)

1151 Boulevard Burdeau 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE ----------------------- Constructions Maconnaises 112 route de Lyon 71000 MACON

https://www.villefranche.arlogis.com https://www.macon.arlogis.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 80 et 150m².- Les maisons de plain pied, à étage, à demi-niveau ou sur sous-sol. Typologie constructive :- type constructif : les murs extérieurs sont en bloc élémentaire de maçonnerie, avec une isolation par l’intérieur par doublage collé + plaque de plâtre ou par isolant minéral sur ossature métallique + plaque de plâtre. - type de plafond : suspendus, sous suspentes. - isolation des combles : isolation des combles perdus en laine minérale soufflée. - isolation des rampants : en laine minérale surfacée d’un pare vapeur.- type de plancher bas : hourdi béton ou composite. - type de plancher intermédiaire : hourdi béton ou composite avec rupteurs de ponts thermique. - type de charpente : en fermette (ep. 60cm) ou traditionnelle partielle. - menuiserie : A3, E7b, V2 à minima, équipée de vitrage isolant warm edge. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons livrées pour lesquelles le client se réserve des travaux pouvant impacter le résultat de l’étanchéité à l’air tels que : plâtrerie/isolation, chape, ventilation, électricité, plomberie, chauffage.- Les maisons de type contemporaine avec un toit terrasse.

169 avenue Jean Jaurès 69007 LYON

https//www.maisons-axial.com 0,5 m³/(h.m²) pour les maisons à étage et 0,4

m³/(h.m²) pour les maisons de plain pied

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 80 et 160m².- Les maisons à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre ; les maisons de plain pied. Typologie constructive :- type constructif : les murs extérieurs sont en parpaings et isolés par l’intérieur, deux variantes : * complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre. * complexe sur ossature en laine minérale surfacée d’un pare vapeur.- type de plancher bas, deux variantes : * terre-plein * vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou sous-sol). - type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - type de charpente : fermettes à entraits pour combles perdus. Sont exclues du domaine d’application : - les maisons avec des baies à galandage. - les maisons équipées de spots électriques dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65. - les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

9 Route de Lourdes 65290 JUILLAN

www.maisons-brunopetit.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 180 m²- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable). Typologie constructive : - Type constructif : nature des murs : murs en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur. - Type et nature isolation : * complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32. * isolant en laine minérale surfacée d’un pare-vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima chez Isover. - Type de plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente. - Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - Type de charpente : fermette à entraits pour comble perdus, ou fermettes à entraits porteurs pour combles aménageables. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons où des travaux client sont réservés en ce qui concerne les corps d’état : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage. - Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions ci-dessus.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

28/01/14 02 41 24 99 24 0,6 m³/(h.m²)maison Bernard Jambert18 Bd du Général de

Gaulle BP 1538 49100 ANGERS

http://www.maisons-bernard-jambert.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 75 et 190m² et de type : * Maison plain-pied : Garage en option, accolé ou intégré. * Maison R+1 : Garage intégré ou accolé en option. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel (combles tunnel), sous rampant total (sans pied droit). Typologie constructive :- Fondations : Semelles filantes sous murs périphériques et de refends section minimale d'environ 0,40 x 0,25m en béton armé d’un chainage. - Murs extérieurs : Élévations (RDC et Etage) en agglos creux ou brique de terre cuite (à coller ou à joint maçonné) de 0,20m d’épaisseur revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par l’intérieur soit par un complexe isolant en laine minérale et plaque de plâtre fixée sur ossature métallique, ou un doublage collé en polystyrène.- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces d’une plaque de plaque de plâtre. - Habillage des rampants et bas de rampants : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes sont fixées sur la charpente.- Isolation des combles, des rampants et bas de rampants :* Combles perdus : laine minérale soufflée épaisseur suivant étude thermique.* Combles aménagés : Laine minérale déroulée revêtue d’un papier kraft épaisseur 240mm.- Cloisons de Distribution : Structure métallique fixée au sol sur la dalle brute et au plafond sur la plaque de plâtre, revêtu de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et rempli d’une laine minérale d’épaisseur 45mm, ou cloison Placopan de 50 mm. - Plafonds (Rdc et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage. Type de plancher bas  : Plancher reposant sur un vide sanitaire de deux ou trois rangs à minima d'agglos creux de 0,20m d’épaisseur et constitué de poutrelles béton et hourdis béton ou polystyrène avec dalle de compression et chaînage en béton armé, ou terre plain constitué de remblai compacté d’un polyane et d’une dalle béton armé de 0.12 m. En fonction de l’étude thermique, un isolant d’épaisseur déterminée est mis en place sur le plancher bas avant chape. Type de plancher intermédiaire : Plancher d’étage (dans maisons a étages) : 2 variantes :- Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites avec dalle de compression surfacée et chainage en béton.- Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et de 240mm de laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette, les jonctions sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane. Type de charpente / couverture : Fermettes en sapin, 3 grandes familles :- Fermettes à entraits pour combles perdus.- Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois.- Fermettes en « A » pour comblés aménagés ou aménageables sur plancher béton.

Ou charpente traditionnelle suivant modèle.

Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables (conformément au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009). Autre : Menuiseries Extérieures : Menuiseries PVC ou aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils et fixées sur maçonnerie par équerres métalliques.

Volet : Volet roulant PVC monobloc intégré à la maçonnerie. Coffre volet roulant : Coffres intégrés aux murs extérieurs de type « ½ linteau » permettant la pose de menuiseries monobloc solidaires de leur volet roulant. Conduit de fumées : Conduit polycombustible métallique (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la plus basse. Habillage en plaque de plâtre en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.

Chauffage :- Variante 1 : chaudière murale gaz à ventouse posée dans le volume habitable (émissions par radiateurs ou plancher chauffant).- Variante 2 : Pompe à chaleur Air/eau de type SPLIT.

Ventilation Mécanique Contrôlée :De type simple flux, par procédé en dépression de type hygroréglable Catégorie B. Groupe de ventilation suspendu dans les combles, bouches d’extraction en plafond raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les coffres de menuiserie, canalisée par un manchon étanche en traversée de doublage.

Electricité : Pieuvre électrique encastrée dans les doublages des murs et dans les plafonds. Boitier étanche sur l’ensemble des prises de courant et interrupteurs. Le tableau de répartition est positionné dans la Gaine Technique Logement (GTL), soit dans le volume habitable, soit dans le garage.

Revêtement de sol : Carrelage scellé ou collé sur chape dans le Séjour, salon, cuisine, salle de bains, WC, entrée, dégagement, cellier. Chape lisse dans les chambres.

Accès aux combles : Trappe d’accès aux combles perdus isolée en PVC équipée d’un joint souple d’étanchéité.

Accès aux locaux non chauffés (garage, sous-sol ou cellier non isolé) :Bloc porte isolant avec joints périphériques et seuil étanches à l’air, et serrure 3 points.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

19/11/13 04 50 22 18 06 0,6 m³/(h.m²)

Maisons Claire 20/03/14 03 87 30 85 77 0,4 m³/(h.m²)

Maisons Clair Logis 19/11/13 02 33 81 53 00 0,6 m³/(h.m²)

Maisons Chalets des Alpes

247 route de Bellegarde 74330 EPAGNY

https://www.mca-annecy.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 et 250m².- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton. Typologie constructive :- type constructif : structure maçonnerie courante avec isolation rapportée. - type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue. - type de toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes ou traditionnelles. Sont exclues du domaine d’application : - les maisons à ossature bois. - les maisons sur deux niveaux avec plancher bois. - les maisons avec isolation par l’extérieur.

2 rue du Fort Gambetta 57140 WOIPPY

https://www.maisonsclaire.com

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 80 et 180 m². Les maisons de plain-pied (un niveau habitable), à demi-niveau avec ou sans étage (deux niveaux habitables non superposés), à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).

- Le type constructif : - Nature des murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec de la laine de verre et pare-vapeur kraft. (doublage sur ossature métallique). - Nature du plafond : Le plafond, deux variantes : o RDC : plaques de plâtre de 13 mm. o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente. - Nature des combles : Les combles, deux variantes : o Combles perdus o Combles aménagés / aménageables. - T ype de plancher bas : constitué d’un vide sanitaire ou d’un sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons avec des baies à galandage. - Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.) - Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois. - Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie- Chauffage – Electricité. - Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

100 avenue du Général Leclerc 61000 ALENCON 

https://www.maisonsclairlogis.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 et 250m².- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton. Typologie constructive :- type constructif : structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur. - type de plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue. - type de toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes. Sont exclues du domaine d’application : - les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire bois.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Maison CR 11/04/13 03 87 60 42 42

17/09/13 02 33 44 57 01 0,6 m³/(h.m²)

1 route de Birey 57160 CHATEL SAINT

GERMAINhtpp://immobiliereclauderizzon.fr

0.3 m3/(h.m²) pour MI de plain-pied 0.5 m3/(h.m²) pour MI avec ½ niveau ou étage.

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 180 m².- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non superposés), ou à demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).- Le plancher bas constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol)- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système de poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.- Type de plafond : o RDC deux variantes : plâtre sur hourdis ou plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature suspendue. Les suspentes étant fixées sous le plancher o Etage : le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente - La charpente, quatre variantes : o Fermettes à entraits pour combles perdus o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton o Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents o Toiture-terrasseA l'exclusion des maisons :- Equipées de spots électriques.- Dont le plancher intermédiaire est en bois- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

Maisons Delacour 48 les Chênaies RN 13 50470 TOLLEVAST

http://www.maisons-delacour.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 240 m²- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus ; les maisons avec un étage et sous combles perdus ; les maisons de plain-pied ou avec un étage avec toiture terrasse. Typologie constructive : - Type constructif : les maisons sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse est en brique ou en blocs béton creux. - Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. - Type de plancher bas : les maisons sont construites sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol. - Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois. - Syst7me de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons vendues hors d’eau / hors d’air dont le second œuvre est à la charge du maître d’ouvrage. - Les maisons à ossature bois.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

16/07/14 01 64 33 11 21 0,6 m³/(h.m²)

Maison de Pâris 16/07/14 03 23 59 19 99

Maisons Delmas Rue de la Hayette 77100 MAREUIL LES MEAUX

http://maisonsdelmas.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 210 m²- Les maisons plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus. Les maisons à étage sous combles perdus. Typologie constructive : - Type constructif : Les maisons à structure lourde sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur par collage. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux selon la demande du client. - Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. - Type de plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons avec cheminée à foyer ouvert. - Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est réservée par le client. - Les maisons avec plancher intermédiaire bois.

13 Rue de la Résistance 02200 SOISSONS

www.maisonsdeparis-aisne.fr0,3 m3/(h.m2) pour les maisons de plain pied,

0,5 m3/(h.m2) pour les autres constructions.

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 160 m²- Les maisons de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre). Typologie constructive : - nature des murs : (maçonnerie traditionnelle en brique ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur, deux variantes : Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre. - nature du plafond : Le plafond RDC est composé de BA 13. - type de combles : trois variantes : Combles perdus (pour fermette en W). Combles aménagés ou aménageables sur plancher bois. (pour fermette à entraits porteurs). Combles aménagés ou aménageables sur plancher béton. (pour fermette en A et toiture terrasse). - type de plancher bas : Le plancher bas est composé d’un Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle–hourdis avec dalle de compression en béton. - type de plancher intermédiaire : deux variantes : Plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. Solivage bois. Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air. (indice de protection inférieur à IP65). - Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus. - Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie - Menuiserie – Plaquiste – Plomberie – Chauffage – Electricien.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Maison des Compagnons 05/05/14 04 74 86 23 52 0,4 m³/(h.m²)

Maisons d’en France 16/07/14 01 69 02 18 50 0,6 m³/(h.m²)

Plateau de Louze RN7 38150 ROUSSILLON

http://www.maisonsdescompagnons.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 et 145m².- Les maisons de plain pied (1 niveau habitable), à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non superposés), à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre). Typologie constructive :- type constructif : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en parpaings ou en briques), sont isolés par l’intérieur, deux variantes :- Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, dit doublage sur ossature.- Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre, dit doublage collé.Le plafond RDC est composé de BA 13. - type de plancher bas : est composé soit :- d’un vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.- d’un Terre-Plein. - type de plancher intermédiaire : pour les constructions à étage est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - type de charpente : fermette pour Comble Perdu. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons avec des baies à galandage.- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie – Chauffage – Electricité.

2 allée Eugène Mouchot 91130 RIS ORANGIS

https://www.maisonsdenfrance.com

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 60 et 180 m². Les maisons de plain-pied, à étage ou à niveau décalé.

- Le type constructif : nature des murs : les murs sont constitués de bloc béton béton cellulaire, brique.habillage, habillage / isolation des murs : doublage intérieur par isolant, habillage en plaque de plâtre, doublage polystyrène TH32, TH38. habillage / isolation des sols : hourdis polystyrène + TMS de sol, hourdis polystyrène. isolation des combles : laine minérale, flocon soufflé. type de charpente : Industrielle avec connecteurs. type de couverture : tuile béton, tuile terre cuite. pente de toit : toiture inclinée. type de plancher bas : sur vide sanitaire Poutrelle+ hourdis, sur Sous-sol poutrelle + hourdis. type de plancher intermédiaire : poutrelle + hourdis, plancher bois, sans. système de chauffage : effet joule, chaudière gaz. eau chaude sanitaire : électrique, solaire, chaudière gaz. conduit de fumée : sans, conduit de fumé métallique double paroi isolé. ventilation mécanique contrôlée : simple flux. accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanche. Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autres que maisons individuelles - les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: Plaquisterie, Electricité, Menuiseries extérieures, Plomberie/chauffage.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Maisons de l’Avenir 20/10/14 02 98 52 08 09

20/03/14 04 73 63 16 31 0,6 m³/(h.m²)

Zone de Cuzon Rue 34 bis rue Jacques Anquetil

29000 QUIMPERhttps://www.groupemaisonsdelavenir.com

0,5 m³/(h.m²) pour les maisons de plain pied et 0,6 m³/(h.m²) pour les maisons à étage

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 46 et 200m². - Les maisons de plain-pied, à étage. - Pour les marques : Maisons de l'Avenir (Traditionnel), Créations sur mesure de l'Ouest (CMO Traditionnel), Les Maisons Vivre et Bois (Ossature bois).

- Le type constructif : - Nature des murs : les murs extérieurs sont en agglos creux ou brique de terre cuite, béton cellulaire, ossature bois. Enduit projeté, parement bois ou similaire, parement collé. - Doublage des murs extérieurs RDC : pour les constructions traditionnelles: Isolation intérieur. pour les constructions bois: isolation répartie par remplissage entre structure porteuse.- Habillage, isolation des rampants et bas de rampants : isolation intérieure, doublage par isolant.combles aménagés: laine minérale avec pare-vapeur et plaque de plâtre fixée sur ossature métallique ou brique plâtrière. combles perdus: laine minérale soufflée ou laine minérale en rouleau avec pare-vapeur.- Type de charpente : charpente traditionnelle ou fermettes industrielles. Système pannes bois et panneaux bois.- Type de couverture : Toutes pentes de toits. Toiture terrasse avec membrane d'étanchéité. Les matériaux utilisés sont : ardoise naturelle ou synthétique, zinc, bac acier, tuile béton ou terre cuite.- Type de plancher étage : plancher bois, plancher béton.- Conduit de fumée : sans ou avec conduit de fumée double paroi isolée.- Ventilation Mécanique Contrôlée : simple flux, double flux. Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autres que les maisons individuelles.- Les constructions réceptionnées au stade hors d'eau hors d'air.- Les constructions pour lesquelles un avenant au carnet de détails techniques a été réalisé (FS01).- Les constructions pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants: plaquisterie, électricité, plomberie, chape, menuiseries intérieures ou extérieures.

Maisons Elan Ruer Gershwin BP 56 63202 RIOM CEDEX

https://www.maisons-elan.fr

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 60 et 180 m². Les maisons de plain-pied, à étage ou à niveau décalé.

- Le type constructif : - Nature des murs : briques, parpaing ou Xella. - Type et nature isolation : * isolation thermique des murs par l’intérieur avec du PSE 100+10 TH38 ; PSE 120+13 TH32 ; OPTIMA GR 32 ; PSE 100+10 TH29,5 ; Xtherm Ultra 32 120+10. * isolation thermique des sols avec du : TMS SI 56, TMS SI 48, TMS SI 41, TMS SI 80, TMS SI 60, TMS SI 100, TMS SI 47 ; TMS SITMS SI 39. * isolation des combles rampants : laine minérale avec R=5 ; R=9 ; R=8. R=10 ; R=6 ; R=7 ; R=3,75 ; R=4. - Type de plancher bas : Rectolight, Rectosen Up 23 , Rectosen Up19, Rectosen Up 23, Up 27, Up 39, Up 30, Up40. - Type de planche intermédiaire : hourdis rectolight. - Type de couverture : tuile béton avec pente de toit à 36 %.- Type de charpente : fermette. Autres caractéristiques : - Conduit de fumée : métallique double paroi isolé, avec ou sans tubage. - Système de ventilation  : VMC micro watt hygro B ou micro watt hygro A. - Accès aux combles : trappe d’accès aux combles PVC étanche TPI151 ou similaire. - Système de production d’eau chaude sanitaire : thermodynamique CEL ; chaudière par accumulation, chaudière à condensation, électricité 300L, ballon solaire monovalent, ballon hydro solaire, chaudière à accumulation 42L, chaudière à accumulation Isotwin F25, thermodynamique 270L, themrodynamique. - Système de chauffage : électrique, gaz, aérothermie, poêle, monovalent. Sont exclues du domaine d’application : - les chantiers autres que la maison individuelle (ERP).

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Maisons et Jardin 12/06/13 04 70 97 01 12

16/07/14 05 34 48 00 00 0,5 m³/(h.m²)

Maisons Guillaume 13/11/14 02 33 79 42 52 0,6 m³/(h.m²)

Résidence les Iles BP 2214 03200 VICHY

www.maison-et-jardin-construction.fr Perméabilité à l’air maximale garantie :

inférieure à 0,6 m³/(h.m²)

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 80 m² et 130 m²- Les maisons un niveau de plain-pied et les maisons sur deux niveaux niveaux avec plancher intermédiaire béton- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton - Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression béton- type constructif : structure agglo ciment avec isolation par doublage collé à l’intérieur, toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue

Maisons et Villas de France

Parc de la Tuilerie 31810 VENERQUE

www.vmfrance.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 200 m²- Les maisons de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).

Typologie constructive : nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques à coller, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur ossature. nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente traditionnelle ou sur fermettes. nature de charpente : charpente traditionnelle, fermettes en combles. type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).type de plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie-Chauffage, Electricité.- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux prescriptions ci-dessus.- les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

ZA La Martinais 35133 LECOUSSE

www.maisonsguillaume.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 160 m².- Les maisons de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).

Typologie constructive : nature des murs : les murs extérieurs sont en parpaing maçonné, brique à coller avec une isolation par l'intérieur via de la laine de verre ou de l'isolant collé. nature du plafond : plafond(s) composés de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue, ou plafond(s) plâtré(s) sous plancher intermédiaire (cas de maison à étage). nature de charpente : charpente traditionnelle. type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).type de plancher intermédiaire : béton. Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, plomberie-chauffage, électricité.- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux prescriptions ci-dessus.- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

Maisons France Confort 27/11/13 02 33 82 93 12 0,6 m³/(h.m²)2 route d’Ancinnes BP17

61000 ALENCON CEDEXhttps://www.maisons-france-confort.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 55 et 200m².- Les maisons répondent à l’un des descriptifs suivants : * Maison 1 niveau : Garage en option, accolé ou intégré. * Maison 1/2 niveau : Garage en option, accolé ou intégré. * Maison R+1 : Garage accolé en option. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel (combles tunnel), sous rampant total (sans pied droit). * Maison R+1  avec garage intégré. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel (combles tunnel), sous rampant total (sans pied droit). * Maison R+Tour : Garage en option, accolé ou intégré. Typologie constructive :- Murs extérieurs : Maçonnerie (RDC et Etage) en agglos creux, brique de terre cuite ou béton cellulaire de 0,20m d’épaisseur revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par doublage intérieur en laine minérale ou polystyrène d’épaisseur suivant étude thermique + plaque de plâtre.- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces d’une plaque de plaque de plâtre. - Habillage des rampants et bas de rampants : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes sont fixées sur la charpente.- Isolation des combles, des rampants et bas de rampants : * Combles perdus : laine minérale soufflée ou déroulée, épaisseur et performance suivant étude thermique. * Combles aménagés : laine minérale déroulée d’épaisseur suivant étude thermique associée à une membrane pare-vapeur indépendante.- Cloisons de Distribution : Ossature métallique revêtu de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et rempli d’une laine minérale. Variante : cloison alvéolaire de 50mm type « placopan » ou équivalent. - T ype de plancher bas : Plancher constitué de poutrelles béton et hourdis polystyrène (ou composite) avec dalle de compression et chaînage en béton armé recouvert ou non d’un isolant de sol sous dalle flottante d’épaisseur suivant étude thermique. - Type de plancher intermédiaire, 2 variantes : * Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites (ou polystyrène) avec dalle de compression et chainage en béton. * Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et de laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette, les jonctions sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane. - Type de charpente couverture : Fermettes en sapin, 3 grandes familles : * Fermettes à entraits pour combles perdus. * Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois. * Fermettes en « A » pour combles aménagés ou aménageables sur plancher béton.Variantes : * Panneaux de toitures avec isolant incorporé reposant sur des pannes. * Charpente traditionnelle (fermes, pannes et chevrons) sur plancher béton. * Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables (conformément au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009). - Type de plafond : (RDC et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher haut en béton). Autres : Menuiseries ExtérieuresMenuiseries Bois, PVC ou Aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils préfabriqués et fixées sur maçonnerie par équerres métalliques.VoletVolets battants en bois fixés dans la maçonnerie.Variantes : Volet roulant PVC ou Alu monobloc apparent  ou intégré à la maçonnerie.Conduit de fuméesConduit métallique isolé ou non (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la plus basse. Habillage en plaque de plâtre (si conduit non raccordé) en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.ChauffageChaudière gaz à condensation.Poêle à granulés à combustion étanche.Pompe à chaleur Air-eau.Emetteurs accrochés à effet joule.Pompe à chaleur air-air.Production d’ECSBallon thermodynamique monobloc ou split.Chauffe-eau solaire avec appoint électrique ou gaz.Chaudière gaz à production instantanée ou semi-instantanée.PAC double service.Ventilation Mécanique ContrôléeDe type simple flux, par procédé en dépression de type hygroréglable Catégorie B ou A. Groupe de ventilation suspendu dans les combles, bouches d’extraction en plafond raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les menuiseries. Variante : ventilation double flux et réseau de distribution en gaine rigide ou souple.ElectricitéRéseau électrique encastrée dans les doublages des murs, dans les plafonds ou en plancher. Boitier d’encastrement étanche sur l’ensemble des prises de courant et interrupteurs. Gaine Technique Logement (GTL) placé en volume chauffé ou dans le garage.Revêtement de solCarrelage scellé ou collé sur chape selon plan.Variantes: Parquet flottant ou collé. Chape lisse.Plancher bois laissé brut sur combles aménagés suivant type de fermettes.Accès aux comblesTrappe d’accès aux combles perdus isolée en bois ou PVC équipée d’un joint souple d’étanchéité.Accès aux locaux non chauffés (garage, sous-sol ou cellier non isolé)Bloc porte isolant avec joints périphériques d’étanchéité et seuil. Sont exclues du domaine d’apllication : - L’ensemble des maisons individuelles commercialisées par les filiales du groupe MAISONS FRANCE CONFORT.- Les maisons individuelles commercialisées sous la marque MAISONS PERFORMANCES.- Les maisons comportant des baies vitrées dites « à galandages ».

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

25/07/13 03 88 72 51 51

Maisons Horizon 20/03/14 023 87 55 10 23 0,4 m³/(h.m²)

Maisons HanauBP 70004 2A Rue Strasbourg 67350 PFAFFENHOFFEN

http://www.maisons-hanau.frPerméabilité à l’air maximale garantie :

inférieure à 0,4 m³/(h.m²)

Les maisons dont : - La surface habitable est comprise entre 65 et 185 m². -L’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.- Plain-pied (1 niveau habitable)- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre)- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).- Type constructif : murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle constitué soit de briques en terre cuite, soit de blocs thermopierre. Murs extérieurs isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre. - Type de plancher bas : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton, ou d’une dalle pleine ferraillée.- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton- Type de plafond selon deux variantes :O Rez-de-chaussée : dalle plâtréeo Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue, les suspentes étant fixées sur la charpente.- Type de charpente : traditionnelle avec arbalétriers apparentsSont exclues du domaine d’application :- Les maisons comportant des baies extérieures à galandage.- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

4 rue Pierre Simon de Laplace 57072 METZ

CEDEX 3http://maisonshorizon.fr

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 80 et 250 m². Les maisons de plain-pied ou avec un demi-niveau sans étage (deux niveaux habitables non superposés), avec un demi-niveau avec étage (au moins trois niveaux habitables dont au moins deux sont superposés l’un sur l’autre), à un étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).

- Le type constructif : - Nature des murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle parpaing ou brique) sont isolés par l’intérieur, par un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé). - Nature du plafond : composé de BA13. - T ype de plancher bas : composé de vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de charpente : deux variantes : o Fermettes à entraits pour combles perdus.o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons avec des baies à galandage. - Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air dont l’indice de protection est supérieur ou égal à l’IP65. - Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois. - Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus. - Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Menuiserie et Plâtrerie.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

16/07/14 03 28 42 70 61 0,6 m³/(h.m²)

Maisons Liberté 05/12/14 0800 88 17 51 0,6 m³/(h.m²)

Maisons LevoyeZA Route d’Estaires

59232 VIEUX BERQUINwww.maisonslevoye.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 75 m² et 250 m²- Les maisons de plain pied, à étage avec combles aménagés. Typologie constructive : nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de composite Porotherm, composite Agglo. habillage et isolation des murs : isolation par l'intérieur sur rail métallique. Laine minérale. isolation des sols : polystyrène, polyuréthane extrudés. isolation des combles rampants : laine déroulée. type de charpente / couverture : fermette à entraits, fermette CP, ou fermette A sur dalle. couverture en tuile. pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse. type de plancher bas : terre plain (dallage), vide sanitaire (poutrelle + hourdis), ou sous-sol. type de plancher intermédiaire : bois ou poutrelle + hourdis. système de chauffage : gaz, effet joule, PAS, fioul. eau chaude sanitaire : gaz, électrique, thermodynamique. conduit de fumée : sans ou double paroi. système de ventilation mécanique : simple flux. accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanches.

Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autre que les maisons individuelles.- Les clos couvert fermé.- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan qui ne figure pas dans le panel des Maisons Levoye : plomberie (sanitaires, chauffage), carrelage (si chape non posée par Maisons Levoye).

305 Rue Antoine de Lavoisier 26503 BOURG LES VALENCE CEDEX

https://www.maisons-liberte.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 45 m² et 220 m².- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage.

Typologie constructive : - nature des murs : les murs extérieurs sont constitués de bloc béton ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire + enduit; avec une isolation par l'intérieur : laine minérale ou doublage polystyrène. - type de plafond : plafond sous charpente traditionnelle avec rampants et/ou poutres apparentes ou plafond sous comble perdu. - type de charpente / pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse. - type de plancher bas : sur poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol) ou Dallage (Terre plein). - type de plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages). - système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules étanche ou effet joule ou géothermie. - eau chaude sanitaire : thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie. - conduit de fumée : conduit de fumée avec ou sans tubage. - ventilation mécanique contrôlée : simple flux ou Simple flux Hygro B ou double flux Hygro B.

Sont exclues du domaine d’application :- Les maisons construites dont le mode constructif sort du domaine d'application consigné dans ce paragraphe;- Les chantiers comportant des spots encastrés non étanches;- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie / plâtrerie, pose des éléments de chauffage (électricité / câblage), plomberie (hors pose des sanitaires), carrelage (si chape non posé par Maisons Liberté), pose de poêles granulés étanches.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

05/12/14 05 46 51 10 45 0,6 m³/(h.m²)

Maisons Pierre 25/07/13 01 64 71 19 19

Maison SM 15/01/13 04 68 65 03 55

Maisons Pascal Porteres4 rue Léonard de Vinci

17443 AYTREhttps://www.constructeur-maisons-charente-maritime.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 55 m² et 200 m².- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage (combles aménagés).

Typologie constructive : - nature des murs : les murs extérieurs sont constitués d'agglo, parpaing, bloc béton ou brique collée, avec une isolation intérieure par doublage / plaques de plâtre. - type de charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier.- pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.- type de plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).- type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.

Sont exclues du domaine d’application :- Les réalisations autres que maisons individuelles. - les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie / plâtrerie, électricité (hors appareillage et radiateur), pose du système de chauffage.

Parc d’activités Jean Monnet 580 Impasse de

l’Epinet BP 70 VERT SAINT DENIS 77242

CESSON CEDEX

http://www.maisons-pierre.com 0.4 m3/(h.m²) pour MI de plain-pied 0.6

m3/(h.m²) pour MI sur deux niveaux

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 130 m²- Les maisons de plain-pied, maisons à deux niveaux avec plancher intermédiaire béton, maisons à deux niveaux avec plancher intermédiaire bois. Typologie constructive : - Type constructif : structure en maçonnerie courante avec isolation rapportée à l’intérieur. - Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes. - Type de plancher bas : vide sanitaire constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.

Zac Bonne Source 26 rue Aristide Boucicaut

BP 53111105 Narbonne Cédex

http://www.groupe-sm.com/La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises àla RT 2012.

Les maisons ont une surface habitable est comprise entre 60 m² et 100 m², et une architecture de plain-pied ou à étage (deuxniveaux à minima habitables superposés l'un sur l'autre) dont : - le plancher bas est un vide sanitaire ou sous-sol constitué d'unsystème poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton (videsanitaire ou un sous-sol), - Les murs extérieurs en briques à coller sont isolés par l'intérieuravec un doublage collé composé de polystyrène surfacé d'une plaque deplâtre type « Pregymax », - Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d'un systèmepoutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton, - Le plafond est composé de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur uneossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur lacharpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avecplancher intermédiaire en béton), - la charpente est une fermette à entraits pour combles perdus.

Exclusion du domaine d'application : - Les maisons avec des travaux à charges clients relatifs aux corpsd’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie, Électricité etCarrelage. - Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructifutilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus. - Les planchers intermédiaires en bois.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

26/05/14 02 99 67 87 87 0,5 m³/(h.m²)

27/06/13 03 90 22 61 51

Maisons Rennaises8 rue Maurice Fabre

CS24334 35043 RENNEES CEDEX

www.maisons-rennaises.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 200 m²- Les maisons de plain pied, ou à étage avec combles aménagés. Typologie constructive : - Nature des murs : ils peuvent être soit bloc béton, brique, enduit hydrofuge. - Type et nature isolation : doublage intérieur par isolant, et habillage en plaque de plâtre ou brique avec enduit plâtre. - Nature de charpente : industrielle ou traditionnelle.- Type de couverture : toutes pentes de toits. Les matériaux utilisés sont : tuile béton, tuile terre cuite, ardoise naturelle ou synthétique, zinc. Les Maisons Rennaises réalisent également quelques constructions à toiture terrasse.- Type de plancher étage : planchers poutrelles et hourdis béton / bois. - Conduit de fumée : conduit de fumée isolé métallique. - Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygro B avec grilles hygroréglables ou une VMC double flux. Sont exclues du domaine d’application : - Les réalisations autres que les maisons individuelles.- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels il y a un avenant au carnet de détails techniques, formulaires PFS02.- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivant et qu’il fait réaliser par un prestataire non intégré au panel de sous-traitant Maisons Rennaises : menuiseries extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage-VMC), plomberie (sanitaires – chauffage), carrelage (si chape non posée).- Travaux non inclus dans la notice descriptive (ex : évacuation de hotte, entrée d’air cheminée...).

Maisons Stéphane Berger

37 Rue de Molsheim 67000 STRASBOURG

www.stephaneberger.com

Perméabilité à l’air maximale garantie : inférieure à0,6 m³/(h.m²) Applicable à

l'ensemble des constructions décrites dans le domaine d'application

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 200 m²- Les maisons :- de ½ niveaux avec ou sans étage, soit 2 niveaux habitables non superposés ou au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre- à étage, soit 2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre) Typologie constructive :- Type de plancher bas : le plancher bas est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).- Type constructif : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.- Type de plancher intermédiaire : le plancher intermédiaire est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.- Type de plafond :o RDC : Plâtre sur hourdis.o Etage, le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente. Dans le cas d’une Toiture Terrasse, le plafond est constitué d’une dalle plâtrée.- Type de toiture: Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons avec des baies à galandage.- Les maisons équipées de poêle à bois non étanche. Les poêles puisent obligatoirement et uniquement l’air servant à la combustion à l’extérieur au moyen d’un conduit raccordé entre le poêle et la prise d’air. (Modèle Primula chez RED).- Les maisons avec des spots électriques, même étanche.- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

05/05/14 02 43 59 72 22 0,6 m³/(h.m²)

27/06/13 03 20 61 30 30

12/08/13 02 43 24 70 75 0,6 m³/(h.m²)

04/04/12 01 39 18 92 20

Maisons Socoren155 Chemin des Faluères ZI des Bozées BP 46127 53061 LAVAL CEDEX 9

www.socoren.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 40 m² et 200 m²- Les maisons de plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, et les maisons à étage sous combles perdus. Typologie constructive : - Nature des murs : les maisons sont principalement construites selon un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux. - Type de plancher intermédiaire : bois ou béton. - Type de plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi avec un garage accolé ou en sous-sol. RDC : plâtre sur hourdis. - Type de charpente : traditionnelle, sur fermette ou en toiture terrasse. - Système de chauffage : gaz électricité ou bois. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons avec cheminée à foyer ouvert.- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est réservée par le client.

Maisonneuve MI1 rue de la performance 59650 VILLENEUVE D’ASQ

www.groupemaisonneuve.fr Inférieure ou égale à 0,6 m³/(h.m²). Applicable

aux maisons : RT2012

les maisons dont l'architecture est : - de plain-pied sur un niveau, - ou de deux niveaux.La surface habitable est comprise entre 80 et 150 m².Typologie constructive : - type constructif : structure maçonnerie traditionnelle courante ou isolante avec isolation par laine minérale intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en plaques de plâtre suspendues sous solivage ou dalle.- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.- type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton et rupteurs de ponts thermiques et plancher intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois.- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.Sont exclues du domaine d'application : Aucun.

MCG MAINE CONSTRUCTION

74 Avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS

http://www.maine-construction.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 250 m²- Les maisons :- de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, ou à étages sous combles perdus avec un plancher bois ou béton.- Les maisons peuvent être avec garage accolé ou sans garage. Typologie constructive :- Type de plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.- Type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur ; la structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette.- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.

Mikit36/38 rue de la princesse, 78431 LOUVECIENNES

http:/:www.mikit.fr 0,6 m3/(h.m²)

Maisons Individuelles ou jumelées répondant au mode constructif suivant : - surface habitable comprise entre 49 m² et 154 m², - sur sous sol, vide sanitaire ou terre-plein, - murs extérieurs en briques ou parpaings, - isolation par l'intérieur, - combles aménagés, aménageables ou perdus, - plancher intermédiaire béton ou bois, - ventilation hygroréglable de type B simple flux.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

MMC 03/09/12 03 85 42 92 00

Mortier Construction 17/10/13 02 40 89 01 89 0,6 m³/(h.m²)

MTC 19/12/13 02 41 60 49 20 0,6 m³/(h.m²)

25/07/13 03 81 60 77 00

4, rue de Lattre de Tassigny

71100 CHALON SUR SAONE

http://www.mmc-france.com/ 0,3 m3/(h.m²)

Maisons individuelles :- De type constructif traditionnel isolation intérieure agglo ciment ou brique creuse avec doublage collé;- De plain-pied ou maison à étage plancher béton;- Toiture : fermette à entraits pour combles perdus et charpentes (fermettes ou chevrons) pour combles aménagés;- De volume chauffé entre 200 m3 et 500 m3;- Exclusion des constructions en structure bois et en mode constructif traditionnelle avec plancher intermédiaire bois.

1 allée de la Filée 44240 Chapelle-sur Erdre

http://www.mortier-construction.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 300 m². - Les maisons : de plain-pied , maison deux niveaux avec plancher intermédiaire béton. Typologie constructive :- Type constructif : Structure maçonnerie courante avec isolation rapportée par l'intérieur. - Type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton. - T ype de plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue ou plâtre sur hourdis ciment. - Type de toiture : toiture sur charpente traditionnelle ou industrielle par fermettes.

209 Avenue Pasteur 49100 ANGERS

http://www.mtcmaisons.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 165 m². - Les maisons de plain-pied avec combles perdus, aménageables ou aménagés, et avec garage accolé ou sans garage attenant. Typologie constructive :- Type constructif : maisons construites suivant un modèle traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur, avec une structure porteuse en briques, ou en blocs béton creux.- Type de plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol. - T ype de plancher intermédiaire : en bois ou en béton. - Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.

Moyse Groupe59 Chemin des Planches

BP2826 25011 BESANCON CEDEX

http://www.moyse.fr 0,6 m3/(h.m²)

les maisons dont l'architecture est : - de plain-pied, - à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).La surface habitable est comprise entre 60 et 220 m².Typologie constructive : - type constructif : traditionnel avec structure porteuse en maçonnerie courante, agglo ou brique creuse avec isolation intérieure.- type de plancher étage : plancher béton ou plancher bois.- type de couverture : fermette à entraits pour combles perdus et charpente traditionnelle ou fermette pour combles aménagés.

Sont exclues du domaine d'application : - les maisons à ossature bois,- les maisons avec isolation extérieure,- les maisons avec un mode constructif en béton cellulaire,- les maisons avec toiture terrasse.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

OC Résidence 31/01/13 05 63 62 50 91

Perspective 05/05/14 03 88 67 87 87 0,6 m³/(h.m²)

160-162 Avenue Charles De Gaulle

81100 CASTREShttp://www.oc-residences.fr/

La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.

les maisons dont l'architecture est : - de plain-pied (1 niveau habitable), - à étage ( 2 niveaux habitables, superposés l'un sur l'autre, mezzanine incluse dans ce second cas)

Les maisons dont: - Le plancher bas est sur sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avecdalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol)- Les murs extérieurs sont isolés par l’intérieur et se composent de parpaings maçonnés ou briques àcoller isolées avec un complexe isolant collé composé de laine de verre et surfacé d’une plaque deplâtre type « Calibel ».- Le plancher intermédiaire : Plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle decompression en béton- Le plafond : Plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Lessuspentes étant fixées sur la charpente.- La charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus

Les maisons de surface habitable comprise entre 60 m² et 200m²

Sont exclues du domaine d'application les maisons:- à Plancher intermédiaire bois,- avec travaux à charge client,- avec spots non étanches à l'air,- avec poêle à bois comme système de chauffage.

La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.

2, petite rue de l'Église 67000 STRASBOURG

http://www.perspective-habitat.fr

les maisons dont l'architecture est : - Demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre).- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).La surface habitable est comprise entre 90 et 185 m².Typologie constructive : - type constructif : Murs extérieurs : (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec du doublage collé, (Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre). Le plafond, deux variantes :o RDC : plâtre sur hourdis.o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.

- type de plancher bas : est constitué d’un Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton. - type de charpente : deux variantes :o Charpente traditionnelle.o Toiture Terrasse.

Sont exclues du domaine d'application : - Les maisons avec des baies à galandage.- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

PROCIVIS NORD 31/01/13 03 20 63 40 00

PROVIBAT 20/03/14 04 99 53 25 32 0,4 m³/(h.m²)

SAPO 15/01/13

18 avenue Foch59000 LILLE

http://www.procivis-nord.com/La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.

Les maisons de plain-pied ou à étage, répondant au descriptif technique suivant :

- Le plancher bas est soit sur terre-plein, soit sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton;- Les murs extérieurs (brique) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre;- Les combles sont isolés grâce à un isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublé d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique (combles perdus ou aménagés);- Le plancher intermédiaire est soit un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton, soit constitué d'entraits porteurs composés de panneaux vissés sur les entraits de fermette;- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue, les suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher intermédiaire; - La charpente est constituée de : – Fermettes pour combles perdus, – Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés sur plancher bois, – Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton.

Les maisons de surface habitable comprise entre 70 m² et 180m²,

L'agrément exclut les maisons:pour lesquelles les travaux réservés par les clients concernent les corps d’état Menuiseries Extérieures, Plâtrerie, Electricité, Plomberie, Menuiseries Intérieures,Chape.- équipées de poêle à bois ne bénéficiant pas d’une prise d’air extérieure;- équipées de spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à l’IP 65. L’indice X 6 correspond à une protection contre la poussière (aucun dépôt), l’indice Y 5correspond à une protection contre les jets d’eau avec pulvérisateur de tous les sens;– équipées de baies à galandage.

La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.

36 rue du Pradas 34470 PEROLS

https://www.provibat.fr

Les maisons individuelles dont :- La surface habitable est comprise entre 40 et 150 m². - Les maisons de plain-pied ou à étage, sans garage, avec garage intégré ou garage accolé.

- Le type constructif : - Nature des murs : blocs de béton agglomérés (parpaings). - Isolation des murs extérieurs : doublage de polystyrène expansé collé côté intérieur (isolant + plaque de plâtre). - Isolation des combles non aménageables : laine minérale soufflée. - Isolation du plancher : hourdis polystyrène sur vide sanitaire avec rupteurs périphériques totaux. - Isolation du plancher intermédiaire : * hourdis béton avec rupteurs périphériques totaux L + T. * bande de laine de verre (type ISOVER) périphérique en sous face entre BA13 et hourdis béton. - couverture : tuile de type « tuile canal » en terre cuite.- Type de charpente : fermettes industrielles en bois sur partie habitable et charpente traditionnelle sur garage. - Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois. Autres caractéristiques : - Cloisonnement : plaques de plâtre alvéolaires ou complexe de cloisons de plâtre montées sur ossatures métalliques (avec laine minérale dans l’épaisseur de la cloison). - Electricité : mise en œuvre traditionnelle de l’électricité (passage des gaines électriques dans la chape de ravoirage). - Plomberie : mise en œuvre traditionnelle de la plomberie. - Revêtement de sol : carrelage scellé. - Enduit de façade : enduit monocouche. Sont exclues du domaine d’application : - les maisons avec des baies à galandage. - les maisons équipées de spots électriques « classiques ».

Route Saint Jean 45302 PITHIVIERS Cédex

02 38 39 70 23http://www.constructeur-maison-

sapo.com/construction-maison-individuelle-pithiviers.html

La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises àla RT 2012.

Les constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment,brique creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure: - Maison 1 niveau de plain-pied, - Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.

Les constructions de surface habitable comprise entre 80 m² à200 m², avec une limite de volumétrie de 500 m³.

La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises àla RT 2012.

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d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

SARL Saphir 16/07/14 05 63 92 75 75 0,5 m³/(h.m²)

SAS COFIBAT 17/01/14 02 98 47 97 10 0,5 m³/(h.m²)

SAS EGB 05/12/14 08 99 34 12 25 0,5 m³/(h.m²)

2 place Alfred Marty 82000 MONTAUBAN

www.demeureshenrypierre.com ; www.primohabitat.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 210 m²- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable). Typologie constructive : nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur ossature.nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la fermette.nature de charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus. type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).Sont exclues du domaine d’application :-Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie-Chauffage, Electricité.- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux prescriptions ci-dessus.

25 RUE Charles Foulon 29200 BREST

http://cofiterrains.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 230 m²- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre). Typologie constructive : - Type constructif : nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques à coller ou blocs maçonnés. Type et nature isolation : 2 variantes d’isolation par l’intérieur : * Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. * Isolant en laine minérale surfacée d’un pare-vapeur fixée et doublée d’une brique plâtrée. - Type de plancher bas deux variantes : * Terre-plein. * Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - Type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de charpente : fermette traditionnelle ou charpente monopente. Sont exclues du domaine d’application : * Les maisons avec travaux à charge du client concernant pour les corps d’états maçonnerie, menuiserie, plaquiste/plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage. * Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.

83 B avenue André Maginot 37100 tours

https://www.le-site-de.com/egb-sas-tours

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 350 m²- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage (combles aménagés). Typologie constructive : - Type constructif : nature des murs : les murs extérieurs sont constitués d'agglo ou parpaing, bloc béton, bloc béton thermique, briques avec une isolation par l'intérieur (laine minérale sur rail). - type de charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier. - pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse. - type de plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis), sur sous sol. - type de plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle + hourdis.

Sont exclues du domaine d’application :- La marque " Art&Bois construction" (maison ossatures bois).- Les réalisations autres que les maisons individuelles.

Page 30: Nom de la société Adresse Téléphone Site internet ... · o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton ... constitués de bloc béton + enduit hydrofuge ou

Nom de la société Adresse Téléphone Site internet Valeurs de perméabilité à l'air retenuesDate

d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

SAS Les Bastides 16/07/14 04 93 14 90 20 0,6 m³/(h.m²)

SERCPI 25/07/13 02 48 70 33 11 0,4 m³/(h.m²)

Toits de France 05/05/14 04 66 76 00 64 0,5 m³/(h.m²)

308 avenue Ste Marguerite 06200 NICE

www.constructeur-lesbastides-nice.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 30 m² et 180 m²- Les maisons de de plain pied, à étage ou à étage partiel. Typologie constructive : nature des murs : constitués de brique, enduit hydrofuge, avec isolation intérieure et extérieure. habillage en plaque de plâtre ou carreaux de plâtre. type de charpente : fermette à entrait. pente de toit : toiture inclinée. type de plancher bas : poutrelle et hourdis. type de plancher intermédiaire : poutrelle et hourdis

Sont exclues du domaine d’application :les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: menuiseries extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage-VMC), plomberie (tuyauterie - chauffage), carrelage (si chape non posée).

206 rue du Clos du Chat 18230 SAINT DOULCHARD

http://www.sercpi.com

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 170 m²- Les maisons de plain-pied. Typologie constructive : - Type constructif : structure agglo ou briques avec isolation rapportée par l’intérieur. - Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes. - - - - - Type de plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol. - - - Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.

20 Rue Maurice Monti 30000 NIMES

www.lestoitsdefrance.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 160 m²- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre). Typologie constructive : - Type constructif : nature des murs : murs en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur. - Type et nature isolation : complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32. - Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente. - Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol). - Type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de charpente : fermette à entraits pour comble perdus. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons où des travaux client sont réservés en ce qui concerne les corps d’état : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage. - Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois. - Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions ci-dessus.

Page 31: Nom de la société Adresse Téléphone Site internet ... · o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton ... constitués de bloc béton + enduit hydrofuge ou

Nom de la société Adresse Téléphone Site internet Valeurs de perméabilité à l'air retenuesDate

d'agrémentChamps d'application de la démarche qualité

(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)

17/01/14 04 73 90 18 90 0,6 m³/(h.m²)

TRECOBAT 12/08/13 02 98 04 01 82

13/02/12 04 74 28 90 15

TradimaisonsAvenue Ernest Cristal 63000 CLERMONT

FERRANDhttp://www.tradimaisons.fr

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 75 m² et 150 m²- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) et les maisons à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre ou décalés). Typologie constructive : - Type constructif : murs extérieurs en bloc béton, béton banché, enduit / bardage.  - Habillage, isolation des rampants, et bas de rampants : * Isolation intérieure par doublage. * Habillage en plaque de plâtre. - Type de plancher bas : plancher poutrelle et hourdis bois synthétique. - Type de charpente : industrielle ou traditionnelle. - Type de couverture : toute pente de toits, matériaux utilisés : tuiles, toiture terrasse. - Système de ventilation : VMC hygro B avec grilles hygroréglables. - Conduit de fumée : avec ou sans tubage.

2 Place de la Gare 29870 LANNILIS

www.maisons-trecobat.fr

Perméabilité à l’air maximale garantie : inférieure à 0,5 m³/(h.m²) Applicable à

l'ensemble des constructions décrites dans le domaine d'application

Les maisons dont :- La surface habitable est comprise entre 80 m² et 150 m²- Les maisons un niveau de plain-pied, les maisons de deux niveaux Typologie constructive :- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton. - Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton et rupteurs de ponts thermiques pour les structures en maçonnerie traditionnelle et plancher intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois pour les ossatures bois. - Type constructif : - Structure maçonnerie traditionnelle courante avec isolation par laine minérale intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en plaques de plâtre suspendues sous solivage ou dalle.- Structure bois industrialisée par mur à ossature légère avec isolation entre montants et isolation complémentaire intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus plaques de plâtre suspendues sous solivage.- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Sont exclues du domaine d’application : - Les maisons construites avec un plancher bois intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois pour les structures maçonnerie traditionnelle courante.

Xella Thermopierre

Le Pré ChatelainSt Savin

38307 BOURGOIN-JALLIEU CEDEX

http://www.xella.fr/http://www.ytong.fr/

0,6 m3/(h.m²) pour les maisons individuelles1 m3/(h.m²) pour les logements collectifs

Bâtiments collectifs et maisons individuelles groupées ou isolées, construits avec le monomur Thermopierre (blocs de 25 à 50 cm d’épaisseur) ; enduit sur les 2 faces ou isolé par l’extérieur, sans doublage rapporté à l’intérieur.