Nomenclature intro

Qualification

et certification

des entreprises

de construction

www.qualibat.com

2012

Mise à jour avril

2012

Qualibat, un organisme de référence dans la constructionq une mission au bénéfice

des donneurs d’ordreq La qualification

professionnelle, une évaluation complète des compétences de l’entreprise

q Les certifications métiers, une réponse à des besoins spécifiques

q La certification de système qualité, la validation officielle d’une organisation interne efficace

mode d’emploi de la nomenclature des Qualifications

nomenclature des Qualifications

définitions détaillées des Qualifications

4

14

18

35

3

Mise à jour avril

2012

Qualibat, une mission au bénéfice des donneurs d’ordre

Un organisme indépendant, associant tous les partenaires de l’acte de construireOrganisme de droit privé, Qualibat était placé, depuis sa création, sous le contrôle de l’Etat. Il est désormais soumis au contrôle des procédures d’accréditation du Cofrac. L’organisme a pour particularité d’associer, à tous les stades de son fonctionnement, les différents partenaires de l’acte de construire.Il regroupe ainsi les principales organisations professionnelles d’entreprises, d’architectes et de maîtres d’ouvrage publics et privés ainsi que différents organismes d’étude, de contrôle, de recherche... Cette composition multipartite se retrouve éga-lement au sein des 92 sections départementales de l’organisme ainsi que des commissions d’exa-men - nationales et départementales - consti-tuées pour examiner les dossiers des entreprises. Elle constitue la meilleure garantie d’objectivité de l’organisme.

Un système très complet d’évaluationLa mission de QUALIBAT est de fournir aux pres-cripteurs et donneurs d’ordre, publics, institution-nels ou particuliers, un maximum d’informations pour leur permettre de choisir avec justesse et objectivité leurs partenaires travaux.

Créé en 1949 à l’initiative du Ministre de la Construction et d’organisations profes-sionnelles d’entrepreneurs, d’architectes et de maîtres d’ouvrage, QUALIBAT est une association sans but lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 ayant pour mission d’apporter des éléments d’appréciation sur les activités, les compéten-ces professionnelles et les capacités des entreprises exerçant une activité dans le domaine de la construction.

Près de 33 000 d’entre elles, de toutes tailles et de toutes spécialités (sauf l’électricité), sont aujourd’hui titulaires d’un certificat QUALIBAT.

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Dans ce but, il met à leur disposition la reconnaissance formelle par tierce partie des compétences techniques d’une entreprise (qualification professionnelle ou certification métier), de sa gestion de la qualité (certification de système qualité) et de l’importance de ses moyens humains et financiers (classification).Le système Qualibat repose sur :

D une nomenclatureElle répertorie 50 métiers ou activités du bâtiment, dans 9 familles fonctionnelles de travaux. Elle compte 231 spécialités et comprend actuellement 460 possibilités de qualifications ou certifications avec, pour chacune d’elles, une description technique des travaux correspondants. La nomenclature est la base de l’évaluation des entreprises dans le cadre de la délivrance des qualifications et certifications métiers.Elle constitue un outil de référence pour tous les acteurs du bâtiment. Les entreprises s’y réfèrent pour identifier les qualifications et certifications métiers auxquelles elles peuvent prétendre, les maîtres d’œuvre et maîtres d’ouvrage pour préciser, dans leurs appels d’offres, les travaux à réaliser, les compagnies d’assurance pour définir les risques et établir la tarification.

Ddes référentiels reconnusPour évaluer objectivement les entreprises, Qualibat a défini, dans différents référentiels, les exigences auxquelles doivent se soumettre les entreprises. Qu’il s’agisse du référentiel pour l’attribution et le suivi d’une qualification professionnelle et la délivrance du certificat, des référentiels d’assurance qualité ou de certains référentiels spécifiques, ils constituent les bases de l’évaluation des entreprises.

D des procédures rigoureusesPour s’assurer que les entreprises satisfont les exigences de qualification ou de certification, Qualibat examine et contrôle leurs candidatures sur la base de procédures formalisées.

D des commissions d’examen indépendantes

Tous les dossiers des entreprises sont soumis à des commissions d’examen. Qu’elles interviennent au niveau départemental ou national, elles sont composées paritairement de représentants d’utilisateurs et d’intérêts généraux et d’entreprises. C’est à elles qu’appartiennent les décisions d’attribuer, de renouveler ou de retirer une qualification ou une certification.

D la délivrance d’un certificat officiel

Qualibat délivre aux entreprises qui répondent à ses exigences un certificat millésimé. Ce certificat est renouvelé tous les ans à partir d’un questionnaire de suivi auquel l’entreprise est tenue de répondre - sous peine de radiation - qui permet l’actualisation des informations administratives et juridiques ainsi que la mise à jour des données sur les effectifs et le chiffre d’affaires.

Informations, conseils, examen des litiges… Une gamme complète de services pour les donneurs d’ordre. Dans le cadre de sa mission d’information, Qualibat utilise tous les moyens de communication pour faire connaître ses entreprises en diffusant des listes : • sous la forme de répertoires dépar-

tementaux,• sur son site Internet www.qualibat.com, sur

son nouveau site www.travaux.qualibat.com, dédié aux particuliers.

L’organisme propose également - gratuitement - aux donneurs d’ordre, qu’ils soient professionnels ou particuliers :• des services de conseil (via ses 11 délégations

régionales et ses 35 agences) pour les aider à sélectionner, en fonction de la nature et de la technicité des travaux envisagés, le profil d’entreprise le plus approprié,

• et l’examen des litiges pouvant les opposer aux entreprises, au cours ou à l’issue des travaux, s’ils concernent des malfaçons ou une insuffisance de moyens ou d’organisation. Qualibat dispose à cet égard d’une procédure d’instruction des réclamations, pouvant entraîner, pour les entreprises, des sanctions allant jusqu’au retrait définitif du certificat.

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Les 3 champs d’évaluationLa qualification s’effectue uniquement sur demande de l’entreprise qui souhaite que la régularité de sa situation administrative, ses compétences techniques et son envergure financière soient vérifiées et reconnues. Tous les critères que l’entreprise devra satisfaire sont issus de la norme NF X50-091 qui régit désormais les organismes de qualification, lesquels sont repris dans le « Référentiel pour l’attribution et le suivi d’une qualification d’entreprise et la délivrance du certificat »*. Les 3 champs d’évaluation suivants constituent la base de l’attribution d’une qualification.

D la régularité de la situation administrative

L’entreprise doit prouver son existence légale et la régularité de son fonctionnement au regard de l’ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Pour cela, elle doit fournir :• son inscription au Registre du commerce et

des sociétés ou au Répertoire des métiers et son numéro d’immatriculation au Répertoire national des entreprises,

• les identités des responsables légaux et techniques et la copie de leurs diplômes ou justificatifs d’expériences professionnelles,

• son affiliation aux organismes sociaux et une attestation du versement des cotisations,

• la preuve du paiement des impôts et des taxes,

• le nom des compagnies d’assurances et le numéro des polices couvrant sa responsabilité civile et son assurance construction.

6

la Qualification professionnelle, une évaluation complète des compétences de l’entreprise

La qualification profes-

sionnelle est la reconnais-

sance formelle par une

tierce partie de la capacité

d’une entreprise à réaliser

des travaux dans une acti-

vité donnée et à un niveau

de technicité défini. Elle

s’accompagne d’une clas-

sification en effectif et en

chiffre d’affaires témoignant

des moyens humains et de

la surface financière de

l’entreprise.

Cette reconnaissance est

fondée sur l’évaluation

objective de ses moyens et la

vérification de la conformité

de l’entreprise à certaines

exigences.

D la compétence techniqueLes informations techniques sont essentielles à l’appréciation de l’entreprise. Cette dernière est donc tenue de présenter :• la description détaillée de ses moyens en

personnel d’encadrement et d’exécution,• la description de ses bureaux à usage

administratif et technique et de ses locaux techniques,

• la liste exhaustive de son matériel et de ses machines affectées à l’activité,

• ses références de chantiers exécutés durant les quatre dernières années,

• une description plus détaillée de trois chantiers de référence accompagnés de documents techniques et d’attestations de bonne exécution,

• l’attestation émise par sa compagnie d’assurance portant sur les sinistres survenus dans le cadre de l’assurance construction.

D l’envergure financière

De façon à apprécier son aptitude à mener à bien les travaux demandés, l’entreprise doit également présenter son chiffre d’affaires global sur les deux derniers exercices complets ventilé ensuite dans l’activité pour laquelle elle demande à être qualifiée.

Une procédure rigoureuse d’attribution et de renouvellement

L’attribution d’une qualification implique un jugement de valeur sur l’entreprise. C’est pourquoi chaque candidature fait l’objet d’une procédure rigoureuse, aboutissant, en effet, dans 50 % des cas, à une décision de refus ou de retrait.

Après vérification de sa conformité par le personnel de Qualibat, le dossier constitué par l’entreprise est soumis, selon la spécialité ou le degré de technicité de la qualification demandée, à une commission départementale ou nationale. Il est instruit par un rapporteur membre de la commission qui sera chargé d’en faire la synthèse lors de la réunion de la commission d’examen.

Pour attribuer une qualification, les commissions d’examen s’appuient sur une nomenclature par corps d’état régulièrement mise à jour.

En cas de décision positive, les qualifications obtenues par l’entreprise (celle-ci pouvant demander plusieurs qualifications) sont mentionnées sur son certificat.

La qualification est attribuée en principe pour 4 ans. A l’issue de cette période, elle fait l’objet d’une révision approfondie. Elle peut cependant être retirée à tout moment à l’entreprise si celle-ci fait l’objet de réclamations de tiers dûment justifiées.

Une qualification à titre probatoire pour 2 ans peut être attribuée sous certaines conditions, à une entreprise nouvellement créée ou qui désire étendre son champ d’activité.

7* disponible sur le site www.qualibat.com

C’est pour y répondre que Qualibat a créé des certifications spécifiques. Ces certifications s’adressent aux entreprises réalisant des travaux dans des activités nécessitant à la fois une maîtrise parfaite des techniques et un scrupuleux respect des réglementations en matière d’environnement et de sécurité. Elles imposent non seulement le respect de tous les critères d’ordre administratif, technique et financier, mais aussi celui de disposer de procédures et de modes opératoires permettant notamment d’assurer la traçabilité complète des travaux réalisés. Les entreprises sont, par ailleurs, soumises à des audits permettant de s’assurer, dans l’entreprise et sur ses chantiers, de la maîtrise complète de leurs processus de réalisation.

Le traitement de l’amiante en placeLes travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante ne peuvent être réalisés que par des entreprises titulaires d’une certification de qualification. Selon la nature de l’amiante, différents textes règlementaires s’imposent définissant les règles que doivent respecter les entreprises. Dans ce contexte règlementaire et pour répondre à cette obligation, QUALIBAT propose aux entreprises qui réalisent ces types de travaux deux certifications de qualification qui attestent de leur capacité technique et de leur respect des réglementations et normes applicables.

8

les certifications

métiers,

une réponse à des

besoins spécifiQues

L’évolution des technolo-

gies et des réglementations

confronte aujourd’hui les

donneurs d’ordre et les

prescripteurs à de nouvelles

problématiques : environne-

ment, sécurité...

D1•certification de qualification «traitement de l’amiante en place concernant les matériaux et produits friables» (1513).

Les exigences concernant cette certification sont définies par la Norme NF X46-010 promulguée par les arrêtés interministériels des 22 février 2007 et 13 octobre 2009. Le processus d’attribution et de suivi s’appuie sur la Norme NF X46-011 complétée par le document COFRAC CEPE REF 13.

D2•certification de qualification «traitement de l’amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers» (1512).

Les exigences concernant cette certification sont fixées par les arrêtés interministériels des 22 février 2007 et 13 octobre 2009. Le processus d’attribution et de suivi est défini par le COFRAC en application de ces textes règlementaires dans le document CEPE REF 29.Soulignons que Qualibat est accrédité pour ces deux certifications par le Cofrac (Comité Français d’Accréditation).

Le traitement des bois en œuvre et des constructionsQu’ils soient préventifs ou curatifs, les travaux de traitement des bois en œuvre et des constructions appellent des compétences très particulières. Ils nécessitent une parfaite connaissance non seulement du bâtiment (les termites s’attaquant par exemple à sa structure) mais aussi des produits de traitement et de leur mise en œuvre.L’efficacité du traitement dépendant en grande partie des produits utilisés et des conditions techniques d’application, seuls des spécialistes dûment formés et équipés pour ce type de travaux et maîtrisant les techniques sont à même d’en garantir les résultats.

Le dispositif Qualibat, pour ce secteur, comprend trois certifications : « Traitement curatif contre les insectes à larves xylophages » (1522), « Traitement curatif contre les termites » (1523) et « Traitement curatif contre les champignons lignivores, dont la mérule » (1532).Il permet de développer l’offre d’entreprises compétentes et sérieuses et à même de garantir des traitements de qualité aux propriétaires de biens contaminés ou menacés de l’être, dans un secteur d’activité où la concurrence n’est pas toujours loyale.

La distribution de fluides médicauxConsidérés comme des dispositifs médicaux, les systèmes de distribution de fluides médicaux sont désormais assujettis à un marquage CE obligatoire garantissant le fonctionnement sans risque du matériel.Par la certification d’entreprise « Installations de systèmes de distribution de fluides médicaux » (5153), Qualibat apporte une réponse encore plus complète en ajoutant aux critères du marquage CE des exigences pour les entreprises qui réaliseront ces travaux. Pour les usagers, c’est la garantie supplémentaire que l’installation sera effectuée par des professionnels reconnus par une instance pluridisciplinaire regroupant notamment les acteurs du milieu hospitalier.

Le désenfumage naturelA la fois complexe sur le plan technique, et stratégique pour la sécurité des personnes et des biens, l’activité de désenfumage naturel implique des savoir-faire très spécifiques. Elle fait d’ailleurs depuis longtemps l’objet d’une qualification Qualibat (5442) témoignant des compétences techniques de l’entreprise à concevoir et installer des systèmes.Avec la certification désenfumage naturel (5444) couvrant à la fois l’installation et la maintenance de systèmes, Qualibat a souhaité offrir de nouvelles garanties aux maîtres d’ouvrage, en matière non seulement de respect des règles d’hygiène et de sécurité en vigueur sur chantier lors des travaux d’installation, mais aussi de bon fonctionnement des équipements après installation.


Deux certifications « Modules photovoltaïques intégrés » (8112) et « Modules surimposés ou de substitution » (8122) couvrent les installations dont la puissance est inférieure à 36 kWa.La certification « Etanchéité photovoltaïque » (8132) couvre les installations, de toutes puissances, composées d’un procédé d’étanchéité souple en matériau bitumineux en feuilles et/ou matériau de synthèse en feuilles constitué d’un générateur photovoltaïque.

2-installations solaires thermiques

Les installations solaires thermiques consistent à capter et à transformer en chaleur à partir de capteurs appropriés l’énergie solaire transmise par les rayonnements du soleil. La chaleur ainsi récupérée peut être utilisée à la production d’eau chaude sanitaire, au chauffage de locaux ou à la production combinée d’eau chaude sanitaire et de chauffage de locaux.Trois certifications « Chauffe-eau solaires » (8212), « Systèmes solaires combinés ou chauffage seul » (8213), « Installations solaires thermiques » (8214) couvrent ces différentes techniques.

3-installations géothermiques Les installations de pompes à chaleur géothermiques consistent à puiser dans le sol l’énergie calorifique nécessaire pour produire de l’eau chaude sanitaire et/ou du chauffage.

Deux certifications concernant les pompes à chaleur géothermiques ont été créées pour couvrir, soit la réalisation d’installations en habitat individuel ou de petite taille (8312), soit des installations collectives ou industrielles (8313).

4-installations thermiques bois énergie

Utilisant le bois comme source d’énergie, les entreprises titulaires de ces certifications assurent tout le processus de mise en œuvre des installations thermiques fonctionnant au bois depuis la mise en place de l’appareil de production, les raccordements, les canalisations et jusqu’aux travaux de fumisterie.

La métallerie feuEn réponse aux attentes des professionnels, les deux certifications : « Fourniture et mise en œuvre d’ouvrages de métallerie résistant au feu » (4452) et « Fabrication et mise en œuvre d’ouvrages de métallerie résistant au feu » (4453) couvrent tout le processus de la réalisation à la pose des ouvrages résistant au feu à ossatures métalliques, comportant en particulier des portes ou cloisons à éléments de remplissage généralement verriers, telles les portes équipées de Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS).La certification 4453 s’inscrit dans le dispositif réglementaire qui rend obligatoire la marque NF-Portes résistant au feu dans les établissements recevant du public. Elle est destinée à apporter de nouvelles garanties aux maîtres d’ouvrage sur le respect par l’entreprise des règles en vigueur à chaque étape de la réalisation d’un ouvrage, depuis sa conception (c’est-à-dire l’adaptation du procès-verbal d’essai) jusqu’à sa fabrication et sa mise en œuvre sur le site.

Les énergies renouvelablesDans le contexte de la disparition à terme de l’énergie fossile et de la nécessité de réduire les émissions de gaz à effet de serre pour lutter contre les changements climatiques, l’utilisation des énergies renouvelables est désormais fortement encouragée.Mettre à la disposition des clients un dispositif d’évaluation permettant d’identifier de façon crédible les entreprises compétentes qui se spécialisent dans les installations utilisant des énergies renouvelables, tels sont les objectifs de ces nouvelles certifications mises en place par Qualibat dans le domaine du photovoltaïque, du solaire thermique, de la géothermie ou du bois énergie.

1-installations photovoltaïques Les installations photovoltaïques consistent à convertir le rayonnement solaire, à partir de cellules photovoltaïques, en électricité. Elles comprennent les systèmes photovoltaïques ainsi que les éléments assurant la transmission et la transformation du courant (câblage, onduleurs, etc.).

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Selon la nature des installations, des combustibles et la puissance des installations, deux certifications ont été mises en place « Installations thermiques bois énergie de technicité confirmée » (8412) et « Installations thermiques bois énergie de technicité supérieure » (8413).

Les travaux d’accès difficileLes travaux d’accès difficile concernent les interventions sur des constructions qui mettent en œuvre des moyens d’assurage et de progression utilisés en alpinisme ou en spéléologie. Ils relèvent de techniques exigeant une parfaite connaissance des conditions de travail, des ouvrages, et de leur sécurité. Ces interventions impliquent aussi une exécution conforme aux règles de l’art avec un personnel formé à la fois aux techniques du bâtiment et aux travaux en hauteur.Pour rendre compte du savoir-faire de ces entreprises spécialisées, Qualibat a mis en place une certification « Travaux d’accès difficile à la corde » (1452) couvrant certains travaux de maçonnerie, de couverture, de peinture ou de métallerie.

La rénovation énergétiqueLa rénovation énergétique concerne les travaux qui sont réalisés, dans le cadre d’une analyse globale énergétique d’un bâtiment pour en améliorer sa performance. L’offre globale se définit comme une proposition unique combinant un ensemble de travaux cohérents entre eux, visant à obtenir une performance énergétique donnée, impliquant plusieurs corps de métiers qui ont à travailler ensemble sous l’égide d’un « chef de file », le certifié.

Pour ce faire, QUALIBAT a créé une certification « Rénovation énergétique » (8622) reconnaissant l’aptitude de l’entreprise à concevoir et à réaliser des travaux de rénovation énergétique pour lesquels elle s’engage sur un niveau de performance conventionnelle. Elles concernent tout à la fois, la notion de garantie de performance, la gestion des interfaces, l’organisation du chantier et enfin le service rendu au client.Le périmètre de cette certification couvre uniquement la rénovation en vue d’améliorer les performances énergétiques d’un bâtiment.

La fourniture et pose de menuiseries extérieuresPour répondre aux attentes des particuliers et aux exigences issues du Grenelle Environnement, la mise en œuvre de menuiseries extérieures nécessite, plus que jamais, des compétences étendues.Elle requiert une parfaite connaissance non seulement des règles de l’art dans la mise en œuvre des menuiseries extérieures mais aussi des problématiques liées à l’étanchéité à l’air et à son renouvellement.La certification « Fourniture et pose certifiées de menuiseries extérieures » (3513) couvre le processus de conception, d’adaptation au gros-œuvre des menuiseries extérieures, quel qu’en soit le matériau, et ce, dans tous les cas de mise en œuvre, en neuf comme en rénovation.Elle est destinée à apporter de nouvelles garanties aux maîtres d’ouvrage sur le respect par l’entreprise des règles de l’art dans la mise en œuvre des menuiseries extérieures, sur son devoir de conseil en termes de diagnostic technique, d’adaptation aux supports et de performances des menuiseries.


Un dispositif basé sur les exigences de la norme ISO 9001Pour faciliter l’accès de ses entreprises qualifiées à la norme ISO 9001 (version2008), Qualibat a conçu un dispositif progressif de certification qui leur permet de mieux organiser leurs prestations autour d’un système qualité. Les exigences de cette norme applicable à l’ensemble des secteurs économiques sont, en effet, reconnues par les donneurs d’ordre en France comme à l’étranger.Ce dispositif comprend ainsi deux paliers intermédiaires conduisant à la certification ISO 9001 :

D 1.engagement QualitéCette certification est fondée sur les exigences suivantes : • Un engagement ferme de la direction à viser

la satisfaction de la clientèle,• La maîtrise des activités et la garantie de

conformité des ouvrages réalisés,• La mise en place de plans d’actions.

D 2. maîtrise de la QualitéCette certification, qui peut s’accompagner de la mention « Fonction entreprise générale », implique pour l’entreprise :• Un engagement ferme de la direction à

satisfaire la clientèle,• Une mobilisation suivie de l’ensemble du

personnel et des sous-traitants*,• La garantie de la conformité des ouvrages,

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la certification de système Qualité, la validation officielle d’une organisation interne efficace

La certification de système qualité atteste de la mise en place, de l’application et de l’efficacité d’un système d’organisation au sein de l’entreprise.

Elle constitue de fait pour les maîtres d’ouvrage et les prescripteurs une assurance supplémentaire de bonne exécution des travaux.

* Les exigences indiquées en italique sont spécifiques à la mention « Fonction entreprise générale »

• La maîtrise globale du cycle de production : offre et contrat, conception et développement, coordination, pilotage*, exécution, livraison et service après-vente,

• La mesure de l’efficacité et le suivi permanent des projets d’amélioration du fonctionnement de l’entreprise.

Soulignons que le passage par l’entreprise d’un palier à un autre n’est pas tant lié au nombre de critères appliqués, qu’à la mise en œuvre d’un nombre croissant de processus pour son métier. De plus, pour conserver sa certification, l’entreprise est tenue d’améliorer en permanence son système qualité, ceci même si elle ne souhaite pas une certification supérieure. Indépendante des 2 autres, la certification ISO 9001 suppose l’application de la totalité des exigences de la norme, version 2008. Elle n’est pas délivrée directement par Qualibat mais par des organismes accrédités par le Cofrac (Comité Français d’Accréditation) pour cette activité, conformément aux règles de la norme NF EN 17021, comme par exemple Certibat, sa filiale.

Une approche pédagogique, avec un suivi régulier de l’entreprisePour tenir compte des difficultés des entreprises à mettre en place une démarche qu’elle juge lourde, la procédure de certification repose sur un suivi régulier et pédagogique de l’entreprise.Cet audit a une double vocation : de contrôle (vérification de l’application et de l’efficacité du système qualité et de sa conformité) mais aussi pédagogique (il s’agit aussi pour l’auditeur d’aider l’entreprise à comprendre l’intérêt de la démarche et à faciliter son intégration dans les processus de son métier).

Ces audits sont réalisés par des auditeurs sélectionnés par Qualibat en fonction de leur connaissance et expérience de la construction et du management de la qualité (l’organisme dispose actuellement d’un réseau d’une trentaine d’auditeurs). La durée de l’audit est fonction de la taille de l’entreprise et du nombre de sites concernés.La certification est attribuée à l’entreprise par une commission siégeant à l’échelon national, composée d’utilisateurs et d’entreprises, après examen du rapport d’audit. Sa validité est de 3 ans. Son maintien sur la période est cependant conditionné à un audit de suivi intermédiaire (au bout de 18 mois pour les 2 paliers intermédiaires), au cours duquel l’entreprise doit démontrer qu’elle a amélioré son fonctionnement.

Le site internet : tamtam.qualibat.comPour aider ses entreprises, et notamment les PME, Qualibat a ouvert un site internet spécifique pour les entreprises certifiées « système qualité » ou souhaitant le devenir.Sur ce site, les entreprises peuvent :• poser des questions en rapport avec la qualité

aux experts de Qualibat,• télécharger des documents notamment

trois guides d’interprétation des référentiels « Engagement Qualité » - « Maîtrise de la Qualité » et ISO 9001,

• échanger des audits internes avec d’autres entreprises en utilisant la plate forme mise en place,

• s’informer sur des thématiques relevant de la qualité par le biais de la publication de dossiers spécifiques.

13* Les exigences indiquées en italique sont spécifiques à la mention « Fonction entreprise générale »

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Le 1er ChiffreLe premier chiffre, ou chapitre, ventile les ouvrages ou travaux en 9 grandes familles fonctionnelles qui correspondent à la décomposition classique d’un bâtiment et de son environnement immédiat (de l’infrastructure aux finitions).

Remarques importantes

sPréParationdusiteetinfrastructure

sstructureetgrosœuvre

senveloPPeextérieure

sclos–divisions–aménagements

séquiPementstechniques

sfinitions

s7•isolationthermique-acoustique-frigorifique

sPerformanceénergétique

soffreglobale

mode d’emploi

de la nomenclature

des Qualifications

UtiLisation des qUaLifiCations et CertifiCations Pour une bonne utilisation de la nomen-clature des qualifications, il est impor-tant de tenir compte des dispositions suivantes

hiérarChie des qUaLifiCations et CertifiCations

Pour une spécialité donnée, certai-nes qualifications et certifications sont hiérarchisées les unes par rapport aux autres.

La hiérarchie se matérialise lorsque le dernier chiffre de la qualification ou de la certification est complété par le niveau de technicité qu’il représente. Par exemple :

2511 Pontsetpasserellesrigides(technicité courante)

2512 Pontsetpasserellesrigides(technicité confirmée)

2513 Pontsetpasserellesrigides(technicité supérieure)

2514 Pontsetpasserellesrigides(technicité exceptionnelle)

Elle implique alors que les entreprises sont qualifiées pour réaliser des travaux relevant des qualifications ou certifica-tions d’un degré inférieur à celui qu’elles détiennent.

travaUx neUfs et sUr existants

Sauf dans le cas où la qualification ou la certification est dédiée explicitement à la rénovation, l’entretien ou la maintenance, voire l’exploitation, les qualifications ou certifications permettent aux entreprises de réaliser aussi bien des travaux neufs que sur existants.

travaUx aCCessoires oU CompLémentaires

à l’occasion de l’exécution de leurs contrats, les entreprises titulaires d’une qualification ou d’une certification donnée peuvent être amenées à réaliser certains travaux qui ne sont pas réputés dans leur métier de base.La nomenclature définit, s’il y a lieu, pour chaque spécialité une liste de ces travaux. Ils sont réputés « accessoires ou complémentaires » à l’exécution de l’ouvrage autorisé par la définition de la qualification ou de la certification.

15

Chaque qualification ou certification de cette nomenclature a reçu un code à 4 chiffres composé de la façon suivante :

Le 3e ChiffreLe 2e Chiffreou rubrique, détermine le métier ou activité, c’est-à-dire le type d’ouvrages ou de travaux dans chaque famille.

caractérise la technique utilisée (parfois le matériau) ou la spécialité.

L’entreprise peut les réaliser en acces-soire ou complémentaire de l’exécution de son marché de base.A l’inverse, l’entreprise ne peut se préva-loir de la qualification ou de la certifica-tion pour exécuter indépendamment les travaux définis par cette liste.

Usages LoCaUxSelon les régions, certains travaux rele-vant d’un métier donné peuvent être réalisés par un autre. Cette précision est alors donnée dans le texte.

qUaLifiCations entraînéesL’attribution de certaines qualifications ou certifications entraîne automatique-ment l’attribution de certaines autres qualifications ou certifications dans des activités ou spécialités générale-ment complémentaires. Ces entreprises peuvent alors réaliser les travaux entrant dans le champ de ces qualifications entraînées, conformément au tableau page 33.

exigenCes Le « Référentiel pour l’attribution et le suivi d’une qualification professionnelle d’entreprise et la délivrance du certifi-cat » définit des exigences auxquelles doivent répondre les entreprises. Toute-fois, en raison de la complexité ou de la technicité des travaux couverts par certaines qualifications ou certifications, d’autres exigences peuvent être deman-dées. La liste de ces Exigences Complé-mentaires, Particulières ou Référentiels Spécifiques est donnée ci-après.

e.C. - exigenCes CompLémentaires

Elles complètent le référentiel en spécifiant les exigences auxquelles doivent répondre les entreprises qui demandent certaines qualifications dans les activités suivantes :

11 démolition–déconstruction12 fondations–soutènement13 enrochement–voirieréseauxdivers

–Poteauxetclôtures–chaussées–trottoirs-Pavage–esPacesverts–arrosage–foragegéothermique–mursvégétaux

14 montaged’échafaudages–structuresévénementielles–etaiements

21 maçonnerieetbétonarmécourant22 bétonarméetbétonPrécontraint23 charPenteetstructureenbois24 constructionmétallique25 Pontsmétalliques26 organesderetenued’eau27 montage-levage31 couverture32 etanchéité33 etanchéitéetimPerméabilisation

decuvelages,réservoirs,cuvesetbassinsdePiscines

34 calfeutrementetProtectiondesfaçades

35 menuiseriesextérieures37 façades-rideaux38 façadesenbardage39 autreenveloPPe41 Plâtrerie42 cloisonsàstructuresmétalliques

Le 4e Chiffreindique, lorsque les travaux justifient une telle graduation, le niveau technique dans la catégorie : technicité courante, confirmée, supérieure, exceptionnelle.

exigenCes E.C. = ExigEncEs complémEntairEs

exigenCes E.P. = ExigEncEs particulièrEs

référentieLs r.s. = référEntiEls spécifiquEs

tablEau dEs Entrainés p. 33

Mise à jour avril

2012

16

43 menuiserieenbois–escaliers–Parquets–clôturesettreillages

44 métallerie45 fermeturesetProtectionssolaires47 vitrerie-miroiterie51 Plomberie–installationssanitaires52 fumisterie-ramonage53 installationsthermiquesdegénie

climatique54 installationsd’aéraulique

etdeconditionnementd’air55 gestionetmaintenanced’équiPements

thermiquesetdeclimatisation56 foursindustriels57 thermiqueindustrielle61 Peinture62 revêtementsdesolsetdemurs63 carrelages–revêtements–mosaïques64 marbrerie–revêtements65 staff–stuc–sculPture–gyPserie66 PlafondssusPendus71 isolationthermique–acoustique72 isolationettraitementacoustique73 isolationfrigorifique81 enr-Photovoltaïques82 enr-solaires83 enr-Pac84 enr-bois86 efficacitéénérgetique91 agencementdelocaux

e.p. - exigenCes partiCULièresElles spécifient les exigences particulières auxquelles doivent répondre les entreprises demandant une « mention » en accompa-gnement d’une ou plusieurs qualifications ou certifications.

mentions concernées par des exigences particulières :

capteurs sous-videCette mention peut être attribuée en complé-ment des qualifications 8212 « chauffe-eau solaires » et 8213 « systèmes solaires combinés ou chauffage seul ». Elle traduit le savoir-faire d’une entreprise à mettre en œuvre ce type de capteurs qui nécessitent des précautions de manipulation, d’installa-tion et de régulation spécifiques en raison de hautes pressions et hautes tempéra- tures.

efficacité énergétiQue - travaux isolés

Cette mention peut être délivrée en accom-pagnement de toutes les qualifications ou certifications se rapportant à l’enveloppe et

aux équipements techniques, concourant directement ou indirectement aux travaux de rénovation énergétique. Elle est attribuée à toute entreprise qui a justifié de la forma-tion d’un minimum de personnel aux écono-mies d’énergies par un organisme reconnu apte à dispenser ce type de formation.Voir qualifications et certifications concernées par la mention dans les activités suivantes: 21, 22, 23, 31, 32, 34, 35, 37, 38, 41, 43, 44, 45, 47, 51, 52, 53, 54, 55, 61, 62, 63, 64, 71, 72, 91.

instaLLation domestiqUe aU gazCette mention est attribuée si l’entreprise justifie qu’elle a procédé à l’habilitation d’au moins un responsable gaz, dont les connais-sances auront été validées par un orga-nisme tiers. Une attestation délivrée par cet organisme, en cours de validité, devra être produite. Elle peut venir en complément d’une qualification dans l’une ou/et l’autre de ces activités : plomberie – installations sanitaires, installations thermiques de génie climatique, installations d’aérauli-que et de conditionnement d’air, gestion et maintenance d’équipements thermiques et de climatisation.Voir qualifications et certifications concernées par la mention dans les activités 51, 53, 54, 55.

patrimoine bâtiCette mention peut être attribuée en complément d’une qualification ou certifi-cations dans un métier de base. Elle traduit le savoir-faire d’une entreprise dans la restauration de bâtiments construits depuis plus de cinquante ans, la maîtrise des tech-niques traditionnelles et des matériaux anciens et son aptitude à mettre en œuvre des solutions techniques d’intervention respectueuses de l’esthétique et de l’his-toire de ces bâtiment.Voir qualifications et certifications concernées par la mention dans les activités 21, 23, 31, 35, 41, 43, 44, 51, 53, 54, 61, 63, 64, 65, 71.

pose de pièges termitesCette mention peut être attribuée en complément de la seule certification 1523. Elle traduit le savoir-faire d’une entreprise dans une technique spécifique de contrôle ou d’éradication de colonies de termites.

mentions sans exigences particulières

ateLier de préfabriCationLes qualifications de plomberie et installa-tions sanitaires 5113 et 5114 peuvent être attribuées avec cette mention.

ornement, matériaU régionaLLes qualifications de couverture 3151, 3152, 3153, 3161, 3162 et 3163 peuvent être attribuées avec une mention « ornement ».Dans l’intitulé des qualifications 3172 et





17

3173, lors de leur attribution, il est précisé le matériau régional de couverture : bardeaux de bois, chaume, essentes, lauzes, laves, etc.

pieUx, ConsoLidation des soLsDes mentions précisant la nature des pieux ou la technique mise en œuvre accompa-gnent systématiquement les qualifications suivantes :1233:pieuxfaçonnésàl’avance,pieuxàtube

battuexécutéssurplace,pieuxforés,pieuxfoncés,pieuxpicots.

1263:injection,compactage,maçonnerieencarrière,colonnesballastées.

sans instaLLation de gazEn fonction des réalités locales, cette indi-cation peut accompagner la qualification 5111.

taiLLe par Centre d’UsinageCette mention est attribuée à toute entre-prise de lamellé collé qui dispose d’un centre d’usinage de taille de haute préci-sion correspondant aux qualifications 2342, 2343, 2352, 2353, 2354.

tonnage annuel de productionEn fonction de leurs moyens techniques (atelier, outillage, personnel) et de leur capacité annuelle de production, les entre-prises qualifiées en construction métallique (2412, 2413 et 2414) se verront attribuer une des mentions suivantes :• « production annuelle inférieure à

2 500 tonnes »• « production annuelle supérieure à



10 000 tonnes »

r.s. - référentieLs spéCifiqUes

Ils précisent les exigences auxquelles doivent répondre les entreprises deman-dant une certification de métier. Cette certi-fication de métier s’adresse aux entreprises réalisant des travaux dans des activités nécessitant à la fois une maîtrise parfaite des techniques et un scrupuleux respect des réglementations en matière d’environ-nement et de sécurité. Les entreprises sont par ailleurs soumises à des audits permettant de s’assurer de la maîtrise complète de leurs processus de réalisation.

Liste des CertifiCations métiers ConCernées :

1452 travauxd’accèsdifficileàlacorde

1512 traitementdel’amianteenplaceconcernantlesmatériauxetproduitsàrisquesparticuliers

1513 traitementdel’amianteenplaceconcernantlesmatériauxetproduitsfriables

1522 traitementcuratifcontrelesinsectesàlarvesxylophages

1523 traitementcuratifcontrelestermites

1532 traitementcuratifcontreleschampignonslignivores,dontlamérule

3513 fournitureetposecertifiéesdemenuiseriesextérieures

4452 fournitureetmiseenœuvred’ouvragesdemétallerierésistantaufeu

4453 fabricationetmiseenœuvred’ouvragesdemétallerierésistantaufeu

5153 installationsdesystèmesdedistributiondefluidesmédicaux

5444 désenfumagenaturel(installation,maintenance)

8112 modulesphotovoltaïquesintégrés(technicité confirmée)

8122 modulesphotovoltaïquessurimposésoudesubstitution(technicité confirmée)

8132 etanchéitéphotovoltaïque

8212 chauffe-eausolaires

8213 systèmessolairescombinésouchauffageseul

8214 installationssolairesthermiques

8312 installationsdepompesàchaleurgéothermiques(technicité confirmée)

8313 installationsdepompesàchaleurgéothermiques(technicité supérieure)

8412 installationsthermiquesboisénergie(technicité confirmée)

8413 installationsthermiquesboisénergie(technicité supérieure)

8622 rénovationénergétique«offreglobale»(technicité confirmée)

8711 miseenplaced’unsystèmedemesuresetréalisationdesmesuresdeperméabilitéàl’airdel’enveloppedesbâtiments


exigenCes E.P. = ExigEncEs

particulièrEs référentieLs

r.s. = référEntiEls spécifiquEs


18

11 démolition - déconstruction

111 travaUx de démoLition1111 démolition(technicité courante) 1112 démolition(technicité confirmée) 1113 démolition(technicité supérieure)

114 démoLition par Carottage oU sCiage1142 démolitionparcarottageousciage

(technicité confirmée)

1143 démolitionparcarottageousciage(technicité supérieure)

115 démoLition par expLosifs1152 démolitionparexplosifs


1153 démolitionparexplosifs(technicité supérieure)

12 fondations - soutènement

121 pUits et tranChées bLindés1212Puitsettranchéesblindés


1213Puitsettranchéesblindés(technicité supérieure)

122 reprises en soUs-oeUvre1222reprisesensous-oeuvre


1223reprisesensous-oeuvre(technicité supérieure)

123 miCropieUx et pieUx battUs, forés, fonCés oU moULés dans Le soL

1231micropieuxtypeietii

1232micropieuxtypeiiietiv

1233Pieuxmentions : FAçONNéS à L’AvANCE - à TUBE BATTU EXéCUTéS SUR PLACE - FORéS - FONCéS - PICOTS

124 parois moULées dans Le soL1243Paroismoulées

125 tirants d’anCrage1252tirantsd’ancrage(technicité confirmée)

1253tirantsd’ancrage(technicité supérieure)

126 ConsoLidation des soLs1263consolidationdessols

mentions : INjECTION - COMPACTAGE - MAçONNERIE EN CARRIèRE - COLONNES BALLASTéES

127 paLpLanChes1272Palplanches(technicité confirmée)

1273Palplanches(technicité supérieure)

128 rabattement de nappe aqUifère1281rabattementdenappe

(technicité courante)

1283rabattementdenappe(technicité supérieure)

129 soUtènement1292soutènement(technicité confirmée)

1293soutènement(technicité supérieure)

13 enrocHement - voirie réseaux divers - poteaux et clÔtures - cHaussées - trottoirs - pavage - espaces verts – arrosage - forage géotHermiQue - murs végétaux

130 travaUx d’enroChement1302travauxd’enrochement

131 terrassements - foUiLLes1311terrassements-fouilles


1312terrassements-fouilles(technicité confirmée)

132 CanaLisations – assainissement1321canalisationsd’assainissement


1322assainissementautonome(technicité confirmée)

1323canalisationsd’assainissement(technicité supérieure)

133 poteaUx et CLÔtUres 1331Poteauxetclôtures

134 ChaUssées - trottoirs - pavage1341aménagementsdechausséesettrottoirs

1342 Pavage

135 espaCes verts1351espacesverts

136 sYstème d’arrosage 1361 systèmed’arrosage

1362 récupérationdeseauxdepluie(usageextérieur)

137 forage géothermiqUe1372foragepourcapteursgéothermiques

verticaux

138 mUrs végétaUx 1382fournitureetposedemursvégétaux





Nomenclature Mise à jour avril

2012

19

14 montage d’écHafaudages - structures évènementielles – étaiements

141 montage d’éChafaUdages fixes1411 échafaudagesfixes(technicité courante)

1412 échafaudagesfixes(technicité confirmée)

1413 échafaudagesfixes(technicité supérieure)

142 montage de pLates-formes sUspendUes1421Plates-formessuspendues

(technicité courante) 1422Plates-formessuspendues


143 montage de strUCtUres événementieLLes1431structuresévénementielles

(technicité courante) 1432structuresévénementielles

(technicité confirmée) 1433structuresévénementielles

(technicité supérieure)

144 étaiements1442étaiements(technicité confirmée) 1443étaiements(technicité supérieure)

145 travaUx d’aCCès diffiCiLe1452 travauxd’accèsdifficileàlacorde

15 décontamination et traitement curatif

151 amiante1512traitementdel’amianteenplace

concernantlesmatériauxetproduitsàrisquesparticuliers:Arrêtés interministériels des 22 février 2007 et 13 octobre 2009

1513traitementdel’amianteenplaceconcernantlesmatériauxetproduitsfriables:Normes NF X46-010 et NF X46-011 et des arrêtés interministériels des 22 février 2007 et 13 octobre 2009.

152 inseCtes a Larves xYLophages - termites1522 traitementcuratifcontrelesinsectes

àlarvesxylophages

1523traitementcuratifcontrelestermites mentions : POSE DE PIèGES TERMITES

153 Champignons 1532traitementcuratifcontreleschampignons

lignivores,dontlamérule

154 assèChement des mUrs 1542assèchementdesmurspartraitement

desremontéescapillaires

21 maÇonnerie et béton armé courant 211 maÇonnerie et béton armé CoUrant2111maçonnerie(technicité courante)

etbétonarmécourant mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2112maçonnerie(technicité confirmée)etbétonarmécourant mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2113maçonnerie(technicité supérieure)etbétonarmécourant mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2114maçonnerie(technicité exceptionnelle)etbétonarmécourant mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

212 ravaLement 2121ravalementenmaçonnerie

mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

213 endUits aUx Liants hYdraULiqUes proJetés

2132enduits mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

214 travaUx partiCULiers et teChniqUes spéCifiqUes

2141transformationenmaçonnerie(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2142réparationenmaçonnerie(technicité confirmée)etenbétonarmécourant mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

215 daLLages béton2151dallagecourant(technicité courante)

mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2152dallageàusageindustriel(technicité confirmée)

2153dallageàusageindustriel(technicité supérieure)

216 Chapes - daLLages oU daLLes béton Ciré2162chapes


2163dallagesetdallesbétonciréouassimilémentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

217 travaUx neUfs et de réhabiLitation en pierre

2171 tailleetposedepierre mentions : PATRIMOINE BâTI

218 restaUration dU patrimoine anCien2181restaurationmaçonneriedupatrimoine

ancien

2182restaurationpierredetailledupatrimoineancien

2183restaurationpierredetailleetmaçonneriedupatrimoineancienmentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE






20

219 restaUration des monUments historiqUes

2192restaurationmaçonneriedesmonumentshistoriques

2194restaurationpierredetailleetmaçonneriedesmonumentshistoriques

22 béton armé et béton précontraint221 béton armé et béton préContraint2211bétonarméetbétonprécontraint(technicité

courante) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2212bétonarméetbétonprécontraint(technicité confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2213bétonarméetbétonprécontraint(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2214bétonarméetbétonprécontraint(technicité exceptionnelle) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

223 fabriCation d’éLéments préfabriqUés en béton armé et béton préContraint

2231fabricationd’élémentsbétonarméetbétonprécontraint(technicité courante)

2232fabricationd’élémentsbétonarméetbétonprécontraint(technicité confirmée)

224 foUrnitUre et pose d’éLéments préfabriqUés en béton armé et béton préContraint

2241fournitureetposed’élémentsbétonarméetbétonprécontraint(technicité courante)

2242fournitureetposed’élémentsbétonarméetbétonprécontraint(technicité confirmée)

225 oUvrages étanChes, posés aU soL, enterrés, semi-enterrés en béton armé et béton préContraint

2251ouvragesétanchesenbétonarméetbétonprécontraint(technicité courante)

2252ouvragesétanchesenbétonarméetbétonprécontraint(technicité confirmée)

2253ouvragesétanchesenbétonarméetbétonprécontraint(technicité supérieure)

226 oUvrages étanChes en éLévation en béton armé et béton préContraint

2261ouvragesétanchesenélévationenbétonarméetbétonprécontraint(technicité courante)

2262ouvragesétanchesenélévationenbétonarméetbétonprécontraint(technicité confirmée)

2263ouvragesétanchesenélévationenbétonarméetbétonprécontraint(technicité supérieure)

228 réparations d’oUvrages en béton armé2282réparationd’ouvragesbétonarmé

(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2283réparationd’ouvragesbétonarméoubétonprécontraint(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

229 pLanChers et panneaUx transLUCides2292Planchersetpanneauxtranslucides

23 cHarpente et structure en bois231 foUrnitUre et pose de Charpente

traditionneLLe et strUCtUre en bois2311fournitureetposedecharpente

traditionnelle(technicité courante) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2312fournitureetposedecharpentetraditionnelle(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2313fournitureetposedecharpentetraditionnelle(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

232 fabriCation et pose de Charpente traditionneLLe et strUCtUre en bois

2322fabricationetposedecharpentetraditionnelle(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2323 fabricationetposedecharpentetraditionnelle(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2324 fabricationetposedecharpentetraditionnelle(technicité exceptionnelle) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

233 Charpente en bois de tYpe Composite2331ouvragesenpoutrescomposites

(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2332ouvragesenpoutrescomposites(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

234 foUrnitUre et pose de Charpentes en bois LameLLé-CoLLé et aUtres strUCtUres en bois CoLLé

2342fournitureetposedecharpentesenboislamellé-collé(technicité confirmée) mentions : TAILLE PAR CENTRE D’USINAGE EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2343fournitureetposedecharpentesenboislamellé-collé(technicité supérieure) mentions : TAILLE PAR CENTRE D’USINAGE EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

235 fabriCation et pose de Charpentes en bois LameLLé-CoLLé et aUtres strUCtUres en bois CoLLé

2352fabricationetposedecharpentesenboislamellé-collé(technicité confirmée)mentions : TAILLE PAR CENTRE D’USINAGE EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2353fabricationetposedecharpentesenboislamellé-collé(technicité supérieure)mentions : TAILLE PAR CENTRE D’USINAGE EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS





21

2354fabricationetposedecharpentesenboislamellé-collé(technicité exceptionnelle)mentions : TAILLE PAR CENTRE D’USINAGE EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

236 bâtiments a ossatUre bois 2361fournitureetposedebâtiments

àossaturebois(technicité courante)

2362fournitureetposedebâtimentsàossaturebois(technicité confirmée)

2363fabricationetposedebâtimentsàossaturebois(technicité supérieure)

2364fabricationetposedebâtimentsàossaturebois(technicité exceptionnelle)

237 bâtiments en bois massifs empiLés2371fournitureetposedebâtimentsenbois

massifsempilés(technicité courante)

2372fournitureetposedebâtimentsenboismassifsempilés(technicité confirmée)

2373fabricationetposedebâtimentsenboismassifsempilés(technicité supérieure)

2374fabricationetposedebâtimentsenboismassifsempilés(technicité exceptionnelle)

238 Charpente et strUCtUres indUstriaLisées en bois

2381charpenteetstructuresindustrialiséesenbois(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

2382charpenteetstructuresindustrialiséesenbois(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

239 réparation et restaUration de Charpente

2391réparationetrenforcementd’ouvragesdecharpentementions : PâTRIMOINE BâTI

2392restaurationdecharpentedupatrimoineancien

2393 restaurationdecharpentedesmonumentshistoriques mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE

24 construction métalliQue241 ConstrUCtions et strUCtUres

métaLLiqUes2411constructionsetstructuresmétalliques


2412constructionsetstructuresmétalliques(technicité confirmée)mentions : PRODUCTION ANNUELLE INFéRIEURE à 2500 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 2500 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 5000 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 10000 T

2413constructionsetstructuresmétalliques(technicité supérieure)mentions : PRODUCTION ANNUELLE INFéRIEURE à 2500 T PRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 2500 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 5000 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 10000 T

2414constructionsetstructuresmétalliques(technicité exceptionnelle)mentions : PRODUCTION ANNUELLE INFéRIEURE à 2500 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 2500 T PRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 5000 TPRODUCTION ANNUELLE SUPéRIEURE à 10000 T

243 ConstrUCtions modULaires et sUr sYstèmes

2431constructionsmodulaires

2432constructionssursystèmes

245 foUrnitUre et pose de ConstrUCtions indUstriaLisées

2451fournitureetposedeconstructionsindustrialisées

246 organes de stoCKage vertiCaUx poUr prodUits granULaires oU pULvérULents

2462organesdestockageverticaux(technicité confirmée)

2463organesdestockageverticaux(technicité supérieure)

247 organes de stoCKage horizontaUx poUr prodUits granULaires oU pULvérULents

2472organesdestockagehorizontaux

248 pYLÔnes et toUrs de transmission2481 Pylônesdetransportsoudedistribution

d’énergieélectrique

2482Pylôneshaubanésouencastréspourtélécommunicationouéclairage

249 ossatUres d’appareiLs de Levage, de manUtention et de transport

2492ossaturesdepontsroulantsetd’appareilsdelevage(technicité confirmée )

2493 ossaturesdepontsroulantsetd’appareilsdelevage(technicité supérieure)

2494supportdetéléphériquesetdetransporteursaériens

25 ponts métalliQues251 ponts rigides 2511Pontsetpasserellesrigides


2512 Pontsetpasserellesrigides(technicité confirmée)

2513Pontsetpasserellesrigides(technicité supérieure)

2514 Pontsetpasserellesrigides(technicité exceptionnelle)

252 ponts et passereLLes sUspendUs oU à haUbans

2523Pontsetpasserellessuspendusouàhaubans

253 ponts et passereLLes mobiLes 2533Pontsetpasserellesmobiles






22

254 renforCement et réparation d’oUvrages d’art

2542renforcementetréparationd’ouvragesd’art(technicité confirmée)

2543renforcementetréparationd’ouvragesd’art(technicité supérieure)

26 organes de retenues d’eau261 vannes, portes d’éCLUses, batardeaUx

et évaCUateUrs de sUrfaCe 2613 vannes,portesd’écluses,batardeaux

etévacuateursdesurface

262 vannes de fonds, CondUites forCées2623 vannesdefonds,conduitesforcées

263 bateaUx portes, portes fLottantes, éLévateUrs a bateaUx, sLipWaYs

2633 bateauxportes,portesflottantes,élévateursàbateaux,slipways

27 montage-levage271 montage-Levage d’oUvrages

métaLLiqUes2711 montage-levaged’ouvragesmétalliques


2712 montage-levaged’ouvragesmétalliques(technicité confirmée)

2713 montage-levaged’ouvragesmétalliques(technicité supérieure)

2714 montage-levaged’ouvragesmétalliques(technicité exceptionnelle)

272 Levage et assembLage d’oUvrages aUtres qUe métaLLiqUes

2722 levageetassemblaged’ouvragesautresquemétalliques

31 couverture

310 CoUvertUre en tUiLes à emboîtement oU à gLissement (terre CUite, béton)

3101 tuilesàemboîtementouàglissementmentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

311 CoUvertUre en tUiLes CanaL3111 tuilescanal(technicité courante)


3113tuilescanal(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

312 CoUvertUre en tUiLes pLates (terre CUite, béton)

3121tuilesplates(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3122tuilesplates(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3123tuilesplates(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

313 CoUvertUre en bardeaUx bitUmés3131bardeauxbitumés(technicité courante)


3132bardeauxbitumés(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

314 CoUvertUre en ardoises de sChiste oU fibre Ciment

3142ardoisesdeschisteoufibreciment(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3143 ardoisesdeschisteoufibreciment(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

315 CoUvertUre en métaUx : zinC, CUivre, aLUminiUm, aCier gaLvanisé, aCier inoxYdabLe étamé pLombé, fer-bLanC étamé, etC., saUf pLomb

3151élémentsaccessoiresdecouverture(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI ORNEMENT

3152couvertureenmétauxsaufplomb(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI ORNEMENT EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3153couvertureenmétauxsaufplomb(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI ORNEMENT EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

316 CoUvertUre en pLomb3161revêtementsdebalconsetaccessoires

enplomb(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI ORNEMENT EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3162couvertureenplomb(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI ORNEMENT EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3163couvertureenplomb(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI ORNEMENT EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

317 CoUvertUre en matériaUx régionaUx, a préCiser : bardeaUx de bois, ChaUme, essentes, LaUzes, Laves, etC.

3172 couvertureen…matériaurégionalàpréciser(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS





23






3173 couvertureen…matériaurégionalàpréciser(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

318 CoUvertUre en pLaqUes nervUrées oU ondULées

3181couvertureenplaquesnervuréesouondulées (technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3183 couvertureenplaquesnervuréesouondulées (technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

319 CoUvertUre dU patrimoine anCien et des monUments historiqUes

3193 couverturedupatrimoineancien

3194 couverturedesmonumentshistoriques

32 étancHéité321 étanChéité en matériaUx

bitUmineUx en feUiLLes3211 étanchéitéenmatériauxbitumineux

enfeuilles(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3212 étanchéitéenmatériauxbitumineuxenfeuilles(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3213 étanchéitéenmatériauxbitumineuxenfeuilles(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3214 étanchéitéenmatériauxbitumineuxenfeuilles(technicité exceptionnelle)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

322 étanChéité en matériaUx de sYnthèse en feUiLLes

3221 étanchéitéenmatériauxdesynthèseenfeuilles(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3222étanchéitéenmatériauxdesynthèseenfeuilles(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3223étanchéitéenmatériauxdesynthèseenfeuilles(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX

ISOLéS

323 étanChéité en asphaLtes CoULés3233 étanchéitéenasphaltescoulés

(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3234étanchéitéenasphaltescoulés(technicité exceptionnelle)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

324 étanChéité LiqUide - s.e.L.3241étanchéitéliquide(s.e.l.)

3242étanchéitéliquide(s.e.l.)

327 spéCiaLités des sUpports aveC étanChéité

3271tôled’aciernervurée(tan)avecétanchéitéenmembraneenfeuilles(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3272tôled’aciernervurée(tan)avecétanchéitéenmembraneenfeuilles(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

328 spéCiaLités des sUpports aveC étanChéité

3281supportsboisetdérivésavecétanchéitémentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

33 étancHéité et imperméabilisation de cuvelages, réservoirs, cuves et bassins de piscines331 étanChéité de CUveLage aU moYen de

revÊtement bitUmineUx oU d’asphaLtes3312 étanchéitédecuvelageaumoyen

derevêtementbitumineuxoud’asphaltes(technicité confirmée)

3313étanchéitédecuvelageaumoyenderevêtementbitumineuxoud’asphaltes(technicité supérieure)

332 étanChéité de CUveLage aU moYen de membrane sYnthétiqUe

3322étanchéitédecuvelageaumoyendemembranesynthétique(technicité confirmée)

3323étanchéitédecuvelageaumoyendemembranesynthétique(technicité supérieure)

333 imperméabiLisation de CUveLage aU moYen de mortier de Ciment hYdrofUgé

3332imperméabilisationdecuvelageaumoyendemortierdecimenthydrofugé(technicité confirmée)

3333imperméabilisationdecuvelageaumoyendemortierdecimenthydrofugé(technicité supérieure)

334 imperméabiLisation de CUveLage aU moYen de revÊtement de minéraLisation

3342imperméabilisationdecuvelageaumoyenderevêtementdeminéralisation(technicité confirmée)

3343imperméabilisationdecuvelageaumoyenderevêtementdeminéralisation(technicité supérieure)

335 imperméabiLisation de CUveLage aU moYen de résine sYnthétiqUe

3352imperméabilisationdecuvelageaumoyenderésinesynthétique(technicité confirmée)

3353imperméabilisationdecuvelageaumoyenderésinesynthétique(technicité supérieure)

24

336 reprise de CUveLage par inJeCtion de résine

3362reprisedecuvelageparinjectionderésine

337 imperméabiLisation et/oU étanChéité de réservoirs, CUves et bassins de pisCines

3372 imperméabilisationet/ouétanchéitéderéservoirs,cuvesetbassinsdepiscines(technicité confirmée)

3373 imperméabilisationetétanchéitéderéservoirs,cuvesetbassinsdepiscines(technicité supérieure)

34 calfeutrement et protection des faÇades341 CaLfeUtrement de Joints

de ConstrUCtion3411calfeutrementdejointsdeconstruction

(technicité courante) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3412calfeutrementdejointsdeconstruction(technicité confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3413calfeutrementdejointsdeconstruction(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

342 proteCtion des faÇades par imperméabiLisation - CLasse i1, i2, i3

3421imperméabilisationdesfaçades-classei1,i2,i3(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3422imperméabilisationdesfaçades-classei1,i2,i3 (technicité confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3423imperméabilisationdesfaçades-classei1,i2,i3(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

343 proteCtion des faÇades par étanChéité - CLasse i4

3431étanchéitédesfaçades-classei4(technicité courante) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3432 étanchéitédesfaçades-classei4(technicité confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3433étanchéitédesfaçades-classei4(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

35 menuiseries extérieures 351 foUrnitUre et pose de menUiseries

extérieUres 3511fournitureetposedemenuiseries

extérieures mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3512fournitureetposedemenuiseriesextérieuresavecmaîtrised’œuvre mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3513fournitureetposecertifiéesdemenuiseriesextérieuresmentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

352 fabriCation et pose de menUiseries extérieUres en aLUminiUm

3521fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenaluminium(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3522fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenaluminium(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

353 fabriCation et pose de menUiseries extérieUres en aCier

3531fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenacier(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3532fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenacier(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

354 fabriCation et pose de menUiseries extérieUres en pvC

3541fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenPvc(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3542 fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenPvc(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

355 fabriCation et pose de menUiseries extérieUres en bois

3552 fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenbois(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3553 fabricationetposedemenuiseriesextérieuresenbois(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

37 faÇades-rideaux371 foUrnitUre et pose de faÇades-rideaUx

métaLLiqUes3712fournitureetposedefaçades-rideaux

métalliques (technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3713fournitureetposedefaçades-rideauxmétalliques(technicité supérieure)mentions : EEFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

372 fabriCation et pose de faÇades-rideaUx métaLLiqUes

3721fabricationetposedefaçades-rideauxmétalliques(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

3722fabricationetposedefaçades-rideauxmétalliques(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS





25

3723fabricationetposedefaçades-rideauxmétalliques(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

38 faÇades en bardage381 bardages3811bardagessimples(technicité courante)


3813toustypesdebardages(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

39 autre enveloppe391 strUCtUres textiLes3911 structurestextiles(technicité courante)

3913 structurestextilespermanentes(technicité supérieure)






41 plÂtrerie plafonds - cloisons - doublages - isolation 411 pLâtrerie à base de poUdre

et de Liants hYdraULiqUes4111 Plâtrerie(technicité courante)


4112Plâtrerie(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4113Plâtrerie(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

412 travaUx extérieUrs de pLâtrerie à base de Liants hYdraULiqUes

4122Plâtrerieenextérieursmentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

413 pLâtrerie à base de pLaqUes de pLâtre4131 Plaquesdeplâtre(technicité courante)


4132Plaquesdeplâtre(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4133Plaquesdeplâtre(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

414 proteCtion Contre L’inCendie4143Protectioncontrel’incendieàbase

deplâtreetmatériauxisolantsassociés

42 cloisons à structures métalliQues421 CLoisons démontabLes4211 fournitureetposedecloisons

démontables

4212fabricationetposedecloisonsdémontables

422 CLoisons amovibLes4221fournitureetposedecloisonsamovibles

4222fabricationetposedecloisonsamovible

423 CLoisons mobiLes4231fournitureetposedecloisonsmobiles

4232fabricationetposedecloisonsmobiles

43 menuiserie en bois - escaliers - parQuets - clÔtures et treillages431 foUrnitUre et pose de menUiserie

en bois4311fournitureetposedemenuiserieenbois

(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4312fournitureetposedemenuiserieenbois(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

432 fabriCation et pose de menUiserie en bois

4321fabricationetposedemenuiserieenbois(technicité courante) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4322fabricationetposedemenuiserieenbois(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4323 fabricationetposedemenuiserieenbois(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

433 mains CoUrantes 4333mainscourantes

434 parqUets4342Parquetscollés(technicité confirmée)


4343 Parquetage(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

435 parqUets de grande sUrfaCe4352Parquetsdegrandesurface

436 finition des parqUets4362 finitiondesparquets

mentions : PATRIMOINE BâTI

437 distribUtion4372 cloisonsenbois

438 aménagements extérieUrs : CLÔtUres et treiLLages

4382 clôturesettreillages

26

439 menUiserie des monUments historiqUes4393 restaurationdesmenuiseries

desmonumentshistoriques

44 métallerie 441 travaUx de métaLLerie4411serrurerie-métallerie

(technicité courante) mentions : PATRIMOINE BâTI

4412 métallerie(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4413 métallerie(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

442 travaUx de strUCtUres métaLLiqUes4421 structuresmétalliques

443 ferronnerie4432 ferronnerie


444 aménagements extérieUrs : CLÔtUres métaLLiqUes

4441clôturesmétalliques(technicité courante)

445 métaLLerie résistant aU feU4452fournitureetmiseenœuvred’ouvragesde

métallerierésistantaufeu

4453fabricationetmiseenœuvred’ouvragesdemétallerierésistantaufeu

449 ferronnerie d’art 4493ferronneried’art

45 fermetures et protection solaires 451 fabriCation et pose de persiennes,

voLets battants et CoULissants, portes CoULissantes et pLiantes, JaLoUsies

4511fabricationetposedevoletsbattantsetcoulissants,portesbattantesetpliantes(technicité courante) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4512fabricationetposedepersiennes,voletsbattantsetcoulissants,portescoulissantesetpliantes,jalousies(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4513fabricationetposedepersiennes,voletsbattantsetcoulissants,portescoulissantesetpliantes,jalousies(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

452 fabriCation et pose de voLets roULants4522fabricationetposedevoletsroulants

(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4523fabricationetposedevoletsroulants(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

453 fabriCation et pose de proteCtions soLaires

4532fabricationetposedeprotectionssolaires(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4533fabricationetposedeprotectionssolaires(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

454 fabriCation et pose de rideaUx, griLLes et portaiLs

4542fabricationetposederideaux,grillesetportails(technicité confirmée)

4543 fabricationetposederideaux,grillesetportails(technicité supérieure)

455 fabriCation et pose de portes de garage et portes seCtionneLLes

4552fabricationetposedeportesdegarageetportessectionnelles(technicité confirmée)

4553fabricationetposedeportesdegarageetportessectionnelles(technicité supérieure)

456 fabriCation et pose de portes piétonnes et portes tamboUr

4563fabricationetposedeportespiétonnesetportestambour(technicité supérieure)

457 foUrnitUre et pose de persiennes, voLets battants et CoULissants, portes CoULissantes et pLiantes, JaLoUsies, voLets roULants, proteCtions soLaires

4571fournitureetposedepersiennes,voletsbattantsetcoulissants,portescoulissantesetpliantes,jalousies,voletsroulants,protectionssolaires(technicité courante)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4572fournitureetposedepersiennes,voletsbattantsetcoulissants,portescoulissantesetpliantes,jalousies,voletsroulants,protectionssolaires(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

458 foUrnitUre et pose de rideaUx, griLLes, portes de garage, portes piétonnes et portaiLs, portes seCtionneLLes

4581fournitureetposederideaux,grilles,portesdegarage,portespiétonnesetportails,portessectionnelles(technicité courante)

4582 fournitureetposederideaux,grilles,portesdegarage,portespiétonnesetportails,portessectionnelles(technicité confirmée)





27

46 vitrail 467 vitraiL4671vitrail(technicité courante)

4672vitrail(technicité confirmée)

468 réaLisation de verrières neUves en vitraiL

4683réalisationdeverrièresneuvesenvitrail(technicité supérieure)

469 Conservation et restaUration de vitraUx a CaraCtère patrimoniaL

4693conservationetrestaurationdevitrauxàcaractèrepatrimonial

47 vitrerie - miroiterie 471 mise en oeUvre de prodUits

verriers CompLexes4711Produitsverriers(technicité courante)


4712Produitsverriers(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

4713Produitsverriers(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

51 plomberie - installations sanitaires 511 pLomberie - instaLLations sanitaires5111Plomberie-sanitaire(technicité courante)

mentions : PATRIMOINE BâTI SANS INSTALLATION DE GAz INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5112Plomberie-sanitaire(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5113Plomberie-sanitaire(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI ATELIER DE PRéFABRICATION INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5114Plomberieetfluidesspéciaux(technicité exceptionnelle)mentions : PATRIMOINE BâTI ATELIER DE PRéFABRICATION INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz

512 maintenanCe et dépannage d’appareiLs de prodUCtion d’eaU ChaUde sanitaire et de ChaUffage

5121maintenance,entretienetdépannaged’appareilsdeproductiond’eauchaudesanitaireetdechauffagementions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

513 instaLLations de vidoirs poUr ordUres ménagères

5131vidoirspourorduresménagères

514 entretien et maintenanCe des instaLLations d’eaU

5141entretiendecompteursd’eauetderobinetterie

5142maintenancesanitairedesdispositifsdeprotectiondel’eau

515 fLUides médiCaUx5153installationsdesystèmesdedistribution

defluidesmédicaux

516 fLUides spéCiaUx aUtres qUe médiCaUx5162distributiondefluidesspéciaux

517 réCUpération des eaUx de pLUies (Usages intérieUrs)

5172récupérationdeseauxdepluies(usagesintérieurs)

52 fumisterie - ramonage521 fUmisterie5211fumisterie(technicité courante)

5212fumisterie(technicité confirmée)

5213fumisterie(technicité supérieure)

522 ramonage5221ramonage(technicité courante)

5222ramonage(technicité confirmée)

523 tUbage5231tubage(technicité courante)

5232tubage(technicité confirmée)

524 Chemisage5242chemisage

525 Cheminées domestiqUes5251cheminéesdomestiques


53 installations tHermiQues de génie climatiQue531 instaLLations thermiqUes5311installationsthermiques

(technicité courante) mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5312installationsthermiques(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE






28

5313 installationsthermiques(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5314installationsthermiquesàhautepressionouhautetempérature(technicité exceptionnelle)

532 tUYaUteries5322tuyauteriesd’installationsthermiques


533 brÛLeUrs5331brûleurs

mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE

534 régULation5342régulation


535 téLéaLarme - téLésUrveiLLanCe - téLégestion

5352téléalarme,télésurveillance,télégestion(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5353 téléalarme,télésurveillance,télégestion(technicité supérieure)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

536 rénovation d’instaLLations de ChaUffage et de ChaUfferies

5361rénovationd’installationsdechauffage(technicité courante) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5362rénovationdechaufferies(technicité confirmée) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5363rénovationdechaufferies(technicité supérieure) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

54 installations d’aérauliQue et de conditionnement d’air 541 CLimatisation5412climatisation(technicité confirmée)

mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5413climatisation(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5414climatisation(technicité exceptionnelle) mentions : PATRIMOINE BâTI INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

542 instaLLations de CLimatiseUrs5421climatiseursindividuels(technicité courante)


5422climatiseursautonomes(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5423climatiseursàdétentedirecte(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

543 ventiLation5431ventilationmécaniquecontrôlée

(technicité courante) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5432conduitsaérauliques(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5433ventilation(technicité supérieure)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

544 désenfUmage5442désenfumagenaturel

5444désenfumagenaturel(installation, maintenance)

545 hYgiène des réseaUx5451nettoyagedesréseauxaérauliques


5452nettoyagedesréseauxaérauliquesdegrandescuisines(technicité confirmée)

5453diagnostic,nettoyageetdécontaminationdesréseauxaérauliques(technicité supérieure)

55 gestion et maintenance d’éQuipements tHermiQues et de climatisation 551 maintenanCe d’instaLLations

thermiqUes5511maintenanced’installationsthermiques

(technicité courante) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5512maintenanced’installationsthermiques(technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5513maintenanced’installationsthermiques(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

552 maintenanCe d’instaLLations de CLimatisation

5522maintenanced’installationsdeclimatisationautonome (technicité confirmée)mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5523maintenanced’installationsdeclimatisation(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS





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553 expLoitation sans garantie totaLe5532 exploitationsansgarantietotale

d’installationsd’importancemoyenne(technicité confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5533exploitationsansgarantietotaled’installationsdetouteimportance(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

554 expLoitation aveC garantie totaLe5542exploitationavecgarantietotale

d’installationsdefaibleetmoyenneimportance(technicité confirmée) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5543exploitationavecgarantietotaled’installationsd’importancemoyenne(technicité supérieure) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5544exploitationavecgarantietotaled’installationsdetouteimportance(technicité exceptionnelle) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

555 gestion d’éqUipements de prodUCtion et de transport d’énergie CaLorifiqUe oU frigorifiqUe (réseaUx de ChaLeUr oU de froid)

5554gestiond’équipementsdeproductionetdetransportd’énergiecalorifiqueoufrigorifique(réseauxdechaleuroudefroid)(technicité exceptionnelle) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

556 maintenanCe des appareiLs individUeLs de prodUCtion de ChaUffage et d’eaU ChaUde sanitaire

5561maintenancedesappareilsindividuelsdeproductiondechauffageetd’eauchaudesanitaire(technicité courante) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

5562maintenancedesappareilsindividuelsdeproductiondechauffageetd’eauchaudesanitaireetvmcgazassocié(technicité confirmée) mentions : INSTALLATION DOMESTIQUE AU GAz EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

56 fours industriels561 ConstrUCtion de foUrs indUstrieLs5611foursindustriels (technicité courante) 5612foursindustriels(technicité confirmée)

5613 foursindustriels(technicité supérieure)

562 ConstrUCtion de foUrs d’inCinération d’ordUres ménagères

5621incinérationd’orduresménagères(technicité courante)

5622incinérationd’orduresménagères(technicité confirmée)

5623incinérationd’orduresménagères(technicité supérieure)

563 ConstrUCtion de foUrs de Crémation et d’inCinération de déChets aUtres qUe Les ordUres ménagères

5631incinérationdedéchetsindustriels(technicité courante)

5632incinérationdedéchetsindustriels,hospitaliersoud’animaux(technicité confirmée)

5633crémationetincinérationdedéchetstoxiquesoudangereux(technicité supérieure)

57 tHermiQue industrielle571 ConstrUCtion de Cheminées

indUstrieLLes en briqUes5711maintenancedescheminéesindustrielles

enbriques(technicité courante)

5712cheminéesenbriques(technicité confirmée)

572 ConstrUCtion de Cheminées indUstrieLLes en béton armé

5721maintenancedescheminéesindustriellesenbétonarmé(technicité courante)

5723cheminéesenbétonarmé(technicité supérieure)

5724cheminéesenbétonarmé(technicité exceptionnelle)

573 CondUits de fUmées et Cheminées indUstrieLLes en tÔLe oU en pLastiqUe

5731conduitsdefuméesenbriques,tôleouenplastique(technicité courante)

5732cheminéesindustriellesentôleouenplastique(technicité confirmée)

5733cheminéesindustriellesentôleouenplastique(technicité supérieure)

574 ConstrUCtion et maintenanCe de revÊtements réfraCtaires et isoLants

5741revêtementsréfractaires(technicité courante)

5743revêtementsréfractaires(technicité supérieure)

58 paratonnerres582 paratonnerres5822 Paratonnerres






30





61 peinture611 peintUre - ravaLement6111 Peintureetravalement

(technicité courante)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

6112Peintureetravalement(technicité confirmée) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

612 ravaLement en peintUre6121ravalementenpeinture


613 peintUre indUstrieLLe6133Peintureindustrielle


614 fiLage - déCoration - dorUre6142filage,décoration,dorure


6143doruredesmonumentshistoriques

615 peintUre en Lettres et attribUts6153Peintureenlettresetattributs


616 déCoration 6161tapisserie(technicité courante)

6162 décorationd’intérieurs(technicité confirmée)

617 expositions6171 installationd’expositions


6172installationd’expositions(technicité confirmée)

618 maqUettes6182maquettes

619 enseignes6191 enseignes

62 revÊtements de sols et de murs621 revÊtements textiLes6211revêtementstextilesendalles

6212revêtementstextilescollés

6213revêtementstextilestendus

622 revÊtements resiLients6221revêtementsrésilientsPvc


6222revêtementsrésilientsPvc(technicité confirmée)

6223revêtementsrésilients(Pvc,caoutchouc,linoléum)(technicité supérieure)

6224revêtementsrésilients«systèmedouche»

623 soLs CoULés6232revêtementsdesolscoulésàbase

derésinedesynthèse(technicité confirmée)

6233 revêtementsspéciauxdesolscoulésàbasederésinedesynthèse(technicité supérieure)

624 revÊtements travaUx CompLexes6241 revêtementsàfinitiondécorative

6242revêtementsrésilients«cuisinecollective»

6243revêtementsspéciauxdesolscoulésàbasederésinedesynthèsepourlocauxàrisquesidentifiés

625 Chapes 6252 chapesrapportées


626 soLs sportifs6263revêtementsdesolssportifs«systèmes

combinés»

627 soLs a propriétés éLeCtriqUes6273revêtementsàpropriétésélectriques

628 pLafonds tendUs6282 Plafondstendus


629 revÊtements de soLs à base de bois, CoLLés oU fLottants

6292 revêtementsdesolsàbasedebois,collésouflottantsmentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

63 carrelages - revÊtements - mosaÏQues631 CarreLages - revÊtements - mosaÏqUes6311carrelages-revêtements

(technicité courante) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

6312carrelages-revêtements-mosaïques(technicité confirmée)mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

6313 carrelages-revêtements-mosaïques(technicité supérieure) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

632 mosaÏqUes déCoratives6324mosaïquesdécoratives


633 CarreLages - revÊtements de mise en oeUvre spéCifiqUe

6334carrelages-revêtementsdansdeslocauxàsollicitationparticulière

634 CarreLages - travaUx annexes6343carrelages-travauxd’étanchéité

635 revÊtements CoULés en matériaUx natUreLs

6352revêtementscoulés

636 revÊtements et aménagement spéCiaUx6362 revêtementsetaménagements

spéciaux

6363revêtementsspéciauxanticorrosiondesparoisetdessols

31

64 marbrerie - revÊtements641 marbrerie6412marbreriedebâtiment


642 revÊtements6422revêtementsmurauxattachés


65 staff - stuc - sculpture – gypserie651 staff6511fournitureetposedestaff


6512travauxdestaffmentions : PATRIMOINE BâTI

6513restaurationdestaffdesmonumentshistoriques

652 stUC6522travauxdestuc


6523restaurationdestucdesmonumentshistoriques

658 sCULptUre6583sculptured’attributs


659 gYpserie6592 restaurationplâtresetchaux


6593restaurationplâtresetchauxdesmonumentshistoriques

66 plafonds suspendus661 pLafonds sUspendUs modULaires6611fournitureetposedeplafondssuspendus

modulaires(technicité courante)

6612fournitureetposedeplafondssuspendusmodulaires(technicité confirmée)

71 isolation tHermiQue - acoustiQue711 CaLorifUgeage des tUYaUteries

et appareiLs7112 calorifugeage(technicité confirmée)

7113calorifugeage(technicité supérieure)

712 isoLation thermiqUe par L’intérieUr7122isolationthermiqueparl’intérieur(technicité

confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

7123isolationthermiqueparl’intérieur(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

713 isoLation thermiqUe par L’extérieUr7131isolationthermiqueparl’extérieur

(enduitsurisolant) mentions : PATRIMOINE BâTI EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

7132isolationthermiqueparl’extérieur(bardage-vêture) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

7133isolationthermiqueparl’extérieur mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

714 isoLation par soUffLage - proJeCtion - inJeCtion - séCUrité passive Contre L’inCendie

7141isolationthermiqueetacoustiqueparsoufflage mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

7142 isolationthermique-correctionacoustiqueparprojection-injection mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

7143sécuritépassivecontrel’incendie

72 isolation et traitement acoustiQue721 isoLation et traitement aCoUstiqUe 7212isolationettraitementacoustique

(technicité confirmée) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

7213 isolationettraitementacoustique(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

722 isoLation antivibratiLe des soLs et massifs

7223 isolationantivibratile

723 pLanChers sUréLevés7232 Plancherssurélevés

mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE

73 isolation frigorifiQue731 isoLation frigorifiqUe - LoCaUx -

bâtiments - CirCUits7311isolationfrigorifique(technicité courante) 7312isolationfrigorifique

(technicité confirmée) 7313 isolationfrigorifique

(technicité supérieure)






32





81 enr - pHotovoltaÏQues811 modULes photovoLtaÏqUes intégrés8111 modulesphotovoltaïquesintégrés


8112 modulesphotovoltaïquesintégrés

(technicité confirmée) 2

812 modULes photovoLtaÏqUes sUrimposés oU de sUbstitUtion

8121 modulesphotovoltaïquessurimposésoudesubstitution(technicité courante)

8122 modulesphotovoltaïquessurimposésoudesubstitution(technicité confirmée)

813 modULes photovoLtaÏqUes soUpLes8132 etanchéitéphotovoltaïque

82 enr - solaires821 instaLLations soLaires thermiqUes8211 chauffe-eausolairesousystèmes

solairescombinés 8212 chauffe-eausolaires

mentions : CAPTEURS SOUS-vIDE

8213 systèmessolairescombinésouchauffageseul mentions : CAPTEURS SOUS-vIDE

8214 installationssolairesthermiques

83 enr - pac831 instaLLations géothermiqUes8311 installationsdepompesàchaleur

géothermiques(technicité courante)

8312 installationsdepompesàchaleurgéothermiques(technicité confirmée)

8313 installationsdepompesàchaleurgéothermiques(technicité supérieure)

832 instaLLations aérothermiqUes8321 installationsdepompesàchaleur

aérothermiques(technicité courante)

84 enr - bois 841 instaLLations thermiqUes bois énergie8411 installationsthermiquesboisénergie


8412 installationsthermiquesboisénergie(technicité confirmée)

8413 installationsthermiquesboisénergie(technicité supérieure)

86 efficacité énergétiQue

860 mention « effiCaCité énergétiqUe - travaUx isoLés »

861 effiCaCité énergétiqUe « boUqUet de travaUx »

8611 efficacitéénergétique«bouquetdetravaux»(technicité courante)

862 rénovation énergétiqUe «offre gLobaLe»

8621rénovationénergétique«offreglobale»(technicité courante)

8622rénovationénergétique«offreglobale»(technicité confirmée)

87 mesurage dans le bÂtiment

871 perméabiLité à L’air de L’enveLoppe8711 miseenplaced’unsystèmedemesureset

réalisationdesmesuresdeperméabilitéàl’airdel’enveloppedesbâtiments mentions : MESURES DE PERMéABILITé à L’AIR DE L’ENvELOPPE DES BâTIMENTS COLLECTIFS à USAGE D’hABITATION

mentions : MESURES DE PERMéABILITé à L’AIR DE L’ENvELOPPE DES BâTIMENTS à USAGE TERTIAIRE

91 agencement de locaux911 agenCement 9112 agencement(technicité confirmée)


9113 agencement(technicité supérieure) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

912 agenCement de saLLes de bains et de CUisines

9121 sallesdebains

9122 cuisinesdomestiques

9123 cuisinesdecollectivités

913 agenCement de Laboratoires9132laboratoires

914 vérandas9141 fournitureetposedevérandas

àstructurealuminiummentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

9142 fabricationetposedevérandasàstructurealuminiummentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

9143 vérandastousmatériaux(horsaluminium) mentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

915 pisCines d’habitations privées9152 Piscinesd’habitationsprivées

916 aménagement de CombLes9161 transformationetaménagement

decomblesmentions : EFFICACITé éNERGéTIQUE - TRAvAUX ISOLéS

917 travaUx d’aCCessibiLité9171 travauxd’accessibilitédelogements

33

groUped’aCtivités

qUaLifiCationattribUée

qUaLifiCations entraînées aUtomatiqUement

21maçonnerieetbétonarmécourant

211121122113211421922194

1331 - 2151 - 21631331 - 2151 - 2152 - 2162 - 2163 - 2231 - 22411222 - 1331 - 2151 - 2152 - 2162 - 2163 - 2231 - 22411222 - 1331 - 2151 - 2152 - 2162 - 2163 - 2231 - 224121812183

22bétonarméetbétonPrécontraint

2211221222132214

1222 - 2113 - 2141 - 2142 - 2231 - 2241 - 2251 - 22611223 - 2113 - 2141 - 2142 - 2232 - 2242 - 2252 - 2262 - 22821223 - 2113 - 2141 - 2142 - 2232 - 2242 - 2253 - 2263 - 22831223 - 2113 - 2141 - 2142 - 2232 - 2242 - 2253 - 2263 - 2283

23charPenteetstructureenbois

231123122313232223232324234223432393

238123821442 - 2342 - 238223821442 - 2342 - 23821443 - 2343 - 2382238223822392

24constructionmétallique

2411 4421

31couverture

3194 3193

41Plâtrerie

4112 4131

43menuiserieenboisescaliersParquetsclôturesettreillages

4321432243234342

43114311 - 4571 - 4581 - 6292 - 9121 - 91224311 - 4333 - 4342 - 4372 - 4572 - 4582 - 9121 - 91226292

44métallerie

441144124413

44414571 - 45814572 - 4582

plus d’infos sur www.qualibat.com

Tableau des qualifications entraînées

34

Tableau des qualifications entraînées

groUped’aCtivités

qUaLifiCationattribUée

qUaLifiCations entraînées aUtomatiqUement

51Plomberieinstallationssanitaires

5111511251135114 5172

1361 - 1362 - 5121 - 5131 - 5141 - 9121 - 91221361 - 1362 - 5121 - 5131 - 5141 - 5231 - 9121 - 91221361 - 1362 - 5121 - 5131 - 5141 - 5231 - 9121 - 91221361 - 5121 - 5131 - 5141 - 5162 - 5231 - 9121 - 9122 1362

52fumisterie-ramonage

521152125213

5222 - 52315222 - 52325222 - 5232

53installationsthermiquesdegénieclimatique

531153125313

54215421 - 5512 - 55225421 - 5422 - 5433 - 5512 - 5522

54installationsd’aérauliqueetdeconditionnementd’air

54125413541454225423

5421 - 5422 - 55225421 - 5422 - 5423 - 5433 - 55225421 - 5422 - 5423 - 5433 - 552355225523

55gestionetmaintenanced’équiPementsthermiquesetdeclimatisation

55115512551355225523553255335542554355445554

5451 - 55625451 - 55625451 - 55625451545155125513 - 55225512 - 5522 - 55325513 - 5522 - 55335513 - 5523 - 5533Toutes les qualifications de l’activité 55

61Peinture

61116112

61216121

63carrelagesrevêtementsmosaïques

6313 6252

82enr-solaires

8213 8214

8211 - 8212 8211 - 8212 - 8213

91agencementdelocaux

9113 6362 - 9122 – 9123 - 9132

Documents

Nomenclature intro