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Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry Norme ISO 14001 Norme ISO 14001 mise en place d’un système de mise en place d’un système de management environnemental dans management environnemental dans l’enseignement supérieur l’enseignement supérieur Marianne Mélé, Institut ENSAM de Chambéry

Norme ISO 14001 mise en place d’un système de management ... · Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry Norme ISO 14001 mise en place d’un système de management

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Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Norme ISO 14001 Norme ISO 14001 mise en place d’un système de mise en place d’un système de

management environnemental dans management environnemental dans l’enseignement supérieurl’enseignement supérieur

Marianne Mélé, Institut ENSAM de Chambéry

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?

La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 : domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences

Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut

ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Mettre en place un SME /Mettre en place un SME / être certifié ISO 14001 être certifié ISO 14001

Préservation de l’environnementPréservation de l’environnement Identification et traitement des non conformités Identification et traitement des non conformités

réglementairesréglementaires Amélioration de la gestion des établissementsAmélioration de la gestion des établissements Adéquation avec le « discours académique » Adéquation avec le « discours académique » ExemplaritéExemplarité Image (interne et externe) Image (interne et externe)

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

PlanPlan Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?

Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ? La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 :

domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences

Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut

ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Les normes ISO 14000Les normes ISO 14000Aspect siteAspect site

Iso 14001 : 1996 Iso 14001 : 1996 spécifications et guide d’utilisationspécifications et guide d’utilisation Iso 14004 : 1996Iso 14004 : 1996 lignes directriceslignes directrices

Iso 19011 : 2002 (Iso 14010, Iso 14011, Iso 14012) : Iso 19011 : 2002 (Iso 14010, Iso 14011, Iso 14012) : AuditAudit Iso 14015 : 2002 évaluation environnementale Iso 14015 : 2002 évaluation environnementale

FD X 30-201 : 1998 Aide à la lecture de la normeFD X 30-201 : 1998 Aide à la lecture de la norme

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Le domaine d’applicationLe domaine d’application

La norme ISO 14001La norme ISO 14001 s’applique à des organismess’applique à des organismes prescrit les exigences relatives à un système de prescrit les exigences relatives à un système de

management environnementalmanagement environnemental n'instaure pas de critères spécifiques de n'instaure pas de critères spécifiques de

performance environnementaleperformance environnementale

La norme ISO 14001

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Les exigences (1)Les exigences (1)La norme ISO 14001

PlanPlan

DoDoCheckCheck

ActAct

Amélioration Amélioration continuecontinue

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Les exigences (2)Les exigences (2)La norme ISO 14001

Analyse Environnementale Exigences légales et autres

Objectifs et Cibles

Programme de management

environnemental

1. Plan1. Plan

• Actions

• Responsabilités

• Ressources

• Calendrier

Politique Environnementale

• Indicateurs

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Les exigences (3)Les exigences (3)La norme ISO 14001

Maîtrise opérationnelle

Répartitiondes responsabilités et

ressources

FormationSensibilisation

Documentation

Elaboration Maîtrise

Gestiondes situations de crise

2. Do2. Do

Communication

Interne Externe

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Les exigences (4)Les exigences (4)La norme ISO 14001

3. Check3. Check

Surveillance

Corrections

Enregistrements

Audit

• Indicateurs

• Exigences légales et autres

• Actions correctives

• Actions préventives

• Documentation

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Les exigences (5)Les exigences (5)La norme ISO 14001

4. Act4. ActRevue de direction

Révision de la politique Révision de la politique environnementaleenvironnementale Révision des objectifs et Révision des objectifs et

ciblescibles

Révision du programme Révision du programme environnementalenvironnemental

Révision de l’analyse Révision de l’analyse environnementaleenvironnementale

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ?

La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 : domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences

Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut

ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Le processus de certification

Démarche : Démarche : certification interne ou auto-certificationcertification interne ou auto-certification

certification externe ou tierce partie : certification externe ou tierce partie : choix organisme certificateur choix organisme certificateur

DemandeurDemandeur : envoi dossier de candidature à organisme certificateur : envoi dossier de candidature à organisme certificateur

AuditeursAuditeurs : revue documentaire du site / plan d’audit : revue documentaire du site / plan d’audit

Audit du siteAudit du site

Pré rapport d’auditPré rapport d’audit

DemandeurDemandeur : réponse aux écarts éventuels / actions correctives : réponse aux écarts éventuels / actions correctives

AuditeursAuditeurs : rapport d’audit / délibération du comité de certification : rapport d’audit / délibération du comité de certification

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Le processus de certification

Durée de mise en œuvre de la démarche : 18 mois en Durée de mise en œuvre de la démarche : 18 mois en moyennemoyenne

Validité du certificat : 3 ansValidité du certificat : 3 ans

Coûts : coûts de mise en œuvre du SME + coûts de la Coûts : coûts de mise en œuvre du SME + coûts de la certification (audit de certification + audits de suivi)certification (audit de certification + audits de suivi)

Moyens humainsMoyens humains

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PlanPlan Pourquoi mettre en place un SME ?Pourquoi mettre en place un SME ?

Pourquoi se certifier ISO14001 ?Pourquoi se certifier ISO14001 ? La norme ISO 14001 : La norme ISO 14001 :

domaine d’application, domaine d’application, exigencesexigences

Le processus de certificationLe processus de certification Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut Mise en place de l’ISO 14001 à l’institut

ENSAM de ChambéryENSAM de Chambéry

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Analyse environnementaleAnalyse environnementalede l’Institutde l’Institut

Impacts environnementaux majeursImpacts environnementaux majeursConsommationsConsommationsDéchets papiers et Déchets de laboratoiresDéchets papiers et Déchets de laboratoires

RéglementationRéglementationICPE soumis à déclarationICPE soumis à déclaration

ISO 14001 de l’Institut ENSAM de Chambéry

Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers Chambéry

Politique environnementalePolitique environnementaleISO 14001 de l’Institut ENSAM de Chambéry

« Préservons l’environnement ensemble »

L’Institut ENSAM « Conception, Mécanique et Environnement » a des missions vis-à-vis de l’environnement au travers de la formation d’ingénieurs et de programmes de recherche. Par ailleurs, les organismes d'Etat se doivent d’avoir un rôle d'exemplarité face aux problèmes environnementaux qui touchent l'ensemble de la planète. C’est donc tout naturellement que l’Institut se lance aujourd’hui dans la mise en place d’un système de management environnemental. Cette démarche volontaire dans laquelle nous sommes aujourd'hui engagés comprend 4 axes de travail principaux : - Respecter, voire devancer, la réglementation environnementale ainsi que les autres contraintes auxquelles a souscrit l’Institut ; - Mettre en place une gestion des différentes activités de l’Institut permettant une amélioration continue du respect du milieu environnant ainsi que la prévention de la pollution ; - Sensibiliser, informer et former le personnel permanent et les intervenants de l’Institut à l’importance de développer un comportement éco-citoyen et responsable ; - Impliquer les étudiants au niveau du système de management environnemental de l’Institut et leur permettre ainsi de diffuser un savoir-faire tout au long de leur vie professionnelle. L’amélioration de notre environnement nous concerne tous et c’est par la mobilisation de chaque individu que des progrès significatifs pourront être réalisés.

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Planning prévisionnelPlanning prévisionnel

Certification fin 2003

MAI JUIN JUILLET

Audit interne

•Validation de l’Analyse Environnementale

•Définition des Objectifs et Cibles

•Elaboration du Programme de Management Environnemental

Conception du Système Documentaire

Sensibilisation / formation

Plan Do Check

30 juin

ISO 14001 de l’Institut ENSAM de Chambéry