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2015 notice VAE
NOTICE RELATIVE À L’ORGANISATION DE
LA VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPÉRIENCE (VAE)
DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURSDIPLOME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG)
ET
DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ
ET DE GESTION
(DSCG)
SESSION 2015
Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice et de tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation éventuelle à un entretien, etc.).
Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable.
L’organisation de la VAE est régie par la circulaire n° 2009-1038 du 30 décembre 2009 (Bulletin Officiel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche n°4 du 28 janvier 2010).
2015 notice VAE
SOMMAIRE
PROPOS LIMINAIRES : LA NOTION DE VAE.............................................................3
1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION................................................................................3
2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION.................................................................................4
A – INSCRIPTION..........................................................................................................4A.1 - LA RECEVABILITE PRÉALABLE DU LIVRET 1...................................................4A.2 - INSCRIPTION VIA INTERNET................................................................................5A.3 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION..........................................................................6
B - DROITS D’INSCRIPTION............................................................................................7
C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER.............................................7
3 - ENTRETIEN DE VAE...............................................................................................7
4 - NOTIFICATION DES RÉSULTATS..........................................................................8
5 - VAE ET EPREUVES PONCTUELLES.....................................................................8
6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, AU DECF ET AU DESCF..........................................................................................................8
7 - TITRES ET DIPLOMES ADMIS EN DISPENSE D'EPREUVES..............................9
8 –CAS DE FRAUDE ....................................................................................................9
9 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS.......................................................................4
Annexe 1Calendrier des inscriptions aux épreuves - session 2015............................................10
Annexe 2Liste des services gestionnaires..................................................................................10
Annexe 3 Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves..................14
Annexe 4Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves...............29
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2015 notice VAE
PROPOS LIMINAIRES : LA NOTION DE VAE
La validation des acquis de l’expérience (VAE) constitue une voie d’obtention du DCG et du DSCG (régis par le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012) au même titre que la réussite aux épreuves composant chacun de ces deux diplômes.
La VAE est effectuée au regard de l’ensemble des connaissances, aptitudes et compétences acquises par le candidat dans l’exercice d’activités salariées, non salariées, ou bénévoles, en rapport avec le champ du diplôme pour lequel la demande est déposée.
Le DCG et le DSCG confèrent respectivement le grade de licence et le grade de master.
1 – CONDITIONS D’INSCRIPTION
Sont admises à participer au processus de VAE, les personnes justifiant d’au moins trois années d’activités salariées, non salariées ou bénévoles, en rapport avec le champ du diplôme qu’elles souhaitent se voir délivrer.
Les activités peuvent avoir été exercées de façon continue ou discontinue, à temps plein ou à temps partiel la durée totale de ces activités étant calculée par cumul. Sont comptabilisées dans les trois années les activités exercées :- dans le cadre de différents types de contrats de travail à l’exclusion de ceux conclus pour la
préparation d’un diplôme ou d’un titre ;- dans la fonction publique quel qu’ait été le statut de la personne ;- en tant que travailleur indépendant ;- à titre bénévole dans une organisation (association, fondation, etc.).
L’exercice bénévole d’une activité correspond à la situation d’une personne qui s’engage librement pour mener en direction d’autrui une activité non rémunérée en dehors de son activité professionnelle ou familiale.
Les périodes de formation initiale ou continue, quel que soit le statut de la personne, ainsi que les stages et les périodes de formation en milieu professionnel effectués pour la préparation d’un diplôme ou d’un titre ne sont pas pris en compte dans la durée d’expérience requise.
Le dispositif VAE repose sur une étude personnalisée. Il est vivement conseillé à toute personne désirant s’engager dans cette démarche de prendre contact avec son service gestionnaire territorialement compétent, ce dernier pouvant apporter une information préalable, complétant et précisant les informations qui ont pu être fournies par différentes structures, entre autres celles chargées de l’accueil, de l’information et de l’orientation.
Le Livret 1, le Livret 2 et les documents « Compétences par UE » sont téléchargeables sur le site Internet du SIEC (www.siec.education.fr ; rubrique « Votre VAE – Diplôme comptables supérieurs » ; onglet « Se préparer ») ainsi que sur le site des rectorats.
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2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION
Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même aux formalités d’inscription.
A – INSCRIPTION
A.1 – LA RECEVABILITE PRÉALABLE DU LIVRET 1
Le formulaire Livret 1 est commun au DCG et au DSCG. Si le candidat souhaite engager une procédure VAE pour chacun de ces deux diplômes, il devra constituer deux Livret 1 distincts et les transmettre au service gestionnaire dans les mêmes conditions, chacun devant comprendre toutes les pièces justificatives demandées.
Tout Livret 1 qui porterait à la fois sur le DCG et le DSCG sera rejeté.
L’étude de la recevabilité du Livret 1 par le service gestionnaire compétent constitue un préalable à toute participation au dispositif de VAE.
Toute personne qui souhaite s’inscrire au titre de la session 2015, par la voie de la VAE, doit transmettre son Livret 1, dûment complété : - avant le 6 janvier 2015, date nationale d’ouverture des inscriptions sur internet pour le DCG ;- avant le 21 avril 2015, date nationale d’ouverture des inscriptions sur internet pour le DSCG.
- à son service gestionnaire rectoral si elle réside en Île-de-France, en province ou dans un DOM (cf. annexe 2) ;
- au service gestionnaire rectoral compétent, si elle réside dans un TOM, un COM ou un pays étranger, selon la liste figurant ci-dessous :
Pays ou TOM de résidence Rectorat de gestionNouvelle-Calédonie,Polynésie française,
Madagascar, Algérie, Tunisie
Rectorat de l'académie d’Aix-MarseillePlace Lucien Paye
13621 Aix-en-Provence cedex 1
MarocRectorat de l’académie de Bordeaux
5 rue Joseph de CarayonLatour - BP 93533060 Bordeaux cedex
Belgique, Royaume-UniRectorat de l'académie de Lille20 rue Saint-Jacques – BP 709
59033 Lille cedex
SuisseRectorat de l'académie de Lyon
94 rue Hénon – BP 6457169244 Lyon cedex 04
Andorre, LibanRectorat de l’académie de Montpellier
31 rue de l’Université34064 Montpellier cedex
LuxembourgRectorat de l'académie de Nancy-Metz
2 rue Philippe de GueldresCase officielle n° 30013 - 54035 Nancy cedex
Bénin
Rectorat de l’académie de NantesDIVEC 4-1
4 rue de la Houssinière - BP 7261644326 Nantes cedex 3
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Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco
Rectorat de l'académie de Nice53 avenue Cap-de-Croix
06181 Nice cedex
Pays ou TOM de résidence Rectorat de gestion
Côte d’Ivoire
Rectorat de l’académie de RennesDEXACO - CS 24209
13 bd de la Duchesse-Anne35042 Rennes cedex
MayotteRectorat de l’académie de la Réunion
24 avenue Georges Brassens97702 Saint-Denis Messag cedex 9
AllemagneRectorat de l'académie de Strasbourg
6 rue de la Toussaint67975 Strasbourg cedex 9
Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon, Terres Australes
Antarctiques Françaises et les autres pays étrangers ou TOM (non
rattachés aux académies précédentes)
Rectorat de ParisDAVA de Paris
44 rue Alphonse Penaud 75020 PARIS
Chaque Livret 1 doit contenir :- les pièces justificatives de la durée de l’activité (certificats de travail, attestations d’activité,
fiches de salaires, tout document fiscal ou social justifiant de la durée et de la nature de l’activité), ainsi que la présentation générale des activités et des emplois ;
- les documents tels que les attestations de formation, les relevés de notes et les diplômes nationaux de l’enseignement supérieur ou les diplômes et titres inscrits au RNCP (ou anciennement homologués) de niveau III, II ou I, obtenus antérieurement dans le champ de la comptabilité et de la gestion ;
- le cas échéant tout autre document que le candidat voudra fournir en vue d’éclairer la nature des activités exercées par le candidat et le niveau de responsabilité.
Le demandeur indique sur le Livret 1 si, pour certaines de ces UE, il peut faire valoir une note au moins égale à 10/20, une dispense ou une validation des acquis l’expérience obtenue lors d’une précédente session.
Il est vivement conseillé d’envoyer le Livret 1 sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi.
Après vérification du Livret 1, le service gestionnaire compétent adresse au demandeur une décision de recevabilité ou d’irrecevabilité.
A.2 - INSCRIPTION VIA INTERNET
Le calendrier des inscriptions et des épreuves, session 2015, est fixé par arrêté en date du 1er octobre 2014, publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche (BOESR) n° 40 du 30 octobre 2014 et par l’arrêté du 21 novembre 2014, publié au BOESR n°47 du 18 décembre 2014.
Le candidat qui souhaite participer au dispositif VAE pour la session 2015, et dont le Livret 1 aura été déclaré recevable, doit s’inscrire au diplôme postulé, impérativement et exclusivement via Internet à l’adresse suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs
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Ouverture du serveur : - pour le DCG : du 6 janvier 2015 au 5 février 2015 jusqu’à 17 heures (heure
métropolitaine) ;
- pour le DSCG : du 21 avril 2015 au 26 mai 2015 jusqu’à 17 heures (heure métropolitaine).
La démarche VAE visant l’obtention d’un diplôme, l’inscription à ce titre doit obligatoirement porter sur toutes les unités d’enseignement (UE) constitutives du diplôme postulé. Cette exigence ne s’applique toutefois pas aux UE pour lesquelles le candidat peut justifier soit d’une note au moins égale à 10/20, soit d’une dispense, soit d’une validation des acquis de l’expérience obtenue lors d’une précédente session.
Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d’imprimer la fiche récapitulative sur laquelle figure son numéro d’inscription. Il en joindra une copie lors de toute correspondance avec le service d’examen.
A.3 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION
Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit à son adresse postale un formulaire de confirmation d’inscription qu’il doit renvoyer à son service gestionnaire après l’avoir vérifié et signé. Si le candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce document, il y procède en ROUGE et à la main.
Le candidat qui n’aurait pas reçu le formulaire de confirmation d’inscription :- avant le 20 février 2015, pour le DCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard
le 24 février 2015, par lettre recommandée avec accusé de réception ;- avant le 16 juin 2015, pour le DSCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le
22 juin 2015, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le formulaire de confirmation d’inscription, accompagné impérativement de toutes les pièces justificatives (attestation de recevabilité, Livret 2 dûment complété, justificatif(s), etc.) doit être renvoyé au service gestionnaire dont relève le candidat :- pour le DCG : au plus tard le vendredi 13 mars 2015 minuit (heure métropolitaine),
cachet de la poste faisant foi ; - pour le DSCG : au plus tard le vendredi 21 août 2015 minuit (heure métropolitaine),
cachet de la poste faisant foi.
Le Livret 2 contient la ou les fiche(s) descriptive(s) des emplois et des activités exercés par le candidat. Le Livret 2 complète le Livret 1 et permet à la commission d’évaluer l’étendue de la validation.
Le Livret 2 comprend également un document intitulé « Compétences par UE », décrivant les compétences associées à chacune des unités constitutives du diplôme pour lesquelles le candidat ne peut justifier ni d’une note au moins égale à 10 sur 20, ni d’une dispense, ni d’un acquis validé par le biais de la VAE lors d’une précédente session.
Attention : Le livret 2 doit être envoyé au service gestionnaire en trois exemplaires (deux exemplaires papiers et un exemplaire dématérialisé – sur clé USB uniquement).
Attention : quel que soit le motif, aucune inscription (formalités internet, renvoi du formulaire de confirmation d’inscription) et aucune pièce justificative ne sont acceptées hors délais (cf. annexe 1).
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Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d’inscription (accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi.
Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par diplôme postulé. Pour un même diplôme, le candidat ne peut à la fois s’inscrire sur la base d’un titre ou d’un diplôme (épreuves ponctuelles) et sur la base du dispositif de
validation des acquis de l’expérience (VAE).
B - DROITS D’INSCRIPTION
Les droits d’inscription sont respectivement fixés à : - 22 euros pour chaque UE du DCG ;- 30 euros pour chaque UE du DSCG.
A chaque inscription au titre de la VAE, le candidat s’acquitte des droits pour chacune des unités d’enseignement (UE) pour laquelle il ne peut faire valoir ni une note au moins égale à 10 sur 20, ni une dispense, ni un acquis validé par le biais de la VAE lors d’une précédente session.
Le candidat appose sur le formulaire de confirmation d’inscription, dans le cadre réservé à cet effet, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal doit être signé par le candidat.
A défaut de timbres fiscaux (signés), les candidats résidant à l’étranger doivent accompagner le formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de l’Ambassade de France. Le coupon-réponse international n’est pas accepté.
Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les candidats titulaires d'une bourse d’enseignement supérieur accordée par l'Etat français ou par la Communauté européenne sur présentation d'une attestation définitive de bourse à joindre au formulaire. Les attributions conditionnelles ne sont pas recevables.
Tout formulaire de confirmation d’inscription ne comportant pas les timbres fiscaux requis ou non accompagné de la déclaration de recette ou d’un justificatif d’exonération sera rejeté.
Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement, de tout ou partie des timbres fiscaux. C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER
Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation d’inscription doit en informer son service gestionnaire dans les plus brefs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception, et :- au plus tard le 13 mars 2015 pour le DCG ; - au plus tard le 21 août 2015 pour le DSCG.
Attention : un changement d’adresse peut entrainer un changement de service gestionnaire, et donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse du candidat n’est plus dans le ressort de l’académie d’origine.
3 – ENTRETIEN DE VAE
L’entretien de VAE permet au candidat de compléter ou d’expliciter les informations qu’il a fournies dans son dossier (Livret 1, Livret 2 et documents intitulés « Compétences par UE »).
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Il permet également à la commission d’examen en charge du dossier de mieux comprendre les activités réelles du candidat et de repérer les éléments les plus significatifs de son expérience au regard des exigences du diplôme.
L’entretien peut être demandé par le candidat ou par la commission d’examen.
En cas d’entretien, une convocation est adressée au candidat.
Un candidat convoqué qui ne se présente pas à l’entretien sera déclaré ajourné. Le candidat ajourné peut déposer une nouvelle demande de VAE l’année civile suivante.
4 – NOTIFICATION DES RÉSULTATS
Après étude des dossiers qui lui ont été confiés, chaque commission d’examen propose des conclusions au jury national sur la base :- du référentiel de compétences des épreuves constitutives du DCG et du DSCG ;- de l’analyse des éléments fournis par le candidat dans son dossier et, le cas échéant, de
l’entretien.
A partir de ces conclusions, le jury national apprécie l’étendue de la validation. Le jury intervient souverainement dans sa décision.
Au terme de la session, le candidat reçoit un relevé individuel de décision. Aucun résultat n’est communiqué par téléphone.
Le candidat bénéficiaire d’une validation partielle doit se conformer aux prescriptions du jury aux fins d’obtention du diplôme postulé.
5 – VAE ET EPREUVES PONCTUELLES
Dès lors que le passage d’épreuve(s) est préconisé par le jury, le candidat se reporte :
- à l’arrêté du 1er octobre 2014 sur le calendrier des inscriptions et des épreuves au DCG/DSCG précité pour ce qui est des dates et horaires des différentes épreuves du DCG et du DSCG ;
- à chaque « Notice relative à l’organisation et aux modalités d’inscription aux épreuves », session 2015 (une pour le DCG, une pour le DSCG), s’agissant des modalités particulières applicables à certaines épreuves (UE 13 du DCG et UE 7 du DSCG).
Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par diplôme postulé. Pour un même diplôme, le candidat ne peut à la fois s’inscrire sur la base d’un titre ou d’un diplôme (épreuves ponctuelles) et sur la base du dispositif de
validation des acquis de l’expérience (VAE).
6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, AU DECF ET AU DESCF
Les notes au moins égales à 10 sur 20 obtenues aux épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d'études comptables et financières (DECF) et du diplôme d’études supérieures comptables et financières (DESCF) sont prises en
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compte selon le tableau de correspondance ci-après (décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 publié au JORF n°0078 du 31 mars 2012).
A noter :La note obtenue à l’épreuve n° 1 du DECF est reportable sur les UE n° 2 et/ou n° 4 du DCG. La note obtenue à l’épreuve n° 1 du DESCF est reportable sur les UE n° 1 et/ou n° 4 du DSCG ; La note obtenue à l’épreuve n° 2 du DESCF est reportable sur les UE n° 2 et/ou n° 3 du DSCG.
Attention : cette possibilité de report concerne uniquement les notes obtenues à des épreuves du DPECF, du DECF et du DESCF et ne s’applique donc pas aux dispenses. S’agissant des dispenses, il convient de se référer aux arrêtés ci-après (cf. 7- Titres et diplômes admis en dispense d’épreuves).
7 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D’ÉPREUVES
La liste des titres et des diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par l’arrêté du 30 novembre 2009 (BOESR n° 45 du 3 décembre 2009) (cf. annexe 3).
La liste des titres et des diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par l’arrêté du 18 septembre 2012 (BOESR n° 35 du 27 septembre 2012) (cf. annexe4).
Ces textes sont d'application stricte et limitative.
Les dispenses d’épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d’inscription.
Les diplômes ouvrant droit à dispenses doivent avoir été obtenus dans leur intégralité.
Les titres et diplômes acquis postérieurement au 13 mars 2015 minuit pour le DCG, et au 21 août 2015 minuit pour le DSCG, ne seront pas pris en considération au titre de la session en cours.
8 - CAS DE FRAUDE
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Le ministère chargé de l’enseignement supérieur prend chaque année des sanctions à l'encontre des candidats fraudeurs (interdiction de se présenter aux examens et aux concours, dépôt de plainte...).
9 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
Pour toute demande de renseignements complémentaires, les candidats doivent s’adresser au service des examens de l’académie dont ils relèvent.
Annexe 1 : Calendrier des inscriptions aux épreuves - session 2015 (arrêté du 01 octobre 2014, publié au BOESR n°40 du 30 octobre 2014 et arrêté rectificatif du 21 novembre 2014, publié au BOESR n°47 du 18.12.2014.
DIPLOME POSTULEDCG DSCG
Date nationale d’ouverture des inscriptions sur Internet mardi 6 janvier 2015 mardi 21 avril 2015
Date nationale de fermeture des inscriptions sur Internet
jeudi 5 février 2015 à 17h00(heure métropolitaine)
mardi 26 mai 2015 à 17h00(heure métropolitaine)
Date nationale de retour :- des dossiers d’inscription ;
- des rapports (UE 13 DCG) ;
- des mémoires (UE 7 DSCG) ;
- des Livrets 2 VAE (*)
vendredi 13 mars 2015 à minuit(cachet de la poste faisant foi)
vendredi 21 août 2015 à minuit(cachet de la poste faisant foi)
(*) VAE : Validation des Acquis de l’Expérience
Annexe 2 : liste des services gestionnaires (recevabilité du livret 1 VAE).
Rectorat de résidence ou de rattachement Coordonnées VAE
Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille
CAVA -GIP FCIP 860 rue René Descartes Les Pléiades -1 Bât C 13857 Aix-en-Provence
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Rectorat de l'académie d’Amiens DAVA
20 boulevard Alsace Lorraine 80063 Amiens cedex 9
Rectorat de l'académie de Besançon Bureau DEC 2
10 rue de la Convention 25030 Besançon cedex
Rectorat de l’académie de Bordeaux
Bureau des examens et concours DEC 4 5 rue Joseph de Carayon Latour
CS 8149933060 Bordeaux cedex
Rectorat de l'académie de Caen
DAVA168, rue Caponière
BP 6184 14061 Caen cedex 4
Rectorat de l'académie de la Corse DAVA
40 avenue Noël Franchini 20090 Ajaccio
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand
DAFPIC-GIP DAVA
3 avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand cedex 1
Rectorat de CréteilCAVA de Créteil
12 rue Georges Enesco 94025 Créteil cedex
Rectorat de DijonDAVA
24 rue du Fort de la Motte Giron – BP 202 21006 DIJON CEDEX
Rectorat de GrenobleDAVA
Miniparc - 5 rue Roland Garros 38320 Eybens
Rectorat de l'académie de la Guadeloupe
DAVA 5 rue Alfred Lumière
Z.I. de Jarry – immeuble Mataglo 97122 Baie-Mahault
Rectorat de l'académie de la GuyaneDAVA
Route de Baduel – BP 6011 97306 Cayenne cedex
Rectorat de l'académie de Lille
DAVA11 rue de Thionville
BP 1002359009 LILLE cedex
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Rectorat de l'académie de Limoges
GIP 13, rue François Chénieux
CS 23124, 87031 Limoges cedex 1
Rectorat de l'académie de Lyon
DAVA de l'académie de Lyon15 avenue Lacassagne
CS 7372669424 LYON CEDEX 03
Rectorat de l'académie d’Orléans-Tours
GIP -DAVA 2 rue du Carbone
45072 Orléans cedex 2 CS 80017
Rectorat de l'académie de la MartiniqueCentre de validation des acquis
Site de Tartenson 97200 Fort de France
Rectorat de l’académie de Montpellier
DAVA GIP FORMAVIE
465, rue Alfred Nobel -BP 83 34935 Montpellier Cedex 9
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
DAVEN 28 rue de Saurupt
BP 3039 54012 Nancy cedex
Rectorat de l’académie de Nantes
DAVA 8 – 10 rue Général Margueritte
BP 7261644326 NANTES cedex 3
Rectorat de l'académie de Nice
DAVA – CPV de Nice Campus Saint Jean d’Angely 2 24 avenue des Diables bleus
06357 Nice cedex 4
Rectorat de l'académie de PoitiersGIP -AGEVIF FORMATION
15 rue Guillaume VII le troubadour 86000 Poitiers
Rectorat de Paris DAVA de Paris
44 rue Alphonse Penaud 75020 PARIS
Rectorat de Reims
DAVA 17, boulevard de la Paix
BP 350 51062 Reims cedex
Rectorat de l’académie de RennesDAVA
6 rue Kléber 35000 Rennes
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Rectorat de l’académie de la Réunion DAFCO
26 rue Pitel 97490 Sainte Clotilde
Rectorat de Rouen DAVA de Rouen
25, rue de Fontenelle 76037 Rouen cedex 1
Rectorat de l'académie de StrasbourgDEC 1 / Bureau de la VAE
6 rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9
Rectorat de l'académie de Toulouse Cellule VAE - Bureau DEC 5
Place Saint Jacques 31073 Toulouse cedex 7
Rectorat de Versailles
DAVA de Versailles 19 avenue du Centre
BP 7010178053 Saint-Quentin en Yvelines cedex
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Annexe 3 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.
1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime)
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD
3 - CAPET, AGREGATION
4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM
5 - BTS, DUT
6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES
10 - AUTRES
obtenu codes EPREUVES DU DCG EPREUVES DU
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DSCG
de à 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7
1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime)
Certificat d'études comptables 01000001 8 9 12
Certificat d’études économiques 01000002 5 7 12
Certificat d’études juridiques 01000003 1 3 12
Certificat supérieur d’organisation et de gestion des entreprises 01000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales 01000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
Certificat supérieur de révision comptable 01000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Certificat supérieur de traitement des données et informations 01000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
Certificat supérieur juridique et fiscal 01000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
Diplôme d’études comptables supérieures (régime 1963) 01000009 1 3 5 6 7 8 9 12
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD
DEUG Administration économique et sociale 2007 02000001 1 5 12
DEUG Droit 2007 02000005 1 12
DEUG Economie et gestion 2007 02000002 5 12
DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000006 5 8 12
DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000003 8 12
DEUG Sciences économiques 2007 02000004 5 12
DEUST Comptabilité (orienté vers la) 2007 02000007 1 5 8 9 12
DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 3 2007 02000008 1 5 8 9 12
Licence Administration économique et sociale 2007 02000011 1 5 8 9 12
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2015 notice VAE
Licence Droit 2007 02000010 1 12
Licence Economie appliquée, Paris 9 2007 02000012 5 8 12
Licence ès sciences économiques 2007 02000013 5 8 12
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite)
Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000009 8 12
Maîtrise Administration économique et sociale 2007 02000014 1 5 8 9 12
Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 13 2007 02000039 1 5 6 8 9 12
Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 1 2007 02000034 1 5 8 9 12
Maîtrise Droit 2007 02000032 1 5 8 9 12
Maîtrise Droit privé 2007 02000030 1 3 5 8 9 12
Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires 2007 02000029 1 2 3 4 5 8 9 12
Maîtrise Droit public 2007 02000031 1 5 8 9 12
Maîtrise Echanges internationaux 2007 02000025 1 5 8 9 12
Maîtrise Econométrie 2007 02000026 1 5 8 9 12
Maîtrise Economie appliquée, Paris 9 2007 02000027 1 5 7 8 9 12 5
Maîtrise Economie et gestion de l’entreprise 2007 02000028 1 5 8 9 12
Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques 2007 02000033 1 5 8 9 12
Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000035 1 5 7 8 9 12 5
Maîtrise Juriste d’entreprise, IUP Toulouse 1 2007 02000037 1 5 8 9 12
Maîtrise Management et gest° des entrepr, économiste d’entrepr, Nice Sophia Antipolis 2007 02000038 1 5 7 8 9 12 5
Maîtrise Management et gest° des entrepr, spé Ingénierie économique, IUP Toulouse 1 2007 02000036 1 5 8 9 12 5
Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000015 1 5 8 9 1
16
2015 notice VAE
2
Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion 2007 02000016 1 5 8 9 12 13 5 7
Maîtrise Sciences juridiques et politiques 2007 02000023 1 5 8 9 12
Maîtrise Sciences politiques 2007 02000024 1 5 8 9 12
MSG 2007 02000017 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
MSG Bordeaux 4 2008 02000040 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
MSG Orléans 2008 02000041 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite)
MST Audit et gestion opérationnels de l’entreprise, Lyon 2 2007 02000018 1 2 4 5 6 7 8 9 12 5
MST Economie d’entreprise, Lille 2 2007 02000020 1 5 6 8 9 12 13
MST Economie d’entreprise, Rennes 1 2007 02000019 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion 2007 02000021 1 5 8 9 12
MSTCF 2007 02000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
MSTCF Bordeaux 4 2008 02000042 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
MSTCF Caen 2008 02000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
MSTCF Nice 2008 02000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
MSTCF Orléans 2008 02000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
MSTCF Paris 12 2008 02000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
3 - CAPET, AGREGATIONS
CAPET D2 Techniques comptables 03000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3
CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative 03000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable 03000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3
17
2015 notice VAE
CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Agrégation 2nd degré Techniques économiques de gestion 03000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d’entreprise 03000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 6 7
Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière 03000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 6 7
Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 5 6 7
18
2015 notice VAE
4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM
CPC (certificat de premier cycle) INTEC 2010 04000003 1 5 8 9 12
DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC 2010 04000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5
DES (diplôme d’études supérieures) 2007 04000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7
DESE (diplôme d’études supérieures économiques) Comptabilité et gestion 2007 04000006 1 5 8 9 11 12 13
DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC 04000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
DSC (diplôme supérieur de responsable comptable) 2007 04000007 1 5 8 9 10 11 12
DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion) 2007 04000008 1 5 7 8 9 12
DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC 04000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
5 - BTS - DUT
BTS Comptabilité 1964 05000010 1 5 8 9 12 13
BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE) 1989 05000012 1 5 8 9 12 13
BTS Comptabilité et gestion 2002 05000011 1 5 8 9 12 13
BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO) 05000001 1 5 6 8 9 13
DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC 2007 05000008 1 5 8 9 12 13
DUT Carrières juridiques 2007 05000006 1 9 12
DUT GACO 2007 05000009 5 8 9 12
DUT GEA, option FC 05000002 1 5 6 8 9 12 13
DUT GEA, option GAPMO 2007 05000005 1 5 8 9 12 13
DUT GEA, option PMO 05000003 1 5 7 13
DUT GEA, option RH 05000004 1 3 5 13
19
2015 notice VAE
6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCELicence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité" 2013 06000001 2 4 9 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion" 2013 06000002 8 9 1
1 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye" 2013 06000003 3 8 9 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles" 2013 06000004 3 4 9 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations" 2013 06000005 3 4 9 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable" 2013 06000006 9 1
0 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et syndicats de co propriétaires"
2013 06000007 4 9 12 13
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable"
2013 06000008 9 12 13
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER
Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 2 2010 07000028 2 3
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion, Dijon 07000024 3 7
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université Dijon 2007 07000026 2 7
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage des organisations, Dijon 2005 2006 07000025 2 7
Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité, Paris 1 07000029 2 7
Master CCA, CNAM 2011 07000023 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
20
2015 notice VAE
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)
Master CCA, Aix-Marseille 3 2011 07000030 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Amiens 2011 07000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Angers 2011 07000038 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Besançon 2010 2011 07000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Bordeaux 4 2011 07000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA Brest 2011 2011 07000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Bretagne Sud 2011 07000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Caen 2011 07000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Clermont-Ferrand 1 2011 07000031 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Dijon 2011 07000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Grenoble 2 2011 07000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Le Mans 2011 07000039 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Lille 2 2011 07000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Limoges 2011 07000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Littoral Côte d'Opale 2011 07000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Lyon 3 2011 07000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA Marne-la-Vallée 2011 2011 07000048 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Montpellier 1 2011 07000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Nancy 2 2011 07000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Nantes 2011 07000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Nice Sophia Antipolis 2011 07000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1 11 12 13 2 3 5 6 7
21
2015 notice VAE
0
Master CCA, Orléans 2011 07000013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Paris 1 2011 07000014 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Paris 5 2011 07000015 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)
Master CCA, Paris Dauphine 2011 07000032 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Paris 10 2011 07000033 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Paris 11 2011 07000034 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Paris 12 2011 07000016 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Paris 13 2011 07000040 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Pau 2011 07000017 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Poitiers 2011 07000018 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Reims 2011 07000036 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Rennes 1 2011 07000035 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Réunion (La) 2011 07000037 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Rouen 2011 07000019 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Saint-Etienne 2011 07000020 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Strasbourg 2009 2011 07000049 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Strasbourg 3 2008 07000041 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Toulouse 1 2011 07000021 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, Valenciennes 2011 07000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
Master CCA, tous établissements 2012 07000050 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7
22
2015 notice VAE
Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de l’international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l’entreprise, Evry
07000027 3
Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services, Rennes 1
07000042 3 5 6 7
23
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION
Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable 2008 08000098 2 3 5 6 7
Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle 2007 08000006 1 5 8 9 12
Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes 2010 08000110 2 6 7
Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise 2010 08000111 2 6 7
Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg 2007 08000085 1 5 6 7 8 9 1
0 12 13 5 7
Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg 2007 08000086 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme EDHEC du Nord 2007 08000005 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle" 2010 08000109 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Amiens 1994 08000094 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Amiens 1995 2007 08000014 1 5 7 8 9 12 13 7
Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF 2007 08000013 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Bordeaux 1994 08000009 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Bordeaux 1995 2007 08000016 1 5 6 7 8 9 12 13 7
Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion 2007 08000015 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion 2008 08000097 3 7
Diplôme ESC Bretagne Brest 2007 08000018 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion 2007 08000017 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise 2012 08000115 2 5 7
Diplôme ESC Caen 2007 08000048 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Chambéry 2007 08000007 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle 2008 08000087 3 5 7
Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1994 08000010 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1995 2007 08000020 1 5 7 8 9 12 5
24
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité 2007 08000019 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2008 2009 08000088 2 7
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2010 08000112 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Dijon 2007 08000021 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil 2008 08000096 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Grenoble 2007 08000022 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier 2008 08000099 2 3 5 6 7
Diplôme ESC La Rochelle 2007 08000046 1 5 7 8 9 12 13 7
Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit 2009 08000104 3 6 7
Diplôme ESC Le Havre 2007 08000047 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Lille 2007 08000024 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme ESC Lyon 2007 08000026 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité 2007 08000025 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7
Diplôme ESC Marseille Provence 1994 08000011 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Marseille Provence 1995 2007 08000027 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise 2011 08000113 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Montpellier 1994 08000012 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Montpellier 1995 2007 08000030 1 5 6 7 8 9 12 13 7
Diplôme ESC Montpellier, option Audit 2007 08000028 1 5 6 7 8 9 11 12 13 7
Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion 2007 08000029 1 5 6 7 8 9 11 12 13 7
Diplôme ESC Nantes 2007 08000023 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis 2007 08000031 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Pau 2007 08000035 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2009 2011 08000105 2 6 7
25
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2012 2012 08000116 2 3 6 7
Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable 2013 08000117 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Poitiers 2007 08000036 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Reims 2007 08000039 1 5 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière 2007 08000037 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion 2007 08000038 1 5 7 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance 2008 08000100 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Rennes 2007 08000040 1 5 8 9 12 13 7
Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2008 2008 08000101 6 7
Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2009 08000106 2 3 7
Diplôme ESC Rouen 1991 2007 08000041 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable 2009 08000107 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Saint-Etienne 2007 08000095 1 5 8 9 12
Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 08000042 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Toulouse 2007 08000043 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion 2008 08000102 2 3 5 6 7
Diplôme ESC Tours 2007 08000044 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESC Troyes 2007 08000045 1 5 6 8 9 12 13 7
Diplôme ESCAE Amiens 2007 08000049 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Bordeaux 2007 08000050 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Brest 2007 08000051 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand 2007 08000052 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Dijon 2007 08000053 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Grenoble 2007 08000054 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
26
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)Diplôme ESCAE Le Havre 2007 08000055 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Lille 2007 08000056 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Marseille 2007 08000057 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Montpellier 2007 08000058 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Nantes 2007 08000059 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis 2007 08000060 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Pau 2007 08000061 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Poitiers 2007 08000062 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Reims 2007 08000065 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Rouen 2007 08000066 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Toulouse 2007 08000063 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCAE Tours 2007 08000064 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers 1999 2007 08000072 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable 1999 2007 08000068 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique 1999 2007 08000069 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché 1999 2007 08000070 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux 1999 2007 08000071 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable 2008 08000103 2 3 5 6 7
Diplôme ESCP-EAP Paris 2007 08000034 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable 2008 2008 08000089 2 3 5 6 7
Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management 2007 08000032 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7
Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion 2007 08000033 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable 2009 08000114 2 3 5 6 7
Diplôme ESG Paris 2007 08000004 1 5 8 9 12
27
2015 notice VAE
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable 2008 08000090 2 3 6 7
Diplôme ESLSCA 2007 08000075 1 5 8 9 12 5
Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle 2007 08000073 1 5 6 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme ESLSCA, option Finance 2007 08000074 1 5 6 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESSCA Angers 2007 08000076 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise 2009 08000108 2 6 7
Diplôme ESSEC 2007 08000080 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ESSEC, filière Audit 2007 08000077 1 5 6 7 8 9 10 12 13 5 7
Diplôme ESSEC, filière Comptable 2007 08000078 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7
Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion 2007 08000079 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable 2008 08000091 2 3 5 6 7
Diplôme HEC 2007 08000084 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise 2008 08000092 2 3 5 6 7
Diplôme HEC, section Comptabilité 2007 08000082 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7
Diplôme HEC, section Contrôle de gestion 2007 08000083 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7
Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP 2007 08000001 5 6 7 8 9 11 12 13 7
Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d’information, ECCIP 2007 08000002 5 7 8 12 13 5 7
Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP 2007 08000003 5 7 8 12 13 7
28
2015 notice VAE
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES
DCU 1er cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000009 1 5 8 9 12
DCU 1er cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000008 1 5 8 9 12
DCU 1er cycle, ITEC Toulouse I 2007 09000007 1 5 8 9 12
DCU 2ème cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5
DCU 2ème cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5
DCU 2ème cycle, ITEC Toulouse 1 2007 09000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5
DCU, ISEC Aix-Marseille 3 2008 2009 09000036 1 5 8 9 12
Diplôme CESEM Reims 2007 09000003 1 5 7 8 9 12
Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité 2007 09000002 1 5 7 8 9 12 13 7
Diplôme CPA Lille 2007 09000001 1 5 8 9 12
Diplôme CPA Lyon 2007 09000032 1 5 8 9 12
Diplôme CPA Nice 2007 09000033 1 5 8 9 12
Diplôme CPA Paris 2007 09000034 1 5 8 9 12
Diplôme CPA Toulouse 2007 09000035 1 5 8 9 12
Diplôme d’études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d’informations financiers, INT management Evry 2007 09000004 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme d’études supérieures de gestion, INT management Evry 2007 09000005 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme EAP Paris 2007 09000013 1 5 8 9 12
Diplôme EDC Courbevoie 2007 09000006 1 5 8 9 12 5
Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l’exportation 2007 09000019 1 5 8 9 12
Diplôme ICN Nancy 2007 09000018 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme IDA Paris 2 2007 09000020 1 3 5 8 9 12
Diplôme IEECS Strasbourg 2007 09000026 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion 2007 09000025 1 5 6 7 8 9 10 12 5
29
2015 notice VAE
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES (suite)
Diplôme IEEFSI Lille 2007 09000022 1 5 8 9 12
Diplôme IEP 2007 09000015 1 5 8 9 12
Diplôme IEP Paris 2007 09000017 1 5 8 9 12
Diplôme IEP Paris, section Economique et financière 2007 09000016 1 5 6 7 8 9 12
Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise 2007 09000014 1 5 7 8 9 12
Diplôme IESEG Lille 2007 09000023 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme INSEEC Bordeaux 2007 09000024 1 5 8 9 12 13 7
Diplôme IPAG Paris 2007 09000021 1 5 8 9 12
Diplôme ISA 2007 09000029 1 5 6 7 8 9 12
Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle 2007 09000030 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme ISC Paris 2007 09000031 1 5 8 9 12
Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle 2010 09000037 2 3 5 6 7
Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle 2011 09000038 2 3 6
Diplôme ISGC Saint-Etienne 2007 09000028 1 5 8 9 12
Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 09000027 1 5 6 7 8 9 12 5
10 - AUTRES
Diplôme de statisticien économiste, ENSAE 2007 10000001 1 5 6 7 8 9 12 5
Examen de sortie, Ecole du commissariat de l’air 2007 10000002 1 5 8 9 12
30
2015 notice VAE
Annexe 4 : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves.
Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous-rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.
Les pays concernés :
Allemagne GabonBelgique Grande-BretagneBénin LibanBurkina Faso MadagascarBurundi MaliCameroun MarocCanada NigerCentrafrique RwandaCongo SénégalCôte d'Ivoire SuisseDjibouti Togo
Egypte Tunisie
31
2015 notice VAE
épreuves du DCG épreuves du DSCG
délivré
à compte
r de
délivré jusqu'en (année) inclus codes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1
0 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7
ALLEMAGNEDiplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100000
1 5 6 7 8 5
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100000
2 5 6 7 8 5
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100000
3 5 8
BELGIQUEDiplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100000
5 5 7 8 12 5
Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000006 5 7 8 11 1
2
Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000007 5 7 8 1
2
Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur de Namur (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100000
4 8 9 12
Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100000
8 5 7 8 12 5
BENINDiplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000009 1 5 8 9 1
2
BURKINA FASO
Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de Ouagadougou (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000010 5 8 9 1
2
32
2015 notice VAE
BURUNDI
Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000011 5 8 9 1
2
Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000012 5 8 9 1
2
CAMEROUNBrevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du Cameroun (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100001
3 1 5 8 9 12
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du Cameroun (à compter de 2009) 2009 5 9 1
2
Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Université de Douala (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000014 1 5 8 9 1
2
Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Douala (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000015 1 5 6 8 9 1
2 5
Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100001
6 1 5 8 9 12
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'Afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100001
7 1 5 6 7 8 9 10 11 1
2 13 5 7
CANADABaccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100001
8 1 5 8 9 12
CENTRAFRIQUEDiplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
6 1 5 8 9 12 13 5 7
CONGOLicence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien Ngouabi (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100001
9 5 8 9 12
33
2015 notice VAE
CÔTE D'IVOIREBrevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
0 1 5 8 9 12
Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
4 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000025 1 5 6 7 8 9 1
0 11 12 13 5 6 7
Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
6 1 5 8 9 12
Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
3 1 5 6 7 8 9 10 11 1
2 13 5 6 7
Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
1 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
2 1 5 8 9 12
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
7 1 5 6 7 8 9 10 11 1
2 13 5 6 7
DJIBOUTIBrevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'Etat de Djibouti (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100002
8 1 5 8 9 12
EGYPTEDiplôme d'études professionnelles approfondies, Département administration gestion, Université Senghor d'Alexandrie (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000029 5 6 7 8 1
2 13 7
GABONBrevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises, Gabon (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100003
0 1 5 8 9 12
Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo de Libreville (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000031 1 5 8 9 1
2 13 7
Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100003
2 5 6 7 8 9 12 5
34
2015 notice VAE
GRANDE-BRETAGNEDiplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment, in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics with economics, Université d'Exeter (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000033 5 8 1
2 5
LIBANDiplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du Liban (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100003
4 1 5 8 9 12 5
MADAGASCARDiplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de Madagascar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100003
5 1 12
MALIDiplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100003
6 1 5 8 9 12
Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000037 1 5 8 9 1
2
MAROC
Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000074 1 5 7 8 9 1
2 5
Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100007
5 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100007
7 1 5 7 8 9 12 5
Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100007
6 1 5 8 9 12
Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000044 1 5 8 9 1
2
MAROC (suite)
35
2015 notice VAE
Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100004
5 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100004
6 1 5 6 7 8 9 12 5
Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000038 1 5 6 7 8 9 11 1
2 5
Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100003
9 1 5 6 7 8 9 12 5
Licence appliquée Management des systèmes d'information et de décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100004
7 1 5 7 8 9 12 13 5 7
Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
1 1 5 6 8 9 12
Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
2 1 5 8 9 12
Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000049 1 5 7 8 9 1
2
Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
4 1 5 7 9 13 7
Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000048 1 5 7 8 9 1
2
Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000050 1 5 8 9 1
2
Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
3 1 5 7 8 9 12 5
MBA Finance, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
5 1 5 6 7 8 9 12 5
36
2015 notice VAE
NIGERLicence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008)
2008 11000079 1 5 6 8 9 11 1
2 13
Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008) 2009 1100008
0 3 6
RWANDADiplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie appliquée de Kigali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
7 5 8 12 5
SENEGALBrevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
8 1 5 8 9 12
Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100005
9 1 5 7 8 9 12 5
Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100006
0 1 5 8 9 12
SUISSELicence Sciences économiques, mention Management, Ecole des hautes études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000061 1 5 7 8 9 1
2
TOGODiplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000062 1 5 8 9 1
2
Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale, Institut universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000063 5 8 1
2
TUNISIEDiplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et gestion, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100006
4 5 8 9 12
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000066 5 9
37
2015 notice VAE
TUNISIE (suite)Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences comptables, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100006
5 1 5 8 9 12
Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention Gestion, spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter de 2008)
2008 11000078 2 7 9 1
2
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100007
3 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus)
2007 11000068 5 7 8 5
Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100006
9 1 5 8 9 12
Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000070 1 5 6 7 8 9 1
2 13 5 7
Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études commerciales, Université de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100006
7 1 5 6 7 8 9 10 11 1
2 13 5 6 7
Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100007
1 5 6 7 8 9 5
Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 1100007
2 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7
38
