Numérisation vers OceDocWorks - Montpellier

Ville de Montpellier

Secrétariat général

Service de IYAssemblée

Recueil des actes Administratifs

TOME 313

V i l l e d e 1

Direction du Génie Urbain

E M o n t p e l l i e r

Service RTDO

Arrêté no 2014-P6

Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de Montpellier

Arrêté permanent Carrefour giratoire Place Yitzhak Rabin

Madame le Maire de la Ville de Montpellier,

- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;

- VU le code de la route et notamment les articles R. 110-2, R.411-7, R. 41 1-25 et R. 415-10 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité ;

- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation des véhicules dans la voie précitée ;

Arrête :

Article ler :

À l'intersection, de la Place Yitzhak Rabin, de la Rue du Mas Saint Pierre, de l'Impasse du Mas saint Pierre et de l'Avenue de Maurin, le carrefour aménagé est classé "carrefour à sens giratoire". En conséquence les conducteurs qui abordent ce carrefour sont tenus de respecter les règles de priorité fixées par le code de la route pour ce type de carrefour.

Article 2 :

Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.

Article 3 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

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Article 4 :

Le Directeur Général des Services de la Ville et le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Montpellier, le 23 janvier 2014

Publiéle : 3 FEv. 2011

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V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r

Service RTDO


Arrêté no 2014-Pl4 1

Arrêté permanent Aire piétonne

Parvis Stéphane Hessel



- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-3, R. 41 1-25 et R. 431-9 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription ;

- VU la délibération du Conseil Municipal du 7 octobre 2013 modifiant le tarif des abonnements résidents pour le stationnement payant sur voirie en zone orange et jaune ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;

Arrête :

Article ler :

Le Parvis Stéphane Hessel constitue une aire piétonne.

Article 2 :


Article 3 :


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Article 4 :


Publié le : Q 5 FEV. Zdj(


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V i l l e d e 1



Service RTDO

Arrêté no 2014-Pl6


Arrêté permanent Mesures de circulation et de stationnement

Rue de Raguse


- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;

- VU le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 411-8, R. 411-25, R. 412-28, R. 415-7, R. 415-15, R. 417-3, R. 417-10 et R. 417-12 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;

- VU l'arrêté municipal du 10 novembre 2009, N02009/NT/R/DGU-P237, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;

- VU l'arrêté 2011/NT/R/DGU-Pl53 du 09 mai 2012,règlementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de Raguse ;

- VU la délibération du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 modifiant les horaires et les tarifs du stationnement payant sur voirie ;


Arrête :

Article ler :

Un sens unique est institué Rue de Raguse depuis le Parking des Aromias vers et jusqu'à la Rue de Famagouste.

Article 2 :

À l'intersection, de la Place Ernest Granier et de la Rue de Raguse, les conducteurs circulant sur la Rue de Raguse sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

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Article 3 :

Il est interdit de tourner à gauche dans la Place Ernest Granier pour tous les véhicules venant de la Rue de Raguse.

Article 4 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, aux emplacements prévus à cet effet Rue de Raguse, dans sa partie comprise entre la Rue de Famagouste et la Rue de Galata. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h et sauf dimanche et iours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 5 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Article 5 :

Les véhicules de livraison ont 1 place réservée Rue de Raguse côté impair au no 23. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 6 :

Les transports de fonds ont 1 place réservée Rue de Raguse côté pair face au n077. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 7 :

Les cycles ont un emplacement réservé Rue de Raguse au n077 sur l'îlot central ( 7 place(s) ) et côté pair au no 23 ( 6 place(s) ). L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

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Article 8 :

L'arrêt et le stationnement sont interdits Rue de Raguse des deux côtés, dans sa partie comprise entre le Parking des Aromias et la Rue de Famagouste. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 9 :


Article 10 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures, et l'arrêté no 201 l/NTIR/DGU-Pl53 du 09 mai 2012 susvisé est abrogé.

Article 11 :


Publié le : g 5 FEV. 2011


Madame le Maire


V i l l e d e M o n t p e l l i e r

-

Service Voirie I


Arrêté no 2014-Tl05 1

Arrêté temporaire Mesures de circulation

Rue du Grand Saint Jean


- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 221 3.1 à L 2213.6 ;

- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8, R. 41 1-25 et R. 413-1 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;

- VU l'arrêté du ler septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint au Maire ;

- W le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;

- VU l'arrêté municipal du 6 avril 2010, no 2010/NT/R/DGU-P320, définissant le périmètre d'interdiction de circulation aux véhicules poids lourds de plus de 7,5 tonnes et notamment son article ler définissant les conditions de la présente dérogation exceptionnelle ;

- W l'arrêté municipal n003/09 publié le 20 octobre 2003, relatif à la lutte contre le bruit ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de réalisation du parking St Roch à la demande de la SERM ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 27 ianvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014 inclus, Rue du Grand Saint Jean dans les deux sens, dans sa partie comprise entre la Place de Strasbourg et la Rue Levat, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.

Article 2 :

À compter du 27 ianvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014 inclus, Rue du Grand Saint Jean, la circulation des véhicules est réglementée par deux passages donnant priorité aux piétons. Rue du Grand Saint Jean angle rue pagezy Rue du Grand Saint Jean face à l'entrée principale de la gare St Roch

Article 3 :

À compter du 27 ianvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014 inclus, Rue du Grand Saint Jean depuis la Rue Levat vers et jusqu'à la Place de Strasbourg, la voie de droite est interdite à la circulation générale.

Article 4 :

À compter du 27 ianvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014 inclus, Rue du Grand Saint Jean, dans sa partie comprise entre la Rue Pagézy et la Place de Strasbourg, la voie de droite est réservée pour la circulation "à pas d'homme" d'accés et de sortie de chantier. La circulation piétonne est interdite et réservée aux seules personnes assignées au chantier

Article 5 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise F.FONDEVILLE

Article 6 :


Article 7 :


Article 8 :

Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Montpellier, le 23 janvier 2014

Madame le Maire

Hélène MANDROUX

Publié le :

Et par délégation 1' Adjoint au Maire



-

Service Voirie I


Arrêté no 2014-Tl 14 1

Arrêté temporaire Mesures de circulation et de stationnement

Rue Beau Séjour


- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 221 3.1 à L 221 3.6 ;

- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8 et R. 41 1-25 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;


- VU le réglement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux sur les réseaux eaux usées et eau potable à la demande de VEOLIA ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, la Rue Beau Séjour, entre le no 5 et le no 15 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la circulation est interdite. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux riverains. Le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue Beau Séjour, emprunte : la Rue de la Cavalerie la Rue Canton

et se termine sur la Rue Lunaret.

Article 3 :


Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de VEOLIA

Article 5 :


Article 6 :


ellier, le 23 janvier 2014

e MANDROUX

Publié le : 2 8 ]AN 2014

V i l l e de 1


M o n t p e l l i e r .-..

Service Voirie I


Arrêté temporaire Interdiction de stationnement

Rue Lunaret Arrêté no 2014-Tl 15 1


- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 221 3.6 ;





- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de toiture à la demande de l'Entreprise ENVIRONNEMENT BOIS SAS ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 03 mars 2014 inclus, Rue Lunaret, entre le no 50 et le no 54, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'Entreprise ENVIRONNEMENT BOIS SAS

Article 4 :


Article 5 :



Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

Publié le :

V i l l e d e 1


y t p e l l i e r

Service Voirie




Rue de l'Arc des Mourgues




- VU l'instmction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;


- VU le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;


- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux sur façade à la demande de la société STE SEM ;

Arrête :

Article ler :

Le 05 mars 2014, la circulation est interdite Rue de l'Arc des Mourgues. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 14h00.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue de l'université, emprunte : la Rue de 1'Ecole Mage

et se termine sur la Rue de la Providence.

Article 3 :


Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de STE SEM.

Article 5 :


Article 6 :



Madame le Maire

Publié le :

1' Adjoint a" Maire, Philippe THINES

V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r .... .

Semice Voirie I



Arrêté temporaire Stationnement autorisé sur zone

Boulevard du Jeu de Paume



- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8, R. 411-25 et R. 417-10 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de la livraison de marchandise à la demande de M. ALVES Séraphin ;

Arrête :

Article ler :

Le 30 janvier 2014 le stationnement du véhicule de livraison pour le demandeur est autorisé au droit du n08 Boulevard du Jeu de Paume.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de M. ALVES Séraphin.

Article 4 :


Article 5 :


Fait à Montpellier, le 23 Janvier 2014

Publié le :

Hélène MAPJDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

2 U JAN, 2014

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Service Voirie



Interdiction de stationnement Rue du Jeu de Ballon

Arrêté temporaire








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux d'aménagement d'un magasin à la demande de Free Telecom ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 08 février 2014 inclus, Rue du Jeu de Ballon en face de l'hôtel Ibis sur l'aire de livraison, le stationnement est interdit. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de l'entreprise Multi-Services. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


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Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise Multi-Services.

Article 4 :


Article 5 :



- Madame le Maire

Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint a i Maire, Philippe THINES

Publié le :

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Vi l le de 1



Service Voirie I


Arrêté no 20 14-Tl 19 1


Avenue Président Pierre Mendès France


- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 22 1 3.1 à L 22 1 3.6 ;


- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;



- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'entretien du patrimoine arboré à la demande de la D.P.B. ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 30 ianvier 2014 et jusqu'au 04 février 2014 inclus de 9h30 à 15h30, l'Avenue Président Pierre Mendès France, dans sa partie comprise entre la Rue Henri Pequet et le Pont Raymond Chauliac dans le sens rentrant est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la voie de droite est interdite à la circulation générale et sera libérée à l'avancement du chantier ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Krnfh.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise Sud Espace Vert.

Article 4 :


Article 5 :

Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément a la réglementation en vigueur.


1' Adjoint & Maire, Philippe THINES

Publié le :

2 8 \AN. 2014


V i l l e d e m M o n t p e l l i e r

Service Voirie l




Chemin de Moularès







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de voirie à la demande du service voirie de la D.G.U. ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 28 janvier 2014 et jusqu'au 05 février 2014 inclus, le Chemin de Moularès côté impair sur 20 mètres au niveau de son intersection avec le chemin des barques est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; le stationnement est interdit côté pair au même niveau. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


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353

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise Malet.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire,

Publié le :

2 8 )AN. 2014

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352

Vi l l e d e 1



Service Voirie I



Arrêté temporaire Mesures de stationnement

Rue du Faubourg Figuerolles





- VU l'arrêté 2014-Tl1 du 14 ianvier 2014 ;



- CONSIDÉRANT la demande de prorogation de l'entreprise SLA ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 24 ianvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2014-Tl1 du 14 janvier 2014 sont prorogées jusqu'au 5 février 2014 inclus.

Article 2 :



Madame le Maire

Publié le :

élène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

L! 8 JAN. 2014


Vi l l e d e M o n t p e l l i e r

-... .

Service Voirie 1


Arrêté no 2014-Tl22


Avenue du Pont Juvénal








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de construction d'immeuble à la demande de NEXITY ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 27 ianvier 2014 et jusqu'au 30 iuin 2014 inclus, Avenue du Pont Juvénal côté pair, dans sa partie comprise entre l'Avenue des Droits de l'Homme et la Rue des Gabares, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Le demandeur est chargé de matérialiser chaque emplacement réservé par la mise en place de barriéres temporaires et de maintenir le cheminement piéton

Article 2 :

À compter du 27 Janvier 2014 et jusqu'au 30 juin 2014 inclus, Avenue du Pont Juvénal depuis l'Avenue des Droits de l'Homme vers et jusqu'à la Rue des Gabares, la voie située du côté des numéros pairs est interdite à la circulation générale.

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de F. FONDEVILLE

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :

Le Directeur Général des Services de la Ville est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.


Madame le Maire

Publié le : 2 8 JAN. 2014



Service RTDO




Rue de Centrayrargues



- VU le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 411-8, R. 411-25, R. 412-28, R. 413-1, R. 415-15, R. 417-10 et R. 417-12 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;

- VU l'arrêté municipal 2013/NT/R/DGU-P78 du 17 avril 2013, règlementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue de Centrayrargues;

- VU l'arrêté municipal n02012/NT/R/DGU-P67, du 12 mars 2012, règlementant les dispositions générales de circulation du tramway (ligne 4) ;


Arrête :

Article ler :

Un sens unique est institué Rue de Centrayrargues depuis l'Avenue du Maréchal Leclerc vers et jusqu'à l'Avenue de Palavas.

Article 2 :

La circulation des véhicules de plus de trois tonnes cinq (3,5t) est interdite Rue de Centrayrargues, dans sa partie comprise entre le Chemin de Moularès et la Rue de Saint Hilaire.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules effectuant une desserte locale.

Article 3 :

La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh Rue de Centrayrargues, dans sa partie comprise entre l'Avenue du Maréchal Leclerc et la Rue des Razeteurs et, entre le no 1221 et le no 1091.

Article 4 :

La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires : à l'intersection de l'Avenue de Palavas et de la Rue de Centrayrargues ; à l'intersection du Chemin de Moularès et de la Rue de Centrayrargues ; à l'intersection de la Rue de Saint Hilaire, de la plate-forme du tramway, de la Rue de Centrayrargues et de la voie d'accès au n0399 de la rue de Saint Hilaire.

En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux tramways puis aux autres véhicules venant par la droite.

Article 5 :

La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores R24 à l'intersection de la voie d'accès au no 127 1 avec la Rue de Centrayrargues. En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs circulant sur la voie d'accès au n01271, et abordant cette intersection, sont tenus de céder le passage aux tramways puis aux autres véhicules.

Article 6 :

Le stationnement est autorisé dans les emplacements matérialisés au sol Rue de Centrayrargues : côté impair, dans sa partie comprise entre la Rue Marcel Pagnol et l'Avenue de Palavas et dans sa partie comprise entre le Chemin de Moularès et le no 1105 ; côté pair :

O dans sa partie comprise entre l'Avenue du Maréchal Leclerc et la Rue des Razeteurs ; O dans sa partie comprise entre l'Avenue de Palavas et le no 836 ; O entre le no 966 et le no 1300.

Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 7 :

Les véhicules de transport en commun ont un emplacement réservé Rue de Centrayrargues côté pair au no 32 ( 1 place(s) ) et face au n0243 ( 1 place(s) ). Le stationnement s'effectue sur chaussée et l'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

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Article 8 :


Article 9 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures, et l'arrêté municipal no 2013/NT/R/DGU-P78 du 17 avril 2013 susvisé est abrogé.

Article 10 :



Publié le : 5 FEV. ih ih

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Service RTDO l


Arrêté no 2014-Pl 1 1


Rue Lacombe


- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;

- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8, R. 41 1-25, R. 412-28, R. 417-3 et R. 417-12 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;

- VU l'arrêté municipal n02012/NT/R/DGU-P356 du 07 ianvier 2013, règlementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue Lacombe ;


- VU l'arrêté municipal n020 13/NT/R/DGU-P279, du 27 décembre 20 13, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;


Arrête :

Article ler :

Un sens unique est institué Rue Lacombe depuis l'Avenue de Saint Maur vers et jusqu'au Boulevard Ernest Renan.

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Article 2 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone longue durée, aux emplacements prévus à cet effet Rue Lacombe côté pair. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les jours, sauf dimanche et jours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 9 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Article 3 :


Article 4 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures, et l'arrêté no 2012/NT/R/DGU-P356 du 07 janvier 2013 susvisé est abrogé.

Article 5 :


Publié le : 1 5 FEV. 2014




Service RTDO I




Quai du Verdanson


- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122.22 et L 2213.1 à L 2213.6 ;

- W le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 411-8, R. 411-25, R. 412-28, R. 415-15, R. 417-3, R. 417-10, R. 417-11, R. 417-12 et R. 431-9 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;

- VU l'arrêté 2013/NT/R/DGU-P57 du 13 mars 2013, règlementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le Quai du Verdanson ;


- W l'arrêté municipal n02012/NT/lUDGU-P68, du 12 mars 2012, règlementant les dispositions générales de circulation du tramway (ligne 2) ;

- VU l'arrêté municipal n02013/NT/lUDGU-P279, du 27 décembre 2013, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;



Arrête :

Article ler :

Un sens unique est institué Quai du Verdanson depuis la Place Albert ler vers et jusqu'à la Rue Ferdinand Fabre.

Page 1 sur 4 31.2

Article 2 :

Il est créé une piste cyclable bidirectionnelle réservée exclusivement aux cycles à deux ou trois roues Quai du Verdanson côté impair, dans sa partie comprise entre la Place du Onze Novembre et la Rue Ferdinand Fabre et côté pair, dans sa partie comprise entre la Rue Ferdinand Fabre et la Place Albert ler.

Article 3 :

La circulation est interdite aux piétons Quai du Verdanson côté pair, du côté des bâtiments, dans sa partie comprise entre la Rue de Villefranche et la Rue Michel Vernière.

Article 4 :

La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux tricolores circulaires : à l'intersection de l'Avenue de Nîmes, du Quai du Verdanson, de la Place du Onze Novembre, de la Rue Professeur Léon Vallois, de la piste cyclable et de la plate-forme du tramway ;

O à l'intersection de la Rue de la Fontaine du Pila Saint Gély, du Quai du Verdanson, de la Rue Michel Vernière, de la plate-forme du tramway, de la Rue Proudhon, de la piste cyclable et de la Rue de Substantion ;

O à l'intersection du Quai du Verdanson et de la Rue de Villefranche ; O à l'intersection du Quai du Verdanson, de la piste cyclable et de la Rue Ferdinand Fabre ;

à l'intersection de l'Avenue Bouisson-Bertrand, de la Rue du Faubourg Boutonnet, du Quai du Verdanson et du Quai des Tanneurs.

En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux tramways puis aux véhicules venant par la droite.

Article 5 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone courte durée, dans les alvéoles aménagées à cet effet Quai du Verdanson côté impair, dans sa partie comprise entre la Rue de Villefranche et le no 27 ter et côté pair, entre le no 14 et le no 16 et, entre le no 2 et le no 4. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les jours, sauf dimanche et jours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 2 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Page 2 sur 4 362-

Article 6 :

Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé Quai du Verdanson côté pair au no 18 ( 1 place(s) ) et au no 46 ( 1 place(s) ). L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées apposée sur le pare-brise.

Article 7 :

Les véhicules de livraison ont 1 place réservée Quai du Verdanson côté pair au no 2 dans l'alvéole aménagée. Ces dispositions sont applicables de 5h00 à 20h00 tous les iours, sauf dimanche et iours fériés. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 8 :

Les véhicules de livraison ont un emplacement réservé Quai du Verdanson côté pair, entre le no 20 et le no 22 dans l'alvéole aménagée. Ces dispositions sont applicables de 8h00 à 20h00 tous les iours, sauf dimanche et iours fériés. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 9 :

Les cycles ont 4 places réservées Quai du Verdanson côté impair au no 27 ter. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant.

Article 10 :


Article 11 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures, et l'arrêté municipal no 2013/NT/FUDGU-P57 du 13 mars 2013 susvisé est abrogé.

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Article 12 :



Publié le : O 5 F E V o 2814

adame le Maire

V i l l e d e 1



Service RTDO I




Place Ernest Granier

Madame le Maire de la Viile de Montpellier,


- W le code de la route et notamment les articles R. 110-2, R.411-7, R. 411-8, R. 411-25, R. 412-28, R. 415-6, R. 415-7, R. 415-10, R. 415-15, R. 417-3, R. 417-10, R. 417-11, R. 417-12 et R. 431-9 ;

- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, troisième partie, intersections et régimes de priorité, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;

- W l'arrêté municipal du 27 décembre 2013, N02013/NT/FüDGU-P279, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;

- VU l'arrêté municipal n0201 3/NT/R/DGU-P 127, du 1 1 juillet 201 3, fixant les dispositions générales relatives à la circulation du tramway (ligne 1) ;

- VU l'arrêté municipal n02013/NT/R/DGU-P129, du 11 juillet 2013, fixant les dispositions générales relatives à la circulation du tramway (ligne 3) ;




Arrête :

Article ler :

À l'intersection de l'Avenue Raymond Dugrand, de l'Avenue de Boirargues, de la Place Ernest Granier, de l'Avenue du Mondial 98 et de l'Avenue Marie de Montpellier, le carrefour aménagé est classé "carrefour à sens giratoire". En conséquence les conducteurs qui abordent ce carrefour sont tenus de respecter les règles de priorité fixées par le code de la route pour ce type de carrefour.

Page 1 sur 5 9 6

Article 2 :

La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires aux intersections de la Place Ernest Granier avec la plate-forme du tramway. En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs circulant sur la Place Ernest Granier, et abordant cette intersection, sont tenus de céder le passage aux tramways.

Article 3 :

À l'intersection, de l'Avenue Raymond Dugrand et de la voie de sortie du Parking des Agapanthias, les conducteurs circulant sur le Parking des Agapanthias sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.

Article 4 :

À l'intersection, de la Rue de Raguse et de la voie du Parking des Aromias dans les deux sens, les conducteurs circulant sur le Parking des Aromias sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.

Article 5 :

À l'intersection, de l'Avenue de Boirargues et de la voie de sortie du Parking des Anthaxias, les conducteurs circulant sur le Parking des Anthaxias sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

Article 6 :

À l'intersection, de la voie de sortie du Parking des Acilius et de l'Avenue du Mondial 98, les conducteurs circulant sur le Parking des Acilius sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

Article 7 :

La partie centrale est réservée à la circulation à double sens du tramway Place Ernest Granier, dans sa partie comprise entre l'Avenue Marie de Montpellier et l'Avenue du Mondial 98 et, dans sa partie comprise entre l'Avenue Marie de Montpellier et l'Avenue Raymond Dugrand.

Article 8 :

Un sens unique est institué sur : O le Parking des Agapanthias depuis l'Avenue du Mondial 98 vers et jusqu'à l'Avenue

Raymond Dugrand ; O le Parking des Aromias depuis l'Avenue Raymond Dugrand vers et jusqu'à la Rue de

Raguse ; le Parking des Anthaxias depuis l'Avenue Marie de Montpellier vers et jusqu'à l'Avenue Raymond Dugrand (côté avenue de Boirargues) ;

O le Parking des Acilius depuis l'Avenue de-~oirar~ues vers et jusqu'à l'Avenue du Mondial 98.

Article 9 :

Il est instauré une mise en impasse dans le Parking des Aromias depuis la Rue de Raguse vers l'Avenue Marie de Montpellier.

Article 10 :

Il est créé une bande cyclable unidirectionnelle réservée exclusivement aux cycles à deux ou trois roues sur le trottoir dans le Parking des Acilius depuis l'Avenue du Mondial 98 vers et jusqu'à l'Avenue de Boirargues.

Article 11 :

L'arrêt et le stationnement de tous les véhicules sont interdits Place Ernest Granier des deux côtés. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 12 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, aux emplacements prévus à cet effet, des deux côtés sur :

O le Parking des Agapanthias ; O le Parking des Aromias ;

le Parking des Anthaxias ; O le Parking des Acilius.

Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les .iours, sauf dimanche et iours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 5 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Page 3 sur 5 347

Article 13 :

Les personnes à mobilité réduite ont un emplacement réservé sur : O le Parking des Agapanthias du côté de l'avenue du Mondial 98 ( 1 place(s) ) et du côté de

l'avenue Raymond Dugrand ( 1 place(s) ) ; O le Parking des Aromias du côté de l'avenue Marie de Montpellier ( 1 place(s) ) et du côté de

l'avenue Raymond Dugrand ( 1 place(s) ) ; O le Parking des Anthaxias au no 80 ( 1 place(s) ) ; O le Parking des Acilius du côté de l'avenue du Mondial 98 ( 1 place(s) ).

L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées apposée sur le pare-brise.

Article 14 :

Les cycles ont un emplacement réservé sur le trottoir sur : O le Parking des Agapanthias au no 18 1 ( 8 place(s) ) ; O le Parking des Aromias du côté de l'avenue Raymond Dugrand ( 12 place(s) ) et du côté de

l'avenue Marie de Montpellier ( 6 place(s) ) ; O le Parking des Anthaxias :

O du côté de l'avenue Marie de Montpellier ( 5 place(s) ) ; O au no 45 ( 5 place(s) ) ; O au no 80 ( 10 place(s) ).

L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant.

Article 15 :

Il est interdit de tourner à gauche dans l'Avenue de Boirargues vers la place Ernest Granier pour tous les véhicules venant du Parking des Anthaxias.

Article 16 :

Une obligation de tourner à droite est instaurée pour les véhicules circulant dans le Parking des Acilius vers l'Avenue du Mondial 98.

Article 17 :

Une obligation de tourner à droite vers la place Ernest Granier est instaurée pour les véhicules circulant dans le Parking des Agapanthias vers l'Avenue Raymond Dugrand.

Article 18 :


Page 4 sur 5 362

Article 19 :


Article 20 :


Publié le : O 5 FEV6 2814

Page 5 sur 5 3 63


V i l l e d e M o n t p e " i e r

Service Voirie




Boulevard de l'Aéroport International et Boulevard d'Antigone





- VU l'arrêté 2013/NT/R/DGU-T4538 du 26 décembre 2013 ;




- VU l'arrêté municipal n003/09 publié le 20 octobre 2003, relatif à la lutte contre le bruit ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux d'entretien du paysage arboré à la demande de la DPB ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 31 ianvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2013/NT/R/DGU-T4538 d u 2 décembre 2013 sont prorogées jusqu'au 07 février 2014 inclus.

Article 2 :



Madame le Maire


V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r - -

Service Voirie I


Arrêté no 20 14-Tl24 1


Rue Louise Guiraud







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de trottoir à la demande du Service Voirie de Montpellier ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 29 janvier 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, Rue Louise Guiraud, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :


Page 1 sur 2

372

Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise.

Article 5 :



Madame le Maire

Page 2 sur 2

223


V i l l e de M o n t p e l l i e r

Service Voirie I




Quai Louis Le Vau



- W le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8 et R. 41 1-25 ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de voirie à la demande de la DGUNoirie ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 27 janvier 2014 et jusqu'au 30 juin 2014 inclus, Quai Louis Le Vau, entre le no 31 et le no 51, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise

Page 1 sur 5

37 9

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire



Page 5 sur 5

375

1 Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de Montpellier V i l l e d e


Service Voirie



Rue Boussinesq, Avenue de 1'Ecole d'Agriculture-Gabriel Buchet,

Place Marcel Galot, Boulevard Benjamin Milhaud

et Place Pierre Viala


- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;






- CONSDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux d'élagage d'arbres à la demande du Service Espace Vert de la Ville de MONTPELLIER. ;

Arrête :

Article ler : À compter du 31 janvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2013/NT/R/DGU-T4540 du 23 décembre 2013 sont prorogées jusqu'au 14 février 2014 inclus.

Article 2 : Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.


Madame le Maire

2 8 JAN. 20# Publié le :

Page 1 sur 1 3 36


Mont @l ie r Ëi d e

Service Voirie I




Rue Jacques Monod Rue Schoelcher







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de taille des arbres, à la demande du Service DPB ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 21 février 2014 inclus, Rue Jacques Monod, Rue Schoelcher, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en foumère immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge du Service DPB.

Article 4 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulént et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

Article 5 :



Madame le Maire


Publié le :


V i l l e d e Montpe l l i e r

Service Voirie I




Rue des Bougainvillées Rue des Hebiscus







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de taille des arbres, à la demande du Servicde DPB ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 21 février 2014 inclus, la Rue des Bougainvillées, la Rue des Hibiscus, sont soumises aux prescriptions définies ci-dessous :

la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :


Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire


Publié le :


M i Ëi d e

Service Voirie I




Chemin de Poutingon Rue du Latium








Arrête :

Article ler :

À compter du 17 mars 2014 et jusqu'au 04 avril 2014 inclus, le Chemin de Poutingon, la Rue du Latium, sont soumises aux prescriptions définies ci-dessous :


Article 2 :


Article 3 :


Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire


Publié le : 2 % JAN. 2014


B d : n t p e , \ i e r

Service Voirie I




Rue Jacquard et Rue de la Vieille Poste





- VU l'arrêté 2014-T29 du 14 ianvier 2014 ;



- CONSIDÉRANT le retard pris par l'entreprise ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 24 ianvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2014-T29 du 14 ianvier 2014 sont prorogées jusqu'au 31 ianvier 2014 inclus.

Article 2 :



Madame le Maire

Publié le :


I , Philippe THINES

2 4 IAN.



Service Voirie I



Boulevard Pedro de Luna








Arrête :

Article ler :

À compter du 17 mars 2014 et jusqu'au 04 avril 2014 inclus, Boulevard Pedro de Luna, entre le no 400 et le no 600, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge d u Service DPB .

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire


Publié le :

Ville de 1


Service Voirie

Arrêté no 140261

Date d'expiration : le 19/03/2028


PERMISSION DE VOIRIE

Hérault Télécom

7 Place Robert Schuman


- Vu le code général des collectivités territoriales ;

- Vu le code de la voirie routière ;

- Vu le code des postes et des communications électroniques ;

- Vu le code de la route ;

- Vu la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993, relative à la coordination de la sécurité et de la protection de la santé sur les chantiers de bâtiments et de génie civil ;

- Vu le décret n064-262 du 14 mars 1964 relatif aux caractéristiques techniques, aux alignements, à la conservation et à la surveillance des voies communales;

- Vu le décret n02005-1676 du 16 décembre 2005, relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution ;

- Vu le décret n02005-862 du 27 juillet 2005, relatif aux conditions d'établissement et d'exploitation des réseaux et à la fourniture de services de communications électroniques ;

- Vu I'arrêté ministériel du 26 mars 2007 relatif aux demandes de permissions de voirie mentionnées à l'article R20-47 du code des postes et des communications électroniques ;

- Vu la délibération du conseil municipal du 27 octobre 1992 relative à la maîtrise de l'encombrement du sous-sol ;

- Vu l'arrêté du le' septembre 2011 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint au Maire ;

- Vu I'arrêté municipal du 9 février 1987, relatif à l'occupation du sous-sol,

- Vu qu'au titre de l'article L33-1 du code des postes et des communications électroniques, la société Hérault Télécom est un opérateur déclaré auprès de I'ARCEP concernant son activité d'opérateur de réseau de communications électroniques ouvert au public ;

- Vu les avis des principaux maîtres d'ouvrage occupant la voirie communale recueillis suite à la commission de consultation du 12 décembre 1997, conformément à l'article R 141-14 du code la voirie routière ;

- Vu le règlement communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) du 31 juillet 1998 et notamment le titre IV comportant le règlement d'exécution des travaux occupant la voirie communale et l'arrêté de coordination des travaux à réaliser sur les voies ouvertes à la circulation publique ;

- Vu la demande en date du mercredi 22 janvier 2014, par laquelle le maître d'ouvrage Hérault Télécom, dont le siège est situé ZAC St Antoine 34130 Saint Aunes, représenté par MlGNUCCl Claude, demande l'autorisation d'occuper le domaine public routier communal ;

- Considérant que, pour les besoins d'exploitation de sa licence d'opérateur de télécommunications, le pétitionnaire doit occuper le domaine public routier communal pour l'installation d'artères souterraines.

ARRETE

Article 1 - Permission de voirie.

La société, Hérault Télécom, ZAC St Antoine 341 30 Saint Aunes, ci-après désignée "le permissionnaire", est autorisée à occuper le domaine public routier communal sous réserve du respect des conditions techniques et de sécurité en vigueur d'une part et des conditions particulières ci-après d'autre part.

La présente autorisation est accordée, sauf dénonciation, pour une période qui prend effet à la date de signature du présent arrêté et expire à la date d'échéance de l'autorisation accordée au permissionnaire pour établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et pour fournir le service téléphonique au public.

Elle concerne les installations et ouvrages techniques désignés à l'article 2.

Elle ne peut être cédée par le permissionnaire à aucune autre personne physique ou morale sans le consentement préalable écrit de la Ville de Montpellier.

Elle est périmée de plein droit si le permissionnaire n'a pas engagé les travaux dans un délai de six mois suivant la date du présent arrêté.

Sa reconduction fait l'objet d'une demande du permissionnaire à la Ville de Montpellier, adressée six mois au moins avant la date d'échéance.

Article 2 - Nature et localisation des installations.

Nature : Extension réseau.

Localisation : 7 Place Robert Schuman.

Linéaire : 6 mètres.

N.B. : Toute installation supplémentaire venant s'ajouter, par la suite, au présent état doit faire l'objet d'une permission de voirie particulière qui est régie par les termes de la présente et prend fin à la même date.

Article 3 - Réalisation des ouvrages

Les ouvrages sont réalisés conformément aux plans de projet joints à la demande de permission de voirie susvisée.Toute modification à apporter le cas échéant, à titre provisoire ou définitif, aux voiries et accessoires ainsi qu'aux équipements de toute nature compris dans l'emprise du domaine public occupé doit être autorisée préalablement par la Ville. Les dépenses résultant de ces modifications sont à la charge du permissionnaire.

La nature et la qualité des matèriaux utilisés ainsi que la profondeur des canalisations doivent être conformes au règlement de voirie. Si la profondeur des installations se révélait ultérieurement inférieure aux cotes prescrites, le permissionnaire devra les déplacer jusqu'à la côte requise.

Le permissionnaire respecte en permanence toutes les précautions nécessaires pour protéger et préserver le domaine public et les réseaux en place, pendant et après les travaux. A cette fin, il contacte préalablement les occupants du domaine public qui lui indiquent les dispositions techniques de protection des ouvrages à respecter. II en tient compte pour I1éléboration de son projet et pour I'exécution des travaux. II est également tenu de se conformer aux mesures particulières de sécurité prescrites par la réglementation en vigueur dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

Durant les travaux, le permissionnaire observe les prescriptions qui lui sont imposées pour assurer la circulation et la sécurité des usagers du domaine public.

La permission de voirie ne donne pas autorisation d'ouverture de chantier ; l'engagement, I'exécution et l'achèvement des travaux doivent être conformes aux procédures et prescriptions définies par la réglementation communale régissant les interventions sur la voie publique (règlement d'exécution des travaux occupant la voirie communale et arrêté de coordination des travaux à réaliser sur les voies ouvertes à la circulation publique).

Article 4 - Partage des installations.

A la demande de la Ville de Montpellier et afin de limiter les ouvertures de tranchées, le permissionnaire s'engage à étudier la possibilité d'un partage des artères existantes avec tout opérateur autorisé en vertu de l'article L.33-1 du code des postes et des communications électroniques.

Par ailleurs, le permissionnaire informera la Ville de Montpellier de tout accord de partage de ses installations qu'il conclurait ultérieurement avec un occupant tiers.

Si l'octroi de la présente permission de voirie conduit à réserver à son profit l'usage de l'ensemble des capacités d'occupation du domaine public routier communal, le permissionnaire s'engage, à réaliser les travaux nécessaires permettant le partage ultérieur des installations.

Article 5 - Responsabilité.

Le permissionnaire maintient les lieux occupés en bon état de fonctionnement, d'entretien et de propreté pendant toute la durée de l'occupation.

II demeure entièrement responsable des dépenses, dommages et préjudices ou accidents qui pourraient résulter de ses travaux ou de l'existence de ses ouvrages tant vis-à- vis de la Ville que des tiers.

La Ville de Montpellier ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages qui peuvent affecter les installations du permissionnaire du fait de l'usage de la voie publique.

Article 6 - Modification déplacement ou suppression des installations.

Exceptés l'intervention d'urgence prévue à l'article 7 ou les cas de maintenance et de réparation à l'identique des installations, le permissionnaire ne peut effectuer d'autres travaux visant à modifier, déplacer ou supprimer les installations sans le consentement préalable écrit de la Ville de Montpellier.

Outre le cas de force majeure, si des travaux conformes à la destination du domaine public occupé doivent être réalisés dans l'intérêt de ce domaine, le permissionnaire doit procéder, à ses frais et dans les délais convenus avec la Ville de Montpellier, au déplacement, à la modification ou à la suppression de ses installations sur le domaine public, sans qu'il puisse invoquer un droit à indemnité à l'encontre de la Ville de Montpellier.

Article 7 - Interventions d'urgence.

Dans le cas où une intervention d'urgence serait nécessaire, le permissionnaire est autorisé à réaliser les travaux indispensables, sous réserve d'en informer la Ville de Montpellier sans délai.

Article 8 - Recolement.

Dans les deux mois suivant la fermeture du chantier, le permissionnaire communique à la Ville de Montpellier (service Voirie-Pôle Coordination Patrimoine) :

Un plan de récolement des installations sur support papier à I'echelle 1/200"~, ainsi que sous forme numérisée au format compatible avec le système d'informations géographiques de la Ville de Montpellier, Le linéaire du cheminement et les surfaces des chambres.

Le permissionnaire intègrera ces installations dans la base de données caractérisant les plans itinéraires.

Article 9 - Situation des ouvrages en fin de permission.

Avant l'expiration de la présente autorisation, ou si l'exploitation des installations est abandonnée avant cette date, la Ville de Montpellier et le permissionnaire conviennent de se rapprocher pour discuter du devenir des installations.

Dans l'hypothèse où ces installations ne feraient pas l'objet d'une reconduction de permission de voirie liée au renouvellement de la licence d'opérateur par l'autorité de tutelle, elles seraient soit rétrocédées à la Ville de Montpellier sans dédommagement du permissionnaire, soit déposées et les lieux occupés remis en l'état initial, aux frais du permissionnaire.

Article 10 - Règlement des litiges.

Toutes les contestations qui peuvent s'élever entre la Ville de Montpellier et le permissionnaire au sujet de l'interprétation ou de l'application de la présente permission seront soumises aux juridictions compétentes.

Article Il - Exécution.

Ampliation du présent arrêté sera adressée, pour exécution, chacun en ce qui le concerne, à Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Montpellier, Monsieur le Trésorier Payeur Municipal et au Permissionnaire.

Montpellier, le vendredi 24 janvier 2014

2 9 JAN, 2014

Publié le : Notifié le :

V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r 5

Service RTDO


Arrêté no 2014-P8 1


Rue du Moulin de Salicate



- VU le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 41 1-8, R. 41 1-25, R. 415-15 et R. 417-12 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents ;

- VU l'arrêté municipal n02013/NT/R/DGU-P130, du 11 juillet 2013, fixant les dispositions générales relatives à la circulation du tramway (ligne 4) ;


Arrête :

Article ler :

La circulation des véhicules est réglementée par des feux tricolores circulaires à l'intersection, de la Rue du Moulin de Salicate, de la plate-forme du tramway et de la Rue des Pradiers. En cas de non fonctionnement des feux, les véhicules doivent céder le passage aux tramways puis aux autres véhicules venant par la droite.

Article 2 :

Il est instauré une mise en impasse Rue du Moulin de Salicate.

Article 3 :

Le stationnement est autorisé dans les emplacements matérialisés au sol Rue du Moulin de Salicate. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

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Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :


Montpe&r, le 27 janvier 2014

Publié le : O 3 FU. 2MI

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Vi l l e d e 1



Service RTDO


Arrêté no 2014-P9 1


Rue du Moulin de Sémalen



- VU le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 411-8, R. 41 1-25, R. 412-28, R. 415-6, R. 415-7, R. 415-15, R. 417-3, R. 417-10, R. 417-11, R. 417-12 et R. 431-9 ;


- VU l'arrêté municipal du 27 décembre 2013, N02013/NT/R/DGU-P279, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;



Arrête :

Article ler :

La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux tricolores circulaires à l'intersection de la Rue du Moulin de Sémalen et de l'Avenue Jean Mermoz. En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.

Article 2 :

À l'intersection, de la Rue du Moulin de Sémalen et de la Rue dBpidaure au droit du n0467 de la rue du Moulin de Sémalen, les conducteurs circulant sur la Rue du Moulin de Sémalen sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

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Article 3 :

À l'intersection, de la Rue du Moulin de Sémalen et de la Rue dlEpidaure à proximité du no 493 de la rue du Moulin de Sémalen, les conducteurs circulant sur la Rue du Moulin de Sémalen sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.

Article 4 :

À l'intersection, de l'Avenue du Pirée et de la Rue du Moulin de Sémalen, les conducteurs circulant sur la Rue du Moulin de Sémalen sont tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée abordée (STOP) puis de céder le passage aux autres véhicules.

Article 5 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone longue durée, aux emplacements prévus à cet effet Rue du Moulin de Sémalen, entre le no 493 et le no 547 (32 places) et des deux côtés, dans sa partie comprise entre l'Avenue Jean Mermoz et la Rue d'Epidaure. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les iours. sauf dimanche et iours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 9 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Article 6 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone moyenne durée, aux emplacements prévus à cet effet Rue du Moulin de Sémalen des deux côtés, dans sa partie comprise entre l'Allée de Corfou et l'Avenue du Pirée. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les iours, sauf dimanche et iours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 5 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif .et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Article 7 :

Les personnes à mobilité réduite ont 1 place réservée Rue du Moulin de Sémalen côté pair au droit de l'entrée du bâtiment B du 1-1'502. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées apposée sur le pare-brise.

Article 8 :

Les véhicules de transport en commun ont 1 place réservée Rue du Moulin de Sémalen côté impair au no 417. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 9 :

Un sens unique est institué Rue du Moulin de Sémalen depuis l'Allée de Corfou vers et jusqu'à l'Avenue du Pirée.

Article 10 :

La circulation est interdite Rue du Moulin de Sémalen des deux côtés, entre le no 551 et le no 687.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de secours, d'entretien et de service public.

Article 11 :

Il est créé une piste cyclable réservée exclusivement aux cycles à deux ou trois roues Rue du Moulin de Sémalen côté impair, dans sa partie comprise entre le no 7 1 et l'Avenue Jean Mermoz.

Article 12 :


Article 13 :


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Article 14 :



Madame le daire

~ Publié le : O 5 F EV S814

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V i l l e d e t p e l l i e r


Service RTDO

Arrêté no 201 3/NT/R/DGU- P273



Rue de Crête



- VU le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 411-8, R. 411-25, R. 412-28, R. 415-15, R. 417-3, R. 417-10 et R. 417-12 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication, livre 1, sixième partie, feux de circulation permanents et livre 1, septième partie, marques sur chaussées - annexes ;

- VU l'arrêté municipal n02013/NT/R/DGU-P279, du 27 décembre 2013, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;



Arrête :

Article ler :

Un sens unique est institué Rue de Crête, dans le sens de la Rue Léon Blum vers le Carrefour Mermoz.

Article 2 :

La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux tricolores circulaires à l'intersection de l'Avenue Jean Mermoz, de l'Allée Henri II de Montmorency, de la Rue de Crête, du Carrefour Mermoz, de la Rue Léon Blum et de la bande cyclable. En cas de non fonctionnement des signaux lumineux ou de leur mise en clignotant jaune les conducteurs abordant cette intersection sont tenus de céder le passage aux véhicules venant par la droite.

Page 1 sur 3 3 3 y

Article 3 :

Il est interdit de tourner à gauche dans la Rue Léon Blum pour tous les véhicules venant de la voie de tourne-à-droite de la Rue de Crête.

Article 4 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé aux emplacements prévus à cet effet Rue de Crête 100 mètres avant l'intersection avec le Carrefour Mermoz. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les iours, sauf dimanche et iours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 2 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Article 5 :

Les taxis ont un emplacement réservé Rue de Crête des deux côtés à proximité de l'intersection avec le Carrefour Mermoz (4 places) côté Rue Léon Blum et (5 places) côté Allée Henri II de Montmorency. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 6 :

Les véhicules de transport en commun ont un emplacement réservé Rue de Crête face aux Halles Jacques Coeur (sur 40 mètres). L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 7 :

Les cycles ont un emplacement réservé Rue de Crête au droit des Halles Jacques Coeur (11 places). Le stationnement s'effectue sur trottoir et l'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 8 :


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Article 9 :


Article 10 :



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Service Voirie I



Arrêté temporaire Mesures de stationnement Grand-Rue Jean Moulin

et Rue Henri René









- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de la réalisation d'un tournage à la demande de la société de production "Coyote" ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 16 février 2014 et jusqu'au 20 février 2014 inclus, Rue Henri René au droit du no 14 sur 30m1, le stationnement est interdit. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de la société de production. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :

À compter du 16 février 2014 et jusqu'au 20 février 2014 inclus, Grand-Rue Jean Moulin à l'angle de la rue de l'Argenterie, le stationnement est interdit. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de la société de production. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 3 :


Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de la société de production "Coyote".

Article 5 :


Article 6 :



- Madame le Maire

Hélène MANDROUX

philippe THINES



V i l l e d e

a M o n t p e l l i e r

Service Voirie I



Place Paul Bec








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison d'une manifestation à la demande de l'IDRAC ;

Arrête :

Article ler :

Le 22 février 2014, Place Paul Bec, le stationnement est interdit. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 18h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables au bus de 1'IDRAC. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de 1'IDRAC.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire





- -

Service Voirie I




Rue des Orchidées







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de raccordement électrique à la demande de ERDF ;

Arrête :

Article ler :

Le 03 février 2014, la circulation est interdite Rue des Orchidées, dans sa partie comprise entre la Rue Meyrueis et le Boulevard Berthelot. Ces dispositions sont applicables de 8h à 18h.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de secours, la police et les riverains.

Article 2 :

Deux déviations sont misent en place. La première déviation débute sur la Rue des Orchidées, emprunte :

la Rue Meyrueis et se termine sur l'Avenue Georges Clémenceau.

La deuxième déviation débute sur la rue des Orchidées, et se termine sur le Boulevard Berthelot.

Article 3 :

Le 03 février 2014, Rue des Orchidées, dans sa partie comprise entre la Rue Meyrueis et le Boulevard Berthelot sur trois places de stationnement au droit du numéro 13, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :


Article 7 :



a=- -- Madame le Maire





Service Voirie I









- VU l'arrêté du 1 er septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint au Maire ;

- VU le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;


- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de construction à la demande de ONBATI ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 29 janvier 2014 et jusqu'au 30 ianvier 2014 inclus, Avenue du Pont Juvénal, dans sa partie comprise entre la Place Faulquier et la Rue Poséidon, la circulation des véhicules est alternée par feux ou K10. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h00.

Article 2 :

À compter du 29 ianvier 2014 et jusqu'au 30 ianvier 2014 inclus, Avenue du Pont Juvénal dans les deux sens, dans sa partie comprise entre la Place Faulquier et la Rue Poséidon, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmk. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h00.

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise ARCOMET

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :



Publié le :

-4, Madame le Maire

MANDROUX

1' Âdioint a; Maire,



Service Voirie


Arrêté no 20 14-T 137 1

Arrêté temporaire Circulation interdite

Voies diverses








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement du carnaval Ville de Montpellier DATIMontpellier Voltaire ;

Arrête :

Article ler :

Le 22 mars 2014, la circulation est interdite sur : la Rue de Thèbes ; l'Avenue Samuel Champlain entre l'allée du Nouveau Monde et la rue de Montréal ; la Rue de Montréal entre l'avenue Samuel Champlain et la rue Léon Blum ; la Rue Léon Blum entre la rue de Montréal et l'avenue du Pont Juvénal ; l'Avenue du Pont Juvénal entre la rue Léon Blum et l'avenue des Etats du Languedoc ; le Quai Laurens ; l'Avenue des Etats du Languedoc au droit de la rue de la Fontaine de Lattes.

Ces dispositions sont applicables de 15h00 à 17h00.

Article 2 :

La déviation des véhicules se fera par les voies adjacentes à celles occupées par la manifestation .

Article 3 :


Article 4 :


Article 5 :

Ces dispositions entreront en vigueur à la diligence des services de police.

Article 6 :



Madame le Maire

lène MANDROUX

Publié le :

Vi l l e d e 1



Service RTDO

Arrêté no 2014-Pl 1


Avenue du Doyen Gaston Giraud



- VU le code de la route et notamment les articles R.411-7, R. 41 1-8, R. 41 1-25, R. 412-28, R. 415-7, R. 415-15, R. 417-10, R. 417-12 et R. 431-9 ;


- VU l'arrêté municipal n0201 S/NT/R/DGU-P 127, du 1 1 juillet 201 3, fixant les dispositions générales relatives à la circulation du tramway (ligne 1) ;


Arrête :

Article ler :

Un sens unique est institué sur : l'Avenue du Doyen Gaston Giraud depuis la Rue de la Cardonille vers et jusqu'à la Rue des Poiriers ; la contre-allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud située entre le n0641 et la rue de la Cardonille depuis le no 641 vers et jusqu'à la Rue de la Cardonille ; la voie d'accès depuis le no 37 1 vers et jusqu'à l'Avenue du Doyen Gaston Giraud.

Article 2 :

La voie située du côté des numéros impairs est réservée à la circulation du tramway à double sens Avenue du Doyen Gaston Giraud, dans sa partie comprise entre la Rue des Poiriers et la Rue de la Cardonille.

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Article 3 :

La voie de gauche est réservée à la circulation des transports en commun à sens unique sur la contre-allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud, dans sa partie comprise entre la voie d'accès au n0641 et la Rue de la Cardonille.

Article 4 :

La voie de droite est réservée à la circulation des transports en commun à sens unique la contre- allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud, dans sa partie comprise entre l'Avenue du Doyen Gaston Giraud et la voie d'accès au n0641.

Article 5 :

11 est créé une bande cyclable unidirectionnelle réservée exclusivement aux cycles à deux ou trois roues sur :

la contre-allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud située entre le n0641 et la rue de la Cardonille côté impair depuis la Rue de la Cardonille vers et jusqu'au no 641 ; l'Avenue du Doyen Gaston Giraud côté impair depuis le no 641 vers et jusqu'à la Route de Ganges.

Article 6 :

La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux tricolores circulaires : à l'intersection, de la bande cyclable, des contre-allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud située entre le n0641 et la rue de la Cardonille et de la Rue de la Cardonille ; à l'intersection de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud, de la Route de Ganges, de l'Avenue d'Occitanie et de la voie d'accès au n0641 (Université Montpellier 1) ; à l'intersection de la plate-forme du tramway, de la bande cyclable et de la voie d'accès au n0641 (Université Montpellier 1) ; à l'intersection de la Route de Ganges, de la bretelle d'accès au n0191 (CHU) et de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud ; à l'intersection, de la plate-forme du tramway, de la bande cyclable et de la voie d'accès au no 19 1 (CHU) ; à l'intersection, de la voie d'accès au n0191 (Centre Administratif Benezech), de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud, du Pont Lapeyronie et de la plate-forme du tramway ; à l'intersection, de la plate-forme du tramway, de la voie d'accès au n0371 et de la bande cyclable ; à-l'intersection, de la bande cyclable, de la plate-forme du tramway et de la voie d'accès au n0555.


Article 7 :

À l'intersection, de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud (intersection située à proximité de la Rue des Poiriers) et de la Route de Ganges, les conducteurs circulant sur l'Avenue du Doyen Gaston Giraud sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

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Article 8 :

À l'intersection, de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud et de la voie d'accès à l'Avenue du Doyen Gaston Giraud depuis le n0191 (Centre Administratif Benezech), les conducteurs circulant sur la voie d'accès à l'Avenue du Doyen Gaston Giraud depuis le n0191 (Centre Administratif Benezech) sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

Article 9 :

À l'intersection, de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud et de la voie d'accès à l'Avenue du Doyen Gaston Giraud depuis le n0371, les conducteurs circulant sur la voie d'accès à l'Avenue du Doyen Gaston Giraud depuis le n0371 sont tenus de céder le passage aux autres véhicules.

Article 10 :

Il est interdit de faire demi-tour : dans la voie d'accès à l'Avenue du Doyen Gaston Giraud depuis le n0371 pour tous les véhicules à son intersection avec l'Avenue du Doyen Gaston Giraud ; dans la Route de Ganges (intersection située à proximité de la Rue des Poiriers) pour tous les véhicules à son intersection avec l'Avenue du Doyen Gaston Giraud.

Article 11 :

Les véhicules de transport en commun ont un emplacement réservé sur la contre-allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud située entre le n0641 et la rue de la Cardonille au droit de la station de tramway Occitanie. Le stationnement s'effectue sur chaussée et l'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 12 :

Les taxis ont un emplacement réservé sur la contre-allée de l'Avenue du Doyen Gaston Giraud située entre le n0641 et la rue de la Cardonille côté impair face à la station de tramway Occitanie. Le stationnement s'effectue sur trottoir et l'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 13 :


Article 14 :


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Article 15 :



Publié le : O 5 FEYo 20th

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V i l l e d e 1


Service RTDO

Arrêté no 2013/NT/R/DGU- Pl77



Rue de Las Sorbes



- VU le code de la route et notamment les articles R. 110-2, R.411-7, R. 411-8, R. 411-25, R. 413-1, R. 415-10, R. 415-15, R. 417-3, R. 417-10, R. 417-11, R. 417-12 et R. 431-9 ;


- VU l'arrêté municipal du ,27 décembre 2013, N02013/NT/R/DGU-P279, portant réglementation du stationnement payant sur voirie dans les voies de Montpellier ;

- VU l'arrêté municipal 2012/NT/R/DGU-Pl96 du 27 août 2012, règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Rue de Las Sorbes ;


- VU l'arrêté municipal du 6 avril 2010, no 2010/NT/R/DGU-P320, définissant le périmètre d'interdiction de circulation aux véhicules poids lourds de plus de 7,5 tonnes ;

- VU l'arrêté municipal n02012/NT/R/DGU-P66, du 12 mars 2012, règlementant les dispositions générales de circulation du tramway (ligne 3) ;

- CONSIDERANT qu'il est nécessaire de prendre des mesures particulières en matière de circulation et de stationnement des véhicules dans la voie précitée ;

Arrête :

Article ler :

La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih Rue de Las Sorbes, dans sa partie comprise entre l'Avenue de Lodève et l'Avenue Saint Clément et, dans sa partie comprise entre l'Avenue d'Assas et le Rond-point Jules Ventre.

Article 2 :

La circulation des véhicules et des piétons est réglementée par des feux tricolores circulaires : à l'intersection de la piste cyclable, de l'Avenue de Lodève, de la Rue de Las Sorbes et de la plate-forme du tramway ; à l'intersection de l'Avenue de 1'Ecole d'Agriculture-Gabriel Buchet et de la Rue de Las Sorbes ; à l'intersection de la Rue de Las Sorbes et de l'Avenue de la Gaillarde ; à l'intersection de la Rue de Las Sorbes et de l'Avenue d'Assas.


Article 3 :

À l'intersection du Rond-point Jules Ventre, de la Rue Hippolyte Rech, de la Rue de Las Sorbes et de l'Avenue du Père Soulas, le carrefour aménagé est classé "carrefour à sens giratoire". En conséquence les conducteurs qui abordent ce carrefour sont tenus de respecter les règles de priorité fixées par le code de la route pour ce type de carrefour.

Article 4 :

Il est créé une bande cyclable unidirectionnelle réservée exclusivement aux cycles à deux ou trois roues Rue de Las Sorbes côté pair, dans sa partie comprise entre l'Avenue d'Assas et Rond-point Jules Ventre sur trottoir.

Article 5 :

La circulation des véhicules de plus de sept tonnes cinq (7,5t) est interdite Rue de Las Sorbes dans les deux sens, dans sa partie comprise entre l'Avenue d'Assas et le Rond-point Jules Ventre.

Article 6 :

L'arrêt et le stationnement sont interdits Rue de Las Sorbes côté impair au no 1051. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 7 :

Le stationnement est autorisé dans les emplacements prévus à cet effet Rue de Las Sorbes : côté impair :

O dans sa partie comprise entre l'Avenue de Lodève et le no 1527 ; O entre le no 1465 et le no 1342 ; O dans sa partie comprise entre le no 1051 (non inclus) et la Rue Joseph Vianey.

côté pair : O dans sa partie comprise entre l'Avenue de 1'Ecole d'Agriculture-Gabriel Buchet et le

no 1002 (non inclus) ; O entre les deux intersections avec la rue Notre Dame d'Espérance ;

O entre le no 1342 et le no 1476. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 8 :

Le stationnement payant de tous les véhicules est autorisé dans la zone longue durée, aux emplacements prévus à cet effet Rue de Las Sorbes côté impair, dans sa partie comprise entre le no 114 et le Rond-point Jules Ventre. Ces dispositions sont applicables de 9h à 18h tous les iours, sauf dimanche et iours fériés. Tout stationnement d'un véhicule excédant 48 heures sera considéré comme abusif. Le stationnement est limité à 9 heures et soumis au paiement de la redevance correspondante. Le paiement s'effectue au moyen d'horodateurs implantés dans la zone de stationnement. Le ticket délivré est apposé par les automobilistes derrière le pare-brise de manière à être visible et lisible de l'extérieur du véhicule. Tout stationnement d'un véhicule ne respectant pas les dispositions de durée et de paiement prévus à l'alinéa précédent sera considéré comme abusif et passible de mise en fourrière immédiate. Une tarification et une durée spécifiques sont applicables pour le stationnement résidentiel dans cette zone selon les modalités définies lors de la délibération municipale visée ci-dessus.

Article 9 :

Les personnes à mobilité réduite ont 1 place réservée Rue de Las Sorbes côté pair au no 754. L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Les véhicules des personnes à mobilité réduite doivent être munis de la carte de stationnement pour personnes handicapées apposée sur le pare-brise.

Article 10 :

Les véhicules de transport en commun ont un emplacement réservé Rue de Las Sorbes : côté impair :

O au no 1207 ( 1 place(s) ) ; O à proximité de l'Aqueduc ( 1 place(s) ) ; O au no 785 ( 1 place(s) ) ; O au no 466 ( 1 place(s) ).

Côté pair : O au no 1206 ( 1 place(s) ) ; O au no 1022 ( 1 place(s) ) ; O au no 754 ( 1 place(s) ).

L'arrêt et le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé sont interdits. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 11 :


Page 3 sur 4 1,dA

Article 12 :

Les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures, et l'arrêté no 2012/NT/R/DGU-Pl96 du 27 août 2012 susvisé est abrogé.

Article 13 :


Montpellier, le 28 ianvier 2014

Publié le : 8 5 2814

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V i l l e d e 1


a M o n t p e l l i e r

Service Voirie



Arrêté temporaire Aire piétonne Antigone



- VU le code de la route et notamment les articles R. 4 1 1-8, R. 4 1 1-25 et R. 4 12-28 ;

- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison de la modification des accès à l'aire piétonne Antigone à la demande du service voirie ;

Arrête :

Article ler :

La zone dénommée "Antigone", définie par : " la Place du Nombre d'Or ; " la Rue de Thèbes dans sa partie comprise entre n021 1 Allée du Nouveau Monde et le groupe scolaire Antigone " la Place du Millénaire ; " l'Allée de l'Eubée ; " la Place de Marathon ; " l'Allée de l'Attique ;

Article 2 :

A compter du 03 février 2014 et jusqu'au 31 mars 2014, 1' accès à l'aire piétonne Antigone définie à l'article 4 du présent arrêté, est autorisé de 6h00 à 11h00 par la Rue de Thèbes , à proximité du n021 1 Allée du Nouveau Monde. Le mercredi jour de marché l'accès à l'aire péitonne se fera de 6h00 à 16h00. Ces accès sont limités aux véhicules de livraisons et des ayants droit. En dehors de ces horaires, les véhicules de déménagement et d'entretien des immeubles peuvent pénétrer et s'arrêter dans l'aire piétonne (sauf dimanches et jours fériés), après autorisation préalablement délivrée par la Police Municipale et demandée sept jours avant le début des opérations; cette demande doit être visible à l'intérieur du véhicule, où elle doit être apposée derrière le pare-brise ; le conducteur doit toujours se trouver à proximité immédiate de son véhicule. Les véhicules de secours, de sécurité, des services municipaux chargés de l'entretien et de la maintenance sont autorisés à circuler dans l'aire piétonne telle que définié à l'article 4 du présent arrêté, uniquement dans le cadre de leur mission et à toute heure.

Article 3 :

Le stationnement des véhicules des commerçants du marché de plein air est autorisé sur : " la Place du Nombre d'Or ; " la Place du Millénaire. Ces dispositions sont applicables le mercredi, jour de marché, de 6h00 à 15h00. Cette autorisation est accordée pour un seul véhicule par commerçant ; le véhicule doit être accolé à l'étal. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 4 :

La circulation des véhicules de plus de trois tonnes cinq (3,5t) est interdite dans l'aire piétonne "Antigone"

Article 5 :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 31 mars 2014 inclus, Allée de l'Attique entre la rue Léon Blum vers la place du Marathon, un sens interdit est institué. Toutefois cette disposition n'est pas applicable aux véhicules funéraires.

Article 6 :


Article 7 :


Article 8 :



Madame le Maire

Publié le :

Hélène MANDROU Et par délégation

2 9 JAN. 2014


V i l l e d e O p

Service Voirie


Arrêté temporaire Mesures de circulation Tunnel de la Comédie

et Boulevard Victor Hugo









- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, pour permettre l'entretien du tunnel à la demande de la PPP ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 13 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, la circulation est interdite Tunnel de la Comédie. Ces dispositions sont applicables de 22 h à 6 h.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de secours et de police en fonction des travaux dans le tunnel.

Article 2 : Une déviation est mise en place en provenance de boulevard de l'Observatoire. Cette déviation débute sur le Boulevard Victor Hugo, emprunte :

la Rue Joffre la Rue du Clos René

et se termine sur l'Avenue du Pont Juvénal.

Article 3 :

À compter du 13 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, La sortie des riverains de la zone piétonne s'effectuera par le boulevard Victor Hugo qui, exceptionnellement, aura son sens de circulation inversé entre les rues Diderot et rue de la République. L'entrepreneur chargé des travaux veillera au respect de la présente disposition.

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de la PPP.

Article 7 :



Madame le Maire

Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

Publié le :

Vi l l e de


Service Voirie



Arrêté temporaire Circulation interdite

Route de Lodève







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de démontage de grue à la demande de la société DARVER ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 12 février 2014 et jusqu'au 13 février 2014 inclus, sur la Route de Lodève, entre le no 80 et le no 76, la circulation est interdite sur le trottoir et piste cyclable à tous les velos et pietons. La circulation cycliste s'intégrera dans la circulation générale. La circulation piétonne sera déviée sur le trottoir opposé. Ces dispositions sont applicables de 8h00 à 16h00.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise

Article 4 :


Article 5 :

Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de 1'~xécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.


Madame le Maire

Adjoint au Maire,


Service Voirie



Boulevard de Bonnes Nouvelles et Tunnel du Corum









- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de nettoyage du tunnel à la demande de PPP ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 06 février 2014 et jusqu'au 07 février 2014 inclus, la circulation est interdite Tunnel du Corum. Ces dispositions sont applicables de 22h00 à 6h00.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur le Boulevard Louis Blanc, emprunte : la Rue de Villefranche le Quai du Verdanson

et se termine sur la Place du Onze Novembre.

Article 3 :

À compter du 06 février 2014 et jusqu'au 07 février 2014 inclus, Boulevard de Bonnes Nouvelles entre le Boulevard Louis Blanc et la Rue du Pila saint Gély, la circulation des véhicules est alternée par feux ou K10. Ces dispositions sont applicables de 22h00 à 6h00.

Article 4 :


Article 5 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de PPP.

Article 6 :


Article 7 :



Madame le Maire

ne MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

2 1 "M. 2014 Publié le :



Service Voirie


Arrêté no 2014-Tl4 1 1


Rue du Bastion Ventadour

Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,




- W l'arrêté du ler septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint au Maire ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de nettoyage du tunnel à la demande de la P.P.P ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 06 février 2014 et jusqu'au 07 février 2014 inclus, la circulation est interdite Rue du Bastion Ventadour. Ces dispositions sont applicables de 22h00 à 6h00.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Place d'Olympie, emprunte : la Rue des Pertuisanes

et se termine sur le Boulevard d'Antigone.

Article 3 :


Article 4 :


Article 5 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de la P.P.P.

Article 6 :



Madame le Maire

ene MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

Publié le : 3 ? JAN, 2014


V i l l e de M 0 * t p e J i i e r

-

Service Voirie I




Rue de Casseyrols et Rue des Grèzes



- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8 et R. 4 1 1-25 ;


- VU l'arrêté 20 14-T98 du 23 ianvier 2014 ;



- CONSIDÉRANT qu'en raison des intempéries ; Arrête :

Article ler : A compter du 31 ianvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2014-T98 du 23 janvier 2014 sont prorogées jusqu'au 07 février 2014 inclus.

Article 2 : Le Directeur Départemental de la Sécurité Publique de l'Hérault et le Directeur Général des Services de la Ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

e


Janvier 2014

Publié le : 3 0 IAN. 2814


~ i i ' ~ n t p e ~ ~ i e r

Service Voirie




STADE DE LA MOSSON




- VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription, livre 1, cinquième partie, signalisation d'indication et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;



- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement du match de Football MHSC - AC Ajaccio ;

Arrête :

Article ler :

Les dispositions édictées aux articles 2 à 18 du présent arrêté rentreront en vigueur le :

- Samedi 22/02/2014 MHSC - AC AJACCIO

Le coup d'envoi du match sera donné à 20h00

Article 2 :

Le 22 février 2014, l'Avenue de Heidelberg dans sa partie comprise entre l'avenue de Louisville et l'avenue de Louisville est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

l'arrêt et le stationnement sont interdits ; Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00 . Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. La circulation est interdite. Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules officiels munis de

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macarons, aux autobus, aux services de secours et aux véhicules autorisés.

Article 3 :

Le 22 février 2014, Avenue de Heidelberg dans sa partie comprise entre la rue de Bonaparte et la rue de la Forêt Noire, sur le parking situé côté "la Mosson", l'arrêt et le stationnement sont interdits. Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 4 :

Le 22 février 2014, Avenue de Heidelberg au droit du n0315, sur le parking de la piscine, le stationnement est interdit. Ces dispositions sont applicables les iours de match. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 5 :

Le 22 février 2014, la Rue de Liège, dans sa partie comprise entre la Rue des Planètes et l'Avenue de Heidelberg est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la circulation est interdite. Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules officiels munis de macarons, aux autobus, aux services de secours et aux véhicules autorisés. L'arrêt et le stationnement sont interdits. Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules munis d'un macaron GIG- GIC. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 6 :

Le 22 février 2014, Rue des Planètes, la circulation est interdite. Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules officiels munis de macarons, aux autobus, aux services de secours et aux véhicules autorisés.

Article 7 :

Le 22 février 2014, Avenue de l'Europe depuis la Place Robert Schuman vers et jusqu'à la Rue du Professeur Blayac, un sens unique est institué. Ces dispositions sont applicables 4 heures avant le début des matchs et pendant 3 heures

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après la fin des matchs. Toutefois, le sens neutralisé de l'avenue de Blayac vers le rond-point de Schuman pourra être utilisé comme zone de stationnement.

Article 8 :

Le 22 février 2014, Rue du Professeur Blayac depuis l'Avenue de l'Europe vers et jusqu'à Rond- Point des Portes de l'Hérault, un sens unique est institué. Ces dispositions sont applicables 114 d'heures avant la fin des mat& et pendant une durée totale de 2 heures .

Article 9 :

Le 22 février 2014, Rue d'Oxford depuis l'Avenue de Barcelone vers et jusqu'à l'Avenue de l'Europe, un sens unique est institué. Ces dispositions sont applicables 114 d'heures avant la fin des matchs et pendant une durée totale de 2 heures.

Article 10 :

Le 22 février 2014, Avenue de Heidelberg depuis l'Avenue de Louisville vers et jusqu'à l'Avenue de Barcelone, un sens unique est institué. Ces dispositions sont applicables 114 d'heures avant la fin des matchs et pendant une durée totale de 2 heures .

Article 11 :

Place Robert Schuman, sur le parking "Espace Mosson", un stationnement payant est institué. Le stationnement se fera sur les emplacements prévus à cet effet. Il sera formellement interdit en dehors des zones délimitées par panneaux ou marquages au sol. Le droit sur ces emplacements est fixé forfaitairement à 2 euros. Ces dispositions sont applicables 4 heures avant et 2 heures après le début des matchs.

Article 12 :

Les dispositions du présent arrêté seront appliquées à la diligence des services de police.

Article 13 :

Le 22 février 2014, Avenue de la Liberté bretelle d'accès à la RN 109 direction JUVIGNAC, un sens interdit est institué. Ces dispositions sont applicables 114 d'heures avant la fin des matchs et pendant une durée totale de 2 heures.

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432-

Article 14 :

Le 22 février 2014, Avenue de la Liberté depuis l'avenue Pablo Neruda vers la place Robert Schuman, un sens interdit est institué. Ces dispositions sont applicables 4 heures avant le début des matchs et pendant 3 heures après la fin des matchs.

Article 15 :

Le 22 février 2014, Square de Surville dans sa partie comprise entre la rue de Liège et l'avenue d'Heidelberg, sur le parking situé avenue de Heidelberg, l'arrêt et le stationnement sont interdits. Ces dispositions sont applicables de 15h30 à 02h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules munis d'un macaron GIG-GIC. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 16 :


Article 17 :


Article 18 :



Madame le Maire

Publié le :

- Philippe THINES

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Service Voirie I




Place du Père Régis




- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison de la livraison de gros matériel à la demande de l'entreprise LAURENS ;

Arrête :

Article ler :

Le 12 février 2014, la circulation est interdite Place du Père Régis, dans sa partie comprise entre la Rue du Carré du Roi et l'Avenue d'Assas. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux riverains.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue de la Portalière des Masques, emprunte :

O la voie de droite de la Place du Père Régis et se termine sur l'Avenue d'Assas.

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Article 3 :


Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise LAURENS.

Article 5 :


Article 6 :



Publié le :

Madame le Maire


Page 2 sur


Vi l le de

E Montpef l ie r

Service Voirie



Arrêté temporaire Interdiction d'arrêt

Avenue du Val de Montferrand et Place Salvador Allende






- VU l'arrêté du 23 juin 1961 approuvé le 6 septembre 1961, portant réglementation générale de la circulation dans les voies de Montpellier. ;


- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement du match de hand bal1 au palais des sports René Bougnol (match de Coupe d'Europe ). ;

Arrête :

Article ler :

Les dispositions édictées aux articles 2, 3 et 4, du présent arrêté rentreront en vigueur à la date suivante: - dimanche 9 février 2014 MAHB - HC ZOMIMAK (Coupe d'Europe)

Le coup d'envoi du match sera donné à 17 h 00.

Article 2 : Le 09 février 2014, l'arrêt et le stationnement sont interdits sur :

l'Avenue du Val de Montferrand dans sa partie comprise entre la Rue Alfred de Musset et l'Avenue du Vert-Bois ; la Place Salvador Allende.

Ces dispositions sont applicables 5 h 00 avant le début du match et pendant une durée totale de 8 heures. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Toutefois, ces dispositions ne sont applicables aux riverains et personnes autorisées à accéder au Palais des Sports René Bougnol.

Article 3 :


Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :



re

Hélène MANDROUX

Publié le :


3 1 JAN. 2014


" M t n t p e i e r --

Service Voirie l



Arrêté temporaire Mesures de stationnement

Rue Denise et Rue Maury





- VU l'arrêté 2014-T87 du 23 janvier 2014 ;



- CONSIDÉRANT la demande de prorogation de l'entreprise MAJURO ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 30 ianvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2014-T87 du 23 ianvier 2014 sont prorogées jusqu'au 07 février 2014 inclus.

Article 2 :



Madame le Maire

MANDROUX . t par délégation

1' Adaioint au Maire,

Publié le :

V i l l e d e 1

E M o n t p e l l i e r . --


Service Voirie



Arrêté temporaire Mesures de circulation Avenue de Saint Maur


- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 221 3.1 à L 221 3.6 ;


- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;



- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison d'une manifestation culturelle à la demande de l'Association Sens de Vie ;

Arrête :

Article ler :

Le 23 février 2014 de 14h00 à 17h00, la circulation est interdite Avenue de Saint Maur, dans sa partie comprise entre le Boulevard des Sports et la Rue de la Pépinière.La libération de la voie se fera au fur et à mesure du déroulement de la manifestation.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur l'Avenue de Saint Maur, emprunte : le Boulevard Ernest Renan le Boulevard Mounié le Boulevard des Sports

et se termine sur l'Avenue de Saint Maur.

Article 3 :


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Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'Association Sens de Vie

Article 5 :


Article 6 :



Madame le Maire Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

Publié le : 3 ? JAN, 2014

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448

V i l l e d e 1



Service Voirie




Rue Frimaire







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison d'un déménagement à la demande de Madame Gabrielle Garand ;

Arrête :

Article ler :

Le 15 février 2014, Rue Frimaire côté pair au droit du numéro 182 et sur 2 places, le stationnement est interdit. Ces dispositions sont applicables de 8h00 à 17h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables au véhicule de déménagement. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de Madame Garand.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

64 FEV, 2'394

Publié le :

Philippe THINES

V i l l e d e 1



Service Voirie



Allée de la Citadelle





- W l'arrêté 2013/NT/R/DGU-T4547 du 23 décembre 2013 ;



- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison de la mise en place d'une chaudière provisoire à la demande de la SERM ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 31 ianvier 2014 les dispositions de l'arrêté 2013/NT/R/DGU-T4547 d u 2 décembre 2013 sont prorogées jusqu'au 28 février 2014 inclus.

Article 2 :



Madame le Mairz

Publié le :


V i l l e d e 1



Service Voirie



Rue d'Argencourt Arrêté no 2014-Tl55 1








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison d'une fuite sur le réseau de chaleur à la demande de la SERM ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 28 février 2014 inclus, Rue d'Argencourt, le stationnement est interdit. Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules travaillant pour le compte de la SERM. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de la SERM.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

Publié le : 3 MM. 2014



. .

Service Voirie I




Rue d'Argencourt

Madame le Maire de la Viüe de Montpellier,






- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de l'installation de chantier dans le cadre de la construction de la chaufferie biomasse Joffre à la demande de la SERM ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 15 février 2014 et jusqu'au 15 novembre 2014 inclus, Rue dlArgencourt au bout du parking vers luancienne chaufferie sur 29 places de stationnement, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate. Ces dispositions ne s'appliquent pas pour les véhicules nécessaires au chantier.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de la société DUMEZ.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

Publié le :

Hélène MANDROUX Et par délégation 1' P

Direction du Cénie Urbain

Vi l l e de M o n t p e l l i e r

Service Voirie I




STADE YVES DU MANOIR





- VU l'arrêté du ler septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines Adjoint au Maire ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies du présent arrêté, afin de permettre le bon déroulement du match de rugby MHR contre PERPIGNAN au STADE YVES DU MANOIR ;

Arrête :

Article ler :

Le 15 février 2014, la circulation est interdite sur : l'Avenue Maurice Planès ;

O la Rue de Bugarel, dans sa partie comprise entre l'Avenue de Toulouse et le Boulevard Paul Valéry ;

O la Rue de Font Couverte, dans sa partie comprise entre l'Avenue de Toulouse et le Boulevard Paul Valéry ;

Ces dispositions sont applicables de 14h30 à 22h30:

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables : O aux véhicules autorisées à accèder au stade Yves du Manoir O aux riverains

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Article 2 :

Le 15 février 2014, le stationnement est interdit sur : a l'Avenue Maurice Planès ; a la Rue Gustave Flaubert, dans sa partie comprise entre la rue A.Jarry et la Rue U.Vergnes ;

Ces dispositions sont applicables de 14h30 à 22h30.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables : a aux véhicules autorisées à accèder au stade Yves du Manoir a aux riverains


Article 3 :

Le coup d'envoi du match sera donné à 18h30.

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :


Article 7 :


Montpellier, le 29 Janvier 2014

Madame le Maire

0 4 FEV. 2014

Publié le :

Hélène MANDROUX Et par délégation L'Adjoint au Maire,

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L15@


n t p

Service Voirie l




Rue des Chasseurs







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de sondage, à la demande de TAM-WAY ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, la Rue des Chasseurs, dans sa partie comprise entre la Rue du Cinquante Sixième Régiment d'Artillerie et la Rue de Font Couverte est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :

À compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, Rue des Chasseurs, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.

Article 3 : Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.

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Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise BEC.

Article 5 :


Article 6 :



Madame le Maire


Publié le :

0 4 FEV. 2014

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452.

V i l l e d e 1



Service Voirie I



Arrêté temporaire Mesures de circulation Rond-point Paul Fajon




- W l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, deuxième partie, signalisation de danger, livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription et livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ;



- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de sondage, à la demande de TAM-WAY ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, Rond-point Paul Fajon est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise BEC.

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4 5 3

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire


Publié le :

O 4 FEV, 2014

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95i

V i l l e de 1

Direction du Génie Urbain 1


Service Voirie



Rue Azéma







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de livraison de matériaux, à la demande de Mr BURDET ;

Arrête :

Article ler :

Le 11 février 2014, Rue Azéma, entre le no 2 et le no 4, de l l h00 à 16h00, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de SC1 MATOU

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Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

O 4 FEV. 2 1 4

Publié le :

-'e NDROUX \ ww p délégation

% ~ ! ~ ! ~ ~ u Maire,

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4%"

V i l l e d e 1

Direction du Génie Urbain 1


Service Voirie




Boulevard Rabelais



- VU le code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 41 1-25 et R. 413-1 ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux sur un affouillement sous chaussée à la demande de la Ville de Montpellier ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 07 février 2014 inclus, le Boulevard Rabelais au n039 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la voie de gauche est interdite à la circulation générale ; La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h30.

Article 2 :

À compter du 03 février 2014 et jusqu'au 07 février 2014 inclus, Boulevard Rabelais au droit du n039 sur 2 places , le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 3 :


Article 4 :

La fouriiiture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de MALET.

Article 5 :


Article 6 :



Madame le Maire

0 4 FEV, 2014

Publié le :


V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r -- -

Service Voirie



Arrêté temporaire Mesures de circulation Rue Général Maurin







- W l'arrêté municipal du 6 avril 2010, no 2010/NT/lUDGU-P320, définissant le périmètre d'interdiction de circulation aux véhicules poids lourds de plus de 7,5 tonnes et notamment son article ler définissant les conditions de la présente dérogation exceptionnelle ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de branchement au réseau d'assainissement à la demande de VEOLIA ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 12 février 2014 inclus, la circulation est interdite Rue Général Maurin.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue du Faubourg du Courreau, emprunte :

la Rue des Soldats et se termine sur la contre-allée du Cours Gambetta située du côté des numéros pairs.

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Article 3 :


Article 4 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de VEOLIA.

Article 5 :


Article 6 :



Madame le Maire

Et par délégation

Publié le :

1' Adjoint au Maire, Philippe THINES

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Service Voirie




Avenue de Toulouse

Madame le Maire de la Viiie de Montpellier,






- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de dépose de câbles, à la demande de France Télécom ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, l'Avenue de Toulouse, dans sa partie comprise entre la Rue Guillaume Janvier et la Rue du Mas de Lemasson est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la voie de droite est interdite à la circulation générale ; a la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh ; a le stationnement est interdit.


Article 2 :


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4 4.L

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise ESCOT.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

O 4 FEY. 20W

Publié le :


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4 42-


Vi l l e d e M o n t p e l l i e r

Service Voirie I




Rue Pierre Galen





- VU l'arrêté du le r septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint au Maire ;


- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de dépose de câbles, à la demande de France Télécom ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, Rue Pierre Galen, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise ESCOT.

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Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

0 4 FEV, 2014

Publié le :

Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philime THINES

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LI dci

V i l l e d e 1



Service Voirie I




Rue Fouques





- VU l'arrêté du ler septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint ail Maire ;


- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'isolation dans un logement à la demande de LANGUEDOC ISOLATION ;

Arrête :

Article ler :

Le 12 février 2014, la circulation est interdite Rue Fouques. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 13h00.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de secours, la police et les riverains.

Article 2 :

Une déviation est mise en place. Cette déviation débute sur la Rue Fouques, emprunte : le Boulevard Renouvier

et se termine sur l'Avenue Georges Clémenceau.

Article 3 :


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445

Article 4 :


Article 5 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise;

Article 6 :



Madame le Maire

Et par délégation 1' Adioint au Maire.

Publié le : 0 4 nv* ton

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4 66



-

Service Voirie I




Rue des Bergeronnettes






- W le réglernent communal d'occupation et d'utilisation de l'espace urbain (R.O.U.E.U.) ;

- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux sur le réseau du gaz à la demande de GRDF ATG Ingéniérie ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, la Rue des Bergeronnettes, dans sa partie comprise entre l'Avenue Xavier de Ricard et la Rue des Tiercelets est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :


Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de DEBELEC PEZENAS

Article 4 :


Article 5 :



Publié le :



Service Voirie I


Arrêté temporaire Autorisation de stationnement

Rue de Candolle Arrêté no 2014-Tl65 1







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de tirage de cables à la demande de Orange ;

Arrête :

Article ler :

Le 12 février 2014, Rue de Candolle au droit du no 20, le stationnement est interdit sauf pour les véhicules nécessaires au tirage des cables. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de Sogetrel.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire


Publié le : 0 ab FEV. 2014

V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r - -

Service Voirie I




Rue Vanneau








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de mise en conformité du réseau trés haute tension à la demande de ERDF ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 07 mars 2014 inclus, la circulation est interdite sur : la Rue Alfred Bruyas dans sa partie comprise entre la Rue Baudin et la Rue Boussairolles ;

a la Rue Vanneau ; la Rue Baudin dans sa partie comprise entre la Rue Mareschal et la Place de la Comédie ; la Rue Saint Gilles dans sa partie comprise entre la Rue Michelet et la Rue Baudin.

Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux riverains, aux véhicules de secours et de service public. La déviation suivante est mise en place :

par: O la Rue Flaugergues O la Rue Boussairolles

Article 2 :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 07 mars 2014 inclus, l'arrêt et le stationnement sont interdits sur :

la Rue Vanneau ; la Rue Baudin dans sa partie comprise entre la Rue Alfred Bruyas et la Rue Vanneau.

Le demandeur est chargé de matérialiser chaque emplacement réservé par la mise en place de baniéres temporaires et de maintenir le cheminement piéton. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise RRTP.

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :



Publié le :

Madame le Maire


0 6 FEV. 2014

V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r --

Service Voirie I



Arrêté temporaire Interdiction d'arrêt

Rue Flaugergues








- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de mise en conformité du réseau à la demande de ERDF ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 04 février 2014 et jusqu'au 05 février 2014 inclus, Rue Flaugergues,au droit du No 18, l'arrêt et le stationnement sont interdits. Le demandeur est chargé de matérialiser chaque emplacement réservé par la mise en place de barriéres temporaires et de maintenir le cheminement piéton Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de ERDF

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

Publié le : O 4 FEV. 2014


V i l l e d e 1


M o n t p e l l i e r -. . . .. .

Service Voirie I




Rue Saint Claude







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de stationnement à la demande du service voirie de Montpellier ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 07 février 2014 et jusqu'au 28 février 2014 inclus, Rue Saint Claude, dans sa partie comprise entre la Rue Brueys et la Rue Saint Barthélemy sur 5 places de stationnement au droit du numéro 17, le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :


Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, - philippe THINES

Publié le : Q fi RY* 2014

Vi l le de Montpe l l ie r

Service Voirie

Arrêté no 20 14-Tl 69



Mesures de circulation et de stationnement Avenue de la Justice de Castelnau

Arrêté temporaire



- VU le code de la route et notamment les articles R. 4 1 1-8, R. 4 1 1-25 et R. 4 13 - 1 ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de raccordement au réseau pluvial à la demande du Service Hydraulique Urbaine .

Arrête :

Article ler :

A compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, l'Avenue de la Justice de Castelnau au niveau du n0943 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; La vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; Le stationnement est interdit.

a Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h00. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 : Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de SCAM TP.

Article 4 :

Les dispositions défmies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

Article 5 :


Fait à Montpellier, le 31 janvier2014

Madame le Maire


Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Âdjoint a i Maire, Philippe THINES

V i l l e de 1


Montpe l l i e r

Service Voirie




Allée André Pilleboue


- W le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 221 3.6 ;

- W le code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-25 et R. 413-1 ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de réparation de câble, à la demande de ERDF ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, l'Allée André Pilleboue, entre le no 22 et le no 28 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la circulation des véhicules est alternée par feux ou KI0 ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; le stationnement est interdit des deux cotés de la chaussée. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise COMELEC.

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Article 4 :

Les dispositions définies par l e présent arrêté annulent et remplacent toutes- les dispositions contraires antérieures.

Article 5 :



Madame le Maire

O 5 FEV, 2014

Publié le :


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4 gc

V i l l e de 1


Montpe l l ie r

Service Voirie




Place Emile Martin



- VU le code de la route et notamment les articles R. 4 1 1 -8, R. 4 1 1 -25 et R. 4 1 3 - 1 ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux de sondages pour la ligne 5 à la demande de la TAM.

Arrête :

Article ler :

A compter du 03 mars 2014 et jusqu'au 14 mars 2014 inclus, la Place Emile Martin, dans sa partie comprise entre la Rue Henri Dunant et l'Avenue du Docteur Pezet est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmh.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de RAZEL-BEC FAYAT.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire


Publié le : O 6 FEV. 20R

V i l l e de 1


R M o n t p e l l i e r

Service Voirie


Arrêté no 20 14-T 1 72 1


Voies diverses


- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 22 1 3.1 à L 22 1 3.6 ;





- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux d'entretien du paysage arboré à la demande de la DPB.

Arrête :

Article ler :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 07 mars 2014 inclus, le stationnement est interdit sur : la Rue de Font Ségugne ; la Rue Ali Ben Chekhal; la Rue des Pétètes ; la Rue du Dauphiné ; l'Avenue des Apothicaires ; l'Avenue du Major Flandre ; la Rue René Etiemble ; la Rue Billie Holiday.


Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de la DPB.

Article 4 :


Article 5 :



- .- Madame le M:

Hélène MANDROUX

r*a* 1' Adjoint a i Maire, philippe THINES


Vi l le d e

!N M o n t p e l l i e r




Service Voirie

Arrêté no 2014-~173

- VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 22 13.1 à L 22 1 3.6 ;


Rue Gaston Baissette, Rue Gabriel Luscan

et Rue Albert Luthuli

- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8, R. 41 1-25 et R. 41 3-1 ;




- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux d'aménagement de voirie à la demande du Service Voirie.

Arrête :

Article ler :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 28 février 2014 inclus, la Rue Albert Luthuli est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmih ; le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 28 février 2014 inclus, la Rue Gaston Baissette est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 3 :

À compter du 10 février 2014 et jusqu'au 28 février 2014 inclus, la Rue Gabriel Luscan est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

chaque voie alternativement est interdite à la circulation générale ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h ; le stationnement est interdit. Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 4 :


Article 5 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de EIFFAGE.

Article 6 :


Article 7 :



Madame le Maire

Iène MANDROUX

Philippe THINES


V i l l e de 1


. l


Service Voirie I




Avenue de Villeneuve-Angoulème







- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation des véhicules sur la voie du présent arrêté, en raison des travaux d'extention de réseau, à la demande de GRDF ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 05 février 2014 et jusqu'au 21 février 2014 inclus, l'Avenue de Villeneuve- Angoulème, entre le no 1644 et le no 2068 est soumise aux prescriptions définies ci-dessous :

la voie de droite est interdite à la circulation générale ; la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Km/h.

Article 2 :


Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise de GRDF.

Article 4 :


Article 5 :



Madame le Maire

0 5 FEV. 2014

Publié le :

Hélène MANDROUX Et par délégation 1' Adjoint au Maire, Philippe THJNES

Ville d e 1


M o n t p e l l i e r . . .

Service Voirie I




Rue Colin

Madame le Maire de la Viile de Montpellier,





- W l'arrêté du ler septembre 201 1 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe Thines, Adjoint au Maire ;



- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de rénovation du réseau unitaire à la demande de la SERM ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 01 février 2014 les dispositions de l'arrêté 2013/NT/R/DGU-T4433 du 10 décembre 2013 sont prorogées jusqu'au 08 février 2014 inclus.

Article 2 :



Madame le Maire


O 6 FEV. 2014 Publié le :

V i l l e d e 1



Service Voirie I




Voies diverses



- VU le code de la route et notamment les articles R. 41 1-8, R. 4 1 1-25 et R. 41 3- 1 ;





- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison des travaux de réfection de trottoirs à la demande des Services Techniques Voirie de la Ville de Montpellier ;

Arrête :

Article ler : À compter du 01 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, à l'avancement des emprises de travaux l'arrêt et le stationnement sont interdits sur :

la Rue Cité Benoit ; la Rue de la Méditerranée dans sa partie comprise entre la Rue de Tarragone et la Rue Marie Muller ; la Rue Jeanne d'Arc.

Ponctuellement la circulation générale sera déviée sur la voie habituellement réservée au stationnement Le non respect des dispositions prévues aux alinéas précédents sera considéré comme abusif et gênant et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 : À compter du 01 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh sur :


Article 3 : À compter du 01 février 2014 et jusqu'au 14 février 2014 inclus, chaque demi-chaussée alternativement est interdite à la circulation générale sur :


Article 4 :


Article 5 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise BEC

Article 6 :


Article 7 :



& Madame le Mai

1' Adjoint au Maire, Philippe THINES




. . .

Service Voirie I












- CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire de prendre des dispositions particulières concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur la voie du présent arrêté en raison de travaux de construction à la demande de ONBATI ;

Arrête :

Article ler :

À compter du 17 février 2014 et jusqu'au 18 février 2014 inclus, Avenue du Pont Juvénal, dans sa partie comprise entre la Place Faulquier et la Rue Poséidon, la circulation des véhicules est alternée par feux ou KlO. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h00.

Article 2 :

À compter du 17 février 2014 et jusqu'au 18 février 2014 inclus, Avenue du Pont Juvénal dans les deux sens, dans sa partie comprise entre la Place Faulquier et la Rue Poséidon, la vitesse maximale autorisée est fixée à 30 Kmlh. Ces dispositions sont applicables de 9h00 à 16h00.

Article 3 :

La fourniture, pose, maintenance et dépose de cette signalisation est à la charge de l'entreprise ARCOMET

Article 4 :


Article 5 :


Article 6 :



Madame le Maire



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