Obiblio Fr 5394 Comptabilite Generale Niveau Lycee

7/25/2019 Obiblio Fr 5394 Comptabilite Generale Niveau Lycee

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CHAPITRE XII : LES EMBALLAGES

I- DEFINITION

Les emballages sont des objets utilisés pour contenir, envelopper,protéger, conditionner les marchandises, les matières et les produits. Encomptabilité, une distinction est faite entre le matériel d’emballage et les

emballages commerciaux.

II- LA CLASSIFICATION DES EMBALLAGES

2-1 matériel d’emballage récupérable et identifiable

C’est un objet de valeur relativement importante. Il est utilisé dans l’entreprisepour le conditionnement des matières, des produits et des marchandises. Lematériel d’emballage n’est pas livré aux clients, les citernes par exemple. Il estutilisé pour les besoins de l’entreprisse et constitue une immobilisationenregistrée au compte 243- matériel d’emballage.

2-2 emballages commerciaux

Ce sont des objets destinés à contenir les matières, les produits ou lesmarchandises et sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu.

On distingue plusieurs catégories d’emballes commerciaux :

• Les emballages perdus

Ce sont des objets destinés à contenir des produits ou des marchandises et quisont vendus aux clients en même temps que leur contenu. Les emballages perdusne sont jamais restitués par le client.

Exemples : bouteilles en plastique, papiers d’emballage, sachets, cartons, sacs enplastiques, boites de conserves.

• Les emballages récupérables non identifiables

Ce sont des objets conçus pour contenir des produits ou des marchandises àplusieurs reprises.

Ces emballages sont destinés à êtres prêtés, consignés ou loués lors de lalivraison de leur contenu aux clients

EXEMPLE : bouteilles de gaz, containers, casiers et bouteilles en verre



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III-TRAITEMENT COMPTABLE DES EMBALLAGESCOMMERCIAUX

Les emballages commerciaux sont évalués au coût réel.

Pour les emballages achetés : coût d’achat (prix d’achat + fraisaccessoires)

Pour les emballages fabriqués : coût de production.

3-1 ACHATS D’EMBALLAGES

3-1-1 Emballages immobilisés

Ils sont comptabilisés comme des immobilisations au coût d’achat.

APPLICATION

01/01acquisition d’une ensacheuse 12 000 000HT TVA 18% transport1 000 000, droit de douane 500 000 frais d’installation 200 000.

12/01 achat de 2 containers destinés à être immobilisés à 20 000 000HT TVA18% non déductible.

TRAVAIL A FAIRE

Passer les écritures au journal de l’entreprise

Passons les écritures au journal

243

445

243

481

01/01

Matéri d’embal récup et iden

TVA récupérable

Fournisseurs d’invest

Acquisition d’ensacheuse

13 700 000

2 466 000

23 600 000

16 166 000

23 600 000

12/01

Maté d’embrécupérable identi



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3-1-2 Les emballages commerciaux

Ils sont comptabilisés comme les stocks.

Ils sont de deux catégories :

• Les emballages perdus ou à vendre

EXEMPLE : le 12/02 SENE a reçu la facture A08 de DIA papier d’emballages1000 000 ports 100 000, TVA 18% non déductible.

TRAVAIL A FAIRE

Comptabiliser l’opération au journal de l’entreprise

Établissons la facture

SENE FACT A08LE 12 /02 « DOIT» DIAEmballages

PortsNet facturé

TV A 18 %

Net à payer TTC

1000 000+

100 0001100 000

+198 000

1 298 000

Journal de l’entreprise SENE

6081

401

12/02Achat d’emballages perdus

Fournisseurs

Facture An°08

1 298 000

1 298 000

481 Frs d’investissement

Acquisition de containers



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• Les emballages récupérables non identifiables

Exemple

Le 20/02 facture A09 achat de casier plastique 5 000 000 ports 20 000 escompte2% TV

Facture

SENE DIA« DOIT »

LE 20/02FACT A009Emballages

Port

Net facturéEscompte 2%Net financier

TVA18%NET à payer TTC

5 000 000+

20 000

5020 000100400

4919 600+

885 5285 805 128

Journal

6082445

401773

20/02Achat d’emballages perdusTVAR

Fournisseurs

Escompte obtenuFacture An°009

5 020 000885 528

5 805 128

100 400



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NB : en inventaire permanent, en plus de l’article d’achat, on constate l’entréeen stock en passant l’écriture suivante :

3351

3352

6033

6033

12/02Emballages perdus

Variation de stocksD’autresapprovisionnements

Bon d’entrée n°…

20/02Emballages récupérableidentVariation de stock

d’autresapprovisionnementsBon d’entrée n°…

1 298 000

5 020 000

1 298 000

5 020 000

3-2 ventes d’emballages

Au moment de l’opération de vente l’opération suivante est constatée :

On débit l’un des comptes suivants : 41/4194/521/531/571

Par le crédit de :

• 7074 bonis sur reprise et cessions d’emballages (prix de vente HT).

• 443 TVA facturée sur ventes.

NB : lorsque l’entreprise pratique l’inventaire permanent, en plus de l’écritureci-dessus, on constate la sortie du stock des emballages en passant l’écrituresuivante :

• Débité 6033 variation des stocks d’autres approvisionnement

• Par le crédit 3352emballages récupérables



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3-3 LES OPERATIONS DE CONSIGNATION ET DE

DECONSIGNATION.

Sont concernés par ces opérations les emballages récupérables non identifiableset les emballages à usage mixte.

3-3-1 La consignation

Cette opération s’analyse chez le fournisseur et chez le client. La consignationdes emballages récupérables non identifiables est soumise à la TVA.

Le montant de la consignation constitue le dernier élément de la facture avant lenet à payer.

Application

L’entreprise PAUL a effectué l’opération suivante par tant d’autres :

Le 12 /01 facture n°57 à NDIAYE marchandises 5 000 000 remise 10% , port50 000 escompte 5%, TVA 18% , 12 caisses de palette consignés à 10 000f l’un.

Travail à faire

Établir la facture, puis passer les écritures, au journal.

Facture de PAUL (fournisseur)

PAUL NDIAYE« Doit »

Le 12/01 Facture N° 57Marchandises

Remise 10%Net commercial

PortNet facturé

Escompte 5%

5 000 000-

500 0004 500 000

+50 000

4 550 000

-227 500



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Net financier

TVA 18%

ConsignationNAP TTC

4 322 500+

778 050+

120 0005 220 550

Ecriture au journal

Chez PAUL

411

673

7017074434 194

12/01Client

Escompte accordé

Vente de marchProduits accèsTVA facturéClient dettes pour

emb ConsFacture N°57

5 220 550

227 500

4 500 00050 000

778 050120 000

Chez NDIAYE

601611445

4 095401773

12/01Achat de MsesTransport sur achatTVAR

Frs créan pour emba à rendreFournisseurEscompte obtenu

Diop sa facture n°57

4 500 00050 000778 050

120 0005 220 550227 500

NB : Les « comptes 4 094 et 4 194 », fonctionnent toujours au prix deconsignation.



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IV LA DECONSIGNATION

Quand le client retourne les emballages, le fournisseur peut les reprendre au prixde consignation ou au prix inférieur.

4-1 Emballages repris à leur prix de consignation

Exemple : le 15/01 NDIAYE restitue 5 casiers repris au prix de consignation

TRAVAIL A FAIRE

Passer les écritures chez PAUL et NDIAYE

Chez PAUL

4194411

15/01Clients dettes pour EMB consig

ClientsDéconsignation ou reprise de 5 caissiers

50 00050 000

Chez NDIAYE

4014094

15/01fournisseur

frs créance pour emballage à rendrerestitution

50 00050 000

4-2 Emballe repris au prix inférieur à leur prix de consignation

Ce cas intervient lorsque les emballages ont subi une détérioration ou lorsque le

fournisseur veut facturer au client l’utilisation prolongée.



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La différence entre la consignation et le prix de reprise constitue :

• Chez le fournisseur, un bonis sur reprise d’emballages consignés,enregistré au compte 7074 bonis sur reprises et cessions d’emballages

• Chez le client, un mali sur emballages rendus, enregistré au débit ducompte 6224 malis sur emballages

Exemple : le 20/01 les 7 autres caissiers sont repris au 8 000 F l’un, TVA 18%sur abattement, facture AV001.

Etablissons la Facture

Paul « avoir » NDIAYE20/01 Facture V 001Prix de consignation

Prix de repriseAbattement

TVA 18%Net à votre crédit

10 000 x 7 = 70 000

-8 000 x 7 = 56 00014 000

-2520

53 480

Ecriture au journalChez PAUL

41944117074

15/01Clients dettes pour EMB consig

ClientsBonis sur reprise et cess Em

TVAF

Facture AV001 reprise des 7 caissiers

70 00053 48014 0002520

Chez NDIAYE

6224401445

4094

15/01Malis sur EmballagesFournisseursTVAR

Frs créances pour Emballage à RNotre reprise des 7 caissiers

56 00053 4802520

70 000



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NB : dans les comptes 6 224 et 7074 est enregistré la différence hors taxe entrele prix de consignation et le prix de reprise.

4-3 la non restitution des emballages

La non restitution d’emballage équivaut à une vente. La comptabilisation se fait

selon que le prix de vente est supérieur ou égal au prix de consignation.4-3-1 le prix de vente est égal au prix de consignation

Dans ce cas le prix de consignation est considéré comme prix de vente toutestaxes comprises (TTC cas général).

• Chez le fournisseur

Quelles soient les raisons de la non restitution, la consignation d’emballages se

transforme en une vente d’emballages. On débit 4194 clients dettes emballages àrendre, par le crédit de 7074 bonis sur reprise et cession sur emballages

• Chez le client

L’analyse comptable dépend des causes de la non restitution :

Le client décide de conserver les emballages, l’opération deconsignation se transforme en un achat d’emballages, d’oùl’écriture suivant : on débit 6082 achat d’emballages récupérablespar le crédit de 4094 fournisseurs créances emballages à rendre

Le cas d’emballages détruits ou volés, on débit 6584 en emballagesà rendre perdus ou détruis par le crédit de 4094 fournisseurscréances emballes à rendre

Application

Le 25/01 le fournisseur PAUL facture à son client NDIAYE la non restitution de

6 emballages au prix de consignation 10 000 TTC.



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TRAVAIL A FAIRE

Enregistrer chez PAUL et NDIAYE.

Facture

PAUL25/01

Facture V 001« doit» NDIAYE

Casiers non restituésHT(10 000 x 6)/1.18

TVA 18%

Prix TTCA déduire du prix deconsignation

NET à PAYER

50 847+

9 153

60 000-

60 0000

Ecriture chez PAUL

41947074443

25/01

Clients dettes pour EMB consigBonis sur reprise et cess EmTVAF

Ndiaye notre facture

60 00050 8479 153

Chez NDIAYE



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6082445

4094

25/01Achat d’emballages RNITVARFrs créances emballage à R

PAUL sa facture

50 8479 153

60 000

4-3-2 Le prix de vente est supérieur au prix de consignation

C’est le cas ou le prix de consignation est considéré comme un prix de

vente hors taxes.Exemple :

Le 26/01 l’entreprise Paul facture ferme à son client Ndiaye la non restitution de6 emballages, au prix de consignation hors taxe.

TRAVAIL A FAIRE

Passer les écritures en inventaire permanent :

Chez PAUL sachant qu’il avait acheter les emballages à 9 500 l’un

Chez Ndiaye

TRAVAIL A FAIRE

Passer les écritures chez PAUL et NDIAYE

FACTURE

PAUL26/01 « doit»

Facture V 001NDIAYE



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Casiers non restitués HT

TVA 18%Prix TTC

A déduire du prix de cons

NET à PAYER

60 000+

10 80070 800

-60 000

10 800

Ecriture chez PAUL

4194

411

6033

7074443

3352

26/01Clients dettes pour EMBconsigClient

Bonis sur repr et cesTVAF

NDIAYE notre facturedito

var de stock d’autre appremballages RNI

sortie en stock

60 000

10 800

57 000

60 00010 800

57 000

Chez NDIAYE



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6082445

3352

4014094

6033

15/01Achat d’emballages RNITVAR

FournisseursFrs créance pour Em à

R

paul sa facturedito

emballages RNI

var d’autre approventrée en stock

60 00010 800

60 000

10 80060 000

60 000

V- LOCATIONS ET PRETS D’EMBALLAGES

5-1 Locations d’emballage

La comptabilisation se traduit par un produit chez le fournisseur et unecharge chez le client.

Chez le fournisseur

4117073443

DateClients

LocationEtat TVA facturée

Location d’emb

X+YXy



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Chez le client

6225445

401

DateLocation d’emballagesEtat TVA R

FournisseursEmb reçu en locat

XY

Y+X

5-2 Les prêts d’emballage

Le prêt, des emballages est une opération qui ne s’enregistre pas au journal dansla mesure où le prix de prêt est égal à 0. En revanche, le prêt et la restitution desemballages prêtés s’enregistrent dans la fiche de stock. Lorsque le client nerestitue pas les emballages qui lui sont prêtés par le fournisseur, ce dernier peut

ou non lui procéder à la facturation desdits emballages.

Chez le fournisseur

411

6033

7074443

3352

dateClients

Autres produits accTVA facturée

Vente d’emb

ditovari de stock d’autre app

ERNISortie en stock

X

z

Xy

z

Chez le client

6082445

3352

401

6033

dateachat d’emballages RNIEtat, TVAR

fournisseurdito

ERNIVariation de stock AAEntrée en stock

XY

Y

X +Y

Y



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III- LA FICHE DE STOCKS DES D’EMBALLAGESCOMMERCIAUX

En raison des nombreux mouvements d’emballages (achats, ventes,consignations, restitutions), en tient des fiches de stocks d’emballages enquantité.

Exemple de fiche de stock des emballages

Fiche de stock N°….Type d’emballage :

Mouvement du stockglobal Dates Libellés Stock en magasin Chez les clients Stock

globalAchats ventes pertes Entrées sorties stocks cons prêts loca stocks

Le stock final global réel peut ainsi se calculer par la formule suivante :

CH VIII : LA COMTABILISATION DES CHARGES DEPERSONNEL Les charges de personnel constituent l’ensemble des charges consécutives auxcontrats de travail conclus par l’entreprise.Elles se composent de deux éléments :

- le salaire- les charges sociales

Le salaire à plusieurs composantes détaillées dans le bulletin de salaire.

Stock final = stock en magasin

+ stock en consignation

+ stock prêté

SF = SI + A –V – PERTE



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Les charges sociales comprennent, les charges salariales supportés par letravailleur et défalqué du salaire brut et, les charges patronales supportés parl’employeur.

I-LE BULLETIN DE SALAIRESur le bulletin de salaire on retrouve le salaire brut, les retenues sur salaire et lesprimes et indemnités sans caractères de salaire.

1-1 Le salaire brutIl est constitué par le salaire de base, le sursalaire et les primes et indemnitéayant un caractère de salaire.

1-1-1 le salaire de baseIl est fonction des catégories et des échelons des travailleurs pour les ouvriers, ilest fixé sur la base de volume normal de 40heurs par la semaine soit 173,33heures par mois.

Les 173,33 sont déterminés ainsi :

40heures × 52 semaines= 173,33heures pour une année de 52 semaine

12 mois1-1-2 Le sursalaireIl est constitué par les différentes augmentations en mérite acquise par letravailleur durant sa carrière.Contrairement au salaire de base, il peut augmenter de façon indéfinie.

NB : Taux horaire

1-1-3 Les heures supplémentairesLes heures effectués au-delà du volume horaire normal donnent droit à unemajoration du taux horaire de :

- 15% pour les heures effectués de la 41iéme à la 48iéme heures- 40%pour les heures effectués au-delà de la 48 iéme heures- 60% pour les heures effectués la nuit (des jours ouvrables) et les heures

effectués pendant un jour de repos hebdomadaire et pendant les joursfériés

- 100% pour les heures effectuées pendant la nuit d’un jour non ouvrable.

1-1-4 les primes et indemnités à caractères de salaireCe sont des primes et indemnités qui ne constituent pas un remboursement desfrais inhérents à la fonction ou à l’emploi.Elles sont ajoutées comme les heures supplémentaires et le sursalaire au salairede base.



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Il s’agit des indemnités de logement, d’expatriement des primes d’ancienneté degratifications, de rendement, de productivité, d’assiduité de mariage, de risquede caisse, de sujétion (soumission, contraire) etc.

Exercice d’application

Calcul du salaire brut

M. jules (ouvrier) a effectué les heures de travail, du moi de mai, qui seRésument comme suit : entre Avril et Mai

semaineslundi mardi mercredi jeudi vendredi samedi

observationsJ H J H J H J H J H J H1ére2éme3éme4éme5éme

285121926

9108109

296132027

1091188

307142128

8810610

18152229

88868

29162330

1010688

310172431

43424

Le 1er maiest férié, les8 heuressonttravaillés de

jour.

NB : l’indemnité de logement s’élève à 25 000.

Travail à faire1-présenter le tableau de décompte des heures effectuées pour le mois de mai.2-calculer le salaire brut, sachant que le taux horaire normal est de 1200f.

1- présentons le tableau de décompte des heures effectuées par M. jules

Tableau de décomptesemaines périodes décompte Total Mai H.N Heures supplémentaires



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+15% +40% +60%Première

Deuxième

Troisième

Quatrième

Cinquième

28-04au03-05

05-05au10-05

12-05au

17-05

19-05au25-05

26-05au31-05

49h dont27 en Août

48h

47h

40h

47h

22heures

48heures

47heures

40heures

47h

13

40

40

40

40

1

8

7

7

8

TOTAL 204heures 173H 23H 8

Salaire de base : 173 x 1200 = 207 600H supplémentaires 15% : 23 x 1200 x 115% = 31 740H supplémentaires 60% : 8 x 1200 x 160% = 15360Indemnité de logement 25 000

SBS = 279 700

Remarque : avantage en nature = logement + domesticité + eau + électricité +nourriture

II-LES RETENUES SUR SALAIRESL’employeur ne verse pas au travailleur l’intégralité de son salaire brut. Il doiten effet opérer des retenues à la source pour le compte :

- Des organismes sociaux au titre des cotisations de retraite (IPRES) et dela couverture des frais médicaux (IPM)

- De l’état au titre de l’impôt sur le revenu (IR) et la taxe représentative del’impôt minimum fiscal (TRIMF)- De lui même pour les avances accordées en cours du mois- De toutes autres personnes lui ayant notifié une ordonnance saisie-arrêt,

délivrée, contre son salaire (opposition)

2-1 les cotisations à L’IPRES (caisse de retraite)Les retenues sont faites sur la base de deux régimes :

- Un régime général qui s’applique à tous les travailleurs- Un régime cadre qui permet de bénéficier d’une retraite plus importante.

Les taux fixés pour ces régimes sont les suivants :- Régime général 5,6% du brut social plafonné à 256 000f

BRUT FISCAL = brut social + avantage en nature



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- Régime cadre 2, 4% du brut social plafonné à 768 000f

Exemple : soit un brut social de 350 000fTravail à faireCalculer les cotisations au RG et au RCRG : 256 000 X 5,6% = 14 336RC : 350 000 X 2, 4% = 8 400

Total cotisation 22 736

2-2 les cotisations aux instituts de prévoyances maladies (IMP)Ces cotisations permettent une prise en charges partielle des frais médicauxdu travailleur par les IPM.Le mode de calcul des cotisations varie d’une mutuelle à une autre. Les tauxvarient suivant les instituts.Le mode de calcul des cotisations varie d’une mutuelle à une autre :

- Par application d’un taux sur le salaire mensuel plafonné à 60 000f (taux

minimum 6%)- Par utilisation d’un barème par adulte et par enfant.Exemple : Aliou faye deux femme et 5 enfant à charge reçoit un salaire brutsocial de 320 000fTravail à faireCalculer sa cotisation à l’IPM dans chacun des cas suivant :

- Cotisation de 5% sur le brut social plafonné à 60 000- Cotisation de 2000 francs par adulte et 1500 par enfant

Solution

1

er

cas : cotisation par application d’un taux sur le salaire brut60 000 x 5% = 3 0002er cas : cotisation par utilisation d’un barème :2 000 x 3 + 1 500 x 5 = 10 500

2-3 Les impôts sur salaire

2-3- 1 L’impôts sur le revenu (IR)L’impôt sur le revenu est calculé par l’application d’un taux proportionnel parcatégorie de revenu et d’un taux progressif pour l’ensemble des revenus, le

quotient familial ne s’appliquant que pour le calcul du droit progressif.Dans la pratique c’est le barème des impôts et taxes retenus à la source sur lesalaire qui est utilisé par les employeurs.

2-3-1-1 détermination du droit proportionnel• Assiette du droit proportionnel

L’assiette du droit proportionnel est égal au salaire brut fiscal annuel déductionfaite successivement de :

- de l’abattement de 13,2% au titre de l’exonération des augmentions

- la somme de 700 000f totalement exonérée.• Montant du droit proportionnel (DPP)



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Celui-ci est obtenu en multipliant l’assiette définie ci-dessus par le taux de 11%DPP = (SBF x 12 x 0, 868 – 700 000) X 11%

2-3-1-2 détermination du droit progressif : assiette du droit progressifCelle-ci est constituée du salaire brut fiscal annuel d éduction faitesuccessivement :

• de l’abattement de 13, 2% au titre de la cotisation retraite,• de l’abattement forfaitaire de 15% pour frais d’emploi.

DPR = SBF x 12 x 0, 868 x 0,85

2-3-1-3 le quotient familialLe calcul du droit progressif passe également par la détermination préalable duquotient familial, c'est-à-dire la détermination du nombre de part applicable enmatière de l’impôt sur le revenu retenu à la source en fonction de la situationfamiliale du travailleur.Ce nombre de part est déterminité comme suit :

- 1part pour célibataire divorcé ou veuf sans enfant en charge ;- 1part pour une personne célibataire ou divorcé et 0,5part pourenfant en charge ;

- 2parts pour le marié lorsque son épouse ne dispose pas de revenusimposables ;

- 1,5parts pour marié ou veuf et 0,5part pour chaque enfant en chargeRemarque :En aucun cas le nombre de part total ne peut dépasser la limite fixée à 5partspart contribuable.

Montant du droit progressifUne première étape consiste à appliquer le barème du droit progressif sur lequotient familial suivant les taux ci après. Autrement dit, il s’agit de taxer lerevenu imposable de façon progressive pour chaque tranche.

Tranche tauxDe 0 à 600 000De 600 001 à 890 000

De 890 001 à 1 010 000De 1 010 001 à 1 410 000De 1 410 001 à 2475 000De 2 475 001 à 3 540 000De 3 540 001 à 7 650 000De 7 650 001 à 9 650 000De 9 650 001 à 12 650 000Au-delà de 12 650 000

0%18%

22%25%26%30%35%40%45%50%

Le droit progressif du est en fin obtenu en multipliant le résultat total obtenu de

l’application du barème ci-dessus par le nombre de parts.



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Calcul de l’impôt sur le revenu retenu à la source mensuellementIl est tenu compte du doit proportionnel et du droit progressif annuel pourdéterminer l’impôt à retenir annuellement qui sera divisé par 12 pour obtenir laretenue à effectuer mensuellement.

IR = (DPP + DPR)/ 12

ExempleUn travailleur célibataire sans enfant, ayant un salaire brut mensuel de 300 600.Travail à faire

1- calculer le droit proportionnel2- calculer le droit progressif3- calculer l’IR par du part le travailleur

Solution :Calcul du droit proportionnel :DPP = (SBF X 12 X 0,868 – 700 000) x 11%

DPP = (300 000 X 12 X 0,868 – 700 000) x 11% = 266 728

Calcul du droit progressifDPR = SBF X12 X 0,868 X 0,85DPP = 300 000 X 12 X 0,868 X 0, 85 = 2 656 080Le nombre de part : 1partAssiette d’une part = 2 656 080/1 = 2 656 080Droit progressif du pour une part1er tranche : 600 000 X 0% = 0

2er tranche : (890 000 - 600 000) x 18% = 52 2003er tranche : (1 010 000 – 890 000) x 22% = 26 4004er tranche : (1 410 000 – 1 010 000) x 25% = 100 0005er tranche : (2 475 000 – 1 410 000) x 26% = 276 9006er tranche : (2 656 080 – 2 475 000) x 30% = 54 324DPR total = 52 200 + 26 400 + 100 000 +276 900 +54 324 = 509 824Calcul de l’IRIR = (266 728 +509 324)/12 = 64 713IR annuel du par le travailleur = droit proportionnel +droit progressif

Soit 266 728 + 464 280 = 731 008IR mensuel = 731 008/12 = 60 917

Exemple : 2Travailleur marié, avec une épouse sans revenu imposable et 3 enfants ayant unsalaire brut mensuel de 465 500

Travail à faire1- calculer le droit proportionnel2- calculer le droit progressif3- calculer l’IR due par le travailleur



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Solution :1- calcul du droit proportionnel :

DPP = (465 000 x 12 x 0,868 – 700 000) x 11% = 455 778Calcul du droit progressif

DPR = 465 000 X 12 X 0,868 X 0,85 = 4 116 924Nombre de part : 3,5partsAssiette d’une part = 4 116 924/3,5 = 1 176 264Droit progressif du pour une part :1er tranche : 600 000 X 0%2er tranche : (890 000 – 600 000) x 18% = 52 2003er tranche : (1 010 000 – 890 000) x 22% = 26 4004er tranche : (1176 264 – 1 010 000) x 25% = 41 566

DPR total = (52 200 + 26 400 + 41 566) x 3,5 = 420 581Calcul de l’IRIR = (455 778 + 420 581) / 12 = 73 030

2-3-2 la taxe représentative de l’impôt minimum fiscal (TRIMF)La TRIMF dépend du salaire et de la situation familiale du travailleur. Lesretenues sont effectuées au nom du chef de famille qui paie pour lui même etpour chaque épouse. Le montant mensuel des taxes est fixé de la façonsuivante :

- 1 500par personne si les revenus sont supérieurs à 1 000 000- 500 par personne si les revenus sont compris entre 999 000 et 166 000- 400 personne si les revenus sont compris entre 165 000 et 83 000- 300 par personne si les revenus son compris entre 82 000 et 50 000- 75 personne si les revenus sont inférieurs à 50 000.

Remarque :L’IR et la TRIMF représentent des retenues fiscales.M. FOFANA a un brut imposable de 1 234 070, il est marié avec deux épouseset a 9 enfantsTravail à faireCalculer la TRIMFSolutionBasse taxable = 1 234 000 (arrondis au millier de franc inférieur)TRIMF = 1 500 x 3 = 45 000

2-4 Les avances et acomptes au personnelCe sont toutes les sommes accordés au personnel à sa demande ou à l’occasionde certaines fêtes religieuses.

2-5 Les oppositions sur salaire



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Elles sont défalquées du salaire à payer par l’employeur lorsqu’il reçoitnotification d’une ordonnance (décision) de saisi arrêt contre son employé.

III- LES PRIMES ET INDEMNITES SANS CARACTRE DE SALAIREElles constituent un remboursement de frais pour le travailleur et ne supportedonc aucune retenue.Il s’agit des primes ou des indemnités de transport, de panier, de départ à la

retraite, de licenciement, de décès, etc.

Exemple de bulletin de paie ou de salaire simplifié

Bulletin de paie du mois de………..

N° de salaire qualifié :……………

Nom : Fatou

Prénom : FALL

Emploi

Catégorie : Prof

Situation matrimoniale

Date d’embauche

Adressesalaire contractuel………. Taux horaires………. Mode paiement…….statut

Salaire de base

Heures supplémentaires

Prime d’ancienneté

Salaire brut

Acompte de quinzaineOppositionTRIMFIPRES

IPM

Total retenues

Salaire netPrime de transport

Net à payer

136 000

15 000

36 000

187 000

119 9089 000

128 908

17 00025 000

50012 320

10 472

67 092

En supposant que le bulletin de paie est établi le 25/01, comptabiliser au journalde l’entreprise



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Ecritures au journal de l’entreprise

421

661663

422

521

422

421423

4 3134331447

15-01Personnel avance acompte versé

BanqueRèglement acompte

25-01Rémunération directe V.P.NIndemnité forfaitaire

Personnel rémunération dueSuivant livre de paie

d°Pers rémunération due

Pers avance et acompte verséPers opposition saisi arrêt

Caisse de retraite obligatoiremutuelleEtat impôt et taxe

Suivant livre de paie

17 000

187 0009 000

67 092

17 000

196 000

17 000

25 00012 32010 472

500

IV- LES DOCUMENTS COMPTABLESCe sont :

- Les fiches individuelles

- Le livre de paie4-1 les fiches individuellesElles sont ouvertes pour chaque salarié et récapitulent tous les renseignementsconcernant celui-ci.4-2 le livre de paieIl récapitule l’ensemble des bulletins de paie émis par l’entreprise et il sert debase à la comptabilisation des salaires.

RETENUES S.NET Prime etindemnité

N.A.PIPRES IPM TRIMF IR opposition Total



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Exemple : présentation de livre de paie

CHAPITRE IX : LES CHARGES PATRONALES

Il s’agit de la partie des charges sociales que doit supporter le patron au profitdes institutions sociales mais qui revient au travailleur.

Il existe cette fois-ci une autre institution à savoir la caisse de sécurité socialedont les cotisations sont essentiellement patronales.

I-LES COTISATIONS PATRONALES SUR SALAIRES1-1 Les cotisations à l’IPRES (caisse de retraite)

Les taux sont suivants :- 8,4% du salaire brut plafonné à 256 000 f pour le régime général.- 3,6% du salaire brut plafonné à 768 000f pour le régime cadre.

1-2 Les cotisations aux IPMLes taux variables suivants les instituts et sont généralement identiques à ceuxdes cotisations salariales.

1-3 Les cotisations à la caisse de sécurité sociale (CSS)Elles permettent de couvrir les frais de occasionnés par les accidents de travail,tout en versant des allocations familiales aux ayants droitsLes taux sont fixés de la manière suivante :Allocation familiale 7% du salaire brut plafonné à 63 000Accident du travail 1à5%(suivant les entreprises) du salaire brut plafonné

63 000 F/mois.

II-LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE SUR SALAIREC’est un impôt supporté par l’employeur sur l’ensemble des salaires fiscauxversé aux employés.Sont taux est de :- 3% pour le personnel Sénégalais- 6% pour le personnel non SénégalaisC’est un impôt comptabilisé au débit du compte 6413 taxes surappointements et salaires par le crédit du compte 4473 contribution nationale.

REMARQUES GENERALES

NOM S.B HS PRIME S.BRUT



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• Une fois les charges patronales calculées pour l’ensemble desemployés, l’entreprise doit dresser un état des charges patronales de laforme suivante.

NOMS Salairesbrut

Cotisations

ContributionForfaitaire

CSSIPRES IPMAF AT

Total

• L’ensemble des bulletins de salaires est regroupé dans le livre de paie.Exemple d’applicationComptabiliser les données fictives suivantesTotaux livre de paie :Salaires brut : 342 000

Oppositions : 42 000Avances et acomptes : 25 000IPRES : 19 152 (régime général)IPM : 6440IR : 26 675TRIMF : 900Primes de transports : 16 000Total des changes patronalesAllocation familiale : 3 600

IPRES : 25 200IPM : 9 000Contribution forfaitaire : 9 000NB : on suppose que les états de salaires et de charges patronales sont établis le25 janvier.Les salaires sont payés le 31 janvier et les charges sociales sont reversées auxdifférents organismes à la même date par chèque bancaire n°000152



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421

661663

422

521

422

42142343134331447

15/01Pers A AC versé

BanqueRèglement acompte

25/01Rémunération due versée au P Nindemnité forfaitaires

Pers R duesSuivant livre de paie

d°Pers Rémunération dues

Pers avance acomptePers oppo, saisi arrêt

Caisse de retraite obligeaMutuelle

Etat impôts Revenu

Suivant livre de paie

25 000

342 00016 000

120 167

25 000

358 000

25 00042 000

19 1526440

27 575

6646413

4311431243134331447

D°Charges socialesTaxes sur appointement et salaire

Prestation familialeAccident de travail

Caisse de retraite obligeaMutuelle

Etat impôts R SSuivant état des charges

patronale

46 2009 000

8 4003600

2520090009000

4224234311431243134331447

521

Pers rénu duesPers oppAllocation familialeAccident de travailCaisse de retraite obligatoireMutuelleEtat, impôts RS

BanqueRèglement somme due

237 83342 0008 4003 60044 35215 44036 575

388 200



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CHAPITRE IX : L’ETAT DE RAPPROCHEMENTBANCAIRE

Le compte 521- banque, tenu par l’entreprise et le compte de l’entreprise tenu

par la banque sont deux comptes réciproques. Leurs soldes devraient à toutedate être réciproques, c'est-à-dire enregistrer les mêmes mouvements en sensinverses.

Les banques envoient régulièrement à leurs clients un relevé des opérationsqu’elles ont effectuées au cours de la période (semaine, quinzaine, mois).Cedocument appelé « relevé bancaire » présente la situation du compte del’entreprise à la banque (c’est donc un extrait de la comptabilité de la banque).

Arrêtés à la même date, ces comptes doivent présenter les mêmes soldes declôture. La différence entre les deux à pour cause :



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• Des effets remis à l’encaissement ou à l’escompte, déjà enregistrés par lecomptable mais non encore portés en compte par la banque.

• D’une erreur d’imputation

• Des chèques émis ou reçu comptabilisés par l’entreprise mais non encoreportés en compte par la banque.

• Des effets domiciliés par la banque mais non encore portés à la connaissancede l’entreprise.

• Des commissions et des intérêts prélevés par la banque mais non encoreportés à la connaissance de l’entreprise.

• Un solde de départ non rectifié par la banque.

I – PRINCIPE

Le premier travail consiste à pointer les opérations :

• Ce qui est au débit du compte banques de l’entreprise doit se trouver

au crédit du relevé bancaire ;• Ce qui est au crédit du compte banques de l’entreprise doit se retrouver

au débit de relevé bancaire.

Ensuite, les sommes non pointées sont reportées dans un tableau appelé « état derapprochement bancaire ».

Enfin on passe les écritures de régularisation à cette date.

II – PRESENTATION DU TABLEAU



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L’état de rapprochement bancaire est un tableau à double entrée, comportantdeux doubles colonnes :

• Une colonne « banque dans l’entreprise », débit et crédit, dans laquelle onreportera les opérations comptabilisées par la banque que l’on n’avait pasenregistrées dans les livres de l’entreprise ;

• Une colonne « entreprise dans la banque », débit et crédit, représentant lecompte de l’entreprise à la banque, dans laquelle on reporte les opérationscomptabilisées par l’entreprise mais que la banque n’a pas enregistréesdans sont compte.

Les soldes à la date d’établissement de l’état de rapprochement du compte del’entreprise à la banque et de banque dans l’entreprise seront reportés dans lescolonnes appropriées.

REMAQUE

Avant de faire tout rapprochement bancaire, il faut s’assurer de l’égalité dessoldes initiaux des deux comptes.

ETAT DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE

Compte « banque » tenu par

l’entreprise

Compte « entreprise » tenu par la banque

Libellés Débit Crédit Libellés Débit Crédit



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Soldes à la datedel’établissementde l’état derapprochement

On porte lesopérations quisont crédit du

relevé mais quin’apparaissentpas au débit ducompte banquesde l’entreprise

Soldes à la datedel’établissementde l’état derapprochement

On porte lesopérations quisont débit du

relevé mais quin’apparaissentpas au crédit ducompte banquesde l’entreprise

Soldes à la date del’établissement del’état derapprochement

On porte lesopérations qui sont aucrédit du compte

banques del’entreprise mais quin’apparaissent pas audébit du relevé.

Soldes à la date del’établissement del’état derapprochement

On porte lesopérations qui sontau débit du comptebanques de

l’entreprise maisqui n’apparaissentpas au crédit durelevé.

Total TOTALREMAQUE

Le solde, du compte « banque » tenu par l’entreprise et, du compte« entreprise » tenu par la banque doivent, toujours être identiques. Cette égalitéservira de vérification à l’exactitude de l’état de rapprochement.

APPLICATION

A la date du 31/12/N vous en possession du compte SGBS tenu par l’entrepriseSodip et du relevé envoyé par la banque.

COPMTE SGBS

DateLibellé somme

Débit crédit

01/12

03/12

09/12

11/12

17/12

29/12

Solde à nouveau

Chèque n°436018

Remise chèque client Cerp

Virement à Fall

Effets à l’escompte

Chèque n° 436019

1 443 750

254 660

325 620

244 750

66 000

67 650

Solde débiteur 1 645 630

TOTAUX 2 024 030 2 024 030

Relevé envoi par la banque



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Travail à faire

Présenter l’état de rapprochement au 31/12/N+1

Solution

Après appointage, il subsiste les différences suivantes :

D COMPTE SOCIETE GENERALE C

Chèque n° 436019 : 67 650

DATE Libellé Somme

Débit crédit

01/12

05/12

06/12

15/12

16/12

17/12

18/12

21/12

27/12

30/12

Solde à nouveau

Chèque n° 436018

Prélèvement AES sonel

Remise chèque du 09/12

Virement à fall

Virement à parisse

Effet à l’escompte

Effets domiciliés

Virement du client sogex

Frais de tenu de compte

244 750

22 000

66 000

167 750

934 680

34 712

1 443 750

254 660

325 620

100 000

Solde créditeur 654 138

totaux 2 124 030 2 124 030



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D RELEVE C

Virement Sogex : 100 000

Prélèvement AES sonel : 200 000

Virement Parisse : 167 750

Effets domiciliés : 934 680

Frais : 34 712

Etat de rapprochement de la société générale au 31/12/N+1

opérationsBanque chez sodip Sodip à la SGBS débit Crédit Débit crédit

Solde au 31/01/N+1

- opération non portées sur le relevé

chèque n° 436019

- opérations non portées sur le compte

prélèvent AES SODIP

virement au fournisseur parisse

effets domiciliés

frais de tenue de compte

virement client sogex

1 645 630

100 000

22 000

167 750

934 680

34 712

67 650

654 138

Solde réel au 31/01/N+1 586 488 586 488

TOTAUX 1 745 630 1 745 630 654 138 654 138

N.B : après rapprochement, on doit enregistrer au journal de l’entrepriseles opérations qu’elle n’avait prises en compte dans son journal. Seules lesopérations enregistrées dans la colonne « banque dans l’entreprise » serontreportées au journal de l’entreprise afin de faire apparaître de compte



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banque au bilan avec un solde de 586 488 (situation exacte à la date dubilan)

Ecritures de régularisation

6052

401

402

6318

521

521

411

31/12/N

Fournitures non stockables

Fournis d’exploi

Fournisseurs effets A P

Autres frais bancaires

Banque

suivant état derapprochement bancaire

d°

banque

clientsuivant état de

rapprochement bancaire

22 000

167 750

934 680

34712

100 000

1 159 142

100 000

Lorsque les soldes d’ouvertures ne sont pas les mêmes on doit reconstituerl’état de rapprochement antérieur avant de dresser l’état de rapprochement de

la période.III-RECONSTITUTION DE L’ETAT DE RAPPROCHEMENTANTERIEUR

La reconstitution de l’état antérieur se fait en appliquant les principessuivants :

1er principe : tracer les comptes en y inscrivant les soldes d’ouverture.

2ème

principe : prendre le premier chèque sorti (crédit du compte banquetenu par l’entreprise) et tous les chèque dont le numéro est antérieur au



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chèque considéré seront enregistrés au débit de l’extrait (relevé bancaire)compte entreprise tenu par la banque.

3ème principe : si au débit du compte banque tenu par l’entreprise on trouvedes éléments comme virements, coupons ou autres choses qui se rapporte à ladate ou les soldes d’ouvertures sont arrêtés on les porte au débit du mêmecompte banque.

Si au crédit de ce même compte on a, à la même date des éléments comme,arrêtés, agios ou autres choses, on les porte au crédit du compte banque.

4ème principe : les chèques émis dont les numéros se rapportent à la périodeantérieure et qui viennent d’être annulés par l’entreprise doivent être portésau débit du relevé bancaire

5iéme principe : regarder les avis de débit, tous les chèques impayés dont la

date de remise est relative au mois précédent doivent être portés au crédit durelevé bancaire.

6ème principe : les extournes de virement sont à porter au débit du comptebanque tenu par l’entreprise.

Remarque

Il peut arriver que, pour dresser l’état de rapprochement de la période, on

donne en même temps l’état de rapprochement antérieur, là on compare lescolonnes débit des deux comptes de l’état antérieur aux colonnes débit descomptes proposés, le même restant valable pour les colonnes crédit.



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CHAPITRE X : LES AMORTISSEMENTS

L’amortissement est une technique comptable utilisée pour régulariser lesimmobilisations qui se déprécient de façon certaine et irréversible. Les facteurs de dépréciation peut être nombreux et variés ainsi, on peut citerl’usage, le changement de technologie, l’évolution des marchés, le temps etc….Par définition l’amortissement est donc la constatation comptable obligatoire dela dépréciation d’un actif immobilisé dans le temps.Il existe cependant des immobilisations qui ne déprécient pas de façon certaineet irréversible. C’est le cas des terrains nus, des titres de participations etcertains éléments du fonds commercial.

I- TERMINOLOGIE EN MATIERE D’AMORTISSEMENT

1-1 la valeur d’entrée de l’immobilisation ou valeur d’origine del’immobilisation (VO)C’est le coût d’acquisition de l’immobilisation, elle constitue l’assiette del’amortissementVO = prix d’achat + frais directs d’achat

N.B : la valeur ne prend pas en compte la TVA récupérable, de même ne fontpas partir de la valeur d’origine (les frais d’acte, droit de mutation, carte grise,honoraire du notaire.Ces frais sont imputés dans les comptes de charges avant d’être éventuellementimmobiliser dans le compte 202 « charges à répartir »

1-2 L’annuité de l’amortissementC’est le montant de l’amortissement calculé en fin d’exercice.Si l’immobilisation est entrée ou sortie de l’entreprise en cours d’exercice, elleest calculée prorata temporis

V x T x NA= ----------------

12001-3 La durée prévue d’utilisation de l’immobilisation (DPU)C’est la durée de vie utile de l’immobilisation

1-4 Le taux !a"ortisse"ent C’est le coefficient exprimé en pourcentage qui permet de calculer l’annuité.



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Formules

Taux

Taux

N.B : L’exercice comptable compte 1 an ou 12 mois ou 360 jours

1-5 la valeur nette comptableElle est égal à la fin de chaque exercice à la différence entre la valeur d’origine

et la somme des amortissements déjà pratiquée sur l’immobilisation.VNC = Vo -

= al + a2 + a3 + …a5

II LE CALCUL DE L’AMORTISSEMENTIl existe trois méthodes de calcul d’amortissementle système linéaire(constant ou normal ou encore économique)le système accéléré ou fiscal

le système dégressif ou fiscal2-1 Le système linéaire ou économiqueOn considère que l’immobilisation se déprécie de façon constante ou linéairesur sa durée prévue d’utilisation. En effet, il est qualifié d’amortissementrégulier durant toute sa durée d’amortissement. Toutes les immobilisationsamortissables peuvent être amorties linéairement suivant ce procédé.

Exemple :

Un matériel de transport est acquis le 01/01/2000 à 5 000 000 F CFA.Sa DPU est de 5 ansTRAVAIL A FAIRE :Présenter son plan ou tableau d’amortissement

EXEMPLEUne machine d’exploitation est mise en service le 01/08/2000 sa durée de vie estde 4 ans, date d’acquisition ; 01/07/2000.

TRAVAIL A FAIREDresser son tableau d’amortissement sachant que la VO est de 10 000 000



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Correction : EXEMPLE :1D. A = date de mise en service : 01/ 01/2000

VO = 5 000 000, DPU = 5 ans ; taux linaire = = 20% ou 1/5Tableau d’amortissement

Nature de l’immobilisation : matériel de transport systéme : linéaireValeur d’entrée : 5 000 000 DUP/ 5ANSValeur résiduelle : 0 taux : 20%Date d’acquisition 01/01/2000Exercices VO ou valeur

d’entrée

Annuité VNC Observation

20002001200220032004

5 000 0005 000 0005 000 0005 000 0005 000 000

1 000 0001 000 0001 000 0001 000 0001 000 000

1 000 0002 000 0003 000 0004 000 0005 000 000

4 000 0003 000 0002 000 0001 000 000

Annuité =5 000 000 X 20%

N.B : pour l’amortissement linéaire l’annuité se calcul toujours sur la VOdiminuée éventuellement de la valeur résiduelle, s’il y’ en ‘a.

Exemple : 2Date de mise en service différente la date d’acquisitionDate d’acquisition : 01/08/2000

31/12/2000

Durée prorata temporis : = 5 mois

DPU = 4ans VO : 10 000 000 taux linaire = 100 = 25%

4Nature de l’immobilisation : machine d’exploitation système linéaireValeur d’entrée : 10 000 000 DUP /4Valeur résiduelle = 0 TAUX / 25%Date de mise en service 01/08/2000Date d’acquisition 01/07/2000

Exercices VO Annuité VNC Observation

2000

20012002

10 000 000

10 000 00010 000 000

1 041 667

2 500 0002 500 000

1 041 667

3 541 6676 041 667

8950 333

6 4583333 958333

Annuité =

10 000 000x 25 x5



- 40 -


20032004

10 000 00010 000 000

2 500 0001 458 333

8 541 66710 000 000

1 4583330

1200

2-2 Le système accéléré et amortissements dérogatoiresLe système accéléré permet de reconstituer très vite l’immobilisation ets’applique aux matériels et outillages dont la DPU est au moins égale à 5 ans,ces immobilisations sont exclusivement utilisées pour les opérations

industrielles de fabrication, de manutention de transport ou d’exploitationagricole.Dans le tableau d’amortissement une annuité complète est toujours ajoutée à lapremière pour marquer l’accélération.Le code général des impôts exige que lorsque l’amortissement accéléré estutilisé, il doit être comparé à l’amortissement linaire ou économique, ce quidonne enfin l’amortissement dérogatoire.L’amortissement dérogatoire est une fraction d’amortissement comptable necorrespondant pas à l’objet normal d’un amortissement et comptabilisé en

application de textes particuliers (d’origine fiscale le plus souvent).lesamortissements dérogatoires figurent en conséquence parmi les capitaux propreset ne concourent à la détermination de la valeur comptable nette du bienconcerné, à la différence des amortissements comptables.

Exemple : 2Machine outil 5 000 000DPU 5 ansDate d’acquisition 27/02/2002Date de mise en service 01/08/2002Travail à faire :!résenter un tableau faisant a""ara#tre sur la durée d’utilisation $

• %es annuités a&&élérées

• les annuités linéaires

• le montant annuel des amortissements déro'atoires( en Distinguant la dotation et lesreprises.

Correction VO :5 000 000

DPU :5 ans 31/12/2002DMS :01/08/2002 N = -



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TL = 100 = 20% 01/08/20025

30/04/ = 5 mois +12 = 17 mois

1-Tableau amortissements accélérésNature de l’immobilisation : machine d’exploitation système : accéléré

Valeur d’entrée : 5 000 000 DUP :5Valeur résiduelle = 0 TAUX :20%Date de mise en service 01/08/2002Date d’acquisition 27/02/2002Exercices VO Annuités VNC Observation

200220032004

20052006

5 000 0005 000 0005 000 000

5 000 0005 000 000

1416 6671000 0001000 000

1000 000583 333

1416 6672416 6673416 667

4416 6675 000 000

3583 3332583 3331583 333

583 3330

5 000 000 x17x201200

2-Tableau de synthèse amortissements linéaires et accélérés

exercicesAnnuitésLinéaires

(1)

AnnuitésAccélérés

(2)

Différence(2) - (1)

Amortissements dérogatoiresdotations Reprises

2002

20032004200520062007

416 667(3)

1000 0001000 0001000 0001 000 000583 333

1416 667

1000 0001000 0001000 000583 333

0

1000 000

000

-416 667-583 333

1000 000

416 667583 333

(3) 5000 000x5 x201200

1000 000 1000 000

2-3 le système dégressif et l’amortissement dérogatoire



- 42 -


Le système dégressif est une faveur consentie à certaines entreprises pourstimuler les investissements. Ils s’appliquent à des biens d’équipement neufs à l’exception des constructions àusage d’habitation ou d’exploitation de profession. - les annuités sont calculés au taux dégressif sur la VNC après chaque

exercice.- le taux dégressif est obtenu en multipliant le taux linéaire par 2 lorsque la DPU

est égale 5 ans.- pour les DPU > à 5 ans le taux linéaire est multiplié par 2,5- on considère toujours la date d’acquisition en commençant à compter à partirdu 1er jour du mois d’acquisition.- le taux dégressif est appliqué tant qu’il est > au taux linéaire. Cependant, quandle taux linéaire devient ≥ au taux dégressif les annuités restantes sont calculéssuivant le système linéaire.- le nombre d’annuités est égal à la DPU.

Exemple :Matériel de transport 8 000 000DPU 5 ansDate d’acquisition 31/03/2000Date de mise en service : 01/07/2000

TRAVAIL A FAIRE :Présenter un tableau faisant apparaître sur la durée d’utilisationles annuités dégressives

les annuités linéaires et le montant annuel des amortissements dérogatoires, endistinguant les dotations et les reprises.

CorrectionDPU :5 ans 31/12/2000TL = 100 =20% TD = TL X2 = 40% N =

5 01/03/200030/09/ = 10 mois

Nature de l’immobilisation : matériel de transport système : dégressifValeur d’entrée : 8 000 000 DUP :5Valeur résiduelle = 0 TAUX dégressif : 40%Date de mise en service 01/07/2000Date d’acquisition 31/03/2000Taux Ex VNCO Annuités VNC1 Observation

20%

25%331/3%

2000

20012002

8000 000

5333 3333200 000

2666 667

2133 3331280 000

2 666 667

4800 0006080 000

5333 333

3200 0001920 000

8000000x40x10

1200



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50% 20032004

1920 000960 000

960 000960 000

7040 0008 000 000

960 0000

5333 333x40100

2-Tableau de synthèse amortissements linéaires et dégressif

AnnéesAnnuitésLinéaires

(1)

AnnuitésAccélérés

(2)

Différence(2) (1)

Amortissementsdérogatoires

dotations Reprises20002001

2002200320042005

800 000(3)1600 000

1600 0001600 0001600 000800 000

2666 6672133 333

1280 000960 000960 000

0

1866 667533 333

-320 000-640 000-640 000-800 000

1866 667533 333

320 000640 000640 000800 000

(3) 8000 000x6 x201200

2400 000 2400 000

NB : en effectuant l’amortissement dégressif, pour connaître le nombred’annuité constante on divise 100 par le taux dégressif, puis on arrondit auchiffre inférieur. Le chiffre obtenu correspond au nombre d’annuité constante.



- 44 -


III-COMPTABILISATION DE L’AMORTISSEMENT

3-1 L’amortissement indirectLe principe général de comptabilisation des amortissements est l’amortissementindirect.

Les enregistrements suivants sont constatés :• si l’immobilisation est amorti linéairement

681

284

Dotation auxamortissementsAmortissement dumatérielAnnuité de l’exercice

X

X

• si le matériel est amorti d’une manière accéléré ou dégressive

681

851

284

151

Dotation AuxAmortissementsAmortissement Du MatérielAnnuité De L’exercice

Dotations aux provréglementéesAmortissements dérogatoiresDotation des amortis

dérogatoires

X

D

X

D



- 45 -

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151

861

Amortissements dérogatoires

Reprise de provisréglementéesReprise des amortissementsDérogatoires

R

R

REMARQUESelon la loi seule l’amortissement linéaire est considéré comme l’amortissementnormal. On dit qu’il est techniquement et économique justifié.Le système accéléré et dégressif sont, cependant considérés comme dessystèmes fiscalement autorisés.Quand l’entreprise pratique l’amortissement fiscal seule, la partie de l’annuité,correspondant à l’amortissement économique est enregistré au débit de 681 parle crédit d’un compte divisionnaire 28.Lorsque la dotation fiscale est supérieure à la dotation économique la différence

est portée au débit du compte 851 dotation aux provisions réglementées, par lecrédit du « compte 151» amortissement dérogatoiresQuand la dotation fiscale devient inférieure à la dotation économique ladifférence est portée au débit du « compte 151» amortissement dérogatoire parle crédit du « compte 861»reprise de provision réglementé.

ExempleEnregistrer l’annuité de 2000 de l’application précédent

31/12/00681

851

284

151

Dotation auxamortissements

Amortissements dumatériel

Annuité de l’exerciced

Dotations aux provréglementées

Amortissementsdérogatoires

Dotations desamortissementsdérogatoires

800 000

1866 667

800 000

1866 667

3-2 Amortissements directsSeules les charges immobilisées font l’objet d’amortissement direct. Il y’a pasd’annuité complémentaire. Cela veut dire qu’il n’y a pas de prorata temporispour les charges immobilisées. Ces charges sont réparties sur 2ans au minimum et 5 ans aux maximums.



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681

201202

Dotataux amortis d’exp

Frais d’établissementCharges à répartir

Annuité de l’exercice

Y+X

YX

ExempleOn extrait de la balance avant inventaire au 31/12/2002 les données suivantes :201 frais d’établissement 2 000 000202 charges à répartir 3 000 000Les frais d’établissement doivent être amortis sur 3 ans et sont payés à lacréation de l’entreprise le 04/03/2001, tandis que les charges à répartir sontengagées le 01/05/2002 et doivent être égale, et réparties sur 3ans.TRAVAIL À FAIRE :Régulariser au 31/12/200

Résolution Annuité des frais d’établissement = 2000 000 = 666 667

3Annuité des charges à répartir = 3 000 000 = 1 000 000

3681

201202

Dot aux amo. d’exploi.

Frais d’établissementCharges à répartir

Annuités de l’exo

1666 667

666 6671000 000

IV - LA SORTIE DU PATRIMOINE DES IMMOBILISATIONSAMORTISSABLESLes immobilisations sortent du patrimoine à la suite d’une cession, d’un échangeavec une autre immobilisation, d’une disparition, d’une destruction ou d’unemise en rebut.

4-1 la dotation ou amortissements complémentaires

Il s’agit de l’amortissement calculé pour la période, allant du début d’exerciceau cours duquel a eu la cession ou la sortie.

NB : la dotation complémentaire n’existe pas quand le bien est sorti dupatrimoine en début d’exercice ou cours duquel a eu la cession ou la sortie.Pour toute sortie en cours d’exercice une dotation complémentaire doit êtrecalculée et enregistrée.

4-2 Soldes des amortissementsTous les amortissements pratiqués sur le bien, de la date d’acquisition ou demise en service, à la date de sortie doivent être soldés.



- 47 -

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4-3 Sortie du patrimoine de l’immobilisation à sa valeur d’origineIl s’agit d’une écriture d’annulation de la valeur d’entrée du bien.

4-3 Régularisation de la TVASi le bien qui est sorti du patrimoine n’est complètement amortissement, avaitfait l’objet d’une déduction de TVA à l’achat, la TVA à réserver à l’état doit êtrecalculé selon la formule suivante:

Temps restant à courir = DPU – période réelle d’utilisation

Remarques généralesLa régularisation des biens sorties du patrimoine nécessite le calcul de certainséléments et donc l’emploie de certaines formules mathématiques ainsi nousavons :Pour le système linéaire :

Pour le système accéléré

Pour le système dégressif on utilise généralement la formule de la VNC selondeux cas :

1er cas

Si le bien est acquis au début de l’exercice

VNC = VO (1-t)n

Avec n la durée dont on a déjà amorti le bien

T#A $ reverser



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t = taux d’amortissement

Si le bien est acquis en cours d’exercice.

n-1

VNC = VO 1- t x n x 1 – t

1200 100

Il est également conseillé aux élèves et étudiants de raisonner dans un tableaud’amortissements dégressif.

2ième cas :

Le comptable peut surestimer le montant de l’amortissement à comptabiliser.On peut aussi procéder à un réajustement à la hausse ou à la baisse. Le réajustement à la baisse entraîne l’utilisation du « compte 798 » reprised’amortissement par le débit du compte d’amortissement concerné

4-4 Enregistrement : de la cession, de l’échange, de l’indemnisation ou dela mise en début

La cessionla est constatée par l’écriture suivante

681

851

2841DAE

MOICDotation de l’exercice

Dotat. au pro. réglementées

X

a

X



- 49 -

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151

2841

81

521485

81

151

861

861

24..

82

4 441

Amortis. dérogatoiresDotation aux amort. Dérogat.

Amortiss dérogatoires

reprise au pro. Règlement.Reprises des amort. Dérogat.

amort du matériel

VCCISolde des amortissements

VCCI

M

Sortie de l’immobilisation

BanqueCréance sur cession d’immo

PCICession d’immobilisation

VCCI

Etat TVA dueReversement de TVA

b

Y

Z

LM

S

a

b

Y

Z

L+ M

S

l’échange d’immobilisationLors de l’acquisition d’une nouvelle immobilisation, l’entreprise peut en accordavec son fournisseur lui remettre un autre matériel : il s’agit d’une opérationd’échange.L’entreprise versera alors une somme appelée soulte, qui correspond à ladifférence entre le prix d’achat TTC de la nouvelle immobilisation et le prix dereprise de l’ancienne immobilisation.

Soulte = PATTC (NI) – PR (AI)Quand le prix de reprise est supérieur au prix du matériel neuf, la soulte estperçue par l’entreprise.Elle est comptabilisée au débit d’un compte de trésorerie ou dans le compte« 485 » créances sur cession d’immobilisation.Lors de l’échange les écritures suivantes sont passées



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NB : il faut tenir compte toujours de l’amortissement dérogatoire : c’est direconstater la reprise au provision réglementée ou la dotation au provisionréglementée.

Disparition et destruction d’immobilisations amortissablesLa destruction d’actif, immobilisé à la suite d’accident, de même que lesdisparitions (vol), peuvent être assimilées à des cessions. L’entreprise va, le plussouvent bénéficier d’une indemnité versée par la compagnie d’assurance.L’indemnisation se comptabilise ainsi comme la cessionLa mise au rebutLes immobilisations peuvent être mise au rebut pour diverses causes : vieillesse,

casse. Il convient dans ce cas de les sortir de l’actif. Les écritures suivantes sont passées

24445

485

481

81

81

2844

681

481

82

485521

4441

24.

81

2844

MatérielTVA

Fournisseur d’invesAchat nouveau matériel

Créance sur cession

PCIVente ancien matériel

Fournisseur d’investissementCCI

BanqueRèglement de la soulte

VCCIEtat tva due

TVA à reversée

VCCIMatériel

Sortie de l’immobilisation

Amortissement matérielVCCISolde des amortissements

Dotation aux amort d’exploitAmort matériel

Dotation de l’amortissement

AB

C

D+C

E

F

G

H

A+B

C

CD

E

F

G

H



- 51 -

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24

81

681

81

24

284

A. MVCCI

Solde des amortissements

VCCI

A. MSortie de l’immobilisation

DAE

MatérielAnnuité de l’exo ou dotationcomplémentaire

NB : il faut tenir compte toujours de l’amortissement dérogatoire : c’est direconstater la reprise au provision réglementée ou la dotation au provisionréglementée.

Exemple

L’entreprise DIALLO cède le 31/03/2001 un matériel de transport acquis le01/01/2000 pour 3 540 000TTC, TVA 18% déductible. Le matériel est amortisur 4ans selon le système linéaire.L’entreprise DIALLO reçoit en règlement un chèque de 1 200 000 remis encompte à la banqueRésolution.



- 52 -


31/03/2001

N -

Dotation complémentaire

01)01)2000

30)02)001 = 1an 3mois = 15 mois

TVA déduite = 540 000

-Temps amorti 01)01)2000

30)02)001 = 1an 3mois = 15 mois

48moisTemps restant à amortir -

TVA à verser

Ecritures au journal de l’entreprise



- 53 -

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681

2845

81

81

521

2845

81

245

4441

82

31/12Dotation aux amort

Amort matériel de transp

Dotation complémentaired°

amort du matériel de transport

VCCISolde des amortissements

d°VCCI

Matériel du transportSortie du patrimoine

d°VCCI

TVA à reverser

TVA à reverser

31/03/01Banque

PCICession d’immobilisation

187 500

937 500

3 000 000

371 250

1 200 000

187 500

937 500

3 000 000

371 250

1 200 000

V- LES PLUS VALUE DE CESSION A REINVESTIR

5-1 Les principesLa plus value de cession augmente le résultat. Le contribuable est exonéréd’impôt, si comme le prévoit l’article 8 du CGI :- Il prend l’engagement de réinvestir en immobilisation dans les entreprisesindustrielles dont il est propriétaire une somme égale au montant des plus valuesajouté au prix de revient des éléments cédés.- Le réinvestissement doit intervenir dans un délai de trois ans à partir de la

clôture de l’exercice au cours duquel ces plus values ont été réalisées.

5-2 ComptabilisationAprès avoir enregistré la cession, l’entreprise calcule la plus value de cessionpuis l’a comptabilise s’il a lieu l’engagement.

Résultat / cession = PCHT – VNC – FRAIS



- 54 -


851

152

Dotation aux prov règlementées

Plus de cession à réinvestir

Plus value à réinvestirPR + PVC à réinvestir

X

X

Au cours des exercices suivants, la plus value doit être reprise par l’écrrituresuivante

152

861

Plus value de cession à R

Reprise de prov. règlementéeReprise de provisionsrèglementées

X

X



- 55 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age &&

CHAPITRE XI : LES PROVISIONSLes provisions correspondent à des moins –value probables sur les éléments

d’actifs non amortissables ou des dettes probables qui occasionneraient uneaugmentation d’éléments du passif exigible à court moyen et long terme.

Les provisions qui sont constatées sur les actifs, ont dites provisions pour

dépréciation, er celles au passif des provisions pour risques et charges.

I LES PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES ACTIFS1-1 Provisions

pour dépréciations des immobilisationsSur des éléments durable les provisions sont inscrites dans des comptes de

dotations (compte : 69..).Exemple 1 : constitutionMr Fall comptable de la SOCAS vous communique les informations suivantes

au 31/12/97 Terrain 10 000 000Fonds commercial 3 000 000Hangar acquis le 01/1990 à 8 000 000 et amorti linéairement sur 20 ans.Données d’inventaireLe terrain est évalué à 9 000 000Le commercial est estimé à 2 500 000Suite à une inondation l’expert en bâtiment a évalué le montant de se hangar à4 500 000.

RégularisationTerrain : 10 000 000 – 9 000 000 = 1 000 000Fonds commercial : 3 000 000 – 2 500 000 = 500 000Hangar : calculons la somme des amortissements 31 /12/97

- Taux =100/20 = 5%

= 8ans

VCN= 8 000 000 – 3 200 000 = 4 800 000Pert probable : 4 800 000 – 4 500 000 = 300 000Comptabilisation691

853

915292

293

31/12/97Dotation aux provisionsProvision pour dép du F CialProvision pour dép terrainsMoins - value probable HAOProvision pour bâtiment

Moins – value probable

1 500 000

300 000

500 0001 000 000

300 000



- 56 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age &'

Exemple : 2 ajustement

Le 31/1298 FALL met à votre disposition les informations suivantes :

Le commercial es évalué maintenant à 2 700 000

Le terrain est estimé 8 400 000

Le hangar a été cédé

CorrectionTerrain

Provision existante 1 000 000

-

Provision nécessaire (1 000 000 – 8 400 000)

= Fonds commercialProvision existante :500 000

-

Provision nécessaire (3 000 000 – 2 700 000) =

Hangar

Provision existante : 300 000

-

691 292 31/12/98Dpation au provisionProvision pou dépterrain

Ajustement à la hausse

600 000200 000

300 000

600 000200 000300 000



- 57 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age &(

291

293

791

863

d°provision pour dépréc. FondsCreprise povis. D’exploiajustement à la baissed°

provision pour dép. batreprise provision. HAOannulation provision

II PROVISION POUR dépréciation des éléments d’actifs circulants

2-1. les provisions pour dépréciation des stocks

Il faut comparer la valeur comptable à la valeur réelle ou actuelle sur lemarché. Etant donné que le stock est évalué au coût d’achat , la valeur réelles’obtient en défalquant du prix de vente probable le bénéfice et les frais dedistribution. Le bénéfice et les frais de distribution sont appelés décoteforfaitaire.

Pour les stocks de matière première (compte 32)

Perte probable = valeur comptable – valeur de réalisation sur le marché (valeur

économique ou réelle).VER = valeur de remplacement + frais annexes

Pour les stocks de marchandises de produits finis et d’emballages

Perte probable = valeur comptable – valeur économique réelle (VER)

VER = prix de vente probable – décote forfaitaire

Décote forfaitaire : frais de distribution + bénéfice

Exemple 1 : construction

Vous disposez l’extrait de la balance avant inventaire de l’entreprise FALL au31/12/98

31. Marchandises 5 000 000 (5 000 unités)

32. Matière première 8 000 000 (600)



- 58 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age &)

36. produits finis 20 000 000 (2 000)

391. dépréciation des stocks de marchandises 100 000

392. dépréciation des stocks des matières premières 700 000

396. dépréciation des stocks de produits finis 300 000

Données d’inventaire

La valeur du stock de marchandises est évaluée à 300 000 (3 000 unités).500 unités sont probablement détruites prix de ventes probable 1 200 F décoteforfaitaire 30%.

Le stock de matière première est évalué à 12 000 000 (600 tonnes) valeurde remplacement 17 000 F, frais accessoires d’achat 10%.

Le stock de produit finis est de 1 500 produits, coût de production 9 500,300 produits sont partiellement détérioré, prix de vente probable 12 000 Fdécote forfaitaire 25 %. En plus 100 produits sont complètement détériorés.

Marchandises

Provision existante = 100 00

PN = VC – VER

VC : 500x 1 200 x 70% = 420 000

PN : 500 000 – 420 000 = 80 000

Ajustement à la baisse : 100 000- 80 000 = 20 000

Matières premières

PE : 7000 000

PP= VC – VER

VC = 12 000 000

VE : 600 x 17 000 x 1,1 = 11 220 000

PN : 12 000 000 – 11 220 000 = 780 000

Ajustement à la hausse (700 000 – 780 000) =800 000

Produits finis



- 59 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age &*

PE : 300 000

PP + VC – VER

VC : 300 x 12 000 x75% = 2 700 000

PN : 2 850 000 – 2 700 000 = 150 000

Ajustement à la baisse : 300 000 – 150 000 = 150 000

Ecriture au journal

659

391396

6031

31

392

759

31

6031

12/31/98Charges pro. D’exploitation

Dépréciation de stock de M preAjustement à la haussed°dépréciation des stocks de Msesdépréciation des stocks produitsfinisreprise de charges prov.D’exploi

d°variation de stocks Msesmarchandisess :lde SId°marchandisesvariation de stock Msesconstatation du stock final

80 000

20 000150 0005 000 003 000 000

80 000

170 0005 000 0003 000 000

6032

32

32

6032

Variation de stock de MPMatière premièreSolde du stock initiald°matières premières

variation de stocks final final

8 000 000 8 000 000

12 000 000



- 60 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age '0

73636

d°variation de stock de PFproduits finisconstatation du stock final

12 000 000

13 000 000

13 300 000

2-2 Provision pour dépréciation des créances clients

Avant de constater une perte probable de créance client. La créance initialeordinaire doit être transformée en créance douteuse. On procède, alors à uneestimation de la perte probable ou provision définie souvent en pourcentage dumontant de la créance hors taxe

2-2-1 : Les créances non provisionnées irrécouvrables

Exemple :

25/12/02 : le client NDOUR nous doit 1 180 000 TTC est parti sans laisserd’adresse.

Correction

Créance HT

TVA collectée : 1 000 000 x 0,18 = 180 000



- 61 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age '$

651443

411

25/12/07Pertes sur créance clientsTVA facturéeClientsCréances irrécouvrables

1 000 000180 000

1 180 000

2-2-3 : Construction de provision

Nous disposons les informations suivantes concernant nos clients :31/12/97. Le client FALL nous doit 944 000, TTC, on espère récupérer 40% dela créance. Le client SY qui nous doit 826 000 TTC est en faillite. Le clientFAYE qui nous doit 900 000 hors est en liquidation judiciaire, perte probable30%.

Calcul

FALL créance HT

SY

Créance

FAYE

Perte probable : 900 x 30% = 270 000

Créance TTC : 900 000 x 1,18 = 1 062 000

416

659

411

491

ClientsdouteuxClientsordinaire

sSuivant

1

32 000

1 450 000

2 832000

1 450000



- 62 -


l’état descréancesd°chargesprovisionnées

d’exploidépréciationcréancescltssuivantl’état descréances

2-2-4 Ajustement des provisions

A l’inverse au 31/12/98 la situation des créances douteuses etirrécouvrables se présentent comme suit.

Clients Nominal TTC Règlement 98 Provisions ObservationsFALL 944 000 60 000 60% Perte probable 70%

SY 826 000 - 100% On espère récupérer50%Faye 1 062 000 540 000 30% Pour solde

Les règlements ont été enregistré

Le client THIAM qui nous doit 708 000 TTC est en difficulté : ratio desolvabilité 75% le client NDIAYE qui nous doit 1 062 000 TTC est en

liquidation, perte probable 50%oms Niminal Règlement Soldes Provisions Réajustement Créances TVA

facturéeClientsdouteux

HT EX (1) N Néc. (2) 659 759ALL 944 000 60 000 884 000 749 153 480 000 524 407 44 407 - - - -

Y 826 000 - 826 000 700 000 700 000 350 000 350 000 - - -AYE 1 062 000 540 000 522 000 442 373 132 712 - 132 712 442 373 79 627 -HIAM 708 000 - 708 000 600 000 - 150 000 150 000 - - - 708 000

DIAYE 1 062 000 - 1 060000

900 000 450 000 450 000 - - - 1 062 000

otaux 644 407 482 712 442 373 79 6271 770 000



- 63 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age '%

(1) : Existante

(2) :nécessaire

Ecriture de régularisation au journal

659

491

491

759

31/12/98CP d’exploitationDépr des créances cltsAjustment à la hausseD°Déps des créances cltsReprises de provisionAjustement à la baisse

644 407

482 712

644 407

482 712

651443

416

411

411

D°Créances irrécouvrablesTVA récupérableClients ordinairesSuivant état des créances

d°clients douteuxclients ordinairessuivant états des créances

442 37379 627

1 770 000

522 000

1 770 000

Remarque 1 : quand la provision existante es inférieure à la provision nécessaireon réajuste à la hausse. Si telle est le contraire, on ajuste à la baisse.

Remarque 2 : si un client qui a fait l’objet d »une provision effectue unrèglement définitif d’une partie de la créance le solde doit alors être commeperdu.

Remarque générale :

* lorsqu’un a plusieurs créances anciennes le réajustement les) provisions

antérieures après règlement partiels peut se faire dan un tableau appelé état descréances douteuses et perdues.



- 64 -


Quand un client est en faillite on doit calculer le ratio de solvabilité afin depouvoir déterminer la perte probable sur le montant de l’actif réel devantrevenir au paiement total de la créance.

III PROVISION POUR DEPRECIATION DES TITRES

3-1. constitution de provisions des titres constatée comme suit :

Pour titres de participations

COUT D’ACHAT – VALEUR ACTUELLE PRESENTE SUR LE MARCHE

Pour les titres de placement

PRIX D’ACHAT – COURS MOYEN EN BOURSE

OU

PRIX D’ACHAT – VALEUR PROBABLE DE REALISATION

Application disposez d portefeuille des titres de l’entreprise DIOP au 31/12/97,voir tableau.

Nature D.A C.U.AP.U.A

Qtés Cours au31/12

SOBOA

SONACOSSENELECELFSHELL

01/01/95

15/10/9601/04/9410/05/9708/06/97

15 000

20 00078 00025 00030 000

5 000

7510050150

14 000

24 00016 00020 00032 000

N.B : les titres de la SOBOA sont des titres de participations.

TAF : régulariser au 31/12/97

Nature Qtés Prix Cours 97 Moins Plus



- 65 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age '&

d’achat values valuesSOBOASONACOSSENELECELFSHEL

5 0007510050150

15 00020 00018 00025 00030 000

75 000 0001 500 0001 800 0001 250 0004 500 000

14 00024 00016 00020 00032 000

70 000 0001 800 0001 600 0001 000 0004 800 000

5 000 000–

200 000250 000-

-300 000--300 000

Écriture au journal

679

679

296

590

31/12/97Charges prov. FinancièresDépr des titres de particiMoins value sur titre deplacement

D°Charges prov financièresDépr des titres de particiMoins value sur titre deplacement

5 000 000

450 000

5 000 000

450 000

3-2 Ajustement des provisions

Une fois les titres acquis, il faut comparer à la fin de chaque exercice

- Pour les titresde placement : prix d’achat et cours en bourse ou valeur probableréalisation

- Pour les titresde participation coût et valeur actuelle

- Application- On extrait de

la balance avant inventaire de l’entreprise SOW les informationssuivantes au 31/12/98

- 26. Titres departicipation 75 000 000

- 50. Titres de

placement 9 050 000



- 66 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age ''

- 296.Dépréciation titres de participation 5 000 000

- 590.Dépréciation titres de placement 450 000.

Données d’inventaires

Nature Qtés P.A ou C.U COURS97 98

SOBOASSONACOSSENELECELFSHELL

5 0007510050150

15 00020 00018 00025 00030 000

14 00024 00016 00020 00032 000

16 00019 00015 00023 00033 000

État des titres

N²ATURE QTÉS P.A OU C.A COURS 97 COURS 98 PROVISIONS AJUSTEMENT

U MTS U MTS U MTS E N 679 779

OBOASONACOSENELEC

ELF

HELL

5 0007510050

150

15 00020 00018 00025 000

30 000

75 000 0001 500 0001 800 0001 250 000

4 500 000

14 00024 00016 00020 000

32 000

70 000 0001 800 0001 600 0001 000 000

4 800 000

16 00019 00015 00023 000

33 000

80 000 0001 425 0001 500 0001150 000

4 950 000

5 000 000–

200 000250 000

-

-75 000300 000100 000

-

75 000100 000

-

5 000 000

150 000

-

Écriture au journal

679

590

590

31/12/98C.P financierDépréci titre de plaSuivant état de stitres

d°

175 000175 000



- 67 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age '(

296

779

797

dépréc. De titre financreprise de charge pro. Finsuivant état des titred°dépréciat. De titre de partipareprise de charge pro. Fin

suivant état des titres

150 000

5 000 000

150 000

5 000 000

3-3 La cession des titres de placement s’enregistre en une seule écriture

Si PC net > VE

L’écriture suivant est passée

52150777

BanqueTitre de participation gain surcession de titresCession de titres departicipation

PCN VEPCN-VE

Si PCN > VE

L’écriture suivant est passée

APPLICATION

On extrait de la balance avant inventaire de l’entreprise DIENG au31/12/99 les informations suivantes

26. titres de participation 75 000 000

50. titres de placement 9 050 000

521677

50

BanquePertes sur cession de placeTitres de participationCession de titre de participation

PCNVE-PCN

VE



- 68 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age ')

590. dépréciation titre de placement 475 000

Données d’inventaire

Nature Qtés P.A ou C.U Cours Observations98 99

SOBOA

SONACOSSENELECELFSHELL

5 000

75100

50150

15 000

20 00018 00025 00030 000

16 000

19 00015 00023 00033 000

-

19 50015 00-29 000

Cédés le 01/05/99

Cédés le 30/12/99

Les titres SOBOA ont éé cédé à 80 000 000 aucune écriture n’a été passée le jour de cession. Les titres de ELF ont été cédés nous recevons l’avis de crédit

suivant.Avis de créditVente de 50titresCommission 10%

1 300 000-130 000

NAVC 1 170 000Etat des titres

Nature Qtés P.A ou C.A COURS 98 COURS 99 PROVISIONS JUTEMENTSOBOASONACOSSENELECELFSHELL

5 0007510050150

15 00020 00018 00025 00030 000

75 000 0001 500 0001 800 0001 250 0004 500 000

16 00019 00015 00023 00033 000

80 000 0001 425 0001 500 0001 150 0004 950 000

-19 50015 500-29 000

-1 462 5001 550 000-4 350 000

-75 000300 000100 000-

37 500250 000150 000

150 000

37 50050 000100000



- 69 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age '*

Ecriture au journal

679

590

590

779

31/12/99C.P financièresDép titres de placSuivant état des titresd°dépréciation titres placemreprisesC.P

Suivant état des créances

150 000

87 500

150 000

87 500

679

590

590

779

31-12-99C.P financièresDép titres deplacSuivant état des titres

d°dépréciation placemreprises C.Psuivant état des créances

150 000

87 500

150 000

8700

Cession de titre de participation



- 70 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age (0

81

485

26

82

01/05/99VCCITitre de participationSortie d’actifd°CCI

PCICession de titres de participation

75 000 000

80 000 000

75 000 000

80 000 000

VIPROVISION POUR RISQUES ET CHAGES

4-1Les provisions pour risques et charges à plus d’un an

Ils sont constatés dans des comptes de dotation. Il existe plusieurs types deprovisions :

Les provisions pour garantie (192)

Il s’agit des dépenses susceptibles d’être engagée du fait des garantiesdonnées lors d’une vente ou d’une prestation de service.

Les provisions pour litige (191) :

Il s’agit de provision à constituée lorsque l’entreprise est engagée dans unprocès dont elle risque d’âtre condamnée au versement de dommage et intérêt ouautres indemnités.

Les provisions pour pertes de change (194)

Il s’agit de provisions permettant de tenir compte des pertes l’attente surles créances et les dettes dont la valeur dépend des monnaies étrangères.lesprovisions pour charges à répartir (197)

Il s’agit des provisions relatives à des charges prévisibles qui ne seraientêtre supportées par le seul exercice u cors duquel elles ont été engagées



- 71 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age ($

Les provisions pour amende et pénalités (1981)

Exemple

A l’inventaire au 31/12/97 l’entreprise DIENG dénommée AAVEP‘alliance pour l’avancement de l’entreprenariat paysan) vous communique lesinformations suivantes.

Un procès est en cours avec un employé, nous risquons de le perdre et payerune indemnité de 1 000 000.

Unegarantie a été accordée notre client GUEYE, à la suite d’une panne, le

montant à débourser, pouvait s’élever à 5 00 000

Suite une déclaration insuffisante en douane nous risquons de payé une amendede 4 00 000

Ecriture au journal

691 191

192

1982

Dotation au provision d’ex

Provision pour litige

Provision pour gara

Provi amende

Constitution de

Provision pour risque n à plus

D’un an

1 9 00 000

1 000 000

5 00 000

6 00 000



- 72 -


Exemple : 2

A l’inventaire au 31 12 98 nous constatons que l’indemnité à payé s’élèveprobablement à

1 200 000

PE : 1 000 000

PN : 1 200 000

2 000 000 (ajustement à la hausse)

Ecriture au journal

691

191

Dotation au prov Exploi

Provis pour litigeAjustement de laprovision

2 00 000

2 00 000

4 2 Provision et risque charge à moins d’un an

Exemple



- 73 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age (%

Le 01 01 99 un litige nous oppose à un employé montant à payé dans 6 mois 500 000

Une amende sera probablement réglée dans 8 mois : 6 00 000

659

4991

Charges provisi d’ exploi

Prov pour risque

D’exploit

Constitution de provisison

1 1 00 000

1 100 000

CHAPITRE XII : LES REGULARISATIONS DES CHARGES ET PRODUITS

En vertu du principe de la séparation des exercices comptable on doitrattacher à chaque

Exercice les charges qui le concernent

I régularisation des charges

1- Les charges payées ou comptabilisées d’avance d’écoules du principe

d’indépendance des exercices

La charge a été intégralement comptabilisées en N alors qu’une partie oula totalité concerne N+1 on annule au 31 12 N, la partie concernant N+1 demanière à ce que chaque exercice supporte la partie qui lui revient on ne tientcompte que du montant HT (montant enregistré en charge)

Exemple : il reste en stock 20 000f de stylos non utilisés au 31 12 2006

Ecriture au journal



- 74 -


476

6055

Charges constatéesd’anva

Fourniture de bureau non

Stockables

Charges constatées

D’avance

20 000

20 000

1 2 Les charges à payées

A défaut de pièces justificatives à l’inventaire certaines chargés qui ont pourorigine l’exercice doivent en vertu du principe d’indépendant des exercicescomptables, être comptabilisées Mais une dette doit être constatée en cours vis-à-vis du suivant

Le compte de charge concerné ainsi que la TVA doivent être débités par lecrédit de :

▪ 408 fournisseurs, factures non parvenues ;

▪ fournisseurs d’investissements, factures non parvenues ;

▪ 4281 dettes provisionnées pour songées à payer ;

▪ 438 organisme sociaux, charges à payer et produits à recevoir (4381

à4386)

▪ Etat charges à payer

▪ 4198 R R R et autres avoirs à recevoir ;

▪ 4455 TVAR sur factures non parvenues ;

▪ 4435 TVA facturée sur facture à établie

Exemple



- 75 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age (&

Un achat de marchandises effectué et réceptionné le 29 12 2006 ne noussera facturé que le

03 01 2007 net commercial HT1 000 000

Exemple

601

4455

4081

31 12 2002

Achat de marchandises

TVAF factures non

parve

Fournisseurs,facturesnon

Parvenues

marchandises

1 000 000

180 000

1 180 000

NB : les écritures d’inventaires Nde charges ) payer et les chargescomptabilisées d’avance

Font l’objet d’une contre passation le 01/01 N+1

1-3 Les intérêts payer sur emprunts et dettes financières

Il convient de calculer la partie désintérêts que doit supporter l’exercice

Exemple :

NDIAYE à emprunter à la BICIS 5 000 000F aux taux d’intérêt annuel de 10 le01 08

Intérêt courus = 5 000 000x5x10 = 208 333



- 76 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age ('

1200

Ecriture au journal

671

166

Intérêts des emprunts

Intérêts courus

Intérêts de l’exo

208 333

208 333

NB : à la réouverture du journal cette écriture doit être contre passée

II- REGULARISATION DES PRODUITS

2-1 Les produits constatées d’avance

Les écritures pour les produits constatés d’avance d écoulent du principed’indépendance des

Exercices le produit à était intégralement comptabilisé en N alors qu’une partieou la totalité

Concerne N+1 de manière à ce que chaque exercice supporte la part qui luirevient on ne tient compte que du montant HT (montant enregistré en produit)

Exemple :

Nous avons encaissé 600 000f de loyer pour la période du 01/11/2006 au31/12/2007

7073 Location

Produits constatés

200 000



- 77 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age ((

477 d’avances

Régularisation

600 000 1/3

200 000

NB : les Ecritures de produits constatés d’avance feront l’objet d’unerégularisation le

01/01/N+1

Ici on crédite le compte de produit concerné par le débit de :

▪ 4098 fournisseurs, R, R, R et autres à obtenir ;

▪4181 clients factures à rétablir

▪ 4858 créances sur cessions d’immobilisations, factures à établir ;

▪ 4287 personnels produits à recevoir ;

▪ 4387 organismes sociaux, produits à recevoir ;

▪ 4493 à 4499 Etat fonds et subventions à recevoir ;

▪ 458 Organisme internationaux, fonds de dotation et subventions à recevoir

Les écritures pour produits à recevoir découlent des principes d’indépendancedes exercices

L’événement générateur du produit concerne l’exerce mais se dernier ne seraenregistré en

N+1

Exemple :

On accorde un prêt de 200 000 à un membre du personnel au taux d’intérêt de10

La date du prêt est de le 1er Août 2000

TAF : régulariser au 31/12/2000



- 78 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age ()

Intérêt à recevoir : 200 000x10x5 = 83 333

1200

CH XIII : OPRETIONS EN MONNAIES ETRANGERE

I-les opérations portant sur les immobilisations

1-1 cas des matériels

La valeur d’entrée est comptabilisée par conversion en FCFA du montantexprimé en devise

Sur la base du cours de change du jour de l’acquisition Toute différence entre leprix facturé

Convertis en FCFA et le prix effectivement payé du fait d’une variation de ladevise est

Considéré comme une charge ou un produit financier



- 79 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age (*

Le charge sera imputé au débit du compte « 676 perte de change » Tant disquele produit

Sera imputé au compte « 776 gain de change »

Exemple

10/05/2004 une Alpha a Acquis une machine industrielle auprès d’unfournisseur Français

Pour un prix facturé à 15 000euros (cours de l’euros : 1euro = 655f CFA)

01/07/2004 à la réception du matériel, le règlement est effectué par chèquebancaire : 1euro =

7000Fcfa

Ecriture au journal de l’entreprise

241

481

676

481

521

MOIC

Fournisseurs

D’invest

15 000 000 euros655Fcfa

Acquisition du matériel

Fournisseurs d’investis

Perte de change

Banque

Règlement au

9 825 000

9 825 000

675 000

9 825 000

10 500 000



- 80 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age )0

fournisseur

Diengabdourahmane2004@yahoofr

1-2 cas des titres de participations

Exemple :

01/01/2005 une société a acquis à l’occasion d’une augmentation du capital 500titre de

Participation : prix unitaire 48euro (1euro = 650Fcfa) les trois quart ont étélibérés par

Banque

06/08/2005 le solde est appelé et la libération se fait chaque bancaire, 1euro =600f CFA

Ecriture au journal

26

521

472

01/01/2005

Titres de participation

Banque

15 600 000

11 700 000

3 900 000



- 81 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age )$

472 521

776

Versement restant à

Effectué sur titre

Libération des ¾

(500x48x650) ¾

06/08

Versement à effectuer /

Titre

BanqueGain de change

Versement du

reste

3 900 000

3 600 000

300 000

Rappel :

Les titres de participations constituent des immobilisations financières ce

compte est

Toujours mouvementé de la valeur d’entrée des titres au débit comme au crédit

Diengabdourahmane2004@yahoofr



- 82 -


Exemple

Le 04/05/04 achat de 300 titres de participations,prix unitaire15 000,commission bancaire

50 000

Ecriture au journal

VE =PA NET + FRAIS D’ACHAT

300x15 000 = 4 4550 000

26

521

Titres de participation

Banque

Achat de titres de

participation

4 4550 000

4 550 000

II-les opérations sur les titres de placement

Les titres de placement sont mouvementés à leur prix d’achat

Exemple

Le 01/02/05 la société NDIOM et fils,acheté 300 titres de placement à 15 000f letitre,frais

D’acquisition 50 000

PA : 300x15 000 = 4 500 000



- 83 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age )%

Frais sur achat = 50 000

Ecriture au journal

50

631

521

01/05

Titres de placement

Frais bancaire

BanqueAchat de titre de

placement

4 500 000

50 000

4 550 000

Diengabdourahamane2004@yahoofrIII-les dettes et créances libellées en

monnaies étrangères

Exemple :

Le 01/09/05 une société a acquis d’un fournisseur français un stock de Msespour un

Prix hors taxe de 8 0 000 euro, transports 400(1euro = 655f)

01/11/05 la société règle par chèque bancaire, commission bancaire 2 TOB &è(euro = 700FCFA)

601

611 401 Achat De Mses

Transport Sur Achat

5 240 000

262 000

5 502 000



- 84 -


401

631

676

521

Fournisseurs D’app

400x655

Achat de marchandises

01/11

Fournisseurs

Frais bancaires

Perte de change

Banque

5502 000x2 +TOB

(8400 x 700)- 5 502 000

5 502 000

128 747378 000

6008 747

Supposons à la date du reglement 1euro = 600f CFA

IV-les ajustements de toutes les dettes et de toutes les créances à l’inventaire

Les dettes et les créances sont converties sur la basse du dernier cours

d’échanges connu à laDate des clotures des comptes



- 85 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age )&

La différence de conversion dégagée par cet ajustement de valeurs à l’inventairen’est pas

Compensée mais inscrite dans deux comptes d’attente

La totalité des pertes l’attente (augmentation d’un compte d’élement depassif ou d’un compte d’ élément d’actif),est portée au débit du compte« 478 écart de conversion actif »

Par le crédit des comptes de dette ou de créance

Diengabdourahmane2004@yahoo fr

La totalité des gains l’attente(diminution d’un élément de passif ouaugmentation

D’un élément d’ actif),est porte au crédit du compte « 479 écart deconversion passif »par

Le débit d’un compte de dette ou d’une créance conservée

Exemple

L’entreprise SALL a effectué les opérations suivantes :

01/10 vente à crédit aux clients A : montant HT = 1000 (1euro = 655f)

3/10 vente aux clients B :montant HT :1000 euro (1euro = 655)

Ecriture au journal



- 86 -

Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestionEMAIL :diengabdourahmane2004!ahoo"fr #age )'

411

411

701

701

client a

vente mses

vente de marchandises

au client a

1000 x 655

3/10

Client B

Vente de Mses

Vente de Mses au clientB

655 000

655000

655 000

655 000

LE 31/1205 le cours de l’euro et de 652Fcfa

L’entreprise convertit chacune de ses créances clients en valeur actuelle

Ecriture au journal

478

411

411

Ecart de conversion actif

Client A

Suivant régularisation

Créance

D°

Client B

3 000

2000

3 000



- 87 -

479

Ecart de conversionpassif

Suivant régularisation

créance

2 000

Au regard du traitement des écarts vis-à-vis du résultat,la regle decomptabilisation regle

Retenue est suivante :

Les gains l’attente,sont inscrits dans le compte « 479 écart de conversionpassif »

Mais ils demeurent sans incidence sur le résultat (respect de la regle deprudence)

Les pertes l’attentes,constatées dans le compte « 478écart de conversion actif »

Sont immediatement constatées par une provision de change

Constitution de la provision

679

499

Ou 599(àlong terme)

31/12

Charges provissionnées

Financieres

Risques provisionnés

3 000

Documents

Obiblio Fr 5394 Comptabilite Generale Niveau Lycee