Objet : Passation de conventions, de contrats et … est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité. Convention

0161095DACADEMIE DE POITIERSLGT LYCEE DES METIERS IMAGE ET SON303 AVENUE DE NAVARRE16022 ANGOULEME CEDEXTel : 0545619500

ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchésNuméro de séance : 1Numéro d'enregistrement : 1Année scolaire : 2015-2016Nombre de membres du CA : 30Quorum : 16Nombre de présents : 21

Le Conseil d'administrationConvoqué le : 18/09/2015Réuni le : 28/09/2015Sous la présidence de : Thierry RoulConformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54 - le code des marchés publicsSur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise la passation des conventions, descontrats et des marchésPièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1

Libellé de la délibération :

Convention SA XV

Le conseil d'administration autorise la passation de la convention de partenariat (jointe en annexe) avec le club derugby SA XV Charente, au titre de l'année scolaire 2015.2016.

Résultats du voteSuffrages exprimés : 21Pour : 21Contre : 0Abstentions : 0Blancs : 0Nuls : 0

Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.

Convention de Entre Le Lycée de l’image et du son d’Angoulême,

Numéro de SIRET : 191 610 955 00012représenté par son proviseur,

Monsieur Thierry ROUL, nommé ci-après dans la présente convention, le LISA

Et L’association SAXV Charente Rugby

représentée par son président, Monsieurnommée ci-après dans la présente conve

Il a été convenu et arrêté ce qui suit Article 1 Objet du partenariat Les parties s’entendent pour réaliser la captation des matchs de rugby de l’équipe première du SAXV Charente selon un calendrier défini par les deux parties en début de saison sportive et joint en annexe à la présente convention.parties, que ces prestations sont des supports d’actions pédagogiques, et que par conséquent, aucune exigence de qualité du résultat, ne peut être imputé au LISA et à ses apprenants. Article 2 Le LISA s’engage:

2.0 à prendre contact, la quinzaine précédent chaque captation, avec l’interlocuteur désigné par le SA XV, afin de préparer l’action.

2.1 à fournir la bande annonce de cha 2.2 à fournir trois DVD

2.3 à fournir le flux audiovisuel néces2.4 à adapter, dans la mesure des possibilités techniques, la prestation audiovisuelle en fonction de la

demande (publicité, scoring, logo, minutage, ITV)2.5 à faire preuve de professionnalisme et à respecter le cahier des charges de la FFR.2.6 à céder tous ses droits de production au SA2.7 à opérer une veille technologique au profit du

communication audiovisuelle. Article 3 Le SA XV s’engage : 3.1 à mettre à disposition de l’équipe du LISA les moyens en éne

3.2 à mettre à disposition les emplacements nécessaires au déploiement des matérielscaméras, micros…)

3.3 à assurer la restauration de l’équipe du LISA assurant la prestation.3.4 à intégrer le LISA dan3.5 à céder, à titre gratuit, un emplacement de panneau «3.6 à céder, à titre gratuit, deux carte

valable pour la saiprestation.

Lycée de l’Image et du Son d’Angoulême

Convention de Partenariat

du son d’Angoulême, 303 avenue de Navarre 16000 ANGOULEME, 955 00012

après dans la présente convention, le LISA

Rugby, stade Chanzy, 5 rue du stade, 16000 ANGOULEME, Monsieur Jean Jacques PITCHO,

après dans la présente convention, le SA XV

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

la captation des matchs de rugby de l’équipe première du SAXV Charente selon un calendrier par les deux parties en début de saison sportive et joint en annexe à la présente convention. Il est convenu entre les deux

parties, que ces prestations sont des supports d’actions pédagogiques, et que par conséquent, aucune exigence de qualité du au LISA et à ses apprenants.

à prendre contact, la quinzaine précédent chaque captation, avec l’interlocuteur désigné par le SA XV, afin de préparer l’action. à fournir la bande annonce de chaque match au plus tard 15 jours avant la date de ces derniers.

fournir trois DVD de chaque captation plus un résumé à l’issue de chaque match.à fournir le flux audiovisuel nécessaire à une diffusion en direct ou en différé

apter, dans la mesure des possibilités techniques, la prestation audiovisuelle en fonction de la (publicité, scoring, logo, minutage, ITV)

à faire preuve de professionnalisme et à respecter le cahier des charges de la FFR.droits de production au SA XV.

opérer une veille technologique au profit du SA XV dans le cadre du développement de communication audiovisuelle.

à mettre à disposition de l’équipe du LISA les moyens en énergie nécessaire à la captation.à mettre à disposition les emplacements nécessaires au déploiement des matérielscaméras, micros…) à assurer la restauration de l’équipe du LISA assurant la prestation. à intégrer le LISA dans la communication du club comme partenaire. à céder, à titre gratuit, un emplacement de panneau « partenaire » autour du stade.

céder, à titre gratuit, deux cartes d’abonnement grande tribune, pour tous les matchs à domicile,son en cours, afin que le LISA puisse inviter deux de ses partenaires à assister à une

303 avenue de Navarre 16000 ANGOULEME,

D’une part

, stade Chanzy, 5 rue du stade, 16000 ANGOULEME

D’autre part

la captation des matchs de rugby de l’équipe première du SAXV Charente selon un calendrier Il est convenu entre les deux

parties, que ces prestations sont des supports d’actions pédagogiques, et que par conséquent, aucune exigence de qualité du

à prendre contact, la quinzaine précédent chaque captation, avec l’interlocuteur désigné par le SA XV,

que match au plus tard 15 jours avant la date de ces derniers. de chaque match.

saire à une diffusion en direct ou en différé (streaming) apter, dans la mesure des possibilités techniques, la prestation audiovisuelle en fonction de la

à faire preuve de professionnalisme et à respecter le cahier des charges de la FFR.

développement de sa

rgie nécessaire à la captation. à mettre à disposition les emplacements nécessaires au déploiement des matériels (car régie, car son,

» autour du stade. pour tous les matchs à domicile,

, afin que le LISA puisse inviter deux de ses partenaires à assister à une

Article 4 Rémunération La prestation de captation du LISA est réalisée à titre gratuit dans le cadre du présent partenariat. Néanmoins, à titre pédagogique, les étudiants élaboreront une facture de chaque prestation, sans valeur comptable et non opposable au SA XV. Article 5 Durée du partenariat Le partenariat est conclu jusqu’à la fin de la saison sportive 2015-2016, soit le 30 juin 2016. Fait à Angoulême, le 12 septembre 2015 Signatures Le président de l’association Le proviseur du Lycée de l’image et du son SAXV Charente Rugby Thierry ROUL PITCHO Jean Jacques




Le Conseil d'administrationConvoqué le : 18/09/2015Réuni le : 28/09/2015Sous la présidence de : Thierry RoulConformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54 - le code des marchés publicsSur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise la passation des conventions, descontrats et des marchésPièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1


Emprunt véhicule de l'EREALe conseil d'administration autorise la signature d'une convention avec l'EREA de Puymoyen, pour le prêt d'unminibus au cours de l'année scolaire 2015.2016.



Les Chirons 40, rue de la Prairie

16400 Puymoyen

Téléphone 05 45 61 22 44

Télécopie

05 45 65 32 77

Courriel [email protected]

CONVENTION PRET DE VEHICULE

Entre EREA Représenté par M. CAZEAU Luc En qualité de Directeur Habilité par acte du Conseil d’Administration En date du :

Et

Le Lycée de l’Image et du Son (LISA)

Représenté par M. ROUL Thierry

En qualité de Proviseur

Article 1 : Objet de la convention

L’EREA met à disposition un véhicule capable de transporter 9 personnes dont le conducteur. Cette utilisation est effectuée uniquement pour des déplacements en lien avec l’activité pédagogique du Lycée. Ce véhicule, objet de la présente convention est le suivant : Minibus : RENAULT –TRAFIC – Immatriculé : 6482 VG 16 Carburant : Gazole Puissance : 7 CV Article 2 : Etendue de l’autorisation de mise à disposition

A utiliser le véhicule référencé ci-dessus aux conditions suivantes : � Le chauffeur est âgé de 21 ans. � Le conducteur doit avoir le statut de fonctionnaire d’état. � Le chauffeur a obtenu son permis de conduire depuis plus de trois ans (en cas

de permis délivré après conduite accompagnée –ACC-, ce délais est réduit à deux ans).

� Les déplacements s’effectuent dans un rayon maximum de 500 Kms autour de la commune de PUYMOYEN. Tout déplacement devant s’effectuer à plus de 500 Kms de la commune devra faire l’objet d’une demande exceptionnelle un mois avant la date souhaitée auprès de la gestionnaire de l’ EREA ;

� Les copies de permis de conduire de tous les conducteurs éventuels seront jointes à la présente convention. Tout conducteur ‘ayant pas fourni de copie de son permis de conduire au moment de la signature de la présente convention devra le faire 48 heures avant le jour de conduite du véhicule.

Article 3 : Modalités de mise à disposition et de restitution

a) La réservation s’effectue au service Intendance au horaire d’ouverture de celui-ci ou par e-mail.

b) La fiche de réservation devra faire apparaitre :

� La ou les dates de réservation. � Les heures d’utilisation du véhicule. (Obligatoirement entre 8H et 17H) � Le nom du ou des chauffeurs et la photocopie de leur permis de conduire.( Si

non fournie avec la convention) � La destination. � L’objet du déplacement. � L’heure, le jour et le lieu de la remise, puis de la restitution des clés.

c) Mise à disposition du véhicule � Le véhicule est stationné à l’EREA. � Les clés du véhicule sont remises par Madame MATRAT, gestionnaire. � Une fiche technique sera remplie au départ et à l’arrivée du véhicule et devra

être restituée avec les clés. Toute remarque concernant le véhicule devra être inscrite sur cette fiche.

� A son retour, le véhicule sera stationné sur le parking administratif de l’EREA. � Les clés seront restituées au service de gestion à la date et l’heure indiquées

sur la fiche de réservation � Un état des lieux contradictoire sera effectué à l’arrivée du véhicule ou le

lendemain, et à défaut dans les 48 heures si le retour est effectué en dehors des heures de présence des agents de l’EREA ;

d) Les réservations seront effectuées au minimum 15 jours avant la date

souhaitée d’utilisation du minibus et une seule requête à la fois sera validée.

Article 4 : Conditions d’utilisation

Le véhicule est remis en main propre et le plein de carburant est effectué. L’utilisateur devra : � Veiller au bon usage du minibus. � Restituer le minibus avec le plein de carburant ( à la charge du LISA) et dans

l’état de propreté dans lequel il l’a emprunté. � Afin de maintenir la propreté du véhicule, il est interdit de fumer, boire ou

manger à l’intérieur. Article 5 : Participation financière Le minibus est à disposition à raison de 0.18 €/km

Article 6 : Frais complémentaires éventuels

Sont à la charge du LISA : � Les contraventions et amendes diverses imputables à la garde et à l’utilisation

du véhicule. � Les frais éventuels de parking � Les frais pour réparation induits par une erreur de carburant Article 7 : Mise en cause de la responsabilité de l’utilisateur

Le non respect de la présente convention (véhicule remis sale, kilométrages sans rapport avec le trajet annoncé, …) entraîne qu’aucun nouveau prêt de minibus ne sera

accordé au LISA ; Dans le cas ou le véhicule n’est pas rendu en parfait état de propreté, il sera réclamé à l’utilisateur le montant des frais de nettoyage. De même en cas de restitution du minibus sans carburant ou avec le plein incomplet, le carburant sera facturé au LISA. Article 8 : Couvertures des risques

Le proviseur du Lycée ou le conducteur désigné s’engage à respecter les deux obligations suivantes :

� Le véhicule est assuré dans les conditions suivantes : Contrat ETS –MAIF Assurance sous le N° de Sociétaire : 1643366B (contrat sans franchise)

� Les responsabilités du Lycée de l’Image et du Son sont totales si les règles du

présent contrat ou du Code de la route n’ont pas été respectées (notamment conducteur non habilité, alcoolémie, port de ceinture de sécurité, excès de vitesse, équipement enfant etc…). Le conducteur responsable s’engage à s’acquitter du montant des contraventions dont il serait l’auteur.

Article 9 : Obligation en cas de vol ou d’accident Le proviseur du Lycée ou le conducteur désigné s’engage à respecter les deux conditions suivantes : � Déclarer immédiatement le vol ou la tentative de vol du véhicule aux autorités

de police. � Déclarer immédiatement et par tout moyen à l’EREA, tout accident de la

circulation concernant le véhicule et remettre un exemplaire lisible du constat amiable rempli et signé par les deux parties ainsi que les coordonnées des témoins éventuels. En cas d’accident sans tiers, le conducteur du minibus doit remplir seul un constat amiable faisant état des circonstances exactes du sinistre.

Article 10 : Durée de la convention Cette convention est conclue pour une durée d’un an. Fait à PUYMOYEN, le :……………………………………………………, pour servir et valoir ce que de droit.

Le Chef d’établissement du LISA Le Chef d’établissement de l’EREA, Thierry ROUL Luc CAZEAU




Le Conseil d'administrationConvoqué le : 18/09/2015Réuni le : 28/09/2015Sous la présidence de : Thierry RoulConformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54 - le code des marchés publicsSur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise la passation des conventions, descontrats et des marchésPièce(s) jointe(s) [ ] Oui [X] Non Nombre: 0


Adhésion à 16000 Images

Considérantque 16000 images est une association regroupant des entreprises exerçant leur activités dans les domaines del’audiovisuel, le film d’animation et la communication visuelle,

que l’adhésion à 16000 images permet d’être associé à une réflexion commune portant notamment sur la veilletechnologique, la question de l’emploi (kiosque « RH ») dans le bassin angoumoisin et les projets concernant laprofession sur le département,

que cette adhésion facilite le développement de démarches partenariales tripartite « commanditaire / LISA /prestataire » visant à la réalisation de projets commandités.

Délibère :

Article 1 : Le conseil d’administration autorise l’adhésion à l’association 16000 Images pour la somme de 498 €(imputation service AP), au titre de l’année 2015.



PROJET


ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Objet : Concessions de logement 2015.2016Numéro de séance :Numéro d'enregistrement :Année scolaire :Nombre de membres du CA : 30Quorum : 16Nombre de présents :

Le Conseil d'administrationConvoqué le :Réuni le :Sous la présidence de :Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20 -Sur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration propose les concessions de logement2015.2016Pièce(s) jointe(s) [ ] Oui [X] Non Nombre: 0


Concessions de logement 2015.2016Le conseil d’administration propose au conseil régional l’octroi des concessions pour nécessité absolue de servicesuivantes :-Personnels de direction, de gestion et d’éducation. Compte tenu de l’effectif pondéré du lycée , le nombre deconcessions possibles s’établit à sept. Quatre concessions sont octroyées :

M. Thierry Roul, ProviseurMme Nathalie Philippe, Proviseur-adjoinMme Valérie Castincaud, Attachée d’intendanceMme Ingrid Lobel, CPE

-Personnels soignants, ouvriers et de service :

Mme Céline Beynaud, InfirmièreM. Eric Delécluse, Adjoint technique ElectricienM. Jean-Louis Colas, Adjoint technique Accueil




Objet : Financement des voyages scolairesNuméro de séance : 1Numéro d'enregistrement : 5Année scolaire : 2015-2016Nombre de membres du CA : 30Quorum : 16Nombre de présents : 21

Le Conseil d'administrationConvoqué le : 18/09/2015Réuni le : 28/09/2015Sous la présidence de : Thierry RoulConformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu

- le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, L.421-14, R.421-20, R.421-54Sur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise le financement des voyages scolairesPièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1


Paris Février 2016

Article 1 : Le conseil d’administration donne son accord pour l’organisation de deux sorties à Paris (Musée duLouvre et musée d’Orsay) sur le thème « le roman et la nouvelle au 19eme siècle : réalisme et naturalisme ».Axe du projet d’établissement : Se cultiver pour s’enrichir.Dates : 4 et 11 février 2016Classes : 105 élèves (2nde 2 , 2nde 3 et 207) + 9 accompagnateurs

Article 2 : Le conseil d’administration adopte le budget des voyages ci-joints, accepte les dons qui y figurent etautorise la participation du lycée (Service Activités pédagogiques) à la hauteur maximale de 684.00 €.

Article 3 : En cas de désistement , le paiement total du prix du voyage est dû sauf :-si un élève remplaçant est proposé au lycée-si l’organisme de voyage accepte de réduire sa facture-si une assurance annulation se substitue.

Article 4 : Le chef d’établissement est autorisé à signer tous les documents (contrats, conventions, etc.) relatifs à cevoyage.



MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE POITIERS

Lycée de l’image et du son ANGOULEME

Conseil d’administration du 28 septembre 2015

Budget des sorties à Paris des 4 et 11 février 2016 (classes : 2 nde2, 2nde3 et 2nde 7)

Charges Produits

Transport Train 6 612.00

Participation familles 105 x 42 € 4 410.00

Billetterie (Louvre, Orsay) 732.00

Subvention Région 105 x 15 € = 1 575.00

Parents d’élèves FCPE 105 x 10 € = 1 050.00

Divers (métro) 375.00

Participation LISA (dont accompagnateurs) Cette participation maximale sera ajustée en fonction du montant des contributions des autres financeurs, afin d’assurer l’équilibre du budget.

684.00

7 719.00 7 719.00







Voyage Argentine

Considérant qu'il y a lieu d'abroger la délibération n°11.2014/2015 compte tenu de la nécessité d'accepter un donde la Maison des lycéens et de l'intégrer dans le budget de l'opération.

Article 1 : Le conseil d’administration donne son accord pour l’organisation d’un voyage en Argentine (La Plata)dans le cadre du partenariat avec le Lycée des Beaux arts de La PlataAxe du projet d’établissement : Se cultiver pour s’enrichir.Objectifs:- échange culturel et linguistique- créations artistiques: créations communes des élèves français et argentins au cours de projets artistiques etculturels.

Dates : 13 au 28 octobre 2015Classes : 25 élèves de terminales + 6 accompagnateurs

Article 2 : Le conseil d’administration adopte le budget du voyage ci-joint, accepte les dons qui y figurent et autorisela participation du lycée (Service Activités pédagogiques) à la hauteur maximale de 1 925.00 €.

Article 3 : En cas de désistement , le paiement total du prix du voyage est dû sauf :-si un élève remplaçant est proposé au lycée-si l’organisme de voyage accepte de réduire sa facture- si l'assurance annulation souscrite pour tout le groupe se substitue.


Article 5: La délibération n°11.2014/2015 est abrogée.

Résultats du vote

Suffrages exprimés : 21Pour : 21Contre : 0Abstentions : 0Blancs : 0Nuls : 0





Budget Voyage à Buenos Aires – octobre 2015 (modifie le budget joint à l’acte n°11-2014/2015)

Charges Produits

Vol A/R Bordeaux – Buenos Aires 31 x 945 € 29 295.00


Transferts en France et Argentine et divers 1 950.00

Subvention Région 25 x 200.00 = 5 000.00

Parents d’élèves FCPE 25 x 100.00 = 2 500.00

Maison des lycéens 1 200.00

Accompagnateurs 5 795.00 Dont participation LISA (financement de 2 accompagnateurs) Cette participation maximale sera ajustée en fonction du montant des contributions des autres financeurs, afin d’assurer l’équilibre du budget. 1 925.00 Participation des 6 accompagnateurs, déduction faite de la participation du LISA 645.00 x 6 = 3 870.00

31 245.00 31 245.00







Paris BTS Nov 2015

Article 1 : Le conseil d’administration donne son accord pour l’organisation d'une sortie à Paris (Cinémathèque,studios Canal+, Salon des professionnels de l'audiovisuel SATIS, visite d'une société de production) sur le thème «Approches artistique et professionnelle de l'audiovisuel ».Axe du projet d’établissement : Cultiver ses connaissances pour construire son parcoursDates : 18 et 19 novembre 2015Classes : 47 élèves (BTS 2 Audiovisuel, options Son, Image, Montage et Gestion de production) + 4accompagnateurs

Article 2 : Le conseil d’administration adopte le budget des voyages ci-joints, accepte les dons qui y figurent etautorise la participation du lycée (Service Activités pédagogiques) à la hauteur maximale de 2 165.00 €.

Article 3 : En cas de désistement , le paiement total du prix du voyage est dû sauf :-si un élève remplaçant est proposé au lycée-si l’organisme de voyage accepte de réduire sa facture-si une assurance annulation se substitue.







Budget de la sortie à Paris du 18 au 19 novembre 20 15 (classe de BTS 2 Audiovisuel options Son, Image, Mo ntage et

gestion de production)

Charges Produits

Transport Train 2 850.00


Billetterie (Cinémathèque) 340.00

Subvention Région 47 x 25 € = 1 175.00

Hébergement et repas (auberge de jeunesse) 2090.00

Divers (métro) 645.00

Participation LISA (dont 4 accompagnateurs) Cette participation maximale sera ajustée en fonction du montant des contributions des autres financeurs, afin d’assurer l’équilibre du budget.

2 165.00

5 925.00 5 925.00

PROJET


ACTE NON TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Objet : Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l'établissementNuméro de séance :Numéro d'enregistrement :Année scolaire :Nombre de membres du CA : 30Quorum : 16Nombre de présents :

Le Conseil d'administrationConvoqué le :Réuni le :Sous la présidence de :Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-4, R.421-20Sur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration adopte les tarifs des ventes des produits et desprestations de services réalisés par l'établissementPièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1


Tarif Location salles

Article 1 : Le conseil d’administration fixe les tarifs définis en annexe pour la location de certaines salles du lycée.La Région Poitou-Charentes, l’administration de l’éducation nationale ainsi que les établissements qui endépendent, bénéficient de la gratuité.

Article 2 : La délibération 40.2012.2013 fixant les tarifs de location des salles de réunion et de l’amphithéâtre estabrogée.


MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE

ACADEMIE DE POITIERS Lycée de l’image et du son

ANGOULEME

Annexe à la délibération du Conseil d’administration du 28 septembre 2015

OBJET: Tarifs de ventes des produits et de prestations d e service réalisés par l’établissement Tarifs de location de salles

Type de salle Matériels compris dans la location Tarif forfaitaire à la demi-journée (location

inférieure à 5 heures consécutives) Salle de réunion moyens de vidéoprojection 100 € Amphithéâtre moyens de vidéoprojection, éclairage

de la scène et sonorisation 400 €

Grand Studio Image

Equipements fixes et éclairages 150 €

Petit Studio Image

Equipements fixes et éclairages 75 €




Le Conseil d'administrationConvoqué le : 18/09/2015Réuni le : 28/09/2015Sous la présidence de : Thierry RoulConformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54 - le code des marchés publicsSur proposition du Chef d'établissement, le Conseil d'administration autorise la passation des conventions, descontrats et des marchésPièce(s) jointe(s) [ ] Oui [X] Non Nombre: 0


Logo Angoulême

Article 1: Le conseil d'administration autorise le chef d'établissement à signer une convention avec la villed'Angoulême.Objet: cession à la ville des droits du logo créé par des étudiants de BTS du lycée.Le lycée percevra une somme forfaitaire de 5 000 €.



Documents

Objet : Passation de conventions, de contrats et … est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité. Convention