ODJ-CM15122015

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VILLE D'AIX–EN-PROVENCE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mardi 15 Décembre 2015 à 15h30

ORDRE DU JOUR

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SOMMAIRE

01. GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS 36 Rapports

02. VIE INSTITUTIONNELLE 7 Rapports

03. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE 4 Rapports

04. AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN 11 Rapports

04. AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN -

05. TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC 4 Rapports

06. AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA MOBILITE URBAINE 1 Rapport

07. DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE 5 Rapports

08. VALORISATION DU PATRIMOINE 6 Rapports

09. DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL 6 Rapports

10. PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE -

11. RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE 4 Rapports

12. DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS 1 Rapport

13. SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 Rapport

14. ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES 3 Rapports

15. DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE 2 Rapports

16. DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE 4 Rapports

17. RENFORCEMENT DE LA CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES -

Total : 95 Rapports

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mardi 15 Décembre 2015

N° Objet Rapporteur Pages

GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS

01.01 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE

CREDITS POUR L'EXERCICE 2015

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

15 - 18

01.02 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE

D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 10

NOVEMBRE 2015

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

19 - 78

01.03 REVISION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2014 ET

2015 DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

79 - 80

01.04 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET

DROITS DIVERS AU 1ER JANVIER 2016 POUR LE MUSEE

GRANET-ÉQUIPEMENT TRANSFÉRÉ- ET PROROGATION DES

TARIFS 2015 DES SALLES PUBLIQUES REPRISES EN GESTION

DIRECTE PAR LA VILLE

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

81 - 88

01.05 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF

MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET TRANSFERT

CPA VERS LA VILLE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

89 - 97

01.06 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU

31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION

DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE

D'AIX-EN-PROVENCE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

98 - 99

01.07 TRANSFERT DU MUSÉE GRANET A LA VILLE D'AIX EN

PROVENCE: MODALITÉ DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL

DES AGENTS

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

100 - 103

01.08 FIXATION DU TARIF DE VACATION DE L'INTERVENANT AU

MUSEE GRANET SUR LES MISSIONS D'ARCHIVAGE ET DE

DOCUMENTATION

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

104 - 105

01.09 FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES

EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSEE

GRANET SUITE AU TRANSFERT

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

106 - 107

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01.10 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES

PARKINGS PUBLIC - LOCATION DE 39 PLACES AUPRES DE LA

SEMEPA SUITE AU TRANSFERT DU MUSEE GRANET ET DE LA

SALLE DU BOIS DE L'AUNE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

108 - 110

01.11 MUSEE GRANET GESTION DES SERVICES INFORMATIQUES

RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS APPROBATION DE LA

CONVENTION DE GESTION ENTRE LA CPA ET LA VILLE D'AIX

EN PROVENCE

Monsieur Stéphane PAOLI 111 - 119

01.12 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION

FORFAITAIRE 2016 AU DELEGATAIRE DU GRAND THEATRE DE

PROVENCE

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

120 - 121

01.13 REGULARISATION DE LA TVA LIEE AUX TRANSFERTS DES

EQUIPEMENTS DU GRAND THEATRE DE PROVENCE ET DU

CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL DE LA CPA A LA VILLE

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

122 - 124

01.14 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE

D'ENTRAIDE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

125 - 126

01.15 REGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE : RECETTES

EXCEPTIONNELLES 2014

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

127 - 128

01.16 INFORMATION DU CONSEIL- MISE A DISPOSITION DE

PERSONNEL.

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

129 - 132

01.17 MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE - RECRUTEMENT DE

CONTRACTUEL POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS

ET LES RECHERCHES

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

133 - 135

01.18 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DEFONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART

FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2015

Monsieur GérardBRAMOULLÉ

136 - 137

01.19 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE

L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI- EXERCICE

COMPTABLE 2016

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

138 - 139

01.20 ADMISSION DES SOMMES EN NON VALEUR 2015 Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

140 - 144

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01.21 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II PARKING

SOUTERRAIN' : CONSTRUCTION DE 60 PLACES DE PARKING -

EMPRUNT DE 1 576 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA

CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE

GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45%

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

145 - 149

01.22 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II' :

CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX

CENT LOGEMENTS PLS - EMPRUNT DE 3 284 000 EUROS A

SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE

ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A

HAUTEUR DE 45%

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

150 - 154

01.23 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION 'LA HAUTE

DURANNE' : CONSTRUCTION DE 95 LOGEMENTS LOCATIFS

SOCIAUX - TROIS EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE

12 296 333 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES

DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE

LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

155 - 164

01.24 NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - OPERATION CROUS :

CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS CHERCHEURS AU JAS DE

BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 ' A SOUSCRIRE AUPRES

DE LA BANQUE POSTALE CREDIT ENTREPRISES- DEMANDE DE

GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % - ANNULE ET

REMPLACE LA DELIBERATION DL. 2015-364 DU 28 SEPTEMBRE

2015

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

165 - 169

01.25 CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVES AUX REPARATIONS

DES VEHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE

AINSI QU'A LA MISE A DISPOSITION DE LA STATION DE

CARBURANT DU GARAGE MUNICIPAL

Monsieur Francis TAULAN 170 - 189

01.26 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE

L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDIT

POUR L'EXERCICE 2015

Monsieur Jules SUSINI 190 - 193

01.27 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION

D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE

DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2016


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01.28 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU

POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016


01.29 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC

D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE

2016


01.30 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC -

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MME ZAHRA BENIBRIR.

Monsieur Christian

ROLANDO

203 - 204

01.31 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR LA

GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFÉTÉRIA DE LA

BIBLIOTHÈQUE MÉJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION

DE LA CULTURE. AVENANT N°1 PORTANT CORRECTION D'UNEERREUR MATÉRIELLE

Monsieur Maurice

CHAZEAU

205 - 209

01.32 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE TERMINAUX DE

TÉLÉPHONIE (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHÉ

Monsieur Maurice

CHAZEAU

210 - 213

01.33 MARCHÉ NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN

CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE ET LE

DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU2 - GESTION DES

CONTRATS DES ABONNÉS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT.

AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ

Monsieur Maurice

CHAZEAU

214 - 216

01.34 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET

SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 1 - SIGNATURE DU MARCHE

Monsieur Maurice

CHAZEAU

217 - 219

01.35 MAINTENANCE ET FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE

SÉCURITÉ CONTRE L'INCENDIE - LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DU

MARCHE

Monsieur Maurice

CHAZEAU

220 - 222

01.36 FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES

MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE

Monsieur Maurice

CHAZEAU

223 - 225

VIE INSTITUTIONNELLE

02.01 DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL

AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES

L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

226 - 237

7/23/2019 ODJ-CM15122015



02.02 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES

DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE

COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES

MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE

GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

238 - 249

02.03 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE

MUNICIPAL M. ALAIN SALARIS

Monsieur Maurice

CHAZEAU

250 - 251


MUNICIPAL MME ANNE-FLORE LANDO

Monsieur Maurice

CHAZEAU

252 - 253


MUNICIPAL M. VINCENT GATT

Monsieur Maurice

CHAZEAU

254 - 255

02.06 LEGS MAXENCE - SUITE DONNÉE À L'ACCEPTATION DES LEGS

- ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS

GRAPHIQUES ET PLASTIQUES

Monsieur Maurice

CHAZEAU

256 - 257

02.07 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2016 Madame Charlotte

BENON

258 - 261

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

03.01 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES

PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014


03.02 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU

BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DU

GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX

ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE. CORRECTION

D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LE PREAMBULE DE LA

CONVENTION


03.03 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION

DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN

PROVENCE - CONTRAT POUR UNE OPERATION COLLECTIVE

ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU

RHONE MEDITERRANEE CORSE


03.04 ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET

COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER

Madame Odile

BONTHOUX

280 - 287

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AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN

04.01 OPERATION SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA

COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

288 - 295

04.02 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE (AUPA).

ACOMPTE DE SUBVENTION ANNEE 2016.

Monsieur Alexandre

GALLESE

296 - 297

04.03 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE -

RUE DE LA DÉESSE HESTIA

Monsieur Jean-Marc

PERRIN

298 - 300

04.04 MODIFICATION DE LA SURFACE MISE A DISPOSITION DE LA

COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX (CPA) POUR L'AIRE D'ACCUEIL

DES GENS DU VOYAGE A L'ARBOIS EN VUE D'UNE

AFFECTATION A UNE STATION DE POTABILISATION

COMMUNALE.

Madame Odile

BONTHOUX

301 - 304

04.05 ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DE LA

REQUALIFICATION DES RUES FRERES PERRET ET GUSTAVE

EIFFEL - SUBSTITUTION DU PROPRIÉTAIRE CEDANT.

Madame Odile

BONTHOUX

305 - 309

04.06 ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES

D'AIX-EN-PROVENCE

Madame OdileBONTHOUX

310 - 313

04.07 ENCAGNANE - RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE

LOTS DE COPROPRIETE

Madame Odile

BONTHOUX

314 - 333

04.08 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE

NATIONAL, LE " PAVILLON NOIR " AUPRES DE L'ASSOCIATION

DENOMMEE " BALLET PRELJOCAJ "

Madame Odile

BONTHOUX

334 - 337

04.09 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, DE

BIENS COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ECOLE SUPERIEURE

D'ART FELIX CICCOLINI

Madame Odile

BONTHOUX

338 - 359

04.10 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

D'UN BIEN, A TITRE PAYANT, AUPRES DE DEUX ASSOCIATIONS

"AOREADE" ET "E4"

Madame Odile

BONTHOUX

360 - 361

04.12 ZAC DU PARC DE LA DURANNE -AGREMENT D'ACQUEREUR

SECTEUR ZP1 - LOT 45 -SOCIETE ARTEA

Monsieur Alexandre

GALLESE

362 - 364

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TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC

05.01 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE

LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DERATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE

OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES

Madame Odile

BONTHOUX

365 - 367

05.02 ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT

D'INFRASTRUCTURES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE -

AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET

SIGNATURE DU MARCHE

Monsieur Eric CHEVALIER 368 - 371

05.03 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE

CARREFOUR GALICE - PAGNOL - CHATEAU DOUBLE


05.04 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SEMEPA

D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET

INFRASTRUCTURES DE TÉLÉCOMMUNICATION PROPRIÉTÉ DELA VILLE)


AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA MOBILITE URBAINE

06.01 CESSION VOLONTAIRE SUR PERMIS DE CONSTRUIRE 70

AVENUE PAUL CEZANNE

Madame Odile

BONTHOUX

386 - 390

DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE

07.01 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) -

ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016

Monsieur Gérard

BRAMOULLÉ

391 - 392

07.02 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION

D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE BALLET PRELJOCAJ

Madame Sophie

JOISSAINS

393 - 403

07.03 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -

ADOPTION DE CONVENTION

Madame Sophie

JOISSAINS

404 - 413

07.04 CULTURE - MÔMAIX 2015 - ACHAT DE PLACES Madame Sophie

JOISSAINS

414 - 416

7/23/2019 ODJ-CM15122015



07.05 ADOPTION DE LA CHARTE DE LA CONSERVATION DANS LES

BIBLIOTHÈQUES

Madame Sophie

JOISSAINS

417 - 418

VALORISATION DU PATRIMOINE

08.01 FOUILLE PREVENTIVE CATHEDRALE SAINT SAUVEUR -

MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2015-309 DU 29

JUIN 2015 - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET

LA DRAC

Monsieur Jean-Marc

PERRIN

419 - 422

08.02 CHAPELLE DE LA VISITATION ACTUALISATION DU PLAN DE

FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION 2NDE PHASE

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

423 - 425

08.03 ACQUISITION D''UVRES D'ART POUR LES MUSÉES DE LA VILLE Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

426 - 438

08.04 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE, DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

439 - 440

08.05 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA

RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

441 - 443

08.06 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DUPATRIMOINE

Madame Marie-PierreSICARD - DESNUELLE

444 - 446

DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL

09.01 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°3 A LA

CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE

TOURISME

Monsieur Christian

ROLANDO

447 - 452

09.02 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- TARIFS DE LOCATION DES

SALLES ET SITES DE CEZANNE- PROROGATION DES TARIFS

2015

Monsieur Christian

ROLANDO

453 - 460

09.03 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN

ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2016

Monsieur Christian

ROLANDO

461 - 462

09.04 RELATIONS INTERNATIONALES - MODIFICATION DU

RÈGLEMENT DES BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE

Madame Karima

ZERKANI-RAYNAL

463 - 469

09.05 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT

INTERNATIONAL

Madame Karima

ZERKANI-RAYNAL

470 - 471

7/23/2019 ODJ-CM15122015



09.06 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A

L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL

Madame Karima

ZERKANI-RAYNAL

472 - 473

RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE

11.01 ADOPTION CONVENTION D'APPLICATION COMMUNALE

CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

474 - 477

11.02 VALIDATION DU PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET

DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE

Madame Sophie

JOISSAINS

478 - 484

11.03 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET D'UNE

PARTICIPATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET D'UNE

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES

Madame Sophie

JOISSAINS

485 - 506

11.04 CONTRAT DE VILLE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -

SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS

Madame Sophie

JOISSAINS

507 - 509

DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS

12.01 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE

FONCTIONNEMENT AU CSC MARIE LOUISE DAVIN POUR SON

ACTIVITE MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL.

Madame Brigitte DEVESA 510 - 519

SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

13.01 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE

FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES

MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS

SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016

Monsieur Francis TAULAN 520 - 528

ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES

14.01 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES

PERISCOLAIRES PAYANTS-PROPOSITIONS DE LA COMMISSION

SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL


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14.02 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

AU SEIN DES

CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS

LOCAUX

D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - COLLEGE DE LUYNES


14.03 DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE-CONVENTION DE

PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET

L'EDUCATION NATIONALE- SIGNATURE


DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE

15.01 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL

D'ADMINISTRATION D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ - ANNULE ET

REMPLACE LA DELIBERATION DL.2015 - 527 DU 16

NOVEMBRE 2015

Madame Dominique

AUGEY

546 - 547

15.02 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT

UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE

Monsieur Sylvain DIJON 548 - 554

DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE

16.01 AIDES ACCORDEES AUX UNIONS LOCALES ET AUX

ORGANISATIONS SYNDICALES -SECTION MUNICIPALE-

RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE

ASSOCIATIVE

Madame Dominique

AUGEY

555 - 557

16.02 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RELEVANTDE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

Madame Dominique AUGEY

558 - 559

16.03 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "PAYS

D'AIX ASSOCIATIONS" POUR L'EXERCICE 2016 - ADOPTION DE

LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2016 -

Madame Dominique

AUGEY

560 - 567

16.04 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES

COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE

ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE

TRAVAILLÉS ANNÉE 2016

- AVIS DU CONSEIL

Monsieur Jean-Christophe

GROSSI

568 - 570

Documents

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