Click here to load reader

OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

  • View
    24

  • Download
    0

Embed Size (px)

DESCRIPTION

Ordre du jour du conseil municipal de Besancon du 78 decembre 2011

Text of OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

  • 5/11/2018 OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

    1/6

    V iL L e d eBesancon!1COORD IN A TIO N A DM INISTRA TIVE

    CONSEIL MUNICIPALReunion Jejeudi 8decembre 2011 a 17heuresa I'Hotel de Ville, Salle du Conseil Municipal

    ORDRE DU JOUR

    CONSEIL MUNICIPAL1. Exercice 2011 -Autorisation de principe accordee au Maire pour accomplir certains actes de gestioncourante - Bilan des decisions prises dans Ie cadre des articles L 2122.22 et L 2322.2 du Code Generaldes Collectivites Territoriales

    FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES2. Regles de transparence demandees par la Ville de Besancon aux etablissements bancaires3. Adhesion it I'Association d'Etudes pour l'Agence de Financement des Collectivites Locales4. Exercice 2011 - Decision modificative n 35. Exercice 2012 - Attributions exercees par delegation du Conseil Municipal- Autorisation de principeaccordee au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette6. Ressources budqetalres pour 2012 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits7. Exercice 2011 - Cotes et prodults irrecouvrables - Admissions en non valeur et abandons de creances8. Taxe de sejour - Nouveaux tarifs de la taxe de sejour applicables a Besancon - Modification de la

    deliberation du Conseil Municipal du 12 mai 2003: Dossier retire de I'ordre du jour9. Vente annuelle des sapins de Noel 2011 - Modification de la duree et des tarifs d'occupation dudomaine public

    CCAS10. Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal

    GARANTIE D'EMPRUNT11. SAIEMB IE - Acquisition d'une superette place des Clairs-Soleils Garantie de la Ville, a hauteur de 50 %,d'un pret de 300 000 aupres de la Caisse des Depots et Consignations

  • 5/11/2018 OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

    2/6

    RESSOURCES HUMAINES12. Personnel communal wDirection Vie des Quartiers - Renouvellement du charge de mission CUCS13. Personnel communal - Poste de chef de projet Etudes et Applications pour Ie Departernent TIC etMoyens Oeneraux14. Personnel Communal - Poste de charge de I'action culturelle et de la communication pour l'EcoleRegionale des Beaux-Arts15. Comite Technique Paritaire - Modifications de la representation de la Collectivite16. Mutualisation de services - Avenants a plusieurs conventions de mise a disposition de services

    CULTURE17. Bibliotheques etArchives - Groupement de commandes entre la Ville de Besancon et l'Universite deFranche-Comte pour Ie lancement d'une etude de programmation d'un batlrnent commun de bibliotheque18. 'Contrat Local d'Education Artistique et Culturel - Soutien financier aux Associations partenaires19. Association Espace-BesanconwPlanoise - Convention d'objectifs et de moyens 2012-201320. Regie Autonome Personnalisee du Theatre Ledoux - Convention d'objectifs et de moyens 2012-201321. Regie Autonome Personnalisee La Rodia - Convention d'objectifs et de moyens 2012-201422. Centre Dramatique National de Besancon et de Franche-Comte - Nouveau Theatre - Convention

    d'objectifs et de moyens 2012-201423. Etablissement Public de Cooperation Culturelle ERBA - Convention d'objectifs et de moyens 2012-2014 - Subvention complementalre au titre de I'exercice 201124. Regie Autonome Personnallsee Citadelle - Patrimoine mondial - Avenant a la convention d'objectifset de moyens - Reajustement de la subvention 201125. Bibliotheques et Archives municipales - Achat de livres en gros caracteres - Aide financiere de laMutuelie REUNICA en soutien aux acquisitions26. Etablissement Public de Cooperation Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Adoption desstatuts 2012-2014 - Representation de la Ville au Conseil d'Administration - Contribution flnanclere27. Festlvites Victor HUGO - Conventions de partenariat.

    ETAT~CIVIL~CIMETIERES - CREMATORIUM28. Crematorium - Tarifs 2012

    VIE DES QUARTIERS29. Signature du nouveau Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales duDoubs 2011-2014

  • 5/11/2018 OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

    3/6

    EDUCATION30. Avance remboursable - Convention entre la Ville de Besancon et la Caisse des Ecoles du 9 decernbre2010 - Avenant n 1

    MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE31. Association d'Aide aux Victimes d'infraction (AAVI) - Convention

    DEVELOPPEMENTLOCAL32. Fonds d'intervention pour Ie Soutien a l'Artisanat et au Commerce (FISAC) dans Ie cadre de lapremiere ligne du tramway - Demande de subvention33. Camping - Homologation des tarifs 2012 du Camping de la Plage

    RELATIONS INTERNATIONALES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR34. Enseignement Superieur et Recherche - Adhesion a la Fondation de Cooperation Scientifique du Polede Recherche et d'Enseignement Superieur de Bourgogne Franche-Comte35. Mise en place d'une trame d'instruction des projets de solldarlte internationale

    EAU ET ASSAINISSEMENT36. Realisation du Bassin Mermoz - Autorisation d'engager une procedure de refere preventif37. Convention d'application n 2 de I'accord cadre avec l'Agence de l'Eau, pour la mise en placed'operatlons collectives de reduction des pollutions dlspersees

    FORETS38. Forets Communales - Destination des coupes de bois marquees ou a marquer - Annee 201239. Forets Communales - Programme de travaux de gestion forestlere - Annee 2012

    PATRIMOINE TRAVAUX40. Citadelle et Fortifications Vauban - Restauration des Demi-bastions 62,63,80 et de la traversemagasin aux palissades - Lancement des operations - Etudes de Projet Architectural et Technique (PAT)Demandes de subventions

    MAITRISE DE L'ENERGIE41. Plan Climat Energie Territorial/label Cit'ergie (European Energy Award) - Programme d'actlons 2012-201442. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n 6 au contrat de Delegation deService Public43. Approbation des conventions de servitude pour I'implantation d'un poste de distribution d'energieelectrique et Ie passage de canalisations electriques souterraines

  • 5/11/2018 OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

    4/6

    URBANISME44. Projet Urbain des Pres de Vaux M Bilan de la concertation prealable45. Projet Urbain des Pres de Vaux Arret du projet et engagement de la procedure de OUP46. Secteur sauveqarde centre ancien - Avis sur Ie Projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeursuite a l'enquete publique47. Travaux d'amenagement de l'entree de I'Hopital Jean Minjoz - Convention entre la Ville et Ie CHRU48. Groupement de commandes entre la Ville de Besancon et Ie Grand Besan~on pour la realisationde leves de plans topographiques - Annee 201249. Echange de terrains avec les consorts SIMEON, route de Franois50. Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition d'une propriete non batle rue Jean Mermoz aMme BRUN Marguerite51. Pole Viotte - Acquisition de deux proprletes baties a la SNCF rue de Vesoul52. Projet d'amenagement des Vaites - Acquisition d'une proprieta batie sise 6 chemin du Vernois aM. Pierre COURBET53. Projet urbain de quartier durable des Vaites - Mandat preparatoire a la phase operatlonnelle - SPLTerritoire 2554. PRU des Clairs-Soleils - Convention avec Grand Besancon Habitat - Versement de la participation de laVille au titre du depassement de la charge fonciere de reference .55. Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans Ie domaine du logement56. Vente par leF SUD-EST MEDITERRANEE SA d'HLM de 5310gements HLM et 41 garages sltues rueRomain Roussel il l Besan~on57. Relocalisation provisoire du magasin Monoprix - Convention d'occupation du domaine public58. Modification n 3 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation apres enquete publique

    INTERCOMMUNALITE59. Realisation de la premiere ligne de Tramway - Convention flnanciere cadre entre la Ville de Besancon

    et Ie Grand Besancon - Convention de mise a dispositionVOIRIE

    60. Eclairage publlc - Programme complementalre de travaux 2011 - Oemande de subventions au SYOEO61. Plan de deplacements d'entreprise - Amelioration du site internet de covoiturage, hebergement,maintenance du site et proposition d'un plan de communication - Convention constitutive d'ungroupement de commandes

  • 5/11/2018 OJ Conseil Municipal Besancon Du 8.12

    5/6

    MISSION EMPLOI INSERTION62. Plan d'actions pour I'emploi dans les quartiers

    SUBVENTIONS: ATTRIBUTIONJ ENCAISSEMENTS63. Office de Tourisme et des Congres - Subvention 201264. Delegation de Service Public - Les Francas du Doubs - Gestion et Organisation de structures etprojets d'animation en direction de I'enfance et de la jeunesse - Participations complementalres 201165. Conventionnement avec les Maisons de Quartier Associatives et avec la CAF du Doubs -Prolongation des conventions en cours66. Seconde programmation du Contrat Urbain de Cohesion Socia Ie - Subventions cornplernentalreset/ou exceptlonnelles aux associations67. Animations commerciales et artisanales de fin d'annee - Subventions aux associations68. Subventions aux associations culturelles69. Vie des Quartiers - Vie Associative - 3e r n e attribution de subventions aux associations70. Vie des Quartiers - Vie Associative - Annulation de la subvention a I'Association 5 etones Production71. Enseignement superteuret Recherche - Subventions Vie etudiante72. Enseignement Superieur et Recherche - Subvention a I'ENSMM - Attribution de bourses dans Ie cadredu Programme n+i73. Relations Internationales - Attribution de SUbventions74. Congres - Attribution de subvention - S e r n e repartition au titre de l'annee 201175. Subventions it des associations sportives76. Versement de subventions pour equipements solaires thermiques77. Education - Subventions aux classes transplantees ou de decouverte et participation aux projetsculturels - Participation Contrat Educatif Local78. Action de paturaqe par les chevres - Attribution de subvention complementalre a I'Association des

    Bergers du Jura Franco-Suisse79. Attribution d'une subvention a I'Association Doubs Nature Environnement pour l'annee 201180. Subvention exceptionnelle

Search related