limite format A5

▼ Descriptions des missions▼ Listes documentaires▼ Description OPR, OPL, OPOL ▼ Intégration Commissionnement▼ GPA▼ Gestion mobilier▼ Prestations témoins▼ Pénalités de retard▼ Interface avec travaux utilisateur▼ Marche à blanc de l’ouvrage▼ Gestion/Organisation de la levée des réserves

! ▼ Consultation spécialistes pour établissement programme technique

▼ Niveau de détail de la base projet

▼ Outils de suivi d’étude▼ Transmission d’informations

▼ Dossiers à jour / cohérence▼ Variantes entreprises

▼ Fréquence des réunions▼ Intensifier visite en fin de chantier pour prévenir les problèmes▼ Signalement des défauts récurrents▼ Validation des témoins et échantillons avant mise en oeuvre.

▼ Organisation et Planning▼ Nombre d’équipes▼ Outil de suivi (tablette)▼ Documents prérequis▼ GTB▼ CVCD▼ Commission de Sécurité▼ Contractualisation Intégration EM

▼ Dossier documentaire complet▼ Relevé de Surface▼ Clés et outils d’accès▼ PV final OPR/OPL▼ Planning de Levée de Réserves

POINT À ÉTUDIER MINIMUM 6 MOIS EN AMONT

▼ Intervention mainteneur et/ou utilisateur▼ Suivi des remarques

!

! !

!

!

! !

!

OPR OPL OPOL COMMISSIONNEMENTEXPLOIT.-MAINT.GPALEVEE DE RESERVES

Signature du contrat

ETUDESTRAVAUXTRAVAUX

Analyse Dossiers

Rédaction du contrat

Période de

Réception / Livraison

PROGRAMMATIONAPS APD PRO DCE

Description des besoins

Début des Travaux

ESQ

Réception/Livraison

EXPLOITATION & MAINTENANCECOMMISSIONNEMENT SAISONNIERCOMMISSIONNEMENT AVANT RECEPTION

Comité suivi

Réunion de chantier

Constat de Le

vée

de RéservesPériode de

Levée de Réserves

OPL/OPOLOPR/

Période de GPA

GPAGARANTIE BIENNALE

GARANTIE DECENNALE

Remise des dossiers

DOE, DIUO et DUEM

Ce calendrier présente les différentes étapes d’action et de préparation pour le déroulement des phases de fin de travaux. L’objet est avant tout de montrer à quels moments et sur quels points l’AMO doit intervenir.

Le positionnement de certains points d’étapes n’est pas directement indiqué précisement par rapport au type de contrat dans lequel se place le projet.

Les points de vigilance de chaque étape de l’avancement du projet sont indiqués dans la partie haute du graphique. Ces points sont indicatifs quant à ce que l’AMO devra accomplir mais non exhaustifs sur ce qu’il faudra vérifier ou produire.

Des descriptions succintes sont intégrées sous le graphique afin de pouvoir connaitre les points à aborder selon la mission visée.

CALENDRIER D’INTERVENTION POUR PHASES DE FIN DE TRAVAUX

PERSONNE PUBLIQUE

PARTENAIRE PRIVE

////////////Contrat de Partenariat

////////////CPIou C/R

ou type MOP ////////////Contrat d’entretien / maintenance

CONSTRUCTEURS EXPLOITANTMAINTENEUR

ACTIONNAIRESINVESTISSEURS

BANCAIRES(banque 1, banque 2...)

////////////Pactes d’actionnaires////////////Termes et

Accords Communs

OPOL

OPR

////////////Contratsspécifiques

AUTO-CONTROLE

////////////: Niveau d’intervention possible

////////////PROMOTEUR

////////////Contrat de MOE////////////Contrat de Travaux

MAITRISE D’OEUVRE(Architectes, BET,

paysagistes...)

ENTREPRENEURS(Ent. Générale ou Ent.1,

Ent.2...)

AUTO-CONTROLE

OPR

OPL

ACQUEREUR

PRENEUR(usager)

////////////Contrat de maintenance propriétaire

EXPLOITANTMAINTENEUR

////////////Contrat de Promotion

Immobilière

////////////Contrat de Bail (en l’Etat Futur

d’Achèvement)

OU/ET

////////////Contrat de maintenance

preneur

EXPLOITANTMAINTENEUR

: Niveau d’intervention possible

////////////MAITRISE

D’OUVRAGE

////////////Contrat de Conception-Réalisation

GROUPEMENT DE CONCEPTION-REALISATIONMAITRISE D’OEUVRE

ArchitecteBET 1BET 2

...

GROUPEMENT OUENTREPRISE GENERALEEntreprise Mandataire

(solidaire ou non)Entreprise 2

...

////////////Contrat d’exploitation maintenance

EXPLOITANT MAINTENEUR

OPR

AUTO-CONTROLE

: Niveau d’intervention possible

//////////// ////////////MAITRISE

D’OUVRAGE

Contrat(s) de Travaux

MAITRISE D’OEUVRE

Architecte (Mandataire)BET 1BET 2

...

GROUPEMENT OUENTREPRISE GENERALE OU

LOTS SEPARESEntreprise Lot 1Entreprise Lot 2

Entreprise Lot [x]

////////////Contrat d’exploitation maintenance

EXPLOITANT MAINTENEUR

OPR

AUTO-CONTROLE

////////////Contrat de Maitrise d’oeuvre

: Niveau d’intervention possible

OPR

OPERATION PREALABLE A LA RECEPTION

14 LIVRET CONSEIL - MISSION AMO - PERIODE DE FIN DE CHANTIER

Conseil 2 : Prévoir en collaboration avec MOE et Enteprises (en initiateur) un planning pour les OPR. Préciser les zones à visiter par jour, le nombre d’équipes sur site par jour. Au moins 6 mois à l’avance.

CONSEILS

Conseil 3 : Contractualiser l’outil (tablette tactile) mis en place pour le suivi des OPR et des levées de réserves : Droit d’accès, adaptation logiciel pour le projet, financement de l’outil, gestion de l’outil.(SGTI + InSitu _ EGIS Informatique)Prévoir en amont des OPR : découpage des zones de plans, système de signature PV OPR, un test d’utilisation de l’outil sur un témoin.

!

€

!

€

!

€

Conseil 4 : Planifier la réception technique GTB : ▼ Présentation de l’interface en amont ▼ OPR CVCD, CFo et CFa finalisé avant réception GTB ▼ Adapter outil tablette pour réception GTB

!

€

Conseil 1 : Penser à se référer aux conseils énoncés dans la partie achèvement!

€

Conseil 5 : Prévoir en collaboration avec MOE et Entreprises un planning de levée de réserves. Mettre en place un critère de nombre de réserves levables avant déplacement sur site.

!

€ Conseil 6 : Définir précisément les conditions de la levée de réserves: interface avec le bâtiment en exploitation, gestion des contestations...

Conseil 8 : Etablir un système de calcul de la retenue financière associée aux réserves : pourcentage du montant du projet, valeur réelle des réserves... 3161-MELIA-contrat VEFA-art. 3.6.2(B) 3150-ESTACA-contrat CPI-art. 8.3.1

Conseil 9 : Suivi de la tracabilité des modifications de programme ayant un impact sur les travaux.

!

€

!

€

!

€

Conseil 7 : Refuser le glissement de réserves OPR en désordres GPA pour préserver le pouvoir financier et juridique du MOA pour la réfection des défauts.!

€

!

€

!

€

!

€

Conseil 10 : Ecrire à la banque qui a cautionner les travaux pour bloquer les 5% de garantie.

PROMOTEUR(vendeur)

ACQUEREUR(investisseur)

PRENEUR(usager)

////////////Contrat de maintenance propriétaire

EXPLOITANTMAINTENEUR

////////////Contrat de vente foncière

PROPRIETAIRE FONCIER

(MOA possible)

////////////Contrat de MOE////////////Contrat de Travaux

MAITRISE D’OEUVRE(Architectes, BET,

paysagistes...)

ENTREPRENEURS(Ent. Générale ou Ent.1,

Ent.2...)

////////////Contrat de Vente en l’Etat Futur

d’Achèvement

////////////Contrat de Bail en l’Etat Futur

d’Achèvement

OU/ET

AUTO-CONTROLE

OPR

OPL

////////////Contrat de maintenance

preneur

EXPLOITANTMAINTENEUR

: Niveau d’intervention possible

!

€

!

€

!

€

!

€

!

€

!

€

AMO MOA

Promoteur MOE

Entreprises

CONSEIL ECHANGES DIRECTS

ECHANGES POSSIBLES

AMO MOA Promoteur

+CONSTATCONTRADICTOIRE

OPL AMO Personne Publique

PartenairePrivé

+CONSTATCONTRADICTOIRE

OPOL

AMO MOA MOE Entreprises

+CONSTATCONTRADICTOIRE

ParticipationRecommandée

OPR

OPTIMISATION DES PHASES DE FIN DE TRAVAUXDANS LE CADRE DE MISSIONS AMOOPR / OPL / OPOL / LEVEE DE RESERVES / GPA / EM / COMM

Loïc Le Mercier - Architecte 2013, Ingénieur Génie Civil 2015 Rudolf Etienne - Tuteur Entreprise - Responsable Département AMO EGIS Cyrille Chazallon - Tuteur INSA - Enseignant Chercheur INSA de Strasbourg

1 2 3OB

JECT

IFS AMELIORER

LES PRATIQUESOPTIMISERLES DEPENSES

VALORISERUN SAVOIR FAIRE

CALENDRIER D’INTERVENTION pour phase de fin de travaux

CONTEXTEASSISTANT A MAITRISE D’OUVRAGE

LIVRET CONSEIL (extrait)OUTIL

TYPES DE MONTAGE

TYPES DE MISSION

TRIPOLAIRE OU TYPE «LOI MOP» CONCEPTION / REALISATIONVENTE EN L’ETAT FUTURD’ACHEVEMENT

CONTRAT DE PROMOTIONIMMOBILIERE

CONTRAT DE PARTENARIATPUBLIC PRIVE

OPR (opération préalable à la réception) OPL (opération préalable à la livraison) OPOL (opération préalable à l’occupation des lieux)

LEVEE DE RESERVES GPA (garantie de parfait achèvement) EXPLOITATION MAINTENANCECOMMISSIONNEMENT

▲ Objet des OPR : Constatcontradictoiredevérificationdelaconformitédesouvragesréalisésvis-à-visduoudescontratsdetravauxoudeconception/réalisation(ycomprisavenantsaucontratetprécisionsfaitespendantl’exécution:conformitéauxéchantillons,prototypesvalidésoulocauxtémoinsparexemple)

▲ Parties concernées :MOEetEntrepreneur(s)dechacundeslots

▲Conseil-Recommandation : participationduMOAoudesonreprésentant(mainteneur,AMO)

▲Calendrier : duréevariablesuivantlatailledel’opérationetsacomplexité,danslestousderniersmoisprécédantlaréception

▲ Prérequis : achèvement des prestations et état satisfaisant de finitions(propreténotamment)etdefonctionnement

▲ Base documentaire : contrats de travaux, documents d’exécution,autocontrôles

▲ Livrables : Procès-verbauxd’OPRdiffusésàchaquejournéed’OPRaveclalistedesréservesannexées

▲ Objet des OPL : Constatcontradictoiredevérificationdelaconformitédesouvragesréalisésvis-à-visduCPIoubiendelaVEFA(ycomprisavenantsaucontratetprécisionsfaitespendantl’exécution:conformitéauxéchantillons,prototypesvalidésoulocauxtémoinsparexemple)

▲ Parties concernées :MOAetlepromoteur

▲Conseil-Recommandation : participation de représentants du MOA(mainteneur,AMO)

▲Calendrier : duréevariablesuivantlatailledel’opérationetsacomplexité,danslestousderniersmoisprécédantlalivraison

▲ Prérequis : achèvementdesprestationsetétatsatisfaisantdefinitions(propreténotamment)etdefonctionnement

▲Base documentaire :contratsdetravaux,documentsd’exécution,rapportd’OPRannexés(aveclistesderéservesannexées),PVetautocontrôles.

▲Livrables : Procès-verbauxd’OPLdiffusésàchaquejournéed’OPLaveclalistedesréservesannexée

▲ Objet des OPOL : Constatcontradictoiredevérificationdelaconformitédesouvragesréalisésvis-à-visducontratPPP(ycomprisavenantsaucontratetprécisions faites pendant l’exécution : conformité aux échantillons, prototypesvalidésoulocauxtémoinsparexemple)

▲ Parties concernées :PersonnePubliqueetPartenairePrivé

▲Conseil-Recommandation : participationdereprésentantsdelapersonnepublique(mainteneur,AMO),futursusagers(administration)

▲ Calendrier : duréevariablesuivantlatailledel’opérationetsacomplexité,danslestousderniersmoisprécédantlaréceptionetlamiseàdisposition.

▲ Prérequis : achèvement des prestations et état satisfaisant de finitions(propreténotamment)etdefonctionnement (importancede lasécuritésur lesprojetsdeprison)

▲ Base documentaire :contratsdetravaux,documentsd’exécution,rapportd’OPR(PV,listesderéservesannexées)

▲ Livrables : Procès-verbauxd’OPOLdiffuséàchaquejournéed’OPOLaveclalistedesréservesannexée

LaGPAestunephasejuridiqueetcontractuelle,dueparl’entrepreneur,quipermetaumaitred’ouvragededéclarersurunepérioded’unanàcompterdelaRéceptiondel’ouvragetousdésordres,essentiellementliésaufonctionnementetàl’exploitationdubâtiment.Lesdéfautsditsd’usagenormal,oumêmed’usageanormal , apparaissant après réception de l’ouvrage ne sont pas considéréscommefaisantpartiedelaGPA.

L’AMOpeutintervenirentantqueconseilpendantlapériodedeGPA,ilpeutvérifierquelamissionportéeparlaMOEoulePromoteurestbienréaliséeetqueleMOAresteenpossessiond’unlevierfinanciersurleMOE,oulePromoteur.LagestiondelaGPA(ordonnancement,pilotageetcoordination)estunemissionquidoitêtreportéeparlaMOE,oulecaséchéantlePromoteur.Laplusgrandedifficultérestel’interventionensiteoccupéquidoitfairel’objetdediscussionentrel’usagerdel’ouvrageetlesentreprisesquidevrontintervenir.

Cette phase de projet concerne la vie de l’ouvrage, principalement deséquipements, après la Réception et/ou Livraison. Pendant cette périodel’exploitantmainteneurseratenudubonfonctionnementdeséquipements,delaremontédesinformationsconcernantlesdésordrespendantlespériodesdegarantiesetdetoutesautresmissionsinscritesaucontratleliantàl’acquéreur,preneur,utilisateurdel’ouvrage.

L’exploitant-mainteneur est déterminé avant le début de samission demaintenancepourunephasepréparatoire: ▼s’imprégnerdufonctionnementdesinstallationsetdeladocumantation, ▼ constituersespropresoutilsdetravail, ▼ préparer les outils d’organisation et de gestion de la maintenance :compte-rendutypes,rapportstypes ▼constituersabasedocumentaire…

La notion de commissionnement est une des composantes de la certificationenvironnementaleBREEAM.Ledéveloppementdecettemissions’estfaitparlademandedesMaitresd’ouvragequisouhaitentdesbâtimentsplusefficacesénergétiquementetuncoupd’exploitation-maintenanceplusfaible.

Lecommissionnementestunprocessusdemanagementde laqualitépermettantdes’assurer que tous les systèmes du bâtiment sont conçus, installés, réglés, testés, mis enservice,etaufinalexploitéspouratteindreleniveaudeperformancescontractueletcréerlesconditionspourmaintenircesperformances,voirelesaméliorer.

Ilexistedeuxtypesdecommissionnementcomplémentaires: ▼lecommissionnementdesinstallationsavantleurréceptionparleMOE ▼lecommissionnementsaisonnierdurantlapremièreannéed’exploitation

Les campagnes de levée de réserves sont généralement réalisées suiteà la Réception ou à la Livraison de l’ouvrage. Lors des phases d’opérationspréalables,deslistesderéservessontconsignéesparprocès-verbaletnotifiéesà l’entrepreneur, pour prise en compte et traitement. Après intervention,l’entrepreneur spécifie au MOE/Promoteur/MOA qu’il a repris les désordresconstatés et le sollicite pour un nouveau constat contradictoire. A l’issue decelui-ciestétabliunnouveauprocès-verbal(delevéederéserves)notifiéauxdifférentesparties.

LaLevéedes réservesestpartiede l’échéancierdepaiement intégréaucontratdemontage.LeLevierfinancierdéveloppéparcesystèmeobligeMOE/Entrepreneur à corriger les défauts notifiés lors des campagnes d’OPR et/oud’OPL.

AIDES ET CONSEILS

ADMINISTRATIFS

T E C H N I Q U E SF i n a n c i e r s

Cedocumentseprésentesouslaformed’unguidequivousaideraàappréhenderd’unnouveloeillesPHASESDEFINDETRAVAUX.

TYPES DE CONSEILSCe symbole indique un ou des points de vigilance pour la phase dans laquelle vous vous trouvez.

Ce symbole indique une particularité qui peut être intéressante à intégrer dans les clauses du contrat de montage entre le MOA initial et le titulaire (Promoteur, MOE, Entreprises, Partenaire Privé)

Ce symbole indique une particularité qui peut être intéressante à intégrer dans les clauses contractuelles des missions de l’AMO EGIS pour le compte de son client.

Ce symbole indique un point de vigilance dans le suivi du calendrier de l’opération.

Ce symbole indique que l’aspect relationnel entre les différentes parties peut ou doit être modifié, augmenté ou supprimé.

Ce symbole indique qu’il doit y avoir un appui sur le budget ou des pénalités sur les sommes dues.

POINT DE VIGILANCE

CLAUSE DE CONTRATTravaux, MOE, Promoteur, Partenariat

CLAUSE DE CONTRATTravaux, MOE, Promoteur, Partenariat

CONSEIL RELATIONNEL

CONSEIL PLANNING

CONSEIL PLANNING

COMMENT L’UTILISER ?Bien qu’il ne soit pas rédigé de cette manière son utilisation peut se décrire étape par étape : 1. Se référer à la frise chronologique en fin de livret 2. Repérer la phase qui vous intéresse 3. Se reporter au chapitre correspondant 4. S’informer, se conseiller, se rendre vigilant 5. Appliquer ses connaissances 6. Contribuer au contenu du Livret par retour d’expérience

POURQUOI ?Les objectifs de ce livret sont : ▼ Améliorer les pratiques ▼ Optimiser les dépenses (temps et argent) ▼ Valoriser un savoir-faire

LE FAIRE EVOLUER ?Chaque utilisation de ce livret de conseil doit permettre de l’améliorer et de l’adapter aux évolutions des marchés, des projets et des intervenants.

Des pages de notes sont incorporées dans le corps du livret à la fin de chaque chapitre. L’intégration d’exemples concrets, assortis d’anecdotes, est un bon moyen d’illustrer les futurs conseils que vous pourrez écrire. Rapporter les conseils à un projet réalisé, ou en cours de réalisation, permet de se reporter également à la personne en charge du projet. Chacune de vos expériences vous ont batis et peuvent enrichir ce guide.

QU’EST CE QUE C’EST ?Ce livret synthétique est rédigé afin de conseiller les AMO sur des rédactions de contrats, des orientations de décision, des points de vigilance, et de manière plus générale à mieux appréhender les phases de fin de travaux.Ce livret est un guide méthodologique. Il comporte : ▼ Une notice explicative d’utilisation ▼ Une frise chronologique d’avancement d’un projet ▼ Des chapitres classés par type de phase (Achèvement, OPR, OPL, OPOL, GPA, Exploitation Maintenance, Commissionnement) ▼ Des conseils contractuels, relationnels, organisationnels et financiers