Ordre du Jour / CM 01022016

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

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VILLE D'AIXEN-PROVENCE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Lundi 01 Fvrier 2016 15h30

ORDRE DU JOUR

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

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7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

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SOMMAIRE

01. GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS 14 Rapports

02. VIE INSTITUTIONNELLE 5 Rapports

03. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE 3 Rapports

04. AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN 18 Rapports

05. TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC -

06. AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA MOBILITE URBAINE -

07. DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE 9 Rapports

08. VALORISATION DU PATRIMOINE 6 Rapports

09. DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL 3 Rapports

10. PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE 1 Rapport

11. RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE 2 Rapports

12. DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS 1 Rapport

13. SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX QUIPEMENTS SPORTIFS -

14. ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'DUCATION DES ENFANTS SCOLARISES 2 Rapports

15. DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE -

16. DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERANTE 1 Rapport

17. RENFORCEMENT DE LA CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES -

Total : 65 Rapports

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Lundi 01 Fvrier 2016

N Objet Rapporteur Pages

GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS

01.01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT

DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

Monsieur Jules SUSINI 12 - 61

01.03 BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE

DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE

L 1612-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES

TERRITORIALES

Monsieur Grard

BRAMOULL

62 - 64

01.05 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE

L'ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2016 - MISE EN PLACE

DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE

L1612-1 DU CGCT


01.06 CRATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF

MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

68 - 81

01.07 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR

L'ANNEE 2016/2017

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

82 - 86

01.09 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION JAS DE

BOUFFAN : REHABILITATION DE 733 LOGEMENTS LOCATIFS

SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE

7 296 586 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES

DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE

LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

Monsieur Grard

BRAMOULL

87 - 93

01.10 SACOGIVA - OPERATION "LA MOLLE" : REHABILITATION D'UN

IMMEUBLE - EMPRUNT COMPLEMENTAIRE DE 600 000 EUROS

A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE

ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A

HAUTEUR DE 50 %

Monsieur Grard

BRAMOULL

94 - 100

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

6/11


01.11 POSE DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS

TEMPORAIRES ET PERMANENTES DES RUES, BATIMENTS ET

MONUMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA

PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE

Monsieur Christian

ROLANDO

101 - 103

01.12 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION

DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE

REQUALIFICATION DU TROTTOIR DE L'AVENUE NAPOLEON

BONAPARTE, AUX TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU

GRDF RUE BOULEGON ET AUX TRAVAUX DE FACADE DE

L'IMMEUBLE RUE DUPERRIER ANGLE RUE VAN LOO

Monsieur Christian

ROLANDO

104 - 109

01.13 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC -DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FERRARIS

GUY

Monsieur ChristianROLANDO

110 - 111

01.14 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE

PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE

POUR LE RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE

D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N3 PORTANT

MODIFICATIONS DE CERTAINES CLAUSES DU CONTRAT-

Madame Odile

BONTHOUX

112 - 134

01.15 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - REPRISE DES

CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE

PROVENANT DES COMMUNES LIMITROPHES

Madame Charlotte

BENON

135 - 146

01.16 TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES

REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE

LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DUMARCHE

Monsieur Eric CHEVALIER 147 - 149

01.17 FOURNITURE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION

DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU

MARCHE


VIE INSTITUTIONNELLE

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

7/11


02.01 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES

DCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DLGATION DE

COMPTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES

MATIRES NUMRES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE

GNRAL DES COLLECTIVITS TERRITORIALES

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

153 - 163

02.02 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES

TRAVAUX

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

164 - 166

02.03 RECTIFICATION D ERREUR MATRIELLE -CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 NOVEMBRE 2015

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

167 - 187

02.04 MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS DE LA CAISSE

DES ECOLES RELATIF A LA COMPOSITION DE SON COMITE

Madame Brigitte DEVESA 188 - 189

02.05 COMIT DE LA CAISSE DES COLES - DMISSION DE

CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES DE CE COMIT -

DSIGNATION DE NOUVEAUX REPRSENTANTS DU CONSEIL

MUNICIPAL


PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

03.01 FOURNITURE DE MATERIELS DIVERS POUR LA PROPRETE

URBAINE (5 lots)-SIGNATURE DES MARCHES

Monsieur Maurice

CHAZEAU

192 - 195

03.02 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE

D'OUVRAGE POUR LA CREATION DU LOCAL DE

POTABILISATION ET DES CANALISATIONS DE LIAISON ENTRE

LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNAUTE

D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX


03.03 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES

DU RHONE - AUTORISATION ET SIGNATURE CONVENTION

DE FINANCEMENT


AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN

04.01 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN

PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR

ET DE LA RUE THIERS - ACTUALISATION DE LA FICHE

OPERATIONNELLE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

216 - 219

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

8/11


04.02 ZAC DE LA DURANNE AGREMENT D'ACQUEREUR Monsieur Alexandre

GALLESE

220 - 227

04.03 DESAFFECTATION DU LOGEMENT DE FONCTION

ENSEIGNANT RATTACHE A L'ECOLE MATERNELLE DES TROIS

SAUTETS


04.04 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN -

DELEGATION A l'OPH PAYS D'AIX HABITAT - ARTICLE L 213-3

CODE DE L'URBANISME

Madame Odile

BONTHOUX

231 - 232

04.05 CENTRE AIXOIS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES -

ACQUISITION DU SITE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

DES BOUCHES DU RHONE

Madame Odile

BONTHOUX

233 - 234

04.06 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE ET LES SERVICES DE

SANTE SCOLAIRE DE L'EDUCATION NATIONALE RELATIF AU

FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE SITUE

DANS L'ANCIENNE ECOLE JOSEPH D'ARBAUD

Madame Odile

BONTHOUX

235 - 239

04.07 VENTE PARCELLE CADASTREE HY n282p RUE MAURICE

AICARDI LEJARD

Madame Odile

BONTHOUX

240 - 245

04.08 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE

NATIONAL, LE "PAVILLON NOIR" AUPRES DU BALLET PRELJOCAJ

- APPLICATION DE LA TVA SUR LE LOYER ANNUEL

Madame Odile

BONTHOUX

246 - 247

04.09 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE A

L'ESPACE FORBIN, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT

(MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE) - PARCELLE BL0151

Madame Odile

BONTHOUX

248 - 250

04.10 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, A TITRE ONEREUX,AUPRES DE L'ECOLE PRIVEE PROTESTANTE "LA NOUVELLE

ALLIANCE"

Madame OdileBONTHOUX

251 - 254

04.11 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A

DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR

0171) AUPRES DU GARAGE COURIANT

Madame Odile

BONTHOUX

255 - 258

04.12 BRASSERIE CHEZ ANNIE - AVENANT AU BAIL COMMERCIAL

AFFERENT A LA CREATION D'UNE TERRASSE

Madame Odile

BONTHOUX

259 - 262

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

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04.13 DNOMINATION DE VOIES SECTEUR DES MILLES - ROND

POINT JOSPHINE FERRATO - ROND POINT ALBERT ANDRIEUX

- ROND POINT DE LA PETITE USINE - ROND POINT DE LA

BLANCHERIE

Monsieur Gilles

DONATINI

263 - 267

04.14 BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF. SPA Madame Charlotte

BENON

268 - 287

04.15 RECLASSEMENT ET DE INTGRATION DANS LA VOIRIE

COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA ROUTE DE GALICE (RD64)


04.16 RECLASSEMENT ET INTGRATION DANS LA VOIRIE

COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA RD65 - AVENUE DU PETIT

BARTHLEMY - RUE DE LA FIGUIRE - AVENUE DU CLUBHIPPIQUE (en partie)


04.17 REQUALIFICATION DE L'AVENUE DU PETIT BARTHELEMY, DE

L'AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, DE LA RUE DE LA FIGUIERE ET

GALICE - PARTICIPATION FINANCIERE


04.18 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU

DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNE 2016 POUR LES RSEAUX

ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION LECTRONIQUE


DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE

07.01 ORGANISATION DU FESTIVAL DES ECRIVAINS DU SUD -

DEMANDES DE SUBVENTIONS.

Monsieur Grard

BRAMOULL

322 - 324

07.02 ART LYRIQUE - ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART

LYRIQUE ET POUR L'ACADMIE EUROPENNE DE MUSIQUE -

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

Monsieur Grard

BRAMOULL

325 - 326

07.03 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES - FIXATION DE TARIFS

D'INTERVENTION

Madame Sophie

JOISSAINS

327 - 329

07.04 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALIT (M.A.Q.) -

ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 -

ADOPTION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF

Madame Dominique

AUGEY

330 - 332

07.05 MUSEUM - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL

RGIONAL.

Madame Sophie

JOISSAINS

333 - 335

07.06 VIE CULTURELLE - ASSOCIATIONS CONVENTIONNES -

VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT

Madame Sophie

JOISSAINS

336 - 340

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

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07.06 CARNAVAL 2016 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Madame Sophie

JOISSAINS

341 - 342

07.08 GRATUITE DANS LES MUSES "ARCHEVCH ET PAVILLON

VENDME"-MANIFESTATIONS DIVERSES.

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

343 - 344

07.09 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES

MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016-

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

345 - 350

VALORISATION DU PATRIMOINE

08.01 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE -

REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN

FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2015

Monsieur Jean-Marc

PERRIN

351 - 370

08.02 TRAVAUX D'URGENCE DE RESTAURATION DE LA FONTAINE DE

L'HOTEL DE VILLE- ACTUALISATION DE LA FICHE

OPERATIONNELLE ET DEMANDES DE SUBVENTION

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

371 - 374

08.03 CAMPAGNE DE RESTAURATION PLURIANNUELLE DES OEUVRES

D'ART DE LA VILLE - 2EME PARTIE - CREATION D'UNE UNITE

FONCTIONNELLE

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

375 - 379

08.04 PLAN DCENNAL DE RCOLEMENT DES OEUVRES D'ART DES

MUSES ET DES GLISES

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

380 - 490

08.05 APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE PROGRAMME

D'INTERET GENERAL (PIG) MIEUX HABITER, MIEUX LOUER

AVEC SECTEURS RENFORCES-PRINCIPE D INTERVENTION

FINANCIERE- AUTORISATION DE SIGNATURE

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

491 - 561

08.06 RGIE DES MUSES DE LA VILLE-VENTE ET DPT - VENTE

D'OUVRAGES.

Madame Marie-Pierre

SICARD - DESNUELLE

562 - 563

DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL

09.01 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'EQUIPEMENTS

PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES

SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS

Monsieur Christian

ROLANDO

564 - 576

09.02 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENT

INTERNATIONAL

Madame Karima

ZERKANI-RAYNAL

577 - 580

7/25/2019 Ordre du Jour / CM 01022016

11/11


09.03 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A

L'EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX

Madame Karima

ZERKANI-RAYNAL

581 - 582

PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE

10.01 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCINS - LOT 6 : VACCIN

CONTRE L'ENCPHALITE JAPONAISE - AVENANT N1 PORTANT

TRANSFERT DU MARCHE DE LA SOCIT NOVARTIS VACCINES

AND DIAGNOSTICS VERS LA SOCIT GLAXOSMITHLINE.

Monsieur Maurice

CHAZEAU

583 - 587

RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE

11.01 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION D'UNE

SUBVENTION

Madame Sophie

JOISSAINS

588 - 589

11.02 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA

VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE C.I.A.C.U. SUR LE TERRITOIRE

DE LA PINETTE ET DE BEAUREGARD - ATTRIBUTION DE

SUBVENTIONS

Madame Sophie

JOISSAINS

590 - 603

DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS

12.01 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014 2017 ADOPTION

AVENANT N1


ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'DUCATION DES ENFANTS SCOLARISES

14.01 COMMISSION D'EXONRATION DES TARIFS DES SERVICES

PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION

SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL


14.02 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE

SUBVENTION-SIGNATURE DE CONVENTION


DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERANTE

16.01 PRINCIPE DU PARRAINAGE D'UN BTIMENT DE LA MARINE

NATIONALE

Monsieur Gerard

DELOCHE

646 - 647

Documents

Ordre du Jour / CM 01022016