Commune de Camps-la-SourceCommune de Camps-la-Source

CONSEIL MUNICIPALCONSEIL MUNICIPAL

du lundi 23 Novembre 2009du lundi 23 Novembre 2009à 20 h 30à 20 h 30

ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR

Décisions modificatives

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade du personnel communal

Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la reliure de registres d'Etat Civil

Rémunération des agents recenseurs

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Motion de soutien à l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers pour le maintien en centre Var de l'Hélicoptère

Questions diverses