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Au

Conseil Com

1. Ad

2. Cré

3. Cré

4. Cré

5. Ele

6. Re

7. Re

8. Rel’E

9. Renau

10. Re

11. Re

12. Cré

13. Ind

14. For

Ressources

15. Tab

16. Cré

17. Fin

Très Haut D

18. Col’o

Communica

Décisions pr Décisions pr

ORDRE DU Ju siège de Golfe d

Approb

mmunautaire

option du règlemen

éation et compositi

éation de la Commi

éation d’un Conseil

ection des membres

présentation à la C

présentation à la C

présentation de Gochonova

présentation de Goutiques

présentation de Go

présentation de Go

éation d’un office d

demnités de fonctio

rmation des élus co

s Humaines

bleau des effectifs

éation et compositi

nancement 2017 et

Débit

nvention de Délégapération ALTO

ation

rises par le Bureau

rises par le Présiden

JOUR DU CONdu Morbihan – Van

bation du procè

Désignatio

nt intérieur

ion des commission

ission intercommun

de développement

s de la Commission

ommission consulta

ommission locale d

olfe du Morbihan – V

olfe du Morbihan – V

olfe du Morbihan – V

olfe du Morbihan - V

de tourisme interco

on du Président, de

ommunautaires

de Golfe du Morbih

ion des instances co

conventionnement

ation de Service Pub

de Loc’h Communa

nt de Vannes agglo,

NSEIL COMMUnnes Agglomérati

ès-verbal de la sé

on du secrétaire

s

nale d’accessibilité

t

d’Appel d’Offres e

ative des services p

d’évaluation des cha

Vannes Agglomérati

Vannes Agglomérati

Vannes Agglomérati

Vannes agglomératio

ommunal

s Vice-Présidents, C

han – Vannes Agglom

onsultatives du pers

des chantiers d’ins

blic relative à l’exp

auté, en vertu de l’

, en vertu de l’artic

UNAUTAIRE Dion – PIBS 2 – 30,

éance du Conse

e de séance

des personnes hand

t de Délégation de

publics locaux (CCSP

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on à la Régie auton

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Conseillers délégué

mération

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sertion du Loc’h et

ploitation et la com

article l.5211-10 du

cle l.5211-10 du Co

DU LUNDI 30 J

rue Alfred Kastle

il Communautai

dicapées

Service Public

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nome et personnalis

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es Golfe Habitat

érentes instances

s et membres du Bu

de Rhuys

mercialisation du ré

u Code général des

de général des Coll

JANVIER 2017er – CS 70206 – 560

ire du 17 janvie

sée d’Equipement d

sée de gestion et d’

ureau

éseau REV@ : agrém

Collectivités territo

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7 à 18 h 00 006 VANNES CEDE

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