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R.F.C. 380 Septembre 2005

Le mémoire du mois

PASSAGE AUX IFRS DANS UNE PME : UN GUIDE POUR L’EXPERT-COMPTABLE

AuteurAudrey AMANN-KELHETTER

Références“Passage aux normes internationales IFRSdans une PME : Création d’un outil adaptéet d’un guide de révision pour l’expert-comptable”. Mémoire d’expertise comp-table (novembre 2004) - 112 pages +annexes. Disponible sur www.bibliotique.com

Présentation du sujetL’adoption des normes IFRS constituesans doute le plus grand changementcomptable en France après la transitionau PCG 1982 et, plus récemment, la tran-sition aux nouvelles règles de consolida-tion.

Les étapes du passage aux normes inter-nationales IFRS s’imposent aux sociétéscotées depuis le règlement adopté enmars 2002 par le conseil européen. Par cebiais, toutes les tailles de société sontconcernées par ce changement et en par-ticulier les PME. Les filiales et sous-filialesde ces groupes, appartenant souvent àcette catégorie, doivent en effet se plier àl’exercice. De même, les groupes noncotés mais de taille internationale et lessous-traitants vont certainement “devan-cer l’appel” pour des raisons de compara-bilité.

Si les enjeux de cette “révolution cultu-relle” sont primordiaux au sein des cesPME, il en est de même pour leurs inter-locuteurs financiers privilégiés, à savoirles cabinets d’expertise comptable. Lamise en œuvre des normes IFRS repré-sente en effet pour ces derniers un nou-veau défi.

Objectifs du mémoire

Pour être en mesure d’accompagner sesclients dans ce lourd projet, l’expert-comptable doit, plus que jamais, actuali-ser ses connaissances et intégrer cettenouvelle dimension de la comptabilité.

Cette mise à jour se concrétise par la for-mation des collaborateurs et par la créa-tion au sein du cabinet de nouveauxoutils de contrôle adaptés aux IFRS.

Le mémoire entend guider l’expert-comptable qui est amené à accompagnerune PME dans la traduction de sescomptes sociaux en normes internatio-nales IFRS. Ceci se concrétise par la créa-tion de deux outils destinés à l’expert-comptable, à savoir :

• un outil excel qui s’articule autour desdivers postes du bilan et du compte derésultat,

• un guide de révision qui permet à l’ex-pert-comptable d’organiser son dossierde contrôle des comptes en normes IFRSà partir de questionnaires synthétiques.

Plan du mémoireCe mémoire est un outil concret et pra-tique destiné aux différents professionnelsintervenant sur ce sujet.

La première partie introduit le sujet dupassage aux normes IFRS en présentantde manière pragmatique (sous forme detableaux synthétiques, de schémas…) lesobligations des sociétés en la matière, lecadre réglementaire, les divergences etles convergences entre les normes inter-nationales et les normes françaises. Puis,les étapes à prévoir dans le projet d’adop-tion par une PME des normes internatio-nales sont décrites. Le dernier point portesur la présentation d’un outil excel adap-té au passage des comptes sociaux fran-çais aux comptes présentés selon lesnormes IFRS dans ce type de société.

Cet outil se compose principalement destableaux suivants :

• les tableaux de retraitement dont l’ob-jectif est de mettre en évidence et de chif-frer les points d’ajustement à réaliser. Ilssont présentés par grandes catégories dubilan (immobilisations incorporelles,immobilisations corporelles…) et compor-tent les colonnes suivantes : “identifica-tion des retraitements pouvant toucher laPME”, “la société est-elle concernée ounon par le retraitement”, “le retraitement

engendre-t-il un impôt différé ou non ?”,“impact du retraitement sur les comptessociaux”, “rubriques du bilan touchées”,“impact du retraitement sur le résultatet/ou sur les capitaux propres” ;

• le tableau général de passage descomptes sociaux aux comptes établisselon les normes IFRS. Ce tableau décou-le tout d’abord de la création d’une tablede passage entre les comptes français et lesrubriques de présentation du bilan et ducompte de résultat selon les normes IFRS,puis les impacts des retraitements identi-fiés dans les tableaux précédents y sontreportés. Pour garder un historique, lesretraitements des trois derniers exercicessont indiqués dans ce tableau ;

• le tableau de détermination de l’im-pôt différé ;

• le tableau de variation des capitauxpropres et le tableau de passage descapitaux propres sociaux aux capitauxpropres IFRS.

La deuxième partie a pour objectif deproposer une méthodologie de révisiondes comptes d’une PME présentés selonles normes internationales IFRS. Basée surl’identification des divergences entre lesnormes françaises et les normes IFRS (entermes d’évaluation, de présentation…),et des compléments d’information induitspar les normes IFRS, elle propose un pro-gramme de travail spécifique détaillépour chaque grand poste du bilan et ducompte de résultat, pour les informationsannexes et pour la première applicationdes normes internationales. A chaqueniveau sont également présentés des élé-ments d’analyse financière. En effet, lesretraitements liés aux normes IFRS nesont pas sans effet sur les divers ratios prisen compte dans le cadre d’une évaluation.

ConclusionLe passage aux normes IFRS peut être qua-lifié de technique. Ce mémoire, par le biaisdes deux outils et de la méthodologie detravail proposés, tend à répondre à cetaspect. Mais au-delà de cette technicité, ilest également important d’intégrer ladimension organisationnelle (par la refon-te souvent nécessaire du système d’infor-mation) et culturelle (par l’intégration de lanotion d’information financière) de cetterévolution.