20
U941 81 Dans ces espaces, en sus des prescriptions du SCOT, les principes seraient les suivants pour le projet de PLU: Aucune extension urbaine. deux entités urbaines (écran végétal). . G. Préservation de certains espaces et milieux - : « Les documents et décisions relatifs à la vocation des zones ou à l'occupation et à l'utilisation des sols préservent les espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques. Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps, les marais, les vasières, les zones humides et milieux temporairement immergés ainsi que les zones de repos, de nidification et de gagnage de l'avifaune désignée par la directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ». - te que : « Des aménagements légers peuvent être implantés dans ces espaces et milieux lorsqu'ils sont nécessaires à leur gestion, à leur mise en valeur notamment économique ou, le cas échéant, à leur ouverture au public. Un décret définit la nature et les modalités de réalisation de ces aménagements ». Le DOO du SCOT indique que les réservoirs de biodiversité identifiés dans la trame verte et bleue du SCOT sont : Les réservoirs de biodiversité institutionne Les réservoirs de .

PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

  • Upload
    others

  • View
    14

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 81

Dans ces espaces, en sus des prescriptions du SCOT, les principes seraient les suivants pour le projet de PLU: Aucune extension urbaine. deux entités urbaines (écran végétal). .

G. Préservation de certains espaces et milieux - : « Les documents et décisions relatifs à la vocation des zones ou à l'occupation et à l'utilisation des sols préservent les espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques. Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps, les marais, les vasières, les zones humides et milieux temporairement immergés ainsi que les zones de repos, de nidification et de gagnage de l'avifaune désignée par la directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ». - te que : « Des aménagements légers peuvent être implantés dans ces espaces et milieux lorsqu'ils sont nécessaires à leur gestion, à leur mise en valeur notamment économique ou, le cas échéant, à leur ouverture au public. Un décret définit la nature et les modalités de réalisation de ces aménagements ». Le DOO du SCOT indique que les réservoirs de biodiversité identifiés dans la trame verte et bleue du SCOT sont :

Les réservoirs de biodiversité institutionne Les réservoirs de .

Page 2: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 82

Extrait du DOO du SCOT carte identifiant la trame verte et bleue Le DOO du SCOT prescrit que : 1. Les réservoirs de biodiversité sont traduits par un zonage naturel (N) ou agricole (A) dans la mesure où les activités autorisées participent à la préservation des milieux et de la biodiversité. 2. Les réservoirs de biodiversité (identifiés au sont préservés dans les documents 3. En contexte urbain, les zones urbaines (U) ou à urbaniser (AU) permettent la préservation des réservoirs de agement doivent justifier de cette prise en compte et assurer des modalités de biodiversité. 4. Les constructions agricoles, les équipements publics et les aménagements légers (cheminements doux, zones dès lors que leur édification, sans alternative, prend en compte des mesures garantissant le maintien de la biodiversité et de la circulation des espèces. 5. locaux. Le PLU devra être compatible avec ces dispositions. Dans le cadre du PLU, le diagnostic de territoire a mis en évidence les espaces et milieux à préserver suivants : Espaces remarquables : ce sont les espaces naturels majeurs composés:

Des sites Natura 2000/ 2 ZNIEFF Des boisements Les zones humides. Espaces à dominante naturelle protégés au titre des paysages: Vallée de Douvenant Coteaux en vue v

Langueux

Page 3: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 83

Identification des espaces et milieux à préserver dans le cadre du PLU

Page 4: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 84

III. Données sociodémographiques et foncières A. Evolution démographique Langueux est passée du st

: Langueux connaît une forte évolution démographique soutenue et régulière depuis plus de 40 ans (+96 habitants en moyenne par an depuis 1968) n démographique anuelle à +1,35% en 2013 . Depuis 2009, cette évolution semble nettement ralentie. Entre 2009 et 2013, le territoire a accueilli 65 habitants par an en moyenne. Depuis 1968, la progression démographique de Langueux est surtout liée à un solde migratoire important. Seule la période 1990-

2,05%/an

1,31%/an 1,35%/an

75/99:+100 hab/an En moyenne

99/09:+87 hab/an En moyenne

Page 5: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 85

Depuis 1982, la population de Langueux est relativement jeune. Les 0-44 ans représentent 57% de la population en 2010. Malgré tout, l est celle des 45-59 ans (24% en 2010 contre 14% seulement en 1982). Ce constat révèle que la population accueillie par Langueux est donc principalement en âge de constituer des familles et donc -14 ans). Cependant, o -de la commune qui montre des signes de vieillissement progressif. gglomération de Saint-Brieuc, on : une population relativement jeune (les 0- -59 Aire de comparaison: C : nces et 50 décès depuis 10 ans. Le taux de natalité de Langueux est en forte baisse continue depuis 1968 (19,4% en 68 et 10,2 en 2010). Le taux de mortalité varie moins fortement (9,7 en 68 7 en 2010).

0-14 15-29 30-44 45-59 60- 74 75 et + Saint Brieuc agglomération (2010) 18% 18% 19% 21% 15% 9%

16 24

14 7

19 22

Page 6: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 86

B. Effectifs scolaires Les effectifs scolaires augmentent de 65 élèves en 12 années scolaires (2/3 classes) dans les écoles publiques. Les effectifs restent stables, dans les écoles privées. Les effectifs scolaires restent un niveau minimum correspondant à une commune de croissance équilibrée. Nous e brée en termes de renouvellement démographique à 10% de sa population scolarisée. Et le taux de population scolarisée de Langueux est de 10%.

Cet équilibre est fragilisé par le fait que équivalent de 2 classes. Alors 2008/2009 2009/2010 2010/2011 2011/2012 2012/2013 2013/2014

Hors commune Langueux 41 48 58 53 63 63 Langueux Hors commune 20 18 12 13 20 17

Les effectifs scolaires représentent un indicateur nécessabaissent pas.

Effectifs écoles privées Effectifs écoles publiques Effectifs totaux

Page 7: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 87

C. Analyse socio-démographique

La mixité sociale est une réa , mais qui est en forte augmentation depuis 1999.

En 2009 ¼ de la population des 15 ans et plus appartient à la CSP des retraités. La population qui vit à Langueux est une population majoritairement propriétaire de son logement (65%) et dont les revenus sont ceux de salariés majoritairement imposables.

Catégories socio-professionnelles des ménages en % à Langueux (source : INSEE) Langueux Agglomération St Brieuc

Agriculteurs 1% 1% Artisans/commerçants 6,1% 6,6%

1,3% 11,4% Professions intermédiaires 18,9% 16,9%

Employés 13,4% 11,4% Ouvriers 18,2% 17% Retraités 29,8% 35,4%

Revenus des ménages (source : INSEE) Langueux Agglomération Saint Brieuc

Foyers fiscaux imposables 60,8% 55,2% 35 223 33 155

Foyers fiscaux non imposables 39,2% 44,8% 10 347 9 941

Page 8: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 88

D. Analyse du parc de logements 1. Analyse du parc de logements

ue. Ainsi, le parc de résidences secondaires est limité à 1,3% du parc (42 logements; 168 habitants potentiels). Le parc de logements vacants est relativement faible (4,6 % mais quantitativement significatif : 152 logements). Le taux de résorption de la vacance est proche de 3%. Il est important de constater la part importante de logements vacants dits « frictionnels » (moins de 2 ans) liés aux mutations et remises en locations des biens. En 2010, la commune compte 3270 logements, principalement en résidences principales.

Selon les données communales, la commune produit en moyenne 70 logements par an depuis 1989. Ces 10 dernières années (2004-2013), elle a produit 1040 logements.

Page 9: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 89

Pour Langueux en terme de typologie générale de la production de logements neufs : a production de logements collectifs e depuis 2002 pour constituer près de 60% de la production de logements depuis 12 ans. Ce qui se traduit par un équilibre de 50% en individuel et 50% en logements collectifs depuis 1989. Un élément favorable à la densification attendue dans le SCOT. Le parc de logements est constitué de 20% de logements locatifs. Ce ratio répond à la demande locale. Langueux accueille un 36,5 % de locataires dont 12,9% en

O de 2,3 personnes par ménage. Ce chiffre est stable depuis 2007.

Page 10: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 90

2. Typologie des opérations récentes a) DOMAINE DE SAINT ILAN (2007)

Le domaine de St Ilan est une opération de 87 logements, essentiellement des maisons individuelles non cependant notamment à proximité de la rue de Faligot de petites maisons mitoyennes. La plupart des maisons sont des modèles classiques de constructions, on trouve à la fois des « modèles » plus récents: utilisation de toitures

Une opération insuffisamment dense au regard de la densification attendue de 25ha dans le SCoT. , une diversification insuffisante et une densification trop faible.

Secteur

Equipement public/collectif

f

Espace du Grand Pré

Page 11: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 91

b) SECTEUR RUE JEAN RICHEPIN, RUE FRANÇOIS-MARIE LUZEL

front de rue. individuelles mitoyennes de petites taille et sur de petites parcelles.Une densité supérieure à la densité de 25 Logts/ha attendus.

Secteur

Page 12: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 92

c) SECTEUR DE LA CROIX SAMSON (2006) Constructions relativement denses: à la fois maisons individuelles mitoyennes et petits collectifs R+2 pour un ensemble de 62 logements. Les maisons sont construites sur le même modèle architectural. Les deux ensembles sont séparés par la rue de la Croix Samson, les deux rues sont desservies par des voides stationnements.

Secteur

Page 13: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 93

E. Consommation foncière à 25 et 10 ans 1. Ces 25 dernières années (1989-2013) (Source et réalisation services techniques de la commune) Depuis 1989, le territoire communal a été urbanisé à hauteur de 8,9% supplémentaire. Une consommation foncière ntre bourg. La consommation la fait de la loi littoral : dans le village des Grèves, et les secteurs urbanisés proches de Boutdeville et Saint Ilan. On ne perçoit que 6 parcelles construites en habitat isolé depuis 1989. En moyenne depuis 1989, la commune a consommé 3,3 ha par an. Ces vingt- sommation de 3,33 458 m², soit une densité moyenne des opérations de 21,75 logements/ha. 2. Ces 10 dernières années (2004-2014) En moyenne de 2004 à 2014, la commune a consommé 37,5 ha et a produit environ 961 logements. Ces dix dernières 350 m², 23 logements/ha. (30 logements/ha en zone AU en moyenne et 19 logements/ha en zone U en moyenne). En zone AU ont été produits 703 logements environ (23 ha consommés). En zone U ont été produits 258 logements (14,5 ha consommés). Les secteurs qui ont été aménagés sont :

Le bourg (85%) Les Grèves (10%) La Cage (2%) La Perrière (1%) Autres (4%) : Autres : secteurs urbanisés de Létivy, Quibidy et Les Joncs

Détails de la densification des secteurs U

Page 14: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 94

F. Desserrement des ménages (calcul du point mort) Le calcul du « point mort » permet de déterminer le nombre de logements à produire pour maintenir une population constante Trois composantes sont à prendre en compte :

en

La variation du parc de résidences secondaires et de logements vacants (RSLV) . Elle permet de mesurer la production nécessaire pour assurer un minimum de fluidité au marché local.

décohabitation des jeunes adultes. Le point-mort est le résultat de chacun de ces facteurs qui peuvent agir, soit en augmentant, soit en réduisant son niveau (cf. tableau de synthèse ci-dessus). Tableau du calcul du point mort commune de Quévert

2007 2012 Variation du parcTotal logements 1561 1715 154Nombre de logements commencés entre 2007 et 2012 113R -41

2007 2012 VariationRésidences secondaires 46 53 7Logements vacants 52 78 26RSLV 33

2007 2012Population des ménages 3400 3632Taille des ménages 2,3 2,3D 0

Renouvellement du parc de logements -41Variation résidences secondaires et logements vacants 33Desserrement des ménages 0Point mort 2007 - 2012 -8Point mort annuel -1

Renouvellement du parc de logements

Variation du parc de résidences secondaires et de logements vacants

Desserrement des ménages

Calcul du point mort

Page 15: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 95

Le tableau de calcul du point mort indique que le point mort annuel est négatif (-1 logement). U -mort négatif, quand le renouvellement de son parc existant crée suffisamment de logements (sans construction) et/ou quand les résidences secondaires et les logements vacants diminuent. Ce point-mort négatif signifie que construire pour maintenir le niveau de sa population, ou encore que tout logement neuf construit génère directement une progression de la population.

Page 16: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 96

IV. Données territoriales A. Structure urbaine

ngueux dont trois plus principalement près du centre : Le centre- ; Des extensions denses caractérisées contourner (Orangerie, nord des rues de la Landelle et de Bourgogne) ; Des extensions pavillonnaires lâches principalement au nord de la RN12 qui accentuent ; ; Le bâti isolé entre le bourg et Les Grèves ; Des opérations « citadelles » déconnectées du centre urbain (Saint-Ilan, Site de Boutdeville ancienne Briqueterie).

Page 17: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 97

B. 2 pôles de vie principaux 1.

e ville de Langueux présente une densité moyenne peu dense comparativement aux densités moyennes rencontrées généralement dans un centre-ville. Elles varient de 13 logements/ha à 19,5 logements/ha dans le centre-ville. Le centre ville rassemble une large partie des fonctions urbaines dans un rayon de 500 mètres.

0 100m

Espaces artificialisés de loisirs (terrains de sport)

Page 18: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 98

2. Le village des Grèves Le village des Grèves est situé le le long du littoral. Il est en espace proche du rivage et en partie dans la bande des 100 mètres. Il est situé à 2,4 Km du centre ville de Langueux et à . En terme dispose de deux écoles (une é chapelle et d . Le village accueille le centre de formation AFPA. Il ne dispose pas de commerces, Son urbanisation est . L du village des Grèves, au sud.

Page 19: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 99

C. Transports et déplacements 1.

Un territoire traversé par la RN 12. s glomération, le centre bourg , la zone commerciale de Langueux-Trégueux. Une bonne desserte en transports en commun pour la zone commerciale, le centre bourg, les grèves, Saint Ilan. La commune est desservie par les lignes de transports mises en place par Saint Brieuc Agglomération (Transport

desserte est bien répartie sur la commune: la zone commerciale, le centre bourg, St Ilan Grèves/la croix. Un bon réseau de liaisons douces de loisirs et de liens interquartiers. cheminements et chemins de randonnées importabourg ou les autres espaces urbanisés.

Page 20: PIECE 1 RAPPORT PRESENTATION · 2016. 9. 5. · Title: PIECE 1_RAPPORT PRESENTATION.pdf Author: portable-JAuguin Created Date: 8/29/2016 5:29:22 PM

U941 100

Une forte majorité des actifs ne travaillent pas sur le territoire de Langueux. Les déplacements restent donc plus que majoritairement effectués en voiture.