Plan Comptable Détaillé

7/21/2019 Plan Comptable Dtaill

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plan comptable dtaill

1-Comptes de financement permanent :

11-capitaux propres :

Ensembles des capitaux appartenant une entreprise, ainsi que lensemble des ressourcesfigurant au passif du bilan et qui ont un caractre permanent et ne proviennent pas de

l'emprunt.

Les capitaux propres peuvent contenir des lments susceptibles d'tre grevs de dettes

fiscales latentes, ou engendrer des crances fiscales latentes et compris le rsultat net de

l'exercice.

111 capital social ou personnel :Le capital est l'ensemble des sommes mises de fa!on permanente la disposition de

l'entreprise par ses propritaires ou associs sous forme d'apports en espces ou en nature, lors

de la cration de l'entreprise ou lors des augmentations ultrieures de capital.

"our une entreprise en nom personnel, le capital dit individuel, peut varier tout moment

selon le dsir de l'exploitant. #ans une socit, le capital dit social, est fix par contrat et nepeut tre modifi qu'en respectant des procdures bien dfinies $runion d'une %ssemble

&nrale Extraordinaire des actionnaires notamment. Le compte (((( enregistre son crdit

le montant du capital figurant dans les statuts de la socit. )) retrace l'volution de ce capital

au cours de la vie de la socit suivant les dcisions des organes comptents. )l est crdit lors

de la constitution de la socit ou l'occasion des augmentations de capital *

+ du montant des apports en espces ou en nature effectus par les associs pour la partie aussi

bien appele que non appele

+ du montant des incorporations de rserves. )l est dbit des rductions de capital quelle qu'en

soit la cause $absorption de pertes, remboursement aux associs etc.... Le compte (((- est

crdit du fonds de dotation initial des tablissements publics ainsi que de tout autre apport de

fonds accord ces tablissements et prsentant le caractre de dotations complmentaires.

ette comptabilisation des dotations complmentaires, spciale aux tablissements publics, se

/ustifie par le fait que le fonds de dotation de ces organismes n'a pas un caractre nettement

dfini comme le capital social dans le cas des socits commerciales l'octroi de ces dotations

tant un des moens gnralement emplos par l'Etat pour reconstituer les fonds propres des

tablissements publics. % la cration de l'entreprise individuelle, le capital initial est gal la

diffrence entre le montant des lments actifs et le montant des lments passifs que

l'exploitant dcide d'inscrire au bilan de son entreprise. Le compte (((0 1apital personnel1

enregistre son crdit *

+ le montant des apports de l'entrepreneur au dbut ou en cours d'activit

+ le bnfice de l'exercice prcdent $par le dbit du compte ((2( 1 3sultat net del'exercice1.

)l enregistre son dbit *

+ les prlvements et les retraits personnels de l'exploitation quelle qu'en soit la nature

+ la perte de l'exercice prcdent $par le crdit du compte ((22.

Le solde du compte (((0, mme dbiteur en fin d'exercice, appara4t au passif du bilan dans le

poste ((( 1capital social ou personnel1. La fraction du capital non appele est porte au dbit

du compte (((2. Le solde de ce compte appara4t distinctement au passif du bilan en

soustraction du montant du capital social $compte ((((. )l reprsente la crance de la socit

sur les actionnaires.

((- primes dmission, de fusion et dapport *

es primes sont la prsentation de la partie des apports purs et simples non comprise dans lecapital social. La prime d'mission $compte ((-( est constitue par l'excdent du prix


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d'mission sur la valeur nominale des actions ou des parts sociales attribues l'apporteur. La

prime de fusion $compte ((-- appara4t comme la diffrence entre la valeur des lments

re!us en apport et le montant de l'augmentation de capital de la socit absorbante $gal la

valeur nominale des titres mis en rmunration de l'apport. Le compte ((-5 1"rimes

d'apport1 est notamment utilis pour enregistrer les primes concernant les parts sociales cres

par les socits autres que les socits anonmes.113 carts de rvaluation :Le compte ((56 enregistre les carts dgags l'occasion d'oprations de rvaluation qui ont

le caractre de capitaux propres.

114 rserve lgale :La fraction des bnfices nets qui doit, en vertu de la loi tre affecte un fonds de rserve est

porte au crdit du compte ((761 rserve lgale1.

115 Autres rserves :Les rserves sont en principe des bnfices nets affects durablement l'entreprise. Le compte

((8( enregistre les rserves dotes en vertu de dispositions statutaires ou contractuelles. 9ont

portes au crdit du compte ((88 les rserves, autres que la rserve lgale, constitues en

vertu de dispositions lgales. Les rserves, autres que la rserve lgale, sont crdites selon lecas aux comptes ((8(, ((8- ou ((88. es comptes sont dbits lors des prlvements sur les

rserves concernes pour incorporation au capital, distribution aux associs, compensation de

pertes.

116 -Report nouveau :Le report nouveau est le rsultat net ou la partie du rsultat net dont l'affectation a t

reporte par les organes comptents, qui ont statu sur les comptes de l'exercice ou des

exercices prcdents. )l est constitu par la somme des bnfices nets et des pertes nettes des

exercices antrieurs non encore affects. :n distingue le report nouveau bnficiaire

$compte ((;( et le report nouveau dficitaire $compte ((;2.

11 Rsultats nets en instance d!affectation :9ont enregistrs dans ces comptes les rsultats nets des exercices antrieurs non encore

affects par les organes comptents la date de clissement ou l'appauvrissement de l'entreprise au cours de

l'exercice considr il relve donc d'un concept patrimonial et non de trsorerie. )l s'agit en

fait de la part rsiduelle du rsultat d'exploitation revenant aux actionnaires aprs que les

cranciers et l'Etat ont per!u leur part. e rsultat net peut donc tre distribu sous forme de

dividendes, ou mis en rserves $et augmenter ainsi le montant des capitaux propres de

l'entreprise.Les comptes ((2( et ((22 sont utiliss pour solder le compte ==66 13sultat aprs imp


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131 su#ventions d$investissement :9ommes verses par des "ouvoirs "ublics ou des organismes assimils des entreprises la

condition de raliser un certain nombre d'investissements afin d'aider des secteurs ou des ?one

gograp>iques per!us comme dfavoriss.

oupablement, la subvention d'investissement est enregistre au passif entre les capitaux

propres et les dettes de financement, car elle n'a pas normalement vocation tre rembourse."uis elle est vire progressivement au compte de rsultat en produits au fur et mesure de

l'amortissement du bien qui l'a /ustifie. % l'issue de l'amortissement de ce bien, elle a

totalement disparu au bilan puisqu'elle a t rapporte par petites tranc>es dans le compte de

rsultat. Les comptes (5(( et (5(2 sont destins la fois faire appara4tre au bilan le montant

des subventions d'investissement /usqu' ce qu'elles aient rempli leur ob/et, et permettre aux

entreprises subventionnes d'c>elonner sur plusieurs exercices la constatation de

l'enric>issement provenant de ces subventions. Le compte (5(( est crdit de la subvention

par le dbit du compte d'actif intress $compte de tiers ou compte financier.En principe, le

compte (5(2 est dbit par le crdit du compte 0800 1 reprises sur subventions

d'investissement1 *

+ d'une somme gale au montant de la dotation aux comptes d'amortissements proportionnelle la quote + part des immobilisations amortissables acquises ou cres au moen de la

subvention

+ d'une somme dtermine en fonction du nombre d'annes pendant lesquelles les

immobilisations non amortissables acquises ou cres au moen de la subvention sont

inalinables aux termes du contrat ou, dfaut de clause d'inalinabilit dans le contrat, d'une

somme gale au dixime du montant de la subvention. 9eul figure au bilan le montant net de

la subvention d'investissement non encore inscrite au compte des produits et c>arges. Les

comptes (5(( et (5(2 sont solds l'un par l'autre lorsque le dbit du deuxime est gal au

crdit du premier.

#es drogations ces rgles gnrales peuvent tre admises lorsqu'une telle mesure est

/ustifie par des circonstances particulires, notamment par le rgime /uridique des

entreprises, l'ob/et de leur activit, les conditions poses ou les engagements demands par les

autorits ou organismes aant allou les subventions.

135 provisions rglementes :"rovisions prises dans le cadre de mesures fiscales destines transfrer une partie des imparges futures $elles ne constituent pas proprement parler des provisions. Les

provisions rglementes ne correspondent pas l'ob/et normal d'une provision. Elles sont

comptabilises comme telles en application de dispositions lgales ou rglementaires. Les

provisions rglementes sont cres suivant un mcanisme analogue celui des provisions

proprement dites. :nt notamment le caractre de provisions rglementes les provisions *+ pour investissements

+ autorises spcialement pour certaines professions $reconstitution de gisement minier...

+ pour acquisition et construction de logements. 9ont assimiles, du point de vue de leur

fonctionnement comptable, des provisions rglementes *

+ les amortissements drogatoires

+ les plus+values rinvesties dans les actifs non cds ou disparus et non encore imposes. Le

montant de la dotation de l'exercice aux comptes de provisions rglementes est enregistr par

le dbit du compte ;827 1#otations aux provisions rglementes1 et le crdit de l'un des

comptes (58(, (58-, (587,(588, (58; et (58=. Le compte 0827 13eprises sur provisions

rglementes1 enregistre son crdit les reprises sur provisions rglementes par le dbit de

l'un des comptes (58(, (58-, (588, (58; et (58=.14-%ettes de financement :


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#ettes autres que celles relevant du ccle d'exploitation contractes pour une dure de plus

d'un an l'origine.

141 emprunts o#ligataires :@n emprunt obligataire est un emprunt lanc par une entreprise, une banque, un Etat ou une

organisation gouvernementale matrialis sous forme d'obligations qui sont ac>etes par des

investisseurs. %u lieu de n'avoir qu'un seul interlocuteur, la banque, l'entreprise met unemprunt obligatoire pour diversifier ses sources de financement et ainsi amliorer son

indpendance. Les emprunts obligataires peuvent tre aussi souscrits par les banques elles

mmes.

Les emprunts obligataires dont le remboursement est assorti de primes sont comptabilits au

crdit du compte (7(6 pour leur montant total, primes de remboursement incluses. La

contrepartie de ces primes est enregistre au dbit du compte -(56 1"rimes de remboursement

des obligations1 qui figure l'actif du bilan.

14 autres dettes de financement :Les autres dettes de financement comprennent les dettes non lies des oprations

d'exploitation dans le cas oA ces dettes sont prsumes avoir leur naissance un dlai

d'exigibilit suprieur dou?e mois. es dettes restent inscrites dans leur compte d'entre demanire irrversible /usqu' leur extinction totale sauf vnement ou apprciation affectant les

conditions de leur entre initiale. Les avances remboursables consenties par l'Etat une

entreprise reprsentent, pour cette entreprise, un vritable emprunt. Elles sont inscrites au

crdit du compte (7=-. Le compte (=75 est rserv aux dettes caractre financier

l'exclusion des dettes d'exploitation $oprations commerciales courantes. Les billets de fonds

paer par l'entreprise sont assimils aux emprunts. )ls sont enregistrs au crdit du compte

(7=7.

Les intrts courus et non c>us sont inscrits en compte de rgularisation passif $poste 772.

15-&rovisions dura#les pour ris'ues et c(arges *Les provisions durables pour risques et c>arges sont destines faire face des risques ou

des c>arges dont on prvoit la ralisation dans un dlai suprieur dou?e mois la date de

clrents l'activit

de l'entit tels que ceux rsultant des garanties donnes aux clients ou des oprations traites

en monnaies trangres. Le compte (8(7 enregistre les pertes prvues sur la liquidation des

marc>s terme en cours la clarges rpartir sur plusieurs

exercices correspondant des c>arges prvisibles, telles que les frais de grosses rparations,

qui ne sauraient normalement tre rattac>es au seul exercice au cours duquel elles sont

engages. @ne provision pour couvrir des frais de grosses rparations doit rpondre aux

conditions suivantes *

+ tre destine couvrir des c>arges importantes qui ne prsentent pas un caractre annuel et

ne peuvent tre assimiles des frais courants d'entretien et de rparation

+ faire l'ob/et d'une prvision en fonction de la frquence des grosses rparations envisages.

Lors de la constitution d'une provision pour risques et c>arges, le compte de provisions est

crdit par le dbit *+ du compte ;(28 1#otations d'exploitation aux provisions pour risques et c>arges durables1,


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lorsqu'elle concerne l'exploitation

+ du compte ;525 1#otations aux provisions pour risques et c>arges financiers1 lorsqu'elle

affecte l'activit financire de l'entreprise

+ du compte ;82; 1#otations non courantes aux provisions pour risques et c>arges1 lorsqu'elle

a un caractre non courant. Le compte de provisions est ra/ust la fin de c>aque exercice

par *+ le dbit des comptes de dotations correspondant ;(28, ;525 ou ;828, lorsque le montant de

la provision doit tre augment

+ le crdit du compte 0(28 13eprises d'exploitation sur provisions pour risques et c>arges1, du

compte 0525 13eprises sur provisions pour risques et c>arges financiers1, ou du compte 0828

13eprises sur provisions pour risques et c>arges non courants1, lorsque le montant de la

provisions doit tre diminu ou annul $provision devenue, en tout ou partie, sans ob/et. Lors

de la ralisation du risque ou de la survenance de la c>arge, la provision antrieurement

constitue est solde par le crdit des comptes 0(28, 0525 ou 0828 corrlativement, la

c>arge intervenue est inscrite au compte intress de la classe ;.

16- compte de liaison des ta#lissements et succursales :

)l est utilis pour comptabiliser des cessions entre tablissements, succursales, usines ouateliers d'une mme entit qui tiennent des comptabilits autonomes.

16) Comptes de liaison des ta#lissements et succursales :Les comptes (;6( et (;68 sont ouverts par les entreprises qui ont des succursales ou

largissements tenant des comptabilits distinctes, en vue de recevoir les critures destines

assurer les liaisons indispensables entre ces comptabilits et la comptabilit centrale du sige.

Les comptes de liaison doivent tre solds en fin d'exercice. )ls ne figurent par consquent par

dans le bilan.

1*-cart de conversion - passif :Les crances immobilises et les dettes de financement sont converties et comptabilises en

#ir>ams sur la base du dernier cours de c>ange connu la date de clams comptabiliss l'entre, les diffrences de conversion sont inscrites

au crdit *

+ du compte (0(6 s'il s'agit d'une augmentation du montant des crances immobilises

+ du comte (0-6 s'il s'agit d'une diminution du montant de dettes de financement.

% l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes.

1*1 Augmentation des crances immo#ilises :Les crances immobilises sont des crances c>ues depuis plus de trois mois mais dont le

recouvrement final, sans tre compromis, ne peut tre effectu immdiatement.

1*+ %iminution des dettes de financement :

#ettes autres que celles relevant du ccle d'exploitation contractes pour une dure de plusd'un an l'origine.

+-comptes d$actif immo#ilis :+1- immo#ilisation en non , valeur :)mmobilisation regroupant, la cl


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d'abord au dbit des comptes de c>arges et repris au crdit du " par les comptes de

1Bransferts de c>arges1 pour tre enfin dbits au compte -((-. Le compte -((5 enregistre les

frais engags suite des oprations d'augmentation de capital. Le compte -((7 enregistre les

frais conscutifs des oprations de restructuration sous forme de fusions, scissions et

transformations. Les comptes -((; et -((0 comprennent les frais de prospection et de

publicit concernant des activits nouvelles ou des perfectionnements d'activit et qui nesauraient normalement tre inscrits dans les comptes de c>arges en raison de leur importance

et des conditions dans lesquelles ils ont t engags et qui sont susceptibles, de bnficier

plus d'un exercice.

+1+ C(arges rpartir sur plusieurs exercices :e sont lensemble des frais engags par lentreprise lors de lacquisition des immobilisations,

de lmission des empruntsC Les frais d'acquisition des immobilisations inscrits au compte

-(-( comprennent exclusivement les droits de mutation, les >onoraires ou commissions et les

frais d'actes. Les frais de transports, d'installation et de montage ne sont pas inscrits au compte

-(-(. )ls sont compris dans la valeur d'entre des immobilisations concernes. Les frais

d'mission des emprunts ports au compte -(-8 comprennent les frais engags lors de

l'mission d'emprunts tels que les emprunts obligataires.+13 &rimes de rem#oursement des o#ligations :e sont lensemble des frais engags par lentreprise lors dmission dobligations. Le

montant porter au dbit du compte -(56 est gal la diffrence entre la valeur de

remboursement des obligations et leur prix d'mission.

++- immo#ilisations incorporelles :)mmobilisations regroupant des dpenses constitutives de moens d'activit gnrateurs de

revenus futurs et susceptibles d'avoir une valeur de revente des tiers en tant que tels. Les

comptes d'immobilisations incorporelles sont dbits la date d'entre des lments dans le

patrimoine. Lors des cessions ou des retraits, la valeur d'entre des immobilisations

incorporelles sorties de l'actif et les amortissements correspondant sont retirs des comptes oA

ils sont inscrits. Le montant net en rsultant est port au dbit du compte ;8(- 1 Daleurs nettes

d'amortissements des immobilisations incorporelles cdes1. 9imultanment, le compte 08(-

1"roduits des cessions des immobilisations incorporelles1 est crdit par le dbit du compte

57=( 1rances sur cessions d'immobilisations1 ou d'un compte de trsorerie.

++1 .mmo#ilisation en rec(erc(e et dveloppement :e sont des frais engags par lentreprise dans le domaine de la rec>erc>e et du

dveloppement pour son propre compte. es frais doivent remplir les conditions suivantes *

+ Les pro/ets de rec>erc>e et de dveloppement doivent tre nettement individualiss et leur

cot distinctement tabli pour tre reparti dans le temps. $omptabilit analtique.

+>aque pro/et doit avoir des srieuses c>ances de russite tec>nique et de rentabilit

commerciale et financire.9ont portes au dbit du compte --(6 les seules dpenses qui correspondent l'activit

ralise par l'entreprise pour son propre compte en matire de rec>erc>e applique et

dveloppement. En sont exclus les frais entrant dans le cot de production des commandes

passes par des tiers. En vertu du principe de prudence, l'entreprise n'immobilise pas en

gnral les frais de rec>erc>e et de dveloppement qu'elle a engags, en raison de caractre

alatoire de cette activit.

% titre exceptionnel, les frais de rec>erc>e et de dveloppement peuvent tre ports en

immobilisation au compte --(6 s'ils respectent toutes les conditions suivantes *

+ les pro/ets de rec>erc>e et de dveloppement doivent tre nettement individualiss et leur

cot distinctement tabli peut tre rparti dans le temps l'aide notamment d'une comptabilit

analtique approprie + c>aque pro/et doit avoir, la date d'tablissement des tats de snt>se, de srieuses c>ances


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de russite tec>nique et de rentabilit commerciale et financire. Le compte --(6 est dbit

par le crdit du compte 0(7- 1)mmobilisations incorporelles produites par l'entreprise pour

elle+mme1.

+++ /revets0 mar'ues0 droits et valeurs similaires :e sont des dpenses faites pour lobtention des avantages que constitue la protection

accorde a linventeur, lauteur, ou au bnficiaire du droit dexploitation des brevets,marquesC Le compte ---6 est en gnral constitu par les lments incorporels

correspondant aux dpenses faites pour l'obtention de l'avantage reprsent par la protection

accorde sous certaines conditions l'inventeur, l'auteur ou au bnficiaire du droit

d'utilisation d'un brevet, d'une marque, de modles, dessins, ou au titulaire d'une concession.

En cas de prise de brevets conscutive des activits de rec>erc>e et dveloppement,

l'entreprise dtermine la valeur ventuelle de ses brevets qui est au plus gale la fraction non

amortie des frais correspondants inscrits au compte --(6. Le montant retenu constitue la

valeur d'entre en comptabilit du brevet. Le compte ---6 est dbit de ce montant par le

crdit du compte --(6.

++3 onds commercial :

)l est constitu par les lments incorporels qui ne font pas lob/et dune valuation et dunecomptabilisation spare au bilan il sagit de * clientle, ac>alandage, droit au bail, nom

commercial et enseigne.

++ Autres immo#ilisations incorporelles :Le poste --= peut servir l'enregistrement des immobilisations incorporelles en cours la

date de cl


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+ au compte -5(( s'il s'agit de terrains nus sans construction

+ au compte -5(- s'il s'agit de terrains amnags ou viabiliss

+ au compte -5(5 s'il s'agit de terrains bGtis supportant une ou plusieurs constructions

+ au compte -5(7 s'il s'agit de terrains de gisement tels que les carrires. ette catgorie de

terrains est amortissable dans les conditions dfinies au compte -=5(

+ au compte -5(; s'il s'agit de dpenses faites en vue de l'amnagement des terrains $clers, les toitures ainsi que les amnagements faisant corps avec eux, l'exclusion de

ceux qui peuvent tre facilement dtac>s et de ceux qui, en raison de leur nature et de leur

importance, /ustifient une inscription distincte

+ les constructions sur terrains d'autrui $compte -5-5 qui comprennent les constructions

difies sur le sol d'autrui

+ les ouvrages d'infrastructure $compte -5-8 qui sont destins assurer les communications

sur terre, sous terre et par eau ainsi que les barrages pour la retenue des eaux et les pistesd'arodrome

+ les agencements et amnagements de construction $compte -5-0 qui sont les travaux

destins mettre en tat d'utilisation les constructions de l'entreprise.

+33 .nstallations tec(ni'ues0 matriel et outillage :)l sagit de toutes les installations, matriel et mac>ines ainsi que leurs agencements et

amnagements lis directement lactivit de lentreprise. Le compte -55( enregistre *

+ les units fixes d'usage spcialis, pouvant comprendre constructions, matriels ou pices

qui, mme sparables par nature, sont tec>niquement lis pour leur fonctionnement et que

cette incorporation de caractre irrversible rend passibles du mme rt>me d'amortissement

+ les installations qui, dans une profession, sont affectes un usage spcifique et dont

l'importance /ustifie une gestion comptable distincte. Le compte -55- enregistre *

+ le matriel constitu par l'ensemble des quipements et mac>ines utiliss soit pour

l'extraction, la transformation, le fa!onnage, le conditionnement des matires ou fournitures

soit pour les prestations de services l'exclusion de matriel de transport et du matriel de

bureau

+ l'outillage comprenant les instruments tels qu'outils et mac>ines dont l'utilisation,

concurremment avec un matriel, spcialise ce matriel dans un emploi dtermin. Le compte

-555 enregistre les emballages identifiables susceptibles d'tre provisoirement conservs par

les tiers et que l'entreprise s'engage reprendre dans des conditions dtermines.

+34 2atriel de transport :

Le matriel de transport comprend tous les v>icules et appareils servant au transport parterre, par eau ou par air, du personnel, des marc>andises, matires et produits.

-58 Hobilier, matriel de bureau et amnagements divers *

Heubles, mac>ines et instruments de bureau utiliss par les diffrents services administratifs

ou autre tel que * les bureaux, les c>aises, les armoires, les mac>ines crire, le matriel

informatiqueC.

Le mobilier de bureau $compte -58( comprend les meubles et ob/ets tels que tables, c>aises,

classeurs, et bureaux utiliss dans l'entreprise. Le compte -58- enregistre le matriel de

bureau qui comprend les mac>ines et instruments tels que mac>ines crire, mac>ine

calculer, utiliss par les diffrents services. Le compte -588 est rserv au matriel

informatique tel qu'ordinateurs, terminaux Cetc Le compte -58; est utilis lorsque

l'entreprise n'est pas propritaire des agencements, installations et amnagements effectus,c'est dire quant ils sont incorpors dans les immobilisations dont elle n'est pas propritaire


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ou sur lesquelles elle ne dispose d'aucun droit rel $cas des immobilisations en location ou en

crdit+bail.

+3 Autres immo#ilisations corporelles :Enregistre le montant des installations gnrales, agencements et amnagements divers

financs par l'entit lorsqu'elle n'est pas propritaire de ces lments, c'est++dire, lorsqu'ils

sont incorpors dans des immobilisations dont elle n'est pas propritaire ou sur lesquelles ellene dispose d'aucun autre droit rel. e compte est utilis lorsque les spcificits des

immobilisations corporelles ne permettent pas leur inscription dans les autres comptes

d'immobilisation. $Exemple * c>eptel...

+3" .mmo#ilisations corporelles en cours :e compte pour ob/et de faire appara4tre la valeur des immobilisations non termines la fin

de c>aque exercice. Les immobilisations corporelles en cours comprennent *

+ les immobilisations non termines la cl


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+5 Autres titres immo#iliss :Les autres titres immobiliss inscrits au poste -8= sont les titres autres que les titres de

participation et autres que les titres immobiliss confrant des droits de crances que

l'entreprise a l'intention de conserver durablement. )ls sont reprsentatifs de parts de capital ou

de placements long terme. Les comptes -8=( et -8== sont dbits de la valeur d'entre

compris le cas c>ant la partie non encore libre des titres acquis par l'entreprise. Lescomptes -8(6, -8=( et -8== sont crdits, en cas de cession, par le dbit du compte ;8(7

1Daleurs nettes d'amortissements des immobilisations financires1 pour la valeur comptable

nette des titres cds. 9imultanment, le compte 57=( 1rances sur cessions

d'immobilisations1 ou un compte de trsorerie est dbit par le crdit du compte 08(7

1"roduits des cessions des immobilisations financires1 $#roit de proprit pour le prix de

cession des titres.

+*- cart de conversion - actif :Les crances immobilises et les dettes de financement sont converties et comptabilises en

dir>ams sur la base du dernier cours de c>ange connu la date de clams prcdemment comptabiliss l'entre, les diffrences de conversionsont inscrites au dbit *

+ du compte -0(6 s'il s'agit d'une diminution du montant des crances immobilises

+ du compte -0-6 s'il s'agit d'une augmentation du montant des dettes de financement.

% l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes.

+*1 %iminution des crances immo#ilises :$Doire poste (0(

+*+ Augmentation des dettes de financement :$Doire poste (0-

+- amortissement d$immo#ilisations :onstatation comptable de l'talement sur la dure d'utilisation d'une immobilisation, de la

diffrence entre sa valeur d'entre et sa valeur rsiduelle prvisionnelle $montant

amortissable. et talement prend la forme d'un plan d'amortissement. )l peut tre calcul

suivant diverses modalits c>oisies sur la base de critres conomiquement /ustifis. En raison

des difficults de la prvision, l'amortissement consiste gnralement dans l'talement sur une

dure probable de vie, de la valeur des biens normalement amortissables.

+1 Amortissements des non-valeurs :Les frais prliminaires et les c>arges rpartir peuvent tre amortis entirement ds le premier

exercice. 9i la situation financire des entreprises ne permet pas un apurement aussi rapide,

l'amortissement est effectu le plus targes

rpartir

+ ;52( s'il s'agit de dotations aux amortissements des primes de remboursement des

obligations

+ ;82( s'il s'agit de dotations aux amortissements exceptionnels relatives aux frais

prliminaires et aux c>arges rpartir.

Les comptes -=((, -=(- et -=(5 sont solds par le dbit des comptes d'immobilisationscorrespondants ds que les non+valeurs considres sont entirement amorties.


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++ Amortissements des immo#ilisations incorporelles :9auf cas exceptionnels mentionner et /ustifier dans l'EB), l'immobilisation en rec>erc>e et

de dveloppement doit tre amortie dans un dlai qui ne peut dpasser cinq exercices. En cas

d'c>ec des pro/ets de rec>erc>e et de dveloppement, les dpenses correspondantes sont

immdiatement amorties par le dbit du compte ;82( et le crdit du compte -=-(. Les brevets

d'invention sont normalement amortissables sur la dure du privilge dont ils bnficient ousur leur dure effective d'utilisation si elle est plus courte. Les marques dont la protection n'est

pas limite dans le temps ne sont pas, en principe, amortissables. Les procds industriels,

modles et dessins sont amortissables ds lors qu'ils sont susceptibles de devenir obsoltes.

Les lments du fonds commercial, qui ne bnficient pas ncessairement d'une protection

/uridique leur garantissant une valeur certaine, sont amortissables.

Les amortissements des immobilisations incorporelles sont enregistrs au dbit des comptes

;(2- ou ;82( par le crdit des comptes intresss d'amortissements.

+3 Amortissements des immo#ilisations corporelles *

9ont ports au crdit du compte -=5( les amortissements de terrains de gisement tels que

carrires et sablires. 9eule la partie du terrain constituant le gisement dont sont extraits les

matriaux est amortissable en fonction de l'puisement de ce gisement. Le trfonds quiconstitue le terrain aprs puisement du gisement n'est pas amortissable. Les immobilisations

corporelles sont amortissables suivant des taux fixs par l'entreprise en fonction de

l'exprience et des usages. )l est tenu compte notamment du degr d'utilisation des lments

amortir, des conditions d'utilisation, des c>angements rsultant des tec>niques ou de besoins

nouveaux qui peuvent rendre prmaturment caduques certaines immobilisations. Les

amortissements des immobilisations corporelles sont enregistrs au dbit des comptes ;(25 ou

;82( par le crdit des comptes intresss d'amortissements.

+"- provision pour dprciation des immo#ilisations :onstatation comptable de l'existence, pour une immobilisation, d'une valeur actuelle devenue

infrieure la valeur d'entre ou la valeur nette d'amortissements. Les amoindrissements de

valeur des immobilisations rsultant de causes dont les effets ne sont pas /ugs irrversibles

sont constats par des provisions pour dprciation. Lors de la constitution d'une provision

pour dprciation ou de l'augmentation d'une provision d/ constitue, le compte de

provision concern est crdit par le dbit du *

+ compte ;(27 s'il s'agit d'une dotation d'exploitation

+ compte ;52- s'il s'agit d'une dotation financire

+ compte ;52; s'il s'agit d'une dotation non courante.

Lors de l'annulation d'une provision devenue sans ob/et ou de la diminution de cette

provision, le compte de provisions intress est dbit par le crdit du *

+ compte 0(27 pour les reprises d'exploitation

+ compte 052- pour les reprises financires + compte 082; pour les reprises non courantes.

% la date de cession de l'immobilisation, la provision pour dprciation antrieurement

constitue est en principe solde par le crdit des comptes 0(27, 052- ou 082;.

+"+ &rovisions pour dprciation des immo#ilisations incorporelles:$Doir rubrique -2

+"3 &rovisions pour dprciation des immo#ilisations corporelles :$Doir rubrique -2

+"4+"5 &rovisions pour dprciation des immo#ilisations financires :$Doir rubrique -2

3- comptes d$actif circulant (ors trsorerie7 :

31- stoc8s :


12/28

Ensemble des biens ou des services, proprit de l'entreprise, qui interviennent dans le ccle

d'exploitation pour tre * soit vendus en l'tat ou au terme d'un processus de production venir

ou en cours soit consomms en gnral au premier usage. )ls comprennent les marc>andises,

matires ou fournitures, produits intermdiaires, produits rsiduels, produits finis, produits en

cours et les emballages, qui sont la proprit de l'entreprise. )l est recommand aux entreprises

d'tablir une nomenclature des stocFs en se rfrant la nomenclature officielle des biens etservices.

311 2arc(andises :Les marc>andises reprsentent tous les biens et services que l'entreprise ac>te pour les

revendre en l'tat $ob/ets, matires, fournitures, etc... sans transformation notable ni

intgration d'autres biens et services produits.

Les comptes 5(((, 5((-, 5((;, et 5((= sont crdits du montant du stocF initial au dbut de

l'exercice par le dbit du compte ;((7 1Dariation de stocFs de marc>andises1. %prs avoir

procd l'inventaire p>sique, c'est dire au recensement et l'valuation des existants en

stocFs, les comptes 5(((, 5((-, 5((; et 5((= sont dbits du montant du stocF final par le

crdit du compte ;((7 la clandises et les produits la clientle ou

dont la valeur est incorpore dans les prix du contenu

+ d'autre part, les emballages susceptibles d'tre provisoirement conservs par les tiers et que

l'entreprise qui les livre s'engage reprendre dans des conditions dtermines condition que

ces emballages ne soient pas commodment identifiables unit par unit. #ans le cas

contraire, ces emballages constituent des immobilisations. Les comptes 5(-(, 5(--, 5(-5,

5(-;, et 5(-= sont *

+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte ;(-7 1Dariation des stocFs de

matires et fournitures1

+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte ;(-7.

313 &roduits en cours :Les produits en cours sont des biens ou des services en cours de formation travers un

processus de production.

Les comptes 5(5(, 5(57 et 5(5= sont *

+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte 0(5( 1Dariation des stocFs des

produits en cours1 ou 0(57 1Dariation des stocFs des services en cours1

+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte 5(5( ou 0(57.

314 &roduits intermdiaires et produits rsiduels :Les produits intermdiaires sont ceux qui ont atteint un stade d'ac>vement mais destins

normalement entrer dans une nouvelle p>ase du ccle de production Les produits rsiduels

comprennent les dc>ets et rebuts de fabrication. )ls comprennent galement les produits finis

et les produits intermdiaires impropres une utilisation ou un coulement normal. Lescomptes 5(7(, 5(78 et 5(7= sont *


13/28

+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte 0(5- 1Dariation des stocFs des

biens produits1

+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte 0(5-.

315 &roduits finis :Les produits finis sont les biens et services qui ont atteint un stade d'ac>vement dfinitif dans

le ccle de production.Les comptes 5(8(, 5(8-, 5(8; et 5(8= sont *

+ crdits du montant du stocF initial par le dbit du compte 0(5- 1Dariation des stocFs des

biens produits1

+ dbits du montant du stocF final par le crdit du compte 0(5-.

34- crances de l$actif circulant :La rubrique des crances comporte *

+ les crances lies des oprations d'exploitation quel que soit leur dlai de recouvrement

+ les crances non lies des oprations d'exploitation, telles que les crances sur cessions

d'immobilisations ou les crances financires, qui leur entre dans le patrimoine, sont

prsumes avoir un dlai de recouvrement infrieur ou gal dou?e mois. es crances

restent inscrites de manire irrversible dans leur compte d'entre /usqu' leur extinction totalesauf vnement ou apprciation affectant les conditions de leur entre initiale. 9ont galement

regroups dans la rubrique 57, les comptes rattac>s aux tiers et destins enregistrer soit des

modes de financement lis aux crances $effets recevoir, soit des crances venir se

rapportant l'exercice $produits recevoir. "ar extension, la rubrique 57 englobe les critures

de rgularisation %ctif des comptes de c>arges et de produits.

La rubrique 57 ne contient que les comptes de tiers dbiteurs. 9i un compte de tiers,

normalement dbiteur, devient crditeur la date d'arrt des comptes, il doit tre vir dans

les comptes parallles de la classe 7.

341 ournisseurs d#iteurs0 avances et acomptes :Le compte 57(( est dbit lors du paiement par l'entreprise d'avances sur commandes passes

auprs des fournisseurs par le crdit d'un compte de trsorerie. )l est crdit par le dbit du

compte 77(( 1fournisseurs1 aprs rception de la facture par l'entreprise. Le compte 57(5 est

dbit par le crdit du compte 77(( lors de la consignation l'entreprise d'emballages ou de

matriel pour le montant de la consignation. Le compte 57(5 est crdit *

+ par le dbit du compte 77(( lorsque l'entreprise rend les emballages ou le matriel au prix de

la consignation

+ par le dbit du compte ;(-5 1%c>ats d'emballages1 lorsque l'entreprise dcide de conserver

les emballages ou le matriel consigns

+ par le dbit du compte 77(( 1fournisseurs1 et du compte ;(5( 1Locations et c>arges

locatives si la reprise se fait pour un montant infrieur celui de la consignation.

Le compte 57(0 est dbit la clandises ou l'un descomptes 0(-(, 0(--, 0(-7, 0(-8, 0(-;, 0(-0 et 0(-= relatifs aux ventes de biens et services


14/28

produits pour le montant >ors taxes

+ du compte 77-8 1lients, dettes pour emballages et matriel consigns1

+ du compte 7788 1Etat, BD% facture1.

Le compte 57-( est crdit par le dbit *

+ d'un compte de trsorerie lors des rglements

+ de l'un des comptes des postes 0(( et 0(- pour le montant des factures d'avoirs tablies parl'entreprise lors des retours de marc>andises par les clients

+ du compte 57-8 1lient Effets recevoir1 lors de l'acceptation par les clients d'une lettre de

c>ange ou de la rception d'un billet ordre

+ du compte 0((2 ou du compte 0(-2 de 1rabais, remises et ristournes accords1 pour le

montant des rductions sur ventes accordes aux clients >ors factures

+ du compte 77(- 1lients avances et acomptes re!us sur commandes en cours1 pour solde de

ce compte.

Le compte 57-5 est dbit par le crdit du compte 57-( du montant des retenues effectues

par les clients sur le prix convenu /usqu' l'c>ance du terme prvu. Le compte 57-7 est

dbit par le crdit du compte 57-( pour le montant des crances douteuses ou litigieuses que

l'entreprise possde sur ses clients. Le compte 57-8 est dbit par le crdit du compte 57-( aumoment de l'entre des effets en portefeuille. Le compte 57-8 est crdit l'c>ance de

l'effet par le dbit d'un compte de trsorerie. Les effets restent maintenus au dbit du compte

57-8 mme dans le cas oA ils sont escompts. Le compte 57-0 est dbit, la cl


15/28

des comptes retra!ant les apports. Le compte 57;- est dbit par le crdit du compte (((2

1%ctionnaires, capital souscrit non appel1 lors des appels successifs du capital il est crdit,

lors de la ralisation de l'apport par le dbit des comptes d'actif ou de passif concerns. Le

compte 57;0 re!oit son dbit les crances rattac>es des comptes d'associs $produits

recevoir etc...

34 Autres d#iteurs :Le compte 57=( est dbit lors de la cession d'immobilisations, du prix de cession, par le

crdit *

+ du compte 08(- s'il s'agit d'une immobilisation incorporelle

+ du compte 08(5 s'il s'agit d'une immobilisation corporelle

+ du compte 08(7 s'il s'agit d'une immobilisation financire $droits de proprit.

Le compte 57=- est dbit du prix de cession des lments d'actif circulant. oncernant les

cessions de titres et valeurs de placement, le compte 57=- est dbit par le crdit du compte

intress du poste 586 1Bitres et valeurs de placement1 pour le prix d'acquisition des titres.

"our solder l'criture *

+ le compte ;5=8 1>arges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement1 est dbit en

cas de moins+value de cession + le compte 05=8 1"roduits nets sur cessions de titres et valeurs de placement1 est crdit en

cas de plus+value de cession.

Le compte 57=0 re!oit les crances rattac>es aux autres dbiteurs $produits recevoir etc...

34" Comptes de rgularisation , actif :e compte permet de repartir les produits dans le temps de manire les attac>er l'exercice

social qui les concerne.

Le compte 572( permet de rattac>er l'exercice les c>arges qui le concernent effectivement,

et celles+l seulement. )l est dbit en fin d'exercice par le crdit des comptes de c>arges

intresss. % l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes. Le compte

5725 enregistre les intrts courus et non c>us sur les prts et autres crances compris ceux

de l'actif immobilis. Le compte 5728 enregistre les c>arges et les produits dont le montant

peut tre connu ou fix d'avance avec une prcision suffisante et qu'on dcide de rpartir par

fractions gales entre les priodes comptables de l'exercice selon le sstme dit de

l'abonnement. Le compte doit tre sold en fin d'exercice. Le compte 5720 enregistre les

oprations qui ne peuvent tre imputes de fa!on certaine un compte dbiteur dtermin au

moment oA elles doivent tre enregistres et qui exigent notamment une information

complmentaire. Le compte 5720 ne doit tre utilis que dans des cas exceptionnels. )l peut

notamment servir pour les oprations de virements internes en cas d'utilisation de /ournaux

auxiliaires ou divisionnaires. Boutes opration initialement impute au dbit du compte 5720

doit tre rimpute au compte dfinitif dans les plus brefs dlais. Le compte 5720 doit tre

sold en fin d'exercice.35- titres et valeurs de placement :Les titres et valeurs de placement sont acquis en vue de raliser un gain brve c>ance et

qui sont normalement conservs moins dun an par lentreprise.

35) itres et valeurs de placement :Les titres et valeurs de placement sont acquis en vue de raliser un gain brve c>ance et

qui sont normalement conservs moins dun an par lentreprise. Le compte 586( est dbit

pour la partie libre et le compte 586- est dbit pour la partie non libre du montant des

actions par le crdit d'un compte de tiers ou de trsorerie. En cas de cession de ces actions, les

critures passer sont celles indiques au compte 57=-. Le compte 5867 enregistre son

dbit le montant des obligations. Le compte 586; re!oit son dbit le montant des bons de

caisse et des bons de Brsor. Les critures comptables relatives aux oprations de cession des


16/28

obligations et des bons de caisse et du Brsor sont identiques celles indiques au compte

57=-.

3*- cart de conversion , actif :Les crances de l'actif circulant et les dettes du passif circulant sont converties et

comptabilises en dir>ams sur la base du dernier cours de c>ange connu la cls aux tiers et

destins soit enregistrer des modes de financement lis aux dettes $effets paer, soit desdettes venir se rapportant l'exercice $c>arges paer. La rubrique 77 ne contient que les


17/28

comptes de tiers crditeurs. 9i un compte de tiers, normalement crditeur, devient dbiteur

la date d'arrt des comptes, il doit tre vir dans les comptes parallles de la classe 5.

441 ournisseurs et comptes rattac(s :Iigurent dans le poste 77( les dettes lies l'acquisition de biens et de services affrents au

ccle d'exploitation de l'entreprise. Le compte 77(( est crdit du montant des factures

d'ac>ats de biens ou de services par le dbit *+ des comptes concerns de la classe ; pour le montant >ors taxes rcuprables

+ du compte 57(5 1fournisseurs crances pour emballages et matriel rendre 1

+ du compte 5788 1Etat, BD% rcuprable1 pour le montant des taxes rcuprables.

Le compte 77(( est dbit par le crdit *

+ d'un compte de trsorerie lors des rglements effectus par l'entreprise ses fournisseurs

+ d'un compte de classe ; pour le montant des factures d'avoirs re!ues l'occasion de retour de

marc>andises au fournisseur

+ du compte 77(8 1fournisseurs Effets paer1 lors de l'acceptation d'une lettre de c>ange ou

de la remise d'un billet ordre

+ du compte ;((2 ou ;(-2 1rabais, remises et ristournes obtenus1 pour le montant des

rductions commerciales obtenues >ors factures + du compte 57(( 1fournisseurs, avances et acomptes verss sur commandes d'exploitation1

pour solde de ce compte. Le compte 77(5 re!oit son crdit, par le dbit du compte

fournisseur intress, le montant des retenues effectues sur le prix convenu /usqu' l'c>ance

du terme de garantie prvu. Le compte 77(0 est crdit la cl


18/28

personnel de l'entreprise. )l est dbit du montant desdites sommes, lors de leur versement aux

tiers bnficiaires de l'opposition, par le crdit d'un compte de trsorerie. Le compte 7750 est

crdit la clarges ou de tiers intresss.

)ls sont dbits des rglements effectus ces organismes par le crdit des comptes de

trsorerie intresss.

445 9tat , crditeur :Les oprations inscrire dans ce poste sont celles qui sont faites avec l'Etat considr en tant

que puissance publique l'exception des oprations qui pourraient tre faites avec l'Etat en

tant que fournisseur ou associ par exemple.Le compte 778- est crdit des impors taxes rcuprables + du compte 5788 1Etat, BD% rcuprable1. Le compte 77=( est dbit notamment par le crdit


19/28

*

+ d'un compte de trsorerie lors des rglements effectus par l'entreprise

+ du compte 77=0 1#ettes rattac>es aux autres cranciers1 lors de l'acceptation d'une lettre de

c>ange ou de la remise d'un billet ordre. Le compte 77=5 enregistre son crdit le montant

des dettes relatives l'acquisition des titres et valeurs de placement compris la partie non

encore appele. Le compte intress du poste 586 1Bitres et valeurs de placement1 est dbiten contrepartie. Le compte 77=8 enregistre son crdit le montant des coupons paer au

titre des obligations mises par l'entreprise. )l est dbit lors du paiement des coupons par le

crdit d'un compte de trsorerie.

Le compte 77=0 enregistre son crdit les dettes rattac>es aux autres cranciers qui sont

destines constater soit des modes de financement soit des dettes venir se rapportant

l'exercice $c>arges paer relatives aux autres cranciers.

44" Comptes de rgularisation , passif :Le compte 772( permet de rattac>er l'exercice les produits qui le concernent effectivement,

et ceux+l seulement. )l est crdit en fin d'exercice par le dbit des comptes de produits

intresss. % l'ouverture de l'exercice suivant, ces critures sont contre+passes. Le compte

7725 enregistre son crdit le montant des intrts courus et non c>us la date de clarges autres que celles enregistres au

poste (8 1"rovisions durables pour risques et c>arges1. Les autres provisions pour risques et

c>arges sont destines faire face des risques ou des c>arges dont on prvoit la ralisation

dans un dlai infrieur ou gal dou?e mois la date de clarges, le compte de provisions

intress est crdit par le dbit *

+ du compte ;(28 1#otations d'exploitation aux provisions pour risques et c>arges1 lorsqu'elle

concerne l'exploitation

+ du compte ;525 1#otations aux provisions pour risques et c>arges financiers1 lorsqu'elleaffecte l'activit financire de l'entreprise $cas des provisions pour pertes de c>ange

+ du compte ;828 1#otations non courantes pour risques et c>arges 1lorsqu'elle a un caractre

non courant. Les comptes de provisions $poste 786 sont ra/usts la fin de c>aque exercice

par *

+ le dbit des comptes de dotations concerns ;(20, ;525 ou ;828, lorsque le montant de la

provision doit tre augment

+ le crdit du compte intress de reprises sur provisions pour risques et c>arges $0(28, 0525

ou 0828 lorsque le montant de la provision doit tre diminu ou annul.

4*- cart de conversion , passif *

Les crances de l'actif circulant $>ors trsorerie et les dettes du passif circulant $>ors

trsorerie sont converties et comptabilises en dir>ams sur la base du dernier cours de c>angeconnu la cl


20/28

l'arrt des comptes a pour effet de modifier les montants prcdemment comptabiliss, les

diffrences de conversion sont inscrites au crdit *

+ du compte 70(6 s'il s'agit d'une augmentation des crances de l'actif circulant

+ du compte 706- s'il s'agit d'une diminution des dettes du passif circulant.

5- Compte de trsorerie :

51- trsorerie , actif :Les comptes de trsorerie enregistrent les oprations de trsorerie dans le sens strict du terme.

)ls enregistrent notamment les mouvements de valeurs en espces, c>ques ou virements ainsi

que les oprations faites avec les banques autres que celles comptabilises dans les dettes de

financement $rubrique (7.

8(( >ques et valeurs encaisser *

Les compte 8((( enregistre son crdit la fois les c>ques re!us des clients et non remis

l'encaissement et les c>ques remis l'encaissement et non encore ports au crdit du compte

de l'entreprise par la banque. Le compte 8((( est crdit pour solde de rception de l'avis du

crdit du compte de l'entreprise par la banque en contre K partie le compte de la banque

intress est dbit. Le compte 8((5 est dbit la fois des effets c>us accepts par les

clients et non remis l'encaissement et des effets remis l'encaissement non encore ports aucrdit du compte de l'entreprise par la banque. )l fonctionne dans les mmes conditions que le

compte 8(((. Le compte 8((8 est un compte de passage pour la comptabilisation des

mouvements de fonds entre les diffrents comptes de trsorerie. )l doit tre sold en fin

d'exercice.

514 /an'ues0 rsorerie gnrale et c('ues postaux d#iteurs :Le poste 8(7 ne regroupe que les comptes de trsorerie dont le solde est dbiteur. Les comptes

composant le poste 8(7 sont dbits du montant des entres et crdits des sorties de fonds.

516 Caisses0 rgies d!avances et accrditifs :Le compte 8(;( est dbit du montant des espces encaisses par l'entreprise. )l est crdit du

montant des espces dcaisses. 9on solde est tou/ours dbiteur ou nul. Le compte 8(;8

enregistre les mouvements des fonds grs par les rgisseurs et les accrditifs ouverts par les

banques au nom d'un tiers ou d'un agent de l'entreprise. Le compte 8(;8 est dbit du montant

des fonds remis aux rgisseurs et aux titulaires d'accrditifs par le crdit d'un compte de

trsorerie. )l est crdit *

+ du montant des dpenses effectues par les rgisseurs ou par les banques pour le compte de

l'entreprise par le dbit d'un compte de tiers ou de c>arge

+ du montant des reversements de fonds avancs, par le dbit d'un compte de trsorerie.

55- trsorerie , passif :Les comptes de trsorerie enregistrent les oprations de trsorerie dans le sens strict du terme.

)ls enregistrent notamment les mouvements de valeurs en espces, c>ques ou virements ainsi

que les oprations faites avec les banques autres que celles comptabilises dans les dettes definancement $rubrique (7.

55+ Crdits d!escompte :88-6. rdits d'escompte ce compte enregistre son crdit le montant nominal des effets non

c>us remis l'escompte par l'entreprise par le dbit du compte de banque intress $postes

8(7 et 887 et du compte ;5(( 1)ntrts des emprunts et dettes1. Le compte 88-6 est dbit

la date d'c>ance des effets par le crdit du compte 57-8 1lients, Effets recevoir1.

553 Crdits de trsorerie :9ont enregistrs au crdit du compte 8856 les crdits de trsorerie court terme accords par

les banques aux entreprises $arrants, crdits l'exportation, facilits de caisse, etc.. autres

que les dcouverts bancaires.

554 /an'ues solde crditeur7:


21/28

Le poste 887 ne regroupe que les comptes de trsorerie dont le solde est crditeur. Les

comptes 887( et 887= sont dbits du montant des entres et crdits du montant des sorties

de fonds.

5"- provision pour dprciation des comptes de trsorerie :Les lments de la trsorerie su/ets dprciation sont assortis de corrections de valeur qui

prennent la forme de provisions pour dprciation inscrire aux comptes portant la racine 821"rovisions pour dprciation des comptes de trsorerie1.

5") &rovisions pour dprciation des comptes de trsorerie :8266. "rovisions pour dprciation des comptes de trsorerie. Les amoindrissements de valeur

des lments de la trsorerie %ctif rsultant de causes dont les effets ne sont pas /ugs

irrversibles sont constats par des provisions pour dprciation. Lors de la constitution ou de

l'augmentation d'une provision pou dprciation, le compte 8266 est crdit par le dbit du

compte ;52; 1#otations aux provisions pour dprciation des comptes de trsorerie1. Lors de

l'annulation ou de la diminution de cette provision, le compte 8266 est dbit par le crdit du

compte 052; 1 3eprises sur provisions pour dprciation des comptes de trsorerie1.

6-compte de c(arges :

61- c(arges d$exploitation :Les c>arges d'exploitation traduisent une destruction de ric>esse ncessaire la cration des

produits d'exploitation. Les principales c>arges d'exploitation sont * la consommation de

matires premires, les autres consommations externes $transport, nergie, publicit, eau, ga?,

lectricit..., les c>arges les frais de personnels, les impats revendus de marc>andises *

%c>at et vente de la mme valeur au mme cours afin de dclenc>er fiscalement les plus et

moins values. %insi en fin d'anne, il peut tre utile pour un investisseur de transformer ses

moins values potentielles en moins+values relles. En effet, un investisseur particulier ne peut

diminuer ses plus+values relles avec ses moins+values potentielles. La ralisation de ses

moins+values lui permettra de les dduire fiscalement.

61+ Ac(ats consomms de matires et fournitures :

613614 Autres c(arges externes :Les c>arges externes, autres que les ac>ats, en provenance des tiers. Janmoins, les

redevances dues pour concessions, brevets, licences, marques, procds, logiciels, droits et

valeurs similaires sont inscrites au dbit du compte.

616 .mp;ts et taxes :Les imparges correspondant *

+d'une part, des versements obligatoires l'Etat et aux collectivits locales pour subvenir aux

dpenses publiques

+d'autre part, des versements institus par l'autorit publique, notamment pour lefinancement d'actions d'intrt conomique ou social.

Les imp


22/28

1:rganismes sociaux1. Les imparge de ce personnel et prlevs par l'emploeur sont

ports au crdit des comptes du poste 778 1Etat crditeur1. Le compte ;(07 enregistre son

dbit les c>arges sociales lies la rmunration du personnel supportes par l'entreprise

$cotisations patronales....

Les autres c>arges sociales tels que l'assurance groupe, les versements aux Muvres sociales,

l'>abillement et les vtements de travail..., sont inscrits dans le compte ;(0;. Le compte ;(00enregistre la rmunration de l'exploitant individuel.

Les c>arges de personnel sur exercices antrieurs sont comptabilises dans le compte ;(0=.

61 Autres c(arges d!exploitation :Elles comprennent les c>arges d'exploitation qui ne sont pas considres comme des

consommations intermdiaires pour le calcul de la valeur a/oute de l'entreprise. Le dbit du

compte ;(=- re!oit les pertes sur crances irrcouvrables qui prsentent un caractre >abituel

en rapport avec l'activit courante de l'entreprise. Le compte ;(=8 enregistre la quote+part de

pertes de l'entreprise sur des oprations faites en commun. Lorsque l'entreprise est grante des

oprations faites en commun, la quote+part des rsultats bnficiaires revenant aux autres

partenaires est enregistre au dbit du compte ;(=;. Les comptes ;(=8 et ;(=; ont leur

contrepartie dans le compte 77;7 1%ssocis, oprations faites en commun1.61" %otations d$exploitation :Les dotations de l'exercice aux amortissements et aux provisions sont portes au dbit des

comptes concerns du poste ;(2 par le crdit des comptes intresss des rubriques suivantes *

+ amortissements des immobilisations $-= provisions pour dprciation des immobilisations

$-2 provisions pour dprciation de l'actif immobilise $52 provisions durables pour

risques et c>arges$(8 autres provisions pour risques et c>arges$78.

63- c(arges financires :Les c>arges financires correspondent la rmunration des ressources d'emprunt. Elles

dpendent donc du niveau de l'endettement et des taux d'intrt. :n retrouve un effet volume

et un effet prix.

631 C(arges d$intrts :"ermettent d'identifier les intrts selon les origines des emprunts et des dettes. 9ont inscrits

aux comptes de ces postes les intrts dus par l'entreprise sur ses emprunts et dettes. Iigurent

galement dans ces postes les intrts sur les comptes courants et dpange dfinitives subies par l'entreprise.

Les carts de conversion ngatifs constats en fin d'exercice sur les comptes de trsorerie en

devises sont considrs comme des pertes de c>ange ralises.

63 Autres c(arges financires :Le compte ;5=8 enregistre les moins+values rsultant des cessions de titres et valeurs de

placement. Le compte ;5=; est dbit mme lorsqu'il s'agit d'escomptes de rglement dduitsdirectement des factures de ventes, l'escompte de rglement est une rduction de prix

accorde pour tenir compte d'un paiement avant l'c>ance prvue par les conditions de vente

ou d'un paiement au comptant.

63" %otations financires :"rlvement sur les ressources pour compenser des pertes de valeur d'actifs financiers

$immobilisations financires, valeurs mobilires de placement... ou couvrir un risque

financier futur $pertes de c>ange par exemple. L'amortissement des primes de

remboursement des obligations est inclus. Les dotations financires sont portes au dbit des

comptes sus+indiqus lorsque la constitution des amortissements et provisions affecte l'activit

financire de l'entreprise. La contrepartie se trouve dans les crdits des comptes des rubriques

(8, -=, -2, 52, 78 et 82.65- c(arges non courantes :


23/28

Les c>arges non courantes se dfinissent en fonction de leur nature intrinsque et non de leur

montant. Elles sont lies la survenance de circonstances exceptionnelles telles que les

cessions d'immobilisations ou les restructurations d'entreprises.

651


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selon un ordre qui suit la cascade des soldes de gestion. Les comptes de la classe 0 ne doivent

enregistrer que les produits se

rapportant soit l'exploitation courante, soit l'exploitation non courante. "our la

dtermination du rsultat, les produits, l'instar des c>arges, doivent tre rattac>s l'exercice

considr. @n produit est acquis lorsque les prestations ont t effectues $services ou

lorsque les fournitures ont t livres. 9ont donc rattac>s l'exercice tous les produitsrsultant de l'activit de l'exercice et eux seuls. En consquence, la claque

exercice *

+ lorsqu'une crance comptabilise concerne un bien non livr ou une prestation non encore

effectue, le produit comptabilis d'avance est limin de produits d'exploitation par

l'intermdiaire du compte 772( 1"roduits constats d'avance1 ou d'un compte rattac>

+ lorsqu'un bien livr ou une prestation effectue n'a pas encore fait l'ob/et d'une crance, elle

est a/oute aux produits d'exploitation par l'intermdiaire du compte 57-0 1lients + factures

tablir et crances sur travaux non encore facturables1. "our toute la classe 0, des subdivisions

de comptes sont ouverts pour permettre aux entreprises de fournir plus facilement le dtail des

produits. Les entreprises peuvent, en fonction de leurs besoins, crer au niveau de c>acun des

comptes principaux, des comptes divisionnaires et des sous comptes.*1- produits d$exploitation :Les produits d'exploitations correspondent principalement aux ventes enregistres au cours de

l'exercice considr ils ne diffrent des recettes d'exploitation que du fait des dlais de

paiement accords la clientle.

*11 andises faites au Haroc, d'une part, et l'tranger, d'autre part,

apparaissent dans les comptes 0((( et 0((5. Le compte 0((= enregistre son crdit les ventes

de marc>andises des exercices antrieurs. Les rabais, remises et ristournes accords par

l'entreprise et rattac>s ces ventes sont ports au dbit du compte 0((2. Les escomptes de

rglement accords ne sont pas dduits des ventes mais dbits directement en c>arges

financires.

*1+ ors

taxes. Les ventes des biens produits et des services produits, sont enregistres selon leur

nature, au crdit des comptes 0(-( 0(-8. Les rductions accordes sur factures ne sont pas

comptabilises sparment. Les revenus provenant des brevets, marques, droits et valeurs

similaires, sont enregistrs au crdit du compte 0(-;. Le compte 0(-0 enregistre son crdit

les produits des activits annexes de l'entreprise. Le compte 0(-= est crdit de toutes les

oprations des exercices antrieurs concernant les ventes de biens et services produits. Le

compte 0(-2 enregistre son dbit les rabais, remises et ristournes sur les ventes de biens et

services produits accords des clients et dont le montant non dduit des factures, est octropostrieurement l'tablissement des factures de ventes.

*13


25/28

progressivement, leur comptabilisation doit tre constate au fur et mesure par l'utilisation

titre transitoire des comptes d'immobilisations en cours.

*16 ?u#ventions d$exploitation :9ont inscrites au crdit de ces comptes les subventions acquises par l'entreprise pour leur

permettre de faire face des c>arges d'exploitation ou des insuffisances de certains produits

d'exploitation. La contrepartie de ces subventions se trouve dans le compte 578( 19ubventions recevoir1 ou dans un compte de trsorerie.

*1 Autres produits d$exploitation :es produits ne sont pas retenus dans la production de l'exercice servant de base au calcul de

la valeur a/oute de l'entreprise. Les produits d'exploitation raliss par l'intermdiaire des

socits en participation sont inscrits au crdit des comptes 0(=8 et 0(=;. Le compte 0(=8

enregistre son crdit la quote+part du profit rsultant des oprations faites en commun. Le

compte 0(=; est crdit de la quote+part des pertes la c>arge des associs lorsque l'entreprise

est grante de la socit en participation. La contrepartie de ces oprations se trouve au

compte 57;7 1%ssocis, oprations faites en commun1.

*1" Reprise d$exploitation0 transferts de c(arges :

Les reprises d'amortissements sont portes au crdit des comptes 0(2(, 0(2- et 0(25 par dbitdes comptes d'amortissements de la rubrique -=. Les provisions, sont en principe ra/ustes

la fin de c>aque exercice. 9i les augmentations des provisions sont dbites aux comptes du

poste ;(2, les diminutions de provisions devenues en tout ou en partie sans ob/et, sont

crdites aux comptes 0(27, 0(28 et 0(2;. La contrepartie de ces derniers comptes se trouve

dans les comptes de provisions de l'actif immobilis, de l'actif circulant ou dans les comptes

de provisions pour risques et c>arges. "our le compte 0(20, les critures passes en crdit se

/ustifient notamment dans le cas oA l'entreprise n'est pas en mesure au moment de l'imputation

initiale, de faire la distinction entre c>arges d'exploitation et c>arges non courantes. Le

transfert de telles c>arges s'effectue en fin d'exercice un autre compte du .".. par

l'intermdiaire du compte 0(20. )l en est ainsi par exemple dans le cas de lois de

restructuration de l'entreprise dont le montant est transfr de l'exploitation dans le non

courant $ l'aide de comptabilit analtique ou calculs statistiques etc.... )l convient de

prciser que la tec>nique de transferts de c>arges n'est pas emploer pour les erreurs

d'imputation de c>arges ou les oprations qui peuvent tre imputes directement aux comptes

du bilan $cas de c>arges affectables directement aux tiers. )l est rappel que le transfert des

c>arges concernant les lments immobiliser passe par le poste 0(7.

*3- produits financiers :Les produits financiers correspondent aux produits issus du placement de la trsorerie dans

l'entreprise $en particulier du disponible, des valeurs mobilires de placement...

*3+ &roduits des titres de participation et des autres titres immo#iliss :

*33 @ains de c(ange :es comptes sont crdits des gains de c>ange dfinitifs acquis l'entreprise. Les carts de

conversion positifs constats en fin d'exercice sur les comptes de trsorerie en devises sont

considrs comme des gains de c>ange raliss.

*3 .ntrts et autres produits financiers :Le compte 05=( enregistre selon le cas, les intrts et produits des prts octros, les revenus

des crances financires et comptes rattac>s et les revenus tirs des comptes en banque. Le

compte 05=5 est crdit uniquement des revenus provenant des crances rattac>es des

participations. Le compte 05=8 enregistre les plus+values rsultant des cessions de titres et

valeurs de placement. Le compte 05=; est crdit mme lorsqu'il s'agit d'escomptes de

rglement dduits directement des factures d'ac>ats.

*3" Reprises financires0 transferts de c(arges :


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Les reprises d'amortissements sont portes au crdit du compte 052( par le dbit du compte

intress de la rubrique -=. "our les provisions, elles sont ra/ustes en principe la fin de

c>aque exercice. 9i les augmentations de provisions sont dbites aux comptes du poste ;52,

les diminutions de provisions devenues en tout ou en partie sans ob/et, sont crdites aux

comptes 052-, 0525, 0527, et 052;. La contrepartie de ces derniers comptes se trouve aux

comptes de provisions de l'actif immobilis, de l'actif circulant de la trsorerie ou dans lescomptes de provisions pour pertes et c>arges. Les critures passes au crdit du compte 0520

se /ustifient notamment dans le cas oA l'entreprise n'est pas en mesure au moment de

l'imputation initiale de faire la distinction entre produits financiers et produits non courants.

Le transfert de telles c>arges s'effectue en fin d'exercice un autre compte du .".. par

l'intermdiaire du compte 0520. Le compte 0520 peut galement servir enregistrer au dbit

des comptes d'immobilisations la quote+part des c>arges financires comprise dans le cot de

ces immobilisations dans le cas oA elle les a produites pour elle+mme.

*5- produits non courants :Les produits non courants sont des produits de caractre exceptionnel qui n'ont pas vocation

se reproduire les exercices suivants. )ls n'apparaissent pas en tant que tels sous cet intitul

dans le compte de rsultat et rsultent donc d'un classement de l'analste qui exerce donc un/ugement sur leur non rcurrence. :n peut ainsi penser des plus+values, des indemnits sur

un gros sinistre...

*51 &roduits des cessions d$immo#ilisations :Les comptes du poste 08( enregistrent leur crdit les produits de cession des lments

immobiliss. Boutefois, en ce qui concerne le compte 08(7 seules sont portes son crdit les

valeurs confrant droit de proprit $postes -8( et -8=.

*56 ?u#ventions d$'uili#re :9ont inscrites au crdit de ce compte les subventions dont bnficie l'entreprise pour

compenser, en tout ou partie, la perte globale qu'elle aurait constate si cette subvention ne lui

avait pas t accorde. La contrepartie de ces subventions se trouve au compte 578(

19ubventions recevoir1 ou un compte de trsorerie.

*5* Reprise sur su#ventions d$investissements :es comptes enregistrent leur crdit le montant des subventions d'investissement vires en

produits par le dbit du compte (5(2 19ubventions d'investissement inscrites aux comptes de

produits et c>arges1.

*5 Autres produits non courants :Le compte 08=( enregistre les pnalits contractuelles et les ddits au profit de l'entreprise.

9ont enregistrs au crdit du compte 08=- les dgrvements dfinitifs sur les imp


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de rsultat d'exploitation, est extrmement utilis $notamment dans le calcul de la rentabilit

conomique car il n'est pas affect par la structure financire de l'entreprise.

1) Rsultat d!exploitation :e compte est utilis pour solder les comptes de c>arges et de produits d'exploitation de

l'exercice. Le solde du compte =(66 reprsente un bnfice d'exploitation si les produits

d'exploitation $rubrique 0( sont suprieurs aux c>arges d'exploitation $rubrique ;(. )lreprsente une perte d'exploitation si les c>arges d'exploitation sont suprieurs aux produits

d'exploitation.

11 2arge #rute :L'usage de ce compte est facultatif. Le compte =((6 sert solder les comptes faisant partie

des postes suivants *

+ 0(( 1ventes de marc>andises1

+ ;(( 1 ac>ats revendus de marc>andises1.

14 ats consomms de matires et fournitures1

+ ;(5O;(7 1 autres c>arges externes1.

1* 9xcdent #rut d!exploitation :L'usage de ce compte est facultatif. Le compte =(0( $ou =(02 sert solder les comptes

faisant partie des postes suivants *

+ =(7 1 valeur a/oute1

+ 0(; 1 subventions d'exploitation1

+ ;(; 1 imparges de personnel1.

Le compte =(66 13sultat d'exploitation1 sert ensuite solder le compte =(0( $ou =(02 ainsi

que les comptes faisant partie des postes suivants *

+ 0(= 1autres produits d'exploitation1

+ 0(2 1reprises d'exploitation et transferts de c>arges1

+ ;(= 1autres c>arges d'exploitation1

+ ;(2 1 dotations d'exploitation1.

ette comptabilisation est suivie dans le cas oA l'entreprise utilise les comptes optionnels

=(66, =(76 et =(0( $ou =(02.

3- rsultat financier : 3) et 3)) idem7Le rsultat financier traduit l'impact du mode de financement au niveau du compte de rsultat.

#ans une optique financire, on ne retient que les produits et c>arges qui se rapportent

directement l'activit d'endettement et de placement de l'entreprise en reclassant les autres

lments en exploitation ou en exceptionnel. La plupart des socits n'aant pas une vocation

financire, on parle dans la plupart des cas de c>arges financires nettes des produits.

=56 3sultat financier *

e compte est utilis pour solder les comptes de produits financiers $rubrique 05 et les

comptes de c>arges financires $rubrique ;5. Le solde du compte =566 reprsente un

bnfice financier si les produits financiers sont suprieurs aux c>arges financires. )l

reprsente une perte financire si les c>arges financires sont suprieures aux produits

financiers.4- rsultat courant : 4) et 4)) idem7


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Le rsultat courant est le solde entre le rsultat d'exploitation et les c>arges financires nettes

des produits financiers. )l peut tre calcul avant ou aprs imparges courantes $rubriques ;( et ;5. )l reprsente une

perte courante dans le cas inverse.

5-rsultat non courant : 5) et 5)) idem7Le rsultat non courant ou non oprationnel dsigne le rsultat de l'entreprise non gnr par

l'activit directe de l'entreprise. )l s'agit notamment du rsultat exceptionnel qui n'a pas

vocation tre rpt d'une anne sur l'autre.

5) Rsultat non courant :e compte est utilis pour solder les comptes de produits non courants $rubrique 08 et les

comptes de c>arges non courantes $rubrique ;8. 9on solde reprsente un bnfice non

courant si les produits non courants sont suprieurs aux c>arges non courantes. )l reprsente

une perte non courante dans le cas inverse.6- rsultat avant imp;ts : 6) et 6)) idem73sultat de l'entreprise avant prise en compte de l'imp

Documents

Plan Comptable Détaillé