11
PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR 1 ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'Hôtellerie - Avis de conformité N°27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant l'intitulé par rapport aux comptes du système de base: 2135 Installations générales 668 Charges financières sur moyens de paiement et divers 72 Production de l'entreprise pour elle même - Constituant une création par rapport aux comptes du système de base: 2136 Agencements et aménagements des constructions 643 Service au pourcentage réparti 726 Production consommée - Constituant des créations ou modifications (en souligné) par rapport au système développé: CLASSE 2 2012 FRAIS DE PREMIER ETABLISSEMENT 20123 Frais de promotion et de lancement 205 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES 2051 Concessions 2052 Franchises 2053 Licences des débits de boissons 2115 TERRAIN BATIS 21151 Ensembles immobiliers professionnels 2131 BATIMENTS 21311 Ensembles immobiliers professionnels 215 INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIELS ET OUTILLAGEES INDUSTRIELS 2153 Installation à caractère spécifique 2154 Matériel industriel 21548 Autres matériels 21552 Mobilier, accessoires et outillages des abris campings (a, b) 21553 Mobilier, accessoires et outillages des habitations légères de loisir (a, b) 21555 Mobilier, accessoires et outillages communs 21556 Mobilier, accessoires et outillages dans bâtiments 215561 Bar, café, discothèque 215562 Restauration 215564 Boutiques 215566 Epicerie 2157 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DU MATERIEL ET OUTILLAGES INDUSTRIELS 21571 Sur sol propre 21574 Sur sol d'autrui 21576 Dans construction d'autrui 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 21821 Matériel automobile destiné au transport collectif des personnes 21822 Matériel automobile destiné au transport des marchandises 21823 Véhicules de tourisme 21828 Autres matériels de transport 2183 MATERIEL DE BUREAU, MATERIEL INFORMATIQUE ET TELEMATIQUE 21831 Matériel de bureau 21835 Matériel informatique 21836 Matériel télématique 2184 MOBILIER 21841 Mobilier de bureau 21845 Mobilier non affecté aux opérations professionnelles CLASSE 3

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

1

ANNEXE I

Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'Hôtellerie - Avis de conformité N°27 du 25 janvier

1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte.

- Modifiant l'intitulé par rapport aux comptes du système de base:

2135 Installations générales

668 Charges financières sur moyens de paiement et divers

72 Production de l'entreprise pour elle même

- Constituant une création par rapport aux comptes du système de base:

2136 Agencements et aménagements des constructions

643 Service au pourcentage réparti

726 Production consommée

- Constituant des créations ou modifications (en souligné) par rapport au système développé:

CLASSE 2

2012 FRAIS DE PREMIER ETABLISSEMENT

20123 Frais de promotion et de lancement

205 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES,

DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

2051 Concessions

2052 Franchises

2053 Licences des débits de boissons

2115 TERRAIN BATIS

21151 Ensembles immobiliers professionnels

2131 BATIMENTS

21311 Ensembles immobiliers professionnels

215 INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIELS ET OUTILLAGEES INDUSTRIELS

2153 Installation à caractère spécifique

2154 Matériel industriel

21548 Autres matériels

21552 Mobilier, accessoires et outillages des abris campings (a, b)

21553 Mobilier, accessoires et outillages des habitations légères de loisir (a, b)

21555 Mobilier, accessoires et outillages communs

21556 Mobilier, accessoires et outillages dans bâtiments

215561 Bar, café, discothèque

215562 Restauration

215564 Boutiques

215566 Epicerie

2157 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DU MATERIEL ET OUTILLAGES INDUSTRIELS

21571 Sur sol propre

21574 Sur sol d'autrui

21576 Dans construction d'autrui

2182 MATERIEL DE TRANSPORT

21821 Matériel automobile destiné au transport collectif des personnes

21822 Matériel automobile destiné au transport des marchandises

21823 Véhicules de tourisme

21828 Autres matériels de transport

2183 MATERIEL DE BUREAU, MATERIEL INFORMATIQUE ET TELEMATIQUE

21831 Matériel de bureau

21835 Matériel informatique

21836 Matériel télématique

2184 MOBILIER

21841 Mobilier de bureau

21845 Mobilier non affecté aux opérations professionnelles

CLASSE 3

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

2

322 FOURNITURES CONSOMMABLES

3222 Produits d'entretien et de nettoyage

3223 Fourniture d'atelier et de petit outillage

3227 Produits d'accueil

3228 Autres fournitures consommables

CLASSE 4

401 FOURNISSEURS

4018 Autres fournisseurs

411 CLIENTS

4112 Clients, entreprises et collectivités

4113 Clients, exposants, concessionnaires, locataires et sous-locataires

4114 Clients, agences de voyages

4115 Clients, transporteurs et intermédiaires de tourisme

4116 Clients, cartes de crédit et titres restaurant

4117 Autres clients

426 PERSONNEL-DEPOTS

4261 Service au pourcentage à répartir

443 OPERATIONS PARTICULIERES AVEC L'ETAT

4431 Débits de tabac - Fraction de rémunération nette versée par l'administration des impôts

4432 Débits de tabac - Redevance spéciale

447 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES

4471 Impôts, taxes et versements assimilés calculés sur rémunérations

4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés

4476 Taxes de séjour

4477 Impôts sur les spectacles, jeux et divertissements

467 AUTRES COMPTES DEBITEURS OU CREDITEURS

4671 Opérations avec le P.M.U.

46711 P.M.U. - Compte général

46712 P.M.U. - Tickets gagnants

46713 P.M.U. - Ventes diverses

4672 Opérations avec la Loterie nationale

46721 Loterie nationale - Compte général

46722 Loterie nationale - Billets gagnants

4673 Opérations avec le Loto national

46731 Loto national - Compte général

46732 Loto national - Tickets gagnants

CLASSE 6

601 ACHATS STOCKES - MATIERES PREMIERES

6018 Autres matières premières

6022 FOURNITURES CONSOMMABLES

60222 Produits d'entretien et de nettoyage

60223 Fournitures d'atelier et petit outillage

60227 Produits d'accueil

60228 Autres fournitures consommables

606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES

607 ACHATS DE MARCHANDISES

6078 Autres achats de produits divers

6132 LOCATIONS IMMOBILIERES

61321 Terrains

61322 Constructions

61351 Des emplacements

61352 Des abris de campings

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

3

61353 Des habitations légères de loisir

61354 Des biens d’autrui

61355 Des communs

61356 Des commerces

61357 Des équipements de loisirs

61358 Des autres équipements

616 PRIMES D'ASSURANCES

6162 Assurance incendie, immeuble

6164 RISQUE D'EXPLOITATION

61642 Assurance incendie et vol

61643 Assurance dégâts des eaux

61644 Assurance bris de glace

61645 Assurance matériel de transport

61646 Assurance responsabilité civile et contractuelle

61648 Autres assurances

6166 Perte d'exploitation

628 DIVERS

6282 Décoration florale et divers assurés par des tiers

6285 Travaux informatiques à façon

641 REMUNERATION DU PERSONNEL

6417 Avantages en nature et indemnités compensatrices

64171 Indemnités compensatrices

64173 Avantages en nature

644 REMUNERATION DU TRAVAIL DE L'EXPLOITANT

6447 Avantages en nature

651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES,

DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

6512 Redevances de franchise

668 CHARGES FINANCIERES SUR MOYENS DE PAIEMENT

6681 Cartes de crédit

6683 Titres restaurant

6685 Chèques vacances

6688 Charges financières diverses

CLASSE 7

7081 PRODUITS DES SERVICES EXPLOITES DANS L'INTERNET DU PERSONNEL

70811 Recettes nourriture

70812 Recettes boissons

70813 Recettes cafétéria

70818 Recettes diverses

70828 Autres commissions reçues

7083 Mises à disposition diverses

70831 Mise à disposition de mobilier et matériel

7084 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE

70841 Salaires refacturés

70842 Charges sociales refacturées

70843 Charges connexes refacturées

709 RABAIS, REMISES ET RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISE

7093 Sur ventes de produits résiduels

726 PRODUCTION CONSOMMEE

7262 Prestations offertes

7264 Avantages en nature

751 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES,

DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

7512 Redevances de franchise

ANNEXE II

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

4

Liste des comptes du plan comptable professionnel dont l'intitulé est modifié par rapport aux comptes du

système de base:

2131 Bâtiments gros œuvre

2155 Mobilier, accessoires et outillages professionnels

2185 Cheptel, animaux d'agrément et de loisirs

6811 Dotation aux amortissements sur immobilisations incorporelles

6812 Dotation aux amortissements sur immobilisations corporelles

ANNEXE III

Liste des comptes du plan comptable professionnel constituant des créations au niveau du système de base:

217 Agencements et aménagements de terrains d'autrui

Ce compte suit un développement identique au compte 212 Agencements et aménagement de terrain.

6813 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir

ANNEXE IV

Liste des comptes du plan comptable professionnel constituant des créations ou modifications au niveau du

système développé:

CLASSE 1

164 ENPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT

1641 Emprunts en francs

16411 Emprunts long terme (A,B)

16412 Emprunts moyen terme (A,B)

16413 Emprunts court terme (A,B)

1642 Emprunts en devises

1681 AUTRES EMPRUNTS

16815 Crédit de stock des débits de tabac

CLASSE 2

2115 TERRAINS BATIS

21153 Ensembles immobiliers hébergements

21155 Ensembles immobiliers administratifs

21156 Ensembles immobiliers commerciaux

21157 Ensembles équipements de loisirs

212 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS

2121 TERRAINS NUS

21211 Terrassements généraux

212111 Emprise des voies

212112 Façonnage des emplacements

212115 Tranchées pour pose de canalisations

212116 Clôture

21212 Voirie

212121 Plate forme d'arrivée

212122 Parking

212123 Allées

212126 Abords bâtiments

212127 Plate-forme de jeux

212128 Plate-forme d'animation

21213 Réseaux d'eau

212131 Alimentation des sanitaires

212132 Alimentation des bornes pour les emplacements

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

5

212133 Alimentation des habitations légères de loisir

212135 Raccordement au réseau général

212136 Alimentation des bâtiments

212137 Alimentation des équipements de loisirs

212138 Autres réseaux d'eau

21214 Réseaux évacuation, assainissement*

21215 Réseaux électricité*

21216 Réseaux téléphone, télévision

212161 Sonorisation camping

212162 Branchement téléphone pour les emplacements

212163 Branchement télévision, câble pour les emplacements

21217 Equipements de loisirs

212171 Aire de jeux

212173 Tennis

212174 Piscine

212175 Golf miniature

212176 Toboggan

21218 Plantations espaces verts

212181 Clôtures

212183 Espaces verts

212184 Plantations

212185 Aménagements de terrasses

2131 BATIMENTS GROS ŒUVRE

21313 Ensembles immobiliers hébergements

21315 Ensembles immobiliers administratifs

21316 Ensembles immobiliers commerciaux

21317 Ensembles équipements de loisirs

2151 INSTALLATIONS COMPLEXES SPECIALISEES

21511 SUR SOL PROPRE

215111 Pompes puits artésien, surpresseurs, adoucisseurs

215112 Système d'épuration des eaux

215113 Station de relevage

215114 Standard téléphonique

215115 Poste transformateur

215118 Autres installations complexes

2152 INSTALLATIONS A CARACTERE SPECIFIQUE

21531 Installations sur emplacements

21532 Abris camping (A,B)

21537 Equipements de loisirs

21538 Autres installations à caractère spécifique

2154 MATERIEL INDUSTRIEL

21545 Matériel pour installations générales

215451 Matériel d'entretien extérieur

215452 Matériel d'entretien intérieur

215453 Matériel protection incendie

215454 Matériel secours sécurité

215455 Matériel de nettoyage

21546 Matériel industriel dans bâtiments

215461 Bar, café, discothèque

215462 Restauration

215464 Boutiques

215466 Epicerie

21557 Mobiliers, accessoires et outillages des équipements de loisirs

21558 Autres mobiliers, accessoires et outillages

2182 MATERIEL DE TRANSPORT

21822 Matériel automobile destiné au transport des marchandises

218224 Véhicules sécurité

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

6

218225 Véhicules ramassage des ordures

21824 Engins, véhicules de terrassement, hayons, élévateurs, chariots, diables

21827 Véhicules d'animation

2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE

21838 Matériel monétique

CLASSE 3

31 MATIERES PREMIERES

312 Restauration

318 Autres matières premières

321 MATIERES CONSOMMABLES

3211 Matières blanchissage

3212 Vaisselle à usage unique

355 PRODUITS FINIS

3552 Restauration

37 STOCKS DE MARCHANDISES

371 Bar, café, discothèque

372 Restaurant

373 Traiteur

374 Boutique

376 Epicerie

378 Autres

397 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS DE MARCHANDISES

3971 Bar, café, discothèque

3972 Restaurant

3973 Traiteurs

3974 Boutiques

3976 Epicerie

3978 Autres

CLASSE 4

411 CLIENTS

4111 Clients, compte général

421 PERSONNEL - REMUNERATIONS DUES

4211 Rémunérations dues au personnel permanent

4212 Rémunération dues au personnel saisonnier

425 PERSONNEL - AVANCES ET ACOMPTES

4251 Avances et acomptes au personnel permanent

4252 Avances et acomptes au personnel saisonnier

44571 T.V.A. COLLECTEE

44571 T.V.A. collectée - Taux super réduit

44572 T.V.A. collectée - Taux réduit

44573 T.V.A. collectée - Taux normal et intermédiaire

44574 T.V.A. collectée - Taux majoré

46 DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS

461 Opérations effectuées pour le compte de tiers

4613 Biens et services diffusés pour le compte de tiers

4614 Biens et services reçus pour le compte de tiers

48 COMPTE DE REGULARISATION

4818 CHARGES A ETALER

48182 Frais de publicité

48183 Frais de promotion et de lancement

48184 Frais de préouverture

48185 Frais d'ouverture

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

7

CLASSE 6

601 ACHATS STOCKS - MATIERES PREMIERES

6012 Achats restauration

6021 MATIERES CONSOMMABLES

60211 Matières blanchissage

60212 Vaisselle à usage unique

6031 VARIATION DES STOCKS DE MATIERES PREMIERES

60311 Stocks restauration

6037 VARIATION DES STOCKS DE MARCHANDISES

60371 Stocks bar, café, discothèque

60372 Stocks restaurant

60373 Stocks traiteur

60374 Stocks boutique

60376 Stocks épicerie

60378 Autres stocks

605 ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

6051 Pour emplacements

6052 Pour abris camping

6053 Pour habitations légères de loisir

6054 Pour biens d'autrui

6055 Communs

6056 Pour commerces

6057 Pour équipements de loisirs

6058 Pour autres équipements

606 ACHATS NON STOCKS DE MATIERES ET FOURNITURES

6061 FOURNITURES NON STOCKABLES

60611 Eau

606111 Des emplacements

606112 Des abris campings

606113 Des habitations légères de loisir

606114 Des biens d'autrui

606115 Des communs

606116 Des commerces

606117 Des équipements de loisirs

606118 Des autres équipements

60612 Electricité*

60613 Gaz*

60615 Carburant

606151 Véhicule (A,B)

6063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT

60631 Des emplacements

60632 Des Abris campings

60633 Des habitation légères de loisir

60634 Des biens d'autrui

60635 Des communs

60636 Des commerces

60637 Des équipements de loisirs

60638 Des autres équipements

607 ACHATS DE MARCHANDISES

6071 Achats bar, café, discothèque

60711 Plats cuisinés

60712 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie

60713 Sandwiches

60714 Epicerie

60715 Confiserie

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

8

60716 Glaces et crèmes

60717 Boissons non alcoolisées

60718 Vins, champagnes, alcools

6072 Achats restaurant prêts à consommer*

6073 Achats traiteur prêts à consommer*

6074 Achat boutique

60743 Cartes Postales

60744 Bazar

60745 Confiserie

60746 Glaces et crèmes

60747 Boissons non alcoolisées

60748 Autres achats

6076 Achats épicerie

6122 CREDIT-BAIL MOBILIER

61221 Des emplacements

61222 Des abris campings

61223 Des habitations légères de loisir

61224 Des biens d'autrui

61225 Des communs

61226 Des commerces

61227 Des équipements de loisirs

61228 Des autres équipements

6135 LOCATIONS MOBILIERES

61221 Des emplacements

61222 Des abris campings

61223 Des habitations légères de loisir

61224 Des biens d'autrui

61225 Des communs

61226 Des commerces

61227 Des équipements de loisirs

61228 Des autres équipements

6152 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATIONS BIENS IMMOBILIERS

61521 Ensembles immobiliers professionnels

61523 Ensembles immobiliers hébergements

61525 Ensembles immobiliers administratifs

61526 Ensembles immobiliers commerciaux

61527 Ensembles équipements de loisirs

61528 Autres ensembles immobiliers

6155 TRAVAUX D'ENTRETIENT ET DE REPARATION SUR BIENS MOBILIERS

61551 Des emplacements

61552 Des abris de campings

61553 Des habitations légères de loisir

61554 Des biens d'autrui

61555 Des communs

61556 Des commerces

61557 Des équipements de loisirs

61558 Des autres équipements

622 REMUNERATIONS D4INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES

6221 Commissions sur achats

6222 Commissions sur ventes intermédiaires

6223 Rémunération des centrales de réservations

626 FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS

6261 Frais postaux

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

9

6262 Frais téléphone

6265 Frais de télécopie

6266 Frais de télex

6353 IMPOT INDIRECT

63531 Droits de licence et taxes spéciales sur les débits de boisson

6411 SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE

64111 Réception

64112 Nettoyage

64115 Fonctionnel

641151 Bureau

641155 Entretien

641157 Salaires immobilisés

64116 Commerces

641161 Bar, café, discothèque

641162 Restaurant

641163 Traiteur

641164 Boutique

641166 Epicerie

641167 Concession

641168 Autres

64117 Equipements de loisirs

64118 Autres

651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES

65115 Redevance due par les débitants de tabac

6513 Redevance de locations gérances

658 CHARGES DUVERSES DE GESTION COURANTE

6582 Dommages remboursés à la clientèle

6611 INTERET DES EMPRUNTS ET DETTES

66111 Des emplacements

66112 Des abris campings

66113 Des habitations légères de loisir

66115 Des communs

66116 Des commerces

66117 Des équipements de loisirs

66118 Des autres équipements

6812 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES

68121 Des emplacements

68122 Des abris campings

68123 Des habitations légères de loisir

68124 Des biens d'autrui

68125 Des communs

68126 Des commerces

68127 Des équipements de loisirs

68128 Des autres équipements

CLASSE 7

706 PRESTATIONS DE SERVICES

7061 Recettes locations emplacements

70611 Secteur A

70612 Secteur B

70618 Autres recettes sur locations emplacements

7062 Recettes locations abris camping

70621 Type A

70622 Type B

70628 Autres recettes sur locations abris camping

7063 Recettes locations habitations légères de loisir

70631 Type A

70632 Type B

70638 Autres recettes sur locations H.L.L.

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PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

10

7064 Recettes autres locations

70641 Recettes locations pour le compte d'autrui

70645 Recettes locations sur biens appartenant à autrui

7066 Recettes commerces

70662 Restaurant

706621 Plats cuisinés

706622 Pâtisserie

706626 Glaces et crèmes

706627 Boissons non alcoolisées

70663 Prestations service traiteur

706631 Plats cuisinés

706632 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie

706633 Sandwichs

706636 Glaces et crèmes

706637 Boissons non alcoolisées

706638 Vins, champagnes, alcools

70665 Prestations de services concédés à des tiers

70667 Prestations des secteurs reçus en concession

706671 Presse

706672 Tabac

706673 Charges d'emplois

706676 Commissions et autres rémunérations sur opérations P.M.U.

706677 Commissions et autres rémunérations de Loterie et Loto national

706678 Autres prestations des secteurs reçus en concession

70668 Prestations des autres départements exploités directement

7067 Recettes équipements de loisirs et billetterie

7068 Autres prestations de services

70681 Locations matériel à disposition de la clientèle

7069 Services au pourcentage revenant au personnel

707 VENTES DE MARCHANDISES

7071 Bar, café, discothèque

70711 Plats cuisinés

70712 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie

70713 Sandwiches

70714 Epicerie

70715 Confiserie

70716 Glaces et crèmes

70717 Boissons non alcoolisées

70718 Vins, champagnes, alcools

7072 Restaurant*

7073 Ventes service traiteur*

7074 Ventes en boutiques

70743 Cartes postales

70744 Bazar

70745 Confiserie

70746 Glaces et crèmes

70747 Boissons non alcoolisées

70748 Autres

7076 Ventes épicerie

7078 Autres ventes

708 PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES

7082 COMMISSIONS ET COURTAGES

70823 Commissions sur ventes abris camping

70824 Commissions sur ventes habitations

7083 LOCATIONS DIVERSES

70833 Locations salles

70834 Locations emplacements forains

Page 11: PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR - … · PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR 1 ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'Hôtellerie - Avis de conformité

PLAN COMPTABLE

HOTELLERIE DE PLEIN AIR

11

70838 Autres mises à disposition diverses

7096 RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISE SUR PRESTATIONS DE

SERVICE

70961 Sur locations emplacements

70962 Sur locations abris camping

70963 Sur locations habitations légères de loisir

70964 Sur autres locations

70966 Sur prestations commerciales

70967 Sur équipement de loisirs

70968 Sur autres prestations

7097 RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISES SUR VENTES DE

MARCHANDISES

70971 Rabais sur bar, café, discothèque

70972 Rabais sur restaurant

70973 Rabais sur service traiteur

70974 Rabais sur ventes boutiques

70976 Rabais sur ventes épicerie

70978 Rabais sur autres ventes de marchandises

7098 RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISE SUR PRODUITS DES

ACTIVITES ANNEXES

70983 Rabais sur mises à disposition diverses

7262 PRESTATIONS OFFERTES

72621 Prestations offertes hébergement

72625 Prestations offertes bars et cafés

72626 Prestations offertes restauration

72628 Autres prestations offertes

7264 AVANTAGES EN NATURE

72641 Avantages en nature restauration

72645 Avantages en nature logement

72648 Autres avantages en nauture

Etabli par Jean-Guy AMAT