PLAN COMPTABLE - …s2c96e1a3bc22e855.jimcontent.com/download/version... · PLAN COMPTABLE N° CPT LIBELLE OBSERVATION AX 1 1010000 CAPITAL SOCIAL 1030000 PRIMES LIEES AU CAPITAL

PLAN COMPTABLE

N°

CPT LIBELLE OBSERVATION AX

1

1010000 CAPITAL SOCIAL

1030000 PRIMES LIEES AU CAPITAL SOCIAL Primes d’émissions, de fusions ….

1040000 ECART D’EVALUATION Enregistre les profits et pertes suite à l’évaluation de certains éléments du bilan à leur juste valeur

1050000 ECART DE REEVALUATION Enregistre les PV issues de la réévaluation des immobilisations

1061000 RESERVES LEGALES

1062000 RESERVES STATUTAIRES

1063000 RESERVES ORDINAIRES

1064000 RESERVES REGLEMENTEES

1070000 ECART D’EQUIVALENCE SI : La valeur globale des titres évalués par équivalence > prix d’acquisition de ces titres, la différence est enregistrée au

crédit du compte 107

1080000 COMPTE DE L’EXPLOITANT

1090000 CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE Enregistre à son débit la quote-part du capital non appelé par le crédit du compte 101

1100000 REPORT A NOUVEAU - CREDITEUR Report du résultat antérieur non affecté - Bénéficiaire

Ecriture comptable : [ Cpt 120 (D) Cpt 110 (C) ]

1190000 REPORT A NOUVEAU - DEBITEUR Report du résultat antérieur non affecté - Déficitaire


1200000 RESULTAT DE L’EXERCICE - BENEFICIAIRE ∑ 7xxxxxx > ∑6xxxxxx La différence est enregistrée au crédit du compte 120 - Solde créditeur

1290000 RESULTAT DE L’EXERCICE - DEFICITAIRE ∑ 7xxxxxx > ∑6xxxxxx La différence est enregistrée au débit du compte 129 - Solde débiteur

PLAN COMPTABLE

N°


2

1310000 SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS Il s’agit des subventions pour acquisition/création d’une immobilisation déterminée

Ecriture comptable : [ Cpt 2xx (transfert gratuit) ou Cpt 4xx (mouvement financier) (D) Cpt 131 (C) ]

1320000 AUTRES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS Subventions pour financement des opérations à long terme : implantation à l’étranger, prospection d’un nouveau marché


1330000 IMPÔTS DIFFERES - ACTIF Ecriture comptable : [ Cpt 133 (D) Cpt 692 (C) ]

1340000 IMPÔTS DIFFERES - PASSIF Ecriture comptable : [ Cpt 693 (D) Cpt 134 (C) ]

1383000 AUTRES PRODUITS DIFFERES

1384000 AUTRES CHARGES DIFFEREES

1530000 PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES Enregistre à son crédit les engagements de retraite ou avantages similaires des membres du personnel, associés ou

mandataires sociaux

1550000 PROVISIONS POUR IMPÔTS Charges futures d’impôt : impositions dues suite aux cessions, scissions, fusions, taxe d’apprentissage…

1560000 PROVISIONS POUR RENOUVELLEMENT DES

IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION

Elle est constatée lorsque des clauses contractuelles obligent l’entité de renouveler ou de remettre en état les

immobilisations en concession avant de les transférer en fin de contrat au concédant ou à un tiers

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N°


3

1580000 AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES PASSIFS NON COURANT

Peuvent faire l’objet d’une provision pour charge :

Les litiges,

Les garanties données aux clients : réparations, reprises des articles défectueux ou non vendus….

Les indemnités de licenciements collectifs ou individuels lorsqu’ils sont prononcé par la DG,

Les dépenses de restructuration,

Les pertes sur contrats à long terme (pertes à terminaison) Montant du contrat < Dépenses prévues pour sa

réalisation,

Les amendes et pénalités prévues,

Autres ….

Conditions de constatation des provisions pour charges :

L’entreprise à une obligation actuelle (juridique ou implicite) envers un tiers, résultant d’un événement passé,

Il est fortement probable (pas éventuel) qu’une sortie de fonds sera nécessaire pour éteindre cette obligation,

Le montant de l’obligation peut être estimé de façon fiable,

Le montant ou l’échéance de l’obligation est incertain(e).

NB : Les pertes opérationnelles futures ne font pas l’objet d’une provision pour charge mais sont inscrites en

diminution de l’actif considéré dans les subdivisions « pertes de valeur ».

Ecritures comptables :

Constitution de la provisions au 31/12/N : [ Cpt 68x (D) Cpt 15x (C) ] ,

Réajustement de la provision aux 31/12/N+X :

[ Cpt 68x (D) Cpt 15x (C) ] , « Augmentation » Constatation d’une provision supplémentaire

[ Cpt 15x (D) Cpt 78x (C) ] , « diminution » Reprise partielle de la provision ou annulation

Réalisation de la charge :

Constatation de la charge normalement au journal approprié selon sa nature,

Annulation de la provision par imputation directe de la charge réalisée : [ Cpt 15x (D) Cpt 6xx « par

nature » et Cpt 78x « éventuellement si le montant de la charge < montant de la provision » (C) ] .

1610000 TITRES PARTICIPATIFS

1620000 EMPRUNTS OBLIGATAIRES CONVERTIBLES

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N°


4

1630000 AUTRES EMPRUNTS OBLIGATAIRES

1640000 EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT

1650000 DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS

1670000 DETTES SUR CONTRAT DE LOCATION-FINANCEMENT

1680000 AUTRES EMRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

1690000 PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS

1710000 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS GROUPE

1720000 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS HORS GROUPE

1730000 DETTES RATTACHEES A DES SOCIETES EN PARTICIPATION

1780000 AUTRES DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

1810000 COMPTES DE LIAISON ENTRE ETABLISSEMENTS

1880000 COMPTES DE LIAISON ENTRE SOCIETES EN PARTICIPATION

PLAN COMPTABLE

N°


5

2030000 FRAIS DE DEVELOPPEMENT IMMOBILISABLES

Conditions d’immobilisation :

Les dépenses se rapportent à des opérations spécifiques à venir ayant de sérieuses chances de rentabilité globale,

L’entité à l’intention et toutes les capacités techniques et financières d’achever le projet afin de l’utiliser ou de le

vendre,

Les dépenses peuvent être évaluées de façon fiable.

NB : - Les dépenses de recherches sont comptabilisées en charges, elles ne peuvent être immobilisées.

- Les dépenses enregistrées dans les comptabilités des exercices antérieurs ne peuvent pas être incorporées au

coût de l’immobilisation incorporelle à une date ultérieure.


2040000 LOGICIELS INFORMATIQUES ET ASSIMILES


[ Cpt 204 (D) Cpt 404 (C) ] SI : Acquisition de la licence d’utilisation du logiciel auprès d’un tiers

[ Cpt 204 (D) Cpt 721 (C) ] SI : Création du logiciel par l’entreprise pour elle-même

2051000 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - BREVETS

2052000 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - LICENCES NB : Les licences d’exploitation de logiciels sont enregistrées au compte 204

2053000 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - MARQUES

2059000 AUTRES CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES

2070000 ECART D’ACQUISITION (GOOD WILL)

Enregistre à son débit l’excédent du coût d’acquisition sur les intérêts de l’acquéreur dans le cadre d’une acquisition,

fusion, ou d’une consolidation

NB : Les pertes de valeurs constatées sur l’écart d’acquisition ne peuvent pas faire l’objet de reprises ultérieures

2081000 FONDS DE COMMERCE

2089000 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

2111000 TERRAINS DE CONSTRUCTIONS ET CHANTIERS

2112000 CARRIERES ET GISEMENTS

PLAN COMPTABLE

N°


6

2119000 AUTRES TERRAINS

2120000 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DES TERRAINS

2131000 BATIMENTS COMMERCIAUX ET ADMINISTRATIFS

2132000 BATIMENTS A USAGE D’HABTATION

2139000 AUTRES BATIMENTS

2151000 INSTALLATIONS GENERALES - EAU

2152000 INSTALLATIONS GENERALES - GAZ

2153000 INSTALLATIONS GENERALES - ELECTRICITE

2154000 INSTALLATIONS GENERALES - TELECOMMUNICATIONS

2155000 INSTALLATIONS GENERALES - CLIMATISATIONS /

CHAFFAGES

2156000 INSTALLATIONS GENERALES - RESEAUX INFORMATIQUES

2157000 INSTALLATIONS GENERALES - TELESURVEILLANCE

2158000 INSTALLATIONS GENERALES - ACCES ELECTRONIQUE

2159000 AUTRES INSTALLATIONS GENERALES

2181000 ENGINS

PLAN COMPTABLE

N°


7

2182000 MATERIELS DE TRANSPORT

2183100 EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE SECURITE ET INCENDIE

2183200 EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE TELECOMMUNICATION

2183300 EQUIPEMENTS ET MATERIELS ELECTRIQUES (ARMOIRES

ELECTRIQUES, GROUPES ELECTROGENES …)

2183400 EQUIPEMENTS ET MATERIELS INFORMATIQUES

2183500 EQUIPEMENTS ET MATERIELS AUDIO-VISUELS

2183600 EQUIPEMENTS ET MATERIELS MENAGERS

2183700 MATERIELS DE BUREAU

2184100 MOBILIERS DE BUREAU

2184200 AUTRES MOBILIERS

2189000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

2210000 TERRAINS EN CONCESSION

2220000 AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DES TERRAINS EN

CONCESSION

2230000 CONSTRUCTIONS EN CONCESSION

2250000 INSTALLATIONS TECHNIQUES EN CONCESSION

PLAN COMPTABLE

N°


8

2280000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN CONCESSION

2290000 DROITS DU CONCEDANT

2320000 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS

2370000 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS

2380000 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES

D’IMMOBILISATIONS

2610000 TITRES DE FILIALES

2620000 AUTRES TITRES DE PARTICIPATIONS

2650000 TITRES DE PARTICIPATIONS EVALUES PAR EQUIVALENCE

(ENTREPRISES ASSOCIES)

2660000 CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS GROUPE

2670000 CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS HORS

GROUPE

2680000 CREANCES RATTACHEES A DES SOCIETES EN PARTICIPATION

2690000 VERSEMENT RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES DE

PARTICIPATION NON LIBERES

2710000 TITRES IMMOBILISES AUTRES QUE LES TITRES IMMOBILISES

DE L’ACTIVITE DE PORTEFEUILLE

2721000 TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE CREANCE -

OBLIGATIONS

2722000 TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE CREANCE - BONS

PLAN COMPTABLE

N°


9

2723000 TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE CREANCE - AUTRES

2730000 TITRES IMMOBILISES DE L’ACTIVITE DE PORTEFEUILLE

2741100 PRÊTS ACCORDES AU PERSONNEL

2741200 PRÊTS ACCORDES AU ASSOCIES

2741300 PRÊTS ACCORDES AUX SOCIETES DU MÊME GROUPE OU

GROUPEMENT

2741900 AUTRES PRÊTS

2742000 CREANCES SUR CONTRAT DE LOCATION-FINANCEMENT

2751100 CAUTIONS DE SOUMMISSIONS

2751200 CAUTIONS DE RESTITUTION DE L’AVANCE

2751300 CAUTIONS DE BONNE EXECUTION

2751900 AUTRES CAUTIONS BANCAIRES

2752000 CAUTIONS D’ACQUISITIONS DE LIGNES TELEPHONIQUES

2753100 CAUTIONS SUR LOCATIONS DE BIENS IMMOBILIERS

2753200 CAUTIONS SUR AUTRES LOCATIONS DIVERSES

2759000 AUTRES DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES

PLAN COMPTABLE

N°


10

2760000 AUTRES CREANCES IMMOBILISEES

2790000 VERSEMENT RESTANT A EFFECTUER SUR TITRES

IMMOBILISES NON LIBERES

2803000 AMORT.FRAIS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

IMMOBILISABLES

2804000 AMORT.LOGICIELS INFORMATIQUES ET ASSIMILES

2805100 AMORT.CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - BREVETS

2805200 AMORT.CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - LICENCES

2805300 AMORT.CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES - MARQUES

2805900 AMORT.AUTRES CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES

2807000 AMORT.ECART D’ACQUISITION (GOODWILL)

2808900 AMORT.AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

2812000 AMORT.AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DES TERRAINS

2813100 AMORT.AMORT.BATIMENTS COMMERCIAUX ET

ADMINISTRATIFS

2813200 AMORT.BATIMENTS A USAGE D’HABTATION

2813900 AMORT.AUTRES BATIMENTS

2815100 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - EAU

PLAN COMPTABLE

N°


11

2815200 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - GAZ

2815300 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - ELECTRICITE

2815400 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES -

TELECOMMUNICATIONS

2815500 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - CLIMATISATIONS /

CHAFFAGES

2815600 AMORT.AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - RESEAUX

INFORMATIQUES

2815700 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - TELESURVEILLANCE

2815800 AMORT.INSTALLATIONS GENERALES - ACCES

ELECTRONIQUE

2815900 AMORT.AUTRES INSTALLATIONS GENERALES

2818100 AMORT.ENGINS

2818200 AMORT.MATERIELS DE TRANSPORT

2818310 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE SECURITE ET

INCENDIE

2818320 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE

TELECOMMUNICATION

2818330 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS ELECTRIQUES

(ARMOIRES ELECTRIQUES, GROUPES ELECTROGENES …)

2818340 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS INFORMATIQUES

2818350 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS AUDIO-VISUELS

PLAN COMPTABLE

N°


12

2818360 AMORT.EQUIPEMENTS ET MATERIELS MENAGERS

2818370 AMORT.MATERIELS DE BUREAU

2818410 AMORT.MOBILIERS DE BUREAU

2818420 AMORT.AUTRES MOBILIERS

2818900 AMORT.AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

2821000 AMORT.TERRAINS EN CONCESSION

2822000 AMORT.AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DES TERRAINS EN

CONCESSION

2823000 AMORT.CONSTRUCTIONS EN CONCESSION

2825000 AMORT.INSTALLATIONS TECHNIQUES EN CONCESSION

2828000 AMORT.AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN

CONCESSION

2829000 AMORT.DROITS DU CONCEDANT

2903000 PERTES DE VALEUR S/FRAIS DE DEVELOPPEMENT

IMMOBILISABLES

2904000 PERTES DE VALEUR S/LOGICIELS INFORMATIQUES ET

ASSIMILES

2905100 PERTES DE VALEUR S/CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES -

BREVETS


LICENCES

PLAN COMPTABLE

N°


13


MARQUES

2905900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES CONCESSIONS ET DROITS

SIMILAIRES

2907000 PERTES DE VALEUR S/ECART D’ACQUISITION (GOOD WILL)

2908100 PERTES DE VALEUR S/FONDS DE COMMERCE

2908900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES IMMOBILISATIONS

INCORPORELLES

2912000 PERTES DE VALEUR S/AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS

DES TERRAINS

2913100 PERTES DE VALEUR S/BATIMENTS COMMERCIAUX ET

ADMINISTRATIFS

2913200 PERTES DE VALEUR S/BATIMENTS A USAGE D’HABTATION

2913900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES BATIMENTS

2915100 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES - EAU

2915200 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES - GAZ

2915300 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES -

ELECTRICITE


TELECOMMUNICATIONS


CLIMATISATIONS / CHAFFAGES


RESEAUX INFORMATIQUES

PLAN COMPTABLE

N°


14


TELESURVEILLANCE

2915800 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS GENERALES - ACCES

ELECTRONIQUE

2915900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES INSTALLATIONS GENERALES

2918100 PERTES DE VALEUR S/ENGINS

2918200 PERTES DE VALEUR S/MATERIELS DE TRANSPORT

2918310 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE

SECURITE ET INCENDIE

2918320 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE

TELECOMMUNICATION

2918330

PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS

ELECTRIQUES (ARMOIRES ELECTRIQUES, GROUPES

ELECTROGENES …)

2918340 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS

INFORMATIQUES

2918350 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS AUDIO-

VISUELS

2918360 PERTES DE VALEUR S/EQUIPEMENTS ET MATERIELS

MENAGERS

2918370 PERTES DE VALEUR S/MATERIELS DE BUREAU

2918410 PERTES DE VALEUR S/MOBILIERS DE BUREAU

2918420 PERTES DE VALEUR S/AUTRES MOBILIERS


CORPORELLES

PLAN COMPTABLE

N°


15

2922000 PERTES DE VALEUR S/AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DES

TERRAINS EN CONCESSION

2923000 PERTES DE VALEUR S/CONSTRUCTIONS EN CONCESSION

2925000 PERTES DE VALEUR S/INSTALLATIONS TECHNIQUES EN

CONCESSION


CORPORELLES EN CONCESSION

2929000 PERTES DE VALEUR S/DROITS DU CONCEDANT

2932000 PERTES DE VALEUR S/IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN

COURS

2937000 PERTES DE VALEUR S/IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN

COURS

2961000 PERTES DE VALEUR S/TITRES DE FILIALES

2962000 PERTES DE VALEUR S/AUTRES TITRES DE PARTICIPATIONS

2965000 PERTES DE VALEUR S/TITRES DE PARTICIPATIONS EVALUES

PAR EQUIVALENCE (ENTREPRISES ASSOCIES)

2966000 PERTES DE VALEUR S/CREANCES RATTACHEES A DES

PARTICIPATIONS GROUPE


PARTICIPATIONS HORS GROUPE


SOCIETES EN PARTICIPATION

2971000 PERTES DE VALEUR S/TITRES IMMOBILISES AUTRES QUE LES

TITRES IMMOBILISES DE L’ACTIVITE DE PORTEFEUILLE

2972100 PERTES DE VALEUR S/TITRES REPRESENTATIFS DE DROIT DE

CREANCE - OBLIGATIONS

PLAN COMPTABLE

N°


16


CREANCE - BONS


CREANCE - AUTRES

2973000 PERTES DE VALEUR S/TITRES IMMOBILISES DE L’ACTIVITE

DE PORTEFEUILLE

2975110 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS DE SOUMMISSIONS

2975120 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS DE RESTITUTION DE

L’AVANCE

2975130 PERTES DE VALEUR S/PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS DE

BONNE EXECUTION

2975190 PERTES DE VALEUR S/AUTRES CAUTIONS BANCAIRES

2975200 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS D’ACQUISITIONS DE LIGNES

TELEPHONIQUES

2975310 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS SUR LOCATIONS DE BIENS

IMMOBILIERS

2975320 PERTES DE VALEUR S/CAUTIONS SUR AUTRES LOCATIONS

DIVERSES

2975900 PERTES DE VALEUR S/AUTRES DEPÔTS ET CAUTIONNEMENTS

VERSES

2976000 PERTES DE VALEUR S/AUTRES CREANCES IMMOBILISEES

3000000 STOCKS DE MARCHANDISES

3100000 STOCKS DE MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES

3210000 MATIERES CONSOMMABLES

PLAN COMPTABLE

N°


17

3220000 FOURNITURES CONSOMMABLES

3260000 EMBALLAGES

3310000 PRODUITS EN COURS

3350000 TRAVAUX EN COURS

3410000 ETUDES EN COURS

3450000 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES EN COURS

3510000 STOCKS DE PRODUITS INTERMEDIAIRES

3550000 STOCKS DE PRODUITS FINIS

3580000 STOCKS DE PRODUITS RESIDUELS OU MATIERE DE

RECUPERATION (DECHETS, REBUTS)

3600000 STOCKS PROVENANT D’IMMOBILISATIONS

3710000 STOCKS A L’EXTERIEUR - EN COURS DE ROUTE

3720000 STOCKS A L’EXTERIEUR - EN DEPÔTS

3730000 STOCKS A L’EXTERIEUR - EN CONSIGNATION

3800000 ACHAT MARCHANDISES STOCKEES

3810000 ACHAT MATIERES ET FOURNITURES STOCKEES

PLAN COMPTABLE

N°


18

3820000 ACHAT AUTRES APPROVISIONNEMENTS STOCKEES

3900000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE MARCHANDISES

3910000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE MATIERES PREMIERES

ET FOURNITURES

3921000 PERTES DE VALEURS SUR MATIERES CONSOMMABLES

3922000 PERTES DE VALEURS SURFOURNITURES CONSOMMABLES

3926000 PERTES DE VALEURS SUR EMBALLAGES

3931000 PERTES DE VALEURS SUR PRODUITS EN COURS

3935000 PERTES DE VALEURS SUR TRAVAUX EN COURS

3941000 PERTES DE VALEURS SUR ETUDES EN COURS

3945000 PERTES DE VALEURS SUR AUTRES PRESTATIONS DE

SERVICES EN COURS

3951000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE PRODUITS

INTERMEDIAIRES

3955000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE PRODUITS FINIS

3958000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS DE PRODUITS RESIDUELS

OU MATIERE DE RECUPERATION (DECHETS, REBUTS)

3971000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS A L’EXTERIEUR - EN

COURS DE ROUTE

3972000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS A L’EXTERIEUR -EN

DEPÔTS

PLAN COMPTABLE

N°


19

3973000 PERTES DE VALEURS SUR STOCKS A L’EXTERIEUR - EN

CONSIGNATION

4011000 FOURNISSEURS DE STOCKS ET SERVICES F

4012000 FOURNISSEURS - RETENUES DE GARANTIE F

4030000 FOURNISSEURS DE STOCKS ET SERVICES - EFFETS A PAYER Il est crédité lors de l’acceptation d’une lettre de change ou la remise d’un billet à ordre

Ce compte est soldé par le crédit d’un compte de trésorerie lors du règlement F

4041000 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS F

4042000 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS - RETENUES DE

GARANTIE F

4050000 FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS - EFFETS A PAYER Idem - Cpt 403 F

4080000 FOUNISSEURS - FACTURES NON PARVENUES Utilisé à la clôture de l’exercice pour y rattacher les charges engagées mais non facturées au 31/12/N

L’écriture comptable doit être contrepassée au 01/01/N+1 F

4091000 FOURNISSEURS DEBITEURS - AVANCES ET ACOMPTES

VERSES NB : Les avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations sont comptabilisées en Cpt 238 F

4092000 FOURNISSEURS DEBITEURS – RRR A OBTENIR Enregistre les avoirs à obtenir non encore reçus au 31/12/N F

4099000 FOURNISSEURS DEBITEURS – AUTRES CREANCES F

4111000 CLIENTS C

4112000 CLIENTS - RETENUES DE GARANTIE C

4130000 CLIENTS - EFFETS A RECEVOIR C

4131000 CLIENTS - EFFETS EN PORTEFEULLE C

PLAN COMPTABLE

N°


20

4132000 CLIENTS - EFFETS ESCOMPTES NON ECHUS C

4133000 CLIENTS - EFFETS ECHUS REMIS A L’ENCAISSEMENT C

4160000 CLIENTS DOUTEUX C

4170000 CREANCES SUR TRAVAUX OU PRESTATIONS EN COURS C

4180000 CLIENTS - PRODUITS NON ENCORE FACTURES C

4191000 CLIENTS CREDITEURS - AVANCES RECUES C

4192000 CLIENTS CREDITEURS - RRR A ACCORDER C

4193000 CLIENTS CREDITEURS - AUTRES AVOIRS A ETABLIR C

4210000 PERSONNEL - REMUNERATIONS DUES P

4220000 FONDS DES ŒUVRES SOCIALES

4230000 PARTICIPATION DES SALARIES AU RESULTAT

4250000 PERSONNEL - AVANCES ET ACOMPTES ACCORDES P

4260000 PERSONNEL - DEPÔTS RECUS P

4270000 PERSONNEL - OPPOSITIONS SUR SALAIRES

Ce compte vient en déduction du salaire net suite aux oppositions obtenues par des tiers à l’encontre du salarié concerné.

Ce compte sera soldé lors du versement des sommes aux bénéficiaires des oppositions


[ Cpt 421 (D) Cpt 427 (C) ] , lors de la réception des notifications d’oppositions

[ Cpt 427 (D) Cpt 5xx (C) ] , lors des règlements aux tiers bénéficiaires

P

PLAN COMPTABLE

N°


21

4281000 PERSONNEL - CHARGES A PAYER

Charges du personnel rattachables à l’exercice au titre des congés, des primes et gratifications à accorder, telles les

primes d’intéressement, primes d’inventaire, primes de bilan …


[ Cpt 63x (D) Cpt 428 (C) ] , rattachement au 31/12/N

[ Cpt 428 (D) Cpt 63x (C) ] , contrepassation au 01/01N+1

4282000 PERSONNEL - PRODUITS A RECEVOIR Idem que le Cpt 4281 en remplaçant les Cpt 63x par les Cpt 7xx et en inversant les sens débit et crédit

4311000 CNAS

4312000 CACOBATH

4321000 CAISSE DE MUTUELLE

4322000 CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE

4381110 CNAS - CHARGES A PAYER

Parts patronales des cotisations sociales afférentes aux charges à payer du personnel (voir Cpt 428) ainsi que les autres

charges sociales à rattacher à l’exercice clos :


[ Cpt 635 (D) Cpt 438 (C) ] , rattachement au 31/12/N

[ Cpt 438 (D) Cpt 635 (C) ] , contrepassation au 01/01N+1

En ce qui concerne les produits à recevoir, procéder de la même manière que ci-dessus en remplaçant les Cpt 635 par les

Cpt 7xx et en inversant les sens débit et crédit

4381120 CNAS - PRODUITS A RECEVOIR

4381210 CACOBATH - CHARGES A PAYER

4381220 CACOBATH - PRODUITS A RECEVOIR

4382110 CAISSE DE MUTUELLE - CHARGES A PAYER

4382120 CAISSE DE MUTUELLE - PRODUITS A RECEVOIR

4382210 CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE - CHARGES A

PAYER

PLAN COMPTABLE

N°


22

4382220 CAISSE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE - PRODUITS A

RECEVOIR

4410000 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES -

SUBVENTIONS A RECEVOIR

4420000 ETAT - IMPÔTS ET TAXES RECOUVRABLES SUR DES TIERS

4421110 IRG SUR SALAIRES : BAREME

4421120 IRG SUR SALAIRES : RETENUE A LA SOURCE 10%

4421210 IRG - RETENUE A LA SOURCE 10% SUR PRESTATIONS DES

CONSULTANTS (CONVENTION)

4421220 IRG - RETENUE A LA SOURCE 10% SUR DECHARGES

4421300 IRG - RETENUE A LA SOURCE 10% SUR DIVIDENDES

4421900 IRG - AUTRES RETENUES A LA SOURCE

4422100 IBS - RETENUE A LA SOURCE SUR LES REVENUS DES

VALEURS MOBILIERES

4422200 IBS - RETENUE A LA SOURCE SUR REVENUS DES

ENTREPRISES ETRANGERES NON INSTALLEES

4430000 OPERATIONS PARTICULIERES AVEC L’ETAT ET LES

COLLECTIVITES PUBLIQUES

4441101 IBS - TAUX NORMAL

4441102 IBS - TAUX REDUIT

4441201 IBS - ACOMPTES PROVISIONNELS REGIME GENERAL

PLAN COMPTABLE

N°


23

4441202 IBS -ACOMPTES PROVISIONNELS 0.5%

4441300 IBS - CREDIT D’IMPÔTS

4442100 IRG

4442200 IRG - ACOMPTES PROVISIONNELS

4450101 TVA DEDUCTI BLE SUR INVESTISSEMENT

4450102 TVA DEDUCTIBLE SUR AUTRES BIENS ET SERVICES

4450200 TVA - PRECOMPTE A REPORTER

4450800 TVA DEDUCTIBLE A REGULARISER (FACTURES A RECEVOIRS)

4451101 TVA DUE SUR VENTES

4451102 TVA DUE SUR TRAVAUX

4451103 TVA DUE SUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES

4451200 TVA A PAYER

4451800 TVA COLLECTEE A REGULARISER (FACTURES A ETABLIR)

4460000 ORGANISMES INTERNATIONNAUX

4471100 TAP - CA SANS REFACTION

PLAN COMPTABLE

N°


24

4471200 TAP - CA BENEFICIANT DE LA REFACTION

4472000 DROITS DE TIMBRE SUR VENTES EN ESPECE

4473000 TAXE D’APPRENTISSAGE

4474000 TAXE FONCIERE

4475000 TAXE D’ASSAINISSEMENT

4476000 TAXE D’ENVIRONNEMENT

4477000 DROITS D’ENREGISTREMENT

4478000 DROITS DE DOUANES

4479000 AUTRES IMPÔTS, TAXES ET VESEMENTS ASSIMILES

4481000 ETAT - CHARGES A PAYER (HORS IMPÔTS)

4482000 ETAT - PRODUITS A RECEVOIR (HORS IMPÔTS)

4511000 FONDS RECUS DES SOCIETES DU GROUPE A

4512000 FONDS AVANCES A DES SOCIETES DU GROUPE A

4551000 ASSOCIES - COMPTES COURANTS A

4552000 ASSOCIES - INTERÊTS COURUS NON ECHUS SUR COMPTES

COURANTS A

PLAN COMPTABLE

N°


25

4561000 ASSOCIES - APPORTS EN NUMERAIRE A

4560000 ASSOCIES - APPORTS EN NATURE A

4570000 ASSOCIES - DIVIDENDES A PAYER A

4580000 ASSOCIES - OPERATIONS FAITES EN COMMUN OU EN

GROUPEMENT A

4620000 CREANCES SUR CESSIONS D’IMMOBILISATIONS

4640000 DETTES S/ACQUISITIONS VMP ET INSTRUMENTS FINANCIERS

DERIVES

4650000 CREANCES S/CESSIONS VMP ET INSTRUMENTS FINANCIERS

DERIVES

4670000 AUTRES COMPTES DEBITEURS OU CREDITEURS DIVERS

4681000 DIVERSES CHARGES A PEYER

4682000 DIVERS PRODUITS A RECEVOIR

4710000 DEPENSES EN ATTENTE D’IMPUTATION

4720000 RECETTES EN ATTENTE D’IMPUTATION

4810000 PROVISIONS POUR CHARGES - PASSIFS COURANTS

4860000 CHARGES CONSTATEES D’AVANCE

4870000 PRODUITS CONSTATES D’AVANCE

PLAN COMPTABLE

N°


26

4910000 PERTES DE VALEURS S/CPTS CLIENTS

4950000 PERTES DE VALEURS S/CPTS GROUPE ET ASSOCIES

4960000 PERTES DE VALEURS S/CPTS DEBITEURS DIVERS

4980000 PERTES DE VALEURS S/CPTS AUTRES CPTS DE TIERS

5010000 PARTS DANS DES SOCIETES LIEES

5020000 ACTIONS PROPRES

5030000 AUTRES ACTIONS OU TITRES CONFERANT UN DROIT DE

PROPRIETE

5061100 OBLIGATIONS

5061200 OBLIGATIONS - INTERÊTS COURUS NON ECHUS

5062100 BONS DU TRESOR/CT

5062200 BONS DU TRESOR/CT - INTERÊTS COURUS NON ECHUS

5063100 BONS DE CAISSE/CT

5063200 BONS DE CAISSE/CT - INTERÊTS COURUS NON ECHUS

5080100 AUTRES VMP ET CREANCES ASSIMILES

5080200 AUTRES VMP ET CREANCES ASSIMILES - INTERÊTS COURUS

NON ECHUS

PLAN COMPTABLE

N°


27

5090000 VERSEMENTS RESTANT A EFFECTUER SUR VMP NON

LIBEREES

5110000 VALEURS A L’ENCAISSEMENT

5120000 BANQUES

5150000 TRESOR PUBLIC

5160000 CCP

5170000 AUTRES ORGANISMES FINANCIERS

5180000 INTERÊTS COURUS NON ECHUS

5190000 CONCOURS BANCAIRES COURANTS

5200000 INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES : OPTIONS, CONTRATS A

TERME, SWAPS …

5300000 CAISSES

5410000 REGIES D’AVANCES

5420000 ACCREDITIFS

5811000 VIREMENTS BANQUE - CAISSE

5812000 VIREMENTS BANQUE - BANQUE

5813000 VIREMENTS CAISSE - CAISSE

PLAN COMPTABLE

N°


28

5880000 AUTRES VIREMENTS INTERNES

5910000 PERTES DE VALEUR SUR VALEURS EN BANQUES ET

ETABLISSEMENTS FINANCIERS

5941000 PERTES DE VALEURS SUR REGIES D’AVANCES

5942000 PERTES DE VALEURS SUR ACCREDITIFS

6000000 MARCHANDISES VENDUS

6010000 MATIERES PREMIERES CONSOMMEES

6020000 AUTRES APPROVISIONNEMENTS CONSOMMES

6030000 VARIATIONS DES STOCKS

6040000 ACHATS ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES Il s’agit des études, prestations de services, matériels, équipements et travaux qui sont directement incorporés aux

ouvrages, travaux ou produits fabriqués par l’entreprise

6050000 ACHAT MATERIELS, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

6070100 ELECTRICITE ET GAZ

Il s’agit des éléments non stockables (eau, électricité, gaz, …) ou non stockés par l’entreprise (ne passent pas par un

magasin).

Les éléments enregistrés en achats NON STOCKES mais NON ENCORE CONSOMMES à la fin de l’exercice, sont

annulés par le débit du compte 48 (charges constatées d’avance).

6070200 EAU

6070300 CARBURANT

6071000 IMMOBILISATIONS DE FAIBLE VALEUR (< 30 000 DA)

6072000 MATIERES PREMIERES NON STOCKEES

PLAN COMPTABLE

N°


29

6073000 FOURNITURE DE BUREAU

6073100 FOURNITURE INFORMATIQUE

6073200 DETERGENTS ET PRODUITS D’ENTRETIEN

6073300 DROGUERIE, QUINCAILLERIE ET PETIT OUTILLAGE

6073400 FOURNITURE ELECTRIQUE

6073500 TENUES ET AUTRES ARTICLES DE SECURITE

6073600 ARTICLES PHARMACEUTIQUES

6073700 ARTICLES ALIMENTAIRES

6073800 ARTICLES MENAGERS

6073900 ARTICLES DE LITERIE

6079000 AUTRES ACHATS NON STOCKES

6080000 FRAIS ACCESSOIRES D’ACHAT

6090000 RRR OBTENUES SUR ACHATS

6110000 SOUS-TRAITANCE GENERALE Ce compte n’est utilisé que lorsque un contrat de sous-traitance existe

6131100 LOCATIONS ENGINS

PLAN COMPTABLE

N°


30

6131200 LOCATION VEHICULES DE TRANSPORT

6131300 LOCATIONS MATERIEL ET APPAREILLAGE

6131400 LOCATIONS DIVERS EQUIPEMENTS

6132100 FRAIS DE PARKING

6132200 LOCATIONS ESPACES D’EXPLOITATION : SALLES, USINES,

FOIRES, …

6139000 AUTRES LOCATIONS DIVERSES

6141000 LOCATIONS TERRAINS

6142000 LOCATIONS LOCAUX COMMERCIAUX

6143000 LOCATIONS LOCAUX ADMINISTRATIFS

6144000 LOCATIONS IMMEUBLES A USAGE D’HABITATIONS

6150100 ENTR.REPARATIONS TERRAINS

6150200 ENTR.REPARATIONS LOCAUX COMMERCIAUX

6150300 ENTR.REPARATIONS LOCAUX ADMINISTRATIFS

6150400 ENTR.REPARATIONS IMMEUBLES A USAGE D’HABITATIONS

6151100 ENTR.REPARATIONS ENGINS

PLAN COMPTABLE

N°


31

6151200 ENTR.REPARATIONS VEHICULES DE TRANSPORT

6151300 ENTR.REPARATIONS MATERIELS ET APPAREILS

6151400 ENTR.REPARATIONS DIVERS EQUIPEMENTS

6154000 AUTRES ENTR.REPARATIONS DIVERSES

6160000 PRIMES D’ASSURANCES

6170000 ETUDES ET RECHERCHES

6181000 DOCUMENTATIONS

6182000 FRAIS D’ABONNEMENTS ET INSCRIPTIONS

6183000 FRAIS DE TIRAGES ET IMPRESSIONS

6190000 RRR OBTENUS SUR SERVICES EXTERIEURS

6210000 PERSONNEL EXTERIEUR A L’ENTREPRISE

6221100 FRAIS D’ACTES ET DE CONTENTIEUX Avocats, notaires, huissiers, experts en justice …

6221200 HONORAIRES DU TRANSIT

6221300 EXPERTISES GENERALES Est utilisé lorsque le recours aux experts est spontané (choix de l’entreprise). Ex : l’expert comptable, …

6221400 AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES

PLAN COMPTABLE

N°


32

6221500 CONTROL TECHNIQUE Ex : CTC pour le contrôle des plans ou des réalisations

6221600 ASSISTANCES ET CONSEIL

6221700 FORMATIONS ET SEMINAIRES

6221800 PRESTATIONS MEDICALES Est utilisé sauf si les prestations sont facturées, les frais médicaux payés par bons de caisse sont enregistrés au Cpt 6282

(frais divers)

6221900 AUTRES HONORAIRES

6222000 COMMISSIONS D’INTERMEDIARES Ex : agence immobilière, commissions commerciales sur ventes, …

6229000 AUTRES COMMISSIONS D’INTERMEDIARES ET HONORAIRES

6230000 PUBLICITE VIA LES MEDIAS Radio, télévision, journaux …

6231000 PUBLICATIONS AU CNRC Ex : publication annuelle des comptes sociaux

6232000 PUBLICATIONS AU BOAL En cas de création, modification ou liquidation d’une société

6233000 AUTRES PUBLICATIONS ET INSERTIONS Ex : BAOSEM, KOMPASS,…

6234000 CATALOGUES, BROCHURES, ET DIVERSES IMPRESSIONS

Sont utilisés lorsque les articles et les activités portent la désignation de l’entreprise (logo, nom commercial,

coordonnées…) comme moyen de publicité.

6235000 ECHANTILLONNAGES

6236000 FOIRES ET EXPOSITIONS

6237000 CELEBRATIONS ET FESTIVITES

PLAN COMPTABLE

N°


33

6238000 SPONSORING ET CADEAUX

6239000 AUTRES FRAIS DE PUBLICITE

6241000 TRANSPORT SUR VENTES

6242000 TRANSPORT SUR ACHATS DIVERS

6243000 TRANSPORT SUR MUTATIONS DE BIENS Ex : déménagement, transfert des biens d’un site à un autre …..

6244000 TRANSPORT DU PERSONNEL

6249000 AUTRES FRAIS DE TRANSPORT

6251000 FRAIS DE VISA

6252000 BILLETS OU TICKETS DE VOYAGES

6253000 TAXIS ET TRANSPORTS COLLECTIFS

6254000 FRAIS D’HEBERGEMENT

6255000 FRAIS DE RESTAURATION

6259000 AUTRES FRAIS DIVERS DE DEPLACEMENTS OU RECEPTIONS

6261100 TELEPHONE FIXE

6261200 TELEPHONE MOBILE

PLAN COMPTABLE

N°


34

6262000 ENVOI FAX, TELEGRAMMES, ….

6263000 INTERNET

6264000 TIMBRES POSTAUX

6265000 FRAIS D’ENVOI COURRIER

6269000 AUTRES FRAIS POSTAUX

6270000 FRAIS DE BANQUE

6281000 COTISATIONS DIVERSES

6282000 FRAIS DIVERS

6290000 RRR SUR AUTRES SERVICES EXTERIEURS

6311100 SALAIRE DE BASE

6311210 HEURES SUPPLEMENTAIRES A 50%



6311300 INDEMNITE DE CONGE ANNUEL

6312100 PRI

PLAN COMPTABLE

N°


35

6312200 PRC

6312300 PRIME DE RESULTAT

6313100 PRIME DE RESPONSABLITE

6313200 PRIME D’INTERIM

6313300 PRIME DE DISPONIBILITE

6313400 PRIME DE SUJETION PARTICULIER

6313500 PRIME DE RISQUE

6314100 PRIME DE BILAN

6314200 PRIME D’INVENTAIRE

6314300 PRIME DE SCOLARITE

6314400 PRIME DE MOUTON

6314500 PRIME EXCEPTIONNELLE

6315100 IEP

6315200 IFSP

6315300 INDEMNITE TRAVAIL POSTE

PLAN COMPTABLE

N°


36

6315400 INDEMNITE DE NUISANCE

6315500 INDEMNITE D’ASTREINTE

6316100 INDEMNITE DE ZONE

6316200 INDEMNITE DE MISSIONS

6317100 INDEMNITE SALAIRE UNIQUE

6317200 INDEMNITE COMPLEMENTAIRE DES ALLOCATIONS

FAMILIALES

6318100 INDEMNITE DE VEHICULE

6318200 INDEMNITE DE TRANSPORT

6318300 INDEMNITE DE PANIER

6310000 INDEMNITE DE LICENCIEMENT

6340000 REMUNERATIONS DE L’EXPLOITANT INDIVIDUEL

6351100 COTISATIONS SOCIALES

6351200 COTISATIONS CACOBATH

6352100 COTISATIONS AUX MUTUELLES

6352200 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE

PLAN COMPTABLE

N°


37

6360000 CHARGES SOCIALES DE L’EXPLOITANT INDIVIDUEL

6371000 PARTICIPATIONS AUX ŒUVRES SOCIALES

6372100 CANTINES ET RESTAURATIONS

6372200 MEDECINE DU TRAVAIL

6372300 CRECHE ET GARDERIE

6373100 CHANGEMENT DE SITUTATION PERSONNELLE : MARIAGE,

NAISSANCE, CAPITAL DECES, …

6373200 AIDES SOCIALES : FRAIS D’OBSEQUES, SCOLARITE, DEPART

EN RETRAITE, OMRA, HADJ …

6373300 CADEAUX OU DONS AUX PERSONNEL

6374000 ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES

6375000 COLONIES DE VACANCES, CURES, REPOS …

6379000 AUTRES ACTIVITES A CARACTERE SOCIAL

6381000 AVANTAGES EN NATURE - FORMATION

6382000 AVANTAGES EN NATURE - LOGEMENT

6383000 AVANTAGES EN NATURE - REPAS

6384000 AVANTAGES EN NATURE - VEHICULE

6385000 AVANTAGES EN NATURE - TELEPHONE

PLAN COMPTABLE

N°


38

6389000 AUTRES AVANTAGES EN NATURE

6410000 IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR

REMUNERATIONS

6421100 TAP - CA SANS REFACTION

6421200 TAP - CA BENEFICIANT DE LA REFACTION

6422000 TVA NON RECUPEREE

6451000 DROITS DE TIMBRE

6452000 TAXE D’APPRENTISSAGE

6453100 TAXE FONCIERE

6453200 TAXE D’ASSAINISSEMENT

6453300 TAXE D’ENVIRONNEMENT

6454000 DROITS D’ENREGISTREMENT

6455100 TAXE DE DOMICILIATION BANCAIRE

6455200 DROITS DE DOUANES

6456000 TAXE DE SEJOUR

6457100 VIGNETTE AUTO

PLAN COMPTABLE

N°


39

6457200 TAXE SUR ACHAT DE VEHICULE NEUF

6459000 AUTRES IMPÔTS ET TAXES

6510000 REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS, LICENCES,

LOGICIELS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

6520000 MOINS VALUES SUR SORTIE D’ACTIFS IMMOBILISES NON

FINANCIERS

6530000 JETONS DE PRESENCE

6540000 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES

6550000 QUOTE-PART DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN

COMMUN

6561000 SUBVENTIONS ACCORDEES

6562000 DONS ET LIBERALITES (HORS PERSONNEL)

6563100 AMENDES ET PENALITES SUR MARCHES

6563200 AMENDES ET PENALITES FISCALES

6563300 AMENDES ET PENALITES SOCIALES

6563400 AMENDES PENALES

6563500 AUTRES AMENDES ET PENALITES

6571000 ERREURS TRESORERIE : CAISSE, BANQUE, …

PLAN COMPTABLE

N°


40

6572000 DIFFERENCES D’ARRONDIE

6579000 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLE DE GESTION

COURANTE

6581000 FRAIS DIVERS

6589000 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

6610000 CHARGES D’INTERËTS

6640000 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES LIEES A DES

PARTICIPATIONS

6650000 ECART D’EVLUATION SUR ACTIFS FINANCIER - MV

6660000 PERTES DE CHANGE

6670000 PERTES NETTES SUR ACTIFS FINANCIERS

6681000 ESCOMPTES

6689000 AUTRES CHARGES FINANCIERES

6700000 ELEMENTS EXTRAORDINAIRES - CHARGES

6811000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - ACTIFS NON

COURANTS

6812000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - ACTIFS NON COURANTS

6813000 PERTES DE VALEURS - ACTIFS NON COURANTS

PLAN COMPTABLE

N°


41

6821000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - BIENS MIS EN

CONCESSION

6822000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - BIENS MIS EN CONCESSION

6823000 PERTES DE VALEURS - BIENS MIS EN CONCESSION

6851000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - ACTIFS COURANTS

6852000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - ACTIFS COURANTS

6853000 PERTES DE VALEURS - ACTIFS COURANTS

6861000 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - ELEMENTS

FINANCIERS

6862000 DOTATIONS AUX PROVISIONS - ELEMENTS FINANCIERS

6863000 PERTES DE VALEURS - ELEMENTS FINANCIERS

6920000 IMPOSITIN DIFFEREE - ACTIF

6930000 IMPOSITION DIFFEREE - PASSIF

6951000 IBS

6952000 IRG

6980000 AUTRES IMPÔTS SUR LES RESULTATS

7000000 VENTES DE MARCHANDISES

PLAN COMPTABLE

N°


42

7010000 VENTES DE PRODUITS FINIS

7020000 VENTES DE PRODUITS INTERMEDIAIRES

7030000 VENTES DE PRODUITS RESIDUELS

7040000 VENTES DE TRAVAUX

7050000 VENTES D’ETUDES

7060000 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES FOURNIES

7081000 PRODUITS DES LOCATIONS DIVERSES

7082000 PRODUITS DES SERVICES MIS A LA DISPOSTION DU

PERSONNEL (CANTINES, TRANSPORT …)

7083000 MISES A DISPOSITION DU PERSONNEL

7084000 FRAIS ACCESSOIRES REFACTURES

7085000 BONIS SUR REPRISES D’EMBALLAGES CONSIGNES

7086000 PRODUITS DES CESSIONS D’APPROVISIONNEMENT

7089000 AUTRES PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXEES

7090000 RRR ACCORDES

7130000 VARIATIONS DE STOCKS D’EN-COURS

PLAN COMPTABLE

N°


43

7140000 VARIATIONS DE STOCKS DE PRODUITS

7210000 PRODUCTION IMMOBILISEE D’ACTIFS INCORPORELS

7220000 PRODUCTION IMMOBILISEE D’ACTIFS CORPORELS

7410000 SUBVENTIONS D’EQUILIBRE

7480000 AUTRES SUBVENTIONS D’EXPLOITATION

7510000 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES,

LOGICIELS ET VALEURS SIMILAIRES

7520000 PV SUR SORTIES D’ACTIFS IMMOBILISES NON FINANCIERS

7530000 JETONS DE PRESENCE ET REMUNERATIONS

D’ADMINISTRATEURS OU DE GERANT

7540000 QUOTES-PARTS DE SUVENTIONS D’INVESTISSEMENT VIREES

AU RESULTAT DE L’EXERCICE

7550000 QUOTE-PART DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN

COMMUN

7560000 RENTREES SUR CREANCES AMORTIES

7571000 ERREURS TRESORERIE : CAISSE, BANQUE, …

7572000 DIFFERENCES D’ARRONDIE

7573000 INDEMNITES D’ASSURANCE RECUES

7579000 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS DE GESTION COURANTE

PLAN COMPTABLE

N°


44

7581000 REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES A DES ACTIVITES

PROFESSIONNELLES

7589000 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

7610000 PRODUITS DES PARTICIPATIONS

7620000 REVENUS DES ACTIFS FINANCIERS

7630000 REVENUS DE CREANCES

7650000 ECART D’EVALUATION SUR ACTIFS FINANCIERS - PV

7660000 GAINS DE CHANGE

7670000 PROFITS NETS SUR CESSIONS D’ACTIFS FINANCIERS

7680000 AUTRES PRODUITS FINANCIERS

7700000 ELEMENTS EXTRAORDINAIRES - PRODUITS

7810000 REPRISES D’EXPLOITATION SUR PERTES DE VALEUR ET

PROVISIONS - ACTIFS NON COURANTS

7850000 REPRISES D’EXPLOITATION SUR PERTES DE VALEUR ET

PROVISIONS - ACTIFS COURANTS

7860000 REPRISES FINANCIERES SUR PERTES DE VALEUR ET

PROVISIONS

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PLAN COMPTABLE - …s2c96e1a3bc22e855.jimcontent.com/download/version... · PLAN COMPTABLE N° CPT LIBELLE OBSERVATION AX 1 1010000 CAPITAL SOCIAL 1030000 PRIMES LIEES AU CAPITAL